Les bureaux 5 Boulevard Hugon 46340 Salviac Communauté de Communes Cazals - Salviac Bulletin Intercommunal Numéro 1 Juillet 2013 15 communes 15 communes 15 communes 15 communes 5 400 habitants 5 400 habitants 5 400 habitants 5 400 habitants Les Arques Les Arques Les Arques Les Arques Cazals Cazals Cazals Cazals Dégagnac Dégagnac Dégagnac Dégagnac Frayssinet Frayssinet Frayssinet Frayssinet-le le le le-Gélat Gélat Gélat Gélat Gindou Gindou Gindou Gindou Goujounac Goujounac Goujounac Goujounac Lavercantière Lavercantière Lavercantière Lavercantière Léobard Léobard Léobard Léobard Marminiac Marminiac Marminiac Marminiac Montcléra Montcléra Montcléra Montcléra Pomarède Pomarède Pomarède Pomarède Rampoux Rampoux Rampoux Rampoux Saint Saint Saint Saint-Caprais Caprais Caprais Caprais Salviac Salviac Salviac Salviac Thédirac Thédirac Thédirac Thédirac EDITO Vers une terre de liens. Nous y sommes! La nouvelle Communauté de Communes est en place depuis le 01 janvier 2013 comme nous nous y étions engagés. Nous venons de subir six mois de travail intense mis à profit pour l'installation du Conseil Communautaire, des commissions, pour la construction du budget 2013, la poursuite des opérations déjà programmées tout en assurant le fonctionnement quotidien des équipes techniques et administratives. Nous avons donc aujourd'hui les moyens de mettre en place notre politique communautaire. Sans rentrer dans le détails des projets il est bon de rappeler que ce nouvel outil doit nous permettre avant tout d'assurer dans les meilleures conditions un service public irréprochable à la disposition de nos citoyens. Pour cela il nous faut agir équitablement dans le cadre de nos compétences. Nous avons besoin de tisser les liens indispensables entre tous nos secteurs d'intervention. Nos investissements dans l'un ou l'autre auront immanquable- ment des conséquences dans tous les domaines. Que le projet soit social tels que ceux que nous avons déjà réalisés (école, maison médicale, centre de loisirs, établissement pour les personnes âgées…), qu'il soit culturel (médiathèques, ateliers de résidences artis- tiques...) ou environnemental, ils contribueront tous au développement de notre territoire. Si les routes constituent un lien physique nécessaire pour relier chacun de nos villages et hameaux, les liens sociaux et culturels sont indispensables pour tisser les relations humaines afin de contribuer à l'épanouissement de la personne. Notre milieu rural est riche de sa diversité, il mérite toute notre attention si l'on veut préserver son attractivité. Nous devons, malgré le contexte difficile qui nous est imposé, engager les meilleures actions pour répondre à ses be- soins. C'est en cela que le travail d'élu est intéressant, merci de nous l'avoir confié. André Bargues Président de la Communauté de Communes Cazals-Salviac Accueil du Public Accueil du Public Accueil du Public Accueil du Public du lundi au vendredi 9h-12h30 14h-17h30
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Communauté de Communes Cazals - Salviac · 2014. 9. 18. · Communauté de Communes et d’adopter le budget. Il se réunit de façon régulière sous l'autorité du Président.
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Les bureaux
5 Boulevard Hugon
46340 Salviac
Communauté de Communes Cazals - Salviac
Bulletin Intercommunal
Numéro 1
Juillet 2013
15 communes 15 communes 15 communes 15 communes
5 400 habitants5 400 habitants5 400 habitants5 400 habitants
Nous y sommes! La nouvelle Communauté de Communes est en place depuis le 01 janvier 2013 comme nous nous y étions engagés.
Nous venons de subir six mois de travail intense mis à profit pour l'installation du Conseil Communautaire, des commissions, pour la construction du budget 2013, la poursuite des opérations déjà programmées tout en assurant le fonctionnement quotidien des équipes techniques et administratives.
Nous avons donc aujourd'hui les moyens de mettre en place notre politique communautaire.
Sans rentrer dans le détails des projets il est bon de rappeler que ce nouvel outil doit nous permettre avant tout d'assurer dans les meilleures conditions un service public irréprochable à la disposition de nos citoyens.
Pour cela il nous faut agir équitablement dans le cadre de nos compétences. Nous avons besoin de tisser les liens indispensables entre tous nos secteurs d'intervention. Nos investissements dans l'un ou l'autre auront immanquable-ment des conséquences dans tous les domaines.
Que le projet soit social tels que ceux que nous avons déjà réalisés (école, maison médicale, centre de loisirs, établissement pour les personnes âgées…), qu'il soit culturel (médiathèques, ateliers de résidences artis-tiques...) ou environnemental, ils contribueront tous au développement de notre territoire.
Si les routes constituent un lien physique nécessaire pour relier chacun de nos villages et hameaux, les liens sociaux et culturels sont indispensables pour tisser les relations humaines afin de contribuer à l'épanouissement de la personne.
Notre milieu rural est riche de sa diversité, il mérite toute notre attention si l'on veut préserver son attractivité. Nous devons, malgré le contexte difficile qui nous est imposé, engager les meilleures actions pour répondre à ses be-soins.
C'est en cela que le travail d'élu est intéressant, merci de nous l'avoir confié.
André Bargues
Président de la Communauté de Communes Cazals-Salviac
Accueil du PublicAccueil du PublicAccueil du PublicAccueil du Public
du lundi au vendredi
9h-12h30 14h-17h30
L’INTERET COMMUNAUTAIRE ET LES COMPETENCES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
Les compétences reprisesLes compétences reprisesLes compétences reprisesLes compétences reprises
1.1.1.1. Aménagement de l’espace Aménagement de l’espace Aménagement de l’espace Aménagement de l’espace : : : : Etudes, Schéma de Cohérence du territoire, haut débit, etc...,
concourant à l’aménagement du territoire.
2.2.2.2. Développement économique Développement économique Développement économique Développement économique : : : : Création et gestion de zones d’activité (Zone artisanale du Moulin
d’Iches à Montcléra); Actions favorisant les activités économiques (Multiple rural de Frayssinet-le-
Gélat, Centre de Tri Postal de Salviac); Tourisme (politique touristique, 24 sentiers de randonnée,
petit patrimoine bâti public).
3.3.3.3. Protection et mise en valeur de l’environnement Protection et mise en valeur de l’environnement Protection et mise en valeur de l’environnement Protection et mise en valeur de l’environnement : : : : Collecte et traitement des ordures ménagères et
service public d’assainissement non collectif (délégués au Syndicat Mixte pour la Collecte et le
Traitement des Ordures Ménagères du Pays de Gourdon); entretien et aménagement des cours d’eau
(La Masse, La Thèze, Lourajou et le Céou) et des plans d’eau; réseau de chaleur à base d’énergie
renouvelable (Réseau de chaleur des Prades à Cazals).
4.4.4.4. Politique du logement et du cadre de vie Politique du logement et du cadre de vie Politique du logement et du cadre de vie Politique du logement et du cadre de vie : : : : Soutien à l’ADIL, programme pour l’habitat et le
logement.
5.5.5.5. Création, aménagement et entretien de la voirie Création, aménagement et entretien de la voirie Création, aménagement et entretien de la voirie Création, aménagement et entretien de la voirie : : : : Entretien de la voirie communautaire classée.
6.6.6.6. Construction, entretien et fonctionnement d’équipements culturels, sportifs et d’équipements de Construction, entretien et fonctionnement d’équipements culturels, sportifs et d’équipements de Construction, entretien et fonctionnement d’équipements culturels, sportifs et d’équipements de Construction, entretien et fonctionnement d’équipements culturels, sportifs et d’équipements de
l’enseignement préélémentaire et élémentaire l’enseignement préélémentaire et élémentaire l’enseignement préélémentaire et élémentaire l’enseignement préélémentaire et élémentaire : : : : Construction et rénovation des bâtiments scolaires et
périscolaires (RPI Cazals-Montcléra, RPI Frayssinet-Goujounac, crèche et centre de loisirs de Cazals,
centre de loisirs de Dégagnac). Construction, restauration, entretien et fonctionnement
d’équipements culturels (les résidences des Arques, l’atelier des vieilles mécaniques à Cazals, les
bibliothèques, l’amphithéâtre de Gindou, le site de l’Abbaye Nouvelle de Léobard, l’atelier de
spectacle vivant de Marminiac, l’école de musique à Marminiac, la médiathèque à Salviac, le site des
Plantades à Salviac).
7.7.7.7. Action sociale d’intérêt communautaire Action sociale d’intérêt communautaire Action sociale d’intérêt communautaire Action sociale d’intérêt communautaire : : : : Actions en faveur des personnes âgées (EPHAD de
Cazals). Construction et gestion de maison médicale (Maison médicale de Cazals). Transport de
voyageurs à la demande. Actions en faveur de l’enfance et de la jeunesse (Relais d’Assistantes
Maternelles, centres de loisirs, crèche). Création de jardins pédagogiques (Jardin Bourian à
Dégagnac). Création et gestion d’espaces publics numériques (Espace de Cazals et Frayssinet, Relais
service public et Cyberbase de Salviac).
8.8.8.8. Soutien aux activités culturelles et artistiques Soutien aux activités culturelles et artistiques Soutien aux activités culturelles et artistiques Soutien aux activités culturelles et artistiques
Les compétences des deux anciennes communautés de communes ont toutes été reprises par
addition. Les compétences sont soumises à la définition de l’intérêt communautaire. L’intérêt L’intérêt L’intérêt L’intérêt
communautaire précise la part de compétence transférée à la communauté. communautaire précise la part de compétence transférée à la communauté. communautaire précise la part de compétence transférée à la communauté. communautaire précise la part de compétence transférée à la communauté. C’est, en d’autres
termes, le moyen de laisser au niveau communal ce qui peut l’être et de transférer à la communauté
ce qui exige une gestion intercommunale.
Par exemple, au sein de la compétence « Construction, entretien et fonctionnement d’équipements
culturels, sportifs et d’équipements de l’enseignement préélémentaire et élémentaire », la
communauté n’a pas défini dans l’intérêt communautaire les équipements sportifs qui sont donc
toujours de compétence communale.
Les élus ont deux ans pour décider de ce qui sera d’intérêt communautaire.
Le conseil de communauté compte actuellement 43 membres élus par les conseils municipaux des
communes membres.
LES ELUS AU CONSEIL DE COMMUNAUTE
Le conseil de communauté est l’organe de décision l’organe de décision l’organe de décision l’organe de décision chargé de fixer les grandes orientations de la
Communauté de Communes et d’adopter le budget. Il se réunit de façon régulière sous l'autorité du
Président. Le conseil de communauté est l'équivalent du conseil municipal. Ses décisions sont
formalisées par délibérations portées à la connaissance du public au siège de la communauté.
Commission Finances : G. VILARDCommission Finances : G. VILARDCommission Finances : G. VILARDCommission Finances : G. VILARD M. BLANC, M. FIGEAC, JP. CABANEL, T. MARTIN,
N. GRINFAN, G. BLADIE, G. GUILLOTEAU, B. THOURON, A. VAYSSIERES, J. DUPUY, B. MALEVILLE, R. AUBRY,
C. MAZEAU
Le Bureau : composé de quinze membres, soit un élu par commune, il est force de proposition
Élus : A. BARGUES, G. VILARD, M. BLANC, M. FIGEAC, A. FAUCON, T. MARTIN, J. ANNES, G. BLADIE, C. LAVILLE, J. ROUX, Élus : A. BARGUES, G. VILARD, M. BLANC, M. FIGEAC, A. FAUCON, T. MARTIN, J. ANNES, G. BLADIE, C. LAVILLE, J. ROUX, Élus : A. BARGUES, G. VILARD, M. BLANC, M. FIGEAC, A. FAUCON, T. MARTIN, J. ANNES, G. BLADIE, C. LAVILLE, J. ROUX, Élus : A. BARGUES, G. VILARD, M. BLANC, M. FIGEAC, A. FAUCON, T. MARTIN, J. ANNES, G. BLADIE, C. LAVILLE, J. ROUX, A. VAYSSIERES, JC.ASTORG, B. MALEVILLE, R. AUBRY, C. MAZEAUA. VAYSSIERES, JC.ASTORG, B. MALEVILLE, R. AUBRY, C. MAZEAUA. VAYSSIERES, JC.ASTORG, B. MALEVILLE, R. AUBRY, C. MAZEAUA. VAYSSIERES, JC.ASTORG, B. MALEVILLE, R. AUBRY, C. MAZEAU
Commission Voirie : G. VILARDCommission Voirie : G. VILARDCommission Voirie : G. VILARDCommission Voirie : G. VILARD C. LAVERGNE, C. LAVILLE, JL. MARTEL, C. MAZEAU, P. PERIE, C. PUGNET, J. ROUX, C. THEULET, A. VAYS-
SIERES, L. LAFAGE, G. BLADIE, JP. CABANEL, F. CAMBOU, R. CUMER, D. CUROUX, S. COSTES, C. LAVERGNE,
T. MARTIN, J. BESSOU
Commission Action Sociale : M. BLANC et T. MARTINCommission Action Sociale : M. BLANC et T. MARTINCommission Action Sociale : M. BLANC et T. MARTINCommission Action Sociale : M. BLANC et T. MARTIN L. ALAZARD, G. BLADIE, AM. DELPECH,
J. DUPUY, A. RENAUX
Commission Économique : J. ANNESCommission Économique : J. ANNESCommission Économique : J. ANNESCommission Économique : J. ANNES R. AUBRY, G. BLADIE, JP. CABANEL, F. CAMBOU,
R. CUMER, D. CUROUX, S. COSTES , C. LAVERGNE, T. MARTIN, G. VILARD
Commission Culture : A. FAUCONCommission Culture : A. FAUCONCommission Culture : A. FAUCONCommission Culture : A. FAUCON JC. ASTORG, F. CAMBOU, AM. DELPECH, H. DRUET, M. FIGEAC, G. LAVALMM.PAULMM.PAULMM.PAULMM.PAUL
Commission Communication et Tourisme Commission Communication et Tourisme Commission Communication et Tourisme Commission Communication et Tourisme : M. FIGEACM. FIGEACM. FIGEACM. FIGEAC R. AUBRY, L. ALAZARD, R. BESSIERES, G. BLADIE,
Le Président : André BARGUESAndré BARGUESAndré BARGUESAndré BARGUES
Il prépare et exécute les délibérations du conseil de communauté. Il est l'ordonnateur des dépenses
et il prescrit l'exécution des recettes de l'établissement public de coopération intercommunale. Il est
seul chargé de l'administration, mais il peut déléguer par arrêté, sous sa surveillance et sa
responsabilité, l'exercice d'une partie de ses fonctions aux vice-présidents. Il est le chef des services
de l'établissement public de coopération intercommunale (EPCI).
LE FONCTIONNEMENT DE LA COMMUNAUTE
Le conseil de communauté a élu six vice-présidents. Ils assurent l’animation de commissions de
travail se rapportant aux compétences de la communauté. Espaces de communication et de
réflexion, les commissions étudient, élaborent, proposent des projets et rendent compte au conseil
de communauté pour décision et vote.
Les ateliers techniques
Le Jayne
46250 Cazals
ZOOM SUR LES SERVICES INTERCOMMUNAUX
Frayssinet-le Gélat
05 65 36 61 87
mercredi de 9h30 à 12h30
jeudi de 16h30 à 19h30
vendredi de 17h à 20h30
Cazals
05 65 22 88 58
mardi de 14h à 22h
mercredi de 14 à 18h30
samedi de 9h30 à 12h30
de 13h30 à 20h30
Cyberbase de Salviac
05 65 41 62 43
du mardi au vendredi
de 9h00 à 12h30 et de
14h à 17h
samedi de 9h à 12h30
LE PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE
Pour mener à bien la politique intercommunale, la Communauté de Communes Cazals-Salviac est dotée de 22 agents. Placés sous l'autorité du Président de la Communauté de Communes, ils sont dirigés par Valérie Nadal.
• Six agents travaillent au siège administratif : Aurélie Bessou, Julien Bertrand, Evelyne
Cordonnier, Laurence Desmartin (mise à disposition de l’Office de Tourisme), Valérie Nadal et
Virginie Pellicer.
• Deux agents sont en charge de l’entretien des locaux intercommunaux : Monique Gomez et
Nathalie Pruny.
• Neuf agents au service technique basé à l’atelier du Jayne à Cazals : Jean-Pierre Balmes,
Jean-Yves Couture, Daniel Delmas, Quentin Guy, Philippe Guy, Jean-Pierre Lascoux, Guy Lehoux,
Gérard Rigouste, Serge Sillac.
• Trois agents au centre de loisirs de Dégagnac : Frédéric Gineste, Patricia Roudil, Magalie
Thocaven.
• Trois agents aux espaces multimédia : Amélie Castang, Antonin Jouhanneau et Sandra Marsis.
Trois sites sont à votre service pour accéder à internet, utiliser des logiciels de bureautique, se servir
d’une messagerie électronique, s’initier ou se perfectionner à l’utilisation de l’outil informatique.
Le Relais Service PublicLe Relais Service PublicLe Relais Service PublicLe Relais Service Public
Un guichet d’accueil polyvalent : vous avez besoin d’être accompagné dans vos démarches
administratives, nous vous évitons des déplacements inutiles et nous vous dirigeons vers le bon
interlocuteur. Les animateurs vous mettront en relation avec certains organismes associés (CAF du
Lot, CARSAT, ERDF, la mission locale, UDAF, Banque de France, CPAM, MSA, CDAD) via une borne de
visio-conférence dans la plus grande confidentialité. N’hésitez pas et retrouvez ce service à la
cyberbase de Salviac (Téléphone 05 65 41 62 43)
LE TRANSPORT A LA DEMANDE
Vous n’avez pas de moyen de locomotion. Un taxi ou un mini bus vient vous chercher et vous ramène
à votre domicile pour des destinations précises sur chaque canton. Pour vous inscrire, il suffit de
téléphoner 48 heures avant le déplacement.
Canton de Cazals : Canton de Cazals : Canton de Cazals : Canton de Cazals : TAXI DESPREZTAXI DESPREZTAXI DESPREZTAXI DESPREZ Téléphone : 05 65 22 81 08Téléphone : 05 65 22 81 08Téléphone : 05 65 22 81 08Téléphone : 05 65 22 81 08
Communes du Canton à destination de Communes du Canton à destination de Communes du Canton à destination de Communes du Canton à destination de : Cazals le mercredi après-midi
Gourdon le mardi matin
Prayssac le vendredi matin et le jour de foire (3ème mardi après-midi)
En fonction de votre commune de départ et de la commune de destination, ce service vous sera
facturé de 1,30 € à 2,70 € pour un aller simple et de 2,30 € à 5,10 € pour un aller-retour.
Canton de Salviac : Canton de Salviac : Canton de Salviac : Canton de Salviac : Service TransportService TransportService TransportService Transport Téléphone : 06 89 46 81 70Téléphone : 06 89 46 81 70Téléphone : 06 89 46 81 70Téléphone : 06 89 46 81 70
Communes du Canton à destination deCommunes du Canton à destination deCommunes du Canton à destination deCommunes du Canton à destination de : Gourdon le mardi matin
Salviac ou Dégagnac le vendredi matin
En fonction de votre commune de départ et de la commune de destination, ce service vous sera
facturé de 1,30 € à 2,30 € pour un aller simple et de 2,30 € à 4,50 € pour un aller-retour.
La politique jeunesse : Deux centres de Loisirs, une Crèche et un Relais d’Assistantes Maternelles
ZOOM SUR LES SERVICES
SONT GERES PAR L’ASSOCIATION BAMBINADO :SONT GERES PAR L’ASSOCIATION BAMBINADO :SONT GERES PAR L’ASSOCIATION BAMBINADO :SONT GERES PAR L’ASSOCIATION BAMBINADO :
LE CENTRE DE LOISIRS DE CAZALSLE CENTRE DE LOISIRS DE CAZALSLE CENTRE DE LOISIRS DE CAZALSLE CENTRE DE LOISIRS DE CAZALS
Gazi Martinez, Kévin Borie, Véronique Robin et Johanne Montet Gazi Martinez, Kévin Borie, Véronique Robin et Johanne Montet Gazi Martinez, Kévin Borie, Véronique Robin et Johanne Montet Gazi Martinez, Kévin Borie, Véronique Robin et Johanne Montet
vous accueillent le mercredi et tous les jours des vacances scolairesvous accueillent le mercredi et tous les jours des vacances scolairesvous accueillent le mercredi et tous les jours des vacances scolairesvous accueillent le mercredi et tous les jours des vacances scolaires
de 7h30 à 18h30 de 7h30 à 18h30 de 7h30 à 18h30 de 7h30 à 18h30 Tél : 05 65 21 63 00Tél : 05 65 21 63 00Tél : 05 65 21 63 00Tél : 05 65 21 63 00
LA CRECHE DE CAZALSLA CRECHE DE CAZALSLA CRECHE DE CAZALSLA CRECHE DE CAZALS
Myriam Bourdarie vous accueillent du lundi au vendredi de 7h30 à 18h30.Myriam Bourdarie vous accueillent du lundi au vendredi de 7h30 à 18h30.Myriam Bourdarie vous accueillent du lundi au vendredi de 7h30 à 18h30.Myriam Bourdarie vous accueillent du lundi au vendredi de 7h30 à 18h30.Tél : 05 65 22 85 57Tél : 05 65 22 85 57Tél : 05 65 22 85 57Tél : 05 65 22 85 57
Angélique Callés, Éducatrice de jeunes enfants, vous accueille le lundi matin au CLSH de Dégagnac Angélique Callés, Éducatrice de jeunes enfants, vous accueille le lundi matin au CLSH de Dégagnac Angélique Callés, Éducatrice de jeunes enfants, vous accueille le lundi matin au CLSH de Dégagnac Angélique Callés, Éducatrice de jeunes enfants, vous accueille le lundi matin au CLSH de Dégagnac
de 9h30 à 12h et le mardi matin au CLSH de Cazals de 9h30 à 12h. de 9h30 à 12h et le mardi matin au CLSH de Cazals de 9h30 à 12h. de 9h30 à 12h et le mardi matin au CLSH de Cazals de 9h30 à 12h. de 9h30 à 12h et le mardi matin au CLSH de Cazals de 9h30 à 12h. Tél: 05 65 21 63 00Tél: 05 65 21 63 00Tél: 05 65 21 63 00Tél: 05 65 21 63 00
LE CENTRE DE LOISIRSLE CENTRE DE LOISIRSLE CENTRE DE LOISIRSLE CENTRE DE LOISIRS
LES PETITS BOURIANS A DEGAGNAC LES PETITS BOURIANS A DEGAGNAC LES PETITS BOURIANS A DEGAGNAC LES PETITS BOURIANS A DEGAGNAC
Frédéric Gineste, Magalie Thocaven et Frédéric Gineste, Magalie Thocaven et Frédéric Gineste, Magalie Thocaven et Frédéric Gineste, Magalie Thocaven et
Répartition des Recettes de fonctionnementRépartition des Recettes de fonctionnementRépartition des Recettes de fonctionnementRépartition des Recettes de fonctionnement
Impots et taxes
Dotations et subventions
Produits des services
Produitts exceptionnel
Loyers
757 647 €
436 154 €
413 413 €
134 477 €
15 600 €
699 157 €
Répartition des dépenses de fonctionnement Répartition des dépenses de fonctionnement Répartition des dépenses de fonctionnement Répartition des dépenses de fonctionnement
Le produit fiscal attendu en 2013 de l’ensemble de ces taxes est de 1 492 942 €.
La réforme fiscale de 2010 a instauré la mise en place d’un Fonds National de Garantie Individuelle
de Ressources (FNGIR), alimenté par des prélèvements sur les recettes fiscales.
Pour la communauté de communes Cazals Salviac ce prélèvement en 2013 représente 194 497 €
soit 13 % du produit fiscal attendu qui est entièrement reversés au FNGIR.
Taxe
d’habitation
Taxe
Foncière
Taxe
Foncière Non Bâti
Cotisation Foncière des
Entreprises
Taux Votés 10,93 % 9,91 % 82,43 % 17,66 %
LES ELEMENTS FINANCIERS
Le budget de la communauté de communes se compose d’un budget général, qui reprend les
dépenses principales de la communauté, et de trois budgets annexes spécifiques à certaines
missions ou équipement : le transport à la demande, le réseau de chaleur et celui du multiple rural.
Chacun de ces budgets se divise en deux sections : une section de fonctionnement (charges de
structures, charges de personnel, intérêt de la dette…) et une section d’investissement (travaux,
construction, achat de matériel, capital des emprunts…).
Les délégués communautaires, à l’unanimité, ont voté le 10 avril 2013 le budget primitif principal
avec une section de fonctionnement d’un montant de 3333 575 366 575 366 575 366 575 366 € et une section d’investissement
d’un montant de 2222 992 979 992 979 992 979 992 979 €. . . .
Les communes ont transféré, en même temps que les compétences, la part de fiscalité
correspondante. Les élus de la communauté de communes Cazals-Salviac votent chaque année au
moment du budget les taux des quatre taxes directes locales.
En matière d’investissement, les principaux programmes prévus en 2013 sont la construction d’un
espace socio-culturel à Rampoux (800 000 €), la médiathèque intercommunale à Salviac
(916 000 €), le programme d’investissement et l’entretien de la voirie (750 000 €), l’extension de la
maison médicale à Cazals (155 013 €).
INFORMATION DIVERSES
Journal d’information de la Communauté de communes Cazals-Salviac (CCCS) Juillet 2013 5 Boulevard Hugon 46340 Salviac Tél: 05 65 41 62 40 [email protected] Directeur de la publication : M. André Bargues Rédaction et conception : CCCS Crédits photos : Nolita prod, J.Bertrand, E.Cordonnier. Imprimé par la communauté de communes. Tirage : 3000 exemplaires
Connaissez vous bien votre territoire ?
Nouvelle adresse mail de la communauté de communes :
L’office de tourisme du Pays de CazalsL’office de tourisme du Pays de CazalsL’office de tourisme du Pays de CazalsL’office de tourisme du Pays de Cazals----Salviac Salviac Salviac Salviac
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