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CHAPITRE 4
RGULARISATION DES COMPTES
DIMMOBILISATIONS PAR LES AMORTISSEMENTS
En cours dexercice, la comptabilit na pas fait apparatre les
variations de valeur que peut subir un bien, puisque le principe de
la comptabilit en partie double subordonne
lenregistrement dune opration lexistence dune contrepartie
physique ou financire. Il est donc ncessaire de mesurer chaque
inventaire la valeur actuelle, ces--dire la valeur vnale, des
lments du patrimoine de lentreprise et de comparer cette valeur la
valeur comptable.
Cette comparaison peut permettre de dgager une plus-value ou une
moins-value potentielle,
mais, par application du principe de prudence, seules les
moins-values seront comptabilises.
Ces moins-values peuvent tre juges irrversibles ou non. Dans le
premier cas, elles
prendront la forme dun amortissement, dans le second dune
provision (les provisions seront tudies au chapitre suivant).
I La notion damortissement.
On utilise le mme mot damortissement pour dsigner des oprations
qui nont gure de points communs, sinon que leurs effets stalent
dans le temps selon un chancier tabli lavance. Il ne sera question
ici que de lamortissement des immobilisations qui se dprcient avec
le temps ; on laissera donc de ct les autres applications de
lamortissement : - lamortissement des emprunts, qui est leur
remboursement chelonn dans temps; - lamortissement des frais
dtablissement et des charges rpartir, dont limputation est
tale sur plusieurs exercices.
Exemple :
Une entreprise a achet, il y a un an, une voiture automobile,
pour la somme de 78 000 DH.
Cette automobile figure la cote des voitures doccasion pour 58
500 DH. Avec lusage et le temps, elle a t dprcie de 78 000 DH 58
500 DH = 19 500 DH.
La mme entreprise a achet, il y a dix ans, une machine pour 140
000 DH. Cette machine a
t utilise plein rendement et elle a perdu, du fait de lusure, le
quart de sa valeur. La dprciation est donc de 35 000 DH.
La constatation comptable dune dprciation constitue un
amortissement pour dprciation que la comptabilit se doit de prendre
en compte. Le plan comptable gnral dfinit
lamortissement pour dprciation comme la constatation comptable
dun amoindrissement de la valeur dun lment dactif rsultant de
lusage, du temps, de changement de technologie (obsolescence) ou de
toute autre cause .
Par ailleurs, la constatation dun amortissement constitue une
charge pour lentreprise, puisque la diminution de la valeur de
limmobilisation concerne nentrane ni augmentation dun compte
dactif, ni diminution dun compte de passif.
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Lamortissement pour dprciation dune immobilisation permet de
calculer la fin dun exercice (comptable) dtermin, la valeur nette
damortissement de limmobilisation (ou valeur comptable nette).
Exemple :
Cot dacquisition dune machine crire 1 600 DH Amortissements
annuels de 160 DH pendant 7 ans 1 120 DH
Valeur nette damortissement aprs 7 ans dusage 480 DH
Si nous continuons au mme rythme lamortissement pendant 3 ans
encore, la valeur nette damortissement de limmobilisation est
ramene zro puisque : 1 600 DH (160 DH x 10) = 0. Nous avons ainsi
rduit le montant de limmobilisation, au bout de 7 ans, 480 DH, au
bout de 10 ans zro.
Lamortissement est une rduction irrversible, rpartie sur une
priode dtermine, du montant port certains postes du bilan .
Sont amortissables :
- parmi les immobilisations incorporelles :
les frais dtablissement ;
les frais de recherche et dveloppement ;
les brevets et licences.
- parmi les immobilisations corporelles :
les constructions ;
les installations techniques, matriel et outillage ;
matriel de transport ;
mobilier, matriel de bureau et amnagements divers ;
autres immobilisations corporelles.
Certaines immobilisations ne samortissent pas gnralement, on les
provisionne. Exemple : - les terrains ;
- le fonds de commerce ;
- les immobilisations financires.
II Concepts fondamentaux.
A- Valeur dorigine (V.O.).
Cest le cot dacquisition de limmobilisation amortissable (hors
TVA rcuprable).
Cot dacquisition (hors taxes) = Prix dchat + Frais dinstallation
et de montage + Frais de transport.
N.B. : Sil sagit dune immobilisation produite par lentreprise
pour elle-mme, la valeur dorigine correspond au cot de production
de ladite immobilisation.
Exemple :
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Prix dachat dune installation technique = 500 000,00 DH. Frais
dinstallation = 20 000,00 DH. Frais dimportation = 30 000,00
DH.
Cot dacquisition (V.O.) (H.T.) = 550 000,00 DH.
Cette valeur dorigine constitue la base de calcul des
amortissements.
Remarque :
Lorsque le bien amortissable ne donne pas droit dduction de la
TVA, la base
damortissement est la valeur dorigine (TTC). Exemple : voiture
de tourisme utilitaire.
B- Dure damortissement (n).
Cest la dure conventionnelle de dprciation de limmobilisation
amortissable.
Exemple :
Matriel de transport : 5 ans.
Frais prliminaires : 5 ans.
C- Taux damortissement.
Cest le taux qui servira de base au calcul des dprciations
annuelles.
Taux (t) = 100 / n n = 100 / t.
Exemple :
Si on a : n = 8 ans t = 100 / 8 = 12,50 %.
n = 25 ans t = 100 / 25 = 4 %.
Si on a : t = 20 % n = 100 / 20 = 5 ans.
D- Dotation ou annuit damortissement.
Cest le montant de la dprciation annuelle. Ce montant peut tre
constant ou variable selon le systme damortissement applicable.
Exemple :
Une voiture dune valeur de 100 000 DH. On demande de rpartir
cette valeur en valeurs constantes sur 5 ans.
On peut facilement faire : 100 000 / 5 = 20 000 DH.
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On aura pour les cinq annes :
1re
anne : 20 000 DH de dotation.
2me
anne : 20 000 DH de dotation.
3me
anne : 20 000 DH de dotation.
4me
anne : 20 000 DH de dotation.
5me
anne : 20 000 DH de dotation.
Donc au bout de 5 ans on aura : 100 000 DH.
E- La valeur nette damortissement (VNA).
Exemple :
Pour lexemple prcdent, si on demande de calculer la valeur qui
reste rcuprer aprs 3 ans damortissement, on aura : Aprs 3 ans, on a
dj amorti : 20 000 + 20 000 + 20 000 = 60 000 DH.
Donc, il reste 40 000 DH rcuprer.
On peut obtenir aisment cette valeur en faisant :
100 000 60 000 = 40 000 DH, cest la valeur nette damortissement
(VNA). Donc la VNA est la somme qui reste amortir (ou rcuprer) aprs
une certaine
priode damortissement.
VNA = V.O. - amortissements.
III Systmes damortissement.
Lamortissement devrait en thorie tre gal la dprciation relle
constate au cours de lexercice. En pratique, cette condition est
trs difficile remplir. Cest pourquoi les amortissements sont, dans
la quasi-totalit des cas, calculs de faon forfaitaire et selon
un
plan dtermin lors de la mise en service de limmobilisation. Le
droit fiscal nest pas tranger cette tendance puisque le Code Gnral
des Impts dtermine lui-mme des
modalits damortissement souvent trs favorables aux
lentreprises.
Les deux systmes damortissement les plus couramment utiliss sont
celui de lamortissement linaire ou constant et celui de
lamortissement dgressif. On rencontre galement des amortissements
exceptionnels issus de la lgislation fiscale.
A- Lamortissement linaire.
Lamortissement linaire, galement appel amortissement constant,
constitue la mthode normale damortissement. Il consiste rpartir de
manire gale la dprciation sur la dure probable dutilisation du
bien. Cet amortissement prsente ainsi un caractre doublement
forfaitaire : la dure de vie du bien est fixe le plus souvent en
fonction des usages de chaque
nature dindustrie ; la dprciation est cense tre rgulire et
continue pendant ce laps de temps.
1- Principes.
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Le systme damortissement linaire repose sur les principes
suivants : - on fixe une dure prvisionnelle damortissement ; - la
VNA est considre comme nulle la fin de la dure damortissement ; -
les dotations annuelles (amortissements annuels) sont calcules sur
la valeur dorigine
(V.O.), soit :
En divisant la valeur dorigine par le nombre dannes prvues
dutilisation V.O. / n ;
En multipliant (V.O.) x taux damortissement.
Annuit damortissement = V.O. / Dure de vie. Ou
Annuit damortissement = V.O. x Taux damortissement.
Exemple :
Une installation technique dune valeur de 500 000 DH est
amortissable sur 8 ans. Calculons la dotation annuelle.
1re mthode : Dotation = V.O. / n ;
Dotation = 500 000 / 8 = 62 500 DH.
2me mthode : Dotation = V.O. x t.
t = 100 / n t = 100 / 8 = 12,50 %.
Dotation = 500 000 x 12,50 % = 62 500 DH.
Remarque :
- Les amortissements sont calculs partir de la date de mise en
service du bien amortissable
et non pas la date dacquisition (au cas o les deux dates ne
concident pas).
Exemple : un matriel acquis le 01/01/N et mis en service le
01/04/N.
Les amortissements sont calculs partir du 01/04/N.
N.B. : Au niveau fiscal, lentreprise a le choix entre les deux
dates.
- Si le bien amortissable est mis en service au cours de
lexercice comptable, la premire dotation et la dernire sont
calcules selon la rgle du prorata temporis.
Premire annuit = V.O. x Taux damortissement x (n/12). Dernire
annuit = V.O. x Taux damortissement x (m / 12). Avec :
n = nombre de mois dutilisation de limmobilisation pendant le
premier exercice. m = nombre de mois dutilisation de
limmobilisation pendant le dernier exercice de la dure
de vie : n + m = 12.
N.B. : Dans le calcul de lamortissement, toute partie dun mois
est considre comme un mois entier.
Application :
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Un matriel de transport acquis le 01/07/2004 une valeur de 200
000 DH est amortissable
sur 5 ans.
Calculer les dotations de : 2004, 2006 et de 2009.
- Pour lanne 2004 : La dotation est calcule pour la priode
allant du 01/07 2004 au 31/12/2004, cest--dire
pour six (6) mois seulement.
Dotation de 2004 = V.O. x t x (6 / 12).
V.O. = 200 000 DH ; t = 100 / n 100/ 5 = 20%.
Dotation 2004 = 200 000 x 20% x 6/12 = 20 000 DH.
- Pour lanne 2006 : On doit calculer une dotation complte.
Dotation 2006 = V.O. x t = 200 000 x 20% = 40 000 DH.
- Pour lanne 2009 : Cest la dernire anne damortissement ; on
doit calculer une dotation pour six (6) mois
seulement pour complter la premire anne.
Dotation 2009 = V.O. x t x 6/12 = 200 000 x 20% x 6/12
= 20 000 DH.
2- Tableau ou plan damortissement.
Un plan damortissement est un tableau qui retrace les lments
damortissement dun bien depuis sa date de mise en service jusqu la
fin de la dure prvisionnelle damortissement (dure de vie).
Application : Un matriel de transport mis en service le
05/10/2004 une valeur de 180 000 DH est
amortissable en linaire sur 5 ans.
Dressons le plan damortissement.
V.O. = 180 000 DH ; n = 5 ans t = 100 / 5 = 20%.
Annes Base
damortissement Taux Dotations Amort VNA
04 (3 mois)
05 (12 mois)
06 (12 mois)
07(12 mois)
08(12 mois)
09 (9 mois)
180 000
180 000
180 000
180 000
180 000
180 000
20 %
20 %
20 %
20 %
20 %
20 %
180 000 x 20% x 3/12 = 9 000,00
180 000 x 20% = 36 000,00
180 000 x 20% = 36 000,00
180 000 x 20% = 36 000,00
180 000 x 20% = 36 000,00
180 000 x 20% x 9/12 = 27 000,00
9 000,00
45 000,00
81 000,00
117 000,00
153 000,00
180 000,00
171 000,00
135 000,00
99 000,00
63 000,00
27 000,00
00
N.B. : Pour le mois doctobre de lanne 2004, on doit le prendre
en totalit. En effet, toute fraction de mois est considre comme un
mois entier.
B- Lamortissement dgressif.
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Ladministration fiscale admet comme amortissement lgal le systme
de lamortissement constant et dans certains cas, un systme
damortissement dgressif amnag (donc diffrent du systme qui vient
dtre tudi).
1- Principes.
Le systme damortissement dgressif repose galement sur certains
principes : - On fixe galement une dure conventionnelle de vie
(dutilisation) ; - La VNA est considre comme nulle la fin de la
dure damortissement ; - Le taux damortissement dgressif est dtermin
partir du taux damortissement linaire ;
il est gal au taux damortissement linaire multipli par un
coefficient. Ce coefficient est fonction de la dure damortissement
; il est gal :
1,5 lorsque la dure normale dutilisation du bien amortissable
est de 3 ou 4 ans ;
2 lorsque cette dure est de 5 ou 6 ans ;
3 lorsque cette dure est strictement suprieure 6 ans.
Lannuit damortissement est calcule : - pour la premire anne, sur
la valeur dorigine (V.O.) ; - pour les annes suivantes, sur la
valeur nette damortissement (VNA). Avec application toujours de la
rgle du prorata temporis.
Ainsi pour un matriel dont la dure normale dutilisation est de 8
ans : - le taux damortissement linaire est = 100 / 8 = 12,50 %. -
le taux damortissement dgressif est = 12,50 % x 3 = 37,50 %. Il en
rsulte un amortissement beaucoup plus rapide.
Par ailleurs, si le bien amortissable a t acquis en cours danne,
la 1re annuit est dtermine en tenant compte de la dure calcule
partir du 1
er jour du mois dacquisition
(cette dure est donc calcule en mois).
Exemple :
Une machine valant 160 000 DH a t achete le 7 octobre 2004. Sa
dure dutilisation est prvue pour 5 ans.
Le taux damortissement linaire serait de 20% (100 / 5 = 20%) ce
qui donnerait une annuit thorique de 32 000 DH. Le taux
damortissement dgressif est = 20% x 2 = 40 %.
- Dotation 2004 (1re
annuit) : 160 000 x 40% x 3/12 = 16 000,00 DH.
VNA = 160 000 16 000 = 144 000 DH.
- Dotation 2005 : 144 000 x 40% = 57 600 DH.
VNA = 144 000 57 600 = 86 400 DH.
- Dotation 2006 : 86 400 x 40% = 34 560 DH.
VNA = 51 840 DH.
2- Plan ou tableau damortissement dgressif (mthode fiscale).
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Exemple :
Un matriel industriel acquis le 15/10/2002, pour une valeur de
432 000 DH (TTC, avec
TVA = 20%) est amorti en dgressif sur cinq ans.
On a :
V.O. (H.T.) = 432 000 / 1,2 = 360 000 DH.
Taux dgressif = (100 / 5) x 2 = 40%. (Coefficient 2 car n = 5
ans).
TABLEAU DAMORTISSEMENT
Annes Base
damortis Taux Annuits Amort.
cumuls
VNA
02 (3 mois)
03
04
05
06
07 (9 mois)
360 000
324 000
194 400
116 640
69 984
69 984
40%
40%
40%
40%
12/21me
9/21me
360 000 x 40% x 3/12 = 36 000
324 000 x 40% = 129 600
194 400 x 40% = 77 760
116 640 x 40% = 46 656
69 984 x 12/21 = 39 991
69 984 x 9/21 = 29 993
36 000
165 600
243 360
290 016
330 007
360 000
324 000
194 400
116 640
69 984
29 993
00
Total 360 000
Au cours de lanne 2002, lamortissement est calcul au prorata
temporis (cest--dire lintervalle sparant la date dacquisition et la
fin de lexercice), soit 3 mois.
Lamortissement dgressif est calcul chaque anne, jusqu ce que
lannuit constante devienne suprieure lannuit dgressive. Dans ce
cas, on applique le taux damortissement linaire au prorata de la
dure restant amortir. Cette dure est exprime en nombre de mois.
Taux linaire (mensuel) =
Nombre de mois dutilisation de limmobilisation pendant lexercice
Nombre de mois restant dans la dure de vie de limmobilisation
Lorsque ce taux linaire devient suprieur au taux dgressif,
lentreprise utilise le premier taux.
Anne 02 (3 mois) 03 04 05 06 07 (9 mois)
Taux
linaire
3/60
12/57
12/45
12/33
12/21
9/9
Taux
dgressif
40%
40%
40%
40%
40%
40%
Dans notre exemple, partir de lanne 2006, le taux linaire est
devenu suprieur au taux dgressif (12/21 suprieur 40%), donc on
applique lamortissement constant sur la priode restant amortir (21
mois).
IV Traitement comptable des amortissements.
A- Constatation de la diminution de valeur des
immobilisations.
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La diminution de valeur dune immobilisation est inscrite, non au
crdit du compte dimmobilisation, mais au crdit du compte
correspondant damortissement de limmobilisation. Selon le plan
comptable de lentreprise et la nature de limmobilisation, est crdit
lun des comptes :
282. Amortissements des immobilisations incorporelles.
2821. Amortissements de limmobilisation en recherche et
dveloppement. 2822. Amortissements des brevets, marques, droits et
valeurs similaires.
2823. Amortissements du fonds commercial.
2828. Amortissements des autres immobilisations
incorporelles.
283. Amortissements des immobilisations corporelles.
2831. Amortissements des terrains.
2832. Amortissements des constructions.
2833. Amortissements des installations techniques, matriel et
outillage.
2834. Amortissements du matriel de transport.
2835. Amortissements du mobilier, matriel de bureau et
amnagements divers.
2838. Amortissements des autres immobilisations corporelles.
Les comptes damortissements ont tous dans leurs numros, le
chiffre 8 en 2me position partir de la gauche ; le chiffre plac en
3
me position est le mme que le chiffre plac en 2
me
position dans le compte dimmobilisations.
B- Imputation de la charge.
Les dotations annuelles doivent tre comptabilises chaque anne la
fin de lexercice en : - Dbitant un compte de charges :
619. Dotations dexploitation.
639. Dotations financires.
659. Dotations non courantes.
- Crditant un compte dactif :
281. Amortissements des non-valeurs.
282. Amortissements des immobilisations incorporelles.
283. Amortissements des immobilisations corporelles.
En principe lcriture comptable consiste :
Code du
compte
Code du
compte
Date Libell Dbit Crdit
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dbit crdit
619 639 659
281 282
283
31/12 Dotation dexploitation Dotation financire Dotation
non-courante
Amortissements des non-valeurs.
Amortissements des
immobilisations incorporelles.
Amortissements des
immobilisations corporelles.
Dotation annuelle
x
x
x
x
x
x
N.B. : La fin dun exercice comptable ne concide pas,
ncessairement, avec lanne civile (31/12) ; il y a des entreprises
qui fixent dautres dates pour leurs exercices comptables (avec 12
mois toujours).
Exemple :
Comptabilisons la dotation de lexercice 2007 de lexemple
prcdent.
Code du
compte
dbit
Code du
compte
crdit
Date Libell Dbit Crdit
61934
2834
31/12/07 Dotation dexploitation aux amortissements (DEA) du
matriel
de transport
Amortissements du matriel de
transport
Dotation annuelle suivant inventaire.
29 993,00
29 993,00
V Incidence des amortissements sur la balance, le CPC et le
bilan.
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La comptabilisation des amortissements permet la fois de
constater la dprciation dun lment dactif et denregistrer lincidence
de cette dprciation sur le rsultat. La synthse de deux fonctions
est fournie par la balance aprs inventaire.
A- Incidence sur la balance.
1- Balance avant inventaire au 31/12/N.
N de
compte
Comptes Soldes
Dbiteur Crditeur
2321
2331
2340
2832
2833
2834
Btiments
Installations techniques
Matriel de transport
Amortissements des constructions
Amortissements des installations
Amortissements du matriel de transport
V.O. au 31/12/N
Amort au
31/12/N-1
2- Balance aprs inventaire au 31/12/N.
N de
compte
Comptes Soldes
Dbiteur Crditeur
2321
2331
2340
2832
2833
2834
619
Btiments
Installations techniques
Matriel de transport
Amortissements des constructions
Amortissements des installations
Amortissements du matriel de transport
Dotations dexploitation
V.O. au 31/12/N
Dotation de lanne N
Amort
au
31/12/N
B- Incidence sur le bilan.
Les lments dactif figurent au bilan pour leur valeur
dacquisition ou de fabrication. Cette valeur est intangible. Un tel
principe explique pourquoi les amortissements ne diminuent pas
directement les comptes dactif qui se dprcient. On les
enregistre dans des comptes spcifiques appels comptes
damortissement. Chaque catgorie de bien amortissable possde son
propre compte damortissement. Les comptes damortissement possdent
naturellement un solde crditeur, puisquils constatent une
diminution de la valeur de certains lments dactif. Mais, afin de
prsenter la valeur nette damortissement (valeur nette comptable) de
ces biens, les amortissements sont
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inscrits distinctement lactif quoi quils prsentent un solde
crditeur ; de ce fait, ils viennent en diminution de la valeur des
lments correspondants, selon la prsentation suivante :
BILAN (Actif) au 31/12/N
Exercice N Exercice N-1
Brut Amortissements Net Net
Poste 2 Immobilisation
V.O. (1)
Amort au 31/12/N (2)
VNA
(1) - (2)
N.B. : Le passif nest pas concern par les amortissements.
C- Incidence sur le CPC.
Les annuits damortissement diminuent le rsultat ; elles
constituent de ce fait une charge de lexercice. Cette charge est
enregistre dans un des comptes spcifiques : 619. Dotations
dexploitation 639. ; Dotations financires 659. ; Dotations non
courantes.
CPC (anne N)
619. Dotations dexploitation. 639. Dotations financires.
659. Dotations non courantes.
Dotation de lanne N
Exemple :
Soit le tableau damortissement dun matriel de transport :
Annes Base
damortissement Taux Dotations Amort VNA
04 (3 mois)
05 (12 mois)
06 (12 mois)
07(12 mois)
08(12 mois)
09 (9 mois)
180 000
180 000
180 000
180 000
180 000
180 000
20 %
20 %
20 %
20 %
20 %
20 %
180 000 x 20% x 3/12 = 9 000,00
180 000 x 20% = 36 000,00
180 000 x 20% = 36 000,00
180 000 x 20% = 36 000,00
180 000 x 20% = 36 000,00
180 000 x 20% x 9/12 = 27 000,00
9 000,00
45 000,00
81 000,00
117 000,00
153 000,00
180 000,00
171 000,00
135 000,00
99 000,00
63 000,00
27 000,00
00
Prsentons lextrait de la balance, du bilan et du CPC au
31/12/2006.
- Balance avant inventaire au 31/12/2006.
N de Comptes Soldes
-
D. Sad AOURRACH Page 13
compte Dbiteur Crditeur
2340
2834
Matriel de transport
Amortissements du matriel de transport
180 000,00
45 000,00
- Balance aprs inventaire au 31/12/2006.
N de
compte
Comptes Soldes
Dbiteur Crditeur
2340
2834
619
Matriel de transport
Amortissements du matriel de transport
Dotations dexploitation
180 000,00
81 000,00
- Bilan aprs inventaire (Actif) au 31/12/2006.
Exercice 2006
Brut Amortissements Net
.. Matriel de transport
.
.. 180 000,00
..
.. 81 000,00
..
.....
99 000,00
..
- CPC aprs inventaire (anne 2006)
. 619. Dotations dexploitation. ..
36 000,00
VI Cession dune immobilisation amortissable.
Lors de la cession dun bien amortissable, il y a lieu de :
-
D. Sad AOURRACH Page 14
- Calculer et comptabiliser la dotation complmentaire pour la
priode comprise entre le
dbut de lexercice comptable de cession et la date de
cession.
Exemple :
Cession le 31/12/2005.
Dotation complmentaire du 01/01/2005 au 31/12/2005, cest--dire
pour trois (3) mois.
- Constatation de la valeur nette damortissement :
Code du
compte
dbit
Code du
compte
crdit
Date Libell Dbit Crdit
28 6513
2.
31/12/05 Amortissement. VNA des immobilisations cdes
Compte dimmobilisations
Constatation de VNA
Amort VNA
V.O.
- Enregistrement du produit de cession :
Code du
compte
dbit
Code du
compte
crdit
Date Libell Dbit Crdit
34 51
7513
31/12/05 Comptes de crances
Et / ou de trsorerie
Produit de cession des
immobilisations corporelles
Constatation du produit de la
cession
Prix de cession
Prix de cession
Application :
Lentreprise a acquis un matriel de bureau au prix de 86 400 DH
TTC, le 1er juillet 2003. Dure de vie probable 5 ans. Ce matriel
est vendu le 1
er septembre 2005 pour un prix de
58 000 DH pay au comptant par chque bancaire nVCX 121546.
N.B. : Amortissement dgressif.
Solution :
- Dotation complmentaire : du 01/01/2005 au 01/09/2005 soit 8
mois.
Dotation = V.O. x t x 2 x 8/12.
V.O. H.T. = 86 400 / 1,2 = 72 000 DH.
t = 100/5 = 20%.
Dotation = 72 000 x 20% x 2 x 8/12 = 19 200 DH.
Code du
compte
dbit
Code du
compte
crdit
Date Libell Dbit Crdit
-
D. Sad AOURRACH Page 15
61935
2835
31/12/05 DEA du mobilier, matriel de bureau
et amnagements divers
Amortissement du mobilier, matriel
de bureau et amnagements divers
Dotation complmentaire 2005
19 200,00
19 200,00
- Constatation de la VNA :
Le cumul des amortissements du 01/07/2003 au 01/09/2005,
cest--dire 26 mois : Amort = V.O. x t x 2 x 26/12 Amort = 72 000 x
20% x 2 x 26/12 Amort = 62 400.
VNA = V.O. - Amort = 72 000 62 400 = 9 600 DH.
Code du
compte
dbit
Code du
compte
crdit
Date Libell Dbit Crdit
2835
6513
2352
31/12/05 Amortissement du mobilier, matriel
de bureau et amnagements divers
VNA des immobilisations corporelles
cdes
Matriel de bureau
Constatation de la VNA
62 400,00
9 600,00
72 000,00
- Constatation du produit de la cession :
Code du
compte
dbit
Code du
compte
crdit
Date Libell Dbit Crdit
51111
7513
31/12/05 Chques en portefeuille
Produit de cession des
immobilisations corporelles
Chque bancaire nVCX 121546
58 000,00
58 000,00
TUDES DE CAS Cas n 1
-
D. Sad AOURRACH Page 16
Lentreprise Omar a t constitue le 1er janvier N. Les biens
suivants ont t acquis lors de la cration :
Un ensemble immobilier : 2 500 000 DH (HT).
Des machines industrielles : 660 000 DH (TTC).
Un micro-ordinateur : 84 000 DH (TTC).
Un mobilier de bureau : 60 000 DH (TTC).
Un camion : 420 000 DH (TTC).
Un brevet dinvention : 168 000 DH (HT). Lacquisition de
lensemble immobilier (Terrains 1 000 000 DH et Construction 1 500
000 DH) a donn lieu au paiement de 25 000 DH de droits de mutation
et 20 000 DH dhonoraires au notaire. Dautre part, la constitution
de lentreprise a donn lieu au paiement de 15 000 DH de frais de
constitution.
Au 31 dcembre, vous tes chargs de procder lenregistrement des
dotations aux amortissements de lexercice. On vous fournit les
renseignements suivants : Dure de vie : ensemble immobilier 25 ans
; machines industrielles 10 ans ; mobilier 10 ans,
micro-ordinateur 6 ans ; matriel de transport 5 ans ; brevet 5
ans.
Lentreprise dcide dtaler ses frais de constitution et ses
charges rpartir sur 5 ans.
Dterminer au 31 dcembre N, les annuits damortissement des lments
de lentreprise. Passer les critures constatant ces annuits.
Cas n 2
Un vhicule achet 200 000 DH au dbut du mois de Juillet de lanne
N est revendu fin Mars N+3 au prix de 82 000 DH, soit avec une
moins-value (perte) de 8 000 DH (la dotation
complmentaire a t prise en compte).
Sachant que lexercice comptable concide avec lanne civile,
dterminer le taux damortissement de ce vhicule.
Cas n 3
Dans le bilan au 31 dcembre N de lentreprise Mehdi, on lit entre
autres :
BILAN au 31/12/N
Actif Brut Amortissements &
provisions
Net
Matriel de transport 255 000 114 750 140 250
Ce vhicule, acquis au courant de lexercice N-2, est amorti de
faon constante. Lannuit pratique fin N-2 tait de 12 750 DH.
Dterminer le taux damortissement.
Dterminer la date dacquisition de ce vhicule.
tablir le tableau damortissement de ce vhicule.
Passer les critures de rgularisation la fin N+1.
Le 17 Juin N+2 ce matriel est revendu contre la remise dun chque
bancaire. Passer au journal les critures relatives cette cession
dans chacun des deux cas suivants :
* 1er
cas : prix de cession = 63 000 DH.
* 2me
cas : prix de cession = 70 000 DH.
-
D. Sad AOURRACH Page 17
Cas n 4
Dans lentreprise Rachid, on doit amortir suivant le systme
dgressif le 31 dcembre de lanne N, une machine industrielle dont le
cot dacquisition, le 5 dcembre de lanne N - 4 tait de 120 000 DH
(TTC). Taux linaire damortissement : 20%. Coefficient
multiplicateur de ce taux pour obtenir le taux dgressif : 2.
Prsenter le tableau damortissement.
Quel enregistrement faites-vous la fin de lanne ?
Cas n 5
Lentreprise Boutayna achte et met en service le 1er octobre de
lanne N une camionnette au prix de 59 300 DH (TTC).
Sachant que limmobilisation doit tre amortie suivant le procd de
lamortissement dgressif, et que la dure dutilisation prvue est de 5
ans, prsenter le tableau damortissement.
Cas n 6
Le 08/07/2007, lentreprise Jamal a acquis crdit de 16 mois une
machine industrielle pour une valeur de 90 000 DH (HT). La dure
dutilisation prvue est de 5 ans. Ce matriel est amorti selon le
systme dgressif (coefficient : 2).
Le 31/03/2010, ce matriel est vendu pour 25 000 DH (rglement par
chque).
Prsenter le tableau damortissement de la machine (jusqu la date
de cession).
Passer lcriture dacquisition de la machine.
Passer au journal toutes les critures de rgularisation
ncessaires.
Indiquer la nature et la valeur du rsultat de cession.
lments de corrig
-
D. Sad AOURRACH Page 18
Cas n 1
Calcul des annuits damortissement.
- Frais de constitution : VO = 15 000.
Taux damortissement (t) = 100/5 = 20%. Annuit damortissement =
15 000 x 20% = 3 000,00.
- Charges rpartir : VO = (25 000 + 20 000) = 45 000.
Taux damortissement (t) = 100/5 = 20%. Annuit damortissement =
45 000 x 20% = 9 000,00.
- Brevet dinvention : VO = 168 000.
Taux damortissement (t) = 100/5 = 20%. Annuit damortissement =
168 000 x 20% = 33 600,00.
- Ensemble immobilier : * Terrains : ne sont pas
amortissables.
* Constructions :
VO = 1 500 000.
Dure dutilisation (de vie) = 25 ans. Taux damortissement (t) =
100/25 = 4%. Amortissement (annuit) = 1 500 000 x 4%.
Annuit damortissement = 60 000,00.
- Machines industrielles : VO (H.T.) = 660 000 /1,2 = 550
000.
Taux damortissement (t) = 100/ 10 = 10%. Annuit damortissement =
550 000 x 10% = 55 000,00.
- Camion : VO (H.T.) = 420 000 /1,2 = 350 000.
Taux damortissement (t) = 100/5 = 20%. Annuit damortissement =
350 000 x 20% = 70 000,00.
- Mobilier de bureau : VO (H.T.) = 60 000 /1,2 = 50 000.
Taux damortissement (t) = 100/10 = 10%. Annuit damortissement =
50 000 x 10% = 5 000,00.
- Micro-ordinateur : VO (H.T.) = 84 000 /1,2 = 70 000.
t = 100/6 = 16,66%.
Annuit damortissement = 70 000 x 16,66% = 11 662,00.
Cas n 2
Dune part, on a :
-
D. Sad AOURRACH Page 19
VO = 200 000 DH.
VNA = Prix de cession + Moins value.
= 82 000 + 8 000
VNA = 90 000 DH.
Dautre part : VNA = VO - Amortissements Amortissements = VO VNA
Amortissements = 200 000 - 90 000 Amortissements = 110 000.
Par ailleurs, on sait que :
Amortissements = VO x t x 33/12. Amortissements = 200 000 x t x
2,75. 110 000 = 550 000 x t.
t = 110 000 / 550 000 = 0,20.
t = 20%.
n = 5 ans.
Cas n 3
1- Calcul du taux damortissement.
VO = 255 000.
Amortissements = 114 000. Amortissement de A 2 = 12 750.
* Calcul de lannuit damortissement : (Amort. A 1) + (Amort. A) -
(Amort. A 2) = 114 750 - 12 750 = 102 000. Annuit damortissement =
102 000 / 2 = 51 000.
* Calcul du taux damortissement : Annuit damortissement = VO x
t. t = Annuit / VO = 51 000/255 000 = 0,20.
t = 20%.
Dure dutilisation (n) = 100/20 = 5 ans.
2- Date dacquisition du matriel de transport : Dotation de A 2 =
VO x t x N/12. 12 750 = 255 000 x 20% x N/12.
12 750 = 51 000 x N/12.
12 750 = 4 250 x N.
N = 12 750 / 4 250 = 3.
N = 3 mois.
Par consquent, la date dacquisition du matriel de transport est
le 1er octobre de lanne A 2. 3- Tableau damortissement.
Annes Base Taux Dotations Amort VNA
-
D. Sad AOURRACH Page 20
damortissement
A -2 (3 mois)
A -1
A
A + 1
A + 2
A + 3 (9 mois)
255 000
255 000
255 000
255 000
255 000
255 000
20 %
20 %
20 %
20 %
20 %
20 %
255 000 x 20% x 3/12 = 12 750,00
255 000 x 20% = 51 000,00
255 000 x 20% = 51 000,00
255 000 x 20% = 51 000,00
255 000 x 20% = 51 000,00
255 000 x 20% x 9/12 = 38 250,00
12 750,00
63 750,00
114 750,00
165 750,00
216 750,00
255 000,00
242 250,00
191 250,00
140 250,00
89 250,00
38 250,00
00
N.B. : Amortissement A + 3 = VO x t x N/12
N = 12 Amort. /VO x t.
N = 459 000/51 000
N = 9 mois.
4- Journal :
Code du
compte
dbit
Code du
compte
crdit
Date Libell Dbit Crdit
6193
2834
31/12/A+1 D.E.A. du matriel de transport
Amortissements du matriel de
transport
Dotation de lexercice A + 1.
51 000,00
51 000,00
5- Cession du matriel de transport.
Au 17 juin A + 2
VO = 255 000
Annuit damortissement de A + 2 = 51 000 x 6/12 = 25 500.
Amortissements = 12 750 + 51 000 + 51 000 + 51 000 + 25 500 = 191
250. OU
Amortissements = 216 750 - 25 500 = 191 250.
VNA = VO - Amortissements = 255 000 - 191 250. VNA = 63 750.
1er
cas :
Prix de cession - VNA = 63 000 - 63 750 = 750,00 DH.
Il sagit dune moins-value.
2me
cas :
Prix de cession - VNA = 70 000 = 6 250,00 DH.
Il sagit dune plus-value.
Code du
compte
dbit
Code du
compte
crdit
Date Libell Dbit Crdit
-
D. Sad AOURRACH Page 21
61934
2834
31/12/A+2 D.E.A. du matriel de transport
Amortissements du matriel de
transport
Complment damortissement Dotation de lexercice A + 2.
25 500,00
25 500,00
51111
7513
31/12/A+2 Chques en portefeuille
Produits de cession des
immobilisations corporelles
Chque n
63 000,00
63 000,00
2834
6513
2340
31/12/A+2 Amortissements du matriel de
transport
VNA des immobilisations
corporelles cdes
Matriel de transport
Constatation de la VNA
191 250,00
63 750,00
255 000,00
Cas n 4
1- Tableau damortissement. VO (H.T.) = 120 000/1,2 = 100 000
DH.
Annes Base
damortissement Taux Annuits Amort VNA
N 4 N 3 N 2 N 1
N
100 000,00
96 666,67
58 000,00
34 800,00
34 800,00
40 %
40 %
40%
12/21
9/21
100 000 x 40% x 1/12 = 3 333,33
38 666,67
23 200
34 800 x 12/21 = 19 885,71
34 800 x 9/21 = 14 914,29
3 333,33
42 000,00
65 200,00
85 085,71
100 000,00
96 666,67
58 000,00
34 800,00
14 914,29
00
2- Journal.
Code du Code du Date Libell Dbit Crdit
-
D. Sad AOURRACH Page 22
compte
dbit
compte
crdit
61933
28332
31/12/N D.E.A. des installations
techniques, matriel et outillage
Amortissements du matriel et
outillage
Dotation de lexercice N
14 914,29
14 914,29
Cas n 5
VO (H.T.) = 59 300/1,2 = 49 416,67 DH.
Taux damortissement (t) = 100/5 x 2 = 40%.
Annes Base
damortissement Taux Annuits Amort VNA
N
N + 1
N + 2
N + 3
N + 4
49 416,67
44 475,00
26 685,00
16 011,00
16 011,00
40 %
40 %
40%
12/21
9/21
49 416,67 x 40% x 3/12 = 4 941,67
17 790,00
10 674,00
16 011,00 x 12/21 = 9 149,14
16 011,00 x 9/21 = 6 861,86
4 941,67
22 731,67
33 405,67
42 554,81
49 416,67
44 475,00
26 685,00
16 011,00
6 861,86
00
Cas n 6
1- Tableau damortissement.
Annes Base
damortissement Taux Annuits Amort VNA
2007 (6 mois)
2008
2009
2010 (3 mois)
90 000
72 000
43 200
25 920
40%
40%
40%
40%
90 000 x 40% x 6/12 = 18 000
28 800,00
17 280,00
25 920 x 40% x 3/12 = 2 592,00
18 000,00
46 800,00
64 080,00
66 672,00
72 000,00
43 200,00
25 920,00
23 328,00
2- Lcriture dacquisition.
Code du Code du Date Libell Dbit Crdit
-
D. Sad AOURRACH Page 23
compte
dbit
compte
crdit
2332
34551
1486
08/07/07 Matriel et outillage
tat TVA rcuprable sur les immobilisations
Fournisseurs dimmobilisations
Facture n
90 000,00
18 000,00
108 000,00
3- Lcriture de cession.
Code du
compte
dbit
Code du
compte
crdit
Date Libell Dbit Crdit
5141
7513
31/03/10 Banque
PC des immobilisations
corporelles
Chque n
25 000,00
25 000,00
4- criture qui se rapporte la cession de la machine et
linventaire
Code du
compte
dbit
Code du
compte
crdit
Date Libell Dbit Crdit
61933
28332
31/12/10 D.E.A. des installations
techniques, matriel et outillage
Amortissements du matriel et
outillage
Dotation complmentaire
2 592,00
2 592,00
28332
6513
2332
31/12/10 Amortissements du matriel et
outillage
VNA des immobilisations
corporelles cdes
Matriel et outillage
Constatation de la VNA
66 672,00
23 328,00
90 000,00
P.C. VNA = Plus-value. 25 000 23 328 = 1 672,00 DH.