N° 16 - Septembre 2015 COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 SEPTEMBRE 2015 Le conseil municipal de Senozan s’est réuni le lundi 7 Septembre à 20 heures. Le compte rendu du conseil précédent est approuvé. Ouverture de séance par le Maire qui donne la parole à Alain BONOT. Alain BONOT, Adjoint, responsable voirie : - Informe le conseil que les plis ont été ouverts le 20 juillet dernier pour le projet voirie accessibilité aux écoles. La délibération est adoptée à l’unanimité. Les travaux seront réalisés lors des vacances de la Toussaint avec la finition des trottoirs en résine au Printemps 2016. - Présente 2 factures d’entretien, une pour le tracteur tondeuse et une pour le terrain de foot. - Le SIVOM, est présent sur la commune, et réalise la réfection du chemin de la procession en collaboration avec la commune de St Martin. Nathalie CHARVET, Adjointe, responsable des finances : - Informe le conseil, que la subvention pour la DETR 2015 a été notifiée, et propose de prendre une délibération pour déposer une demande de subven- tion auprès du Conseil Départemental intitulée « 100 projets pour l’emploi » pour la réalisation d’une nouvelle tranche de travaux pour l’accessibilité de la portion Mairie au carrefour des écoles. Ce projet sera réalisé sous réserve de percevoir une aide suffisante. - Présente une décision modificative budgétaire suite à la modification des amortissements. - Informe que la SEMCODA propose une augmentation de capital, le conseil ne souhaite pas acquérir d’autres actions. Nicole JACQUOT, Adjointe, responsable de l’urbanisme : - Informe le conseil que 2 associations de la commune, le MOTO CLUB et l’US ST MARTIN SENOZAN, nous ont communiqués le nom des nouveaux membres de leur bureau. - Rappelle que le jeudi 10 septembre aura lieu une réunion avec les diffé- rentes associations étant parties prenantes pour l’organisation du téléthon. - Précise que l’exposition Art et Création est prévue sur les communes de St Martin, La Salle et Charbonnières le week-end du 3 et 4 octobre prochain. - Informe le conseil que le repas du CCAS aura lieu le dimanche 11 octobre prochain à midi. - Fait un compte rendu de la commission d’urbanisme, un permis a été refusé au domaine de la Lie, une déclaration de travaux a été présentée. - Donne lecture d’une déclaration d’intention d’aliéner, d’une maison au lotissement sous le château, le conseil renonce à son droit de préemption. Michel DESROCHES, Adjoint, responsable bâtiments : - Présente au conseil, un devis pour les nouvelles portes suite au vandalisme aux nouveaux vestiaires. - Informe que l’éclairage public au Domaine de la Lie et aux Bourdons est opérationnel. - La rénovation des vitraux de l’église sera réalisée le 21 septembre prochain, financement à 50/50 entre la commune et Senozan patrimoine. Paul BARDAY, conseiller : - A rencontré le 21 juillet, les responsables départementaux des Foyers Ruraux. Un contact a été pris avec les élus de La Salle pour essayer de mutualiser les bonnes volontés dans le but de créer un foyer rural commun. - Fait un point sur la rentrée scolaire, positive et sans problèmes majeurs : 122 élèves à Senozan (5 cl.) et 56 à La Salle (2 cl.). Les activités après l’école : 80 enfants inscrits à Senozan et 30 à La Salle. 2 constats : le jour de la rentrée... 20 familles n’avaient donné aucune réponse ni pour les activités, ni pour la cantine et le nombre important d’enfants inscrits tous les soirs à l’aide aux devoirs. Vincent FAGUET, Maire : - Fait un compte rendu de la réunion du comité de pilotage du PLU. Le projet est en attente des suites des décisions de justice. Les pièces administratives de la mission Assistance à Maitrise d’ouvrage ont été validées, il reste le cahier des charges à recevoir et à valider. - Présente le projet CAMVAL «poubelle non triée, poubelle non collectée» qui sera mis en test sur Senozan prochainement. - Précise que dorénavant le pompage dans les puits de la commune est interdit (sauf autorisation écrite) mais que le puisage est autorisé. - Donne lecture d’un courrier d’un habitant concernant la maltraitance sur un animal et ne peut que déplorer cette action. - Informe le conseil de différentes invitations, congrès des maires qui aura lieu les 17,18 et 19 novembre prochain, rassemblement le 19 septembre prochain en préfecture contre la baisse des dotations de l’Etat, visite de l’usine de méthanisation à Chagny le 25 et 26 septembre. - Fait un point sur les agents communaux et remercie le SIVOM qui les a remplacés pendant leur absence. - Dit qu’un sapeur pompier a donné sa démission pour raisons personnelles. - Prochaine réunion d’adjoints le lundi 5 Octobre 2015 à 19 h 30 et réunion de conseil le lundi 12 Octobre à 20 h. Le Mot du Maire Et voilà, les vacances sont terminées pour un bon nombre d’entre nous. La rentrée scolaire a eu lieu et tout s’est bien passé, même si quelques réglages restent à faire. L’été a été plutôt calme, mais cette rentrée va être chargée et de gros travaux vont débuter (accessibilité voirie aux écoles, candélabres rue des Verchères, salle communale...). L’ensemble de ces travaux est budgetisé et subventionné. Je tiens à remercier l’ensemble du Conseil Municipal et du personnel pour leur disponibilité et leur dévouement Vincent FAGUET Mairie 1, rue de la Mairie - 71260 SENOZAN Tél. 03 85 36 01 06 - Mail : [email protected] Ouvert au public : lundi, mardi, jeudi de 13h30 à 18h et vendredi de 13h à 17h30