A QUOI SERTLE GUIDE DES BONNES PRATIQUES
?LeGuidedesBonnesPratiquesestuneaideàdestinationdes
responsablesd’entre-prises,responsablesdesite,responsablesouanimateurssécurité…Ils’agitdeproposeruneméthoded’analyseetd’évaluationdesrisquesafindefaireémergerlesmesuresdestinéesàassurerlaprotectiondessalariés.
Aladifférencedel’AnalysedesAccidentsetpresqu’Accidents(cf.GuidedesbonnesPratiquesn°3),l’objectifdel’Analyseetdel’EvaluationdesRisquesestdeprévenirl’apparitiond’accidentsetdemaladiesprofessionnels.
Cedocumentestavanttoutun«facilitateur»pouragirdanslesentreprises.Ilneconstitueenaucuncasunréférentréglementaire.
De quoi parle-t-on
?L’évaluationdesrisquesapourfinalitédepermettred’apprécier,àpartirdedonnéesfactuelles,leseffetssurl’intégritéphysiqueoulasantédel’expositiond’individusoudepopulationssoumisàdessituationsdangereuses.
Faiteparl’employeurauniveaudel’entreprise,l’analysepuisl’évaluationdesrisquesconsiste
à identifier les dangers et à analyser les conditions d’exposition
à cesdangers. Elle met l’accent sur l’idée de prévenir l’apparition
d’accidents et
demaladiesprofessionnellesplutôtquesimplementconstateretanalyserlesaccidentsetdépisterdespathologiesexistantes.
Aménagéeauxfinalitésdemaîtrisedesrisquesprofessionnelsdel’entreprise,l’éva-luationdesrisquesreposesurl’identificationetlahiérarchisationdesrisquesprofes-sionnelsenvuedemettreenplacedesactionsdepréventionpertinentes.
C’estl’étapeinitialeetessentielledeladémarchedepréventiondesaccidentsdutravailetdesmaladiesprofessionnellesauseindel’entreprise.•Elles’inscritnaturellementdansladémarchedegestiondel’entreprise•Ellereposesurlerespectdeprincipesetlamiseenœuvred’uneapprochestructurée•Elleestdevenueuneobligationlégaleimposéeàl’employeur
LatranscriptiondecesanalysesetdecesévaluationsapparaitdansleDSSetleDUERquideviennent,danscetesprit,unréeloutildetravailpourtousceuxquiontenchargel’améliorationdelapréventiondesaccidentsetdesmaladiesprofessionnelles.
DSS : Document de Sécurité et de Santé DUER : Document Unique
d’Évaluation des Risques
ANALYSE ET ÉVALUATIONDES RISQUES PROFESSIONNELS
5 principes à respecter1 L’ENGAGEMENT
le chef d’entreprise s’implique
2 LE CHOIX DES OUTILSune évaluation adaptée à la « culture
sécurité » de l’entreprise
Affichage d’une volonté de réaliser une évaluation des risques
professionnels auprès des salariés :
>présentationdeladémarcheauxsalariés>planificationdelamiseenœuvreetmiseàdispositionderessources>organisationdelacommunication>implicationrégulièreetcontinuedeladirectiondansladémarche
Formalisation des résultats dans un projet avec :
>desobjectifs>deséchéances>desmoyensfinanciers>dutemps>desressourcesetdelaformationàprévoir
Ilestdifficilementenvisageablededéclineruneméthoded’uneentrepriseàd’autres.En
effet, les outils mis en œuvre dépendront du contexte de
l’entreprise, de
sonenvironnement,delanaturedesactivités,delanaturedesrisques…
LeDSS/DUERdoitretranscrirelavolontéetl’engagementdeladirectionenmatièredepréventiondesrisques;c’estunoutildetravailissudelaréflexiondetouslesniveauxhiérarchiques.
Exemple de grille d’analyse des risques : DANGER EXISTANT
OUI NON
>bruit . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
. . . . . . . . . . . . . . . O O>vibration . . . . . . . . . .
. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . O
O>poussières . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
. . . . . . . . . . . O O>utilisationd’engins . . . . . . . . .
. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . O
O>équipementsdetravailetoutils. . . . . . . . . . . . . . . . .
. . . . . O O>manutentionmécanique . . . . . . . . . . . . . . .
. . . . . . . . . . . . . O O>manutentionmanuelle . . . . . . .
. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . O
O>travailsurécrandevisualisation . . . . . . . . . . . . . . . .
. . . . . . O O>électricité. . . . . . . . . . . . . . . . . . .
. . . . . . . . . . . . . . . . . . . O O>chutedeplainpied. . .
. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . O
O>chutedehauteur . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
. . . . . . . . . O O
Exemple d’étude de poste de travail et des tâches accomplies :
utilisation d’engins
>existe-t-ilunrisquedechuted’objet OUI
NONsurlacabineetleconducteur? . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
. . . O
O>existe-t-ilunrisquedechutedansl’eau(travailenborduredepland’eau)?.
. . . . . . . . . . O O
>accèsaupostedeconduiteaménagédefaçonsûre? . . . . . . O
O>accèsauréservoiraménagédefaçonsûre?. . . . . . . . . . . . . O
O>travaildepiétonsdanslazoned’évolutiondesengins? . . . . O
O>fluxcroiséentrevéhiculesextérieursetengins?. . . . . . . . . .
O O>fluxcroisédesenginsentreeux? . . . . . . . . . . . . . . . .
. . . O
O>lesconducteursd’enginsontreçuuneformationadaptéeàlaconduiteensécuritépourleurengin?
. . . . . . . O O
>lesconducteursd’enginsont-ilsacquisuneconnaissancedeslieuxetdesinstructionsàrespectersurleoulessitesd’utilisation,aprèsavoirsuiviuneadaptationàlaconduitedel’équipementdetravailmobilesurceoucessitesd’utilisation?
. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . O O
5 étapes essentielles
5- SUIVRE ET FAIRE ÉVOLUER LA DÉMARCHE
1- PRÉPARER L’ÉVALUATIONconstituer le cadre de l’évaluation des
risques préalablement à son déroulement
Exemples des sujets à traiter :
>lerappelparl’employeurdesobjectifsàatteindre>l’organisationinterne(désignationdespersonnesressourcesmissionnées,modalitésdeparticipationdessalariés,desreprésentantsdupersonnel,del’encadrement,dumédecindutravail,despréventeursinternesetexternes,desexperts,etc.)
>la définition du champ d’intervention (poste, atelier,
unité, établissement,
activité,processus,typederisque,parAT/MP,etc.)etlaplanificationassociéeàcechamppourpermettredesévaluationsparétapes
>la définition des informations à recueillir et lemode de
recueil des données
(sourced’informationsexternesetinternes,formatspourcerecueild’informationsaupostedetravail,entretiens,observations,etc.)
>lechoixdesoutilsetleurmiseenœuvre>lesmoyensfinanciers>l’organisationdelacommunicationetladiffusiondesrésultats>laformationdesacteursinternes>lerecueildesréglementationsapplicables
2- IDENTIFIER LES RISQUESrepérer les dangers et se prononcer sur
l’exposition à ces dangers
L’identification s’appuie sur :
>la documentation existante (statistiques des accidents du
travail et des
maladiesprofessionnelles,fichesproduits,analysedesdysfonctionnements,documentationsurlesdangers,propresausecteurd’activitéetsurlesrisquespourlasanté,fichesdedonnéesdesécurité,fichesentreprise,diagnostics,etc.)
>l’observationdessituationsdetravail>l’écoute des
opérateurs, l’étude de leur poste et de leur situation de travail
afin
deconnaîtrel’écartparrapportautravailprescrit,d’analyserlesconséquencesdesrisquesnonévalués,dedéterminerlesconditionsd’unesituationdangereuseetlafaçondontelleestressentieparlessalariés
>unegrillederisquesoumieuxuneméthoded’analyse(ex:5M-Méthodes,Milieu,Moyens,Matériel,Maind’œuvre)
3- CLASSER LES RISQUESdonner une note aux risques identifiés
dans l’étape précédente
La classification a pour finalité de :
>donner une valeur à des critères propres à l’entreprise et
caractérisant le
risque(probabilitéd’occurrence,gravité,fréquence,nombredepersonnesconcernées,etc.)
>classer les risques afin de permettre de dégager des
priorités et de proposer uneplanificationdesactionsdeprévention
4- PROPOSER DES ACTIONS DE PRÉVENTIONétablir un plan de
prévention
Le résultat de l’évaluation des risques professionnels contribue
à :
>définir lesmesuresdepréventionpertinentesselon
lesprincipesgénérauxdeprévention>alimenterleplanannueldepréventiondanslequellesdécisions,lahiérarchisationetlaprogrammationdesactions(échéancier,budget,ressources,responsabledel’applicationdesdécisionsetdupilotagedesactions)etlamiseenœuvresontétablies
L’analysedesrisques,véritableoutildepilotagedesrisquesdansl’entreprise,estunedémarchenécessairementdynamiquequidoitsuivrel’évolutiondel’entrepriseetdesonorganisation.Lesoutilsdéveloppésdoiventêtremisàjourauminimumchaqueannéeetaprèschaqueaccident,ensuivantetintégrantégalement,l’évolutionréglementaireetcelledespratiquesprofessionnelles.
3 L’AUTONOMIEl’entreprise s’organise dans sa démarche
5 LA FINALITÉle chef d’entreprise décide des actions
4 LA PARTICIPATIONle chef d’entreprise associe les salariés à
l’évaluation
Le développement de l’autonomie permet au chef d’entreprise
:
>derestermaîtredesdécisionsgarantissantlamaîtrisedesrisques>decontribueràl’appropriationdeladémarcheparl’encadrementetlessalariés
Ces actions peuvent porter sur :
>lematériel>l’organisation>laformation
Ces échanges peuvent porter notamment sur :
>l’environnementdupostedetravail>l’organisationdutravail>l’opinionconcernantlasécuritéetlesconditionsdeleurposte>l’utilisationdesmodesopératoires>lesdifficultésrencontréesparlessalariés>lesliensaveclesentreprisesintervenantes>lesmodesdecommunication
La participation peut se décliner sous différentes formes :
>desentretiensauposte>desgroupesdetravailpourl’analysedesdonnéesrecueillies>desgroupesdetravailpourleclassementdesrisques>lacréationderelationsentrelesdifférentsacteursdel’entreprise:l’employeur,lessalariés,lesreprésentantsdessalariés(CHSCT,DP),lesmédecinsdutravailainsiquelesdiversintervenantsextérieurs,institutionnelsouprivés
La réalisation de l’évaluation par l’entreprise elle-même doit
être privilégiée.
Sondirigeants’appuiepourcelasurdescompétenceseninterne.Ilpeutavoirrecoursàdesressourcesexternes,ensaisissantcetteopportunitépouracquériretdévelopperdescompétencesinternes.
DÉFINITION D’ACTIONS DE PRÉVENTION
L’évaluationconduitàchoisirlesactionsdepréventionappropriéesafindepréserverlasantéetlasécuritédessalariésdel’entreprise.
PARTICIPATION ET ADHÉSION DE TOUS
Deséchangesaveclepersonneldoiventêtreorganisésenprocédantàuneanalysedeleurposteetdeleursituationdetravail.Ceséchangespermettentdecroiserlessavoirsetlessavoir-faireprofessionnelsdessalariésetceuxdesexperts.L’évaluationdesrisquess’appuiesurdesconnaissancesscientifiquesettechniques,maisaussisurl’analysedespostesdetravailetleretourd’expériencedesopérateurs.