1 COMMISSION CENTRALE DES COMPÉTITIONS DÉPARTEMENTALES Procès-verbal n°4 Réunion restreinte du 06/09/2021 Vous trouverez ci-dessous le NOUVEAU barème « Annexe 2 » de l’Annexe Financière du District saison 2021/2022 validée par le Comité Directeur le 30/06/2021 : Gratuit 200,00 € / 11,00 € 16,00 € / 5,00 € / 60,00 € 100,00 € / 15,00 € 35,00 € / 50,00 € 100,00 € 150,00 € 9,50 € 9,50 € / 30,00 € 100,00 € 300,00 € / 100,00 € Engagements Engagement Football Educatif : ● Foot à 5 : (U6 - U9) ● Foot à 8 : (U10 - U13) Engagement Libre - Futsal : AUTORISATIONS - ENGAGEMENTS ● Homologation obligatoire d'un tournoi (Libre - Futsal) ● Caution pour les nouveaux clubs affiliés FFF AMENDES - PÉNALITÉS FINANCIÈRES Clubs débiteurs ● 1 er Relance par mail pour compte club non soldé 10 jours avant la date butoir ● 2 ème Relance par mail pour compte club non soldé après la date butoir ● 3 ème Relance par mail pour compte club non soldé 10 jours après la date butoir ● Engagement Coupes ● Engagement Critérium Futsal (Plateaux) U6/U7-U8/U9-U10/U11 et Loisir ● Engagement Championnat Futsal U13 - U15 - U17 - Féminine ● Engagement Coupe et Critérium Football Loisirs à 7 ● Frais de publications ● Annulation de l'engagement après parution des calendriers Feuilles de match ● Absence de transmission de FMI dans les délais ● Feuille de match papier (retard, irrégulière, absence ou mauvais numéro de match etc.) jusqu'au mardi 12h00 ● Avertissement pour non-envoi feuille de match papier sur le Procès Verbal de la Commission des Compétitions suivant le match ● Non-envoi feuille de match papier à la 1 er demande sur le Procès Verbal de la Commission des Compétitions (le 2ème mercredi suivant le match) Modification de match ● Demande de Modification (jour, horaire) jusqu'au MARDI soir (précédant la rencontre du week-end à venir) ● Demande de Modification (jour, horaire) le MERCREDI (précédant la rencontre du week-end à venir) ● Demande de Modification (jour, horaire) le JEUDI (précédant la rencontre du week-end à venir) ● Amende pour tout changement par la 3CD le VENDREDI de 00h00 à 16h00 sauf si Fermeture Terrain (précédant la renc. du w.end à venir) ● Non-envoi feuille de match papier à la 2 ème demande sur le Procès Verbal de la Commission des Compétitions (le 3ème mercredi suivant le match) ● Etablissement feuille de match de complaisance ● Nombre minimum de joueurs (Match Arreté) 1 er rencontre ● Nombre minimum de joueurs (Match Arreté) à partir de la 2 ème rencontre
This document is posted to help you gain knowledge. Please leave a comment to let me know what you think about it! Share it to your friends and learn new things together.
Transcript
1
COMMISSION CENTRALE DES COMPÉTITIONS DÉPARTEMENTALES
Procès-verbal n°4 Réunion restreinte du 06/09/2021
Vous trouverez ci-dessous le NOUVEAU barème « Annexe 2 » de l’Annexe Financière du District saison 2021/2022 validée par le Comité Directeur le 30/06/2021 :
Gratuit
200,00 €
/
11,00 €
16,00 €
/
5,00 €
/
60,00 €
100,00 €
/
15,00 €
35,00 €
/
50,00 €
100,00 €
150,00 €
9,50 €
9,50 €
/
30,00 €
100,00 €
300,00 €
/
100,00 €
EngagementsEngagement Football Educatif :
● Foot à 5 : (U6 - U9)
● Foot à 8 : (U10 - U13)
Engagement Libre - Futsal :
AUTORISATIONS - ENGAGEMENTS● Homologation obligatoire d'un tournoi (Libre - Futsal)
● Caution pour les nouveaux clubs affiliés FFF
AMENDES - PÉNALITÉS FINANCIÈRES Clubs débiteurs
● 1er Relance par mail pour compte club non soldé 10 jours avant la date butoir
● 2ème
Relance par mail pour compte club non soldé après la date butoir
● 3ème Relance par mail pour compte club non soldé 10 jours après la date butoir
● Engagement Coupes
● Engagement Critérium Futsal (Plateaux) U6/U7-U8/U9-U10/U11 et Loisir
Retard non justifié à l'arrivée au stade (moins d'1 heure avant le coup d'envoi)
● Dés la 1ère infraction
● Dés la 2ème
infraction, amende financière et pour chaque retard de :
Absence non justifiée aux matchs
● Demande de Modification (jour, horaire) le JEUDI (précédant la rencontre du week-end à venir)
● Amende pour tout changement par la 3CD le VENDREDI Football Educatif de 00h00 à 16h00 sauf si Fermeture Terrain
(précédant la renc. du w.end à venir)
● Avertissement pour non-envoi de la feuille de plateau en Foot éducatif jusqu'au mercredi suivant le plateau
● Non-envoi de la feuille de plateau Foot éducatif à la 1ère réclamation sur le Procés Verbal de la Commission des Compétitions
(le 2ème mercredi suivant le plateau)
● Non-envoi de la feuille de plateau Foot éducatif à la 2ème
réclamation sur le Procés Verbal de la Commission des Compétitions
(le 3ème mercredi suivant le plateau)
● Joueur non licencié
● Jets de projectils sur le terrain sur officiels ou joueurs
● Fumigènes
● Non production de rapport réclamé par la commission
AMENDES - PÉNALITÉS FINANCIÈRES FOOTBALL •ÉDUCATIF
4
Un tableau reprenant toutes vos modifications tant au niveau des nouvelles équipes engagées que celui des désengagements , que des changements de terrain et/ou d’horaire sera publié chaque fois que nécessaire ; publié ci-après.
N°dossier Date mail N° club Club Demande Retour de la CCCD
SEMAINE du 28/08/2021 au 03/09/2021
Dossier N°31
30/08/2021 527758 SEVRES FC Le club nous informe que dans le PV du 27/08, il est indiqué que leur club est inscrit en U18F à 8 alors qu'il n'aurait pas demandé d'inscription.
La 3CD prend note
Dossier N°32
01/09/2021 581143 FC MEUDON
Le club nous fait parvenir un courrier de demande de modification d'horaires des équipes suivantes : - Anciens D1 à 10h - Anciens D4 à 10h
La 3CD donne son accord et procède aux modifications
Dossier N°33
02/09/2021 LIGUE Retour de la Ligue nous indiquant l'obtention de la demande d'affiliation pour le club ECOLE DE FOOTBALL JEAN MENDEZ.
La 3CD prend note et intègre l’équipe 1 de l'ECOLE DE FOOTBALL JEAN MENDEZ au
championnat Seniors D5 Poule A
Dossier N°35
03/09/2021 3CD
Retour de la commission Seniors du 03/11/2021 nous indiquant qu'il : - Sanctionner l’équipe de NANTERRE AJSC 1 à trois (3) matchs de suspension fermes de terrain dont 2 (deux) par révocation de sursis (Stade Vincent Pascucci) à compter du 04/11/2020. Les rencontres devront se dérouler hors de la commune de NANTERRE.
La 3CD informe que suite à la suspension de 3 matchs fermes pour le terrain du club de la JSC
NANTERRE, Vincent Pascucci, le club a purgé son premier match de suspension en Coupe de France
le 05/09/2021 sur le terrain Charles Péguy 2 à Colombes.
De plus, le club de la JSC NANTERRE doit trouver
un terrain de repli hors de la commune de NANTERRE et nous prévenir 7 jours avant la date
des matchs suivants : SENIORS D2 du 03/10/2021 n°23430475
POULES SAISON 2021/2022 Vous trouverez ci-dessous les poules des différents championnats pour la saison 2021/2022, validé par le Comité Directeur du mercredi 16 juin 2021 et du 30 juin 2021.
Nous vous informons qu’il reste des places vacances dans les certaines divisions (CDM, U18, U16, U14). De plus, nous vous informons que les calendriers des catégories suivantes seront envoyés ultérieurement :
Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la Commission départementale d’appel du District des Hauts-de-Seine dans un délai de 7 jours pour les
championnats ou 3 jours pour les coupes à compter du lendemain de la notification, dans les conditions de forme prévues à l’article 3.4 du règlement disciplinaire figurant à l’annexe du règlement Sportif Général du District des Hauts-de Seine.
SENIORS
SAISON 2021-2022 SAISON 2021-2022
Seniors D1 Seniors D2 Club Club
1 St Cloud FC 1 CSM Clamart Foot
2 Montrouge FC 92.2 2 Chaville FC
3 Racing CFF 2 3 Puteaux CSM 2
4 Villeneuve la Garenne 4 Voltaire Chatenay
5 Neuilly Olympique 5 Sevres FC 92
6 Issy les Moulineaux FC 2 6 Clichy sur Seine US
7 Courbevoie Sports Foot 2 7 Garenne Colombes 2
8 Nanterre ES 2 8 Chatillonnais SCM
9 Plessis Robinson FC 2 9 Vanves Stade
10 Colombes LSO 10 Nanterre AJSC
11 Meudon AS
12 Ville d'Avray US
6
SAISON 2021-2022 SAISON 2021-2022
Seniors D5 poule A Seniors D5 poule B
Club Club
1 Fontenay aux Roses 1 1 Fontenay aux Roses 2
2 Clichy sur Seine US 2 2 Sevres FC 92. 2
3 Nanterre ES 3 3 AS Ararat Issy 2
4 Colombes LSO 2 4 Jeunes d'Antony 2
5 Garches Vaucresson 5 Ville d'Avray US 2
6 Suresnes JS 3 6 Meudon AS 2
7 Nanterre AJSC 2 7 Issy les Moulineaux FC 3
8 Courbevoie Sports Foot 3 8 Plessis Robinson FC 3
9 Bo Attitude 9 Stade Français
10 Les Petits Pains 1 10 Les Petits Pains 2
11 Enfants de Gennevilliers 11 Antony Foot Evolution
12 Ecole de Football Jean Mendez 12 Luth 2
SAISON 2021-2022 SAISON 2021-2022
Seniors D3 Seniors D4
Club Club
1 Rueil Malmaison 2 1 Asnières FC 2
2 St Cloud FC 2 2 Vanves Stade 2
3 Jeunes d'Antony 3 CSM Clamart Foot 2
4 Suresnes JS 2 4 Chaville FC 2
5 Neuilly Olympique 2 5 Villeneuve la Garenne 2
6 Asnières FC 6 Chatillonnais SCM 2
7 Malakoff USM 7 Malakoff USM 2
8 Gennevilliers CSM 2 8 Cheminots Ouest
9 Boulogne Billancourt AC 3 9 Voltaire Chatenay Malabry 2
10 Colombienne Foot 3 10 Bagneux COM 2
11 Luth 1 *
7
ANCIENS/ CDM
SAISON 2021-2022 SAISON 2021-2022
ANCIENS D1 ANCIENS D2
Club Club
1 CSM Clamart Foot 11 1 Ville Avray US 11
2 PC Asnieres 11 2 Paris Antilles Foot 11
3 Neuilly Olympique 11 3 Rueil Malmaison 12
4 FC Meudon 11 4 Nanterre ES 12
5 Sevres foot CO 11 5 Fontenay aux Roses 11
6 Sèvres FC 92 11 6 Villeneuve la Garenne 12
7 Issy les Moulineaux FC 11 7 Cheminots Ouest 11
8 Bourg la Reine 12 8 Suresnes JS 12
9 Nanterre Jsc 12 9 Boulogne Billancourt AC 11
10 Malakoff USM 11 10 St Cloud FC 11
11 Vanves Stade 11
12 Courbevoie Sports 12
SAISON 2021-2022 SAISON 2021-2022
ANCIENS D3 ANCIENS D4
Club Club
1 Issy les Moulineaux FC 12 1 Jeunes d'Antony 11
2 Sèvres FC 92.12 2 Bourg la Reine 13
3 Chatillonnais SCM 12 3 Portugais en France 11
4 Antony Foot Evolution 11 4 Nanterre Jsc 13
5 Bagneux COM 11 5 CSM Clamart Foot 12
6 Abeille Rueil 11 6 Sanofi Avent. 11
7 Clichy vétérans Foot 11 7 FC Meudon 12
8 Neuilly Olympique 12 8 Neuilly Olympique 13
9 Métro Paris Sud 11 9 Cheminots Ouest 12
10 Clichy sur Seine US 11 10 Vanves Stade 12
8
U18
SAISON 2021-2022
U 18 D1
Club
1 Boulogne Billancourt AC 2
2 Suresnes JS
3 Issy les Moulineaux FC 3
4 Puteaux CSM
5 St Cloud FC
6 Garenne Colombes 2
7 Neuilly Olympique
8 Bagneux COM
9 Nanterre ES 2
10 Plessis Robinson FC
11 Montrouge FC 92.2
12 Colombienne Foot ES
SAISON 2021-2022
ANCIENS D5
Club
1 Boulogne Billancourt AC 12
2 Stade Français 11
3 Clichy sur Seine US 12
4 Antony Foot Evolution 12
5 Montrouge GS 12
6 Cheminots Ouest 13
7 Issy les Moulineaux FC 13
8 LSO Colombes 11
9 PC Asnieres 12
10 Garches Vaucresson 11
11 Exempt
12 Exempt
CDM
Club
1 Juventus C Paris 5
2 Courbevoie Sports 6
3 Colombienne Foot ES 5
4 AS Amicale du Mboa 5
5 Ararat Issy 5
6 Luth SC 5
7 Fontenay aux Roses 5
8 Racing CFF 5
9 Boulogne Billancourt AC 5
10 Exempt
9
SAISON 2021-2022 SAISON 2021-2022
U 18 D4 Poule A U 18 D4 Poule B
Club Club
1 Clichy sur Seine US 2 1 Bagneux COM 2
2 Nanterre ES 3 2 Chatillonnais SCM
3 Neuilly Olympique 2 3 Sèvres FC 92.2
4 Nanterre AJSC 4 AS Ararat Issy
5 Suresnes JS 2 5 Montrouge FC 92.3
6 Colombienne Foot ES 2 6 Chaville FC
7 Cheminots Ouest 7 Jeunes d'Antony
8 Levallois SC 2 8 Stade Français
9 Colombes LSO 9 St Cloud FC 2
10 EXEMPT 10 EXEMPT
SAISON 2021-2022 SAISON 2021-2022
U 18 D2 U 18 D3
Club Club
1 Vanves Stade 1 Levallois SC
2 Rueil Malmaison 2 Gennevilliers CSM 2
3 Villeneuve la Garenne 3 Asnières FC 2
4 Antony Foot Evolution 2 4 Voltaire Chatenay
5 Meudon AS 3 5 CSM Clamart Foot
6 Sèvres FC 92 6 Vanves Stade 2
7 Ville Avray US 7 Courbevoie Sports 2
8 Clichy sur Seine US 8 Exempt
9 Plessis Robinson FC 2 9 Rueil Malmaison FC 2
10 Malakoff US 10 Fontenay aux Roses
10
U16
SAISON 2021-2022 SAISON 2021-2022
U 16 D1 U 16 D2
Club Club
1 Colombienne Foot 1 Nanterre ES 2
2 Courbevoie Sports 2 Montrouge FC 92.3
3 St Cloud FC 3 Stade Français
4 Rueil Malmaison 2 4 Asnières FC 2
5 Asnières FC 5 Garenne Colombes 2
6 Levallois SC 6 Voltaire Chatenay
7 Garenne Colombes 7 Malakoff USM
8 Clichy sur Seine US 8 Vanves Stade
9 Plessis Robinson FC 9 Puteaux CSM
10 Gennevilliers CSM 10 Racing CFF 3
11 Neuilly Olympique
12 Boulogne Billancourt AC 4
SAISON 2021-2022 SAISON 2021-2022
U 16 D3 U 16 D4
Club Club
1 Antony Foot Evolution 2 1 Ararat Issy
2 Issy les Moulineaux FC 3 2 Cheminots Ouest
3 Ville Avray US 3 Chaville FC
4 Villeneuve la Garenne 4 CSM Clamart Foot
5 Sevres FC 92 5 St Cloud FC 2
6 Meudon AS 3 6 Bagneux COM 2
7 Rueil Malmaison 3 7 Levallois SC 2
8 Courbevoie Sports 2 8 Neuilly Olympique 2
9 Plessis Robinson FC 2 9 Colombienne Foot 2
10 Suresnes JS 2 10 Asnières FC 3
11
SAISON 2021-2022 SAISON 2021-2022 SAISON 2021-2022
U 16 D5 poule A U 16 D5 poule B U 16 D5 poule C
Club Club Club
1 Clichy sur Seine US 2 1 Clichy sur Seine US 3 1 Bagneux COM 3
2 Nanterre ES 3 2 Fontenay aux Roses 1 2 Fontenay aux Roses 2
3 Colombienne Foot ES 3 3 Nanterre ES 4 3 Bourg la Reine
4 Puteaux CSM 2 4 Sevres FC 92. 2 4 Sevres FC 92. 3
13 / 14 novembre 2021 Championnat Aller Championnat Aller Championnat Aller Championnat Aller Championnat Aller Championnat Aller
20 / 21 novembre 2021 Championnat Aller Championnat Aller Championnat Aller Championnat Aller Championnat Aller Championnat Aller
27 / 28 novembre 2021 Championnat Aller concernant les Poules à 12 + MR Championnat Aller concernant les Poules à 12 + MR Championnat Aller concernant les Poules à 12 + MR Championnat Aller concernant les Poules à 12 + MR Championnat Aller concernant les Poules à 12 + MR Championnat Aller concernant les Poules à 12 + MR
04 / 05 décembre 2021 Championnat Aller Championnat Aller Championnat Aller Championnat Aller Championnat Aller Championnat Aller
11 / 12 décembre 2021 Championnat Aller Championnat Aller Championnat Aller Championnat Aller Championnat Aller Championnat Aller
18 / 19 décembre 2021 Coupe 92 Cadrage + MR Coupe 92 Cadrage + MR Coupe 92 Cadrage + MR Coupe 92 Cadrage + MR Coupe 92 Cadrage + MR Coupe 92 Cadrage + MR
08 / 09 janvier 2022 Championnat Aller Championnat Aller Championnat Aller Championnat Aller Championnat Aller Championnat Aller
15 / 16 janvier 2022 Championnat Aller Championnat Aller Championnat Aller Championnat Aller Championnat Aller Championnat Aller
22 / 23 janvier 2022 Championnat Aller concernant les Poules à 12 + MR Championnat Aller concernant les Poules à 12 + MR Championnat Aller concernant les Poules à 12 + MR Championnat Aller concernant les Poules à 12 + MR Championnat Aller concernant les Poules à 12 + MR Championnat Aller concernant les Poules à 12 + MR
19 / 20 février 2022 Coupe 16* + Matchs Remis Coupe 16* + Matchs Remis Coupe 16* + Matchs Remis Coupe 16* + Matchs Remis Coupe 16* + Matchs Remis Coupe 16* + Matchs Remis
26 / 27 mars 2022 Coupe 1/8 + Matchs Remis Coupe 1/8 + Matchs Remis Coupe 1/8 + Matchs Remis Coupe 1/8 + Matchs Remis Coupe 1/8 + Matchs Remis Coupe 1/8 + Matchs Remis
16 / 17 avril 2022 (Pâques) Coupe 1/4 + Championnat Retour (Poules à 12) + MR Coupe 1/4 + Championnat (Poules à 12) + MR Coupe 1/4 + Championnat (Poules à 12) + MR Coupe 1/4 + Championnat (Poules à 12) + MR Coupe 1/4 + Championnat (Poules à 12) + MR Coupe 1/4 + Championnat (Poules à 12) + MR
21 / 22 mai 2022 Coupe 1/2 + Championnat Retour (Poules à 12) + MR Coupe 1/2 + Championnat (Poules à 12) + MR Championnat (Poules à 12) + MR Coupe 1/2 + Championnat (Poules à 12) + MR Coupe 1/2 + Championnat (Poules à 12) + MR Coupe 1/2 + Championnat (Poules à 12) + MR
18 / 19 juin 2022 FINALE COUPE 92 FINALE COUPE 92 FINALE COUPE 92 FINALE COUPE 92 FINALE COUPE 92 FINALE COUPE 92
18
Calendriers 2021/2022 Seniors Féminines à 11, Seniors Féminines à 8, U18F, U15F
SEMAINES DE MATCHS SENIORS F à 11 SENIORS F à 8 U 18 F U 15 F
(Championnat D1) (Critérium en 2 phases) (Critérium en 2 phases)
18 / 19 septembre 2021
25 / 26 septembre 2021
02 / 03 octobre 2021 Journée de rentrée des Féminines "Pierre Petit" Journée de rentrée des Féminines "Pierre Petit" Journée de rentrée des Féminines "Pierre Petit"09 / 10 octobre 2021 Championnat Aller Championnat Aller Championnat 1* phase Championnat Aller
16 / 17 octobre 2021 Championnat Aller Championnat Aller Championnat 1* phase Championnat Aller
21 / 22 mai 2022JOURNEE DES FEMININES (Fillofoot-u11F-U13F)
+ FINALE DES COUPES u15F-U18F-SF)
JOURNEE DES FEMININES (Fillofoot-u11F-U13F)
+ FINALE DES COUPES u15F-U18F-SF)
JOURNEE DES FEMININES (Fillofoot-u11F-U13F)
+ FINALE DES COUPES u15F-U18F-SF)
Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la Commission départementale d’appel du District des Hauts-de-Seine dans un délai de 7 jours pour les championnats ou 3 jours pour les coupes à compter du lendemain de la notification, dans les conditions de forme prévues à l’article 3.4 du règlement disciplinaire figurant à l’annexe du règlement Sportif Général du District des Hauts-de Seine.