Altaïr Conseil Altaïr Conseil Conseil en organisation et en gestion des Conseil en organisation et en gestion des risques risques e 75 002 Paris – 01 47 33 03 12 – www.altairconseil.fr - [email protected]Comité de Pilotage, le 29 novembre 2011 Diagnostic préalable des situations de pénibilité au travail
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Altaïr Conseil Conseil en organisation et en gestion des risques 33, rue Vivienne 75 002 Paris – 01 47 33 03 12 – - [email protected]@altairconseil.fr.
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Altaïr ConseilAltaïr ConseilConseil en organisation et en gestion des risquesConseil en organisation et en gestion des risques
33, rue Vivienne 75 002 Paris – 01 47 33 03 12 – www.altairconseil.fr - [email protected]
Comité de Pilotage, le 29 novembre 2011
Diagnostic préalable des situations de pénibilité au travail
Ce qui existe déjàCe qui existe déjàCe qui existe déjàCe qui existe déjà
• Obligation de l’employeur d’assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des travailleurs. (article L. 4121-1 du code du travail et suivants)
• Agents chimiques dangereux et produits cancérogènes, mutagènes, toxiques pour la reproduction : recensement des salariés exposés et tenue d’une fiche et mesures (article R4412-40 du code du travail)
• En matière de conditions de travail et de GPEC : Obligation de mener des négociations triennales de branche relatives aux conditions de travail et à la GPEC (article L. 2241-4)
• En matière de travail des mineursPublication de restrictions au travail des mineurs (article D. 4153-4)
Ce qui est nouveau avec la réforme de la retraiteCe qui est nouveau avec la réforme de la retraiteCe qui est nouveau avec la réforme de la retraiteCe qui est nouveau avec la réforme de la retraite• Obligation de prévention
L'employeur doit agir pour réduire ou supprimer l'exposition à la pénibilité (modification de l'article L. 4121-1)
• Responsabilité de l'employeurLe CHSCT doit procéder à l'analyse de l'exposition des salariés à des facteurs de pénibilité mais c'est l'employeur qui est seul responsable de l'évaluation des risques (article L. 4121-3)
• Tenue d'une fiche individuelle de pénibilité (= traçabilité)Obligation d'établir, de tenir à jour et de communiquer au Médecin du Travail une fiche individuelle précisant : la nature des facteurs de risques, la durée d'exposition (nouvel article L. 4121-3-1)
• Départ anticipé à la retraite à 60 ans (taux plein) si le salarié atteste d'une incapacité > 20% ou s'il prouve une exposition minimum de 17 ans à un travail pénible et une incapacité comprise entre 10 et 20%.
• Intégration dans le Document Unique de la liste des postes exposés à des facteurs de pénibilité (fiches de pénibilité)
• Établissement d’un diagnostic préalable des situations de pénibilité dénombrant les salariés exposés à un ou plusieurs des 10 facteurs de pénibilité définis par le Décret du 30 mars 2011
• Plus de 50% de l'effectif exposé : négociation d’un accord ou établissement d’un plan d'action en faveur de la prévention de la pénibilité (article L 138-29 à 31 code Séc. Soc.), abordant des thématiques prédéfinies (D. 7 juillet 2011)
Codification de la notion de Pénibilité au Travaildans le cadre de la loiCodification de la notion de Pénibilité au Travaildans le cadre de la loiportant réforme des retraitesportant réforme des retraites
Codification de la notion de Pénibilité au Travaildans le cadre de la loiCodification de la notion de Pénibilité au Travaildans le cadre de la loiportant réforme des retraitesportant réforme des retraites
Pénibilité au travail : cadre légal
La prise en compte de la pénibilité au travail (Art. L. 4121-1. Code du travail)
L'employeur prend les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des travailleurs. Ces mesures comprennent :
1. Des actions de prévention des risques professionnels et de la pénibilité au travail2. Des actions d'information et de formation ;3. La mise en place d'une organisation et de moyens adaptés.
L'employeur veille à l'adaptation de ces mesures pour tenir compte du changement des circonstances et tendre à l'amélioration des situations existantes.
Suivi individuel de la pénibilité (Art. L. 4121-3-1. Code du travail)
Pour chaque travailleur exposé à un ou plusieurs facteurs de risques professionnels déterminés par décret et liés à des contraintes physiques marquées, à un environnement physique agressif ou à certains rythmes de travail susceptibles de laisser des traces durables identifiables et irréversibles sur sa santé, l'employeur consigne dans une fiche, selon des modalités déterminées par décret, les conditions de pénibilité auxquelles le travailleur est exposé, la période au cours de laquelle cette exposition est survenue ainsi que les mesures de prévention mises en œuvre par l'employeur pour faire disparaître ou réduire ces facteurs durant cette période.
Le Décret n°2011-354 du 30 mars 2011 relatif à la définition des facteurs de risques Le Décret n°2011-354 du 30 mars 2011 relatif à la définition des facteurs de risques professionnels définit professionnels définit 10 facteurs de pénibilité10 facteurs de pénibilité
Le Décret n°2011-354 du 30 mars 2011 relatif à la définition des facteurs de risques Le Décret n°2011-354 du 30 mars 2011 relatif à la définition des facteurs de risques professionnels définit professionnels définit 10 facteurs de pénibilité10 facteurs de pénibilité
▶ Les manutentions manuelles de charges▶ Les postures pénibles définies comme positions
forcées des articulations▶ Les vibrations mécaniques
L’existence de contraintes physiques avérées11
22
33
▶ Les agents chimiques dangereux▶ Les activités exercées en milieu hyperbare▶ Les températures extrêmes▶ Le bruit
L’existence d’un environnement agressif
L’existence de rythmes de travail difficiles▶ Le travail de nuit▶ Le travail en séquences successives alternantes▶ Les gestes répétitifs
Pénibilité au travail : cadre légal
Les risques psychosociaux ne sont pas inclus dans la liste des
Obligation d’un accord ou plan d’action PénibilitéObligation d’un accord ou plan d’action PénibilitéObligation d’un accord ou plan d’action PénibilitéObligation d’un accord ou plan d’action Pénibilité
Pénibilité au travail : cadre légal
Accord ou plan d’action pénibilité (Art.L.138-29. Code Sécurité Sociale)
Pour les salariés exposés aux facteurs de risques professionnels mentionnés à l'article L. 4121-3-1 du code du travail, les entreprises employant une proportion minimale fixée par décret de ces salariés, y compris les établissements publics, mentionnées aux articles L. 2211-1 et L. 2233-1 du même code employant au moins cinquante salariés, ou appartenant à un groupe au sens de l'article L. 2331-1 du même code dont l'effectif comprend au moins cinquante salariés, sont soumises à une pénalité à la charge de l'employeur lorsqu'elles ne sont pas couvertes par un accord ou un plan d'action relatif à la prévention de la pénibilité.
Plan d’action pénibilité (Art.L.138-31. Code de la Sécurité Sociale)
Les entreprises mentionnées au premier alinéa de l'article L. 138-29 ne sont pas soumises à la pénalité lorsque, en l'absence d'accord d'entreprise ou de groupe, elles ont élaboré, après avis du comité d'entreprise ou, à défaut, des délégués du personnel, un plan d'action établi au niveau de l'entreprise ou du groupe relatif à la prévention de la pénibilité dont le contenu est conforme à celui mentionné à l'article L. 138-30. La durée maximale de ce plan d'action est de trois ans. Il fait l'objet d'un dépôt auprès de l'autorité administrative.
Diagnostic préalable et communication socialeDiagnostic préalable et communication socialeDiagnostic préalable et communication socialeDiagnostic préalable et communication sociale
Pénibilité au travail : cadre légal
Diagnostic préalable (Art. D. 138-28. C.T Décret n°2011-824 du 7 juillet 2011 relatif aux accords conclus en faveur de la prévention de la pénibilité)
L’accord ou le plan d’action repose sur un diagnostic préalable des situations de pénibilité et prévoit les mesures de prévention qui en découlent ainsi que les modalités de suivi de leur mise en œuvre effective.
Chaque thème retenu dans l’accord ou le plan d’action est assorti d’objectifs chiffrés dont la réalisation est mesurée au moyen d’indicateurs. Ces indicateurs sont communiqués, au moins annuellement, aux membres du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail, ou, à défaut, aux délégués du personnel.
Les risques faisant l’objet de Régimes d’évaluation et de prévention spécifiques ne figurent pas parmi les facteurs de pénibilité définis par le Décret du 30 mars 2011.
Cela concerne notamment :
• Rayonnements ionisants• Risques biologiques• Risque amiante• Accidents d’exploitation du sang• Etc.
Calcul de la durée d’exposition
Pour tous les facteurs de pénibilité définis par le Décret n°2011-354 du 30 mars 2011 , la durée d’exposition s’entend sur une année complète et non sur des périodes exceptionnelles, sauf à ce que le cumul de celles-ci égale une année.
Faire apparaître l'existence d'une possible corrélation entre les données sociales (absentéisme, accidents du travail, maladies professionnelles, ...) et les facteurs de pénibilité.
Ouvriers : niveaux I.3 à III.3TA : Techniciens Atelier - Ouvriers niveaux III.3 à IV.3ATS : Administratifs et techniciens niveaux III.2 à V.3
Σ effectif à fin 2010 : 2 615
64,6%
19% 15%25%39%
Hommes : 89,4% (2 338)Femmes : 10,6% ( 277)
► Les catégories "Ouvriers" et "TA" représentent près de 65% des effectifs de Schindler,
► Ces catégories se positionnent au cœur des métiers de l'entreprise (maintenance/dépannage, réparation, modernisation, montage-modernisation, montage-neuf) et occupent, en conséquence, une place centrale dans le diagnostic préalable,
►Un effectif très majoritairement masculin.
Répartition de l'effectif selon la structure de qualification
► Augmentation de l'absentéisme pour cause de maladie dans un contexte de diminution tendancielle des effectifs, avec des situations différenciées selon les catégories de qualification :
Ouvriers : forte augmentation en 2009 et stabilisation en 2010 TA : faible augmentation en 2009 et plus importante en 2010
► Augmentation continue depuis 3 ans du nombre de journées d'absence par salarié, notamment parmi les ouvriers.
MALADIES PROFESSIONNELLES(déclarées à la Sécurité Sociale)
20082008 20092009 20102010
8 1 6
RYTHMES DE TRAVAIL
Horaire hebdomadaire : 35 h Salariés à temps partiel : 64
(dont 54 ≤ 30,8 h / semaine)
► Un nombre très limité et variable de maladies professionnelles, principalement en relation avec les TMS,
► Pas d'exposition à la pénibilité au titre des rythmes de travail (confirmé lors des réunions en groupes de travail). Une exception toutefois pour 9 salariés qui interviennent la nuit sur la tranche horaire 22h30 – 7h00 :
DR IdF : 6 salariés DR Lyon : 3 salariés
► 2008 : une année atypique marquée par des volumes d'activité élevés, une forte intensité concurrentielle et en conséquences des mouvements importants d'effectifs (recrutements/départs),
► Diminution et stabilisation du nombre de démissions sur 2009,
► Diminution de la part des "Ouvriers" et des "TA" sur l'ensemble des démissions.
Dont •Location véhicules : 35,0%•Matériels informatiques : 31,0%
Dont •Entretien / Réparation des véhicule : 59,3%•EPI et vêtements : 33,4%•Entretien des machines : 9,4%
Un niveau de dépense qui traduit la volonté et les efforts de l'entreprise pour améliorer la sécurité, les conditions de travail et les compétences professionnelles des salariés.
1. L'analyse des indicateurs issus des données sociales ne permet pas d'établir de corrélation avec la pénibilité des situations de travail :
Pas d'effectif anormalement exposé au titre de l'âge et de l'ancienneté compte tenu du métier de Schindler,
Un volume d'accidents en constante diminution sur les trois dernières années :o Diminution forte du taux de fréquenceo Maintien du taux de gravité à des niveaux bas
Une stabilisation des démissions dans un contexte économique concurrentiel, Un nombre limité et variable d’année en année de maladies professionnelles, A l'exception du travail de nuit (9 collaborateurs), pas d'exposition à la pénibilité au titre des rythmes
de travail, Un effort soutenu de l'entreprise pour améliorer la sécurité et les conditions de travail.
2.Elle permet de constater une augmentation avérée du taux d'absentéisme pour cause de maladie dont l'origine doit être étudiée et approfondie :
1. Installation d'équipements de levage dans des immeubles en construction / en rénovation) Déchargement, stockage et transport des équipements de levage et de
l'outillage au pied de la gaine, Montage de l'ascenseur :
• Mise en place des barres de guidage• Implantation du moteur et de sa commande• Pose des portes palières et des boutons d'appel• Assemblage de la cabine• Équipement de la machinerie• Attelage et câblage• Raccordement électrique• Montage et habillage de la cabine• Réglage et contrôle préalable à la mise en service
Intervention : 3 à 4 semaines à temps complet 2 monteurs par intervention
2. Les Essais Finaux (Essais en charge) Test et contrôle du fonctionnement des équipements après nouvelle
installation.
Poids estimé des matériels
•Moteur / treuil : de 350 à 1 000 Kg•Barres de guidage : 40 kg•Plancher : de 150 à 500 kg•Panneaux : de 15 à 30 kg•Variateur de fréquence : 50 kg•Portes : 100 à 200 Kg•Câbles de traction : 100 à 150 kg•Poulies•Contrepoids / Gueuses: 25 kg / unité•Armoires et câbles électriques : 20 à 40 kg
Outillage et matériels d'installation
•Appareils de traction•Plateaux de travail•Appareils électroportatifs•Caisse à outil s: 20 à 25 kg
Facteur de pénibilité Description de la situation de travail Personnels exposés
Au-delà des seuils de pénibilité
Durée d’exposition Analyse de la pénibilité
1. Manutention manuelle
Début de chantier :• Transport, port et stockage des équipements
et de l'outillage (1 jour en moyenne) Levage et port des équipements à installer Montage des équipements Fin de chantier :
• Manutention et transport de l'outillage
Oui Non < 20 h /sem.
Le déchargement des camions est réalisé en moyenne 10 fois dans l’année, soit une charge de 10 x 1 jour/homme = 10 jours / homme.
Des équipements de levage (grue du camion ou chariot élévateur), de transport (diables, chariots, transpalettes), de manutention (palans, tire-fort, mini-fort et tirac, ) sont en règle générale utilisés.
Selon la configuration des chantiers, ces équipements ne peuvent cependant pas toujours être utilisés.
Les composants des nouveaux ascenseurs, plus légers, facilitent toutefois les manutentions.
Manutentions réalisées par le technicien au montage :
- Dans 2 cas sur 10, fixation des guides l’un sur l’autre, dans la gaine (5 jours / an) - déballage et montage des portes (10 jours / an) - montage de la cabine (5 jours / an) - mise en place des moteurs (5 jours / an)Soit un port de charge concentré sur
une durée moyenne de 25 jours par an
À noter les difficultés d’intervention dans les sites occupés (4 ou 5 jours difficiles)
Facteur de pénibilité Description de la situation de travail Personnels exposés
Au-delà des seuils de pénibilité
Durée d’exposition Analyse de la pénibilité
2. Posture pénible Les postures pénibles les plus fréquentes :
• Position debout en milieu confiné• Position à genoux et bras en l’air
Oui Non < 20 h /sem.
Situations les plus pénibles : Position debout, mais non statique
pendant 6h / jour : - Déchargement, - Plombage de la gaine - Travail dans la cuvette, pour la mise en place des guides - Travail sur échelle pour la pose des premiers guides, sans possibilité de
mise en place d’un échafaudage adéquat. - Travail devant la cabine - Mise en place du moteur sur le toit de la cabine Position agenouillée (limitée car le monteur se met à hauteur) : - Câblage de la machinerie
Position bras en l’air : - Port de charges en hauteur sur l’échelle en haut de gaine
Utilisation du SUI Clean pour le nettoyage du guide, de chain lube pour le graissage et d’huile pour les machines hydrauliques
Exposition quotidienne à la poussière : site, percement, autres corps de métiers.
Oui(poussière)
Non < 20 h / sem. Utilisation d’EPI : gants chimiques,
lunettes anti-projection Les techniciens n’utilisent pas de
masques anti-poussière.
5. Températures extrêmes
Interventions en période estivale ou caniculaire (température > 40° en machinerie)
Intervention en période hivernale (température externe < 0°) + courant d’air dans les gaines accentuant la sensation de froid.
Oui Non < 20 h / sem.
La durée de l'exposition ne porte pas sur toute l'année. Au maximum 3 à 4 semaines en été et pareil en hiver, avec des phénomènes de crête selon la localisation géographique (Est, Nord, Alpes, etc.)
6. Bruit Exposition au bruit fréquente au Montage :
Facteur de pénibilité Moyens de prévention ou de protection mis en œuvre Pistes d'amélioration proposées
1. Manutention manuelle Grue du camion, chariot élévateur Diables, chariots, transpalettes Palans, tire-fort, mini-fort et tirac
• Sous-traitance de la manutention et de la préparation des chantiers suite à déchargement.
• Externalisation du nettoyage de chantier.
2. Posture pénible
• Mise en place avec des planches d’un plateau de travail sur le support de l’étrier pour disposer d’un espace où mettre les pieds
• Concevoir et mettre en place des installations facilitant l’intervention des monteurs (ex : positionnement des armoires à bonne hauteur)
3. Vibrations Mise à disposition de matériels Hilti ou Bosch
performants intégrant les contraintes de sécurité (poussières, bruit, vibrations)
• Rappeler les consignes d'utilisation des équipements :• Utiliser la bonne machine et la bonne mèche • Se doter de machines limitant les vibrations (système AVR chez Hilti)• Entretien régulier des machines• Utiliser des consommables en bon état de fonctionnement
Description des activités Montage – Modernisation (*)
1. Rénovation, renouvellement des équipements de levage dans des immeubles construits
Déchargement, stockage et transport des équipements de levage et de l'outillage,
Démontage de l'ascenseur à remplacer (Modernisation) Montage de l'ascenseur :
• Mise en place des barres de guidage• Implantation du moteur et de sa commande• Pose des portes palières et des boutons d'appel• Assemblage de la cabine• Equipement de la machinerie• Attelage et câblage• Raccordement électrique• Montage et habillage de la cabine• Réglage et contrôle prélable à lka mise en service
Intervention : 2 à 3 semaines 2 monteurs minimum par intervention
2. Les Essais Finaux (Essais en charge) Test et contrôle du fonctionnement des équipements après réparation ou
nouvelle installation.
Poids estimé des matériels
•Moteur / treuil : de 350 à 1 000 Kg•Barres de guidage : de 50 à 130 Kg•Variateur de fréquence : 50 kg•Portes : 100 à 200 Kg•Câbles de traction : 100 à 150 kg•Poulies•Contrepoids / Gueuses: 25 kg / unité•Armoires et câbles électriques : 20 à 40 kg
Outillage et matériels d'installation
•Appareils de traction•Plateaux de travail•Appareils électroportatifs•Caisse à outil s: 20 à 25 kg
Facteur de pénibilité Description de la situation de travail Personnels exposés
Au-delà des seuils de pénibilité
Durée d’exposition Analyse de la pénibilité
1. Manutention manuelle
Début de chantier :• Transport, port et stockage des
équipements et de l'outillage (1 jours en moyenne)
• Démontage des anciens matériels (40 à 50% des chantiers sous-traités)
En cours de chantier :• Manipulation et port des équipements
à installer,
Fin de chantier : • Transport et port de l'outillage
Oui Non < 20 h /sem.
Evaluation des charges de manipulation• Manutention de début de chantier :
o Transport nouveaux équipements : 6 à 8 h par chantier
o Démontage de l'ancien : 6 à 8 h par chantier
• Manutention en cours de chantier : 1h / j • Manutention de fin de chantier : 6 à 8 h
Soit une charge totale estimée de 12 à 13h par semaine sur toute la durée d'un chantier
Des équipements de transport (diables, chariots, transpalettes) et de levage (palans) sont mis à disposition et utilisés lors des opérations à mener
Recours à sous-traitance éventuelle pour le démontage des anciens équipements
Pour les essais finaux, des gueuses de 25 kg sont amenées tous les jours par les 50 REF jusqu’à l’ascenseur par l’extérieur pas toujours achevé (IN) ou le sous-sol (MOD) (déplacement et montées à la main ou par diable électrique (700 kg en moyenne avec un minimum de 400 kg),
Les équipements récents, plus légers, facilitent la manutention.
Facteur de pénibilité Description de la situation de travail Personnels exposés
Au-delà des seuils de pénibilité
Durée d’exposition Analyse de la pénibilité
2. Posture pénible Les postures pénibles les plus fréquentes :
• Piétinement et position debout statique• Positions à genoux, accroupies et en torsion
Oui Non < 20 h /sem.
Situations les plus pénibles (1 à 1h30 / jour en installation : outre le déchargement/chargement, accès à l'intérieur machinerie & démontage des anciens équipements, l'altenance des positions (agenouillées, accroupies et torsion pour accéder aux équipements
La pénibilité des postures est amplifiée par les caractéristiques et l’environnement du site.
Les REF disposent d’escabeaux dans les camions pour pouvoir se mettre à hauteur.
Facteur de pénibilité Moyens de prévention ou de protection mis en œuvre Pistes d'amélioration proposées
1. Manutention manuelle
Transpalette Chariots pliants, diables pour le transport des pièces de
rechange et des gueuses Palants pour le transport et l'installation d'équipements
lourds, tireforts Pour certains chantiers, recours à la sous-traitance pour
les activités de démontage des anciens ascenseurs
• Avoir un protocole de déchargement harmonisé avec les transporteurs et connus des livreurs
• Améliorer la stratégie d'intervention (mode opératoire) : démontage des anciens équipements et installation des nouveaux
• Utilisation de diables électriques (monte escaliers) ? Peut-être également dangereux.
• Procéder à des formations "gestes et postures" sur le terrain pour avoir des exercices plus "pratiques" et moins "théoriques"
• Adopter le système de gueuses à 10 kg mis en œuvre en Suisse et doter les REF des mêmes aimants avec tige pour le ramassage des gueuses.
• Faire tourner les salariés "modernisation" et les REF
2. Posture pénible Formation "gestes & postures"• Procéder à des formations "gestes et postures" sur le terrain pour
avoir des exercices plus "pratiques" et moins "théoriques"
3. Vibrations Mise à disposition de matériels Hilti ou Bosch
performants intégrant les contraintes de sécurité (poussières, bruit, vibrations)
• Rappeler les consignes d'utilisation des équipements :• Utiliser la bonne machine pour la bonne application• Se doter de machines limitant les vibrations (système AVR chez Hilti)• Entretien régulier des machines• Utiliser des consommables en bon état de fonctionnement
Description des activités Montage – Modernisation (*)
1. Mise en place des escaliers mécaniques Réassemblage et pose des éléments Pose des panneaux et balustrades Mise en place de l’armoire de manœuvre sur vérin
2. Maintenance des escaliers mécaniques Test et contrôle du fonctionnement des équipements
Département technique Escaliers Mécaniques
2 responsables de travaux une assistante
5 coordinateurs de travaux
Pose d’environ 100 appareils par an dont 1/3 livrés en un morceau et 2/3 en plusieurs
Facteur de pénibilité Description de la situation de travail Personnels
exposésAu-delà des seuils
de pénibilité Durée
d’exposition Analyse de la pénibilité
1. Manutention manuelle
Transport de la caisse à outils : ~ 15 kg (de plus en plus d'outillages à transporter : maintenance multiparc)
Les techniciens disposent de 2 sacoches de travail (une pour l'entretien et l'autre pour le dépannage)
Oui Non < 20 h /sem.
8 à 10 interventions par jour en moyenne dont 1 à 2 visites "S" seulement nécessitant la grande sacoche.
Entre 10 et 20% des techniciens se déplacent avec tous les outils pour les maintenance S1 afin d'éviter les allers et venues jusqu’au véhicule.
Port ponctuel de volants de masse (jusqu’à 15 kg) et de portes à remettre en place (fait à 2 techniciens)
2. Posture pénible
Des contraintes physiques plus ou moins amplifiées selon les sites d'intervention : accessibilité du site, modernité de l'ascenseur
Les postures pénibles les plus fréquentes : • Position debout prolongée • Positions à genoux, accroupies et en torsion
(1h à 2h/jour)• Position bras en l’air
Oui Non < 20 h / sem.
Maintenance des gros appareils (estimation : 1 appareil/1000) : position en torsion pour déverrouiller le frein. 2 à 3 techniciens interviennent simultanément pour déplacer la cabine.
Accès à la machinerie en hauteur (1 cas sur 10): soulèvement de trappes lourdes (15 à 20 kg), déplacement de l’échelle et accrochage à la trémie, maintien de la trappe lors de la fermeture.
Déverrouillage d’une porte avec triangle à 2m (environ 100 fois par jour soit 15mn/ jour) : existence d’outil rallongé.
A genoux (45 mn / jour environ) : remplacement de pièces dans une armoire de manœuvre ou intervention sur le toit de la cabine par exemple (genouillères disponibles)
Descente dans la fosse : corps en torsion pour attraper l’échelle à 1m. du palier.
SODEX (Solvant spécialement conditionné par le fournisseur en bouteille de 240 ml)
CHAIN LUB Poussières liées à l’environnement Interventions sur des sites industriels
(nucléaires, chimiques, cimenteries, silos à grain, etc.)
Non Non < 20 h / sem.
Maintenance : utilisation moins de 30mn par jour (gants, lunettes)
Nettoyage des fosses 3 à 4 jours d’exposition par mois pour 2
à 3 techniciens de la DR Alsace et 1 technicien de la DR Rhône-Alpes intervenant sur sites industriels (avec les EPC et EPI requis)
5. Températures extrêmes
Interventions en période estivale ou caniculaire (température > 40° en machinerie en haut de combles souvent vitrés)
Intervention en période hivernale (température externe < 0°et vent dans les gaines d’ascenseur ouvertes sur l’extérieur)
Oui Non < 20 h / sem.
La durée de l'exposition ne porte pas sur toute l'année. Au maximum 3 à 4 semaines l'été et pareil en hiver (écart de température jusqu’à 40° entre les bâtiments, l’extérieur et la gaine; exposition : environ 3h/jour sur les 3 semaines)
6. Bruit
Très rarement L'exposition à des environnements
bruyants peut avoir 3 origines :• Les équipements d'aération (ventilateurs,
extracteurs)• Les sites multi-machineries• L'environnement client (co-activité, sites
industriels, tests d’alarme)
Oui Non < 20 h/sem• Utilisation de bouchons en mousse et
Facteur de pénibilité Description de la situation de travail Personnels exposés
Au-delà des seuils de
pénibilité
Durée d’exposition Analyse de la pénibilité
5. Températures extrêmes
Interventions en période estivale ou caniculaire (température > 40° en machinerie en haut de combles souvent vitrés)
Intervention en période hivernale (température externe < 0°et vent dans les gaines d’ascenseur ouvertes sur l’extérieur)
Oui Non < 20 h / sem.
La durée de l'exposition ne porte pas sur toute l'année. Au maximum 3 à 4 semaines l'été et pareil en hiver (écart de température jusqu’à 40° entre les bâtiments, l’extérieur et la gaine; exposition : environ 3h/jour sur les 3 semaines)
6. Bruit
Très rarement L'exposition à des environnements
bruyants peut avoir 3 origines :• Les équipements d'aération
(ventilateurs, extracteurs)• Les sites multi-machineries• L'environnement client (co-activité,
sites industriels, tests d’alarme)
Oui Non < 20 h/sem• Utilisation de bouchons en mousse et de
casques auditifs
7. Milieu hyperbare
8. Gestes répétitifs Aucun au sens de la législation Oui Non
9. Travail de nuit 1 semaine tous les 6 semaines Oui Oui< 270 h
Temps d'intervention court de 1 à 3 jours selon la nature de l'intervention
Ports de charge < aux valeurs de seuil. Les plus lourdes (~ 100 à 200kg) sont manoeuvrées à 2 voire 3 réparateurs à l'aide de palans et de chariots pliants
Les tâches de manutention et de port sont estimées entre 30 minutes et 2h maxi par jour selon l'ampleur du chantier
• Transport en début d'intervention des équipements
• Manipulation pour installation
2. Posture pénible
Des contraintes physiques plus ou moins amplifiées : nature de la réparation, accessibilité, modernité de l'ascenseur
Les postures pénibles les plus fréquentes : • Position debout prolongée,• Positions à genoux, accroupies et en torsion
(1h à 2h/jour)• Maintien des bras en l'air (travail sous cabine
et en haut des gaines)
Oui Non < 20 h / sem.
Des postures variées limitant les tensions sur les articulations : serrage de vis, intervention sur le toit de cabine, installation de matériels en machinerie
Station debout non statique Positions forcées sur les
articulations estimées entre 1h et 2h par jour au maximum et < à la durée d'exposition limite
Facteur de pénibilité Description de la situation de travail Personnels exposés
Au-delà des seuils de pénibilité
Durée d’exposition Analyse de la pénibilité
1. Manutention manuelle
Réception des colis (3 personnes de 7h30 à 16 h avec pause entre 12 et 13h) Oui Non < 20 h /sem.
90 % des colis sont réceptionnés sur palettes et ne réclament pas de manutentions manuelles hormis le contrôle qualité nécessitant de bouger certains colis pour vérifier le bordereau de livraison.
10 % des colis (environ 20 colis d’un poids moyen : 10 kg, soit 200 kg par jour) sont manutentionnés manuellement.
2. Posture pénible Néant Non Non < 20 h /sem. RAS
3. Vibrations mécaniques
Utilisation des chariots élévateurs Oui Non(< 5 m/s²) < 20 h / sem.
Le chariot est utilisé par une personne pendant 1h30 à 2h par jour.
Un des deux chariots, plus ancien, émet plus de vibrations. Le sol de l’entrepôt est cependant plat.
Analyse des questionnaires adressés aux salariés des emplois indirectement productifs
71 questionnaires retournés sur un total de 200 envois, soit un taux de réponse de 71 questionnaires retournés sur un total de 200 envois, soit un taux de réponse de 35%.35%.
71 questionnaires retournés sur un total de 200 envois, soit un taux de réponse de 71 questionnaires retournés sur un total de 200 envois, soit un taux de réponse de 35%.35%.
Quatre principaux facteurs de pénibilité cités :
►Le bruit, les contraintes posturales, les températures extrêmes et les poussières
Analyse des questionnaires adressés aux salariés des emplois indirectement productifs
Les thèmes abordés dans les commentaires formulésLes thèmes abordés dans les commentaires formulésLes thèmes abordés dans les commentaires formulésLes thèmes abordés dans les commentaires formulés
• L’ergonomie perfectible des postes de travail (bureaux, sièges, mobiliers de rangement anciens).
• La nécessité de conduire des études d’ergonomie pour mieux adapter les postes de travail.
• Le bruit, notamment sur les plateaux en open-space, avec une demande d’amélioration de l’isolation phonique par la pose de cloisons et d’une moquette au sol
• La pénibilité morale et le stress engendrés par les conditions de travail : La nécessité de mieux définir/clarifier les postes, à mieux structurer les process et à faire
respecter les procédures pour éviter les tensions dans les relations hiérarchiques ou interservices
l’attente d’un encadrement plus proche des équipes, plus disponible (proximité) la demande d’un meilleur équilibrage charges / ressources.
• Les déplacements comme facteur de pénibilité (stress, fatigue, mal de dos)
• Les troubles visuels en liaison avec un travail prolongé sur ordinateur et un éclairage perfectible.
Une exposition < aux seuils de pénibilité définis par le Décret du 30/3/2011
Métiers Effectif non exposé
Effectif exposé
Maintenance + Agence service 980 /
Réparation + Centre 233 /
Modernisation /
Montage (+ Spéc. Montage) 341 /
Spider 3 /
REF 42
Travail de nuit 9
Administratif et autres métiers 923
Total 9 < 50 % de l’effectifau 30/10/2011
Dimensionnement de la pénibilité chez Schindler (au 30 oct. 2011)Dimensionnement de la pénibilité chez Schindler (au 30 oct. 2011)Dimensionnement de la pénibilité chez Schindler (au 30 oct. 2011)Dimensionnement de la pénibilité chez Schindler (au 30 oct. 2011)
• Au regard des durées d'exposition estimées à ce jour, seuls les collaborateurs travaillant de manière fixe la nuit sont exposés au sens du Décret du 30 mars 2011,
• Schindler n'a pas à conclure d'accord d’entreprise ou de plan d’action unilatéral en faveur de la prévention de la pénibilité au travail,
• Toutefois, il est incontestable que les personnels interviennent dans des activités nécessitant de produire des efforts physiques avérés pour accomplir leurs missions,
• Les manutentions manuelles de charges et les postures pénibles constituent les deux principaux facteurs de pénibilité,
• L’exposition à ces deux facteurs est plus ou moins amplifiée selon les métiers exercés, moins élevée pour les activités de maintenance, plus intense et plus fréquente pour les métiers du montage, avec des niveaux d’intensité variable en fonction de l'accessibilité aux sites,
• Les situations de travail pénibles sont en partie atténuées par les dispositifs de prévention et de protection mis en place.
Nous vous conseillons, au-delà de ce diagnostic préalable, de prolonger l’analyse de la Nous vous conseillons, au-delà de ce diagnostic préalable, de prolonger l’analyse de la pénibilité par des études ergonomiques de postes (montage et réparation notamment).pénibilité par des études ergonomiques de postes (montage et réparation notamment).Nous vous conseillons, au-delà de ce diagnostic préalable, de prolonger l’analyse de la Nous vous conseillons, au-delà de ce diagnostic préalable, de prolonger l’analyse de la
pénibilité par des études ergonomiques de postes (montage et réparation notamment).pénibilité par des études ergonomiques de postes (montage et réparation notamment).
Tableaux MP (SS) Description Travaux ou situations susceptibles de provoquer ces
maladies
Lombalgie MP 97 & 98
Douleurs au bas du dos et aux vertèbres lombaires. Dans 90% des cas, il s'agit de lésions bénignes, dans les cas les plus graves, les lombalgies ont pour origine :
Une lésion d'un muscle, d'un tendon ou d'un ligament
Une dégénérescence discale Une hernie discale L'arthrite, l'arthrose ou l'ostéoporose
Manutentions de charges lourdes Vibrations sur l'ensemble du corps Torsions latérales du torse Stress Facteurs aggravants :
Lombosciatique MP 57 Combinaison de douleurs sur le trajet du nerf
sciatique et de douleurs lombaires Idem lombalgies
Tendinopathie MP 57 Pathologies de la coiffe des rotateurs de l'épaule
(tendons) Maintien prolongé de postures forcés de l'épaule (> 60°
pendant 2h à 3h30 par jour)
Epicondylite MP 57 Inflammation des tendons du coude
Travaux comportant habituellement des mouvements répétés de préhension ou d'extension de la main sur t'avant-bras ou des mouvements de supination et pronosupination. Par exemple, lors de travaux de vissage.
Epitrochleite MP 57 Inflammation du muscle des fléchisseurs du doigt
• Travaux comportant habituellement des mouvements répétés d'adduction ou de flexion et pronation de la main et du poignet ou des mouvements de supination et pronosupination.