BOURGOGNE FOOTB@LL N° 7 - Vendredi 21 Août 2015 - E-Journal de la Ligue de Bourgogne de Football SOMMAIRE p. 1 TOUT LE FOOTBALL BOURGUIGNON EN LIGNE SUR http://bourgogne.fff.fr ACTUALITE CHAMPIONNATS p. 2 ARBITRAGE p. 3 p. 4 INFOS L.B.F. A LA UNE Coupe de France : Tour de cadrage / DH : 1 ère journée PROCES VERBAUX p. 5 à 24
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BOURGOGNE [email protected]/common/ligue/bib_res/ressources/...Sont convoqués : BIDAULT - FEDERICO - MATHEY - MEIGNEN - LAMBERT Commission Régionale S.R.O.C à 14h30 au
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BOURGOGNE FOOTB@LL
N° 7 - Vendredi 21 Août 2015 - E-Journal de la Ligue de Bourgogne de Football
SOMMAIRE p. 1
TOUT LE FOOTBALL BOURGUIGNON EN LIGNE SUR http://bourgogne.fff.fr
ACTUALITE
CHAMPIONNATS p. 2
ARBITRAGE p. 3
p. 4 INFOS L.B.F.
A LA UNE Coupe de France : Tour de cadrage / DH : 1ère journée
PROCES VERBAUX
p. 5 à 24
1
Coupe de France : Tour de cadrage
La Ligue de Bourgogne vous propose de découvrir les 20 rencontres de ce tour qui auront lieu ce week-end :
Coupe de France - Tour de Cadrage
DH : 1ère journée
Ce week-end, c’est également la reprise de la Division d’Honneur.
Découvrez le programme de cette première journée :
Samedi 22 août 2015 (19h00)
NEVERS FOOTBALL – ST MARCEL FR
Dimanche 23 août 2015 (15h00)
AUXERRE AJ C - QUETIGNY AS
CHALON FC – PARON FC
MACONNAIS UF – MONTCEAU FC B
SELONGEY SC B – BEAUNE AS
SNID – PARAY USC
AVALLON CO – LOUHANS CUISEAUX FC
Coupe de France : Tour de cadrage
DH : 1ère
journée
FUTSAL
Actualité
Kit Communication Coupe de France 2015-2016
Afin de promouvoir les différentes rencontres de Coupe de
France, la Fédération Française de Football met à disposition
des clubs un kit communication pour l'édition 2015-2016 de
cette compétition. La nouvelle identité visuelle de la Coupe de
France version 2015-2016 a enfin été dévoilée ! Ce sont vos
clubs qui font vivre cette compétition mythique. Afin de
communiquer autour des différents matches sur lesquels vous
allez être engagés, n'hésitez pas à télécharger l'ensemble des
outils suivants : Cliquez ici
Retrouvez le calendrier complet de la Division
d’Honneur 2015-2016.
Feuille de Match Informatisée - informations
L’utilisation de la FMI sera appliquée à compter du :
DH : week-end du 30 août 2015 PH ; PL et Honneur U16 : week-end du 6
septembre 2015
Pour la 1ère journée de DH, les 22 et 23 août 2015, les clubs utiliseront une Feuille de Match papier. (A imprimer via FOOTCLUBS).
MONTCEAU a ramené un bon point après son match nul face à MULHOUSE lors de son premier match de championnat. Le
but bourguignon a été inscrit par BONIFACINO. La réserve de l'AJA quant à elle, opposée à VILLEFRANCHE, a débuté sa
saison par un succès 2 buts à 1. Un succès qui porte les sceaux de Fumu TAMUZO, auteur d'un doublé et de Bilali
DOUCOURE, décisif dans le but ajaïste.
CFA - Groupe B
1ère journée :
MULHOUSE FC 1 - 1 MONTCEAU BOURGOGNE FC AJA (B) 2 - 1 VILLEFRANCHE FC
Résultats et classements
Championnat U19 National
Les U19 de l'AJA reprenaient la compétition hier après-midi. Les joueurs de Sébastien Tambouret ont fait match nul 1-1 face à BELFORT. Menés au score après un pénalty belfortain, les Auxerrois ont égalisé par Celestine, également sur pénalty, à la 68ème minute de jeu.
01- CALENDRIER DES JEUNES (Championnats HU19 – HU14) Monsieur Daniel GAMELON présente deux modifications au calendrier des jeunes : La journée 15 (HU19) et la journée 16 (HU14) sont avancées au 27 février 2016, décalant les journées suivantes, avec le retrait de la journée du 1er mai 2016, (cf. Annexe 1). Ce dernier est validé à l’unanimité.
La Secrétaire de Séance, Delphine SCARAMAZZA
Procès Verbaux
Les Procès Verbaux
de la Semaine
5
Comité de Direction
Commission Sportive Régionale
REUNION TELEPHONIQUE
du 19 AOUT 2015
N°54
Présents : MM. GAMELON – GEORGES - GIVERNET – NAGEOTTE
SENIORS
DEMANDES
Match n°20011.1 – Honneur – LOUHANS CUISEAUX FC / CHALON FC - du 30/08/15
En raison de l’interdiction d’utilisation du stade de Bram (PV du 04/08/15), demande du club de LOUHANS CUISEAUX
FC de programmer ce match sur son terrain Honneur Bernard MOREY 1 à CUISEAUX – catégorie 4
La commission donne son accord pour utiliser ce terrain comme terrain de repli.
Match n°20942.1 – Coupe de France – CLUNY US / CHAUFFAILLES - du 23/08/15
Demande du club de CLUNY US, en raison d’une interdiction municipale, de jouer cette rencontre sur le terrain du club
de SALORNAY.
La commission suite à sa demande et en possession de l’accord écrit du club de SALORNAY, fixe le match sur le terrain
– stade de la Clochette 1 à SALORNAY.
Match n°20947.1 – Coupe de France – CRISSEY US / CHATENOY LE ROYAL AS - du 23/08/15
Demande du club de CRISSEY US, en raison de la réfection de son terrain, de jouer à l’extérieur.
La commission, vu l’accord de CHATENOY, fixe le match sur le stade Treffort 2 à CHATENOY LE ROYAL, terrain
synthétique.
Match n°20951.1 – Coupe de France – NEUILLY FC / CHEVIGNY ST SAUVEUR AS - du23/08/15
Demande du club de NEUILLY FC, en raison de l’indisponibilité de ses vestiaires, de jouer à l’extérieur.
La commission, vu l’accord de CHEVIGNY, fixe le match sur le stade Plaine de Jeux de la Saussaie à CHEVIGNY ST
SAUVEUR.
Procès Verbaux
6
Match n°20933.1 – Coupe de France – ENTRAINS / COSNE US - du 23/08/15
Courriel du club de ENTRAINS RC
Demande de disputer un match amical U15 en lever de rideau du match de Coupe de France du 23/08/15.
La commission émet un avis favorable, sous réserve de ne pas compromettre le bon déroulement de la rencontre
COMMUNICATION de DECISIONS D'AUTRES COMMISSIONS
Le Service Compétitions a pris en compte les décisions suivantes :
Décision de la Commission Régionale de Discipline du 11/04/15
Match n°20369.2 – Promotion de Ligue groupe C – LE BREUIL / DIJON ASPTT du 22/02/15
La commission sanctionne en application de l’article 129 de la police des terrains le club de LE BREUIL de 3 matches à
disputer à huis clos.
La commission transmet le dossier à la commission sportive pour l’application de l’article 6.5 des règlements de la
Ligue, ainsi qu’à la commission des délégués.
Matches concernés :
N°20408.2 – PLC – LE BREUIL / SANVIGNES du 26/04/15
N°20420.2 – PLC – LE BREUIL / VARENNES LE GRAND du 17/05/15
N°20427.1 – PLD – LE BREUIL / QUETIGNY AS 2 du 06/09/15
La commission sportive demande la désignation d’un délégué à la charge du club de LE BREUIL pour les 3 matches ci-
dessus.
Elle rappelle au club de LE BREUIL la procédure prévue à l’article 6.5 pour les matches à huis clos.
COUPE DE FRANCE 2ème tour
Matches du 30/08/2015 dont l’une des équipes (ou les 2) n’est pas connue
Choix du terrain en fonction de l’article 6.2.1 de la COUPE de FRANCE
Procès Verbaux
7
Rencontres inversées (Nouvel ordre du match)
TOURNUS ou FLACE/MACON – SAINT-BONNET
LUTHENAY – NEVERS CHALLUY ou FOURCHAMBAULT
CHATEAURENAUD – JONCY ou DUN SORNIN
LACANCHE – LE CREUSOT ou GERGY
Ordre du tirage confirmé pour les matches
FC COSNOIS – CHATEL GERARD ou MONETEAU
SENS RC ou JOIGNY – CERISIERS
CERCY ou POUGUES – SANVIGNES
HURIGNY – CLUNY US ou CHAUFFAILLES
CRISSEY ou CHATENOY – RULLY
MAREY – NEUILLY ou CHEVIGNY
CHAMESSON ou MAGNY – TOUCY
Rencontres en attente du résultat du match de cadrage concerné
Matches susceptibles d’être inversés en fonction du résultat du match du 23/08
LES GACHERES ou BOURBON – ST FORGEOT ou DIGOIN
ST JEAN de LOSNE ou AUXONNE – MERVANS
VARENNES 89 – ENTRAINS ou COSNE US
ABERGEMENT de CUISERY – ST GERMAIN du PLAIN ou CRECHES
Procès Verbaux
8
LUX – GIVRY ST DESERT ou MEURSAULT
FAUVERNEY – PERRIGNY les DIJON ou DIJON AS PTT
LONGVIC – DIJON ULFE ou DIJON USC
MIR/PONT/LAM – MARSANNAY ou CHENOVE
La commission arrêtera le choix définitif des terrains
lors de sa réunion du 25/08/15 à 14 heures
*************
Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la commission d’appel régionale dans les conditions de forme
et délai prévus à l’article 7-2-2 de l’annuaire de la Ligue.
L’exécution provisoire des sanctions est prononcée et compte tenu des impératifs liés au déroulement des compétitions
et à l’équité sportive, la commission décide de lever l’effet suspensif lié à un éventuel appel des sanctions prononcées.
Le Président,
Daniel GAMELON
Procès Verbaux
9
Commission Régionale S.R.O.C.
REUNION du 20 AOUT 2015
N°60
Présents : MM. CARRE – COUROUX – FRANQUEMAGNE – PERDU.
1/ STATUTS ET REGLEMENTS :
A. Divers
Mutations supplémentaires suite à application du Statut de l’Arbitrage
RAPPEL
Les clubs bénéficiaires de mutations supplémentaires en application du statut de l’arbitrage ont l’obligation de
déclarer l’équipe bénéficiaire avant le début des compétitions.
Faute de cette déclaration l’utilisation de ces mutations supplémentaires ne sont pas autorisées.
La Commission prend note que :
Le club AS DIJON PTT utilise sa mutation supplémentaire en équipe U19 (Championnat HONNEUR U19 et coupe
GAMBARDELLA).
Le club S.N.I.D. utilise ses mutations supplémentaires en équipe B (Championnat promotion de district)
Le club CHEVIGNY FOOTBALL. modifie l’utilisation de ses mutations supplémentaires en une mutation en équipe B
(Championnat première division) et une mutation en équipe A (Championnat promotion d’HONNEUR)
Participation à la Coupe de France d’un joueur mutant à l’intersaison
Vu les demandes formulées : un joueur peut-il participer à la Coupe de Coupe de France avec un club B dans lequel il
est licencié la saison 2015/2016, sachant qu’il a participé au premier tour de la Coupe de France avec un club A, dans
lequel il était licencié en 2014/2015 ?
La Commission,
Indique que, vu l’article 7.3.4 du Règlement de la Coupe de France, « les conditions de participation à la Coupe de
France sont celles qui régissent l’équipe première du club dans son championnat.
Tout joueur autorisé à participer régulièrement au championnat disputé par l’équipe première du club peut prendre
part à l’épreuve ».
Responsables Sécurité – Division Honneur
La Commission,
Procès Verbaux
10
Prend note que le club AJ AUXERRE. déclare M. MANGIN Bernard comme responsable Sécurité pour la saison
2015/2016. (Equipe division d’HONNEUR)
Prend note que le club LOUHANS CUISEAUX F.C. déclare M. PHILIPPE Jean Luc comme responsable Sécurité adjoint
pour la saison 2015/2016. (Equipe division d’HONNEUR)
Prend note que le club S.N.I.D. déclare M. COLAS Gérard comme responsable Sécurité pour la saison 2015/2016.
(Equipe division d’HONNEUR)
Prend note que le club AS BEAUNE déclare M. BON Dominique comme responsable Sécurité pour la saison 2015/2016.
(Equipe division d’HONNEUR)
Prend note que le club FC SAINT MARCEL. déclare M. BOUHIER Laurent comme responsable Sécurité pour la saison
2015/2016. (Equipe division d’HONNEUR)
Transmet ses informations à la Commission Sportive Régionale.
Courrier du club CREUSOT PORTUGAIS reçu le 06/08/2015
Vu le courrier du club CREUSOT PORTUGAIS demandant sa mise en sommeil pour la saison 2015/2016.
La Commission,
Acte la mise en non activité totale du club CREUSOT PORTUGAIS à compter du 06/08/2015.
Transmet copie au District du PAYS MINIER.
Courrier du club ACO THORIGNY reçu le 18/08/2015
Vu le courrier du club ACO THORIGNY demandant la mise en non activité pour la saison 2015/2016 de la section
féminine.
La Commission,
Acte la mise en non activité de la section féminine du club ACO THORIGNY à compter du 18/08/2015.
Transmet copie au District de l’YONNE.
CONVENTION du GROUPEMENT JEUNES ABERGEMENT LESSARD.
Procès Verbaux
11
La Commission,
Acte les modifications, en particulier le changement de nom du groupement, portées à cette convention et validées
par le district du PAYS SAONOIS.
Entente LUZY MILLAY / ETANG pour les catégories jeunes.
La Commission,
Acte le courriers du district de la NIEVRE de la décision de son bureau autorisant ces ententes.
B. Licences
RAPPEL : la Commission de la Ligue de Bourgogne prend en considération comme motif d’opposition à changement
de club, le non-paiement de la cotisation de la saison en cours (2015/2016), mais ne retient pas les non paiements
de cotisations des saisons antérieures.
Demande de réponse pour Mutation Hors Période
La Commission demande aux clubs de répondre aux demandes suivantes pour la réunion du 27/08/2015
AS St APOLLINAIRE pour la demande de licence du joueur GRISORION Giovanni pour le club CHAMPIGNY AFCC
CHAMPIGNY AFCC pour la demande de licence du joueur TANDY Rudy Lebo pour le club PARON FC.
QUETIGNY pour la demande de licence du joueur MINGOUA Kévin pour le club GUEUGNON FC.
Décision suite à réponse (ou non réponse) pour demande de licences « mutation hors période »
Vu l’absence de réponse du club A.L.C. LONGVIC le 20/08/2015, accorde la licence du joueur TAYEB Noureddine pour
le club C.S. AUXONNAIS
Vu l’absence de réponse du club U.S. MOULINOISE. le 20/08/2015, accorde la licence du joueur CELEMENCKI Allan
pour le club A.S. ST PEREUSE FOOT ASSPF
Procès Verbaux
12
Vu l’absence de réponse du club U.S. MOULINOISE. le 20/08/2015, accorde la licence du joueur BOULENGER François
pour le club A.S. ST PEREUSE FOOT ASSPF
Vu la réponse du club FC CORENCY. le 7/08/2015, n’accorde pas la licence du joueur BONNET Anthony pour le club
SAINT PEREUSES FOOT ASSPF. Invite les clubs à se rapprocher.
Situation du joueur DUBOURG Eric (FC NEUILLY)
Demande de correction de la licence « FOOT LOISIR » en licence senior vétéran comme indiqué sur la demande de
licence,
La Commission,
Demande au secrétariat d’éditer une nouvelle licence libre vétéran et de supprimer la licence Foot Loisirs, précise que
le joueur M. DUBOURG Eric peut participer en Foot Loisirs avec sa licence libre vétéran.
Situation du joueur MAUBIAN Jean Claude (USC DIJON)
Demande de correction de la licence de M. MAUBIAN Jean Claude suite a changement de nom (ancien nom
MBONOMANA Jean Claude)
La Commission,
Demande une copie de pièce d’identité officielle à M. MAUBIAN Jean Claude pour permettre au secrétariat de
modifier le dossier du joueur MBONOMANA Jean Claude en MAUBIAN Jean Claude et d’éditer une licence 2015-2016.
Courriel du club A.N.F.E. LE CREUSOT en date du 07/08/2015
Vu le nouveau courriel du club A.N.F.E. LE CREUSOT demandant des explications au sujet du refus de la photo du
joueur SAHIN Yusuf pour sa demande de changement de club.
La Commission,
Rappelle que les photos doivent répondre à la spécification prévue à l’article 2bis du guide de procédure pour la
délivrance des licences (article consultable sur le site FFF rubriques REGLEMENTS GENERAUX).
Pour ce motif confirme sa décision du 6/06/2015.
Courriel du club GUILLON USF en date du 18/08/2015
Le club demande si un arbitre doit avoir une licence dirigeant pour arbitrer les matchs féminins du club.
La commission indique que cet arbitre n’est pas tenu de posséder une licence dirigeant au club mais doit obtenir
l’accord de la CDA pour ces arbitrages.
Courriel du club TOULON ES en date du 18/08/2015
Le club demande si un joueur qui n’a pas figuré sur une feuille de match la saison passée sera bien mutation.
Procès Verbaux
13
La commission rappelle que tout joueur ayant sollicité une licence la saison écoulée est automatiquement joueur
mutation, si la demande de licence est enregistrée après le 15 juillet ce joueur et mutation hors période.
Courriel du Club CHALON F.C. en date du 05/08/2015
Vu le nouveau courriel du club CHALON F.C. concernant si les joueurs GAUTHERON Axel, DESMOULIN Abel et
SANGARE Sisaro, pour être exemptés du cachet mutation puisque les clubs au sein desquels ils étaient licenciés la
saison 2014/2015 n’engagent pas d’équipe dans leur catégorie d’âge.
Vu l’article 117b des Règlements Généraux de la F.F.F.,
La Commission,
Dit que les trois joueurs cités peuvent bénéficier de l’exemption du cachet mutation.
Indique toutefois qu’ils pourront évoluer avec le nouveau club, uniquement dans les compétitions de leur catégorie
d’âge (U19).
Demande au service licence d’établir les licences pour ces trois joueurs
Courriel du Club AVALLON FC en date du 07/08/2015
Le club demande de revoir la pénalité de 25 euros pour demande abusive de licence.
Vu l’article 2 du guide de procédure pour la délivrance des licences.
La Commission,
Rappelle que le club doit être en possession de la demande de licence remplie et signée par le demandeur avant de la
saisir dans footclubs.
Indique que la demande saisie le 9/07/2015 dans footclubs pour le joueur DABROWSKI Wojciech a signalé au FC
AVALLON l’absence de cette pièce et que celle-ci n’a pas été transmise immédiatement par le club.
Pour ce motif confirme son PV du 6/08/2015.
Courriers de TILLES FC, VINGEANNES et CS SANVIGNES
Sur les nouvelles demandes de fournitures de pièces en cas de changement de clubs alors que ces pièces figurent au
dossier du joueur (Photocopie d’une pièce d’identité ou d’une photographie), demandes ayant eu pour effet de
reporter la date d’enregistrement des licences.
La commission met sa réponse en délibéré dans l’attente de renseignement auprès des services fédéraux.
Courriel du club FC CHALON en date du 12/08/2015
Procès Verbaux
14
Vu le courriel du club FC CHALON demandant à ce que le joueur THIVENT Florian ne soit pas mutation hors période au
motif que la demande de changement de club a été saisie le 9/07/2015, qu’il manquait uniquement le nom du
médecin sur le bordereau de demande de licence, que cette correction n’a pu être faite dans les temps.
Vu l’article 2 du Guide de procédure pour la délivrance des licences.
La Commission,
Rappelle que les clubs ont quatre jours pour procéder aux corrections demandées, à compter de la notification
présentant cette erreur et ainsi conserver la date initiale d’enregistrement.
Dit qu’elle ne peut pas s’opposer à un règlement fédéral.
Pour ce motif, dit qu’elle ne peut pas modifier la date d’enregistrement de la licence.
Courriel du club US CUISERY en date du 12/08/2015
Vu le courriel du club US CUISERY demandant à ce que des joueurs ne soient pas mutation hors période au motif que
la demande de changement de club a été saisie avant le 15 juillet, et que les pièces manquantes n’ont pu être fournies
dans les temps.
Vu l’article 2 du Guide de procédure pour la délivrance des licences.
La Commission,
Rappelle que les clubs ont quatre jours pour procéder aux corrections demandées, à compter de la notification
présentant cette erreur et ainsi conserver la date initiale d’enregistrement.
Dit qu’elle ne peut pas s’opposer à un règlement fédéral.
Pour ce motif, dit qu’elle ne peut pas modifier la date d’enregistrement de la licence.
Situation du joueur RAPIN Cyril
Vu le courriel du club JS ANDRYES demandant à ce que le joueur RAPIN Cyril ne soit pas mutation au motif que le club
quitté est en non activité dans sa catégorie d’âge,
Vu l’article 117 des RG
La Commission,
Attendu que la mise en non activité du club quitté (COURSON) est en date du 26/7/2015 et que la demande de licence
du joueur RAPIN Cyril est enregistrée le 21/07/2015 accorde à ce joueur une licence 2015/2016 non mutation.
Demande au service licence d’établir cette licence.
Situation du joueur GRIEZMANN Théo
Vu le courriel du club SPORTING CLUB DE MACON demandant l’annulation de sa demande de licence pour HURIGNY
au motif que le joueur désire rester au club.,
La Commission,
Attendu que la demande de licence de M. GRIEZMANN Théo a été enregistrée le 10/07/2015 et validée, le club de
SPORTING CLUB DE MACON doit formuler une demande de changement de club pour ce joueur.
Procès Verbaux
15
Courriel du club FC OUGES en date du 13/08/2015
Vu le courriel du club demandant si les joueurs d’un club dissous sont mutations.
La Commission,
Dit qu’un joueur issu d’un club dissous est libre de signer une licence dans le club de son choix sans être mutation.
2/ STATUT DES EDUCATEURS
Présents : MM. CARRE – COUROUX – FRANQUEMAGNE – JOLY.
Licence ANIMATEUR.
La licence ANIMATEUR est délivrée sur production d’une demande de licence accompagnée d’une attestation de
formation d’un des modules définis à l’article 47.1 du statut des éducateurs. Cette licence n’est pas une licence joueur.
Cette licence est également délivrée au titulaire du diplôme du jeune animateur (JA).
Demandes d’équivalence B.E.F. – NOUVEAU DISPOSITIF
Le titulaire du BEES 1e degré option « football » ayant eu une expérience d’entraînement ou d’encadrement de la
pratique du football de 400 heures lors de deux saisons sportives au minimum au sein :
- D’un club affilié à la F.F.F. sous licence moniteur, ou
- D’une structure affiliée à une association étrangère membre de la FIFA, ou
- D’une structure déconcentrée de la F.F.F., ou
- D’une structure d’entrainement fédérale labellisée dans le cadre du parcours d’excellence sportive, attestée par le
directeur technique national,
Obtient de droit le BEF.
Une démarche administrative d'équivalence doit être entreprise en adressant à la Ligue le dossier de demande