PRÉFET DE L’HÉRAULT Direction épartementale des D erritoires et de la T er de l’Hérault M DDTM 34 Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l’Hérault nous rencontrer organigramme Au service des collectivités, des professionnels, des particuliers, pour l’aménagement du territoire. Montpellier Béziers Sète SATO Service d’Aménagement du Territoire Ouest Impasse Barrière BP 738 - 34721 Béziers Cedex Tél. : 04 67 11 10 00 Siège DIR Direction - SG Secrétariat Général SHU Service Habitat et Urbanisme SEADT Service Environnement Aménagement Durable du Territoire SERN Service Eau, Risques et Nature SAF Service Agriculture Forêt SESR Service Education et Sécurité Routières MCEP Mission Connaissance Etude et Prospectives DML Délégation à la Mer et au Littoral 4, rue Hoche BP 472 - 34207 Sète Cedex Tél. : 04 34 46 63 16 CAPITAINERIE DU PORT Quai du maroc - 34200 Sète nous contacter Adresse du siège 181 Place Ernest Granier - CS 60556 - 34064 Montpellier Cedex 2 04 34 46 60 00 ˚ 04 34 46 61 00 @ [email protected]Site : www.herault.gouv.fr 4, ru BP BP B B 4 T T T Té él. C C C CA AP Q Q Q Qu uai Station Maritime du Grau-du-Roi Maison de la mer Quai Christian Gozioso BP 23 - 30240 Le Grau-du-Roi DDTM34 / Communication / DDTM34 / septembre 2014 à Montpellier au siège Tél. : 04 34 46 60 91 à Clermont-l’Hérault 16 quater, avenue de Montpellier BP 27 - 34800 Clermont-l’Hérault Tél. : 04 67 88 46 80 ontpe pe pe e ell ll ll l ll ll ll llie e ie ie ie ie ie ier r r r r r au au au au au au s s s s s siè iè iè iè iè iè iè iège ge ge ge ge ge 04 34 46 60 91 Service d’Aménagement du Territoire Est et Nord Clermont l’Hérault Centre d’examen du permis de conduire 500 rue Alfred Nobel 34064 Montpellier Cedex SATEN SG Secrétariat Général François ROUS 04 34 46 60 03 Adjointe Fabienne Martin-Therriaud Personnels et compétences Sylvie Bucheli 04 34 46 60 21 Moyens et logistique Christophe Guegaden 04 34 46 60 27 SEADT Service Environnement Aménagement Durable Territoire Olivier ALEXANDRE 04 34 46 61 48 Adjoint Patrick Geynet Mobilité, Bruit, Déchets, Publicité Jean-Philippe Covin 04 34 46 61 48 Bâtiments et Développement durables Patrick Geynet 04 34 46 61 48 Mireille JOURGET Directrice DIRECTION 04 34 46 60 03 / 04 34 46 60 04 SAF Service Agriculture Forêt Investissements et renouvellement des exploitations Florent Lecaer 04 34 46 60 46 PAC - Aides surfaciques Eric Boulze 04 34 46 60 34 Forêt, Chasse Fabien Brochiero 04 34 46 61 11 Coordination FEADER Patricia Dussault 04 34 46 60 79 Foncier et structures Laurent Thomas 04 34 46 60 55 Florence BARTHELEMY 04 34 46 60 55 Adjointe Mylène Raud Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l’Hérault (DDTM34) DDTM34 - Bâtiment OZONE - 181 Place Ernest Granier CS60556 - 34064 Montpellier cedex 2 04 34 46 60 00 04 34 46 61 00 [email protected]( 2 8 Site internet www.herault.gouv.fr SHU Service Habitat Urbanisme Politiques du logement Jean - François Agnel 04 34 46 61 54 Animation, coordination des politiques d’aménagement Eric Gay 04 34 46 61 69 Doctrine urbanisme habitat environnement Louis Pages 04 34 46 61 89 Observatoire logement Mireille Bara 04 34 46 61 57 Mobilisation du foncier public François Ramos 04 34 46 61 94 Politique de la ville et rénovation urbaine Christian Bastide 04 34 46 61 58 Affaires juridiques Soumicha Soum Anne Guiziou 04 34 46 61 78 Gérard BOL 04 34 46 61 93 Adjointe Laetitia Gayraud Mise à jour le 01/01/2015 MCEP Mission Connaissance Etude Prospective Hervé DURIF 04 34 46 62 04 Valorisation des données, études, SIG SIDSIC 34 Service Interministériel Départemental des Systèmes d’Information et de Communication Gérôme PIGNARD Frédéric BLUA Directeur-adjoint Délégué à la Mer et au Littoral Yves GAVALDA Directeur-adjoint Prévention des risques naturels et technologiques Nicolas Rasson 04 34 46 62 13 Gestion pluviale et Assainissement Eliane Darnis 04 34 46 62 23 Démarches concertées, gestion des milieux aquatiques Charlotte Courbis 04 34 46 62 37 Nature et Biodiversité Zelda Elalouf 04 34 46 62 31 Guy LESSOILE 04 34 46 62 37 / 62 23 Adjoint Eric Mutin SERN Service Eau Risques et Nature SATEN Service Aménagement du Territoire Est et Nord Agathe ANDRE-DOUCET Adjoint(e)s Delphine Caffiaux, Nolwenn Cornillet Driol, Johan Porcher SCOT, PLUI Nolwenn Cornillet Driol 04 34 46 60 86 Planification / Accessibilité-Sécurité Delphine Caffiaux 04 34 46 61 25 / 60 90 Territoires et Grands Sites Johan Porcher 04 67 88 46 83 Chargée de communication Magali Migeon 04 34 46 60 33 Conseillère gestion et management Dominique Martinez-Oullié 04 34 46 60 16 Chargé de missions littoral et cultures marines Claude Grimault 04 34 46 63 27 SATO Service Aménagement du Territoire Ouest Jean-Paul SERVET Adjointe Béatrice Licour Connaissance et aménagement durable du territoire Jean-Emmanuel Lefriec 04 67 11 10 24 Application du Droit des Sols Sophie Hébrard 04 67 11 10 07 Aménagement Elise Dulac 04 67 11 10 46 Politique de la ville et Rénovation urbaine Martine Colomiès d’Angelo 04 67 11 10 41 SESR Service Education et Sécurité Routière Sécurité routière et gestion de crise Philippe Lermine 04 34 46 62 50 Examen, Permis de conduire Jean-Marc Malabave 04 34 46 62 57 Coordination des auto-écoles Daniel Gelly 04 34 46 62 57 Vincent Montel 04 34 46 62 57 / 62 50 Adjoint Philippe Lermine DML (à Sète) Délégation à la Mer et au Littoral Actions interministérielles et Mer Jean-Luc Desforges 04 34 46 63 21 Gens de mer Laurent Cassius 04 34 46 63 24 Affaires portuaires Philippe Friboulet 04 34 46 63 86 Cultures marines et Littoral Claude Grimault 04 34 46 63 27 Frédéric BLUA 04 34 46 63 16 Adjoint Laurent Cassius à Béziers : 04 67 11 10 00 à Montpellier : à Clermont-l’Hérault : 04 34 46 60 91 04 67 88 46 80
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BP 23 - 30240 Le Grau-du-Roi - herault.gouv.fr · du Grau-du-Roi Maison de la mer Quai Christian Gozioso BP 23 - 30240 Le Grau-du-Roi e 2014 à Montpellier au siège Tél. : 04 34
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PRÉFET DE L’HÉRAULT
Direction épartementale desD
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organigramme Au service des collectivités, des professionnels, des particuliers,
pour l’aménagement du territoire.
Montpellier
Béziers Sète
SATO
Service d’Aménagement
du Territoire Ouest
Impasse Barrière
BP 738 - 34721 Béziers Cedex
Tél. : 04 67 11 10 00
SiègeDIR Direction - SG Secrétariat Général
SHU Service Habitat et Urbanisme
SEADT Service Environnement Aménagement
Durable du Territoire
SERN Service Eau, Risques et Nature
SAF Service Agriculture Forêt
SESR Service Education et Sécurité Routières
MCEP Mission Connaissance Etude et
Prospectives
DMLDélégation à la Mer
et au Littoral4, rue Hoche
BP 472 - 34207 Sète Cedex
Tél. : 04 34 46 63 16
CAPITAINERIE DU PORT
Quai du maroc - 34200 Sète
nous contacterAdresse du siège 181 Place Ernest Granier - CS 60556 - 34064 Montpellier Cedex 2
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l’Hérault (DDTM34)DDTM34 - Bâtiment OZONE - 181 Place Ernest Granier CS60556 - 34064 Montpellier cedex 2
travaux en rivière, micro-centrales, piscicultures, digues et barrages...) ° Lutte contre les
pollutions di0uses (nitrate, pesticides) ° Police de l’Eau et de la Pêche en eau douce ° Accompagnement des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) et des contrats de milieux.
NATURE
° Police de la nature ° Suivi de Natura 2000 et des aires protégées ° Protection des milieux naturels (faune et 3ore)
RISQUES
° Mise en œuvre de la politique des risques et animation du pôle risques naturels ° Élaboration des Plans de Prévention des Risques (inondation, incendie forêt, mouvement de terrain, technologiques...), suivi des PAPI et des Stratégies Locales de Gestion du Risque Inondation (SLGRI) ° Mise à jour de l'Information, Acquéreurs Locataires (IAL).
SESR : Service Education et Sécurité RoutièresPERMIS DE CONDUIRE et COORDINATION DES AUTO-ECOLES
° Evaluation des candidats au permis de conduire et au code de la route ° Agréments auto-écoles et moniteurs et centre de récupération de points ° Répartition des places d’examens des permis de conduire.
SÉCURITÉ ROUTIÈRE ET GESTION DE CRISE
° Gestion de l’observatoire départemental des accidents de la route. Etudes et analyses des accidents ° Animation de la politique locale de Sécurité Routière et de la maison de la sécurité routière (actions de prévention) ° Suivi des radars $xes ° Gestion de crise.
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SHU : Service Habitat UrbanismeHABITAT LOGEMENT
° Connaissance des marchés locaux de l’habitat et du logement ° suivi des obligations de logement social (loi SRU, DALO) ° Mise en oeuvre des projets de rénovation urbaine (ANRU) ° Suivi des organismes HML ° Animation du schéma départemental des gens du voyage° Lutte contre l'habitat indigne ° Pilotage des délégataires des aides à la pierre.
AMENAGEMENT URBANISME° Mobilisation du foncier public.° Suivi de la $scalité de l’aménagement ° Instruction des Permis Etat.
AFFAIRES JURIDIQUES
° Contentieux administratif urbanisme, logement, environnement, risques, fonction publique ° Contentieux pénal de l’urbanisme de l’environnement ° Lutte contre la cabanisation ° Diagnostic de légalité ° Expertises juridiques.
Au plus près des acteurs et des usagers du territoire, les 2 SAT, à Montpellier/Clermont-l’Hérault et Béziers sont le relais sur le terrain des services du siège dans les di0érents domaines de compétences de la DDTM 34. Ils assurent vigilance et animation territoriale et apportent conseil aux collectivités. Leurs principaux champs d'intervention sont : Aménagement, Urbanisme, Plani$cation, Application du Droit du Sol (ADS), Accessibilité des Etablissement Recevant du Public (ERP).
Deux Service d’Aménagement du Territoire (2 SAT) à Montpellier
suivivivivi d d d d d d d d deseseseseseses o o o o o o oblblblblblblblbligigigigigigigigigigigatatatatatatatatioioioionsovation urbaine (ANR la route °° Agréments
Les sigles par services : SAF : PMBE Plan Modernisation Bâtiment Elevage - PVE Plan Végétatif Environnement - GAEC Groupement Agricole d’Exploitation en Commun - CDCEA Commission Départementale de Consommation des Espaces Agricoles SAFER Société d’Aménagement Foncier et d’Etablissement Rural - PPE Plan Performance Energét ique - CDOA Commission Départementale d’Orientation Agricole. SERN : PAPI Plan Action Prévention Inondation. SHU : ANRU Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine. SEADT : FNADT Fonds National d’Aménagement et de Développement du Territoire - FEDER Fonds Européen de DEveloppement Régional.
DML : Délégation à la Mer et au LittoralMER
° Suivi administratif des marins professionnels et des navires ° Mise en œuvre des réglementations et police des pêches professionnelle et de loisir ° Accueil et suivi de la plaisance et des loisirs nautiques (permis bateau, immatriculation) ° Coordination des campagnes estivales de surveillance et contrôle des loisirs nautiques ° Représentation de la marine nationale.
CULTURES MARINES ET LITTORAL
° Suivi de l’activité conchylicole (pratiques culturales, autorisation...) ° Gestion du domaine public maritime : délimitation, autorisation et contrôle des titres d’occupation (concessions de plage, occupation temporaire....) ° Élaboration et mise en œuvre du plan de lutte contre les pollutions du milieu marin (Polmar Terre).
PORTS
° Placement et régulation des mouvements de navires ° Coordination des interventions des services portuaires (pilotage, lamanage, remorquage...) ° Police et sûreté portuaire et gestion des matières dangereuses.
° Portage des politiques de transport urbain (accompagnement des projets de transport en commun) et de déplacement (promotion des déplacements doux, accessibilité des espaces publics), et contrôle des transports collectifs (tramway, petits trains...) ° Lutte contre le bruit des infrastructures de transport routier et ferroviaire ° Police des publicités et enseignes et du stockage de déchets inertes.
SEADT: Service Environnement et Aménagement Durable du Territoire
DÉVELOPPEMENT DURABLE
° Promotion du développement durable (éco-responsabilité, administration exemplaire…) ° Coordination départementale de l'évaluation environnementale ° Animation de la Commission Départementale Nature paysage et Sites ° Gestion des aides nationales et européennes (FNADT, FEDER, ..) et des Pôles d’excellence rurale ° Suivi des grands projets d’infrastructure (déplacement A9, ligne à grande vitesse,...).