FAUX F-SC-093 01/01/1900 13/39603/1209816 - 1/8 CERTIFICAT Document justificatif établi conformément à l'article 29, paragraphe 1 du Règlement Européen n°834/2007 relatif à l’Agriculture Biologique Et conformément au programme de certification en vigueur, tel qu'il est défini par la circulaire afférente de l’INAO 1. Numéro du document: 13/39603/1209816 3. Nom, adresse et numéro de code de l'organisme de contrôle Ecocert France SAS Lieudit Lamothe Ouest F-32600 L’Isle Jourdain 2. Nom et adresse de l'opérateur SARL AGROSEMENS ZA DU VERDALAI 105 RUE DU CHEMIN DE FER - PEYNIER 13790 ROUSSET FRANCE FR-BIO-01 Activité principale: PREPARATEUR - IMPORTATEUR 5. Définis comme 4. Catégories de produits/activité Validité du ... au Productions végétales et produits issus de végétaux Absinthe (plante aromatique) - semence Biologique 31/03/2023 17/03/2021 Achillée - semence Biologique 31/03/2023 17/03/2021 Agastache - semence Biologique 31/03/2023 17/03/2021 Ail - bulbille - semence Biologique 31/03/2023 17/03/2021 Amarante - semence Biologique 31/03/2023 17/03/2021 Aneth (plante aromatique) - semence Biologique 31/03/2023 17/03/2021 Anis (plante aromatique) - semence Biologique 31/03/2023 17/03/2021 Arroche - semence Biologique 31/03/2023 17/03/2021 Artichaut - semence Biologique 31/03/2023 17/03/2021 Asperge -semences Biologique 31/03/2023 17/03/2021 Aubergine - semence Biologique 31/03/2023 17/03/2021 Avoine - semences Biologique 31/03/2023 17/03/2021 Basilic (plante aromatique) - semence Biologique 31/03/2023 17/03/2021 Betterave - semence Biologique 31/03/2023 17/03/2021 Bissap (oseille de Guinée) - semence Biologique 31/03/2023 17/03/2021 Blé - semence Biologique 31/03/2023 17/03/2021 Blette - semence Biologique 31/03/2023 17/03/2021 Bleuets - semence Biologique 31/03/2023 17/03/2021 Bourrache (plante aromatique) - semence Biologique 31/03/2023 17/03/2021 Calendula (souci) - semence Biologique 31/03/2023 17/03/2021 7. Date de contrôle: 17/03/2021 6. Période de validité Du voir date affichée en 5. au voir date affichée en 5. 8. Le présent document a été délivré sur la base de l'article 29, paragraphe 1, du règlement (CE) n °834/2007 et des dispositions du règlement (CE) n°889/2008, et le cas échéant du cahier des charges français homologué par arrêté du 05 janvier 2010. L’opérateur a soumis ses activités au contrôle et respecte les exigences établies aux règlements précités. Lieu, Date: L'Isle Jourdain, le 27/05/2021 Le Directeur Général, Thierry STOEDZEL Page 1 L’authenticité et la validité de ce document peuvent être vérifiées sur notre site internet www.ecocert.fr AVERTISSEMENT: Sauf accord préalable exprès et écrit d'ECOCERT FRANCE, la référence à la certification ECOCERT FRANCE (ou 'ECOCERT') et l'utilisation d'un logo ECOCERT, pour les produits visés ci dessus, par toute personne ou entité autre que le bénéficiaire visé au présent certificat, est interdite Ecocert France SAS - Capital 1.226.200 € - Lieudit Lamothe Ouest - 32600 L’Isle Jourdain Tél. 05 62 07 34 24 - Fax : 05 62 07 11 67 - www.ecocert.fr - SIREN 433 968 187 RCS AUCH - APE 7120B Agrément INAO (Institut National de l'Origine et de la Qualité) n° FR-BIO-01 Accréditation COFRAC n° 5 0035 pour la Certification de Produits et Services, liste des sites et portées disponibles sur www.cofrac.fr
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FAUXF-SC-093
01/01/1900
13/39603/1209816 - 1/8
CERTIFICAT
Document justificatif établi conformément à l'article 29, paragraphe 1 du Règlement Européen n°834/2007 relatif à l’Agriculture Biologique
Et conformément au programme de certification en vigueur, tel qu'il est défini par la circulaire afférente de l’INAO
1. Numéro du document: 13/39603/1209816
3. Nom, adresse et numéro de code de l'organisme de contrôle
Ecocert France SASLieudit Lamothe OuestF-32600 L’Isle Jourdain
2. Nom et adresse de l'opérateurSARL AGROSEMENSZA DU VERDALAI105 RUE DU CHEMIN DE FER - PEYNIER13790 ROUSSET FRANCE
7. Date de contrôle: 17/03/20216. Période de validitéDu voir date affichée en 5. au voir date affichée en 5.
8. Le présent document a été délivré sur la base de l'article 29, paragraphe 1, du règlement (CE) n°834/2007 et des dispositions du règlement (CE) n°889/2008, et le cas échéant du cahier des charges français homologué par arrêté du 05 janvier 2010. L’opérateur a soumis ses activités au contrôle et respecte les exigences établies aux règlements précités.
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Et conformément au programme de certification en vigueur, tel qu'il est défini par la circulaire afférente de l’INAO
1. Numéro du document: 13/39603/1209816
3. Nom, adresse et numéro de code de l'organisme de contrôle
Ecocert France SASLieudit Lamothe OuestF-32600 L’Isle Jourdain
2. Nom et adresse de l'opérateurSARL AGROSEMENSZA DU VERDALAI105 RUE DU CHEMIN DE FER - PEYNIER13790 ROUSSET FRANCE
7. Date de contrôle: 17/03/20216. Période de validitéDu voir date affichée en 5. au voir date affichée en 5.
8. Le présent document a été délivré sur la base de l'article 29, paragraphe 1, du règlement (CE) n°834/2007 et des dispositions du règlement (CE) n°889/2008, et le cas échéant du cahier des charges français homologué par arrêté du 05 janvier 2010. L’opérateur a soumis ses activités au contrôle et respecte les exigences établies aux règlements précités.
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Document justificatif établi conformément à l'article 29, paragraphe 1 du Règlement Européen n°834/2007 relatif à l’Agriculture Biologique
Et conformément au programme de certification en vigueur, tel qu'il est défini par la circulaire afférente de l’INAO
1. Numéro du document: 13/39603/1209816
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7. Date de contrôle: 17/03/20216. Période de validitéDu voir date affichée en 5. au voir date affichée en 5.
8. Le présent document a été délivré sur la base de l'article 29, paragraphe 1, du règlement (CE) n°834/2007 et des dispositions du règlement (CE) n°889/2008, et le cas échéant du cahier des charges français homologué par arrêté du 05 janvier 2010. L’opérateur a soumis ses activités au contrôle et respecte les exigences établies aux règlements précités.
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2. Nom et adresse de l'opérateurSARL AGROSEMENSZA DU VERDALAI105 RUE DU CHEMIN DE FER - PEYNIER13790 ROUSSET FRANCE
7. Date de contrôle: 17/03/20216. Période de validitéDu voir date affichée en 5. au voir date affichée en 5.
8. Le présent document a été délivré sur la base de l'article 29, paragraphe 1, du règlement (CE) n°834/2007 et des dispositions du règlement (CE) n°889/2008, et le cas échéant du cahier des charges français homologué par arrêté du 05 janvier 2010. L’opérateur a soumis ses activités au contrôle et respecte les exigences établies aux règlements précités.
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1. Numéro du document: 13/39603/1209816
3. Nom, adresse et numéro de code de l'organisme de contrôle
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2. Nom et adresse de l'opérateurSARL AGROSEMENSZA DU VERDALAI105 RUE DU CHEMIN DE FER - PEYNIER13790 ROUSSET FRANCE
7. Date de contrôle: 17/03/20216. Période de validitéDu voir date affichée en 5. au voir date affichée en 5.
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1. Numéro du document: 13/39603/1209816
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7. Date de contrôle: 17/03/20216. Période de validitéDu voir date affichée en 5. au voir date affichée en 5.
8. Le présent document a été délivré sur la base de l'article 29, paragraphe 1, du règlement (CE) n°834/2007 et des dispositions du règlement (CE) n°889/2008, et le cas échéant du cahier des charges français homologué par arrêté du 05 janvier 2010. L’opérateur a soumis ses activités au contrôle et respecte les exigences établies aux règlements précités.
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1. Numéro du document: 13/39603/1209816
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7. Date de contrôle: 17/03/20216. Période de validitéDu voir date affichée en 5. au voir date affichée en 5.
8. Le présent document a été délivré sur la base de l'article 29, paragraphe 1, du règlement (CE) n°834/2007 et des dispositions du règlement (CE) n°889/2008, et le cas échéant du cahier des charges français homologué par arrêté du 05 janvier 2010. L’opérateur a soumis ses activités au contrôle et respecte les exigences établies aux règlements précités.
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Et conformément au programme de certification en vigueur, tel qu'il est défini par la circulaire afférente de l’INAO
1. Numéro du document: 13/39603/1209816
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2. Nom et adresse de l'opérateurSARL AGROSEMENSZA DU VERDALAI105 RUE DU CHEMIN DE FER - PEYNIER13790 ROUSSET FRANCE
Vesce commune - semence Biologique 31/03/202317/03/2021
Zinnia - semence Biologique 31/03/202317/03/2021
Distributeur
Plants de pomme de terre Biologique 31/03/202317/03/2021
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7. Date de contrôle: 17/03/20216. Période de validitéDu voir date affichée en 5. au voir date affichée en 5.
8. Le présent document a été délivré sur la base de l'article 29, paragraphe 1, du règlement (CE) n°834/2007 et des dispositions du règlement (CE) n°889/2008, et le cas échéant du cahier des charges français homologué par arrêté du 05 janvier 2010. L’opérateur a soumis ses activités au contrôle et respecte les exigences établies aux règlements précités.
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Certificat
2020/2021L'Association Demeter France en France membre de Biodynamic Federation - Demeter International e.V. est
autorisée à effectuer la certification des adhérents de Demeter en France et en Belgique.
S.A.R.L. AGROSEMENS
Z.A. du Verdalaï
105 rue du chemin de fer - Peynier13790 Peynier
France
FR-BIO-01-39603Sur la base d'inspections annuelles contrôlant le respect des Cahiers des charges Demeter nationaux et
internationaux, nous certifions que l'adhérent ci-dessus est certifié pour les activités suivantes:
Transformation
L'adhérent est autorisé à utiliser les marques Demeter et Biodynamique conformément aux
Cahiers des charges internationaux d'étiquetage Demeter pour la période spécifiée et les produits énumérés dans
les annexes.
Alice LANDEAU
Date d'expiration: 30/06/2022Publié le : Colmar, 09/03/2021
Association Demeter France
7 Rue Edouard Richard - 68000 Colmar - France- www.demeter.fr
Bio Cohérence : une éthique, un engagement, une marque
AgrosemensZA du Verdalaï, 105 rue du Chemin de Fer - Peynier
13790 Rousset
Attestationde conformité
Semences :- Achilée- Agastache- Aneth Officinale- Arroche Rouge- Artichaut Impérial- Aubergines (Alexandra, Black Beauty, Blanche Ronde à Oeuf, de Barbentane, Diamond,Dourga, Japanese Pickling, Little Finger, Longue Blanche, Monstrueuse de New York, Ronde deValence, Rosa Bianca, Slim Jim, Striped Togo, Violette de Toulouse, Zebrina)- Basilics (Citron, Grand Vert Genovese, Marseillais, Osmin, Réglisse, Thaï, Tulsi)- Betterave Chioggia- Blettes (Charlotte, Jessica)- Bleuet Cyanus- Camomille Romaine- Carottes (Blanche des Vosges, Longue Jaune du Doubs, Nantaise de Saint-Eden, Solvita,Touchon)- Céleri-Branche Tall Utah- Céleris-Raves (Monarch, Prinz)- Cerfeuil Commun- Chicorée Endive Demi Hative de Hollande- Chicorées Frisées (Très Fine de Meaux, Wallonne)- Chicorées Sauvages (Pain de Sucre, Vérone)- Chicorées Scaroles (Bouclée 2, Bubikopf 3, Géante Maraîchère)- Choux Brocolis (Bricoli, Violet du Cap)- Chou Cabus Blanc Thurnen- Choux de Milan (de Ploujean, de Port-Neuf)- Chou Frisé Non Pommé Halbhoher- Choux-fleurs (Balthazar, Saint Casimir, Violet de Sicile)
Le comité de marque de Bio Cohérence, après examen du rapport de contrôle du17/03/2021, confirme que l’opérateur :
respecte les exigences du cahier des charges de Bio Cohérence. Il est donc autorisé àutiliser la marque Bio Cohérence pour les produits biologiques listés ci dessous :
Valable du 23/02/2022 au 22/06/2022
Ce document est la propriété de Bio Cohérence. Il doit lui être restitué sur simple demande.L’émission d’une nouvelle attestation remplace la version précédente à compter de la date d’émission.
Cette attestation est valable à condition que l’opérateur procède au renouvellement annuel de son adhésion à l’association Bio Cohérence.
Bio Cohérence22 avenue des Peupliers 31320 Castanet-Tolosan – 05 34 31 66 41 – www.biocoherence.fr
Numéro de SIRET : 519 666 192 00025
Bio Cohérence : une éthique, un engagement, une marque
- Chrysanthème Tricolore- Ciboule de Chine- Cléome- Concombres (Bono, Cocktail Zehneria Scabra, Le Généreux, Marketmore, Mirella, Tanja)- Coquelicot- Coriandre à Petites Graines- Cornichons (Vert Fin de Meaux, Vert Petit de Paris)- Cosmos Sensation Mélange- Courges (Bleu de Hongrie, Buttercup, Butternut, Carat, Early Butternut, Giraumon Turban,Jack Be Little, Langer Von Neaple, Longue de Nice, Mini Butternut, Musquée de Provence,Pomme d'Or, Potimarron Blue Ballet, Potimarron Fictor, Potimarron Green Hokkaido, Rouge Vifd'Etampes, Spaghetti Vegetal, Sucrine du Berry, Tromba d'Albenga, Vert Kabocha, Vert Olive,Violina)- Courgettes Allongées (Black Beauty, Jaune, Verte Non Coureuse des Maraîchers, Verte Petited'Alger, Yellow Straight Neck, Zuboda, Zucchini)- Cresson Alenois- Echinacée Pourpre- Epinards (Géant d'Hiver, Matador)- Fenouils (Finale, Perfection, Romanesco)- Fèves Potagères Super d'Aguadulce- Fraise Reine des Vallées- Haricots à Rames (Blauhilde, Canadian Wonder, Emerite, Goût Châtaigne d'Echenanse, Maïs)- Haricots Nain à Écosser (Big Borlotto, Coco Nain Blanc Précoce, Lingot Suisse Blanc)- Haricots Nain Fin Extra Fin (Black Turtle, Major, Purple Queen, Rugally, Slenderette)- Hysope Officinale- Jeunes Pousses (Mizuna, Mizuna Rouge, Moutarde Osaka Segal)- Kiwano- Laitue Batavia Iceberg Reine des Glaces- Laitues Batavia Plein Champ (Carmen Enrobée, Pierre Bénite)- Laitues Beurre Pommée (Kagraner Sommer 2, Merveille d'Hiver, Merveille des QuatreSaisons, Reine de Mai)- Laitues Feuilles de Chêne Blonde (Cressonnette du Maroc, Salad Bowl Verte)- Laitue Feuille de Chêne Rouge Salad Bowl Rouge- Laitues Romaine (Grasse de Morges, Mouchetée de Salacs, Parris Island)- Livèche Officinale- Mâches (Grosses Graines, Valgros, Vit)- Mélisse Officinale- Melons (Boule d'Or, Douceur de l'Arc, Jaune Canaris Hatif 3, Petit Gris de Rennes, Vert Olived'Hiver)- Melons Type Charentais (Luneville, Précoce du Roc)- Menthe Verte- Navets (Boule d'Or, Globe à Collet Violet)- Oignon Blanc de Rebouillon- Oignons Jaunes (de Mazé, des Cévennes, Paille des Vertus, Sturon)- Oignon Rose d'Armorique- Oignons Rouges (Cuisse de poulet du Poitou, de Toulouges, Morada de Amposta - RossaLunga Di Firenze)- Origan Commun- Oseilles (Commune, Sanguine)- Pastèques (Crimson Sweet, Early Moon Beam à Chair Jaune, Sugar Baby)- Patisson Blanc- Pensée Sauvage- Perillas (Pourpre, Vert)- Persils (Commun 2, Géant d'Italie)- Physalis (Coqueret du Pérou, Tomatillo Pourpre)- Piments (de Cayenne, Gorria, Hot Habanero Orange, Salsa, Sucette de Provence)- Poireaux d'hiver (Armor, Bleu de Solaise, Géant d'Hiver-2)- Pois à Écosser Nain Merveille Kelvedon- Pois de Senteur en mélange
Ce document est la propriété de Bio Cohérence. Il doit lui être restitué sur simple demande.L’émission d’une nouvelle attestation remplace la version précédente à compter de la date d’émission.
Cette attestation est valable à condition que l’opérateur procède au renouvellement annuel de son adhésion à l’association Bio Cohérence.
Bio Cohérence22 avenue des Peupliers 31320 Castanet-Tolosan – 05 34 31 66 41 – www.biocoherence.fr
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- Poivrons (Bell Red, California Wonder, California Wonder Orange, Caviar Calabrais, Chocolat,Corno Di Bue Giallo, Corno Di Toro Rosso, Di Capriglio, Mini Bell Yellow, Mini Chocolate Bell,Petit Marseillais, Tomate, Violetta, White Bell, Yolo Wonder, Zorza)- Potimarrons (Angélique, Red Kuri, Solor, Uchiki Kuri)- Radis (18 jours, Long Noir Poids d'Horloge, Noir Rond)- Rhubarbe Victoria- Roquette Cultivée- Sauge Officinale- Souci Calendula- Tagètes (d'Inde Légion D'Honneur, Erecta)- Tanaisie Commune- Tomates Allongées Double Fin (Amish Paste, Rio Grande, Roma, San Marzano) - TomatesCerises et Cocktail (Black Cherry, Black Shadow, Blue Berries, Blush, Brown Berry, Délice desJardiniers, Gold Nugget, Green Grappe, Miel du Mexique, Osu Blue, Prince Borghese, RedCurrant, Red Pearshaped, Rouge, Tigrella Bicolore, Yellow Pearshaped)- Tomates Variétés Anciennes (Ace 55 VF, Albenga Rouge Liguria, Ananas, Ananas Noire,Andine Cornue, Banana Legs, Beauté Blanche, Beefsteak, Belmonte, Big Yellow Zebra,Brandywine Rose, Cassandra, CDB Yasha Yougoslavian, Charnue de Huy, Cœur de BœufOrange, Cœur de Bœuf Reif Red, Cœur de Bœuf Rouge, Cœur de Bœuf Sweet Heart, Cuor DiBue, Dorothy Green, Evergreen, Feuerwerk, Figiel, Fuzzi Pêche Rose, Green Zebra, GregoryAltai, Hawaiian Pineapple, Joie de la Table, Marmande, Merveille des Marchés, Michael Pollan,Noire de Crimée, Noire Russe Charbonneuse, Or Pera d'Abruzzo, Potiron Ecarlate, Précoce deQuimper, Prune Noire, Purple Calabash, Reine des Hâtives, Rosa, Rose de Berne, Saint-Pierre,Snowberry, Summer Cider, Taxi Yellow, Tétons de Venus Jaune, Valenciano, Verna, Vincent,Yellow Brandywine, 1884)- Valériane- Zinnia en Mélange
Fait à Castanet-Tolosan, le 23/02/2022
Pour le comité de marque,Barbara BoulanguéChargée de labellisation
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