D z ..-{ S G't,G ~ A '5

DIRECTION DE LA COMPTABILITE PUBLIQUE

Bureau ~ D J..- .z ..-{S G't,G ~ A '5$00_ 0 GFIP RH-ZlG-

RE 140/85143/85155/85113/89

Dates des versements : 19 novembre 198520 novembre 198526 novembre 198527 avril 1989

Z 15646 à Z 15800

"

1. Gestion des personnels, 1923 - 19872. Formation professionnelle, 1947 - 19883. Dossiers du chef de bureau, 1970 - 1986.

1923 - 1988

Année de révision 1998

Rédacteur du pré-inventaire V. TALLONNEAU

Date d'établissement novembre 1990

- 1 -

1. Z 15646 à Z 15682 - GESTION DES PERSONNELS

Avancement du personnel d'encadrement.

Procès-verbaux des commissions administrativesparitaires - Tableaux et listes d'aptitude.

Inspecteurs du Trésor 1952 - 1979Z 15646 1952 - 1957

1958 - 1959

1960

1960 - 1964

1961 - 1962

1963

1964

1965 - 1971

1972

1973

Z 15647 1974

1975

1976

1977

1978

1979

. Inspecteurs centraux. 1965 - 1979

- 2 -

Z 15648 1965 - 1971

1969 - 1979

Receveurs particuliers 1979 - 1983

Personnels en fonction dans les postes comptables à l'étranger(Trésoreries et paieries générales auprès des Ambassades).

Généralités

· Incidences des évènements politiques 1947 - 1977

Z 15649 · Alger et Madagascar 1970 - 1975

Cambodge note pour le 1947 - 1977Directeur - rapport auMinistre.

Z 15650' · Comores note pour leDirecteur - rapport auMinistre.

1975 - 1976

Vietnam : notes pour leDirecteur.

1955 - 1977

Caisse de retraite de la Franced'Outre-Mer, régimes et statuts. 1960 - 1976

Z 15651 1960 - 1972

1962 - 1972

Z 15652 1965 - 1976

1976

Z 15653

Z 15654

Z 15655.

Z 15656

- 3 -

Trésorerie générale des Comores,création, nomination des personnels.

1960 - 1978

Paieries auprès des Ambassades de 1968 - 1971Grande-Bretagne et des Etats-unis,création, nomination despersonnels : note pour le Directeur.

Coopération technique dans le 1962 - 1984secteur économique et financier.

Postes à pouvoir auprès de 1962 - 1981l'Organisation du Traité del'Atlantique Nord (OTAN) et duFonds Monétaire International (FMI) :notes pour le Directeur, noted'information, compte-rendu de mission.

Missions des contrôleurs du Trésornotes pour le Directeur, comptesrendus de réunions, rapports demission.

1976 - 1981

Missions des contrôleurs duTrésor : rapports annuelsd'activité.

1977 - 1984

Transformation des emplois detrésoriers payeurs en emploisde trésoriers payeurs généraux -Intégration des trésoriers payeursdans le corps des trésoriers payeursgénéraux : rapport au Ministre,note d'information.

1966 - 1972

Intégration des trésoriers payeurs 1968 - 1977dans le corps des trésoriers payeursgénéraux : rapport au Ministre, procès-verbal de la commission administrativeparitaire du 3 juillet 1968.

Accession à l'indépendance des 1971 - 1975territoires français des Afarset des Issas : note pour leDirecteur, requête au PremierMinistre.

Vacances d'emploi. 1985 - 1986

Affectations et congés. 1985 - 1986

Z 15657

Z 15658

Z 15659

Z 15660

Z 15661

Effectifs (Récapitulatif)

Afrique, Cambodge, DOM-TOM, Europe,USA.

Afrique, DOM-TOM, Europe, USA.

Afrique du Nord, Europe, USA.

DOM-TOM, Europe.

Algérie

Allemagne

Belgique

Bénin

Burkina Faso

Cambodge

Cameroun

- 4 -

1981 - 1983

1983 - 1988

1983 - 1984

1987 1988

1980 - 1982

1969 - 1980

1969 - 1980

1969 - 1980

1974 - 1980

1967 - 1980

1967 1980

1970 - 1984

1967 - 1984

1967 - 1980

1973 - 1984

1954 - 1984

1954 - 1980

1967 - 1984

1964 - 1980

1967 - 1973

1955 - 1984

- 5 -

z 15662 1955 - 19801961 - 1984

Centrafrique 1960 - 1985

z 15663 Comores 1965 - 1975

Congo 1954 - 19841954 19801961 - 1984

z 15664 Côte d'Ivoire. 1954 - 19841954 - 1980

z 15665 1965 - 1984

Djibouti 1965 - 1984

Etats-Unis 1972 - 1980

.' 1972 1984

z 15666 1973 - 1980

Gabon 1954 - 19841954 - 19801971 - 1984

Grande-Bretagne 1971 - 19851971 - 19801973 - 1985

Guinée 1954 - 19851954 - 1980

ô1977 - 1985

Z 15667 Haute-Volta 1954 - 1980

Inde 1954 - 1980

Z 15667(suite)

Z 15668

Z 15669

Z 15670

Z 15671

Z 15672

Z 15673

Z 15674

Z 15675

- 6 -

Laos 1960 - 1977

Madagascar 1954 - 1984

1954 - 1980

Note pour le Directeur 1959 - 1984

Mali 1960 - 1984

1960 - 1984

1965 - 1980

Maroc 1967 - 1984

Mauritanie 1960 - 1984

Mayotte 1961 - 1984

1961 - 1980

1978 - 1984

Niger 1954 - 1984.'

1954 - 1980

1961 - 1984

Nouvelle-Calédonie 1954 - 1984

1954 - 1980

1980 - 1984

POlynésie 1954 - 1987

1954 - 1980

1965 - 1987

Pondichéry-Vanuatu

Z 15676

Z 15677

Z 15678

Z 15679

Z 15680

Z 15681

Z 15682

- 7 -

République centrafricaine 1954 - 1980

République de Djibouti 1963 - 19801973 .,:1981Saint-Pierre et Miquelon

Sénégal 1954 - 1984

1954 - 1980

1966 - 1984

Tchad 1955 - 1985

1955 - 1985

Rapport de mission du Il au 19sur les conditions de paiementdes pensions françaises dans leSud tchadien.

1971 1985

Notes pour le Directeur 1979 - 1981

.'Terres Australes et Antarctiquesnotes pour le Directeur, rapportau Ministre, note d'information.

1956 - 1975

Togo 1954 - 1984

1954 - 1980

1961 - 1984

1970 - 1984

1970 - 1980

1972 - 1984

1955 - 1977

1954 - 1977

Tunisie

Viet-Nam : rapport au Ministre

Viet-Nam, Laos, pondichéry,Cambodge.

Wallis et Futuna 1982 - 1984

Zaïre 1982 - 1984

Z 15682(suite)

- 8 -

Sommiers

Colonies (trésoriers coloniaux) 1923 - 1952

Algérie et colonies (trésorierscoloniaux)

1925 - 1963

Pays ayant appartenu à l'empirecolonial français et DOM-TOM.

1956 - 1967

2 . - Z 15683 à Z 15798 - FORMATION PROFESSIONNELLE.

Etudes sur la formation

Z 15683 1968 - 1969

Z 15684

Z 15685

Inspecteurs et contrôleurs duTrésor, recrutement par voie deconcours : notes pour le Directeur.

Sténodactylographes, dactylographeset sténotypistes, recrutement etproblèmes fonctionnels.

1975

" Aménagements à apporter à la 1968 - 1970formation professionnelle,-projetsde réformes : notes pour le Directeur.

Agent de recouvrement, réforme du 1969 - 1970concours.

Centre de formation professionnelleet universitaire (CFPU) de Paris,moyens en personnel : graphiques.

, 1969

CFPU de Grenoble : compte-rendu del'expérience d'une méthoded'entraînement au raisonnementlogique.

1976

Création de la "cellule informatique" 1974

Formation continue etde perfectionnementDirecteur.

enseignementnote pour le

1975

Z 15685

Z 15686

Z 15687

Evolution des tâches et moyens duministère de 1972 à 1976, rubrique"promotion des hommes".

Action de formation, à l'achatpublic, stage "les marchés publicsde travaux" : note pour le Directeur.

Amélioration de la rédactionadministrative : compte-rendud'un séminaire du service de lacommunication et des relationsavec le public (SCRP) et projetsde formation.

Journées d'études descorrespondants départementauxde la formation professionnelle.

Groupes de travail sur la formation.

"

Politique linguistique et moyensaudiovisuels, réunions du groupede travail "Politique interministériellede formation" : compte rendu.

Actions d'adaptation, réunions dugroupe de travail "Informel" : compterendu, notes pour le Directeur.

Commission de développement del'informatique, réunions du grouped'orientation pédagogique: comptesrendus, rapport au Président de laCommission.

Formation sur la collecte del'Epargne, propositions de relancepar la Direction; conclusions d'ungroupe de travail : note pour leDirecteur.

- 9 -

1976

1976 - 1980

1979

1982 - 1985

1975

'1975

1981

1983

Z 15687(suite)

Outre-Mer et coopération

. Mission d'étude en Algériecompte rendu.

Mission à Washington, formationlinguistique des personnels de lapaierie générale : compte rendu,note pour' le Directeur.

Mission au Sénégal, coopérationavec les Etats africains : compterendu.

Outre-Mer, problèmes relatifsà la formation.

Actions avec l'étranger:- formation d'inspecteurs

principaux du Trésor etdes Impôts en Algérie.

.'

- mise en place des enseignementsde l'institut supérieurd'administration publique eu Togo.

- formation des ressortissantsafricains à l'utilisation destechniques de l'informatique.

programmation et bilans.

- 10 -

1971 - 1974

1977 - 1978

1981

1977 - 1979

1977 - 1979

Comités techniques paritaires ministériels (CTPM)et comités techniques paritaires centraux (CTPC).

Procès verbaux des réunions

. CTPM 1976 - 1986

Z 15688

Z 15689

Z 15690

Z 15691

Séances des 17 juin 1976 et17 mai 1977.

Séance du 1er Ju~n 1979note pour le Directeur.

Séances des 25 juin 1980 et3 juillet 1981.

Séance du 17 septembre 1981 :note pour le Directeur, rapportau ministre, note d'information.

Séances des Il octobre 1982 et15 décembre 1982.

Séance du 16 novembre 1983.

Séance du 20 avril 1984 -bilan 1982-1983, programme 1984rapport de présentation.

Séance du 12 mars 1985 -bilan 1983-1984, programme 1985note pour le Directeur .

.'

Séance du 13 mars 1986 -bilan 1985, programme 1986notes pour le Directeur.

CTPC

Séance du 21 juin 1967 : projetsde textes.

Séance des 18 décembre 1967 et26 février 1968.

Séance du 30 janvier 1969.

Séance du 4 juillet 1969.

Séance du 22 octobre 1969.

Séance du 19 décembre 1969.

Séance du 15 mai 1970.

Séance du 25 juin 1970, réforme desstructures des services extérieursdu Trésor et conséquences statutairesnote pour le Directeur.

- 11 -

1976 - 1979

1980

1981

1981

1982

1983 - 1984

1982 - 1984

1983 - 1985

1985 - 1986

1967 - 1979

1967

1967 - 1968

1969

1969

1969

1969

1970

1970

Z 15691(suite)

Z 15692

Z 15693

Z 15694

Séance du Il décembre 1970

Séance du 28 décembre 1970

Séances des 29 et 31 mars 1971.

Séance du Il décembre 1972.

Séance du 23 décembre 1972.

Séance du Il avril 1973.

Séances des 9 novembre 1978,18 janvier 1979, 16 février 1979et 1er mars 1979 -programme 1979 - 1980.

Séances des groupes de travail,réforme du stage scolaire descontrôleurs stagiaires : bilandes travaux, notes pour le Directeur.

Séance du 13 décembre 1978.Synthèse des travaux du groupede travail - note pour le Directeur.

Séances des 12 mai 1978,5 avril 1979 et' 1er juin 1979notes pour le Directeur.

Séances des 16 février 1979et 1er mars 1979 : notes pourle Directeur.

Programmes et bilans nationaux.

Enquète statistique sur lesactions menées en 1973.Plan de formation 1974-1975notes pour le Directeur.

Enquête statistique sur lesactions menées en 1974.Plan de formation 1976-1977notes pour le Directeur.

Bilan des actions menèes en 1979.Plan de formation 1980 : éléments decalcul, note pour le Directeur.

- 12 -

1970

1970

1971

1972

1972

-1973

1978 - 1979

1978 - 1979

1978 - 1979

1978 - 1979

1979

1973 - 1974

1975 - 1976

1980

Z 15695

Z 15696

Z 15697

Z 15698

Z 15699

Z 15700

- 13 -

Bilan des actions menées en 1980.Plan de formation 1981 : élémentsde calcul, notes pour le Directeur.

1980 - 1981

Bilan des actions menées en 1981.Plan de formation 1982 : élémentsde calcul, note pour le Directeur.

1981 - 1982

Enquête statistique sur lesactions menées en 1982. Bilan.Plan de formation 1983 : élémentsde calcul, tableaux récapitulatifs.

1982 - 1983

Bilan des actions menées en 1983.Plan de formation 1984 : élémentsde calcul, tableaux récapitulatifs.

1983 - 1984

Bilan des actions menées en 1984.Plan de formation 1985 : élémentsde calcul, tableaux récapitulatifs.

1984 - 1985

Bilan des actions menées en 1985.Plan de formation 1986 :tableaux récapitulatifs .

1985 - 1986

.. Bilan des actions menées en 1986. 1986 - 1987Plan de formation 1987 : tableauxrécapitulatifs, compte rendu desjournées d'études des conseillersen épargne les 19 et 20 novembre 1986,compte rendu de la journée d'étudesdes receveurs hospitaliers le12 décembre 1986.

Bilan de l'acti vité récente du 1980bureau A2 en matière de formationprofessionnelle : note pour leDirecteur, travaux d'enseignementdirigé.

Bilans locaux.

Actions communes, organisationet mise en place.

1977 - 1978

Note pour le Directeur,comptes rendus.

1977 - 1983

z 15701

Z 15702

z 15703

z 15704

z 15705

- 14 -

Tableaux récapitulatifs. 1984 - 1985

Dito 1985 - 1986

Dito 1986 - 1987

Note pour le Directeur 1987 - 1988

Recensement des actionsnote pour le Directeur, tableauxrécapitulatifs.

1979 - 1983

Diffusion des résultats del'enquête sur les actionsde formation.

1980 - 1986

Comités techniques paritaires locaux.

Comptes rendus et procès-verbauxdes réunions.

1987

Ecole Nationale des Services Extérieurs du Trésor.! (E.N.S.T.)

Organisation structurelle statuts et affairesdiverses.

Création et organisation 1947 - 1975notes pour le Directeur, notepour le Ministre, noted'information, rapport de laPréfecture de Police suite àl'alerte à la bombe du 31 juillet 1973.

Réinstallation "Rue de l'Evangile"(130 arr.), installation d'un circuitde télévision dans les classessupplémentaire; location d'unterrain en vue de la construction desallef> de cours en "préfabriqué" :note pour le Directeur.

1971

Réinstallation à Marne La Vallée (94), 1971 - 1973projet de construction.

Z 15706

Z 15707

Z 15708

Conseils des études et de scolarité

Procès-verbaux de réunions.

Conseils des études.

séances de 1954 à 1967.

- 15 -

1954 - 1980

1954 - 1967

séances des 2 mai 1972, 1972 - 198024 janvier 1975 et Il janvier 1979.Comptes rendus des séances des22 mai 1974, 13 juin 1974 et23 septembre 1975. Notesd'information - notes pour le Directeur.

Conseils de scolarité

Institution d'un conseil descolarité associant les enseignantset les inspecteurs stagiaires aufonctionnement de l'Ecole:notes pour le Directeur, projetd'arrêté institutif.

:Séance du 21 février 1980 :note d'information, note pour.1e Directeur.

Séances des 18 février 1981et 26 juin 1981.

Séance du 4 mars 1982.

Séance du 17 mai 1983.

Séance du 6 février 1984.Compte rendu de la séancedu 6 juin 1984. Note pour leDirecteur. Compte rendu de la séancede synthèse du groupe de travaildu 6 juin 1983.

Séances des 1er mars 1985 et18 juin 1985.

Séances des 4 mars 1986 et27 juin 1986.

Séance du 6 mars 1987.

1979 - 1987

1979 - 1984

1980

1981

1982

1983

1983 - 1984

1985

1986

1987

Z 15709

Z 15710

Z 15711

Z 15712

Z 15713

Z 15714

Z 15715

- 16 -

Organisation et déroulement de la scolarité.

Mise en oeuvre du cycle deperfectionnement ou de transitionprocès-verbal de la séance detravail du 25 juin 1969.

1969

Stage scolaire des inspecteursstagiaires, réforme etorganisation du contrôle desconnaissances : notes pourle Directeur.

1969 - 1971

Missions et fonctionnement : 1973 - 1978synthèse des travaux du groupede réflexion , notes pour leDirecteur, rapport au Ministre.

Problèmes matériels : synthèse 1977 - 1979des travaux du groupe deréflexion, note pour le Directeur.

Aménagements à apporter 1978 - 1979au déroulementde la scolaritésynthèse des travaux du groupede travail, notes pour le Directeur.

Programme des disciplines, 1983 - 1984pédagogie, contrôle desconnaissances : synthèse destravaux du groupe de réflexion,note pour le Ministre.

Stages scolaires 1978 - 1983

Session 1978-1979 - PromotionJacques Brel : notes pour leMinistre, notes pour le Directeur,comptes rendus du jury declassement des 6 juillet 1979 et24 septembre 1979.

1978 - 1979

Session 1979-1980 -.Promotion 1979 - 1982Marguerite Yourcenar:note pour le Directeur.

Session 1980-1981 - Promotion 1980 - 1981Maurice Genevois : note pourle Ministre, note pour le Directeur.

Z 15716

Z 15717

Z 15718

Z 15719

Z 15720

Z 15721

Z 15722

Z 15723

Z 15724

Z 15725

Z 15726

Z 15727

Session 1981-1982 - PromotionLech Walesa : note pour leMinistre.

Session 1982-1983 - PromotionMendès-France : note pour leDirecteur.

Auditeurs élèves étrangers.

Affaires ·générales.

. Dito

Stage des ressortissantsrapports de stage.

Stage d'initiation àl'informatique "Sénégalais"note pour le Directeur.

Stages scolaires ..'

Session 1976-1977de stage

rapports

Session 1977-1978renseignement.

fiches de

Session 1978-1979 : note pourle Directeur, rapports de stage.

Session 1979 - 1980 : note pourle Directeur, fiches derenseignements.

Session 1980-1981 : note pour leDirecteur, curriculum vitae.

Session 1981-1982 : note pour leDirecteur, rapports de stage,curriculum vitae.

Session 1982-1983 curriculumvitae.

- 17 -

1981 - 1982

1982 - 1983

1956 - 1968

1969 - 1979

1960 - 1973

1977 - 1978

1976 - 1984

1976 1978

1977 - 1979

1978 - 1980

1979 - 1981

1980 - 1982

1980 - 1983

1981 - 1984

z 15728

Z 15729'

Moyens de publicité et d'information.

Propagande, participation àdifférents salons, foires,semaines : comptes rendus desréunions préparatoires auxsemaines de l'orientation scolairede la formation professionnelleet de la promotion sociale.

"La revue du candidat",organisation des banquets des26 mars 1969, 15 septembre 1977et 31 mai 1979 : éléments dediscours, notes pour le Directeur.

Publicité pour le concoursd'inspecteur principal adjoint,projet de brochure à l'intentiondes inspecteurs sortant de l'ENST.

Stages, conception, organisation et gestion.

Inspecteurs principaux etdirecteurs adjoints, staged'information "Techniquesmodernes de gestion administrative,calcul économique et comptabilitéanalytique" : note pour le Directeur,projet de programme.

Inspecteurs principaux duTrésor, projet de stageinformatique avec lacollaboration de l'Institutpour le Management del'Informatique (IMI) : notespour le Directeur.

Inspecteurs principaux duTrésor, mise en oeuvre desstages : notes pour le Directeur.

- 18 -

1954 - 1974

1960 - 1981

1969

1971

1974 - 1975

1975 - 1980

Inspecteurs principaux 1975 - 1980vérificateurs, stagesd'initiation à l'informatiquesusceptibles d'être organiséspar le Centre d'Etudes Pratiquesen Informatique et en Automatique (CEPIA)note pour le Directeur.

Z 15730

Z 15731

Z 15732

Z 15733

Inspecteurs centraux etinspecteurs du corps latéraldu service de la redevance,cycle d'études: note pourle Directeur.

Inspecteurs centraux accédantà la recette perception etchefs de division promus augrade de trésorier principal,sessions de formation : notespour le Directeur, synthèsedes questionnaires d'évaluation.

Inspecteurs stagiaires duTrésor, amélioration de lapréparation au concours àtitre interne.

Personnels des corps latérauxdu service de la redevance,journées d'information sur lesstructures, les missions et lesméthodes des services extérieursdu Trésor : note pour le Directeur.

.'

Receveurs percepteurs,inspecteurs centraux etinspecteurs du Trésor, cyclesde formation permanente.

Chefs de service de liaison,stages de perfectionnement :note pour le Directeur.

Secrétaires administratifsrecrutés par l'Assistance Publiqueprojet de programme.

Secrétaire des comptablessupérieurs, stage deperfectionnement notes pourle Directeur.

Secrétariats greffes, actions deformation : instruction généralesur la règlementation financièreet comptable des secrétariatsgreffes des juridictions civileset pénales.

Contrôleurs divisionnaires duTrésor, amélioration de lapréparation au concours :notes pour le Directeur.

- 19 -

1977 - 1981

1987

1980 - 1981

1978 - 1980

1972 - 1973

1972 - 1980

1975 - 1976

1978 - 1980

1983

1979 - 1985

Z 15733(suite)

Z 15734

Z 15735

Z 15736

Agents contractuels de l'AgenceNationale d'Indemnisation pourles Français d'Outre-Mer (ANIFOM),cycle de formation.

Agents prenant des fonctionscomptables, action d'adaptation.

Agents accédant à la catégorie Apar liste d'aptitude, staged'adaptation: plan desinterventions , note pour leDirecteur..

Agents accédant à la catégorie Apar liste d'aptitude: schémad'organisation des enseignements.

Conducteurs automobiles,sessions de formation :questionnaires d'évaluationdes stages.

.'

Stage "Rationalisationdes choix budgétaires" organl.separ la direction générale desaffaires publiques et de ladirection de la prévisionnote pour le Directeur.

- 20 -

1981 - 1982

1982 - 1986

1986

1987

1983

1974 - 1980

Stages préparatoires aux concours et examensprofessionnels - Cours oraux et par correspondance,galops d'essai.

. Conducteurs auto.

Agents techniques de bureaunote pour le Directeur.

Agents techniques de bureauspécialité dactylocodage.

1985 - 1986

1977

1979 - 1983

1979 - 1980

1980 - 1981

1981 - 1982

1982 - 1983

z 15736(suite)

Z 15737

Z 15738

Agents techniques de bureau,spécialité dactylographie.

Agents techniques de bureau,spécialité dactylocodage -moniteurs de dactylocodage.

Agents techniques de bureau,spécialité dactylocodage - moniteursde dactylocodage. Agents detraitement: note pour le Directeur.

Moniteurs de dactylocodage.

.'

Agents de traitement dans lescentres automatisés de l'information.

Agents de traitement.

Agents de traitement dans lesdépartements informatiques destrésoreries générales.

Pupitreurs.

. Programmeurs pupitreurs.

- 21 -19831982

1979 - 1980

1981 - 1983

•

1981

1982

1983

1978 - 1983

1978 - 1979

1980

1980 - 1981

1981 - 1982

1982 - 1983

1978 - 1979

1980 - 1982

1980 - 1981

1981 - 1982

1982 - 1983

1983

1979 - 1982

1979 - 1980

1979 - 1980

1980

1980 - 1981

1981

Z 15738(suite)

Z 15739

Z 15740

- 22 -

1981

1981 - 1982

1982

1982

Organisation de tests en vuede la sélection des candidatsaux stages.

1981

programmeurs de systèmed'exploitation

1980 - 1984

1980 - 1981

1980 - 1981

1981 - 1983

1982 - 1983

1983 - 1984

Organisation de tests en vuede la sélection des candidatsaux stages.

1982 - 1983

Dito 1983Dito 1984

Chefs d'exploitation - Chefsprogrammeurs.

1979 - 1982

1979 - 1980

1982

Chefs programmeurs. 1981 - 1983

1981

1982 - 1983

Chefs d'exploitation. 1983 - 1984

Chefs de projet. 1983

Analystes. 1979 - 1983

1979

Z 15740(suite)

Z 15741

Z 15742

Z 15743-

Z 15744

- 23 -

1980

1980 - 1981

1981

1982

1982 - 1983

Contrôleurs du Trésor,concours normal.

1974 - 1980

1974

1975

1976

1977

1978

1979

1980

Contrôleurs du Trésor, concoursinterne spécial.

1976 - 1983

1976

1977

1978

1979

1980

1981

1982

1983

Contrôleurs divisionnairesdu Trésor.

1976 - 1983

1976

- 24 -

Z 15744 1977(suite)

1977 - 1978

1979

1979 - 1980

1980

Z 15745 (1er concours) 1981 - 1982

(2ème concours) 1982

z 15746 (1er concours) 1982 - 1983

(2ème concours) 1983

Inspecteurs stagiaires du Trésor,concours .

1958 - 1982

.'

Z 15747 Notes pour le Directeur, noted'information.

1958 - 1973

Z 15748 1974 - 1975

1974 - 1975

1975 - 1976

1977

1978

1979 - 1980

1980

Z 15749 1981 - 1982

1982

z 15750

Z 15751

Z 15752

Inspecteurs stagiaires du Trésor,examen professionnel.

Inspecteurs principaux adjointsdu Trésor.

Note pour le Directeur.

Note pour le Directeur.

.' Note pour le Directeur.

- 25 -

1983 - 1984

1983

1984

1971 - 1983

1971 - 1980

1976 - 1977

1979

1981

1982

1983

1976 - 1977

Z 15753 Stage de Bernière sur Mer. 1978

Dito : note pour le Directeur. 1979 - 1980

Dito. 1981 - 1982

Dito. 1982

Dito. 1982 - 1983

Z 15754

Stage de Bernière sur Mer (14)note pour le Directeur,ordre du jour de la réuniondu 19 novembre 1975, compte rendude la réunion du 7 janvier 1976.

Réunions périodiques des candidats.

Dito.

Dito.

1977 - 1981

1981

1982

Z 15754·(suite)

Z 15755

- 26 -

. Dito. 1983

Sessions des cycles des conférencesde méthode.

1978

Dito. 1979

Dito. .1980

Dito. 1981

Dito. 1982

Z 15756 Séminaire d'études à Lille (59) 1981notes pour le Directeur,compte rendu.

Séminaire d'études à Nantes (44) 1982notes pour le Directeur.

Séminaire d'études à Paris 1983note pour le Directeur.

Séminaire d'études à Dijon (21) 1983notes pour le Directeur.

Z 15757

Z 15758

Z 15759

Inspecteurs principaux du Trésor. 1958 - 1982

Notes pour le Directeur. 1958 - 1982

1977

1979

Réunions périodiques des candidats. 1977

Dito. 1978

z 15759(suite)

Z 15760

Z 15761

Z 15762

Dito.

Séminaire d'études à Valence (26).

Séminaire d'études à Amiens (80)notes pour le Directeur.

Séminaire d'études à Rennes (35)note pour le Directeur.

Séminaire d'études à Vichy (63)note pour le Directeur, synthèsedes interventions.

Séminaire d'études à Bordeaux (33)notes pour le Directeur.

- 27 -

1979 - 1980

1979

1979

1980

1980 - 1981

1981

Stages théoriques des lauréats aux concours.

Programmes

..Inspecteurs principaux adjointsdu Trésor .

Note pour le Directeur.

Inspecteurs principauxdu Trésor.

Note pour le Directeur.

Dito.

1977 - 1984

1977

1980

1981

1982

1983

1984

1976 - 1979

1976

1978

1979

z 15763

Z 15764

Z 15765

Z 15766

Z 15767

Z 15768

Z 15769

Z 15770

Z 15771

Z 15772

Z 15773

- 28 -

Notifications de résultats et rapports de stage

Agents huissiers du Trésor.

Note pour le Directeur.

Dito.

.'

Note pour le Directeur.

Dito.

. Dito.

Contrôleurs stagiaires du Trésor.

1971 - 1987

1971 - 1973

1974 - 1976

1975 - 1977

1976 - 1979

1977

1978

1979

1980

1980 - 1984

1981 - 1984

1982 - 1985

1983 - 1986

1984 - 1987

1974 - 1984

1974 - 198L

1979

1979 - 1980

1980

1980 - 1981

Z 15774

Z 15775

Z 15776

Z 15777

Z 15778

Z 15779

Z 15780

Z 15781

Z 15782

Z 15783

Z 15784

. Inspecteurs stagiaires du Trésor.

- 29 -

1981

1981 - 1982

1982

1982 - 1983

1982 - 1984

1983

1969 - 1972

Stages pratiques des lauréats aux concours.

Modalités de déroulement

Contrôleurs stagiaires du Trésor.

Session mai-juin.

Session octobre-novembre.

1980 - 1983

1980

1981

1982

1982

1983

Affectations, nominations, adaptation à l'emploi .

. Inspecteurs stagiaires du Trésor.

. Validation des services.

Note d'information, note pourle Directeur, listes nominatives.

1971 - 1985

1971 - 1975

1977 - 1982

Z 15785

Z 15786

Z 15787

Z 15788

- 30 -

Stages des contrôleurs du Trésor candidats auxfonctions d'agent des poursuites.

Note pour le Directeur, rapportsde stage.

1962 - 1970

Stages dans les services du Trésor d'élèvesd'établissements d'enseignement technique.

Note pour le Directeur, rapportsde stage.

1960 - 1975

Demande de remise gracieuse des inspecteursstagiaires.

..Instruction des demandes enremise gracieuse formulées parles inspecteurs stagiaires ouinspecteurs du Trésor constituésredevables envers le Trésor del'indemnité prévue parl'article 10 du statut.

1959 - 1974

Journées d'études des comptables.

Journées d'études pédagogiques,réunions des inspecteursprincipaux chargés del'organisation et des activitésdes CFPU : comptes rendus.

1969 - 1975

Journées d'études à l'intentionde certains agents des postescomptables du département duCalvados, recyclage par branched'activités - analyse financièredes budgets communaux :note pour le Directeur.

1975 - 1976

z 15788(suite)

z 15789

z 15790

Z 15791

z 15792

Séminaires des agents comptables :projet de programme, notes pour leDirecteur.

Journée d'étude à l'intention desinspecteurs principaux directeursadjoints récemment nommés dans lesfonctions de fondé de pouvoir destrésoreries générales.

Journées d'études, nouveau plancomptable.

C.F.P.U. Antilles - Guyane.

Création et activitésd'activités 1982.

rapport

Rédaction administrative, conseilsde méthode.

Concours "agent de recouvrement",préparation .

.'

Mécanisation et mensualisationdu recouvrement de l'impôt,stage de perfectionnement.

Service communal, stageprofessionnel : compte rendu.

Service hospitalier, stageportant sur la pratique :compte rendu.

Huissiers et agents commissionnésdu Trésor, stage professionnelportant sur l'exercice despoursuites : compte rendu,mémento des actes des poursuites.

Trésoriers payeurs généraux,réunions du 19 novembre 1984et du 8 février 1986 :comptes rendus.

- 31 -

1976

1978

1981 - 1984

1975 - 1982

1979

1979

1979 - 1983

1980 - 1982

1981

1981

1983 - 1986

Z 15793

Z 15794

Z 15795

Z 15790

Z 15797

Z 15798

- 32 -

Stages des étrangers .

. Accueil des stagiaires étrangers. 1976 - 1981

Demandes de stages des élèvesétrangers.

1982 - 1985

Participation à des actions de formation.

Participation aux actions deformation du Centre d'EtudesSupérieures du ManagementPublie (CESMAP) : note pourle Directeur.

1974 - 1982

Participation au forum"Etudiants-entreprises"note pour le Directeur,compte rendu de la réuniondu 10 mars 1976 .

1975 - 1976

..Participation au forum"Etudiants-entreprises"note pour le Directeur.

1977 - 1979

Participation à la formationdes personnels de catégorie Aen fonctions dans les agencescomptables régionales des PTTnote pour le Directeur.

1980

Formation des "formateurs".

Détail des actions nouvelles. 1972 - 1987

1972 - 1973

1977

1981 - 1987

- 33 -

3. z 15799 à Z 15800 - DOSSIERS DU CHEF DE BUREAU .

Z 15799

Z 15800

. Chronique des simplificateurs. 1970 - 1973

Campagne générale desimplification du service,groupe de travail central"personnel et matériel"note pour le Directeur.

1970 - 1975

Simplifications de serviceproposées dans le cadre destravaux du "baréme" .

1986

..