Campagne CNDS 2017
Campagne CNDS 2017
Actualités
● Nouveau service : cheffe de service :
– Sylvie VIGIER-BACH
● Nouvelle organisation au 1er janvier 2017
SportsSports
JeunesseJeunesse
Vie AssociativeVie Associative
Le staff CNDS 81
Gilles BESSIERES
Anne SOYERAnne SOYER Didier CABANEL● Emploi - Apprentissage
● Équipement
● Héritage 2024
● QPV
● Sport Santé
● Référente départementale CNDS
● Sport handicap
● Sport féminin
● Gestion & accompagnement administratif
Jean-Claude BARRY
● Ethique & valeurs du sport
● Contrôle des actions financées
Synthèse CNDS 2016
Enveloppe Départementale Montants Dossiers instruits
Dossiers financés
Part territoriale de base 386 202 € 198 153
Dont Emploi 140 500 € 18 18
Dont apprentissage 6 459 € 1 1
Enveloppe sport & handicap 100 000€ 17 300 € 13 6*
Enveloppe sport santé 150 000€ 8 000 € 1 1
Enveloppe sport féminin 3 000 € 1 1
11 Disciplines régionalisées 88 750 €
Enveloppe CNDS Équipement
CNDS national « Enveloppe Générale »
0€ 1 0
TOTAL CNDS Fonctionnement & Équipement Tarn
503 252 €
* dont 13 dossiers financés ou co-financés sur la part Conseil Régional
Tableau emploi 2016
Contrôles 2016
BADMINTON DU RABASTINOIS
COMITE DEPARTEMENTAL DE CANOE KAYAK DU TARN
COMITE DEPARTEMENTAL D'ESCRIME DU TARN
CERCLE D'ESCRIME CASTRAIS
CERCLE D'ESCRIME DE COUFFOULEUX
FOOTBALL CLUB GRAULHETOIS
JUDO JUJITSU CLUB ST AMANS
CASTRES SPORTS NAUTIQUES section natation
TENNIS CLUB D'ALBI
TENNIS CLUB DU TRAVET CASTRES
FOYER LAIQUE D'EDUCATION POPULAIRE DE LACABAREDE
CLUB DE TIR DE LA MONTAGNE NOIRE
ASSOCIATION SPORTIVE ET CULTURELLE DE LA LANDELLE
COMITE DEPARTEMENTAL DE CYCLOTOURISME DU TARN
SPORTING CLUB MAZAMETAIN
CRAZY SQUASH ALBI LE SEQUESTRE
CASTRES SPORTS NAUTIQUES section HANDISPORT
CASTRES SPORTS NAUTIQUES Section : SPORT ADAPTE
ASSOC FORMATION SPORT ET LOISIR
CASTRES SPORTS NAUTIQUES
33 750€33 750€
2017
CAMPAGNE CNDSCAMPAGNE CNDS20172017TARNTARN
Centre National pour le Développement du Sport
● CNDS : un outil de développement au service de :
- Politiques publiques,
- Projet fédéral : plan de féminisation, plan citoyen, formation & développement, accès haut niveau.
Les 5 objectifs retenus pour 2017
1) soutenir la structuration du mouvement sportif - par la professionnalisation (emplois, apprentissage)- par la formation des bénévoles
2) réduire les inégalités d'accès à la pratique- de façon équitable sur l'ensemble des territoires et en
fonction de la spécificité de l'éloignement du public, - pour les femmes et les jeunes filles au sein des QPV
et ZRR
3) mise en œuvre du programme « J'apprends à nager »
4) promotion du sport santé- sport comme facteur de santé- AMPD
5) accompagnement des actions locales organisées en marge des grands événements sportifs internationaux
CNDS 2017 : éléments de vocabulaire
Part territoriale
=
+Part soclePart socle Fonds Fonds SpécifiquesSpécifiques
Population 40 % Licenciés 35 %
QPV 5 %ZRR 5 %
Part fixe 15 %
Enveloppes Dédiées
non fongibles
CNDS 2017 Tarn
Part socle département 81Part socle département 81
Populations (40%) 140 290€
Licenciés (35%) 127 984€
QPV (5%) 14 514€
ZRR (5%) 19 184 €
Part fixe (15%) 60 667€
PART SOCLE TARNPART SOCLE TARN 362 639€362 639€
DéclinaisonFS National HERITAGE 2024 2 %
213 893€Sport santé 86 319€
J'apprends à nager 127 574€
FS National CITOYENS du Sport6 % 725 021€
J'apprends à nager 191 360€
Public féminin 65 661€
Emplois CIEC 468 000€
FS National Emploi Sportif Qualifié1 %
152 692€ESQ 46 292€
ESQ aides complémentaires
106 400€
FS Régional Santé4 %
417 000€
AMPD 67 000€
Plan Santé 200 000€
Plan Handicap 150 000€
FS Régional Emplois Professionnalisation
28 %3 274 622€
Apprentissage 150 000€
Emplois maintenus 2 202 622€
Création 922 000€
Total FONDS SPECIFIQUES Total FONDS SPECIFIQUES 40 %40 % 4 783 228€4 783 228€
CNDS Occitanie CNDS Occitanie 20172017
Part SOCLE Part SOCLE 60 %60 % 7 010 364€7 010 364€
PART TERRITORIALE PART TERRITORIALE 11 793 592€11 793 592€
FS = Fonds Spécifique
1/ Structuration mouvement sportif
> La professionnalisation
● Emplois CNDS, ESQ, CIEC,
● L'apprentissage
> Formation des bénévoles (en dehors des formations généralistes & des diplômes d’État).
447 emplois en Occitanie : 372 conventionnés + 75 créations
Dont 18 dans le Tarn
EMPLOIS 2017 & perspectives
2/ Réduire les inégalités d'accès
● Territoires carencés :
– QPV (contrat de ville)
– ZRR
● Populations éloignées
– Handicap
– Public socialement défavorisé
– Jeunes
– Féminines (ZRR & QPV)
● Un dossier spécifique pour la demande de petit matériel sport & handicap
Quartiers Prioritaires de la Ville QPV 81
Crins-EngachGRAULHET
Lentajou-CatalanisGAILLAC
Rajol-Cerou-Gourgatieux-Bouloc-VerrerieCARMAUX
La FalgalariéAUSSILLON
Lameilhé (nord)
Aillot-Bisséous-Lardaillé
Laden-Petit-train
Centre-Ville
CASTRES
Veyrières-Rayssac
Lapanouse
Cantepau
ALBI
11 QUARTIERS6 COMMUNES
Crins-EngachGRAULHET
Lentajou-CatalanisGAILLAC
Rajol-Cerou-Gourgatieux-Bouloc-VerrerieCARMAUX
La FalgalariéAUSSILLON
Lameilhé (nord)
Aillot-Bisséous-Lardaillé
Laden-Petit-train
Centre-Ville
CASTRES
Veyrières-Rayssac
Lapanouse
Cantepau
ALBI
11 QUARTIERS6 COMMUNES
Petit matériel pratique handi
● Partenariat avec région Occitanie
– Matériel (hors bien amortissable)
– Référencé dans le handiguide des sports
– Dossier spécifique (demande unique Occitanie/État)
(date à déterminer)
3/ Apprentissage de la natation
● Enfants entrant en 6e et résidant prioritairement en QPV et ZRR
● Enfants 6-10 ans
● Enfants en situation de handicap
● Stages d'apprentissage à la natation de 10h (30min à 1h de cours)
● 15 enfants maximum
● Passage du Sauv'Nage
Éligibilité des CT
4/ Sport santé
Priorité donnée aux actions s'inscrivant dans le cadre du plan régional sport santé bien être.
Développer la pratique d'APS comme facteur de santé et comme thérapeutique non médicamenteuse
Encadrement patients ALDAction repérée par la référente départementale
SSBE
Une fiche complémentaire à renseigner
5/ Grands Événements Sportifs Internationaux GESI
Plan Héritage 2024 : enveloppe spécifique
● National : renforcement des actions :
– JAN
– Sport santé
● Territorial :
– Passerelle sport scolaire/sport civil
– Journée olympique 23 juin 2017
– Actions fortement éco responsables
– Mixité publics valides/non valides
Les objectifs de gestion
● S'assurer du bon fonctionnement de la commission territoriale
● Confirmer le pilotage régional
● Poursuivre l'amélioration de l'efficience du CNDS
– Conventionnement pluriannuel emploi sportif
– Priorisation des actions CNDS
– Maintien du seuil 1 500€1 500€ et et 1 000€1 000€ en ZRR en ZRR
– Contrôle de la réalité des actions financées● Simplification des procédures (dématérialisation)
Calendrier 2017
MOIS DATE DESCRIPTIF
MARS03/03/17 Lancement campagne CNDS Occitanie
07/03/2017 Lancement campagne CNDS Tarn
AVRIL19/04/2017 CLOTURE DES DEMANDES DE SUBVENTION
24/04/2017 Retour appel à projet héritage national
MAI 02/05/20174 Retour des avis CD
JUIN 28/06/2017 Commission Territoriale CNDS
La note d'orientation
Une fiche Générale Des fiches thématiques par fonds spécifiques
DRJSCS Occitanie : http://occitanie.drjscs.gouv.fr/spip.php?article79
CDOS 81 : http://tarn.franceolympique.com/accueil.php
Évaluation/ Contrôles 2017
20 contrôles par département :
– Emploi
– Actions financées
Nouvelles modalités d'évaluation :
– Contrôle sur place et sur pièces
– Transmission de la fiche de contrôle avant RDV avec l'agent
A savoir
● E-subvention :
– dossier Cerfa 12156*03 (copier/coller)
– Remplir le budget en direct sur E-subvention
Documents utiles
E-subvention
16431643
Code DDCSPP 81Code DDCSPP 81
E-subvention
● 2 opérateurs formés dans le Tarn pour soutenir les associations sportives
NORDNORD SUD SUD
MARDI 14 MARS - 18hMARDI 14 MARS - 18hDDCSPPDDCSPP
Mardi 21 MARS - 18hMardi 21 MARS - 18hOMEPS CastresOMEPS Castres
Traitement des dossiers : Avis CDLIMITE RETOUR AVIS MARDI 2 MAI 2017LIMITE RETOUR AVIS MARDI 2 MAI 2017
Donner un avis sur les projets clubs
OPTION 1OPTION 1
● Les clubs font une demande E-subvention
● Les clubs envoient le dossier Cerfa au CD
● Le CD transmet les avis à la DDCSPP via la fiche navette
OPTION 2OPTION 2
● Les clubs font une demande E-subvention
● La DDCSPP leur ouvrira des droits sur le logiciel sur demande
● Les CD mettent l'avis sur OSIRIS
Infos DDCSPP
Infos DDCSPP
Période de réserve agents de l'Etat: Période de réserve agents de l'Etat:
24 mars au 18 juin 201724 mars au 18 juin 2017
Infos Département du Tarn
SPORTSPORTSANTESANTE
SENIORSSENIORS