Compte-rendu de la Commission « Air, odeurs et bruit » - 14 novembre 2013 1 Compte-rendu Réunion de la Commission «Air, odeurs et bruits» 14 novembre 2013 – Salle des Commissions à l’Hôtel Communautaire de Dunkerque Président M. RAGAZZO, Maire de Fort-Mardyck – Vice-président de la Communauté Urbaine de Dunkerque Vice-président M. DEBAENE, AIUBAa – Groupe HOLCIM (Excusé) PARTICIPAIENT À LA RÉUNION Mme BABONNEAU : AGUR Mme BARRAS : DDTM du Nord / DT Flandres M. BLOND : GLENCORE Manganèse M. BOUCHERY : Elu environnement – Mairie de Gravelines M. BRAILLON : EDF – CNPE de Gravelines M. BUSCOT : DREAL Nord – Pas-de-Calais – Division Risque Sanitaire M. CALAME : Mairie de Grande-Synthe M. CORON : DREAL Nord – Pas-de-Calais Mme COULOMBEZ : ALUMINIUM DUNKERQUE M. COURCOT : ULCO/MREI M. COUSIN : HOLCIM M. DEFRUIT : Président de l’Association « Santé, Environnement des Rives de l’Aa » Mme DELEPOUVE : Sous-préfecture de Dunkerque Mme DELFOSSE : SNCF – Direction Régionale - Environnement Mme DESMONT : ARCELOR MITTAL Atlantique Mme DEVOS : Mairie de Calais M. DUBUIS : Secrétariat du SPPPI Côte d’Opale Flandre M. DUCROCQ : DELTA FM M. DUVIEUBOURG : ADECA M. FANIART : POLIMERI Europa France M. FANUCCI : S.R.D. Mme FLAMENT : Collectif « Poussières » Gravelines
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Compte-rendu Réunion de la Commission «Air, odeurs et bruits» · 2014. 1. 14. · Compte-rendu de la Commission « Air, odeurs et bruit » - 14 novembre 2013 1 Compte-rendu Réunion
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Compte-rendu de la Commission « Air, odeurs et bruit » - 14 novembre 2013 1
Compte-rendu
Réunion de la Commission «Air, odeurs et bruits»
14 novembre 2013 – Salle des Commissions à l’Hôtel Communautaire de Dunkerque
Président M. RAGAZZO, Maire de Fort-Mardyck – Vice-président de la Communauté
Urbaine de Dunkerque
Vice-président M. DEBAENE, AIUBAa – Groupe HOLCIM (Excusé)
PARTICIPAIENT À LA RÉUNION
Mme BABONNEAU : AGUR
Mme BARRAS : DDTM du Nord / DT Flandres
M. BLOND : GLENCORE Manganèse
M. BOUCHERY : Elu environnement – Mairie de Gravelines
M. BRAILLON : EDF – CNPE de Gravelines
M. BUSCOT : DREAL Nord – Pas-de-Calais – Division Risque Sanitaire
M. CALAME : Mairie de Grande-Synthe
M. CORON : DREAL Nord – Pas-de-Calais
Mme COULOMBEZ : ALUMINIUM DUNKERQUE
M. COURCOT : ULCO/MREI
M. COUSIN : HOLCIM
M. DEFRUIT : Président de l’Association « Santé, Environnement des Rives de
l’Aa »
Mme DELEPOUVE : Sous-préfecture de Dunkerque
Mme DELFOSSE : SNCF – Direction Régionale - Environnement
Mme DESMONT : ARCELOR MITTAL Atlantique
Mme DEVOS : Mairie de Calais
M. DUBUIS : Secrétariat du SPPPI Côte d’Opale Flandre
M. DUCROCQ : DELTA FM
M. DUVIEUBOURG : ADECA
M. FANIART : POLIMERI Europa France
M. FANUCCI : S.R.D.
Mme FLAMENT : Collectif « Poussières » Gravelines
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M. FLAMENT : Collectif « Poussières » Gravelines
M. FOURNIER : ADELFA/Les Amis de la Terre
Mme FRANCOIS : KERNEOS
M. GARNIER : Elu – Ville de Grande-Synthe
M. GHEERARDYN : MEDEF Côte d’Opale
Mme GRISVAL : ADECA
Mme HOCQUET : CLCV
M. KUSZ : EDF – CNPE de Gravelines
M. LAIR : Chaux et Dolomies du Boulonnais - Réty
M. LAMBRECHT : MNLE
Mme LEBEGUE : GTS Industries
M. LEBRUN : Riverain
Mme LECOEUCHE : Communauté Urbaine de Dunkerque
M. LEFEVRE : Elu - Mairie de Dunkerque
M. LEFRANC : DREAL Nord – Pas-de-Calais – UT du Littoral
M. LIBRALESSO : ARCELOR MITTAL Atlantique
M. MAZE : Ville de Dunkerque
M. MERLIER : Collectif « Poussières » Gravelines
M. MIGNONET : Maire Adjoint – Mairie de Calais
M. MUYS : MNLE
M. PAIN : Saint-Pol-sur-Mer
M. PENIN : DREAL Nord – Pas-de-Calais – UT du Littoral
Mme PINEAU : Secrétariat du SPPPI Côte d’Opale Flandre
Mme SAGNIER : ATMO Nord – Pas-de-Calais
Mme SEBASTIA : ARIA TECHNOLOGIES
M. VANDEWALLE : DREAL Nord – Pas-de-Calais – UT du Littoral
EXCUSÉS :
M. DAIRIN : Président de la CSS de Dunkerque
M. DENBY WILKES : AJINOMOTO SWEETENERS EUROPE SAS
M. JOLY : Maire de Ferques
M. RINGOT : Maire de Gravelines
M. XAVIER : CCI Grand Lille
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M. RAGAZZO remercie les membres de la commission pour leur présence et salue M. LEFRANC,
Chef de l’Unité Territoriale de Gravelines ainsi que M. LIBRALESSO, Président du Comité
Territorial d’ATMO Nord – Pas-de-Calais.
M. RAGAZZO précise que, désormais, la commission « Air, odeurs et bruit » fonctionnera
régulièrement de pair avec le Comité Territorial d’ATMO Nord – Pas-de-Calais.
Il rappelle que la dernière réunion de la Commission « Air, odeurs et bruit » s’est tenue le 3 mai
2013 et qu’elle avait été consacrée :
Au bilan de la qualité de l’air sur le Littoral en 2012 et aux principales études menées par
ATMO.
L’état d’avancement des travaux d’élaboration du plan de protection de l’atmosphère (PPA)
régional.
Aux travaux de recherche menés par l’Université du Littoral Côte d’Opale (ULCO) sur la
contribution des sources maritimes à la teneur en poussières en suspension (PM10) en
Région Nord – Pas-de-Calais.
Le compte-rendu de cette réunion est disponible sur le site Internet du SPPPI : www.spppi-cof.org.
Aucune remarque n’étant faite, le compte-rendu est validé.
M. RAGAZZO signale qu’une réunion particulière de la Commission « Air, odeurs et bruit » du
SPPPI consacrée à la présentation, par la DREAL, du plan de protection de l’atmosphère (PPA)
s’est tenue le 6 juin 2013, à Grande-Synthe.
Il rappelle que le Conseil d’Orientation du SPPPI, qui permet de faire le bilan des travaux des
dernières années et de présenter le programme d’actions des années à venir, se réunira le mercredi
27 novembre à 15h00, à l’Arsenal, à Gravelines. Il précise que tous les membres de la commission
y sont conviés.
I. Étude de l’impact des émissions du bassin industriel du Dunkerquois sur
la qualité de l’air – Mise à jour des émissions – Inventaire 2011
M. RAGAZZO rappelle que, en 2004 – 2005, le SPPPI avait réalisé une étude modélisant
l’ensemble des rejets de toutes les industries du Dunkerquois pour en étudier la dispersion dans
l’environnement et l’impact éventuel sur la santé des populations. Cette étude avait été réalisée avec
les données des émissions relatives à l’année 2002. Une mise à jour avec les données de l’année
2006 a été faite et les résultats ont été présentés en Commission « Air, odeurs et bruit» en 2009.
M. RAGAZZO rappelle que des mises à jour régulières des études sont nécessaires car le parc
industriel évolue, de même que les rejets à l’atmosphère. Il est donc intéressant de regarder ce que
ces évolutions ont comme effet sur l’environnement.
Avant de présenter les résultats de l’étude, M. DUBUIS présente des courbes montrant l’évolution
des principaux rejets industriels du Littoral depuis 10 ou 20 ans, suivant les indicateurs retenus.
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A. Évolution des rejets atmosphériques de source industrielle de différents indicateurs
M. DUBUIS précise que ces courbes résument les efforts réalisés par les industriels et montrent des
diminutions conséquentes, même si des efforts restent à faire. Il rappelle que, régulièrement, le
SPPPI présente ces indicateurs globaux qu’il surveille depuis sa création.
Le premier de ces indicateurs est le SO2, polluant qui est de plus en plus réglementé par les
législations française et européenne. La courbe (Figure 1) représente l’ensemble des rejets des plus
gros émetteurs industriels de SO2, des 5 arrondissements du Littoral (Boulogne-sur-Mer, Calais,
Dunkerque, Montreuil-sur-Mer, Saint-Omer), depuis 1991.
On note une diminution de deux tiers en 20 ans. Cela peut être dû à beaucoup de facteurs : efforts
réalisés par les entreprises, changements de combustible, disparations d’entreprise, etc.
Le SO2 a également la particularité d’être un marqueur. Si le SO2 diminue, beaucoup d’autres
polluants, rejetés en même temps, diminuent également. Malheureusement, sur ces autres polluants
il y a peu de données aussi anciennes et aussi précises.
Figure 1. Évolution des rejets industriels atmosphériques de SO2