CLASSIFICATION INTERNATIONALE
DES PRODUITS ET DES SERVICES
AUX FINS DE L'ENREGISTREMENT DES MARQUES
établie en vertu de
l'Arrangement de Nice
du 15 juin 1957, revisé à Stockholm le 14 juillet 1967
et à Genève le 13 mai 1977
SIXIÈME ÉDITION
ne PARTIE
LISTE DES PRODUITS ET DES SERVICES
DANS L'ORDRE DES CLASSES
ORGANISATION MONDIALE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
GENÈVE
1992
PUBLICATION·OMPI N° 500.2(F)
ISBN 92-805-0345-6
OMPII992
Composition laser réalisée par SWORD S.A.R.L., Nanterre, France
Imprimé par l'OMPI, Genève
T A BLE 0 E S MAT 1ER E S
Pages
Guide de l'utilisateur "."""""""" ... "."."" .... "".... 5
Liste des classes de produits et de services ........................ "......... 7
Liste des produits dans l'ordre des classes..................................... 9
Liste des services dans l'ordre des classes..................................... 109
3
GUIDE 0 E LIU TIL l S A T E U R
La classification internationale (de Nice) des produits et des services aux fins de l'enregistrement des marques a été publiée en deux parties.
La Ire partie contient, en part i cul i er, le texte de l'Arrangement de Nice, la liste des classes de produits et de services, avec notes explicatives, et la liste des produits et des services rangés dans l'ordre alphabétique global, indépendamment de la classe dans laquelle chacun est rangé.
En revanche, la ne partie (le présent ouvrage) donne, dans sa liste des produits et des services, les mêmes produits et services, rangés aussi dans l'ordre alphabétique, mais séparément pour chacune des classes.
La li ste des produi ts et des servi ces du présent ouvrage est reprodui te en deux groupes de trois colonnes par page :
la Dremi ère colonne donne 1 es numéros d'ordre des i nd i ca t i ons de produits ou de services en langue française;
la deuxième colonne donne les indications de produits ou de services en langue française;
la troisième colonne donne les numéros d'ordre des indications correspondantes de produits ou de services en langue anglaise.
Les deux parties de la classification sont nécessaires pour assurer un bon classement. Tandis que la Ire partie constitue le volume de base de la classification, la ne partie est un volume complémentaire qui permet à l'utilisateur de mieux se rendre compte du contenu de chacune des classes par rapport aux autres et facilite ainsi l'affectation à la classe appropriée des produits ou services déSignés par des expressions qui ne figurent pas encore dans la liste alphabétique de la classification.
Les deux ouvrages (publications N° 500.1(F) et 500.2(F) pour l'édition française) de même que les publ i cati ons correspondantes en 1 angue angl ai se (publications N° 500.1(E) et 500.2(E» peuvent être commandés auprès de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), 34, chemin des Colombettes, 1211 Genève 20 (Suisse).
5
Genève, le 1er janvier 1992
Classification de Nice - 6e édition Partie n
LIS T EDE seL A S SES 0 E PRO 0 U l T S E T 0 E S E R VIC E S
Produits
Classe 1. Produits chimiques destinés à l'industrie. aux sciences. à la photographie. ainsi qu'à l'agriculture. l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut. matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.
Classe 2. Couleurs. vernis. laques; préservatifs contre la rOuille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feui II es et en poudre pour pei ntres. décorateurs. imprimeurs et artistes.
Classe 3. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer. polir. dégraisser et abraser; savons; parfumerie. huiles essentielles. cosmétiques. lotions pour les cheveux; dentifrices.
Classe 4. Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber. arroser et lier la pOUSSière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies. mèches.
Classe 5. Produits pharmaceutiques. vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical. aliments pour bébés; emplâtres. matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides. herbicides.
Classe 6. Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métal li ques; constructions transportabl es métal 1 i ques; matéri aux métal li ques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et qUincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; prOduits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais.
Classe 7. Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les oeufs.
Classe 8. Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie. fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs.
Classe 9. AppareilS et instruments scientifiques. nautiques. géOdéSiques. électriques. photographiques. Cinématographiques. optiques. de pesage. de mesurage. de signalisation. de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareilS pour l'enregistrement. la transmission. la reprOduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques. disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses. machines à calculer. équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.
Classe 10. Appareils et instruments chirurgicaux. vétérinaires. membres. yeux et dents artificiels; matériel de suture.
médicaux. articles
dentaires et orthopédiques;
Classe 11. Appareils d'éclairage. de chauffage. de production de vapeur. de cuisson. de réfrigération. de séChage. de ventilation. de distribution d'eau et installations sanitaires.
Classe 12. Véhicules; appareils de locomotion par terre. par air ou par eau.
Classe 13. Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifice.
Classe 14. Métaux préCieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie. bijouterie. pierres préCieuses; horlogerie et instruments chronométriques.
Classe 15. Instruments de musique.
6 Classification de Nice - 6e édition
Partie II
Liste des. classes de produits et de services (suite)
Classe 16. Papier. carton et produits en ces matières. non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographi es; papeteri e; adhésifs (mati ères coll antes) pour 1 a papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractèresd ' imprimerie; clichés.
Classe 17. C~outchouc • gutta-percha. gomme. ami ante .mi ca et produi 1;s en ces matièrès nbn compris dans d'autres classes; produits en matièresplasti.ques mi-ouvrées; matières à calfeutrer. à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.
Classe 18. Cuir et imitations du cuir. produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies. p~rasolset cannes; fouets et sellerie.
Classe 19. Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte. poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.
Classe 20. Meubles. glaces (miroirs), cadres; produits. non compri$ dans d'autres classes. en bois. liège. roseau. jonc. osier. corne. os. ivoire. baleine. écaille. ambre. nacre. écume de mer. succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.
Classe·21. Ustensi.leset récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux préCieux. ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.
Classe 22. Cordes. ficelles, filets, tentes, bâches, voiles. sacs (non compris dans d'autres classes); matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes.
Classe 23. Fils à usage textile.
Classe 24. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.
Classe 25. Vêtements, chaussures. chapellerie.
Classe 26. Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons. crochets et oeillets. épingles et aiguilles; fleurs artificielles.
Classe 27. Tapis. paillassons. nattes. linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles.
Classe 28. Jeux. jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.
Classe 29. Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés. séchés et cuits; gelées, confitures. compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.
Classe 30. Café, thé. cacao. sucre. riz. tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales. pain. pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel. sirop de mélasse; levure. poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre. sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.
Classe 31. Produits agricoles. horticoles, forestiers et graines. non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux. malt.
Cl asse 32. Bi ères; eaux mi néral es et gazeuses et autres boi ssons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Classe 33. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Classe 34. Tabac: articles pour fumeurs; allumettes.
7 Classification de Nice - 6e édition
Partie II
Liste des c1asses de produits et de services (suite)
Services
C1asse 35.Pub1icité: gestion des affaires comnercia1es: administration commercia1e: travaux de bureau.
C1asse 36. Assurances: affaires financières: affaires monétaires: affaires imnobi1ières.
C1asse 37. Construction: réparation: services d'insta11ation.
C1asse 38. Té1éconmunications.
C1asse 39. Transport: emba11age et entreposage de marchandises: organisation de voyages.
C1asse 40. Traitement de matériaux.
C1asse 41, Education: formation: divertissement: activités sportives et cu1ture11es.
C1asse 42. Restauration (a1imentation): hébergement temporaire: soins médicaux, d'hygiène et de beauté: services vétérinaires et d'agricu1ture: services juridiques: recherche scientifique et industrie11e: programmation pour ordinateurs: services qui ne peuvent pas être rangés dans une autre c1asse.
8 C1assification de Nice - 6e édition
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 01 PRODUITS CHIMIQUES DESTINÉS À L'INDUSTRIE, AUX SCIENCES, À LA PHOTOGRAPHIE, AINSI QU'À L'AGRICULTURE, L'HORTICULTURE ET LA SYLVICULTURE; RÉSINES ARTIFICIELLES À L'ÉTAT BRUT, MATIÈRES PLASTIQUES À L'ÉTAT BRUT; ENGRAIS POUR LES TERRES; COMPOSITIONS EXTINCTRICES; PRÉPARATIONS POUR LA TREMPE ET LA SOUDURE DES MÉTAUX; PRODUITS CHIMIQUES DESTINÉS À CONSERVER LES ALIMENTS; MATIÈRES TANNANTES; ADHÉSIFS (MATIÈRES COLLANTES) DESTINÉS À L'INDUSTRIE.
N0 (fr.)
!D'ORDRE
A0009 A0015
A0017 A0031
A0033
A0039
A0042 A0043 A0045 A0047
A0048 A0049 A0050 A0056 A0059
A0060 A0062
A0073
A0087
A0090 A0091 A0092 A0094
A0095 A0096 A0106 A0107 A0109
AOl16 A0117
A0119 A0138 A0144 A0149 A0160 A0165 A0175
A0180
A0181
A0263
A0265 A0267 A0268 A0272 A0273
A0275 A0276
A0278 A0279 A0280 A0281 A0289 A0292
INDICA TION DES PRODUITS
abrasifs (fluides auxiliaires pour -) absorption d'huile (matières
synthétiques pour l' -) accélérateurs de vulcanisation accumulateurs (eau acidulée pour la
recharge des - ) accumulateurs (solutions pour
prévenir la formation d'écume dans les -)
accumulateurs électriques (liquides pour désu1fater les -)
acétate d'alumine * acétate de cellulose à l'état brut acétates * acétification (préparations
bactériologiques pour 1 '-) acétique (anhydride -) acétone acétylène acétylène (tétraChlorure d' -) acides (compositions chimiques
résistant aux -)
NO (angl.J D'ORDRE
A0472 A0014
V0150 A0045 A0046 A0321 A0322
L0259 L0260 A0225 A0027 A0028 80021
A0030 A0032 A0033 A0038 A0041
acides * acidulée (eau -) pour la
accumulateurs
A0043 recharge des A0045
acier (préparations pour le perfectionnement de l' -)
acoustiques (produits pour la rénovation des disques -)
acryliques (réSines -) à l'état brut actif (charbon -) actinium additifs chimiques pour boues de
forage additifs chimiques pour carburants additifs détergents pour l'essence adhésifs pour bandages chirurgicaux adhésifs pour carreaux de revêtement adhésifs [matières collantes] pour
l'industrie adoucir l'eau (produits pour -) adoucissement (produits d' -)
[métallurgie] adragante (gomme -) aérosols (gaz propulseurs pour -) affaib1isseurs photographiques affiches (colles pour -) agar-agar agglutinants pour le béton agresseurs (préparations chimiques
pour repousser les -) agriculture (engrais pour l' -)
agriculture (produits chimiques pour 1 '-) [à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides]
albumine [animale ou végétale, matière première]
albuminé (papier -) albumine de malt albumine iodée alcali caustique alcali volatil [ammoniaque] à usage
industriel alcalino-terreux (métaux -) alcalins (iodures -) à usage
industriel alcalins (métaux -) alcalins (sels de métaux -) alcal is alcaloïdes * alcool * alcool éthylique
A0046 F0175
R0182
A0052 A0055 A0053 A0060
A0063 00082 A0074 A0088 A0084
W0139 M0209 M0216 T0392 G0061 R0115 A0082 AOlll A0113 AOl15
F0092 M0080 A0117
A0166
A0170 M0047 I0135 C0247 A0248
A0200 A0196
A0198 50066 A0195 A0201 A0177 E0168
9
NO (fr.)
!D'ORDRE
A0300 A0309 A0312
A0314 A0333
A0342
A0375 A0377 A0378 A0379 A0380 A0382 A0385 A0388 A0415
A0416 A0430
A0431
A0436 A0439
A0441 A0442 A0443 A0444 A0445 A0446
A0449 A0473 A0474 A0479
A0492 A0494
A0495 A0497 A0498 A0499 A0500
A0555 A0564
A0573 A0577 A0581 A0582 A0583 A0598 A0610
A0619 A0628
A0631
A0668 A0674 A0690 A0694 A0744 A0745 A0746 A0777
INDICATION DES PRODUITS
aldéhydes * a1garobi1la pour la tannerie alginates [produits gonflants,
gélifiants] non à usage alimentaire algues [fertilisants] aliments (produits chimiques pour la
conservation des -) alliage de métaux (produits chimiques
dest inés à faci 1 iter l' -) alumine alumine (acétate d'-) * alumine (alun d' -) alumine (hydrate d' -) alumine (silicate d' -) aluminium (chlorure d' -) aluminium (iodure d' -) alun amendement des sols (produits
chimiques pour l' -) américium amidon (agents chimiques pour
fluidifier l' -) [agents de déCOllage]
amidon (colle d'-) autre que pour la papeterie ou le ménage
amidon à usage industriel ammoniac (esprit de sel -)
ammoniac (sel -) ammoniacaux (sels -) ammoniaque (a1déhyde- -) ammoniaque (alun d' -) ammoniaque * ammoniaque [alcali volatil] à usage
industriel ammonium (sels d' -) amyle (acétate d' -) amylique (alcool ~) analyses en laboratoire (produits
chimiques pour -) autres qu'à usage médical ou vétérinaire
anhydre (ammoniaque -) anhydride titanique à usage
industriel anhydrides animal (charbon -) animal (noir -) animal (préparations de charbon -) animale (albumine -) [matière
première] anthranilique (acide -) antidétonants pour moteurs à
explosion antigels anti-incrustants antimoine antimoine (oxyde d' -) antimoine (SUlfure d' -) antitartriques (produits -) apprêts *
arabique (gomme -) arboriculture (produits d'engluement
pour l' -) arbres (mastic pour remplir les
cavités des -) [arboriculture] argent (azotate d' -) argent (nitrate d' -) argenture (solutions pour l' -) argon arséniate de plomb arsenic arsénieux (acide -) astate
N° (angI.J D'ORDRE
A0183 A0186 A0190
50212 F0385
C0350
A0223 A0225 A0227 A0230 A0234 A0228 A0231 A0221 50599
A0243 50802
50798
50795 50036 50701 50034 A0249 A0250 A0247 A0245 A0248
A0252 A0261 A0262 C0357
A0278 T0284
A0277 A0281 A0283 A0282 A0280
A0360 A0330
A0317 A0328 A0331 A0332 A0333 A0328 00286 50801 G0312 G0195 G0196 T0441
50445 50445 50453 A0377 L0093 A0390 A0391 A0443
Classification de Nice - 6 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 01 (suite)
NO (fr.! iD'ORDRE
INDICATION DES PRODUITS N0 (angi.l D'ORDRE
A0783 A0794
atomiques (combustibles pour piles attendrir la viande (produits pour
à usage industriel
-) F0487 -) M0166
A0832 A0849
A0857 A0858 A0859
A0860 A0861 B0010
autovireur (papier -) [photographie] avivage des couleurs (produits
chimiques pour 1'-) à usage industriel
azotates azote azote (protoxyde d' -)
azotés (engrais -) azotique (acide -) bactéricides pour l'oenologie
[produits chimiques utilisés au cours de la fabrication du vin]
80012 bactériennes (préparations -) autres qu'à usage médical ou vétérinaire
80016 bactériologiques (préparations -) autres qu'à usage médical ou vétérinaire
B0017 bactériologiques (préparations -)
80077 80078 80080 BOl19
pour l'acétification bains de fixage [photographie] bains de galvanisation bains de virage [photographie] bandages chirurgicaux (adhésifs pour
-) 80120 bandages chirurgicaux (matières
collantes pour -) 80121 bandages de roues (compositions pour
la réparation des -) 80177 barille (soude de -)
l~<? 12 baryte 93 barytique (papier -)
80194 baryum 80195 baryum (composés du -) B0196 baryum (sulfate de -) 80198 bas (produits pour empêcher le
démaillage des -) 80207 bases [produits chimiques] 80253 baume de gurjun [gurgu, gurgum ou
gurjum] pour la fabrication de vernis
80256 bauxite B0282 bentonite B0284 benzène (acides de la serle du -) B0285 benzène (dérivés du -) B0286 benzène méthylé B0288 benzoïque (acide -) 80289 benzoïque (sulfimide -) B0291 benzol méthylé B0298 berkélium 80318 béton (agglutinants pour le -) 80324 béton (produits chimiques pour
l'aération dU-) B0325 béton (produits pour la conservation
du -) [à l'exception des peintures et des huiles]
B0347 bicarbonate de soude à usage chimique B0350 bichlorure d'étain 80351 bichromate de potasse B0352 bichromate de soude 80384 bière (produits pour la clarification
et la conservation de la -) B0413 biochimiques (catalyseurs -) B0417 biologiques (préparations -) autres
qu'à usage médical ou vétérinaire 80418 bioxalate de potasse 80419 bioxyde de manganèse 80426 bismuth 80427 bismuth (gallate basique de -) B0429 bismuth (sous-nitrate de -) à usage
chimique 80449 blanchiment (produits de -)
[décolorants] à usage industriel 80454 blanchir les cires (produits
chimiques pour -) B0455 blanchir les graisses (produits pour
-)
50229 B0671
N0082 N0087 N0084 N0090 N0088 N0083 00015
B0016
B0023
B0021
F0244 G0020 T0341 A0074
A0074
R0184
50588 B0135 B0136 B0108 B0109 B0110 R0357
B0139 B0072
B0200 B0297 B0301 B0300 M0226 B0303 B0304 M0227 B0309 AOl13 C0735
C0734
B0331 B0333 B0334 B0335 B0261
B0382 B0386
P0544 M0063 B0398 B0140 B0400
D0028
W0156
F0044
10
NO (fr.! P'ORDRE
B0456 B0457
B0501 B0507 B0509
B0514
B0516 B0535
B0609 B0615 B0663
B0665 B0759 B0760 B0781
B0810 B0850 C0048 C0112
C0113 C0114 C0127 C0183 C0186
C0191 C0227 C0228 C0229 C0231 C0232 C0233 C0236
C0239
C0245 C0266
C0304 C0318 C0321 C0326 C0345 C0346
C0348 C0349
C0351
C0356 C0367 C0369 C0371
C0372
C0383
C0392 C0395 C0396 C0427
C0476
C0477
C0479 C0480 C0481
INDICATION DES PRODUITS NO (angl.l D'ORDRE
blanchir les huiles (produits pour blanchir les matiéres organiques
-) 00034 00095
(produits pour -) bois (esprit-de- -) bois (pâte de -) bois (produits de distillation de
1 'espr it -de- -) bois (vinaigre de -) [acide
pyroligneux] bois à tanner boissons {agents de filtrage pour
l'industrie des -) borax borique (acide -) à usage industriel boues de forage (additifs chimiques
pour -) boues pour faciliter le forage brasage (fondants pour le -) brasage (produits pour le -) briques (produits pour la
conservation des -) [à l'exception des peintures et des huiles]
brome à usage chimique buée (produits pour éviter la-) cachou calcique (cyanamide -) [engrais]
calcium (carbure de -) calcium (sels de -) cai ifornium caoutchouc (dissolutions de -) caoutchouc (produits pour la
conservation du -) caoutchouc liquide carbonates carbone carbone (hydrates de -) carbone (sulfure de -) carbone (tétrachlorure de -) carbonique (acide -) carbonyle pour la protection des
plantes carburants (additifs chimiques pour
-)
W0293 W0312 W0294
W0308
T0055 F0156
B0538 B0542 A0060
D0303 B0639 B0640 B0662
B0677 C0737 C0228 C0043 N0089 C0042 C0044 C0053 R0342 R0340
L0258 C0126 COl14 C0128 C0124 C0125 C0127 COl13
A0063
carbures C0109 carreaux de revêtement (adhésifs pour A0088
-) caséine à usage industriel cassiopeium [lutécium] catalyseurs caustiques à usage industriel cell ulose cellulose (acétate de -) à l'état
brut cellulose (dérivés chimiques de la cellulose (esters de -) à usage
industriel cellulose (éthers de -) à usage
industriel céments centurium [fermium] céramique (glaçures pour la -) céramique technique (compositions
pour la fabrication de la -) céramiques (matériaux -) en
particules pour filtres céréales (résidus du traitement des
grains de -) à usage industriel cérium césium cétones
-)
chambres à air (compositions pour la réparation des -)
charbon (noir de -) à usage industriel
C0173 C0214 C0227 C0250 C0259 A0027
C0263 C0264
C0266
C0269 F0084 C0290 C0293
C0291
B0784
C0300 C0024 KOOlO 10095
COl16
charbon (produits pour économiser le C0574 -)
charbon charbon charbon
actif animal animal (préparations de -)
A0055 A0281 A0282
Classification de Nice - 6 e édition Partie II
NO (fr,)
P'ORDRE
C0482 C0485 C0486 C0603 C0620 C0622 C0623 C0635
C0721
C0722 C0725
C0727
C0728
C0729
C0730
C0731
C0744 C0745 C0746 C0747 C0749 C0753 C0758 C0762 C0764 C0765 C0766 C0767 C0813
C0814
C0821
C0825
C0830
C0837 C0850
C0866 C0882 C0926
C0969
C0972
C0973
C0979 C0984 C0985 C0986 C0988
C0989 C0995 Cl0ll
Cl022
Cl028
Cl031
LISTE DES pRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
INDICATION DES PRODUITS
charbon d'os charbon de sang charbon pour filtres chaussures (mastics poyr -) chaux (acétate de -) chaux (carbonate de -) chaux (chlorure de -) cheminées (~roduits chimiques pour le
nettoyage des -) chimiques (compositions -) r.s1stant
aux acides. chimiques (éléments -) fi8."es chimiques (pr;éparations -) a usage
scientifique [autres qU'a usage médical gy vétérinaire]
chimiques (produits -) destinés a faciliter 1 i a 11iage de métayx
chimiques (pr9~uits -) pour analyses en laboratoire [autres qu'. usage médical oy vétérinaire]
chimiques (ppoQuits -) pour l'agriculture [à 1 'except\an des fongicides. herbicides. insecti·cides et des parq,s'it~cides]
chimiques (produits -) pour; "industrie
chimiques (réactifs -) autres qu'à usage médical ou v$térinaire
chlorates chlore chlorhydrates chlorhydrique (aq'OI ~) chlorures cholique (acide ~) chromates ' chrome (alun de ~) chrome (oxyde dl ~) chrome (sels de ~) chromique (ac,~e ~) chromiques (sels -) ciment (préparations pour
l'imperm$abilisation du -) [à l 'excer;>,tigf1 des peintures]
ciment (pr;g§yits pour la conservation du -) [~ l' except i on des pe i,lfl1t:ures et des hui les]
ciments pour la réparation dfèS QRjets cassés
cinématographiques (films -) sensibilisés mais non imgressiOnnés
ci rcuits hydraul iques (1 iCllJldeS Poyr -)
cire à greffer les arbres ci res (produits chimique~ PQur
b l anch i r les -) citrique (acide -) à uS,a9.e tRdY.striel clarification (préparancins d,e -) cobalt (oxyde de -) à usage
industriel . collage des moûts \produits pour le
-) collantes (matières ~) pour bandages
chirurgicaux -collantes (matières -) pour
l'industrie . " colle à vin colles [apprêts] colles pour affiches colles pour l'industrie colles pour la réparation geS objets
cassés -colles pour papiers peints collodion * coloration des m~taux (sels pour la
-) comburants [additifs chimiques pour
carburants] combustibles (produits pour
économiser les -) combustibles pour piles atomiques
NO (angl.l D'ORDRE
60508 60452 C0121 C0274 L0211 L0212 L0213 C03S8
A0041
F0222 C0353
C0350
C0357
A0 117
I0066
C0356
C0411 C0413 H0303 H0304 CQ412 <:0420 Ç0431
:CQ434 e0441 C0437 C0438 C0439 C0280
C0278
C0275
C0483
F0337
G0230 W0156
C0487 C0496 C0592
M0452
AOQ74
A.00a4
\W210 8Q4~7
·AQ082 '00187 A0085
A0086 C0658 80060
C0690
F0493
F0487
11
Classe 01 (suite)
NO (fr,) D'ORDRE
C1057
Cl058 Cl081
Cll18
Cl128
Cll30
Cl13l
C1132
(;1133
C1134
C1135
C1137
C1256 C1258
INDICATION DES PRODUITS
compOSitions pour la fabrication de disques acoustiques
compost conden$ation (produits chimiques de
-) confits [mé~isserie]
conservation de la bière (produits pour 1 a ..:)
conservation de la maçonnerie (produits pour )? -) [à l'exception des peintures et des huiles]
conservation des aliments (produits chimiques pour la ~)
conservation des briques (produits pour la -) [à l'exception des peintures et des huiles]
Conservation des fleurs (produits pour la -)
conservation des produits pharmaceutiques (produits pour la ~j
conservation des tuiles (produits POl"lr la -) [à l'exception des peintures et des huiles]
NO (angI.) D'ORDRE
C0703
C0704 C0736
B0153 00290 60257
M0108
F0385
60662
F0319
P0604
P0605
conservation du ciment (produits pour C0278 la ~) [à l'exception des peintures et Ges huiles]
corrosif§ (produits -) C0867 corroya§e des cuirs (produits pour le Cl0ll
-) C1259 corroYage des peaux (produits pour le Cl012
-) ,
C1318 cou1eyrs (produits chimiques pour B0671 l 'avivpge des -) à usage industriel
C1319 couleurS (produits chimiques pour la P0042 préparat~on des -)
C1459 crème de tartre non à usage pharllJaGetJtique
créosote a .usage chimique crotonique (aldéhyde -) cryogéniqYes (produits -) crypton cuir (colles pour le -) cui r (mpst jcs pour le -) cuir (produIts chimiques pour
l'imperméapilisation du -) Ç)531 cuir (produits chimiques pour
l'imprégnation d~ -) CH)~,2 cui r (produits çj1ii'çiques pour
rafraîchir 1e,,-)
C1469 C1506 C1513 C1514 C1520 C1528 C1530
C0949
C0955 C0967 C0980 K0066 LOl14 M0115 L0131
L0128
L0129
,Cl54J,cuirs (produits QG!Jr l'habillage des L0127 ! -)
! CI542;e~irs (produits pour le corroyage des Cl0ll ~)
C 1557 i #;;il"lJ sson (produ i t $ POYf act i ver 1 a -) C0806 ~ usage industriel
cuivre (sulfate de -) culture (terre pour la -)
C1564 C1574 C1579 cultures de micro-organismes autres
qu'~ usage médical ou vétérinaire C1591 CuriMIil1 C1599 c;ya.f')~mide calcique [engraiS]
C16QO Cleo1 C1635 000l~
CYIf')o~ypie (solutions pour la -) GvanY,~s [prussiates] çy~,n.e déc,laminage des moteurs (produits
c~imiques pour le -) 00027 déc0'~ 1 age (agent s de -) [agent s
çft4miques pour fluidifier l'amidon] OOQ2Sd,éq;)11er (produits pour -) iOOO(a.O,Oéço10rants à usage industriel ~OO4~ décreusage (produits de -)
i
0OO45!ioéfol iants 00Gl50'rdégraissage (produits de -)
: au cours d'opérations de fabrication
ut il i sés
V0143 EOOll C0991
Cl002 C0043 N0089 Cl049 Cl048 Cl074 EOl19
80802
80241 00028 00042 G0315 00036 00041
Classification de Nice - 6 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 01 (suite)
NO (fr.l iD'ORDRE
00056
00065
00097 00115 00116 00149
00156
00159
00167 00170
00183 00186 00187 00206 00211
INDICATION DES PRODUITS
démaillage des bas (produits pour empêcher le -)
démoulage (produits pour faciliter le -)
dépolir (matières à -) déShydratants à usage industriel désincrustants détartrants, autres qu'à usage
domestique détergents (additifs -) pour
l'essence détergents [détersifs] utilisés au
cours d'opérations de fabrication dextrine [apprêt] diagnostic (préparations pour le -)
autres qu'à usage médical ou vétérinaire
diastases à usage industriel diatomées (terre à -) diazo (papier -) dispersions de matières plastiques disques acoustiques (compositions
pour la fabrication de -)
NO (angU D'ORDRE
R0357
M0336 M0405 P0497 00043 00162 50126
00082
00084
00092 00096
00111 00113 00114 00176 C0703
00213
00222 00223 00226 00252 00293 00300 E0020 E0021
disques acoustiques (produits pour la R0182
E0027
E0038 E0043 E0044 E0045 E0064 E0078
rénovation des -) dissolutions de caoutchouc dissolvants pour vernis distillée (eau -) dolomite à usage industriel durcir les métaux (produits pour -) dysprosium eau (produits pour adoucir l' -) eau (produits pour la purification de
l' -) eau acidulée pour la recharge des
accumulateurs eau de mer [à usage industriel] eau distillée eau lourde eau oxygénée eaux potassiques échangeurs d'ions [produits
chimiques]
R0342 50626 00187 00219 M0215 00370 W0139 W0106
A0045 A0046 50183 00187 H0155 H0307 P0542 10138
EOll0 économiser les combustibles (produits F0493 pour -)
édulcorants artificiels [produits chimiques]
A0408 E0158
E0180
E0201 E0213 E0216
électricité statique (produits contre A0352
E0217
E0254 E0266 E0267 E0269 E0278 E0303
E0304
E0346
E0349 E0378 E0385 E0391 E0408 E0409 E0410
E0411
l' -) non à usage ménager éléments galvaniques (sels pour -) émail (produits pour opacifier l' -) émaux (produits chimiques pour la
préparation des -) [à l'exception des couleurs]
émaux (produits chimiques pour la ternissure des -)
émollients pour l'industrie émulsifiants ému1sificateurs émulsions photographiques encollage (produits pour l' -) engluement (produits d' -) pour
l'arboriculture engrais pour les terres
enzymatiques (préparations industriel
enzymes à usage industriel époxy (résines -) à l'état épuration du gaz (produits erbium esprit de vinaigre esprit-de-bois esprit-de-bois (produits de
distillation de l' -) esprit-de-sel
-) à usage
brut pour l' -)
E0412 essais (papier chimique pour -) E0415 essence (additifs détergents pour l'
-)
50061 E0109 E0108
EOl13
E0104 E0105 E0105 P0286 50469 G0195 G0196 F0092 M0080 E0134
E0137 E0143 G0062 E0146 50702 W0293 W0294
50036 50701 T0161 00082
12
NO (fr.) D'ORDRE
E0441 E0450 E0466 E0469 E0471 E0472 E0480
E0516 E0539 F0016 F0040 F0057 F0062 F0077 F0081 F0086
FOl13 FOl18
F0174 F0193
F0226
F0227
F0231
F0232
F0233
F0239 F0240
F0255
F0256 F0257 F0269
F0272 F0280
F0291 F0294 F0298 F0299 F0300 IF0301 F0303 1=0311 IF0312 F0313 F0314 F0318
F0320 F0327
F0328 F0343 F0344
F0357
F0360 F0399 F0403 F0416
F0438
[
F0462 F0472 G0007 G0022
!NDICA TION DES PRODUITS
esters * étain (bichlorure d' -) éthane éthers * éthyl ique (alcool -) éthylique (éther -) étoffes (produits chimiques pour
empêcher la formation de taches sur les -)
europium extinctrices (compositions -) farines à usage industriel fécule à usage industriel fer (sels de -) ferments à usage chimique fermium [centurium] ferrocyanures ferrotypiques (plaques -)
[photographie] fertilisants (produits -) feu (produits pour la protection
contre le -) filetage (compositions pour le -) films [pellicules] sensibilisés mais
non impressionnés filtrage (agents de -) pour
l'industrie des boissons filtrantes (matières -) [matières
plastiques à l'état brut] filtrantes (matières -) [produits
chimiques] filtrantes (matières -) [substances
minérales] filtrantes (matières -) [substances
végétales] filtres (charbon pour -) filtres (matériaux céramiques en
particules pour -) fissiles (corps -) [énergie
nucléaire] fixage (bains de -) [photographie] fixateurs [photographie] flashes (produits pour la production
de -) fleur de soufre à usage chimique fleurs (produits pour la conservation
des -) f1ocu1ants flottation (produits de -) f1uatation (produits pour la -) fluides auxiliaires pour abrasifs fluor fluor (composés de -) fluorhydrique (acide -) fondants pour le brasage fondants pour le soudage fonderie (liaisons pour la -) fonderie (liants pour la -) fonderie (produits de moulage pour la
-) fongicides (additifs chimiques aux -) forage (additifs chimiques pour boues
de -) forage (boues pour faciliter le -) formique (acide -) formique (aldéhyde -) à usage
chimique foulage (produits de -) pour
l'industrie textile foulon (matières à -) francium freins (liquides pour -) frigorïfiques (produits -)
fruits (hormones pour activer la maturation des -)
fumée (noir de -) à usage industriel fumiger la viande (produits pour -) gadolinium ga11ate basique de bismuth
NO (angl.) D'ORDRE
E0157 B0333 E0162 E0166 E0168 E0169 50758
E0172 F0185 F0311 50795 10149 F0081 F0084 F0085 F0087
F0093 F0201
T0205 50236
F0156
F0151
F0148
F0149
F0152
C0121 C0291
F0223
F0244 F0245 F0262
F0327 F0319
F0292 F0308 L0217 A0472 F0340 F0341 H0305 B0639 50611 B0373 B0373 F0419
A0061 A0060
00303 F0412 F0413
F0497
F0496 F0438 B0616 R0138 R0146 H0236
L0032 50558 G0002 B0140
Classification de Nice - 6 e édition Partie II
NO (fr,)
lo'ORDRI
G0023 G002S
G0026 G0027 G0034 G0036 G0037 G0042 G0119 G0128 G0129 G0131 G0133 G0149 G01Sl G01S8 GO 179
G0180 G0202 G0216 G0224 G0228 G0230 G0232
G0234 G023S G0238 G0239 G02S8
G0291
G0292
G0307 G0310 G0320 G0321 G0344 G03S9
G0361
HOOOl
HOOS6 H007S H0089
H0090
H0122
H0131 H0132 H0133
H0149 H01Sl
H01S6 H01S7 HO 170
H0171 H017S H0178
H0182 H0183
H0184 H0200
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
INDICATION DES PRODUITS
galle (noix de -) gallique (acide -) pour la
fabrication de l'encre gall ium gallotannique (acide -) galvaniques (sels pour éléments -) galvanisation (bains de -) galvanisation (produits pour la -) gambir gaz (produits pour l'épuration du -) gaz propulseurs pour aérosols gaz protecteurs pour le soudage gaz solidifiés à usage industriel gaz toxiques (neutralisants de -) gélatine à usage industriel gélatine à usage photographique gemme (se l -) germination des légumes (produits
contre la -) getters [matières réactives] glace sèche [carbonique] glaçures pour la céramique glu glucose à usage industriel glucosides gluten [colle] autre que pour la
papeterie ou le ménage glycérides glycérine à usage industriel glycol glycol (éthers de -) gommes [colles] autres que pour la
papeterie ou le ménage graisses (produits pour blanchir les
-) graisses (produits pour la
dissociation des -) graphite à usage industriel gras (acides -) greffer les arbres (cire à -) greffer les arbres (mastic à -) guano gurgu [gurgum] (baume de -) pour la
fabrication de vernis gurjum [gurjun] (baume de -) pour la
fabrication de vernis habillage des cuirs (produits pour l'
-) hélium holmium hormones pour activer la maturation
des fruits horticulture (produits chimiques pour
1'-) [à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasit i ci des]
huile (matières synthétiques pour l'absorption d' -)
huiles (agents pour détruire les -) huiles (produits pour blanchir les -) huiles (produits pour la dissociation
des -) huiles pour l 'habillage des cuirs huiles pour la conservation des
al iments huiles pour la tannerie huiles pour le corroyage des cuirs humidité de la maçonnerie (produits
contre l' -) [à l'exception des peintures)
humus hydrates hydrauliques (liquides pour circuits
-) hydrazine hydrofuges (produits -) pour la
maçonnerie [à l'exception des peintures]
hydrogène hypochlorite de soude
NO (ang!.) D'ORDRI
G0012 G0010
G0011 G0013 50061 G0020 G0021 G0023 G0062 G0061 P0678 50623 T0376 G0097 G0098 R0268 A03S0
G0112 D0327 C0290 60393 G0183 G018S G0192
G0197 G0198 G0201 G0202 G0322
F0044
G0273
G0246 F0047 G0230 G0228 G0302 60072
60072
L0127
H0163 H0202 H0236
H02SS
A0014
00027 00034 00053
00047 00050
00049 00044 D0003
H0286 H0296 F0337
H0302 D0003
H0306 H0320
13
NO (fr,)
ID'ORDRE
H0204 10002
10011 10016
10017
10018
10020
10021
10077
10088
10109 10111 10113 10114 10116 I0121
10140 KOOOl K0003 K0008 K0012 L0014 L001S
L0132 L0162 L0176
L0210 L0286 L0287 L0300 L0302 L0344 L0362 M001S
M0016
M0017 M0020 M0022 MOOSS M0091 M0093 M0098
M0179 M0182
M0186 M0188 M0189
M0196 M0201
M0202 M0212
M0261 M0263 M0264 M0276 M0278
M0280
Classe 01 (suite)
INDICA TION DES PRODUITS
hyposulfites ichtyocolle autre que pour la
papeterie ou le ménage ou à usage alimentaire
ignifuges imperméabilisation des matières
textiles (préparations pour l' -) imperméabilisation du ciment
(préparations pour l' -) [à l'exception des peintures]
imperméabilisation du cuir (produits chimiques pour 1'-)
imprégnation des matières textiles (produits chimiques pour l' -)
imprégnation du cuir (produits chimiques pour l' - )
industrie (produits chimiques pour l' -)
insecticides (additifs chimiques aux -)
iode (sels d' -) iode à usage chimique iodée (albumine ~) iodique (acide -) iodures à usage industriel ions (échangeurs d' -) [produits
chimiques] isotopes à usage industriel kaïn i te kaolin kieselgur krypton lactique (acide -) lactiques (ferments -) à usage
chimique lanthane lécithine [matière première] lentilles (produits contre la
ternissure des -) liants pour la fonderie liquides pour circuits hydrauliques liquides pour freins lithine l ithi um lourde (eau -) lutécium [cassiopeium] maçonnerie (produits hydrofuges pour
la -) [à l'exception des peintures] maçonnerie (produits pour la
conservation de la -) [à l'exception des peintures et des huiles]
magnésie (carbonate de -) magnési te magnésium (chlorure de -) malt (albumine de -) manganate manganèse (bioxyde de -) manglier (écorce de -) à usage
industriel mastic à greffer les arbres mastic pour remplir les cavités des
arbres [arboriculture] mastics pour chaussures mastics pour le cuir mastics pour pneumatiques
mater le verre (produits pour -) matières plastiques (dispersions de
-) matières plastiques à l'état brut maturation des fruits (hormones pour
act i ver la -) mercure mercure (oxyde de -) mercure (sels de -) métalloïdes métaux (produits chimiques destinés à
faciliter l'alliage de -) métaux (produits pour durcir les -)
NO (ang!.) D'ORDRE
H0323 10164
F0201 T0171
C0280
L0131
T0170
L0128
10066
A0062
10136 10132 10135 10130 10134 10138
10165 K0001 K0003 K0023 K0066 L0020 M02S7
LOOS7 L0134 L0147
60373 F0337 60616 L026S L0267 H01SS C0214 D0003
M0108
M0020 M0018 M0021 M0047 M0061 M0063 M0067
G0228 T0441
C0274 M011S C0276 M0116 G01S2 D0176
P0433 H0236
M0204 M0203 M0206 M0217 C03S0
M021S
Classification de Nice - 6 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 01 (suite)
NO (fr.)
!D'ORDRE
M0282
M0283
M0284 M0285 M0286 Mû290 M0296
M0299 M0302 M0303 M0339
M0341
M0351
M0363 M0404 M0440 M0460
M0462
M0481
M0482
M0483
M0485
M0515
N0004 N0038 N0039 N0040 N0049
N0053 N0060
N0064 N0065 N0072 N0074 N0076 N0086 00013
00025 00039 00042
00047 00065
00080 00121 00126 00150 00151 00153 00154 00155 00156 00157 00158 00161 P0017 P0046 POO77 P0083 P0085
INDICATION DES PRODUITS
métaux (produits pour la trempe des -)
métaux (produits pour le revenu des -)
métaux alcalino-terreux métaux alcalins métaux alcalins (sels de -) métaux des terres rares (sels de -) méta~x precleux (sels de -) A usage
industriel métaux terreux méthane méthylique (éther -) micro-organismes (cultures de -)
autres qu'A usage médical ou vétérinaire
micro-organismes (préparations de -) autres qu'A usage médical ou vétérinaire
mildiou (produits chimiques pour la protection contre le -)
minéraux (acides -) modérateurs pour réacteurs nucléaires mordants pour métaux moteurs (produits chimiques pour le
décalaminage des -) moteurs A explosion (antidétonants
pour -) mOuillage (produits
[blanchisserie] mouillage (produits
[teinturerie]
de -)
de -)
mouillage (produits de -) pour l'industrie textile
moulage (produits de -) pour la fonderie
moûts (produits pour le collage des -)
naphtalène néodyme néon neptunium nettoyage des cheminées (produits
chimiques pour le -) neutralisants de gaz toxiques nielle (produits chimiques pour la
protection contre la -) nitrates nitré (papier -) noir animal noir de charbon A usage industriel noir de fumée A usage industriel noix de galle
NO (angl.)
D'ORDRE
M0215
M0209 M0216 A0200 A0198 50066 50065 50067
M0213 M0225 M0228 C0991
C0991
M0249
M0277 M0319 M0363 EOl19
A0330
M0322
M0323
M0324
F0419
M0452
N0016 N0045 N0046 N0048 C0388
T0376 W0195
N0082 N0081 A0283 COl16 L0032 G0012 00015 oenologie (bactéricides pour l' -)
[produits chimiques utilisés au cours de la fabrication du vin]
offset (plaques sensibilisées pour oléique (acide -) oligo-éléments (préparations d'-)
-) 50239 00056 T0382
pour les plantes olivine [produit chimique] opacifier l'émail ou le verre
(produits pour -) or (se l s d' -) os (charbon d' -) oseille (sel d' -) oxalates oxalique (acide -) oxyde d'antimoine oxyde de chrome oxyde de cobalt A usage industriel oxyde de mercure oxyde de plomb oxygène oxygénée (eau -) paillis [engrais] palladium (chlorures de -) papier (pâte A -) papier albuminé papier autovireur [photographie]
00062 00068
G0211 60508 50636 00131 00132 A0332 C0441 C0592 M0203 L0094 00135 H0307 C0704 P0056 P0098 A0170 50229
14
NO (fr.)
iD'ORDRE
P0086 P0089 P0092 P0094 P010l P0102 P0106 P0107 POllO POlll POl19 P0179 P0181 P0226
P0241 P0285
P0297 P0298 P0303 P0319 P0320 P0338 P0347
P0350 P0353 P0355 P0356 P0357 P0359 P0360 P0364 P0365
P0370 P0375 P0378
P0379 P0380 P0385 P0386 P0399 P0449 P0546
P0565 P0566 P0567 P0571 P0572
P0574 P0577 P0596 P0597 P0599 P0624 P0628
P0631
P0695 P0705
P0822 P0823 P0824 P0843 P0876 P0916 P0922 P0939 P0949
INDICATION DES PRODUITS
papier barytique papier chimique pour essais papier de tournesol papier diazo papier nitré papier photométrique papier pour la photographie papier pour photocalques pap i er réact if papier sensible papiers peints (colles pour -) pâte A papier pâte de bois peaux (produits pour le corroyage des
-)
NO (angI.)
D'ORDRE
60136 T0161 L0271 DOl14 N0081 P0298 P0287 60469 R0095 50237 A0086 P0098 W0312 Cl012
pectine A usage photographique P0179 pellicules [films] sensibilisées mais 50236
non impressionnées perborate de soude percarbonates perchlorates persulfates persulfurique (acide -) pétrole (agents pour détruire le -) pharmaceutiques (produits pour la
conservation des produits -) phénol A usage industriel phosphates [engrais] phosphatides phosphore phosphorique photocalques photocalques photographie photographie
(acide -) (papier pour -) (tissu pour -) (papier pour la -) (produits chimiques pour
la -) photographiques photographiques photographiques
(affaiblisseurs -) (émulsions -) (plaques -)
sensibilisées photographiques (révélateurs -) photographiques (sensibilisateurs -) photométrique (papier -) photosensibles (plaques -) picrique (acide -) piles atomiques (combustibles pour -) plantes (préparations pour la
régulation de la croissance des -) plaques photographiques sensibilisées plaques photosensibles plaques sensibilisées pour offset plastifiants plastiques (dispersions de matières
-) plastiques (matières -) A l'état brut plastisols plomb (acétate de -) plomb (arséniate de -) plomb (oxyde de -) plutonium pneumatiques
réparation pneumatiques
polonium
(compositions pour la des -) (mastics pour -)
P0228 P0229 P0231 P0249 P0250 P0261 P0604
P0272 P0278 P0280 P0282 P0281 60469 60468 P0287 P0295
ROl15 P0286 50238
P0285 P0290 P0298 P0299 P0319 F0487 P0413
50238 P0299 50239 P0434 D0176
P0433 P0435 L0092 L0093 L0094 P0477 R0184
C0276 MOl16 P0515
pommes de terre (farine de -) A usage P0549 industriel
potasse potassiques (eaux -) potassium pots en tourbe pour l'horticulture praséodyme promethium protactinium protéine [matière première] protoxyde d'azote
P0952 prussiates
P0541 P0542 P0543 P0178 P0587 P0665 P0674 P0684 N0084 N0090 Cl048 W0106 P0975 purification de l'eau (produits pour
la -)
Classification de Nice - 6 e édition Partie II
NO (fr.> p'ORDRE
P0977
P0981 P0982
Q0009 R0027
ROO42 R0043 ROl14
ROl15 ROl17
R0120 R0125
R0159
R0185
R0207
R0208
R0209
R0239
R0245 R0248 R0266 R0267
R0283 R0335
R0362
R0418 50003 50012 50057 50060 50063 50068 50086 50108 50110 50137 50141 50167
50168 50169 50171 50173
50175 50184 50185 50187 50190
50192 50193 50194
50195 50197 50198 50208
50212 50213 50299 50304 50306 50334
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
INDICATION DES PRODUITS
purification des huiles (produits pour la -)
pyrogallique (acide -) pyroligneux (acide -) [vinaigre de
bois] quebracho à usage industriel radioactifs (éléments -) à usage
scientifique radium à usage scientifique radon réacteurs nucléaires (mOdérateurs
pour -) réactif (papier -) réactifs chimiques [autres qu'à usage
médical ou vétérinaire] réactives (matières -) [getters] recharge des accumulateurs (eau
acidulée pour la-) réfrigérants (produits -)
régulation de la croissance des plantes (préparations pour la -)
rénovation des disques acoustiques (produits pour la -)
N0 (angl.) D'ORDRE
00037
P0738 W0308
QOO05 R0014
R0028 R0030 M0319
R0095 C0356
GOl12 A0045 A0046 R0138 R0146 P0413
R0182
réparation des objets cassés (ciments C0275 pour la -)
réparation des objets cassés (colles A0085 pour la -)
réSidUS du traitement des grains de B0784 céréales [à usage industriel]
résines artificielles à l'état brut résines synthétiques à l'état brut révélateurs photographiques revenu des métaux (produits pour le
-) rhénium Roentgen (films -) sensibilisés mais
non impressionnés roues (compositions pour la
réparation des bandages de -) rubidium sable de fonderie saccharine salicylique (acide -) salpêtre samarium sang (charbon de -) sauce pour le tabac savons métalliques à usage industriel scandium scories [engrais] sébacique (acide -) se 1 (espr i t -de- -)
sel brut sel d'oseille sel gemme sel pour conserver, autre que pour
les aliments sélénium sels [engrais] sels [produits chimiques] sels à usage industriel sels d'argent (solutions de -) pour
l'argent ure sels d'or sels de métaux des terres rares sels de métaux précieux à usage
industriel sels de virage [photographie] sels pour colorer les métaux
A0404 51059 P0285 M0209 M0216 R0210 R0286 X0003 R0184
R0346 F0422 50002 50042 50056 50068 B0452 50098 50580 50131 50509 50213 50036 50701 50054 50636 R0268 50051
50223 50058 50057 50062 50453
G0211 50065 50067
T0342 50060 50061 sels pour éléments galvaniques
semences (produits pour préserver les 50219 -)
sensibilisateurs photographiques sensible (papier -) silicates si licium silicones sodium
P0290 50237 50424 50425 50428 50591
15
NO (fr.) !D'ORDRE
50352
50381 50382 50383
50385
50387 50388 50389 50413 50414 50455 50465 50472
50486 50505 50513
50530 50534 50535 50537 50538 50539 50540 50541 50542 50544 50572
T0010 T0053
T0066 T0093 T0094 T0095 T0096 T0097 T0098 T0099 T0105
TOl19 T0130 T0131 T0137 T0166 T0178 T0186 T0189
T0196 T0198
T0200 T0201 T0202 T0203 T0204 T0209 T0211
T0212
T0213
T0214 T0244 T0246 T0247 T0287
Classe 01 (suite)
INDICATION DES PRODUITS
solS (produits chimiques·pour l'amendement des -)
soudage (fondants pour le -) soudage (gaz protecteurS pour le -) soudage (préparations chimiques pour
le -) soude (sels de -) [produits
chimiques] soude calcinée soude caustique à usage industriel soude de barille soufre soufre (fleur de -) à usage chimique spath pesant spinelles [produits chimiques] statique (produits contre
l'électricité -) non à usage Qlénager
stéarique (acide -) strontium substrats pour la culture hors sol
[agriculture] suie à usage industriel ou agricole sulfates sulfimide benzol que sulfonique (acide -) sulfures sulfureux (acide -) sulfurique (acide -) sulfurique (éther -) sumac pour la tannerie superphosphates [engrais] sylviculture (prodUits chimiques pour
la ~) [à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides]
tabac (sauce pour le -) taches (produits chimiques po~r
empêcher la formation de -) sur les étoffes
talc [silicate de magnéSium] tan tanin tannantes (matières -) tannerie (huiles pour la -) tannerie (sumac pour la -) tannin tannique (acide -) tapioca (farine de -) à usage
industriel tarauder (compositions pour -) tartre non à usage pharmaceutique tartrique (acide -) technétium tellure tensio-actifs (agents -) terbium ternissure des émaux et du verre
(produits chimiques pour la -) terre à diatomées terre de foulage pour l'industrie
textile terre pour la culture terre végétale terreau terres rares terreux (métaux -) tétrachlorures textiles (préparations pour
l'imperméabilisation des matières -)
textiles (produits chimiques pour l'avivage des matières -)
textiles (produits chimiques pour l'imprégnation des matières -)
thallium thiocarbanilide thorium thulium tissu pour photocalques
NO (ang!.) D'ORDRE
50599
50611 P0678 50610 W0184 50592
C0041 C0249 50588 50992 F0327 B0137 50691 A0352
50830 50955 50971
50630 50987 B0304 50991 50988 50996 50994 50995 50997 510b8 C0360
50098 507.58
T0039 T0044 T0051 T0053
·00049 50997 T0051 T0050 T0068
T0069 T0086 T0087 TOl14 T0143 T0149 T0154 50757
00113 F0494
EOOll L0295 H0286 R0067 M0213 T0165 T0171
T0169
T0170
T0172 T0194 T0196 T0214 B0468
Classification de Nice - 6 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 0 1 (suite)
NO (fr.)
!D'ORDRE INDICATION DES PRODUITS
T0303
T0304 T0318
titanique (anhydride -) à usage industriel
T0360
t i tanite toile sensibilisée pour la
photographie toluène
T0361 toluol
T0401 tourbe [engrais] T0402 tourbe (pots en -) pour
l 'hort iculture T0416 tournesol (papier de -) T0477 trempe des métaux (produits pour la
-) TOS43 tuiles (produits pour la conservation
des ~) [à l'exception des peintures et des huiles]
TOSSO tungstique (acide -) U0008 urane U0009 urane (nitrate d' -) UOO10 uranium V0123 vernis (dissolvants pour -) V0138 verre (produits chimiques pour la
ternissure du -) V0139 verre (produits contre la ternissure
du -) V0140 verre (produits pour opacifier le -) V01S7 verre soluble [silicate] V0208 viande (produits pour attendrir la -)
à usage industriel V0209 viande (produits pour fumiger la -) V0220 vigne (produits chimiques pour la
protection contre les maladies de la -)
V0224 vin (colle à -) V0226 vinaigre (esprit de -) V0227 vinaigre de bois [aCide pyroligneux] V0230 vinique (alcool -) V023S virage (bains de -) [photographie] V0236 virage (sels de -) [photographie] V0241 viscose V0261 vitres (produits contre la ternissure
des -) V0268 vitriol V0293 volatil (alcali -) [ammoniaque] à
usage industriel V0312 vulcanisation (accélérateurs de -) V0314 vulcanisation (produits de -) WOOll withérite XOOOl xénon YOOOS ytterbium Y0006 yttrium Z0004 zircone
NO (angl.l D'ORDRE
T0284
T0281 50235
T031S T0316 T031S T0316 P0173 P0178
L0271 M021S
P060S
TOSll U0036 N0080 U003S 50626 G01S3
G0130
G0128 W0096 M0166
50558 V012S
W0270 50702 W0308 V0131 T0341 T0342 V0134 A03S3
V0143 A0248
V01S0 V01S2 W0287 XOOOl Y001S Y0016 Z0006
16
NO (fr.)
ID'ORDRE INDICATION DES PRODUITS
NO (angl.l D'ORDRE
Classification de Nice - 6 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 02 COULEURS, VERNIS, LAQUES; PRÉSERVATIFS CONTRE LA ROUILLE ET CONTRE LA DÉTÉRIORATION DU BOIS; MATlÉRES TINCTORIALES; MORDANTS; RÉSINES NATURELLES À L'ÉTAT BRUT; MÉTAUX EN FEUILLES ET ~N POUDRE. POUR PEINTRES, DÉCORATEURS, IMPRIMEURS ET ARTISTES.
NO (fr.)
ID'ORDRI INDICATION DES PRODUITS
A0164 agglutinants pour couleurs
A0330 aliments (colorants pour -) A0335 aliments (teintures pour -) A0339 alizarine (couleurs d' -) A0386 aluminium (peintures -) A0387 aluminium (poudre d' -) pour la
peinture A0424 amiante (peintures à l' -) A0493 anhydride titanique [pigment] A0496 aniline (couleurs d' -) A0508 animaux (encres pour marquer les -) A0559 ant i cor ros ion (produ it s -) A0593 antirouille (produits -)
[préservatifs contre la rouille] A0607 apprêt (couleurs pour -) A0608 apprêt (teintures pour -) A0614 aquarelle (fixatifs pour l' -) A0671 argent (émulsions d' -) [pigments] A0678 argent brillant [céramique] A0679 argent en feuilles A0681 argent sous forme de pâte A0685 argenter (poudres à -) A0766 asphalte (vernis d' -) A0803 auramine 80009 bactéricides (peintures -) 80021 badigeons 80156 bandes protectrices contre la
corrosion 80254 baume du Canada 80331 beurre (colorants pour le -) 80380 bière (colorants pour la -) 80435 bitume (vernis au -) 80443 blanc de chaux 80462 blancs [matières colorantes ou
peintures] 80470 bleus [matières colorantes ou
peintures] 80500 bois (enduits pour le -) [peintures] 80502 bois (hui les pour la conservat ion du
-) 80505 bois (mordants pour le -) 80510 bois (produits pour la conservat ion
du -) 80513 bois (teintures pour le -) 80518 bois colorant 80519 bois colorant (extraits de -) 80527 bois de teinture 80540 boissons (colorants pour -) 60812 bronzage (l.aques de -) 80815 bronze (poudre de -) C0223 caramélisé (malt -) [colorant
alimentaire] C0225 caramels [colorants alimentaires] C0235 carbonyle pour la préservation du
bois C0255 carmin de cochenille C0286 carton bitumé (enduits pour le -)
[peintures] C0368 céramique (COuleurs pour la -) C0394 céruse C0475 charbon (noir de -) [pigment] C0534 châssis de véhicules (revêtements de
protection pour -) C0609 chaussures (teintures pour -) C0621 chaux (blanc de -) C0624 chaux (lait de -) C0925 cobalt (oxyde de -) [colorant] C0930 cochenille (carmin de ~) Cl003 colophane Cl004 colorant (bois -) Cl005 colorant (extraits de bois -) Cl006 colorant (malt- -) Cl007 colorants * Cl008 colorants pour aliments Cl136 conservation du bois (produits pour
la -)
NO (angL) D'ORDRE
AOll4 80369 F0376 F0376 A0192 A0232 A0233
A0426 T0283 A0279 M0093 A0312 A0345
P0629 P0629 F0243 50443 50447 50444 50449 50458 80413 A0458 80017 80029 A0311
C0067 C0666 C0664 80409 W0230 W0229
80471
W0297 00051
W0299 W0302
W0306 00363 00364 00363 C0665 80683 80680 M0050
C0106 C0130
C0595 C0586
C0292 W0225 COl15 U0015 U0017 50334 W0230 L02l5 C0591 C0595 C0660 00363 00364 M0051 C0663 F0376 W0302
NO (fr.)
ID'ORDRI
Cl177 C 1178 C1257 C1312 C1313
1
C13l4 C1315 C1316
INDICATION DES PRODUITS
copal copal (vernis au -) corrosion (produits contre la -) couleurs couleurs (agglutinants pour ~)
couleurs (diluants pour -) couleurs (épaississants pour -) couleurs (liants pour -)
C1471 créosote pour la conservation du bois C1522 cuir (encres pour le -) C1529 cuir (mordants .pour le -)
C1583 curcuma [colorant] 00161 détrempes 00199 diluants pour couleurs 00200 diluants pour laques 00201 diluants pour peintures 00256 dorures E0215 émaux [vernis] E0218 émaux pour la peinture E02.6.8 émulsions d'argent [pigments] E0282 encres d'imprimerie E0283 encres [toner] pourappare ils et
machines à photocopier E0284 encres pour la peausserie E0285 encres pour le cuir E0286 encres pour marquer les animaux E0293 enduits [peintures] E0354 épaississants pour couleurs F0258 fixatifs [verniS] F0461 fumée (noir de -) [pigment] F0504 fustine [COlorant] G02l5 glaçures [enduits] G0261 gommes-guttes pour la peinture G0262 gommeS-laques
G0263 gommes-résines G0298· graisses contre la rouille G03l8 gravure (encres pour 1 a -) G0336 gris de zinc [pigment] G0364 guttes (gommes- -) pour la peinture H0121 huile (mastics à l' -) H0138 huiles contre la rouille H0152 huiles pour la conservation du bois 10012 ignifuges (peintures -) 10034 imprimerie (encres d' -) 10037 imprimerie (pâtes d' -) [encres] 10073 indigo [COlorant] L0052 lait de chaux L0133 laques L0134 laques (diluants pour -) L0135 laques (gommes- -)
L0212 liants pour peintures
L0282 liqueurs (colorants pour 7) L0299 1 it harge
M0062 malt caramélisé [colorant alimentaire]
~0065 malt-COlorant M0149 marquer les animaux (encres pour -) ~0178 mastic [résine naturelle] M0180 mastic à l'huile M0181 mastic de vitrier M0279 métaux (produits cOntre la ternissure
des -) M0281 métaux (produits pour la protection
des -) M0291 métaux en feuilles pour peintres,
décorateurs, imprimeurs et artistes M0292 métaux en pOudre pour peintres,
décorateurs, imprimeurs et artistes M0373 minium
NO (angU D'ORDRI
C0824 C0825 A0312 C0663 AOl14 80369 T0193 T0188 AOl14 80369 C0957 10079 M0362 50760 T0522 00182 T0193 T0192 T0193 GOl14 EOlll EOll2 50443 P0644 T0337
10080 10079 M0093 C0585 T0188 F0242 L0031 Y0010 GO 157 G0025 G0317 50302 G0314 A0343 E0124 Z0003 G0025 00024 A0344 00051 F0200 P0644 P0639 10059 L02l5 L0017 T0192 G0317 50302 AOl14 80369 C0667 L0264 00091 M0050
M0051 M0093 M0113 00024 G0159 A0354
P0682
M02l4
M0220
M0288 ROll2
17 Classification· de Nice - 6 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 02 (suitel
NO (fr.l D'ORDRE
M0439 N0073 NOO75 N0077
00021
00082 P0109
P0120
P0195 P0224 P0257 P0261
P0266 P0267
P0268 P0269 P0271 P0363
P0447 P0588 P0846 P0882 P0930
R0243 R0246 R0274
INDICATION DES PRODUITS
mordants * noir de charbon [pigment] noir de fumée [pigment] noirs [matières colorantes ou
peintures] oeufs de Pâques (papier pour teindre
les -) or brillant [céramique] papier pour teindre les oeufs de
Pâques papiers peints (produits pour
l'enlèvement des -) pâtes d'imprimerie [encres] peausserie (encres pour la -) peinture (émaux pour la -) peinture (poudre d'aluminium pour la
-) peintures (diluants pour -) peintures (liants pour -)
peintures * peintures bactéricides peintures ignifuges photocopier (encres [toner] pour
appareils et machines à -) pigments platine brillant [céramique] poudre d'aluminium pour la peinture préservatifs contre la rouille protection des métaux (produits pour
la -) résines (gommes- -) résines naturelles à l'état brut revêtements de protection pour
châssis de véhicules R0329 rocou
R0376 rouille (préservatifs contre la -) 50045 safran [colorant] 50065 sandaraque 50272 siccatifs pour couleurs 50283 5ienne (terre de -) 50529 suie [couleur] 50543 sumac pour les vernis T0138 teinture (bois de -) T0141 teintures * T0190 ternissure des métaux (prOduits
contre la -) T0199 terre de 5ienne T0264 tinctoriales (matières -) T0302 titanique (anhydride -) [pigment] V0125 vernis (sumac pour les -) V0126 vernis * V0266 vitrier (mastic de -)
N0 (angl.l D'ORDRE
M0361 COl15 L0031 B0416
P0089
B0668 P0089
WOO40
P0639 I0080 EOl12 A0233
T0193 AOl14 B0369 P0049 B0017 F0200 T0337
P0330 B0669 A0233 A0345 P0682
G0314 R0195 U0015 U0017 A0302 A0303 A0345 50027 50073 50385 50390 50629 50998 00363 00360 A0354
50390 C0663 T0283 50998 V0037 G0159
18
NO (fr.l P'ORDRE
INDICATION DES PRODUITS NO (angl.) D'ORDRE
Classification de Nice - 6e édition Partie II
LISTE DES ,PRODUIft bANS L'()l.QlEDES CLASSES
Classe 03 PRÉPARATIONS POUR BLANCHIR ET AUTRês SUBSTANCES POUR bESSIVER; PRÉPARATIONS POUR NETTOYER, POLIR, DÉGRAISSER ET ABRASEIt SAVONS; PARFUMElIE, HUILES· ESSENTIELLES, COSMÉTIQUES, LOTIONS POUR LES CHEVEUX; DENTIFRICES.
NO (fr.,) jo'ORDRE
INDlcA TIONDES PRODUITS
A001Q abrasifs (papiers -) AQQll abrasifs * A0108 adhésifs pour fixer les postiches AOl15 adoucir (pierres à -) A0157 affOtage (produtts pour l' -)
A0214 aiguiser (produits pour ~)
A0274 alcal i volatil [ammoniaque] ut il isé comme détergent
A0389 a 1 un (pi erres d' -) [antiSept i ques] A0395 amandes (huile d' -) A0397 amandes (lait d' -) à usage
, cosmét i que A04QO amandes (savon d' -) 'A0407 ambre [parfumerie] A0429 amidon [apprêt] A0433 amidon à lustrer A0437 amincissement (préparations , cosmétiques pour 1'-) A0447 ammoniaque [alcali volatil] utilisé
comme détergent A0524 animaux de compagnie (shampooings
pour -) AQ592 antirouille (produits -) [pour
l'enlèvement de la rouille] AOS97 antisolaires (produits -) .
[préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau]
apprêt d'amidon aromates [huiles essentielles] assouplisseurs . astiquer (matières à -) .
NO (angl.) Jo'ORDRI
AQOQ7 A0010 A0081 50561 G0292 50270. G0292 50270 A0246
A0222 A0211 A02.10
A0213 A0237 50796 50797 C0878
A0246
50265
R0359
51005
NO (fr.> !D'ORDRE
C0246 C0333 C0360 C0588 C0592 CQ684
INDICATION DES PRODUITS
carbures métal 1 iques [abrasifs] cèdre (huiles essentielles de -) cendres volcaniques pour le nettoyage chaussures (cirages pour -) chaussures (crèmes pour -) cheveux (colorants pour -)
Co.690 cheveux (préparations pour l'ondulation des -)
Co.692 cheveux (teintures pour -)
CQ8o.6 Co.8o.7 Co.8o.8
Cils (cosmétjques pour -) cil s post iches cils postiches (adhésifs pour fixer
les -) Co.828 cirages Co.836 cire à épiler .Co.838 cire à moustaches
C0839 Co.840 Co.842 Co.845 C0846 C0869 C0998 Clo.09
Cl01Q Cl138
cire à parquet cire à pol ir cire pour cordonniers cire pour la blanchisserie cire pour tailleurs citrons (huiles essentielles de -) Cologne (eau de -) colorants pour la lessive et I.e
blanchissage colorants pour la toilette conservation du cuir (produits pour
la -) [Cirages] cordonniers (cire pour -) cordonniers (poix pour ~) corindon [abrasif]
NO (angl.l D'ORDRE
CQllQ CQ253 VQ146 BQ521 BQ521 HQQ17 HQQ23 HQQ31
HQQ17 HQQ23 EQ2Q6 F0021 EQ2Q5
50.345 W0145 MQ414 MQ445 PQ126 PQ512 50.348 LQQ82 T0038 , LQ141 EQQ2Q LQQ76
CQ668 LQl18
50348 C0593 C0874
.A0609 A0724 A0776 A0778 A0779 A0847 A0848
astringents à usage cosmétique avivage (savons d' -)
50796 A0387 FOOo.4 F0513 A0445 50577 B0670
C1214 C1215 C1226 C1271 cosmétique (motifs décoratifs à usage T0398
avivage des couleurs (produits chimiques pour l' -) à usage domest i que. [b 1 anch i sser i e]
Ao.862 azurage du linge (bleu pour l' -)
B0019 B0063
BOO.67
B0169 B0170 B0171 B0233
badiane (essence de -) bain (préparations cosmétiques pour
le -) bain (sels pour le -) non à usage
médical barbe (pierres à -) [antiseptiques] barbe (savon à -) . barbe (teintures pour la -) bâtonnets ouatés à usage cosmétique
B0466 B0472 B0028 B0178
B0261 B0297 B0444 60448
beauté (masques de -) bergamote (essence de -) blanc de craie blanchiment (produits de -) '[lessive]
B0166
50280 50279 B0216 C0890 51034 B0226 B0308 W0232 B0435 L0078 B0438 B0439 50483 LOl13 L0076 L0075 L0077
B0450 B0451 B0452 B0453 B0458 60459 B0460
60461 B0468
blanchir (sels pour -) blanchir (soude pour -) blanchir la peau (crème pour -) blanchir le cuir (produits pour -) blanchissage (colorants pour le -) blanChissage (produits de -) blanchissage (produits de glaçage
pour le -) .. blanchisserie (cire pour la -) bleu de lessive
B0469 bleu pour l'azurage du linge
B0531 80538
80632
80778 80813
C0194
bOiS odorants boissons (aromates pour -) [huiles
essentielles] bouche (produits pour les soins de
-) non à usage médical briller (produits pour faire -) bronzage de la peau (préparations
cosmétiques pour le -) capillaires (lotions -)
L0082 B0466 B0472 B0466 B0472 50138 B0322
la M0416
50318 51005
H0026
19
C1272 C1273 C1274
C1276 C1317
-) cosmétique (nécessaires de -) cosmétiques , cosmétiques (préparations -)'pour
l'amincissement ' cosmétiques pour animaux couleurs (produits chimiques pour
l'avivage des-) à usage domestique [blanchisserie]
C1320 couleurs (produits pour enlever les -)
C1425,craie (blanc de -) C1431 craie pour le nettoyage C1446 crayons à usage cosmétique C1462 crèmes à polir C1463 crèmes cosmétiques C1465 crèmes pour chaussures C1466 crèmes pour le cuir C1491 cristaux de soude pour le' nettoyage C1521 cuir (crèmes pour le.-) C1533 cuir (produits pour blanchir le -,) C1534 cuir (produits pour la conservation
du -) [cirages] .' C1545 cuirs à rasoir (pâtes pour -) 00.0.12 déboucher les tuyaux d'écoulement
(préparations pour-) 00.0.16 décapants 000.29 décolorants à usage cosmétique 0003.3 décoratifs (motifs -) a usage
. cosmét i que 00.049 dégraissage (produits de -) autres
que ceux ut 11 isés au cours d'opérations de fabricatjon
démaquillage (prOduits de ~) dentaires (préparations pour polir.
les prothèses - )
00059 00081
00085 00095
dentifrices dépil atoi res
00106 déroui1 lement (produits pour le ~) 00118 désinfectants (savons ~) 00.122 désodorisants (savons -)
C0877 Co.880 C0878
C0881 B0670
POQ32
W0232 C0513 P02Q7 P0501 C0951. B0521 C0953 WQ061 C0953 LQl13 LQ118
P0141 C0520
50151 B0436 T0398
00040
M0045 00059
00057 00069 00070 R0359 00.166 00063
Classification de Nice - 6 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 03 (suite)
NO (fr.)
ID'ORDRE
00123
00147 00148 00158
00173 E0034 E0035 E0036 E0050 E0052 EOl13 E0179
INDICATION DES PRODUITS
désodorisants à usage personnel [parfumerie]
détachants détartrants à usage domestique détergents [détersifs] autres que
ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical
diamantine [abrasif] eau de Cologne eau de Javel eau de lavande eaux de senteur eaux de toi lette écorce de quillaja pour le lavage électricité statique (produits contre
l' -) à usage ménager . E0248 émeri E0250 émeri (papier -) E0251 émeri (toile -) E0260empois E0274 encaustiques E0275 encens E0364 épilatoires (produits -)
E0414 essanger le linge (matières à -) E0418 essence de térébenthine [produit de
dégraissage] E0422 essences éthériques E0425 essentielles (huiles -)
E0468 éthérées (huiles -)
E0542 extraits de fleurs [parfumerie] F0010 farder les yeux (guides en papier
pour -) FOOll fards F0276 fleurs (bases pour parfums de -) F0277 fleurs (extraits de -) [parfumerie] F0470 fumigations ·(produits pour -)
[parfums] . G0094 gâteaux (aromates pour -) [huiles
essentielles] G0105 gaulthérie (huile de -) G0152 gelée de pétrOle à usage cosmétique G0171 géranio1 G0192 glaçage (produits de -) pour le
blanchissage G0207 glaces (liquides pour lave- -)
G0293 graisses à usage cosmétique G0348 guides en papier pour farder les yeux H0055 héliotropine H0124 huile d'amandes H0127 huile de gaulthérie H0134 huiles à usage cosmétique H0143 huiles dé nettoyage H0144 huiles de toilette H0145 huiles essentielles
H0146 huiles éthérées
H0154 huiles pour la parfumerie H0185 hydrogène (peroxyde d' -) à usage
cosmétique I0120 ionone [parfumerie] J0017 jasmin (huile de -) J0021 Javel (eau de -) L0050 lait d'amandes à usage cosmétique L0059 laits de toilette L0136 laques (produits pour enlever les -) L0138 laques pour les ongles L0150 lavage (produits de -)
L0151 lavande (eau de -) L0152 lavande (huile de -) L0153 lave-glaces (liquides pour -)
L01S1 lessive (bleu de -)
NO (angl.l D'ORDRE
00064
50755 50125 00085
00100 E0020 Joo18 L0084 50137 T0309 Qoo07 A0351
E0100 E0103 E0101 50796 P0496 I0040 00069 00070 L0080 00031
E0164 E0156 E0165 E0156 E0165 E0194 P0094
M0039 F0317 E0194 F0503
F0275
G0085 P0263 G0105 L0077
W0260 W0263 G0274 P0094 H0162 A0211 G0085 00043 00042 00052 E0156 E0165 E0156 E0165 00046 H0308
I0141 J0017 Joo18 A0210 C0521 Loo16 Nooll 80435 L0078 L0084 L0083 WÔ260 W0263 80466 80472
20
NO (fr.)
O'ORDRE INDICATION DES PRODUITS
NO (angl.l D'ORDRE
L0182 lessive (colorants pour la -) L0185 lessives
L0076 80435 L0078 L0252 L0080 50004 50559 L0318 H0026 T0277
L0200 L0262 L0264 L0288 L0335 L0338 L0339
M0125 M0165 M0251 M0254 M0506
M0524 N0031 N0047 N0050
N0054 00053
00058 00061 00062 00129 P0080 P0093
P0095 POlIS P0121
P0147 P0148 P0149 P0151 P0155 P0197 P0219 P0220
P0262 P0315 P0316
P0341
P0411
P0421 P0422 P0424 P0430 P0434 P0678 P0685 P0686 P0687 P0688 P0689
P0690
P0698 P0724 P0811 P0814 P0816 P0848 P0946
P0947
Q0015 R0074 R0076
lèvres (rouge à -) linge (matières à essanger le -) linge (produits pour parfumer le -) lisser (produits pour -) lotions à usage cosmétique lotions capillaires lotions cosmétiques (serviettes
imprégnées de -) maquillage (produits de -) masques de beauté menthe (essence de -) menthe pour .la parfumerie moustaches (cire à -)
musc [parfumerie] nécessaires de cosmétique nettoyage (produits de -) nettoyage des prothèses dentaires
(préparations pour le -) neutral.isants pour permanentes ondulation des cheveux (préparations
pour l' -) ongles (laques pour les-) ongles (produits pour le soin des -) ongles postiches ouate à usage cosmétique papier à polir papier de verre [verré]
papier émeri papiers abrasifs papiers peints (produits pour le
nettoyage des -) parfumer le linge (produits pour -) parfumerie (produits de -) parfums parfums de fleurs (bases pour -) parquet (cire à -) pâtes pour cuirs à rasoir peau (crème pour blanchir la -) peau (produits cosmétiques pour les
soins de la -)
M0043 80226 M0289 M0291 M0414 M0445 M0441 C0877 C0517 C0514
N0067 H0031
Noon N0002 FQ026 C0895 P0508 G0144 50075 E0103 A0007 W0039
50004 P0242 P0243 F0317 P0126 P0141 50483 50482
peinture (produits pour enlever permanentes (neutralisants pour peroxyde d.' hydrogène à usage
la -) P0032 -) N0067
H0308 cosmétique
pétrOle (gelée de -) à usage P0263 cosmétique
pieds (savons contre la transpiration 50578 des -)
pierre à adoucir pierre à pol ir pierre ponce pierres à barbe [antiseptiques] pierres d'alun [antiseptiques] poix pour cordonniers polir (papier à -) polir (pierre à -) polir (préparations pour -) polir (rouge à -) polir lrendre lisse] (toile à -)
po 1 i r les prot hèses dent aires (préparations pour - )
pommades à usage cosmétique ponce (pierre -) postiches (adhésifs pour fixer les -) postiches (cils -) postiches (ongles -) poudre pour le maquillage prothèses dentaires (préparations
pour 1 e nettoyage des -) prothèses dentaires (préparations
pour pol ir les - )
50561 P0511 P0706 50280 A0222 C0593 P0508 P0511 P0509 P0510 A0005 50074 00059
P0517 P0706 A0081 F0021 F0026 M0042 C0514
00059
quillaja (écorce de --) pour le rasage (produits de -) rasoir (pâtes pour cuirs à -)
lavage QO007 50278 P0141
Classification de Nice - 6 e édition Partie II
LISTE DES PIUJbUI'fS DANS L'ORtltÛtOES CLASSES
NO (fr.)
!D'ORDRE
R03S0 R0373 R0374 R0377
50046 50101 50102 50103 50104 SOlOS 50106 50107 50196 50200 502.14 50259
50268 50269 50305 50344
50345
50384 50390 50435 50436 50471
T0063 T0067 T0140
T0143 T0187 T0191 T0312
T031S T0319 T0329 T0330 T0333 T0334 T0336 T0337
T0341 T0458
TOS06 TOS6S
V0124 V0137
INDICATION DES PRODUITS
rose (huile de-) rouge à lèvres rouge à pol i r rouille (produits pour l'enlèvement
de la -) safrol savonnettes savons savons contre la transpiration savons d'avivage savons désinfectants savons déSOdorisants savons médicinaux sels pour blanchir sels pour le bain non à usage médical senteur (eaux de ~) serviettes imprégnées de lotions
cosmét i ques . shampooings shampooings pour animaux de compagnie silicium (carbure de -) {abrasif] soins de la bouche (produits pour les
-) non à usage méd i ca 1 soins de la peau (produits
cosmétiques pour les -) soude (lessive de -) soude pour b.l anchi l' sourcils {cosmétiques pour les -) sourcils (crayons pour les -) statique (produits contre
l'électricité -) à usage ménager tailleurs (cire pour -) talc pour la toilette teintures (produits pour enlever les
-) teintures cosmétiques térébenthine [prodUit de dégraissage] terpénes toile à polir [rendre lisse]
toi le émeri toile verrée
NO (angLI O'ORDIU
R0324 L0252 POSI0 R03S9
50029 C0038 50570 A0336 50577 00166 00063 M0174 B0438 B0166 50137 T0277
50264 50265 50426 M0416
50482
50589 B0439 E0198 E0199 A03S1
T0038 T0040 C0672 C0676 00358 TOS31 T01S6 AOOOS 1 ··
50074 EOI0l G0136
toilette (colorants pour la -) toilette (eaux de -) toilette (huiles de -) toilette (laits de -) toilette (produits de -) toilette (produits de -) contre la
transpiration
'C0668 T0309 00052 C0521 T0310 A0337
toilette (teintures pour la -) transpiration (produits de toilette
contre la·) tripoli pour le polissage tuyaux d'écoulement (préparations
pour déboucher les -) vernis (produits pour enlever les -) verre (papier de -)
C0668 A0337
T0463 COS20
V0294 volati 1 (alcali -) [ammoniaque] utilisé comme détergent
V0038 G0144 50075 A0246
V029S volcaniques (cendres -) pour le nettoyage
YOOO3 yeux (guides en papier pour farder les -)
V0146
P0094
21
INDICATION DES PRODUITS
Classe 03 (suite)
NO (angl.) D'ORDR
Classification de Nice - 6 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 04 HUILES ET GRAISSES INDUSTRIELLES; LUBRIFIANTS; PRODUITS POUR ABSORBER. ARROSER ET LIER LA POUSSIÈRE; COMBUSTIBLES (y COMPRIS LES ESSENCES POUR MOTEURS) ET MATIÈRES ÉCLAIRANTES; BOUGlES. MÈCHES.
NO (fr.)
D'ORDRE
A0006 A0097
A0162 A0286 A0290 A0293 A0349 A0353 A0361 A0554 A0563
A0637 A0706 B0095
B0283 B0287
80290 80493 80495 80498 80515 80522 80669
B0673 80691 80788 80789 80790 C0238 C0240
C0242 C0257 C0388 C0450
INDICATION DES PRODUITS
abeilles (cire d' -) additifs non chimiques pour
carburants agglomérants de poussiére alcool (combustibles à base d' -) alcool à brûler alcool utilisé comme combustible allumage (bandes de papier pour l' -) allumage (copeaux de bois pour l' -) allume-feu anthracite antidérapants pour courroies
[préparations] arbres de Noël (bougies pour -) armes (graisse pour -) balayage (compositions pour le -)
pour lier la pOUSSière benzène benzine
benzol bois (briquettes de -) bois (charbon de -) [combustible] bois (copeaux de -) pour l'allumage bois à brûler bois de feu bougies [éClairage]
bougies pour arbres de Noê1 boulets de charbon briquettes combustibles briquettes de bois briquettes de tourbe [combustibles] carburants carburants (additifs non chimiques
pour -) carburants gazéifiés (mélanges -) carnauba (cire de -) cérésine chandelles
C0472 charbon [combustible] C0483 charbon de bois [combustible] C0601 chaussures (graisses pour -) C0777 cierges
C0843 cire pour courroies C0844 cire pour l'éclairage C0849 cires [matières premières] C0853 cires à usage industriel C0965 coke Cl025 combustibles Cl129 conservation de la maçonnerie (huiles
pour la -) Cl139 conservation du cuir (produits pour
la -) [huiles et graisses] Cl180 copeaux de bois pour l'allumage C1323 coupe (huile de -) C1358 courroies (antidérapants pour -)
[préparations] C13S9 courroies (cire pour -) C1360 courroies (graisse pour -) C1535 cuir (produits pour la conservation
du -) [huiles et graisses] 00026 décoffrage (huiles de -) 00052 dégras 00101 dépoussiérage (produits pour le -) E0098 éclairage (cire pour l' -) E0100 éclairage (gaz d' -) E010l éclairage (graisses pour l' -) E0104 éclairantes (matières -) E0332 ensimage (huiles d' -) E0420 essences [carburants]
E0467 éther de pétrOle FOllS feu (a11ume- -)
1N0 (angl. !D'ORDRE
B0262 A0064
00349 F0492 M0229 A0175 P0102 W0305 F0196 A0309 N0098
C0424 G0264 00347
80298 80302 P0256 B0305 W0295 C0328 W0305 F0203 F0203 C0075 T0060 C0424 C0571 80672 W0295 POl77 C0132 A0064
V0031 C0148 C0299 C0075 T0060 C0570 C0328 G0266 C0075 T0060 80276 10033 W0143 10069 C0647 F0482 00029
P0602
W0305 Cl044 N0098
80276 G0265 P0602
00048 T0041 00352 10033 G0055 10032 L0197 T0168 80302 P0256 P0262 F0196
NO (fr.)
D'ORDRE
G0091 gasoi 1
INDICATION DES PRODUITS
G0123 gaz combustibles G0124 gaz d'éclairage G0125 gaz d'huile G0127 gaz pauvre G0130 gaz solidifiés [combustibles] G0142 gazoline G0153 gelée de pétrOle à usage industriel G0267 goudron de houille (huile de -) G0284 graissage (graisses de -) G0285 graissage (huiles de ~) G0299 graisses industrielles· G0300 graisses pour chaussures G0301 graisses pour l'éclairage G0302 graisses pour le cuir G0308 graphite lubrifiant H0097 houille H0099 houille (huile de -) H0100 houille (huile de goudron de -) H0119 huile (gaz d' -) H0125 huile de coupe H0129 huile de ricin à usage .technique H0130 huile de soja (préparations d' -)
pour le revêtement anti-adhésif des ustensiles de cuisson
H0136 huiles combustibles H0140 huiles de déCOffrage H0141 huiles de graissage H0142 huiles de mouillage H0147 huiles industrielles H0150 huiles pour la conservation de la
maçonnerie H0153 huiles pour la conservation du cuir H0155 huiles pour la peinture H0158 huiles pour les tissus K0006 kérosène LOOS5 lampes (mèches de -) L0237 1 ignite L0238 1igroïne L0345 lubrifiants M0014 maçonnerie (huiles pour la
conservation de la -) M0214 mazout M0218 mèches de lampes M0364 minéraux (combustibles -) M0480 mouillage (huiles de -) N0005 naphte N0022 navette (huile de -) industrielle 00038 oléine 00123 os (huile d' -)industrie11e 00162 ozocérite [OZOkérite] P0072 papier (bandes de -) pour l'allumage P0123 paraffine P0258 peinture (huiles pour la -) P0337 pétrOle [brut ou raffiné] P0340 pétrOle (éther de -) P0342 pétrOle (gelée de -) à usage
industriel P0668 poisson (huile de -) non comestible P0865 poussier [combustible] P0867 pOUSSière (agglomérants de -) R0291 ricin (huile de -) à usage technique 50349 soja (préparations d'huile de -) pour
le revêtement anti-adhésif des ustensiles de cuisson
50423 souliers (graisses pour -) 50485 stèarine· 50532 suint T0289 tissus (huiles pour les -) T0400 tourbe [combustible] T041S tournesol (huile de -) industrielle V0105 veilleuses [bougies] X0002 xylène XOOO3 xy101
NO (angl.l D'ORDRE
00121 G0059 F0488 G0055 00036 P0659 50622 G0074 P0264 C0577 L0326 L0327 10067 G0266 10032 G0267 L0325 C0570 C0573 C0577 00036 Cl044 C0223 50656
F0490 00048 L0327 M0321 10068 00029
00028 00045 T0168 K0008 L0041 L0205 L0206 L0324 00029
M0145 W0236 M0278 M0321 N0015 R0065 00057 B0509 00142 P0102 POl12 00045 P0260 P0262 P0264
F0212 C0572 00349 C0223 50656
G0266 50831 W0330 T0168 P0174 51004 N0074 X0012 X0013
22 Classification de Nice - 6 e édition Partie II
LISIl: DES PIOtlulfS· f)ANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 05 PRODUITS PHARMACEUTIQUES, VÉTÉRINAIRES ET HYGIÉNIQUÈS; SUBSTANCES DIÉTÉTIQUES À USAGE MÉDICAL, ALIMENTS POliR BÉBÉS; EMPLÂTRES, MATÉRIEL !lOUR PANSEMENTS;MATIÉRESPOUR PLOMBER LES DENTS ET POUR EMPREINTES DENTAIRES;DÉSINFECtANiS; PRODUITS POI.IR LA DESTRUCTION DES ANIMAUX NUISIBLES; FONGICIDES, HERBICIDES .
NO (fr.)
lD'ORDRf
A0012 A0046 A0061 A0080 A0098
A0103
. INDICATION DES PRODUITS
abrasifs à usage dentaire acétates à usage pharmaceutique acides à usage pharmaceutique aconit ine add 1t ifs pour fourrages à usage
médical adhésifs (rubans ~) pour la médecine
AOlll adhésifs pour prothèses dentaires AOl13 adhésives (bandes -) pour la médecine
air (produits pour la purification de l' -)
air (produits pour le rafraîchissement de l' -)
albumine (aliments à base d' -) à usage méd i ca 1 .
NO (angl. D'ORDRI
00049 A0029 A0044 A0047 A0058
A0068 A0077 A0083 A0068 A0077 A0150
A0140
A0171
A0239
A0240
A0264
A0269
A0270 A0277
albumineuses (préparations -) à usage A0173 médical
A0282 A0298 A0301 A0310 A0336 A0338 A0346
A0376
A0391 A0392 A0398
albumineux (lait -) alcalins (iodures -) à usage
pharmaceutique alcaloldes à usage médical alcools médicinaux a.l déhydes à usage pharmaceut i que algicides aliments diététiques .à usage médical aliments pour bébés alliages de métaux préCieux à usage
dentaire alumine (acétate d' -) à usage
pharmaceutique amaigrissant (thé -) à usage médical amalgames dentaires amandes (lait d' -:) à usage
pharmaceut,i que amidon à usage diététique ou
pharmaceutique
A0172 A0197
A0202 . MO 175 A0184 A0188 00124 F0377 A0206
A0226
ROl16 00050 M0260
50793 A0435
A0438
A0440 A0475 A0487 A0489 A0490 A0491 A0504 A0514 A0528
amincissement (préparations médicales 50542
A0537 A0544 A0556 A0560 A0572
A0576
A0578 A0579 A0580 A0584
A0585 A0590 A0591 A0594 A0595 A0596
. pour 1 '-) . ammoniac (pastilles de sel ,,-) analgésiques anesthésiques anet h (eau d' -) angosture (écorce d' -) angusture (écorce d' -) animaux (ciment pour sab.ots d'-) an i maux ( produ tt s pour laver les -) animaux nuisibles (produits pour la
destruction des -) anneaux antlrhumatlsmaux anneaux pour cors aux p1eds antiasthmat1que (thé -) ant icryptogamiques (produits -) antigel (baume ";) à usage
pharmaceutique antihémorro'idaux (produits -)
antimérule antimigraineux (articles,..) antimites (produits-) antiparasitaires (coll1ers -) pour
animaux antiparasitaires (produits -) antirhumatismaux (anneaux -) antlrhumatismaux (bracelets -) antiseptique (coton -) antiseptiques antisolaires (produits -) [onguents
contre les brûlures du soleil] A0599 ant i ur i ques (prOdu it s -) A0600 antiverrue (crayons -) A0763 aseptique (coton -) A0796 attrape-mouches
50035 A0266 A0265 00134 A0276 A0276 C0273 A0293 P0252
A0342 C0859 A0444 A0313 F0453
HOO05 H0170 00328 HOl15 M0379 A0334
A0335 A0342 A0341 A0346 A0347 51000
A0358 W0044 A0433 F0349
BOOll bactériennes (préparations médical ou vétérinaire
-) à usage B0015
23
NO (fr.)
lo'ORDRf
BOO13 B0014
B0015
B0032 B0064
B0066 B0070 B0072 B0075 B0076 B0081 B0113 B0137
INDICATION DES PRODUITS
bactériens (poi~ons -) bactériologie (bouillon de cul ture
pour 1 a -) bactériologiqueS (préparations -) à
usage médiçal ou vétérinaire bagues pour CQrsaux p'ieds bain (préparations thérapeutiques
pour. le ,..), bain (sels pour le -) àusagemédlcal bains (boue pour -) bains (eau de mer pour -) bains d'eaux minérales' (sels pour -) bains d'oxygène bains médicinaux balsamiques bandes adhésives pour la médecine
B0146 bandes hygiéniques B0154 bandes périodiques
. B0155 bandes pour pansements B0236 bâtons de réglisse à usage
pharmaceutique B0252 baume de gurjun [gurgu. gurgum ou
B0255 B0262 B0307 B0348
gurjum] à usage médical baumes à usage médical bébés (aliments pour -) bestiaux (produits pour laver les -) bicarbonate de soude à usage
pharmaceutique
NO (angl.1 D'ORDRf
B0014 B0569 M0172 B0022
C0859 B0154
B0165 M0426 50184 50064 00136 B0163 B0075 A0068 A0077 H0315 MO.196 B0085 50868
G0342
B0073 F0377 C0243 B0332
B0414 biocides B0383 B0415 biOlogiques (préparations -) à usage B0384
médical B0416 biologiques (préparations -) à usage B0385
vétérinaire B0428 biismuth (préparat ions
pharmaceutique B0430 bismuth (sous-nitrate
pharmaceutique B0445 blanche (eau -)
de -) à usage
de -) à usage
B0496' bois (charbon de -là usage pharmaceutique
B0552 boissons diététiques à usage médical B0602 bonbons à usage pharmaceutique
B06.64 boues méd ici na 1 es B0681 bouillons de culture pour la
bactériologie B0744 bracelets à usage médical B0745 bracelets antirhumatismaux B08.11 brome à usage pharmaceut i que 80844 brûlures (produits contre les -) 80845 brûlures du soleil (onguents contre
les. -) C0047 cachets à usage pharmaceutique C0049 cachou à usage pharmaceutique C0128 callosité (produits contre la -) C0129 calmants
C0130 calomel C0148 camphre C0149 camphrée (huile ,..) CO.l57 candJ (sucre -) à usage médical COl80, canthar ide (poudre de -) C0188 ta9utchouc à usage dentaire C02Jl" capsules pour médicaments C0234' car:bonyle [antiparasitaire] C0322 cataplasmes C0327 cau:st i ques . à usage pharmaceut i que C0342 cefntures pour serviettes périodiques C0350 cellulose (esters de -) à usage
pharmaceut1que C0352 cellulose (ethers de ,..) à usage
pharmaceutique C0384 céréales (réSidus du tra1tement des
grains de -) [à usage médical]
B0401
B0402
G0224 L0097 C0332
00123 C0082 C0757 M0424 B0569 M0172 B0602 A0341 B0678 B0757 51000
C0021 C0022 C0055 50217 T0396 C0056 C0063 C0064 C0081 P0575 R0338 C0103 C0112 P0561 C0251 B0287 C0265
C0267
B0785
Classification de Nice - 6 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe OS (suite)
N0 (fr.)
P'ORDRE
C0484
C0510 C0625
C0708 C0710 C0711 C0719 C0723
C0724
C0726
C0739 C0743
C0748 C0803
C0819 C0820 C0851
. C0922 C0928 C0992
C0996 C0997 C1060 C1089
C1111 C1142 C1151 C1159 C1161
C1225 C1263
C1291 C1300 C1345
C1447 C1448 C1449 C1452
C1458
C1470 C1505 C1571
C1572
C.1577
C1578
C1582 00025 00071 00072 00075 00076 00077 00078
00080
00089
00092 00104 00113
INDICATION DES PRODUITS
charbon de bois à usage pharmaceutique
charpie chaux (produits à base de -) à usage
pharmaceutique chiens (lotions pour -) chiens (produits pour laver les -) chiens (répulSifs pour -) chimico-pharmaceutiques (produits -) chimiques (préparations -) à usage
médical chimiques (préparations -) à usage
pharmaceutique chimiques (préparations -) à usage
vétérinaire chirurgicaux (tissus -) chloral hydraté à usage
pharmaceutique chloroforme cigarettes [sans tabac] à usage
médical ciment pour sabots d'animaux ciments dentaires cires à modeler à usage dentaire
cloUS fumants cocaïne colliers antiparasitaires pour
animaux collodion à usage pharmaceutique collyre compresses conducteurs chimiques pour électrodes
d'électrocardiographe condurango (écorce de -) constipàtion (remèdes contre la -) contact (solutions pour verres de -) contraceptifs chimiques contraste radiologique (substances de
-) à usage médical coricides cors aux pieds (produits contre les
-) coton à usage médical couches hygiéniques pour incontinents coups de soleil (produits contre les
-) à usage pharmaceutique crayons antimigraineux crayons antiverrue crayons caustiques crayons hémostatiques
crème de tartre à usage pharmaceutique
créosote à usage pharmaceutique croton (écorce de -) culottes hygiéniques
culottes hygiéniques pour incontinents
culture pour la bactériologie (bouillons de -)
cultures de micro-organismes à usage médical ou vétérinaire
curare décoctions à usage pharmaceutique dentaires (adhésifs pour prothèses -) dentaires (amalgames -) dentaires (ciments -) dentaires (laques -) dentaires (mastics -) dentaires (matières pour empreintes
-) dentaires (porcelaine pour prothèses
-) dentition (préparations pour
facll iter la -) dents (matières pour plomber les -) dépuratifs désherbants
NO (angl.J D'ORDRE
C0332
L0248 L0210
00208 00209 R0186 C0361 C0351
C0352
C0354
S1019 H0295
C0414 T0297
C0273 00053 M0331 M0400 F0500 C0594 A0334
C0659 E0214 C0710 C0348
C0752 C0766 S0624 C0788 R0019
C0858 C0858
C0889 N0023 S1001
H0116 W0044 C0248 H0006 H0171 C0948
C0956 C0966 M0197 S0084 P0077
60569 M0172 C0990
C1001 00027 A0083 00050 00053 00055 00056 00054
P0524
T0121
T0119 00071 H0180
24
N0 (fr,)
P'ORDRE
00119 00124
00146
00157
00168 00171
00184 00191
00192
00193
00197 00198 00288 00290 E0028
E0033 E0037 E0041 E0061 E0062 E0063 E0065 E0114 E0193
E0197
E0212
E0259 E0263
E0300 E0347
E0348
E0350 E0351 E0376 E0419
E0442 E0470 E0482 E0514 E0515 E0517
E0518 F0014 F0017 F0019 F0038 F0052 F0063 F0153
F0273
F0307 F0319 F0345
F0380
F0454 F0464 F0471
INDICATION DES PRODUITS
désinfectants à usage hygiénique désodorisants autrès qu'à usage
personnel
NO (angU D'ORDRE
00167 00065
destruction des herbes (produits pour H0180 la -)
détergents [détersifs] à usage médical
diabétiques (pain pour -) diagnostic (produits pour le -) à
usage médical diastases à usage médical diététiques (aliments -) à usage
médical diététiques (boissons~) à usage
médical diététiques (substances -) à usage
médical digestifs à usage pharmaceutique digital ine drogues à usage médical droguiers de voyage eau blanChe
00083
00093 00095
00112 00124
00123
00125
00129 00133 00322 M0184 G0224 L0097
eau d'aneth 00134 eau de mélisse à usage pharmaceutique M0191 eau de mer pour bains . S0184 eaux minérales (sels d' -) M0283 eaux minérales (sels pour bains d' -) S0064 eaux minérales à usage médical M0281 eaux thermales T0177 écorces à usage pharmaceutique 60114 électrocardiographe (conducteurs C0348
chimiques pour électrodes d'-) électrodes d'électrocardiographe
(conducteurs chimiques pour -) élixirs [préparations
pharmaceutiques] emplâtres empreintes dentaires (matières pour
-)
C0348
E0090
P0423 00054
engelures (produits contre les -) C0383 enzymatiques (préparations -) à usage E0135
médical enzymatiques (préparations -) à usage E0136
vétérinaire enzymes à usage médical enzymes à usage vétérinaire éponges vulnéraires essence de térébenthine à usage
pharmaceutique esters à usage pharmaceutique éthers à usage pharmaceutique étoffes pour pansement s' eucalyptol à usage pharmaceutique eucalyptus à usage pharmaceutique évacuants
évanouissement (sels contre l' -) farine de lin à usage pharmaceutique farines à usage pharmaceutique farines lactées [pour bébés] fébrifuges fenouil à usage médical ferments à usage pharmaceutique fibres végétales comestibles [non
nut l' it ives] fleur de soufre à usage
pharmaceutique foie de morue (huile de -) fongicides formique (aldéhyde -) à usage
pharmaceutique fourrages (additifs pour -) à usage
médical fumants (clous -) fumer (herbes à -) à usage médical fumigations (produits pour-) à usage
médical . gaïacol à usage pharmaceutique
E0138 E0139 V0156 00032
E0158 E0167 $1020 E0170 E0171 E0173 P0722 S0551 L0247 F0312 L0019 F0054 F0076 F0083 P0412
F0328
C0611 F0505 F0414
A0058
F0500 S0557 F0504
G0301
Classification de Nice - 6e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'OMRE DES CLASSES
NO (fr.)
D'ORDRE
G0024
G0106 G0122 G0135 G0150 G0154 G0155 G0168 G0176 G0225 G0229 G0236 G0237 G0253
G0256 G0257 G0260 G0277 G0289 G0294 G0295 G0338
G0358
G0360
G0363 H0058
INDICATION DES PRODUITS
galliQue (acide -) à usage pharmaceutique
gayacol à usage pharmaceutique gaz à usage médical gaze pour pansements gélatine à usage médical gelée de pétrole à usage médical gelée royale [à usage médical] gentiane à usage pharmaceutique germicides glu contre les mouches glucose à usage médical glycérine à usage médical glycérophosphates gommés (taffetas -)
gommes à mâcher à usage médical gommes à usage médical gommes-guttes à usage médical graines de lin à usage pharmaceutique graisse à traire graisses à usage médical graisses à usage vétérinaire grossesse (préparations chimiques
pour diagnostiquer la -) gurgu [gurgum] (baume de -) à usage
médical gurjum [gurjun] (baume de -) à usage
médical guttes (gommes- -) à usage médical hématogène
H0059 hémoglobine
H0060 hémostatiques (crayons -)
H0061 herbes (produits pour la destruction des -)
H0063 herbes à fumer à usage médical H0064 herbes médicinales H0068 herbicides H0088 hormones à usage médical H0094 houblon (extraits de -) à usage
pharmaceutique H0123 huile camphrée H0126 huile de foie de morue H0128 huile de ricin à usage médical H0135 huiles à usage médical H0139 huiles contre les taons H0173 hydrastine H0174 hydrastinine H0186 hydrogène (peroxyde d' -) à usage
médical H0190 hydrophile (coton -)
H0191 hydrophile (ouate -)
H0195 hygiéniques (bandes -) H0197 hygiéniques (culottes -)
H0198 hygiéniques (serviettes -) I0056 incontinents (couches hygiéniques
pour -) I0057 incontinents (culottes hygiéniques
pour -) I0079 infusions médicinales I0087 insecticides I0092 insectifuges I0093 insémination artificielle (sperme
pour l' -) IOll0 iode (teinture d' -) I0112 iode à usage pharmaceutique I0115 iodoforme I0117 iodures à usage pharmaceutique 10141 isotopes à usage médical J0005 jalap J0057 jujube (pâte de -) LOO 13 1 act ées (far i nes -) pour bébés Loo16 lactiques (ferments -) à usage
pharmaceutique
NO (angl.) D'ORDRI:
G0009
G0301 G0070 G0088 G0095 P0265 R0333 G0103 GOll1 F0351 G0184 G0199 G0200 A0073 C0909 C0377 G03.13 G0024 L0246 M0263 G0275 G0276 00094
G0342
G0342
G0024 H0003 H0166 H0004 H0169 H0006 H0171 H0180
50557 M0177 H0180 H0237 H0235
C0064 C0611 C0222 M0179 A0327 H0293 H0294 H0309
AOOll A0013 AOOll A0013 H0315 M0197 50084 50085 N0023
P0077
MO 178 I0101 I0096 50231
T0253 I0133 I0137 I0131 I0166 J0009 J0058 L0019 M0258
25
N0 (fr.)
ID'ORDRE
L0019 L0046 L0048 L0051 L0053 L0137 L0140 L0157 L0159 L0163 L0202 L0239
L0250
L0252
L0276 L0336 L0337 L0340
L0359 M0006 M0019 M0061 M0066 M0099
M0185 M0220 M0227 M0228 M0229 M0237
M0248 M0252 M0255 M0259 M0265 M0294
M0338
M0340
M0342
M0352
M0358 M0360 M0398
M0441 M0444 M0450 M0472 M0474 M0475 M0505 M0511 M0512 M0548
N0010 N0041 N0051
N0061
N0102
00009 00041
00064 00071
Classe 05 (suite)
INDICATION DES PRODUITS
lactose lait (sucre de -) lait albumineux lait d'amandes à usage pharmaceutique lait malté à usage médical 1 aques dent a ires larves (produits pour détruire les -) laver les animaux (produits pour -) 1 axat ifs lécithine à usage médical levure à usage pharmaceutique limaces (produits pour détruire les
-) lin (farine de -) à usage
pharmaceutique lin (graines de -) à usage
pharmaceutique 1 iniments lotions à usage pharmaceutique lotions à usage vétérinaire lotions pharmaceutiques (serviettes
imprégnées de-) lupuline à usage pharmaceutique mâcher (gommes à -) à usage médical magnésie à usage pharmaceutique malt à usage pharmaceutique malté (lait -) à usage médical manglier (écorce de -) à usage
pharmaceutique mastics dentaires mèches soufrées pour la désinfection médicaments à usage dentaire médicaments à usage vétérinaire médicaments pour la médecine humaine mélisse (eau de -) à usage
pharmaceutique menstruation (tampons pour la -) menthe à usage pharmaceutique menthol mer (eau de -) pour bains mercuriels (onguents -) métaux précieux (alliages de -) à
usage dentaire micro-organismes (cultures de -)à
usage médical ou vétérinaire micro-organismes (préparations de -)
à usage médical ou vétérinaire mtcro-organismes (substances
nutritives pour -) mildiou (produttschimiques pour le
traitement du -) minérales (eaux -) à usage médical minérales (sels d'eaux -) modeler (cires à -) à usage dentaire
mordants pour semences mort-aux-rats morue (huile de foie de -) mouches (attrape- -) mouches (glu contre les -) mouches (tue- -) mousse d'Irlande à usage médical moutarde (huile de -) à usage médical moutarde à usage pharmaceutique myrobalan [myrobolan] (écorce de :-) à
usage pharmaceutique narcotiques nervins nettoyage des verres de contact
(préparations pour le -) nielle (produits chimiques pour le
traitement de la -) nutritives (substances -) pour
micro-organismes odorants (sels -) oligo-éléments (préparations d'-)
pour la consommation humaine et animale
onguents à usage pharmaceutique opiats
NO (angl.) D'ORDRE
M0262 M0262 A0172 M0260 M0058 00055 L0059 A0293 L0087 L0135 Y0006 50550
L0247
L0246
L0232 L0319 L0320 T0278
L0337 C0377 M0017 M0055 M0058 M0068
00056 50993 M0185 M0187 M0186 M0191
M0198 M0292 M0200 50184 M0202 A0206
C0990
C0990
N0127
M0250
M0281 M0283 M0331 M0400 M0364 R0069 C0611 F0349 F0351 F0350 I0143 M0449 M0447 M0455
N0027 N0049 C0768
W0196
N0127
50551 T0381
00055 00075
Classification de Nice - 6 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 05 (suite)
NO (fr,)
iD'ORDRE
00072 00073 00074 00076 00104
00105
00130 00160 P0026 P0064 P0081
P0084 P0129 P0176 P0185 P0221
P0240 P0280
P0295 P0296 P0317 P0329 P0343 P0345 P0346 P0349 P0351 P0354 P0388
P0410
P0458 P0547
P0570 P0601 P0666 P0699 P0730 P0825 P0834 P0937 P0944 P0945
P0968
P0973
P0980 00007 00010 00019 00020 00021
R0013 R0028
R0035
R0041 R0048
R0116
R0146 R0174 R0198 R0199 R0200 R0229 R0240
INDICATION DES PRODUITS
opium opodeldoch opothérapiques (produits -) or (amalgames dentaires en -) organismes (cultures de micro- -) à
usage médical ou vétérinaire organismes (substances nutritives
pour micro- -) ouate à usage médical oxygène (bains d' -) pain pour diabétiques pansements (articles pour -) papier à sinapismes
papier ant imite parasit icides pastilles à usage pharmaceutique pâte de jujube peau (produits pharmaceutiques pour
les soins de la -) pectine à usage pharmaceutique pellicules (produits pharmaceutiques
contre les -) pepsines à usage pharmaceutique peptones à usage pharmaceutique peroxyde d'hydrogène à usage médical pesticides pétrole (gelée de -) à usage médical pharmaceutiques (produits -) pharmaceutiques (produits chimico- -) pharmacies portatives phénol à usage pharmaceutique phosphates à usage pharmaceutique phylloxéra (produits chimiques pour
le traitement du -) pieds (remèdes contre la
transpiration des -) pilules à usage pharmaceutique plantes (produits pour la destruction
des -) plasma sanguin plomber les dents (matières pour -) poisons pommades à usage médical porcelaine pour prothèses dentaires potassium (sels de -) à usage médical potions médicinales protège-slips [produits hygiéniques] prothèses dentaires (adhésifs pour -) prothèses dentaires (porcelaihe pour
-) purgatifs
purification de l'air (produits pour la -)
pyrèthre (poudre de -) quassia à usage médical quebracho à usage médical quinine à usage médical quinoléine à usage médical quinquina à usage médical
racines médicinales radioactifs (produits -) à usage
médical
NO (ang!.)
D'ORDRE
00076 00077 00078 G0206 C0990
N0127
W0002 00136 00093 00291 P0091 P0092 M0378 POl14 P0147 J0058 50484
P0181 P0271
P0225 P0226 H0309 P0252 P0265 P0270 C0361 F0207 P0273 P0279 P0302
R0173
P0340 H0180
60454 TOl19 P0490 P0518 P0524 P0545 M0176 P0078 A0083 P0524
E0173 P0722 A0150
P0737 00004 00006 00009 C0404 C0477 00010 M0180 R0015
radiologique (substances de contraste R0019 -) à usage médical
radium à usage médical rafraîchissement de l'air (produits
pour 1 e -)
R0027 A0140
réactifs chimiques à usage médical ou C0355 vétérinaire
reconstituants [médicaments] réglisse à usage pharmaceutique remèdes à usage dentaire remèdes à usage vétérinaire remèdes pour la médecine humaine répulsifs pour chiens résidus du traitement des grains de
céréales [à usage médical]
T0340 L0263 M0185 M0187 Mé186 R0186 60785
26
N0 (fr.!
!D'ORDRE
R0287
R0288 R0289 R0290 R0405
50061 50069 50075 50076 50114 50158
50164 50188 50189 50191 50199 50220 50239 50258 50260
50261 50262
50271 50312
INDICATION DES PRODUITS
rhubarbe (racines de -) à usage pharmaceutique
rhumatismes (anneaux contre les -) rhumatismes (bracelets contre les -) ricin (huile de -) à usage médical rubans adhésifs pour la médecine
salsepareille [à usage médical] sang à usage médical sangsues à usage médical sanguin (plasma -) scapulaires à usage chirurgical sédat ifs
seigle ergoté à usage pharmaceutique sels à usage médical sels contre l'évanouissement sels d'eaux minérales sels pour le bain à usage médical sérothérapiques (médicaments -) sérums serviettes hygiéniques serviettes imprégnées de lotions
pharmaceutiques serviettes périodiques serviettes périodiques (ceintures
pour -) siccatifs à usage médical sinapismes
NO (ang!.)
D'ORD-RE
R0214
A0342 A0341 C0222 A0068 A0077 50088 60453 L0138 60454 50134 50217 T0396 E0148 50063 50551 M0283 60165 50244 50245 50085 T0278
50085 60287
50316 sirops à usage pharmaceutique 50330 slips périodiques
50384 M0450 M0451 51067 M0197 50084 50484 50346
50351
50353 50356 50358 50386 50415
50440 50451
50452
50460
50494 50496 50506 50507 50511 50519 50521 50522 50533 50551 T0005 T0057
T0090 T010l T0129 T0142 T0188 T0226 T0233
T0235 T0248 T0280 T0292 T0435 T0459 T0541 VOOOl
soins de la peau (produits pharmaceutiques pour les -)
soleil (produits contre les coups de 51001
50600 50625 50632 50593 F0328
-) à usage pharmaceutique sols (produits stérilisants pour -) solvants pour enlever le sparadrap somnifères soude (sels de -) à usage médical soufre (fleur de -) à usage
pharmaceutique souris (produits pour détruire les sparadrap
sparadrap (solvants pour enlever le -)
sperme pour l'insémination artificielle
stérilisants (produits -) pour sols stérilisation (produits pour la -) strychnine stupéfiants styptiques sucre à usage médical sucre candi à usage médical sucre de lait [lactose] sulfamides [médicaments] suppos itoi res
-) M0233 A0073 C0909 50625
tabac (extraits de -) [insecticides] taffetas gommés
50231
50600 50862 50959 N0027 50970 50979 C0081 M0262 50990 51012 T0290 A0073 C0909 M0198 A0327 T0085 T0254 T0530 M0181 60154
tampons pour la menstruation taons (huiles contre les -) tartre à usage pharmaceutique teintures à usage médical térébenthine à usage pharmaceutique thé médicinal thérapeutiques (préparations -) pour
le bain thermales (eaux -) thymol à usage pharmaceutique tisanes tissus chirurgicaux traire (graisse à -) transpiration (remèdes contre la -) tue-mouches vacCins
TOl77 T0216 H0179 51019 M0263 R0174 F0350 VOOOl
Classification de Nice - 6 e édition Partie II
LISTE DES PkODUITS OANS L'ÔRbRE DES CLASSES
NO (fr.)
lo'ORDRI INDICATION DES PRODUItS
V0044 végétaux (prOduits pour la
N0 (angl.J D'ORDRI
H0180 destruction des -)
V0120 vermifuges V0121 vermine (produits pour détruire V0164 verres de contact (préparations
V0106 la -) V0107 pour C0768
V0165 V0175 V019g V0221
le nettoyage des -) verres de contact (solutions pour -) vésicants vétérinaires (produits -) vigne (produits chimiques pour le
traitement des maladies de la -) V0250 vitamines (préparations de -) V0307 voyage (droguiers de -) V03l6 vulnéraires (éponges -)
50624 V0109 VOl15 V0126
V0140 M0184 V0156
27
NÔ (ft.)
IO'ORORE INDICA nON DES PRODUITS
Classe 05 (suite)
\N0 (angU D'ORDRI
Classification de Nice - 6e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 06 MÉTAUX COMMUNS ET LEURS ALLIAGES; MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION MÉTALLIQUES; CONSTRUCTIONS TRANSPORTABLES MÉTALLIQUES; MATÉRIAUX MÉTALLIQUES POUR LES VOIES FERRÉES; CÂBLES ET FILS MÉTALLIQUES NON ÉLECTRIQUES; SERRURERIE ET QUINCAILLERIE MÉTALLIQUES; TUYAUX MÉTALLIQUES; COFFRES-FORTS; PRODUITS MÉTALLIQUES NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES; MINERAIS.
NO (fr.)
iD'ORDRE
A0063 A0064 A0065 A0066 A0067
A0068 A0069 A0071 A0074 A0075 A0076
acier acier acier acier acier
acier acier acier acier acier acier
INDICATION DES PRODUITS
(a l liages d' -) (b i l les d' -) (boules d' -) (constructions en -) (feuillards d' -)
(fi Is d' -) (fonte d' -) (mâts en -) (stores en -) (tôles d' -) (tubes d' -)
A0077 acier (tuyaux d' -)
A0078 A0146 A0170
A0198
A0248
A0255 A0307
A0341 A0343 A0344
A0381 A0383 A0384 A0402 A0404
A0482
acier brut ou mi-ouvré affichage (colonnes d'-) métalliques agrafes de courroies de machines
[métalliques] aiguilles de chemins de fer
air comprimé (armatures pour conduites d'-) métalliques
ajutages alfénide (garnitures en -) pour
bâtiments ou pour meubles alliage argent-nickel alliages de métaux communs alliages de métaux communs (fils en
-) [à l'exception des fusibles] aluminium aluminium (feuilles d'-) * aluminium (fils d' -) amarrage (pieux d'-) métalliques amarrage des bateaux (quais flottants
pour l' -)., métalliques ancrage (plaques d' -)
A0484 ancres * A0512 animaux (pièges pour -) * A0541 anneaux métalliques *
A0542 A0553 A0570 A0632 A0663 A0670 A0677 A0682 A0683 A0689 A0698
A0700 A0701
A0703
A0704
A0733 A0734 A0752 A0785
A0787
A0801 80031
anneaux métalliques pour clefs antennes (fils d' -) antifriction (métal -) arbres (protections d'-) métalliques ardoises (crOChets pour -) argent (cassettes à -) métalliques argent (soudure d' -) argentan argenté (alliage d'étain -) argent-nickel (alliage -) armatures de portes [métalliques]
armatures métalliques pour béton armatures pour conduites
[métalliques] armatures pour courroies
[métalliques] armatures pour la construction
[métalliques] arrêts de fenêtres [métalliques] arrêts de portes [métalliques] art (objets d'-) en métaux communs attache (colliers d'-) métalliques
pour tuyaux attache de câbles ou de tubes (pattes
d'-) métalliques auges à mortier métalliques bagues métalliques
N0 (angl.J D'ORDRE
50834 B0071 B0071 50835 H0224 50841 50843 C0216 50837 R0290 50840 50839 50842 50839 50842 50845 A0091 M0005
R0043 R0046 F0231
J0030 B0725
N0073 A0204 W0279
A0224 A0229 A0235 M0355 F0288
A0269 T0224 A0271 T0424 R0244 50900 R0243 W0276 A0319 T0442 H0219 C0200 50455 G0107 50452 N0073 00224 00231 R0167 R0164
R0163
R0162
W0259 00242 W0339 C0655 W0028 C0534
T0470 R0244 50900
80040 baguettes métalliques pour le et le soudage
brasage R0282
80043 bahuts [coffres] métalliques 80379 C0372
NO (fr.)
!D'ORDRE
80048
B0054 B0085 B010l B0134 B0150
80174 B0179 80181 80185 B0190 80212
80229 B0299
B0303 B0316 B0319 80320
80365
80387 80406 B0440 B0471 B0559 80568
80572 80577 80591 80603
B0618
80629 B0650 80658
80688 80692 80706
80713
B0722
B0731 80746
80752 80758
80763 80768
80775 80814 80817 80818 80867 80873 C0004 C0008
C0010
C0016 C0018
C0019
INDICATION DES PRODUITS
baignoires d'oiseaux [constructions métalliques]
bain (cabines de -) métalliques balais (manches à -) métalliques balises non lumineuses [métalliques] bandes à lier métalliques bandes métalliques (tendeurs de -)
[étriers de tension] barbelé (fil de fer -) barils (cerceaux pour -) métalliques barils métalliques barreaux de grilles métalliques barriques métalliques bassins [piscines, constructions
métalliques] bâtir (matériaux à -) métalliques beryllium [glucinium]
bestiaux (chaînes pour -) bêtes féroces (pièges à -) * béton (armatures métalliques pour -) béton (coffrages pour le -)
méta 11 i ques bicyclettes (installations pour
parquer des -) métalliques bigornes billes d'acier blanc (métal -) bl indages boîtes (fermetures de -) métalliques boîtes à conserves [métalliques]
boîtes à outils en métal [vides] boîtes aux lettres [métalliques] boîtes en métaux communs bondes métalliques
bornes routières non lumineuses et non mécaniques [métalliques]
bouchage (capsules de -) métalliques boucles en métaux communs bouées de corps-morts en métal
[amarrage] boules d'acier boulons métalliques bouteilles (capsules de -)
métall iques bouteilles (fermetures de -)
métalliques bouteilles [récipients métalliques
pour le gaz sous pression ou l'air liquide]
boutons [poignées] en métal bracelets d'identification pour
hôpitaux [métalliques] brames brasage (baguettes métalliques pour
le -) brasures bretelles pour la manutention de
fardeaux [métalliques] brides [colliers] métalliques bronze bronzes [monuments funéraires] bronzes [objets d'art] bustes en métaux communs butoirs en métal cabines de bain métalliques cabines pour la peinture au pistolet
métalliques cabines téléphoniques en métal
câbles (cosses de -) câbles (raccords métalliques de -)
non électriques câbles (serre- -) métalliques
NO (.ng!.) D'ORDRE
80388
C0002 80686 80205 80099 50939
80105 80120 80126 80134 C0211 51046
80723 80312 G0181 C0236 T0424 R0167 50376
80343
80209 B0071 W0226 A0383 80577 P0606 P0608 T0344 L0153 80588 80741 P0470 50419
50188 80708 M0357
80071 80505 80544 C0105 80547 80551 80564
K0060 10020
10150 80637
80638 80606 H0087 F0253 80679 80682 80681 80764 50905 C0002 P0031
T0129 T0131 R0318 C0012
80370
28 Classification de Nice - 6 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
NO (fr.! In'ORDRE
C002S C0027 COOSO COOSl C0060 C0062
INDICATION DES PRODUITS
câbles métalliques non électriques câbles téléphériques cadenas cadmium cadres de fenêtres [métalliques] cadres de portes [métalliques]
C0091 caillebotis métalliques C0099 caisses en métal
C010S C0107 C01Sl
C016S C020S C0207
C0214 C0267
C0269 C031S C0316 C0329 C03SS C0374 C0376 C0379
C0393 C0398 C0401 C0406 C0407 C04S1
calage (lames métalliques de -) calage (plaques métalliques de -) canalisations (manifolds métalliques
pour -) cannes (embouts métalliques de -) capsules de bouchage métalliques capsules de bouteilles [métalliques]
capuchons de cheminées [métalliques] carreaux pour la construction
métalliques carrelages métalliques cassettes à argent métalliques cassettes de sûreté caveaux métalliques celtium [hafnium] cerceaux pour barils [métalliques] cercles pour tonneaux [métalliques] cercueils (garnitures de -)
métalliques cermets chaînes (raccords pour -) chaînes d'élévateurs chaînes de sûreté chaînes métalliques * changements de voie [chemins de fer]
chantiers [supports] pour fûts [métall iques]
chargement (9abarits de -) pour chemins de fer [métalliques]
NO (angl.)
D'ORDIU
C0018 T0144 P0016 C0023 W0248 00224 00231 00338 B0379 C0372 50315 50315 M0074
F0090 50188 BOS44 C010S C0389 T0233
T0229 C0200 50018 V0043 C0268 B0120 B0120 F0230
C0301 C0906 E0087 50019 C0314 R0043 R0046 C0206
L0286
C04S4
C0492
C0494
COS06 COS08 COS26 COS28
chargement (plateaux [palettes] de -) L0289 métalliques
charnières métalliques charpentes métalliques châssis de fenêtres [métalliques] châssis de portes [métalliques]
COS31 châssis de serres [métalliques] COS3S châssis métalliques [construction] COS60 chauffage central (conduits
métalliques de -) C0628 cheminées (capuchons de -)
C0633 C0638 C0643 C0644
C0649
C06S2
C0661 C0667 C0696 C0706 C0717
C0761 C0763 C0874 C0878
C0886 C0889 C0891 C0894 C089S
métalliques cheminées (mitres de -) métalliques cheminées (tuyaux de -) métalliques cheminées métalliques chemins de fer (aiguilles de -)
chemins de fer (gabarits de chargement pour -) métalliques
chemins de fer (traverses de -) métalliques
chéneaux métalliques cheval (fers à -) métalliques chevilles métalliques chiens (chaînes de -) chiffres (lettres et -) [en métaux
communs] à l'exception des caractères d'imprimerie
chrome chrome (minerais de -) clapets de conduites d'eau [en métal] clapets de tuyaux de drainage [en
métal] clavettes clefs [clés] clefs (anneaux métalliques pour -) clefs de remontage clenches
H0189 F043S W0248 00224 00231 G0277 F0434 00342 P0383 C0389
C0392 C0394 C0398 R0043 R0046 L0286
R0036 R0044 G0349 H02S2 P0192 C0313 L01S8
C0440 C0436 W0123 00258
C088S K0019 R0243 W0241 L006S
29
NO (fr,)
!D'ORDRE
C0896 C0902
C0908 C0912 C091S C0917 C0919 C0924 C0927 C0943
C0944 C0946 C0948
C09S0 C0993
Cl00l Cl002
Cl029
Cl091
Cl09S
Cl098 Cll0S Cll09
C 1110
Cl140
C 1144
C 1147 C 1149
C 1155 CllS7 C 1164 C 1192
C 1197 C 1199 C1200 C1237
C1239 C1242 C1278 C130S C1361 C1366
C1371
C1387 C1403
C1413 C1434
C1436 C14SS C1468 C1493 C1497
C1S39 C1S61 C1S63 C1S6S C1593 C1594 00002
Classe 06 (suite)
INDICA TION DES PRODUITS
clés [clefs] climatisation (conduits métalliques
d'installations de ventilation et de -)
cloches clochettes cloisons métalliques clôtures métalliques clous clouterie (articles de -) cobalt brut [métal] coffrages métalliques pour puits de
pétrole coffrages pour le béton métalliques coffres à outils en métal [vides] coffres métalliques
coffres-forts colliers d'attache métalliques pour
tuyaux colonnes d'affichage métalliques colonnes métalliques [parties de
constructions] combustibles liquides (récipients
pour -) métalliques conduites (armatures pour -)
métalliques conduites d'eau (clapets de -) en
métal conduites d'eau métalliques conduites forcées [métalliques] conduits métalliques d'installations
de ventilation et de climatisation conduits métalliques de chauffage
central conserves (boîtes à -) métalliques
construction (matériaux de -) métall iques
constructions métalliques constructions transportables
métalliques conteneurs flottants métalliques conteneurs métalliques contre-rails coquilles [fonderie]
corbeilles métalliques cordages (cosses de -) cordages métalliques corniches (moulures de -) métalliques
corniches métalliques cornières métalliques cosses de câbles coudes de tuyaux [métalliques] courroies (tendeurs de -) métalliques courroies de machines (agrafes de -)
métalliques courroies [armatures pour -]
métall iques couteaux (manches de -) métalliques couvercles de trous d'homme
[métalliques] couvertures de toits [métalliques] crampons à glace
crampons métalliques crémaillères crémones crochets [quincaillerie métallique] crochets de portemanteaux
[métalliques] cuirasses cuivre (anneaux de -) cuivre (fils de -) non isolés cuivre brut ou mi-ouvré cuvelages métalliques cuves métalliques dalles métalliques
N0 (angl.)
D'ORDRE
K0019 D0341
B0269 B0269 P0130 F0071 N0012 N0012 COS90 C0202
50376 T0345 B0379 C0372 50015 C06SS W0028 A0091 P0335
C0783
R0164
W0123
W0127 P021S 00341
00342 P0383 P0606 P0608 B0723
B0732 B073S
F0286 C0781 G0304 C038S C0386 B0145 R0318 R0320 M0333 M0402 C0861 A0274 R0318 EOOS7 B0275 MOOOS
R0163
K004S M0069
R030S C0930 10012 C0932 POS39 W0245 H0212 H0220
A0382 C0826 C0830 C0831 T0493 V0041 F0301
Classification de Nice - 6 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 06 (suite)
NO (fr.)
jo'ORDRE INDICATION DES PRODUITS
NO (.ng!.)
D'ORDRE
00044 décrottoirs 00240 F0390 50762 00053
00110 00165
00237
00273
00277 E0009
E0010 E0075 E0089 E0090
E0107 E0124 E0149 E0155 E0205 E0210
E0225 E0226
E0227 E0232
E0240 E0241
E0271 E0276 E0321
E0327 E0357 E0388 E0394
E0397 E0406 E0436 E0447 E0449 E0451 E0452 E0458 E0461 E0491 F0031 F0041 F0042 F0044 F0046
F0047
F0050 F0053
F0054 F0055 F0058
F0059 F0060 F0065 F0069 F0070
F0072
F0075 F0079
degrés [marches] d'escaliers [métalliques]
descente (tuyaux de -) métalliques dévidoirs non mécaniques pour tuyaux
flexibles [métalliques] distributeurs fixes de serviettes
[métalliques] drainage (clapets de tuyaux de -) en
métal drainage (tuyaux de -) métalliques eau (clapets de conduites d'-) en
métal eau (conduites d'-) métalliques échafaudages métalliques échelles métalliques échelles mobiles pour l'embarquement
des passagers [métalliques] éclisses de rails écrans de fourneaux écrous métalliques écussons pour véhicules [métalliques] élévateurs (chaînes d' -) élingues pour la manutention de
fardeaux [métalliques] emballage (récipients d'-) en métal emballage et empaquetage (feuilles
métalliques pour -) emballages en fer-blanc embarquement des passagers (échelles
mobiles pour 1 '-) métalliques embouts de cannes [métalliques] embranchement (tuyaux d'-)
métalliques
G0347 R0127
T0371
00258
00255 W0123
W0127 50121 L0026 B0473
F0213 F0515 N0130 B0026 E0087 50544
P0001 F0367
T0258 B0473
F0090 B0629
encadrements de tombes [métalliques] EOl15 A0361
pour tuyaux W0242 enclumes enrouleurs non mécaniques
flexibles [métalliques] enseignes en métal éperons équerres métalliques [construction] escaliers (degrés [marches] d'-)
méta11 iques escaliers métalliques espagnolettes métalliques estagnons établis (étaux--) métalliques étain étain (feuilles d' -) étais métalliques étançons métalliques étaux-établis [métalliques] étriers faux (manches de -) métalliques fenêtres (arrêts de -) métalliques fenêtres (cadres de -) métalliques fenêtres (châssis de -) métalliques fenêtres (galets de -)
fenêtres (garnitures de -) métalliques
fenêtres métalliques fer (feuillards de -)
fer(filde-) fer (minerais de -) fer (tendeurs de bandes de -)
[étriers de tension] fer brut ou mi-ouvré fer-blanc ferme-porte [non électriques] fermetures de boîtes [métalliques] fermetures de bouteilles
[métall iques] fermetures de récipients
[métal l iques] fermetures pour sacs [métalliques] ferrées (matériaux pour voies -)
métalliques
50412 50745 B0611 50762
50764 W0246 T0259 VOl17 T0249 T0256 P0667 P0667 VOl17 50881 50177 W0259 W0248 W0248 50092 W0252 F0234
W0257 H0223 10151 10152 10148 10147
10153 T0257 00226 B0577 B0547 B0551 C0542
L0303 R0042
30
NO (fr.)
jo'ORDRE
F0080 F0082 F0083 F0084
F0085 F0088 F0090 F0091 F0097 F0098 F0120
INDICATION DES PRODUITS
ferrochrome ferromo1ybdène ferrosilicium ferrotitane
ferrotungstène ferrures de fenêtres ferrures de portes ferrures pour la construction fers à cheval (crampons pour -) fers à cheval métalliques feuillards d'acier
F0121 feuillards de fer
F0124 F0127
F0156 F0160
feuilles d'étain feuilles métalliques pour emballage
et empaquetage fiches [quincaillerie] figurines [statuettes] en métaux
communs
NO (ang!.)
D'ORDRE
C0435 10145 50427 F0086 T0285 T0510 10161 10160 F0229 H0251 H0252 H0224 50841 H0223 10151 T0256 F0367
P0351 F0121
F0196 F0201 F0216
fils à lier métalliques fils d'antennes fils en alliages de métaux communs
l'exception des fusibles]
T0202 W0276
[à W0279
F0220 F0221
F0292 F0316
F0323 F0369 F0474
F0476 F0478 F0480 F0483 F0487
F0508
G0005
G0017 G0019
G0020 G0060 G0064 G0065
G0071 G0075 G0082 G0084 G0086 G0132
G0172 G0174 G0191 G0194
G0196 G0220
G0226
G0273 G0287 G0323 G0330
fils métalliques fils métalliques (tendeurs de -)
[étriers de tension] flottants (conteneurs -) métalliques fonderie (moules pour la -)
métalliques fonte brute ou mi-ouvrée fourneaux (écrans de -) funéraires (dalles -) métalliques
funéraires (monuments -) métalliques funéraires (plaques -) métalliques funéraires (stèles -) métalliques funiculaires (matériel fixe de -) fusées (rampes de lancement de -)
métalliques fûts (chantiers [supports] pour -)
métalliques gabarits de chargement pour chemins
de fer [métalliques] galène [minerai] galets de fenêtres
galets de portes garantie (plombs de -) garde-feu, métalliques garde-manger métalliques
garnitures de cercueils [métalliques] garnitures de fenêtres [métalliques] garnitures de lits [métalliques] garnitures de meubles [métalliques] garnitures de portes [métalliques] gaz sous pression (récipients pour le
-) méta11 iques gerbes (liens de -) métalliques germanium gi rouettes glace (crampons à -)
glace (moules à -) métalliques glissières de sécurité pour routes
[métalliques] glucinium [bery1lium]
gouttières métalliques graissage (raccords de -) grelots grilles métalliques
G0331 grilles métalliques H0016 hafnium [ce1tium] HOl12 houssets [serrures] HOl15 huches métalliques
(barreaux de -)
W0278 W0282
F0286 F0421
C0215 F0515 G0256 T0334 T0326 T0329 T0331 M0129 R0270
C0206
L0286
G0005 50092 W0252 R0355 L0095 F0516 C0373 M0165 F0230 F0234 F0228 F0232 00230 C0782
50283 G0108 V0024 C0930 10012 10011 C0939
B0312 G0181 G0349 G0269 B0269 G0253 G0287 B0134 C0268 50729 80379 C0372
Classification de Nice - 6 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
NO (ir.! p'ORDRE
INDICATION DES PRODUITS
H0161 huisseries métalliques
10004 identification (bracelets d' -) pour hôpitaux [métalliques)
10008 identité (plaques d' -) métalliques 10014 immatriculation (plaques d'-)
métalliques 10074 indium J0008 jalousies métalliques L0058 laiton brut ou mi-ouvré L0061 lambris métalliques L0113 lancement de fusées (rampes de -)
métalliques L0144 lattes métalliques L0189 lettres (boîtes aux -) métalliques L0193 lettres et chiffres [en métaux
communs) à l'exception des caractères d'imprimerie
L0220 liens métalliques L0221 liens métalliques à usage agricole L0224 lier (bandes à -) métalliques L0226 lier (fils à -) métalliques L0232 lignes électriques (poteaux de -)
métalliques L0240 1 imai Iles L0246 1 imonite L0247 limons [parties d'escaliers)
métalliques L0274 lingots de métaux communs L0278 linteaux métalliques L0311 lits (garnitures de -) métalliques L0313 lits (roulettes de -) métalliques L0333 loquets métalliques L0342 loupes [métallurgie) M0021 magnésium M0028 maillechort M0046 maisons (numéros de -) non lumineux
[métalliques] M0069 manches (viroles pour -) M0070 manches à balais [métalliques] M0072 manches d'Outils [métalliques] M0074 manches de couteaux [métalliques] M0076 manches de faux, métalliques M0081 manchons [quincaillerie métallique) M0085 manchons de tuyaux [métalliques] M0092 manganèse M0096 manger (garde- -) métalliques
M0101 manifolds métalliques pour canalisations
M0116 manutention (palettes de -) métalliques
M0118 manutention de fardeaux (bretelles pour la -) métalliques
M0120 manutention de fardeaux (élingues pour la -) métalliques
M0122 manutention de fardeaux (sangles pour la -) métalliques
M0131 marchepieds métalliques M0133 marches d'escaliers [métalliques] M0153 marquises [construction] métalliques M0158 marteaux de portes M0197 matériaux de construction métalliques M0210 mâts [poteaux) métalliques M0247 menottes M0287 métaux communs (alliages de -) M0288 métaux communs (lingots de -) M0289 métaux communs bruts ou mi-ouvrés M0298 métaux pyrophoriques M0316 meubles (garnitures de -) métalliques M0324 meubles (roulettes de -) métalliques M0355 minerais métalliques M0361 minéralogiques (plaques -)
métalliques M0389 mitres de cheminées [métall iques] M0414 molybdène M0436 monuments métalliques M0438 mordaches [quincaillerie métallique) M0445 mortier (auges à -) métalliques M0490 moules à glace métalliques
N0 (angl.l D'ORDRE
00224 00231 10020
10025 R0152
10060 J0010 80633 W0013 R0270
L0070 L0153 L0158
80376 80374 80099 T0202 P0493 P0536 F0133 L0219 50946
10072 L0249 F0228 80228 L0066 80457 M0019 GO 107 H0273
F0089 80686 T0346 K0045 50177 50525 P0364 M0062 C0373 M0165 M0074
H0066
80606 H0087 50544
80288 50922 50856 50762 P0526 00234 80723 M0121 H0054 A0204 10072 C0691 P0741 F0232 F0533 00094 R0152
C0392 M0343 M0351 V0119 T0470 10011
31
NO (fr.)
jo'ORDRE
M0494 M0522
N0058 N0062 N0092 N0098
00033
00081 00137 00138 00140 P0032
P0034 P0036 P0043 P0053
P0056 P0059
P0061
P0153
P0189
P0198
P0211
P0215 P0264
P0291 P0294 P0301 P0417 P0444 P0488 P0492 P0494
P0514 P0523 P0554 P0555 P0557 P0561 P0563 POS6S P0582
P0600 P0603 P0611 P0646 P0658
P0734 P0736 P0761
P0771
Classe 06 (suite)
INDICATION DES PRODUITS
moules pour la fonderie métalliques murs (revêtements de -)
[construction] métalliques nickel niobium noues [construction] métalliques numéros de maisons non lumineux
[métall iques) oiseaux (baignoires d'-)
[constructions métalliques) or (soudure d'-) outils (boîtes à -) en métal [vides) outils (coffres à -) en métal [Vides) outils (manches d'-) métalliques palettes [plateaux] de chargement
métalliques palettes de manutention métalliques palettes de transport métalliques palissades métalliques palplanches métalliques
paniers métalliques panneaux de signalisation ni
lumineux, ni mécaniques [métalliques]
panneaux pour la construction métalliques
parois (revêtements de -) [construction] métalliques
patères [crochets] métalliques pour vêtements
patinoires [constructions) métalliques
pattes d'attaches de câbles ou de tubes [métalliques)
NO {angl.l D'ORDRI
F0421 W0024
N0072 N0076 F0260 H0273
80388
G0212 T0344 T0345 T0346 L0289
H0066 T0417 P0053 P0333 50293 80145 50407
80719 80726 W0029
C0550
50475
C0534
pavés métalliques P0159 peinture au pistolet (cabines pour la P0031
-) métall iques pênes de serrures pentures perches métalliques pièges à bêtes féroces * pieux d'amarrage métalliques piquets de tente métalliques piscines [constructions métalliques) pistolet (cabines pour la peinture au
-) métall iques plafonds métalliques planchers métalliques plaques commémoratives, métalliques plaques d'identité métalliques plaques d'immatriculation métalliques plaques funéraires métalliques plaques minéralogiques métalliques plaques tournantes plateaux [palettes) de chargement
métalliques plomb brut ou mi-ouvré plombs de garantie plongeoirs métalliques poignées de portes [en métal) pointes [ClOUS)
portails métalliques porte (ferme- -) [non électriques) portemanteaux (crochets de -)
métalliques portes (armatures de -) métalliques
80504 50913 P0492 T0424 M0355 T0151 51046 P0031
C0255 F0304 M0194 10025 R0152 T0329 R0152 T0529 L0289
L0098 L0095 00199 00233 80612 T0030 G0082 00226 H0220
P0772 portes (arrêts de -) métalliques P0773 portes (cadres de -) métalliques
00224 00231 00242 00224 00231 00224 00231 00237
P0775 portes (châssis de -) métalliques
P0778
P0779 P0780 P0781 P0784
portes pour
portes portes portes portes
(diSpositifs non électriques l'ouverture des -) (ferrures de -) (galets de -) (garnitures de -) métalliques (marteaux de -)
10160 R0355 00230 00234
Classification de Nice - 6 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 06 (suite)
NO (fr.)
D'ORDRE
P0785 P0787 P0789
P0790 P0793 P0826
P0828 P0830 P0856
P0870 P0872 P0933 P0956
P0985 00001
00003 00018
R0005 R0007 R0009
R0010 R0049
R0050 R0051 R0062
R0132
R0137 R0139 R0140
R0141
R0201 R0236 R0257 R0278
R0302 R0312 R0323 R0342 R0389 R0392
R0399
50023 50073
50154
50206
50225 50230 50232 50236
50237 50244
50265 50290
50307 50368 50371 50380
50396
INDICATION DES PRODUITS
portes (panneaux de -) métalliques portes (poignées de -) en métal portes (sonnettes de -)
[non-électriques] portes (verrous de -) portes métalliques * poteaux de lignes électriques
[métalliques] poteaux métalliques poteaux télégraphiques métalliques poulies métalliques [autres que pour
machines] poutrelles métalliques poutres métalliques protections d'arbres [métalliques] puits de pétrOle (coffrages
métalliques pour -) pyrophoriques (métaux -) quais flottants pour l'amarrage des
bateaux [métalliques] quais préfabriqués métalliques quincaillerie métallique *
raccords de graissage raccords de tuyaux [métalliques] raccords métalliques de câbles [non
électriques] raccords pour chaînes raidisseurs [quincaillerie
métallique] rails rails (éclisses de -) rampes de lancement de fusées
[métalliques] récipients (fermetures de -)
métalliques récipients d'emballage en métal récipients métalliques pour acides récipients métalliques pour le gaz
sous pression ou l'air liquide récipients pour combustibles liquides
[métalliques] remontage (clefs de -) réservoirs en métal ressorts [quincaillerie métallique] revêtements [construction]
métalliques rideaux en métal rivets métalliques robinets de tonneaux [métalliques] rondelles en métal roulettes de meubles [métalliques] routes (glissières de sécurité pour
-) métalliques routières (bornes -) non lumineuses
et non mécaniques [métalliques] sacs (fermetures pour -) métalliques sangles pour la manutention de
fardeaux [métalliques] sécuritè (glissières de -) pour
routes [métalliques] semences [clous]
serre-câbles métalliques serres (châssis de -) métalliques serres transportables métalliques serrures métalliques [autres
qu'électriques] serrures pour véhicules [métalliques] serviettes (distributeurs fixes de -)
métalliques seuils métalliques signalisation non lumineuse et non
mécanique [métallique] silos métalliques sonnailles sonnettes * soudage (baguettes métalliques pour
le -) souder (fils à -) en métal
NO (angl.J D'ORDRE
00238 00233 00222
00223 00246 P0493 P0536 P0535 T0123 P0699
J0048 G0122 T0442 C0202
P0741 F0288
P0455 H0078 10157 G0269 J0064 C0012
C0906 W0282
R0039 F0213 R0270
C0542
POOOl C0784 C0782
C0783
W0241 T0048 50731 C0492 L0241 B0446 R0250 T0075 W0047 F0533 C0939
50419
L0303 B0288 50922 C0939
B0612 T0030 B0370 G0277 G0279 L0302
L0304 T0371
50437 50418
50439 B0270 B0269 W0180
50616
32
NO (fr.)
!D'ORDRE
50402 50403 50428
50475 50480 50488 50498 50556 50557 T0086 T0100 T0123 T0132 T0148
T0171 T0173
T0179 T0181 T0272
INDICATION DES PRODUITS
soudure d'argent soudure d'or soupapes [autres que parties de
machines] métalliques statues en métaux communs statuettes en métaux communs stèles funéraires métalliques stores d'extérieur métalliques sûreté (cassettes de -) sûreté (chaînes de -) tampons [chevilles] en métal tantale [métal] targettes tasseaux [enclumes portatives] télégraphiques (poteaux -)
métall iques tendeurs de courroies [métalliques] tendeurs de fils métalliques [étriers
de tension] tension (étriers de -) tente (piquets de -) métalliques tire-fond
T0275 tirelires métalliques T0299 tissus métalliques
T0301 titane T0326 toiles métalliques
T0348 toits (couvertures de -) métalliques T0351 toitures (cornières pour -)
méta 11 i ques T0354 toitures métalliques T0357 tôles T0366 tombac T0369 tombes (encadrements de -)
métall iques T0371 tombes métalliques T0380 tonneaux (cercles pour -) métalliques T0382 tonneaux (chantiers [supports] pour
-) métalliques T0385 tonneaux (robinets de -) métalliques T0386 tonneaux métalliques T0420 tourniquets [portillons tournants]
non automatiques T0462 transport (palettes de -) métalliques T0467 traverses de chemins de fer
[métalliques] T0473 treillis métalliques
T0475 trémies métalliques [non mécaniques] T0514 trous d'homme (couvercles de -)
métalliques T0539 tubes métalliques
T0544 tuiles métalliques T0547 tumulaires (dalles -) métalliques
T0549 tungstène T0555 tuyauteries métalliques T0557 tuyaux (manchons de -) métalliques T0559 tuyaux (raccords de -) métalliques T0570 tuyaux de drainage (clapets de -) en
métal T0576 tuyaux flexibles (dévidoirs non
mécaniques pour -)métalliques T0579 tuyaux flexibles (enrouleurs non
mécaniques pour -) métalliques T0582 tuyaux métalliques
T0584 tuyères métalliques V0015 vanadium V0020 vannes [autres que parties de
machines] métalliques V0042 vasistas métalliques V0088 véhicules (serrures pour -)
métalliques V0114 ventilation et de climatisation
(conduits métalliques d'installations de -)
NO (angl.J D'ORDRE
50455 G0212 V0020
50808 F0121 T0331 00123 50018 50019 W0032 T0054 B0503 A0362 T0123
B0275 W0282
T0150 T0151 E0195 50165 M0344 W0274 W0277 T0282 W0274 W0277 R0305 R0307
R0310 50298 T0322 EOl15
T0327 B0120 C0206
T0075 B0126 T0528
T0417 R0036 R0044 L0073 T0449 H0232 M0069
P0382 T0505 T0232 G0256 T0334 T0509 P0386 P0364 J0064 00258
R0127
W0242
P0382 T0505 NOll1 V0023 V0020
C0174 L0304
00341
Classification de Nice - 6 e édition Partie II
NO (fr.)
ID'ORDRE
V017l V0186
V0237 V0238 V0269
V0272
V0296 V0299 W0012 ZOO03 ZOOOS
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
INDICATION DES PRODUITS
verrous vêtements (patères [crochets)
métalliques pour -) viroles vis métalliques voie (changements de -) [chemins de
fer) voies ferrées (matériaux pour -)
métalliques volets métalliques vol iéres [constructions) métalliques wolfram zinc zirconium
NO (angl.) D'ORDRE
60S02 COSSO
F0088 50170 R0043 R0046 R0042
50379 A0473 TOS09 ZOO02 ZOO07
33
NO (fr.)
ID'ORDRE
Classe 06 (suite)
INDICATION DES PRODUITS NO (angl.) D'ORDRE
Classification de Nice - 6" édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 07 MACHINES ET MACHINES-OUTILS; MOTEURS (À L'EXCEPTION DES MOTEURS POUR VÉHICULES TERRESTRES); ACCOUPLEMENTS ET ORGANES DE TRANSMISSION (À L'EXCEPTION DE CEUX POUR VÉHICULES TERRESTRES); INSTRUMENTS AGRICOLES; COUVEUSES POUR LES OEUFS.
NO (fr.)
D'ORDRE
A0026
A0051
A0079 A0101
A0130 A0134 A0139 A0156 A0166 A0177
A0178 A0179 A0208 A0209
A0225 A0250 A0251 A0252 A0253
A0254 A0326
A0327 A0328
A0351
A0355
A0356 A0373 A0456
A0569
A0571
A0589
A0617 A0630
A0634 A0635 A0643
A0731 A0761 A0770
A0771 A0813 A0845 B0020 B0026 B0029 80030 80088 B0089 80096 80118 80128 B0157 80166 80223 80224 80231 80245 B0247 B0248 80249
INDICATION DES PRODUITS
accouplements autres que pour véhicules terrestres
acétylène (appareils pour la purification de l' -)
aciéries (convertisseurs d' -) adhésif (distributeurs de ruban -)
[machines] aérocondenseurs aéronautique (moteurs pour l' -) aérostation (moteurs pour l' -) affûtage (machines pour l' -) agitateurs agricoles (instruments -) autres qu'à
main agricoles (machines -) agriculture (élévateurs pour l' -) aiguisage (machines pour 1'-) aiguisage (meules pour 1'-) [parties
de maChines] air (condenseurs à -) air comprimé (machines à -) air comprimé (moteurs à -) air comprimé (pompes à -) air de refroidissement (filtres pour
le nettoyage de 1'-) pour moteurs ajuster (machines à -) alimentateurs de chaudières de
machines
NO (anel.! D'ORD-RE
C0907
A0035
C0799 A0075
A0101 A0105 A0105 50269 A0116 A0120
A0121 A0118 50269 G0295 50274 A0126 C0707 C0705 C0709 F0164
50468 F0056
alimentateurs pour carburateurs C0133 aliments (appareils électromécaniques F0378
pour la préparation d'-) allumage (bougies d'-) pour moteurs à 50666
explosion allumage (dispositifs d' -) pour
moteurs à explosion allumage (magnétos d' -) alternateurs amortisseurs (pistons d' -) [parties
de machines] antifriction (coussinets -) pour
machines antifriction (paliers -) pour
machines antipollution (dispositifs -) pour
moteurs
I0028
I0029 A0219 00014 50327 A0318 A0320 A0318 A0320 A0340
aquariums (pompes d'aération pour -) A0097 arbres (accouplements d' -) 50260
[machines] arbres à manivelle arbres de machines arbres de transmission [autres que
pour véhicules terrestres] arracheuses [machines] ascenseurs aspiration (machines d' -) à usage
industriel aspiration (souffleries d' -) autograisseurs (paliers -) avions (moteurs d' -) badigeonnage (machines pour le -) bagues à billes pour roulements bagues de graissage bagues de pistons balais de charbon [électricité] balais de dynamo balayeuses automotrices bandages adhésifs pour les poulies bande (transporteurs à -) bandes transporteuses barattes bateaux (machines de -) bateaux (moteurs de -) bâtis [machinerie] batteurs électriques batteuses batteuses (moissonneuses- -) battre (machines à -)
C0934 A0481 T0404
00131 L0179 50973
A0153 50227 A0106 W0231 B0058 G0270 P0391 C0117 00367 R0258 A0069 80274 80283 C0450 E0121 M0390 50785 80223 T0213 R0102 80225
34
NO (fr.)
D'ORDRE
80277 80323 B0327 80333 B0359 B0376 B0378
B0383 80403 B0404 B0405 B0434 B0466 B0480
80484 80504 80536
80554
80560
80570 80582 80584
80606 80620 80622
80655 80671
80672
80684 80715 B0716
80717 80720 80725 80762 B0805 B0822 B0829
B0834
INDICA TlON DES PRODUITS
béliers [machines] béton (malaxeurs de -) bétonnières de chantier beu~re (machines à -) bicyclettes (dynamos pour -) bielles de machines ou de moteurs bière (appareils pour tirer la -)
sous pression bière (pompes à -) billes (bagues à -) pour roulements billes (paliers à -) billes (roulements à -) bitume (machines à faire le -) blé (mOulins à -) bobines de métiers à tisser
bobines pour machines bois (machines à travailler le -) boissons (appareils électromécaniques
pour la préparation de -) boissons gazeuses (appareils pour la
fabrication des -) boîtes (ouvre- -) électriques
boîtes à étoupe [parties de machines] boîtes de graissage [machines] boîtes de vitesses autres que pour
véhicules terrestres bonneterie (métiers pour -) bosselage (machines pour le -) botteleuses
boue (collecteurs de -) [machines] bougies d'allumage pour moteurs à
explosion bougies de réChauffage pour moteurs
Oiesel
NO (angl.! D'ORDRE
R0061 C0732 C0732 B0776 80339 C0762 B0254
80258 B0058 B0059 80059 B0408 F0314 B0485 R0126 R0124 W0316 80315
A0093
C0065 T0251 50965 G0263 G0090
H0263 E0092 80367 T0491 M0425 50666
G0180
bouldozeurs bouteilles (machines bouteilles (machines
80737 à boucher les -) 80557 à capsuler les 80543
-) bouteilles (machines à plomber les -) bouteilles (rince- -) bouteurs [bouldozeurs] brasserie (machines de -) broder (tambours pour machines à -) brosses [parties de machines] brosses électriques [parties de
machines] broyeurs [machines]
80556 80558 80737 80659 T0043 80693 80701
80835 broyeurs d'ordures
C0975 G0291 R0058 00179 G0290 M0372 P0119 C0102 C0790
80836 broyeurs ménagers électriques 80864 buriner (machines à -)
C0003 C0021
C0038
C0074 C0086 C0108
CO 109
C0158 C0179 C0200
C0203
C0218
C0237
cabestans câbles de commande de machines ou de
moteurs cacheter [sceller] (machines à -) à
usage industriel café (moulins à -) autres qu'à main cages de machines calandres [machines]
calandres à vapeur pour tissus [portatives]
canettes [parties de machines] canots (moteurs de -) capots [parties de machines]
capsuler les bouteilles -)
caractères d'imprimerie couler les -)
carburant (économiseurs moteurs
(machines à
(machines à
de -) pour
50193
C0621 H0280 C0049 M0066 R0328
R0124 M0390 C0928 H0207 80543
T0538
F0486
Classification de Nice - 6 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
N° (fr.) D'ORDRE
C0243 C0244 C0250 C0251 C0252 C0260 C0274 C0299 C0317 C0358 C0364 C0365 C0366 C0381
C0402
C0408
C0412 C0414 C0473 C0474 C0489 C0490 C0496 C0499
C0505
C0513 C0514 C0541
C0548 C0549
C0550
C0551
C0552
C0557
C0600
C0671
C0799
C0827 C0860 C0862 C0863 C0876 C0977 C0980
C0981 Cl023
Cl032
Cl038
Cl039
Cl040
Cl041
Cl042
Cl047
INDICA TION DES PRODUITS
carburateurs carburateurs (alimentateurs pour -) cardan (joints de -) cardes [maChines] cardes (garnitures de -) carneaux de chaudières de machines carters pour machines et moteurs cartouches pour machines à filtrer cassettes pour matrices [imprimerie] cendres (tamiseurs de -) [machines] centrifuges (moulins -) centrifuges (pompes -) centrifugeuses [maChines] céréales (décortiqueurs de -)
chaînes de commande autres que pour véhicules terrestres
chaînes motrices autres que pour véhicules terrestres
chaises de paliers [maChines] chaises pour machines charbon (balais de -) [électricité] charbon (découpeurs de -) charge (mâts de -) charge (monte- -) chargement (ponts de -) chariot (supports à -) [parties de
machines] chariots pour machines à tricoter
charrues charrues (socs de -) chaudières (tubes de -) [parties de
maChines]
NO (angl.J D'ORDRE
C0134 C0133 U0024 C0142 C0136 F0333 C0936 C0170 90584 C0479 C0287 C0288 C0286 C0854 G0232 00316
T0403
90218 H0072 C0117 C0578 00072 H0195 L0290 50534
C0158 50535 P0465 P0466 90498
chaudières de machines 50822 chaudières de machines (alimentateurs F0056
de -) chaudières de machines (carneaux de F0333
-) (Collecteurs 90497 -)
chaudières de machines d'incrustations pour
chaudières de machines -)
(garnitures de F0226
Chauffage (pompes pour installations P0712 de -)
chaussures (formes pour -) [parties de machines]
chevalets pour scier [parties de machines)
cigarettes (machines à -) [à usage industriel)
cintreuses cisailles électriques ciseaux de machines ciseaux électriques clapets de machines colle (pistolets à -j, électriques collecteurs d'incrustations pour
chaudières de machines collecteurs de boue [maChines] combustible (convertisseurs de -)
pour moteurs à combustion interne commande (Chaînes de -) autres que
pour véhicules terrestres commande de machines ou de moteurs
(câbles de -) commande de machines ou de moteurs
(dispositifs de -) commandes à pédale pour machines à
coudre
L0064
50112
C0467
90295 50290 C0410 50147 C0490 G0189 90497
M0425 F0483
00316
C0790
C0792
P0182
commandes hydrauliques pour machines C0795 et moteurs
commandes pneumatiques pour machines C0796 et moteurs
compacteurs pour les détritus
Cl056 composeuses [imprimerie] Cl063 compresseurs [maChines] Cl064 compresseurs (rouleaux -)
T0427 W0068 T0540 C0712 R0256 50829
35
Classe 07 (suite)
N0 (fr.)
!D'ORDRE INDICATION DES PRODUITS
Cl065 compresseurs pour réfrigérateurs Cl073 concasseurs
Cl080 condensation (installations de -) Cl083 condenseurs de vapeur [parties de
machines] C1146 construction des routes (machines
pour la -) Cl172 convertisseurs d'aciéries C1173 convertisseurs de combustible pour
moteurs à combustion interne C1174 convertisseurs de couple autres que
pour véhicules terrestres C1212 cordonner (machines à -) C1309 coudre (machines à -) C1311 couler les caractères d'imprimerie
(machines à -) C1322 coulisseaux de tricoteuses
C1332 coupe-racines [maChines]
C1338 coupeuses [maChines] C1339 couple (convertisseurs de -) autres
que pour véhicules terrestres C1347 courant (générateurs de -) C1352 couronnes de forage [parties de
machines] C1353 couronnes de sondage [parties de
machines) C1357 courroie (transporteurs à -) C1362 courroies d'élévateurs
C1363 courroies de dynamo C1365 courroies de machines C1368 courroies de transporteurs C1369 courroies de ventilateurs pour
moteurs
NO (ang!.) D'ORDRE
C0714 C0975 G0291 R0058 C0742 C0741
R0253
C0799 F0483
T0363
C0836 50255 T0538
C0158 50535 R0314 T0526 C1037 T0363
Cl006 00300
00301
90274 E0086 L0174 00366 90284 90283 F0027
C1372 courroies pour moteurs C1375 couseuses C1376 coussin d'air (moteurs
-)
90286 50882
de véhicules à A0134
C1377 coussinets [parties de machines) C1385 coussins d'air (dispositifs pour le
C1386 C1392 C1420 C1454 C1457 C1478 C1480 C1482 C1527 C1548 C1567 C1573 C1629 C1630 C1631 C1633 00017
déplacement de charges sur -) couteaux [parties de machines] couteaux électriques couveuses pour oeufs crémaillère (crics à -) crème (séparateurs de -) criblage (installations de -) cribleurs crics [maChines) cuir (machines à travailler le -) cuisine (machines de -) électriques culasses de moteurs cultivateurs [maChines] cylindres (pistons de -) cylindres d'imprimerie cylindres de machines cylindres de moteurs déchargement mécanique (trémies pour
le -) 00022 déchiqueteurs [machines) à usage
industriel 00038 décortiqueurs de céréales
00041 00046
00047 00051 00062 00066
00083 00109
00114 00121
découpeuses dégazeurs [désaérateurs]
d'alimentation dégazonneuses dégraisseuses démarreurs pour moteurs démultiplicateurs autres
véhicules terrestres dentellières [machines] désaérateurs [dégazeurs)
d'alimentation déshuileurs de vapeur désintégrateurs
d'eau
que pour
d'eau
90219 A0132
K0053 K0059 10049 R0002 C0950 50395 50393 J0005 L0132 K0030 Cl068 C0989 P0393 P0643 Cl071 Cl072 H0231
50371
C0854 G0232 Cl045 00020
T0519 00039 50803 R0118
L0009 00020
50828 00168
Classification de Nice - 6" édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 07 (suite)
NO (fr.)
P'ORDRE
00154
00163 00164
00190
00235
00246 00251 00275 00286 00296 00297 00299 E0023
E0025
INDICATION DES PRODUITS
détendeurs de pression [parties de machines]
dévidoirs mécaniques dévidoirs mécaniques pour tuyaux
flexibles Diesel (bougies de réchauffage pour
moteurs -) distributeurs de ruban adhésif
[machines] diviseuses doleuses drainage (machines de -) dresseuses dynamo (balais de -) dynamo (courroies de -) dynamos eau (réchauffeurs d' -) [parties de
machines] eau (séparateurs d' -)
eau d'alimentation (dégazeurs [désaérateurs] d' -)
N0 (ang!.)
D'ORDRE
P0625
R0123 R0129
G0180
A0075
00198 L0117 00260 T0457 00367 00366 00369 W0099
00254 W0137 00020 E0030
E0031
E0032 E0049 E0054
eau d'alimentation (désaérateurs [dégazeurs] d' -)
eau d'alimentation (régulateurs d' eaux d'égouts (pulvérisateurs pour eaux gazeuses (appareils pour la
00020
-) F0066 -) 50253
E0059
E0080
E0081
fabrication des -) eaux minérales (appareils pour la
fabrication des -) échangeurs thermiques [parties de
machines] éChappement (pots d'-) pour moteurs
E0083 écharneuses E0111 économiseurs de carburant pour
moteurs E0130 écrémeuses E0164 égouts (pulvérisateurs pour eaux d'
-) E0166 égrappoirs [machines] E0167 égreneuses E0168 éjecteurs E0176 électricité (générateurs d' -) E0184 électriques (moteurs -) autres que
pour véhicules terrestres E0204 élévateurs E0207 élévateurs (courroies d' -)
E0209 élévatoires (appareils -) E0238 emboutisseuses E0246 embrayages autres que pour véhicules
terrestres E0256 empaquetage (machines pour l' -) E0264 émulseurs électriques à usage
domestique E0287 encreurs (appareils -) [imprimerie] E0306 engrenages autres que pour véhicules
terrestres E0320 enrouleurs mécaniques pour tuyaux
flexibles E0335 entraîneurs [parties de machines] E0337 envelopper (machines à -) E0371 éplucheuses [machines]
E0399 escaliers roulants E0429 essoreuses
E0437 estampes [machines] E0440 estampilleuses E0475 étiqueteuses E0478 étireuses E0524 excavateurs E0540 extracteurs [mines]
E0546 extrusion de mastics (pistolets à air comprimé pour l' -)
FOOOl façonner les métaux (machines à -) F0006 faneuses
A0096
M0282
H0131
E0180 50421 F0283 F0486
C0950 50253
50769 G0233 E0048 G0102 M0394
E0089 E0086 L0174 E0084 51035 C0568
P0004 B0440
10081 G0094
R0129
F0055 W0347 P0189 50396 M0421 00335 50690 00122 00122 LOOOl M0212 E0175 E0193 H0109 C0706
M0221 TOl16
36
NO (fr.)
D'ORDRE INDICATION DES PRODUITS
NO (ang!.)
D'ORDRE
F0023 faucheuses H0098 M0422 K0057 B0422 50694 50693 50696 T0206 C0170
F0024 F0093 F0168 F0170 F0171 F0175 F0236
F0237 F0238
F0253 F0254 F0315 F0329
F0330
F0336
F0337 F0338 F0342
F0350 F0355 F0377 F0398 F0401
F0405
F0407
F0440
G0073 G0078
G0102 G0121
G0136
G0137
G0145 G0160 G0270 G0281
G0282 G0283 G0286 G0303 G0309 G0314 G0341 G0342 G0346 H0008 HOOll H0032 H0048 H0071 H0177
H0179 H0180 I0022
10023 10027 10033 10035
10036
faucheuses (couteaux de -) fers [parties de machines] filature (machines de -) filer (métiers à -) filer (rouets à -) fileter (machines à -) filtrer (cartouches pour machines à
-) filtrer (machines à -) filtres [parties de machines ou de
moteurs] filtres-presses finisseuses [machines] fonderie (machines de -) forage (couronnes de -) [parties de
machines]
F0147 F0158
F0145 F0174 F0418 00300
forage (tours de -) flottantes ou non 00305 flottantes
forets (porte- -) [parties de machines]
foreuses forge (souffleries [soufflets] de -) formes pour chaussures [parties de
machines] fossoirs [charrues] fouets électriques à usage ménager fourrage (presses à -) fraiseuses freins (garnitures de -) autres que
pour véhicules
00298
00302 F0408 L0064
00194 W0221 F0357 M0268 B0619
freins (sabots de -) autres que pour B0623 véhicules
freins (segments de -) autres que pour véhicules
fruits (presse- -) électriques à usage ménager
B0621
F0470
garnitures de chaudières de machines F0226 garnitures de freins autres que pour B0619
véhicules gaufreuses E0092 gaz (souffleries pour la compression, B0462
l'aspiration et le transport des -) gazéificateurs
gazeuses (appareils pour la fabrication des boissons -)
gazon (tondeuses à -) [machines] générateurs d'électricité goudronneuses grains (souffleries pour la
compression, l'aspiration et le transport des -)
graissage (bagues de -) graissage (boîtes de -) [machines] graissage (pompes de -) graisseurs [parties de machines] grappins automatiques [marine] graver (machines à -) grues [appareils de levage] grugeoirs [machines-outils] guidages de machines hache-paille hache-viande [machines] harnais de métiers à tisser haveuses herses hydrauliques (commandes -) pour
machines et moteurs hydrauliques (moteurs -) hydrauliques (turbines -) impression (machines pour l' -) sur
la tôle impression (planches pour l' -) imprimer (machines à -) imprimerie (cylindres d' -) imprimerie (machines à couler les
caractères d' -) imprimerie (matrices d' ~)
A0098 G0071 A0093
L0086 G0102 T0083 B0463
G0270 G0263 L0328 L0329 A0461 E0125 C0933 N0102 G0308 50925 M0159 G0093 C0578 H0097 C0795
H0300 H0301 P0646
P0647 P0645 P0643 T0538
M0133
Classification de Nice - 6" édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
NO (fr.)
"J'ORDRE
I0038 I0040 I0059
I0060 I0083 I0124
J0044 J0048 L0054 L0066 L0068
L0069
L0071 L0072 L0077 L0078 L0079 L0118
L0148 L0149
L0154 L0155 L0169 L0186 L0196 L0228 L0229 L0260 L0261 L0289 M0008 M0009
INDICATION DES PRODUITS
mprimerie (presses d' -) mprimerie (rouleaux d' -) [maChines] ncrustations (collecteurs d' -) pour
les chaudières de machines incubateurs [couveuses] pour oeufs injecteurs pour moteurs irrigation (machines d'-) pour
l'agriculture joints [parties de moteurs] joints de cardan laiterie (machines pour la -) lames [parties de machines] lames (machines pour le repassage des
-) lames (porte- -) [parties de
machines] lames de hache-paille lames de métiers à tisser lames de scies {parties de machines] laminoirs laminoirs (cylindres de -) lances thermiques [à oxygène]
[maChines] lavage (appareils de -) lavage (installations de -) pour
véhicules laver (machines à laver (machines à légumes (machines lessiveuses
-) -) à prépaiement à râper les -)
levage (appareils de -) 1 i euses lieuses (moissonneuses- -) linge (machines à laver le -) linge (machines à tordre le -) lisseuses machines (roues de -) machines à coudre (commandes à pédale
pour -) M0011 machines à vapeur M0012 machines-outils M0026 magnétos d'allumage M0050 malaxeurs M0090 mandrins [parties de machines] M0102 manipulateurs industriels [maChines] M0104 manivelles [parties de machines] M0114 manutention [chargement et
M0136 M0157 M0159 M0160 M0162 M0183
M0207
M0208 M0209 M0238 M0277 M0304
déchargement] (appareils de -) margeurs [imprimerie] marteaux [parties de machines] marteaux pneumatiques marteaux-pilons martinets [marteaux d'usines] mastics (pistolets à air comprimé
pour l'extrusion de -) matrices (cassettes pour -)
[imprimerie] matrices d'imprimerie mâts de charge membranes de pompes métaux (machines à travailler les -) métier à tisser (bobines de -)
M0305 métiers [machines] M0329 meuler (machines à -)
M0330 meules à aiguiser [parties de machines]
M0332 meules de moulin M0354 minerais (appareils pour le
traitement des -) M0356 minérales (appareils pour la
fabrication des eaux -) M0367 mines (machines pour l'exploitation
des -) M0370 mines (tarières de -) M0374 minoterie (machines pour la -) M0391 mixeurs M0406 moissonneuses
NO (ang!.) D'ORDRE
P0649 P0650 60497
I0049 I0075 W0122
J0045 U0024 00001 60422 60420
60418
C0302 L0310 50114 R0299 R0298 T0180
W0051 W0055
W0056 C0644 G0252 W0056 L0176 50285 R0101 W0057 W0354 50560 M0010 P0182
50823 M0009 I0029 M0308 C0449 H0065 C0937 H0064
P0088 H0041 P0479 P0583 T0236 C0706
60584
M0133 00072 P0707 M0221 60485 R0126 L0312 C0975 G0291 R0058 G0295 50274 M0272 00093
M0282
M0287
M0275 F0313 M0306 R0100
37
Classe 07 (suite)
NO (fr.)
In'ORDRE
M0407 M0408 M0424 M0425
INDICATION DES PRODUITS
moissonneuses-batteuses mOissonneuses-lieuses monte-charge monte-wagon
M0443 mortaiseuses
M0454 M0455 M0456
M0457 M0458 M0459 M0461 M0463
M0464
M0468
moteurs (culasses de -) moteurs (cylindres de -) moteurs (dispositifs antipollution
pour -) moteurs (injecteurs pour -) moteurs (magnétos d'allumage pour -) moteurs (pistons de -) moteurs (régulateurs de vitesse de -) moteurs à explosion (dispositifs
d'allumage pour -) moteurs autres que pour véhicules
terrestres motrices (Chaînes -) autres que pour
véhicules terrestres
NO (and,) D'ORDRE
R0102 R0101 H0195 T0478 W0008 M0372 P0119 C1068 C1072 A0340
I0075 I0030 P0394 50680 I0028
E0123 M0395 T0403
M0470
M0479 M0486
motrices (machines -) autres que pour 00318
M0496 M0498 M0500
M0502
M0513 N0023 N0046 00016
00091 00133 00136 00139 00142
00144
00145
P0006 P0007 P0023 P0029 P0040
P0041 P0042 P0075 P0076
P0194
P0238 P0259 P0260 P0278 P0300 P0336 P0361 P0420 P0453
P0455 P0498
P0501
véhicules terrestres moufles [mécanique] moules [parties de machines]
moulin (meules de -) moulins [maChines] moulins à usage domestique autres
qu'à main moulurer (machines à -)
moutons [maChines] navettes [parties de machines] nettoyage (machines de -) oeufs (incubateurs [couveuses] pour
-) ordures (broyeurs d' -) ourler (machines à -) outils [parties de machines] outils (machines- -) outils (porte--) [parties de
machines] outils tenus à la main actionnés
mécaniquement ouvre-boîtes électriques
paille (hache- -) paille (lames de hache- -) pain (machines à couper le -) palans paliers [parties de machines ou de
moteurs] paliers (chaises de -) [machines] paliers pour arbres de transmission papier (machines à -) papier (machines pour la fabrication
du -) pâtes al imentaires (machines pour la
fabrication des -) pêche (treuils pour la -) p~inture (machines pour la -) peinture (pistolets pour la -) pelles mécaniques perceuses à main électriques pé~rins mécaniques photocomposition (machines pour la -) pierre (machines à travailler la -) pilons [maChines]
pilons (marteaux- -) pistolets [outils à cartouches
explosives] pistolets à air comprimé pour
l'extrusion de mastics stolets à colle. électriques stolets pour la peinture
P0502 P P0504 p P0506 p stons [parties de machines ou de
moteurs]
P0698 M0338 M0407 M0272 M0269 M0271
M0329 M0398 R0061 50382 C0516 I0049
00179 H0168 T0348 M0009 H0199
H0055
C0065 T0251 50925 C0302 60647 P0698 A0318 A0320 60218 60221 P0096 P0107
E0032
N0055 P0036 50724 50367 00307 K0038 T0539 50894 C0975 G0291 R0058 P0583 G0330
C0706
G0189 50724 P0392
Classification de Nice - 6 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 07 (suite)
NO ([r.)
!D'ORDRE INDICATION DES PRODUITS
P0507 pistons (bagues de -) P0509 pistons (segments de -) P0536 planches pour l'impression P0627 pneumatiques (commandes -) pour
machines et moteurs P0629 pneumatiques (installations -) de
transport par tubes P0630 pneumatiques (marteaux -) P0632 pneumatiques (transporteurs -) P0652 pOinçonneuses P0653 poinçonneuses (poinçons de -) P0655 poinçons de poinçonneuses P0674 poivre (moulins à -) autres qu'à main P0683 polir (machines à -) non à usage
domestique P0706 pompes [machines] P0707 pompes [parties de machines ou de
moteurs] P0708 pompes (membranes de -) P0710 pompes à air [installations de
garages] P0711 pompes à air comprimé P0712 pompes à bière P0716 pompes à vide P0718 pompes centrifuges P0719 pompes d'aèration pour aquariums P0720 pompes de graissage P0721 pompes pour installations de
chauffage P0727 ponts de chargement P0728 ponts roulants P0758 porte-forets [parties de machines] P0759 porte-lames [parties de machines] P0767 porte-outils [parties de machines] P0841 pots d'èchappement pour moteurs
P0854 poulies [parties de machines] P0855 poulies (bandages adhésifs pour les
-) P0883 presse-fruits électriques à usage
ménager P0886 presses [machines à usage industriel] P0887 presses (fi1tres- -) P0889 presses à fourrage P0890 presses d'imprimerie P0892 presses typographiques P0895 pression (détendeurs de -) [parties
de machines] P0898 pression (régulateurs de -) [parties
de machines] P0899 pression (soupapes de -) [parties de
machines] P0900 pressoi rs P0919 propulsion (mécanismes de -) pour
véhicules non terrestres P0955 puddler (machines à -) P0959 pulvérisateurs [machines]
P0962 pulvérisateurs pour eaux d'égouts P0969 purgeurs automatiques P0971 purification de l'acétylène
(appareils pour la -) R0001 raboteuses R0011 racines (coupe- -) [machines]
R0022 radiateurs de refroidissement pour moteurs
R0052 rails (machines pour la pose des -) R0065 râper les légumes (machines à -) R0082 râteaux de râteleuses R0083 râteleuses R0084 râteleuses (râteaux de -) R0089 ratineuses R0092 ravauder (machines à -) R0118 réaction (moteurs à -) autres que
pour véhicules terrestres R0130 réchauffeurs d'eau [parties de
machines] R0148 rectifieuses R0175 régulateurs [parties de machines]
N0 (angl.)
D'ORD-RE
P0391 P0391 P0647 C0796
P0482
P0479 P0481 P0720 P0719 P0719 P0217 P0506
P0708 P0709
P0707 A0147
C0709 B0258 V0007 C0288 A0097 L0328 P0712
L0290 R0291 00298 B0418 H0199 E0180 S0421 P0696 A0069
F0470
P0612 F0145 F0357 P0649 T0546 P0625
P0626
P0627
W0271 P0670
P0695 A0452 P0704 S0253 S0827 A0035
P0409 R0314 T0526 R0012
R0034 G0252 R0053 R0054 R0053 F0448 00010 J0028
W0099
T0481 R0158
38
NO (fr.)
!D'ORDRE
R0176 R0180
R0182
R0189
R0205 R0211
R0216 R0218 R0224 R0256 R0294
R0305 R0307 R0310 R0314 R0320
R0326 R0327 R0356 R0360 R0365 R0370
R0372 R0378 R0380
R0381 R0384 R0385 R0386 R0397
R0402
S0007
S0080 S0085
S0093 50117
50124
50125 S0129
50159
50161 50210 50215 S0332 50363
50398 50405
S0407 S0409 50410
S0411
50412 50422
50427 S0449 50473 S0493
INDICATION DES PRODUITS
régulateurs d'eau d'alimentation régulateurs de pression [parties de
machines]
NO (angI.)
D'ORDRE
F0066 P0626
régulateurs de vitesse de machines et 50680 de moteurs
reliure (appareils et machines pour la -)
B0511
remplisseuses B0552 repassage des lames (machines pour le B0420
-) repasseuses repousser (machines à -) repriser [ravauder] (machines à -) ressorts [parties de machines] rideaux (dispositifs électriques à
manoeuvrer les -) rince-bouteilles rinceuses riveteuses riveuses robinets [parties de machines ou de
moteurs] robots [machines] robots de cuisine [électriques] rotatives rouages de machines roues de machines roues libres autres que pour
véhicules terrestres rouets à filer rouleaux (roulements à -) rouleaux compresseurs
rouleaux d'imprimerie [machines] roulements (bagues à billes pour -) roulements à billes roulements à rouleaux routes (machines pour la construction
des -) ruban adhésif (distributeurs de -)
[machines] sabots de freins autres que pour
véhicules sarcler (machines à -) satiner (machines à -)
saucisses (machines à -) sceller [caCheter] (machines à -) à
usage industriel scier (chevalets pour -) [parties de
machines] scies [maChines] scies (lames de -) [parties de
machines] segments de freins autres que pour
véhicules segments de pistons semoirs [maChines] séparateurs socs sondage (couronnes de -) [parties de
machines] souder (machines électriques à -) soufflantes (machines -)
souffleries d'aspiration souffleries de forge souffleries pour la compression,
l'aspiration et le transport des gaz
souffleries pour la compression, l'aspiration et le transport des grains
soufflets [souffleries] de forge souliers (formes pour -) [parties de
machines] soupapes [parties de machines] soutirer (machines à -) stators stéréotyper (machines à -)
10156 E0092 00010 S0732 C1013
B0558 R0246 R0249 R0249 T0071
R0266 F0380 R0327 M0011 M0010 F0441
50696 R0289 R0256 50829 P0650 B0058 B0059 R0289 R0253
A0075
B0623
W0170 P0616 50096 50109 50193
50112
50118 50114
B0621
P0391 50655 S0242 P0466 00301
W0186 B0264 B0460 A0153 F0408 B0462
B0463
F0408 L0064
V0011 F0137 50807 S0859
Classification de Nice - 6 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
NO (fr,)
D'ORDRE
50525
50545
50552 50553 T0007 T0039 T0051 T0068 T0076 T0077 T0078
T0080 T0120
T0125 T0139 T0194
INDICATION DES PRODmTS
sucrière (machines -)
supports à chariot machines]
surchauffeurs surcompresseurs
pour l'industrie
[parties de
tabac (machines à travailler le -) tables de machines tabliers de machines talonnage (machines pour le -) tambours de machines tambours pour machines à broder tamis [machines ou parties de
machines] tamiseurs de cendres [machines] taraudeuses
tarières de mines teinture (machines pour la -) terrassement (machines pour les
travaux de -)
N0 (ang!.) D'ORD'RE
50980
50534
51007 51006 T0295 T0022 A0366 H0157 00325 T0043 50392
C0479 00118 N0133 M0275 00357 E0012
T0237
T0254 T0282
thermiques (échangeurs -) [parties machines]
de H0131
timbrer (machines à -) tisser (bobines de métiers à -)
T0283 tisser (harnais de métiers à -) T0284 tisser (lames de métiers à -) T0285 tisser (métiers à -) T0288 tissus (calandres à vapeur pour -)
[portatives] T0356 tôle (machines pour l'impression sur
T0374 T0376 T0378
la -) tondeuses tondeuses tondeuses
[machines] à gazon [machines] pour les animaux [machines]
T0393 tordre le linge (machines à -) T0404 tourillons T0405 tourillons (paliers de -) T0421 tours [machines-outils] T0423 tours de forage [flottantes ou non
flottantes] T0424 tours de potiers T0436 traire (machines à -) T0437 traire (ventouses pour machines à -) T0451 transmission (arbres de -) autres que
pour véhicules terrestres T0453 transmission (mécanismes de -) pour
véhicules non terrestres T0455 transmission (paliers pour arbres de
-) T0456 transmissions de machines T0461 transport (installations pneumatiques
de -) par tubes T0464 transporteurs T0465 transporteurs (courroies de -) T0466 transporteuses (bandes -) T0476 trémies pour le déchargement
mécanique T0482 tresser (machines à -) T0489 treuils T0490 treuils pour la pêche T0494 tricoter (chariots pour machines à -)
T0495 tricoter (machines à -) T0496 tricoteuses T0497 tricoteuses (coulisseaux de -)
T0502 trier (machines à -), pour l'industrie
T0533 tubes de chaudières [parties de machines]
T0551 turbines autres que pour véhicules terrestres
T0553 turbocompresseurs T0578 tuyaux flexibles (enrouleurs
mécaniques pour -) T0585 tympans [imprimerie] T0587 typographiques (machines -)
50773 B0485 R0126 G0093 L0310 W0167 R0328
P0646
C0528 L0086 H0021 50288 W0354 J0052 J0051 L0069 00305
P0556 M0264 M0265 T0404
T0409
B0221
T0407 P0482
C0801 B0283 B0283 H0231
B0614 W0244 NOO55 C0158 50535 KOO50 K0050 C0158 50535 50637
B0498
T0516
T0517 R0129
T0536 T0545
39
NO (fr,)
ID'ORDRE
T0588 V0006 V0019 V0022 V0024 V0027 V0095
V0103
V0110
V0111 V0116 V0117 V0136 V0203 V0216 V0254
V0256
V0271
V0290 V0313 W0001
Classe 07 (suite)
INDICATION DES PRODUITS
typographiques (presses -) vaisselle (machines à laver la -) vannes [parties de machines] vanneuses vapeur (déshuileurs de -) vapeur (machines à -) véhicules à coussin d'air (moteurs de
-) véhicules terrestres (moteurs autres
que pour -) ventilateurs (courroies de -) pour
moteurs ventilateurs pour moteurs ventouses pour machines à traire vérins [machines] . verre (machines à travailler le -) viande (hache- -) [machines] vide (pompes à -) vitesse (régulateurs de -) de
machines et de moteurs vitesses (boîtes de -) autres que
pour véhicules terrestres voies ferrées (machines pour la
construction des -) volants de machines vulcanisation (appareils de -) wagon (monte- -)
NO (ang!.)
D'ORDRE
T0546 00160 V0012 W0273 50828 50823 A0134
E0123 M0395 F0027
F0031 M0265 J0005 G0149 M0159 V0007 50680
G0090
R0035
M0007 V0151 T0478 W0008
Classification de Nice - 6 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 08 OUTILS ET INSTRUMENTS À MAIN ENTRAÎNÉS MANUELLEMENT; COUTELLERIE, FOURCHETTES ET CUILLERS; ARMES BLANCHES; RASOIRS.
NO (fr.l P'ORDRE
A0003
A0008 A0151 A0152 A0155 A0158 A0176 A0187 A0190 A0207 A0210 A0211
INDICATION DES PRODUITS
abattage des animaux de boucherie (appareils pour l' -)
abraser (i nst rument s à ma in' pour -) affilage (instruments pour l' -) affiloirs affûtage (instruments pour l' -) affûter (pierres à -) agricoles (instruments -) à main aiguilles (enfile- -) aigu i 1 1 es (1 i mes à -) aiguisage (instruments pour l' -) aiguiser (cuirs à -) aiguiser (fusils à -)
A0212 aiguiser (meules à -) à main
À0213 aiguiser (pierres à -) A0215 aiguiseurs (marteaux -) A0302 alênes A0303 alésage (barres d' -) A0305 alésoirs A0306 alésoirs (manchons d' -) A0348 allonges de vilebrequins pour tarauds A0406 amassettes A0502 animaux (appareils et outils pour la
dépouille des -) A0521 animaux de boucherie (appareils pour
l'abattage des -) A0549 annulaires (filières -) A0654 archets de scies A0686 argenterie [coutellerie, fourchettes
et cuillers] A0716 armes blanches A0730 arrache-clous A0732 arracheuses [outils] B0083 baïonnettes B0151 bandes métalliques (tendeurs de -)
[out ils] B0172 barbe (tondeuses pour la coupe de la
-) B0186 barres de havage B0217 bastringues [outils] B0242 battes [instruments à main] B0266 bêches B0276 bédanes B0278 béliers [outils] B0300 besaiguës
B0305 bestiaux (instruments à marquer les -)
B0309 bétail (appareils à étourdir le -) B0312 bétail (tondeuses pour le -) B0314 bêtes (appareils et outils pour la
dépouille des -) B0315 bêtes de boucherie (appareils pour
l'abattage des -) B0349 biche (pieds-de- -) [outils] B0412 billets (instruments pour poinçonner
les -) B0420 bisaiguës
B0425 biseaux B0561 boîtes (ouvre- -) non électriques
B0631 bouchardes
B0633 bOucherie (appareils pour l'abattage des animaux de -)
B0634 boucherie (appareils pour la dépouille des animaux de -)
B0724 bouterolles [outils] B0726 boutoirs [outils] B0838 brucelles B0865 burins C0122 calfater (fers à -) C0160 canifs C0309 casse-nOix non en métaux préCieux C0310 casse-pierres
NO (anel.) D'ORD~RE
50517
A0004 50268 50956 50268 50272 A0119 N0044 N0036 50268 L0121 K0048 50271 G0294 50273 50272 H0039 A0476 Cl035 R0099 R0098 E0189 P0051 50486
50517
A0305 B0571 50450
50387 N0005 D0130 B0201 50940
B0215
Cl041 H0047 M0046 50661 M0371 R0060 H0200 M0370 C0238 L0280 C0242 C0239 50486
50517
N0004 T0220
H0200 M0370 B0314 C0066 T0252 B0761 P0313 50517
50487
R0248 P0117 T0532 G0261 C0245 P0211 N0125 50893
NO (fr.l P'ORDRE
C0422 C0423 C0456 C0518 C0520 C0521 C0530 C0599
C0681
C0693
C0858 C0859 C0861 C0890 C0907 C0920 C0942 C0960 C1325
C1329
C1330
C1333 C1337 C1344 C1346 C1390 C1393 C1405
C1483 C1515 C1516 C1517 C1543 C1544 00004
00006 00039 00042 00064 00096 00098
00175 00287 E0073 E0082
E0092 E0153 E0169 E0249 E0262 E0299 E0345
INDICATION DES PRODUITS
chalumeaux à découper chalumeaux à souder chantourner (scies à -) chasse (couteaux de -) chasse-pointes chasses [outils] châssis de scies à main chaussures (formes pour -) [outils de
cordonniers] cheveux (appareils à main, non
électriques, à friser les -) cheveux (tondeuses pour la coupe des
-) électriques et non électriques cisailles cisailles (lames de -) ciseaux * clefs [outils] cliquets [outils] clous (arrache- -) coffins cognées coupe de la barbe (tondeuses pour la
-) coupe-légumes
coupe-ongles [électriques ou non électriques]
couperets coupe-tUbe [outils] coupoirs coups-de-poing couteaux * coutellerie * couverts [coutellerie, fourchettes et
cuillers] crics à main cueille-fruits cuillers [outils] cuillers * cuirs à aiguiser cuirs à rasoir dalles pour aiguiser les faux
dames [outils de paveurs] découper (chalumeaux à -) découpoirs [outils] demoiselles [outils de paveurs) déplantoirs dépouille des animaux (appareils et
outils pour la -) diamants de vitrier drilles écaillères [couteaux) échardonnettes [échardonnets,
échardonnoirs] échenilloirs écussonnoirs élagueurs émeri (meules en -) emporte-pièce [outils] enfile-aiguilles envies (pinces à -)
E0356 épées E0363 épilation (appareils pour 1'-),
électriques ou non électriques E0365 épi 1er (pinces à -) \ E0370 épissoirs E0386 équerres [outils] E0426 esserets E0438 estampes [outils]
E0439 estampeurs [outils] E0456 étampes [outils]
E0460 étaux E0489 étourdir le bétail (appareils à -) E0510 étuis pour rasoirs
N0 (angl.) D'ORD~RE
Cl042 50609 J0043 H0289 NOOlO F0495 F0431 L0062
H0019
H0015
50289 50286 50145 50664 R0071 N0005 W0213 A0479 B0215
V0051 V0052 N0003
C0523 T0495 Cl036 P0715 K0056 Cl034 T0003
L0178 F0468 L0030 50716 L0121 R0085 50180 W0214 E0013 Cl042 Cl046 E0013 T0477 50486
G0158 00306 50129 T0195
P0690 B0712 T0443 E0102 P0714 N0044 Cl031 Cl032 51057 00068
H0035 M0096 50747 C0149 50775 50776 E0091 50775 50776 V0120 C0242 R0084
40 Classification de Nice - 6 e édition Partie II
LISTE DESPRQDUITS DANS L'ÔIù>RE DES CLASSES
NO (fr.)
!D'ORDRE
E0521 E0547
1'0022 F0025 F0029 F0030 F0033
INDICATION DES PRODUITS
évidolrs extrusion de mastics (pistolets
actionnés manuellement pour l' -) fauchettes fauci lles faux faux (anneaux de -) faux (pierres à -)
F0034 faux (queux à -)
.F0092 fers [outils non électriques] FOlOO fers à friser F010l fers à gaufrer F0102 fers à glacer
F0103 fers à marquer au feu F0104 fers à moulurer F0109 fers à souder non électriques FOll0 fers à tuyauter FOlll fers de guillaumes FOl12 fers de rabots F0188 filières [outils]
F0222 fils métalliques (tendeurs de-) [outils]
F0322 fonte (inst~uments à main pour transporter la -)
F0333 forces [ciseaux] F0334 forets [outils] F0335 forets (porte- -) [outils] F0341 formes pour chaussures [outils de
cordonniers] F0351 fossoirs [outils] F0359 fouloirs [outils] F0362 fourches F0363 fourchettes F0383 fourreaux de sabres F0396 fraises [outils] F0422 friser les cheveux (appareils à main
à -) non électriques F0433 fruits (cueille- -) F0501 fusils à aiguiser
G0013 gaines de rasoirs G0100 gaufrer (fers à -) G0144 gazon (tondeuses à -) [instruments à
main] G0197 glace (piolets à -) G0203 glacer (fers à -)
G0271 gouges G0312 grattoirs [outils] G0317 gravoirs G0322 greffoirs G0350 guillaumes G0351 guillaumes (fers de -) H0007 hache-légumes H0009 haches H0010 hachettes H0012 hache-viande [outils]
H0013 hachoirs [couteaux] H0015 hachottes H0038 harpons H0047 havage (barres de -) H0069 herminettes [outils] H0072 hies H0096 houes [outils] HOl13 hoyaux H0166 huîtres (ouvre- -) I0089 insecticides (pulvérisateurs pour -)
[outi lS] r0090 insecticides (seringues pour projeter
des -) I0091 insecticides (vaporisateurs pour -)
[outils] J0013 jardinage (outils de -) J0045 joints (serre- -) L0064 lames [armes]
NO (aiigU D'OROlh
H0201 G0339
B0539 50386 50181 50179 50180 W0214 50180 W0214 I0158 Cl005 G0205 G0161 P0503 B0631 M0397 50612 C0961 B0425 P0405 00120 50173 50940
F0417
50289 GOl15 00299 L0062
00193 F0498 F0411 TOO04 51056 M0267 H0019
F0468 K0048 50271 R0084 G0205 L0085
I0014 G0161 P0503 G0223 50153 E0126 G0229 ROOOl B0425 V0045 A0479 H0106 M0158 M0274 C0421 H0222 H0094 Cl041 A0092 E0013 W0169 M0138 00138 I0098 I0100 51063
I0098 I0100 G0041 C0494 B0423
41
Classe 08 (suite)
NO (ft,) jo'OltOiU
L0065 L0067
L0070 L0075 L0076 LOl19
L0167
L0168 L0199 L0241 L0242 M0007 M0029 M0082 M0089 MOlll
MOll'2 M0147 M0150
M0156 M0176 MOl77 M0184
M0205 M0206
INDICATION DES PRODUITS
lames [out; 1 s J lames (instruments pour le repassage
des -) lames de cisailles lames de rasoirs lames de sei es [part i es d'out i 1$] lances thermiques [à oxygène]
[outils] légumes (coupe- ~)
légumes (hache- -) leviers 1 imes limes à ongles [électriques] machettes maillets manchons d'alésoirs mandrins [outils] manucure (nécessaires de -)
[électriques] manucures (trousses de -) marquer au feu (fers à -) marquer les bestiaux (instruments à
-) marteaux [outils] masses [maillets) massettes [marteaux] mastics (pistolets actionnés
manuellement pour l'extrusion de -) matoi rs matraques
M0215 mèches [parties d'outils] M0331 meules à aiguiser à main
M0411 M0421 M0449 M0476 M0501 N0032 N0033 N0081
molettes [outilS] monnaie (ramasse- -) mortiers pour le pilage mouchettes [ciseaux] moulurer (fers à -) nécessaires de manucure [électriques] nécessaires de rasage noix (casse- -) non en métaux
précieux
NO (angl.J D'ORDRI
B0421 B0419
50286 R0083. 50113 T0179
V0051 V0052 V0045 L0165 F0131 N0007 M0004 50518 R0098 E0181 M0072
M0071 B0631 C0238 L0280 H0040 50518 M0109 G0339
C0409 B0464. T0485 B0404 G0294 50273 B0613 M0346 M0369 W0233 M0397 M0072 50277 N0125
N0100 numéroter (pinces à =) NOl18 00057 ongles (coupe- -) [électriques ou non N0003
électriques] 00059 ongles (limes à -) 00060 ongles (pinces à -) 00098 oreilles (appareils pour percer les
-) 00143 outils à main actionnés manuellement 00146 ouvre-boîtes nori électriql,Jes
00149 ouvre-huîtres P0128 parasites des plantes (appareils pour
P0236 P0244 P0276 P0299
détruire les -) pêche (harpons pour la -) pédicures (trousses de -) pelles [outi lsl percer les oreilles (appareil~pour
-) P030S perçoirs P0308 perforateurs [outils] P0400 piCS [outils] P0405 pied (rogne- -) P0416 p1eds-de-biche [outils] P0426 p1erres (casse- -) P0428 pierres à affûter P0429 pierres à aiguiser P0432 pierres à faux
P0454 pilons [outils] P0470 pinces P0472 pinces à envies
P0473 pinces à épiler P0475 pinces à numéroter P0476 pinces à ongles P0477 pinces à sucre
N0006 N0008 E0005
H0050 C0066 T0252 00136 P0414
H0095 P0186 50366 E0005
B0540 P0238 P0315 F0036 N0004 50893 50272 50272 50180 W0214 R0057 P0463 Cl031 Cl032 H0035 NOl18 N0008 50981
Classification de Nice - 6 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 08 (suite)
NO (fr.)
P'ORDRE INDICATION DES PRODUITS
P0478 pincettés
P0479 pioches P0480 piolets à glace P0499 pistolets [outils] P0503 pistolets actionnés manuellement pour
l'extrusion de mastics P0539 planes P0545 plantes (appareils pour détruire les
parasites des -) P0649 poil des animaux (tondeuses pour la
coupe du -) P0654 poinçons [outils] P0657 pointeaux [outils] P0659 pointes (chasse- -) P0692 polissoirs d'ongles [électriques ou
non électriques] P0757 porte-forets [outils] P0796 porte-scie P0963 pulvérisateurs pour insecticides
[outils] Q0014 Queux à faux
R0002 rabots R0003 rabots (fers de -) R0015 racloirs R0058 ramasse-monnaie ROO66 râpes [outils] R0073 rasage (nécessaires de -) R0075 rasoir (cuirs à -) R0077 rasoi rs R0078 rasoirs (étuis pour -) R0079 rasoirs (lames de -) R0080 rasoirs électriques R0081 râteaux [outils] R0090 ratissoires R0210 repassage des lames (instruments pour
le -) R0213 repasser (fers à -) non électriques R0219 repoussoirs R0308 ringards [tisonniers] R0309 ripes R0311 rivetiers [outils] R0338 rogne-pied 50009 sabres 50010 sabres (fourreaux de -) 50078 sapes [petites faux] 50081 sarcloirs 50122 scie (porte- -) 50126 scies [outils] 50127 scies (archets de -) 50128 scies (lames de -) [parties d'outils] 50130 scies à main (châssis de -) 50142 sécateurs
50216 sérans [outils] 50219 seringues pour projeter des
insecticides 50222 serpes 50223 serpettes 50228 serre-jOints 50392 souder (appareils à -) non
électriques 50394 souder (fers à -) non électriques 50421 souliers (formes pour -) [outils de
cordonniers] 50448 soutirer (appareils à main à -) 50457 spatules [outils] 50517 sucre (pinces à -) T0059 taillanderie (produits de -) T0121 tarauds [outils] T0122 tarauds (allonges de vilebrequins
pour -) T0124 tarières [outils] T0169 tenailles T0172 tendeurs de fils et bandes
métalliques [outils] T0281 tisonniers T0373 tondeuses [instruments à main]
NO (angl.) D'ORDRE
N0077 P0348 P0312 10014 G0329 G0339
00271 P0414
H0014
P0717 C0285 N0010 F0170
00299 50115 10098 10100 50180 W0214 P0407 P0405 50157 M0346 R0068 50277 R0085 R0087 R0084 R0083 E0065 R0052 50157 B0419
F0267 P0342 F0188 50157 R0247 F0036 50001 51056 H0008 H0194 50115 50117 60571 50113 F0431 P0689 50214 H0002 51063
60354 P0688 C0494 50608 W0183 50612 L0062
00024 50669 50981 EOO24 T0070 E0189
A0457 P0463 5Q940
F0188 50287
42
NO (fr.)
p'ORDRE
T0375
T0377
T0407
T0418 T0443 T0445 T0479 T0511
T0519 T0520 T0523 T0527 T0554 T0556
V0031
VOl18 V0204
INDICATION DES PRODUITS
tondeuses à gazon [instruments à main}
tondeuses pour la coupe des cheveux, électriques et non électriques
tourne-à-gauche
tournevis tranches [outils] tranchets trépans [outils] tronçonner les tuyaux (instruments à
-) trousses de manucures trousses de pédicures truelles tube (coupe- -) [outils] tuyauter (fers à -) tuyaux (instruments à tronçonner les
-) vaporisateurs pour insecticides
[outils] vérins à main viande (hache- -) [outils]
V0223 vilebrequins [outils] V0265 vitrier (diamants de -) V0310 vrilles [outils]
NO (ang!.) D'ORDRE
L0085
H0015
T0056 W0353 50168 P0630 POl18 B0403 T0496
M0071 P0186 T0476 T0495 C0961 T0496
10098 10100 L0178 M0158 M0274 B0650 G0158 G0115
Classification de Nice - 6 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 09 APPAREILS ET INSTRUMENTS SCIENTIfIQUES, NAUTIQUES, GÉODÉSIQUES, ÉLECTRIQUES, PHOTOGRAPHIQUES, CINÉMATOGRAPHIQUES, OPTIQUES, DE PESAGE, DE MESURAGE, DE SIGNALISATION, DE CONTRÔLE (INSPECTION), DE SECOURS (SAUVETAGE) ET D'ENSEIGNEMENT; APPAREILS POUR L'ENREGISTRIH"IENT, LA TRANSMISSION, LA REPRODUCTION DU SON 011. DES IMAGES; SUPPORTS D'ENIU1G!STREMENT MAGNÉTIQUES, DISQUES ACOUSTIQUES; DISiRIlIl1HYRS AUTOMATIQUES ET MÉCANIliMES POUR APPAREILS À PRÉPAIEMENT; CAISSES ENREGISTIUWSES, MACHINES À CALCULER, ÉQl1!~EMENT POUR LE TRAITEMENT DE L'INfORMATION ET LES ORDINATEURS; ElI<TINCTEURS.
NO (fr.> D'ORDRE
A0016 A0018
A0019
A0020
A0021
A0027 A0029
INDICATION DES PRODUITS
accélérateurs de particules accidents (dispositifs de protection
personnelle contre les -) accidents (filets de protection
contre les -) accidents de la cirQulation (disques
réflecteursindivleluels pour la prévention des -)
accidents, ir.radiations et le feu (vêtements de protection contre les -)
accouplements électriques accumulateurs (baçs d' ~)
A0030 accumulateurs (caisses d' -)
A0032 accumulateurs (pèse-acide pour -) A0036 accu mu 1 ateursé 1 ect r.i ques A0037 accumulateurs électriques (apparells
pour la recharge des -) A0038 accumulateurs électriques (grilles
pour -) A0040 accumulateurs électriques (plaques
pour -) A0041 accumulateurs électriques pour
véhicules A0058 acide (pèse- -) A0082 acoustiques (avertisseurs -) A0083 acoustiques (conduits -) A0085 acoustiques (dispositifs de nettoyage
pour disques -) A0086 acoustiques (disques -) A0088 acoustiques (tubes -) A0093 actinomètres )\0100 additionner (machines à -) AO 132' aéromèt r.es A0153 affranchissement (appareils de
contrôle de 1(-) A0174 agrandissements (appareils pour -)
[photographie] A0199 aiguilles de chemins de fer
(appareils électrOdynamiques pour la commande à distance des ~)
A0202 aiguilles de tourne-disques (dispositifs pour changer les -)
A0217 aimants A0218 aimants (bobines d'é1ectro- -) A0221 air (appareils pour l'analyse de1'
-) A0259 alambics pour expéri~~çeS en
laboratoire A0260 alarme (avertisseUfli à sifflet d' -) A0261 alarme (instruments g' -) A0299 alcoomètres A0318 alidades à lunettes A0329 aliments (appareils pour l'analyse
des -) A0347 alliages métalliques (fils en -)
[fusibles] A0350 allumage (batteries d' -) A0358 allumage à distance [mise à feu]
(dispositifs électriques d' -) A0360 allume-cigares pour automobiles A0374 altimètres A0422 amiante (gants en -) pour la
protection contre les accidents A0427 amiante (vêtements en -) pour la
protection contre le feu A0460 ampèremètres A0462 amplificateurs A0463 amplificateurs (tubes - ou lampes d'
-)
NO (angU D'ORDRE
P0129 P0677
N0062
R0132
C0559
C0908 AOO19 80198 AOO18 80196 A0042 A0023 C033~
GQ28S
P04.49
A0024 ~Q195 A0040 A0048 40049 COSI0
P0275 S0672 A0054 A0056 AOI02 F0439
E0129
E0075
ROI08
M0028 E0078 A0124
S087a
WOa2:4 AQ'~$, , AQl82 A0191 11'0~7'3
l''œ46 W0285 80192 ~0027
~~60 A~~20 A~2,2
A0417
A0244 A0255 A0256 A0257
N0 (fr.)
P'ORDRE INDICATION DES PRODUITS
A0464 amplification des sons (appareils pour l' -)
A0470 ampoules thermo-ioniques A0477 analyse (appareils pour 1'-) non à
. usage méd i ca 1 40485 anémomètres 40536 anneaux à calibrer A0547 annihi1ateurs [extincteurs]
A0548 innonci ateurs [é1 ectr i ci té] A0550 anodes 40551 an©des (batteries d' -) 140552 antinnes A0558 antil"ithodes A0565 antiél:ljpufssantes (lunettes -) A0566 lU"ltlél;llo\,lissantes (visières -)
A0586 antiparasites (dispositifs -) [é1 ectr i cité]
A0603 apertom~ÎI'!3s [optique] A0646 arc (~pparli1S de soudure électrique
à 1! ~)
A0650 arc électriQYI (appareils de coupe à l' ~)
A0673 argent (mach1nl§ à compter et trier l' -)
A0695 ar it nmét i ques (ffl~,Çh i nes -) A0711 armes à feu (lunettes de visée pour
-) - "
A0722 armoires de di§trjplJt~on [é1ectricité1
A0728 arpentage (instruments d' ~) A0729 arpenteur (chaînes d' -) A0735 ~rrondisseurs pour la couture A07$O asbeste (vêtements en -) pour la
protection contre le feu A071'l~ ,!itiCenSeurs (di spos it ifs de commande
~our -) A075J:~,~~rateurs de pOUSSière A0769:~,j;lll'jteurs de pou§§i~re (tuyaux d'-) A0780:i$tf':9~O/Tlie (appar.;i J§ et instruments
, POlJr,'..,) A0781 astrop:n@tographie (QQj'~tifs pour l' -, .
A0795 attraction et destryçt~gn des insectes (dispositif, électriques pour 1'-) -
A0798 audions [radio] A0799 audiovisuel (appareils d'enseignement
-) A0814 automates à musique à prépaiement 40815 automatiques (distributeurs -) A0831 autopompes à incendie A0834 avertisseurs (timbres-) électriques A0835 avertisseurs à sifflet d'alarme A0836 avertisseurs acoustiques A0837 avertisseurs automatiques de perte de
pression dans les pneumatiques A0838 avertisseurs contre le vol A0840 avertisseurs d'incendie A0843 aviateurs (combinaisons spéciales de
protection pour -) A0856 azimutaux (instruments -) 80002 bâches de sauvetage 80QQ5 bacs d'accumulateurs
6,OOQ7 bacs de rinçage [photograph i e] 80037 'baguettes de sourciers 80001 ,balances 80'00 !b.a li ses 1 umi neuses 80n~ !ba11ons météorologiques 80129 bande magnétique (enregistreurs à -)
NO (angU D'ORDRE
A0255
T0181 T0164
A027.3 C0050 E0190 F0184 r0055 A0307 A0306 AOI00 A0310 A0325 A0316 A0326 A0329
A0364 E0059
E0058
M0345
C0046 S0398
00190
S1024 S1023 H0161 A0417
E0088 L0175 V0005 V0004 A0446
LOI48
A0455
T0182 A0456
J0060 00192 M0383 A0162 W0224 A0048 P0621
A0.357 FOl77 P0683
A0483 S0026 A0019 80198 W0062 R0281 S0127 80206 M0222 T0058
43 Classification de Nice - 6 e édition Partie Il
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 09 (suite)
NO (fr.> iD'ORDRE
60130
60141
60148 60149
60158 60183 60205 60228 60238 60239 60241 60243 60313 60389 60411
60481 60482 60567 60580 60581 60583 60594 60608 60616 60617
INDICATION DES PRODUITS
bande magnétique (unités à -) [informatique]
bandes de nettoyage de têtes de lecture
bandes [rUbans] magnétiques bandes magnétiques (appareils
démagnétiseurs de -) bandes vidéo baromètres bascules [appareils de pesage] bateaux-pompes à incendie batteries d'allumage batteries d'anodes batteries électriques battes pour incendie bêtatrons bigoudis é1ectrothermiques billets [tickets] (distributeurs de
-) bobines électriques bobines électriques (supports de -) boîtes à clapets [électricité] boîtes de branchement [électricité] boîtes de dérivation [électricité] boîtes de jonction [électricité] boîtiers de haut-parleurs bonnettes [optique] bornes [électricité] bornes routières lumineuses ou
mécaniques
NO !angl. D'ORDRE
M0025
HOl14
M0026 00045
V0121 60119 W0174 F0180 60192 A0306 60194 F0179 60313 H0033 T0218
C0639 H0196 51053 60628 60628 J0062 C0008 L0145 T0155 R0257
60644 bouchons indicateurs de pression pour P0622
60660 60661 60662 60695 60703 60730 60755
valves bouées de repérage bouées de sauvetage bouées de signalisation bourdons électriques boussoles boutons de sonnerie branchement (boîtes de -)
[électricité]
M0090 L0171 50404 60783 C0698 P0731 60628
60757 60833
bras acoustiques pour tourne-disques T0336 brouillard (signaux de -), non F0360
60847 60856 60859
C0022 C0023 C0024
C0065 C0094 C0095
explosifs brume (signaux de -) non explosifs bulle (niveaux à -) bureau (machines de -) à cartes
perforées câbles électriques câbles électriques (gaines pour -) câbles électriques (manchons de
jonction pour -) cadres pour diapositives caisses comptables caisses d'accumulateurs
C0100 caisses enregistreuses C0103 caissons de décompression COl15 calcul (disques à -) C0116 calcul (règles à -) COl18 calculer (machines à -) C0124 calibrer (anneaux à -) C0125 calibres C0139 caméras [appareils
cinématographiques] C0152 canalisations électriques C0193 capacité (mesures de -) C0195 capillaires (tubes -) C0241 carburants (distributeurs de -) pour
stations-service C0281 cartes magnétiques C0282 cartes magnétiques d'identification C0306 casques de protection C0325 cathodes C0336 ceintures de natation C0337 ceintures de sauvetage C0344 cellules photovoltaïques C0400 chaînes d'arpenteur C0410 chaînettes de pince-nez
C0418 chaleur (appareils de contrôle de -)
F0360 50699 P0716
C0019 50291 J0063
F0432 A0017 A0018 60196 CO 199 00029 C0045 50536 C0046 C0050 C0054 C0480
00340 C0093 C0095 F0484
EOl16 10024 P0679 C0232 51044 L0170 P0301 51023 E0201 P0345 H0134
44
NO (fr.) D'ORDRE
C0434 C0435
C0452 C0524 C0539
C0582 C0589
C0645
C0682
C0712 C0720
C0760
C0770
C0781 C0822 C0823
C0824
C0829 C0832 C0833 C0854 C0856
C0872 C0888 C0900
INDICATION DES PRODUITS
chambres noires [photographie] chambres noi res' (1 ampes pour -)
[photographie] changeurs de disques [informatique] châsses de lunettes . chaudières (instruments de contrôle
de -) chaussettes chauffées électriquement chaussures (cireuses pour -)
électriques chemin~ de fer (appareils
électrodynamiques pour la commande à distance des aiguilles de ~) .
cheveux (appareils électrothermiques à onduler les -)
chiens (sifflets pour appeler les -) chimie (appareils et instruments de
-) chromatographie (appareils de -) de
laboratoire chronographes [appareils
enregistreurs de durées] cigares (al l ume- -) pour automobiles Cinématographiques (appareils -) cinématographiques (dispositifs pour
le montage des films -) Cinématographiques (films ~)
impressionnés circuit (coupe- -) circuits imprimés circuits intégrés cireuses à parquet électriques cireuses pour chaussures
[électriques] clapets (boîtes à -) [électricité] claviers d'ordinateur clignotants [signaux lumineux]
C0905 clinomètres
C0911 C0941 C0959 C0982 Cl019 Cl021
cloches de signalisation codes à barres (lecteurs de -) coffrets pour lames de microscopes collecteurs élect~iques combinaisons de plongée combinaisons spéciales de protection
pour aviateurs
NO (angl. ID'ORDRE
00008 00007
JOO59 50674 60495
50585 50344
E0075
H0033
00210 C0363
C0433
C0444
C0460 C0480 E0033
C0481
C0485 P0632 I0123 P0128 50344
51053 C0715 60450 F0259 C0527 50548 50401 60103 C0780 C0657 00201 P0683
Cl024
Cl034
Cl036
Cl037
combustible (pompes autorégulatrices 50228 à -)
commande (dispositifs de -) pour ascenseurs
commande (tableaux de -) [él ect r i cité]
commande à distance d'opérations industrielles (installations électriques pour la -)
E0088 L0175 C0793
E0061
Cl044 Cl045
commutateurs C0693 commutation (appareils électriques de C0692
Cl046 Cl048 Cl049 Cl050 Cl051 Cl052 Cl066 Cl067
-) .
commutatrices compacts (disques -) [audio-vidéo] compacts (disques optiques -) comparateurs compas [instruments de mesure] compas de marine comptables (machines -) compte-fils
Cl069 compte-pas [pOdomètres] Cl070 compte-tours Cl071 compteurs
Cl077 condensateurs èlectriques Cl079 condensateurs optiques Cl088 conducteur (verre revêtu d'un dépôt
Cl090 Cll0l Cll03
-) conducteurs électriques conduites d'électricité conduites d'électricité (matériel
pour -) [fils, câbles]
C0800 C0694 C0695 C0696 C0697 M0087 AOO17 T0200 WOO17 P0187 R0208 C0899 M0224 C0738 C0740 G0137
C0748 E0068 E0069
Classification de Nice - 6 e édition fartie II
LISTE DES plo DUITS DANS L'OI'tDREDES CLASSES
NO, ,,(fr,,) ,
jo'ORDRI INDICATION DES PRODUITS
C 1.108, condu it sacoustiques C1123 conjoncteurs C1124 connecteurs C1125 connexion (boltes de -) CU26 connexion (tabl eaux de -) Ct127 connexions C1152 contact (verres de -) Clt53 contacts électriques C1154 contacts électriques en métaux
précieux C1l65 contrôle (appareils électriques de -) C.1168: contrôle de chaleur (appareils de -) C1169 contrôle de chaudières (instruments
de -) C'170 contrôle de l'affranchissement
(appareils de -) C1171 contrôleurs de vitesse pour véhicules C1176 convertisseurs électriques C1219 cordons de pince-nez
C1244 cornues C1245 cornues (dessous de -) C1254 correcteurs (verres -) [optique] C1277 cosmographie (instruments de -) C1280 costumes de plongée C1321 coulisse (pieds â -) C1324 coupeâl'arc électrique (appareils
de -) C1327 coupe-circuit C1342 coupleurs [informatique] C1343 coupleurs acoustiques C1348 courant (prises de -J C1349 courant (redresseurs de ,..) C1396 couture (arrondisseurs pour la -) C1399 couturières (mètres de -) C1419 couveuses pour la culture bactérienne C1451 crayons électroniques [pour unités
, d'affichage visuel] C1475 creusets
C1540 cuirs (appareils â mesurer l'épaisseur des -)
C1562 cuivre (fils de -) isolés C1575 culture bactérienne (couveuses pour
la -) C1627 cyclotrons 000t8 décharges électriques (tubesâ -)
autres que pour l'éclairage' 00024 déclencheurs [photographie] 00031 décompression (caissons de -) 00055 démagnétiseurs de bandes magnétiques
(appareils -) 00057 démaqu ill a,ge (appare ils pour le -)
électriques 00068, densimètres 00069 densitomètres 00093 dents (protège- -) 00102, dépousSiéreurs électriques 00105 dérivation (boîtes de -)
[él ect l' icité] 00134 dessins animés 00140 dessous de cornues 00150 détecteurs 00151 détecteurs d'objets métalliques â
usage industriel ou militaire 00152 détecteurs de fausse monnaie 00153 détecteurs de fumée 00177 diaphragmes [acoustique] 00178, diaphragmes [photographie], OQ179 di aposit ives
00180
OQ181
00182 00185 00188 00194
diapos1t ives (apparei 1 s de cadrage pour -)
diapositives (appareils de projection de -)
di apos it ives (cadres pour -) diastimètres dicter (machines â -) diffraction (appareils de -)
[microscopie]
NO (angl.) O'bRDRÉ,
A0049 C0486 C07,65 J0062 51052 C0765 C0769 C0772 C0773
R01S7 H0134 60495
F0439
50679 C0800 E0202, P0346 R0205 R0206 C0866 C0882 00201 50530 E0058
C0485 C0902 C0903 50583 Cl007 H0167 00295 10048 E0080
C0968 'C0993 L0102
C0829 10048
Cl067 00149
50375 .00029 00045
M0044
.00047 00048 T0120 00350 60628
A0298 R0206 00079 M0211
C0897 50554 00107 00108 50538 T0413 C0281
50533 T0415 F0432 00180
, 00117 00126
45
Classe 09 (suite)
NO (fr.) jo'ORDRE INDICA nON DES PRODUITS
00205 diSjoncteurs 00207 disques (changeurs de -)
[informatique] 00208 disques (tourne.- -) 00209 disques àcaJcul 00210 disques acoustiques 00212 disques acoustiques (dispositifs de
nettoyage pour -) 00214 disques compacts [audio~vidéo] 00215 disques magnétiques 00216 disques optiques 00217 disquesoptiQUElS compacts 00219 disques réflecteurs individuels pour
la prévention des accidents de la circulation
00220 disquettes souples 00221 dissection (trousses de -)
[microscopie] 00225 distillation (appareils pour la -) â
usage scientifique 00229 distributeurs automatiques 00230 distributeurs de billets [tickets] 00231 distributeurs de carburants pour
stations-service 00239 distribution (armoires
[ é 1 ect ri cité] 00240 distribution (pupitres
[électricité]
de -)
de -)
00241 distribution (tableaux de -) [él ectr i cité]
00245 divertissement (appareils pour le -) conçus pour être utilisés seulement
00254 00255 00257
avec un récepteur de télévision données (supports de -) magnétiques données optiques {supports' de -) dosage (appareils de ~)
00258 doseurs
00298,dynamomètres E0012 eau (indicateurs de niveau d' -) E0087 échelles de sauvetage EOl18 écouteurs téléphoniques E0122 écrans [photographie] E0125 écrans de projection E0126 écrans fluorescents E0127 écrans pour la protection du visage
des ouvriers E0128 écrans radiologiques â usage
industriel E0165 égouttOirs pour travaux
. photographiques
NO (angL D'ORDRE'
C0485 J0059
R0109 C0045 P0275 COS10
C0694 00169 00084 C0695 R0132
F0306 C0192
00184
00192 T0218 F0484
00190
00191
00189
A0259
M0023 00083 00248 .00249 00248 00249 00368 W010l F0183 TOt33 50159 P0663 F0339 W0338
R0020
00262
E0175 'électricité (conduites d' -,) E0068 E0178 électricité (matériel pour conduites E0069
d' -) [filS, câbles] E0181 électriques (batteries -) E0182 électriques (canalisations -) E0183 électriques (indicateurs de pertes -) E0186 électriques (piles -) E018? .él ectr iques (raccordements '-) E0188 électriques (raccords de lignes -) E0190 électriques (relais -) " E0191 é.lectriques (transformateurs -,) E0198 électrodes pour la soudure E0199 électrolyseurs E0200'éléments galvaniques E0252érnetteurs [télécommunication] E0253 émetteurs de signaux électroniques E0273 entaustiquer (machines électriques â
-) â usage domestique E0277 encodeurs magnétiques E0309 enregistrement de temps (appareHs
pour l' -) E0310 enregistrement des distances
(appareils pour l' -) E0311 enregistrement des sons (films pour
l' -)
60194 00340 E0063 80194 COM8 C0763 R0170 T0399 W0185 E0077 G0017 T0412 T0411 W0161
M0024 T0246
00181
50643
E0312 enregistrement du son (appareils pour 50640 l' -)
Classification de Nice - 6 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 09 (suite)
NO (fr.) D'ORDRE
E0313
E0315 E0316 E0317
E0318 E0319 E0323 E0330 E0331 E0352
INDICATION DES PRODUITS
enregistrements sonores (supports d' -)
enregistreurs à bande magnétique enregistreurs de pression enregistreurs kilométriques pour
véhicules enregistreuses (caisses -) enrouleurs [photographie] enseignement (appareils d' -) enseignes lumineuses enseignes mécaniques épaisseur des cuirs (appareils à
mesurer l' -) épaisseur des peaux (appareils à
mesurer l' -)
NO (ang!.) D'ORDRE
50641
T0058 P0623 K0026 M0248 C0199 50713 T0102 50416 M0169 L0102
50489 E0353
E0362 E0379
épi diascopes E0142 épreuves photographiques (appareils à G0160
glacer les -) E0380
E0381 E0389 E0392 E0413
épreuves photographiques (appareils à 00334
E0416
E0417
sécher les -) éprouvettes équilibrage (dispositifs d' -) ergomètres essais de matériaux (instruments et
machines pour -) essence (distributeurs de -) pour
stations-service essence (niveaux d' -)
E0473 étincelles (pare- -) E0501 étuis à lunettes E0509 étuis pour pince-nez
E0511 E0512
E0528
E0529
E0530
E0536 E0538
F0002 F0061 F0066 F0107 F0108 FOl19
F0151
F0183
F0184
F0189 F0190
F0191 F0192 F0194 F0198 F0199 F0200
F0202
F0213 F0214
F0215
F0219 F0224 F0225 F0248 F0250
étuis pour verres de contact étuis spéciaux pour appareils et
instruments photographiques expériences en laboratoire (fourneaux
pour -) expériences en laboratoire (fours
pour -) explorateurs [scanneurs]
[informatique] exposimètres [posemètres] extincteurs
facturer (machines à -) fermentation (appareils de -) ferme-porte électriques fers à repasser électriques fers à souder électriques feu (vêtements pour la protection
contre le -) fibres optiques [fils conducteurs de
rayons. 1 umineux] filets de protection contre les
accidents filets de sauvetage
films (appareils à couper les -) films cinématographiques (dispositifs
pour le montage des -) films [pellicules] impressionnés films pour l'enregistrement des sons fils (serre- -) [électricité] fils à plomb fils à plomb (plombs de -) fils conducteurs de rayons lumineux
[fibres optiques] fils d'identification pour fils
électriques fils électriques fils électriques (fils
d'identification pour -) fils électriques (gaines
d'identification pour -) fils magnétiques fils télégraphiques fils téléphoniques filtres pour la photographie filtres pour masques respiratoires
T0162 B0056 E0147 M0128
G0077 P0259 G0076 P0258 50665 50673 E0200 P0344 C0778 C0189
F0524 00127 F0524 00127 50132
E0188 E0190 F0184 10129 F0077 00227 F0268 50613 G0045
00085
N0062
L0168 50023 F0140 E0033
F0143 50643 W0275 P0475 P0474 00085
10023
W0286 10023
10022
M0027 T0125 T0135 F0159 F0166
46
NO (fr.!
"'ORDRE
F0252
F0268 F0296 F0302 F0372
F0392
F0410 F0411 F0460 F0491 G0002 G0012
G0015 G0018 G0032 G0033 G0035 G0038 G0039 G0054 G0055
G0058
G0067 GOll0 G0143 G0167 G0169
G0184 G0185 G0186 G0204
G0332
H0003
H0033
H0043 H0044 H0054 H0076 H0189 H0199 10006
10007
10025 10044 10046 10047 10048 10049 10050 10051 10055
INDICATION DES PRODUITS NO (angl.l D'ORDRE
filtres pour rayons ultraviolets pour F0168 la photographie
flashes [photographie] flotteurs pour la natation fluorescents (écrans -) fourneaux pour expériences en
laboratoire fours pour expériences en laboratoire
fréquence (appareils à haute -) fréquencemètres fumée (détecteurs de -) fusibles gabarits [instruments de mesure] gaines d'identification pour fils
électriques gaines pour câbles électriques galènes [détecteurs] galvaniques (éléments -) galvaniques (piles -) galvanisation (appareils de -) galvanomètres galvanoplastie (appareils de -) gants de plongée gants de protection contre les rayons
X à usage industriel gants pour la protection contre les
accidents garde-vue gaz (appareils pour l'analyse des -) gazomètres genouillères pour ouvriers géodésiques (appareils et instruments
-) gilets de natation gilets de sauvetage gilets pare-balles glacer les épreuves photographiques
(appareils à -) grilles pour accumulateurs
électriques
F0258 WOll1 F0339 F0524 00127 F0524 00127 H0188 F0445 50554 F0548 J0042 10022
50291 G0006 G0017 G0015 G0019 G0022 E0081 G0173 G0179
G0178
E0213 G0065 G0078 K0042 51022
51045 L0172 B0738 G0160
G0285
habillement pour la protection contre C0560 le feu
harnais de sécurité [autres que pour 50024 sièges de véhicules ou équipement de sport]
haut-parleurs haut-parleurs (boîtiers de -) héliographiques (appareils -) hologrammes hydromètres hygromètres identification (fils d' -) pour fils
électriques identification (gaines d' -) pour
fils électriques imprimantes d'ordinateurs imprimés (circuits -) incendie (autopompes à -) incendie (avertisseurs d' -) incendie (bateaux-pompes à -) incendie (battes pour -) incendie (lances à -) incendie (pompes à -) inclinomètres
L0321 COO08 H0161 H0203 H0311 H0318 10023
10022
10061 indicateurs [électricité] 10064 indicateurs de niveau d'eau 10065 indicateurs de pente
P0636 P0632 M0383 F0177 F0180 F0179 F0187 F0182 C0527 50548 10055 W010l C0527 50548 E0063 P0622
10066 10067
10068 10069 IOQ70 10071 10075 10076
indicateurs de pertes électriques indicateurs. de pression (bouchons -)
pour valves indicateurs de quantités indicateurs de température indicateurs de vide indicateurs de vitesse inducteurs [électricité] induits [électricité]
00001 T0146 V0006 50681 10065 A0379
Classification de Nice - 6e édition Partie II
LISTE DES plODUITS DA~S L'ORDRE DES CLASSES
NO (fr.)
P'ORDRE
r0078
r0085
r0098
rOl04 r0105 rOl06 rOl07 rOl08 rOl18
J0006
J0019 J0025
J0035
J0039
J0050 J0056 J0059 K0002 L0003 L0004 L0017 L0018 L0043 L0073
L0100 L0106
L0108
L0109 LOl16 L0127 L0129 L0130
L0142 L0164 L0165 L0166 L0179 L0192 L0198 L0231 L0234 L0243 L0327 L0331 L0332 L0343 L0349 L0350 L0351 L0352 L0353 L0354 L0355 L0356 L0357 L0358 M0024 M0025 M0027 M0083
M0108
INDICATION DES PRODUITS
information (appareils pour le traitement de l' -)
insectes (dispositifs électriques pour l'attraction et la destruction des -)
inspection (miroirs d' -) pour travaux
intercommunication (appareils d' -) interfaces [informatique] intermédiaires [photographie] interrupteurs inverseurs [électricité] ionisation (appareils d' -) non pour
le traitement de l'air jalons [instruments d'arpentage]
jauges jeton (mécanismes pour appareils
déclenchés par l'introduction d'un -)
jeux (appareils pour -) conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision
jeux automatiques [machines] à prépaiement
jonction (boîtes de -) [électricité] judas optiques pour portes jumelles [optique] kaléidoscopes laboratoire (mobilier spécial de -) laboratoire (plateaux de -) lacto-densimètres lactomètres 1 ait (pèse- -) lames de microscopes (coffrets pour
-) lampes de poche (batteries de -) lampes optiques
lampes pour chambres noires [photographie]
lampes thermo-ioniques lances à incendie lanternes à signaux lanternes magiques lanternes optiques
lasers non à usage médical lecteurs [informatique] lecteurs de codes à barres lecteurs optiques lentilles optiques lettres (pèse- -) levés de plans (instruments pour -) lignes de sondes lignes électriques (raccords de -) limiteurs [électricité] lochs logiciels [programmes enregistrés] longues-vues loupes [optique] lumineux (tubes -) pour la publicité lunetterie (articles de -) lunettes [optique] lunettes (alidades à -) lunettes (châsses [montures] de -) lunettes (étuis à -) lunettes (instruments à -) lunettes (niveaux à -) lunettes (verres de -) lunettes de visée pour armes à feu magnétiques (cartes -) magnétiques (fils -) magnétoscopes manchons de jonction pour câbles
électriques manomètres
M0167 masques de plongée
NO (ang!.) D'ORDRE
00017
A0455
M0298
r0125 r0126 C0161 51055 r0128 r0140
L0163 R0275 G0084 C0898
G0028
A0260 50549 J0062 P0190 B0377 K0002 F0537 L0006 L0021 L0022 L0022 C0780
B0193 00088 00089 00007
T0181 F0187 50402 M0015 00088 00089 L0061 R0090 B0103 00081 00090 L0155 51024 50648 C0763 L0218 L0309 C0722 T0139 M0029 N0047 00087 50676 A0191 50674 50673 E0211 51025 50675 50398 EOl16 M0027 V0122 J0063
M0077 P0620 00197
47
NO (fr.)
P'ORDRE
M0168
M0170
M0171
M0199 M0232 M0240 M0262 M0267
M0268 M0270 M0272 M0273
M0274 M0275 M0300 M0301 M0308 M0309 M0335 M0336
M0343 M0344 M0345 M0347 M0376
M0377 M0380 M0381 M0396 M0402 M0415 M0416 M0417 M0423
M0434 M0435 M0532 N0002
N0012 N0013 N0014 N0015 N0018
N0020 N0025 N0043
N0068 N0069
N0070
N0071 00001 00002 00004 00007 00008 00017 00026 00052 00054
00075 00086 00087 00088 00089 00090
Classe 09 (suite)
INDICATION DES PRODUITS
masques de protection pour les ouvriers
masques respiratoires (filtres pour -)
masques respiratoires [autres que pour la respiration artificielle]
mathématiques (instruments -) mégaphones mémoires pour ordinateurs mercure (niveaux à -) mesurage de la vitesse (appareils
pour le _)0 [photographie] mesure (appareils électriques de -) mesure (instruments de -) mesure de précision (appareils de -) mesure des distances (appareils pour
la -) mesures mesureurs météorologiques (ballons -) météorologiques (instruments -) mètres [instruments de mesure] métronomes micromètres micrométriques (vis -) pour
instruments d'optique microphones microprocesseurs microscopes microtomes minuteries [à l'exception de celles
pour 1 'horlogerie] mire-oeufs miroirs [optique] miroirs d'inspection pour travaux mobilier spécial de laboratoire mbdems moniteurs [matériel] moniteurs [programmes d'ordinateurs] monnaie (détecteurs de fausse -) . montage des films cinématographiques
(dispositifs pour le -) montures [Châsses] de lunettes montures de pince-nez musique (automates à -) à prépatement nage subaquatique (appareils
respiratoires pour la -) natation (ceintures de -) natation (flotteurs pour la -) natation (gilets de -) natation (sangles de -) nautiques (appareils et instruments
-)
NO (angl.l D'ORDRE
P0680
F0166
R0199 R0202 M0131 M0190 C0716 M0205 50682
M0152 M0154 P0593 00180
M0150 M0151 M0222 M0223 R0353 M0230 M0236 M0235
M0242 M0243 M0245 M0246 T0247
E0040 M0294 M0298. F0537. M0318 M0348 M0349 C0897 E0033
50674 P0347 J0060 B0653
51044 WOlll 51045 51044 N0028
navale (appareils de signalisation navigation (instruments pour la -) nettoyage (dispoSitifs de -) pour
-) N0029 N0030 C0510
disques acoustiques niveau d'eau (indicateurs de -) niveaux [instruments pour donner
1 'horizontale] niveaux d'essence
nivellement (instruments de -) objectifs [optique] observation (instruments d' -) obturateurs [photographie] octants oculaires oeufs (mire--) ohmmètres ondemètres onduler les cheveux
électrothermiques optiques (appareils ordinateurs
(appareils à -) et instruments -)
ordinateurs (imprimantes d'-) ordinateurs (mémoires pour -) ordinateurs (périphériques d'-) ordinateurs (programmes d' -)
enregistrés
W010l L0164
G0076 P0258 L0162 00008 00011 50378 00014 E0210 E0040 00019 W0141 H0033
00080 C0723 P0636 C0716 C0718 C0720
Classification de Nice - 6 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 09 (suite)
N0 (fr.)
P'ORDRE
00102
00125 00159
00163 P0048 P0058
P0124
INDICATION DES PRODUITS
oreilles (tampons d'-) pour la plongée
oscillographes oxygène (appareils pour transvaser
-)
NO (angl.l D'ORDRE
E0006
00120 l' 00137
ozoniseurs [ozonisateurs] palmers panneaux de signalisation
mécaniques
00143 M0236
lumineux ou 50405
parafoudres
P0131 paratonnerres
L0200 L0201 L0200 L0201 P0122
·C0642 P0135 P0136
P0139 P0143 P0156 P0160 P0218 P0225
P0284 P0292
P0311 P0312 P0321 P0322
P0323 P0324 P0325 P0326 P0327 P0358 P0362
P0366 P0371 P0372
P0373
P0374
P0376
P0377 P0381 P0382 P0384 P0387
P0390
P0413 P0414 P0450 P0451 P0452 P0456
P0464 P0465
parcomètres [parcmètres] parcs à voitures (portillons à
prépaiement pour -) pare-balles (gilets -) pare-étincelles parquet (cireuses à -) électriques particules (accélérateurs de -) pavillons de haut-parleurs peaux (appareils à mesurer
l'épaisseur des -) pellicules [films] impressionnées pente (indicateurs de -)
périphériques d'ordinateurs périscopes pertes électriques (indicateurs de -) pesage (appareils et instruments de
-) pesage (machines de -) pèse-acide pèse-lait pèse-lettres pèse-sels photocalques (appareils pour -) photocopier (appareils et machines à
-) [y compris les appareils et machines électrostatiques ou thermiques]
photographie (sécheuses pour la -) photographiques (appareils -) photographiques (appareils à glacer
les épreuves -) photographiques (appareils à sécher
les épreuves -) photographiques (égouttOirs pour
travaux -)
60738 50665 P0128 P0129 H0243 50489
F0143 C0527 50548 C0718 P0246 E0063 W0175
W0176 A0040 L0022 L0155 50043 60467 C0834
00336 C0058 G0160
00334
00262
photographiques (étuis spéciaux pour C0189 appareils et instruments -)
photographiques (pieds d'appareils -) photographiques (viseurs -) photogravure (trames pour la -) photomètres phototélégraphie (appareils pour la
-)
50787 V0123 50162 P0297 P0300
physique (appareils et instruments de P0305 -)
pieds à coulisse pieds d'appareils photographiques piles électriques piles galvaniques piles solaires pilotage automatique (dispositifs de
-) pour véhicules pince-nez pince-nez (chaînettes de -)
50530 50787 60194 G0015 50601 50848
P0466 pince-nez (cordons de -)
P0467 pince-nez (étuis pour -)
P0343 E0201 P0345 E0202 P0346 E0200 P0344 P0347 P0384 P0406 P0408 51024 W0004
P0468 P0485 P0538 P0540 P0542 P0569
pince-nez (montures de -) pipettes planchettes [instruments d'a~pentage] planimètres plans (instruments pour levés de -) plaquettes de silicium [pour circuits
intégrés]
48
NO (fr.)
D'ORDRE
P0584 P0598 P0602 P0604 P0606 P0607 P0608 P0609 P0610
P0626
P0639 P0643 P0663 P0679 P0680
P0691 P0714 P0717 P0777
P0783 P0801 P0803
P0805 P0808 P0809 P0810 P0868 P0878
P0893
P0896 P0897 P0905 P0906 P0908
P0910 P0911
P0913 P0914 P0923 P0925
P0926
P0928
P0929
P0931
P0932
P0935 P0954 P0966
P0979 P0983 R0004 R0006 R0017 R0018 ROO25 R0026 R0032
R0033
R0037
INDICATION DES PRODUITS
plateaux de laboratoire plomb (fils à -) plombs de fils à plomb plombs de sondes plongée (combinaisons de -) plongée (costumes de -) plongée (gants de -) plongée (masques de -) plongée (tampons d'oreilles pour la
-) pneumatiques (avertisseurs
automatiques de perte de pression dans les -)
pOdomètres [compte-pas] poids poires électriques [interrupteurs] polarimètres polir (appareils et machines
électriques à -) à usage domestique pOlir les sols (machines à -) pompes à incendie pompes autorégUlatrices à combustible portes (dispositifs électriques pour
l'ouverture des -)
NO (angl.l D'ORDRE
L0006 P0475 P0474 50647 00201 00201 G0173 00197 E0006
P0621
P0187 WOl77 51055 P0491 P0499
F0299 F0182 50228 00236
portes (judas optiques pour -) P0190 50672
pour parcs à C0642 porte-VOiX portillons à prépaiement
voitures posemètres postes de T.5.F. postes radiotélégraphiques postes radiotéléphoniques poussière (aspirateurs de -) prépaiement (mécanismes pour
appareils à -) pression (bouchons indicateurs de -)
pour valves pression (enregistreurs de -) pression (mesureurs de -) prises de courant prismes [optique] processeurs [unités centrales de
traitement] programmes d'ordinateurs enregistrés programmes du système d'exploitation
enregistrés [pour ordinateurs] projection (appareils de -) projection (écrans de -) protection (casques de -) protection (filets de -) contre les
accidents protection (masques de -) pour les
ouvriers protection (vêtements de -) contre
les accidents, irradiations et le feu
protection contre la rouille (dispositifs cathodiques pour la -)
protection du visage des ouvriers (écrans pour la -)
protection personnelle (dispositifs de -) contre les accidents
protège-dents puces [circuits intégrés] pupitres de distribution
[él ect r icité] pylônes de T.5.F. pyromètres raccordements électriques raccords de lignes électriques radars radeaux de sauvetage radio (appareils de -) radio (appareils de -) pour véhicules radiographies, autres qu'à usage
médical radiologie (appareils de -) à usage
industriel radiologiques (écrans -), à usage
industriel
E0188 R0022 R0024 R0025 V0005 C0640
P0622
P0623 P0624 50583 P0654 P0658
C0720 C0717
P0662 P0663 P0679 N0062
P0680
C0559
C0233
W0338
P0677
T0120 C0406 00191
M0120 P0740 C0908 C0763 R0008 L0173 R0022 V0069 X0005
R0017
R0020
Classification de Nice - 6 e édition Partie II
LISTE DES PRODUtrs DANS L'OIDRE DES CLASSES
NO (fr.! iD'ORDRE
R0038 R0039 ROQ69 R0104
R0106
ROll0
ROl12
R0122 R0126
R0151 R0152
INDICATION DES PRODUITS
radiotélégraphiques (postes -) radiotéléphoniques (postes -) rapporteurs [instruments de mesure] rayons Roentgen (tubes à -) non à
usage médical rayons ultraviolets (filtres pour -)
pour la photographié rayons X (appareils et installations
pour la production de -) non à usage médical
rayons X (dispositifs de protection contre les -) non à usage médical
récepteurs [audio, vidéo] recharge des accumulateurs
électriques (appareils pour la -) redresseurs de courant réducteurs [électricité]
R0156 réfracteurs R0157 réfractomètres R0168 règles [instruments de mesure] R0169 règles à calcul R0171 réglets [règles à coulisse] R0179 régulateurs [variateurs] de lumière R0183 régulateurs de vitesse de
tourne-disques
NO (ans!" D',9RDR,
R0024 R0025 P0687 Xooll
F0168
X0009
P0676
R0104 C0335
Cl007 C0258 ROl13 R0136 R0135 R0350 50536 C0150 L0187 50683
R0184 régulateurs de voltage pour R0186 relais électriques
véhicules V0147
R0212 repasser (fers à -) électriques R0227 reproduction du son (appareils pour
la -) . R0249 résistances électriques R0251 respirateurs pour le filtrage de
l'air R0252 respiration (appareils pour la -) à
l'exception de ceux pour la respiration artificielle
respiratoires (filtres pour masques -)
R0254
R0255
R0284 R0304 R0331
R0333
R0334
respiratoires (masques -) autres que pour la respiration artificielle
rhéostats rinçage (bacs de -) [photographie] Roentgen (appareils -) non à usage
médical Roent gen (d i spos it if s de prot ect ion
contre les rayons -) non à usage médical
Roentgen (films -) impressionnés
R0337 Roentgen (tubes à rayons -) non à usage médical
R0339 romaines [balances]
R0347 R0375
R0398
R0416 50011 50072 50079
50084 50097 50111
50112 50113 50123
50134 50145
50148 50151 50156
ronfleurs rouille (dispositifs cathodiques pour
la protection contre la -) routiéres (bornes -) lumineuses ou
mécaniques rubans magnétiques saccharimètres sangles de natation saphirs de tourne-disques
satellites à usage scientifique sauvetage (dispositifs de -) scanneurs [explorateurs]
[informatique] scaphandres scaphandriers (appareils pour -) scientifiques (membranes pour
appareils -) scolaires (appareils -) sécher les épreuves photographiques
(appareils à -) sécheuses pour la photographie secours (dispositifs de -) sécurité (harnais de -) [autres que
pour sièges de véhicules ou équipement de sport]
R0170 F0268 50644
R0198 R0201
60654
F0166
R0199 R0202 R0211 W0062 R0284
P0676
R0285 X0002 XOOll
60054 50847 60782 C0233
R0257
M0026 50003 51044 N0041 50969 50095 L0169 50132
00201 00196 00110
T0102 00334
00336 L0169 50024
49
Classe 09 (suHe)
Nil (fr.) !D'ORDRE
INPICATION DES PRODUITS
50176. self (bob1l'1es de -) 50186 sels (oése- =) 50209 semi-col'IcucteUF§ 50227 serre-filS [él@etricité] 50235 serrures électriqyes 50267 sextants 50270 shampouineuses [~lectriques] pour
tapis et moquettes 50284 sifflets de signalisation 50285 s1fflets pour apPél~r les chiens 50286 signalisation (bouée§ de -) 50288 signalisation (trianlilles de -) pour
véhicules en panne 50289 signalisation lumineuSè ou mécanique 50292 signaux (appareils électrodynamiques
pou rIa comma l'Ide. à di li tance des -) 50294 signaux de brouillard "on explosifs 50296 signaux de brume non ex~losifs . 50297 signaux électroniqueS (~metteurs de
-) 50311 simulateurs pour la conduite ou le
contrôle de véhicules 50314 sirènes 50359 son (appareils pour la transmission
du -) . 50361 sonars 50362 sondage (appareils ét machines de -) 50364 sondes (lignes de -) 50365 sondes (plombs de -) 50367 sondes à usage scientifique 50369 sonnerie (boutons de -) 50370 sonneries [appareils avertisseurs] 50373 sonnettes de portes, électriques 50374 sonomètres 50391 souder (appareils à -) électriques
50393 50399
souder (fers à -) électriques souder des emballages en matières
plastiques (appareils électriques pour -) .
50400 soudeurs (masques de -) 50401 soudure (électrodes pour la -) 50404 soudure électrique (appareils de -) 50433 sourciers (baguettes de -) 50439 souris [informatique] 50458 spectrographes 50459 spectroscopes 50461 sphéromètres 50491 stéréoscopes 50492 st éréoscop i ques (appare ils"::) . 50512 subaquatique (appareils respiratoires
pour la nage -) . 50536 sulfitomètres 50546 supports de données magnétiques· 50547 supports de données optiques 50558 sûreté du trafic ferroviaire
(appareils pour la -) 50563 surveillance (appareils électriques
de -) 50564 survolteurs TooOl T.5.F. (postes de -) T0002 T.5.F. (pylônes de ~) T0027 tableaux de commande [électricité] T0028 tableaux de connexion . T0029 tableaux de distributiOn
[él ect r i cité] T0046 tables traçantes [traceurs digitaux] T0054 tachomètres T0055 tachymètres TOO84 tampons d'oreilles pour la plongée TOl18 taraudage (jauges de -) T0136 taximètres T0144 télécopieurs T0146 télégraphes [appareilS] T0147 télégraphiques (fils-) T0150 téléguidage (appareils de -) T0151 télémètres
T0153 téléphonie sans fil (pylônes de -) T0154 téléphoniques (appareils -)
NO (angl.) D'ORDRE
C0419 S0043 S0232 W0275 L0305 S0259 C0152
S0408 00210 S0404 V0059
S0411 E0076
F0360 F0360 T0411
S0459
S0464 S0645
S0627 S0646 S0648 S0647 P0656 P0731 60266 E0060 S0639 S0607 .W0182 S0613 S0195
S0606 W0185 E0067 R0281 M04l2 S0677 S0678 S0684 S0857 S0858 60653
S0989 M0023 00083 R0048
M0347
60;97 R0022 M0120 C0793 S1052 001à9
00132 T0028 T0028 E0006 S0172 T0090 F0016 T0126 T0125 R0175 R0062 T0127 MQ120 T0128
Classification de Nice - 6 e édition Partie II
LISTE DES .PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 09 (suite)
NO (fr.)
"'ORDRE
T0156 T0157 T0158 T0159 T0160 T0161 T0162
T0164 T0165
T0167 T0168
T0232 T0238
T0240 T0242 T0243 T0261 T0263 T0395 T0409 T0410
T0411
T0412
T0413
T0419
T0422 T0429 T0431
T0438
T0439
T0441 T0447 T0449 T0450 T0470 T0480
T0492
T05l8 T0526 T0528
T0530 T0531
T0532 T0538 T0540 T0564 UOO02
U0006
UOOO7
UOO18 V0002 V0003 V0034 V0036 V0060
V0067
V0085
INDICATION DES PRODUITS
téléphoniques (écouteurs -) téléphoniques (fils -) téléphoniques (transmetteurs -) télé-prompteurs télérupteurs télescopes téléscripteurs
télévision (appareils de -) télévision (mécanismes à prépaiement
pour appareils de -) température (indicateurs de -) temps (appareils pour
l'enregistrement de -) théodolites thermo-ioniques (ampoules et lampes
-) thermomètres, non à usage médical thermostats thermostats pour véhicules timbres avertisseurs électriques timbres-poste (compteurs de -) totalisateurs tourne-disques tourne-disques (bras acoustiques pour
-) tourne-disques (dispositifs pour
changer les aiguilles de -) tourne-disques (régulateurs de
vitesse de -) tourne-disques (saphirs de -)
tourniquets [portillons tournants] automatiques
tours (compte- -) traceurs digitaux [tables traçantes] trafic ferroviaire (appareils pour la
sûreté du -) traitement de l'information
(appareils pour le -) traitement du texte (appareils pour
le -) trames pour la photogravure transformateurs transistors [électronique] transmetteurs [télécommunication] trébuchets [balances] trépieds pour appareils
photographiques triangles de signalisation pour
véhicules en panne trousses de dissection [microscopie] trusquins tubes à décharges électriques autres
que pour l'éclairage tubes acoustiques tubes amplificateurs ou lampes
d'amplificateurs tubes capillaires tubes lumineux pour la publicité tubes vacuum [T.5,F.] tuyaux d'aspirateurs de poussière ultraviolets (filtres pour rayons -)
pour la photographie unités à bande magnétique
[informatique] unités centrales de traitement
[processeurs] uromètres vacuomètres vacuum (tubes -) [T.S.F.] variateurs [régulateurs] de lumière variomètres véhicules (contrôleurs de vitesse
pour -) véhicules (enregistreurs
kilométriques pour -) véhicules (régulateurs de voltage
pour -.)
NO (angl.J D'ORDRE
T0133 T0135 T0134 T0137 T0138 T0139 T0136 T0141 T0142 C0643
T0146 T0246
T0176 T0181
T0185 T0186 T0187 A0162 P0531 T0367 R0109 T0336
R0108
50683
N0041 50969 T0527
R0208 00132 R0048
00017
W0336
50162 T0399 T0401 T0410 P0592 T0462
V0059
C0192 M0092 00149
50672 A0256 A0257 C0095 N0047 V0008 VOOO4 F0168
MOO25
P0658
U0041 VOOO6 VOO08 L0187 V0033 50679
K0026 M0248 V0147
50
NO (fr,) D'ORDRE
V0098
V0122 V0152 V0156 V015a V0161 V0162 V0163 V0168 V0195
V0197
V0215 V0217 V0239
V0244 V0246
V0247 V0249
V0251
V0252
V0253 V0255
V0281 V0282
V0302
V0303 V0304 V0311
INDICATION DES PRODUITS
véhicules en panné '(triangles de signalisation pour -)
verniers verre optique verre revêtu d'un dépôt conducteur verrerie graduée verres correcteurs [optique] verres de contact verres de contact (étuis pour -) verres de lunettes vêtements de protection contre les
accidents, irradiations et le feu vêtements pour la protection contre
le feu . vide (indicateurs de -) vidéo (bandes -) vis micrométriques pour instruments
d'optique viscosimètres visée (lunettes de -) pour armes i
feu viseurs photographiques visières antiéblouissantes
vitesse (appareils pour le mesurage de la -) [photographie]
vitesse (contrôleurs de -) pour véhicules .
vitesse (indicateurs de -) vitesse (régulateurs de -) de
tourne-disques vol (avertisseurs contre le -) vol (installations électriques pour
préserver du - ) voltage (rég~lateurs de -) pour
véhicules voltmètres voter (machines à -) vue (garde- -)
NO (angl.J D'ORDRE
V0059
V0108 00086 G0137 M0153 C0866 C0769 C0778 50675 C0559
G0045
V0006 V012l M0235
V0138 50398
V0123 A0316 A0326 50682
50679
50681 50683
A0357 T0175
V0147
V0148 V0149 E0213
Classification de Nice - 6 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS 1:0RDlŒ DES CLASSES
Classe 10 APPAREILS ET INSTRUMENTS CHIRURGICAUX, MÉDICAUX, DENTAIRES ET VÉTÉRINAIRES, MEMBRES, YEUX .ErDENTS ARTIFICIELS; ARTICLES (jRT~OPÉDIQUES; MATÉR.IEL DE sutURE.
NO (fr.)
ID:ORDRf INDICATION DES PRODUITS
AOO04 abdominales (ceintures -) A0005 abdominaux (corsets -) AOQ24 accouchement (matelas pour 1.' -) A0081 acoustiques (appareils -) pour
personnes dures d'oreille A0084 acoustiques (cornets -) A0136 aérosols (appareils destinés à la
projection d'-) à usage médical AQ168 agrafes chirurgicales A0197 aiguilles à usage médical A0226 air (coussins à -) à usage médical
NO (angI.) D'ORDRI
AOOOl A0002 C0384 H0123
E0004 A0108
C0529 N0040 A0135 A0141 A0143
, AQ233 air (matelas à -) à usage médical A0235 air (oreillers à -) à usage médical A0246 air chaud ,(appareils thérapeutiques
-) à H0268
A0247 air chaud (vibrateurs à -) à usage médica.l
A0257 alaises A0304 alèses A0340 allaitement (appareils pour 1 '-) A0469 ampoules radiogènes à usage médical A0476 analyse {appareils pour 1'-) à usage
médical A0478 analyse du sang (appareils pour l' -) A0486 anesthésie (appareilsd'-) A0488 anesthésiques (masques -) A0543 anneaux pour calmer ou faciliter la
dentit ion A0587 antiphones A0754 articulations (bandages orthopédiques
pour 1 es -) A0792 attelles [chirurgie].
. BO 125 bandages é 1 ast i qiJes BO 12.6 bandages hern i aires
B0127
B0143 B0200 80201 B0215 B0216
bandages orthopédiques pour .les articulations
bandes galvaniques à usage médical bas élastiques [chirurgie] bas pour les varices bassins à usage médical bassins hygiéniques
B0264 bébés (couveuses pour -) B0292 béqu 111 es (embout s de -) pour
infirmes B0294 béquilles pour infirmes
H0269
00279 00279 N0123 R0029 T0163'
80456 A0263 A0264 T0122
A0338 B0086 51009 50705 80078 H0185 T0490 B0086 51009 G0016 E0051 50889 80143 B0235 H0316 10047 T0265
C0978 60302 bestiaux (appareils obstétricaux pour C0234
-) B0338 biberons 80341 biberons (fermetures de -) 80342 biberons (tétines de -) B0431 bistouris. 60489 bocks à injections B0626 bottes à usage médical 80645 bouchons pour les oreilles B0668 bougies [chirurgie] B0753, brancards pour ma l ades B0754 brancards roulants B0764 brayers [bandages herniaires]
C0138
C0144 C0181 C0323 ,C0324 C0332
C0339 C0340 C0341 C0444 COS38 C0607
C0618
cambrures de chaussures (ressorts pour -)
camisoles de force canules catgut cathéters cavités du corps (appareils à rincer
les -) ceintures médicales ceintures médicales électriques ceintures orthopédiques champs opératoi res [dr.aps stér il es] châtrer (tenailles à -) chaussures (ressorts pour cambrures
de -) chaussures orthopédiques
F0060 F0059 FOOS8 K0058 51061 B0536 E0003 B0565 A0241 50942 H0185 T0490 A0374
50912 C00.85 C0229 C0231 80490
B0285 B0289 B0282 50860 C0224 A0374
F0400 50356
51
NO (fr.)
ID'ORDRE INDICATION DES PRODUITS
C0136 chirurgicales (agrafes -) C0737 chirurgicales (éponges -) C0738 chirurgicaux (appareils et
instruments -) C0740 chirurgiens (fils de -) C0741 chirurgiens (miroirs pour -) C0742 chirurgiens (trousses de -) C0864 ciseaux pour la chirurgie C0870 civières Cl061 compresses thermoélectriques
[chirurgie] . Cl062 compresseurs [chirurgie] Cl068 compte-gouttes à usage médical Cl160 contraceptifs non chimiques C1234 cornets acoustiques C1247 corporels (appareils médicaux pour
exercices -)
NO (angU D'ORDRI
C0529 50710 51017
T0197 M0299 10105 50146 .A0241 T0183
C0713 00320 C0789 E0004 P0303
C1249 corps (appareils à rincer les cavités B0490 du -)
C1262 cors (coupe- -) C1270 corsets abdominaux C1328 coupe-cors
C0855 A0002 C0855
C1378 coussinets pour empêcher la formation P0022 d'escarres
C1380 coussins à air ê usage médical C1382 coussins à usage médital . C1383 coussins chauffés électriquement ê
usage méd i ca 1 .. . C1391 couteaux de chirurgie C1394 coutellerie chirurgicale C1407 couvertures chauffantes. à usage
médical C1417 couveuses médicales C1418 couveuses pour bébés C1424 crachoirs C1484 crin (gants de -) pour massages C1518 cuillers pour médicaments C1588 cure-langue . C1589 cure-oreilles 00070 dentaire (soie -) 00073 dentaires (appareils -) électriques 00074 dentaires (appareils et instrumerts
-) 00079 dentaires (pivots -) 00084 dentiers 00086 dentistes (fauteuils de-) 00087 dentistes (mirOirs pour -) 00088 dentition (anneaux pour calmer ou
faci 1 iter la -)
A0135 Cl030 H0146
K0058 C1033 B0427
10050 10047 50704 H0250 50717 T0339 E0002 F0307 00052 00051
P0356 00060 00058 M0297 T0122
00094 dents artificielles A0409 00250 doigtiers à usage médical F0169 00278 drains à usage médical 00261 00284 draps pour incontinents 10044 E0019 eau (pOChes à -)à usage médical W0088 E0106' écl isses [attelles] 50705 E0120 écouvillons pour nettoyer 'les cavités' B0697
du corps ' , E0129 écrans radiologiques à usage médical E0194 électrocardIographes' . E0196 électrodes à usage médical E0239 embout s de béqu i 1 1 es pOUr i nf i rmes. E0373 éponges chi rurgicales . . E0401 escarres (coussinets pour empêcher la
formation d'-) .
. R0021 E0072 E0074 T0265 50110 PQ022
E0443 esthét i ques (appareil s pour massages E0159 -)
E0525 exercices corporels (appareils médicaux pour -)
F0027 fauteuils à usage médical ou dentaire F0068 fermetures de biberons F0205 fils de chfrurgiens F0251 fil tres pour rayons .ul traviolets à
usage médical F0262 flacons compte-gouttes à usage
médical F0331 force (camisoles de -)
.F0332 forceps F0397 fraises à usage dentaire
P0303
A0381 F0059 T0197 F01,67
00319
50912 F0406 80758
Classification de Nice - 6 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 10 (suite)
N0 (fr.) D'ORDRE
INDICATION DES PRODUITS
F0468 fumigations (appareils pour -) à usage médical
GOOll gaines à usage médical G0030 galvaniques (appareils thérapeutiques
-) G0031 galvaniques (bandes -) à usage
médical G0048 gants à usage médical G0059 gants pour massages G0092 gastroscopes G0165 genoUillères orthopédiques G0198 glace (sacs à -) à usage médical G0337 grossesse (ceintures de -) H0057 hématimètres H0070 herniaires (bandages -)
H0192 hydrostatiques (lits -) à usage médical
H0196 hygiéniques (bassins -)
H0201 hypodermiques (seringues -) H0202 hypogastriques (ceintures -) H0203 hypogastriques (pelotes -) 10054 inciseurs à usage chirurgical 10058 incontinents (draps pour -) 10081 inhalateurs 10082 injecteurs à usage médical 10084 injections (bocks à -) 10096 insomnie (oreillers contre l' -) 10103 insufflateurs 10123 irrigateurs à usage médical L0047 lait (tire- -) L0096 lampes à usage médical L0120 lancettes
L0125 langue (cure- -) L0141 lasers à usage médical L0180 lentilles [prothèses intra-oculaires]
pour implantation chirurgicale L0317 lits construits spéCialement pour les
soins médicaux L0320 lits hydrostatiques à usage médical M0013 mâchoires art ificiell es M0054 mallettes spéciales pour instruments
médicaux M0163 masques anesthésiques M0172 massage (appareils de -) M0173 massages (gants pour -) M0174 massages esthétiques (appareils pour
-) M0193 matelas à air à usage médical M0195 matelas pour l'accouchement M0223 médecins (trousses .de -) M0225 médicaments (cuillers pour -) M0226 médicaments (réCipients pour
l'application de -) M0230 médicaux (appareils et instruments -) M0231 médicaux (mallettes spéciales pour
instruments -) M0239 membres artificiels M0271 mesure de la tension artérielle
(appareils pour la -) M0383 miroirs pour chirurgiens M0384 miroirs pour dentistes M0395 mobilier spécial à usage médical 00003 obstétricaux (appareils -) 00049 ombilicales (ceintures -) 00068 opération (tables d' -) 00069 ophtalmomètres 00070 ophtalmoscopes 00095 oreillers à air à usage médical 00097 oreillers contre l'insomnie 00099 oreilles (bouchons [tampons] pour les
-) 00101 oreilles (cure- -) 00119 orthopédiques (articles -)
00132 ouïe (appareils pour la protection de l' -)
P0222 peau artificielle à usage chirurgical
NO (angl.l D'ORDRE
F0501
C0873 GOO18
GOO16
GOl77 G0176 G0079 K0039 IOO02 M0130 H0165 H0185 T0490 60241
60235 H0316 H032l H0322 AOO03 K0058 10044 10074 10076 51061 50631 10107 E0118 60651 L0049 F0280 L0051 T0339 L0060 L0149
60245
60241 A0401 C0190
A0264 M0111 G0176 E0159
A0141 C0384 C0191 50717 R0106
M0173 C0190
A0402 50686
M0299 M0297 F0538 00012 U0004 00073 00074 00079 A0143 50631 EOO03
EOO02 00112 00116 H0124
A0406
52
NO (fr.i p'ORDRE
P0288 P0328 P0389 P0415 P0457 P05l0 P0715 P0881 P0942 P0943 P0948
P0960
Q0006 R0029
R0031 R0034
R0036
R0040 R0103
R0105
R0107
R0109
ROll1
R0121 R0143
R0250
R0253
R0262 R0306
R0330
R0332
R0336
50025 50067 50109 50131 50166 50205 50217 50341 50366 50424
50426
50462 50463 50467 50497 50515
50554
50569 50570 50571 T0036 T0091 T0170 T0180
INDICATION DES PRODUITS
pelotes hypogastr.iques pessaires physiothérapie (appareils pour la -) pieds plats (supports pour -) pilulaires pivots dentaires pompes à usage médical préservatifs prothèses prothèses capillaires prothèses intra-oculaires [lentilles]
pour implahtations chirurgicales pulvérisateurs à usage médical
quartz (lampes à -) à usage médical radiogènes (ampoules -) à usage
médical radiographies à usage médical radiologie (appareils de -) à usage
médical radiologiques (écrans -) à usage
médical radiothérapie (appareils pour la -) rayons Roentgen (tubes à -) à usage
médical rayons ultraviolets (filtres pour -)
à usage médical rayons ultraviolets (lampes à -) à
usage médical rayons X (appareils et installations
pour la production de -) à usage médical
rayons X (dispositifs de protection contre les -) à usage médical
réanimation (appareils de -) récipients pour l'application de
médicaments respirateurs pour la respiration
artificielle respiration artificielle (appareils
pour la -) ressorts pour cambrures de chaussures rincer les cavités du corps
(apparells à -) Roentgen (appareils -) à usage
médical Roentgen (dispositifs de protection
contre les rayons -) à usage médical
Roentgen (tubes à rayons -) à usage médical
sacs à glace à usage médical sang (appareils pour l'analyse du -) scalpels scies à usage chirurgical seins artificiels semelles orthopédiques seringues à usage médical soie dentaire sondes à usage médical souliers (ressorts pour cambrures de
-) souliers orthopédiques
sphygmomanomètres sphygmotensiomètres spiromètres [appareils médicaux] stéthoscopes sucettes [tétines]
surdité (appareils pour le traitement de la -)
suspensoirs [bandages] sutures (aiguilles pour -) sutures (matériel pour -) tables d'opération tampons pour les oreilles tenailles à châtrer tension artérielle (appareils pour la
mesure de la -)
NO (angl.l .D'ORDRE
A0003 P0251 P0306 51011 60060 P0356 P0713 C0745 A0402 H0030 L0149
50726 V0030 QOo03 R0029
X0004 R0018
R0021
R0026 X0010
F0167
UOOOl
X0006
P0675
R0204 R0106
R0200
A0405
A0374 60490
R0283
P0675
X0010
10002 60456 50130 50119 A0394 50620 51062 F0307 P0655 A0374
F0400 50356 50686 50686 50703 50865 60006 00344 00021
51031 51033 51032 00073 E0003 C0224 50686
Classification de Nice - 6e édition Partie II
LISTE DESPROOUtTS DANS L'ORDRE DÉS CLASSES
NO (fr.)
!D'ORDRE INDICA nON DES PRODUITS
NO (ang!.) D'ORDRE
T0207 tétines [sucettes] B0006 00344 F0058 GOO18
T0208 T0234
T0239 T0273 T0508 T05l7
UOOOl
U0003
UOOll U0012 U0013 U0017
U0025 V0004 VOO29
VOO35 VOl15 V0198
V02l2
V02l3 V02l4 Y0004
tétines de biberons thérapeutiques galvaniques (appareils
'-) thermomètres à usage médical tire-lait trocarts trousses de chirurgiens ou de
médecins . ultraviolets (filtres pour rayons -)
à usage médical ultraviolets (lampes à rayons -) à
usage médical urétrales (seringues -) urétrales (sondes -) urinaux
T0184 B0651 T0465 C019l
F0167
UOOOl
U0038 U0037 UOO40
urologiques (appareils et instruments U0044 -)
utérines (seringues -) vaginales (seringues -) vaporisateurs à usage médical
varices (bas pour les -) ventouses médicales vétérinaires (appareils et
instruments -) vibrateurs à air chaud à usage
médical vibratoires (appareils -) pour lits vibromasseurs yeux artificiels
U0046 V0009 50726 V0030 50889 C0994 VOl14
H026~
B0236 VOl16 A0396
NO (fr.)
P'ORDRE
53
Classe 10 (sui le)
INDICA nON DES PRODUITS NO (ang!.) D'ORDRE
Classification de Nice - 6 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES, CLASSES
Classe Il APPAREILS D'ÉCLAIRAGE, DE CHAUFFAGE, DE PRODUCTION DE VAPEUR, DE CUISSON, DE RÉFRIGÉRATION, DE SÉCHAGE, DE VENTILATION, DE DISTRIBUTION D'EAU ET INSTALLATIONS SANITAIRES.
NO (fr.) P'ORDRE
AOOOl AOoo2 Aoo13
A0034 A0035 A0052 A0053 A0054 A0055 AOl18
A0125 A0126
A0127
AOl43 A0219
A0220
A0222
A0228
A0229
A0230
A0231
A0232 A0241 A0242 A0243 A0244 A0245 A0258 A0283 A0285 A0325
A0359 A0362 A0368 A0369 A0465 A0466
A0467 A0557
A0568
A0574
A0606 A0639
A0647 A0648 A0697
A0723 A0772
A0784
A0808 A0811 A08l8
A0824
INDICATION DES PRODUITS
abat-jour abat-jour (porte- -) abreuvage (installations automatiques
d' -) accumulateurs de chaleur accumulateurs de vapeur acétyléne (becs à -) acétyléne (brûleurs à -) acétylène (générateurs d' -) acétylène (phares à -) adoucissement de l'eau (appareils et
installations pour l' -) aération (hottes d'-) aération (hottes d'-) pour
laboratoires aériens (installations d'éclairage
pour véhicules -) aérothermes air (appareils d"ionisation pour le
traitement de l' -) air (appareils et machines pour la
purification de l' -)
NO (angl.l D'ORDRE
L0040 L0050 W0121
H0128 50820 Aoo34 A0034 A0037 A0036 W0107
V0100 V010l
L0198
H0267 10139
A0149
air (appareils pour la désodorisation A0137 de l' -)
air (dispositifs pour le refroidissement de l' -)
air (filtres à -) pour la cl imatisation
A0131
F0163
air (installations de conditionnement A0129 d'-)
air (installations de conditionnement A0127 d'-) pour véhicules
air (installations de filtrage d' -) air (réchauffeurs d' -) air (sécheurs d' -) air (stérilisateurs d' -) air chaud (appareils à -) air chaud (appareils pour bains d' -) alambics * alcool (becs à -) alcool (brûleurs à -) alimentateurs de chaudières de
Chauffage allumage du gaz (briquets pour l' -) allume-gaz allumeurs de gaz allumoirs * ampoules d'éclairage ampoules d'indicateurs de direction
pour véhicules ampoules électriques antibuée (dispositifs chauffants -)
pour véhicules
A0139 A0151 A0138 A0152 H0265 H0266 50877 A0178 A0178 F0057
F0446 G0058 Goo58 L0189 L0182 L0183
L0184 H0142
antiéblouissants (dispositifs -) pour A0323 véhicules [garnitures de lampes]
antigivre (dispositifs chauffants -) H0142 pour véhicules
appliques pour becs de gaz arbres de Noêl (lampes électriques
pour -) arc (charbon pour lampes à -) arc (lampes à -) armatures de fours
armoires frigorifiques aspiration de poussières
(installations pour l' industriel
atomiques (piles -)
-) à usage
autoclaves (marmites -) électriques autocuiseurs électriques automobiles (ampoules d'indicateurs
de direction pour -) automobiles (dispositifs
antiéblouissants pour -) [garnitures de lampes]
80610 L0204
C0120 A0373 F0436 50958 R0143 00348
A0450 NOl13 A0459 P0619 L0048
A0470
54
NO (fr.> P'ORDRE
À0825 A0827 80008 80046 B0047 80051 B0059
a0069 B0071 80073 B0074 B0079 80082
B0173 B0210 B0267 B0268 80269 80270 B0272 B0273 B0274 B0339 B0360 B0374 B0537
80636 B0640 B0675 B0677 B0682 B0683 B0771 80786 B0792 B0796 B0816 B0840 80841 B0842 B0843 B0848
C0006 C0012
C0013 C0069 C0070 C0075 C0080 C0082 C0131 C0150 C0212 C0259 C0261 C0312
C0357
C0361
INDICATION DES PRODUITS
automobiles (feux pour-) automobiles (phares pour -) bacs refroidisseurs pour fours baignoires' baignoires (garnitures de -) baignoires pour bains de Siège bain (installations de -)
bains (appareils pour -) bains (chauffe- -) bains à remous bains d'air chaud (appareils pour -) bains de Siège (baignoires pour -) bains turcs (cabines transportables
pour -) barbecues bassinoires becs à acétylène becs à alcool becs à incandescence becs à pétrole becs de gaz becs de gaz (appliques pour -) becs de lampes biberons (chauffe- -) électriques bicyclettes (feux pour -) bidets boissons (appareils pour le
refroidissement de -) bouches à eau bouchons de radiateurs bouilleurs bouilloires électriques bouillottes boulangerie (fours de -) bricelets (fers à -) électriques briquets pour l'allumage du gaz br i se-j et broches de rôtisserie bronzer (appareils à -) brûleurs brûleurs de laboratoire brûleurs germicides brûloirs à café buanderie (chaudières de -)
cabines de douche cabines transportables pour bains
turcs cabinets d'aisances transportables café (brûloirs à -) café (filtres à -) électriques café (percolateurs à -) électriques café (torréfacteurs à -) cafetières électriques calorifères canalisation (robinets de -) capteurs solaires [chauffage] carneaux de chaudières de chauffage carneaux de cheminées casseroles à pression [autocuiseurs]
électriques cendre (installations automatiques
pour transporter la -) cendriers de foyers
C0417 chaleur (accumulateurs de -) C0420 chaleur (récupérateurs de -) C0433 chambres frigorifiques
C0440 chamotte (garnitures de fours en -) C0445 chancelières chauffées électriquement C0487 charbon pour lampes à arc C0491 chargement (appareils de -) pour
. fours C0497 chargement des fours (supports pour
le -)
NO (angl.l D'ORDRE
L0202 HOl19 C0817 B0169 80160 80;70 80157 B0162 80155 HOl36 50659 H0266 80170 T0521
B0104 W0041 A0034 A0178 10039 P0257 G0051 B0610 B0756 H0140 B0342 B0353 B0328
H0292 R0010 W0097 K0013 H0271 80052 W0005 F0446 A0349 R0264 T0052 80749 L0004 G0109 R0261 L0079 W0053 50369 T0521
T0312 R0261 C0617 C0622 C0624 C0629 H0141 T0073 50602 F0334 C0391 P0619
A0437
A0438 F0514 H0128 H0133 R0144 W0018 00125 F0395 C0120 L0284
K0024
Classification de Nice - 6e édition Partie II
NO (fr.)
jo'ORDRE
COS22 COS23 COS42 COS43
COS44 COS4S
COS46
COS47 COSS4
COSSS
COSS6 COSS8
COSS9
COS61
COS62 COS63
COS64 COS6S COS66 COS67 COS68 COS70 COS71 COS72 COS73
COS74 COS7S COS76 C0630 C0637 C0640 C0691 C07S9
C0881 C0901 C0903 C0904
C0976 C0983 C0999 Cl026 Cl027
Cl082
C108S
C1086
Cl087
Cl097 Cll00
Cll04
Cll07
C1121 C12S2 C1384
C1408
C1S46
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
INDICA TION DES PRODUITS
chasses d'eau chasses d'eau (réservoirs de -) chaudières à bouilleur chaudières de buanderie
chaudières de chauffage chaudières de chauffage
(alimentateurs de -)
NO (angl.) D'ORDRE
W009S F0343 60499 L0079 WOOS3 H014S FOOS7
chaudières de chauffage (carneaux de F0334 -)
chaudières de chauffage (tubes de -) 60496 chauffage (appareils de -) à H0143
combustible solide. liquide ou gazeux
chauffage (appareils électriques de H0144 -)
chauffage (chaudières de -) H014S chauffage à eau chaude (installations H01Sl
de -) chauffage à vapeur (purgeurs non
automatiques pour installations de -)
chauffage central (humidificateurs pour radiateurs de -)
chauffage central (radiateurs de-) chauffage pour véhicules
(installations de -) chauffants (corps -) chauffants (filaments électriques -) chauffe (installations de -) chauffe-bains chauffe-biberons électriques chauffe-eau chauffe-fers chauffe-l its chauffe-pieds [électriques ou non
électriques] chauffe-plats chaufferettes chaufferettes de poche cheminées (carneaux de -) cheminées (tiroirs de -) cheminées d'appartement cheveux (sèche- -) chromatographie (appareils de -) à
usage industriel clarification (installations de -) climatisation (appareils de -) climatisation (installations de -) climatisation pour véhicules
(installations de -) colle (appareils à chauffer la -) collecteurs solaires [Chauffage] colonnes à distiller combustibles (économiseurs de -) * combustibles (installations pour le
traitement de modérateurs nucléaires et -)
condenseurs de gaz [autres que parties de machines]
A01S4
H028S
C0283 H0139
H0148 H0149 H01S0 H0136 H0140 W0097 H0138 60248 F0398
P0439 50907 P0487 C0391 C0387 F0198 H0022 C0432
C0497 A0128 A0129 A0127
G0190 50602 00185 F0485 P06S7
GOOS3
conditionnement d'air (appareils de A0128 -)
conditionnement d'air (installations A0129 de -)
conditionnement d'air (installations A0127 de -) pour véhicules
conduites d'eau (installations de -) W0092 conduites d'eaux (robinets mélangeurs M030S
pour -) conduites de gaz (accessoires de
réglage et de sûreté pour -) conduits [parties d'installations
sanitai res] congélateurs corps chauffants coussins chauffés électriquement. non
à usage médical
ROISS
P0369 W0126 F0443 H0148 HQ147
couvertures chauffantes. non à usage 60428 médical
cuiseurs KOO2S
55
Classe Il (suite)
NO (fr.)
jo'ORDRE INDICATION DES PRODUITS
C1SSS ~uisinièréS C1SS6 cuisson (appareils et installations
de -) C1SS8 cuisson (ustensiles de -)~lectriques C1S97 cuvettes de toilettes [W,-C.] C1611 cycles (feux pour -) , 00019 décharges électriques (tubes à -)
pour l'éclairage
NO (angl. D'ORDRI
C0803 C0807
C0813 T0300 ClOS? 00148
00048 dégivreurs pour véhicules 00100 dépousSiérage (installations
usage industriel
00037 de -') à 00351
00117 désinfectants (distributeurs pour toilettes .
de -) 00164 00165 00163
non à 00067 00120 désinfection (appareils de -) 00126 désodorisation (appareils de -)
usage personnel 00127 dessalement de l'eau de mer
(installations de -) 00129 dessiccation (apparet!s de -) 00195 diffuseurs [écTairag~] 00202 direction (ampoules d'Jndicateurs de
-) pour véhicules 00224 distillation (appareils pour la -) 00227 distiller (colonnes à -) 00232 distributeurs de désinf~ctants pour
toi lettes 00242 distribution d'eau (installations de
-) 00265 douche (cabines de -) 00266 douches * 00269 douilles de lampes électriques EOOOl eau (accessoires de réglage et de
sûreté pour àppareils à -) E0002 eau (appareils à filtrer l' -) E0003 eau (appareils de prise d' -) E0004 eau (appareils et installations pour
l'adoucissement de l' -) EOOOS eau (appareils et machines pour la
purification de l' -) E0006 eau (bouches à -) E0007 eau (chasses d' -) E0008 eau (chauffe- -) E0013 eau (installations de conduites d' -) E0014 eau (installations de distribution d'
EOOIS
E0016
E0017
E0018 E0022 E0024
E0026 E0029
E0040
E0046 E0047 E0079 E009S E0096
-) eau (installations pour
l'approvisionnement d' -) eau (installations pour la
purification de l' -) eau (installations pour le
refroidissement de l' -) eau (jets d' -) ornementaux eau (réChauffeurs d' -) [appareils] eau (refrOidisseurs d' -)
[installat ions] eau (stérilisateurs d' -) eau chaude (installations de
chauffage à -) eau de mer (installations de
dessalement de'l' -) eau potable (filtres pou~ l' -) eau sous pression (réservoirs d' ';') échangeurs thermiques ' éclairage (ampOules d' -) éclairage (appareils d' -) pour
véhicules éclairage (appareils et installations
d' -) éclairage (dispositifs de protection
pour 1'-)
00073,
00074 L0186 L0183
00183 00185 00164 00165 W0093
50369 50370 50582 R01S6
W0094 W0100 W0107
W0.10S
H0292 W009S W0097 W0092 W0093
W0109
W0104
C0823
00100 W0098 C0823
W0108 H01Sl
00073
F016S P0628 H0130 Loi82 L0196
L019S
G0303
E0097
EOO99
E0102 E0103 E0112 E0163
éclairage (lampes d' -) éclairage de scène (régulateurs économiseurs de combustibles * égouts (installations pour la
L0043 d' -) 5Q7S4
F048S P0723
EQ189 E0383
E0384
purification des eaux d' -) électriques (radiateurs-) épuration de l'huile (appareils pour
l' -) épuration du gaz (appareils pour l'
-)
R00.13 00033
GOO64
Classification de Nice - 6 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe Il (suite) ,,'v NO (frJ D'ORDRE
E0513 E0519 E0522 F0005 F0094 F0095 F0105 F0134 F0166 F0167 F0207 F0241 F0246
INDICATION DES PRODUITS
étuver le fourrage (appareils pour évaporateurs éviers falots fers (chauffe- -) fers à brice1ets [électriques] fers à pâtisserie électriques f eux pou r véh ieu 1 es filaments de lampes électriques filaments électriques chauffants fils de magnésium [éclairage] filtres à café électriques filtres [parties d'installations
domestiques ou industrielles] flambeaux fontaines forges' portatives four solaires
-)
F0265 F0321 F0339 F0361 F0366
F0370
fourneaux [à l'exception des fourneaux pour expériences]
fourneaux (garnitures façonnées de -)
F0371 fourneaux (grilles de -)
F0374 fourrage (appareils pour étuver le -) F0386 fours [à l'exception des fours pour
expériences] F0387 fours (appareils de chargement pour
-) F0388 fours (armatures de -)
F0389 fours (bacs refroidisseurs pour -) F0390 fours (garnitures façonnées de -)
F0391 fours (supports pour le chargement des -)
F0393 foyers
F0394 foyers (cendriers de -)
F0395 foyers (grilles de -)
F0413 frigorifiques (appareils et machines -)
F0414 frigorifiques (armoires -) F0415 frigorifiques (chambres -)
F0417 frigorifiques (récipients -) F0421 friser (lampes à -) F0423 friteuses électriques F0444 fruits (torréfacteurs à -) F0469 fumigations (appareils pour -) non à
usage médical G0070 garnitures de baignoires G0088 garnitures façonnées de fourneaux
G0089 garnitures façonnées de fours
G0103 gaufriers électriques G0107 gaz (accessoires de réglage et de
sûreté pour appareils à -) G0108 gaz (accessoires de réglage et de
sûreté pour conduites de -) G0109 gaz (a11ume- -) GOlll gaz (appareils pour l'épuration du -) GOl12 gaz (becs de -) G0113 gaz (brûleurs à -) G0114 gaz (chaudières à -) GOl15 gaz (condenseurs de -) [autres que
parties de machines] GOll6 gaz (générateurs de -) GOl17 gaz (lampes à -) GOll8 gaz (laveurs de -) [parties
d'installations à gaz] G0159 générateurs d'acétylène G0161 générateurs de gaz G0162 générateurs de vapeur [autres que
parties de machines] G0177 germicides (brûleurs -)
NO (angLl D'ORDRE
00333 E0174 S0461 L0053 H0138 WOO05 WOO05 L0203 F0128 H0149 M0022 C0617 F0157
F0257 F0424 F0409 S0603 F0525 00128 F0240 F0241 F0178 F0517 00333 F0525 00128 L0284
F0436 S0958 C0817 F0240 F0241 K0024
F0518 H0125 A0438 F0514 F0178 F05l7 R0140
R0143 R0144 W0018 R0145 Cl004 00034 F0474 F0502
B0160 F0240 F0241 F0240 F0241 W0005 R0154
R0155
G0058 G0064 G0051 G0051 Goo50 G0053
G0056 G0057 G0063
Aoo37 Goo56 S0821
G0109
56
NO (frJ D'ORDRE
G0178
G0193 G0212
G0222 G0327 G0328
G0329
G0333
H009l H0092 HOl17
HOl18 H0120 H0168
10045 10053 10062
10119
J0024 J0029 LOOOl L0002 L0042
L0080
INDICATION DES PRODUITS
germicides (lampes -) pour la purification de l'air
glace (appareils et machines à -) glacières
globes de lampes grille-pain grilles de fourneaux
grilles de foyers
gri 1s [appareils de cuisson]
hottes d'aération hottes d'aération pour laboratoires huile (appareils pour l'épuration de
l' -) huile (brûleurs à -) huile (lampes à -) humidificateurs pour radiateurs de
chauffage central
N° (angLl D'ORDRE
GOll0
10010 10003 10005 L0036 B0649 F0178 F0517 F0178 F0517 G0288 R0262 V0100 V010l 00033
00022 00030 H0285
incandescence (becs à -) incinérateurs indicateurs de direction
10039 10041
(ampoules d' L0183 -) pour véhicules
ionisation (appareils d' -) pour le traitement de l'air
jet (br i se- -) jets d'eau ornementaux laboratoire (brûleurs de -) laboratoire (lampes de -) lait (installations pour le
refroidissement du -) lampadaires
10139
A0349 00100 L0004 L0005. M0256
L0081 lampes (becs de -) L0083 lampes (globes de -) L0084 lampes (manchons de -)
S0780 S0934 B0756 L0036 L0033 L0038 L0039 L0037 L0034 L0035 A0373 C0120 Cl004 G0057 00030 S0614 L0043 L0005 P0484 P0485 S0022 E0062 S0582 L0204
L0086 L0087 L0088 L0089 L0090 L0091 L0092 L0093 L0094 L0095 L0097 L0098 L0099
L010l L0102 L0103 L0104
LOlOS
L0107 LOll0
lampes lampes lampes lampes lampes lampes lampes lampes lampes lampes lampes lampes lampes
lampes lampes lampes lampes
Noël
(réflecteurs de -) (suspensions de -) (tubes de -) (verres de -) à arc à arc (charbon à friser à gaz à hui le à souder d'éclairage de laboratoire de poche
de sûreté électriques
pour -)
électriques (douilles de -) électriques pour arbres de
lampes germicides pour la purification de l'air
lampes pour appareils de projection lampions
L0128 lanternes d'éclairage L0131 lanternes vénitiennes
L0146 L0147
L0158
L0285
L0309 L0348 L0360 M0023 M0032
M0045
lavabos lavabos (appareils à sécher les mains
pour -) laveurs de gaz [parties
d'installations à gaz] liquides (refroidisseurs de -)
[installations] lits (chauffe--) lumineux (tubes -) pour l'éclairage lustres magnésium (fils de -) [éclairage] mains (appareils à sécher les -) pour
lavabos maisons (numéros de -) lumineux
GOll0
P0664 C0403 F0018 L0056 C0403 F0018 W0049 H0048
G0063
C0821
B0248 L0336 C0326 M0022 H0048
L0333
Classification de Nice - 6 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DAN~ VOI@IlEDESCLASSES
NO (fr.)
!D'ORDRE INDICATION DES PRODUITS
M0060 malt (torréfacteurs à -) M0084 manchons de lampes
M0141 marmites autoclaves électriques M0372 mineurs (lampes de -) M0403 modérateurs nucléaires (installations
pour le traitement de combustibles et -)
N0067 niveau (soupapes régulatrices de -) dans les réservoirs
N0096 nucléaires (installations pour le traitement de combustibles et modérateurs -)
N0097 numéros de maisons lumineux 00152 oxhydriques (brûleurs -) P0022 pain (grille- -) P0174 pasteurisateurs P0205 pâtisserie (fers à -) électriques P0306 percolateurs à café électriques P0339 pétrole (brûleurs à -) P0344 phares de véhicules P0407 pieds (chauffe- -) [électriques ou
non électriques] P0408 pieds (chaufferettes pour les -) P0448 piles atomiques
P0516 plafonniers P0552 plaques chauffantes P0559 plaques de chauffage P0590 plats (chauffe- -) P0640 poêles [appareils de chauffage] P0697 polymérisation (installations de -) P0713 pompes à chaleur P0820 potagers [fourneaux] P0869 poussières (installations pour
l'aspiration de -) à usage industriel
P0903 prise d'eau (appareils de -) P0915 projection (lampes pour appareils de
-) P0924 protection (dispositifs de -) pour
l'éclairage P0970 purgeurs non automatiques pour
installations de chauffage à vapeur P0972 purification de l'air (appareils et
machines pour la -) P0974 purification de l'eau (appareils et
machines pour la -) P0976 purification des eaux d'égouts
(installations pour la -) R0019 radiateurs [chauffage] R0020 radiateurs (bouchons de -) R0021 radiateurs de chauffage central
(humidificateurs pour -) ROO24 radiateurs électriques R0044 raffinage (tours de -) pour la
distillation R0046 rafralchir (installations et machines
à -) R0108 rayons ultraviolets (lampes à -) non
à usage médical ROl13 réacteurs nucléaires
R0127 réchauds R0128 réchauffeurs d'air R0129 réchauffeurs d'eau [appareils] R0138 récipients frigorifiques R0149 récupérateurs de chaleur R0153 réflecteurs de lampes R0154 réflecteurs pour véhicules R0160 réfrigérateurs R0161 réfrigération (appareils et
installations de -) R0163 refroidissement (appareils et
installations de -) R0164 refroidisseurs de liquides
[installations] R0166 registres de tirage [chauffage]
NO (angl.l In'ORDIU
M0056 L0033 L0038 A0459 M0285 P0657
L0161
P0657
L0333 00133 60649 P0143 W0005 C0622 P0257 V0066 F0398
F0398 A0450 N0113 C0254 H0270 H0153 P0439 50908 P0516 H0132 K0032 00348
W0100 P0664
G0303
A0154
A0149
W0105
P0723
ROOll R0010 H0285
R0013 R0131
C0820
UOO02
A0450 N0113 C0810 A0151 W0098 R0145 H0133 L0039 V0070 R0147 R0141
C0818
CQ821
00004
57
Classe Il (suite)
NO (fr.)
In'ORDRI
'R0167
ROl77 R0181 R0230
R0233 R0234 R0321 R0322 R0325
R0340 R0358 R0359 50077
50096 50118 50143
INoICA TION DES PRODUITS
réglage (aecie'isoires de -) pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz
régulateurs d'éclairage de scène régulateurs de tirage [chauffage] réservoirs (soull2pes régulatrices de
niveau dans 1 es .-) réservoirs d'eau sous pression réservoirs de çhasses d'eau robinets * robinets de canalisation robinets mélangeurs poùf Conduites
d'eau rondelles de robinets d'eau rôtisserie (broches dè-) rôtissoires sanitaires (aPllareils et
installations -) sauna (installations de -) scène {régulateurs d'éclairage de -) séchage (appareils et installations
de -)
NO (angLl ID'ORDRE
R0153
50754 00004 L0161
P0628 F0343 T0072 T0073 M0305
W0046 RÔ264 R0329 50079
50107 50754 00332
50144 50146
sèChe-Cheveux H0022 sécher les mains (appareils à -) pour HOO48
50147 50149 50221
50277 50397 50406
lavabos sécheurs d'air séchoirs [appareils] serpentins [parties d'installations
de distillation, de chauffage ou de refroidissement]
sièges de toilettes [W.-C.] souder (lampes à -) souffleries [parties d'installations
d'aération]
A0138 00331 C0638
T0306 50614 F0030
50430
50495 50548 50555
soupapes régulatrices de niveau dans L0161 les réservoirs
stérilisateurs supports pour le chargement des sûreté (accessoires de -) pour
50863 fours K0024
50016
50568 T0006
T0011 T0236 T0241 T0267 T0268 T0278 T0305 T0343 T0344 T0345 T0390
T0394 T0408 T0425
appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz
suspensions de lampes tabac (installations pour le
refroidissement du -) tabac (torréfacteurs à -) thermiques (échangeurs -) thermoplongeurs tirage (registres de -) [chauffage] tirage (régulateurs de -) [chauffage] tiroirs de cheminées toasteurs toilettes [W.-C.] toilettes [W.-C.] (cuvettes de -) toilettes [W.-C.] (sièges de -) torches pour l'éclairage
torréfacteurs tournebroches tours de raffinage pour la
distillation T0529 tubes à décharges électriques pour
T0534 T0535 T0537 T0574
l'éclairage tubes de chaudières de chauffage tubes de lampes tubes lumineux pour l'éclairage tuyaux flamboyants [industrie du
pétrole] U0004 ultraviolets (lampes' à rayons -) non
à usage médical U0014 urinoirs U0021 ustensiles de cuisson électriques V0023 vapeur (accumulateurs de -)
L0037 C0822
T0296 H0130 I0036 00004 00004 C0387 60649 T0311 T0300 T0306 50203 T0361 R0260 R0263 R0131
00148
60496 L0034 L0336 F0256
UOOO2
U0039 C0813 50820
V0025 vapeur (générateurs de -), autres parties de machines
que 50821
V0026 vapeur (installations de production de -)
V0030 vaporisateurs faciaux [saunas] V0046 véhicules (ampoules d'indicateurs de
direction pour -)
50825
50824 L0183
Classification de Nice - 6 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe Il (suite)
NO (fr.)
In'ORDRE
V0048
V0063 V0065
V0066
V0068 V0073
V0074
V0078 VOO84 V0109 V0112
VOl13
V0166
INDICATION DES PRODUITS NO (angl. ID'ORDRE
Véhicules -)
(appareils d'éclairage pour L0196
véhicules (dégivreurs pour -) véhicules (dispositifs
antiéblouissants pour -) [garnitures de lampes]
véhicules (dispositifs chauffants antibuée [antigivre] pour -)
D0037 A0323
H0142
véhicules (feux pour -) L0203 véhicules (installations de chauffage H0139
pour -) véhicules (installations de
climatisation pour -) véhicules (phares de -) véhicules (réflecteurs pour -) ventilateurs [climatisation] ventilation [climatisation]
(appareils de -) ventilation [climatisation]
(installations de -) pour véhicules verres de lampes
A0127
V0066 V0070 f0029 V0102
V0103
L0035
NO (fr.)
P~ORDRE
58
INDICATION DES PRODUITS NO (angt.) D'ORDRE
Classification de Nice - 6 e édition Partie II
qSTE DES PRODUITS DANS L'OMRE DES CLASSES
Classe 12 VÉHICULES; APPAREILS DE LOCOMOTION PAR TERRE, PAR AIR OU PAR EAU.
NO (fr.)
!D'ORDRE
A00:;18
A0128 A0129 A0131 A0133
A0135 A0140 A0142 A0224 A0414 A0457
A0459
A0461 A0561
A0567
A0601 A0613 A0644
A0741 A0790
A0791 A0806 A0807 A0816 A0817 A0819 A0820 A0821 A0822 A0823 A0826 A0828
A0839
A0841
A0842 A0844 A0846 60003 60004 60022 60106 60110 BOl17 60122
B0123
60124
B0142
60187 60203 60218 60219 60220 60221
60222
60225 60226 60227 60280 60281 60293 60326
INDICATION DES PRODUITS
accouplements pour véhicules terrestres
aériens (transporteurs -) aériens (véhièules -) aéroglisseUrs aéronautique (appareils, machineS et
dispositifs pour' 1'-) aéronefs aérostatiques (ballons -) aérostats air (chambres à -) pour pneumatiques ambulances amortisseurs (ressorts -) pour
véhicules amortisseurs de suspension pour
véhicules amphibies (avions -) antidérapants pour bandages de
véhicules antiéblouissants (dispositifs - )
pour véhicules * antivols pour véhicules apPuie-tête pour sièges de véhicules arbres de transmission pour véhicules
terrestres arroseuses [véhicules] attelages de chemins de fer ou de
wagons attelages de remorques pour véhicules autobus autocars automobiles automobiles automobiles automobiles automobiles aut'omobiles automobiles automobiles automobiles
pour -)
(amortisseurs polir -) (bandages pour -) (capots pour -) (carrosseries pour -) (chaînes pour -) (châssis pour -) (pare-chocs pour -) (stores [pare-soleil]
avertisseurs contre le vol des véhicules
avertisseurs de marche arrière pour véhicules
avertisseurs sonores pour véhicules avions avirons bâches de voitures d'enfants bacs [bateaux] bagages (porte- -) pour véhicules ballons aérostatiques [aérostats] ballons dirigeables . bandages (valves de -) pôur véhicules bandages de roues de cheminS de fer
(boudins de -) bandages de roues pour véhicules
bandages de véhicules (antidérapants pour -)
N° (angL) D'ORDRE
C0905
A0099 A0155 A0133 A0103
A0157 A0125 A0125 10094 A0242 S0331
S1029
A0254 N0095
A0315 A0324 A0356 H0121 T0406
S0739 R0041
T0393 M0380 M0382 A0469 S0329 A0468 A0466 A0462 A0464 A0465 60740 S0999
A0355
R0207
H0244 A0107 00001 C0923 F0091 L0330 A0125 00147 V0017 F0252
T0274 T0554 N0095
bandes de roulement pour le rechapage T0438 des pneus
barres de torsion pour véhicules bascule (chariots à -) bateaux bateaux bateaux bateaux
-)
(coques de -) (crochets de -) (dispositifs de commande pour
T0364 G0222 60481 S0321 60480 S0849
bateaux (dispositifs pour dégager les 00154 -)
bateaux (plans inclinés pour -) bateaux (propulseurs à hélice pour -) bateaux (rames de -) bennes (roues de -) bennes de camions béquilles de cycles bétonnières automobiles
10042 S0164 00001 M0276 T0262 Cl063 C0733
59
NO (fr.> ID'ORDRE
INDICATION DES PRODUITS
60353 bicycles
60354 bicyclettes
60355 bicyclettes (bandages pour -) 60356 bicyclettes (béQuil1es de -) 60357 bicyclettes (cadres de-) 60358 bicycléttes '(chambres à ~ir pour -) 60361 bicyclettes (fi lets pour -) 60362 bicyclettes (freins de -) 60363 bicYclettes (guidon~ de -)
NO (and.) D'ORO-Rf"
60364 bicyclettes (indicateurs de direction
60351 Cl065 60351 Cl065 60350 60349 F0430 1009.3 00283 60624 H0058 00145
pour -) 60367 bicyclettes 60368 bicyclettes 60369 bicyclettes 60370 bicyclettes
(jantes de (pompes de (rayons de (se11 es de
-) -) -) -)
60371 bicyclettes (sonnettes de -) 60377 bielles pour véhicules terrestres,
autres Que parti es'de moteurs .
R0231 P0711 S0708 60347 Cl061 60271 C0761
60491 bogies pour wagons de chemtns de fer 60493 60585 boîtes de vitesses pour véhicules G0089
terrestres 60621 bossoirs d'embarcations 00019 60646 bouChons pour réservoirs à essence de C0099
véhicules 60654 boudins de bandages de rôues'de
60656 60657 60740 60791
chemins de fer boue (garde- -) boue (pare- -) boyaux pour cycles brise (pare"; -)
60831 brouettes 60853 buffets rOUlants [voltures]
C0007
COOlS
C0059 C0102 C0140 C0141
cabines pour installations de transport par câbles
câbles (appareils et installations transport par -)
cadres de cycles caissons [véhicules] camionnettes camions
camions (bennes de -) canots
F0252
M0427 M0427 T0497 W0262 W0265 W0203 00138 00139 C0163
de C0014
F0430 C0026 V0029 L03'14 T0479 T0262 C0142
C0178 C0187 caoutchouc (rondelles adhésives de-)
pour la réparation des chambres à
60481 P0151
C0199 C0201 C0226 C0272 C0275
C0338
C0399 C0403
C0404 C0409
C0415 C0421 C0428
C0429
C0431 C0501
air . capotes de véhicules capots de moteurs pour véhicules caravanes carrosseries carters pour orga~es de véhicules
terrestres [~utres Que'bour moteurs]
ceintures de sécurité pour: Sièges de véhicules
chaînes antidérapantes chaînes de commande pour véhicules
terrestres chaînes de cycles chaînes motrices pour véhicules
terrestrés chalands chaloupes chambres à air (rondelles adhésives
de caoutchouc pour la réparation des -)
chambres à air (trousses pour la réparation des -) .
chambres à air pour pneumatiques chariots de coulée
C0502 chariots de manutention C0503 chariots dévidoirs pour tuyaux
flexibles
H0210 H0209' C0108 60488 C0935
S0017
A0348 0()315
C0312 T0402
B0107 L0074 P0151
R0183
10094 C0220 L0029 G0222 H0258
Classification de Nice - 6 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 12 (suite)
NO (fr.)
D'ORDRE INDICATION DES PRODUITS
chariots élévateurs charrettes charrettes de golf chars châssis de véhicules cheminées de locomotives cheminées de navires
NO (angl.l D'ORDRE
L0177 C0171 G0217 C0171 V0061 F0509 F0510 R0041
C0504 C0511 C0512 C0515 C0533 C0641 C0642 C0646 C0647
chemins de fer (attelages de -) chemins de fer (bogies pour wagons de 80493
C0648
C0651
C0666
C0750
C0831 C0923 Cl033
C1035
Cl175
Cl183 C1184 C1235 C1304 C1310
C1340
C1341 C1495 C1568
C1602 C1603
C1604 C1605 C1606 C1607 C1608 C16Q9 C1610 C1612 C1613 C16l4 C1615 C1616 C1617 C1618 C1619 C1620 C1621 C1622 C1623 C1624
C1625 00067
00162
00169
00203
00204 00271 00279
E0185
EQ192 E0206
-) chemins de
de roues chemins de
-)
fer (boudins de bandages de -) fer (matériel roulant de
chenilles pour véhicules
ChoC (tampons de -) [matériel ferroviaire roulant]
circuits hydrauliques pour véhicules clous pour pneus commande (chaînes de -) pour
véhicules terrestres commande (dispositifs de -) pOur
bateaux convertisseurs de couple pour
véhicules terrestres coques de bateaux coques de navires cornets avertisseurs pour véhicules couchettes pour véhicules coulée (chariots de -)
couple (convertisseurs de -) pOur véhicules terrestres
couples de navires crochets de bateaux [gaffes] culbuteurs de wagons [parties de
wagons] cyclecars cycles
(avertisseurs sonores (bandages pour -) (béquilles de -) (boyaux pour -) (cadres de -)
pour -) cycles cycles cycles cycles cycles cycles cycles cycles cycles cycles cycles cycles cycles cycles cycles cycles cycles cycles cycles cycles
(cham~res à air pour -) (engrenages de -) (freins de -) (garde-ooue pour -) (guidons de -) (jantes de -) (manivelles de -) (moteurs de ~) (moyeux de -) (pédales de -) (pneumatiques de -) (pompes de -) (rayons de -) (rou~s de -) (selles de -)
cycles (sonnettes de -) démultiplicateurs pour véhicules
terrestres dévidoirs (chariots -) pour t4yaux
flexibles diables
direction (indicateurs véhicules
dirigeables (ballons -) dragueurs [bateaux] draisines
de -) pour
électriques (moteurs -) pour véhicules terrestres
électriques (véhicules -) élévateurs (chariots -)
F0252
R0302
T0439 T0440 80713
H0299 50689 00315
50849
T0362
50321 50321 H0244 50523 C0220 L0029 T0362
T0244 80480 T0261
C1052 80351 C1065 80271 80350 Cl063 T0497 F0430 r0093 G0092 80624 Cl058 H0058 R0231 C0938 M0391 Cl056 P0183 80350 P0711 50708 W0211 80347 Cl061 80271 R0117
H0258
50005 T0535 00146 T0524 00147 00280 H0046 T0466 Mq393
E0066 L0177
60
NO (fr.)
!D'ORDRE
E0208
E0231 E0247 E0297
E0298
E0307 E0308 E0339 E0390
E0407 E0427 E0428 E0430
F0028 F0185 F0186 F0364 F0365 F0402
F0406 F0408 F0409 F0412 F0418 F0482 F0484 F0489 G0008 G0062 G0079 G0090
G0195
INDICATION DES PRODUITS
élévateurs (hayons -) [parties de véhicules terrestres]
embarcations (bossoirs d' -) embrayages pour véhicules terrestres enfants (sièges de sécurité pour -)
pour véhicules enfants (voitures d' -)
engrenages pour véhicules terrestres enjol iveurs enveloppes [pneumatiques] équilibrage des roues de véhicules
(plombs pour l' -) espars [marine] essieux essieux (fusées d' -) essuie-glace
fauteuils roulants pour malades filets porte-bagages pour véhicules filets pour bicyclettes fourgonnettes fourgons [véhicules] freins (garnitures de -) pour
véhicules freins (sabots de -) pour véhicules freins (segments de -) pour véhicules freins de véhicules frettes de moyeux frigorifiques (véhicules -) funiculaires funiculaires (matériel roulant de -) fusées d'essieux gaffes [marine] garde-boue garnitures de freins pour véhicules garnitures intérieures de véhicules
[capitonnage] glace (essuie- -)
G0244 godilles
G0246 golf (charrettes de -) G0275 gouvernails G0349 guidons de cycles H0034 harnais de sécurité pour Sièges de
véhicules H0050 hayons élévateurs [parties de
véhicules terrestres] H0052 hélice (propulseurs à -) H0053 hélices oenavires H0106 housses de selles pour bicyclettes ou
pour motocYclettes H0108 housses de véhicules H0110 housses pour sièges de véhicules H0114 hublots H0176 hydrauliques (circuits -) pour
véhicules H0181 hydravions H0187 hydroglisseurs r0063 indicateurs de direction pour
véhicules J0012 jantes de roues de véhicules L0328 locomobiles L0329 locomotives L0330 locomotives (cheminées de -) M0105 manivelles de cyCles M0115 manutention (chariots de -) M0130 marchepieds de véhicules M0353 militaires (véhicules -) M0453 moteurs (capots de -) pour véhicules M0465 moteurs pour véhicules terrestres
M0466 motocycles M0467 motocyclettes M0469 motrices (Chaînes -) pour véhicules
terrestres M0471 motrices (machines -) pour véhicules
terrestres M0517 moyeux (frettes de -)
NO (angl.l D'ORDRE
T0034 T0035 00019 C0567 50025
80009 P0734 G0091 H0281 C0201 80053
50667 A0482 A0480 W0261 W0264 W0204 L0331 00283 V0029 V0029 80618
80622 80620 80625 80097 R0139 F0507 R0301 A0480 80480 M0427 80618 U0032
W0261 W0264 50176 50864 G0217 R0348 H0058 50216
T0034 T0035 50163 50169 50010
V0065 50205 P0529 H0299
50202 H0312 00146 T0524 R0230 T0389 L0307 F0509 C0938 G0222 V0071 M0251 H0209 E0122 M0392 M0387 M0387 T0402
00317
80097
Classification de Nice - 6 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
NO (fr.)
!D'ORDRE
M0518 N0019 N0026 N0027 N0028 N0029 N0030 00051 POOOl P0122 P0140 P0141
P0142 P0144 P0243 P0293 P0543 P0605
P0625 P0633 P0634
P0635 P0709
P0726 P0739 P0792 P0799 P0863
INDICATION DES PRODUITS
moyeux de roues de véhicules nautiques (véhicules -)
(cheminées de -) (coques de -) (couples de -) (hélices de -)
navi res navi res navi res navi res navi res omnibus pagaies parachutes pare-boue pare-brise
pare-chocs de véhicules pare-soleil [stores) pour automobiles pédales de cycles pentes (remonte--) plans inclinés pour bateaux plombs pour l'équilibrage des roues
de véhicules pneumatiques pneus [pneumatiques) pneus (bandes de roulement pour le
rechapage des - ) pneus (clous pour -) pompes à air [accessoires de
véhicules) pontons porte-bagages pour véhicules portes de véhicules porte-skis pour automobiles poussettes
NO (angl.l D'ORDRI
H0282 WOllO 50319 F0510 50321 T0244 50169 00065 POOlS POlll M0427 W0262 W0265 V0060 50999 P0183 50480 I0042 60053
P0480 P0480 T0438
50689 A0148
P0864 poussettes (capotes de -)
P0519 L0330 D0245 50479 60009 P0734 H0208 P0733 50163 P0669
P0918 P0920
R0059 R0100 R010l R0119
R0123
R0202 R0203 R0204
R0231
R0259 R0261 R0264 R0361
R0363 R0364
R0366 R0367 R0368 R0369 R0371
50008 50153
50157
50160 50179
50181
50273 50276
50278
propulseurs à hélice propulsion (mécanismes de -) pour
véhicules terrestres rames de bateaux rayons de roues (tendeurs de -) rayons de roues de véhicules réaction (moteurs à -) pour véhicules
terrestres rechapage des pneus (bandes de
roulement pour le - ) remonte-pentes remorques [véhicules) remorques (attelages de -) pour
véhicules réservoirs à essence de véhicules
(bouchons pour -) ressorts amortisseurs pour véhicules ressorts de suspension pour véhicules rétroviseurs roues (bandages de -) pour véhicules
roues (tendeurs de rayons de -) roues de chemins de fer (boudins de
bandages de -) roues de véhicules roues de véhicules (jantes de -) roues de véhicules (moyeux de -) roues de véhicules (rayons de -) roues libres pour véhicules
terrestres
00001 50706 V0076 J0027
T0438
50480 T0394 T0393
C0099
50331 V0073 R0103 T0274 T0554 50706 F0252
V0078 R0230 H0282 V0076 F0442
sabots de freins pour véhicules 60622 sécurité (ceintures de -) pour sièges 50017
de véhicules sécurité (harnais de -) pour sièges
de véhicules segments de freins pour véhicules selles (housses de -) pour
bicyclettes ou pour motocyclettes selles pour bicyclettes ou pour
motocyclettes
50216
60620 50010
50014
sidecars 50388 sièges de sécurité pour enfants [pour 50025
véhicules) sièges de véhicules V0072
61
NO (fr.)
ID'ORDRE
50279
50280 50281 50324 50372 50456 50470 50503 50566
50567
T0085
TOl17 T0145 T0152 T0163 T0174 T0358 T0359 T0368 T0430 T0433 T0434 T0442 T0452
T0454
T0460
T0501 T0507
T0522
T0552 T0575
VOOll V0045
V0047
V0049
V0050
V0051
V0052
V0054
Classe 12 (sùite)
INDICATION DES PRODUITS NO (angl.l D'ORDRI
sièges de véhicules (appuie-tête pour H0121 -)
sièges de véhicules (housses pour -) sièges éjectables [pour avions] skis (porte- -) pour automobiles sonnettes de cycles spatiaux (véhicules -) sport (voitures de -) stores [pare-soleil) pour automobiles suspension (amortisseurs de -) pour
véhicules suspension (ressorts de -) pour
véhicules
50205 E0047 50479 60271 50660 S0720 50999 51029
V0073
tampons de choc [matériel ferroviaire 60713 roulant]
taquets [marine) tèléfériques téléphériques télésièges tendeurs de rayons de roues toletières tolets tombereaux tracteurs traîneaux [véhicules] trains de voitures tramways (voitures de -) transmission (arbres de -) pour
véhicules terrestres transmission (mècanismes de -) pour
véhicules terrestres
C0522 T0145 T0145 C0315 50706 R0332 R0332 T0237 T0390 50529 U0012 T0395 T0406
T0408
transport (appareils et installations C0014 de -) par câbles
tricycles triporteurs
trousses pour la réparation des chambres à air
T0454 C0159 D0044 R0183
turbines pour véhicules terrestres T0515 tuyaux flexibles (chariots dévidoirs H0258
pour -) valves de bandages pour véhicules V0017 véhicules (amort.isseurs de suspension 51029
pour -) véhicules (antidérapants pour
bandages de -) véhicules (attelages de remorques
pour -)
N0095
T0393
véhicules (avertisseurs contre le vol A0355 des -)
véhicules arrière
véhicules -)
véhicules
(avertisseurs de marche pour -) (avertisseurs sonores pour
R0207
H0244
(bandages de roues pour -) T0274
V0055 véhicules (capotes de -) T0554 H0210
pour 50017 V0056 véhicules (ceintures de sécurité sièges de -)
V0057 véhicules (châssis de -) V0058 vèhicules (chenilles pour -)
V0061 T0439 T0440
V0059
V0061
V0062 V0064
véhicules (circuits hydrauliques -)
pour H0299
V0069 V0070
V0071 V0072
V0075 V0076 V0077 VOO79
véhicules (cornets avertisseurs pour -)
véhicules (couchettes pour -) véhicules (dispositifs
antiéblouissants pour -) véhicules (freins de -) véhicules (garnitures intérieures de
-) [capitonnage) véhicules (housses de -) véhicules (indicateurs de direction
pour -) véhicules (jantes de roues de -) véhicules (moyeux de roues de -) véhicules (pare-chocs de -) véhicules (plombs pour l'équilibrage
des roues de -)
H0244
50523 A0315 A0324 60625 U0032
V0065 D0146 T0524 R0230 H0282 V0060 60053
Classification de Nice - 6 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 12 (suite)
NO (fr.)
jo'ORDRE
V0080 V0081 V0082 V0083 V0086
V0087 V0090 V0091 V0093 V0094 V0096
V0097 V0099 V0100 V010l V0102
V0104
INDICATION DES PRODUITS
véhicules (pneumatiques pour -) véhicules (porte-bagages pour -) véhicules (portes de -) véhicules (rayons de roues de -) véhicules (ressorts amortisseurs
-) véhicules (roues de -) véhicules (Sièges de -)
pour
véhicules (valves de bandages pour -) véhicules (vitres de -) véhicules (volants pour -) véhicules à locomotion par terre, par
air, par eau et sur rail véhicules électriques véhicules frigorifiques véhicules militaires véhicules spatiaux véhicules terrestres (bielles pour
-l, autres que parties de moteurs véhicules terrestres (moteurs pour -)
V0106 vélomoteurs V0107 vélos
V0257
V0263 V0276 V0277 V0278
vitesses (boîtes de -) pour véhicules terrestres
vitres de véhicules voitures voitures (trains de -) voitures d'enfants
V0279 voitures d'enfants (bâches de -) V0280 voitures d'enfants (capotes de -)
V0283
V0292 W0002 W0003 W0004 W0005
vol de véhicules (avertisseurs contre le -)
volants pour véhicules wagonnets wagons wagons (attelages de -) wagons (culbuteurs de -) [parties de
wagons]
NO (ang!.l D'ORDRE
V0077 L0330 00245 V0076 50331
V0078 V0072 V0017 W0256 50850 V0094
E0066 R0139 M0251 50660 C0761
E0122 M0392 M0359 80351 Cl065 G0089
W0256 M0381 U0012 80009 P0734 C0923 H0208 P0733 A0355
50850 W0009 C0157 R0041 T0261
W0006
W0007 W0008 W0009 VOOOl
wagons de chemins de fer (bogies pour 80493 -)
wagons frigorifiques wagons-1 its wagons-restaurants yachts
W0010 50524 00137 VOOOl
NO (fr.)
ID'ORDRE
62
INDICATION DES PRODUITS NO (and.! D'ORD"RE
Classification de Nice - 6 e édition Partie Il
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 13 ARMES À FEU; MUNITIONS ET PROJECTILES; EXPLOSIFS; FEUX D'ARTIFICE.
NO (fr.)
P'ORDRE
A0057 A0159 A0237 A0352
A0354
A0357 A0390 A0448 A0450 A0452 A0454
A0707 A0708 A0709
A0710
A0712 A0713 A0714 A0715 A0718
A0719 A0755 A0756 B0103
INDICA TION DES PRODUITS
acétyl-nitrocellulose affûts de canons air (pistolets à -) [armes] allumage (capsules d' -)
allumage (cordeaux d'-) pour explosifs
allumage (mèChes d'-) pour explosifs amadOu ammonium (explosifs au nitrate d' -) amorce (cornes d' -) amorces explosives amorces fulminantes autres que les
jouets armes à feu armes à feu (culasseS d' -) armes à feu (dispositifs de Vlsee
pour -) [autres que les lunettes de visée]
armes à feu (écouvi lIonS pour nettoyer 1 es -)
armes à feu (mires d' -) armes à feu (munitions pour -) armes à feu de chasse armes automotrices armes de protection à base de gaz
lacrymogène armes lourdes (tour; lIons d' -) artifice (feux d' -) artillerie (pièces di -) balistiques (engins -)
B0161 bandoulières pour armes
B0279 bengale (feux de -) B0523 bois de fusils B0642 bouchons détonants B0832 brouillard (signaux de -) explosifs B0846 brume (signaux de -) explosifs C0173 canon (poudre à -) C0174 canons C0175 canons (affûts de -) C0176 canons (dispositifs de Vlsee pour -)
[autres que les lunettes de Visée] C0177 canons de fUSilS
C0204 capsules d'allumage
C0210 capsules fulminantes autres que les jouets
C0216 carabines
C0296 cartouches C0297 cartouches (appareils à charger les
-) C0298 cartouches (douilles de -) C0300 cartouchières C0301 cartouchières (appareils à remplir
les -) C0498 charger les cartouches (appareils à
-) C0517 chasse (armes à feu de -) C0713 chiens de fusils C1203 cordeaux d'allumage pour explosifs
C1231 cornes d'amorce C1288 coton (fulmi~ -) C1294 coton-pOUdre C1566 culasses d'armes à feu 00160 détonateurs 00268 douilles de cartouches 00295 dynamite EOl19 écouvillons pour nettoyer les armes à
feu E0301 engins balistiques
E0488 étoupilles EOS04 étuis pour fusils E0531 explosifs
NO (ang!.) D'ORDRE
A0039 G0324 A0146 00087 P0235 00088 F0205 F0549 T0255 A0251 P0574 P0631 00087 P0235 F0191 B0657 50399
C0512
F0190 F0192 H0288 M0389 T0107
T0489 F0204 A0412 B0061 B0062 B0088 50364 B0296 G0340 00089 F0359 F0359 G0328 C0084 G0324 50400
G0323 R0223 00087 P0235 00087 P0235 COlll R0225 C0169 C0167
C0166 C0168 C0165
C0167
H0288 H0043 00088 F0205 P0574 G0326 G0326 B0657 00090 C0166 00365 C0512
B0061 B0062 F0549 R0224 E0187
63
NO ([r.)
P'ORDRE
E0532 E0533 E0534 E0535 F0132 F0133 F0452 F0453 F0486 F0490 F0492 F0493 F0494
F0495 F0496 F0497 F0498 F0500 F0502 F0510 G0126
G0324 H0039 LOOll
INDICATION DES PRODUITS
explosifs (mèChes d'allumage pour -) explosives (amorces -) explosives (cartouches -) explosives (poudres -) feux d'artifice feux de bengale fuI mi coton fulminants (produits -) fusées [projectiles] fusées de signalisation fusi ls [armes] fusils (bois de -) fusils (canons de -)
fusils (chiens de -) fusils (étuis pour -) fusils (fûts de -) fusils (miroirs de pOintage pour -) fusils (sous-gardes de -) fusils lance-harpons [armes] fûts de fusils gaz lacrymogène (armes de protection
à base de -) grenaille [plomb de chasse] harpons (fusils lance- -) larmes] lacrymogène (armes de protection à
base de gaz -) LOlll lance-harpons (fusils -) [armes] LOl15 lance-roquettes M0216 mèches d'allumage pour explosifs M0219 mèches de mines M0365 mines [explosifs] M0368 mines (mèChes de -) M0378 mires d'armes à feu M0382 miroirs de pOintage pour fusils M0387 mitrailleuses M0448 mortiers [armes à feu] M0519 munitions N0063 nitrate d'ammonium (explosifs au -) N0066 nitrocellulose (acétyl- -) 00005 obus P0404 pièces d'artillerie P0496 pistolets [armes] P0656 pOintage (miroirs de -) pour fusils P0850 poudres explosives P0912 projectiles [armes] P0984 pyrophoriques (matières -) P0986 pyrotechniques (produits -) R0280 revolvers R0348 roquettes [projectiles] R0349 roquettes (lance- -) 50287 signalisation (fusées de -) 50293 signaux de brou i 11 ard exp 1 os if s 50295 signaux de brume explosifs 50441 sous-gardes de fusils T0265 tir (tréteaux [supports] pour le -) T0406 tourillons d'armes lourdes T0488 tréteaux [supports] pour le tir V0245 visée (dispositifs de -) pour armes à
feu [autres que les lunettes de Visée]
NO (angI.) D'ORDRE
F0549 P0631 E0185 E0186 F0204 B0296 G0326 E0187 R0272 50403 G0331 G0340 G0323 R0223 H0043 R0224 G0340 50397 T0456 H0093 G0340 T0107
L0096 H0093 T0107
H0093 R0269 F0549 F0550 M0286 F0550 F0190 50397 M0008 M0368 A0253 A0251 A0039 50306 A0412 P0388 50397 E0186 P0661 P0742 P0743 R0209 R0272 R0269 50403 F0359 F0359 T0456 F0206 T0489 F0206 50399
Classification de Nice - 6 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 14 MÉTAUX PRÉCIEUX ET LEURS ALLIAGES ET PRODUITS EN CES MATIÈRES OU EN PLAQUÈ NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES; JOAILLERIE, BIJOUTERIE, PIERRES PRÉCIEUSES; HORLOGERIE ET INSTRUMENTS CHRONOMÉTRIQUES.
NO (fT.)
D'ORDRE
A0161 A0183 A0184
A0188
A0203 A0205 A0345 A0364
A0366
A0410
A0412 A0471 A0483 A0534 A0672 A0676 A0680 A0687 A0753 A0774 B0025 B0092 B0178 B0390
B0391
B0478 B0563 B0565
B0574 B0579 B0592 B0595 B0598 B0648 B0651 B0666 B0686 B0701
B0729 B0742 B0743 B0748 B0765
B0795 B0862 B0868 C0001
C0014 C0052 C0053 C0054 C0078
C0083
C0154
C0308 C0362
C0397 C0405 C0448 C0466
INDICATION DES PRODUITS
agates aiguilles [horlogerie] aiguilles (boîtes à -) en métaux
précieux aiguilles (étuis à -) en métaux
précieux aiguilles en métaux précieux aigui11iers en métaux précieux alliages de métaux précieux allumettes (boîtes à -) en métaux
précieux allumettes (porte- -) en métaux
précieux ambre jaune (parures d' -)
ambroïne (perles d' ~) amulettes [bijouterie] ancres [horlogerie] anneaux [bijouterie] argent (fils d' -) argent (parures d' -) argent filé argenter te [vaisselle] art (objets d'-) en métaux precleux assiettes en métaux précieux bagues [bijouterie] balanciers [horlogerie] barillets [horlogerie] bijouterie (articles de -)
bijoux (coffrets à -) en métaux précieux
bobèches en métaux précieux boîtes à cigares [en métaux précieux] boîtes à cigarettes [en métaux
précieux] boîtes à thé [en métaux précieux] boîtes [cabinets] d'horloges boîtes en métaux précieux boîtiers de montres bonbonnières en métaux précieux boucles d'oreilles boucles en métaux précieux bougeoirs en métaux précieux boules à thé [en métaux précieux] bourses de mailles [en métaux
précieux] boutons de manchettes bracelets [bijouterie] bracelets (montres- -) bracelets de montres breloques
broches [bijouterie] burettes en métaux précieux bustes en métaux précieux cabarets [plateaux à servir] en
métaux précieux cabinets [boîtes] d'horloges cadrans [horlogerie] cadrans solaires cadratures café (services à -) en métaux
précieux cafetières non électriques en métaux
précieux candélabres [chandeliers] en métaux
précieux casse-noix en métaux précieux cendriers pour fumeurs [en métaux
précieux] chaînes [bijouterie] chaînes de montres chandeliers en métaux precleux chapeaux (ornements de -) [en metaux
précieux]
NO (angI.)
D'ORDRE
A0112 C0536 B0594
N0033
N0043 N0033 A0205 M0122
M0124
J0036 J0040 P0170 A0258 A0270 R0233 50456 50446 50742 50451 W0340 T0011 R0233 P0209 B0123 J0033 J0037 J0031
C0073 C0453 C0461
T0093 C0535 B0593 W0073 B0595 E0007 B0709 C0069 T0097 C0304
C0987 B0600 W0355 W0072 C0336 T0460 B0685 C0971 B0765 C0004
C0535 00098 51002 C0539 C0625
C0631
C0069
N0124 A0440
C0306 W0074 C0069 H0104
64
NO (fT.)
iD'ORDRE INDICATION DES PRODUITS
C0605 chaussures (parures pour -)[en métaux précieux]
C0771 chronographes [montres] C0772 chronomètres C0773 chronométriques (instruments ~) C0774 chronoscopes C0778 cigare (fume- -) en métaux précieux C0784 cigares (coffrets à -) en métaux
précieux C0787 cigares (étuis à -) en métaux
précieux C0789 cigarette (fume- -) en métaux
précieux C0793 cigarettes (boîtes à -) en métaux
précieux C0796 cigarettes (étuis à -) en métaux
précieux C0801 cigarettes (porte- -) en métaux
précieux C0892 clefs (porte-~) de fantaisie C0952 coffrets à bijoux [en métaux
précieux] C0954 coffrets à cigares [en métaux
précieux] C0991 colliers [bijouterie] C1166 contrôle (horloges de -) [horloges
mères] C1186 coquetiers en métaux précieux C1195 corbeilles à usage domestique en
métaux précieux C1439 cravates (épingles de -) C1440 cravates (fixe- -) C1509 cruchons en métaux précieux C1550 cuisine (récipients pour la -) en
métaux précieux C1553 cuisine (ustensiles de-) en métaux
précieux C1586 cure-dents (porte- -) en métaux
précieux 00174 00261
E0133 E0135 E0367 E0369 E0463 E0495
E0497 E0499
E0506 F0161
F0169 F0173
diamants doublé [métal précieux] (articles en
-) écrins en métaux précieux écrins pour 1 'horlogerie épingles [bijouterie] épingles de parure éteignoirs en métaux précieux étuis à aiguilles [en métaux
précieux] étuis à cigares [en métaux précieux] étuis à cigarettes [en métaux
précieux] étuis pour 1 'horlogerie figurines [statuettes] en métaux
précieux fi lé (argent -) filés de métaux précieux [bijouterie]
F0208 fils de métaux précieux [bijouterie]
F0244 filtres à thé [en métaux précieux] F0261 fixe-cravates F0263 flacons en métaux précieux F0455 fume-cigare en métaux précieux F0458 fume-cigarette en métaux précieux F0465 fumeurs (cendriers pour -) en métaux
précieux G0080 garnitures de harnachement en métaux
précieux G0240 gobelets en métaux précieux H0022 hanaps en métaux précieux H0028 harnachement (garnitures de -) en
métaux précieux H0081 horlogerie (écrins pour l' -) H0082 horlogerie (étuis pour l' -) H0083 horlogerie (mouvements d' -) H0084 horloges
NO (anal)
D'ORDeRE
50342
C0445 C0446 C0447 C0448 C0457 C0453
C0454
C0465
C0461
C0180
C0180
K0016 J0031
C0453
N0031 C0791 T0245 E0036 B0146
T0223 T0222 J0054 K0028
K0033
T0353
00101 P0440
J0031 C0196 P0352 00102 C0070 N0033
C0454 C0180
C0193 F0124
50742 T0211 W0280 T0211 W0280 T0109 T0222 F0264 C0457 C0465 A0440
H0084
G0203 T0045 H0084
C0196 C0193 M0420 C0537
Classification de Nice - 6 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
NO (fr.)
ID'ORDRE
H0085 H0086 H0087 H0159 10094 10122 10143 J0003 J0004 JOO27 JOO43
INDICA TION DES PRODUITS
horloges (cabinets [boîtes] d'-) horloges atomiques horloges électriques huiliers en métaux precieux insignes en métaux précieux iridium ivoire (parures d' -) jais (ornements en -) jais brut ou mi-ouvré jetons de cuivre joai llerie
L0275 lingots de métaux preCleux M0079 manchettes (boutons de -) M0221 médailles M0222 médaillons [bijouterie] M0242 ménage (récipients pour le -) en
métaux précieux M0243 ménage (ustensiles de -) en métaux
précieux M0245 ménagères [huiliers] en métaux
précieux M0293 métaux précieux (alliages de -) M0295 métaux précieux (lingots de -) M0297 métaux précieux bruts ou mi-ouvrés M0419 monnaie (porte- -) en métaux précieux M0422 monnaies M0426 montres M0427 montres (boîtiers de -) M0428 montres (bracelets de -) M0429 montres (chaînes de -) M0430 montres (ressorts de -) M0431 montres (verres de -) M0432 montres-bracelets M0516 mouvements d'horlogerie N0080 noix (casse- -) en métaux preCleux 00046 olivine [pierre préCieuse] 00078 or (filés d' -) [bijouterie] 00079 or (fils d' -) [bijouterie] 00083 or brut ou battu 00100 oreilles (boucles d'-) 00103 orfèvrerie [à l'exception de la
coutellerie, des fourchettes et des cuillers]
00116 ornements de chapeaux [en métaux précieux]
00118 ornements en jais 00127 osmium P0045 palladium P0161 parure (épingles de -) P0162 parures [bijouterie] P0163 parures d'argent P0164 parures pour chaussures [en métaux
précieux] P0169 passe-thé en métaux préCieux P0171 passoires en métaux préCieux P0290 pendules [horlogerie] P0313 perles [bijouterie] P0425 pierreries P0437 pierres fines P0440 pierres préCieuses P0579 plateaux à usage domestique en métaux
précieux P0587 platine [métal] P0592 plats en métaux préCieux P0675 poivriers en métaux préCieux P0737 porte-allumettes en métaux précieux P0744 porte-Cigares en métaux précieux P0746 porte-Cigarettes en métaux précieux P0748 porte-Clefs de fantaisie P0752 porte-cure-dents en métaux précieux P0764 porte-monnaie en métaux précieux P0797 porte-serviettes en métaux précieux
P0839 pots à tabac [en métaux précieux] P0851 poudriers en métaux préCieux R0144 récipients pour le ménage ou la
cuisine [en métaux précieux] R0260 ressorts de montres R0265 réveille-matin
NO (angl.) D'ORDRE
C0535 A0449 C0538 C0970 80027 10142 10167 00110 J0029 C0828 J0033 J0037 10073 C0987 M0171 M0170 H0276
H0279
C0970
A0205 I0073 P0590 P0729 C0645 W0079 W0073 W0072 W0074 W0077 W0076 W0355 M0420 N0124 00063 G0213 G0213 G0214 E0007 G0208
H0104
00110 00121 P0057 00102 00103 50446 50342
T0109 50910 C0537 P0169 P0591 50233 P0591 T0436
P0456 00158 P0219 M0124 C0454 C0180 K0016 T0353 P0729 N0017 T0372 T0291 P0571 H0276
W0077 A0163
65
Classe 14 (sui le)
NO (fr.)
D'ORDRE
R0285 R0343
R0424 50020 50054 50058
INDICATION DES PRODUITS
rhodium ronds de serviettes [en métaux
préCieux] ruthénium sacrés (vases -) en mé~a~x précieux saladiers en métaux preCleux salières en métaux préCieux
50240 services [vaisselle] en métaux précieux
50246 serviettes (porte- -) en métaux préCieux
50248 serviettes (rondS de -) en métaux préCieux
50310 similor (objets en -) 50350 solaires (cadrans -) 50378 soucoupes en métaux préCieux 50431 soupières en métaux précieux 50464' spinelles [pierres précieuses] 50476 statues en métaux préCieux 50481 statuettes en métaux préCieux 50504 strass 50526 sucriers en métaux précieux 50561 surtouts de table [en métaux
précieux] TOOOa tabac (pots à -) en métaux préCieux T0012 tabati'ères en métaux précieux T0021 table (surtouts de -) en métaux
précieux T0133 tasses en métaux préCieux T0216 thé (boîtes à -) en métaux précieux T0218 thé (boules à -) en métaux préCieux T0220 thé (filtres à -) en métaux précieux T0222 thé (passe- -) en métaux préCieux T0224 thé (services à -) en métaux préCieux T0230 théières en métaux précieux U0015 urnes en métaux préCieux U0019 ustensiles de cuisine en métaux
précieux U0023 ustensiles de ménage en métaux
précieux V0007 vaisselle en métaux préCieux V0038 vases en métaux précieux V0040 vases sacrés en métaux précieux V0169 verres de montres
N0 (angl.) D'ORDRE
R0212 N0019
R0360 50007 50037 50047 50052 50247
N0017 T0372 N0019
G0207 51002 50103 50651 50692 50809 F0124 P0137 50976 E0140
T0291 50567 E0140
C0998 T0093 T0097 T0109 T0109 T0099 T0105 U0042 K0033
H0279
50247 V0039 50007 W0076
Classification de Nice - 6" édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 15 . INSTRUMENTS DE MUSIQUE.
NO ([rol
iD'ORDRE
A0022 A0û23 A0480 A0651 A0652 A0653
A0655 B0034 B0038 B0041 B0152 B0153 B0159 B0167 B0209 B0271 B0571 B0738 B0849 C0089
C0093 C0254 C0319 C0469
C0669 C0698 C0865 C0871 C0883 C0887 C1075 C1162 C1205 C1206 C1208 C1228 C1233 C1261 C1487 C1634 00176 E0235 E0505 F0304 G0264 G0352 G0357 H0026 H0027 H0036 H0037 H0041
INDICA TION DES PROD.UITS
accordéons accordoirs de cordes anches archets (baguettes d' -) archets (crins pour -) archets (hausses d'-) pour
instruments de musique archets pour instruments de musique baguettes d'archets baguettes de tambour baguettes pour battre la mesure bandes musicales bandes musicales perforées bandonéons Barbarie (orgues de -) basses [instruments de musique] becs d'instruments de musique boîtes à musique boyaux d'instruments de musique buccins [trompettes] cahiers de musique (appareils à
tourner les pages de -) caisses [instruments de musique] carillons [instruments de musique] castagnettes chapeaux chinois [instruments de
musique] chevalets pour instruments de musique chevilles pour instruments de musique cithares clairons clarinettes claviers d'instruments de musique concertinas contrebasses cordes (accordoirs de -) cordes (instruments à -) [musique] cordes d'instruments de musique cornes [instruments sonores] cornets à pistons cors [instruments de musique] crins pour archets cymbales diapasons embouchures d'instruments de musique étuis pour instruments de musique flûtes gongs guimbardes [instruments de musique] guitares harmonicas harmoniums harpes harpes (cordes de -) hausses d'archets pour instruments de
musique H0042 hautbois 10100 instruments de musique 10101 instruments de musique (chevalets
pour -) 10102 instruments de musique électroniques L0364 lyres M0030 mailloches [musique] M0088 mandolines M0224 médiators M0257 mentonnières de violons M0269 mesure (baguettes pour battre la -) M0527 musettes [instruments de musique] M0529 musicales (bandes -) M0530 musique (appareils à tourner les
pages de cahiers de -) M0531 musique (archets pour instruments de
-) M0533 musique (boîtes à -) M0534 musique (boyaux d'instruments de -) M0535 musique (chevalets pour instruments
de -) M0536 musique (chevilles pour instruments
de -)
NO (ang!.)
D'ORDRE
A0016 T0513 R0120 50875 H0249 B0570
B0576 50875 00326 C0749 M0437 P0237 B0089 B0122 B0150 M0418 M0439 C0230 B0704 T0525
00324 C0146 C0217 H0108
B0664 P0191 Z0008 C0499 C0498 K0018 C0727 00250 T0513 50944 50947 H0239 C0860 H0239 H0249 C1073 T0512 M0418 C0194 F0344 G0221 J0041 G0309 H0079 H0080 H0096 H0091 B0570
00010 M0440 B0664
E0079 L0341 B0149 M0060 P0462 C0399 C0749 B0032 M0437 T0525
B0576
M0439 C0230 B0664
P0191
66
NO (fr.l iD'ORDRE
INDICATION DES PRODUITS NO (ang!.)
D'ORDRE
M0537 musique M0538 musique M0539 musique
(claviers d'instruments de -) K0018 (cordes d'instruments de -) 50947 (embouchures d'instruments de M0418
-) M0540 musique (étuis pour instruments M0541 musique (instruments de -) M0542 musique (instruments de -)
de -) C0194 M0440 E0079
électroniques M0543 musique (pédales d'instruments de -) M0545 musique (souffleries d'instruments de
-) M0546 musique (touches pour instruments de
-) M0547 musique (valves pour instruments de
-) 00006 ocarinas 00111 orgues 00112 orgues (porte-vent pour -) P0232 peaux de tambours
P0242 pédales d'instruments de musique P0391 pianos P0392 pianos (claviers de -) P0393 pianos (cordes de -) P0394 pianos (touches de -) P0395 pianos mécaniques (régulateurs
d'intensité pour -) P0508 pistons (cornets à -) P0800 porte-vent pour orgues R0178 régulateurs d'intensité pour pianos
mécaniques 50408 souffleries d'instruments de musique 50437 sourdines
T0072 tambour (baguettes de -) T0073 tambourins T0074 tambours [instruments de musique] T0075 tambours (peaux de ~)
T0092 tam-tams T0252 timbales [instruments de musique] T0253 timbales (chevalets pour -) T0397 touches pour instruments de musique T0491 triangles [instruments de musique] T0509 trombones [instruments de musique] T0510 trompettes V0014 valves pour instruments de musique V0232 violes V0233 violons V0234 violons (mentonnières de -) X0005 xylophones
P0184 B0265
K0021
V0016
00013 00097 W0239 00323 50493 P0184 P0310 P0307 P0309 P0308 10124
C0860 W0239 I0124
B0265 00005 M0453 00326 T0042 00324 00323 50493 T0335 K0012 K0011 K0021 T0453 T0468 T0484 V0016 V0132 V0133 C0399 X0015
Classification de Nice - 6 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 16 PAPIER, CARTON ET PRODUITS EN CES MATIÈRES, NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES; PRODUITS DE L'IMPRIMERIE; ARTICLES POUR RELIURES; PHOTOGRAPHIES; PAPETERIE; ADHÉSIFS (MATIÈRES COLLANTES) POUR LA PAPETERIE OU LE MÉNAGE; MATÉRIEL POUR LES ARTISTES; PINCEAUX; MACHINES À ÉCRIRE ET ARTICLES DE BUREAU (À L'EXCEPTION DES MEUBLES); MATÉRIEL D'.INSTRUCTION OU D'ENSEIGNEMENT (À L'EXCEPTION DES APPAREILS); MATIÈRES PLASTIQUES POUR L'EMBALLAGE (NON COMPRISES DANS D' AUTRES CLASSES); CARTES À JOUER; CARACTÈRES D'IMPRIMERIE; CLICHÉS.
NO (fr.) P'ORDRE
INDICA TION DES PRODUITS
A0070 acier (lettres d' -) A0072 acier (plumes d' -) A0104 adhésifs (rubans -) pour la papeterie
ou le ménage
NO (aMI.) D'ORD-RE
50836 50838 A0078
A0110 adhésifs [matières collantes] pour la A0087 papeterie ou le ménage
A0114 adhésives (bandes -) pour la
A0120 A0121 A0122
A0123 A0148 A0150
papeterie ou le ménage adresses (clichés â -) adresses (machines â imprimer des -) adresses (plaques à -) pour machines
à adresser adresses (timbres à -) affiches affiches (porte- -) en papier ou en
carton
A0070
A0066 A0067 A0065
A0066 P0534 A0089
A0154 affranchissement (machines pour l' -) F0440 [pour coller les timbres-poste ou imprimer l'affranchissement]
A0167 agrafer (presses à -) [papeterie] A0169 agrafes de bureau
A0171 agrafes de porte-plume A0271 albums
A0370 A0432
A0538 A0611 A06.15 A0618 A0656 A0660 A0664 A0675 A0692 A0696 A0750 A0751 A0782 A0805
almanachs amidon (colle d'-) pour la papeterie
ou le ménage anneaux de cigares appuie-main pour peintres aquarell es aquariums d'appartement architecture (maquettes d' -) ardoise (crayons d' -) ardoises pour écrire argent (papier d' -) argile â modeler arithmétiques (tables -) art (objets d' -) gravés art (objets d' -) lithographiés atlas auto-adhésifs (rubans -) pour la
50791 C0533 50790 P0199 A0174 50152 A0208 50799
C0452 H0068 A0367 10061 A0376 50514 W0366 50448 M0313 A0378 E0128 L0269 A0448 50225
A0810 60028 60138
papeterie ou le ménage autocollants [articles de papeterie] 50869
C0452 la papeterie ou A0070
bagues de cigares bandes adhésives pour
60139
60144 60257 60259 60346 60381 60409 60410 60447
60472 60473 60485 80494
60506 60587 60709
le ménage bandes collantes pour la papeterie ou A0070
le ménage bandes gommées [papeterie] bavettes en papier bavoirs en papier biblorhaptes bière (dessous de chopes â -) billes pour stylos billets [tickets] blanchets pour l'imprimerie non en
matières textiles blocs [papeterie] blocs à desSin bobines pour rubans encreurs bois (carton de pâte .de -)
[papeterie] bois (papier de -) boîtes en carton ou en papier bouteilles (emballages pour -) en
carton ou en papier
G0320 60329 60329 L0313 MO.136 60068 T0219 P0638
P0017 00273 50714 W0313
W0315 60587 60559
NO (fr.l D'ORDRE
INDICATION DES PRODUITS
60819 broquettes [punaises]
60823 brosses [pinceaux] 60857 bureau (agrafes de -)
60858
60874 C0035 C0037 C0039 C0040 C0041 C0042 C0043 C0044 C0045 C0046 C0058 C0071 C0088 C0121 C0135 C0136 C0137 C0217 C0221 C0230 C0262 C0271 C0276
C0278 C0280 C0283 C0284 C0288 C0291 C0292 C0294
C0320 C0328 C0354
C0453 C0464 C0470
bureau (articles de -) [à l'exception des meubles]
buvards caChe-pot en papier cacheter (cire à -) cacheter (machines à -) de bureau cacheter (matières à -) cacheter (pains à -) cacheter (timbres à -) cachets [sceaux] cachets [timbres] (coffrets à -) cachets [timbres] (supports à -) cachets (tampons pour -) cadres â composer [imprimerie] café (filtres à -) en papier cahiers calendriers calque (papier -) calquer (toile â -) calques caractères [chiffres et lettres] carafes (dessous de -) en papier carbone (papier -) carnets carrelets [règles] cartes
cartes à jouer cartes géographiques carton (tubes en -) carton * carton de pâte de bois [papeterie] cartonnages cartons à chapeaux [boîtes] cartons perforés pour métiers
Jacquard catalogues cavaliers pour fiches cellulose régénérée (feuilles de -)
pour l' emba 11 age chansonniers chapeaux (cartons à -) [boîtes] chapelets
C0525 châssis â composer [imprimerie] C0659 chemises pour documents
C0670 C0716 C0732 C0755 C0768 C0769 C0782 C0835 C0852 C0884 C0898 C0899 C0956 C0958
chevalets pour la peinture chiffres [caractères d'imprimerie] Chine (encres de -) chopes à bière (dessous de -) chromolithographies [Chromos] chromos cigares (bagues [anneaux] de -) cire à cacheter cires à modeler non à usage dentaire classeurs [articles de bureau] clichés à adresses clichés d'imprimerie coffrets à timbres [cachets] coffrets pour la papeterie [articles
de bureau]
NO (angl.) D'ORDRE
00275 T0215 P0033 C0533 50790 00018
60458 F0320 50198 50194 50191 50197 50196 50200 C0195 H0198 10082 C0701 F0162 W0363 C0048 T0387 T0385 T0388 T0537 C0580 C0122 N0103 50746 C0143 C0337 P0460 G0104 C0140 C0138 W0313 C0139 H0099 P0236
C0226 T0033 50299
50628 H0099 C0327 R0322 C0701 F0369 J0004 P0035 N0119 10054 M0136 C0442 C0442 C0452 50198 M0316 F0130 A0066 P0641 C0195 C0009
60711
80749 60798 60799 60807
bouteilles (enveloppes pour -) en 60549 C0970
C0971
C0974
C0987
collage des photographies (appareils M0411 carton ou en papier
bracelets pour instruments à écrire brocheuses [papeterie] brochures broderie (modèles de -)
W0357 50791 P0067 E0097 .
67
pour le -) collantes (bandes -) pour la
papeterie ou le ménage collantes (matières -) pour la
papeterie ou le ménage
A0070
A0087
colles pour la papeterie ou le ménage G0188
Classification de Nice - 6e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 16 (suite)
NO (fr.) D'ORDRE
Cl053 Cl054 Cl055 Cl059
C.1113
Cll15 Cl167 Cl194 C1236 C1253
C1255 C1299
C1302
C1331 C1335
C1336
C1350
C1356 C1398 C1406
C1426 C1427 C1428 C1430 C1433 C1441 C1442 C1443 C1444 C1445 C1450 C1467 C1496 C1632 00014 00023
00037 00061
00130 00131 00133 00136 00139 00172 00234
00247
00249 00260 00280 00291 00292
E0067 E0094 E0136 E0137 E0138 E0139
E0140 E0141 E0142 E0143 E0144 E0146 E0147
INDICATION DES PRODUITS
compas de tracé composer (cadres à -) [imprimerie] composer (châssis à -) [imprimerie] composteurs
confection de vêtements (patrons pour la -)
confettis contrôle (jetons de -) corbeilles à courrier cornets de papier correcteurs (liquides -) [articles de
bureau] corriger (encres à -) [héliographie] couches en papier ou en cellulose [à
jeter] couches-culottes en papier ou en
cellulose [à jeter] coupe-papier [articles de bureau] coupes biologiques pour la
microscopie [matériel d'enseignement]
coupes histologiques [matériel d'enseignement]
courbes (instruments pour le tracé des -)
courrier (corbeilles à -) couture (patrons pour la -) couvertures [papeterie]
craie (porte- -) craie à.écrire craie à marquer craie pour la lithographie craie pour tailleurs crayons crayons (machines à tailler les -) crayons (mines de -) crayons (porte- -) crayons (taille- -) crayons d'ardoise crémières [~etits vases] en papier crochets de bureau cylindres de machines à écrire décalcomanies déchiqueteurs de papier [article de
bureau] décors de théâtre démaquiller (serviettes à -) en
papier dessin (fournitures pour le -) dessin (instruments de -) dessins dessous de carafes [en papier] dessous de chopes à bière diagrammes distributeurs de ruban adhésif
[articles de papeterie] documents (chemises pour -)
doigtiers [articles de bureau] dossiers [papeterie] drapeaux [en papier] duplicateurs duplicateurs (toiles d'encrage pour
-) eaux-fortes [gravures] échoppes pour graver à l'eau-forte écrire (cylindres de machines à -) écrire (fournitures pour -) écrire (machines à -) écrire (nécessaires pour -)
[écritoires] écrire (plumes à -) écrire (plumes à -) en or écrire (tablettes à -) écrire (touches de machines à -) écritaux en papier ou en carton écr itoi res écriture (fournitures pour l' -)
NO {angU D'ORDRE
C0699 C0701 C0701 C0702 00009 P0156
C0758 C0794 L0156 60033 C0864
C0865 60001
60003
P0095 60387
H0192
F0444
L0156 P0156 C0918 W0345 C0322 W0360 M0091 C0321 T0036 P0206 P0205 P0203 P0201 P0204 50514 C0947 P0086 R0297 T0397 P010l
T0173 N0025 T0279 00272 00270 G0242 C0580 M0136 D0097 A0076
F0369 J0004 F0171 00204 F0248 00346 10086
E0161 E0160 R0297 W0362 T0543 W0358
NOO70 N0071 W0364 T0541 P0398 10088 W0362
68
NO (fr.)
D'ORDRE
E0148 E0154 E0160 E0161 E0162 E0174 E0195 E0223
E0229
E0261 E0279
E0280 E0281 E0288 E0289 E0290 E0291 E0314
E0324
E0325
E0328 E0338 E0340
E0343
E0358 E0387 E0432 E0434 E0474 E0477 E0483 E0507 F0004 F0007 F0122 F0123
F0155 F0157 F0162
F0223 F0230 F0235 F0242 F0346 F0347 F0373 F0485 G0003 G0004 G0016 G0040 G0041 G0170 G0223 G0233
G0243 G0252 G0254 G0259
G0306 G0313 G0315 G0319 H0051 H0080 H0167
INDICATION DES PRODUITS
écriture (modèles d' -) écussons [cachets en papier] effacer (gabarits à -) effacer (gommes à -) effacer (produits pour -) élastiques de bureau électrocardiographes (papier emballage (papier d' -)
pour -)
emballages pour bouteilles ou en papier]
emporte-pièce [articles de encrage (toiles d' -) pour
[en carton
bureau]
duplicateurs encres * encres à encreurs encreurs encreurs encriers
corriger [héliographie] (bobines pour rubans -) (rubans -) (tampons -)
enregistreurs (papier pour appareils -)
enseignement (matériel d' -) [à l'exception des appareils]
enseignement (matériel d' -) sous forme de jeu
enseignes en papier ou en carton enveloppes [papeterie] enveloppes (machines de bureau à
fermer les -)
NO (angU D'ORDRE
H0070 50312 E0145 R0337 E0144 E0049 E0071 P0007 W0350 60559
P0718 10086
10078 C0865 50714 10083 10082 10089 P0093
T0103
T0104
50413 E0131 E0130
enveloppes pour bouteilles [en carton 60549 ou en papier]
éphémérides équerres à dessin essuie-mains en papier essuie-plumes étiqueter (appareils à main à -) étiquettes non en tissu étoffes pour reliures étuis pour patrons faire-part [papeterie] fanions [en papier] feuilles [papeterie] feuilles bullées [en matières
plastiques] [pour l'emballage ou le conditionnement]
fiches [papeterie] fiches (cavaliers pour -) figurines [statuettes] en papier
mâché fils pour reliures filtrantes (matières -) [papier] filtre (papier- -) filtres à café en papier formulaires formules fournitures scolaires fusains (crayons -) gabarits [papeterie] gabarits à effacer galées [typographie] galvanotypes galvanotypie (clichés de -) géographiques (cartes -) globes terrestres gluten [colle] pour la papeterie ou
le ménage godets pour la peinture gommées (toiles -) pour la papeterie gommes à effacer gommes [colles] pour la papeterie ou
le ménage graphiques (représentations -) grattoirs de bureau graver (planches à -) gravures hectographes horaires imprimés humecteurs [articles de bureau]
T0108 00277 T0374 P0200 H0049 L0003 FOOll 50851 A0304 F0248 P0100 60703
10052 T0033 F0122
C083"8 F0150 F0144 F0162 F0415 F0415 50144 C0333 50854 E0145 G0008 E0082 E0082 G0104 T0160 G0194
A0413 G0318 R0337 G0321
G0243 50155 E0127 E0128 H0156 P0635 H0284
Classification de Nice - 6 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
NO (fr.l P'ORDRI
INDICATION DES PRODUITS
H0194 hygiénique (papier -)
10003 ichtyocolle pour la papeterie ou le ménage
10013 images 10024 impressions 10026 imprimantes d'ordinateurs (rubans
encreurs pour -) 10028 imprimer des adresses (machines à -) 10030 imprimerie (blanchets pour l' -) non
en matières textiles r0031 imprimerie (caractères d' -) r0032 imprimerie (clichés d' -) r0039 imprimerie (produits de l' -) r0042 imprimeries portatives [articles de
bureau] I0043 imprimés r0099 instruction (matériel d' -)[à
l'exception des appareils] J0002 Jacquard (cartons perforés pour
métiers -) J0026 jetons de contrôle J0033 jeu (matériel d'enseignement sous
forme de -) J0041 jeux de cartes JOOS1 jouer (cartes à -) JOOS4 journaux L0122 langes en papier ou en cellulose [à
·jeter] L0187 lettres [caractères d'imprimerie] L0191 lettres (papier à -) L0230 lignes (tire- -) L0269 linge de table [en papier] L0303 lithographie (craie pour la -) L0304 lithographies L030S lithographiés (objets d'art -) L0306 lithographiques (pierres -) L0323 1 ivres L0324 livres (marques pour -) L032S livres (serre- -) L0326 livrets L0346 lumineux (papier -) M0004 mâché (papier -) M0010 machines à écrire M0034 mains (essuie- -) en papier M0100 manifolds M0113 manuels M0124 maquettes d'architecture M0128 marbrer (peignes à -) M0146 marquer (craie à -) M01S1 marques pour livres M0204 matières plastiques pour le modelage M0307 métiers Jacquard (cartons perforés
pour -) M0337 micro-ondes (sachets pour la cuisson
par -) M0346 microscopie (coupes biologiques pour
la -) [matériel d'enseignement] M0369 mines (porte- -) M0371 mines de crayons M0397 modelage (matériaux pour le -) M0399 modeler (matériaux à -) M0400 modèles de broderie M0418 monnaie (plateaux pour ranger et
compter 1 a -) M0478 mouchoirs de poche [en papier] M0484 mouilleurs de bureau NOO06 napperons en papier N0009 nappes en papier N003S nécessaires pour écrire [écritoires] N0101 numéroteurs 00040 oléographies 00063 onglets [reliure] 00085 ordinateur (bandes en papier ou
cartes pour l'enregistrement des programmes d' -)
POO28 pains à cacheter P0038 palettes pour peintres
NO (ang!.) D'ORDRI
H0317 T0304 r0163
P0323 P0633 r0084
A0067 P0638
P0652 P0641 P0633 P0651
P0633 T0103
P0236
C0794 T0104
P0460 P0460 N0069 60004
T0537 W0365 00274 T0006 C0321 L0270 L0269 L0268 60519 60518 60516 60517 L0334 P0110 TOS43 T0374 M0073 M0079 A0376 G0234 M0091 60518 P0432 P0236
60043
60387
P0202 P0203 M0314 M0314 E0097 T0435
H0056 M0320 P0400 T0002 W0358 N0117 00058 60372 P0103
50197 P0052
69
Classe 16 (suite)
N0 (fr.l lo'ORDRI
INDICATION DES PRODUITS NO (ang!.) D'ORDRI
P0039 palettisation (pellicules en matières P0424
P0068 P0070 P0071 P0073 P0078 P0087 P0088 P0090 P0096
P0099 P0100 P0103 P0105 P010S P0112 P0113 P0114 P0134 P0173 P0178 P0183
P0207 P0209 P0247 P0251 P0252 P0253 P0255
P0256 P0263 P0270 P0281
P0283
P0309 P0310 P0367 P0368
P0369 P0383 P0439 P0462 P0469 P0505 P0526 P0528 P0529 P0541
plastiques [adhérentes, extensibles] pour la -)
pantographes [instruments de dessin] papeterie (articles de -) papeteries [nécessaires pour écrire] papier (coupe -) [articles de bureau] papier * papier calque papier carbone papier d'argent papier hygiénique
papier lumineux papier mâché papier pour appareils enregistreurs papier pour électrocardiographes papier pour radiogrammes papier-filtre papier-parchemin papiers (presse- -) parchemin (papier- -) pastels [crayons] pâte à modeler pâte de bois (carton de -)
[papeterie] patrons (étuis pour -) patrons pour la couture peignes à marbrer peintres (appuie-main pour -) peintres (brosses pour -) peintres en bâtiment (rouleaux de -) peinture (boîtes de -) [matériel
scolaire] peinture (chevalets pour la -) peinture (toiles pour la -) peintures [tableaux] encadrées ou non pellicules en matières plastiques
[adhérentes, extensibles] pour la palettisation
pellicules en matières plastiques pour l'emballage
perforateurs de bureau périodiques photographies photographies
collage des photographies photogravures
(appareils pour le -) (supports pour -)
pierres lithographiques pinceaux pince-notes pistolets pour le tracé des courbes planches [gravures] planches à dessin planches à graver plans
P0551 plaques à adresses pour machines à adresser
P0576 plastiques (matières -) pour le modelage
P0586 plateaux pour ranger et compter la monnaie
P0595 plioirs [articles de bureau] P0613 plume (porte- -) P0616 plumes [articles de bureau] P0611 plumes (essuie- -) P061e plumes à dessin P0619 plumes à écrire P0620 plumes à écrire en or P0623 plumiers P0638 pochoirs P0660 pointes à tracer pour le dessin P0696 polycopier (appareils et machines à
-) P0750 porte-craie P07S1 porte-crayons P0763 porte-mines
. P0769 porte-plume
P0074 50805 W0359 P0095 P0085 T0387 C0122 50448 H0317 T0304 L0334 P0110 P0093 E0071 R0016 F0144 P0116 P0109 P0116 P0138 M0315 W0313
50851 P0156 G0234 H0068 P0034 H0275 P0029
P0035 C0087 P0037 P0424
P0427
00017 P0244 P0293 M0411
P0284 P0283 L0268 P0033 P0105 F0444 P0653 00269 E0127 60470 P0411 A0065
P0432
T0435
F0368 P0210 P0212 P0200 00274 N0070 N0071 P0198 50852 T0386 M0273
C0322 P0201 P0202 P0210
Classification de Nice - 6 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 16 (suite)
NO (fr.)
ID'ORDRE
P0804 P0806 P0807 P0817 P0885 P0888 P0909
P0921 P0953 P0964
R0030 R0165 R0170 R0172 R0190 R0191 R0217 R0220 R0225
R0226
R0228 R0281 R0303 R0345 R0382 R0401
R0406
R0410 R0412 R0413 R0414
R0417 50016
50017
50027
50041
50115 50116 50135 50229 50251
50254 50256 50298 50416 50442 50482 50487 50490 50502 50508 50509 50510 50549 T0017 TO018 T0020 T0024 T0030 T0031 T0035 T0047 T0060 T0061 T0064
INDICATION DES PRODUITS
portraits postales (cartes ~) poste (timbres- -) pot (cache- ~) en papier presse-papiers presses à agrafer [papeterie] programmes d'ordinateur (bandes en
papier ou cartes pour l'enregistrement des -)
prospectus publications punaises [pointes]
radiogrammes (papier pour -) registres [livres] règles à dessiner règlettes [composteurs] reliures reliures (articles pour -) répertoires représentations graphiques reproduction (appareils de -)
[articles de bureau] reproduction de documents (toiles
d'encrage de machines pour la -) reproductions graphiques revues [périodiques] rideaux en papier ronds de table [en papier] rouleaux de peintres en bâtiment ruban adhésif (distributeurs de -)
[articles de papeterie] rubans adhésifs pour la papeterie ou
le ménage rubans de papier rubans encreurs rubans encreurs (bobines pour -) rubans encreurs pour imprimantes
d'ordinateurs rubans pour machines à écrire sachets [enveloppes, pochettes] pour
l'emballage [en papier ou en matières plastiques]
sachets pour la cuisson par micro-ondes
sacs à ordure [en papier ou en matières plastiques]
sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques]
sceaux [cachets] sceaux (tampons pour -) scolaires (fournitures -) serre-livres serviettes à démaquiller en papier
serviettes de table [en papier] serviettes de toilette [en papier] signets souhaits (cartes de -) sous-main statuettes en papier mâChé stéatite [craie pour tailleurs] stenci 1s stores en papier stylographes stylos stylos (billes pour -) supports pour plumes et crayons table (linge de -) en papier table (ronds de -) en papier table (serviettes de -) en papier table (tapis de -) en papier tableaux [peintures] encadrés ou non tableaux noirs tables arithmétiques tablettes à écrire taille-crayons tailler les crayons (machines à -) tailleurs (craie pour -)
NO (ang!.) D'ORDRE
P0530 P0533 P0532 F0320 P0109 50791 P0103
P0671 P0634 00275 T0215 R0016 L0137 R0351 P0640 B0515 B0514 10053 G0243 C0833
10085
G0244 M0014 B0447 T0008 H0275 A0076
A0078
P0099 10083 50714 10084
T0542 B0046
B0043
G0036
B0046
50200 50771 50144 B0516 N0025 T0279 T0009 F0012 B0518 G0281 W0364 F0122 50832 50853 B0447 F0423 F0423 B0068 50786 T0006 T0008 T0009 T0002 P0037 B0415 A0378 W0364 P0204 P0205 T0036
NO ([r.)
ID'ORDRE
T0087 T0112 T0193 T0205 T0227 T0250 T0255 T0256 T0257 T0258 T0259 T0260 T0262 T0274 T0310 T0317 T0322
T0323 T0325 T0327 T0339 T0396 T0428 T0457 T0516 T0536 T0586 V0188
.v0222 V0243
INDICATION DES· PRODUITS
tampons encreurs tapis de table [en papier] terrariums d'appartement [vivarium] tés à dessin théâtre (décors de -) tickets [billets] timbrer (plaques à -) timbres [cachets] timbres [cachets] (coffrets à -) timbres [cachets] (supports à -) timbres à adresses timbres à cacheter timbres-poste tire-lignes toile à calquer toile pour reliures toiles d'encrage de machines pour .1a
reproduction de documents toiles d'encrage pour duplicateurs toiles gommées pour la papeterie toiles pour la peinture toilette (serviettes de -) en papier touches de machines à écrire tracer (pointes à -) pour le dessin transparents [papeterie] trousses à dessin tubes en carton typographiques (caractères -) vêtements (patrons pour la confection
de -) vigneter (appareils à -) viscose (feuilles de -) pour
l'emballage
NO !angl.J D'ORDRE
10082 T0002 10064 00278 T0173 T0219 50772 50777 C0195 H0198 A0066 50196 P0532 00274 T0385 C0548 10085
10086 G0318 C0087 F0012 T0541 T0386 T0414 00276 C0140 T0537 P0157
V0124 V0135
.
70 Classification de Nice - 6 e édition Partie Il
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 17 CAOUTCHOUC, GUTTA-PERCHA, GOMME, AMIANTE, MICA ET PRODUITS EN CES MATIÈRES NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES; PRODUITS EN MATIÈRES PLASTIQUES MI-oUVRÉES; MATIÈRES À CALFEUTRER, À ÉTOUPER ET À ISOLER; TUYAUX FLEXIBLES NON MÉTALLIQUES.
NO (rr.)
ID'ORDRE
AOO25 A0044 A0089
A0102
A0112
A0249
A0420 A0425 A0426 A0458
A0540 A0588 A0662 A0702
A0738 A0757 A0759
A0804
60027 60094 60136
60147 60184 60488 60643 60696
60872 C0017 C0106
C0123 C0132 C0182 C0185
C0189
INDICATION DES PRODUITS
accouplements (garnitures d' -) acétate de cellulose mi-ouvré acryliques (réSines -) [produits
semi-finis] adhésifs (rubans -) autres que pour
la médecine, la papeterie ou le ménage
adhésives (bandes -) autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage
air comprimé (armatures pour conduites d'-) non métalliques
amiante amiante (revêtements d' -) amiante (rideaux de sécurité en -) amortisseurs (tampons -) en
caoutchouc anneaux en caoutchouc antipollution (barrages flottants -) ardoise d'amiante armatures pour conduites [non
métalliques] arrosage (tuyaux d' -) asbeste asbeste (paravents d' -) pour
pompiers auto-adhésifs (rubans -) autres que
pour la médecine, la papeterie ou le ménage
bagues d'étanchéité balata bandes adhésives autres que pour la
médecine, la papeterie ou le ménage bandes isolantes barrages flottants antipollution bocaux (joints en caoutchouc pour -) bouChons en caoutchouc bourrelets d'étanchéité
butoirs en caoutchouc câbles (isolants pour -) calage (matériel de -)en caoutchouc
ou en matières plastiques calfeutrer (matières à -) calorifuges (produits -) caoutchouc (bouchons en -) caoutchouc (fils de -) non à usage
text i le caoutchouc brut ou mi-ouvré
C0190 caoutchouc durci [ébonite] C0192 caoutchouc synthétique C0196 capitons en caoutchouc ou en matières
plastiques C0293 cartons d'amiante C0347 cellulose (acétate de -) mi-ouvré C0353 cellulose régénérée (feuilles de -)
autres que pour l'emballage C0419 chaleur (matières pour empêcher le
rayonnement de la -) C0540 chaudières (matières pour empêcher le
rayonnement de la chaleur dans les -)
C0668 cheval (fers à -) non métalliques C0880 clapets en caoutchouc Cl078 condensateurs électriques (papier
pour. -) Cl092 conduites (armatures pour -) non
métalliques Cl093 conduites (joints pour -) Cl102 conduites d'électricité (isolateurs
pour -) C1211 cordes en caoutchouc C 1221 cordons en caoutchouc C1290 coton à étouper C1628 cylindres (joints de -) 00189 diélectriques [isolants]
NO (angl.l D'ORDRI
C0566 C0262 A0051
A0071 A0079
A0071 A0079
C0708
A0414 A0418 A0428 50330
R0245 A0339 A0431 R0166
W0120 A0414 A0429
50226
W0140 60057 A0071 A0079 10118 A0339 60100 R0343 00263 W0164 50906 COOlS P0012 50966 W0165 N0094 R0343 T0212
G03l6 R0345 E0021 51060 P0012 50966 A0423 C0262 F0364 50300 ROOO9
60494
H0253 C0491 P0090
R0166
P0361 10122
C0842 C0842 C0896 Cl069 00119
N0 (fr.)
ID'ORDRE
00283 E0069 E0070 EOl17 E0171
E0177
E0221
E0236
E0245 E0457 E0487 F0099 F0126 F0129 F0130 F0139 F0141
F0145
F0148
F0150
F0165 F0204
F0212
F0218
F0234
F0404
F0451
G0057 G0068 G0069 G0077
G0250
G0362 H0148 H0169
I0052 10097 10125 10128
10129 10130 10131 10132 10133 10134 10135 10136 10137 10138 10139
J0046
INDICATION DES PRODUITS
draps d'amiante ébonite ébonite (moules en -) écorces pour l'isolation acoustique élastiques (fils -) non à usage
textile électricité (isolateurs pour
conduites d' -) emballage [rembourrage] (matières d'
-) en caoutchouc ou en matières plastiques
embourrage (matières d' -) en caoutchouc ou en matières plastiques
embrayages (garnitures d' -) étanchéité (garnitures d' -) étouper (matières à -) fers à cheval non métalliques feuilles métalliques isolantes feutre d'amiante feutre pour l'isolation fibre vulcanisée fibres de carbone, autres qu'à usage
textile fibres de verre (tissus en -) pour
l ' i so 1 a t i on fibres de verre pour l'isolation
fibres en matières plastiques non à usage text il e
filaments d'amiante fils de caoutchouc non à usage
text il e fils élastiques non à usage textile
fils en matières plastiques non à usage textile
filtrantes (matières -) [matières plastiques ou mousses mi-ouvrées]
freins (matières mi-ouvrées pour garnitures de -)
fu ites (compos i t i ons ch i mi ques pour obturer les -)
gants isolants garnitures d'embrayages garnitures d'étanchéité garnitures de freins (matières
mi-ouvrées pour -) gomme brute ou mi-ouvrée
gutta-percha huiles isolantes humidité (compositions isolantes
contre l' -) dans les bâtiments incendie (tuyaux à -) insonorisation (matières pour l' -) isolant (papier -) isolantes (compositions -) contre
l'humidité dans les bâtiments isolantes (feuilles métalliques -) isolantes (huiles -) isolantes (matières -) isolantes (peintures -) isolants isolants (gants -) isolants (rubans -) isolants (tissus -) isolants (vernis -) isolateurs isolation acoustique (écorces pour l'
-) joints *
J0047 joints à expansion (garnitures pour -)
L0029 laine de laitier [isolant]
N° (angl.l D'ORDRI
A0430 E0021 E0022 60112 E0053 E0055 10122
P0005
P0012 50966
C0566 W0130 C0246 H0253 F0366 A0420 10110 V0155 C0118
F0008
F0099 F0112 P0425
A0421 T0212
E0053 E0055 T0210
F0154
60617
L0100
10113 C0566 W0130 60617
G0316 R0345 G0346 10115 M0325
F0186 50649 10117 M0325
F0366 10115 10114 10116 10121 10113 10118 10109 10119 10121 60112
G0072 J0044 50199 E0183
50511
71 Classification de Nice - 6 e édition Partie Il
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 17 (suite)
NO (fr,)
P'ORDRE
L0032 L0034 L0055 L0143 L0254 L0361 M0086
INDICATION DES PRODUITS
laine de verre pour l'isolation laine minérale [isolant] laitier (laine de -) [isolant] latex [caoutchouc] lin (tuyaux de -) 1 ut manchons de tuyaux [non métalliques]
.'
M0087 manchons en caoutchouc pour la
M0187 M0203 M0334 M0493 P0098 P0104 POl16 P0133 P0272 P0282
P0575 P0636 P0722 R0008 R0023
protection de parties de machines mastics pour joints matières plastiques mt-ouvrées mica brut ou mi-ouvré moules en ébonite papier isolant papier pour condensateurs électriques papiers d'amiante paravents d'asbeste pour pompiers peintures isolantes pellicules en matières plastiques
autres que pour l'emballage plastiques (matières -) mi-ouvrées pneus (gomme pour le rechapage des -) pompiers (paravènts d'asbeste pour -) raccords de tuyaux [non métalliques] radiateurs de véhicules (tuyaux de
raccordement pour -) R0097 rayonnement de la chaleur (matières
pour empêcher le -)
NO (angI.) D'ORD-RE
G0147 M0284 50511 L0068 C0089 L0338 P0362 P0365 R0341
50187 P0430 M0232 E0022 rOl17 P0090 A0427 A0429 rOl16 P0428
P0430 R0339 A0429 J0065 C0760
R0009
R0124 rechapage des pneus (gomme pour R0194 rembourrage (matières de -) en
caoutchouc ou en matières plastiques
le -) R0339 P0012 50966
R0244 résines art ificie11es [produits semi-finis]
R0247 résines synthétiques [produits
R0270 R0300 R0341
semi-finis] revêtements d'amiante rideaux de sécurité en amiante ronde11ès en caoutchouc ou en fibre
vulcaniSée R0404 rubans adhésifs aut res que pour 1 a
médecine, la papeterie ou le ménage R0415 rubans isolants 50013 sachets [enveloppes, pochettes] pour
l'emballage [en caoutchouc] 50038 sacs [enveloppes, pochettes] pour
50136 50203 50395
T0083 T0293 T0296
T0298 T0314 T0448
l'emballage [en caoutchouc] scorie (laine de -) [isolant] semelles d'amiante souder (fils à -) en matiéres
plastiques tampons amortisseurs en caoutchouc tissus d'amiante tissus en fibres de verre pour
l ' i so 1 a t i on tissus isolants toi 1 e d'ami ante transformateurs (huile isolante pour
-) T0484 tressès d'amiante T0558 tuyaux (manchons de -) non
métalliques T0560 tuyaux (raccords de -) non
T0561 T0562 T0572
T0573 T0581 V0012
métalliques tuyaux à incendie tuyaux d'arrosage tuyaux de raccordement pour
radiateurs de véhicules tuyaux en matières textiles tuyaux flexibles non métalliques valves en caoutchouc ou en fibre
vulcanisée V0127 vernis isolants V0130 verre (fibres de -) pour l'isolation
V0135 verre (laine de -) pour l'isolation V0142 verre (tissus en fibres de -)pour
1 1 i so 1 a t ion
A0403 51058 A0403 51058 A0418 A0428 W0048
A0071 A0079 r0118 60047
60047
50511 A0432 50615 T0208 50330 A0419 F0008
rOl09 A0416 T0400
A0425 P0362 P0365 J0065
F0186 W0120 C0760
H0261 F0284 V0018
rOl19 F0099 FOl12 G0147 F0008
NO (fr.> P'ORDRE
V0242
V0270 V0315
72
INDICATION DES PRODUITS NO (angI.) D'ORDRE
viscose (feuilles de-) autres que V0137 pour 1 1 emballage
voies ferrées (isolateurs pour -) R0047 vulcanisée (f i bre -) V0155
Classification de Nice - 6 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 18 CUIR ET IMITATIONS DU CUIR, PRODUITS EN CES MATIÈRES NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES; PEAUX D'ANIMAUX; MALLES ET VALISES; PARAPLUIES, PARASOLS ET CANNES; FOUETS ET SELLERIE.
NO (fr.)
P'ORDRE INDICATION DES PRODUITS
A0371 alpenstockS
A0372 alpinistes (sacs d' -) A0505 animaux (colliers pour -) A0507 animaux (dépouilles d' -)
A0510 animaux (peaux d' -)
A0546 anneaux pour parapluies A0657 arçons de selles A0788 attaches de selles B0099 baleines pour parapluies ou parasols B0160 bandoulières [courroies] en cuir
B0234 bâtons d'alpinistes
B0251 baudruche B0562 boîtes à chapeaux en cuir B0588 boîtes en cuir ou en carton-cuir B0589 boîtes en fibre vulcanisée B0635 boucherie (peaux d'animaux de -) B0653 boudin (boyaux pour faire le -) B0697 bourrellerie B0700 bourses B0702 bourses de mailles [non en métaux
précieux] B0741 boyaux pour la charcuterie B0774 brides [harnais] B0777 bridons B0854 buffleterie C0097 caisses en cuir ou en carton-cuir C0098 caisses en fibre vulcanisée C0147 campeurs (sacs de -) C0164 cannes
C0166 cannes (poignées de -) C0170 cannes de parapluies C0171 cannes-sièges C0248 carcasses de parapluies ou de
parasols C0249 carcasses de sacs à main C0256 carnassières C0263 carniers C0273 cartables
C0277 cartes (porte- -) [portefeuilles] C0290 carton-cuir C0437 chamoisées (peaux -) autres que pour
le nettoyage C0462 chapeaux (boîtes à -) en cuir C0594 chaussures (cuir à doublure pour -) C0673 chevaux (colliers de -) C0674 chevaux (couvertures de -) C0675 chevaux (housses de selles pour -) C0676 chevaux (licous de -)
C0677 chevaux (selles pour -) C0700 chevreau C0707 chiens (colliers de -) C0897 clés (étuis pour -) [maroquinerie] C0947 coffres de voyage C0957 coffrets destinés à contenir des
articles de toilette dits "vanity cases"
C0994 colliers pour animaux C1222 cordons en cuir
C1260 corroyées (peaux -) C1364 courroies de harnais
C1367 courroies de patins C1370 courroies en cuir [sellerie] C1410 couvertures de chevaux C1416 couvertures en peaux [fourrures] C1507 croupons C1519 cuir (carton- -) C1523 cuir (fils de -)
NO (angl.) D'ORDRE
A0218 M0410 B0042 C0653 A0292 P0197 A0292 P0197 U0008 50011 F0041 U0007 B0087 50363 A0218 M0410 G0209 H0100 B0591 B0596 C0241 G0344 H0086 P0728 C0305
G0344 B0665 B0666 50919 C0198 B0596 B0041 C0083 W0022 W0020 U0010 W0021 F0433
H0051 G0027 G0027 50141 50143 C0135 L0126 C0325 50495 H0100 L0240 H0247 H0245 C0927 H0037 H0122 R0222 K0022 00206 K0015 T0431 V0027
C0653 LOl15 LOl16 Cl008 H0088 H0089 50918 50921 H0245 C0915 B0781 L0126 L0123' L0124
NO (fr.)
P'ORDRE
C1524 C1525 C1526
INDICATION DES PRODUITS
cuir (garnitures de -) pour meUbles cuir (imitations de -) cuir (lanières de -)
C1536 cuir à doublure pour chaussures C1538 cuir brut ou mi-ouvré 00099 dépouilles d'animaux
00248 documents (porte- -) 00262 doublure (cuir à -) pour chaussures E0108 écoliers (sacs d' -)
E0109 écoliers (serviettes d' -)
E0296 enfants (sacoches pour porter les ~) E0492 étriers (pièces en caoutchouc pour -) E0494 étrivières E0502 étuis pour clés [maroquinerie] F0089 ferrures de harnais F0179 filets à provisions F0352 fouets F0376 fourrage (musettes à -) F0382 fourreaux de parapluies F0384 fourrures [peaux d'animaux]
G0014 gaines de ressorts [en cuir] G0074 garnitures de cuir pour meubles G0081 garnitures de harnachement non en
métaux précieux G0166 genouillères pour chevaux G0181 gibecières G0347 guides [rênes] H0006 habits pour animaux H0029 harnachement (garn it ures de -) non en
métaux précieux H0030 harnachements H0031 harnais (ferrures de -) H0035 harnais pour animaux H0049 havresacs H0107 housses de selles pour chevaux L0036 laisses L0126 lanières de cuir
L0215 licols
L0216 licous
M0051 malles M0052 mallettes * M0053 mallettes pour documents M0094 mangeoires (musettes -) M0161 martinets [fouets] M0256 mentonnières [bandes en cuir] M0318 meubles (garnitures de cuir pour -) M0409 moleskine [imitation du cuir] M0420 monnaie (porte- -) non en métaux
précieux M0442 mors [harnachement] M0526 muselières M0528 musettes mangeoires M0544 musique (porte- -) 00010 oeillères [harnachement]
00050 ombrelles P0126 parapluies P0130 parasols P0201 patins (courroies de -) P0227 peaux chamoisées autres que pour le
nettoyage P0229 peaux d'animaux
P0279 pelleteries [peaux d'animaux]
P0519 plage (sacs de -) P0644 poignées de cannes P0645 pOignées de parapluies P0648 poignées de valises P0741 porte-cartes [portefeuilles]
N0 (angl.) D'ORDRE
T0459 10035 L0120 L0122 L0240 L0125 A0292 P0197 B0667 L0240 50;41 50143 50141 50143 50543 50880 50879 K0015 H0083 N0053 W0220 N010l U0005 F0511 F0545 C0204 T0459 H0085
K0041 G0027 R0168 C0922 H0085
H0086 H0083 H0086 HOlll C0927 L010l L0120 L0122 H0037 H0122 H0037 H0122 T0486 50984 A0454 N010l C0225 C0400 T0459 M0342 P0730
B0405 M0454 N010l M0436 B0442 B0449 POl15 UOOll POl15 50918 C0325 50495 A0292 P0197 F0511 F0545 B0202 W0020 U0006 50983 C0135
73 Classification de Nice - 6 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 18 (suite)
NO (fr.l ID'ORDRI
P0754 P0756 P0765 P0766 P0950 P0951 R0206 R0258 R0263 R0388 50014
50018 50019 50024
50026 50028 50029 50030 50031
50032 50036 50037 50039
50043
50071 50091 50177 50178 50180 50182 50243 50252
50275 50309 T0440 T0521 V0009 V0010 V0013 V0190
V0305 V0308 V0309
INDICATION DES PRODUITS
porte-documents portefeuilles porte-monnaie non en métaux précieux porte-musique provisions (filets à -) provisions (sacs à -) rênes ressorts (gaines de -) en cuir réticules [sacs à main] roulettes (sacs à -) sachets [enveloppes, pochettes] pour
l'emballage [en cuir] sacoches à outils [Vides] sacoches pour porter les enfants sacs à dos
sacs sacs sacs sacs sacs
à main à provisions à roulettes d'alpinistes d'écol iers
sacs de campeurs sacs de plage sacs de voyage sacs [enveloppes,
l 'emba l l age [en sacs-housses pour
pOChettes] pour cuir] vêtements [pour le
voyage] sangles de cuir saucisses (boyaux de -) selle (attaches de -) sellerie (articles de -) selles (housses de -) pour selles pour chevaux serviettes [maroquinerie] serviettes d'écoliers
sièges (cannes- -) similicuir traits [harnachement]
chevaux
trousses de voyage [maroquinerie] val ises valises (poignées de -) valves en cuir vêtements (sacs-housses pour -) [pour
le voyage]
NO (ang!.) D'ORDRE
80667 P0486 P0730 M0436 N0053 50360 R0168 C0204 H0052 W0205 80045
T0343 50543 B0012 R0347 H0052 50360 W0205 B0042 50141 50143 B0041 B0202 T0428 B0045
G0043
B0098 G0344 F0041 50013 C0927 R0222 B0667 50141 50143 W0021 I0035 T0384 T0430 V0010 50983 V0019 G0043
voyage (coffres de -) voyage (sacs de -) voyage (trousses de -)
T0431 T0428
[maroquinerie] T0430
NO (fr.l !D'ORDRI
74
INDICATION DES PRODUITS NO (,ng!.)
D'ORDRE
Classification de Nice - 6 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 19 MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION NON MÉTALLIQUES; TUYAUX RIGIDES NON MÉTALLIQUES POUR LA CONSTRUCTION; ASPHALTE, POIX ET BITUME; CONSTRUCTIONS TRANSPORTABLES NON MÉTALLIQUES; MONUMENTS NON MÉTALLIQUES.
NO (fr.)
!D'ORDRE
A0145
A0163
A0256 A0262 A0403 A0405
A0421 A0423 A0428 A0616 A0659 A0661 A0665 A0667 A0688 A0691 A0693 A0699
INDICATION DES PRODUiTS
affichage (colonnes d' -), non métalliques
agglomérés de bagasses de canne à sucre [matériau de construction]
alabastrique (verre -) albâtre amarrage (pieux d'-) non métalliques amarrage des bateaux (quais flottants
pour l' -), non métalliques amiante (ciment d' -) amiante (mortier d' -) amiante-ciment aquariums [constructions] ardoise ardoise (poudre d' -) ardoises pour toitures arêtiers de toits argentifère (sable -) argi le * argile de potier armatures de portes [non métalliques]
A0705 armatures pour la construction [non métalliques]
NO (angl.J D'ORDRE
A0090
B0031
A0161 A0160 M0356 F0289
A0415 A0424 A0415 A0368 S0512 S0515 R0311 H0191 S0454 C0504 P0555 00225 00232 R0165
A0748 art (objets d' -) en pierre, en béton W0341 ou en marbre
A0758 asbeste (ciment d' -) A0764 aspha 1t e A0765 asphalte (pavés en -) 80024 bagasses de canne à sucre (agglomérés
de -) [matériau de construction]
A0415 A0441 A0442 B0031
80039 baguettes en bois pour le lambrissage F0543 B0049 baignoires d'oiseaux [constructions B0389
non métalliques] B0055 bain (cabines de -) non métalliques B0102 balises non lumineuses [non
B0104 BOl14 80145 B0165 B0176 B0213
B0230
B0237 B0317 B0321
métalliques] ballast balustres bandes gOUdronnées [construction] baraques bardeaux bassins [piscines, constructions non
métalliques] bâtir (matériaux à -) non métalliques
battantes (portes -) non métalliques béton béton (coffrages pour le -) non
métalliques
COOOl B0207
C0525 B0076 T0082 H0291 S0317 S1048
B0724 C0767 F0370 C0728 50377
B0322 B0366
béton (éléments de construction en -) C0731 bicyclettes (installations pour B0344
B0432 B0433 B0436
B0508 B0520
B0521 B0525 B0526 B0529 B0530 B0532
B0533 B0576 B0619
B0751 B0780 B0782 B0783 B0787
parquer des -) non métalliques bitume bitumé (carton -) bitumeux (produits -) pour la
construction bois (pavés en -) bois d'oeuvre
boiS bois bois bois bois bois
de construction de placage de sciage façonnés mi-ouvrés propre à être moulé
boiseries boîtes aux lettres [en maçonnerie] bornes routières non lumineuses et
nOn mécaniques [non métalliques] brai [matériau de construction] briques briques (terre à -) briquetage (liants pour le -) briquettes (liants pour la
fabrication des -)
B0407 B0720 B0411
W0301 T0243 W0298 B0730 V0097 T0240 T0239 W0310 M0327 M0396 W0300 L0152 50417
T0076 B0660 E0010 80366 B0366"
NO (fr.)
D'ORDRE
B0869
C0005 C0009
C0011
INDICATION DES PRODUITS
bustes en pierre, en béton ou en marbre
cabines de bain non métalliques cabines pour la peinture au pistolet
non métalliques cabines téléphoniques non métalliques
C0061 cadres de fenêtres [non métalliques] C0063 cadres de portes [non métalliques]
C0104 caissons pour la construction sous l'eau
COll0 calcaires (marnes -) COll1 calcaires (pierres -)
C0161 caniveaux C0215 capuchons de cheminées [non
métalliques] C0268 carreaux pour la construction non
métalliques C0270 carrelages non métalliques C0285 carton bitumé C0287 carton de pâte de bois [construction] C0289 carton pour la construction C0330 caveaux non métalliques C0370 céramique (matières premières pour la
-) C0439 chamotte
C0509 charpentes non métalliques C0527 châssis de fenêtres [non métalliques] C0529 châssis de portes [non métalliques]
C0532 châssis de serres [non métalliques]
C0577 chaussées (matériaux pour la construction et le revêtement des -)
C0619 chaux C0627 cheminées [non métalliques] C0629 cheminées (capuchons de -) non
métalliques C0632 cheminées (manteaux de -) C0634 cheminées (mitres de -) non
métalliques C0636 cheminées (rallonges de -) non
métall iques C0639 cheminées (tuyaux de -) non
métalliques C0653 chemins de fer (traverses de -) non
métalliques C0662 chéneaux non métalliques C0701 chevrons pour toitures C0809 ciment (amiante- -) C08l0 ciment (enduits de -) pour'
l'ignifugation C08l1 ciment (plaques en -) C0812 ciment (poteaux en -) C0815 ciment * C0816 ciment d'amiante C08l7 ciment d'asbeste C08l8 ciment pour fourneaux C0875 clapets de conduites d'eau [ni en
métal, ni en matières plastiques] C0879 clapets de tuyaùx de drainage [ni en
métal, ni en matières plastiques] C0916 cloisons non métalliques C0918 clôtures non métalliques C0945 coffrages pour le béton non
métalliques Cloo0 colonnes d'affichage [non
métalliques] Cl096 conduites d'eau (clapets de -) ni en
métal, ni en matières plastiques Cl099 conduites d'eau non métalliques Cll06 conduites forcées [non métalliques]
NO (angl.J D'ORDRE
B0766
COOOl P0030
T0130 T0132 W0249 00225 00232 C0027
C0039 C0040 L0216 G0350 C0390
T0235
F0300 B0720 W0314 P0104 V0044 C0503
F0194 G0298 F0437 W0249 00225 00232 G0278 H0254 R0259
L0208 C0396 C0390
M0078 C0393
L0144
C0395
R0037 R0045 G0350 H0191 A0415 F0199
C0279 C0277 C0271 A0415 A0415 F0519 W0125
00257
P0131 F0072 S0377
A0090
W0125
W0128 P0214
75 Classification de Nice - 6 e édition Partie Il
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 19 (suite)
NO (fr,)
jo'ORDRE
C1145
C1148 C.i 150
C1163 C1238
C1240 C1243 C1404
C1414
C1429 C1488
00003 00054
00111
00274
00276
E0011 E0076 E0105
E0242
E0272
E0292 E0294 E0336
E0395
E0398 E0444 E0453 EÔ459 E0490 F0043
F0045
F0051 F0125
F0131 F0163
F0309 F0317
F0367 F0368 F0475
F0477
F0479
F0481 F0488
G0211 G0217 G0221
G0266 G0269 G0274 G0304 G0305
G0316
INDICATION DES PRODUITS
construction (matériaux de -) non métalliques
constructions non métalliques constructions transportables non
métalliques contre-plaqués corniches (moulures de -) non
métalliques corniches non métalliques cornières non métalliques couvercles de trous d'homme [non
métalliques] . couvertures de toits [non
métall iques] craie brute cristal de roche
dalles non métalliques degrés [marches] d'escaliers [non
métall iques] descente (tuyaux de -) non
métalliques drainage (clapets de tuyaux de -) ni
en métal, ni en matières plas~iques drainage (tuyaux de -) [non
métalliques] eau (conduites d'-) non métalliques échafaudages non métalliques éclairants (pavés -)
embranchement (tuyaux d'-) non métalliques
encadrements de tombes [non métalliqLjes]
enduits [matériaux de construction] enduits de ciment pour l'ignifugation entretien des routes (liants pour l'
-) escaliers (degrés [marChes] d'-) non
métalliques escaliers non métalliques étables étais non métallIques étançons non métalliques étrésillons fenêtres (cadres de ~) non
métalliques fenêtres (châssis de -) non
métalliques fenêtres non métalliques feuilles en matière artificielle,
pour marquage des routes feutre pour la construction figurines [statuettes] en pierre, en
béton ou en marbre foires (baraques de -) fonderie (moules pour la -) non
métalliques . fourneaux (ciment pour -) fourneaux (ciment pour hauts -) funéraires (dalles -) non métalliques
funéraires (monuments -) non métalliques
funéraires (plaques.~) non métal l iques
funéraires (stèles -) non métalliques fusées (~ampes de lancement de -) non
métalliques glaces [vitres] pour la construction glaise glissières de sécurité pour routes
[non métalliques] goudron goudronnées (bandes -) [construction] gouttières non .métalliques granit gran'ulés de verre pour le marquage
des rout.es gravier
NO (angJ.) D'ORDRE
B0724 C0767 B0733 B0734
P0478 M0335 M0404 C0862 A0275 M0070
R0306
C0319 Q0002 R0267 P0161 50767
G0348
00257
00256
W0128 50122 L0199 L0335 B0630
T0321
C0584 F0199 R0255
50767
50765 50751 P0668 P0668 P0668 W0249
W0249
W0258 R0254
F0070 F0125
F0017 F0420
F0519 B0429 G0257 T0330 T0323
G0257 T0330 T0332 R0271
P0437 C0504 C0940
T0076 T0082 G0350 G0238 G0141
G0255
76
NO (fr.> II)'ORDRE
G0325 G0326 G0368 H0045 H0098 H0162
r0010
r0126 J0009 L0056 L0062 L0063
INDICATION DES PRODUITS
grès (tuyaux en -) gres de construction gypse hauts fourneaux (ciment pour -) houille (goudron de -) huisseries non métalliques
ignifugation (enduits de ciment pour l' -)
isol,ant (verre -) [construction] jalousies non métalliques laitiera [matériaux de cohstruction] lambris non métalliques lambrissage (baguettes en bois pour
le -)
NO (angl.) D'ORDRI
50077 50076 G0355 B0429 C0576 00225 00232 F0199
I0112 J0011 50508 W0014 F0543
L0074 L0114
lames de parquets P0125 lancement de fusées (rampes de -) non R0271
L0145 L0188 L0204
L0206
L0209 L0211 L0218 L0233
L0248
L0279 L0347
M0001 M0018 M0110 M0127 M0134 M0143 M0144
M0145
M0154
M0198
M0211 M0266
M0390 M0437 M0447 M0452 M0495
M0503
M0523
N0093 00032
00048 P0044
métalliques lattes non métalliques lettres (bo'tes aux -) en maçonnerie 1 iais [pierre]
liaisons pour la fabrication des briquettes
liants pour l'entretien des routes liants pour le briquetage liège aggloméré lignes électriques (poteaux de -)
mét a 11 i ques limons [parties .d'escaliers] non
métalliques linteaux non métalliques lumineux (pavés -)
macadam magnésie (ciment de -) manteaux de cheminées marbre
non
marches d'escaliers [non métalliques] marnes calcaires marquage des routes (feuilles et
plaques en matière artificielle, pour -)
marquage des routes (granulés de verre pour le -)
marquises [construction] non métalliques
matériaux de ,construction non métalliques
mâts [poteaux] non métalliques merrains
mitres de cheminées [non métalliques] monuments non métalliques mortier, pour la constructlon mosaïques pour la construction moules pour la fonderie non
métalliques moulures [construction] non
métal l iques . murs (revêtements de -)
[construction] non métalliques noues [construction] non métalllques oiseaux (baignoires d' -)
[constructions non métalliques] olivine pour la const~ucti6n palissades non métalliques
P0054 palplanches non métalliques
P0060 panneaux de signalisation ni lumineux, ni mécaniques [non métalliques]
P0062 panneaux pour la construction non
P0063 P0091 P0154
métalliques pannes [t u i les] papier de construction parois (revêtements de -)
[construction] non métalliques P0158 parquets
L0071 L0152 C0040 L0216 B0366
R0255 B0366 C0843 P0495 P0538 50945
L0250 L0199 L0335 M0001 M0016 M0078 M0083 50767 C0039 R0254
G0141
P0527
B0724 C0767 1VI0119 C0208 S0818 C0393 M0352 M0367 M0373 F0420
M0334 M0403 W0025
F0261 B0389
0.0064 P0054 P0055 P0334 50294 50406
B0727
T0234 B0728 woo30
P0127
Classification de Nice - 6 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
NO (fr,)
!D'ORDRE
P0159 P0182
P0199
P0213
INDICA TION . DES PRODUITS
parquets (lames de -) pâte de bois (carton de -)
[construction] patinoires [constructions]
métalliques pavés éclairants
non
P0214 pavés lumineux
P0216 P0265
P0304 P0419 P0423 P0427 P0431 P0435 P0436
pavés non métalliques peinture au pistolet (cabines pour la
-) non métalliques perchoirs pierre pierre artificielle pierres (ouvrages de tailleurs de -) pierres à bâtir pierres de construction pierres de scories
P0438 pierres funéraires
P0441 pierres réfractaires P0442 pierres tombales
P0443 pierres tumulaires
P0445 P0493
pieux d'amarrage non métalliques piscines [constructions non
métalliques]
NO (angl.) D'ORDRE
P0125 W0314
$0476
L0199 L0335 L0199 L0335 P0160 P0030
P0230 $0892 A0407 $0895 80729 80729 C0526 $0510 G0258 T0333 F0181 G0258 T0333 G0258 T0333 M0356 $1048
P0495
P0512 P0513 P0515 P0524 P0525 P0553
pistolet (cabines pour la peinture au P0030 -) non métalliques
placage (bois de -) placages en bois plafonds non métalliques planchers non métalliques planches [bois de construction] plaques commémoratives non
métalliques
V0097 W0307 C0256 F0305 P0410 M0192
P0560
P0562
P0589 P0612 P0677 P0732 P0735 P0774
plaques en matière artificielle, pour R0254 marquage des routes
plaques funéraires non métalliques
plâtre plongeoirs non métalliques poix porcheries portails non métalliques portes (cadres de -) non métalliques
P0776 portes (châssis de -) non métalliques
P0786
P0794 P0827
P0829 P0831
P0833 P0853
portes (panneaux de -) non métalliques
portes non métalliques * poteaux de lignes électriques
métalliques] poteaux non métalliques poteaux télégraphiques non
métalliques potier (argile de -) poulaillers
[non
P0871 poutrelles non métalliques P0873 poutres non métalliques
Q0002
Q0004 Q0005
R0063
R0155 R0235 R0268
R0279
quais flottants pour l'amarrage des bateaux [non métalliques]
quais préfabriqués non métalliques quartz
rampes de lancement de fusées [non métalliques]
réfractaires (matériaux -) réservoirs en maçonnerie revêtement des chaussées (matériaux'
pour le -) revêtements [construction] non
métalliques
G0257 T0330 P0421 00200 P0395 P0332 G0083 00225 00232 00225 00232 00239
00247 P0495 P0538 P0537 T0124
P0555 C0379 H0178 J0049 80210 G0123 F0289
P0454 Q0002 R0267 R0271
R0137 T0047 R0252
C0916 L0242 . $1016
77
Classe 19 (suite)
NO (fr,) INDICATION DES PRODUITS !D'ORDRE
R0328 roche (cristal de -)
R0353 R0391
roseau pour la construction routes (feuilles et plaques en
matière artificielle, pour marquage des -)
routes (glissières de sécurité pour -) non métalliques
routes (granulés de verre pour le marquage des-)
N° (angl.l D'ORDRE
Q0002 R0267 R0122 R0254
C0940
G0141
R0393
R0394
R0395
R0396
R0400
$0001
$0002 $0120 $0121 $0138 $0139
routes (liaisons pour l'entretien des R0255 -)
routes (liants pour l'entretien des -)
routières (bornes -) non lumineuses et non mécaniques [non métalliques]
sable [à l'exception du sable pour fonderie]
sable argentifère schistes sciage (bois de -) scories [matériaux de construction] scories (pierres de -)
$0155 sécurité (glissières de -) pour routes [non métalliques]
$0231 serres (châssis de -) non métalliques
$0233 $0266 $0291
$0300 $0308 $0477
$0483
$0489 $0499
T0065 T0149
T0155
T0195 T0197 T0347 T0349
T0350 T0352
T0353 T0355 T0367
T0370
T0372 T0388 T0468
T0471
serres transportables non métalliques seuils non métalliques signalisation non lumineuse et non
mécanique [non métallique] si 1 ice [quartz] silos non métalliques statues en pierre, en béton ou en
marbre statuettes en pierre, en béton ou en
marbre stèles funéraires non métalliques stores d'extérieur ni métalliques, ni
en matières textiles tailleurs de pierres (ouvrages de -) télégraphiques (poteaux -) non
métalliques téléphoniques (cabines -) non
métal 1 iques terre à briques terre cuite toits (arêtiers de -) toits (couvertures de -) non
métalliques toitures (chevrons pour -) toitures (corniéres pour -) non
méta 11 i ques toitures (enduits bitumineux pour -) toitures non métalliques tombales (pierres -)
tombes (encadrements de -) métalliques
tombes non métalliques tonnelles [construction] traverses de chemins de fer
métalliques] treillages non métalliques
non
[non
T0474 treillis non métalliques
T0515
T0542 T0545 T0548
T0566 T0567 T0568 T0571
trous d'homme (couvercles métalliques
tuf tuiles non métalliques tumulaires (dalles -) non
de -) non
métalliques
tuyaux de cheminées, non métalliques tuyaux de descente [non métalliques] tuyaux de drainage [non métalliques] tuyaux de drainage (clapets de -) ni
en métal, ni en matières plastiques
R0255
$0417
$0069
$0454 $0140 T0240 $0508 C0526 $0510 C0940
G0278 H0254 G0280 $0438 $0420
$0422 $0440 $0810
F0125
T0332 80443
$0895 T0124
T0130 T0132 E0010 T0157 H0191 R0306
H0191 R0308
80410 R0312 G0258 T0333 T0321
T0328 A0372 R0037 R0045 L0072 T0450 L0072 T0450 M0070
T0506 T0234 G0257 T0330 C0395 G0348 00256 00257
Classification de Nice - 6 e édition Partie II
LISTE DES PRODVITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 19 (suitel
NO (fr.l !D'ORDRE
T0583
V0043 V0133
V0143 V0145 V0148 V0151 V0154
V0259 V0260 V0262
V0297 V0300
V0301 X0004
INDICATION DES PRODUITS
tuyaux rigides non métalliques [construction]
vasistas non métalliques verre (granulés de -) pour le
marquage des routes verre alabastrique verre armé verre de construction verre isolant [construction] verre pour vitres [à l'exception du
verre pour vitres de véhicules] vitraux vitres [verre de construction] vitres (verre pour -) [à l'exception
du verre pour vitres de véhicules] volets non métalliques volières [constructions] non
métalliques vol iges xylol !the
NO (ang!.) D'ORDRI
P0379
CO 175 G0141
A0161 50021 60722 I0112 W0250
50756 W0251 W0250
50380 A0474
50133 X0014
78
NO (fr.l lo'ORDRI
INDICATION DES PRODUITS NO (ang!.) D'ORD~RI
Classification de Nice - 6 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 20 MEUBLES, GLACES (M[RO[RS), CADRES; PRODUITS, NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES, EN BO[S, LIÈGE, ROSEAU, JONC, OSIER, CORNE, OS, [VOIRE, BALE[NE, ÉCA[LLE, AMBRE, NACRE, ÉCUME DE MER, SUCCÉDANÉS DE TOUTES CES MAT [ÈRES OU EN MATIÈRES PLASTIQUES.
NO (fr.)
ID'ORDRE
A0007 A0147 A0227
A0234 A0236
A0331
A0408 A0411 A0413 A0418 A0506 A0509 A0515 A0518
A0519 A0520 A0527 A0539 A0605
A0612 A0684 A0720 A0721 A0747
A0786
A0802 80035 80044
80086 80097 80115 80116 80162 80180
80182 80191 80232 80265 80295
80344 80345 80392
80483
80511 80524 80534 80542
80578
80586
[NDlCATlON DES PRODUITS
abeilles (ruches pour -) affichage (tableaux d' -) air (coussins à -) non à usage
médical air (matelas à -) non à usage médical air (oreillers à -) non à usage
médical aliments (décorations en matières
plastiques pour -) ambre jaune ambroïne (barres d' -) ambroïne (plaques d' -) ameublement (pièces d' -) animaux (cornes d' -) animaux (griffes d' -) animaux (sabots d' -) animaux d'intérieur (couchettes pour
-) animaux d'intérieur (niches pour -) animaux d'intérieur (nids pour -) animaux empaillés anneaux de rideaux appliques murales décoratives
[ameublement] non en matières textiles
appUie-tête [meUbles] argenté (verre -) [miroiterie] armoires armoires à pharmacie art (objets d' -) en bois, en cire,
en plâtre ouen matières plastiques attache de câbles ou de tubes (pattes
d' -) en matières plastiques auges à mortier non métalliques baguettes [liteaux] d'encadrement bahuts [coffres] non métalliques
balais (manches à -) non métalliques baleine brute ou. mi-ouvrée bambou bancs [meubles] bannetons barils (cerceaux pour -) non
méta 11 i ques barils non métalliques barriques non métalliques bâtis de machines à calculer bébés (parcs pour -) berceaux
bibliothèques (étagères de -) bibliothèques (rayons de -) bijoux (COffrets à -) non en métaux
précieux bobines en bois [pour fil, soie,
cordonnet]
NO (ang!.) D'ORDR[
80250 00177 A0136
A0142 A0144
00032
Y0007 A0239 A0240 F0526 A0289 C0501 A0288 80244
K0006 N0052 50963 Cl018 W0031
H0120 50457 C0992 M0183 W0343
C0013
T0471 P0320 80381 C0374 80687 W0192 80077 80291 F0219 80121 C0205 80127 C0213 50784 P0461 C0884 C0929 L0167 L0167 J0035 J0039 R0128
bois (rubans de -) W0303 bois de lit 80247 boiseries (pans de -) pour meubles F0541 boissons (pailles pour la dégustation 50933
des -) boîtes aux lettres [ni en métal, ni
en maçonnerie] boîtes en bois ou en matières
plastiques
L0154
80604 bondes non métalliques
80380 80597 C0197 80742 P0472 50190 50904 C0847 C0846 M0358
80630
80638 80639 80659
80693 80705
bouchage (capsules de -) non métal 1 iques
bouchons de bouteilles bouchons de liège bouées de corps-morts, non
métalliques [amarrage] boulons non métalliques bouteilles (bouchons de -)
80506 C0847
79
NO (fr.>
ID'ORDRE
80707
80708 80710
80714
80747
80804 80806 80824 80851 80852 80860 80861 80866
80871 C0020
C0055 C0056
C0057 C0064 C0092 C0096
[NDlCATlON DES PRODUITS
bouteilles (capsules de -) non métalliques
bouteilles (casiers à -) bouteilles (enveloppes pour -) en
bois bouteilles (fermetures de -) non
métalliques bracelets d'identification pour
hôpitaux [non métalliques] broder (métiers à -) broderie (cadres à -) brosses (montures de -) buffets buffets roulants [meubles] bureau (meubles de -) bureaux [meubles] bustes en bois, en cire, en plâtre ou
en matières plastiques bustes pour tailleurs câbles (serre- -) non métalliques
cadres [encadrements] cadres [encadrements] (moulures pour
-) cadres à broderie cadres de ruches caillebotis non métalliques caisses en bois ou en matières
plastiques
NO (ang!.)
D'ORDRE
80545 C0100 80555 80546
80548 50903 10021
E0098 E0098 80692 50389 D0140 00016 00076 80767
C0883 80371 COOll P0321 P0322
C010l caisses non métalliques
E0098 50215 00339 80380 80597 C0197 80381 C0374 50784 50251 T0074
COl17 C0153 C0163
C0206
C0208
C0295 C0305 C0375
C0377
C0378 C0380
C0389 C0411
C0413 C0424
C0455
C0468 C0493
C0495
C0500 C0507 C0631
calculer (bâtis de machines à -) canapés cannelles de tonneaux [non
métalliques] capsules de bouchage non métalliques
capsules de bouteilles [non métalliques]
cartothèques [meUbles] casiers cerceaux pour barils [non
métalliques] cercles pour tonneaux [non
métalliques] cercueils cercueils (garnitures de -) non
métalliques cerfs (ramures de -) chaises [siéges]
chaises longues chalumeaux [pailles] pour la
dégustation des boissons chantiers [supports] pour fûts [non
métalliques] chapeaux (porte- -) chargement (gabarits de -) pour
chemins de fer [non métalliques] chargement (plateaux [palettes] de
non métalliques chariots [mObilier] charnières non métalliques cheminées (écrans de -)
50190 50904 80545 C0100 10051 F0132 80121 C0205 80121 C0205 C0633 C0632
50753 C0316 50206 E0019 50933
C0207
HO 105 L0285
-) L0288
T0467 H0190 F0189 F0195 L0285 C0650 chemins de fer (gabarits de
chargement pour -) non métalliques C0697 chevilles non métalliques 00251
P0193 00207 C0582 W0154 C0682 W0124
C0709 C0826 C0834 C0841 C0873
chiens (niches de -) cintres pour vêtements cire (figures en -) cire gaufrée pour ruches clapets de conduites d'eau
matières plastiques] [en
Classification de Nice - 6" édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 20 (suite)
NO (fr.)
iD'ORDRE
C0877
C0885 C0893 C0949
INDICATION DES PRODUITS
clapets de tuyaux de drainage [en matières plastiques]
classeurs (rayons pour -) [meubles] clefs (tableaux accroche--) coffres non métalliques
N0 (angl.) D'ORDRE
C0951 coffrets [meubles]
00259
S0307 K0017 80381 C0374 80381 C0374 J0035 J0039 H0034 C0787
C0953
C0963 Cl030
Cl043 Cl072 Cl094
Cl156 Cl158 Cl188 Cl191 Cl193 Cl198 C1223 C1227 C1232 C1246 C1295
C1297 C1303 C1379 C1381 C1388
C1498
C1499 C1595 00015 00035
00128
00132 00166
00238
00244 00270 00272
E0068 E0071 E0072 E0074 E0077 E0088
E0091
E0123
coffrets à bijoux [non en métaux précieux]
coiffeurs (fauteuils de -) combustibles liquides (récipients
pour -) non métalliques commodes comptoirs [tables] conduites d'eau (clapets de -) en
matières plastiques conteneurs flottants non métalliques conteneurs non métalliques coquillages [coquilles] coquilles [coquillages] corai 1 corbeilles non métalliques * cordons en liège corne brute ou mi-ouvrée cornes d'animaux corozo couchage (matériel de -) [à
l'exclusion du linge] couchage (sacs de -) pour le camping couchettes pour animaux d'intérieur coussins coussins à air non à usage médical couteaux (manches de -) non
métalliques crochets de portemanteaux [non
métalliques]
C0371 C0900 W0124
F0287 C0786 S0305 S0305 C0835 T0437 C0845 H0238 A0289 C0863 80237
S0522 80244 Cl025 A0136 K0046
C0583
crochets de rideaux cuves non métalliques décanter le vin (fûts en bois pour décorations en matières plastiques
Cl016 V0042
-) C0212 00032
pour aliments dessertes
dessin (tables à -) dévidoirs non mécaniques pour tuyaux
flexibles [non métalliques] distributeurs fixes de serviettes
[non métalliques] divans douves drainage (clapets de tuyaux de -) en
matières plastiques ébénisterie (travaux d' -) écai Ile écaille (succédanés de l' -) écailles d'huîtres échalas échelles en bois ou en matières
plastiques échelles mobiles pour l'embarquement
des passagers [non métalliques] écrans de cheminées
T0095 T010l 00265 R0130
T0370
00195 S0819 00259
C0005 T0365 T0366 00139 S0768 L0027
80474
E0134 écrins non en métaux précieux
F0189 F0195 J0035 J0039 P0399 E0145
E0150 E0152 E0224
E0228 E0233
E0244 E0255 E0270 E0322
écriteaux en bois ou en matières plastiques
écrous non métalliques écume de mer embal~age (récipients d'-) en
matières plastiques emballages pour bouteilles [en bois] embarquement des passagers (échelles
mobiles pour 1'-) non métalliques embrasses non en matières textiles empaillés (animaux -) encadrement (baguettes [liteaux] d'-) enrouleurs non mécaniques pour tuyaux
flexibles [non métalliques}
N0131 M0189 P0002
80546 80474
Cl015 S0963 P0320 W0243
80
NO (fr.)
ID'ORDRE
E0326
E0342 E0396 E0445 E0446 E0448 E0462 E0520 E0523 F0026 F0032 F0048
F0071
F0073
FOl16
F0158 F0159
F0278 F0293
F0378 F0499 F0505 F0507 F0509
F0511 G0006
G0021 G0063
G0066 G0072
G0076
G0083 G0085
G0087
G0206 H0014 H0021 H0024 H0079 H0103 HOlll HOl16
H0165 H0193
I0005
I0009
IO015
I0144 J0014 J0049 J0055 L0190
L0217 L0263
L0290 L0295 L0296
INDICATION DES PRODUITS
enseignes en bois ou en matières plastiques
enveloppes pour bouteilles [en bois] escaliers (tringles de tapis d' -) établis . établis (étaux--) [non métalliques] étagères étaux-établis [non métalliques] éventails éviers (revêtements amovibles pour -) fauteuils faux (manches de -) non métalliques fenêtres (garnitures de -) non
métalliques fermetures de bouteilles [non
métalliques] fermetures de récipients [non
métalliques] feu (garde- -), de ménage
fichiers [meubles] figurines [statuettes] en bois, en
cire, en plâtre ou en matières plastiques
fleurs (piédestaux pour pots à -) flottants (conteneurs -) non
métalliques fourrage (râteliers à -) fusils (râteliers à -) futailles fûts [tonneaux], non métalliques fûts (chantiers [supports] pour -)
non métalliques fûts en bois pour décanter le vin gabarits de chargement pour chemins
de fer [non métalliques] galets pour rideaux garde-feu, de ménage
garde-manger non métalliques garnitures de cercueils [non
métalliques] garnitures de fenêtres [non
métalliques] garnitures de lits [non métalliques] garnitures de meubles [non
métall iques] garnitures de portes [non
métal 1 iques] glaces [miroirs] hachoirs [tables de bouchers] hampes harasses hôp i ta 1 (1 i t s d' -) housses à vêtements [penderie] housses pour vêtements [rangement] huches non métalliques
huîtres (écailles d' -) hydrostatiques (lits -) non à usage
médical identification (bracelets d' -) pour
hôpitaux [non métalliques] identité (plaques d' -) non
métalliques immatriculation (plaques d'-) non
métalliques ivoire brut ou mi-ouvré jardinières [meUbles] jonc d'Inde journaux (présentoirs pour -) lettres (boîtes aux -), ni en métal,
ni en maçonnerie liège (bouchons de -) linge (pinces à -)
1 it (bo i s de -) liteaux [baguettes] d'encadrement literie [à l'exception du linge de
1 it]
N0 (angI.)
D'ORD~RE
S0415
80546 S0761 W0337 VOl18 R0006 VOl18 F0032 M0137 A0380 S0178 W0247
80548 S0903 C0543
F0189 F0195 I0051 F0126
F0322 F0287
F0358 G0327 C0213 C0213 C0207
C0212 L0285
Cl020 F0189 F0195 M0157 C0632
W0247
80233 F0539
00229
M0293 C0422 F0246 C0941 H0264 C0924. G0044· 80381 C0374 00139 80242
I0021
I0026 N0014 NOl15 R0151 I0168 F0331 R0072 N0068 L0154
C0846 C0553 C0554 80247 P0320 80237
Classification de Nice - 6 e édition Partie II
NO (fr,)
ID'ORDRE
L0312
L0314 L0315 L0316 L0318 L0321
L0334 L0363 M0047
M0071 M0073 M0075 M0077 MOO97 M0106
M0107 M0117
M0132 M0192 M0194 M0306 M0312 M0315
M0317
M0320 M0321 M0322 M0325
M0327 M0328 M0349 M0362
M0379 M0393 M0394 M0433 M0446 M0504 N0001 N0055 N0057 N0059 N0099
00037 00092 00096 00141 POO02 P0008 P0009 P0012
P0013
P0019 POO33
P0035
P0037 P0055 P0057 P0127 P0132 P0137 P0188 P0190
P0210
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
INDICATION DES PRODUITS
lits (garnitures de -) non métalliques
lits (roulettes de -) non métalliques lits (sommiers de -) 1 its * 1 it s d' hôp it a 1 lits hydrostatiques, non à usage
médical loquets non métalliques lutrins maisons (numéros de -) non lumineux
[non métalliques] manches à balais [non métalliques] manches d'outils [non métalliques] manches de couteaux [non métalliques] manches de faux, non métalliques manger (garde- -) non métalliques mannequins
mannes [paniers] manutention (palettes de -) non
métalliques marchepieds non métalliques matelas * matelas à air non à usage médical métiers à brOder meubles meubles (finitions en matières
plastiques pour -) meubles (garnitures de -) non
métalliques meubles (pans de boiseries pour -) meubles (portes de -) meubles (rayons de -) meubles (roulettes de -) non
métalliques meubles de bureau meubles métalliques miel (rayons de -) minéralogiques (plaques -) non
métalliques miroirs [glaces] mobiles [objets pour la décoration] mobilier scolaire montures de brosses mortier (auges à -) non métalliques moulures pour cadres [encadrements] nacre brute ou mi-ouvrée niches pour animaux d'intérieur nichoirs nids pour animaux d'intérieur numéros de maisons non lumineux [non
métalliques] oiseaux empaillés oreillers oreillers à air non à usage médical outils (manches d'-) non métalliques paillasses paille (rubans de -) paille (tresses de -) paille tressée [à l'exception des
nattes] pailles pour la dégustation des
boissons
NO (angl.) D'ORDRI
80233
60229 50730 60243 H0264 60242
L0067 L0136 H0274
60687 T0347 K0046 50178 M0157 M0076 T0037 H0045 H0067
50855 M0143 A0142 E0098 F0526 E0028
F0539
F0541 00244 F0542 F0534
00016 F0540 H0205 N0115 R0151 M0293 M0310 50142 60692 T0471 P0322 M0377 K0006 N0051 N0052 H0274
60394 P0338 A0144 T0347 50929 50926 50931 P0403
50933
paillots 50929 palettes [plateaux] de chargement non L0288
métalliques palettes de manutention non
métalliques palettes de transport non métalliques panetons paniers non métalliques parapluies (porte- -) paravents [meUbles] parcs pour bébés patères de rideaux patères [crochets] pour vêtements,
non métalliques pattes d'attache de câbles ou de
tubes [en matières plastiques]
HOO67
T0418 60051 60148 U0009 50158 P0461 C1021 C0551
C0013
81
NO (fr,)
In'ORDRI
P0302 P0314
P0348 P0403 P0406 P0474
INDICATION DES PRODUITS
perches non métalliques perles (rideaux de -) pour la
décoration pharmacie (armoires à -) pièces d'~meublement piédestaux pour pOts à fleurs pinces à linge
Classe 20 (suite)
NO (angI.) D'ORDRE
P0494 60208
P0489 piquets de ténte non métalliques P0556 plaques d'identité non métal 1 fques
M0183 F0526 F0322 C0553 C0554 T0152 I0026 N0014 N0115 R0151 N0115 R0151 L0288
P0558
P0564
P0583
P0585 P0743 P0760 P0762
P0768 P0770 P0782
P0791 P0838 P0880 P0965 R0053 R0064 R0085 R0086 R0094 R0098 R0099 R0102 R0133
R0136
R0142
R0237
R0269 R0282 R0292 R0293 R0295 R0296 R0297 R0298 R0299 R0313 R0324
R0351 R0357 R0390
R0407 R0409 R0420 R0421 R0422 R0423 50006 50034 50133 50152 50226
50234
50238
50245
plaques d'immatriculation non métalliques
plaques minéralogiques non métalliques
plateaux [palettes] de chargement non métal 1 iques
plateaux de tables porte-chapeaux portemanteaux [meUbles] portemanteaux (crochets de -) non
métal 1 iques porte-parapluies porte-revues portes (garnitures de -) non
métalliques portes de meubles pots à fleurs (piédestaux pour -) présentoirs pupitres rails pour rideaux ramures de cerfs râteliers à fourrage râteliers à fusils rayonnages rayons de meubles rayons de miel rayons de ruches récipients (fermetures de -) non
métalliques récipients d'emballage en matières
plastiques récipients pour combustibles liquides
[non métalliques] réservoirs ni en métal, ni en
maçonnerie revêtements amovibles pour éviers revues (porte- -) rideaux (anneaux de ~) rideaux (crochets de -) rideaux (galets pour -) rideaux (patères de -) rideaux (rails pour -) rideaux (tringles de -) rideaux de pérIes pour la décoration rivets non métalliques robinets de tonneaux [non
métalliques] roseau [matière à tresser] rotin roulettes de meubles [non
métalliques] rubans de bois rubans de paille ruches (cadres de -) ruches (cire gaufrée pour -) ruches (rayons de -) ruches pour abeilles sabots d'animaux sacs de couchage pour le camping scolaire (mobilier -) secrétaires serre-câbles non métalliques
serrures [autres qu'électriques], non méta 11 i ques
serrures pour véhicules [non mét aIl i ques ]
T0015 H0105 C0589 C0583
U6009 M0013 00229
00244 F0322 00178 00075 C1017 50753 F0358 G0327 R0006 F0542 H0205 F0416 C0543
P0002
C0787
R0188 T0049 M0137 M0013 C1018 C1016 C1020 C1021 C1017 C1019 60208 R0251 T0074
R0121 R0072 F0534
W0303 50926 50215 C0682 F0416 60250 A0288 50522 50142 W0361 60371 C0011 L0301
L0306
serviettes (distributeurs fixes de -) T0370 non métalliques
Classification de Nice - 6 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 20 (suite)
NO (fr.) D'ORDRE
INDICATION DES PRODUITS
50274 sièges
50282 50335 50357 50429
50474
50479
50500 T0025 T0026 T0032 T0033 TOO34 T0040 T0041 T0042 T0043 T0048 T0049
Sièges métalliques sofas sommiers de 1 its soupapes [autres que parties de
machines] non métalliques statues en bois, en cire, en plâtre
ou en matières plastiques statuettes en bois, en cire, en
plâtre ou en matières plastiques stores d'intérieur à lamelles tableaux accrOChe-clefs tableaux d'affichage tables (plateaux de -) tables * tables à dessin tables de massage tables de toilette tables de toilette [mObilier] tables métalliques tablettes de rangement tablettes pour machines à écrire
T0052 tabourets
T0062 T0089 T0109 T0182 T0206 T0277 T0340 T0379
T0381
T0383
T0384
T0387 T0446 T0463
T0469 T0486 T0487 T0503 T0504 T0569
T0577
T0580
V0005 V0018 V0021
V0089
V0144 V0180 V0182 V0183
tailleurs (bustes pour -) tampons [chevilles] non métalliques tapis d'escaliers (tringles de -) tente (piquets de -) non métalliques tête (appuie- -) [meubles] tiroirs toilette (tables de -) tonneaux (cannelles de -) non
métalliques tonneaux (cercles pour -) non
métalliques tonneaux (chantiers [supports] pour
-) non métalliques tonneaux (robinets de -) [non
métalliques] tonneaux non métalliques transatlantiques [chaises longues] transport (palettes de -) non
métalliques traversins tresses de paille tréteaux [mobilier] tringles de rideaux tringles de tapis d'escaliers tuyaux de drainage (clapets de -) en
matières plastiques tuyaux flexibles (dévidoirs non
mécaniques pour -)non métalliques tuyaux flexibles (enrouleurs non
mécaniques pour -) non métalliques vaisseliers vannerie vannes [autres que parties de
machines] non métalliques véhicules (serrures pour -) non
métalliques verre argenté [miroiterie] vêtements (cintres pour -) vêtements (housses à -) [penderie] vêtements (housses pour -)
[rangement]
NO (angl.l D'ORDRE
C0316 50206 50210 50594 50730 V0022
50811
F0126
50516 K0017 00177 T0015 T0020 00265 MOl12 00289 W0064 T0024 50308 50309 T0544 F0397 50899 C0883 P0469 50761 T0152 H0120 L0300 00289 T0074
B0121 C0205 C0207
T0074
C0213 00026 T0418
B0500 50931 T0452 Cl019 50761 00259
R0130
W0243
P0438 W0234 V0022
L0306
50457 C0582 C0924 GOO44
V0187
V0240 V0267
vêtements (patères [crOChets] pour -) C0551 non métalliques
vis non métalliques vitrines [meUbles]
50171 50368
NO (fr.> D'ORDRE
82
INDICATION DES PRODUITS NO (angl.l !D'ORDRE
Classification de Nice - 6e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORIlRE DES CLASSES
Classe 21 USTENSILES ET RÉCIPIENTS POUR LE MÉNAGE OU LA CUISINE (Nt EN MÉTAUX PRÉCIEUX, NI EN PLAQUÉ); PEIGNES ET ÉPONGES; BROSSES (À L'EXCEPTION DES PINCEAUX); MATÉRIAUX POUR LA BROSSERIE; MATÉRIEL DE NETTOYAGE; PAILLE DE FER; VERRE BRUT OU MI-oUVRÉ (À L'EXCEPTION DU VERRE DE CONSTRUCTION); VERRERIE, PORCELAINE ET FAÏENCE NON COMPRISES DANS D'AUTRES CLASSES.
NO (fr.> In'ORDRE
A0014 A0137
A0334
A0468
A0503 A0511 A0516
A0522 A0545 A0736
INDICATION DES PRODUITS
abreuvoirs aérosols (appareils destinés à la
projection d'-) non à usage médical aliments (récipients calorifuges pour
les -) ampoules en verre [récipients)
animaux (bacs de propreté pour -) animaux (peignes pour -) animaux (soies d'-) [brosserie et
pinceaux) animaux de compagnie (cages pour -) anneaux pour la volaille arrosage (instruments d' -)
A0737 arrosage (lances pour tuyaux d' -) A0739 arrosage des fleurs et des plantes
(seringues pour l' -) A0740 arroseurs A0742. arrosOirs A0743 arrosoirs (pommes d' -)
A0749
A0768
A0775 A0800 A0809
A0812 B0006 B0033 B0050 B0052 B0084 B0087 B0090 BOlll B0164
B0168 B0214 B0240 B0246 B0263
B0275 B0304
B0310 B0330 B0337 B0340 B0375
B0379 B0438 BC>439 B0479 B0487 B0492 B0544
art (objets d' -) en porcelaine, en terre cuite ou en verre
aspirateurs de poussiére (accessoires d' -) pour répandre les parfums et les désinfectants
assiettes non en métaux précieux auges * autoclaves (marmites -) non
électriques autocuiseurs non électriques bacs de propreté pour animaux bagues pour oiseaux baignoires d'oiseaux * baignoires pour bébés [portatives) balais balais à franges balais mécaniques ballons en verre [récipients) baquets
barbe (blaireaux à -) bassins [récipients) batteries de cuisine * batteurs non électriques bébés (baignoires pour -)
[portatives) becs verseurs bestiaux (crèches pour -)
bétail (étrilles pour beurre (cloches à -) beurriers biberons (chauffe- -) bidons [gourdes)
bière (chopes à -) blaireaux blaireaux (porte- -)
le -)
non électriques
bobèches non en métaux précieux bocaux boire (récipients à -) boissons (réCipients calorifuges pour
-)
NO (anet.) D'ORD-RE
00310 A0109
T0178
G0134 G0146 L0273 C0687 B0674
C0025 P0564 50738 W0119 N0109 51064
50736 WOl18 NOll0 R0325 W0342
V0003
T0012 F0064 A0460
A0460 L0273 R0242 B0390 B0008 B0688 M0360 C0153 G0139 B0705 P0024 50276 B0142 C0808 B0224 B0008
50723 M0065 T0469 Cl0l0 B0778 B0775 H0137 B0553 00308 B0256 50276 50275 C0074 G0143 00311 B0323
B0573 B0575 B0590
boîtes à savon 50575 boîtes à thé [non en métaux précieux) T0094 boîtes en métal pour la distribution B0592
B0593 B0596 B0597
de serviettes en papier boîtes en verre bols bonbonnes
B0599 bonbonnières non en métaux précieux
B0589 B0573 C0131 00046 B0586 C0079
NO (fr.> P'ORDRE
B0624 B0637 B0641
INDICATION DES PRODUITS
bottes (tire- -) bouchons (tire- -) bouchons de verre
B0667 bougeoirs non en métaux précieux B0678 bouilloires non électriques B0687 boules à thé [non en métaux précieux)
B0690 boules de verre B0704 bouteilles B0718 bouteilles (ouvre- -) B0721 bouteilles isolantes
B0723 bouteilles réfrigérantes B0727 boutons (tire- -) B0732 boutons [poignées) en porcelaine B0772 bricelets (fers à -) non électriques B0797 brochettes [aiguilles métalliques)
pour la cuisson B0800 brocs
B0820 brosserie B0821 brosserie (matériaux pour la -) B0825 brosses * B0826 brosses à dents B0827 brosses à dents [électriques) B0828 brosses électriques [à l'exception
des parties de machines) B0830 brosses [pinceaux) pour laver la
vaisselle B0837 broyeurs ménagers non électriques
B0839 brûle-parfums B0863 burettes non en métaux précieux B0870 bustes en porcelaine, en terre cuite
ou en verre C0002 cabarets [plateaux à servir) non en
métaux précieux C0036 cache-pot non en papier C0072 café (filtres à -) non électriques C0073 café (moulins à -) à main C0076 café (percolateurs à -) non
électriques C0079 café (services à -) non en métaux
précieux C0084 cafetières non électriques non en
métaux préCieux C0085 cages à oiseaux C0087 cages pour animaux de compagnie C0133 calorifuges (récipients -) C0155 candélabres [chandeliers] non en
métaux précieux C0219 carafes C0222 carafes (dessous de -) [non en papier
et autres que linge de table) C0279 cartes de menus (porte- -) C0311 casseroles C0313 casseroles à pression non électriques C0359 cendres (tamiseurs de -) [ustensiles
de ménage) C0373 céramiques (produits -) pour le
ménage C0425 chambre (pots de -) C0438 chamoisées (peaux -) pour le
nettoyage C0449 chandeliers non en métaux précieux C0478 charbon (seaux à -) C0519 chasse-mouches
C0553 chaudrons C0569 Chauffe-biberons non électriques C0578 chausse-pieds C0587 chaussures (brosses à -)
NO (angt.) D'ORDRE
B0522 C0848 G0135 G0145 C0068 K0014 T0092 T0098 G0133 B0560 B0554 10111 V0002 R0142 B0779 K0061 W0006 C0812
J0055 P0396 P0554 B0691 B0702 B0696 T0351 T0352 B0700
00161
00220 M0309 P0239 C0972 B0763
C0003
F0321 C0618 C0620 C0623
C0626
C0630
B0392 C0025 H0154 C0068
00023 C0581
M0201 50866 A0460 C0478
C0294
C0323 B0711 C0324 C0068 C0575 F0347 F0352 C0244 H0137 50338 B0699
83 Classification de Nice - 6 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 21 (sui le)
NO (fr.)
ID'ORDRE
C0590
C0591 C0598
C0658 C0672 C0715 C0733 C0754 C0855 C0857
C0867 C0909 C0910 C0978 Cl187 Cl196
C1229 C1230 C1275 C1284
C1334 C1389 C1400
C1401 C1402 C1438
C1453
INDICATION DES PRODUITS
chaussures (cireuses pour -) non électriques
chaussures (cornes à -) chaussures (formes [embauchoirs,
tendeurs] pour -) chemises (tendeurs de -) chevaux (brosses pour -) chiffons de nettoyage Chinoiseries [porcelaines] chopes à biére cireuses à parquet non électriques cireuses pour chaussures [non
électriques] citron (presse- -) cloches à beurre cloches à fromage coll e (pot s à -) coquetiers non en métaux preCleux corbeilles à usage domestique non en
métaux précieux cornes à boire cornes à chaussures cosmétiques (ustensiles -) coton (déchets de -) pour le
nettoyage coupes à fruits couteaux (porte- -) pour la table couvercles de marmites (fermetures
pour -) couvercles de plats couvercles de pots cravates (dispositifs pour maintenir
en forme les -) crèches pour bestiaux
C1479 cribles [ustensiles de ménage] C1490 cristaux [verrerie] C1508 cruches
C1510 cruchons non en métaux précieux
C1537 cuir à polir C1547 cuisine (batteries de -) * C1549 cuisine (moules de -) C1551 cuisine (récipients pour la -) non en
métaux précieux C1554 cuisine (ustensiles de -) non en
métaux précieux C1559 cuisson (ustensiles de -) non
électriques C1585 cure-dents C1587 cure-dents (porte- -) non en métaux
précieux C1596 cuvettes C1598 cuviers à lessive 00001 daim (peaux de -) pour le nettoyage
00008 dames-jeannes
00011 déborder (plaques pour empêcher le lait de -)
00021 déchets de laine pour le nettoyage 00040 découper (planches à -) pour la
cuisine 00058 démaquillage (appareils pour le -)
non électriques 00063 démêloirs 00090 dents (brosses à -) 00091 dents (brosses à -) électriques 00103 dépousSiéreurs non électriques 00125 désodorisation (appareils de -) à
usage personnel 00138 dessous de carafes, non en papier et
autres que linge de table 00141 dessous de fers à repasser 00143 dessous-de-plat [ustensiles de table] 00155 détergent (torchons imprégnés d'un -)
pour le nettoyage
N° (angl.) D'ORDRE
W0160
50338 50359
50324 H0246 C0508 C0401 60256 W0159 W0160
50750 60778 C0347 G0191 E0037 60147
H0241 50338 C0879 C0893
F0461 K0047 C0541
00155 P0540 T0225
M0065 T0469 50394 C0981 J0055 P0396 P0554 J0055 P0396 P0554 P0504 C0808 C0804 K0029
K0034
C0814
T0355 T0354
60573 L0340 60711 C0324 C0131 00046 P0451
W0331 Cl043
M0040
C0688 T0351 T0352 00355 00066
C0581
F0269 T0464 C0563
84
NO (fr.)
In'ORDRI
00233 00236 00243
00267 E0056 E0121
E0151 E0214 E0234 E0265
E0329 E0333 E0361 E0372 E0374 E0375 E0377
E0433 E0464 E0465 E0479 E0493 E0508 F0003
F0056 F0074
F0096 F0106 F0143
F0147
F0164
F0210
F0243 F0245
F0249 F0264 F0279 F0281
F0340 F0356
F0419 F0424 F0425 F0429 F0432 F0441
F0473 G0043 G0046 G0047 G0053 G0097 G0104 G0199
INDICA TlON DES PRODUITS
distributeurs de papier hygiénique distributeurs de savon distribution de serviettes en papier
(boîtes en métal pour la -) douches buccales eaux gazeuses (siphons pour -) écouvillons pour nettoyer les
récipients écuelles émaillé (verre -) embauchoirs [formes] pour chaussures émulseurs non électriques à usage
domestique enseignes en porcelaine ou en verre entonnoirs épices (services à -) éponges (porte- -) éponges de ménage éponges de toilette épousseter (torchons [Chiffons] pour
-) essuie-meubles éteignoirs non en métaux précieux étendoirs à linge étoffe (seaux en -) étrilles étuis pour peignes faïence
fer (paille de -) pour le nettoyage fermetures pour couvercles de
marmites fers à bricelets [non électriques] fers à repasser (supports de -) fibres de silice vitrifiée non à
usage textile fibres de verre autres que pour
l'isolation ou à usage textile figurines [statuettes] en porcelaine,
en terre cuite ou en verre fils de verre non à usage textile
filtres à café non électriques filtres à thé [non en métaux
précieux] filtres pour le ménage flacons non en métaux précieux fleurs (pots à -) fleurs (supports pour -)
[arrangements floraux] formes [embauchoirs] pour chaussures fouets non électriques à usage
ménager frire (poêles à -) friteuses non électriques fromage (cloches à -) frottoirs [brosses] fruits (coupes à -) fruits (presse- -) non électriques à
usage ménager fumivores à usage domestique gamelles gants (ouvre- -) gants à polir gants de ménage gâteaux (moules à -) gaufriers non électriques glace (seaux à -)
G0205 glaces [matières premières] G0213 glacières portatives, non électriques
G0214 glaçons (moules à -) G0241 gobelets non en métaux précieux
G0272 gourdes
G0334 grils [ustensiles de cuisson]
NO (ang/.I D'ORD-RI
T0305 50576 60592
W0087 50463 60698
60573 E0110 50359 60441
50414 F0508 50687 50709 50712 T0307 00356
F0536 C0071 00337 F0007 Cl010 C0681 C0964 E0014 50844 C0541
W0006 F0269 V0141
F0100 F0113 F0123
F0102 FOl15 C0618 TOll0
50909 F0265 F0318 H0197
50359 W0222
F0481 00035 C0347 50175 F0461 F0471
50553 M0207 G0164 P0502 G0175 C0032 W0006 C0815 10004 P0436 C0649 C0816 10008 G0204 M0431 60553 00308 G0283 G0289
Classification de Nice - 6 e édition Partie II
LISTE DES pltoDurts DANS L'ORDRl:DES CLASSES
NO (fr.)
P'ORDRI INDICA TlON DES PRODUITS
G0335 grils (supports de -)
G0355 guipons H0023 hanaps non en métaux précieux H0102 houppes à poudrer H0109 housses pour planches à repasser H0160 huiliers non en métaux précieux 10086 insectes (pièges à -) 10127 isolantes (bouteilles -)
J0018 jattes L0021 laine (déchets de -) pour le
nettoyage L0031 laine de verre autre que pour
l'isolation L0045 lait (plaques pour empêcher le -) de
déborder L0082 lampes (brosses pour verres de -) LOl17 lances pour tuyaux d'arrosage L0156 laver (planches à -) L0161 lèchefrites L0175 légumiers L0183 lessive (cuviers à -) L0184 lessive (séchoirs à -) L0258 linge (étendoirs à -) L0284 liqueurs (services à -) L0307 litière (bacs à -) L0341 louches de cuisine M0049 maj 0 l i que M0095 mangeoires pour animaux
M0139 marmites M0140 marmites (fermetures pour couvercles
de -) M0142 marmites autoclaves non électriques M0234 mélangeurs manuels [shakers]
M0241 ménage (éponges de -) M0244 ménage (ustensiles de -) non en
métaux précieux M0258 menus (porte-cartes de -) M0313 meubles (essuie- -) M0350 miettes (ramasse- -) M0451 mosaïques en verre non pour la
construction M0473 mouches (chasse- -)
M0487 moules [ustensiles de cuisine]
M0491 moules à glaçons M0492 moules de cuisine M0499 moulins à usage domestique à main N0034 nécessaires de toilette N0036 nécessaires pour pique-niques
[vaisselle] N0042 nettoyage (déchets de laine pour le
-) N0045 nettoyage (instruments de -) N0048 nettoyage (torchons [Chiffons] de -) N0052 nettoyer (tampons métalliques à -)
N0056 nichets 00031 oiseaux (bagues pour -) 00034 oiseaux (baignoires d'-) * 00035 oiseaux (cages à -) 00056 .ongles (brosses à -) 00066 opales (verres -) 00067 opa li nes 00147 ouvre-bouteilles 00148 ouvre-gants P0010 paille de fer pour le nettoyage P0021 pain (corbeilles à -) P0024 pain (planches à -) P0066 pantalons (presses pour -) P0067 pantalons (tendeurs de -) P0097 papier hygiénique (distributeurs de
-) P0145 parfum (pulvérisateurs de -)
NO (angl.) O'ORORI
G0284 G0286 T0077 T0046 P0576 10154 00026 10097 10111 V0002 80573 W0331
G0148
P0451
L0042 NO 109 W0052 F0481 V0046 L0340 C0552 00337 L0253 L0273 B0152 M0038 F0065 M0064 C0809 C0541
A0460 M0307 50263 50712 U0045
M0201 F0536 C0973 M0374
F0347 F0352 M0337 M0406 Iob08 C0804 M0270 T0302 P0317
W0331
C0515 C0508 P0023 50150 N0050 R0242 B0390 B0392 NOOOl 00069 00070 B0554 G0164 50844 B0644 B0646 T0472 T0474 T0305
P0240 P0241
85
Classe 21 (suite)
NO (fr.) INDICA TlON DES PRODUITS In'ORDRE
NO (angI.) D'ORDRI
P0146 parfum-(vaporisateurs à -)
P0150 P0157
P0170 P0172 P0206 P0228
parfums (brQle- -) parquet (c i reuses à -) non
électriques passe-thé non en métaux précieux passoires non en métaux précieux pâtisserie (rouleaux à -) peaux chamoisées pour le nettoyage
P0230 peaux de daim pour le nettoyage
P0245 P0246 P0248 P0275 P0277
P0307 P0409 P0418 P0463
P0486 P0487
P0527 P0530 P0531 P0532 P0533 P0548
peignes peignes (étuis pour -) peignes électriques pelles [accessoires pelles à tartes
de table]
percolateurs à café non électriques pieds (chausse- -) pièges à insectes pinceaux [brosses] pour laver la
vaisselle pipettes [tâte-vin] pique-niques (nécessaires pour -)
[vaisselle] planches à découper pour la cuisine planches à laver planches à pain planches à repasser planches à repasser (housses pour -) plantes (supports pour -)
[arrangements floraux]
P0240 P0241 P0239 W0159
TOllO 50911 R0300 B0711 C0324 B0711 C0324 C0685 C0681 C0686 50148 P0324 T0084 C0623 50338 10097 00161
P0385 P0317
Cl043 W0052 B0646 10155 10154 H0197
P0580 P0581
plateaux à usage domestique en papier T0434 plateaux à usage domestique non en T0433
P0591 P0593 P0594 P0614 P0641 P0642 P0647 P0651 P0673 P0676 P0681
P0682 P0684
P0701
P0729 P0731 P0740 P0742 P0749 P0753
P0755 P0788 P0795 P0798
P0818 P0832 P0835 P0836 P0837 P0842 P0844
métaux précieux . plats (couvercles de -) plats en papier plats non en métaux précieux plumeaux poêles à frire poêlons poignées de portes [en porcelaine] poils pour la brosserie pOivre (moulins à -) à main poivriers non en métaux précieux pOlir (appareils et machines non
électriques à -) à usage domestique polir (cuir à -) polir [rendre brillant] {matériel
pour -) [à l'exception des préparations, du papier et de la pierre]
pommes d'arrosoirs
porc (soies de -) porcelaines porte-blaireaux porte-cartes de menus porte-couteaux pour la table porte-eure-dents non en métaux
précieux porte-éponges portes (poignées de -) en porcelaine porte-savon porte-serviettes non en métaux
précieux pot (cache- -) non en papier poteries pots pots (couvercles de -) pots à fleurs pots de chambre poubelles
P0849 poudrer (hoùppes à -) P0852 poudriers non en métaux précieux
00155 P0097 00159 F0050 F0481 50100 00243 H0024 P0218 P0220 P0500
P0504 P0507
NOll0 R0325 P0328 P0525 50275 M0201 K0047 T0354
50709 00243 50579 N0018
F0321 P0557 P0551 P0540 F0318 C0323 00353 G0037 T0426 P0576 P0572
Classification de Nice - 6 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 21 (suite)
NO (fr,)
P'ORDRE
P0866
P0884
P0891 P0961
INDICATION DES PRODUITS NO (ang!.) D'ORDRE
pOUSSière (accessoires d'aspirateurs V0003 de -) pour répandre les parfums et les désinfectants
presse-fruits non électriques à usage F0471 ménager
presses pour pantalons pulvérisateurs de parfum
R0047 rafraîchir (seaux à -)
T0472 P0240 P0241 C0815 10004 C0973 G0250 R0070 80698
R0057 R0067 R0088 R0131
R0134 R0135 R0145
R0150 R0158 R0162
R0214 R0215 R0344
R0379 50004 50021
50055 50059
50098 50099 50100 50140
ramasse-miettes râpes [ustensiles de ménage] ratières récipients (écouvillons pour nettoyer
les -) récipients à boire récipients calorifuges récipients pour le ménage ou la
cuisine [non en métaux précieux] récurer (tampons à -) métalliques réfrigérantes (bouteilles -) réfrigération d'aliments (articles de
-) contenant des fluides d'échange de chaleur, à usage domestique
repasser (planches à -) repasser (supports de fers à -) ronds de serviettes [non en métaux
précieux] rouleaux à pâtisserie sabliers sacrés (vases -) non en métaux
précieux saladiers non en métaux preCleux salières non en métaux précieux
savon (boîtes à -) savon (distributeurs de -) savon (porte- -) seaux
D0311 H0154 C0779
50099 R0142 F0375
10155 F0269 N0020
R0300 E0039 50008
50150 séchoirs à lessive 50165 seilles
50038 50048 50053 50575 50576 50579 80705 P0024 C0552 80705 P0024 51064 50218
50224 50241
50247
50249
50257
50301
50303
50313 50343
50375 50379 50418 50420
50432 50434 50438 50478
50484
50527 50562
T0022
T0079
seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes
serpillières [wasSingues] services [vaisselle] non en métaux
précieux serviettes (porte- -) non en métaux
précieux
C0549 50246
N0018
serviettes (ronds de -) non en métaux N0020 précieux
serviettes en papier (boîtes pour la 80592 distribution de -) métalliques
silice fondue [produits mi-ouvrés] autre que pour la construction
F0547
silice vitrifiée (fibres de -) non à V0141 usage textile
siphons pour eaux gazeuses soies d'animaux [brosserie et
pinceaux] sorbetières soucoupes non en souliers (cornes souliers (formes
-)
métaux précieux à -) [embauchoirs] pour
soupières non en métaux précieux sourcils (brosses à -) souricières statues en porcelaine, en terre cuite
ou en verre statuettes en porcelaine, en terre
cuite ou en verre sucriers non en métaux précieux surtouts de table [non en métaux
précieux] table (surtouts de -) non en métaux
précieux tamis [ustensiles de ménage]
50463 80674
VOll0 50104 50338 50359
50652 E0197 M0413 50812
F0123
50977 E0141
E0141
50391
NO (fr,)
jo'ORDRE
T0081
T0082 T0088
INDICATION DES PRODUITS
tamiseurs de cendres [ustensiles de ménage]
tampons abrasifs pour la cuisine tampons métalliques à nettoyer
N° (angI.) D'ORDRE
C0478
T0102 tapettes pour battre les tapis T0106 tapis (tapettes pour battre les -) T0127 tartes (pelles à -)
A0006 P0023 50150 C0151 C0151 P0324 T0084 C0999 P0385 C0561 10063
T0134 T0135 T0175 T0192
T0217
T0219
T0221
T0223 T0225
T0231 T0269 T0270 T0271 T0276 T0328 T0331 T0335 T0342 T0391 T0392
T0563 U0016 U0020
U0022 U0024
V0008 V0028
V0037 V0039 V0041 V0092 V0129
V0132
V0134
V0146
V0147
V0149 V0150 V0153 V0155 V0159 V0167 V0170 V0174 V0192 V0225 V0264 V0286 V0298
86,
tasses non en métaux précieux tâte-vin [pipettes] tendeurs de vêtements terrariums d'appartement [culture des
plantes] thé (boîtes à -) non en métaux
précieux thé (boules à -) non en métaux
précieux thé (filtres à -) non en métaux
précieux
T0094
T0092 T0098 T0110
thé (passe- -) non en métaux précieux TOll0 thé (services à -) non en métaux T0100
précieux théières non en métaux précieux tire-bottes tire-bouchons tire-boutons tirelires non métalliques toilette (brosses de -) toilette (éponges de -) toilette (nécessaires de -) toilette (ustensiles de -) torchons [Chiffons] de nettoyage torchons imprégnés d'un détergent
pour le nettoyage tuyaux d'arrosage (lances pour -) urnes non en métaux précieux ustensiles de cuisine non en métaux
précieux
T0106 80522 C0848 80779 P0329 T0301 T0307 T0302 T0308 C0508 C0563
N0109 U0043 K0034
ustensiles de cuisson non électriques C0814 ustensiles de ménage non en métaux U0045
précieux vaisselle non en métaux précieux vaporisateurs à parfum
vases de nuit vases non en métaux précieux vases sacrés non en métaux précieux véhicules (verre pour vitres de -) verre (fibres de -) autres que pour
l'isolation ou à usage textile verre (fils de -) non à usage textile
verre (laine de -) autre que pour l ' i so lat i on
verre auquel sont incorporés de fins conducteurs électriques
verre brut ou mi-ouvré [à l'exception du verre de construction]
verre émaillé verre en poudre pour la décoration verre peint verre pour vitres de véhicules verres [récipients] verres de lampes (brosses pour -) verres opales verseurs (becs -) vêtements (tendeur~ de -) vin (tâte- -) [pipettes] vitres de véhicules (verre pour -) volaille (anneaux pour la -) volières [cages à oiseaux]
T0026 P0240 P0241 C0323 V0040 50008 G0140 F0100 FOl13 F0102 FOl15 G0148
G0142
G0150
EOll0 P0578 G0155 G0140 G0125 L0042 00069 50723 C0561 P0385 G0140 P0564 80392
Classification de Nice - 6 e édition Partie II
LISTE DES· PRODUITS DANS L'ORDRE ôEs CLASSES
Classe 22 CORDES, FICELLES, FILETS, TENTES, BÂCHES, VOILES, SACS (NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES); MATIÈRES DE REMBOURRAGE (À L'EXCEPTION bu CAOUTCHOUC OU DEs MATIÈRES PLASTIQUES); MATIÈRES TEXTILES FIBREUSES BRUTES.
N° (fr.J ID'ORDRE
A0124
A0316
A0513 60001 60133 60135 60497 60503 60512 60698 60699 60712
60719
60769
C0026 C0145 C0146 C0197
C0198 C0436 C0457 C0680 C0914
C0934 C0940 C 1179 C1201 C1202 C1207 C1209 C1218 C1220 C1283 C1285 C1292 C1485 C1486 00020 D0294 E0086 E0156 E0211
E0219 E0220 E0222
E0230
E0237
E0344
E0485 E0486 F0049 F0140 F0142
F0146 F0149
F0152 F0154 FOl77 F0178 F0180 F0197
INDICATION DES PRODUITS
aérage (cloisons d' -) en toile à voiles goudronnée [pour les mines]
algues de mer [matières de rembourrage]
animaux (poils d' -) bâches * bandelettes pour attacher la vigne bandes à lier non métalliques bois (copeaux de -) bois (laine de -) bois (sciure de -) bourres [rembourrures] bourrette bouteilles (enveloppes pour -) en
pai Ile bouteilles (paillons pour -)
bretelles pour la manutention de fardeaux [non métalliques]
câbles non métalliques camouflage (bâches de -) camouflage (filets de -) capitons ni en caoutchouc, ni en
matières plastiques capoc chameau (poils de -) chanvre cheveux cloisons d'aérage en toile à voiles
goudronnée [pour les mines] coco (fibres de -) cocons copeaux de bois cordages non métalliques corde (échelles de -) cordes·* cordes de fouets cordons de fenêtres à guillotine cordons de suspension coton (déchets de -) [bourre] coton (étoupe de -) coton brut crin * crins de cheval déchets de coton [bourre] duvet [plumes] échelles de corde édredon [plumes] élingues pour la manutention de
fardeaux [non métalliques] emballage (cordes d' -) emballage (ficelles d' -) emballage [rembourrage] (matières d'
-) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques
emballages pour bouteilles [en pa i 11 e]
embourrage (matières d' -) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques
enveloppes pour bouteilles [en pa i 11 e]
étoupe étoupe de nettoyage fenêtres à guillotine (cordons de -) fibres de carbone à usage textile fibres de silice vitrifiée à usage
textile
IN0 (angl.J D'ORDRE
T0080
50185 50211 A0287 T0079 50952 60101 W0304 W0309 50116 F0293 R0080 60550 50932 60550 50932 60607 H0090 C0020 C0061 C0062 P0013 50967 K0004 C0057 H0172 H0009 T0080
C0605 C0610 W0304 R0321 R0317 R0319 W0217 50090 C0840 C0894 C0892 R0076 A0287 H0248 C0894 00252 R0317 E0045 50545
P0008 P0009 P0006
B0550 50932 P0013 50967
B0550 50932 T0369 C0519 50090 COl19 V0142
fibres de verre à usage textile G0138 fibres en matières plastiques à usage P0426
text il e fibres textiles ficell es filets (fils de -) fi lets * filets de pêche fils à lier non métalliques
T0167 50943 T0533 N0061 F0220 T0203
87
NO (fr.) ID'ORDRE
F0206 F0229 F0274 F0289 F0353 F0354 G0061 G0173 G0268 H0019 H0067 J0007 J0067 K0004 L0006 LOO 10 L0024 L0026 L0027 L0028 L0030 L0035 L0214 L0222 L0223
L0225 L0227 L0236 L0255 L0280 L0298 MOl19
M0121
M0123
M0152 M0217 M0366
N0044 00128 00131
POOll P0018
P0074 P0235 P0621 P0622 P0650 P0877 R0060 R0068 R0192 R0193 R0195
R0196 R0408 50015
50040
50042
50070 50074
50119 50132
INDICA TlON DES PRODUITS
fil s de fil et s filtrantes (matières -) [ouate] fleurets de soie flocons de laine fouets (cordes de -) fouets (mèches de -) garcettes gerbes (liens de -) non métalliques gOUdronnée (toile -) hamacs herbes poUr le rembourrage jalousies (rubans de -) jute kapok lacets [pièges] lacis laine (flocons de -) laine brute ou traitée laine cardée laine de bois laine de rembourrage laine peignée 1 i ber liens non métalliques liens non métalliques à usage
agricole lier (bandes à -) non métalliques lier (fils à -) non métalliques 1 i gneul s lin brut [teillé] 1 inters literie (plumes pour la -) manutention de fardeaux (bretelles
pour la -) non métalliques manutention de fardeaux (élingues
pour la -) non métalliques manutention de fardeaux (sangles pour
la -) non métalliques marquises en matières textiles mèches de fouets mines (cloisons d'aérage en toile à
voiles goudronnée pour les -) nettoyage (étoupe de -) ouate à fi ltrer ouate pour le rembourrage ou le
capi tonnage paille pour le rembourrage paillons pour boutei Iles
papier (ficelles en -) pêche (filets de -) plumes pour la literie plumes pour le rembourrage poils d'animaux prélarts ramie (fibres de -) raphia rembourrage (herbes pour le -) rembourrage (laine de -) rembourrage (matières de -) ni en
caoutchouc, ni en matières plastiques
rembourrage (plumes pour le -) rubans de jalousies sachets [enveloppes, pochettes] pour
l'emballage [en matières textiles] sacs [enveloppes, pochettes] pour
l'emballage [en matières textiles] sacs pour le transport et
l'emmagasinage de marchandises en vrac
sangles de chanvre sangles pour la manutention de
fardeaux [non métalliques] schappe [bourre] sciure de bois
NO (angl.l D'ORDRE
T0533 F0146 50432 W0329 W0217 W0217 G0073 50284 T0079 H0044 G0249 L0024 J0067 K0004 50564 N0065 W0329 R0079 C0141 W0309 U0033 C0683 L0166 W0349 60375
60101 T0203 W0153 R0078 L0251 F0052 60607 H0090 50545
B0290 50923 A0478 W0217 T0080
C0519 WOOOl W0003
50927 B0550 50932 T0534 F0220 F0052 F0053 A0287 T0079 R0056 R0031 G0249 U0033 P0013 50967
F0053 L0024 90048 50006 90048 50006 90044
H0173 90290 50923 50139 50116
Classification de Nice - 6e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 22 (suite)
NO (Cr.)
D'ORDRE
50302
50318 50337 50340 50453 T0183
T0210
T0316 T0346 T0389 V0032
V0053 V0128 V0218
V0273
INDICATION DES PRODUITS
silice vitrifiée (fibres de -) à usage textile
sisal soie (fleurets de -) soie brute spart (fibres de -) tentes
textiles (matières -) fibreuses brutes
toile goudronnée toisons [poils d'animaux] tonte varech [matière de rembourrage]
véhicules (bâches de -) verre (fibres de -) à usage textile vigne (bandelettes pour attacher la
-) voiles [gréement]
NO (angU D'ORDRE
V0142
50465 50432 R0080 E0151 A0477 T0153 R0077
T0079 F0281 50361 50185 50211 V0064 G0138 50952
50032
88
NO (fr.)
P'ORDRE INDICATION DES PRODUITS
NO (anel.) P'ORDRE
Classification de Nice - 6e édition Partie II
LISTE DES PRODUIts DANS V{}iDRE DES CLASSES
Classe 23 FILS À USAGE TEXTILE.
NO (fr.> P'ORDRE
INDICATION DES PRODUITS
80803 broder (fils à -) C0184 caoutchouc (fils de -) à usage
text i le C0458 chanvre (fils de -) C0663 chenille [fil] C0935 coco (fils de -) C1286 coton (filés de -) C1287 coton (fils de -) C1308 coudre (fils à -) E0170 élastiques (fils -) à usage textile F0172 filés F0195 fils *
F0203 fils de caoutchouc à usage textile F0209 fils de verre à usage textile
F0211 fils élastiques à usage textile F0217 fils en matières plastiques à usage
textile J0068 jute (fils de -) L0023 laine (fils de -) L0033 1 a i ne f 11 ée
L0251 lin (fils de -) R0095 rayonne (fils de -) R0223 repr i ser (f i ls à .;.) 50336 soie (fils de -) 50342 soie filée V0131 verre (fils de -) à usage textile
NO (angt.) D'ORDRE
E0099 R0344
H0176 C0366 C0646 50740 C0891 50258 E0052 50743 T0199 Y0002 R0344 F010l FOl14 E0052 T0209
J0069 W0335 50744 W0344 L0229 R0082 00012 50433 50741 F0101 FOl14
89
N° (fr.) D'ORDRE
INDICATION DES PRODUITS NO (angl.) D'ORDRE
Classification de Nice - 6 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 24 TISSUS ET PRODUITS TEXTILES NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES; COUVERTURES DE LIT ET DE TABLE.
NO (fr.)
P'ORDRE
A0105 A0141
A0419 80060
80107
80163 80208
80402 80446
80476 80674 80793 80808
C0126 C0159
C0220
C0459 C0460 C0465 C0596
C0610 C0654 C0665 C0699 C0714 C0848 C0962 C1289 C1293 C1296
C1373 C1395 C1411 C1412 C1415 C1421 C1423 C1472 C1474 00005 00060
00137 00145 00263 00281 00282 00289 E0157 E0173 E0243 E0341 E0431 E0435 E0454 E0455 E0476 E0481 F0008 F0128 F0144
F0228
F0266 F0267 F0420 F0426
INDICATION DES PRODUITS
adhésifs (tissus -) collables à chaud aérostatiques (étoffes imperméables
aux gaz pour ballons -) ameublement (tissus d' -) bain (linge de -) [à l'exception de
l 'hab i 1 1 emen t ] ballons aérostatiques (étoffes
imperméables aux gaz pour -) bannières basins
billards (tapis de -) blanchets pour l'imprimerie en
matières textiles blutoir (étamine de -) bougran brocarts broderie (tissus recouverts de motifs
dessinés pour la -) cal icot canevas pour la tapisserie ou la
broderie carafes (dessous de -) [linge de
table] chanvre (tissus de -) chanvre (toile de -) chapeaux (coiffes de -) chaussures (étoffes à doublure pour
-) chaussures (tissus pour -) chemins de table chenillé (tissu -) cheviottes [étoffes] chiffons cirées (toiles -) [nappes] coiffes de chapeaux coton (tissus de -) cotonnades couchage (sacs de -) [enveloppes
cousues remplaçant les draps] courtepointes cout i 1 couvertures de lit couvertures de lit en papier couvertures de voyage couvre-l Hs couvre-pieds crêpe [tissu] crépon damas [étoffe] démaquiller (serviettes à -) en
matières textiles dessous de carafes [linge de table] dessus-de-lit [couvre-lits] doublures [étoffes] drapeaux [non en papier] draps droguet édredons [couvre-pieds de duvet] élastiques (tissus -) embrasses en matières textiles enveloppes de matelas essuie-mains en matières texti·les essuie-verres étamine étamine de blutoir étiquettes en tissu étoffes * fanions [non en papier] feutre * fibres de verre (tissus en -) à usage
text i le filtrantes (matières -) [matières
textiles] flanelle [tissu] flanelle de santé frise [étoffe] fromage (toiles à -)
NO (angl.) D'ORDRE
A0072 F0005
U0031 80159
F0005
80102 00135 F0551 80356 P0637
80501 80710 80675 T0383
C0051 C0088
C0579
H0175 H0174 H0102 L0233
F0002 T0013 C0365 C0375 R0032 00035 H0102 C0888 C0888 50521
80231 T0217 80227 80232 T0429 80231 80231 C0958 C0959 00002 N0026 T0280 C0579 80231 L0235 F0247 50295 00321 E0046 E0054 C1014 M0140 T0375 G0151 80744 80501 L0002 M0127 F0247 F0069 F0098 F0111 F0153
F0254 50080 F0447 C0346
90
NO (fr.) D'ORDRE
INDICATION DES PRODUITS
F0506 futaine
G0056 gants de toilette
G0134 gaze [tissu] G0251 gommées (toiles -) autres que pour la
papeterie H0017 haire [étoffe] H0104 housses d'oreillers H0105 housses de protection pour meubles I0029 imprimerie (blanchets pour l' -) en
matières textiles I0041 imprimerie (tissus de soie pour
patrons d' -) I0072 indienne J0022 jersey [tissu] J0069 jute (tissus de -) L0022 laine (étoffes de -)
L0025 laine (tissus de -)
L0253 lin (tissus de -) L0256 linceuls L0265 linge de bain [à l'exception de
l 'habi 11 ement] L0266 linge de lit L0267 linge de maison L0268 linge de table [en matières textiles] L0270 linge ouvré L0271 lingerie (tissus pour la -) L0291 lit (couvertures de -) L0292 lit (couvertures de -) en papier L0293 lit (dessus-de- -) [couvre-lits] L0294 lit (linge de -) L0297 literie [linge] L0310 lits (couvre- -) [dessus-de-lit] M0033 mains (essuie- -) en matières
textiles M0044 maison (linge de -) M0126 marabout [étoffe] M0190 matelas (enveloppes de -) M0191 matelas (toile à -) M0200 matières plastiques [succédanés du
tissu] M0314 meubles (étoffe pour -) M0319 meubles (housses de protection pour
-) M0323 meubles (revêtements de -) en
matières plastiques M0326 meubles (tissu pour -) M0410 moleskine [tissu] M0477 mouchoirs de poche [en matières
textiles] M0508 moustiquaires M0520 murales (tentures -) en matières
textiles N0007 napperons individuels en matière
text il e N0008 nappes [non en papier] N0091 non-tissés [textile] 00093 oreillers (housses d'-) 00094 oreillers (taies d' -) P0208 patrons d'imprimerie (tissus de soie
pour -) P0217 pavillons [drapeaux] P0223 peau d'animaux (tissus imitant la -) P0520 plaids P0573 plastiques (matières -) [succédanés
du tissu] P0802 portières [rideaux] R0061 ramie (tissus de -) R0096 rayonne (tissus de -) R0271 revêtements de meubles [en matières
plastiques] R0301 rideaux en matières textiles ou en
matières plastiques R0346 ronds de table [non en papier]
NO (angl.)
D'ORDRE
00135 F0551 T0303 W0059 G0087 G0319
H0032 P0336 C0926 P0637
50431
C0052 J0024 J0068 W0332 W0333 W0332 W0333 L0228 50373 80159
80234 H0277 T0005 00103 L0231 80227 80232 80231 80234 80230 80231 T0375
H0277 M0082 M0140 T0221 P0429
U0031 C0926
F0535
U0031 M0341 H0057
M0375 T0065 W0026 P0401
T0001 N0099 P0336 P0337 50431
F0247 F0003 T0429 P0429
00228 R0055 R0081 F0535
C1024
T0007
Classification de Nice - 6 e édition Partie II
NO (fr.> jo'ORDRE
50033
50083 50250
50253
50255
50338 50454 50501 T0014 T0016
T0019
T0023 T0056 T0058 TOll0 TOl13 T0184
T0286 T0290 T0291 T0294 T0295
T0297 T0300
T0309 T0311 T0320 T0321 T0324
T0332
T0338
T0472 T0498 T0546 V0108 V0141
V0160 V0258 V0306 ZOOOl
LISTE DES PRODUITS DANs L'ORDRE DES CLASSES
INDICATION DES PRODUITS
sacs de couchage [enveloppes cousues remplaçant les draps]
saris serviettes à démaquiller en matières
textiles serviettes de table [en matières
textiles] serviettes de toilette [en matières
textiles] soie (tissus de -) spart (tissus de -) stores en matières textiles table (chemins de -) table (linge de -) en matières
textiles table (serviettes de -) en matières
text il es table (tapis de -) [non en papier] taffetas [tissus] taies d'oreillers tapis de billards tapis de table [non en papier] tentures murales en matières textiles
tissu chenillé tissus * tissus adhésifs collables à chaud tissus élastiques tissus en fibres de verre à usage
textile tissus imitant la peau d'animaux tissus recouverts de motifs dessinés
pour la broderie toi 1 e * toi le à matelas toi les à fromage toiles cirées [nappes] toiles gommées autres que pour la
papeterie toilette (gants de -)
toilette (serviettes de -) en matières textiles
treillis [toile de chanvre] tricots [tissus] tulles velours verre (tissus en fibres de -) à usage
text il e verres (essuie- -) vitrages [rideaux] voyage (couvertures de -) zéphyr [tissu]
NO (ang1.l jo'ORDRI
50521
50087 N0026 T0280 50248 T0010 F0013
50429 E0150 60448 T0013 T0005
50248 T0010 TOOOl T0031 P0337 60356 TOOOl T0065 W0026 C0365 FOOOl A0072 E0054 F0098 FOlll F0003 T0383
C0547 T0221 C0346 00035 G0319
T0303 W0059 F0013
T0448 K0049 T0507 V0096 F0098 FOlll G0151 N0054 T0429 ZOOOl
91
NO (fr,) jo'ORDRI
Classe 24 (suite)
INDICATION DES PRODUITS NO (angl.) D'ORDRE
Classification de Nice - 6e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 25 VÊTEMENTS. CHAUSSURES. CHAPELLERIE.
NO (fr.)
D'ORDRE
A0562 A0830 B0053 80056
INDICATION DES PRODUITS
antidérapants pour chaussures automobilistes (habillement pour -) bain (bonnets de -) bain (caleçons de -)
B0057 bain (costumes de -)
B0061 bain (maillots de -)
B0062 bain (peignoirs de -) B0065 bain (sandales de -) B0068 bain (souliers de -) B0131 bandeaux pour la tête [habillement] B0188 barrettes [bonnets] B0197 bas B0199 bas (talonnettes pour les -) B0202 bas sUdorifuges B0258 bavettes non en papier B0260 bavoirs non en papier B0296 bérets B0475 blouses
B0477 boas [tours de cou] B0490 body [justaucorps] B0605 bonneterie B0607 bonnets B0623 bottes (tiges de -) B0625 bottes * B0627 bottines B0734 bouts de chaussures B0756 bras (dessous-de- -) B0766 bretelles
B0801 brodequins C0033 cache-COl C0034 caChe-corset C0119 caleçons
C0120 caleçons de bain
C0134 calottes C0143 camisoles C0213 capuchons [vêtements] C0247 carcasses de chapeaux C0307 casquettes C0334 ceintures [habillement] C0416 châles C0426 chambre (robes de -) C0446 chancelières non chauffées
électriquement C0447 chandails C0461 chapeaux C0463 chapeaux (carcasses de -) C0471 chapellerie C0536 chasubles C0579 chaussettes C0580 chaussettes (fixe- -) C0581 chaussettes (supports- -) C0583 chaussons C0585 chaussures (antidérapants pour -) C0586 chaussures (bouts de -) C0595 chaussures (empeignes de -) C0597 chaussures (ferrures de -) C0608 chaussures (talonnettes pour -) C0611 chaussures (trépOintes de -) C0612 chaussures * C0613 chaussures de football
C0614 chaussures de football (crampons de -)
C0615 chaussures de plage C0616 chaussures de ski C0617 chaussures de sport C0655 chemises C0656 chemises (empiècements de -) C0657 chemises (plastrons de -) C0660 chemisettes
C0961 coiffes
N0 (angI.) D'ORDRE
N0097 M0388 B0172 B0173 B0175 B0174 51050 B0174 51050 B0164 B0167 B0168 HOl17 C0096 50884 H0159 50888 B0330 B0330 B0307 00129 50552 B0479 TOl15 H0262 C0096 B0525 B0535 H0036 T0266 00284 B0604 51027 L0007 C0650 C0060 00268 P0075 B0173 B0175 50504 B0487 H0206 HOI01 C0096 B0277 50282 00288 F0396
51037 HOI07 H0101 H0118 C0342 50584 50581 50581 50546 N0097 T0266 F0403 F0233 H0158 W0187 F0402 F0392 F0394 50960
B0204 50478 80537 50326 50325 50323 C0362 J0061 C0096
92
NO (fr.)
P'ORDRE INDICATION DES PRODUITS
C0964 C0966 C0975 C0990
coiffures [chapellerie] col (cache- -) collants collets [vêtements]
CI012 cols
CI014 cols (faux- -) CI017 combinaisons [sous-vêtements] CI018 combinaisons [vêtements] CI020 combinaisons ~e ski nautique C1114 confectionnés (vêtements -) C1250 corps (lingerie de -)
C1251 corps (lingerie de -) sudorifuge C1265 corselets C1266 corset (cache- -) C1267 corsets C1279 costumes C1298 couches en matières textiles
C1301 couches-culottes * C1422 couvre-oreilles [habillement] C1435 crampons de chaussures de football C1437 cravates C1569 culottes C1570 culottes (couches--) * C1626 cyclistes (habillement pour -) 00135 dessous [sous-vêtements]
00142 deSSOUS-de-bras 00144 dessus (vêtements de -) 00264 doublures confectionnées [parties de
vêtements] E0084 écharpes E0257 empeignes E0258 empiècements de chemises E0405 espadrilles E0484 étoles [fourrures] F0036 faux-cols F0087 ferrures de chaussures F0260 fixe-Chaussettes F0324 football (chaussures de -)
F0325 football (crampons de chaussures de -)
F0358 foulards
F0385 fourrures [vêtements] GOOOl gabardines [vêtements] GOOI0 gaines [sous-vêtements] G0028 galoches
G0045 gants [habillement] G0183 gilets
G0265 gorge (soutiens- -) G0345 guêtres
G0354 guimpes [vêtements] G0366 gymnastique (souliers de -) H0002 habillement (articles d' -) * H0005 habits * HOO46 hautS-de-forme 10019 imperméables JOOI0 jambières J0015 jarretelles J0016 jarretières J0023 jerseys [vêtements] J0060 jupes J0061 jupons J0066 justaucorps [body] L0121 langes en matières textiles
L0160 layettes L0272 lingerie de corps
L0273 lingerie de corps sudorifuge L0322 livrées
NO (angl.l D'ORDRE
H0118 C0650 T0228 C0652 50365 C0652 50365 00078 50547 C0684 W0188 R0093 U0013 U0018 51036 C0868 C0060 C0870 50985 B0002 B0005 B0007 EOOOI 50960 N0032 B0656 B0007 CI066 U0013 U0018 00284 00124 R0094
50093 F0403 50325 E0152 F0512 00078 F0233 50581 F0392 F0394 50960
50135 50136 F0544 G0001 G0124 G0014 G0220 G0165 V0112 W0015 B0635 G0004 50668 W0238 G0353 C0558 C0558 T0356 W0129 L0140 50883 G0046 J0025 50497 P0269 T0115 B0002 B0005 L0088 U0013 U0018 51036 L0278
Classification de Nice - 6 e édition Partie II
LISTE DES PRODUili DANS L'ORDRE DES CLASSES
NO (fr.)
ID'ORDRE
M0031 mai llots
INDICATION DES PRODUITS
M0078 manchettes [habillement]
M0080 manchons [habillement] M0103 manipules [liturgie] M0109 manteaux M0385 mita i nes M0386 mit ons M0388 mitres [habillement]
P0030 paletots
P0065 pantalons P0069 pantoufles P0138 pardessus
P0152 parkas P0250 peignoirs P0273 pèlerines P0274 pelisses P0412 pieds (sous- -)
P0517 plage (chaussures de -) P05l8 plage (costumes de -) P0578 plastrons de chemises P0637 poches de vêtements P0957 pull-overs P0978 pyjamas
R0317 robes R0319 robes de chambre 50005 sabots [chaussures] 50064 sandales 50202 seme 11 es 50204 semelles intérieures 50319 ski (chaussures de -) 50320 ski nautique (combinaisons de -) 50329.s1ips 50425 souliers * 50443 sous-pieds
50444 sous-vêtements
50445 sous-vêtements sudorifuges 50447 soutiens-gorge 50468 sport (chaussures de -) 50469 sport (souliers de -) 50528 sUdorifuges (sous-vêtements -) 50550 supports-chaussettes 50560 surtouts [vêtements]
T0050 tabliers [vêtements] T0069 talonnettes pour les bas T0070 talonnettes pour les chaussures T0071 talons T0251 tiges de bottes T0308 toges T0481 trépOintes de chaussures T0499 tricots [vêtements] U0005 uniformes V0033 vareuses V0176 vestes V0189 vêtements (poches de -) V0191 vêtements (sous-,-)
V0193 vêtements * V0196 vêtements en papier V0248 visières [chapellerie]
V0274 voiles [vêtements] V0275 voilettes
N0 (ang!.) O~ORDRI
50460 50721 C0988 W0356 M0429 M0075 C0587 M0303 M0303 M0301 M0302 00130 T0357 T0475 50546 00130 T0357 P0120 00288 P0195 P0196 G0003 T0473 80204 80203 50323 P0488 P0700 P0050 P0736 F0452 00288 W0311 50072 50621 r0090 50478 W0188 U0016 50358 G0003 T0473 U0013 U0018 51036 80635 80537 50722 51036 50581 00130 T0357 A0365 H0159 H0158 H0160 80525 T0299 W0187 K0052 U0023 50962 JOOOl P0488 U0013 U0018 C0558 P0087 C0090 V0139 VOO95 V0095
93
N° (fr.)
ID'ORDRE
Classe 25 (sui le)
INDICA TlON DES PRODUnS NO (angl.) D'ORDRE
..
Classification de Nice - 6 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 26 DENTELLES ET BRODERIES, RUBANS ET LACETS; BOUTONS, CROCHETS ET OEILLETS, ÉPINGLES ET AIGUILLES; FLEURS ARTIFICIELLES.
NO (fr.)
D'ORDRE INDICATION DES PRODUITS
A0172 agrafes pour chaussures A0173 agrafes pour vêtements
A0185 aiguilles (boîtes à -) non en métaux précieux
A0186 aiguilles (cassettes à -) non en métaux précieux
A0189 aiguilles (étuiS à -) non en métaux précieux
A0191 aiguilles (pelotes d' -) A0192 aiguilles * A0193 aiguilles à coudre A0194 aiguilles à relier A0195 aiguilles à repriser A0196 aiguilles à tricoter A0200 aiguilles de cordonniers A0201 aiguilles de selliers A0204 aiguilles pour peigneuses de laine A0206 aigui11iers non en métaux préCieux A0669 argent (broderies en -) A0789 attaches pour vêtements
A0833 autruche (plumes d' -) [accessoires d'habillement]
60018 badges ornementaux 60036 baguettes de faux-cols 60042 baguettes pour cols 60098 baleines de corsets
60132 bandeaux pour les cheveux 60175 barbes postiches 60189 barrettes [pinces à cheveux] 60388 bigoudis * 60569 boîtes à couture 60610 border (cordons à -) 60611 border (galons à -) 60612 border (lacets à -) 60613 bords pour vêtements 60614 bordures [bords] pour vêtements 60647 boucles [accessoires d'habillement] 60649 boucles de souliers 60685 boules à ravauder [repriser] 60728 boutons * 60733 boutons-pression 60750 bracelets pour remonter les manches 60761 brassards 60767 bretelles (attaches de -) 60773 brides [confection]
60776 brides pour guider les enfants 60794 broches [accessoires d'habillement] 60802 broder (crochets à -) 60809 broderies
C0172 cannetilles C0314 cassettes à aiguilles [non en métaux
précieux] C0335 ceintures (fermoirs de -) C0467 chapeaux (ornements de -) [non en
métaux précieux] C0584 chaussures (agrafes pour -) C0593 chaussures (crochets pour -) C0602 chaussures (lacets de -) C0604 chaussures (oeillets pour -.) C0606 chaussures (parures pour -) [non en
métaux précieux] C0664 chenille [passementerie] C0679 chevelure (articles décoratifs pour
la -) C0683 cheveux (bandeaux pour les -) C0685 cheveux (épingles à -) C0686 cheveux (épingles à onduler les -) C0687 cheveux (filets pour les -) C0688 cheveux (nattes de -)
C0689 cheveux (pinces à -) [barrettes] C0694 cheveux (tresses de -)
NO (angI.) D'ORDRE
50336 00282 F0040 60598
60598
N0034
N0035 N0039 50256 60368 00011 K0051 50347 50012 N0042 N0034 50442 00282 F0040 00122
00101 C0651 C0651 C0869 W0193 H0013 F0019 60128 H0018 50254 C0841 L0008 C0841 E0027 E0027 60706 50332 00009 60780 50563 E0182 60634 F0042 00282 F0040 R0169 60684 E0093 E0094 F0028 T0201 60598
60273 H0103
50336 50337 50339 50335 50341
C0364 HOO28
H0013 HOO29 H0020 H0027 P0402 T0451 60128 P0402 T0451
94
NO (fr.)
D'ORDRE
C0695 C0718 C0906
INDICATION DES PRODUITS
cheveux postiches chiffres pour marquer le linge clinquant [passementerie]
C0929 cocardes [passementerie] C0968 colifichets [broderies]
Cl013 C1204 C1213 C1216 C1217 C1224 C1264
cols (baguettes pour -) cordelières [cordons] cordonniers (aiguilles cordons (passe- -) cordons à border cordons pour vêtements corsages (agrafes de -)
de -)
C1268 corsets (agrafes de -) C1269 corsets (baleines de -)
C1281 C1306 C1307 C1354 C1397 C1492 C1494 C1500 00032
00082 00108 00259 E0172 E0295 E0366
E0368 E0496
F0035 F0037 F0067
cosys pour théières coudre (aiguilles à -) coudre (dés à -) couronnes en fleurs artificielles couture (boîtes à -) crochets [mercerie] crochets à broder crochets pour chaussures décoratifs (articles -) pour la
chevelure dentelles dés à coudre dossards élastiques (rubans -) enfants (brides pour guider les -) épingles [autres qu'articles de
bijouterie] épingles (pelotes d' -) étuis à aiguilles [non en métaux
précieux] faux ourlets faux-cols (baguettes de -) fermetures à glissière
F0076 fermetures pour vêtements
F0078 FOl14 F0181
F0187 F0282 F0283 F0400 F0446 G0029 G0218 G0219
fermoirs de ceintures festons [broderies] filets de pêche (navettes pour la
confection des - ) filets pour les cheveux fleurs artificielles fleurs artificielles (couronnes en -) franges fruits artificiels galons glands [passementerie] glissière (fermetures à -)
G0353 guimperie [passementerie] G0356 guirlandes artificielles H0004 habits (fermetures pour -)
H010l 10095 JOOOl L0005 L0007 L0008 L0009 L0020 L0194 L0257 L0259 M0068
houppes [passementerie] insignes non en métaux préCieux jabots [dentelles] lacets [cordons] lacets (passe- -) lacets à border lacets de chaussures laine (cordons en -) lettres pour marquer le linge linge (chiffres pour marquer le -) linge (lettres pour marquer le -) manches (bracelets pour remonter les
-)
NO (angU D'ORDRE
F0022 N0122 00111 T0260 R0326 E0094 F0028 C0651 C0839 50347 60489 C0841 C0839 60459 00281 H0218 C0869 W0193 T0096 50256 50257 W0351 50254 H0211 E0093 50337 H0028
L0010 50257 C0700 E0050 R0169 P0353
P0341 N0034
F0024 C0651 50531 Z0004 00282 F0040 60273 F0094 50383
H0027 A0397 W0351 F0451 A0398 60615 T0089 50531 Z0004 T0458 A0399 00282 F0040 T0089 60025 F0449 60615 60489 C0841 50339 W0334 L0159 N0122 L0159 E0182
M0148
M0260
marquer le linge (chiffres ou lettres M0350 pour -)
mercerie * (articles de -) [à HOOOl l'exception des filS]
Classification de Nice - 6 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
N0 (fr.)
ID'ORDRE
M0333 M05Q7 N0017
N0024
00011 00012 00036
00055 00077 00113
00114
00115 00117
00134 P0015 P0165
P0166 P0167 P0168
P0249
P0286 P0287 P0318 P0398 P0401
P0402
P0471 P0615 P0723 P0812 P0813 P0815 P0894 R0091 R0188 R0221 R0222 R0242 R0318 R0354 R0403 R0411 R0419 50022 50183 50417 50419 50446 T0229 T0398 T0483 T0485
INDICATION DES PRODUITS
mica (pailletteS de ~) mQusta.ches . post i ches . nattes de cheveux
navettes pour la confection des filets de pêChe
oeillets pour chaussures oeillets pour vêtements oiseaux (plumes d' -) [accessoires
d'habillement] onduler les cheveux (épingles à -) or (broderies en -) oripeaux [ornements de vêtements]
ornement d'articles textiles (pièces collables à chaud pour 1'-) [mercerie]
ornementaux (badges -) ornements de chapeaux [non en mètaux
précieux] ourlets (faux -) paillettes pour vêtements parures pour chaussures [non en
métaux précieux] passe-cordons passe-lacets passementerie
peigneuses de laine (aiguilles pour -)
pelotes d'aiguilles pelotes d'épingles perruques picots [dentelles] pièces collables à chaud pour
l'ornement d'articles textiles [mercerie]
piéces collables à chaud pour la réparation d'articles textiles
pinces à cheveux [barrettes] plumes [accessoires d'habillement] pompons ;post i ches (barbes -) postiches (cheveux -) postiches (moustaches -) pression (boutons- -) ravauder (boules à -) reliure (aiguilles pour la -) repriser (aiguilles à -) repriser (boules à -) résilles robes (volants de -) rosettes [passementerie] rubans [passementerie] rubans élastiques ruches [habillement] sacs (fermetures à glissière pour -) selliers (aiguilles de -) souliers (boucles de -) souliers (crochets de-) soutaches théières (cosys pour -) toupets tresses tresses de cheveux
T0493 tricoter (aiguilles à -) V0177 vêtements (agrafes pour -)
V0178 vêtements (attaches pour -)
V0179 vêtements (bords [bordures] pour -) V0181 vêtements (fermetures pour -)
V0184 vêtements (oeillets pour -) V0185 vêtements (paillettes pour -)
. V0291: vo 1 ant s de robes
NO (ang!.) D'ORDRI
M0231 F0025 P0402 T0451 50383
50335 E0209 60395
H0020 G0210 00111 T0260 P0152
00101 H0103
F0024 50663 50341
60489 60489 LOOll P0132 N0042
N0035 P0341 W0237 P0318 P0152
H0129
H0025 F0051 T0358 F0019 F0022 F0025 50563 00009 60368 00011 00009 H0027 50496 R0326 R0216 E0050 F0450 50532 50012 50332 50337 60615 T0096 T0368 60615 P0402 T0451 K0051 00282 F0040 00282 F0040 E0027 00282 F0040 E0209 50663 50496
95
NO (fr.)
P'ORDRE
1.
Classe 26 (suite)
INDICATION DES PRODU1T1i NO (ong!.) D'ORDRE
Classification de Nice - 6 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 27 TAPIS, PAILLASSONS, NATTES, LINOLÉUM ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOLS; TENTURES MURALES NON EN MATIÈRES TEXTILES.
NO (fr.)
ln'ORDRl
A0575 A0829 B0058 C0265 C0847 00112 G0146 G0311 G0367
L0277 M0521
N0016 P0003 POl17 POl18 P0254 P0521 P0522 R0147
R0272 R0273 R0276 R0277 R0352 50354 50355 T0107 T0108 TOlll
TOl14 TOl15 TOl16
T0185
T0313
INDICATION DES PRODUITS
antig1issants (tapis -) automobiles (tapis pour -) bain (descentes de -) [tapis] carpettes cirée (toile -) [linoléum] descentes de bain [tapis] gazon artificiel gratte-pieds [paillassons] gymnastique (tapis de -)
linoléum murales (tentures -) non en matières
textiles nattes paillassons papiers de tenture papiers peints peints (papiers -) planchers (revêtements de -) planchers (revêtements de -) isolants recouvrir les planchers (produits
servant à -) revêtements de planchers revêtements de planchers isolants revêtements de sols revêtements de sols isolants roseau (nattes de -) sols (revêtements de -) sols (revêtements de -) isolants tapis * tapis antig1issants tapis de gymnastique
tapis pour automobiles tapis-brosses [paillassons] tapisserie [tentures murales] non en
matières textiles tentures murales non en matières
textiles toile cirée [linoléum]
NO (angU D'ORDRl
N0096 C0155 B0161 C0154 L0245 B0161 A0411 00235 G0351 G0352 L0245 T0064
M0135 00235 W0037 W0037 W0037 F0297 F0298 F0297
F0297 F0298 F0297 F0298 ROl19 F0297 F0298 C0154 N0096 G0351 G0352 C0155 00235 T0064
T0064
L0245
96
NO (fr.)
In'ORDRE INDICATION DES PRODUITS
NO (ang!.) D'ORDRl
Classification de Nice - 6 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES. CLASSES
Classe 28 JEUX, JOUETS; ARTICLES DE GYMNASTIQUE ET DE SPORT NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES; DÉCORATIONS POUR ARBRES DE NOËL.
NO (fr.) jo'ORDRE
INDICATION DES PRODUITS
A0216 ailes delta A0223 air (chambres à -) pour ballons de
jeu A0238 air (pistolets à -) {jouets] A0451 amorces artificielles pour la pêChe A0453 amorces fu 1 mi nant es [j ouet s]
A0455 amorces pour pistolets [jouets] A0526 animaux domestiques (jouets pour -) A0535 anneaux (jeux d' -) A0638 arbres de Noël (décorations pour -)
[excepté les articles d'éclairage et 1 es Sucrer' i es]
A0641 arbres de Noël (supports pour -) A0642 arbres de Noël en matières
synthétiques A0649 arc (matériel pour le tir à l' -) A0658 arcs de tir A0666 arêtes de skis A0717 armes d' escr ime A0797 attrapes [farces] B0093 balançoires B0105 balles de jeu B0108 ballons de jeu B0109 ballons de jeu (chambres à air pour
-) bandes de billard bascule (chevaux à -) [jouets] base-ball (gants de -)
N0 (angI.) D'ORDRE
H0071 B0417
A0145 B0049 D0086 P0234 C0098 T0380 R0232 00109
C0425 C0430
A0375 B0575
. E0025 F0075 P058S 51051 B0069 P0458 B0417
B0360 R0274 B0138
B0140 B0204 B0206 B0211 bassins [piscines, articles de
de sport] jeu ou 51047
B0244 batteurs (gants pour -) [accessoires
B0250 B0343 B0372 B0373
B0393 B0394 B0395 B0396 B0397 B0398 130399 B0400 B0401
B0407 B0408 B0474 B0486 B0601
B0628 B0670
B0689 B0737 B0739 C0167 C0169 C0209
C0258 C0390 C0391 C0430 C0432 C0678 C0775 C0913 Cl143 C1210 C1248 C1282 C1432 C1481
de jeux] baudriers d'escalade biberons de poupées bicyclettes fixes d'entraînement bicyclettes fixes d'entraînement
(rouleaux pour -) billard (bandes de -) bi llard (bi lles de -) billard (craie pour queues de -) billard (procédés pour queues de -) billard (queues de -) billard (quilles de -) billard (tables de -) billard (tables de -) à prépaiement billards (dispositifs à marquer les
points pour -) billes de billard billes pour jeux blocs de construction [jouets] bobsleighs bonbons à pétards
bottines-patins [combiné] bougies (porte- -) pour arbres de
Noël boules de jeu boxe (gants de -) boyaux de raquettes cannes à pêChe cannes de golf capsules fulminantes [jouets]
carnaval (masques de -) cerfs-volants cerfs-volants (tournettes pour -) chambres à air pour ballons de jeu chambres de poupées chevaux à bascule [jouets] cibles clochettes pour arbres de Noël construction (jeux de -) cordes de raquettes corporels (engins pour exercices -) cotillon (Objets de -) craie pour queues de billards cricket (sacs de -)
B0199
C0524 D0216 50804 R0296
B0360 B0355 C0320 B0357 B0358 50502 B0361 C0641 B0359
B0355 M0084 B0718 B0486 C0875 E0184 50474 C0072
P0459 B0599 G0345 R0280 G0218 D0086 P0234 T0377 K0036 K0035 B0417 D0218 R0274 T0078 B0272 B0721 50948 P0304 N0104 C0320 C0960
NO (fr.)
jo'ORDRE
C1502 C1503 C1504 C1576 C1580
INDICATION DES PRODUITS
crosses de golf [clubs de golf] crosses de golf (étuis pour -) crosses de hOckey culture physique (appareils de-) culturisme (appareils pour le -)
D0007 dames (jeux de -)
D0009 damiers
D0036 décorations pour arbres de Noël [excepté les articles d'éclairage et les sucreries]
D0107 dés {jeux] D0218 disques pour le sport D0253 dominos (jeux de ~) E0085 échecs (jeux d' -) E0093 échiquiers E0302 engins pour exercices corporels E0334 entraînement (bicyclettes fixes d' -) E0382 épuisettes pour la pêChe E0393 escalade (baudriers d'-) E0402 escrime (armes d' -) E0403 escrime (gants d' -) E0404 escrime (masques d' -) E0503 étuis pour crosses de golf E0526 exercices corporels (engins pour -) E0527 exerciseurs [extenseurs]
E0537 extenseurs {exerciseurs]
F0009 farces [attrapes] F0021 fart F0176 filets [articles de sport] F0259 fixations de skis F0270 fléchettes F0275 fleurets pour l'escrime F0295 flottes pour la pêChe F0297 flotteurs pour la pêChe F0326 football de salon (tables pour -) F0503 fusils lance-harpons [articles de
sport] G0044 gants [accessoires de jeux] G0049 gants d'escrime G0050 gants de base-ball G0051 gants de boxe G0052 gants de golf G0242 gobelets pour jeux G0245 golf (cannes de -) G0247 golf (crosses de -)[clubs ~e golf] G0248 golf (étuis pour crosses de -) G0249 golf (gants de -) G0365 gymnastique (appareils de -) H0018 haltères
H0020 hameçons H0040 harpons (fusils lance- -) [articles
de sport] H0073 hochets H0074 hockey (crosses de -) J0028 jetons pour jeux J0030 jeu (balles de -) J0031 jeu (ba 1 lons de -) J0032 jeu (boules de -) J0034 jeu de quilles (machinerie et
appareils pour le-) J0036 jeux (billes pour -) J0037 jeux (jetons pour-) J0038 jeux * J0040jeux automatiques autres que ceux à
prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision
J0042 jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision (appareils de -)
J0052 jouets
NO ('\ngU D'ORDRE
G0218 GQ216 H0193 G0354 B0491 B0492 C0344 D0266 C0343 D0264 00109
DOl15 D0153 D0221 C0367 C0368 P0304 50804 L0052 C0524 F0075 F0073 F0074 G0216 P0304 C0369 E0179 C0369 E0179 P0585 W0155 N0063 50477 D0013 F0365 F0291 F0291 T0021 H0092
G0174 F0073 B0138 B0599 G0219 C0997 G0218 G0218 G0216 G0219 G0354 B0106 D0343 F0211 H0092
R0073 H0193 C0901 B0069 P0458 P0459 B0572
M0084 C0901 G0034 G0029
G0035
T0379
97 Classification de Nice - 6e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 28 (suite)
NO (fr.l p'ORDRE
INDICATION DES PRODUITS N° (angl.) D'ORDRE
T0380 J0053 LOl12
jouets pour animaux domestiques lance-harpons (fusils -) [articles de H0092
L0195 L0235 L0319 M0048 M0137
M0164 M0166 M0169 M0392 M0401 M0497 N0003
NOOll N0037
00135 P0031 P0050
P0125 P0200 P0202 P0203 P0231
P0234 P0289 P0330
sport] leurres pour la chasse ou la pêche lignes pour la pêche lits de poupées maisons de poupées marionnettes
masques d'escrime masques de carnaval masques de théâtre mobiles [jouets] modèles réduits de véhicules moulinets pour' la pêche nageurs (palmes pour -)
nasses [engins de pêche] neige artificielle pour arbres de
Noël ours en peluche palets palmes pour nageurs
parapentes patins (bottines- -) [combiné] patins à glace patins à roulettes peaux de phoques [revêtements de
skis] pêche (attirail de -) peluche (ours en -) pétardS (bonbons à -)
P0352 phoques (peaux de -) [revêtements de skis]
P0446 pigeons d'argile [cibles] P0491 piscines [articles de jeu ou de
sport] P0497 pistolets [jouets] P0500 pistolets (amorces pour -) [jouets] P0534 planches à roulettes P0535 planches à voile P0537 planches pour le surfing P0857 poupées P0858 poupées (biberons de -) P0859 poupées (chambres de -) P0860 poupées (lits de -) P0861 poupées (maisons de -) P0862 poupées (vêtements de -) P0879 prépaiement (tables de billard à -) P0901 prestidigitateurs (appareils de -) P0907 procédés pour queues de billard P0927 protection (rembourrages de -)
[parties d'habillement de sport] P0934 protège-coudes [articles de sport] P0936 protège-genoux [articles de sport] P0938 protège-tibias [articles de sport] 00011 queues de billard 00012 queues de billard (craie pour -) 00013 queues de billard (procédés pour -) 00016 quilles [jeu]
00017 quilles de billard R0014 racines pour la pêche R0016 raclOirs pour skis R0070 raquettes R0071 raquettes (boyaux de -) R0072 raquettes (cordes de -) R0197 rembourrages de protection [parties
d'habillement de sport] R0275 revêtements de skis R0383 rouleaux pour bicyclettes fixes
d'entraînement 50035 sacs de cricket 50321 skis 50322 skis (arêtes de -) 50323 skis (fixations de -) 50325 skis (racloirs pour -) 50326 skis (revêtements de -)
00033 L0230 00214 00217 M0088 P0721 F0074 T0377 T0174 M0311 50124 R0125 F0285 51049 C0954 50565
TOl17 00011 F0285 51049 POl13 50474 IOO15 R0292 50186
F0221 TOl17 C0875 E0184 50186
C0506 51047
T0378 C0098 50470 50031 51013 00213 00216 00218 00214 00217 00215 C0641 C0759 B0357 P0681
E0056 K0040 50316 B0358 C0320 B0357 N0075 50503 50502 G0343 50156 ROO03 G0345 50948 P0681
50618 R0296
C0960 50498 E0025 50477 50156 50618
98
NO (fr.l P'ORDRE
INDICATION DES PRODUITS
50327 skis nautiques 50328 Skis pour le surfing 50331 société (jeux de -)
50559 surfing (planches pour le -) T0037 tables de billard T0038 tables de billard à prépaiement T0044 tables pour football de salon T0045 tables pour tennis de table T0176 tennis (filets de -) T0177 tennis de table (tables pour -) T0228 théâtre (masques de -) T0249 tibias (protège- -) [articles de
sport] T0266 tir à l'arc (matériel pour le -) T0279 tirs au pigeon T0306 toboggan [jeu] T0399 toupies [jouets] T0417 tournettes pour cerfs-volants T0432 traîneaux [articles de sport] T0478 tremplins [articles de sport] T0500 trictracs T0513 trottinettes V0194 vêtements de poupées V0289 volants [jeux]
NO (angl.) D'ORDRE
W0138 51014 P0123 P0124 51013 B0361 C0641 T0021 T0023 T0148 T0023 T0174 50316
A0375 C0505 50539 50695 K0035 50528 50728 BOOll 50149 00215 50381
Classification de Nice - 6 e édition Partie II
LISTE DESPRODUlt~ bANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 29 VIANDE, POISSON, VOLAILLE Et GlBIE~; EXTRAIts DE VIANDE; FRUITS ET LÉGUMES CONSERVÉS, SÉCHÉS ET CUITS; GELÉES, CONFITUII.ËS; COMPotlilii OEUFS, LAIT ET PRODUITS LAITIERS; HUILES ET GRAISSES COMESTIBLES.
NO (fr.) ID'ORDRE
A0266 A0311 A0315
A0320 A0332 A0401 A0481 A0622 A0626 80329 90332 90334 90335
90336 90441 90557
90652 90679
90680
90694
C0029
C0303 C0331 C0442 C0488 C0516 C0734
C0756 C0932 C0936 C0937 C0939 Cl015
INDICATION DES PRODUITS
albumine à usage alimentaire alginates à usage alimentaire algues (extraits d'-) à usage
alimentaire alimentaires (graisses -) aliments (gélatine pour -) amandes préparées anchois arachides (beurre d' -) arachides préparées beurre beurre (crème de -) beurre d'arachides beurre de cacao
beurre de coco blanc d'oeuf boissons lactées, où le lait
prédomine boudin [charcuterie] bouillons
bouillons (préparations pour faire des -)
bouquets [crevettes roses] [non vivants]
cacao (beurre de -)
caséine à usage alimentaire caviar champignons conservés charcuterie chasse [gibier] chips [pommes de terre]
choucroute coco (beurre de -) coco (graisse de -) coco (huile de -) coco (noix de -) séchées colza (huile de -) comestible
Cl074 concentrés [bouillons]
Cl119 confits (fruits -)
Cl120 confitures Cl122 congelés (fruits -) Cl141 consommés Cl189 coquillages [non vivants] C1241 cornichons C1456 crème [produit laitier] C1460 crème fouettée C1476 crevettes grises [non vivantes] C1477 crevettes roses [bouquets] [non
vivantes] C1489 cristallisés (fruits -)
C1501 croquettes alimentaires C1511 crustacés [non vivants] 00010 dattes EOl16 écorces [zestes] de fruits E0131 écrevisses [non vivantes] E0400 escargots (oeufs d'-) [pour la
consommation] F0137 fèves conservées F0182 filets de poissons F0305 foie F0306 foie (pâtés de -) F0427 fromages F0434 fruits (écorces [zestes] de -) F0437 fruits (gelées de -) F0442 fruits (pulpes de -) F0443 fruits (salades de -) F0445 fruits (tranches de -) F0447 fruits conservés F0448 fruits conservés dans l'alcool
NO (ang!.) D'ORDRE
A0169 A0189 W0168
E0029 G0096 A0217 A0272 P0163 P0168 60769 90777 P0163 C0417 C0600 C0603 W0227 M0255
P0693 90566 90689 90567
P0588
C0417 C0600 C0172 C0252 M0435 C0334 G0026 P0546 P0547 50106 C0603 C0604 C0606 C0608 C0680 R0064 90568 90690 C0982 F0454 J0012 F0456 50654 50304 GOl13 C0944 W0218 50372 P0588
C0982 F0454 C0965 C0977 00018 F0467 C0943 50562
90214 F0210 L0276 L0277 C0345 F0467 F0464 F0472 F0475 F0460 F0477 F0469
NO (fr.l ID'ORDRE
F0449 G0148 G0157 G0182 G0188 G0278
G0288
G0290 G0296 G0297
H0025 H0065 H0077 H0137 H0163 10001 JOOll J0020 J0058 J0063 J0065 K0005 KOOll L0012
L0037 L0044 L0057 L0123 L0139 L0170 L0171 L0172 L0174 L0177 M0038
M0135 M0138 M0233
M0311 M0405 M0413 M0488 N0021
N0084 N0088
N0090 00014 00015 00018 00020
00024 00028 00043 00044 00122 P0047 P0052 P0196 P0237 P0239 P0331 P0396 P0397 P0664 P0667 P0669 P0694
INDICATION DES PRODUITS
fruits cuits gélatine à usage alimentaire gelées comestibles gibier gingembre [confiture] graines de soja conservées à usage
alimentaire graisse (mélanges contenant de la -)
pour tartines graisse de coco graisses comestibles graisses comestibles (matières
grasses pour la fabrication de -) harengs herbes potagères conservées homards [non vivants] huiles comestibles huîtres [non vivantes] ichtyocolle à usage alimentaire jambons jaune d'oeuf juliennes [potages] jus de viande jus végétaux pour Ta cuisine képhir koumys lactées (boissons -), où le lait
prédomine lait lait ( pet it - -) laitiers (produits -) langoustes [non vivantes] lard légumes (salades de -) légumes conservés légumes cuits légumes séchés lentilles [légumes] conservées maïs (huile de -)
margarine marmelades mélanges contenant de la graisse pour
tartines mets à base de poisson moelle à usage alimentaire mollusques comestibles [non vivants] moules [mollusques] [non vivantes] navette (huile de -) comestible
noix de coco séchées noix de palmiers (huile de -)
[al imentat ion] noix préparées oeuf (blanc d' -) oeuf (jaune d' -) oeufs * oeufs d'escargots [pour la
consommation] oeufs en poudre oignons [légumes] conservés olive (huile d' -) comestible olives conservées os (huile d' -) comestible palme (huile de -) [alimentation] palourdes [non vivantes] pâtés de foie pêChe (produits de la -) pectine à usage alimentaire petit-lait piccal i 11 i pickles pois conservés poisson poisson conservé pollen préparé pour l'alimentation
NO (ang!.) D'ORDRE
F0478 G0096 J0020 G0026 G0120 50657
F0045
C0604 E0029 F0048
H0186 G0040 L0297 E0031 00141 10162 H0038 Y0014 V0053 M0161 V0048 K0007 K0067 M0255
M0252 W0215 M0261 50698 90013 V0050 V0057 V0054 V0055 L0151 C0857 M0037 M0086 M0097 F0045
F0383 A0291 M0443 M0443 C0680 R0064 C0608 P0063
N0132 W0227 Y0014 E0043 50562
P0577 00067 00059 00061 90510 P0064 C0495 L0277 F0208 P0180 W0215 P0311 P0314 P0172 F0208 F0216 P0514
99 Classification de Nice - 6 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 29 (suite)
NO (fr.)
ID'ORDRI INDICATION DES PRODUITS
P0700 pommes chips
P0819 potage (préparations pour faire du -) P0821 potages P0902 présure P0941 protéine pour l'alimentation humaine P0958 pulpes de fruits P0967 purée de tomates R0056 raisins secs 50048 saindoux 50051 salades de fruits 50052 salades de légumes 50056 salaisons 50082 sardines 50090 saucisses 50094 saucissons 50095 saumon 50264 sésame (huile de -) 50348 soja (graines de -) conservées à
usage alimentaire 50531 suif comestible T0128 tartines (mélanges contenant de la
graisse pour -) T0245 thon T0307 tofu T0364 tomates (jus de -) pour la cuisine T0365 tomates (purée de -) T0414 tournesol (huile de -) comestible T0444 tranches de fruits T0505 tripes T0524 truffes conservées V0200 viande V0201 viande (extraits de -) V0202 viande (gelées de -) V0205 viande (jus de -) V0210 viande conservée V0211 viande de porc V0285 volaille [viande] Y0002 yaourt
Z0002 zestes de fruits
NO (angl.) D'ORDRI
P0546 P0547 50650 50654 R0180 P0686 F0472 T0319 R0051 L0058 F0475 V0050 50055 50086 50110 50110 50044 50250 50657
50974 F0045
T0508 T0298 T0318 T0319 51003 F0460 T0461 T0483 M0155 M0160 M0162 M0161 M0168 P0528 P0566 Y0011 Y0012 F0467
100
NO (fr.)
lo'ORDRI INDICATION DES PRODUITS
NO (angl.l D'ORDRI
Classification de Nice - 6 e édition Partie II
. LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 30 - CAFÉ, THÉ, CACAO, SUCRE, RIZ, TAPIOCA, SAGOU, SUCCÉDANÉS DU CAFÉ; FARINES ET PRÉPARATIONS FAITES DE CÉRÉALES,. PAIN, l'À TISSERIE ET CONFISERIE, GLACES COMESTIBLES; MIEL, SIROP DE MÉLASSE; LEVURE, POUDRE POUR FAIRE.LEVER; SEL, MOUTARDE; VINAIGRE, SAUCES (CONDIMENTS); ÉPICES; GLACE À RAFRAÎCHIR.
NO (fr.)
jo'ORDRE Il:'DICATION DES. PRODUITS
.INO (angU !D'ORDRE
A0313 algues [condiments] A0319 alimentaires (glaces -) A0321 alimentaires (pâtes -)
W0172 E0030 F0034 P0133 P0582 A0209 A0212 S0794 S0800
A0322 A0394 A0399 A0434 A0472.
A0530 A0532 A0623 A0640
A0725
A0726
A0727
A0773 A0793
alimentaires (poudres pour glaces -) amandes (conf i ser i e à b.ase d' -) amandes (pâte d' -) amidon à usage alimentaire amylacés (produits -) à usage
al imentai re anis [grains] anis étoi lé arachides (confiserie à base d' -) arbres de Noël (sucreries pour la
décoration d' -) aromates autres que les huiles
essentielles aromates pour gâteaux, autres que
huiles essentielles
A0300 S0792 P0165 C0756
F0271 F0276
les C0037
aromatiques (préparations -) à usage A0386 alimentaire
assaisonnements S0204 attendrir la viande (produits pour -) M0167
à usage domestique avoine (aliments à base d' -) avoine (flocons d' -) avoine (gruau d' -) avoine écachée avoi ne mondée azyme (pain -)
NO (fr.)
jo'ORDRE
C1552 C1560
C1584 C1592 00034 E0039 E0159 E0355
E0359 E0360 E0423
INDICATION DES PRODUITS
cuisine (sel de -) cuisson de produits alimentaires
(épaississants pour la -) curcuma à usage alimentaire curry [condiment] décorations comestibles pour gâteaux eau de mer [pour la cuisine] édulcorants naturels épaississants pour la cuisson de
produits alimentaires épice (pain d' -) épices essences pour l'alimentation [à
l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles]
E0545 extraits de malt pour l'alimentation F0012 farine (mets à base de -) F0018 farines alimentaires F0039 fécule à usage alimentaire F0064 ferments pour pâtes F0135 fèves (farine de -) F0271 fleur de farine F0287 flocons d'avoine F0288 flocons de céréales séchées F0290 flocons de maïs
F0310 fondants [confiserie] G0093 gâteaux .G0095 gâteaux (aromates pour -) autres que
les huiles essentielles
NO (angU D'ORDRE
C0811 T0189
T052.3 Cl009 00031 S0182 S1041 T0189
G0121 S0688 E0154
M0052 F0035 M0147 S0794 F0082 B0211 W0197 00002 C0405 C0852 M0034 F037·1 C0035 C0037
A0851 A0852 A0853 A0854 A0855 A0863 B0235 B0385 B0421 B0422 B0423 B0464 B0539
bâtons de réglisse [confiserie] bière (vinaigre de -)
00003 00002 00004 00006 00007 U0025 S0867 B0259 R0358 C0805 B0396 W0197 B0321
G0096 gâteaux (décorations comestibles pour 00031
B0546 B0547 B0548 B0600 B0676 B0770 B0779 C0028 C0030 C0032 C0066 C0067 C0068 C0077
C0081 C0156 C0162 C0202 C0224 C0253 C0302 C0343 C0382 C0387 C0703 C0751 C0752 C0757 C0921 C1084 C1116
C1374 C1461
C1464 C1473
biscottes biscuiterie biscuits blé (farine de -) boissons (aromates pour -) autres que
les huiles essentielles boissons à base de cacao boissons à base de café boissons à base de chocolat bonbons bouillie alimentaire à base de lait brice1ets brioches cacao cacao (boissons à base de -) cacao (produits de -) café café (aromates de -) café (boissons à base de -) café (préparations végétales
remplaçant le -) café vert candi (sucre -) à usage alimentaire cannelle [épice] câpres caramels [bonbons] cari [condiment] cary [condiment] céleri (sel de -) céréales (préparations faites de -) céréales séchées (flocons de -) chicorée [succédané du café] chocolat chocolat (boissons à base de -) Chow-ChOW [condiment] clous de girofle condiments confiserie
couscous [semOUle] crème fouettée (produits . stabiliser la -)
crèmes glacées crêpes [alimentation]
pour
C0602 C0628 C0418 S1042 G0300 W0007 B0743 C0597 C0602 C0601 C0612 C0619 C0628 VOOS8
C0614 C0080 C0484 C0094 C0107 Cl009 Cl009 C0257 C0295 C0405 C0380 C0415 C0418 C0423 C0564 C0743 C0755 S0978 C0910 S0876
10006 P0068
101
-) G0098 gâteaux (pâte pour -) G0099 gâteaux (poudre pour -) GOlOl gaufres G0156 gelée royale pour l'alimentation
humaine [non à usage médical] G0187 gingembre [condiment] G0190 girofle (clous de -) .G0200 glace à rafraîchir G0201 glace brute. naturelle ou
artificielle G0208 glaces alimentaires G0209 glaces alimentaires (liants pour -) G0210 glaces alimentaires (poudres pour -) G0227 glucose à usage alimentaire G0231 gluten à usage alimentaire G0255 gommes à mâcher * G0339 gruaux pour l'alimentation humaine 10080 infusions non médicinales K0007 ketchup [sauce] L0039 lait (cacao au -) LOQ40 lait (café au -) L0041 lait (chocolat au -) [boisson] L0197 levain L0201 levure * L0205 liaisons pour glaces alimentaires L0207 liaisons pour saucisses L0208 liants pour glaces alimentaires L0213 liants pour saucisses M0002macaronis M0003 macarons [pâtisserie] M0005 mâcher (gommes à. -) M0036 maïs (farine de -)
M0037 maïs (flocons de -)
M0039 maïs (paillettes de -)
M0041 maïs grillé
M0042 maïs grillé et éclaté [pop corn] M0043 maïs moulu
M0057 malt (biscuits de -)
C0033 C0034 W0007 R0334
GOl17 . C0564
10009 10016
E0030 B0365 P0582 G0182 G0193 C0376 G0296 10071 K0009 C0599 C0615 C0416 L0133 Y0004
. B0365 S0108 B0365 S0108 M0002 M0003 C0376 C0853 M0036 C0852 M0034 C0852 M0034 C0850 M0032 P0523 C0849 M0031 M0049
Classification de Nice - 6 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 30 (suite)
NO (fr.)
In'ORDRE INDICATION DES PRODUITS
M0058 malt (extraits de -) pour . l 'aTili1èntat ion
M0064 malt pour 1 'al'il'nentation .M0067 ma 1 tose MO 17 5 massepa i n M0213 mayonnaises M0235 mélasse M0236 mélasse (sirop de -) M0250 menthe (bonbons à la -) M0253 menthe pour la confiserie M0310 mets à base de farine M0348 miel M0375 minoterie (produits de -) M0509 moutarde M0510 moutarde (farine de -) M0525 muscade (noix -) N0089 noix muscade N0094 nou i 11 es
00106 00108 00109 P0014
orge (farine orge égrugé orge mondé paillettes de
pain pain d'épice
d' -)
maïs
P0020 1'0025 P0027 P0175
pains (petits -) pastilles [confiserie]
P0180pâte d'amandes POt86 pâte pour gâteaux P0191 pâtés [pâtisserie]
P0192 pâtes (ferments pour -) P0193 pâtes al itnentaires
P02Q4 pâtisserie P0333 petits fours [pâtisserie] P0334 petits pains P0335 petits-beurre P0459 piments [assaisonnements]· P0511 pizzas P0672 poivre
NO (angl.) D'ORDRE
M0052
M0054 M0059 M0100 M0144 M0326 G0215 P0222 M0290 F0035 H0204 F0315 M0446 M0448 N0126 N0126 N0100 R0215 BOl18 BOl15 B0116 C0852 M0034
P0704 pommes de terre (farine de -) à·usage
. B0641 G0121 B0648 L0322 P0144 A0212 C0033 P0150 P0154 F0082 F0034 P0133 1'0148 P0255 B0648 P0254 P0224 P0397 P0216 P0548
alimentaire P0845 poudings P0847 poudre pour gâteaux P0875 pralines P0917 propolis pour l'al imentation humaine
[produit d'apiculture] Q0008 quatre-épices R0045 rafraîchir (glace à -) R0093 raviol i . R0173 réglisse [confiserie] R0187 relish [condiment] R0315 riz 50044 safran [assaisonnement] 50047 sagou 50050 salade (sauces à -) 50066 sandwiches 50087 sauce tomate 50088 sauces [à l'exception des saUces à
salade] 50089 sauces à salade 50092 saucisses (liaisons pour -) 50170 sel de cuisine 50172 sel pour conserver les aliments 50211 semoule 50315 sirop de mélasse 50347 soja (farine de -) 50377·sorbets [glaces alimentaires]
50450 spaghetti 50514 succédanés du café 50518 sucre * 50520 sucre candi à usage alimentaire 50523 sucreries
P0694 C0034 P0586 P0666
A0207 I0009 R0074 L0262 R0172 R0220 50028 50030 50039 50078 T0320 50105
50039 50108
.. C0811 50050 50234 G0215 50658 50311 50634 50662 A0395 50975 C0080 C0755 50978
50524 sucreries pour la décoration d'arbres C0756 de Noël
102
T0126 T0215 T0362 T0427 VOQ16 V0017 VOl19 V0206 V0207
V0228
SUShi tapioca
INDICATION DES PRODUITS
tapioca (farine de -) à usage al imentaire
tartes thé tomate (sauce -) tourtes vanille [aromate] vanilline [succédané de la vanille] vermicelles viande (pâtéS à la -) viande (produits pour attendrir la -)
à usage domestique vinaigres
NO (angl.) D'ORDR
51026 T0066 T0067
T0088 T0091 T0320 P0326 V0025 V0026 V0104 MO.164 M0167
V0128
Classification de Nice - 6 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 31 PRODUITS AGRICOLES, HORTICOLES, FORESTIERS ET GRAINES, NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES; ANtMAUX VIVANTS; FRUITS ET LÉGUMES FRAIS; SEMENCES, PLANTES ET FLEURS NATURELLES; ALIMENTS POUR LES ANIMAUX, MALT.
NO (ft.)
!D'ORDRE INDICATION DES PRODUITS
A0099 additifs pour fourrages non à médical
usage
A0182 A0308 A0317
agrumes algarobi lia [al iments pour animaux] algues pour l'alimentation humaine ou
animale alimentaires (produits -) pour
animaux
NO (angl.) D'ORD-RE
A0059
C0489 A0187 A0185 W0173 A0285 A0323
A0324
A0337 A0393 A0501 A0517
alimentaires fortifiantes (substances 50935 -) pour les animaux
al i ment s pour an i maux amandes [fruits] animaux (aliments pour -) animaux (substances alimentaires
fortifiantes pour-)
A0285 A0214 A0285 50935
A0523
A0525 A0529 A0604 A0621 A0624 A0625
animaux de compagnie (nourriture pour P0253
A0629 A0633 A0636 A0645
A0850 B0023
B0045 B0301
-) animaux de ménagerie animaux vivants appâts pour la pêChe [vivants] arachides [fruits] arachides (farine d' -) pour animaux arachides (tourteaux d' -) pour
animaux arbres [végétaux] arbres (troncs d' -) arbres de Noël arbustes
avoine bagasses de canne à sucre [à l'état
brut] baies [fruits] bestiaux (aliments pour -)
B0306 bestiaux (levure pour -) B0308 bétai 1 (al iments pour le -)
B0311 B0328 B0424 B0442 B0463 80465 B0467 B0499
B0517 B0528 B0855 C0031 C0168 C0264 C0385
C0386 C0441 C0443 C0537 C0626 C0702 C0704 C0705 C0868 C0933 C0938 C0967
Cl016 Cl076 Cll12 Cll17 Cl181
Cl182 Cl185
bétail (sel pour le -) betteraves biscuits pour chiens blanc de champignon [semis] blé blé (issues de -) blé (son de -) bois (copeaux de -) pour la
fabrication de pâte de bois bois bruts bois en grume bulbes cacao (fèves brutes de -) cannes à sucre caroubes céréales (réSidUS du traitement des
grains de -) pour l'alimentation du bétai 1
céréales en grains non travaillés champignon (blanc de -) [semis] champignons frais châtaignes fra'ches chaux pour fourrage chicorée [salade] chicorée (racines de -) chiens ,biscuits pour -) citrons coco (coques de noix de -) coco (noix de -) cola (noix de -)
colza (tourteaux de -) concombres cônes de houblon confits [aliments pour animaux] copeaux de bois pour la fabrication
de pâte de bois copra coques de noix de coco
M0195 L0275 F02l8 P0167 P0166 P0164
T0446 T0488 C0426 B0760 50374 00005 B0030
B0310 C0237· F0354 Y0005 C0237 F0354 50049 B0263 00205 M0433 W0194 B0626 B0626 W0296
U0026 U0020 F0316 C059a 50982 L0308 B0786
C0296 M0433 M0434 C0370 L0214 C0381 C0382 00205 L0143 C0607 C0609 C0648 K0064 R0063 C0984 H0230 B0627 W0296
C0832 C0607
NO (fr.)
D'ORDRE
Cl190 C1351
C1355 C1409 C1512 00228
00285 E0115 E0132 E0202 E0203 E0305
F0013 F0015 F0020 F0136 F0138 F0284 F0285 F0286 F0308 F0348
F0349 F0375 F0379
F0381
F0428 F0450 G0147 G0163 G0175 G0276 G0279 G0280 G0340 G0343 H0066 H0078 H0093 H0164 H0172 I0142 K0010
IND[CATION DES PRODUITS
coquillages [Vivants] courges
couronnes en fleurs naturelles couvertures d'humus crustacés [vivants] distillerie (réSidUS de -) [aliments
pour animaux] drêches écorces brutes écrevisses [vivantes] élevage (produits de l' -) élevage (volaille pour l' -) engraissement des animaux (produits
pour l' -) farine de lin [fourrage] farine de riz [fourrage] farines pour animaux fèves brutes de cacao fèves fra'ches fleurs naturelles fleurs naturelles (couronnes en -) fleurs séchées pour la décoration foin fortifiantes (substances alimentaires
-) pour an.imaux fort if iants (four rages -) fourrage (chaux pour -) fourrages
fourrages (additifs pour -) non à usage médical
fromen.t fruits frais gazon naturel genévrier (baies de -) germes [botanique] graines [semences) graines pour l'alimentation animale grains [céréales] gruaux pour la volaille grume (bois en -) herbes potagères fra'ches homards [Vivants] houblon hu'tres [Vivantes] humus (couvertures d' -) issues de blé kola (noix de -)
L0060 laitues L0124 langoustes [Vivantes) L0173 légumes frais L0178 lentilles [légumes] fra'ches L0203 levure pour bestiaux L0219 liège brut L0249 lin (farine de -) [fourrage] L0308 1 itières (produits pour -) M0035 maïs M0040 maïs (tourteaux de -) M0063 malt pour brasserie et distillerie M0129 marc [réSidU de frUits]
M0155 M0246 M0412 M0489 N0078 N0079 N0082 N0083 N0085
marrons frais ménagerie (animaux de -) mollusques [Vivants] moules [mollusques] [Vivantes] noisettes noix noix de coco noix de coco (coques de -) noix de cola
N0087 noix de kola
N0095 nourriture pour animaux de compagnie 00019 oeufs à couver
NO (.ng!.) D'ORDRE
50303 M0099 50749 W0352 H0287 C0976 00188
00253 R0075 C0942 B0655 P0563 A0284 L0279 F0279 R0221 M0148 C0598 B0213 F0330 W0352 F0329 HOl12 50935
50935 L0214 C0237 F0354 A0059
W0194 F0476 T0520 J0066 G0106 G0236 G0237 G0235 G0297 U0020 G0039 L0296 H0233 00140 H0287 B0626 C0648 K0064 L0160· 50697 V0056 L01S0 YOOOS R0331 F0279 L0272 M0030 M0033 M0053 F0473 M008S C0370 M0195 M0442 M0442 HOl13 N0128 C0609 C0607 C0648 K0064 C0648 K0064 P0253 E0044
103 Classification de Nice - 6 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 31 (suite)
NO (fr.)
!n'ORDRE
00022 00023 00027 00029 00030 00045 00084 00107 00120 00124 P0004 P0005 P0016 P0049 P0051 P0184
P0187 P0212
INDICATION DES PRODUITS
oeufs de poissons oeufs de vers à soi~ oignons [bulbes de fleurs] oignons [légumes] frais oiseaux (aliments pour -) 01 ives fraîches oranges orge * orties os de seiche pour oiseaux paille [fourrage] paille [tiges de céréales] paillis [couverture d'humus] palmes [feuilles de palmiers] palmiers pâte de bois (copeaux pour la
fabrication de -) pâtées pâture
P0233 pêche (appâts pour la -) [Vivants] P0460 piments [plantes] P0461 pin (pommes de -) P0544 plantes P0549 plantes séchées pour la décoration P0550 plants· P0662 poireaux [porreaux] P0665 pois frais P0670 poissons (oeufs de -) P0671 poissons vivants P0693 pollen [matière première] P0702 pommes de pin P0703 pommes de terre P0725 ponte de la volaille (produits pour
P0733 P0874 P0940 R0012 R0055 R0238
R0241
R0286 R0316 R0355 50053 50162 50163 50174 50207 50263 50339 50360 50516 T0403 T0426
T0512 T0525 V0172 V0173 V0219 V0229 V0284 V0287
V0288
la -) porreaux [pOireaux] pouture protéine pour l'alimentation animale racines alimentaires raisins frais résidus de distillerie [aliments pour
animaux] résidus du traitement des grains de
céréales [pour l'alimentation du bétail]
rhubarbe riz (farine de -) [fourrage] rosiers salades vertes [plantes] seiche (os de -) pour oiseaux seigle sel pour le bétail semences [graines] sésame soie (vers à -) son de céréales sucre (cannes à -) tourbe pour litières tourteaux
troncs d'arbres truffes fraîches vers à soie vers à soie (oeufs de ~) vigne (pieds de -) vinasse [réSidU de vinification] volaille [animaux vivants] volaille (produits pour la ponte de
la -) volaille pour l'élevage
NO (angl.) D'ORDRE
F0214 50435 F0316 00066 B0391 00060 00092 BOl17 N0064 Cl047 50924 50928 50930 P0066 P0065 W0296
M0101 C0237 F0354 F0218 P0223 P0350 P0416 P0418 50220 L0139 P0171 F0214 F0215 P0513 P0350 P0550 E0038
L0139 50770 P0685 R0316 G0241 00188
B0786
R0213 R0221 R0323 L0160 C1047 R0361 50049 G0236 50249 50436 B0626 50982 L0274 C0235 00023 T0488 T0482 50436 50435 V0127 R0189 P0565 E0038
P0563
104
NO (fr.)
D'ORDRE INDICA TION DES PRODUITS
NO (angU D'ORDRE
Classification de Nice - 6 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 32 BIÈRES; EAUX MINÉRALES ET GAZEUSES ET AUTRES BOISSONS NON ALCOOLIQUES; BOISSONS DE FRUITS ET JUS DE FRUITS; SIROPS ET AUTRES PRÉPARATIONS POUR FAIRE DES BOISSONS.
NO (fr.)
D'ORDRE
A0284 A0288 A0295 A0396 80382 80386 80541
INDICATION DES PRODUITS
alcool (boissons sans -) alcool (extraits de fruits sans -) alcooliques (boissons non -) amandes (lait d' -) [boisson] bière (moût de -) bières boissons (essences pour la
préparation de -)
NO (ang!.) D'ORDRE
N0091 N0092 N0091 M02S9 80260 80253 E01S5
80543
80545 80549 80555 80556 80558 E0042 E0048 E0051 E0053 E0055
boissons (préparations pour faire des 80325
E0057 E0058 E0060
E0424
E0544 F0431
F0436 F0439 G0138 G0139 G0140 G0141
G0189
H0095
J0062 J0064 L0038 L0049 L0244 L0245 L0283
L0301 M0056 M0059 M0357 M03S9
MOS14 00110 P0177 P0332 ROOS4 50062
50201 50317 50333 50376
-) boissons (sirops pour -) boissons à base de petit-lait boissons gazeuses (pastilles pour -) boissons gazeuses (poudres pour -) boissons non alcooliques eau de Seltz eaux [boissons] eaux de table eaux gazeuses eaux gazeuses (produits pour la
fabrication des -) eaux 1 it h i nées eaux minérales [boissons] eaux minérales (produits pour la
fabrication des - ) essences pour la préparation de
boissons extraits de fruits sans alcool fruits (boissons de -) non
alcooliques fruits (extraits de -) sans alcool fruits (jus de -) gazeuses (eaux -) gazeuses (pastilles pour boissons -) gazeuses (poudres pour boissons -) gazeuses (produits pour la
fabrication des eaux -) gingembre (bière de -)
houblon (extraits de -) pour la fabrication de la bière
jus de fruits jus végétaux [boissons] lait (boissons à base de petit- -) lait d'amandes [boisson] 1 imonades limonades (sirops pour -) liqueurs (préparations pour faire des
-) lithinées (eaux -) malt (bière de -) malt (moût de -) minérales (eaux -) [boissons] minérales (produits pour la
fabrication des eaux - ) mOûts orgeat pastilles pour boissons gazeuses petit-lait (boissons à base de -) raisin (moût de -) salsepareille [boisson non
alcool ique] Seltz (eau de -) Sirops pour boissons sodas sorbets [boissons]
T001S table (eaux de -) T0363 tomates (juS de -) [boissons]
51065 W0216 P0146 P0581 N0091 50230 W0134 T0016 A0094 A0095
L0266 M0279 M0280
E0155
N0092 N0093
N0092 F0466 AOO94 P0146 P0581 A0095
G0118 G0119 H0234
F0466 V0047 W0216 M0259 L0142 51066 L0256
L0266 M0048 MOOS7 M0279 M0280
M0444 00098 P0146 W0216 G0240 50089
50230 51065 50590 50310 50633 T0016 T0317
N° (fr.) . INDICATION DES PRODUITS
P'ORDRE NO (angl.l D'ORDRE
105 Classification de Nice - 6 e édition Partie II
LISTE UES>PROIlUITS.DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 33 - BOISSONS ALCOOLlQPES lÀ L'EXCEPTION DESBIÈRESI.
NO, ,Ifr,! ,,_ Io~ORDRf
INDICATION DES f>RODUITS
À0287 A0291 A0294
alcool (extraits de fruits avec -) alcoOl dè menthe" alcooliques (boissons -) [à
l'exception des bières] A0296 alcooliques (essences -) A0297 alcool iques (extraits -) A0417 amers [liqueurs) A0531 anis [liqueur] A0533 anisette A0602 apéritifs A0620 arac [arack] A0627 arak 60550 boissons alcooliques [à l'exception
des bières) 60551
60553 C0776 C0931 C1581 00196
. E0066 E0421 E0541 E0543 F0430
boissons alcooliques contenant des fruits
boissons distillées cidres cocktails curaçao digestifs [alcools et liqueurs) eaux-de-vie essences alcooliques extraits alcooliques extraits de fruits avec alcool fruits (boissons alcooliques
contenant des -) F0435 fruits (extraits de -) avec alcool G0164 genièvre [eau-de-vie] H0188 hydromel K0009kirsch L0281 1 i queurs M0249 menthe (alcool de -) P0490 pi quett e P0661 poiré 50049 saké 50466 spiritueux V0231 vins
'W0010 whisky
NO langl.) D'ORD-Ù
F0462 P0221 A0179
A0180 A0181 60406 A0299 A0301 A0363 A0388 A0388 A0179
60327
00186 C0451 C0596 C1000 00128 60632, A0180 A0181 F0462 60327
F0462 G0116 H0310 K0027 L0254 P0221 P0387 P0248 50033 50700 W0266 W0223
106
N° (fr.> ID'ORDRE
INDICATION DES PRODUITS NO (ang!.) D'ORDRE
Classification de Nice - 6 e édition Partie II
LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 34 . TABAC; ARTICLES POUR FUMEURS; ALLUMETTES.
NO (fr.)
P'ORDRE
A0363 A0365
INDICATION DES PRODUITS
allumettes allumettes (boîtes à -) non en métaux
précieux
NO (angI.J D'ORDRE
M0126 M0123
A0367 allumettes (porte- -) non en métaux M0125
A0409
60437 60564
60566
60735 60736 60784 60785 C0090 C0363
C0735 C0779
C0780 C0783
C0785
C0786 C0788
C0790
C0791 C0792
C0794
C0795 C0797
C0798 C0800 C0802
C0804
C0805 C0955
C1326 C1590 E0498
E0500
F0117 F0247 F0456 F0457 F0459 F0463 F0466
F0467 G0120 H0062 P0079 P0082 P0433 P0481 P0482 P0483 P0484 P0738
P0745 P0747
P0840
précieux ambre jaune (bouts d' -) pour
fume-cigare et fume-cigarette blagues à tabac boîtes à cigares [non en métaux
précieux] boîtes à cigarettes [non en métaux
précieux] bouts de cigarettes bouts pour fume-cigarette briquets (réservoirs à gaz pour -) briquets pour fumeurs cahiers de papier à cigarettes cendriers pour fumeurs [non en métaux
précieux] chiquer (tabac à -) cigare (fume- -) non en métaux
précieux cigares cigares (boîtes à -) non en métaux
précieux
M0419 T0267 T0294 C0455
C0462
C0470 M0417 G0054 L0190 60520 A0439
C0378 C0458
C0476 C0455
cigares (coffrets à -) non en métaux C0455 précieux
cigares (coupe- -) cigares (étuis à -) non en métaux
précieux cigarette (fume- -) non en métaux
précieux cigarettes cigarettes (appareils de poche à
rou 1 er 1 es -)
C0456 C0455
C0466
C0471 C0472
cigarettes (boîtes à -) non en métaux C0462 précieux
cigarettes (bouts de -) C0470 cigarettes (étuis à -) non en métaux C0462
précieux cigarettes cigarettes cigarettes
précieux
(f i 1t res pour -) (papier à -) (porte- -) non en métaux
cigarettes contenant des succédanés du tabac non à usage médical
ci gar i llos coffrets à cigares [non en métaux
précieux] coupe-cigares cure-pipes étuis à cigares [non en métaux
précieux] étuis à cigarettes [non en métaux
précieux] feu (pierres à -) filtres pour cigarettes fume-cigare non en métaux preCleux fume-cigarette (bouts pour -) fume-cigarette non en métaux précieux fumer (herbes à -) fumeurs (cendriers pour -) non en
métaux précieux fumeurs (services pour -) gaz (réservoirs à -) pour briquets herbes à fumer * papier à cigarettes papier absorbant pour la pipe pierres à feu pipe (papier absorbant pour la -) pipes pipes (cure- -) pipes (râteliers à -) porte-allumettes non en métaux
précieux
C0463 C0468 C0462
C0474
C0475 C0455
C0456 P0360 C0455
C0462
F0202 C0463 C0458 M0417 C0466 H0183 A0439
50556 G0054 H0183 C0468 A0012 F0202 A0012 T0293 P0360 P0367 M0125
porte-cigares non en métaux précieux C0455 porte-cigarettes non en métaux C0462
précieux pots à tabac [non en métaux précieux] T0292
107
NO (fr.) D'ORDRE
P0904 R0087 R0232 R0387
50242 TOO03 TOO04 TOO09
T0013
INDICATION DES PRODUITS NO (.ngl.) D'ORDRE
priser (tabac à -) 50566 râteliers à pipes P0367 réservoirs à gaz pour briquets G0054 rouler les cigarettes (appareils de C0472
poche à -) services pour fumeurs 50556 tabac T0287 tabac (blagues à -) T0294 tabac (pots à -) non en métaux T0292
précieux tabatières non en métaux précieux 50568
Classification de Nice - 6e édition Partie II
LISTE DES SERVICES DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 35 PUBLICITÉ; GESTION DES AFFAIRES COMMERCIALES; ADMINISTRATION COMMERCIALE; TRAVAUX DE BUREAU.
NO (fr.)
ID'ORDRE
A0003
A0017 A0018
A0019
A0020
A0021 A0022 A0023 A0024 A0025 A0027
A0031
INDICATION DES SERVICES
abonnement à des journaux (services d'-) [pour des tiers]
affaires (aide à la direction des -) affaires (conseils en organisation et
direction des -) affaires (consultation pour la
direction des -) affaires (consultation
professionnelle d'-) affaires (expertises en -) affaires (informations d'-) affaires (investigations pour -) affaires (recherches pour -) affaires (renseignements d' -) affaires commerciales (estimation en
-) aff ichage
A0033 agences d'import-export A0035 agences d'informations commerciales A0042 agences de publicité
A0052 aide à la direction des affaires A0062 analyse du prix de revient A0073 annonces publicitaires (diffusion d'
-) B0031 bois sur pied (estimation de -)
B0043 bureau (location de machines et d'appareils de -)
B0044 bureaux de placement C0068 commerciales (aide à la direction
d'entreprises industrielles ou -) C0069 communications (transcription de -) C0077 comptabilité
C0085 conseils en organisation et direction des affaires
C0102 consultation pour la direction des affaires
C0103 consultation pour les questions de personnel
C0104 consultation professionnelle d'affaires
C0122 courrier publicitaire 00001 dactylographie (services de -) 00008 déclarations fiscales (établissement
de -) 00009 décoration de vitrines 00015 démonstration de produits 00036 diffusion d'annonces publicitaires 00037 diffusion [distribution]
d' échant i 11 ons 00038 diffusion de matériel publicitaire
[tracts, prospectus, imprimés, échantillons]
00040 direction d'entreprises commerciales ou industrielles (aide à la -)
00041 direction des affaires (aide à la -) 00042 direction des affaires (consultation
pour la -) 00043 direction des affaires (services de
conseils pour la -) 00051 distribution de matériel publicitaire
[tracts, prospectus, imprimés, échant i 11 ons]
00059 documentation pub1 icitaire (mise à jour de -)
00060 documents (reproduction de -) E0007 échantillons (diffusion
[distribution] d' -) E0027 enchères (vente aux -) E0041 entreprises (services de relogement
pour -) E0042 entreprises commerciales ou
industrielles (aide à la direction d' -)
NO (ang!.)
D'ORDRE
A0056
B0052 B0051
B0053
C0093
E0008 B0048 B0050 B0055 B0049 B0046
B0009 00021 I0002 C0067 A0012 P0082 B0052 C010l 00026
E0027 V0003 00002
E0015 C0068
T0049 A0008 B0025 B0051
B0053
P0023
C0093
P0083 T0073 T0003
50035 00011 00026 00027
00023
C0068
B0052 B0053
M0004
00023
U0009
00031 00027
A0064 R0023
C0068
109
NO (fr.)
ID'ORDRE INDICATION DES SERVICES
E0054 estimation de bois sur pied
E0056 estimation en affaires commerciales E0057 estimation en matière de laine
E0073 E0081 E0093 E0095
étude de marché expertises en affaires export (agences d'import- -) expositions (organisation d'-) à buts
commerciaux ou de publicité
NO (ang!.)
D'ORDRE
E0027 V0003 B0046 E0028 G0017 M0014 E0008 I0002 00018
F0003 F0013
fichiers informatiques (gestion de-) M0005 fiscales (établissement de T0003
G0017 H0004 I0009 IO019
I0021
I0022 I0040 J0007
L0017
L0018
L0027 L0051
L0054 M0012
M0014 M0015 M0038
00009 00022
00028
P0013 P0025
P0026 P0051 P0081 P0083 P0093
P0095 P0104 POlOS P0106
P0107 P0108
P0109
POllO P0111
P0112
déclaration -) gestion de fichiers informatiques héliographie (reproduction par -) import-export (agences d' -) industrielles (aide à la direction
M0005 P0028 I0002 C0068
d'entreprises commerciales ou -) informations commerciales (agences d' C0067
-) informations d'affaires investigations pour affaires journaux (services d'abonnement
B0048 B0050
à des A0056 -) [pour des tiers]
livres (tenue de -)
localisation de wagons de marchandises par ordinateur
location d'espaces publicitaires location de machines et d'appareils
de bureau location de matériel publicitaire mannequins (services de -) à des fins
publicitaires ou de promotion des ventes
marché (étude de -) marché (recherche de -) mise à jour de documentation
pub1 icitaire opinion (sondage d'-) organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité organisation des affaires (conseils
en -) paye (préparation de feuilles de -) personnel (consultation pour les
questions de -) personnel (recrutement de -) placement (bureaux de -) prévisions économiques prix de revient (analyse du -) projets [aide à la direction des
affaires] promotion des ventes [pour des tiers] publication de textes publicitaires publicitaire (courrier -) publicitaire (diffusion de matériel
-) [tracts, prospectus, imprimés, échantillons]
publicitaire (location de matériel -) publicitaire (mise à jour de
documentation -) publicitaires (diffusion d'annonces
-) publicitaires (location d'espaces -) publicitaires (publication de textes
-) pub1 i ci té
A0008 B0025 L0029
R0030 00002
P0084 M0037
M0014 M0013 U0009
00012 00018
B0054
P0018 P0023
P0024 E0015 EOOOl C010l B0052
50004 P0079 P0083 00023
P0084 U0009
00026
R0030 P0079
POl13 publicité radiophonique
POl14 publicité télévisée
A0011 P0081 ROOOl R0005 T0017 T0019 P0077 ROOOl R0005 M0013 B0055
POl15 publiques (relations -) R0006 radiophonique (publicité -)
R0014 recherche de marché R0024 recherches pour affaires
Classification de Nice - 6 e édition Partie II
LISTE DES SERVICES DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 35 (suite)
N0 (fT.)
!D'ORDRE
R0029 R0034 R0035
R0037
R0043 R0047
R0052 R0053 S0013 S0022 S0034 S0035 T0020
INDICATION DES SERVICES
recrutement de personnel relations publiques relevés de comptes (établissement de
-) relogement pour entreprises (services
de -) renseignements d'affaires réponse téléphonique (services de -)
[pour abonnés absents] reproduction de documents reproduction par héliographie secrétariat (services de -) sondage d'opinion statistique (information -) sténographie (services de -) télévisée (publicité -)
T0026 tenue de livres
T0053 traitement de texte T0060 transcription de communications V0015 vente aux enchères V0016 ventes (promotion des -) [pour des
tiers] V0017 vérification de comptes V0030 vitrines (décoration de -) W0002 wagons de marchandises (localisation
de -) par ordinateur
NO (angl.J D'ORDRI
P0024 P0077 S0058
R0023
B0049 T0014
D0031 P0028 S0021 00012 S0059 S0036 T0017 T0019 A0008 B0025 W0026 T0049 A0064 S0004
A0065 S0035 L0029
NO (fT.!
iD'ORDRE
110
INDICATION DES SERVICES NO langl.J D'ORDRE
Classification de Nice - 6 e édition Partie II
LISTE DES SERVICES DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 36 ASSURANCES; AFFAIRES FINANCIÈRES; AFFAIRES MONÈTAIRES; AFFAIRES IMMOBILIÈRES.
NO Ur.) ID'ORDRE
A0006 AOOll A0012 A0016 A0026 A0028 A0029 A0030 A0036 A0039
A0043 A0046 A0047 A0049
A0063 .A0076 A0077
INDICATION DES SERVICES
accidents (assurance contre les -) acomptes (paiement par -) actuariat affacturage affaires bancaires affaires financières affaires monétaires affermage de biens immobiliers agences de crédit agences de logement [propriétés
immObilières] agences de recouvrement de créances agences en douane agences immobilières agricoles (location d'exploitations
-) analyse financière antiquités (estimation d'-) appartements (location d' -)
A0086 art (estimation d'objets d'-) A0097 assurances A0098 assurances (consultation en matière
d'-) A0099 assurances (informations en matière
d'-) B0002 bail (crédit- -)
B0005 bancaires (affaires -) B0017 baux (établissement de -) B0020 bienfaisance (collectes de -) B0021 biens immobiliers (affermage de -) B0022 biens immobiliers (courtage en -)
B0023 biens immobiliers (évaluation [estimation] de -)
B0024 biens immobiliers (gérance de -) B0025 bijoux (estimation de -) B0032 bons de valeur (émission de -) B0035 Bourse (cote en -) B0036 bourse (courtage en -)
C0004 caisses de prévoyance C0012 capitaux (constitution de -) C0013 capitaux (investissement de -)
C0016 cartes de crédits (services de -) C0017 cartes de débits (services de -) C0019 cautions [garanties]
C0024 change (opérations de -) C0035 chèques (vérification des -) C0036 chèques de voyage (émission de -) C0059 coffres-forts (dépôt en -) C0063 collectes C0064 collectes de bienfaisance C0074 compensation (.opérations de -)
[change] C0088 constitution de capitaux C0097 consultation en matière d'assurances C010l consultation en matière financière COl17 cote en Bourse C0124 courtage * C0127 courtage en assurances C0128 courtage en biens immobiliers
C0129 courtage en bourse
CQ132
C0134 C0135
00020 00021 00062 E0020 E0021
créances (agences de recouvrement de -)
crédit crédit-bai 1
dépôt de valeurs dépôt en coffres-forts douane (agences en -) émission de bons de valeur émission de chèques de voyage
NO (angl.l D'ORDRE
A0003 10021 A0010 F0005 B0004 B0004 B0004 L0010 C0104 A0005
00005 COll0 R0010 L0009
A0028 A0036 R0056 R0057 A0059 10027 10025
10026
H0008 L0007 B0004 L0010 C0025 L0010 H0023 R0012 ROOll
R0013 A0043 10036 S0060 S0022 S0061 S0014 M0051 C0013 F0041 C0105 00004 B0003 G0024 S0075 E0031 C0027 10037 S0002 00016 C0025 C0046 C0047 M0051 10025 F0015 S0060 B0034 10024 H0023 R0012 S0022 S0061 00005
C0104 H0008 L0007 00013 S0002 COll0 10036 10037
1 1 1
N° (fr.)
ID'ORDRE
E0045 E0051 E0052 E0053 E0055 E0058 E0059
E0060 E0061 E0082 E0090
F0004
F0007 F0008
F0009 F0010
FOOll F0012 F0014 F0016 F0017
INDICATION DES SERVICES
épargne estimation d'antiquités estimation d'objets d'art estimation de bijoux estimation de timbres estimation numismatique estimations financières [assurances,
banques, i mmobil i er ] estimations fiscales estimations immobilières expertises fiscales exploitations agricoles (location d'
-) fiduciaires (services -)
financement (services de -) financière (consultation en matière
-) financières (affaires -) financières (estimations -)
[assurances, banques, immobilier] financières (informations -) fiscales (estimations -) fiscales (expertises -) fonds (constitution de -) fonds (placement de -)
F0018 fonds (transfert électronique de -) F0022 fortunes (gérance de -) GOOOl gage (prêt sur -)
G0006 garanties [cautions]
G0013 gérance de biens immobiliers G0015 gérance de fortunes G0016 gérances d'immeubles 10002 immeubles (gérance d' -) 10003 immobilières (agences -) 10004 immobilières (estimations -) 10005 immobiliers (affermage de biens -) 10006 immobiliers (évaluation [estimation]
de biens -) 10007 immobiliers (gérance de biens -) 10015 incendie (assurance contre l' -) 10023 informations en matière d'assurances 10033 informations financières 10041 investissement de capitaux
L0021 location d'appartements
L0029 location d'exploitations agricoles L0072 loteries (organisation de -) L0073 loyers (recouvrement de -) M0010 maladie (assurance -) M0016 maritime (assurance -) M0045 monétaires (affaires -) NOOOl nantissement (prêt sur -) N0016 numismatique (estimation -) 00006 opérations de change 00007 opérations financières 00008 opérations monétaires POOOl paiement par acomptes P0052 placement de fonds
P0078 prêt [finances] P0080 prêt sur gage
P0082 prévoyance (caisses de -) R0026 recouvrement de créances (agences de
-) R0027 recouvrement de loyers T0036 timbres (estimation de -) T0059 transactions financières T0061 transfert électronique de fonds V0004 valeurs (dépôt de -) V0018 vérification des chèques V0027 vie (assurance sur la -) V0034 voyage (émission de chèques de -)
NO (angl.) D'ORDRE
S0014 A0036 A0059 A0043 S0057 N0007 F0016
F0024 ROOll F0024 L0009
FOOll T0070 F0019 F0015
B0004 F0016
F0017 F0024 F0024 M0051 C0013 F0041 T0050 F0018 L0016 P0017 B0003 G0024 S0075 R0013 F0018 A0038 A0038 R0010 R0011 L0010 ROOll
R0013 F0021 10026 F0017 C0013 F0041 R0056 R0057 L0009 00011 R0026 H0005 MOOll B0004 M0040 N0007 E0031 B0004 B0004 10021 C0013 F0041 L0028 L0016 P0017 S0014 00005
R0026 S0057 B0004 T0050 00013 C0027 L0022 10037
Classification de Nice - 6 e édition Partie II
LISTE DES SERVICES DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 37 CONSTRUCTION; RÉPARATION; SERVICES D'INSTALLATION.
N° ([r.l
!D'ORDRE
A0053 A0056
A0071
A0091
A0092 A0095
A0105
A0106
A0108 80016 80027 80028 80029
80034 80041
80042
C0014 C0015 C0023
C0025 C0027
C0029
C0031 C0034 C0047
C0060
C0079
C0091
C0092
C0093 C0094 C0095 C0111 C0116 C0118 C0138
C0141 00014 00022 00023 00032
E0004
E0005 E0010
E0015
E0034
E0039
E0047 E0064
E0068 E0075 E0086
INDICATION DES SERVICES
aiguisage de couteaux air (installation et réparation
d'appareils pour le conditionnement de l' -)
N0 (ang!.) D'ORDRE
K0002 A0017
animaux nuisibles (destruction des -) V0017 autres que dans l'agriculture
ascenseurs (installation et réparation d' -)
asphaltage assistance en cas de pannes de
véhicules [réparation]
E0013 L0023 A0060 V0010
automobiles (entretien et réparation M0044 d' -)
automobiles (lavage d' -)
avions (entretien et réparation d' -) bâtiments (nettoyage de -) [ménage] blanchissage du linge blanchisserie boi1ers (nettoyage et réparation de
-)
C0018 M0045 A0022 C0044 L0005 L0005 80021
bouldozeurs (location de -) R0031 brûleurs (entretien et réparation de 80043
-) bureau (installation, entretien et
réparation d'appareils de -) capitonnages (réparation de -) carrières (exploitation de -) chambres fortes (entretien et
réparation de -)
00001
U0011 Q0002 50069
chantier (location de machines de -) R0034 chaudières (nettoyage et réparation 80021
de -) chauffage (installation et réparation H0007
de -) chaussures (réparation de -) cheminées (ramonage de -) cinéma (réparation et entretien de
projecteurs de -) coffres-forts (entretien et
réparation de 7) conditionnement de l'air
(installation et réparation d'appareils pour le -)
50033 C0032 F0014
50003
A0017
construction (informations en matière C0088 de -)
construction (supervision [direction] 80035 de travaux de -)
construction * construction navale constructions (démolition de -) cordonnerie (travaux de -) costumes (réparation de -) couches [lingerie] (nettoyage de -) cuir (entretien, nettoyage et
réparation du -) cuisines (équipement de -) démolition de constructions dératisation désinfection destruction des animaux nuisibles
[autres que dans l'agriculture] ébénisterie (travaux d'-)
[réparation] échafaudages (montage d' -) édifices (nettoyage d'-) [surface
extérieure] électriques (installation et
réparation d'appareils -)
C0085 50031 00010 50033 C0060 00022 L0011
K0001 00010 R0008 00025 V0017
C0001
50016 C0043
E0009
enseignes (peinture ou réparation d' 50040 -)
entrepôts (installation et réparation W0002 d' -)
équipement de cuisines étanchéité (services d' -)
[construction] étoffes (foulage d' -) excavateurs (location d' -) exploitation de carrières
K0001 80037 00001 F0040 R0037 Q0002
112
NO ([r.)
D'ORDRE
E0097 F0002 F0019 F0023 F0024
F0025
G0022 H0002 H0006 I0016
I0026
I0029
I0042
I0043
L0004
L0005 L0006 L0007 L0011 L0012 L0028 L0035 L0048 L0050 M0001
M0002 M0034 M0040 M0041 M0044 M0046 N0002 N0007 N0008
N0009 NOOlO N0011 N0012 N0013 N0014 00004
P0003
P0007
P0008 P0009 P0016 P0039
P0058 P0059 P0061 P0062
P0064 P0066 P0068 P0071 P0072 P0073
P0075 P0092
P0116 R0002 R0011
INDICA TION DES SERVICES
extraction minière fenêtres (nettoyage de -) forage de puits foulage d'étoffes fourneaux (installation et réparation
de -) fourrures (entretien, nettoyage et
réparation des -) graissage de véhicules habits (nettoyage d' -) horlogerie [entretien et réparation] incendie (installation et réparation
de dispositifs d'alarme en cas d'-) informations en matière de
construction informations en matière de
réparations irrigation (installation et
réparation de dispositifs d' -) isolation (services d' -) .
[construction] lavage d'automobiles
lavage de véhicules lavage du linge lessivage linge (blanchissage du -) linge (repassage du -) location d'excavateurs location de bouldozeurs location de machines à nettoyer location de machines de chantier machines (installation, entretien et
réparation de -) maçonnerie meubles (rembourrage de -) mobilier (entretien de -) mobilier (restauration de -) môles (construction de -) montage d'échafaudages navale (construction -) nettoyage à sec nettoyage d'édifices [surface
extérieure] nettoyage d'habits nettoyage de bâtiments [ménage] nettoyage de couches [lingerie] nettoyage de fenêtres nettoyage de véhicules nettoyage de voitures oléoducs (installation et entretien
d' -) pannes de véhicules (assistance en
cas de -) [réparation] papiers peints (pose de -)
parapluies (réparation de -) parasols (réparation de -) peinture (travaux de -) photographiques (réparation
d'appareils -) plâtrerie (travaux de -) plomberie (travaux de -) pneus (rechapage de -) pneus (vulcanisation de -)
[réparation] polissage de véhicules pompes (réparation de -) ponçage ports (construction de -) pose de briques [maçonnerie] pose de papiers peints
pressage à vapeur de vêtements projecteurs de cinéma (réparation et
entretien de -) puits (forage de -) raccommodage ramonage de cheminées
NO (ang!.)
D'ORDRE
M0034 W0021 00037 F0040 F0052
F0046
V0007 C0045 C0049 F0020
C0088
R0059
I0035
80036
C0018 M0045 V0013 W0008 W0007 L0005 L0025 R0037 R0031 C0042 R0034 M0001
M0016 U0010 F0054 F0055 P0039 50016 50031 00038 C0043
C0045 C0044 00022 W0021 V0006 V0006 P0042
V0010
P0006 W0001 UOOOl P0008 P0004 P0029
P0046 P0050 R0075 V0025
V0008 P0087 P0086 H0002 80028 P0006 W0001 P0057 F0014
00037 M0023 C0032
Classification de Nice - 6 e édition Partie II
NO (fr,)
D'ORDRE
R0013 R0033
R0038 R0042 R0044 R0045
R0046 R0061 R0062 R0068
R0069 R0070 R0071
R0072
50001 50020 50025 50026 50033 50040
T0003
T0016
T0051 T0057
U0002 V0007
V0008 V0009 V0010 V0012 V0013 VOQ14
V0019 V0022 V0023 V0024 V0029 V0032 V0033
V0040
LISTE DES SERVICES DANS L'ORDRE DES CLASSES
INDICATION DES SERVICES
rechapage de pneus réfrigération (installation et
réparation d'appareils de -) rembourrage de meubles rénovation de vêtements réparation sous-marine réparations (informations en matière
de -) repassage du linge restauration de mobilier rétamage revêtements routiers (réalisation de
-) rivetage rouille (traitement contre la -) rouille (traitement préventif contre
la -) pour véhicules routiers (réalisation de revêtements
-) sablage service (stations- -) sous-marine (construction -) sous-marine (réparation -) stations-service supervision [direction] de travaux de
construction tapissiers (travaux de -)
téléphones (installation et réparation de -)
traitement contre la rouille traitement préventif contre la
rouille pour véhicules usines (construction d' -) véhicules (assistance en cas de
pannes de -) [réparation] véhicules (entretien de -) véhicules (graissage de -) véhicules (lavage de -) véhicules (nettoyage de -) véhicules (polissage de -) véhicules (traitement préventif
contre la rouille pour -) vernissage (travaux de -) vêtements (nettoyage de -) vêtements (pressage à vapeur de -) vêtements (rénovation de -) vitres (nettoyage de -) voitures (nettoyage de -) vol (installation et réparation de
dispositifs d'alarme en cas de -) vulcanisation de pneus [réparation]
NO (angl.)
D'ORDRE
R0075 F0032
U0010 R0025 U0005 R0059
L0025 F0055 R0073 R0078
R0077 R0080 A0037
R0078
50012 VOOll U0003 U0005 VOOll 60035
P0006 WOOOl TO015
R0080 A0037
F0006 V0010
C0014 V0007 V0013 V0006 V0008 A0037
V0005 C0045 P0057 R0025 W0021 V0006 60042
V0025
113
NO (fr.)
P'ORDRE
Classe 37 (suBe)
INDICATION DES SERVICES N0 (angl.)
D'ORDRE
Classification de Nice - 6 e édition Partie II
LISTE DES SERVICES DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 38 TÉLÉCOMMUNICATIONS.
NO (fr.! P'ORDRE
INDICATION DES SERVICES
A0034 agences d'informations [nouvelles]
A0041 agences de presse
A0078 appel radioélectrique (services d'-) C0070 communications par terminaux
d'ordinateurs C0071 communications radiophoniques C0072 communications télégraphiques C0073 communications téléphoniques 00017 dépêches (expédition de -) 00018 dépêches (transmission de -) 00039 diffusion de programmes de télévision E0022 émissions radiophoniques E0023 émissions télévisées E0078 expédition de dépêches 10020 informations [nouvelles] (agences d'
-) 10030 informations en matière de
télécommunications L0020 location d'appareils pour la
transmission de messages M0026 messagerie électronique M0027 messages (transmission d~ -) 00014 ordinateur (transmission de messages
et d'images assistée par -) 00015 ordinateurs (communications par
terminaux d'-) P0076 presse (agences de -)
P0089 programmes de télévision (diffusion de -)
P0090 programmes radiophoniques (diffusion de -)
R0004 radiodiffusion R0008 radiotéléphonie mobile TOOll télécommunications (informations en
matière de -) T0012 télécopies (transmission de -) T0013 télégrammes (transmission de -) T0014 télégraphiques (communications -) T0015 télégraphiques (services -) T0017 téléphoniques (communications -) T0018 téléphoniques (services -) T0021 télévision (diffusion de programmes
de -) T0024 télévision par câbles T0025 télex (services -) T0063 transmission de dépêches T0064 transmission de messages T0065 transmission de messages (location
d'appareils pour la -) T0066 transmission de messages et d'images
assistée par ordinateur T0067 transmission de télécopies T0068 transmission de télégrammes
NO (ang!.) D'ORDRE
NOOOl W0023 NOOOl W0023 P0003 C0069
R0004 C0070 C0071 50027 50027 T0018 R0004 T0018 50027 NOOOl W0023 10018
R0038
E0011 M0025 C0075
C0069
NOOOl W0023 T0018
R0004
R0004 C0023 10018
F0004 T0054 C0070 T0012 C0071 T0016 T0018
C0002 T0023 50027 M0025 R0038
C0075
F0004 T0054
114
NO (fr.> P'ORDRE
INDICATION DES SERVICES NO (angU D'ORDRE
Classification de Nice - 6 e édition Partie Il
LISTE DES SERVICES DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 39 TRANSPORT; EMBALLAGE ET ENTREPOSAGE DE MARCHANDISES; ORGANISATION DE VOYAGES.
NO (fr.)
jo'ORDRI
A0008 AOOl3 A0014 A0015 A0032 A0045
A0060 A0094
A0103 A0104 A0107 80012 80013 80014 80015 80039 C0006 C0022
INDICATION DES SERVICES
accompagnement de voyageurs adduction d'eau aériens (transports -) aéronautiques (transports -) affrètement agences de tourisme [à l'exception de
la réservation d'hôtels, de pensions]
ambulance (transport en -) assistance en cas de pannes de
véhicules [remorquage] autobus (services d' -) automobile (transport en -) automobiles (location d' -) bateau (transport en -) bateaux (entreposage de -) bateaux (location de -) bateaux de plaisance (services de -) brise-glace (services de -) camionnage chaland (transport en -)
charroi chauffeurs (services de -) chemin de fer (transport en -) chevaux (location de -)
NO (angl.l D'ORDRI
E0023 W0015 A0021 A0021 F0037 T0043
A0024 V0012
80045 C0017 C0016 80019 80018 80017 P0049 10001 H0003 80005 L0024 C0020 C0026 R0007 H0016 R0035 P0009 P0002
C0026 C0030 C0033 C0037 C0055 C0062 C0080 CO 106
cloches à plongée (location de -) colis (livraison de -) conditionnement de produits conteneurs d'entreposage (location de R0049
-) C0121 courrier (distribution du -) C0125 courtage de fret C0126 courtage de transport C0130 courtage maritime C0137 croisières (organisation de -) D0002 débarquement D0006 déchargement D0013 déménagement D0019 dépôt de marchandises D0048 distribution de colis D0049 distribution de journaux D0050 distribution de l'électricité D0052 distribution [l ivraison] de produits D0053 distribution des eaux D0054 distribution du courrier EOOOl eau (adduction d' -) E0003 eaux (distribution des -) E0008 écluses (actionnement des portes d'
-) E0014 électricité (distribution de l' -) E0018 emballage de produits E0024 emmagasinage
E0025 empaquetage de marchandises E0036 entreposage
E0037 entreposage (informations en matière d'-)
E0038 entreposage de bateaux E0040 entrepôts (location d' -) E0076 excursions (organisation d' -) E0077 expédition (services d' -) F0015 fluvial (transport -) F0033 fret [transport de marchandises] F0034 fret (courtage de -) G0002 galeries pour véhicules (location de
-) G0005 garages (location de -) I0025 informations en matière d'entreposage I0032 informations en matière de transport J0006 journaux (distribution de -) L0014 livraison de marchandises L0022 location d'automobiles L0024 location d'entrepôts L0034 location de bateaux L0036 location de chevaux L0037 location de cloches à plongée L0039 location de conteneurs d'entreposage
M0024 F0034 T0058 50030 A0057 U0008 U0008 R0024 50066 P0009 D0009 E0010 D0008 W0014 M0024 W0015 W0014 00010
E0010 P0002 50062 W0004 W0029 50062 W0004 50065
80018 R0055 A0058 F0036 R0076 F0033 F0034 R0051
G0003 50065 T0062 D0009 D0008 C0016 R0055 80017 H0016 R0035 R0049
115
NO (fr.)
jo'ORDRE
L0044 L0045 L0055 L0057
L0058 L0061 L0063 L0064 M0017 M0018 M0025 M0035 M0039 N0003 N0004 N0005 N0006 00005 00021 00026 00027 P0002
POOll
P0012 P0045 P0046 P0053
P0054
P0055 P0069 P0070 R0032
R0039 R0041 R0057 50007 50008 50009 50010 50012 50032
50036
T0005 T0045
T0046 T0058
T0062 T0069 T0070
T0071 T0072
INDICATION DES SERVICES
location de galeries pour véhicules location de garages location de places de stationnement location de réfrigérateurs
location de scaphandres [lourds] location de véhicules location de voitures location de wagons maritime (courtage -) maritimes (transports -) messagerie [courrier ou marchandises] meubles (transport de -) mobilier (déménagement de -) navigation (services de -) navire transbordeur (transport en -) navires (renflouage de -) navires (sauvetage de -) oléoducs (transport par -) organisation d'excursions organisation de croisières organisation de voyages pannes de véhicules (assistance en
cas de -) [remorquage] parcs de stationnement (services de
-) passagers (transport de -) pilotage pipelines (transport par -) places (réservation de -)
[transports] places de stationnement (location de
-) plaisance (services de bateaux de -) portage portes d'écluses (actionnement des -) réfrigérateurs (location de -)
remorquage renflouage de navires réservation de places [transports] sauvetage (services de -) sauvetage de navires sauvetage sous~marin scaphandres [lourds] (location de -) secours (opérations de -) [transport] stationnement (location de places de
-) stockage
taxis (services de -) tourisme (agences de -) [à
l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions]
touristiques (visites -) trams (services de -)
transit (services de -) transport (courtage de -) transport (informations en matière de
-) transport (réservations pour le -) transport de valeurs
T0073 transport en ambulance T0074 transport en bateau T0075 transport en chaland
T0076 transport en chemin de fer T0077 transport et décharge d'ordures
T0078 transport fluvial V0005 valeurs (transport de -)
V0006 véhicules (assistance en cas de pannes de -) [remorquage]
VOOll véhicules (location de -) V0028 visites touristiques V0031 voitures (location de -)
NO (angl.l D'ORDRE
R0051 G0003 P0010 F0038 R0022 R0036 V0009 C0062 T0069 50030 M0012 C0102 T0063 R0024 T0055 F0009 R0021 50008 T0059 A0058 A0057 A0058 V0012
C0015
P0013 P0040 T0059 80024
P0010
P0049 P0053 00010 F0038 R0022 T0045 R0021 80024 50009 50008 U0006 R0036 R0062 P0010
50062 W0004 T0004 T0043
50039 50067 T0048 F0036 T0058 T0062
T0061 A0050 G0025 A0024 80019 80005 L0024 R0007 T0056 T0057 R0076 A0050 G0025 V0012
V0009 50039 C0062
Classification de Nice - 6 e édition Partie II
LISTE DES SERVICES DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 39 (suite)
NO (fr.) INDICATION DES SERVICES
jo'ORDRE
VOO35 voyages (organisation de -) VOO36 voyages (réservations pour les -) VOO37 voyageurs (accompagnement de -) VOO38 voyageurs (transport de -) WOOO1 wagons (location de -)
NO (angl.l D'ORDRE
AOO58 TOO64 EOO23 TOO60 TOO69
116
NO (fr.)
jo'ORDRE INDICATION DES SERVICES
NO (angl.) D'ORDRE
Classification de Nice - 6 e édition Partie Il
LISTE DES SERVICES DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 40 TRAITEMENT DE MATÉRIAUX.
NO (fr.)
ID'ORDR!
A0001 A0002 A0004 AOOS4 AOOSS AOOS7 AOOS8 AOOS9 A006S A0074 A007S A0079 A0080 A0084 A0093
B0008 B0026 B0030 B0033 B0037 B0040 C0001 COCOS C0021 C0028
C0032 C0044 COOS1
C0066
C0087
C0119 C0131 C0139 C0140 00005 00007
00012 00024 00029 00035
00061 E0002 E0016
E0026 E0063 E006S E0066 E0067 E0069
E0070 E0071 E0072 F0001 F0020 F0026 F0027 F0028 F0029 F0030 F0031 F0032 F003S F0036 G0004 G0023 H0003 10001
INDICATION DES SERVICES
abattage d'animaux abattage et débitage du bois abrasion aimantation air (désodorisation de 1'-) air (purification de l' -) air (rafraîchissement de 1'-) aliments (fumage d' -) animaux (abattage d'-) antimite (traitement -) des étoffes antimite (traitement -) des fourrures apprêtage de textiles apprêtage du papier argenture [argentage] assemblage de matériaux sur commande
[pour des tiers] bandes vidéo (montage de -) blanchiment de tissus bois (travaux sur -) bordage d'étoffes brasage broderie cadmium (placages au -) calandrage d'étoffes céramique (travaux sur -) chaudronnerie
chaussures (teinture de -) chromage cinématographiques (traitement des
films -) coloration des vitres par traitement
de surface conservation des aliments et des
boissons coulage des métaux couture cuir (teinture du -) cuir (travail du -) décapage déchets (traitem.ent des -)
[transformation] découpage d'étoffes désodorisation de l'air dessins (impression de -) développement de pellicules
NO (angl.l D'ORDRE
50045 T0036 A0001 M0002 A0018 A0020 A0019 F0028 50045 T0028 FOOSO A0040 POOOS 50043 C0108
V0019 F0001 W0024 COOS2 50050 E0014 C0003 P0020 POOS4 B0022 C0097 50034 C0034 C0037
W0022
F0027
M0026 00036 L0012 L0013 50068 W0012
COOSO A0018 P001S P0030
photographiques dorure eau (traitement de l' -) électrolyse (placage [revêtement]
G0010 W0016
par E0012 -)
encadrement d'oeuvres d'art étamage étoffes étoffes étoffes étoffes
(bordage d' -) (calandrage d' -) (découpage d' -) (ignifugation d' -)
étoffes (rétrécissement d' -) étoffes (teinture d' -) étoffes (traitement antimite d' -) façonnage des fourrures forge (travaux de -) fourrures (façonnage des -) fourrures (lustrage des -) fourrures (satinage des -) fourrures (teinture des -) fourrures (traitement antimite des -) fourrures (travail des -) fraisage fruits (pressurage de -) fumage d'aliments galvanisation gravure habits (retouche d'-) ignifugation [ignifugeage] de tissus
10008 imperméabilisation de tissus
F0031 T0038 COOS2 P0020 COOSO COOS3 F0002 COOS4 COOS1 T0028 C0109 B0010 C0109 F0049 FOOS1 F0048 FOOSO F0047 M0033 F0039 F0028 G0001 E0018 COOS8 COOS3 F0002 COOS6 F0003
117
NO (fr.)
ID'ORDRE
10011 10031
10036
L0001 L0002 L0074 M0003 M0028 M0029 M0030 M0031 M0032 M0036 M0037 M0047 N001S 00002 00011 00020 00035 POOOS P0006 P001S P0017
P0032 P0037 P0038
P0041 P0047 P0048 P0049 POOSO P0063 P006S P0077 P0118 R0001 R0009 R0010 R0030 R0036 R0063 R0064 R006S R0066 R0067 50006 50011 50016 50023 50024 50041 T0001 T0002 T0004 T0006 T0007 T0008 T0009 T0010 T0029 T0031
INDICATION DES SERVICES
impression de dessins informations en matière de traitement
de matériaux infroissabilité des tissus
(traitement pour l' -) laine (traitement de la -) laminage lustrage des fourrures magnétisation métaux (coulage des -) métaux (placage des -) métaux (revêtement [placage] des -) métaux (traitement des -) métaux (trempe des -) meulage meunerie montage de bandes vidéo nickelage oeuvres d'art (encadrement d'-) or (placage d'-) ordures et de déchets (recyclage d'-) ourdissage papier (apprêtage du -) papier (traitement du -) peausserie (travaux de -) pellicules photographiques
(développement de -) pétrole (traitement du -) photographies (tirage de -) photographiques (développement de
pellicules -) photogravure placage d'or placage des métaux placage [revêtement] par électrolyse placages au cadmium polissage [abrasion] polissage du verre optique pressurage de fruits purification de l'air rabotage raffinage rafraîchissement de l'air recyclage d'ordures et de déchets reliure retouche d'habits retouche de vêtements rétrécissement d'étoffes revêtement [placage] des métaux revêtement [placage] par électrolyse satinage des fourrures sciage sellerie (travaux de -) soudure soufflage [verrerie] surpiquage de tissus tailleurs (services de -) tannerie (services de -) taxidermie teinture d'étoffes teinture de textiles teinture des fourrures teinture du cuir teinturerie (services de -) textiles (apprêtage de -) textiles (ignifugation de -)
T0032 textiles (teinture de -) T0033 textiles (traitement de -)
T0037 tirage de photographies T0038 tissus (blanchiment de -) T0039 tissus (ignifugation de -)
T0040 tissus (imperméabilisation de -)
T0041 tissus (teinture de -) T0042 tissus (traitement de -)
NO (ang!.) D'ORDRI
P001S M0019
CO 103
W002S L0001 F0049 M0002 M0026 M0027 M0027 M0029 M0028 G0020 F002S V0019 NOOOS F0031 G0013 R0019 WOOOS POOOS P0007 50044 P0030
P0063 P0031 P0030
P0034 G0013 M0027 E0012 C0003 B0044 00013 F0039 A0020 P0043 R0020 A0019 R0019 B0023 COOS8 COOS8 COOS4 M0027 E0012 FOOS1 50015 50001 50050 G0011 Q0003 T0001 T0002 TOOOS COOS1 00041 F0048 L0012 00042 A0040 COOS3 F0002 D0041 COOSS T0030 P0031 F0001 COOS3 F0002 COOS6 F0003 COOS1 COOSS T0030
Classification de Nice - 6 e édition Partie II
LISTE DES SERVICES DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 40 (suite)
NO (fr.)
jo'ORDRE
T0043
T0047 T0049 T0050 T0052
T0054
T0055
T0056 T0079 V0020 V0025 V0039
INDICATION DES SERVICES
tissus (traitement pour l 'infroissabilité des -)
NO (a\1gl.)
D'ORDRE
C0103
L0004 traçage par laser traitement antimite des traitement antimite des traitement de matériaux
étoffes T0028 fourrures F0050 (informations M0019
en matière de -) traitement des déchets
[transformation] traitement des films
cinématographiques traitement du pétrOle trempe des métaux verre optique (polissage du -) vêtements (retouche de -) vulcanisation [traitement de
matériaux]
W0012
C0037
P0063 M0028 00013 C0058 V0024
118
NO (fr.)
ID'ORDRE INDICATION DES SERVICES
NO (angl.)
D'ORDRE
Classification de Nice - 6 e édition Partie II
LISTE DES SERVICES DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 41 EDUCATION; FORMATION; DIVERTISSEMENT; ACTIVITÉS SPORTIVES ET CULTURELLES.
NO (fr.)
!D'ORDRE
A0005 A0040 A0066 A0089 A0100 B0007 B0009
B0019
C0008
C0009
C0018 C0045
C0046
C0048 C0049
C0050
C0052 C0056
C0058
C0065
C0075
C0078
C0082
C0083
COl12 C0123 C0142 00011 00044 00055
00056
00057 00058 00063 E0009 EOOll
E0012
E0031
E0032
E0033 E0046 E0084
E0087 E0088
E0096
F0005 F0006
F0021 G0021 G0024 10010 10024
INDICATION DES SERVICES
académies [éducation] agences de modèles pour artistes animaux (dressage d' -) artistes de spectacles (services d'-) attractions (parcs d' -) bandes vidéo (location de -) bandes vidéo (production de films sur
-) bibliothèques itinérantes (services
de -) camps [stages] de perfectionnement
sportif camps de vacances (services de -)
[divertissement] casino [jeux] (services de -) chronométrage des manifestations
sportives cinéma (exploitation de salles de -)
-)
NO (ang!.) D'ORDRI
A0002 M0038 A0032 E0019 1 .• / ..
A0025 1 @C."
R0054 V0020
B0026 M0036 50052
H0009
C0021 T0037
C0036 M0048 M0047 R0040
cinéma (studios de -) cinématographiques (location
d'appareils et accessoires cinématographiques (location
-) de films R0032
R0039 C0038
-) [divertissement C0061 cirques clubs (services de
ou éducation] clubs de santé [mise en forme
physique] colloques (organisation et conduite
de -) compétitions sportives (organisation
de -) concours (organisation de -)
[éducation ou divertissement] conférences (organisation et conduite
de -) congrés (organisation et conduite de
-') correspondance (enseignement par -) cours par correspondance culture physique décors de spectacles (location de -) discothèques (services de -) divertissement
divertissement (informations en matière de -)
divertissement radiophonique divertissement télévisé dressage d'animaux écoles maternelles [éducation] éducation
éducation (informations en matière d'-)
enregistrements sonores (location d' -)
enseignement
enseignement par correspondance épreuves pédagogiques exploitation d'installations
sport ives exploitation de parcours de golf exploitation de salles de cinéma
H0004
A0051
00020
00017
A0052
A0053
C0099 C0099 P0035 R0043 00024 f ... A0026 ".".r E0020 E0021
R0006 T0020 A0032 N0008 E0007 10022 T0006 E0005
R0045
E0007 10022 T0006 C0099 E0006 P0074
G0014 C0036 M0048
expositions (organisation d'-) à culturels ou éducatifs
buts 00019
films (production de -) films cinématographiques (location de
-) formation pratique [démonstration] golf (exploitation de parcours de -) gymnastique (enseignement de la -) impresarios (services d' -) informations en matière d'éducation
F0013 R0032 R0039 P0055 G0014 G0030 T0034 E0005
119
NO (fr.)
/D'ORDRE INDICATION DES SERVICES
10027 informations en matière de divertissement
10028 informations en matière de récréation 10038 instruction
J0003 J0004
J0005 L0015 l0016 L0019
L0023 L0025
L0026
L0033 L0041 L0043
jardins d'attractions jardins zoologiques (exploitation de
-) jeux d'argent livres (prêt de -) livres (publication de -) location d'appareils et accessoires
cinématographiques location d'enregistrements sonores location d'équipement pour les sports
[à l'exception des véhicules] location d'équipements de plongée
sous-marine location de bandes vidéo location de décors de spectacles location de films cinématographiques
L0052 location de magnétoscopes L0056 location de postes de radio et de
L0059 L0071 M0004 MOOll
télévision location de stades loisirs (services de -) magnétoscopes (location de -) manifestations sportives
(chronométrage des -)
NO (angl.J D'ORDRE
E0021
R0017 E0007 10022 T0006 1/ A00251~' ZOOOl
G0002 L0017 P0078 R0040
R0045 R0046
R0044
R0054 R0043 R0032 R0039 R0053 R0042
R0047 R0016 R0053 T0037
M0021 maternelles (écoles -) [éducation] N0008 M0048 montage de programmes radiophoniques P0065
et de télévision M0049 musée (services de -) [présentation, M0049
M0050 00012 00023
expositions] music-hall orchestres (services d' -) organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs 00024 organisation de compétitions
sportives 00025 organisation de concours [éducation
ou divertissement]
M0050 00015 00019
00020
00017
00029 organisation et conduite de colloques A0051 00030 organisation et conduite de A0052
conférences 00031 organisation et conduite de congrés 00032 organisation et conduite de
séminaires 00033 organisation et conduite de
POO 10 P0020 P0024
symposiums parcs d'attractions pensionnats perfectionnement sportif (camps
[stages] de -) P0043 physique (culture -) P0056 planification de réceptions
[divertissement] P0060 plongée sous-marine (location
P0079 P0084 P0085 P0091
d'équipements de -) prêt de livres production de films production de films sur bandes vidéo programmes radiophoniques et de
télévision (montage de -) P0102 publication de livres P0103 publication de textes [autres que
textes publicitaires] R0003 radio (location de postes de
télévision et de -)
A0053 A0054
A0055
A0025 B0016 50052
P0035 P0012
R0044
LOO 17 F0013 V0020 P0065
P0078 P0080
R0042
R0005 radiophonique (divertissement -) R0006 R0007 radiophoniques (montage de programmes P0065
de télévision et -) R0012 réceptions (planification de -)
[divertissement] R0028 récréation (informations en matière
de -) R0051 représentations théâtrales
P0012
R0017
T0033
Classification de Nice - 6 e édition Partie II
LISTE DES SERVICES DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 41 (suite)
NO (fr.)
D'ORDRE
S0017
S0027 S0028 S0029 S0030
S0031 S0037
S0038 S0043
T0019 T0022
T0023
T0028
T0034 T0035 V0002
Z0001
INDICATION DES SERVICES
séminaires (organisation et conduite de -)
spectacles (location de décors de -) spectacles (production de -) spectacles (représentation de -) sports (location d'équipement pour
les -) [à l'exception des véhicules]
stades (location de -) studio d'enregistrement (services de
-) studios de cinéma symposiums (organisation et conduite
de -) télévisé (divertissement -) télévision (location de postes de
radio et de -) télévision (montage de programmes
radiophoniques et de -) textes (publication de -) autres que
textes publicitaires théâtrales (représentations -) théâtre (location de décors de -) vacances (services de camps de -)
[divertissement] zoologiques (exploitation de jardins
-)
NO (.ng!.) D'ORDRE
A0054
R0043 P0066 L0027 R0046
R0047 R0015
M0047 A0055
T0020 R0042
P0065
P0080
T0033 R0048 H0009
Z0001
120
NO (fr.)
In'ORDRE INDICATION DES SERVICES
NO (ang!.)
D'ORDRE
Classification de Nice - 6 e édition Partie Il
LISTE DES SERVICES DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 42 RESTAURATION (ALIMENTATION); HÉBERGEMENT TEMPORAIRE; SOINS MÉDICAUX, D'HYGIÈNE ET DE BEAUTÉ; SERVICES VÉTÉRINAIRES ET D'AGRICULTURE; SERVICES JURIDIQUES; RECHERCHE
NO ([r.)
!D'ORDRE
A0007 A0009
A0010 A0037 A0038
A0044 A0048 AOOSO
AOOSl A0061 A0064
A0067 A0068 A0069 A0070 A0072
A0081 A0082 A0083 A008S A0087 A0088 A0090
A0096 A010l A0102 60001 60003 60004 60006
60010 60011 60018 60038 60045 C0002 C0003 C0007
COOlO
COOll C0020
C0038 C0039 C0040 C0041 C0042 C0043 COOS3 COOS4 COOS7 C0061 C0067
C0076 C0081 C0084 C0086 C0089 C0090
C0096
C0098 C0099 C0100
SCIENTIFIQUE ET INDUSTRIELLE; PROGRAMMATION POUR ORDINATEURS; SERVICES QUI NE PEUVENT PAS ÊTRE RANGÉS DANS UNE AUTRE CLASSE.
INDICATION DES SERVICES
accompagnement [escorte] accompagnement en société [personnes
de compagnie] accouchement (aide à 1'-) agences de détectives agences de logement [hôtels,
pensions] agences de surveillance nocturne agences matrimoniales agricoles (location de matériel pour
exploitations -) aide à l'accouchement analyse chimique analyse pour l'exploitation de
gisements pétrOlifères animaux (élevage d' -) animaux (pansage d'-) animaux (pension pour -) animaux (tOilettage d'-) animaux nuisibles (destruction des -)
dans l'agriculture approvisionnement arbres (chirurgie des -) architecture arpentage art dentaire art vétérinaire arts graphiques (services de
dessinateurs d'-) assistance légale [tutelles] auteur (gérance de droits d' -) authentification d'oeuvres d'art bactériologie bains publics à des fins d'hygiène bains turcs bandes vidéo (enregistrement
[fi lmage] sur -) banques de sang (services de -) bar (services de -) beauté (salons de -) brevets (exploitation de -) bureaux de rédaction cafés-restaurants cafétérias camping (exploitation de terrains de
-) camps de vacances (services de -)
[hébergement] cantines centre serveur de bases de données
(location de temps d'accès à un -) chimie (recherches en -) chimie (services de -) chimique (analyse -) chiropractie [chiropraxie] chirurgie des arbres chirurgie esthétique civile (protection -) cliniques clubs de rencontres coiffure (salons de -) combles (déblayage de -)
composition florale confection de couronnes conseils en construction conseils en propriété intellectuelle construction (conseils en -) construction (établissement de plans
pour la -) constructions transportables
(location de -) * consultation en matière d'ordinateur consultation en matière de pharmacie consultation en matière de sécurité
NO (angU D'ORDRE
P0021 C0024 E0022 M0031 00020 A0006
N0006 M001S F0007
M0031 C0028 A0029
A0030 A0031 60013 P002S V0016
C0022 r0068 A0049 L0002 00012 V0018 G0018
G0026 C0098 A0066 60002 P0076 r0072 V0022
60012 C0063 60008 P0014 E0004 C0004 COCOS P0071
H0010
C0012 L0008
C0029 C0030 C0028 C0033 r0068 P0047 G0027 N0010 00002 HOOOl A0063 J0003 L0031 F0026 W0030 A0048 10029 A0048 C0086
R0041
C0095 P0026 50023
121
NO (fr.)
ID'ORDRE
C0105
C0107 C0108 C0109 C0110
C0113
C0114 COl15 C0120 C0133 C0136 00003
INDICATION DES SERVICES
consultation professionnelle [sans rapport avec la conduite des affaires]
contentieux (services de -) contrôle de puits de pétrOle contrôle de qualité convalescence (maisons de -)
correspondance (services d'échange de -)
cosmétologie (recherches en -) costumes (location de -) couronnes (confection de -) crèches d'enfants crémation déblayage de combles
00004 déblayage de galetas
00010 décoration intérieure 00016 dentaire (art -) 00025 dessin industriel 00026 dessinateurs d'arts graphiques
(services de -) 00027 dessinateurs de mode (services de -) 00028 dessinateurs pour emballages
(services de -) 00030 destruction d'ordures 00031 destruction des animaux nuisibles
[dans l'agriculture] 00033 destruction des mauvaises herbes 00034 détectives (agences de -) 00045 disparues (enquêtes sur personnes
portées -) 00046 dispensaires 00047 distributeurs automatiques (location
de -) 00064 droits d'auteur (gérance de -) E0006 échange de correspondance (services
d' -) E0013 élaboration [conception] de logiciels E0017 élevage d'animaux E0019 emballages (services de dessinateurs
pour -) E0028 engrais et autres produits chimiques
destinés à l'agriculture (épandage, aérien ou non, d'-)
E0029 enquêtes sur personnes portées disparues
E0030 enregistrement [filmage] sur bandes vidéo
E0035 enterrement E0043 entretien de pelouses E0044 épandage, aérien ou non, d'engrais et
autres produits chimiques destinés à l'agriculture
E0048 escorte [accompagnement] E0049 essai de matériaux E0050 esthétique (chirurgie -) E0062 'étalonnage [mesurage] E0074 !étude de projets techniques E0079 ,expert i ses [t ravaux d' i ngén i eurs]
E0080 .expertises de gisements pétrolifères E0083 ;exper tises géo log i ques EOp85 jexploitat ion de brevets E0089 iexploitation de terrains de camping E0091 !exploitations agricoles (location de
!' 1 matériel pour -) E0092 lexploration sous-marine Eob94 !exPositions (gestion de lieux d'-) F00371funèbres (pompes -)
NO (angl.) D'ORDRE
P0067
L0015 00008 QOOOl C0096 R0069 P0022
C0100 E0029 W0030 C0031 C0106 A0063 J0003 L0031 A0063 J0003 L0031 00015 00012 10004 G0018
00034 POOOl
00019 V0016
W0019 00020 M0035
M0022 ROOS2
C0098 P0022
C0081 A0030 POOOl
A0016
M003S
V0022
F0044 L0006 A0016
P0021 M0018 P0047 C0006 P0068 E0016 50078 00007 G0009 P0014 P0071 F0007
U0004 P0072 U0002
Classification de Nice - 6 e édition Partie II
LISTE DES SERVICES DANS L'ORDRE DES CLASSES
Classe 42 (suite)
NO (fr,)
D'ORDRE INDICATION DES SERVICES
G0003 galetas (déblayage de -)
G0007 G0008 G0009 G0010 G0011 G0012 G0014 G0018 G0019
gardes-malades (services de -) généalogie (recherches en -) génie [travaux d'ingénieurs] géologique (prospection -) géologiques (expertises -) géologiques (recherches -) gérance de droits d'auteur gestion de lieux d'expositions gisements pétrOlifères (analyse pour
l'exploitation de -)
NO (and,) D'ORD~RE
A0063 J0003 L0031 N0009 G0006 E0017 G0007 G0009 G0008 C0098 P0072 A0029
G0020 gisements pétrOlifères (expertises de 00007
H0001
H0005 H0007 H0008 H0009 H0010 H0011 H0012 10012 10013 10014 10017 10018 10034
10035 10037
10039 J0001 J0002
J0008 L0003 L0008 L0009 L0010
L0013 L0030
L0031 L0032 L0038
L0040 L0042
L0046 L0047 L0049 L0053
L0060
L0062
L0065
L0066 L0067
L0068
L0069 L0070
-) habits (location d' -)
herbes (destruction des mauvaises -) horoscopes (établissement d'-) horticulture hospices [maisons d'assistance] hospitaliers (services -) hôteliers (services -) hôtels (réservation d'-) impression en offset impression lithographique imprimerie incinération d'ordures industriel (dessin -) informations météorologiques
(services d' -) informations sur la mode ingénieurs (travaux d' -)
[expertises] interprétation du langage gestuel jardinage jardiniers paysagistes (services de
-) judiciaires (recherches -) langage gestuel (interprétation du -) levés de terrain libre-service (restaurants -) licences de propriété intellectuelle
(concession de -) lithographique (impression -) location d'habits
location d'ordinateurs location d'uniformes location de constructions
transportables * location de costumes location de distributeurs
automatiques location de logements temporaires location de logiciels informatiques location de machines à tricoter location de matériel pour
exploitations agricoles
C0059 00035 W0019 H0015 H0017 H0018 H0019 H0021 H0020 00003 L0026 P0061 I0003 I0004 M0030 W0018 F0008 E0016 50078 50041 G0004 L0003
L0014 50041 L0002 50024 L0021
L0026 C0059 00035 C0079 U0007 R0041
E0029 R0052
R0050 R0033 K0003 F0007
location de temps d'accès à un centre L0008 serveur de bases de données
location de vêtements
logement (agences de -) [hôtels, pensions]
C0059 00035 A0006
logements temporaires (location de -) R0050 logements temporaires (réservation de R0068
-) logiciels (élaboration [conception]
de -) C0081
logiciels (mise à jour de -) C0080 logiciels informatiques (location de R0033
-) M0005 maisons de convalescence
M0006 maisons de repos
C0096 R0069 C0096 R0069 R0074 M0007 maisons de retraite pour des
personnes âgées M0008 maisons de vacances T0042
122
NO (fr,)
iD'ORDRE
M0009 M0013 M0019 M0020 M0022 M0023 M0024 M0033
M0042 M0043 00001 00003 00010 00013
00016 00017 00018 00019 00034 00036 P0004 P0014
P0018 P0019 P0021 P0022 P0023 P0027
P0028
P0029
P0030 P0031 P0033
P0034
P0035 P0036 P0040 P0042 P0044 P0057
P0067 P0074 P0086
P0087 P0088 P0094 P0096
P0097
P0098 P0099 P0100 P0101
P0117 R0015
R0016
R0017 R0018 R0019 R0020 R0021 R0022 R0023 R0025 R0031
INDICATION DES SERVICES
maîtres de maison (services de -) manucure (services de -) massage matériaux (essai de -) matrimoniales (agences -) mécanique (recherches en -) médicaux (services -) météorologiques (services
d'informations -) mode (informations sur la -) mode (services de dessinateurs de -) oeuvres d'art (authentification d'-) offset (impression en -) opticiens (services d'-) ordinateur (consultation en matière
d'-) ordinateurs (location d' -) ordinateurs (programmation pour -) ordures (destruction d'-) ordures (incinération d'-) orientation professionnelle ouverture de serrures pansage d'animaux paysagistes (services de jardiniers
-) pelouses (entretien de -) pension pour animaux pensions pensions (réservation de -) pépiniéristes (services de -) personnel (sélection du -) par
procédés psychotechniques
NO (ang!.) D'ORDRE
80057 M0010 M0017 M0018 M0015 M0020 M0021 M0030 W0018 F0008 00034 A0066 00003 00014 C0095
C0079 C0078 00019 I0003 V0023 00009 A0031 L0003
L0006 80013 80015 80014 P0045 P0075
personnes âgées (maisons de retraite R0074 pour -)
personnes portées disparues (enquêtes M0035 sur -)
pétrole (contrôle de puits de -) pétrole (prospection de -) pétrOlifères (expertises de gisements
-)
00008 00005 00007
pharmacie (consultation en matière de P0026 -)
photocomposition photographie photographiques (reportages -) physiothérapie physique (recherches en -) plans (établissement de -)
[construction] pompes funèbres pouponnières professionnelle (consultation -)
[sans rapport avec la conduite des affaires]
professionnelle (orientation -) programmation pour ordinateurs projets techniques (étude de -) propriété intellectuelle (concession
de licences de -)
P0027 P0033 P0032 P0038 P0037 C0086
U0002 00003 P0067
V0023 C0078 P0068 L0021
propriété intellectuelle (conseils en 10029 -)
prospection de pétrOle prospection géologique protection civile psychotechniques (sélection du
personnel par procédés -) puits de pétrole (contrôle de -) recherche et développement de
nouveaux produits [pour des tiers] recherches de personnes portées
disparues recherches en bactériologie recherches en chimie recherches en cosmétologie recherches en généalogie recherches en mécanique recherches géologiques recherches légales recherches techniques rédaction (bureaux de -)
00005 G0007 G0027 P0075
00008 R0065
M0035
B0001 C0029 C0100 G0006 M0020 G0008 L0014 T0007 E0004
Classification de Nice - 6 e édition Partie Il
LISTE DES SERVICES DANS L'ORDRE DES CLASSES
NO (fr.) P'ORDRE
R0040 R0048 R0049 R0050
R0054 R0055 R0056 R0058
R0059 R0060 S0002 S0003 S0004 S0005 S0014
S0015
S0018 S0019 S0021
S0039 S0042 T0027 T0030 T0044 T0048 T0080 T0081 T0082 U0001 V0001 V0003
V0021
INDICATION DES SERVICES
rencontres (clubs de -) reportages photographiques reporters (services de -) repos (maisons de -)
réservation d'hôtels réservation de logements temporaires réservation de pensions restaurants à service rapide et
permanent [snack-bars] restaurants libre-service restauration [repas] salons de beauté salons de coiffure sanatoriums santé (services de -) sécurité (consultation en matière de
-) sélection du personnel par procédés
psychotechniques sérigraphie serrures (ouverture de -) société (accompagnement en -)
[personnes de compagnie] stylisme [esthétique industrielle] surveillance nocturne (agences de -) terrain (levés de -) textiles (essai de -) toilettage d'animaux traduction (services de -) tricoter (location de machines à -) turcs (bains -) tutelles [assistance légale] uniformes (location d' -) vacances (maisons de -) vacances (services de camps de -)
[hébergement] vêtements (location de -)
V0026 vétérinaire (art -)
NO (angl.l D'ORDRE
00002 P0032 N0002 C0096 R0069 H0020 R0068 B0014 S0046
S0024 R0070 B0008 H0001 S0011 H0006 S0023
P0075
S0042 00009 C0024 E0022 S0072 N0006 L0002 T0029 P0025 T0051 K0003 T0072 G0026 U0007 T0042 H0010
C0059 00035 V001a
123
NO (fr.! D'ORDRE
Classe 42 (suite)
INDICATION DES SERVICES NO (angt.) D'ORDRE
Classification de Nice - 6 e édition Partie II