CAP des Secrétaires Administratifs CAP des Secrétaires Administratifs Promotions Promotions 6-7-8 mars 2012 6-7-8 mars 2012 mars 2012 n° 6 Vous voudrez bien trouver ci-après le compte-rendu des résultats de cette CAP au cours de laquelle ont été examinés : • : les promotions aux grades de – SACN – SACS – SACE • des demandes de détachements entrants «autres corps du ministère»; • des demandes d'accueil en détachement; • des accueils position normale d'activité au MEDDTL (pour information); • la titularisation d'un emploi réservé; 3 demandes de mutation; • . des demandes d'intégration au MEDDTL La déclaration préalable de l'UPSAE est jointe en annexe du présent compte-rendu et sur la page du site d'UPSAE. DÉCLARATION PRÉALABLE UPSAE (à lire absolument in fine) 1) Règlement intérieur: Le règlement intérieur de la CAP est approuvé suite aux modifications faites. UPSAE - mars 2012 1 F F L L A A S S H H Permanences Permanences Rémy RONVEL Secrétaire national PASTEL – DDT 87 22, rue des pénitents blancs 87032 Limoges cedex [email protected]tel : 05 55 12 94 73 Marie Christine DUVAL Secrétaire nationale adj. membre de la CAP nationale tel :02 35 68 92 38 @developpement-durable.gouv.fr Membres du bureau Membres du bureau Françoise PICAUT membre de la CAP nationale @hautes-pyrenees.gouv.fr tel : 05 62 51 41 26 Laurence POTIER trésorière @developpement-durable.gouv.fr tel : 02 99 33 42 83 Alexia CURCI membre de la CAP nationale trésorière adj. @developpement-durable.gouv.fr Tel : 02 99 33 44 95 Pascal MOUSSU @developpement-durable.gouv.fr tel : 05 62 14 39 15 Hors bureau Hors bureau Marie-Hélène REJNERI membre de la CAP nationale @developpement-durable.gouv.fr Tel : 04 76 63 78 98 Agenda 2011/12 CAP Mutations 30 mai 2012 INFOS CONGRES UPSAE 22 mars 2012 à Paris EXAMEN PROFESSIONNEL L'arrêté du 06/12/11 (lien) autorise au titre de l’année 2012 l’ouverture d’un examen professionnel pour l’accès au corps des attachés d’administration de l’équipement. Nombre de places : 24. L’épreuve écrite de l’examen professionnel se déroulera le jeudi 5 avril 2012.
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CAP des Secrétaires Administratifs CAP des Secrétaires Administratifs Promotions Promotions
6-7-8 mars 20126-7-8 mars 2012
mars 2012n° 6
Vous voudrez bien trouver ci-après le compte-rendu des résultats de cette CAP au cours delaquelle ont été examinés :
• :les promotions aux grades de– SACN– SACS– SACE
• des demandes de détachements entrants «autres corps du ministère»;• des demandes d'accueil en détachement;• des accueils position normale d'activité au MEDDTL (pour information);• la titularisation d'un emploi réservé; 3 demandes de mutation;• .des demandes d'intégration au MEDDTL
La déclaration préalable de l'UPSAE est jointe en annexe du présent compte-rendu et sur lapage du site d'UPSAE.
DÉCLARATION PRÉALABLE UPSAE (à lire absolument in fine)
1) Règlement intérieur:
Le règlement intérieur de la CAP est approuvé suite aux modifications faites.
UPSAE - mars 2012 1
FF
LL
AA
SS
HH
PermanencesPermanencesRémy RONVELSecrétaire nationalPASTEL – DDT 8722, rue des pénitents blancs 87032 Limoges [email protected] : 05 55 12 94 73
Marie Christine DUVALSecrétaire nationale adj.membre de la CAP nationaletel :02 35 68 92 [email protected]
Membres du bureauMembres du bureau Françoise PICAUTmembre de la CAP [email protected] tel : 05 62 51 41 26
Hors bureauHors bureau Marie-Hélène REJNERImembre de la CAP [email protected] : 04 76 63 78 98
Agenda 2011/12CAPMutations30 mai 2012
INFOS
CONGRES UPSAE22 mars 2012 à Paris
EXAMEN PROFESSIONNEL
L'arrêté du 06/12/11 (lien) autorise au titre de l’année 2012 l’ouverture d’un examen professionnel pour l’accès au corps des attachés d’administration de l’équipement.Nombre de places : 24.L’épreuve écrite de l’examen professionnel se déroulera le jeudi 5 avril 2012.
5- Demandes de détachements entrant «autres corps du ministère» CAP MARS 2012
Nom - Prénom Service origine Service demandé Ancien grade Nouv. grade Observation
Agullo Laurence ENSM NANTES DREAL 44 CAM CS SACS AF
Fournie Anne DGITM DGITM CAM CN SACN AF
FLORENT Marie DEAL 972 DEAL 972 CAM CN SACN AF
Tanghe Bernard ENIM DDTM59 CAM CE SACE AF
6- Demandes d'intégration au MEDDTL – CAP MARS 2012
Nom Prénom grade Service actuel
Dolique Aurélie SACN DDTM76
Debladis Nicole SACN SG
Van-Hauwaert Valérie SACN CPII
Guelaud Valérie SACS DREAL Bourgogne
Mendes Ana SACN DRIEA – UT 92
Bousouldes Raymond SACE DGITM
Roussillon Christine SACS DDT79
Marquefave Nicolas SACN DRIEA – UT 92
Morin Henri SACN DREAL Midi-Pyrénéés
7- MUTATIONS
Nom -Prénom Grade Service origine Service sollicité
Mathieu Thierry SACN DDT55 DDTM 2B
Swaertvaeger Roxane SACS SN NPC SN NPC
Boutet Martine *** SACN DDTM 44 DIRM NANTES
*** sous réserve avis service d'accueil
8 – TITULARISATIONS – emploi réservé –
Nom Prénom Date de recrutement
Service Date de titularisation
Observation
Philéas Laure 01/01/11 DREAL Champagne-Ardennes
01/01/12
15 - PROCHAINS RENDEZ VOUS :
le 22 mars 2012 : Congrès UPSAEle 30 mai 2012 : Mutations
Vos représentants UNSA DD-UPSAE à la CAP :Titulaires : DUVAL Marie-Christine (secrétaire national adjointe UPSAE)
CURCI Alexia Suppléants : PICAUT Françoise
REJNERI Marie-Hélène
UPUPSASAEE, ce sont également 2 permanents à votre entière disposition pour vous informer et vous conseiller : Rémy RONVELSecrétaire National UNSA DD / UPSAETel: 05 55 12 94 73courriel: [email protected]
Seules les cotisations des adhérents assurent la vie du syndicat qui vous défend et UPSAE n'augmente toujours pas ses cotisations annuelles en 2012 !
REDUCTION D'IMPOTSREDUCTION D'IMPOTS
Cher adhérent,
Si vous êtes imposable, vous pouvez bénéficier d'une réduction d’impôt si vous faites parti d’un syndicat de salariés ou de fonctionnaires, du secteur privé ou public. La réduction d’impôt s’applique aux salariés, aux fonctionnaires mais également aux retraités, si ces derniers continuent d’adhérer à un syndicat.En revanche, en cas d’option pour la déduction de vos frais réels, elle est à comptabiliser avec le montant des frais réels.Quel est le montant de cette réduction d’impôt ?Le montant de cette réduction d’impôt s’élève à 66% des cotisations versées sur l’année, dans la limite de 1% du montant des traitements, des salaires, des pensions et des rentes viagères à titre gratuit perçus sur l’année et diminués des cotisations sociales déductibles.Lorsque vous faites votre déclaration, n’oubliez pas de joindre un reçu du syndicat indiquant la somme des cotisations versées et la date de ce paiement, sauf si vous déclarez vos revenus par internet auquel cas il vous faut conserver le reçu pour répondre à toute demande de l'administration.
En cotisant: 30 ou 48 € vous n'aurez donc dépensé que 11 ou 16 €
Syndicalement,
références : article 199 quater C du code général des impôts - article 35 de la loi de finances rectificative pour 2004 (n° 2004-1485 du 30 décembre 2004)
UPSAE - mars 2012 12
BULLETIN d’ADHESION 2012BULLETIN d’ADHESION 2012
NOM : .............................................................. PRENOM :................................................................... GRADE :.........................................................
Fonction : .........................................................................................................................................................................................................................................
Service : ..........................................................................................................................................................................................................................................
Bulletin à retourner à l’adresse : Immeuble PASTEL – DDT 87 à l'attention personnelle et confidentielle de Rémy RONVEL-UNSA
22, rue des pénitents blancs 87032 Limoges cedex
accompagné de la cotisation annuelle de 30 € pour une première adhésion ou de 48 € pour un renouvellement, au moyen d'un chèque établit à l'ordre de UNSA UPSAE
Merci d'en informer préalablement à l'envoi, le secrétaire national Rémy RONVEL par courriel à l'adresse suivante : [email protected]