- 1 - Le 5 décembre 2016 Service des Assemblées Camille PELÉ : 02.41.05.52.23 Conseil Municipal du lundi 28 novembre 2016 COMPTE-RENDU DOSSIERS EN EXERGUE DECISION Point pour information : Quartiers Belle-Beille et Monplaisir : Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) AUTRES DOSSIERS DECISION CITOYENNETE ET VIE DES QUARTIERS - Rapporteur : Michelle MOREAU 1°) Citoyenneté et vie des quartiers - Maisons de quartier – Attribution de subventions liées aux activités et à la tarification solidaire d’un montant total de 9 558,60 € – Approbation des avenants (DEL-2016-572) ADOPTE A L'UNANIMITE 2°) Centre Jean Vilar - Animation globale, coordination et Animation familles - Fonds Local d'Accompagnement Animation de la Vie Sociale- Caisse d'Allocations Familiales de Maine-et-Loire – Approbation des conventions d'objectif et de de financement 2016 (DEL-2016-573) ADOPTE A L'UNANIMITE 3°) Animation de quartier - Centre Jean Vilar – Approbation des contrats avec des artistes pour un montant total de 3 457 € (DEL-2016-574) ADOPTE A L'UNANIMITE 4°) Noël solidaire - Animation à la Cité des associations – Approbation du contrat de cession avec la compagnie 3T (DEL-2016-575) ADOPTE A L'UNANIMITE 5°) Inter-association Roseraie - Attribution d’une subvention d’un montant total de 1 100 € (DEL-2016-576) ADOPTE A L'UNANIMITE
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Conseil Municipal du lundi 28 novembre 2016 COMPTE-RENDU...2016/11/28 · - 1 - Le 5 décembre 2016 Service des Assemblées Camille PELÉ : 02.41.05.52.23 Conseil Municipal du lundi
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- 1 -
Le 5 décembre 2016
Service des
Assemblées Camille PELÉ : 02.41.05.52.23
Conseil Municipal du lundi 28 novembre 2016
COMPTE-RENDU
DOSSIERS EN EXERGUE
DECISION
Point pour information :
Quartiers Belle-Beille et Monplaisir : Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU)
AUTRES DOSSIERS
DECISION
CITOYENNETE ET VIE DES QUARTIERS -
Rapporteur : Michelle MOREAU
1°) Citoyenneté et vie des quartiers - Maisons de quartier – Attribution de
subventions liées aux activités et à la tarification solidaire d’un montant
total de 9 558,60 € – Approbation des avenants (DEL-2016-572)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
2°) Centre Jean Vilar - Animation globale, coordination et Animation familles -
Fonds Local d'Accompagnement Animation de la Vie Sociale- Caisse
d'Allocations Familiales de Maine-et-Loire – Approbation des
conventions d'objectif et de de financement 2016 (DEL-2016-573)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
3°) Animation de quartier - Centre Jean Vilar – Approbation des contrats avec des
artistes pour un montant total de 3 457 € (DEL-2016-574) ADOPTE A
L'UNANIMITE
4°) Noël solidaire - Animation à la Cité des associations – Approbation du contrat
de cession avec la compagnie 3T (DEL-2016-575) ADOPTE A
L'UNANIMITE
5°) Inter-association Roseraie - Attribution d’une subvention d’un montant total
de 1 100 € (DEL-2016-576) ADOPTE A
L'UNANIMITE
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POLITIQUE DE LA VILLE -
Rapporteur : Sophie LEBEAUPIN
6°) NPNRU Belle-Beille - Réalisation d'un cheminement piéton - Rue de la Lande
- Rue Jeanne Quémard - Autorisation donnée à la Ville d'Angers pour
intervenir sur la propriété d'Immobilière Podeliha. (DEL-2016-577)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
7°) NPNRU Belle-Beille - Projets Institut des Sciences et Techniques de
l'Ingénieur d'Angers (ISTIA) - Attribution d'une subvention d’un montant
de 23 600 € - Approbation de la convention (DEL-2016-578)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
POLITIQUES EDUCATIVES, ENFANCE FAMILLE,
FORMATION -
Rapporteur : Ahmed EL BAHRI
8°) Enseignement privé du 1er degré - Aides à la restauration pour les cantines
scolaires privées et à la mise en œuvre des nouveaux rythmes –
Approbation des conventions avec les Organismes de Gestion de
l'Enseignement Catholique (OGEC) - Attribution de subventions d’un
montant total de 283 785 € pour la restauration et de 186 350 € pour la
mise en place des rythmes scolaires. (DEL-2016-579)
ADOPTE A LA
MAJORITE
Contre: 1, M. Alain
PAGANO.
ACTIONS CULTURELLES ET PATRIMOINE -
Rapporteur : Alain FOUQUET
9°) Etablissement Public de Coopération Culturelle Ecole Supérieure des Beaux-
Arts Tours, Angers, Le Mans (EPCC ESBA TALM) - Mise en œuvre de
cours en direction du public amateur - Attribution d'une subvention d’un
montant de 35 000 € (DEL-2016-580)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
10°) Maison des Arts - Orchestre National des Pays de la Loire - Travaux de la
salle de répétitions Pierre Dervaux - Demande de subventions auprès de
l'Etat (DEL-2016-581)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
11°) Musées d'Angers - Subvention de l'État et de la Région des Pays de la Loire -
Fonds Régional d'acquisition pour les musées et Fonds Régional d'aide à
la restauration (DEL-2016-582)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
12°) Musées d'Angers - Nuit des étudiants - Déambulation musicale –
Approbation des contrats de cession pour un montant total de 2 200 €