This document is posted to help you gain knowledge. Please leave a comment to let me know what you think about it! Share it to your friends and learn new things together.
Par exemple, cela donne pour un plan de récolement de la rue de la Paix réalisé par le
cabinet de Géomètres XY en avril 2009 :
2009-04_REC_RUE-DE-LA-PAIX_CABINET-XY.dwg
Par exemple, cela donne pour un plan projet de la crèche du Nord réalisé par la
société AA en mai 2009 :
2009-05_PRJ_CRECHE-DU-NORD_AA.dwg
2 Windows® en version 2000, XP, Vista ou supérieure
3 AutoCAD® en version 2004 ou supérieure
Agglo du Pays de Dreux Charte DAO v 2.0 Page 10 sur 34
Seuls les chiffres (0-9) et les lettres (A-Z) ainsi que les caractères souligné "_" et tiret
"-" sont autorisés. Tous les autres signes spéciaux, y compris les accents et les
espaces blancs sont interdits.
Les noms de fichiers sont rédigés en lettres majuscules à l’exception de l’extension
qui est en minuscule.
La longueur maximale d’un nom de fichier est fixée à 64 caractères (alphanumériques
ou non), extension incluse.
2.4 Système de coordonnées
Projection planimétrique La projection à utiliser impérativement est celle prévue dans le cadre réglementaire
national.
Depuis mars 2009, le système de référence géodésique à utiliser est le Réseau
Géodésique Français 93 (RGF93).
Le système de projections cartographiques autorisé est le LAMBERT 93.
Pour rappel, les systèmes de projections cartographiques rattachés à la Nouvelle
Triangulation Française (NTF) de 1969 (notamment le LAMBERT I ou LAMBERT II
ETENDU) ne sont plus des systèmes légaux.
Tout document DAO transmis dans un système de projection cartographique autre
que prévu précédemment ou sans système de projection cartographique sera
retourné au prestataire pour modification.
Projection altimétrique En cas d’utilisation de données tridimensionnelles, les informations altimétriques
seront rattachées au système NGF/IGN69.
2.5 Fond cadastral
Le fond cadastral utilisé doit être celui du Centre des Impôts Fonciers de Chartres.
Ces données pourront être fournies par la Personne Publique après engagement du
prestataire sur l'utilisation restrictive de celles-ci.
2.6 Précision
La précision des plans sera fixée dans le cadre de l'arrêté ministériel du 16 septembre
2003 portant sur les classes de précision applicables aux catégories de travaux topographiques réalisés par l'Etat, les collectivités locales et leurs établissements publics ou exécutés pour leur compte.
Agglo du Pays de Dreux Charte DAO v 2.0 Page 11 sur 34
2.7 Echelle et unité du dessin
Les plans seront réalisés à l'échelle 1/1 (1 unité = 1m).
La seule unité de dessin autorisée est le mètre.
L'unité angulaire est le degré décimal dans le sens trigonométrique.
Les diamètres des différents réseaux seront donnés en millimètre.
2.8 Cartouche
Le cartouche ne doit se trouver que dans l'espace papier. Il sera placé sur un calque
réservé à cet effet.
Le cartouche devra être inséré sur la gauche du plan, au format A4 portrait.
Il doit contenir les rubriques suivantes:
• Logo du commanditaire,
• Nom et coordonnées du commanditaire,
• Titre,
• Secteur concerné avec précision de la commune si différent du
commanditaire,
• Nature du document (levé topographique, plan de récolement, plan de
bornage, DCE, etc.),
• Date d'exécution du plan,
• Echelle,
• Identité du (des) dessinateur(s) (initiale prénom + nom complet),
• Mention des mises à jour du plan (indice, date et motif),
• Raison sociale du prestataire.
Tout cartouche incomplet rend le document DAO non-conforme tel qu’indiqué au
chapitre 1.5 de la Charte.
2.9 Cadre, mise en page du plan
Le fichier devra, obligatoirement, présenter une mise en page à l'échelle.
Le plan sera accompagné des éléments indispensables suivants:
• Un cartouche conforme au chapitre précédent,
• Une légende,
• Une flèche indiquant le Nord,
• Un plan ou schéma d'ensemble où sera mise en valeur la zone représentée sur
le plan facilitant ainsi sa localisation.
Dans tous les cas, le format des plans devra être un multiple du format A4.
Agglo du Pays de Dreux Charte DAO v 2.0 Page 13 sur 34
3. CONTENU DE L’ECHANGE DES DONNEES
3.1 Objets DAO autorisés
Les formats de fichiers DWG et DXF supportent l’échange d’objets de nature très
différentes et parfois complexes.
Pour permettre une lecture des plans fidèles à l’original et une intégration simple et
efficace dans le SIG de l'Agglo du Pays de Dreux, seuls les objets suivants sont
autorisés:
POLYLIGNE Objet regroupant des lignes et arcs de cercle continus.
POINT Objet de dimension nulle.
CERCLE Cercle complet (360°).
ARC Arc de cercle.
TEXTE Ligne de texte simple.
MTEXTE Texte multi-ligne et/ou formaté.
COTATIONS Ensemble des lignes, symboles et textes indiquant la dimension
désignée.
HACHURE Objet spécial regroupant les lignes ou trames d’une hachure.
BLOC Objet nommé regroupant d’autres objets.
ATTRIBUT Texte à contenu variable inclus dans un bloc.
3.2 Objets DAO interdits
Les objets suivants sont interdits dans les fichiers d’échange et doivent être
décomposés ou supprimés avant la création du fichier d’échange (DXF ou DWG):
LIGNE Objet vectoriel de base du dessin.
MULTILIGNE Objet complexe regroupant plusieurs lignes parallèles.
ATTDEF Les définitions d’attributs issus de la décomposition des blocs.
ELLIPSE Elles sont à décomposer en polylignes ou arcs de cercle.
SPLINE Elles sont à décomposer en polylignes ou arcs de cercle.
OBJETS 3D Tous les objets 3D (boîtes, sphères, cylindre, etc.).
XLINE XRAY Lignes de longueur infinie.
XREF Liaison vers d’autres dessins si elles sont sans les plans annexes.
OLE Objets liés provenant d’autres applications (exemple : tableau
EXCEL).
Le prestataire doit s’assurer que, pour les plans transmis, toutes les liaisons vers
d’autres plans (de type XREF), bases de données ou documents seront totalement
supprimées. Un plan contenant de telles liaisons sera retourné au prestataire pour
modification.
Agglo du Pays de Dreux Charte DAO v 2.0 Page 14 sur 34
3.3 Structures des données géométriques
En principe, toutes les données géométriques sont à subdiviser en objets DAO
(polylignes, arcs, cotations, etc.).
Les lignes de construction sont à effacer des plans avant la remise des données à la
Personne Publique.
Chaque objet DAO doit être placé sur la couche appropriée. Les textes, hachures et
cotations seront placés dans des couches spécifiques.
Les symboles indispensables à la bonne interprétation des plans sont à placer sur une
couche DAO distincte, par exemple: la flèche du Nord, l’échelle graphique, les traits
de coupe.
3.4 Organisation des éléments du dessin par thèmes
A l’intérieur du dessin, les différents éléments doivent être séparés et organisés par
thèmes (ex: assainissement, gaz, voirie…).
Une organisation de calques se référant au graphisme exclusivement est interdite
(calque BLOC ou POINT par exemple).
3.5 Contraintes de la symbolique des éléments
Pour chaque thème défini, les objets doivent être séparés selon leur catégorie: Bloc, Linéaire ou Texte.
Le point d’insertion du texte sera situé exactement sur l’élément qu’il décrit. Par
exemple, le point d’insertion du texte identifiant une parcelle doit être à l’intérieur de
la parcelle.
Toutes les entités d'un calque doivent être présentes dans un même plan, (2D, Z=0).
Cette condition doit être respectée, les entités en 3D ne pouvant pas être intégrées
dans le SIG.
S'il est toutefois nécessaire de représenter une zone avec une hauteur ou une
profondeur, comme un mur par exemple, le prestataire ajoutera un calque
supplémentaire avec un nom commençant par "Z_" (Z_MURS par exemple).
Exception: les points d’altitude comportant des coordonnées 3D (plans
topographiques uniquement).
Cas des objets linéaires
Agglo du Pays de Dreux Charte DAO v 2.0 Page 15 sur 34
Sur chaque système DAO, les couleurs sont numérotées. Seules les couleurs n°1 à
n°255 sont autorisées. Tout autre numéro de couleur est interdit.
Les SPLINES doivent être remplacées par des polylignes ou des arcs.
Exemples de lignes autorisées:
CONTINU
AXES
TIRETE1
TIRETE2
POINTILLE
FANTOME
LIMITE_COMM
L'épaisseur des lignes devra être paramétrée par défaut.
Cas des objets surfaciques
La représentation d’une surface doit être effectuée au moyen d’une polyligne fermée, qui devient ainsi un polygone.
Le remplissage des objets surfaciques doit être placé dans un second calque différent
de celui contenant le contour de l’objet. Le nom du calque doit alors rappeler l’objet
surfacique auquel il appartient.
Exemple : si l’habillage du bâti est représenté par des hachures, il y aura un calque
« BATI-CONTOUR » où seront dessinés les contours des bâtis et un calque « BATI-
HACH » où seront dessinées toutes les hachures des bâtis.
Le hachurage doit être paramétré de la façon suivante:
• angle de 45° par rapport au côté le plus long de l'objet.
• 2 mm d'écart entre les hachures.
Les hachures décomposées sont interdites. Les trames (remplissage solide) sont
assimilées aux hachures et sont admises.
Cas des textes
La clarté et la lisibilité des textes DAO sont primordiales.
Pour faciliter l'échange des données, il est recommandé de renoncer aux
accentuations dans les textes DAO.
Les styles de texte utilisés doivent être ceux présents dans le logiciel AutoCAD®.
Les textes doivent avoir été intégrés dans le projet et non dans la mise en page.
Agglo du Pays de Dreux Charte DAO v 2.0 Page 16 sur 34
Les textes doivent être placés sur des couches distinctes réservées exclusivement à ce
type d'objet.
Cas des cotations
Les cotations sont des objets particuliers différents des objets linéaires et des textes.
Pour permettre une lecture fiable des cotations lors de l'échange des plans, elles ne
doivent être utilisées que pour indiquer une dimension dans un plan et non pour
ajouter des commentaires.
Les seules cotations admises sont les cotations associatives au sens DXF. C'est-à-dire
que chaque cotation doit pouvoir être sélectionnée en tant qu'objet distinct et doit
indiquer une distance réelle dans le plan.
Les cotations composées de lignes et textes libres sont interdites.
Le remplacement du texte de dimension automatique par un autre texte est interdit.
Les cotations doivent être placées sur des couches distinctes réservées exclusivement
à ce type d'objet.
Cas des blocs
Une bibliothèque de blocs est fournie avec le fichier gabarit sous format DWG.
Les blocs seront toujours "de premier niveau" (pas d'imbrication de blocs).
Si le prestataire souhaite ajouter des blocs spécifiques, il devra en avertir la Personne
Publique et joindre en dossier annexe les modèles DWG des blocs qu'il aura ajoutés.
3.6 Informations sur les éléments
Les informations seront insérées sous forme d’attributs rattachés au bloc.
3.7 Documents complémentaires
Si la Personne Publique en fait la demande, le prestataire remettra en même temps
que les fichiers DAO :
• les schémas de polygonation,
• les fichiers d’observation,
• les fichiers de calcul,
• les copies des croquis terrain.
Agglo du Pays de Dreux Charte DAO v 2.0 Page 17 sur 34
4. ORGANISATION DES COUCHES DAO
4.1 Nomenclature
En annexe, sont fournis les calques imposés nécessaires à la bonne compréhension
des plans.
Nomenclature libre:
La liste des calques imposés n'est pas définitive et ne s'applique qu'à des domaines
précis, les nomenclatures qui n'apparaissent pas dans la liste en annexe sont laissées
au choix du prestataire sous condition que l'appellation reste cohérente avec le type
d'objet.
4.2 Eléments existants
Le nom des calques comportant des éléments existants seront précédés par le préfixe
"E_".
Se reporter à l'annexe pour le nom des calques.
L'application de ce principe doit aussi être appliquée lorsqu'un calque est créé en
nomenclature libre.
Exemple: le calque concernant le réseau existant d'assainissement des eaux pluviales
sera: E_ASS_EP-RES.
4.3 Eléments projetés
Le nom des calques comportant des éléments d'un projet seront précédés par le
préfixe "P_".
Se reporter à l'annexe pour le nom des calques.
L'application de ce principe doit aussi être appliquée lorsqu'un calque est créé en
nomenclature libre.
Exemple: le calque concernant un projet de branchement sur le réseau
d'assainissement des eaux usées sera: P_ASS_EU-BRCHT.
4.4 Eléments récolés
Le nom des calques comportant des éléments récolés seront précédés par le préfixe
"R_".
Se reporter à l'annexe pour le nom des calques.
Agglo du Pays de Dreux Charte DAO v 2.0 Page 18 sur 34
L'application de ce principe doit aussi être appliquée lorsqu'un calque est créé en
nomenclature libre.
Exemple: le calque concernant le récolement d'un réseau unitaire d'assainissement
sera: R_ASS_UNI-RES.
4.5 Restrictions applicables aux noms des couches
Les noms de couches seront composés de caractères alphanumériques en
majuscules.
Les signes de ponctuation sont à proscrire ainsi que l'espace. Pour séparer deux mots
dans le nom d'une couche, utiliser le symbole tiret "-" (touche 6 du clavier) ou
souligné (underscore) "_" (touche 8 du clavier).
Agglo du Pays de Dreux Charte DAO v 2.0 Page 19 sur 34
5. ÉCHANGE DES DONNÉES
5.1 Format des fichiers d’échange
Le format d’échange pour les données DAO est le format DWG de la société
Autodesk.
Les logiciels ne générant pas le format DWG ne seront acceptés que s’ils peuvent
créer des fichiers DXF; cette dérogation devra obtenir l’autorisation du service SIG de
l'Agglo du Pays de Dreux.
Les fichiers doivent pouvoir être lus sans erreur avec le logiciel Autodesk DWG
TrueView® 2009.
Chaque prestataire doit s’assurer que, pour les plans transmis, toutes les liaisons vers
d’autres plans (XREF), bases de données ou documents seront totalement
supprimées. Un plan contenant de telles liaisons sera refusé.
5.2 Spécifications diverses
La compression des données est admise au format .ZIP ou .7Z uniquement.
5.3 Sécurité
Il est du devoir du fournisseur de données de s’assurer que les supports remis sont
libres de virus. Tous les supports de données devront être contrôlés à l’aide d’un
programme antivirus adapté utilisant une mise à jour récente.
5.4 Envoi des données
L’envoi des données est effectué sur support physique ou par Internet.
Les supports physiques admis par la Personne Publique sont le CD-ROM, le DVD-ROM
au standard ISO 9660, la clé USB ou tout support avalisé par la Personne Publique.
Le prestataire peut également utiliser Internet pour échanger avec la Personne
Publique, et cela de plusieurs façons :
• par messagerie électronique à l’adresse du commanditaire; le message
contiendra les données DAO en pièce-jointe et archivées dans un format
compressé (cf. chapitre 5.2). Le message aura un poids maximum de 5Mo.
• par un accès à un serveur FTP (File Transfer Protocol) mis à disposition par le
prestataire. L’accès du commanditaire sera assuré par une connexion
sécurisée dont les codes d’accès (identifiant et mot de passe) seront transmis
au préalable de toute transaction à la Personne Publique.
• par un accès aux sites spécialisés en échange de fichiers volumineux.
Agglo du Pays de Dreux Charte DAO v 2.0 Page 20 sur 34
Il appartient au prestataire de choisir le meilleur moyen technique d’envoi des
données.
Au minimum, et dans tous les cas, les informations suivantes seront jointes à l'envoi:
• Raison sociale,
• Nom du projet,
• Récapitulation et description des fichiers,
• Date d'expédition.
5.5 Réception des données
Lors de la réception des données, la Personne Publique contrôlera la corrélation
entre les données du plan (noms de calque, types de lignes, absence de XREF...) et le
contenu de la charte.
Il appartient donc au prestataire de s'assurer que les données fournies répondent aux
exigences de la Charte.
5.6 Marche à suivre en cas de problèmes lors de la remise des données
En cas d’erreurs ou de non-conformités lors de l’analyse des données transmises,
celles-ci seront communiquées à l’auteur des plans.
Les données DAO ne pouvant être exploitées ou dont la non-conformité aux
standards de la Charte a été constatée devront être corrigées et remises à la
Personne Publique dans un délai indiqué au chapitre 1.5.
Agglo du Pays de Dreux Charte DAO v 2.0 Page 21 sur 34
6. NUMERISATION DES RELEVÉS D’ASSAINISSEMENT
6.1 Règles de numérisation
La numérisation des canalisations se fera par polylignes orientées dans le sens
d’écoulement des fluides, comme suit :
Une polyligne constitue un élément de canalisation (artificielle ou naturelle).
Les extrémités amont d’une polyligne sont obligatoirement reliées à :
• une tête de réseau,
• un nœud d’intersection.
Les extrémités aval d’une polyligne sont obligatoirement reliées à :
• un nœud d’intersection,
• un exutoire.
Par exemple, sur le schéma suivant, on retrouve l’organisation synoptique d’un
réseau composé de 15 polylignes (entourées en rouge) rejoignant un exutoire (la
station d’épuration) :
Agglo du Pays de Dreux Charte DAO v 2.0 Page 22 sur 34
Les polylignes seront jointives entre elles. Cela signifie, en terme de saisie, qu’elles ne
seront pas découpées par les objets qui les intersectent (regards, grilles, etc.).
Sur le premier schéma suivant, un regard est positionné sur une canalisation; ce
regard est symbolisé par un cercle évidé de façon à permettre une lecture claire et
rapide du plan.
Dans la réalité, le regard n’empêche pas l’écoulement du fluide donc les canalisations
doivent être connectées comme indiqué sur le deuxième schéma.
La saisie de tous les éléments se fera dans un environnement tridimensionnel.
6.2 Constitution d’un fichier d’attributs
Pour chaque objet, en plus de préciser par annotations les altitudes du tampon, du
radier et du fil d’eau, le prestataire devra fournir un fichier de type tableur (Excel® ou
équivalent libre) organisé de la manière suivante :
OBJET IDENTIFIANT Z_TAMPON Z_RADIER Z_FIL_EAU
REGARD 12486 88,91 87,31 87,36
REGARD 12487 89,12 87,56 87,62
GRILLE 12488 89,07 87,55 87,61
Cette rigueur permettra à terme une modélisation aisée du réseau d’assainissement
dans le SIG.
Agglo du Pays de Dreux Charte DAO v 2.0 Page 23 sur 34
7. NUMERISATION DES RELEVÉS DE CORPS DE BATIMENTS
7.1 Dispositions générales
Le relevé d’architecture sera levé et reporté au 1/50ème
pour un bâtiment
d’architecture simple.
Sur le plan d’intérieur seront figurés :
• les cotes générales de chaque pièce,
• les cotes de détails,
• l’épaisseur des murs et des cloisons,
• la destination principale des pièces,
• le sens d’ouverture des portes et des fenêtres,
• la surface des pièces.
Pour chaque bâtiment, une polyligne fermée faisant le tour des parois extérieures du
bâtiment sera dessinée sur un calque « BATI-CONTOUR ». Dans le cas d'espace
intérieur (exemple : cour intérieure), une polyligne fermée prenant en compte le
contour extérieur, sera dessinée sur le calque cité précédemment.
Le hachurage doit être paramétré de la façon suivante:
• angle de 45° par rapport au côté le plus long du bâtiment.
• 2 mm d'écart entre les hachures.
Les cotations sont des éléments de plans particuliers, qu'il ne faut pas confondre avec
les lignes et les textes. Ces cotations ne doivent indiquer qu'une dimension et ne
doivent pas servir à ajouter un commentaire à un élément présent dans le plan.
Aucune dimension ne sera représentée par des lignes ou des textes libres.
7.2 Organisation spécifique des fichiers par niveau de bâtiment
Chaque niveau de bâtiment doit être contenu dans un fichier séparé.
La juxtaposition de deux niveaux différents dans un fichier unique est interdite. De
même, la cohabitation de coupes ou façades avec des plans de niveaux dans un
même fichier est interdite. Par contre, la présence de plusieurs coupes, élévations ou
façades dans un même fichier est autorisée.
De ce fait, chaque fichier aura une dénomination spécifique; en plus des règles de
dénominations de fichier, indiquées au chapitre 2.3, chaque fichier contiendra, avant
le point délimitant le nom du fichier de son extension, une information relative au
niveau:
• _N-1 pour le niveau -1 (etc.)
Ex : 2009_04_PRJ_CRECHE_NORD_AA_N-1.dwg
Agglo du Pays de Dreux Charte DAO v 2.0 Page 24 sur 34
• _N0 pour le niveau 0 (RDC)
Ex : 2009_04_PRJ_CRECHE_NORD_AA_N0.dwg
• _N+1 pour le niveau +1 (etc.)
Ex : 2009_04_PRJ_CRECHE_NORD_AA_N+1.dwg
Les fichiers contenants les calques des coupes, élévations ou façades porteront dans
leurs noms l’information « _DX » avant le point délimitant le nom du fichier de son
extension, X étant le numéro d’ordre du plan.
• _D1 pour le document des coupes
Ex : 2009_04_PRJ_CRECHE_NORD_AA_D1.dwg
• _D2 pour le document des élévations
Ex : 2009_04_PRJ_CRECHE_NORD_AA_D2.dwg
• _D3 pour le document des façades
Ex : 2009_04_PRJ_CRECHE_NORD_AA_D3.dwg
Agglo du Pays de Dreux Charte DAO v 2.0 Page 25 sur 34
Annexe
Nomenclature des calques imposés
Cette annexe comprend 8 feuillets (celui-ci non compris).
Le but de cette annexe est de définir certains types de calques en fonction de la
particularité qu'ils ont ou du besoin de pouvoir visualiser ou au contraire occulter
facilement les informations.
Le fichier calque.dwg, téléchargeable sur le site de l'Agglo du Pays de Dreux, permet
de récupérer l'ensemble des données figurant dans cette annexe sans avoir à en
refaire la saisie.
Agglo du Pays de Dreux Charte DAO v 2.0 Page 27 sur 34
Annexe
Nomenclature de calques imposés
Le calque 0 doit toujours rester vide.
Le calque Defpoints est généré automatiquement par le logiciel AutoCAD. Ce calque ne doit pas être alimenté.
La rubrique couleur contient le nom de la couleur si elle est définie ou le code couleur AutoCAD.
• Présentation
Nom du calque Descriptif Type d'objet Couleur Style
CARTOUCHE Ensemble du cartouche y compris logo texte, linéaire, bloc blanc continu
CADRE Cadre de mise en page linéaire blanc continu
LEGENDE Ensemble de la légende texte, linéaire, bloc
CARROYAGE Carroyage et coordonnées Lambert 93 texte, linéaire blanc continu
• Nivellement
Nom du calque Descriptif Type d'objet Couleur Style
TOPO-ALT Altitude des points topographiques texte 24
TOPO-CODE Codification des points relevés texte cyan
TOPO-GEL Cote altimétrique gelée non représentée sur le plan texte cyan
TOPO-JIS Ensemble des points topographiques point jaune
TOPO-MAT Matricule des points topographiques texte vert
Agglo du Pays de Dreux Charte DAO v 2.0 Page 28 sur 34
• Fond de plan topographique La précision du plan sera le 1/200
e
Parcellaire
Nom du calque Descriptif Type d'objet Couleur Style
BATI-CONTOUR Contour du bâti linéaire blanc continu