BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE BREVETS D’INVENTION Demandes de brevets Nos 2 897 751 à 2 898 009 Certificats complémentaires de protection Topographies de produit semi-conducteurs (Code de la propriété intellectuelle, Livre VI) Publication hebdomadaire No 07/35 31 août 2007
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BULLETIN OFFICIELDE LA PROPRIETE INDUSTRIELLEBREVETS D’INVENTION
Demandes de brevetsNos 2 897 751 à 2 898 009Certificats complémentaires de protectionTopographies de produit semi-conducteurs
(Code de la propriété intellectuelle, Livre VI)
Publication hebdomadaireNo 07/3531 août 2007
AVERTISSEMENT
Les titulaires de brevets reçoivent des courriers de sociétés privées étrangères (voir listeindicative au verso), qui leur proposent de publier, d’enregistrer ou d’inscrire leurs titres, auniveau européen ou international, moyennant des sommes importantes.
Ces courriers reprennent les informations concernant le titre publiées au Bulletin officiel dela propriété industrielle (numéro et date de dépôt et/ou de publication, référence à laclassification internationale, revendication de priorité, etc …).
En effet, la loi française n’exige, pour faire produire à un brevet ses pleins effets, que lapublication officielle au BOPI. Cette publication est assurée par l’INPI et ne donne d’ailleurslieu au versement d’aucune redevance, son coût étant couvert par la redevance de dépôt.
Pour étendre la protection d’un brevet à l’international, l’INPI est habilité à recevoir lesdemandes pour la France et les transmet directement à l’Organisation mondiale de lapropriété intellectuelle (OMPI), qui en assure la publication.
Au niveau européen, l’Office européen des brevets (OEB) assure la publication et ladélivrance des brevets européens.
Attention :
L’INPI n’a aucun lien avec ces sociétés. C’est directement dans le BOPI qu’elles seprocurent les coordonnées des déposants.
Les prestations qu’elles proposent n’ont aucun caractère officiel, ne sont pasobligatoires et sont dénuées de tout effet juridique.
Toute autre insertion est dépourvue d’effet juridique et, si elle a lieu, ne peut revêtirqu’un caractère publicitaire qu’il appartient à chacun d’apprécier.
Cette société propose des publications sous les intitulés suivants :
- en matière de brevets :« ZENTRALES DATENREGISTER EUROPAISCHER PATENTECENTRAL DATA-REGISTER EUROPEAN PATENT BULLETINREGISTRE CENTRALE DES DONNEES BULLETIN EUROPEEN DES BREVETS »
- en matière de marques :« ZENTRALES DATENREGISTER FÜR INTERNATIONALE MARKENCENTRAL DATA-REGISTER OF INTERNATIONAL MARKSREGISTRE CENTRALE DES DONNEES MARQUES INTERNATIONALES »
- en matière de dessins et modèles :« CENTRAL DATA REGISTER INTERNATIONAL DESIGNS BULLETINREGISTRE CENTRALE BULLETIN DES DESSINS ET MODELES INTERNATIONAUX »
✔ TRADEMARK PUBLISHER GMBH,BP 73A-1190 WIEN
✔ GLOBUS EDITION S.L.Production and Shipping DepartmentRauchgasse 41 Top 1A-1120 Vienna, Austria
✔ SOCIETE POUR PUBLICATION ET INFORMATION S.A.R.L. SPIGESELLSCHAFT FÜR PUBLIKATIONEN UND INFORMATIONEN GES.M.B.H.Parkring 10A-1010 Vienna, Austria
✔ MADE IN FRANCEINTERBUSINESS RESEARCH INSTITUTE S.A.Les Résidences du Golf A6Case Postale 568CH - 1196 GLANDSUISSE
PARTIE PRÉLIMINAIRE
Décisions du Directeur Général de l’INPI......
PREMIÈRE PARTIE
Publication des demandes de brevets d’in-vention, de certificats d’utilité, de certificatsd’addition
1.1 Abrégés du contenu technique de l’in-vention .....................................................
1.2 Table alphabétique par noms des dépo-sants ........................................................
1.3 Table par domaines techniques..............1.4 Corrections et/ou modifications...............
DEUXIÈME PARTIE
Listes relatives aux demandes de brevets etaux brevets d’invention ayant fait l’objetd’un dépôt en France
2.1 Rapports de recherche préliminairesrendus publics.......................................
2.3 Avis documentaires délivrés .................2.4 Table de correspondance entre les nu-
méros d’enregistrement nationaux et lesnuméros de publication.........................
2.5 Corrections et/ou modifications.............
TROISIÈME PARTIE
Listes relatives aux demandes de brevets etaux brevets européens produisant ou nonleurs effets en France
3.1 Brevets européens dont la traduction aété remise à l’INPI.................................
3.2 Brevets européens dont la traductionn’a pas été remise à l’INPI ....................
3.3 Demandes de brevets européens pourlesquelles la traduction des revendica-tions et éventuellement la traduction ré-visée des revendications ont étéremises à l’INPI.....................................
3.4 Corrections et/ou modifications.............
QUATRIÈME PARTIE
Certificats complémentaires de protectionpour les médicaments ou pour les produitsphytopharmaceutiques
4.1 Demandes de CCP pour les médica-ments rendues publiques ......................
4.2 Demandes de CCP pour les produitsphytopharmaceutiques rendues publi-ques ......................................................
4.3 Demandes de CCP pour les médica-ments rejetées.......................................
4.4 Demandes de CCP pour les produitsphytopharmaceutiques rejetées ............
4.5 CCP pour les médicaments délivrés ....4.6 CCP pour les produits phytopharmaceu-
5.1 Publication des topographies de pro-duits semi-conducteurs .........................
5.2 Corrections et/ou modifications.............
SIXIÈME PARTIE
Registre national des brevets
6.1 Inscriptions concernant les brevets, lescertificats complémentaires de protec-tion et les topographies de produitssemi-conducteurs..................................
6.2 Décisions de constatation de déchéan-ce inscrites au RNB...............................
6.3 Corrections et/ou modifications.............
SEPTIÈME PARTIE
Registre national spécial des logiciels
7.1 Inscriptions concernant les nantisse-ments de logiciel ...................................
7.2 Corrections et/ou modifications.............
BULLETIN OFFICIEL DE LA PR OPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
N˚ 07/35 31 août 2007
INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE26 bis, rue de St Pétersbourg
Codes de l’OMPI utilisés en matière de documentation de brevets p. IV
Pages Pages
néant
11
143155
néant
179
187néant
195néant
203
229
235néant
néant
néant
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néantnéant
néantnéant
néantnéant
265
269néant
néantnéant
IV BOPI 07/35
CODES UTILISES EN MATIERE DE DOCUMENTATIONDE BREVETS
Extrait de la norme ST 9 de l’OMPI* concernant l’identification des données bibliographiques desdocuments de brevets.
Les codes ci-après sont utilisés sur la première page des documents de brevets ainsi que dans les abré-gés publiés au bulletin officiel de la propriété industrielle pour identifier les données bibliographiques sans con-naitre la langue utilisée. Les codes sont indiqués dans un cercle avant les données correspondantes.
a Numéro de publication
b Désignation du type de document (détail ci-après)
c Identification de l’office qui publie le document
d Numéro d’enregistrement national
e Date de dépot
j Classification internationale des brevets
k Titre de l’invention
m Abrégé
p Nom de l’inventeur (le cas échéant) suivi éventuellementdu nom de la société d’appartenance
o Nom(s) du ou des demandeurs(s)
q Nom(s) du ou des titulaire(s) le cas échéant. (Ce code n’apparaîtque sur la première page du brevet délivré)
r Nom du mandataire en France (le cas échéant)
n Références à d’autres documents apparentés (le cas échéant).
f Pays dans lequel (lesquels) la (les) demande(s) de prioritéa (ont) été déposée(s).Date(s) de dépot de la (des) demande(s) de priorité.Numéro(s) attribué(s) à la (aux) demandes de priorité.
Ci-dessous figure un exemple d’abrégé avec les codes correspondants :
a 2.700.840 b (A1) d (93 15363). - e 21 décembre 1993.j F 41 G 3/00, 1/38 (2006.01), F 41 A 17/00. - k Arme à visée stabiliséep (Inventeurs : Giry Philippe ; Michel Claude ; Quentin Vincent ;Mazerolle Denis). - oDemandeur : THOMSON-CSF Société Anonyme, - r Mandataire :Brykman Georges. - f Pr. FR, 21 décembre 1992, n˚ 09215381.
m Arme individuelle(10) ayant un canon (11) axé sur un axe de tir XX’ et des moyensoptronique de visée définissant un axe de visée YY’ de l’arme(10), un moyen decommande de la mise à feu d’une munition tirée par l’arme, actionnable par un por-teur de l’arme, arme caractérisée en ce qu’elle comporte des moyens (15, 16-22, 23-13, 14, -112, 114) de stabilisation de l’axe YY’ de visée, des moyens de détection decoïncidence angulaire (16, 24, 25-48, 49) entre l’axe de visée YY’ et l’axe de tir XX’ces moyens émettant un signal de mise à feu lorsqu’il y a coïncidence entre les deuxaxes et en ce que la commande de la mise à feu(18) actionnable par le porteur del’arme et un circuit de mise à feu automatique(26) déclenchant la mise à feu de lamunition lorsque le moyen d’autorisation(18) a été actionné et que les moyens dedétection de coïncidence émettent le signal de mise à feu.
* OMPI : Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle.
(le cas échéant)
VBOPI 07/35
Extrait de la norme ST 16 de l’OMPI pour l’identificationde différents types de documents de brevets :
A1 Demande de brevet B1 BrevetA2 Demande de certificat d’addition B2 Certificat d’addition à un brevet
à un brevet B3 Certificat d’utilitéA3 Demande de certificat d’utilité B4 Certificat d’addition à un certificat d’utilitéA4 Demande de certificat d’addition
à un certificat d’utilité
Extrait de la norme ST 3 de l’OMPI
Code normalisé à deux lettres recommandé pour la représentation des pays ainsi que d’autresentités et des organisations internationales délivrant ou enregistrant des titres de propriété indus-trielle. (m.à.j. décembre 1994).
ORGANISATIONS INTERNATIONALESDELIVRANT OU ENREGISTRANT DES TITRES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE
OA Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle (OAPI)AP Organisation Régionale Africaine de la Propriété Industrielle (ARIPO)BX Bureau Benelux des marques et bureau Benelux des dessins et modèlesEP Office européen des BrevetsWO Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI)
AE Emirats arabes unis EC Equateur LA Laos SA Arabie SaouditeAF Afghanistan EE Estonie LB Liban SB Iles SalomonAG Antigua-et-Barbuda EG Egypte LC Sainte-Lucie SC SeychellesAI Anguilla ES Espagne LI Liechtenstein SD SoudanAL Albanie ET Ethiopie LK Sri Lanka SE SuèdeAN Antilles néerlandaises LR Libéria SG SingapourAO Angola FI Finlande LS Lesotho SH Sainte-HélèneAR Argentine FJ Fidji LT Lituanie SI SlovénieAT Autriche FK Iles Falkland (Malvinas) LU Luxembourg SK SlovaquieAU Australie FR France LV Lettonie SL Sierra LeoneAW Aruba LY Libye SM Saint-Martin
GA Gabon SN SénégalBB Barbade GB Royaume-Uni MA Maroc SO SomalieBD Bangladesh GD Grenade MC Monaco SR SurinameBE Belgique GE Georgie MD République de Moldova ST Sao Tomé-et-PrincipeBF Burkina Faso GH Ghana MG Madagascar SV El SalvadorBG Bulgarie GI Gibraltar ML Mali SY SyrieBH Bahrein GM Gambie MM Myanmar SZ SwazilandBI Burundi GN Guinée MN MongolieBJ Bénin GQ Guinée équatoriale MO Macao TC Iles Turques et CaïquesBM Bermudes GR Grèce MR Mauritanie TD TchadBN Brunéi Darussalam GT Guatemala MS Montserrat TG TogoBO Bolivie GW Guinée-Bissau MT Malte TH ThaïlandeBR Brésil GY Guyana MU Maurice TN TunisieBS Bahamas MV Maldives TO TongaBT Bhoutan HK Hong-Kong MW Malawi TR TurquieBW Botswana HN Honduras MX Mexique TT Trinité-et-TobagoBY Bélarus HR Croatie MY Malaisie TV TuvaluBZ Bélize HT Haïti MZ Mozambique TW Taïwan, province de Chine
HU Hongrie TZ République-Unie deCA Canada NA Namibie TanzanieCF République Centrafricaine ID Indonésie NE NigerCG Congo IE Irlande NG Nigéria UA UkraineCH Suisse IL Israël NI Nicaragua UG OugandaCI Cote d’Ivoire IN Inde NL Pays-Bas US Etats-Unis d’AmériqueCL Chili IQ Iraq NO Norvège UY UruguayCM Cameroun IR Iran (République islamique d’) NP Népal UZ OuzbékistanCN Chine IS Islande NR NauruCO Colombie IT Italie NZ Nouvelle-Zélande VA Saint-SiègeCR Costa Rica VC Saint-Vincent-et-CU Cuba JM Jamaïque OM Oman GrenadinesCV Cap-Vert JO Jordanie VE VenezuelaCY Chypre JP Japon PA Panama VG Iles Vierges (britanniques)CZ République tchèque PE Pérou VN Viet Nam
KE Kenya PG Papouasie-Nouvelle-GuinéeVU VanuatuDE Allemagne KH Cambodge PH PhilippinesDJ Djibouti KI Kiribati PK Pakistan WS SamoaDK Danemark KM Comores PL PologneDM Dominique KN Saint-Kitts-et-Nevis PT Portugal YE YemenDO République dominicaine KP République populaire PY Paraguay YU YougoslavieDZ Algérie démocratique de Corée
KR République de Corée QA Qatar ZA Afrique du SudKW Koweït ZM ZambieKY Caïmanes, iles RO Roumanie ZR ZaïreKZ Kazakhstan RU Fédération de Russie ZW Zimbabwe
RW Rwanda
VI BOPI 07/35
L’INPI vous accueille
Pour contacter le siège et les délégations régionales : 0 820 213 213 (0,09 € TTC/mn)
Pour toute information INPI Direct : 0 820 210 211Site internet : www.inpi.fr
Siège26bis, rue de Saint-Pétersbourg75800 Paris Cedex [email protected]
Abrégés du contenu technique de l’invention relatifs à des demandesde brevets d’invention, de certificats d’utilité, de certificats d’additionrendues publiques,
qui correspondent aux numéros signalés dans la table alphabétiquepar noms de déposants et la table par domaines techniques figuranten 1.2 et 1.3 ci-après.
Les abrégés sont publiés dans l’ordre numérique croissant des numéros de publicationqui coïncide avec l’ordre de succession normal des indices de la classification internationaledes brevets attribués aux demandes de brevets à titre principal.
A partir du no 2 872 380 (BOPI “Brevets d’invention” no 1 du 6 janvier 2006) lesdemandes de brevets sont classées selon les indices de la huitième édition de cette classifi-cation (Int.Cl8).
Les textes complets de ces documents sont mis à la disposition du public, dans les sal-les de consultation de l’Institut National de Propriété Industrielle, à Paris et en province etpeuvent etre fournis à la demande.
1.1 ABRÉGÉS DU CONTENU TECHNIQUEDE L’INVENTION
N˚ 2.897.751 à 2.898.009
BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A01G 13
a2.897.751 –b (A1) –d [06 01665]. –e 24 févr ier2006. –jA 01 G 3/04 (2006.01), A 01 G 17/02. –kMACHINE DE COUPE UTILISABLE POUR LA TAILLEDE VIGNES OU D’ARBRISSEAUX, DU TYPE COMPOR-TANT DEUX ENSEMBLES DE COUPE COOPERANTSCONSTITUES CHACUN PAR UN EMPILAGE D’OUTILSDE COUPE CIRCULAIRES – o Demandeur : ANDEL-FINGER DIDIER, –rMandataire: CABINET LOYER
m Une machine de coupe utilisable en agriculture, arbo-riculture et viticulture du type comportant deux ensem-bles de coupe (A, B) identiques constitués chacun par unempilage d’outils de coupe circulaires (6), ces deuxensembles (A et B) pouvant occuper une position de tra-vail dans laquelle ils s’interpénètrent pour avoir un effetde cisaillement et une position écartée pour laisser unpassage aux piquets (ou autres obstacles), chaque outilde coupe (6) étant constitué par l’assemblage d’un dis-que porteur (15), à denture périphérique (43), ayant uneépaisseur d’au moins 3 mm et portant à sa périphérieune couronne dentée tranchante (16-17) de profilcorrespondant; ces outils de coupe (16) étant empilés defaçon à constituer deux ensembles (A et B) en étant enposition inverse d’un ensemble à l’autre, de telle façonque leurs couronnes tranchantes (16-17) soient face àface, lesdits ensembles (A et B) étant positionnés enhauteur l’un par rapport à l’autre de façon telle que l’écar-tement entre deux couronnes dentées tranchantes (16-17) soit réglable et compris entre 1 et 10 mm pour sec-tionner les sarments.
a2.897.752 –b (A1) –d [07 52959]. –e 30 janvier2007. –jA 01 G 3/04 (2006.01), A 01 G 17/02. –k DISPOSITIF DE DEFEUILLAGE, NOTAMMENTPOUR CEPS DE VIGNE –p ( Inven teurs : STOCK-MAYER WILL I ; STOCKMAYER ANDREAS) . –oDemandeurs: STOCKMAYER WILLI; STOCKMAYERANDREAS, –rMandataire : FREYLINGER ET ASSO-CIES . –f Pr io r i té : DE, 24 fév r ie r 2006 ,n˚ 202006003135.9.
m Dispositif de défeuillage, notamment pour ceps devigne.Le dispositif est constitué d’un cylindre perforé (1) et d’uncylindre (2) marchant en sens inverse, éventuellementrainuré, de préférence non perforé, dont les axes sontdisposés en parallèle. Les cylindres sont distancés l’unde l’autre par écartement, l’intérieur du cylindre perforé(1) étant muni d’un ventilateur raccordé du côté frontal,de préférence d’un ventilateur radial.
14 A01K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35
a2.897.753 –b (A1) –d [06 01624]. –e 24 févr ier2006. –jA 01 K 97/12 (2006.01). –k PROCEDE ETDISPOSITIF AVERTISSEUR DE TOUCHES POUR CAN-NES A PECHE – p ( Inven teur : KLEIN NICOLASJEAN). –o Demandeur : KLEIN NICOLAS JEAN, –rMandataire: KLEIN NICOLAS
m Le dispositif avertisseur de touches pour cannes àpêche (100) comporte:A/ un boîtier émetteur de signaux (102) comportant:- une entrée (107) de signal de détection de touche enprovenance d’un détecteur de touche (101),- un moyen de sélection (106) d’une couleur,- une mémoire (108) de la couleur sélectionnée avec lemoyen de sélection et- un émetteur (110) de signaux hertzien adapté à émet-tre, en fonction du signal entrant par ladite entrée designaux, un signal représentatif à la fois d’une touche etde la couleur conservée en mémoire etB/ un récepteur (181, 191) de signaux adapté à recevoirledit signal émis par l’émetteur de signaux hertziens et àallumer une source de lumière (184) possédant laditecouleur.
a2.897.754 –b (A1) –d [06 01620]. –e 24 févr ier2006. –jA 23 G 3/48 (2006.01). –k UTILISATIOND’EXTRAITS DE TRIGONELLA FOENUM GRAECUMPOUR ATTENUER LE GOUT SUCRE DANS UNE PRE-PARATION DESTINEE A ETRE AVALEE ET AYANT UNESAVEUR SUCREE. – p (Inventeurs : GRAIA HACHMI ;BOUKADA ABDEHLA). –o Demandeurs : GRAIAHACHMI; BOUKADA ABDEHLA
m L’invention concerne l’utilisation de trigonella foenumgraecum (fenugrec) pour atténuer le goût sucré dans unepréparation ayant un goût sucré et destiné à être avalée.
BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A23L 15
a2.897.755 –b (A1) –d [06 01658]. –e 24 févr ier2006. –jA 23 L 1/2165 (2006.01), A 23 L 1/03. –kUTILISATION DE CURCUMINE COMME ANTIOXY-DANT DANS LA PREPARATION DE PRODUITS ALI-MENTAIRES. – p ( Inventeur : TRICOIT JEAN). –oDemandeur: GREENFORCE Société à responsabilitélimitée, –rMandataire: CABINET LAVOIX
m L’invention concerne l’utilisation de curcumine commeantioxydant naturel dans la préparation de produits ali-mentaires, ce qui permet ainsi d’éviter l’utilisationd’antioxydants chimiques, classiquement employés enindustrie agro-alimentaire.
a2.897.756 –b (A1) –d [06 50685]. –e 28 févr ier2006. –jA 41 B 11/00 (2006.01), A 63 B 71/12, A 41 D13/06. –k ARTICLE DE PROTECTION DU PIED –p ( Inven teur : LAVIGNE EMMANUEL) . –oDemandeur: SARL ADOUR PIED CONFORT FRAN-CIS LAVIGNE Société à responsabil ité l imitée, –rMandataire: A.P.I CONSEIL
m L’invention concerne un article de protection du piedcomprenant une chaussette (1) munie d’une pièce tam-pon (2) et d’au moins une poche (20) pour contenir lapièce tampon, cette dernière étant constituée d’une cou-che d’un matériau viscoélastique, dans sa partie (Z) des-tinée à couvrir le tendon d’Achille et la partie postérieuredu Talon d’Achille.Application à la protection du tendon d’Achille et de lapartie postérieure du Talon d’Achille.
16 A43B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35
a2.897.757 –b (A1) –d [07 53508]. –e 26 févr ier2007. –jA 43 B 5/04 (2006.01), A 43 C 11/00, 11/14. –kCHAUSSURE DE SPORT, EN PARTICULIER CHAUS-SURE DE SKI, ET MOYEN DE SERRAGE POUR CELLE-CI –p (Inventeurs : HOLZER HELMUT ; TRINKAUSGERHARD; ROE JASON). –o Demandeur : ATOMICAUSTRIA GMBH, –rMandataire : CABINET WEINS-TEIN . –fPriorité: AT, 28 février 2006, n˚ A3342006.
m L’invention concerne une chaussure de sport (1) avecune coque extérieure (2) en matière plastique, en parti-culier une chaussure de ski.La chaussure comprend un moyen de serrage (12) dis-posé dans la tige de chaussure (5) et s’étendant enanneau autour de sa partie d’extrémité supérieure et unmoyen de réglage (13) pour rétrécir la largeur de l’ouver-ture de chaussement. Un premier et un autre organe detraction (15, 16), sensiblement parallèles, sont disposésl’un au-dessus de l’autre à l’intérieur d’un segment de lalongueur du moyen de serrage (12).Le premier organede traction (15) est conformé pour venir en appui sur dessegments du périmètre du chausson (3) souple ou de salanguette (17) et l’autre organe de traction (16) est con-formé pour venir en appui sur la partie d’extrémité supé-rieure de la tige de chaussure (5) en matière plastiquerigide. Ceci permet de réduire les points de pression surla jambe de l’utilisateur et d’augmenter le confort d’utili-sation de la chaussure de sport (1).L’invention est applicable dans le domaine de la fabrica-tion des chaussures.
a2.897.758 –b (A1) –d [06 01787]. –e 28 févr ier2006. –jA 43 C 11/14 (2006.01), A 43 B 5/04. –kDISPOSITIF DE FERMETURE D’UNE CHAUSSUREDE SPORT –p (Inventeur : CHAIGNE JEROME). –o Demandeur : SALOMON SA Société anonyme, –rMandataire: SALOMON SA
m Dispositif d’accroche pour une chaussure (1) destinéà rapprocher l’un de l’autre un premier rabat (2) et undeuxième rabat (3) de ladite chaussure et comportant:une platine (5) prévue pour être fixée sur ledit premierrabat (2) de ladite chaussure; un levier (6), monté pivo-tant sur ladite platine (5) autour d’un premier axe (7); untirant (8) dont une première extrémité fixée sur ledit levier(6) de façon à pouvoir pivoter autour d’un deuxième axe(9); une boucle (10) fixée à la deuxième extrémité dutirant (8) grâce à un troisième axe (11) et destinée à veniren prise avec une crémaillère (12) fixée sur leditdeuxième rabat (3); ladite boucle comprenant deux brasarticulés de façon à s’accommoder au contour de laditechaussure. Chacun des bras articulés comprend deuxarticulations lesquelles peuvent être équipées demoyens limiteur de rotation dans deux directions, c’est-à-dire en flexion et en extension de ladite boucle.
BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A44C 17
a2.897.759 –b (A1) –d [06 01745]. –e 28 févr ier2006. –jA 44 C 9/00 (2006.01), A 44 C 5/00, 13/00. –kBIJOU CIRCULAIRE A ANNEAUX TOURNANTS ETSON PROCEDE DE FABRICATION – p ( Inven teur :GRELOT PHILIPPE). –o Demandeur : SOCIETE DEFABRICATION MATY S.F.M. Société par actions simpli-fiée, –rMandataire : CABINET NITHARDT ET ASSO-CIES
m La présente invention concerne un bijou circulaire àanneaux tournants et son procédé de fabrication baséssur une technologie simple, compétitive, reproductible,permettant de maîtriser le jeu de fonctionnement entreles anneaux et de préserver l’esthétique du bijou.Ce bijou (1) comporte un anneau intérieur (2) sur lequelest monté libre en rotation au moins un anneau extérieur(3), l’anneau intérieur (2) étant pourvu de deux butées (5,6) délimitant entre elles une gorge (7) dans laquelle estengagé l’anneau extérieur (3). Une de ces butées (6) estformée d’une lèvre pliable (60) déformable entre un étatinitial dans lequel elle est ouverte et autorise l’assem-blage des anneaux (2, 3) et un état final dans lequel elleest pliée et interdit leur séparation, le pliage de cettelèvre (60) étant effectuée au moyen d’une presse à poin-çon.Application: Bijouterie, joaillerie, horlogerie, orfèvrerie,accessoires de mode, etc.
a2.897.760 –b (A1) –d [06 01634]. –e 24 févr ier2006. –jA 45 D 40/26 (2006.01). –k DOUBLEBROSSE A PINCE POUR MASCARA – p (Inventeur :DEMICHELIS GEORGES JEAN). –oDemandeur : DE-MICHELIS GEORGES JEAN, –r Mandataire : DEMI-CHELIS GEORGES
m Dispositif de coiffage des cils par une double brosse àpince, caractérisé en ce qu’il comprend:une première brosse formée d’une portion empoilée (a)une deuxième brosse formée d’une portion empoilée (b),les dites première et deuxième brosses étant superpo-sées l’une sur l’autre
18 A45D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35
a2.897.761 –b (A1) –d [06 01643]. –e 24 févr ier2006. –j A 45 D 40 /26 (2006 .01) . –kDISTRIBUTEUR APPLICATEUR D’UN PRODUITCOSMETIQUE –p (Inventeurs : BERHAULT ALAIN ;DIEUDONAT FABRICE). –oDemandeur: ALCAN PAC-KAGING BEAUTY SERVICES Société anonyme, –rMandataire: ALCAN FRANCE SAS
m Le distributeur applicateur (1) comprend un corps (2)comprenant un goulot (20) doté d’un essoreur (3), et unapplicateur (4) comprenant un capuchon (43), une tigeaxiale (40) et un moyen d’application (41), par exempleune brosse (42), ledit essoreur (3) comprenant une colle-rette supérieure (30) et une jupe tubulaire (31) compre-nant une partie intérieure rétreinte (32) destinée àassurer l’essorage dudit moyen d’application (41,42).Il est caractérisé en ce que:a) ladite partie intérieure rétreinte (32) forme une cou-ronne (33) assurant l’essorage dudit moyen d’application(42, 43)b) ladite couronne (33) comprend au moins un orificeaxial (332), de manière à ce que, lors du passage duditmoyen d’application (42) dans l’essoreur (3), une fractiondu produit cosmétique s’écoule, au travers dudit orificeaxial (332), au-dessus de ladite couronne (33) et sedépose sur ledit moyen d’application (41,42) en formantun cordon axial (51) présentant une section sensiblementégale à celle dudit orifice axial (332).
a2.897.762 –b (A1) –d [06 01768]. –e 28 févr ier2006. –j A 45 D 40 /26 (2006 .01) . –k APPLICATEUR DE MASCARA COMPOSITE –p (Inventeurs : DIEUDONAT FABRICE ; BALESTRINITHIERRY). –o Demandeur : ALCAN PACKAGINGBEAUTY SERVICES Soc ié té anonyme, –rMandataire: ALCAN FRANCE SAS
m L’applicateur (1) d’un produit cosmétique, typique-ment d’un mascara, présente une direction axiale (10) etcomprend une tige axiale (2) solidaire à son extrémitédite basse (20), d’un moyen d’application (3) dudit produitcosmétique, et à son extrémité dite haute (21), d’unmoyen de préhension manuelle (4) dudit applicateur.Il est caractérisé en ce que ledit moyen d’application (3)comprend:a) une dite première pièce axiale (5) comprenant latéra-lement au moins une pluralité de dents (500) formanttypiquement au moins une rangée axiale (50) de dents,de manière à former un peigne,b) une dite seconde pièce axiale (6) formant un moyende rétention et d’application dudit produit, et comprenantun matériau d’application (62), ladite seconde pièceaxiale (6) étant solidarisée à ladite première pièce axiale(5) par des moyens de coopération (30).Avantages: chaque pièce axiale (5) et (6) peut être opti-misée en fonction des besoins des personnes utilisatri-ces.
BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A47C 19
a2.897.763 –b (A1) –d [06 01708]. –e 27 févr ier2006. –j A 47 C 4/04 (2006.01), A 47 C 7/18. –k SIEGE TEL QUE TABOURET PLIABLE –p (Inventeur: LACOUA GREGORY). –o Demandeur :LACOUA GREGORY, –rMandataire : BLETRY & AS-SOCIES
m L’invention concerne un siège tel qu’un tabouret, plia-ble constitué d’une feuille (1) de matériau plane présen-tant une pluralité de lignes de pliage définissant lescontours d’une surface d’assise centrale (3), de pieds (4)et de parties en ailettes (5) définies entre les pieds.L’invention consiste en ce que ladite feuille (1) est consti-tuée d’un matériau souple et flexible et comporte enoutre au niveau des zones correspondant aux dits pieds(4) et à ladite surface d’assise (3), au moins une couchede matériau rigide, la feuille plane (1) étant pourvue demoyens de commande du pliage de la feuille (1), de sorteque lorsqu’on actionne lesdits moyens de commande depliage, la feuille (1) se plie selon lesdites lignes de pliageen un siège pour former la surface d’assise (3) et lespieds (4), ces moyens étant agencés pour replier leszones correspondant aux pieds (4) de manière sensible-ment perpendiculaire à la surface d’assise (3), et lorsqueles moyens de commande de pliage cessent leur effet, lesiège se redéploie en feuille (1).
a2.897.764 –b (A1) –d [06 01632]. –e 24 févr ier2006. –j A 47 F 7/28 (2006.01), B 64 D 11/04. –k DISPOSITIF DE PRESENTATION D’UNE BOU-TEILLE, OU SIMILAIRE, DESTINE A UN AERONEF –p (Inventeur: LAVIE MAXIME). –o Demandeur : AIR-BUS Société par actions simplifiée, –r Mandata i re :SANTARELLI
m Un tel dispositif comporte:- une surface de présentation (2) destinée à recevoirl’objet à présenter (20),- un tapis (12) déformable,- des moyens d’aspiration,- un trou (18) réalisé dans le tapis (12) déformable, cetrou (18) étant relié aux moyens d’aspiration,- des moyens de commande (10, 14, 22) permettant lamise en fonctionnement des moyens d’aspirationlorsqu’un objet (20) est déposé sur le tapis (12) déforma-ble au niveau du trou (18).
20 A47G ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35
a2.897.765 –b (A1) –d [06 01631]. –e 24 févr ier2006. –jA 47 G 21/10 (2006.01). –k DISPOSIT IFDESTINE A PORTER ET PINCER DES BAGUETTES –p (Inventeur: EYMA PATRICK). –oDemandeur: EYMAPATRICK
m Dispositif par lequel deux baguettes de longueur etsection variables peuvent être maintenues parallèlementdans la position idéale, pincées sans effort et rendues àleur position initiale lors du relachement de la pression.Ledit dispositif comporte une pince élastique (1) muniede deux orifices (2) l’un en regard de l’autre, destinés àaccueillir des baguettes (4) de longueur et section varia-bles, placés aux deux extrémités de ladite pince, permet-tant que les deux orifices soient rapporchés l’un del’autre par une simple pression des doigts de la main etretrouvent leur position initiale lorsque cette pressionn’est plus exercée.
m Outre le récipient principal (2), destiné à contenir unliquide à chauffer, et le couvercle (3), la bouilloire com-prend un récipient intérieur (14) se fixant de manièreamovible sous le couvercle pour être plongé dans leditliquide lorsque le couvercle est en place, le second réci-pient et le couvercle assemblés formant une unité mani-pulable indépendamment du récipient principal.Utilisation au choix comme bouilloire ou comme bain-marie.
BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A47J 21
a2.897.767 –b (A1) –d [06 01703]. –e 27 févr ier2006. –jA 47 J 36/36 (2006.01), A 47 G 19/26, A 47 J36/06. –k CLOCHE POUR RECIPIENT –p (Inventeur: CUILLERY PASCAL). –o Demandeur :SEB SA Société anonyme, –r Mandata i re : NOVA-GRAAF TECHNOLOGIES
m L’invention concerne une cloche (1) délimitant unespace intérieur (2) adapté à recevoir un récipient (3), etfaite en un matériau transparent aux micro-ondes.Selon l’invention, elle comprend une paroi interne (7) quiest adaptée à servir de couvercle au récipient (3), quidivise l’espace intérieur (2) en une chambre interne (8) etune chambre de réception (9) adaptée à recevoir le réci-pient (3), et qui comprend au moins un orifice d’entrée devapeur (10), disposé dans sa région centrale, permettantà la vapeur provenant du récipient (3) de pénétrer dans lachambre interne (8), la cloche (1) comprenant au moinsun orifice (11,12) permettant à la vapeur contenue dansla chambre interne (8) de s’en évacuer.
a2.897.768 –b (A1) –d [06 01668]. –e 24 févr ier2006. –jA 61 B 5/103 (2006.01). –k PROCEDED’EVALUATION DE L’ECLAT DU TEINT. –p (Inventeurs : SENEE JEROME ; AMAR CAMILLE ;VEYRAT SOPHIE ; COMPAN ZAOUATI DELPHINE). –o Demandeur : L’OREAL Soc ié té anonyme, –rMandataire: NONY & ASSOCIES
m La présente invention concerne un procédé d’évalua-tion de l’éclat du teint d’au moins une portion de peaud’un sujet, comportant les étapes consistant à:i. déterminer au moins une première donnée relative auniveau de saturation d’au moins une teinte de la portionde peau du sujet,ii. déterminer au moins une seconde donnée relative àau moins une première caractéristique non tinctoriale dela peau dudit sujet, etiii. déterminer l’éclat du teint en fonction au moins de lapremière donnée et de la seconde donnée.
22 A61B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35
a2.897.769 –b (A1) –d [06 01766]. –e 28 févr ier2006. –jA 61 B 17/30 (2006.01). –kPROCEDE DEFABRICATION DE PINCES DE PRECISION JETABLESET PINCES DE PRECISION JETABLE RESULTANT DESA MISE EN OEUVRE – p (Inventeur : ANDRE JEANMARIE). –o Demandeur : ANDRE JEAN MARIE, –rMandataire: CABINET MAREK
m Procédé de fabrication de pinces de précision, parexemple, de pinces chirurgicales, en particulier de pincesde microchirurgie jetables telles que pinces de microchi-rurgie ophtalmologique à usage unique, du genre com-prenant, d’une part, une partie de préhension mouléed’une seule pièce en matière plastique et formée de deuxbras reliés l’un à l’autre par l’une de leurs extrémités pourformer la partie proximale de la pince et, d’autre part, unepartie de pincement constituée par des pointes ou dentsmétalliques insérées dans les extrémités distale desditsbras, lors du moulage de la partie de préhension, carac-térisé en ce que les pointes ou dents de pincement (3)sont découpées et façonnées sur presse à découpermunie d’outils de découpe à suivre appropriés connus ensoi, à partir d’une bande ou plaque d’acier ferritique.
m Prothèse de remplacement corporéal (1) comprenant-deux embases (10) en matériau rigide biocompatibleépousant le corps vertébral et comprenant-quatre vis (11) en partie haute basse, qui viennent sefixer sur les embases (10) des corps vertébraux adja-cents-deux tiges (12) rigides en matériau biocompatible,reliant les embases (10) emprisonnées dans les partiesfendues des têtes de vis (110) fixées sur celles ci parquatre bouchons de serrage (13)-un enveloppe tubulaire souple (14) servant de réservoirdont la forme est compatible avec celle des embases(10) et dont la longueur est ajustable à la distance sépa-rant les embases (10)- un ciment de comblement (16) introduit, après assem-blage de la prothèse (1), ledit ciment (16) introduit par unorifice (140) se répendant dans l’enveloppe (14) puiss’incrustant par polymérisation rapide dans des poincon-nements effectués dans les os, la combinaison de ces-dits moyens permettant d’obtenir une bonne structurationaussi solide qu’une vertèbre saine, et une bonne stabilitémécanique interdisant toute expulsion de la prothèse (1)qui forme un bloc sans jeu s’intégrant entre les corps ver-tébraux et remplaçant de manière structurelle une vertè-bre saine.
BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A61B 23
a2.897.771 –b (A1) –d [06 50687]. –e 28 févr ier2006. –jA 61 B 17/70 (2006.01). –k IMPLANT IN-TERVERTEBRAL – p (Inventeurs : PASQUET DENIS ;SENEGAS JACQUES ; LE COUEDIC REGIS). –oDemandeur : ABBOTT SPINE Société anonyme, –rMandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE
m L’invention concerne un implant intervertébralcomprenant:- une cale intervertébrale (12) formée d’une seule piècecomprenant un corps (18) ayant une direction longitudi-nale, présentant selon cette direction une première faced’insertion (22) et une deuxième face (24) et deux évide-ments (30, 32) disposés aux extrémités du corps, chaqueévidement étant défini par une première extension (34)prolongeant ladite face d’insertion, une deuxième exten-sion (36) et une paroi de fond (38); et- deux liens de fixation (14, 16), chaque lien présentantune première extrémité solidaire de ladite premièreextension (34) et une deuxième extrémité fixable surladite deuxième face pour entourer partiellement uneapophyse épineuse et la maintenir dans un évidement.Chaque première extension (34) du corps a une hauteur(h) par rapport à la paroi de fond de l’évidement qui estau plus égale à celle (h’) de la deuxième extension qui luiest associée et qui est comprise entre 1 mm et 3 mm.
a2.897.772 –b (A1) –d [07 01220]. –e 21 févr ier2007. –jA 61 F 7/00 (2006.01). –k DISPOSIT IFTHERAPEUTIQUE – p ( Inventeur : LETA GUY). –oDemandeur: LETA GUY, –r Mandata i re : KOBNV . –fPriorité: BE, 28 février 2006, n˚ 20060127.
m La présente invention concerne d’une part un disposi-tif thérapeutique, comprenant un élément de support (1)composé principalement de pierre naturelle, dont unesurface est conçue comme une surface de traitement (2),et des moyens (4) pour chauffer cet élément de support(1). L’élément de support, qui est de préférence constituéde pierre de lave, de stéatite et/ou d’une autre pierrenaturelle, est pourvu sur la surface de traitement (2) deplusieurs unités thérapeutiques (12), qui contiennent aumoins un produit appartenant au groupe suivant: unepierre semi-précieuse, une pierre précieuse, un métalprécieux, le cuivre. La chaleur provenant de la pierrenaturelle pénètre profondément dans le corps. Les unitésthérapeutiques (12) apportent des effets complémentai-res dans le corps humain, ce qui permet un traitementtrès élargi et efficace avec un effet de longue durée. Depréférence, le dispositif comprend au moins un élément àrayonnement infrarouge, et une superstructure (6) avecune paroi miroitante ou réfléchissante qui surplombe lasurface de traitement (2) en position d’utilisation.
24 A61G ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35
a2.897.773 –b (A1) –d [06 01760]. –e 28 févr ier2006. –jA 61 G 3/06 (2006.01). –kVEHICULE DETRANSPORT POURVU DE MOYENS D’ACCES POURPERSONNES A MOBILITE REDUITE – p (Inventeur :DESNEUX ALEXANDRE). –o Demandeur : IVECOFRANCE Société anonyme, –rMandataire : CABINETLAVOIX LYON
m Ce véhicule, qui est notamment un autobus ou untrolleybus, comprend une caisse (2), ainsi qu’une ramped’accès (10) susceptible d’être déplacée entre une posi-tion déployée et une position rétractée. Il est en outreprévu un organe de déplacement (14) rempli d’un gaz,en particulier d’air, et qui est mobile à la façon d’un souf-flet, de manière à déplacer la rampe d’accès (10) entreses positions déployée et rétractée.
a2.897.774 –b (A1) –d [06 01769]. –e 28 févr ier2006. –jA 61 H 33/02 (2006.01), A 61 H 9/00. –k DISPOSITIF DE RELAXATION AQUATIQUE –p ( Inven teur : MEUNIER JEAN YVES) . –oDemandeur : HYDRELAX Société à responsabilité li-mitée, –rMandataire: CABINET HECKE
m Un dispositif de relaxation aquatique (10) comporteune enceinte imperméable (11) à l’eau, destinée à flotterà l’intérieur d’un bassin, et des moyens d’échappementd’un fluide sous pression agencés au moins dans la par-tie inférieure de l’enceinte (11), en dessous de la surfacede l’eau dans l’enceinte (11). Une toile de support (42)perméable à l’eau et/ou à l’air est suspendue et tendueen travers de la partie supérieure de l’enceinte (11) pours’étendre au dessus et à distance des moyens d’échap-pement, et en dessous de la surface de l’eau dansl’enceinte (11). La totalité du périmètre de la toile de sup-port (42) forme une jonction continue et étanche avec lesparois de l’enceinte (11).
BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A61K 25
a2.897.775 –b (A1) –d [06 01657]. –e 24 févr ier2006. –j A 61 K 8/02 (2006.01), A 61 K 8/73. –kBIOMATERIAU, IMPLANT INJECTABLE LE COM-PRENANT, SON PROCEDE DE PREPARATION ET SESUTILISATIONS – p ( Inven teurs : LAUGIERELISABETH; GOUCHET FRANK; GRANDMONTAGNEBERNARD). –oDemandeur: LAUGIER ELISABETH, –rMandataire: CABINET PLASSERAUD
m La présente invention concerne un biomatériau com-prenant un gel injectable de chitosan biorésorbable danslequel sont en suspension des particules résorbables quicomprennent de la chitine et/ou du chitosan, un procédéde préparation du biomatériau comprenant les étapes dedissoudre du chitosan ayant un degré de déacétylationcompris entre 30 et 70 %, ajouter successivement del’acide glutamique puis de l’acide succinique, neutraliser,et ajouter sous agitation des particules comprenant de lachitine et/ou du chitosan, et son emploi en vue de soninjection pour combler des cavités du visage et du corpshumain ou animal.
a2.897.776 –b (A1) –d [06 50706]. –e 28 févr ier2006. –jA 61 K 8/64 (2006.01), A 61 K 8/97, 8/72,A 61 Q 19/08. –k COMPOSITION COSMETIQUEANTI-AGE – p ( Inven teur : AMAR DAVID) . –o Demandeur : L’OREAL Soc ié té anonyme, –rMandataire: L’OREAL
m L’invention concerne une composition cosmétiquerenfermant, dans un milieu physiologiquement accepta-ble, au moins:- de l’acide hyaluronique ou l’un de ses sels;- un extrait de protéines de soja; et- un composé de formule (I).En particulier, le composé de formule (l) est choisi parmil’acide {2-[acétyl-(3-trifluorométhyl-phényl)-amino]-3-méthyl-butyrylaminol} acétique, autrement nommé N-[N-acétyl, N’-(3-trifluorométhyl)phényl valyl]glycine ou N-acetyl-N-[3-(trifluoromethyl)phenyl]valyl-glycine ouacetyl trifluoromethyl phenyl valylglycine, ou un ester decelui-ci avec un alcool en C1-C6.Cette composition est destinée notamment à prévenir et/ou diminuer les signes du vieillissement cutané, en parti-culier la perte de fermeté et/ou d’élasticité de la peau.
26 A61K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35
a2.897.777 –b (A1) –d [06 01757]. –e 28 févr ier2006. –jA 61 K 8/72 (2006.01), A 61 K 8/34, 8/85,A 61 Q 5/00, 5/02. –k ARTICLE COSMETIQUE AUSAGE UNIQUE, COMPRENANT UN SUPPORT IM-PREGNE D’UNE LOTION CONTENANT UN ESTERD’ACIDE GRAS ET DE SORBITAN OXYALKYLENE. –p (Inventeur: MASSE VIRGINIE). –o Demandeur :L’OREAL Société anonyme, –r Mandata i re : CASA-LONGA ET JOSSE
m La présente invention concerne un article cosmétiqueà usage unique comprenant au moins un support insolu-ble dans l’eau, imprégné d’une lotion. La lotion d’impré-gnation comprend de l’eau, au moins 1% en poids d’aumoins un alcool et/ou au moins un polyol cosmétique-ment acceptable, et au moins 0,05 % en poids d’aumoins un ester d’acide gras et de sorbitan oxyalkyléné.Un autre objet de l’invention est un procédé de traitementcosmétique des matières kératiniques telles que les che-veux et/ou le cuir chevelu, mettant en oeuvre un tel arti-cle cosmétique.
a2.897.778 –b (A1) –d [06 50690]. –e 28 févr ier2006. –jA 61 K 8/97 (2006.01), A 61 Q 19/00. –kPROCEDE D’OBTENTION D’UN ACTIF COSMETI-QUE POUR AMILIORER L’ETAT DES PEAUX A TEN-DANCE GRASSE ET/OU ACNEIQUE, PRINCIPE ACTIFOBTENU ET COMPOSITIONS ASSOCIEES –p (Inventeur: PAUFIQUE JEAN). –oDemandeur : SO-CIETE INDUSTRIELLE LIMOUSINE D’APPLICATIONBIOLOGIQUE,DITESILAB Société par actions simpli-fiée, –rMandataire: AQUINOV
m L’objet de l’invention est un procédé d’obtention d’unprincipe actif pour améliorer l’état des peaux à tendancegrasse et/ou acnéique, caractérisé en ce qu’il comprendla succession des étapes suivantes:- solubilisation de poudre de Reine des prés,- élimination sélective d’une partie des polyphénols,- séparation des phases solubles et insolubles,- purification de la fraction active,- filtration, et- filtration stérilisante.L’invention couvre le produit obtenu, les utilisations et lacomposition cosmétique incluant ce principe actif.
BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A61K 27
a2.897.779 –b (A1) –d [06 01646]. –e 24 févr ier2006. –jA 61 K 31/70 (2006.01), A 61 K 31/7016, 31/702, A 61 P 25/00. –kMANOSSYL-1 PHOSPHATES,PROCEDE DE PREPARATION ET UTILISATION ENTHERAPEUTIQUE, NOTAMMENT VIS-A-VIS DU SYN-DROME CDG-LA – p (Inventeurs : GRAVIER PELLE-TIER CHRISTINE ; HARDRE RENAUD ; KHALEDAMIRA; LE MERRER YVES). –o Demandeurs : OR-PHAN EUROPE Société à responsabilité limitée ; UNI-VERSITE RENE DESCARTES (PARIS V) ; CENTRENATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, –rMandataire: CABINET FEDIT LORIOT
m La présente invention concerne en tant que médica-ments les dérivés de α-D-mannopyranosyl-1 phosphatede formules I, II et III:
(où chaque groupe R11 à R14, R21 à R24, R31 à R34 est Hou un groupe OH-protecteur, et R et R’ sont définiscomme indiqué dans la description), utilisables commesources cellulaires de Man-1 P, vis-à-vis du syndromeCDG-I et en particulier du syndrome CDG-Ia.L’invention concerne également ces dérivés en tant queproduits industriels ainsi que leur procédé de prépara-tion.
a2.897.780 –b (A1) –d [06 01749]. –e 28 févr ier2006. –jA 61 K 38/17 (2006.01), A 61 P 25/22. –kUTILISATION DE LA PROTEINE A HOMEODOMAINEENGRAILED COMME ANXIOLYTIQUE –p (Inventeurs: PROCHIANTZ ALAIN; VOLOVITCH MI-CHEL). –oDemandeur : CENTRE NATIONAL DE LARECHERCHE SCIENTIFIQUE Etablissement public àcarac tè re sc ien t i f i que e t techno log ique , –rMandataire: CABINET ORES
m La présente invention est relative à l’utilisation d’unfacteur de transcription Engrailed pour l’obtention d’unmédicament à visée anxiolytique.
28 A61L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35
m La présente invention se rapporte à un dispositif detraitement de l’air utilisant un agent traitant volatil con-tenu à l’intérieur d’un conteneur perméable (1) danslequel l’agent traitant est contenu dans un réservoir (18)disposé à l’intérieur du conteneur perméable (1). Leréservoir (18) comporte une enceinte close comprenantune paroi latérale (20), une paroi de fond (22) et uneouverture (28) fermée par un organe de fermeture duréservoir (10) propre à définir un volume intérieur duréservoir (18).
a2.897.782 –b (A1) –d [06 01843]. –e 24 févr ier2006. –jA 63 B 23/02 (2006.01). –kAPPAREIL DEMUSCULATION ABDOMINALE AVEC ETIREMENTLOMBAIRE. – p ( Inven teur : REMY ROMAN) . –oDemandeur: REMY ROMAN
m Appareil de musculation de la paroi abdominale per-mettant de réaliser un étirement du rachis lombaire.L’invention est réalisée par 2 tubes A et B parallèles reliéspar un tube C perpendiculaire à A et B.Sur chaque extrémité du tube B est fixée 1 poignée Dconstituée en 2 parties D 1 et D2 reliées en L.Lorsque l’utilisateur appui a l’aide des bras sur, les poi-gnées D2, l’appareil effectue une petite rotation autourd’un axe figuré par le tube B reposant sur le haut descuisses (partie haute) et dans le même temps relevant letube A (placé sur les genoux) vers le haut ce qui permeten même temps qu’une musculation abdominale un éti-rement de la région lombaire.L’appareil est particulièrement destiné aux personnes fra-giles du dos désirant muscler leur sangle abdominale.
BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B01D 29
a2.897.783 –b (A1) –d [06 50647]. –e 24 févr ier2006. –jB 01 D 29/05 (2006.01), B 01 D 61/18, B 01 L3/00, C 12 M 1/12, C 12 Q 1/24, 1/02, G 01 N 1/28. –kDISPOSITIF POUR LE CONTROLE MICROBIOLOGI-QUE, ENSEMBLES DE CONTROLE ET D’INCUBATIONLE COMPORTANT ET PROCEDE LE METTANT ENOEUVRE –p (Inventeurs : KIEFFER VINCENT; DOR-NINGER THIBAULT ; WAICHE GAEL ; OLIVIER STE-PHANE). –o Demandeur : MILLIPORE CORPORA-TION, –rMandataire: SANTARELLI
m Le dispositif comporte un premier corps comportantun orifice d’entrée, un orifice de sortie (21), une mem-brane de filtration (3), une pièce de soutien (4) de lamembrane (3), amovible par rapport audit premier corps(2), et un deuxième corps (6) fixé de manière amovibleaudit premier corps (2), l’orifice de sortie (21) estménagé à la périphérie dudit premier corps (2) et leditdeuxième corps (6) est principalement formé d’une paroidétachable, montée par adhérence audit premier corps(2).L’ensemble de contrôle comporte un tel dispositif et unepince adaptée à prendre en étau ledit dispositif.L’ensemble d’incubation comporte un tel dispositif et unecassette de gélose.Le procédé comporte les étapes consistant à monter untel dispositif dans une pince, filtrer un volume de liquidedans ce dispositif, emboîter ledit dispositif sur une cas-sette de gélose, et à laisser incuber.
a2.897.784 –b (A1) –d [06 01741]. –e 28 févr ier2006. –jB 01 D 29/13 (2006.01), B 60 H 1/32. –kFILTRE POUR RESERVOIR TUBULAIRE, EN PARTI-CULIER POUR UN ECHANGEUR DE CHALEUR –p (Inventeurs: HUBERT SYLVAIN; GARCIA JEAN JAC-QUES). –oDemandeur: VALEO SYSTEMES THERMI-QUES BRANCHE THERMIQUE MOTEUR Société paractions simplifiée
m L’invention concerne un filtre (10) propre à être ins-tallé à l’intérieur d’un réservoir (14) à paroi tubulaire (12)et comprenant un corps de filtre (26) et des moyens demaintien agencés pour maintenir le filtre dans une posi-tion axiale choisie dans le réservoir. Les moyens demaintien comprennent une lame ressort (38) solidaire ducorps de filtre (26) et propre à être disposée dans uneconfiguration fléchie de précontrainte, en laquelle la lameressort est propre à venir s’arc-bouter contre l’intérieurde la paroi tubulaire (12). L’invention trouve une applica-tion particulière aux réservoirs de condenseurs pour cir-cuits de climatisation.
30 B01D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35
a2.897.785 –b (A1) –d [06 01784]. –e 28 févr ier2006. –jB 01 D 53/14 (2006.01), B 01 D 53/40, 53/48// C 10 L 3/10, C 10 K 3/00. –k PROCEDE OPTIMI-SE D’ELIMINATION DU COS – p ( Inven teurs : CA-DOURS RENAUD ; MAGNE DRISCH JULIA ; STREI-CHER CHRISTIAN ; ROQUET DAMIEN) . –oDemandeurs : INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE;TOTAL S.A.
m L’invention concerne un procédé de purification encontinu d’un flux gazeux comprenant des composés aci-des tels H2S et CO2, et du COS.Le procédé comporte les étapes suivantes:- le flux est contacté dans une première zone par unepremière solution aqueuse d’amine ou d’alcanolamine àune température légèrement supérieure de 5 à 10˚C decelle du flux et à une teneur comprise entre 30 et 60 %en poids, pour absorber au moins une partie desditscomposés acides,- le flux désacidifié passe au moins dans une secondezone pour être contacté par une seconde solutionaqueuse d’amine ou d’alcanolamine à une températurecomprise entre 60 et 90˚C et à une teneur compriseentre 30 et 60 % en poids, pour absorber au moins unepartie du COS restant.
a2.897.786 –b (A1) –d [06 50650]. –e 24 févr ier2006. –jB 08 B 7/04 (2006.01), B 01 D 11/02. –kPROCEDE DE NETTOYAGE D’UN SUBSTRAT CON-TAMINE PAR DES CONTAMINANTS INORGANIQUESPARTICULAIRES, A L’AIDE D’UN FLUIDE DENSESOUS PRESSION –p (Inventeurs: FOURNEL BRUNO;GALY JULIEN; BARTH FREDERIC; LACROIX DESMA-ZEZ PATRICK ; LAGERGE SERGE ; DUSSOLLIETSOPHIE; BLANCHER JEROME). –o Demandeurs :COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablisse-ment public à caractère industriel et commercial ; COM-PAGNIE GENERALE DES MATIERES NUCLEAIRES, –rMandataire: BREVATOME
m Procédé de décontamination, de nettoyage, d’unsubstrat solide contaminé par des contaminants inorgani-ques solides en particules, dans lequel on met en contactledit substrat solide avec un milieu d’extraction, exemptd’eau, comprenant un fluide dense sous pression et aumoins un composé tensioactif non halogéné constituéuniquement d’atomes choisis parmi O, N, C et H, et onsoumet simultanément le substrat solide et/ou le milieud’extraction à une action mécanique.
BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B21D 31
a2.897.787 –b (A1) –d [07 01291]. –e 22 févr ier2007. –jB 21 D 22/26 (2006.01), B 21 D 53/88, B 60 R13/10. –k EXPULSEURS DE MATRICE POUR EM-BOUTISSAGES AU MOYEN DE PRESSION. –p (Inventeur : SANCHEZ CASADEVALL ENRIQUE). –o Demandeur : INDUSTRIAS SAMAR’T , –r Mandata i re : MEYER ET PARTENAIRES . –fPriorité: ES, 24 février 2006, n˚ U200600425.
m Expulseurs de matrice pour l’emboutissages parpression, du type destiné à faciliter le désaccouplementdes parties femelle et mâle (1) de matrices du type qui,adéquatement positionnées dans un composteur, sontdestinées à l’emboutissage en pression pour, par exem-ple, l’incorporation de graphismes sur des surfacesmétalliques ou acryliques, sur les faces internes (3) des-quelles il existe respectivement des épaulements (2a) etdes cavités qui formeront le graphisme à créer en pres-sant les deux parties adéquatement mises en place demanière opposée et coïncidente entre la plaque àemboutir, caractérisés en ce qu’ils sont constitués d’élé-ments indépendants (4) de dimension réduite, réalisésde préférence en polyuréthane, présentant sur leur partiesupérieure un épa.ulement ou téton (5), aptes à être dis-posés à l’intérieur de la cavité (2) de la zone centrale del’épaulement (2a) de la partie mâle (1) de la matrice, misen place consécutivement et par groupes, en s’adaptantaux différentes formes du graphisme à emboutir à cha-que cas, en occupant totalement ou partiellement sa sur-face.
a2.897.788 –b (A1) –d [06 01693]. –e 27 févr ier2006. –jB 21 D 43/20 (2006.01), B 21 D 22/02. –kPIECE EMBOUTIE ET SON PROCEDE DE FABRICA-TION, VEHICULE EQUIPE D’UNE TELLE PIECE –p (Inventeur: GALLISSOT AMAURY). –oDemandeur :PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société ano-nyme, –rMandataire: CABINET LAVOIX
m Cette pièce emboutie (1) est destinée à être superpo-sée avec au moins une autre pièce emboutie (1a) analo-gue lors de son stockage. Elle comprend au moins uneentretoise (13) monobloc avec la pièce emboutie (1) etapte à maintenir un écartement (e) entre les piècesembouties (1, 1a) superposées, afin d’éviter leur coince-ment.
32 B23B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35
a2.897.789 –b (A1) –d [06 01697]. –e 27 févr ier2006. –jB 23 B 31/167 (2006.01). –k MANDRINPORTE-OUTIL POUR L’EQUIPEMENT D’UNE MACHI-NE TOURANTE MUNI DE MOYENS DE VERROUILLA-GE RADIAL ET AXIAL SEQUENCES – p ( Inventeur :CACHOD YVES MARIE MARCEL). –o Demandeur :ETABLISSEMENTS AMYOT SA Société anonyme, –rMandataire: GERMAIN ET MAUREAU
m Dans le corps (2) du mandrin (1) coulissent des mors(7) dont le filetage extérieur est en prise avec le filetageintérieur d’un écrou monté rotatif sur le corps. L’écrou estentraîné en rotation par une chemise permettant ledéplacement des mors.Le mandrin comprend également des moyens de ver-rouillage radial (36) actionnables par une rotation de lachemise pour provoquer le blocage en rotation de l’écroupar rapport au corps, et des moyens de verrouillage axial(47) actionnables par un déplacement axial de la che-mise et permettant d’empêcher l’actionnement desmoyens de verrouillage radial.Des moyens de séquencement (21, 34) sont agencéspour empêcher le passage des moyens de verrouillageaxial en position verrouillée tant que les moyens de ver-rouillage radial ne sont pas en position verrouillée.
a2.897.790 –b (A1) –d [06 01613]. –e 24 févr ier2006. –jB 24 C 1/10 (2006.01). –k DISPOSIT IFMOBILE DE SILO D’ALIMENTATION ET DE BUSES MA-CHINE DE GRENAILLAGE – p (Inventeur : ARCHERFRANCOIS). –oDemandeur : ARCHER FRANCOIS, –rMandataire: CARADOT PATRICE
m L’invention concerne un dispositif de grenaillage per-mettant de maintenir le silo d’alimentation de grenaille etles buses de grenaillage mobiles dans une position rela-tive inchangée quel que soit le mouvement des busespendant les opérations de grenaillage.Le silo d’alimentation 1 et les buses 5 sont solidaires d’unmême équipage mobile 13.Lorsque celui-ci se déplace, par exemple grâce à desgalets 14 roulant sur des supports 15, La position relativedes buses 5 et du silo 1 est inchangée, et la forme descanalisations 4 d’alimentation des buses 5 reste cons-tante.Application: machines de grenaillage à buses mobiles .
BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B25B 33
m Compresseur de ressort comportant un corps (1)télescopique avec un axe (4) et deux coupelles (20), lecorps comportant des moyens de réception de la partied’attachement (22) de chaque coupelle (20), ces moyenscomprenant une portée cylindrique (5, 10) avec une par-tie filetée (7, 12) à l’une de ses extrémités, susceptible decoopérer avec un écrou (15) de serrage et un épaule-ment (6, 11) à son autre extrémité, la portée cylindrique(5, 10) comportant une clavette (8, 14) en saillie de sasurface périphérique, l’épaulement comportant un con-tour périphérique non circulaire, la partie d’attachement(22) de chaque coupelle comprenant un moyeu fendudont la fente (23) est de largeur (A) égale au diamètre (D)de chaque portée (5, 10) et un lamage sur l’une desfaces axiales dont la périphérie est en correspondancede forme avec la périphérie de chaque épaulement, lemoyeu fendu comportant un logement (27) ménagé dansla surface de la fente (23) et apte à recevoir la premièreclavette (8, 14) pour permettre une rotation au moins par-tielle de la coupelle (20) par rapport au corps (1) quandl’épaulement (6, 11) n’est pas logé dans le lamage (25).
a2.897.792 –b (A1) –d [06 01635]. –e 24 févr ier2006. –j B 25 G 3/04 (2006.01), A 47 L 11/22. –kDOUILLE DE COUPLAGE D’UNE EMBASE DE BA-LAI A UN MANCHE. – p (Inventeurs : LE TAN TOM ;VIEL JEROME). –oDemandeur: LBD MENAGE Socié-té par actions simplifiée, –rMandataire : CABINET LE-PEUDRY
m La douille de couplage d’une embase de balai à unmanche, prévue pour être fixée à l’embase et comportantun premier tronçon taraudé (4), présente un premier dia-mètre interne, de couplage avec un embout fileté (8) demanche de balai présentant de même le premier diamè-tre, reçu par une extrémité d’embouchure (2), et la douillecomporte deux tronçons supplémentaires (3, 5), nontaraudés, à paroi interne (31, 51), à valeur de dureté infé-rieure à une valeur maximale de seuil, présentant desdiamètres qui sont respectivement supérieur et inférieurau premier diamètre selon que le tronçon supplémentaire(3, 5) est situé respectivement dans une positiond’embouchure, du côté de l’embouchure (2), ou bien ducôté opposé, en position de fond, par rapport au premiertronçon (3).
34 B26D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35
a2.897.793 –b (A1) –d [06 01990]. –e 27 févr ier2006. –jB 26 D 1/02 (2006.01), B 26 D 3/00, B 65 H16/00. –kCOUTEAU MOBILE POUR RUBAN ADHE-SIF EN ROULEAU. – p (Inventeur : ROUVIERE JEANYVES NICOLAS). –oDemandeur : ROUVIERE JEANYVES NICOLAS
m La présente invention concerne un petit ustensile (A)rapporté et associé directement à la surface périphériqueextérieure d’un rouleau (B) de ruban adhésif (6), traversépar le ruban adhésif (6) à l’endroit d’un orifice (5) prévusur son plan principal (1 Muni du moyen de couper (7) leruban adhésif (6) et le maintenir collé sur une zone (8)prévue à cet effet pour faciliter la préhension de l’extré-mité du ruban (6) restant, il se déplace autour du rouleau(B) au fur et à mesure des prélèvements de morceaux deruban (6), guidé par deux guides latéraux (3a et 3b) pre-nant appui respectivement sur les plans latéraux (4a et4b) du rouleau (B).
a2.897.794 –
PAS DE PUBLICATION POUR CE NUMERO
BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B29C 35
a2.897.795 –b (A1) –d [06 01790]. –e 28 févr ier2006. –jB 29 C 55/28 (2006.01), B 32 B 27/08, 27/34,27/36. –kPROCEDE DE FABRICATION D’UN FILMMULTICOUCHE – p ( Inven teur : LE DUIGOUTHIERRY). –oDemandeur : LINPAC PLASTICS PON-TIVY Société par actions simplifiée, –r Mandata i re :NOVAGRAAF TECHNOLOGIES (CABINET BALLOT)
m La présente invention concerne un procédé de fabri-cation d’un film multicouche, rétractable ou non rétracta-ble, et un film multicouche correspondant. Le procédécomprend une étape a) de coextrusion de résines pourformer un film tubulaire extrudé sous la forme d’une pre-mière bulle, ledit film tubulaire comportant au moins unecouche de surface extérieure comprenant une résinepolyester, une couche intermédiaire comprenant unerésine polyamide, et une couche de surface intérieure dethermo-scellage comprenant une résine polyoléfine ouun mélange de résines polyoléfine, une étape b) d’orien-tation biaxiale du film tubulaire chauffé sous la formed’une deuxième bulle, et une étape c) de stabilisation partraitement thermique, et éventuellement de relaxation, dufilm tubulaire sous la forme d’une troisième bulle, le filmtubulaire étant porté à une température de stabilisationsupérieure ou égale à la température de fusion de larésine polyoléfine majoritaire de ladite couche de surfaceintérieure de thermo-scellage.
a2.897.796 –b (A1) –d [06 01740]. –e 27 févr ier2006. –jB 29 C 63/00 (2006.01). –k PROCEDEPOUR ELIMINER UN REVETEMENT, APPLICATION ETDISPOSIT IFS LE METTANT EN OEUVRE –p (Inventeurs : CADORET DAVID ; HIVERT CHRIS-TIAN). –o Demandeur : CHANTIERS DE L’ATLANTI-QUE Société anonyme, –rMandataire: REGIMBEAU
m La présente invention concerne un procédé pour éli-miner d’un support composé en surface d’au moins untissu à base de fibres de verre, un revêtement, notam-ment une résine de type époxy ou polyuréthanne, adhé-rant à ce support.Selon l’invention, le revêtement est chauffé à une tempé-rature supérieure à sa température de transition vitreuseTg, inférieure à sa température d’écoulement visqueuxTe, et avec au moins un paramètre de chauffage du revê-tement, qui est choisi parmi la température de chauffagedu revêtement et le temps de chauffage du revêtement etqui est inférieur respectivement à la température dedégradation physique du support et au temps de dégra-dation physique du support.
36 B31F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35
a2.897.797 –b (A1) –d [06 01669]. –e 27 févr ier2006. –jB 31 F 1/00 (2006.01), B 31 F 5/00, B 65 D81/05, 65/40. –kPROCEDE DE REALISATION D’ELE-MENTS DE CALAGE FORMES DE PLAQUES RELIEESPAR DES BANDES COLLEES – p (Inventeur : TONEL-LI PIERO). –o Demandeur : TONELLI FRANCE SASSociété par actions simplifiée, –r Mandataire : CABI-NET POUPON
m L’invention concerne un procédé de réalisation d’élé-ments de calage obtenus par pliages de plaques, carac-térisé en ce que, pour réaliser au moins un pliage à partirde deux plaques (1, 2) découpées aux dimensions dedeux faces extérieures dudit pliage à réaliser:- on dispose les deux plaques (1, 2) à plat, parallèlementl’une à l’autre selon la direction (3) du pliage à réaliser, età une distance (d) l’une de l’autre, la distance (D) étantsensiblement égale à l’épaisseur de la plaque le long delaquelle est réalisé le pliage,- on colle une bande de matériau en feuille sur les facessupérieures des plaques de manière à les relier entreelles de part et d’autre de l’espace de séparation de lar-geur (D) et sur une partie au moins de la longueur de cetespace de séparation,- on réalise un pliage de la bande le long d’une bordurede l’une des deux plaques (1 ou 2).L’invention concerne également l’élément obtenu par leprocédé.
a2.897.798 –b (A1) –d [06 50698]. –e 28 févr ier2006. –jB 60 J 3/02 (2006.01). –k DISPOSIT IFPARE-SOLEIL POUR LUNETTE ARRIERE DE VEHICU-LE AUTOMOBILE – p ( Inven teurs : CAFFARRISERGIO ; HELME GUIZON XAVIER ; MAGNEVAL DEGILLES). –oDemandeur : RENAULT SAS Société paractions simplifiée, –r Mandataire : CABINET LAU-RENT ET CHARRAS
m Un dispositif pare-soleil, destiné à une lunette arrière(3) d’un véhicule automobile (1), comprend:- un écran de protection (7) pouvant passer d’une posi-tion escamotée à une position déployée et inversement,- un enrouleur (8) pour l’écran de protection (7), et- des moyens de fixation de l’écran de protection (7) enposition déployée au niveau d’une partie supérieure d’unhabitacle du véhicule automobile (1),Les moyens de fixation (14) assurent une solidarisationamovible de l’écran de protection (7) au niveau d’un aver-tisseur lumineux central de freinage (4)
BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60J 37
a2.897.799 –b (A1) –d [06 50649]. –e 24 févr ier2006. –j B 60 J 5/04 (2006.01), B 60 J 9/00. –kDISPOSITIF D’AVERTISSEMENT DE LA PRESENCED’UN OBSTACLE POUR UN VEHICULE AUTOMOBI-LE – p ( Inven teur : LEFRANC FRANCIS) . –oDemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme, –r Mandata i re : CABINETWEINSTEIN
m L’invention concerne un dispositif pour avertir un utili-sateur d’un véhicule automobile de la présence d’un obs-tacle situé sur la trajectoire d’une porte de ce véhicule.Le dispositif est destiné à avertir un occupant d’un véhi-cule de la présence d’un obstacle sur la trajectoired’ouverture d’une porte que cet occupant souhaite ouvrir.Il comprend en ce qu’il comprend un moyen de com-mande d’ouverture (3) de la porte, comprenant unorgane vibrant (6) pouvant être commandé pour fairevibrer le moyen de commande d’ouverture (3).L’invention est destinée à un véhicule équipé d’un dispo-sitif de détection d’obstacle.
a2.897.800 –b (A1) –d [06 50651]. –e 24 févr ier2006. –j B 60 J 5/04 (2006.01), B 60 J 9/00. –kDISPOSITIF D’AVERTISSEMENT DE LA PRESENCED’UN OBTACLE POUR UN VEHICULE AUTOMOBILE –p (Inventeurs: ETIENNE FABRICE; BERTRAND ANNECECILE). –o Demandeur : PEUGEOT CITROENAUTOMOBILES SA Société anonyme, –rMandataire :CABINET WEINSTEIN
m L’invention concerne un dispositif d’avertissement dela présence d’un obstacle sur la trajectoire d’ouvertured’une porte d’un véhicule automobile.Le dispositif pour avertir un occupant d’un véhicule auto-mobile de la présence d’un obstacle sur la trajectoired’ouverture d’une porte (2) que cet occupant souhaiteouvrir, comprend une poignée d’ouverture (1) de cetteporte (2) incluant un levier mobile (4) entre une positionde repos et une position d’ouverture de la porte (2), etdes moyens de rappel de ce levier (4) en position derepos. Les moyens de rappel comprennent un organe (8)commandé pour augmenter l’intensité de l’effort de rap-pel si le levier (4) est sollicité alors qu’un obstacle estdétecté sur la trajectoire de la porte (2).L’invention s’applique à un véhicule automobile équipéd’un détecteur d’obstacles.
38 B60N ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35
a2.897.801 –b (A1) –d [07 01365]. –e 26 févr ier2007. –jB 60 N 2/02 (2006.01). –kDISPOSITIF DESIEGE POUR VEHICULE – p (Inventeurs : YOSHIDATADASU ; INOUE MAKOTO ; ITO SADAO) . –o Demandeur : AISIN SEIKI KABUSHIKI KAISHA, –rMandataire: NOVAGRAAF BREVETS . –f Priorité :JP, 24 février 2006, n˚ 2006047837.
m Un dispositif de siège pour véhicule comprend unmoyen de détection d’état de véhicule (51, 52, 53, 54, 55,60, 61) détectant un état du véhicule, au moins un moyende changement de position (5, 6, 40) modifiant une posi-tion d’un siège (1), et un moyen de commande (50) com-mandant le moyen de changement de position (5, 6, 40)sur la base de l’état du véhicule détecté par le moyen dedétection d’état de véhicule (51, 52, 53, 54, 55, 60, 61).Le moyen de changement de position (5, 6, 40) incline latotalité ou une partie d’une partie droite du siège et d’unepartie gauche du siège dans une direction vers l’avant.
a2.897.802 –b (A1) –d [06 01865]. –e 28 févr ier2006. –jB 60 N 2/07 (2006.01), B 29 C 45/42. –kPIECE MONOBLOC DESTINEE A CACHER UNEGLISSIERE DE MONTAGE D’UN SIEGE DE VEHICULEAUTOMOBILE – p (Inventeurs : ONDARS ARNAUD ;PALOMO ANTONIO). –o Demandeur : CENTRED’ETUDES ET RECHERCHE POUR L’AUTOMOBILE(CERA) Société par actions simplifiée, –rMandataire :STRATO-IP
m Pièce (1) monobloc destinée à cacher une glissièrede montage d’un siège de véhicule automobile réglablelongitudinalement, ladite glissière comprenant au moinsun rail (2) longitudinal, ladite pièce présentant une formegénérale en U, chaque branche (3) du U comprenant uneparoi sensiblement horizontale (4) - respectivement verti-cale (5) - agencée pour masquer la face supérieure (6) -respectivement latérale (7) - du rail correspondant. Cha-cune desdites parois verticales est prolongée par aumoins un organe d’ancrage (8) inférieur agencé pourpouvoir s’engager sous le rail correspondant et com-prend au moins une saillie (9) interne agencée pour pou-voir s’engager dans un logement (10) prévu sur laditeface latérale du rail correspondant. L’invention concerneégalement une glissière destinée à être masquée parune telle pièce, un ensemble comprenant une telle pièceet une telle glissière et un moule de moulage par injec-tion d’une telle pièce.
BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60N 39
a2.897.803 –b (A1) –d [06 01867]. –e 28 févr ier2006. –jB 60 N 2/48 (2006.01). –kASSEMBLAGED’UNE TIGE D’APPUI-TETE SUR UN SIEGE AU MOYEND’UNE GAINE POURVUE DE TROIS ERGOTS –p (Inventeur: DEHONDT THIERRY). –o Demandeur :CENTRE D’ETUDES ET RECHERCHE POUR L’AUTO-MOBILE (CERA) Société par actions simplifiée, –rMandataire: STRATO-IP
m L’invention concerne un dispositif (1) d’assemblaged’un appui-tête sur un dossier de siège de véhicule auto-mobile, ledit dispositif comprenant une tige (2) rectiligneet une gaine (3), ladite gaine comprenant un conduit (4)rectiligne débouchant de section analogue à celle deladite tige de sorte à recevoir ladite tige. La face internedudit conduit comprend deux ergots extrêmes (5) et unergot médian (6), lesdits ergots extrêmes étant disposéssensiblement selon une génératrice commune et leditergot médian étant disposé sensiblement sur la généra-trice opposée par rapport à l’axe dudit conduit, lesditsergots étant respectivement agencés de sorte à créer uncontact serrant avec ladite tige.
a2.897.804 –b (A1) –d [06 50632]. –e 24 févr ier2006. –jB 60 Q 1/04 (2006.01), B 60 R 21/34, F 21 S08/10, F 21 W 101/02, 101/10. –kDISPOSITIF DE GUI-DAGE ET DE RETENUE AU DEPLACEMENT D’UNBLOC OPTIQUE DE VEHICULE AUTOMOBILE ET PRO-CEDE DE MONTAGE D’UN TEL DISPOSITIF –p (Inventeur: SAGORIN FABRICE). –o Demandeur :PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société ano-nyme, –rMandataire: PEUGEOT CITROEN AUTOMO-BILES SA
m L’invention concerne un dispositif de guidage (1) audéplacement et de retenue d’un bloc optique (10) sur lastructure d’un véhicule automobile, ce dispositif compre-nant au moins une ouverture (11) solidaire du bloc opti-que et une patte (2) liée à la structure du véhicule etengagée dans l’ouverture (11).Le dispositif de l’invention se caractérise en ce que laditeouverture (11) définit une poignée de préhension (12) dubloc optique et une rampe de guidage (14) au déplace-ment du bloc optique.L’invention concerne également un procédé de montagedu dispositif de guidage (1).
40 B60R ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35
a2.897.805 –b (A1) –d [06 50668]. –e 27 févr ier2006. –jB 60 R 5/04 (2006.01). –k DISPOSIT IFCACHE BAGAGES POUR COMPARTIMENT ARRIERED’UN VEHICULE AUTOMOBILE – p ( Inven teur :BLANC LIONEL). –oDemandeur : RENAULT SAS So-ciété par actions simplifiée, –rMandataire : CABINETLAURENT ET CHARRAS
m Un dispositif formant cache pour un compartiment àbagages de véhicule automobile, comprenant un pan-neau de recouvrement (2), pouvant passer d’une positionescamotée à une position déployée et inversement, etmuni d’un moyen de préhension sous la forme d’uneouverture (3), équipée d’un volet (6) apte à passer d’uneposition ouverte à une position fermée et inversement etdestiné à recouvrir l’ouverture (3).Le volet (6) est apte à passer d’une position ouverte àune position fermée et inversement grâce à des moyensde coulissement (7, 12).
a2.897.806 –b (A1) –d [06 01797]. –e 28 févr ier2006. –jB 60 R 7/02 (2006.01). –kAGENCEMENTD’UN COFFRE DE VEHICULE AUTOMOBILE ET VEHI-CULE AUTOMOBILE COMPORTANT UN TEL AGENCE-MENT. –p (Inventeurs : DESPRES STEPHANE ; GI-GANDET MICHEL). –o Demandeurs : PEUGEOT CI-TROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme; MAGNASTEYR FRANCE SAS, –rMandataire : CABINET LA-VOIX
m L’invention concerne un agencement d’un coffre pourvéhicule automobile, du type comportant un plateau (10)formant un faux plancher associé à des moyens de trans-lation comprenant, sur chaque bord latéral de ce plateau(10), un système pignon crémaillère associé à desmoyens d’assistance du déplacement du pignon sur lacrémaillère vers le haut et vers le bas et à des moyens deguidage et de blocage du plateau (10) dans différentespositions.
BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60R 41
a2.897.807 –b (A1) –d [06 01609]. –e 24 févr ier2006. –jB 60 R 13/10 (2006.01), G 09 F 13/16. –kPLAQUE MINERALOGIQUE ET PROCEDE DE FA-BRICATION D’UNE PLAQUE MINERALOGIQUE. –p (Inventeurs : GAUTHIER GILLES; ROSAZ MICHEL;SABATTIER JEAN YVES ; BENARROUCH JAC-QUES). –oDemandeur: GAUTHIER GILLES
m L’invention concerne une plaque minéralogique (1)destinée à équiper un véhicule motorisé pour permettreune identification, comportant un support plan (2) et unfilm rétro-réfléchissant (3) sur lesquels sont dessinés descaractères (4) tels que des chiffres et des lettres.Elle se caractérise en ce que:● le support (2) présente, sur l’une de ses faces planes(5), une couche de peinture (6) produisant un effet visuelde relief;● le film rétro-réfléchissant (3) comporte sur une faceinférieure, un film adhésif (8) destiné à solidariser le filmrétro-réfléchissant (3) avec le support (2), ledit film rétro-réfléchissant (3) étant prédécoupé avec des évidementsformant les caractères (4) propres à la plaque (1).
a2.897.808 –b (A1) –d [06 50700]. –e 28 févr ier2006. –jB 60 R 16/02 (2006.01), B 62 D 65/02, H 02 G3/04, F 16 B 17/00, 13/02, 21/00. –k GOULOTTEELECTRIQUE POUR VEHICULE AUTOMOBILE –p (Inventeurs : CARMONA PEDRO ; ROY ARNAUD ;SAUBION MATHIEU). –oDemandeur : RENAULT SASSociété par actions simplifiée, –r Mandataire : CABI-NET LAURENT ET CHARRAS
m Une goulotte pour véhicule automobile (4), destinée àfaire cheminer et à maintenir un ou plusieurs câbles élec-triques, comprend un corps principal (6, 7), formant uncanal (10), dans lequel s’insère le ou les câbles électri-ques, et un élément mâle de fixation (17), associé aucorps principal (6, 7) et apte à pénétrer dans un orificeménagé dans un support présent dans le véhicule, defaçon à la solidariser au support.L’élément mâle de fixation (17) comprend des moyensd’ancrage (26) se déployant latéralement par rapport àl’élément mâle (17), possédant une capacité de déforma-tion et venant coopérer avec l’orifice du support, de façonà empêcher toute sortie de l’élément mâle (17) de l’ori-fice et à empêcher la goulotte (4) de se désolidariserdudit support (3).
42 B60R ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35
a2.897.809 –b (A1) –d [06 01730]. –e 28 févr ier2006. –j B 60 R 16/027 (2006.01), B 60 C 23/00,G 01 R 31/00, G 08 C 17/02, 19/28. –k PROCEDEDE CONTROLE DES CARACTERISTIQUES DE FONC-TIONNEMENT D’UN BOITIER ELECTRONIQUE DESTI-NE A EQUIPER UNE ROUE DE VEHICULE –p (Inventeur: COSTES OLIVIER). –o Demandeur :SIEMENS VDO AUTOMOTIVE Société par actions sim-plifiée
m L’invention concerne un procédé de contrôle descaractéristiques de fonctionnement d’un boîtier électroni-que (1) monté sur une roue (2) d’un véhicule (3) etadapté pour émettre, vers une unité centrale (7), des tra-mes de données représentatives de paramètres de fonc-tionnement de la dite roue selon une procédure detransmission de trains (A) de trames (a) consistant àcommander n émissions successives de chaque tramede données. Selon l’invention, ce procédé de contrôleconsiste à analyser, lors de la transmission de chaquetrain de trames de données, le nombre m de trames dedonnées effectivement acquises par l’unité centrale (7),de façon à déduire des analyses successives un taux deréception Tr représentatif du rapport Σm / Σn, et à com-mander l’émission, par l’unité centrale (7), d’une informa-tion préventive lorsque le taux de réception Tr devientinférieur à un seuil de réception prédéterminé.
a2.897.810 –b (A1) –d [06 01731]. –e 28 févr ier2006. –jB 60 R 16/027 (2006.01), B 60 C 23/00, 23/04, G 08 C 17/02, 21/00. –kPROCEDE DE TRANS-MISSION D’UN SIGNAL ELECTROMAGNETIQUE DEREQUETE D’IDENTIFICATION A DESTINATION D’UNBOITIER ELECTRONIQUE MONTE SUR UNE ROUED’UN VEHICULE – p (Inventeurs : COSTES OLIVIER;GARNIER HELENE). –oDemandeur : SIEMENS VDOAUTOMOTIVE Société par actions simplifiée
m L’invention concerne un procédé de transmission d’unsignal électromagnétique de requête d’identificationgénéré au moyen d’une antenne (11-14) connectée àune unité centrale (15) montée sur un véhicule (1), à des-tination d’un boîtier électronique (6-9) monté sur uneroue (2-5) du dit véhicule. Ce procédé de transmissionconsiste à émettre successivement, après démarrage duvéhicule (1), une pluralité de signaux identiques (S1...,Si, Si+1,...) de requête d’identification, et se caractériseen ce qu’il consiste à déclencher les signaux successifsavec des intervalles de temps présentant des duréesvariables établies par une méthode de déterminationaléatoire.
BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60R 43
a2.897.811 –b (A1) –d [06 01733]. –e 28 févr ier2006. –jB 60 R 16/027 (2006.01), B 60 C 23/00, 23/04, G 08 C 17/02, 23/04, G 01 P 13/00, H 03 K 21/38. –kPROCEDE ET DISPOSITIF DE LOCALISATION DELA POSITION DE ROUES D’UN VEHICULE –p (Inventeur: COSTES OLIVIER). –o Demandeur :SIEMENS VDO AUTOMOTIVE Société par actions sim-plifiée
m L’invention concerne un procédé de localisation de laposition de roues (2-5) d’un véhicule (1) équipées d’unboîtier électronique (6-9). Selon ce procédé, on équipece véhicule d’antennes émettrices (12-14) disposées defaçon à présenter une zone de couverture dans laquelleest située au moins une roue (2-5). De plus, on com-mande n émissions successives, par chaque antenneémettrice, d’un signal de requête d’identification, et onprocède à une comptabilisation du nombre de signaux derequête d’identification reçus par chaque boîtier électro-nique (6-9). En outre, on calcule un ratio représentatif dunombre de signaux de requête d’identification comptabili-sés reçus par chaque boîtier électronique (6-9), par rap-port au nombre de signaux de requête d’identificationeffectivement émis par l’antenne émettrice (12-14), et onfournit une information de présence du dit boîtier électro-nique dans la zone de couverture de la dite antenneémettrice, lorsque le ratio calculé est supérieur à unevaleur seuil déterminée.
a2.897.812 –b (A1) –d [06 01765]. –e 28 févr ier2006. –jB 60 R 19/34 (2006.01), B 60 R 21/34, B 62 D25/08, 27/02. –kVEHICULE COMPRENANT UN SUP-PORT MUNI D’UNE BUTEE ABSORBANT L’ENERGIED’UN CHOC – p (Inventeur: TOITGANS MARC PHILIP-PE). –oDemandeur: CADENCE INNOVATION Sociétépar actions simplifiée, –rMandataire: REGIMBEAU
m Le véhicule comprend un élément de carrosserie, unsupport (6) et au moins une butée, cette butée (60, 62)ou au moins l’une des butées étant agencée pour s’écra-ser en cas de choc d’un piéton contre l’élément de car-rosserie en direction de la butée.
44 B60R ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35
a2.897.813 –b (A1) –d [06 01692]. –e 27 févr ier2006. –jB 60 R 21/02 (2006.01), B 62 D 1/02, 25/16. –kDISPOSITIF DE DEMASQUAGE D’UNE ROUE DEVEHICULE AUTOMOBILE PAR DES MOYENS PYRO-TECHNIQUES, VEHICULE POURVU DE CE DISPOSI-TIF, ET UTILISATION D’UN TEL DISPOSITIF. –p (Inventeur: VITRY BERNARD). –oDemandeur : RE-NAULT SAS Soc ié té par ac t ions s imp l i f i ée , –rMandataire: CABINET JOLLY
m L’invention concerne un dispositif de démasquaged’une roue de véhicule automobile, caractérisé en cequ’il comprend une partie mobile apte à provoquer larotation de la roue (14) par rapport à son axe de pivote-ment sensiblement vertical, de sorte que la partie de laroue proche de l’habitacle pivote vers l’extérieur du véhi-cule, la partie mobile étant actionnée par des moyenspyrotechniques.L’invention concerne également un véhicule automobilecomportant un tel dispositif de démasquage, ainsi quel’utilisation de ce dispositif.
a2.897.814 –b (A1) –d [06 50699]. –e 28 févr ier2006. –jB 60 R 21/205 (2006.01), B 60 R 21/217,B 62 D 25/14. –kAGENCEMENT DE PLANCHE DEBORD AVEC DISPOSITIF DE PROTECTION A COUSSIND’AIR GONFLABLE POUR UN VEHICULE AUTOMOBI-LE – p ( Inven teur : SCHMIDT CHRISTIAN) . –oDemandeur: RENAULT SAS Société par actions sim-plifiée, –rMandataire: CABINET LAURENT ET CHAR-RAS
m Un agencement de planche de bord pour un véhiculeautomobile, situé du côté du passager avant, monté surune structure d’une caisse (12) du véhicule, comprendune paroi extérieure (2), orientée vers l’habitacle, et undispositif de protection pour le passager avant à coussind’air gonflable (4), disposé sous la paroi extérieure (2).Le dispositif de protection pour le passager avant à cous-sin d’air gonflable (4) est monté sur un dispositif de cli-matisation (9) fixé sur la structure de la caisse (12) duvéhicule.
BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60S 45
a2.897.815 –b (A1) –d [06 50634]. –e 24 févr ier2006. –jB 60 S 1/54 (2006.01), B 62 D 25/06. –kDISPOSITIF DE DEGIVRAGE DU PAVILLON OU DUTOIT OUVRANT TRANSPARENT D’UN VEHICULEAUTOMOBILE – p ( Inventeur : ZYCH PASCAL). –oDemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme, –rMandataire : PSA PEUGEOTCITROEN
m Dispositif de dégivrage du pavillon ou du toit ouvranttransparent d’un véhicule automobile, caractérisé en ceque l’un au moins des sièges (1) du conducteur et/ou deson passager assis à son côté à l’intérieur de l’habitacle(2), situé sensiblement sous le pavillon (3), comporte,intégré dans l’épaisseur du dossier (6) de ce siège, unensemble de production (9) d’un flux d’air chaud pulsé,lequel est délivré et orienté au-delà de la partie supé-rieure de ce dossier (6) par un distributeur réglable (17),en direction immédiate de la face inférieure du pavillon(3) dans l’habitacle (2).
a2.897.816 –b (A1) –d [06 01649]. –e 24 févr ier2006. –jB 60 S 13/02 (2006.01), B 60 R 25/00. –kANNEAU MODULAIRE PERMETTANT UNE MISE ENPLACE AISEE ET LA ROTATION D’UN VEHICULE. –p (Inventeur: BARBERAN MANUEL). –oDemandeur :BARBERAN MANUEL
m Dans le domaine de la sécurité, vie pratique, véhiculeCas: 1˚) Les difficultés et risque d’entrées et sorties devéhicule des propriétés jouxtant une chaussée à forte cir-culation, 2˚) Les personnes en difficultés par un handi-cap, peine à manoeuvrer sur une surface restreinte, 3˚)Exploitation difficile d’un terrain en terme de manoeuvrede marche arrière d’un véhicule et de demi-tour. 4˚)home jacking avec vol de clé ou non,Le concept et outil consiste à assister les personnes utili-sant un véhicule quel qu’il soit dans les situations énon-cés ci-dessus de manière manuel ou automatique.Le véhicule est positionné sur l’invention (1): anneautournant (2) composé de sous ensembles divisés en plu-sieurs éléments, et permettant une rotation de 0 à 360 ˚de celui-ci.Une barre de poussée permet la rotation en manuel, unmotoréducteur permet la rotation en automatique.
46 B60S ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35
a2.897.817 –b (A1) –d [06 01675]. –e 27 févr ier2006. –jB 60 S 13/02 (2006.01), B 60 R 25/00. –k SYSTEME PERMETTANT LA CONSTRUCTIOND’UNE SURFACE TOURNANTE ET DE MODULER CET-TE SURFACE ET LA REPARTITION DE CHARGES –p (Inventeur: BARBERAN MANUEL). –oDemandeur :BARBERAN MANUEL
m Domaine technique: Sécurité, véhicule, vie pratique,anti vol,Indication de l’état technique antérieure faisant ressortirle problème technique posé: 1 ˚)Les entrées et sorties devéhicule des habitations jouxtant une chaussée à fortecirculation, manque de visibilité nécessite une manoeu-vre vigilante et rapide de demi-tour en débordant sur lachaussée avec des risques présents.2˚) Les personnes en difficultés par un handicap peine àmanoeuvrer des véhicules sur une surface restreinte3˚) Exploitation difficile d’un terrain en terme de manoeu-vre de marche arrière et demie tour.Le concept et outil consiste à assister les personnesmanoeuvrant un véhicule quel qu’il soit dans les indica-tions énoncés ci-dessus ou une charge.L’invention consite à réaliser une surface tournante à par-tir de châssis démontable permettant de moduler cettesurface et sa répartition des charges.
a2.897.818 –b (A1) –d [06 01683]. –e 27 févr ier2006. –jB 60 S 13/02 (2006.01). –k SYSTEMEPERMETTANT LA CONSTRUCTION D’UNE SURFACETOURNANTE ET DE MODULER CETTE SURFACE ETLA REPARTITION DE CHARGES – p (Inventeur: BAR-BERAN MANUEL). –oDemandeur : BARBERAN MA-NUEL
m Dans le domaine de la sécurité, vie pratique, véhiculeCas; 1˚)Les difficultés et risques d’entrées et sorties devéhicule des propriétés jouxtant une chaussée à forte cir-culation, 2˚) Les personnes en difficultés par un handi-cap, peine à manoeuvrer sur une surface restreinte, 3˚)Exploitation difficile d’un terrain en terme de manoeuvrede marche arrière d’un véhicule et de demie tour.4˚)home jacking avec vol de clé ou non,Le concept et outil consiste à assister les personnesmanoeuvrant un véhicule quel qu’il soit dans les situa-tions énoncés ci-dessus ou une charge de manièremanuel ou automatique.L’invention consiste à réaliser une surface tournante apartir de châssis assemblés démontable permettant demoduler cette surface et la répartition des charges.
BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60S 47
a2.897.819 –b (A1) –d [06 03717]. –e 26 av r i l2006. –jB 60 S 13/02 (2006.01). –k DISPOSIT IFPERMETTANT D’UNE PART LA ROTATION D’UNECHARGE, DE MODULER SA SURFACE ET SA REPAR-TITION DE CHARGE ET INTEGRANT OU NON LA DE-CORATION D’AUTRE PART PAR L’INTEGRATIOND’ELEMENTS SUR L’ANNEAU. – p (Inventeur : BAR-BERAN MANUEL). –oDemandeur : BARBERAN MA-NUEL, –fPriorité: FR, 24 février 2006, n˚ 0601649.
m L’outil d’une part consiste à assister les personnes,de manière manuelle ou automatique, utilisant un véhi-cule quel qu’il soit dans les situations de difficultés telsque, les risques d’entrées et de sortie de véhicule despropriétés jouxtant une chaussée, les personnes attein-tes par un handicap, exploitation difficile d’un terrain enterme de manoeuvres par le dispositif de rotation d’unensemble de profilé cintré supporté du sous ensemblesde roulement7 constitué d’une platine de fixation sur-montée d’une roue, la modularité de la surface et de lacharge sont réalisés par le rajout de profilé maintenu soli-dairement par les profilés, un verrouillage de l’anneautournant est réalisé par un verrou solidaire de la partiemobile et se verrouille sur la partie fixe.Le dispositif se transforme en point décoratif en premierlieu avec des éléments électriques (21) du dessin 5/7incorporés sur l’anneau tournant connectés sur une rou-lette conductrice (22) du dessin 5/7 par l’intermédiaire del’élément (23) du dessin 5/7, et en second lieu en fon-taine de part les tuyaux (28) du dessin 5/7 intégrés auxéléments préfabriqués (27) du dessin 5/7 et irrigué parl’intermédiaire de la pompe (29) du dessin 5/7, connec-tée au bac (30) du dessin 5/7.
a2.897.820 –b (A1) –d [06 01847]. –e 27 févr ier2006. –jB 60 T 13/567 (2006.01), B 60 T 7/04, B 62 D65/02. –kSERVOFREIN ET PROCEDE DE MONTA-GE –p (Inventeurs : LHUILLIER LAURENT ; BENOITALAIN). –oDemandeur: ROBERT BOSCH GMBH Ge-sellschaft mit beschränkter Haftung, –r Mandata i re :BOSCH SYSTEMES DE FREINAGE
m Afin de permettre à un seul opérateur sur une chaînede montage de véhicules de fixer un servofrein contre untablier en passant du compartiment moteur à l’habitacle,on utilise un servofrein muni d’un joint (14) adhésif et iso-lant.Ce joint comporte deux faces adhésives et chacune desdeux faces adhésives comporte un film protecteur munid’un onglet (15,16); chaque film protecteur est d’une cou-leur distinctive. L’un des deux film protecteur comportedes prédécoupes (17) le long des orifices (10,11) du jointdestinées à faciliter l’enlèvement du film protecteur aumoment du montage du servofrein contre le tablier.
48 B60W ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35
a2.897.821 –b (A1) –d [07 53530]. –e 27 févr ier2007. –jB 60 W 30/18 (2006.01), B 60 W 40/12. –kCONTROLEUR POUR COMMANDER UNE OPERA-TION DE CHANGEMENT DE VITESSE D’UN DISPOSI-TIF DE COMMANDE DE TRANSMISSION AUTOMATISEPOUR VEHICULE – p (Inventeur : MINENO AKIRA). –o Demandeur : AISIN SEIKI KABUSHIKI KAISHA, –r Mandataire : CABINET BEAU DE LOMENIE . –fPriorité: JP, 27 février 2006, n˚ 2006050501.
m Un contrôleur pour un dispositif de commande detransmission automatisé pour un véhicule comporte unecarte et une ligne de changement de rapport, le contrô-leur choisissant le rapport de vitesse en se basant surl’état du véhicule et la ligne de changement de rapport etcommandant le dispositif de commande de transmissionautomatisé pour établir le rapport de vitesse sélectionné.Le contrôleur comporte en outre, un mode de conduitenormale dans lequel le véhicule est conduit avec uneligne de changement de rapport de conduite normale, unmode de conduite par économie en carburant danslequel le véhicule est conduit avec une ligne de change-ment de rapport de conduite par économie en carburant,un moyen de mémorisation (50) pour mémoriser uneligne d’estimation de mode de conduite, un moyen d’esti-mation (50) pour estimer si le véhicule est sous la con-duite par économie en carburant, et le mode de conduitepar économie en carburant et le mode de conduite nor-male sont commutés en se basant sur le fait que le véhi-cule est ou non sous la conduite par économie encarburant, pour commander le dispositif de commandede transmission automatisé.
a2.897.822 –b (A1) –d [06 54366]. –e 19 octobre2006. –jB 62 D 5/04 (2006.01). –kDISPOSITIF DECOMMANDE DE DIRECTION ASSISTEE ELECTRI-QUE –p (Inventeurs: KIFUKU TAKAYUKI; MATSUSHI-TA MASAKI; KOZUKI HIROYUKI). –o Demandeur :MITSUBISHI ELECTRIC CORP, –rMandataire : BRE-VALEX . –f Pr io r i té : JP, 28 fév r ie r 2006 ,n˚ 2006053001.
m L’invention concerne un dispositif de commande dedirection assistée électrique qui comprend un moteur (4)et une unité de traitement (20), caractérisé en ce quel’unité de traitement (20) comprend:une section de calcul de tension d’application qui calculeune tension d’application sur ledit moteur en fonctiond’un signal de couple de braquage; etune section de limitation de tension d’application (23) quilimite ladite tension d’application à une valeur limite pré-déterminée ou inférieure correspondant au sens duditsignal de couple de braquage.
BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B62D 49
a2.897.823 –b (A1) –d [07 00695]. –e 18 janvier2007. –jB 62 D 5/04 (2006.01). –kDISPOSITIF DEDIRECTION ELECTROMECANIQUE ET PROCEDEPOUR LA REALISATION D’UNE BUTEE DE FIN DECOURSE LOGICIELLE POUR LEDIT DISPOSITIF. –p (Inventeurs : HEILIG ARNULF; MULLER CLAUS). –o Demandeur : ZF LENKSYSTEME GMBH, –rMandataire: CABINET NITHARDT ET ASSOCIES . –fPriorité: DE, 25 janvier 2006, n˚ 102006003428.7.
m L’invention concerne un dispositif de direction électro-mécanique ainsi qu’un procédé pour la réalisation d’unebutée de fin de course logicielle dans un dispositif dedirection électromécanique.L’unité de commande et/ou de régulation logicielle (8)comprend une unité de limitation du couple de ressort(10) qui est constituée pour limiter le couple de ressortmaximum intervenant dans le calcul du couple moteur àla différence entre un couple d’assistance maximum (17)à la vitesse instantanée du véhicule, et un couple d’amor-tissement de marge prédéterminé (18).
a2.897.824 –b (A1) –d [07 00910]. –e 08 févr ier2007. –jB 62 D 5/04 (2006.01). –kDISPOSITIF DECOMMANDE D’UN SYSTEME DE DIRECTION ASSIS-TEE ELECTRIQUE – p ( Inven teurs : ISHIKAWAHIROSHI; IDO NORIYUKI; HAYASHI JIROU; ICHIKAWAKAZUHIRO ; UKAI HIROYUKI ; MORITA YOSHIFUMI ;IWASAKI MAKOTO; MATSUI NOBUYUKI ; TORII KEN-TARO). –o Demandeurs : DENSO CORPORATION ;NATIONAL UNIVERSITY CORPORATION NAGOYAINSTITUTE OF TECHNOLOGY, –r Mandataire : NO-VAGRAAF BREVETS . –f Priorités : JP, 09 février2006, n˚ 200631898; JP, 26 mai 2006, n˚ 2006147347.
m Dans un système de direction comportant un sys-tème de transmission à engrenages variable (10) et unsystème de direction assistée électrique (11), des quanti-tés de compensation respectives pour des premier etsecond moteurs électriques (1, 2) sont produites par unpremier modèle mathématique. Les quantités de com-pensation sont ajoutées aux valeurs de commande (v1,v2) pour générer des signaux de commande finaux (igref,ipref) pour les moteurs électriques respectifs (1, 2). Con-formément à la structure et au fonctionnement ci-dessus,une interférence mutuelle entre deux systèmes de com-mande (10, 11) peut être réduite.
50 B62D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35
m Un système de direction pour orienter les roues d’unvéhicule comprend un volant (10), une unité d’assistancede puissance de direction (60, 70), un mécanisme decommande de rapport de transfert (30) pour commanderle rapport d’un angle de braquage du volant sur un angled’orientation des roues de véhicule (FW1, FW2), un cap-teur de couple de braquage (42), un circuit de commandede moteur électrique (70) afin d’annuler le couple de bra-quage appliqué au volant (10) lorsque le capteur de cou-ple de braquage (42) détecte un couple de braquageappliqué au volant (10) jusqu’à ce que le mécanisme decommande de rapport de transfert (30) commence àfonctionner. Le mécanisme de commande de rapport detransfert comprend un mécanisme de modification derapport de transfert (32) et un moteur électrique d’entraî-nement (31) pour entraîner le mécanisme de modificationde rapport de transfert (32).
a2.897.826 –b (A1) –d [07 01046]. –e 12 févr ier2007. –jB 62 D 5/04 (2006.01), B 62 D 3/08, 7/09,7/15. –kDIRECTION POUR UN VEHICULE AUTOMO-BILE – p (Inventeurs : BUDAKER MARTIN ; BREUGUNTHER ; LAY ANDREAS ; HASENCLEVER JOHN ;HAUCK MICHAEL). –oDemandeur : ZF LENKSYSTE-ME GMBH, –rMandataire : CABINET NITHARDT ETASSOCIES . –f Pr io r i té : DE, 27 févr ie r 2006,n˚ 1020060089111.
m L’invention concerne une direction pour un véhiculeautomobile comprenant un mécanisme à vis, qui estcompacte et dont la fabrication est simplifiée.Cette direction comporte un moteur électrique (1) à tra-vers l’arbre creux duquel est passée une barre (5) quipeut être entraînée dans la direction longitudinale aumoyen du moteur électrique, un mécanisme à vis (5-16)et un mécanisme intermédiaire (9 à 15) qui réduit lavitesse de rotation du moteur électrique. L’arbre creux (4)est relié solidairement en rotation à un profil extérieurd’entraînement (9) qui sert à transmettre le couple aumécanisme intermédiaire. Ce mécanisme intermédiairecomporte une première roue de mécanisme (11), dontl’axe est fixe en position et dont le profil extérieur sert à latransmission du couple, et une deuxième roue de méca-nisme (13) possédant un profil extérieur qui transmet lecouple et qui est reliée solidairement en rotation à la pre-mière roue de mécanisme (11) au moyen de l’arbre inter-médiaire (12), le mécanisme intermédiaire transmettantson couple de sortie à un profil extérieur (15) qui est reliésolidairement en rotation à l’écrou (16) du mécanismeintermédiaire.
BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B62D 51
a2.897.827 –b (A1) –d [07 53487]. –e 26 févr ier2007. –jB 62 D 6/00 (2006.01), B 62 D 111/00, 117/00, 137/00. –kPROCEDE DE SUPPRESSION D’UNEACTION DE REGULATION S’OPPOSANT A UN COM-PORTEMENT SOUS-VIREUR D’UN VEHICULE –p ( Inventeurs : EICHLER ALEXANDER ; KNIELFRANK). –o Demandeur : ROBERT BOSCH GMBHGesellschaft mit beschränkter Haftung, –rMandataire :CABINET HERRBURGER . –fPriorité: DE, 28 février2006, n˚ 102006009077.2.
m Procédé de stabilisation d’un véhicule selon lequel:- on conclut (101) à l’existence d’un état sous-vireur àl’aide des signaux de capteurs décrivant des grandeursde dynamique de roulage; et- lorsque l’existence d’un état sous-vireur est reconnue,on effectue au moins une action de stabilisation (103)s’opposant au comportement sous-vireur,- on reconnaît l’existence d’un changement de courbe,notamment d’un changement de courbe rapide (102); et- en cas de changement de courbe, on n’effectue pas ouon neutralise l’action de stabilisation dirigée contre lecomportement sous-vireur du véhicule.
a2.897.828 –b (A1) –d [06 50694]. –e 28 févr ier2006. –jB 62 D 17/00 (2006.01), B 62 D 6/00 // B 62 D101:00, 113:00. –kDISPOSITIF DE COMMANDE DEL’ANGLE DE CHASSE DES ROUES AVANT D’UN VE-HICULE – p (Inventeurs: CANUDAS DE WIT CARLOS;CLAEYS XAVIER ; COUDON JULIEN) . –oDemandeur: RENAULT SAS Société par actions sim-plifiée, –rMandataire: RENAULT SAS
m La présente invention concerne un dispositif de com-mande de l’angle de chasse des roues d’un véhiculecomportant un système de direction caractérisé en ceque ledit système de direction est modélisé par un sys-tème asservi bouclé ayant un gain de retour K qui estfonction de la démultiplication d de la direction du véhi-cule, de la raideur des pneumatiques D1 et dudit anglede chasse αch des roues 1 tel que, à vitesse donnée,ledit angle de chasseαch de roues varie en fonction de ladémultiplication d de la direction du véhicule pour un gainde retour K donné constant.
52 B62D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35
a2.897.829 –b (A1) –d [06 01660]. –e 24 févr ier2006. –jB 62 D 24/02 (2006.01), B 62 D 25/00, 27/00,43/00, B 60 R 13/08, F 16 F 1/36, 15/08. –kSTRUCTURE DE VEHICULE AUTOMOBILE ANTI-VI-BRATIONS. – p (Inventeurs: VAN HERPE FRANCOIS;GERMES SYLVAIN). –o Demandeur : PEUGEOT CI-TROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –rMandataire: CABINET LAVOIX
m La présente invention concerne une structure devéhicule automobile, du type comprenant une ossatured’éléments métalliques (1, 3) reliés les uns aux autres.Au moins un premier élément métallique (1, 3) comprendun élément préformé en tôle, notamment embouti à lapresse, le raccordement entre ledit élément préformé etau moins un deuxième élément (3) de l’ossature compre-nant au moins un amortisseur de vibrations (19). La solu-tion selon l’invention permet de limiter les transmissionsde vibrations et d’augmenter le confort des passagers.Application aux véhicules de type coupé cabriolet.
a2.897.830 –b (A1) –d [06 50666]. –e 27 févr ier2006. –jB 62 D 25/08 (2006.01), B 62 D 35/02, F 01 N7/14. –k STRUCTURE ARRIERE D’UN VEHICULEAUTOMOBILE – p (Inventeurs : GROSDIDIER MARC;LE DUC FRANCOIS; SUEUR ERIC). –o Demandeur :RENAULT SAS Société par actions simpli f iée, –rMandataire: RENAULT SAS
m Structure arrière d’un véhicule automobile, compor-tant au moins un plancher (6) et un dispositif d’échappe-ment (4) s’étendant transversalement sous le plancher(6), caractérisée en ce que cette structure comprend undiffuseur (2) qui s’étend sensiblement sous le dispositifd’échappement (4), un écran thermique (3) disposé entrece diffuseur (2) et le dispositif d’échappement (4), l’écranthermique (3) reposant au moins en partie sur le diffu-seur (2) de sorte qu’au moins un contact direct est crééentre le diffuseur (2) et l’écran thermique (3).
BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B62D 53
a2.897.831 –b (A1) –d [07 01072]. –e 14 févr ier2007. –jB 62 D 25/14 (2006.01), F 16 B 21/08, B 60 H1/00. –kSUPPORT D’INSTRUMENTS POUR VEHICU-LES AUTOMOBILES – p (Inventeurs: HITZ ANDREAS;VIALLARD BENJAMIN). –o Demandeur : BENTELERAUTOMOBILTECHNIK GMBH Gesellschaft mit bes-chränkter Haftung, –rMandataire: CABINET PLASSE-RAUD . –f Pr io r i té : DE, 27 fév r ie r 2006 ,n˚ 1020060094999.
m Support d’instruments s’étendant entre les colonnesA d’un véhicule automobile de tourisme, et dont les tron-çons profilés (2, 3) situés côté conducteur et côté passa-ger sont coordonnés, quant à leur configuration et à leursmatériaux, avec les sollicitations régnant du côté du con-ducteur et du côté du passager, le tronçon (2) situé côtéconducteur renfermant un canal (6) de guidage d’air, enmatière plastique, qui prend intérieurement appui contreledit tronçon (2), ce qui oriente ses positions quant à sestrois degrés de liberté rotatoire et quant à ses degrés deliberté translatoire, dans la direction de déplacement (+X,-X) et dans la direction verticale (+Z, -Z), le support étantcaractérisé en ce que ledit canal (6) de guidage d’air pré-sente une languette (11) munie d’un ergot crantable (14;14a; 22; 23; 24), en vue de la consignation à demeuretransversalement vis-à-vis de la direction de déplace-ment (+Y, -Y), ladite languette (11) pouvant s’encliquetersur une platine de bridage (4) par décalage transversalvis-à-vis de la direction de déplacement.
a2.897.832 –b (A1) –d [06 01866]. –e 28 févr ier2006. –jB 62 D 25/20 (2006.01), B 60 R 13/08. –kENSEMBLE DE GARNISSAGE DE SOL DE VEHICU-LE AUTOMOBILE COMPRENANT UN ELEMENTD’EBENISTERIE DE RECOUVREMENT –p ( Inven teur : STEIN JEAN CHRISTOPHE) . –oDemandeur: CENTRE D’ETUDES ET RECHERCHEPOUR L’AUTOMOBILE (CERA) Société par actions sim-plifiée, –rMandataire: STRATO-IP
m L’invention concerne un ensemble (1) de garnissagede sol de véhicule automobile, ledit ensemble compre-nant une couche (2) de matériau déformable élastique-ment, un flan (3) de matériau de revêtement solidaire dela face supérieure de ladite couche de sorte à la revêtirpartiellement, en laissant une zone (4) de ladite couchenon revêtue, et au moins un élément (5) d’ébénisterierecouvrant au moins une portion de ladite zone non revê-tue, ledit élément étant agencé de sorte à recouvrir aumoins une fraction de la péniphérie (6) dudit flan tout enlaissant dégagée la partie centrale (7) dudit flan.
54 B62D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35
a2.897.833 –b (A3) –d [06 50672]. –e 27 févr ier2006. –jB 62 D 35/00 (2006.01). –k DISPOSIT IFD’EXTRACTION D’AIR POUR VEHICULE AUTOMOBI-LE – nCertificat d’utilité résultant de la transformationvolontaire de la demande de brevet déposée le 27/02/06. –p (Inventeurs : GROSDIDIER MARC ; GROSDI-DIER FRANCOIS; SUEUR ERIC). –oDemandeur: RE-NAULT SAS Soc ié té par ac t ions s imp l i f i ée , –rMandataire: RENAULT SAS
m Grille d’extraction d’air, comprenant au moins uneailette (24) disposée en travers d’un flux d’air (8), carac-térisé en ce que cette ailette (24) est formée d’une partd’une première partie avant courbe (30) orienté versl’avant du véhicule, de sorte que le flux d’air (8) entre ini-tialement en contact avec une surface courbe (31) de lapremière partie courbe (30), et d’autre part d’uneseconde partie arrière effilée (40) qui présente une formesensiblement conique prolongeant vers l’arrière du véhi-cule la première partie courbe (30), de sorte que l’ailette(24) présente la forme d’une goutte d’eau.Dispositif d’extraction d’air (2), caractérisé en ce qu’ilcomporte d’une part une ouverture (20) par laquellepasse un flux d’air (8), et d’autre part un élément d’obtu-ration (22) positionné en regard de l’ouverture (20) etprésentant une forme de grille telle que décrite dans ladescription de la présente demande, permettant le pas-sage des flux d’air (8).
a2.897.834 –b (A1) –d [06 01647]. –e 24 févr ier2006. –j B 62 M 3 /08 (2006 .01) . –kARTICULATION ENTRE PEDALE DE BICYCLETTEET CHAUSSURE PERMETTANT DE MODIFIERL’ORIENTATION ET L’INCLINAISON DE LA CHAUSSU-RE. –p (Inventeur: SIRDEY DENIS). –o Demandeur :SIRDEY DENIS, –rMandataire: ROMAN MICHEL
m La présente invention a pour objet une articulationentre pédale de bicyclette et chaussure permettant demodifier l’orientation et l’inclinaison de la chaussuredurant l’utilisation de la bicyclette.Elle est constituée d’un élément coulissant avant (10) etd’un élément coulissant arrière (11) se déplaçant parallè-lement à l’axe de la pédale (1), associés à un systèmed’articulation avec embouts (5, 6) à surface sphériquepermettant l’inclinaison latérale du pied, les deux élé-ments coulissants étant solidarisés soit avec la chaus-sure (3), soit avec le corps de pédale.L’invention concerne le domaine industriel et commercialde la fabrication et de la diffusion d’accessoires pourbicyclettes destinés aussi bien au cyclisme sur routequ’au cyclisme tout terrain.
BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B63B 55
a2.897.835 –b (A1) –d [06 01670]. –e 27 févr ier2006. –jB 63 B 21/54 (2006.01). –k DISPOSIT IFD’AMARRAGE RAPIDE ET SECURISE A DISTANCE –p (Inventeurs: BAYLE DOMINIQUE; LEMASSON LAU-RENCE). –oDemandeurs : BAYLE DOMINIQUE ; LE-MASSON LAURENCE
m Dispositif pour fixer ou détacher à distance uneamarre. Ce dispositif comporte un organe de réception(1) destiné à recevoir un organe de dépose à distance(10). Un organe accrocheur (2) destiné à retenir en posi-tion ouverte la partie mobile (4) quand l’organe dedépose à distance du dispositif est absent.
a2.897.836 –b (A1) –d [06 01791]. –e 28 févr ier2006. –jB 63 H 5/10 (2006.01), B 63 H 1/15, 1/18. –kSYSTEME DE PROPULSION ELECTRIQUE DE NA-VIRE A TROIS LIGNES D’ARBRES – p ( Inven teur :SAINT M LEUX RENE PIERRE). –o Demandeur :CHANTIERS DE L’ATLANTIQUE Société anonyme, –rMandataire: REGIMBEAU
m La présente invention concerne un système de pro-pulsion électrique de navire comprenant deux lignesd’arbres latérales (3) à hélices classiques (1) et des pro-pulseurs transversaux arrières (16).Il est remarquable en ce qu’une troisième ligne d’arbre(4) à hélice (12) est prévue de manière centrale, selonl’axe (5) du navire, et en ce que cette troisième ligned’arbre (4) a son axe (9) qui passe au dessus des tunnels(17) des propulseurs transversaux arrières (16).
56 B64C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35
a2.897.837 –b (A1) –d [06 01728]. –e 28 févr ier2006. –jB 64 C 3/10 (2006.01), B 64 C 31/032. –kSTRUCTURE D’AILE SEMI-RIGIDE ET METHODEDE PILOTAGE ASSOCIE – p ( Inventeur : HUBERTZOLTAN). –oDemandeur: HUBERT ZOLTAN
m Aile d’aéronef composé d’une partie centrale (1), etde chaque côté d’un bord d’attaque (2), d’une toile (4)tendue entre ladite partie centrale (1) et ledit bord d’atta-que (2), et de lattes préformées (5) donnant le profil aéro-dynamique souhaité à ladite toile (4), caractérisé en ceque ledit bord d’attaque (2) est constitué d’au moins 2tronçons rectilignes présentant, dans une vue de face, unangle (9) ouvert vers le bas entre les tronçons consécu-tifs, et en ce que ladite toile (4) est reliée à ladite partiecentrale (1) par un câble (7) attaché à ladite toile (4) enun point (8) proche de ladite partie centrale (1) et du bordde fuite de ladite aile, et en ce que les 2 câbles (7) res-pectivement de l’aile gauche et de l’aile droite peuventêtre tendus et relâchés en vol de manière différentiellepar l’action du pilote en vue de provoquer la mise envirage dudit aéronef.
a2.897.838 –b (A1) –d [06 01671]. –e 27 févr ier2006. –jB 64 C 13/50 (2006.01), G 05 D 1/08. –kSYSTEME DE COMMANDE ELECTRIQUE POURUNE GOUVERNE DE DIRECTION D’UN AVION. –p (Inventeurs : ROUGELOT CHRISTOPHE ; RONCE-RAY DIDIER). –oDemandeurs: AIRBUS FRANCE So-ciété par actions simplifiée; AIRBUS, –r Mandataire :CABINET BONNETAT
m - Système de commande électrique pour une gou-verne de direction d’un avion.- Le système (1) comporte une gouverne de direction (2)qui peut tourner à l’intérieur d’une plage de débattementqui est limitée par une première et une seconde limitesde débattement, et un moyen (12) pour varier lesditespremière et seconde limites de débattement, de façondissymétrique, en fonction de valeurs courantes de para-mètres de vol de l’avion.
BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B64D 57
a2.897.839 –b (A1) –d [06 01676]. –e 27 févr ier2006. –jB 64 D 43/00 (2006.01). –k PROCEDE ETDISPOSITIF D’AJUSTEMEMNT AUTOMATIQUE D’UNEIMAGE D’UN ECRAN DE NAVIGATION D’AERONEF. –p (Inventeurs : DELERIS YANNICK; MAILY CHRISTO-PHE). –oDemandeur : AIRBUS FRANCE Société paractions simplifiée, –rMandataire : CABINET BONNE-TAT
m - Procédé et dispositif d’ajustement automatiqued’une image d’un écran de navigation d’aéronef.- Le dispositif (1) comporte des moyens (8, 9) pour déter-miner automatiquement, si nécessaire, une nouvelle con-figuration d’affichage permettant de présenter sur unécran de navigation (2) un événement dangereuxdétecté, et des moyens d’affichage (12) pour réaliserautomatiquement un changement d’affichage de l’écrande navigation (2) en appliquant cette nouvelle configura-tion d’affichage.
a2.897.840 –b (A1) –d [06 01734]. –e 27 févr ier2006. –jB 64 D 43/00 (2006.01), G 01 P 1/07, G 01 C23/00. –k PROCEDE ET DISPOSITIF DE TRAITE-MENT ET DE VISUALISATION D’INFORMATIONS DEPILOTAGE D’UN AERONEF – p (Inventeurs : ASTRUCJOEL; EGLIN PAUL). –oDemandeur : EUROCOPTERSociété par actions simplifiée, –r Mandataire : GPI &ASSOCIES
m L’invention concerne un procédé d’aide au pilotaged’un giravion dans lequel on détermine une variation(DVZ) de vitesse verticale du giravion en fonction d’unevariation (DVH) de vitesse horizontale de l’aéronef etd’une donnée représentative de la puissance (W) absor-bée pour la sustentation et l’avance du giravion, on cal-cule un rapport entre la variation (DVZ) de vitesseverticale et la vitesse horizontale (VH) du giravion, et onprésente sur un afficheur un symbole d’aide au pilotagedont la position (α) est fonction dudit rapport.
58 B64G ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35
a2.897.841 –b (A1) –d [06 50678]. –e 27 févr ier2006. –jB 64 G 1/24 (2006.01), B 64 G 1/40. –kENGIN SPATIAL ET PROCEDE POUR FAIRE FONC-TIONNER L’ENGIN SPATIAL. – p ( Inven teurs : ELMABSOUT BADAOUI ; BIOGET ALAIN ; DUDECK MI-CHEL). –o Demandeurs : UNIVERSITE PIERRE ETMARIE CURIE (PARIS VI) Etablissement public; PALAISDE LA DECOUVERTE; CENTRE NATIONAL DE LA RE-CHERCHE SCIENTIFIQUE, –rMandataire : NONY &ASSOCIES
m La présente invention concerne un engin spatial (P)comportant un système de propulsion permettant d’exer-cer sur l’engin spatial une force d’intensité et d’orienta-tion variables, un système de commande agencé pourcommander le système de propulsion en intensité et enorientation de manière à rapprocher l’engin spatial d’unecible autour d’une planète, à l’aide d’une force dirigéesensiblement vers la cible, la force ayant une intensitésensiblement proportionnelle à la distance entre l’enginspatial et la cible, ou sensiblement colinéaire au rayonjoignant le centre de la planète à la cible et dirigée vers lacible, la force ayant une intensité sensiblement propor-tionnelle à la différence d’altitude entre l’engin spatial etla cible.
a2.897.842 –b (A1) –d [06 50660]. –e 27 févr ier2006. –jB 64 G 1/62 (2006.01), B 64 G 1/64. –kDISPOSITIF D’AEROFREINAGE DE SATELLITE –p (Inventeurs: DUPUY CHRISTIAN; BOUSQUET PIER-RE WILLIAM). –o Demandeur : CENTRE NATIONALD’ETUDES SPATIALES Etablissement public à caractèreindustriel et commercial, –r Mandataire : CABINETSCHMIT CHRETIEN SCHIHIN
m L’objet de l’invention est un dispositif d’aérofreinagede satellite (1) comportant une voilure déployable (2, 3)pour lequel la voilure une fois déployée est une structuretridimensionnelle adaptée pour réaliser le freinage d’unsatellite instable quelque soit son orientation.Une telle structure tridimensionnelle selon l’invention per-met de conserver une efficacité de freinage importantequelque soit la position du satellite sur sa trajectoire sansêtre conçue pour apporter une stabilisation du satellite.
BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B64G 59
a2.897.843 –b (A1) –d [06 50661]. –e 27 févr ier2006. –jB 64 G 1/62 (2006.01), B 64 G 1/64. –k VOILURE D’AEROFREINAGE DE SATELLITE –p (Inventeurs: PEYPOUDAT VINCENT; LE COULS OLI-VIER). –oDemandeur: EADS SPACE TRANSPORTA-TION SAS Soc ié té par ac t ions s imp l i f i ée , –rMandataire: CABINET SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN
m L’objet de l’invention est une voilure déployable (2, 3)d’aérofreinage de satellite (1) qui, une fois déployée com-prend au moins un élément de voilure formant une struc-ture tridimensionnelle et comportant au moins deuxpanneaux (2a, 2b, 3a, 3b) s’étendant selon des planssécants et formant un dièdre.
a2.897.844 –b (A1) –d [06 50641]. –e 24 févr ier2006. –jB 65 D 33/22 (2006.01), B 31 B 19/64, 19/90. –kPROCEDE DE REALISATION D’UNE BANDERAPPORTEE POUR LA FERMETURE D’UN SAC IN-CORPORANT UNE BANDE D’ARRACHAGE –p ( Inven teur : LABRUE JEAN CLAUDE) . –oDemandeur : CETEC INDUSTRIE CONDITIONNE-MENT Société par actions simplifiée, –r Mandataire :AQUINOV
m L’objet de l’invention est un procédé de réalisationd’une bande rapportée (16) dont l’une des faces, appeléepar la suite face enduite (18), est revêtue d’une collethermo-activable, ladite bande rapportée (16) étant sus-ceptible d’être solidarisée d’une part à une partie rabat-tue de la tête d’un sac, et d’autre part, à la faceextérieure d’une paroi latérale dudit sac afin de fermerledit sac, une bande d’arrachage (20) étant solidarisée àla face enduite (18) de la bande rapportée, caractériséen ce qu’il consiste à activer la colle thermo-activable dela face enduite (18) de la bande rapportée au niveau dela zone où doit être placée la bande d’arrachage (20) et àplaquer ladite bande d’arrachage (20) contre la banderapportée (16) afin de la solidariser à ladite bande rap-portée.
60 B65D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35
a2.897.845 –b (A3) –d [06 03136]. –e 10 av r i l2006. –jB 65 D 43/16 (2006.01). –k COUVERCLEDE RECIPIENT –p (Inventeur : HSIEH WANG TA). –oDemandeur: HSIEH WANG TA, –rMandataire : CA-BINET JEANNET . –f Priorité : FR, 28 février 2006,n˚ 0601712.
m Selon l’invention, ce couvercle (30) de fermetureétanche de l’ouverture supérieure d’un récipient (40) aune rainure dans la surface inférieure du couvercle (30)qui sépare le couvercle (30) en deux parties (30A) et(30B). Une première partie du couvercle (30) peut êtrepivotée en position d’ouverture le long de la rainure (31)tandis que la deuxième partie est reliée solidement àl’ouverture supérieure du récipient (40). Sur les côtésopposés de la première et deuxième parties le long de larainure, est aménagée au moins une paire de saillie 34Aet d’encoche 34B de sorte que, quand la première partie(30A) est pivotée en position d’ouverture, la saillie 34Asoit engagée avec frottements dans l’encoche 34B pourmaintenir automatiquement la première partie pivotéedans la position d’ouverture.
a2.897.846 –b (A3) –d [06 01712]. –e 28 févr ier2006. –jB 65 D 43/24 (2006.01), B 65 D 43/16. –kCOUVERCLE DE RECIPIENT – p ( Inven teur :HSIEH WANG TA). –o Demandeur : HSIEH WANGTA, –rMandataire: CABINET JEANNET
m Selon l’invention, ce couvercle (30) de fermetureétanche de l’ouverture supérieure d’un récipient (40) aune rainure dans la surface inférieure du couvercle (30)qui sépare le couvercle (30) en deux parties (30A) et(30B). Une première partie du couvercle (30) peut êtrepivotée en position d’ouverture le long de la rainure (31)tandis que la deuxième partie est reliée solidement àl’ouverture supérieure du récipient (40). Sur les côtésopposés de la première et deuxième parties le long de larainure, est aménagée au moins une paire de saillie 34Aet d’encoche 34B de sorte que, quand la première partie(30A) est pivotée en position d’ouverture, la saillie 34Asoit engagée avec frottements dans l’encoche 34B pourmaintenir automatiquement la première partie pivotéedans la position d’ouverture.
BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B65D 61
a2.897.847 –b (A1) –d [06 01637]. –e 24 févr ier2006. –jB 65 D 77/06 (2006.01), B 65 D 5/52, 5/44. –kREHAUSSEUR POUR EMBALLAGE DE TYPE COM-PORTANT UNE POCHE SOUPLE POUR LIQUIDE AVECRABATS FORMANT SUPPORT. – p (Inventeurs: CAR-TIER DAMIEN ; CALOINI JEAN CLAUDE) . –oDemandeur: SMURFIT SOCAR PACKAGING Sociétépar actions simplifiée, –rMandataire: CABINET JOLLY
m Rehausseur (2) apte à maintenir un emballage enmatériau semi-rigide tel que le carton ou le cartonondulé, de type comprenant une poche souple, leditrehausseur (2) comprenant quatre parois latérales (3, 4,5, 13) dont une paroi avant (4), chacune des parois laté-rales (3, 4, 5, 13) étant de préférence perpendiculaireaux deux parois latérales contiguës, chaque partie infé-rieure (15, 16, 17, 18) de paroi latérale (3, 4, 5, 13) étantsusceptible de se rabattre vers l’intérieur de l’emballage(2) de façon à ce qu’au moins une partie, de préférencel’ensemble, de ces parties inférieures (15, 16, 17, 18)rabattues soit apte à servir de support audit emballage.Utilisation dudit rehausseur (2) comme enveloppe et/ourehausseur.
a2.897.848 –b (A1) –d [06 01639]. –e 24 févr ier2006. –jB 65 D 77/06 (2006.01), B 65 D 5/52, 5/44. –kREHAUSSEUR POUR EMBALLAGE DE TYPE COM-PORTANT UNE POCHE SOUPLE POUR LIQUIDE. –p (Inventeurs : CARTIER DAMIEN ; CALOINI JEANCLAUDE). –oDemandeur: SMURFIT SOCAR PACKA-GING Société par actions simplifiée, –r Mandata i re :CABINET JOLLY
m Rehausseur (1) pour emballage à quatre parois laté-rales (2, 3, 4, 5),une partie inférieure de paroi avant (3) étant susceptiblede se rabattre vers l’intérieur de façon à ce que la paroiavant puisse reposer au moins en partie sur un bord infé-rieur,les deux parois latérales (2, 4) contiguës à la paroi avant(3) comportant une partie (2b, 2c; 4b, 4c) susceptible deformer rabat et articulée avec une partie 3a de paroiavant susceptible de former rabat, chaque partie (2b, 2c,4b, 4c) susceptible de former rabat pouvant être rabattuede façon à ce que se forme une surface d’emboîtement(3a) susceptible de servir de maintien à un emballage.Utilisation dudit rehausseur (1) comme enveloppe et/ourehausseur.
62 B65D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35
a2.897.849 –b (A1) –d [06 50631]. –e 24 févr ier2006. –jB 65 D 81/05 (2006.01), B 65 D 85/30, 85/20,5/48. –kEMBALLAGE POUR LE TRANSPORT DEBOUTEILLES ET AUTRES PRODUITS – p (Inventeur :GENIUS OLESTI ALBERT). –o Demandeur : GRAFI-QUES GENIUS, S.L., –r Mandata i re : CABINETHERRBURGER
m Emballage pour la présentation et le transport d’aumoins une bouteille de vin, liqueur, huile ou autres pro-duits lourds, avec un corps (1) dont las faces constituti-ves se prolongent vers le haut par une extension frontale(2), une extension arrière (3) et des extensions latéralesqui forment un secteur proéminent supérieur prismatiquetriangulaire en situation de fermeture. Les extensionslatérales comportent des lignes de pliage vers l’intérieurlorsque l’extension frontale (2) et l’extension arrière (3)se rabattent l’une vers l’autres en recouvrant l’ouverturede passage de la bouteille, et en introduisant dans cetteouverture de passage une languette de fermeture (5) quipart de l’extension arrière (3) pour fermer l’emballage.
a2.897.850 –b (A1) –d [06 01776]. –e 28 févr ier2006. –j B 65 D 81 /34 (2006 .01) . –kCONDITIONNEMENT DE PREPARATIONS ALIMEN-TAIRES NON HOMOGENES – p (Inventeur : POULETCHRISTOPHE). –oDemandeur : UNIQ FOODS LIMI-TED, –rMandataire: GERMAIN ET MAUREAU
m Conditionnement de préparations alimentaires nonhomogènes comportant des produits compacts et desproduits liquides ou semi-liquides destinés à la conserva-tion et au réchauffage desdites préparations, caractériséen ce qu’il comporte au moins un moyen de séparationpartielle des produits compacts, des produits liquides ousemi-liquides, et procédé de réchauffage associé.
BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B65D 63
a2.897.851 –b (A1) –d [06 50653]. –e 24 févr ier2006. –jB 65 D 83/38 (2006.01). –k DISPOSIT IFDE DISTRIBUTION ET DISTRIBUTEUR COMPRENANTUN TEL DISPOSITIF – p (Inventeur : MICHAUX SE-BASTIEN). –oDemandeur : VALOIS SAS Société paractions simplifiée, –rMandataire: CAPRI
m Dispositif de distribution de produit fluide destiné àêtre associé à un réservoir de produit fluide (1) pourconstituer un distributeur de produit fluide, le dispositifcomprenant:- un organe de distribution (2), tel qu’une pompe ou unevalve, comprenant un corps (21) et une tige d’actionne-ment axiale (23), le corps formant une collerette de main-tien (22), et- une bague à sertir (5) destinée à fixer l’organe de distri-bution (2) sur le réservoir,caractérisé en ce qu’il comprend en outre une douille(41) fixée sur la bague (5), la douille s’étendant axiale-ment au-delà de la bague autour de la tige d’actionne-ment (23).
a2.897.852 –b (A3) –d [06 10127]. –e 20 novem-bre 2006. – j B 65 D 85 /00 (2006 .01) . –k EMBALLAGE POUR JOUET EN PELUCHE –p ( Inven teur : H IRSCHAUER MICHAEL) . –o Demandeur : H IRSCHAUER MICHAEL, –rMandataire: CABINET NETTER . –f Priorité : DE,25 février 2006, n˚ 202006003046.8.
m Des emballages connus pour jouets en peluche sontla plupart du temps très encombrants en raison de la pré-sentation de la marchandise. Il est connu en variante deproposer des jouets en peluche dans des boîtes, quiconstituent malheureusement par les arêtes vives ungrand danger pour des enfants, qui jouent avec l’embal-lage ou avec le jouet empaqueté. L’invention a donc pourobjectif de créer un emballage pour jouets en peluche,qui contourne ces inconvénients. Cet objectif est atteintpar un emballage 1 constitué d’un matériau flexible, quirenferme en configuration de forme le jouet en peluchede telle sorte que le produit formé reçoit une forme géo-métrique régulière.
64 B65D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35
a2.897.853 –b (A1) –d [06 50656]. –e 24 févr ier2006. –jB 65 D 85/57 (2006.01), B 65 D 27/00, G 11 B23/033. –kPOCHETTE EN MATERIAU DE TYPE CAR-TON OU SIMILAIRE POUR LE RANGEMENT ET LAPROTECTION D’UN DISQUE OPTIQUE, EN PARTICU-LIER DE TYPE DISQUE CD OU DVD – p ( Inventeur :TANGUY PIERRE). –oDemandeur : KAPPA SIEMCOSociété par actions simplifiée, –r Mandataire : CABI-NET HARLE ET PHELIP
m Ce matériau support (1) pour produit alimentaire estconstitué d’une couche de matière cannelée (2) solidari-sée par collage avec une couche de matière plane (3). Lacouche de matière cannelée (2) est constituée d’unefeuille de papier (4) solidarisée par collage avec unefeuille de matière plastique (5), de préférence genre PET,formant le revêtement de surface du matériau et destinéeà recevoir le produit alimentaire. De préférence, laseconde couche plane de matière (3) est formée de deuxfeuilles de papier, l’une interne (7) et l’autre externe (6),solidarisées par collage.
a2.897.854 –b (A1) –d [06 01792]. –e 28 févr ier2006. –jB 65 G 1/08 (2006.01), B 65 G 13/12, 41/00,47/88. –kDISPOSITIF ET ENSEMBLE D’EMMAGASI-NAGE D’AU MOINS UNE SERIE DE RECEPTACLES PA-RALLELEPIPEDIQUES – p ( Inventeur : PORCHERALAIN). –o Demandeur : SOCIETE BRETONNE ETTOLERIE ET DE SERRURERIE Société à responsabilitélimitée, –rMandataire: REGIMBEAU
m La présente invention est relative notamment à undispositif d’emmagasinage les uns derrière les autres, dedistribution et de présentation d’au moins une série deréceptacles parallélépipédiques (R1), qui comprend uncadre, notamment à claire-voie, équipé d’au moins unplan incliné, de support et de déplacement vers l’avant,d’une série de réceptacles (R1) les uns derrière lesautres, ce plan incliné étant pourvu, dans le prolonge-ment de son extrémité la plus basse, de moyens d’immo-bilisation du premier bac de ladite série.Il est remarquable en ce que:- le cadre est constitué de deux parties ou demi cadres(1, 1’), sensiblement symétriques l’un de l’autre par rap-port à un plan vertical (P);- les deux demi cadres (1, 1’) sont pourvus de moyens deréglage (4) de leur écartement mutuel;- chaque demi cadre (1, 1’) est pourvu d’au moins un rail(2, 2’) de support et de déplacement, présentant unemême inclinaison par rapport à la verticale,de sorte que les rails (2, 2’) des deux demi cadres (1, 1’)constituent ensemble ledit plan incliné, l’écartemententre ces demi cadres (1, 1’) étant réglé de telle manièreque lesdits réceptacles (R1) reposent sur les deux rails(2, 2’) à la fois.
BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B65G 65
a2.897.855 –b (A1) –d [06 01779]. –e 28 févr ier2006. –jB 65 G 17/12 (2006.01), B 65 G 17/14, 17/34. –kCHAINE POUR CONVOYEURS A ACCUMULA-TION A TRAINS DE PALETTES DE TRANSPORT ESPA-CES –p ( Inven teur : BLASI RENE LUCIEN) . –oDemandeur: CONCEPTION EVOLUTION LIAISONSAUTOMATIQUES Société à responsabilité limitée, –rMandataire : CONCEPTION EVOLUTION LIAISONSAUTOMATIQUES
m Le dispositif suivant l’invention est constitué d’unechaîne de transmission à rouleaux (1), d’une longueurégale au développé de l’axe du circuit à réaliser, surlaquelle sont fixées à intervalle régulier (2), tous lesmètres par exemple, une succession de trois palettes enacier (3). Une palette est constituée d’une plaque deforme quelconque, la face inférieure de cette plaque estposée sur des guides disposés sous les deux bords exté-rieurs de ladite plaque et sa face supérieure sert à rece-voir la charge transportée.Sur tout le développé du convoyeur et de part et d’autrede la chaîne munie de ses palettes, deux guides sont dis-posés pour recevoir la face inférieure des charges àtransporter; l’altitude de ces guides est telle que la faceinférieure de la charge est un millimètre plus basse quela face supérieure des palettes de chaîne (3); de tellesorte qu’un train de palettes rencontrant une charge seglissera sous celle-ci en la soulevant légèrement et lavéhiculera, si la charge rencontre une butée ou une autrecharge arrêtée en accumulation, le train de palettes con-tinuera en frottant, et elle sera redéposée sur ses guides.De palette à palette, un jeu minimum est prévu pour per-mettre l’évolution en courbe; le pas des palettes peut
être différent suivant les applications.
a2.897.856 –b (A1) –d [06 50658]. –e 24 févr ier2006. –jB 65 G 27/04 (2006.01), B 07 B 1/34, B 65 G27/02, 47/256. –k DISPOSITIF DE DISTRIBUTIONCONTROLEE D’OBJETS INTRODUITS EN VRAC DANSUN BOL VIBRANT, SYSTEME CORRESPONDANT –p (Inventeurs : MARAULT JEAN MICHEL ; DAMOISSYLVAIN). –o Demandeur : LES APPLICATIONS DELA VIBRATION Société anonyme, –rMandataire : CA-BINET HARLE ET PHELIP
m L’invention concerne un dispositif de distribution (1)contrôlée d’objets ordonnés par bol vibrant, les objetsétant introduits en vrac dans le bol vibrant et sortantselon une orientation déterminée et constante par unesortie (S) latérale du bol vibrant, le bol vibrant sensible-ment circulaire ayant intérieurement une rampe (4, 5)conique périphérique dont la partie la plus élevée est à lasortie du bol vibrant, un moyen mécanique de sélection(5) pour éliminer de la rampe les objets n’ayant pasl’orientation déterminée étant disposé dans une sectionde la rampe, les objets étant des pièces allongées dont lecentre de gravité est décentré dans la longueur avec unetête se poursuivant par une queue, la tête ayant uneforme sensiblement cylindrique et comportant un dessusde tête opposé à un dessous de collerette, le dessous decollerette se poursuivant par la queue, la rampe (4, 5)comportant un guide (6) permettant de maintenir la têtede l’objet lors de sa progression sur la rampe. Selonl’invention, le moyen de sélection est disposé à la sortiedans le bol vibrant et est une zone rectiligne (5) de larampe de direction sensiblement parallèle à une tan-gente à la périphérie (3) dudit bol vibrant, la rampe (4, 5)s’étendant en longueur sur moins de 360˚.
66 B66F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35
m L’invention concerne un système mobile permettant letransport de charges de l’intérieur d’un local situé enétage ou non, vers l’extérieur en rez-de-chaussée, et/ouinversement, dans le but de permettre, en particulierdans le cadre de déménagements, la livraison ou la priseen charge de mobiliers et emballages directement au solde l’intérieur d’un logement à un véhicule de transport demarchandises, sans rupture de charge par l’entremised’un ou de plusieurs plateaux porte-charges.Il est constitué de deux socles (1 et 9), d’un assemblagearticulé de rails télescopiques verticaux extérieurs (2) etintérieurs (4), horizontaux (3), d’un ou plusieurs plateauxporte-charges (5, 6, 7, 8).Mobile, il est transporté en position repliée sur un camionou une remorque.En fonctionnement il est positionné sous les fenêtres dulocal à déménager, rails verticaux extérieurs (2) parallè-les à la façade, rails verticaux intérieurs (4) dans le local,socle (9) posé sur son sol et rails horizontaux (3) traver-sant la façade par une fenêtre ou baie vitrée... Les pla-teaux porte-charges (5, 6, 7, 8) guidés par ces rails(2,3,4) véhiculent mobiliers et emballages, sans rupturede charge, du sol à l’intérieur du local au rez-de-chaus-sée à l’extérieur du bâtiment et/ou inversement.
a2.897.858 –b (A1) –d [06 01704]. –e 27 févr ier2006. –jB 81 C 1/00 (2006.01), B 81 B 1/00, B 01 L3/00 // G 01 N 30/00, 27/26. –kPROCEDE DE FABRI-CATION D’UN RESEAU DE CAPILLAIRES D’UNEPUCE –p (Inventeurs: UGOLIN NICOLAS; WODLINGPASCAL ; LE MEUR JULIEN ; TRO PIERRE YVES ;CHEVILLARD SYLVIE). –oDemandeur : COMMISSA-RIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public àcaractère industriel et commercial, –rMandataire : ER-NEST GUTMANN YVES PLASSERAUD SAS
m L’invention concerne un procédé de fabrication d’unréseau de capillaires (12) d’une puce (10), ce procédécomprenant les étapes consistant à déposer au moinsune couche d’un matériau de construction fusible oupolymérisable sur une plaque de support (14), focaliseret déplacer un faisceau laser sur cette couche pourentraîner respectivement la fusion ou la polymérisationdu matériau de façon à former les parois latérales (18)des capillaires, puis fixer une plaque de fermeture (16)sur les parois latérales, des capillaires. L’invention con-cerne également une puce comprenant un réseau decapillaires dans lesquels des molécules chimiques oubiologiques sont fixées, et une puce comprenant unréseau de capillaires de chromatographie et/ou d’électro-phorèse.
BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C01B 67
a2.897.859 –b (A1) –d [06 01689]. –e 27 févr ier2006. –jC 01 B 3/06 (2006.01). –k MATERIAUPOUR LA PRODUCTION DE GAZ D’HYDROGENE –p (Inventeur: HUGUENIN DENIS). –o Demandeur :ALTERG Société anonyme
m L’invention concerne une source d’hydrogène réaliséeà partir d’un matériau source et d’un matériau catalyti-que. Plus particulièrement le matériau source comprendun ou plusieurs hydroxydes métalliques.
a2.897.860 –b (A1) –d [06 01691]. –e 27 févr ier2006. –jC 01 B 17/04 (2006.01), G 01 N 25/66. –kPROCEDE D’OPTIMISATION DE LA MARCHE DESUNITES CLAUS. – p (Inventeur : KAPLAN PIERRE). –o Demandeur : TOTAL Soc ié té anonyme, –rMandataire: CABINET JOLLY
m L’invention concerne un procédé catalytique destiné àtraiter un mélange d’H2S et de SO2 pour produire du sou-fre liquide, ledit procédé comprenant les étapessuivantes:a) au moins une étape de chauffage à une températureTc du mélange contenant le SO2 et l’H2S,b) au moins une étape de mise en réaction catalytique dumélange chauffé obtenu en a) en présence d’au moinsun catalyseur et au moins une étape de récupération dumélange de sortie contenant du soufre gazeux,c) au moins une étape de transformation du soufregazeux contenu dans le mélange de sortie obtenu àl’étape b) en soufre liquide,ledit procédé étant caractérisé en ce que, entre l’étape b)et l’étape c), les températures Ts dudit mélange de sortieet Tr de rosée du soufre gazeux contenu dans leditmélange de sortie sont mesurées, et en ce que la tempé-rature Tc de chauffage de l’étape a) est ajustée de façonà ce que la température Ts soit supérieure à celle derosée Tr de 5˚C à 30˚C.
68 C04B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35
a2.897.861 –b (A1) –d [06 54305]. –e 16 octobre2006. –jC 04 B 35/484 (2006.01), C 03 B 5/43. –kREFRACTAIRE A FORTE TENEUR EN ZIRCONE AGRANDE RESISTIVITE – p (Inventeurs : BOUSSANTROUX YVES; CABODI ISABELLE; GAUBIL MICHEL). –oDemandeur: SAINT GOBAIN CENTRE DE RECHER-CHES ET D’ETUDES EUROPEEN Société par actionssimplifiée, –r Mandataire : NONY & ASSOCIES . –fPriorité: FR, 24 février 2006, n˚ 0601661.
m L’invention concerne un nouveau produit réfractairefondu et coulé à forte teneur en zircone présentant unerésistivité électrique amélioré. Ce produit réfractaire,comporte, en pourcentages massiques sur la base desoxydes et pour un total de plus de 98,5 %:- ZrO2 + Hf2O: > 85 %-SiO2: 2%à10%- A|2O3: 0,1 % à 2,4 %- B2O3: < 1 %, et- un dopant choisi dans le groupe formé par V2O5 CrO3,Nb2O5, MoO3, Ta2O5, WO3, et leurs mélanges, en unequantité pondérée telle que0,2 %≤2,43.V2O5+8,84.CrO3+1,66.Nb2O5+6,14.MoO3+Ta2O5+3,81.WO3
a2.897.862 –b (A1) –d [06 01661]. –e 24 févr ier2006. –jC 04 B 35/66 (2006.01), C 03 B 5/43. –kPRODUIT REFRACTAIRE FONDU ET COULE A FOR-TE TENEUR EN ZIRCONE, PRESENTANT UNE RESIS-TIVITE ELECTRIQUE AMELIOREE. – p ( Inventeurs :BOUSSANT ROUX YVES; CABODI ISABELLE; GAUBILMICHEL). –oDemandeur : SAINT-GOBAIN CENTREDE RECHERCHES ET D’ETUDES EUROPEEN Sociétépar actions simplifiée, –rMandataire: NONY & ASSO-CIES
m L’invention concerne un nouveau produit réfractairefondu et coulé à forte teneur en zircone présentant unerésistivité électrique amélioré. Ce produit réfractaire,comporte, en pourcentages massiques sur la base desoxydes et pour un total de plus de 98,5 %:- ZrO2 + Hf2O: > 85 %-SiO2: 2%à10%- Al2O3: 0,1 % à 2,4 %- B2O3: < 1 %, et- un dopant choisi dans le groupe formé par V2O5, CrO3,Nb2O5, MoO3, Ta2O5, WO3, et leurs mélanges, en unequantité pondérée telle que0,2 % ≤2,43.V2O5+8,84.CrO3+1,66.Nb2O5+6,14.MoO3+Ta2O5+3,81.WO3.
BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C04B 69
a2.897.863 –b (A1) –d [06 01761]. –e 28 févr ier2006. –jC 04 B 40/00 (2006.01), C 04 B 28/14, 24/42,24/38. –kPROCEDE D’HYDROFUGATION D’UN PRO-DUIT A BASE DE GYPSE FORME A PARTIR D’UNECOMPOSITION A BASE DE PLATRE – p (Inventeur :GEERAERT EMMANUEL). –o Demandeur : BPBPLC, –rMandataire: SANTARELLI
m L’invention concerne un procédé d’hydrofugation d’unproduit à base de gypse formé à partir d’une compositionà base de plâtre, dans lequel on ajoute à ladite composi-tion au moins un composé comprenant un polysiloxaneet au moins un composé comprenant un amidon prégéli-fié.L’invention concerne également une composition hydro-fugée à base de plâtre comprenant un polysiloxane et aumoins un composé comprenant un amidon prégélifié,ainsi que ses utilisations.
a2.897.864 –b (A1) –d [06 01644]. –e 24 févr ier2006. –jC 06 C 7/00 (2006.01). –kCOMPOSITIOND’AMORCAGE ET APPLICATIONS – p ( Inven teur :BASS ALAIN). –oDemandeur : CHEDDITE FRANCESociété anonyme, –rMandataire: GERMAIN ET MAU-REAU
m L’invention concerne une composition d’amorçage etses applications, ladite composition comprenant aumoins (a) une fraction explosive qui comprend au moinsun explosif primaire, (b) un système oxydo-réducteur et(c) un agglomérant, composition dans laquelle la fractionexplosive représente de 9 à 35% en poids de la composi-tion, l’explosif primaire au moins est le tétrazène et celui-ci représente au moins 95% en poids de ladite fractionexplosive.
70 C07D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35
a2.897.865 –b (A1) –d [06 01747]. –e 28 févr ier2006. –jC 07 D 209/42 (2006.01), A 61 K 31/404,A 61 P 9/12, 9/04. –kFORME CRISTALLINE BETADU SEL D’ARGININE DU PERINDOPRIL, SON PROCE-DE DE PREPARATION, ET LES COMPOSITIONS PHAR-MACEUTIQUES QUI LA CONTIENNENT –p (Inventeurs : COQUEREL GERARD ; LEFEBVRELOIC; SOUVIE JEAN CLAUDE; AUTHOUART PASCA-LE). –oDemandeur : LES LABORATOIRES SERVIERSociété anonyme
m Forme cristalline β du composé de formule (I):
caractérisée par son diagramme de diffraction X sur pou-dre.Médicaments.
a2.897.866 –b (A1) –d [06 01748]. –e 28 févr ier2006. –jC 07 D 209/42 (2006.01), A 61 K 31/404,A 61 P 9/00. –kFORME CRISTALLINE ALPHA DUSEL D’ARGININE DU PERINDOPRIL, SON PROCEDEDE PREPARATION, ET LES COMPOSITIONS PHARMA-CEUTIQUES QUI LA CONTIENNENT – p (Inventeurs :COQUEREL GERARD ; LEFEBVRE LOIC ; SOUVIEJEAN CLAUDE ; AUTHOUART PASCALE) . –oDemandeur: LES LABORATOIRES SERVIER Sociétéanonyme
m Forme cristalline α du composé de formule (1):
caractérisée par son diagramme de diffraction X sur pou-dre.Médicaments.
BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C07D 71
a2.897.867 –b (A1) –d [06 01650]. –e 24 févr ier2006. –jC 07 D 493/04 (2006.01), C 07 D 307/20. –kPROCEDE DE PREPARATION DE DIMETHYL ISO-SORBIDE – p (Inventeurs: FUERTES PATRICK; WIATZVINCENT). –oDemandeur: ROQUETTE FRERES So-ciété anonyme, –r Mandataire : CABINET PLASSE-RAUD
m La présente invention a pour objet un procédé de pré-paration d’une composition de diméthyl isosorbide (DMI)par éthérification d’une composition d’isosorbide par duchlorure de méthyle, caractérisé par le fait qu’il contientau moins une étape d’introduction d’une composition dediméthyl isosorbide (DMI) dans le milieu réactionnel.L’étape d’introduction de la composition de DMI dans lemilieu réactionnel débute avantageusement au momentoù le milieu réactionnel présente une teneur en eau infé-rieure à 18 %, de préférence inférieure à 15 % et pluspréférentiellement encore inférieure à 12 %, exprimée enpoids d’eau par rapport au poids total du milieu réaction-nel.Le procédé selon l’invention permet d’obtenir des rende-ments élevés en DMI, des taux élevés de chlorure deméthyle fixé ainsi qu’une coproduction limitée de sels,par exemple de chlorure de sodium.
a2.897.868 –b (A1) –d [06 01633]. –e 24 févr ier2006. –jC 07 K 16/42 (2006.01), C 12 N 5/12, 15/13,A 61 K 39/395, A 61 P 7/04, G 01 N 33/577. –kANTICORPS ANTI-IDIOTYPIQUES NEUTRALISANTL’ACTIVITE INHIBITRICE D’UN ANTICORPS INHIBI-TEUR DIRIGE CONTRE LE DOMAINE C1 DU FACTEURVIII. –p (Inventeurs : GILLES JEAN GUY G; JACQUE-MIN MARC G; SAINT REMY JEAN REMY; BEHERENSCHRISTIAN). –oDemandeur : LABORATOIRE FRAN-CAIS DU FRACTIONNEMENT ET DES BIOTECHNO-LOGIES Groupement d’intérêt public, –r Mandataire :CABINET LEPEUDRY
m La présente invention se rapporte à un anticorpsmonoclonal anti-idiotypique dirigé contre un anticorpsinhibiteur du facteur VIII se liant au domaine C1 du fac-teur VIII, ainsi qu’à une lignée cellulaire produisant cetanticorps monoclonal anti-idiotypique, à l’utilisation decet anticorps monoclonal anti-idiotypique comme médi-cament, et plus particulièrement à son utilisation pour lafabrication d’un médicament destiné au traitement del’hémophilie A.
72 C08B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35
a2.897.869 –b (A1) –d [06 01778]. –e 28 févr ier2006. –jC 08 B 30/18 (2006.01), C 12 P 19/20, A 23 L1/09, A 61 K 31/718, A 61 P 3/10, A 61 M 1/28, C 08 B30/12. –kPOLYMERES SOLUBLES DE GLUCOSEHAUTEMENT BRANCHES POUR LA NUTRITION EN-TERALE, PARENTERALE ET POUR LA DIALYSE PE-RITONEALE – p (Inventeurs : DEREMAUX LAETITIA ;REILAND CAROLE ep. PETITJEAN; WILLS DANIEL). –oDemandeur : ROQUETTE FRERES Société anony-me, –rMandataire: CABINET PLASSERAUD
m L’invention concerne des polymères solubles de glu-cose hautement branchés ayant une teneur en sucresréducteurs inférieure à 3,5 %, de préférence inférieure à2,5 %, plus préférentiellement encore inférieure à 1 %caractérisés en ce qu’ils présentent un taux de liaisonsglucosidiques α-1,6 compris entre 20 et 30 %, un Mw,déterminé par diffusion de la lumière, d’une valeur com-prise entre 20.103 et 30.103 daltons, et une osmolalité,déterminée selon un test A d’une valeur inférieure à 25mOsm/kg, de préférence comprise entre 5 et 20 mOsm/kg. L’invention concerne également leur procédé d’obten-tion et leurs applications dans les industries de la Phar-macie et de l’Alimentaire, plus particulièrement dans ledomaine de la nutrition entérale et parentérale, et danscelui de la dialyse péritonéale.
a2.897.870 –b (A1) –d [06 01991]. –e 27 févr ier2006. –jC 08 F 2/44 (2006.01), C 08 K 3/36, 9/10,C 08 F 220 /00 , C 09 D 133 /00 , 5 /08 . –kDISPERSION AQUEUSE DE POLYMERE NANO-COMPOSITE A BASE DE SILICE – p (Inventeurs : AL-BALAT PEREZ JORDI ; FONT I PANADES CARME ;LOZE JEAN YVES). –o Demandeur : CRAY VALLEYS.A. Société anonyme, –rMandataire : CRAY VALLEYSA
m La présente invention concerne une dispersionaqueuse de polymère nanocomposite spécifique à basede silice, son procédé de préparation, une compositionde revêtement, en particulier de protection, contenantladite dispersion, pour des applications nécessitant desperformances élevées d’anti-corrosion, d’anti-abrasion etde résistance chimique.Elle concerne une dispersion aqueuse de polymèrenanocomposite pouvant être obtenue par un procédé depolymérisation en émulsion d’au moins une compositionde monomères en présence d’au moins une dispersionaqueuse de nanoparticules de silice, ladite compositionde monomères étant ajoutée en au moins une étapedans le réacteur contenant déjà la dispersion aqueuse denanoparticules de silice, ladite dispersion aqueuse denanoparticules de silice présentant un caractère anioni-que et étant stable dans une plage de pH allant de 2 à10, et ladite polymérisation en émulsion étant réalisée enprésence d’au moins un système d’amorceur organiquelibre de tout groupement ionique.
BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C12N 73
a2.897.871 –b (A1) –d [06 01706]. –e 27 févr ier2006. –jC 12 N 15/29 (2006.01), C 12 N 15/82, 5/04,5/10, A 01 H 5/00. –kPLANTES PRESENTANT UNERESISTANCE ACCRUE AUX STRESS BIOTIQUES ETABIOTIQUES – p (Inventeurs : ABDULRAZZAK TAHIRNAWROZ; HEITZ THIERRY; COMPAGNON VINCENT;WERCK DANIELE). –o Demandeur : GENOPLANTE-VALOR Société par actions simplifiée, –r Mandataire :CABINET LAVOIX
m La présente invention concerne l’utilisation d’un acidenucléique comprenant:a) une séquence codant une protéine CYP98A9 repré-sentée par SEQ ID NO: 2, oub) une séquence codant une protéine homologue àCYP98A9 présentant au moins 60 % d’identité avec SEQID NO: 2, sous réserve que ladite protéine homologueprésente une activité similaire à celle de CYP98A9, ouc) une séquence s’hybridant dans des conditions strin-gentes à la séquence codant la protéine CYP98A9 ou àsa séquence complémentaire, sous réserve que laditeséquence hybridante code une protéine présentant uneactivité similaire à celle de CYP98A9,pour la production de plantes, ou de parties de plantes,présentant une résistance accrue à au moins un stressenvironnemental par rapport aux plantes, ou parties deplantes, correspondantes qui n’ont pas été produites àl’aide dudit acide nucléique.
m Le procédé d’analyse microbiologique rapide d’unsupport adapté à retenir des micro-organismes comportel’étape de sélectionner un réactif adapté à révéler la pré-sence d’ATP, l’étape d’agir sur lesdits micro-organismespour rendre accessible l’ATP desdits micro-organismesaudit réactif, puis l’étape de déposer sur ledit supportledit réactif adapté à révéler la présence d’ATP, et l’étapede détecter la réponse dudit support audit réactif, leditprocédé comportant, préalablement à l’étape d’agir surlesdits micro-organismes, une étape de prétraitementcomportant l’étape de sélectionner un réactif adapté àconsommer l’ATP parasite présent sur ledit support, etsuccessivement, l’étape de déposer ledit réactif adapté àconsommer l’ATP sur ledit support et l’étape d’éliminerledit réactif adapté à consommer l’ATP une fois l’ATPparasite consommé.
74 C12Q ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35
m Le procédé comporte l’étape de sélectionner un réac-tif adapté à révéler la présence d’ATP par luminescence,l’étape de déposer ledit réactif sur un support adapté àretenir des micro-organismes, et l’étape de détecter laréponse dudit support audit réactif; ladite étape de détec-tion comportant l’étape d’enregistrer (90) la quantité delumière émise par ledit support en fonction du tempsentre un instant t1 antérieur et un instant t2 postérieur àun instant t0 auquel ladite étape de dépôt est réalisée,l’étape d’extrapoler (91), à partir dudit enregistrement, laquantité de lumière en fonction du temps qui aurait étéémise par ledit support sans le dépôt dudit réactif; etl’étape de déterminer (92) à partir de ladite quantité delumière enregistrée et de ladite quantité de lumière extra-polée, un ensemble de valeurs représentatif de la quan-tité de lumière émise par la seule mise en contact del’ATP avec ledit réactif.
a2.897.874 –b (A1) –d [06 50693]. –e 28 févr ier2006. –jC 12 Q 1/04 (2006.01), C 12 Q 1/34. –kPROCEDE POUR L’IDENTIFICATION D’AU MOINSDEUX GROUPES DE MICROORGANISMES –p (Inventeurs : JAMES ARTHUR ; PERRY JOHN ;ORENGA SYLVAIN ; ROGER DALBERT CELINE). –oDemandeur: BIOMERIEUX Société anonyme
m La présente invention concerne un procédé pourl’identification d’au moins deux groupes de microorganis-mes exprimant une même activité enzymatique compre-nant les étapes suivantes:a) l’incubation desdits groupes de microorganisme dansun milieu réactionnel comprenant un premier substratenzymatique et un deuxième substrat enzymatique, les-dits premier et deuxième substrats enzymatiques étantmétabolisés par une même activité enzymatiqueb) l’identification desdits groupes de microorganismes
BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C22C 75
a2.897.875 –b (A1) –d [06 01751]. –e 28 févr ier2006. –jC 22 C 19/03 (2006.01), C 01 B 6/24, H 01 M4/24, 4/38. –kALLIAGE HYDRURABLE POUR AC-CUMULATEUR ALCALIN – p (Inventeurs : BERNARDPATRICK ; KNOSP BERNARD ; LATROCHE MICHEL ;FEREY AMELIE). –o Demandeurs : SAFT ; CENTRENATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, –rMandataire : CABINET HIRSCH POCHART ET AS-SOCIES
m L’invention fournit donc un alliage hydrurable compor-tant au moins une phase cristalline de type A5B19 ayantpour formule R1-yMgy Ni3,8+/-0,1-zMz, dans laquelle:R représente un ou plusieurs éléments choisis parmi La,Ce, Nd ou Pr;M représente un ou plusieurs éléments choisis parmi Mn,Fe, Al, Co, Cu, Zr, Sn et M ne contient pas Cr;0 ≤ y ≤ 0,30;z ≤ 0,5L’invention s’étend à une électrode comprenant unematière active comprenant ledit alliage. Elle s’étend éga-lement à un accumulateur alcalin nickel métal hydruredont l’électrode négative électrode comprenant leditalliage.L’invention concerne aussi le procédé de fabrication duditalliage.
a2.897.876 –b (A1) –d [06 01804]. –e 28 févr ier2006. –jC 25 D 13/08 (2006.01), C 09 D 5/44, 133/18, 133/10, C 08 F 2/38, 120/18, 120/44, H 01 B 5/00,H 01 L 51/30. –k PROCEDE DE FORMATION DEFILMS ORGANIQUES SUR DES SURFACES CONDUC-TRICES OU SEMI-CONDUCTRICES DE L’ELECTRICI-TE A PARTIR DE SOLUTIONS AQUEUSES –p (Inventeurs : DENIAU GUY ; PALACIN SERGE). –oDemandeur: COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMI-QUE Etablissement public à caractère industriel et com-mercial, –rMandataire: CABINET ORES
m La présente Invention concerne le domaine des revê-tements de surface, lesdits revêtements étant sous laforme de films organiques. Elle est plus particulièrementrelative à un procédé de formation de films organiquescopolymériques par greffage électrochimique sur dessurfaces conductrices ou semi-conductrices de l’électri-cité à partir de solutions aqueuses électrolytiques renfer-mant au moins un solvant protique, au moins unamorceur de polymérisation radicalaire soluble dans lesolvant protique, au moins un monomère polymérisablepar voie radicalaire et au moins un tensioactif.L’Invention concerne également les surfaces obtenues enmettant en oeuvre ce procédé., leurs applications notam-ment pour la préparation de composants microélectroni-ques, de dispositifs biomédicaux ou de kits de criblage,ainsi que la solution électrolytique mise en oeuvre aucours du procédé.
76 D04B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35
a2.897.877 –b (A1) –d [06 01762]. –e 28 févr ier2006. –jD 04 B 9/44 (2006.01), D 04 B 9/16, 1/22,F 16 L 57/00, B 60 K 15/10. –kGAINE DE PROTEC-TION AUX CHOCS D’UN TUYAU, NOTAMMENT POURCONDUITE DE CARBURANT – p (Inventeurs : MIR-MAND GERARD ; CASTEL FLORENCE) . –o Demandeur : FEDERAL MOGUL SYSTEMS PRO-TECTION GROUP Société par actions simplifiée, –rMandataire: SANTARELLI
m Une gaine de protection aux chocs d’un tuyau,notamment pour conduite de carburant, est constituéed’une structure tubulaire tricotée (10) à deux faces, unepremière face (11) étant en jersey et une seconde face(12) étant en molleton
a2.897.878 –b (A1) –d [07 53498]. –e 26 févr ier2007. –jD 06 F 75/14 (2006.01), D 06 F 75/20, F 16 K15/18. –k FER A REPASSER ELECTRIQUE A VA-PEUR –p ( Inven teur : SONG GUIRONG) . –oDemandeur: SONG GUIRONG, –rMandataire: CA-BINET MALEMONT . –fPriorité: CN, 27 février 2006,n˚ 200620006428.8
m L’invention concerne un fer à repasser à vapeur com-prenant un corps principal (21), un générateur de vapeurdu type évaporateur (2) placé dans celui-ci et unesemelle (3) placée sur la partie inférieure du corps princi-pal, une chambre à vapeur (22) étant placée sur lasemelle et des trous d’éjection reliés à la chambre étantprévus dans la surface inférieure de la semelle. Une sou-pape mécanique (4) comportant un obturateur est pour-vue d’une entrée située dans le corps (21) et d’une sortiereliée par un tube à la chambre. Un commutateur (6) reliéà l’obturateur de la soupape est placé sur la surface ducorps principal et commande l’obturateur. On obtientainsi une pression de vapeur élevée commandée par unesoupape de faible volume, solide et conforme aux critè-res de sécurité.
BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION E01F 77
a2.897.879 –b (A1) –d [06 01630]. –e 24 févr ier2006. –jE 01 F 9/014 (2006.01). –k DISPOSITIFPOUR LA MANUTENTION D’ELEMENTS DE BALISA-GE –p ( Inventeur : SCHATZ JEAN THIERRY). –oDemandeur: SCHATZ JEAN THIERRY
m L’invention concerne un dispositif permettant le trans-port de cônes de signalisation, pour la mise en place et leramassage des cônes, sans effort et en toute sécuritépour l’utilisateur. Plus besoin de véhicule motorisé pources actions qui rendrait ce travail dangereux. Un manche(2) constitué d’une poignée (1) est fixé sur la tôle por-teuse (4) pour la prise en main assurant le déplacementdu chariot. La tôle porteuse (4) pourvue de trois rabats(4A) (4B) (4C) constitué par cette même tôle (4). Rabats(4B) (4C) servant au maintien des cônes. Rabat (4A)assurant la stabilité du dispositif. D’une tige verticale deguidage (3) fixé sur la tôle (4).Un essieu (5) fixé sur latôle (4).Deux roulettes (6) assurant la mobilité du disposi-tif.Ce dispositif selon l’invention est tout destiné au trans-port de cônes de signalisation.
a2.897.880 –b (A1) –d [06 01799]. –e 28 févr ier2006. –jE 02 D 29/14 (2006.01), E 05 C 19/00. –kDISPOSITIF DE FERMETURE. –p ( Inven teurs :CUNY ARNAUD ; BERTHON FRANCIS) . –o Demandeur : SAINT-GOBAIN PAM Société anony-me, –rMandataire: CABINET LAVOIX
m Ce dispositif de fermeture comprend un cadre fixe (4)et un élément de recouvrement (6), le cadre (4) définis-sant un plan de cadre (P-P). Le dispositif (2) comprendun premier verrou (30) ayant deux surfaces de ver-rouillage (32, 34) qui coopèrent et qui sont inclinées parrapport au plan de cadre (P-P). L’élément de recouvre-ment (6) et le cadre (4) comportent des surfaces debutée (52, 56) coopérantes qui limitent un déplacementdu tampon (6) dans le cadre (4) selon le plan de cadre(P-P). Les surfaces de butée (52, 56) sont inclinées parrapport au plan de cadre (P-P) d’un angle compris entre30˚ et 80˚ et plaquent l’élément de recouvrement sur lecadre.Application aux regards de chaussée de fermeture decheminées de visite.
78 E02D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35
a2.897.881 –b (A1) –d [06 01800]. –e 28 févr ier2006. –j E 02 D 29/14 (2006.01), E 06 B 1/56. –kCADRE ET DISPOSITIF DE VOIRIE CORRESPON-DANT. – p (Inventeurs : CUNY ARNAUD ; BERTHONFRANCIS). –oDemandeur : SAINT-GOBAIN PAM So-ciété anonyme, –rMandataire: CABINET LAVOIX
m Ce cadre (2) comporte une semelle (22) ayant unebase (26) qui définit une surface d’appui (28) du cadredirigée vers un côté intérieur (I) et une jupe (20) destinéeà recevoir un organe d’obturation (4) et définissant uncôté extérieur (E) . La semelle (22) comporte au moinsune alvéole (32) ouverte vers le côté intérieur (I).Application aux cadres de regards de chaussée.
m Structure pour l’élévation d’un bâtiment comportantau moins un plancher, caractérisée en ce qu’ellecomporte:- un élément (1) de plancher préfabriqué comprenant uneceinture métallique (5) dont le profil est en forme de Cpour définir un chant périphérique (5c) et deux ailesparallèles (5a; 5b), perpendiculaires au chant (5c) ettournées vers l’intérieur de la ceinture et une dalle (7) enbéton (8) armé (9) de remplissage de l’espace entourépar la ceinture,- au moins trois poteaux (2, 3) dressés sur l’élément deplancher et chacun comportant un profilé métalliqueusuel (11) pourvu à chaque extrémité d’une platine (10)de sa fixation à la ceinture métallique (5) de l’élément deplancher susdit,- et au moins un cadre métallique (14) fixé auxditspoteaux à la partie supérieure de ceux-ci pour former unmoyen d’installation de parois verticales et d’éléments deplafond dans la structure avant sa mise en place défini-tive sur chantier.
BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION E04B 79
a2.897.883 –b (A1) –d [07 00755]. –e 02 févr ier2007. –jE 04 B 1/90 (2006.01), E 04 C 2/24, E 04 F19/08, E 06 B 3/70. –kSTRUCTURE DE TYPE PAN-NEAU, D’ISOLATION ACOUSTIQUE ET/OU THERMI-QUE –p ( Inventeur : BRUNELLIERE JEAN JAC-QUES). –o Demandeur : SOCIETE COOPERATIVEOUVRIERE DE MENUISERIE EBENISTERIE CHAR-PENTE COMEC Société anonyme, –r Mandata i re :CABINET BREMA . –fPriorité : FR, 08 février 2006,n˚ 0601113.
m L’invention concerne une structure (1) de type pan-neau, d’isolation acoustique et/ou thermique, notammentpour la réalisation de trappe de visite, de façade de gainetechnique et/ou la réalisation de porte standard et dechambranles, ladite structure (1) étant constituée d’uneâme (2) prise en sandwich entre deux panneaux (3) deparement, lesdits panneaux de parement, à base defibres de bois, étant assemblés à l’âme (2), de préfé-rence par collage, au moyen d’un liant (4).Cette structure est caractérisée en ce que l’âme (2) seprésente sous forme d’un panneau léger de masse volu-mique inférieure à 400 kg/m3, de préférence inférieure à250 kg/m3, cette âme (2) comportant des composés àbase de silicium et d’aluminium représentant en propor-tion en poids, au moins 40 % de la composition du pan-neau de l’âme (2) exprimés en SiO2 (silice) et Al2O3(alumine).
a2.897.884 –b (A1) –d [06 50680]. –e 28 févr ier2006. –jE 04 G 9/10 (2006.01), E 04 G 9/06, 19/00. –kPROCEDE DE COFFRAGE DE MURS, DE VOILESOU DE PLANCHERS – p ( Inven teur : AHR AR-THUR). –oDemandeur: HUSSOR SAS Société par ac-tions simplifiée, –rMandataire: NUSS
m La présente invention a pour objet un procédé de cof-frage de murs, de voiles ou de planchers.Procédé caractérisé en ce qu’il consiste à mettre enoeuvre une surface coffrante anti-corrosion et une inter-face de démoulage.L’invention est plus particulièrement applicable dans ledomaine de l’industrie du bâtiment et des travaux publics,en particulier le domaine des matériels de chantiers etnotamment des dispositifs de coffrage.
80 E04H ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35
a2.897.885 –b (A1) –d [06 01642]. –e 24 févr ier2006. –jE 04 H 4/00 (2006.01). –k SYSTEMED’ASSEMBLAGE DES PAROIS D’UNE PISCINE ENBOIS. – p (Inventeurs : PASCUAL IIDEVERT ; PER-RIER ALEXANDRE). –o Demandeurs : PASCUALIIDEVERT; PERRIER ALEXANDRE, –r Mandataire :ROMAN MICHEL
m La présente invention a pour objet un systèmed’assemblage des parois d’une piscine en bois.Le système est constitué par l’association de ferruresd’angle externes et internes formant des mâchoiresmétalliques recouvrant les jointures de la paroi (1) surtoute leur hauteur, et d’une disposition particulière de lapartie supérieure du bassin lui conférant une rigidité apteà lutter contre les déformations occasionnées par lapoussée de l’eau et consistant en un chaînage forméd’une ceinture (14) de planches et d’une margelle (13)coiffant ladite ceinture et le haut des parois du bassin,lesdites parois et ladite ceinture étant vissées sur des rai-disseurs (3) verticaux.Il se rapporte d’une manière générale à la réalisation destructures de parois formées de planches en bois super-posées et assemblées pour former des bassins de formepolygonale régulière ou non.
a2.897.886 –b (A1) –d [06 50689]. –e 28 févr ier2006. –j E 04 H 4/00 (2006.01), E 02 B 3/16. –kPROCEDE DE REALISATION D’UNE PIECE D’EAUD’AGREMENT A EPURATION NATURELLE DE L’EAUCONTENUE, PIECE D’EAU REALISEE – p (Inventeur :HERAUDEAU PAUL). –o Demandeur : HERAUDEAUPAUL, –rMandataire: AQUINOV
m L’objet de l’invention est un procédé de réalisationd’une pièce d’eau d’agrément, caractérisé en ce qu’ilcomprend les étapes suivantes:- creuser un bassin (10) avec un contour adapté pourobtenir la forme de la pièce d’eau à réaliser avec la pro-fondeur souhaitée,- réaliser une couche (14) d’étanchéité à base d’argilecompactée,- rapporter une couche (16) de matériau de carrière surla surface de l’argile compactée,- répartir une couche (18) de sable sur cette couche (16)de matériau de calcaire, et- mettre en eau ledit bassin (10).
BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION E05B 81
m L’invention concerne un système qui permet d’offrirune résistance supérieure à tous les verrous, en exerçantune pression permanente sur le penne de verrou.Il est constitué d’un boîtier (7) présentant 1 orifice à cha-que extrémité pour l’articulation de cet axe (2).Cet axe, sur lequel une rondelle (6) a été soudée, estmaintenu dans le boîtier (7) par un ressort (5).Sur cet axe, une cornière de 10/10mm (1) est soude surle poussant pour assurer une pression égale sur lepenne.Le boîtier est soudé sur un socle plat (4), percé par 4trous fraisé pour le vissage sur la porte.Le boîtier peut-être en 1 élément (fig.1) avec une tensiondéfini d’avance ou en 2 éléments (fig.2) avec possibilitéde réglage de la pression.Le système selon l’invention est particulièrement destinéau renforcement des verrous en multipliant leur résis-tance aux ouvertures forcées.
m Le conteneur à double paroi comprenant uneenceinte extérieure (1), une enceinte intérieure (2) conte-nant un explosif (3), et une électronique de commandeadaptée pour déclencher l’explosif en réponse à la détec-tion de conditions déterminées. L’électronique de com-mande comprend deux unités de commande dedéclenchement (7, 8) situées dans l’enceinte extérieuresur deux côtés opposés de l’enceinte intérieure, chacunedes deux unités étant apte à déclencher l’explosif.
82 E06B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35
a2.897.889 –b (A1) –d [06 01788]. –e 28 févr ier2006. –jE 06 B 3/263 (2006.01), E 06 B 3/34. –kFENETRE A “GUEULE DE LOUP“ POSSEDANT UNELEMENT MOBILE DE REGLAGE ET PRESENTANTUNE ETANCHEITE OPTIMALE A L’AIR ET A L’EAU –p (Inventeur: ABRIAL PASCAL). –oDemandeur : ME-NUISERIE DU FOREZ Société à responsabilité limi-tée, –rMandataire: CABINET M RICHEBOURG
m La présente invention concerne une fenêtre à «gueule de loup » présentant des performances acousti-ques et thermiques « modernes », et possédant descaractéristiques esthétiques anciennes. Celles-ci doiventêtre obtenues par un réglage de la fenêtre ne dégradantpas sa finition et ne nécessitant pas une interventionlourde. Ce réglage est destiné à l’amélioration de l’étan-chéité thermique et acoustique.La fenêtre à « gueule de loup » (1) selon la présenteinvention possède, en plus des deux éléments classi-ques de ce type de fenêtre, c’est-à-dire en plus des deuxouvrants (2, 3), un troisième élément (4) portant la «gueule de loup » proprement dite c’est-à-dire la « gorge», et ledit élément (4) est mobile en translation latéralesur environ 4 - 5 millimètres par rapport à l’ouvrant (3)sur lequel ce troisième élément est fixé, ceci afin de pou-voir faire varier l’espace existant entre lesdits deuxouvrants.
a2.897.890 –b (A1) –d [06 01667]. –e 27 févr ier2006. –jE 21 B 47/09 (2006.01). –k PROCEDE ETDISPOSITIF POUR DETERMINER L’EMPLACEMENTD’UN POINT DE F IXATION D ’UNE T IGE –p (Inventeurs : MARTIN JEAN PIERRE ; BROUNPHILIPPE ; BONGIRAUD JEAN PAUL ; COULOMBJEAN-LOUIS). –oDemandeur : MARTIN JEAN PIER-RE, –rMandataire: CABINET BEAUMONT
m La présente invention concerne les procédés pourdéterminer, par rapport à un point Po, l’emplacementd’un point de fixation Pf d’une tige T située dans unmilieu Mi dans lequel règne un champ magnétique per-manent Ch.Le procédé selon l’invention se caractérise par te fait qu’ilconsiste à étudier les variations de flux magnétique quitraverse des fenêtres F quand la tige est et n’est pas sou-mise à un couple de torsion autour de son axe A, cesfenêtres ayant sensiblement la même aire et étant liées àla tige T respectivement en des points différents Px,Px+1, ... situés sur la portion de tige délimitée parl’emplacement présumé du point de fixation Pf et com-prenant le point Po, et ayant chacune une position don-née par rapport aux lignes de force du champmagnétique lorsque la tige n’est pas soumise à la tor-sion.L’invention concerne aussi un dispositif permettant demettre en oeuvre ce procédé.Application avantageuse à la détermination de l’emplace-ment du point de coincement d’un train de tiges creusesde forage situé dans un puits de pétrole.
BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F01M 83
a2.897.891 –b (A1) –d [06 50648]. –e 24 févr ier2006. –j F 01 M 11/02 (2006.01), F 01 M 1/06. –kPROCEDE ET DISPOSITIF DE LUBRIFICATION AHUILE POUR UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNEAINSI QUE MOTEUR A COMBUSTION COMPORTANTUN TEL DISPOSITIF – p (Inventeur : HOCINE ALI). –oDemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme, –r Mandata i re : CABINETWEINSTEIN
m L’invention concerne un procédé de lubrification d’unmoteur à combustion interne comportant des paliers surroulements comportant l’acheminement de l’huile souspression à la culasse où elle est vaporisée pour générerun brouillard d’huile servant à la lubrification des roule-ments des paliers.L’invention concerne également un dispositif de lubrifica-tion à huile pour un moteur à combustion interne ayantun bloc-moteur (1), un carter (2) et une culasse (3) etcomportant des paliers sur roulements. Ce dispositifcomprend des conduits (18) pour l’acheminement del’huile sous pression, ces conduits (18) débouchant dansla culasse (3) par des orifices (25) conformées pour obte-nir la vaporisation de l’huile et former un brouillard d’huileet des cheminées (20) par lesquelles le brouillard d’huileest diffusé dans le bas du carter.L’invention concerne également un moteur à combustioninterne comprenant un tel dispositif.
a2.897.892 –b (A1) –d [06 01803]. –e 28 févr ier2006. –jF 02 B 41/10 (2006.01). –k PARTIE DEMOTEUR A EXPLOSION COMPORTANT UNE TURBI-NE –p (Inventeurs : BELHALFAOUI SAMI ; WILLIAMJOHANN; MICHEL ALEXANDRE). –o Demandeur :RENAULT SAS Société par actions simpli f iée, –rMandataire: NOVAGRAAF TECHNOLOGIES
m Partie de moteur à explosion (1) comportant:- au moins une chambre de combustion (2a, 2b, 2c, 2d);- une turbine (3) dotée d’un rotor (31) tournant à l’inté-rieur d’une zone de rotor (32) selon un axe de turbine(33), le rotor possédant des pales d’entrainement durotor;- des conduites d’échappement de gaz d’échappement(41a, 41b, 42a, 42b, 43a, 43b, 44a, 44b) provenant d’uneou plusieurs chambre(s) de combustion (2a, 2b, 2c, 2d),lesdites conduites d’échappement étant reliées à laditeturbine de telle manière que les gaz brûlés transitant parces conduites d’échappement débouchent dans la zonede rotor et soient dirigés vers le rotor afin de l’entraîner àrotation selon l’axe de turbine.Les conduites d’échappement débouchent dans la zonede rotor en des endroits angulairement répartis autour del’axe de turbine et distants entre eux.
84 F02C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35
a2.897.893 –b (A1) –d [06 50669]. –e 27 févr ier2006. –jF 02 C 6/12 (2006.01), F 02 F 1/24, 1/42. –kDISPOSITIF DE FIXATION DE TURBOCOMPRES-SEUR –p ( Inven teur : DUMAS ERIC) . –oDemandeur: RENAULT SAS Société par actions sim-plifiée, –rMandataire: RENAULT SAS
m L’invention concerne un dispositif de fixation d’un tur-bocompresseur (14) sur un collecteur d’échappement(10) de moteur à combustion interne, le turbocompres-seur (14) comprenant une bride d’entrée (28) fixée contrela face d’appui (18) d’une bride de sortie (16) du collec-teur d’échappement (10) par l’intermédiaire d’au moinsun élément de serrage (40). Selon l’invention la bride desortie (16) du collecteur (10) possède au moins unrebord (20) comprenant une première face de coince-ment (24) inclinée d’un angle (β) par rapport à la faced’appui (18) de la bride, et coopérant par frottement avecune seconde face de coincement (32) complémentairesituée sur la bride d’entrée (28) du turbocompresseur(14).
a2.897.894 –b (A1) –d [07 53344]. –e 19 févr ier2007. –jF 02 C 7/00 (2006.01). –kCAPTEUR ISO-THERME A DEGIVRAGE – p (Inventeur: KUZNAR RO-NALD JOSEPH). –o Demandeur : GENERAL ELEC-TRIC COMPANY, –r Mandataire : CASALONGA ETJOSSE . –f Pr io r i té : US, 28 fév r ie r 2006 ,n˚ 11363772.
m Des capteurs de température et de pression sont pro-tégés contre l’accumulation de givre par un caloduc (100)réalisant un échange de chaleur avec une sonde (32)entourant les capteurs.
BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F02C 85
a2.897.895 –b (A1) –d [06 50673]. –e 27 févr ier2006. –jF 02 C 7/275 (2006.01), F 02 C 7/32. –k INTEGRATION D’UN DEMARREUR/GENERATEURDANS UNE BOITE DE TRANSMISSION D’UNE TURBI-NE A GAZ – p (Inventeurs: BERENGER SERGE; KRE-MER PAUL). –oDemandeur: SOCIETE HISPANO SUI-ZA Société anonyme, –rMandataire: CABINET BEAUDE LOMENIE
m Un ensemble est formé par une boîte de transmission(50) destinée à être couplée mécaniquement à un arbrede turbine d’une turbine à gaz et au moins un démarreur-générateur (S/G) couplé mécaniquement à un pignon(54) de la boîte de transmission, le démarreur-générateurcomprenant une génératrice synchrone (10) avec unrotor formant inducteur et un stator formant induit, et uneexcitatrice (20) ayant un stator formant inducteur et unrotor formant induit relié à l’inducteur de la génératrice.Le rotor de la génératrice (10) et le rotor de l’excitatrice(20) sont montés sur un arbre (60) commun avec unpignon (54) de la boîte de transmission, et la boîte detransmission et le démarreur-générateur sont logés dansun carter commun (52).
a2.897.896 –b (A1) –d [06 01686]. –e 27 févr ier2006. –j F 02 D 15/02 (2006.01), F 02 B 75/32. –kATTELAGE MOBILE D’UN MOTEUR A TAUX DECOMPRESSION VARIABLE A AXE DE BIELLE AUTO-LUBRIFIE – p (Inventeurs : BEN HADJ HAMOUDAHEDI ; LIGIER JEAN LOUIS ; USHIJIMA KENSHI). –oDemandeur: RENAULT SAS Société par actions sim-plifiée, –rMandataire: CABINET CORALIS
m La présente invention concerne un attelage mobile(1) d’un moteur à combustion interne à taux de compres-sion variable comportant un vilebrequin (60) pourvu d’aumoins deux flasques (62A, 62B) dont les faces latéralesintérieures sont liées l’une à l’autre par un maneton (61)sur lequel est monté pivotant une noix (30), ladite noixcomporte une ouverture (36) dans laquelle est positionnéun axe de bielle (21) qui est arrêté axialement à chacunede ses extrémités (21A, 21B) par une portion d’appui(64A, 64B) desdites faces latérales intérieures.Selon l’invention, chaque portion d’appui forme unesaillie circulaire (64A, 64B) sur une des faces latéralesintérieures des flasques adaptée à s’appliquer contreune partie seulement d’une des extrémités de l’axe debielle.
86 F02D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35
a2.897.897 –b (A1) –d [07 53490]. –e 26 févr ier2007. –jF 02 D 21/08 (2006.01), F 02 D 41/04, 35/00. –kPROCEDE ET DISPOSITIF DE GESTION D’UNMOTEUR A COMBUSTION INTERNE A RECYCLAGEDES GAZ D’ECHAPPEMENT ET DETERMINATION DELA PRESSION AMBIANTE – p ( Inventeurs : JUNGOLAF; FISCHER JOERG). –o Demandeur : ROBERTBOSCH GMBH Gesellschaft mit beschränkter Haf-tung, –rMandataire : CABINET HERRBURGER . –fPriorité: DE, 27 février 2006, n˚ 102006009014.4.
m Procédé de gestion d’un moteur à combustion interneavec recyclage des gaz d’échappement et moyen dedétermination de la pression ambiante. On détermine letemps écoulé ou l’angle de vilebrequin parcouru depuisla dernière détermination valable de la pressionambiante, on compare le temps écoulé ou l’angle de vile-brequin décrit à une première valeur prédéfinie notam-ment dépendant de l’altitude, et on bloque le recyclagedes gaz d’échappement au plus tard lors du dépasse-ment de la première valeur prédéterminée par le tempsécoulé ou l’angle de vilebrequin décrit.
a2.897.898 –b (A1) –d [06 01758]. –e 28 févr ier2006. –jF 02 D 23/00 (2006.01), F 02 D 41/14, F 02 B37/12. –kPROCEDE ET DISPOSITIF DE CONTROLEDE LA SURALIMENTATION EN AIR D’UN MOTEUR ACOMBUSTION INTERNE – p ( Inven teurs : BUISEMMANUEL; GUINOIS ARNAUD). –o Demandeur :RENAULT SAS Société par actions simpli f iée, –rMandataire: CASALONGA ET JOSSE
m Ce procédé de contrôle comprend la régulation de lapression régnant dans un collecteur d’admission dumoteur autour d’une valeur de consigne. Cette régulationcomporte une boucle de régulation lente (36), une bouclede régulation rapide (38) et une limitation (40) de la pres-sion en amont de la turbine d’un turbocompresseur desuralimentation.La limitation (40) de la pression de suralimentation estmise en oeuvre dès que la pression en amont de la tur-bine dépasse une valeur de seuil prédéterminée.
BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F02D 87
a2.897.899 –b (A1) –d [07 53442]. –e 23 févr ier2007. –j F 02 D 41/00 (2006.01), F 02 D 17/02. –kPROCEDE ET DISPOSITIF DE GESTION D’UN MO-TEUR A COMBUSTION INTERNE A PLUSIEURS CY-LINDRES – p ( Inven teurs : HARTMANN DIRK ;MEZGER WERNER ; ROTH ANDREAS ; RAPPOLDJUERGEN ; MALLEBREIN GEORG ; POERTNERNIKOLAS ; BARBIER HENRI ; FECHT INGO). –oDemandeur : ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaftmit beschränkter Haftung, –r Mandataire : CABINETHERRBURGER . –f Priorité : DE, 27 février 2006,n˚ 102006009013.6.
m Procédé de gestion d’un moteur à combustion interne(1) comportant un ou plusieurs cylindres (5, 6, 7, 8, 9, 10,11, 12), selon lequel on contrôle au moins un cylindre (5)pour une absence de combustion. Au cas où le contrôlemontre qu’au moins un cylindre (5) présente uneabsence de combustion non souhaitée, on neutralisel’échange des gaz au moins de ce cylindre (5).
a2.897.900 –b (A1) –d [06 01785]. –e 28 févr ier2006. –jF 02 D 41/22 (2006.01), F 02 D 41/14, F 02 B77/08. –kPROCEDE DE CONTROLE DE LA PHASEDE COMBUSTION D’UN MOTEUR A COMBUSTION IN-TERNE, NOTAMMENT MOTEUR SURALIMENTE A IN-JECTION DIRECTE DE TYPE ESSENCE –p (Inventeurs: VANGRAEFSCHEPE FRANK; ZACCAR-DI JEAN MARC). –o Demandeur : INSTITUT FRAN-CAIS DU PETROLE
m Procédé de contrôle de la combustion d’un moteur àcombustion interne, en particulier moteur suralimenté àinjection directe, notamment de type Essence, danslequel le moteur comprend au moins un cylindre (12)avec une chambre de combustion (14) à l’intérieur delaquelle se réalise une étape de compression suivied’une étape de combustion d’un mélange carburé par unmoyen d’allumage commandé (34), caractérisé en cequ’il consiste à mesurer une grandeur liée à au moins unparamètre représentatif de l’état du mélange carburédurant lesdites étapes; à déterminer une valeur quidépend de l’amplitude de la grandeur mesurée; à com-parer la valeur déterminée à au moins une valeur-seuilreprésentative de la grandeur liée audit paramètre repré-sentatif de l’état conventionnel du mélange carburédurant lesdites étapes; à détecter le début d’une com-bustion anormale lorsque la valeur déterminée dépasseladite valeur-seuil et lorsque le moyen d’allumage n’estpas actionné; à contrôler le déroulement de la combus-tion anormale détectée dans la chambre de combustion.
88 F02N ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35
a2.897.901 –b (A1) –d [07 01413]. –e 27 févr ier2007. –jF 02 N 11/00 (2006.01), F 02 N 15/02, F 16 D41/066. –kDEMARREUR DE MOTEUR EQUIPE D’UNEMBRAYAGE UNIDIRECTIONNEL – p (Inventeur : HA-RUNO KIYOKAZU). –oDemandeur : DENSO CORPO-RATION, –rMandataire : NOVAGRAAF BREVETS . –fPriorité: JP, 28 février 2006, n˚ 2006053202.
m Un démarreur (1) pour un moteur est fourni, lequelest équipé d’un embrayage unidirectionnel (7) qui fonc-tionne pour permettre à un arbre d’armature (15) d’unmoteur électrique (2) de ne tourner que dans un sensnormal et comprend une partie intérieure (37)d’embrayage, une partie extérieure (39) d’embrayage etdes cylindres (40). La partie intérieure (37) d’embrayageest maintenue et centrée par un roulement (41) en mini-misant l’excentricité de la partie intérieure (37)d’embrayage par rapport à la partie extérieure (39)d’embrayage pour assurer une valeur désirée d’espace-ment entre le cylindre (40) et une périphérie extérieurede la partie intérieure (37) d’embrayage lorsque lemoteur est lancé sans aucun glissement du cylindre (40)sur la partie intérieure (37) d’embrayage, en évitant ainsil’usure de la partie intérieure (37) d’embrayage et descylindres (40) et en assurant la durée de vie utile del’embrayage unidirectionnel (7).
a2.897.902 –b (A1) –d [06 01719]. –e 28 févr ier2006. –jF 03 B 17/02 (2006.01). –kMOTEUR ALI-MENTE PAR UN FLUIDE SOUS PRESSION ENTRAI-NANT PLUSIEURS ROUES – p (Inventeurs : BENA-ROS PAUL; CUSSET HELENE; BRACCO NICOLAS). –oDemandeur: ELECTRICITE DE MARSEILLE Sociétéanonyme, –rMandataire: HAUTIER
m L’invention concerne un moteur, alimenté par unfluide sous pression, entraînant plusieurs roues.Ces roues sont immergées dans un second fluide, etgrâce à la différence de masse volumique entre les deuxfluides, les obus remplis du premier fluide sous pressionsubissent la poussée d’Archimède et entraînent en rota-tion la roue.Ensuite le fluide sous pression contenu dans les obus estréutilisé, combiné à de l’énergie solaire, pour alimenterd’autres roues.
BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F03D 89
m L’aérogénérateur produisant de l’électricité a un dis-positif énergétique animé par le vent (I) pour concentrerun pourcentage jamais égalé d’énergie par le vent. Celui-ci est un dispositif multiple de voilures (9) circulant surune voie de chemin de fer (2) parcourue par des ramesappropriées (7) liées les unes aux autres par câble circu-laire entre la voie ferrée (6), chaque rame est montéed’un mat (8), celui-ci équipé d’une voile triangulaire sca-lène (9) maintenue par vergue orientable, les ramesmontées sur bogies à trois roues (I) dont deux porteusessur rails fixées sur blochet type S.N.C.F. et une roue àentrée curviligne (I3), celle-ci est un dispositif stabilisa-teur des rames.
a2.897.904 –b (A1) –d [07 00929]. –e 09 févr ier2007. –jF 03 G 7/06 (2006.01). –k ACTIONNEURA MOUVEMENT LINEAIRE – p ( Inventeurs : SOHNJURGEN ; LANGBEIN SVEN ; NIETHAMMER RENE ;WELP EWALD GEORG). –o Demandeur : OTTOEGELHOF GMBH & CO.KG, –r Mandatai re : CABI-NET WAGRET . –f Priorités : DE, 09 février 2006,n ˚ 102006006239.6 ; DE, 10 aoû t 2006 ,n˚ 102006037650.1.
m L’invention concerne un actionneur à mouvementlinéaire comportant un organe d’actionnement (12),lequel peut être déplacé avec au moins un élément deréglage (22) contre l’effet d’un élément à ressort (28)d’une position de base (14) à une position de commande(31), l’organe d’actionnement (12) étant maintenu dans laposition de base (14) par l’action de la force de l’élémentà ressort (28) et la force de l’élément à ressort (28) agis-sant sur l’organe d’actionnement (12) étant prévue infé-rieure à une force d’actionnement de l’élément deréglage (22) au moins unique, lequel est réalisé dans unalliage à mémoire de forme, l’élément à ressort (28) étantréalisé en tant que partie d’un dispositif de support (61),lequel comporte un organe d’actionnement (12) ou surlequel un organe d’actionnement (12) peut être agencé.(voir à ce sujet la fig. 1)
90 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35
a2.897.905 –
PAS DE PUBLICATION POUR CE NUMERO
a2.897.906 –b (A1) –d [07 52520]. –e 04 janvier2007. –j F 04 B 39/00 (2006.01), F 04 B 53/10. –k POMPE A AIR A STRUCTURE REDUISANT LEBRUIT DE L’AIR. – p ( Inven teur : HUANG TIENCHUNG). –o Demandeur : TRICORE CORPOTA-TION, –rMandataire : CASALONGA ET JOSSE . –fPriorité: TW, 06 janvier 2006, n˚ 095200404.
m Pompe à air actionnable par un moteur (M) afin depomper de l’air, comprenant un corps (10, 20), un sys-tème de coussins d’air (30), qui est monté dans le corpset comporte de multiples coussins d’air ayant chacun unechambre d’air, un mécanisme de levage pouvant tournersous l’action du moteur pour déplacer les coussins d’airafin de pomper de l’air, et un système de régulateur d’aircouplé au système de coussins d’air (30) pour l’échappe-ment de l’air depuis les coussins d’air, ledit système derégulation d’air comprenant une plaque de cloisonne-ment (70) ayant des trous d’entrée et des trous de sortierespectivement disposés en communication d’air avecles chambres d’air du coussin d’air du système de cous-sin d’air (30), un régulateur d’air (80) ayant des clapetsd’entrée pour commander l’entrée d’air ou arrêter la sor-tie d’air par lesdits trous d’entrée de la plaque de cloison-nement (70), et un capot supérieur (90) ayant un corpsde capot pourvu d’un trou d’échappement (94), des tun-nels d’admission d’air en communication entre les cla-pets d’entrée et le pourtour latéral extérieur du corps decapot et débouchant dans des ouvertures d’admissiond’air.
BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F04D 91
a2.897.907 –b (A1) –d [07 01366]. –e 26 févr ier2007. –j F 04 D 29/42 (2006.01), F 04 D 29/62. –kCARTER DE COMPRESSEUR RADIAL, ET COM-PRESSEUR RADIAL EQUIPE DUDIT CARTER –p (Inventeurs : CVJETICANIN NENAD; SENFTLEBENSTEFAN). –oDemandeur : WOCO INDUSTRIETECH-NIK GMBH, –rMandataire: NUSS . –fPriorité : DE,27 février 2006, n˚ 102006009054.3.
m La présente invention concerne un carter destiné àun compresseur radial, en particulier à un turbocompres-seur, et comprenant une première partie (3) et uneseconde partie (5), lesdites parties (3, 5) devant êtreassemblées l’une à l’autre pour former au moins unerégion dudit carter (1), et englobant respectivement aumoins une cavité, les cavités étant réciproquement encommunication d’écoulement, à l’état d’engagement des-dites parties, en vue de former un système de cavitésdans lequel un matériau composite fluable (41), tel qu’unadhésif, une matière thermoplastique ou une substancesimilaire, est déversé afin d’instaurer un assemblagerigide des deux parties (3, 5),Ledit carter (1) comprend des parties (3, 5) dimension-nées de telle sorte qu’un interstice, affecté au déverse-ment d’un matériau composite fluable (41) le long derégions opposées (31, 33) des surfaces d’assemblage(11, 13) desdites parties (3, 5), à partir d’une surfacedudit carter (1) qui est libre à l’état engagé desdites par-ties (3, 5), débouche dans un système de cavités orientéradialement.
a2.897.908 –b (A1) –d [07 52914]. –e 26 janvier2007. –jF 16 B 5/00 (2006.01), F 16 B 5/02, 5/07,17/00. –k AGENCEMENT DE F IXATION –p (Inventeurs : WOERNLE WOLFGANG ; BALOGHADAM). –oDemandeur: ROBERT BOSCH GMBH Ge-sellschaft mit beschränkter Haftung, –r Mandata i re :CABINET BEAU DE LOMENIE . –f Priorité : DE, 27février 2006, n˚ 102006009017.9.
m Dans un agencement pour la fixation d’un boitier (1) àun support (7), le boitier présente une douille taraudée(6) et le support une découpe (7.1) en trou de serrureavec une ouverture supérieure et inférieure (7.2, 7.3),une vis (5) pouvant être vissée dans la douille taraudéeen étant introduite, avec sa tête (5.1), à travers l’ouver-ture supérieure la plus grande, et la tête, pour la fixation,s’engageant en contre-dépouille derrière l’ouverture infé-rieure la plus petite, la vis présentant à l’extrémité termi-nale de la tige de vis (5.2), des surfaces de prise (5.3)pour un outil. L’agencement comprend une douilled’espacement présentant des bords extérieurs (2.1) et untrou de passage, et conçue de façon que la vis puisseêtre vissée à travers le trou de passage, et que lesdimensions des bords extérieurs soient adaptées auxdimensions de l’ouverture inférieure la plus petite, pourassurer un arrêt de rotation.
92 F16B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35
a2.897.909 –b (A1) –d [06 01673]. –e 24 févr ier2006. –jF 16 B 21/06 (2006.01), F 16 B 41/00, B 60 S1/04, B 62 D 65/02. –kDISPOSITIF DE FIXATION RE-GLABLE D’UN MODULE MECANIQUE ET/OU ELEC-TRIQUE SUR UN SUPPORT –p (Inventeurs : TANGYUN ; MACAIRE FRANCK ; BRUNEAU SEVERIN). –oDemandeur : VALEO SYSTEMES D’ESSUYAGE So-ciété par actions simplifiée
m Dispositif de fixation d’un module mécanique et/ouélectrique destiné à être fixé sur un support de fixationsur une carrosserie d’un véhicule, disposé sur des par-ties mâles des moyens de fixation dudit module, compor-tant au moins un moyen de réglage permettant unpréréglage temporaire et une fixation définitive, caracté-risé en ce que ledit au moins un moyen de réglage estapte à engendrer des forces de frottement susceptiblesd’empêcher le déplacement du module lors du préré-glage et permettant un degré de liberté de translationselon une direction souhaitée lors de la fixation définitive.Les forces de frottement sont engendrées par la défor-mation élastique du moyen de réglage constitué par unélément ressort ou élastique.
a2.897.910 –b (A1) –d [06 01742]. –e 28 févr ier2006. –jF 16 C 1/08 (2006.01). –kDISPOSITIF DEMONTAGE D’UN EMBOUT DE GAINE A UN ARRET DEGAINE – p ( Inven teur : LELEU MATHIEU) . –oDemandeur: RENAULT SAS Société par actions sim-plifiée, –rMandataire: CABINET DEBAY
m Dispositif de montage d’un embout de gaine, ditembout, à un arrêt de gaine, dit arrêt, comportantl’embout comprenant:- une bague,- un corps de l’embout comportant une face extérieureopposée à une face intérieure orientée vers la bague etcoopérant avec elle,- un coulisseau recouvrant le corps de l’embout coopé-rant avec sa face extérieure à l’aide d’un ressort de rap-pel logé dans une cavité entre le coulisseau et le corpsde l’embout,et l’arrêt comprenant:- une découpe,- un ergot coopérant avec le coulisseau et formant lemoyen d’attache de l’embout à l’arrêt,caractérisé en ce que l’embout comporte une languettesur l’un des côtés, l’arrêt comporte respectivement unezone remarquable sur l’une des faces, eten ce que la languette coopérant avec la zone remarqua-ble forme un système de contrôle du montage del’embout à l’arrêt.
BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F16C 93
a2.897.911 –b (A1) –d [06 50671]. –e 27 févr ier2006. –jF 16 C 32/04 (2006.01). –k PALIER MA-GNETIQUE ACTIF CHEMISE – p (Inventeurs : BAUDE-LOCQUE LUC; LAPIERRE ARMAND; BRUNET MAURI-CE). –oDemandeur: SOCIETE DE MECANIQUE MA-GNETIQUE Société anonyme, –r Mandataire : CABI-NET BEAU DE LOMENIE
m Le palier magnétique actif chemisé est appliqué àune machine tournante équipée d’un rotor (120) en con-tact avec un gaz de procédé et placé dans une enceinteétanche. Le stator de palier est protégé par une premièrechemise (151) en matériau anti-corrosion magnétique quiconstitue une partie de l’enceinte étanche et est solidairedu stator de palier et le stator de détecteur est protégépar une deuxième chemise (152) en matériau anti-corro-sion non magnétique qui constitue une partie del’enceinte étanche et est solidaire du stator de détecteur.L’armature de palier (121) et l’armature de détecteur(122) peuvent être réalisées en un matériau magnétiquefeuilleté identique à celui de la première chemise (151).
a2.897.912 –b (A1) –d [06 01746]. –e 28 févr ier2006. –jF 16 C 32/06 (2006.01), F 16 C 29/04, B 23 Q1/32. –kDISPOSITIF A ROULEMENTS ESCAMOTA-BLES POUR TABLE PORTE-CHARGE ET TABLE POR-TE-CHARGE EQUIPEE D’UN TEL DISPOSITIF –p (Inventeur: MARCELLI PIERRE). –o Demandeur :ROTOBLOC-PSP Société à responsabilité limitée, –rMandataire: CABINET NITHARDT ET ASSOCIES
m La présente invention concerne un dispositif à roule-ments escamotables, apte à être logé dans une rainurede largeur standard d’une table porte-charge, ce disposi-tif étant particulièrement fiable, durable, performant etéconomique.Ce dispositif à roulements escamotables (10a) est carac-térisé en ce que chaque bille (30) est montée directe-ment dans un logement (21a) du profilé (20a) au moyend’une bague d’étanchéité (50) agencée pour la mainteniren position par rapport au logement (21a). Un guide deroulement (60a) est également monté directement dansle logement (21a) et est pourvu d’une cuvette (61) gui-dant ladite bille (30) en rotation par l’intermédiaire d’un litde petites billes (62). Ce guide de roulement (60a) estsollicité par des éléments ressort (40a) de manière à sol-liciter la bille (30) en position de travail dans laquelle elleporte la charge (2).Applications: Toutes machines outils, presses, forges,etc. nécessitant la manutention de charges lourdes.
94 F16D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35
a2.897.913 –b (A1) –d [07 53369]. –e 20 févr ier2007. –jF 16 D 55/224 (2006.01), F 16 H 7/06, B 62 K5/00, B 62 L 1/00. –kSTRUCTURE DE MONTAGE DEDISPOSITIF DE REDUCTION DE VITESSE ET DISPO-SITIF DE FREIN DE VEHICULE – p (Inventeurs : SEKIBUNZO; INAMI SHIGETO). –o Demandeur : HONDAMOTOR CO LTD, –r Mandata i re : BREVALEX . –fPriorité: JP, 27 février 2006, n˚ 2006051335.
m L’invention concerne un véhicule dans lequel un dis-positif de réduction de vitesse qui diminue la vitesse derotation d’une roue motrice est monté sur un châssis decarrosserie de véhicule, un étrier de frein qui applique unfreinage à la rotation d’un disque de frein monté sur unarbre de roue est monté sur un boîtier qui constitue ledispositif de réduction de vitesse, et un piston qui appli-que un freinage au disque de frein en le serrant est dis-posé sur l’étrier de frein.Selon l’invention, un axe du piston, des axes de boulonsde montage de l’étrier de frein sur le boîtier, un axe d’unboulon de montage du boîtier sur le châssis sont agen-cés en ligne droite, conforme ou agencée parallèlementà la direction d’une force de freinage qui agit sur le pis-ton.
a2.897.914 –b (A1) –d [06 01709]. –e 27 févr ier2006. –j F 16 D 66/02 (2006.01), F 16 D 69/00. –kEMBOUT D’UN TEMOIN D’USURE BIFILAIRE DES-TINE A ETRE RELIE A UNE PLAQUETTE DE FREIN DEVEHICULE AUTOMOBILE – p (Inventeurs : AGNUSBRUNO; DELVENNE CORINNE). –o Demandeur :COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM Société anonyme, –rMandataire: CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY
m L’embout (10) comporte une rainure de positionne-ment (14) en U qui permet de le loger dans une encocheen U (24) d’une plaque-support (12) de la plaquette.L’embout comporte, dans sa rainure de positionnement(14), une languette flexible (18) à débattement radialagencée pour prendre appui, par retour élastique, contrele bord (28) de l’encoche lorsque l’embout y est logé.
BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F16F 95
a2.897.915 –b (A1) –d [06 01735]. –e 27 févr ier2006. –jF 16 F 9/44 (2006.01), F 16 F 9/34, B 60 G15/06, 17/08. –kSYSTEME D’AMORTISSEMENT ADETENTE RAPIDE MONTE EN JAMBE DE FORCE –p (Inventeur: BOSSARD OLIVIER). –o Demandeurs :BOS Société à responsabilité limitée ; BOSSARD OLI-VIER, –rMandataire: ROMAN MICHEL
m Le système d’amortissement monté en jambe deforce, comprenant un amortisseur (1) à détente rapide unagencement de jambe de force (2) disposé autour del’amortisseur et formé par au moins un tube (20), la tigede l’amortisseur étant creuse pour recevoir un moyen decommande (15) d’un dispositif de décharge associé aupiston (11) caractérisé en ce que le tube (20) est engagéautour de la tige (12) du piston de l’amortisseur et com-porte en extrémité une disposition de paroi transversale(3) à laquelle est solidarisée l’extrémité de la tige (12) del’amortisseur et que le moyen de commande extérieure-ment audit tube coopère avec un équipage mobile (4)engagé en coulissement sur le tube (20), ledit équipagemobile (4) présentant une latitude de déplacement axiallimité sur ladite portée (200) et étant destiné à être fixé àl’une des parties suspendues ou non suspendues duvéhicule.
a2.897.916 –b (A1) –d [07 00803]. –e 02 févr ier2007. –j F 16 H 7/14 (2006.01), B 62 D 5/04. –kENTRAINEMENT AUXILIAIRE DE DIRECTION,DIS-POSITIF DE DEPLACEMENT D’ARBRE POUR CET EN-TRAINEMENT DE DIRECTION ET PROCEDE DEMONTAGE D ’UN TEL ENTRAINEMENT –p (Inventeur: LEUTNER WILFRIED). –o Demandeur :ZF LENKSYSTEME GMBH, –rMandataire : CABINETNITHARDT ET ASSOCIES . –f Pr io r i té : DE, 11février 2006, n˚ 1020060063325.
m L’invention concerne un entraînement auxiliaire dedirection pour une direction de véhicule automobile com-prenant trois arbres reliés entre eux par une transmissionà courroie et ne comportant de dispositif de déplacementd’arbre.L’entraînement auxiliaire de direction (1) comporte unarbre du moteur, un arbre de sortie et un arbre intermé-diaire parallèle à ces deux arbres. L’arbre intermédiaire(2) est entraîné par l’arbre du moteur par une premièrecourroie (5) et il entraîne l’arbre de sortie par l’intermé-diaire d’une seconde courroie (6). L’arbre intermédiaire(2) est agencé pour être déplacé, sous l’effet d’une solli-citation avec une force d’ajustement définie, dans unedirection de force définie, dans un plan radial par rapportà l’arbre de moteur et à l’arbre de sortie au moyen d’undispositif de déplacement d’arbre indépendant del’entraînement. Des moyens de blocage (13) permettentde bloquer cet arbre intermédiaire (2) à une distanceradiale souhaitée de l’arbre de moteur et de l’arbre desortie
96 F16H ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35
a2.897.917 –b (A1) –d [06 50652]. –e 24 févr ier2006. –jF 16 H 63/02 (2006.01). –k BOITE DE VI-TESSE DE VEHICULE AUTOMOBILE – p (Inventeur :SCHAEFFER ERIC). –o Demandeur : PEUGEOT CI-TROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –rMandataire: CABINET WEINSTEIN
m L’invention concerne une boîte de vitesses notam-ment du type pilotée.La boîte de vitesses comprend un doigt de passage (24)s’engageant entre deux crosses (22, 23) d’une fourchette(18) de changement de vitesses pour déplacer cette four-chette (18) en exerçant un effort sur l’une ou l’autre deces crosses (22, 23). Selon l’invention, elle comprend undispositif (27) d’indexation du mouvement du doigt (24)par rapport aux crosses (22, 23), pour maintenir ce doigt(24) en appui sur l’une des crosses (32) ou en appui surl’autre des crosses (33).L’invention s’applique aux boîtes de vitesses séquentiel-les.
a2.897.918 –b (A1) –d [06 01603]. –e 24 févr ier2006. –jF 16 L 9/18 (2006.01), F 16 L 59/16, 13/02. –kELEMENT DE CONDUITES COAXIALES ET PROCE-DE DE FABRICATION – p ( Inven teurs : BAYLOTMICHEL; GOALABRE JEAN YVES; PIONETTI FRAN-COIS REGIS). –oDemandeur : SAIPEM S.A. Sociétéanonyme, –rMandataire: BEAU DE LOMENIE
m La présente invention concerne un procédé de fabri-cation d’un élément de conduites coaxiales (1) compre-nant une conduite interne (1a) et une conduite externe(1b) et comportant à chacune de ses extrémités unepièce de jonction forgée (2a, 2b), comportant au moinsune première branche interne (32) en retrait (L,) par rap-port à une première branche externe (31), dans lequel onréalise toutes les soudures circulaires entre lesdites con-duites interne et externe et lesdites pièces de jonction,depuis l’extérieur desdites conduites.La présente invention concerne également un élémentde conduites coaxiales (1), obtenu par le procédé etcaractérisé en ce que ladite conduite interne (1b) estsoumise à une contrainte de traction.
BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F16L 97
a2.897.919 –b (A1) –d [06 02313]. –e 16 mars2006. –jF 16 L 9/18 (2006.01), F 16 L 59/16, 13/02. –kELEMENT DE CONDUITES COAXIALES DONT LACONDUITE INTERNE EST SOUS CONTRAINTE DETRACTION ET PROCEDE DE FABRICATION –p (Inventeurs : BAYLOT MICHEL ; GOALABRE JEANYVES ; P IONETTI FRANCOIS REGIS) . –o Demandeur : SAIPEM S.A. Société anonyme, –rMandataire: BEAU DE LOMENIE . –f Priorité : FR,24 février 2006, n˚ 0601603.
m La présente invention concerne un élément de con-duites coaxiales comprenant une conduite interne et uneconduite externe et comportant à chacune de ses extré-mités une fermeture de l’espace annulaire entre les deuxconduites, notamment par une pièce de jonction danslequel ladite conduite interne est soumise à une con-trainte de traction.
a2.897.920 –b (A1) –d [06 01604]. –e 24 févr ier2006. –j F 17 C 13/06 (2006.01), F 17 C 1/00. –kCHAPEAU DE PROTECTION ET DE MANIPULATIOND’UNE BOUTEILLE METALLIQUE FORMANT RECI-PIENT SOUS PRESSION, NOTAMMENT UNE BOU-TEILLE DE GAZ DE PETROLE LIQUEFIE, ETPROCEDES DE FABRICATION D’UN TEL CHAPEAU –p ( Inven teur : DEMARQUET PHIL IPPE) . –oDemandeur: CODECOM Société à responsabilité limi-tée, –rMandataire: DUPUIS LATOUR DOMINIQUE
m Ce chapeau (10) comprend un corps tubulaire cylin-drique métallique (14) d’axe vertical, apte à être montésur la bouteille en entourant le robinet situé au sommetde cette bouteille, et une anse mobile métallique (16) enforme générale de C comportant une partie centrale (18)formant poignée de préhension, prolongée par deuxbranches attenantes (20, 22) dont les extrémités fibresrespectives (24, 26) sont articulées sur le corps à pivote-ment autour d’un axe horizontal de manière à permettrele rabattement latéral de la poignée contre le corps tubu-laire. L’anse mobile comporte à sa surface extérieure, aumoins sur la partie centrale (18) formant poignée, unrevêtement rapporté (32) en matériau non métallique,par exemple un PVC relativement souple présentant unétat de surface granité.
98 F21V ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35
m La présente invention se rapporte à une enveloppepour lampe comprenant une gaine (10) réalisée dans unmatériau élastique et destinée à recouvrir une lampe(20), de telle sorte que la lumière émise par la lampedonne une sensation de douceur et de confort.
a2.897.922 –b (A1) –d [06 01695]. –e 27 févr ier2006. –jF 23 R 3/28 (2006.01). –kAGENCEMENTPOUR UNE CHAMBRE DE COMBUSTION DE TURBO-REACTEUR – p (Inventeurs : HERNANDEZ DIDIERHIPPOLYTE ; NOEL THOMAS OLIVIER MARIE). –o Demandeur : SNECMA Soc ié té anonyme, –rMandataire: BREVALEX
m Agencement pour une chambre de combustion deturbo réacteurLa chambre de combustion comporte un fond de cham-bre (16) percé d’au moins un trou de passage (62). Unsystème d’injection eSt monté coulissant diamétralementpar rapport au trou de passage (62). Un déflecteur (50)est monté sur le fond de chambre. Le déflecteur com-porte un anneau d’emboîtement (64) portant de premierstenons (66). Un fourreau (48) coaxial à l’anneau d’emboî-tement (64) porte de seconds tenons (72). Les premierset les seconds tenons permettent le passage des pre-miers tenons entre les seconds tenons puis l’engage-ment des premiers tenons derrière les seconds tenons.Le système d’injection est monté coulissant dans le four-reau (48). Des moyens anti rotatifs sont prévus pourempêcher une rotation du système d’injection par rapportau fourreau.
BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F23R 99
a2.897.923 –b (A1) –d [06 50664]. –e 27 févr ier2006. –j F 23 R 3/60 (2006.01), F 23 R 3/50. –kCHAMBRE DE COMBUSTION ANNULAIRE A FONDAMOVIBLE – p (Inventeurs : HERNANDEZ DIDIER ;LOCATELLI DAVID). –oDemandeur: SNECMA Sociétéanonyme, –rMandataire: CABINET BEAU DE LOME-NIE
m Chambre de combustion monobloc à fond sectorisé.La chambre de combustion comporte un fond de cham-bre (14) reliant les parois interne (13) et externe (12) etcomportant des fenêtres (18) refermées par des paroisamovibles (20) portant chacune plusieurs systèmesd’injection (22).
a2.897.924 –b (A1) –d [06 50659]. –e 27 févr ier2006. –j F 24 B 1/02 (2006.01), F 24 B 5/02. –kFOYER FERME POUR CHEMINEE DOMESTIQUE –p (Inventeur: PIAT BERNARD). –o Demandeur : PIATBERNARD, –rMandataire: CABINET BLEGER RHEIN
m Foyer fermé pour cheminée domestique, de typeinsert, comprenant une enceinte fermée munie d’uneporte.L’enceinte (4) comporte d’une part une paroi supérieure(44) présentant un profil arrondi pour former une sorte devoûte, et d’autre part au moins un orifice (20) d’évacua-tion des fumées, pratiqué dans une paroi latérale (41, 42)de l’enceinte (4), et qui est disposé, de manière tangente,dans le prolongement de la paroi supérieure (44), ensorte que celle-ci constitue un déflecteur pour lesfumées.
100 F24C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35
a2.897.925 –b (A1) –d [06 01844]. –e 24 févr ier2006. –jF 24 C 15/16 (2006.01). –k DISPOSIT IFPOUR MAINTENIR UNE PLAQUE OU GRILLE DE FOURA L’HORIZONTALE – p ( Inven teur : PANNETIERCHRISTOPHE ANDRE). –oDemandeur : PANNETIERCHRISTOPHE ANDRE, –rMandataire : PANNETIERCHRISTOPHE
m Dispositif pour maintenir à l’horizontale une plaque ouune grille de four partiellement introduite dans un four decuisson alimentaire.L’invention concerne un dispositif permettant de sortirpartiellement une plaque ou une grille d’un four sansl’inconvénient que celle-ci s’incline et que les liquidescontenus par un récipient ou la plaque elle-même nedébordent.Il est constitué de tubes (1) solidaires de la plaque ougrille, dans lesquelles coulissent des tiges de maintien(3), en comprimant des ressorts (4) lorsque la plaque (2)est totalement introduite dans le four.Lorsqu’on retire partiellement la plaque (2) du four, lestiges (3) sortent partiellement des tubes (1), et permet-tent de maintenir la plaque à l’horizontale.
a2.897.926 –b (A1) –d [06 01672]. –e 24 févr ier2006. –j F 24 F 13/14 (2006.01), B 60 H 1/00. –kDISPOSITIF DE REPARTITION D’AIR A TRANSMIS-SION DE MOUVEMENTS FIABILISEE. – p (Inventeur :QUEINNEC JEAN YVES). –o Demandeur : VALEOSYSTEMES THERMIQUES BRANCHE THERMIQUEHABITACLE Société par actions simplifiée
m La présente invention porte sur un dispositif de répar-tition d’air (1) comprenant un boîtier (2) ayant au moinsun canal d’entrée d’air (18, 20) et au moins un canal desortie d’air (22, 24, 26, 100, 102, 104), l’ouverture et lafermeture du canal d’entrée d’air et du canal de sortied’air étant commandée par au moins un premier volet(28, 30, 32) monté sur un premier pivot (36) rotatif autourd’un axe (X1-X1’) et au moins un deuxième volet (60, 62,64) monté sur un deuxième pivot (80) rotatif autour d’unaxe (X2-X2’) parallèle à l’axe (X1, X1’ Des moyens detransmission de mouvement (70, 72) relient le premiervolet (28, 30, 32) et le deuxième volet (60, 62, 64) dont ledeuxième pivot (80) est relié au premier pivot (36) par unorgane de jonction (118).
BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F24F 101
a2.897.927 –b (A1) –d [07 00509]. –e 25 janvier2007. –jF 24 F 13/20 (2006.01), F 16 M 1/00, F 24 F13/32. –kCARTER, NOTAMMENT POUR APPAREILDE CHAUFFAGE, VENTILATION OU CLIMATISATION –p (Inventeur: KOGL HANS). –o Demandeur : WOLFGMBH, –r Mandataire : CABINET LAURENT ETCHARRAS . –f Pr io r i té : DE, 27 fév r ie r 2006 ,n˚ 102006009009.8.
m Carter (10), notamment pour appareil de chauffage,ventilation ou climatisation, avec un cadre réalisé en pro-filés (11) et, aptes à être fixés sur ledit cadre, une plura-lité de panneaux formant une paroi supérieure, une paroiinférieure (14) ainsi que des parois latérales (15).L’invention est remarquable en ce que les profilés decadre (11) sont réalisés sous la forme de profilés creux(16) comprenant chacun deux profilés carrés (18) reliésentre eux par une arête longitudinale commune (17).
a2.897.928 –b (A1) –d [07 00510]. –e 25 janvier2007. –jF 24 F 13/20 (2006.01), F 16 M 1/00, F 16 J15/06. –kCARTER, NOTAMMENT POUR APPAREILDE CHAUFFAGE, VENTILATION OU CLIMATISATION –p (Inventeur: KOGL HANS). –o Demandeur : WOLFGMBH, –r Mandataire : CABINET LAURENT ETCHARRAS . –f Pr io r i té : DE, 27 fév r ie r 2006 ,n˚ 102006009031.4.
m L’invention concerne un carter, notamment pourappareil de chauffage, ventilation ou climatisation, avecun cadre réalisé en profilés et, aptes à être fixés sur leditcadre, une pluralité de panneaux formant une paroisupérieure, une paroi inférieure ainsi que des parois laté-rales et éventuellement une porte (de visite). L’inventionest remarquable en ce qu’entre les profilés de cadre etles panneaux et/ou la porte sont agencés des joints profi-lés, notamment des joints profilés creux présentant deslèvres d’étanchéité moulées, notamment moulées parinjection.
102 F28F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35
a2.897.929 –b (A1) –d [06 01628]. –e 24 févr ier2006. –jF 28 F 9/18 (2006.01), F 28 F 21/08, F 28 D1/053. –k BOITE COLLECTRICE METALLIQUE,ECHANGEUR DE CHALEUR COMPORTANT UNE TEL-LE BOITE COLLECTRICE ET PROCEDE DE FABRICA-TION D’UNE TELLE BOITE COLLECTRICE –p (Inventeurs : RIONDET CHRISTIAN ; HAINCOURTJEAN MICHEL ; LESUEUR JEAN MARC) . –o Demandeur : VALEO SYSTEMES THERMIQUESBRANCHE THERMIQUE MOTEUR Société par actionssimplifiée
m L’invention concerne une boîte collectrice métalliquepour échangeur de chaleur comportant au moins uneface plane qui comporte au moins un collet (22) destiné àpermettre l’adaptation d’une tubulure. Le collet (22) estorienté obliquement par rapport à la face plane surlaquelle il est ménagé. L’invention concerne aussi unéchangeur de chaleur comportant une telle boite collec-trice et un procédé de fabrication d’une telle boite collec-trice.Application notamment au domaine automobile.
a2.897.930 –b (A1) –d [06 50697]. –e 28 févr ier2006. –j F 28 F 19/00 (2006.01), F 28 G 15/00. –kECHANGEUR THERMIQUE A PLAQUES INCLUANTUN DISPOSITIF D’EVALUATION DE SON ETAT D’EN-CRASSEMENT – p (Inventeurs : TOCHON PATRICE ;CLEMENT PATRICE ; LADEVIE BRUNO) . –oDemandeurs: COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMI-QUE Etablissement public à caractère industriel etcommercial; ARMINES, –r Mandata i re : CABINETLAURENT ET CHARRAS
m Echangeur thermique à plaques (1) comportant unepluralité de plaques empilées (2), et incluant un dispositif(20) d’évaluation de l’état d’encrassement du ou des cir-cuits de fluides, caractérisé en ce que le dispositif d’éva-luation (20) comporte une résistance électrique (21)thermiquement reliée à la plaque (10) située en extrémitéde l’empilement, et des moyens de mesure de la tempé-rature au voisinage directe de ladite résistance.
BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F42D 103
a2.897.931 –b (A1) –d [06 01648]. –e 24 févr ier2006. –j F 42 D 3/00 (2006.01), F 42 B 3/00. –kDISPOSITIF DE DECLENCHEMENT D’AVALAN-CHE –p ( Inven teur : GREIPL WERNER) . –oDemandeur : TECHNOLOGIE ALPINE DE SECURI-TE-T.A.S Société anonyme, –rMandataire: GERMAINET MAUREAU
m L’invention concerne un dispositif de déclenchementd’avalanche comprenant un châssis (4) équipé demoyens d’accrochage (5) destinés au transport du dispo-sitif, notamment par un hélicoptère à l’aide d’un filin (3),le châssis (4) comportant,en partie haute, une zone de stockage (6) d’au moins unréservoir de gaz (7) destiné à former un mélange explosifet,en partie basse, un dispositif de support (8) d’une plura-lité de ballons (9) présentant chacun un embout de gon-flage et décalés les uns par rapport aux autres, desmoyens d’amenée du mélange explosif (7, 13, 14) enregard de l’embout de gonflage d’un ballon (9), une bused’injection (12), des moyens d’allumage du mélangeexplosif, le dispositif de support (8) de ballons étantmonté déplaçable sur le châssis (4) pour amener succes-sivement l’embout de gonflage de chaque ballon (9) enregard de la buse d’injection (12) et des moyens d’allu-mage.
a2.897.932 –b (A1) –d [06 01694]. –e 27 févr ier2006. –jG 01 B 21/10 (2006.01), G 01 B 11/08, F 16 C43/04. –kPROCEDE ET SYSTEME DE MESURE DEDIAMETRE, CHAINE DE MONTAGE UTILISANT CESYSTEME –p (Inventeur : JACQUOT CLAUDE). –oDemandeur : STAUBLI FAVERGES Société en com-mandite par actions, –r Mandataire : CABINET LA-VOIX LYON
m Ce procédé de mesure du diamètre d’une piste circu-laire d’une pièce comporte:a) une étape (162) de déplacement de la pièce le longd’une trajectoire de mesure,b) lors du déplacement de la pièce le long de la trajec-toire de mesure, une étape de mesure (170), sans con-tact avec la pièce, d’au moins une grandeur,c) une étape (186) de détermination du diamètre de lapiste circulaire à partir des grandeurs mesurées.lors de l’étape a) un robot déplace continûment la pièceavec une vitesse instantanée qui n’est jamais nulle lelong de la trajectoire de mesure et une accélération ins-tantanée qui ne change jamais de signe le long de la tra-jectoire de mesure.
104 G01D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35
a2.897.933 –b (A1) –d [06 01767]. –e 28 févr ier2006. –jG 01 D 5/14 (2006.01), G 01 B 7/00. –kDISPOSITIF DE DETECTION D’UN MOUVEMENTLINEAIRE PAR EFFET HALL – p (Inventeurs : DRU-TEL LAURENT ; GROS LAURENT ; MERLETTI DI-DIER). –oDemandeur : BOSCH REXROTH D.S.I. So-ciété par actions simplifiée, –rMandataire : GERMAINET MAUREAU
m Dispositif (2, 22) de détection d’un mouvementlinéaire par effet Hall comportant un logement fixe (4,33), dont est solidaire au moins un capteur a effet Hall (5,34), et un organe mobile (6,35) par rapport au logement(4, 33) et comportant un aimant (9, 37). L’organe mobile(6, 35) comporte un corps (8, 36) en matière non magné-tique surmoulé autour de l’aimant.
a2.897.934 –b (A1) –d [07 53163]. –e 09 févr ier2007. –jG 01 D 13/22 (2006.01), B 60 K 35/00. –kAPPAREIL DE MESURE. – p (Inventeur : TOTSUKASHIGEKI). –o Demandeur : YAZAKI CORPORA-TION, –r Mandataire : CABINET BEAU DE LOME-NIE . –fPriorité: JP, 10 février 2006, n˚ 2006033264.
m Un dispositif d’entraînement (13) en forme de boîtecreuse ou une aiguille (9) est déplacé, sans utiliser demécanisme de transmission d’énergie à mi-chemin, versune partie en fonction d’une valeur mesurée d’une partiede graduation (7), en logeant le dispositif d’entraînement(13) entre un cadran (3) et une face qui l’entoure et dansune partie de gorge de guidage (11) formée le long d’unepartie de graduation (7), d’une manière telle à se dépla-cer le long de la partie de gorge de guidage (11), enfixant une aiguille (9) au dispositif d’entraînement (13), eten déplaçant le dispositif d’entraînement (13) le long dela partie de gorge de guidage (11) au moyen d’une unitéde moteur linéaire, qui est constituée pour avoir unaimant multipôle (15) de la partie de gorge de guidage(11) et deux enroulement logés dans le dispositifd’entraînement (13).
BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G01D 105
a2.897.935 –b (A1) –d [06 01786]. –e 28 févr ier2006. –jG 01 D 21/00 (2006.01). –k DISPOSIT IFD’ASSEMBLAGE DE DEUX ELEMENTS DE CONS-TRUCTION MUNI D’UN SYSTEME DE CONTROLE DEL’ASSEMBLAGE – p ( Inven teurs : BOUBTANEMOHIEDDINE ; LEGAT JEAN JACQUES) . –oDemandeur : A RAYMOND ET CIE Société en com-mandite simple
m Un dispositif d’assemblage de deux éléments deconstruction est équipé d’un système de contrôle (CR)de l’assemblage comportant un capteur de mesure (26)d’un paramètre physique de contrôle de l’assemblage etune étiquette radiofréquence (14) communiquant avecledit capteur de mesure (26). Le système de contrôle(CR) est apte à déterminer une courbe caractéristiquereprésentative de l’évolution du paramètre physique decontrôle lors de l’assemblage des deux éléments deconstruction. L’étiquette radiofréquence (14) est apte àtransmettre un signal de contrôle (SC) représentatif deladite courbe caractéristique jusqu’à une unité de con-trôle (31) située à distance pour comparaison avec unecourbe spécifique prédéterminée.
a2.897.936 –b (A1) –d [06 01606]. –e 24 févr ier2006. –jG 01 L 9/02 (2006.01), G 01 B 7/16, B 63 H9/04. –k CAPTEUR DE FLEXIONS ET DE PRES-SIONS –p ( Inventeur : GARCIA EMMANUEL). –oDemandeur: GARCIA EMMANUEL, –rMandataire :BEAU DE LOMENIE
m La présente invention concerne un capteur (1) depressions et de flexions, comportant:- une couche support (4) comportant un matériau résistif;- au moins deux pastilles (5) comportant un matériauélectriquement conducteur disposées sur au moins uneface de ladite couche support pour former un capteur deflexion (2);- au moins deux peignes (6) comportant un matériauconducteur, lesdites grilles ou peignes étant disposé(e)sen regard l’un de l’autre sur chacune des faces de laditecouche support (4) pour former au moins un capteur depression (3);lesdites pastilles et lesdits peignes comportant chacunau moins une borne de connexion électrique; et l’ensem-ble ainsi formé présentant une faible épaisseur.
106 G01L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35
a2.897.937 –b (A1) –d [06 01652]. –e 24 févr ier2006. –jG 01 L 9/02 (2006.01). –k CAPTEUR DEPRESSION A JAUGES RESISTIVES – p (Inventeurs :DELAPIERRE GILLES; GRANGE HUBERT ; REY PA-TRICE). –oDemandeur : COMMISSARIAT A L’ENER-GIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère indus-triel et commercial, –rMandataire : MARKS & CLERKFRANCE
m L’invention concerne les capteurs de pression micro-usinés selon les technologies de microélectronique.Selon l’invention on prévoit que le capteur comporte unecavité (V) hermétiquement fermée d’un côté par un subs-trat (40) de silicium, et de l’autre par une membrane (58)déformable sous l’effet de la pression extérieure à lacavité, le capteur comportant au moins une jauge résis-tive (54, 56) solidaire de la membrane et ayant une valeurde résistance variable en fonction des déformations de lamembrane. La membrane, de préférence en nitrure desilicium, est solidaire des jauges résistives. Les jaugessont situées sous la membrane à l’intérieur de la cavitéfermée (V). Il n’est pas nécessaire de creuser le substratpour réaliser la cavité: la membrane est formée par dépôtd’une couche isolante sur une couche sacrificielle, parexemple en polyimide; elle peut recouvrir des circuits demesure intégrés dans le substrat de silicium.
a2.897.938 –b (A1) –d [06 50637]. –e 24 févr ier2006. –jG 01 N 21/27 (2006.01), G 01 N 33/42, G 01 S17/02, G 01 V 9/00. –k PROCEDE D’ESTIMATIONDE L’ADHERENCE D’UNE SURFACE – p (Inventeurs :GERONIMI STEPHANE; COLINOT JEAN PIERRE; TA-BOURY JEAN ; MEYZONNETTE JEAN LOUIS ; CAP-MAS FREDERIC). –o Demandeur : PEUGEOT CI-TROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –rMandataire: PSA PEUGEOT CITROEN
m L’invention se rapporte à un procédé d’estimation (81)de l’adhérence (µ) d’une surface. Selon l’invention, leprocédé (81) comporte les étapes consistant à:-calculer la mouillure (σ3) selon un procédé d’estimation(51) conforme à l’invention;-calculer la structure (η) selon un procédé d’estimation(61) conforme à l’invention;-calculer (87) l’adhérence (µ) par rapport aux calculs demouillure (σ3) et de structure (η) en utilisant la relation:µ = k1 ·σ3 + k2 ·η2 + k3où:- µ représente l’adhérence de la surface;-k1, k2 et k3 sont des valeurs constantes de corrélationde l’adhérence;- σ3 représente la mouillure de la surface;-η représente la structure de la surface.L’invention trouve son application notamment dans ledomaine des détecteurs d’adhérence d’une surface.
BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G01N 107
a2.897.939 –b (A1) –d [06 01627]. –e 24 févr ier2006. –jG 01 N 21/35 (2006.01). –k DISPOSIT IFET PROCEDE DE MESURE DES PROPRIETES SPEC-TROSCOPIQUES D’ECHANTILLONS DE PRODUITSET EN PARTICULIER DE PRODUITS CEREALIERS. –p ( Inven teur : MELES JEAN PIERRE) . –oDemandeur: TRIPETTE & RENAUD CHOPIN Sociétépar actions simplifiée, –r Mandata i re : CABINETCHAMBON
m L’invention concerne un dispositif de mesure des pro-priétés spectroscopiques d’échantillons de produits gra-nuleux, pulvérulents, ou liquides, comprenant au moinsun support d’échantillon (2) destiné à recevoir le produit àanalyser, qui est monté coulissant selon un mouvementtranslatif dans un guide (1), le support et le guide étantpourvus de fenêtres transparentes (13a,13b) destinées àêtre traversées par un rayonnement provenant demoyens d’analyse spectroscopique.Le dispositif selon l’invention est notamment remarqua-ble en ce que le guide est disposé sensiblement à l’hori-zontale et présente sur le dessus, au moins uneouverture (3) d’alimentation du produit et en dessous, aumoins une ouverture (4) obturable de vidage du produit,tandis que le support (2) est également pourvu d’aumoins une ouverture sur le dessus et sur le dessous des-tinées à s’aligner sur les ouvertures (3,4) du guide, res-pectivement d’alimentation (3) et de vidage (4) duproduit, les fenêtres (13a,13b) de passage du rayonne-ment, du guide et du support étant ménagées latérale-ment.L’invention concerne aussi un procédé de mesure utili-sant un tel dispositif.
a2.897.940 –b (A1) –d [07 52876]. –e 25 janvier2007. –jG 01 N 21/64 (2006.01). –kPROCEDE DECOLORATION D’UN TISSU PAR FLUORESCENCE. –p (Inventeurs : YAMAMOTO AKIRA; IIMORI YUSUKE;SAZE MIZUE; ISHIGURO MARIKO). –o Demandeur :PENTAX CORPORATION, –r Mandatai re : SANTA-RELLI . –f Pr io r i té : JP, 25 janv ie r 2006 ,n˚ 2006016678.
m L’invention concerne un procédé pour colorer parfluorescence un tissu de manière précise et nette avecun agent colorant fluorescent.Elle concerne également une solution d’agent colorantfluorescent, comprenant de la fluorescéine ou un de sessels, le tissu étant traité avec la solution et la partie estensuite observée par fluorescence dans des conditionsacides à un pH inférieur à 7.Domaine d’application: coloration nette par fluorescencede tissus de corps vivants ou dérivés de corps vivants.
108 G01N ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35
m Le dispositif comporte un moyen de maintien d’unsupport (19) adapté à retenir des micro-organismes dansune position prédéterminée où une première dite face(10) dudit support (19) est dans un premier emplacementprédéterminé et la seconde dite face (11) dudit support(19) est dans un second emplacement prédéterminé, unposte de pulvérisation (2) sur ledit support (19) d’unréactif révélant la présence d’ATP par luminescence, leditposte (2) étant disposé en regard dudit premieremplacement; et un poste de mesure de ladite lumines-cence (4), opposé au poste de pulvérisation et disposéen regard dudit second emplacement.Le procédé comporte l’étape de se procurer un tel dispo-sitif, l’étape de disposer ledit support (19) audit emplace-ment prédéterminé, l’étape de pulvériser sur ledit support(19) ledit réactif, et simultanément à l’étape de pulvérisa-tion, l’étape de mesurer la quantité de lumière émise enréponse audit réactif.
a2.897.942 –b (A1) –d [06 01752]. –e 28 févr ier2006. –jG 01 N 33/50 (2006.01). –k METHODED’ANALYSE DE SANG – p (Inventeur : COSTONGSGILLES MPJ). –oDemandeur : IMMOGENICS LTD., –rMandataire: GALLOCHAT ALAIN
m La présente invention concerne une nouvelleméthode d’analyse de sang.Cette méthode consiste à:i. calculer la moyenne d’un certain nombre de paramè-tres sanguins à partir de 5 échantillons vierges,ii. comparer individuellement chacun des échantillonscomportant un aliment, pour chacun des paramètres pré-cités, à la moyenne de l’échantillon vierge,iii. calculer la différence entre l’échantillon vierge etl’échantillon comportant un aliment,iv. multiplier ladite différence par un coefficient de pondé-ration,v. ajouter lesdites différences.Le test réalisé selon la méthode permet de déterminerles aliments que le sujet testé doit éviter pendant unedurée plus ou moins longue, aboutissant à une perte depoids sur le long terme, d’où une sensation de bien-êtrepour le sujet.
BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G01N 109
a2.897.943 –b (A1) –d [07 53240]. –e 14 févr ier2007. –jG 01 N 37/00 (2006.01). –k COMMANDEDE MOTEURS DE MACHINES POUR VERRE. –p (Inventeur: RAUPP HENRY F). –o Demandeur :EMHART GLASS SA, –rMandataire : BREVALEX . –fPriorité: US, 24 février 2006, n˚ 11361746.
m Machine destinée à fonctionner sur une bouteille enverre. Un chariot (12) est déplaçable grâce à un servo-moteur (10) disposant de trois lignes de fil conducteur(16). La rotation du servomoteur est arrêtée lorsque del’électricité a été supprimée en court-circuitant des résis-tances de récupération (26) sur les trois fils conducteurs(16) de moteur. Le servomoteur (10) arrêté est retenu auniveau de sa position arrêtée en raccordant un dispositifd’alimentation en électricité en courant continu (20) àdeux parmi les trois servomoteurs (10).
a2.897.944 –b (A1) –d [06 01681]. –e 27 févr ier2006. –jG 01 P 21/02 (2006.01). –k PROCEDEPOUR L’ETALONNAGE D’UN TACHYMETRE –p (Inventeur: SOLEILHAC MICHEL). –o Demandeur :VALEO SYSTEMES D’ESSUYAGE Société par actionssimplifiée
m L’invention propose un procédé d’étalonnage d’untachymètre (10) comportant un anneau magnétique (12),deux capteurs magnétiques fixes (16, 18),caractérisé en ce qu’il comporte:- une première étape de mesure du temps (T1) mis parl’anneau (12) pour effectuer au moins un tour autour deson axe principal (A),- une deuxième étape de mesure du temps (T3) mis parl’anneau (12) pour tourner d’un angle égal à l’angle (α)de décalage des capteurs (16, 18) l’un par rapport àl’autre, autour de l’axe principal (A) de l’anneau magnéti-que (12), etune étape de calcul d’un coefficient (k) de correction dutachymètre, qui est représentatif de l’écart entre la valeurnominale (β) de l’angle de décalage et la valeur réelle (α)de l’angle de décalage, en fonction du temps (T1, T2)déterminé lors de la première étape de mesure et letemps (T3) déterminé lors de la deuxième étape demesure.
110 G01R ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35
a2.897.945 –b (A1) –d [07 01367]. –e 26 févr ier2007. –jG 01 R 31/36 (2006.01). –k DISPOSIT IFDESTINE A CALCULER UNE QUANTITE INDIQUANTL’ETAT CHARGE D’UNE BATTERIE INSTALLEE SURUN VEHICULE – p (Inventeurs: MIZUNO SATORU; TA-NAKA KATSUNORI). –o Demandeurs : DENSOCORPORATION ; N IPPON SOKEN INC, –rMandataire: NOVAGRAAF BREVETS . –f Priorité :JP, 24 février 2006, n˚ 2006049038.
m Un dispositif est prévu pour calculer une quantité indi-quant un état de charge d’une batterie (11) montée surun véhicule. La batterie (11) alimente un démarreurdémarrant un moteur monté sur un véhicule. Dans le dis-positif, une pluralité de paires de données constituées ducourant et de la tension de la batterie (11) sont acquisesà des intervalles d’échantillonnage prédéterminés durantune période de lancement du moteur en réponse audémarrage du démarreur. A des intervalles, une valeurd’une résistance interne de la batterie (11) est calculéesur la base de la pluralité des paires de données de cou-rant et de tension. La résistance interne est un type de laquantité indiquant l’état de charge. Une différence detension en circuit ouvert est calculée, laquelle est une dif-férence entre une pseudo-tension en circuit ouvert de labatterie (11) donnée avant le démarrage du démarreur etune pseudo-tension en circuit ouvert de la batterie (11)donnée après la période de lancement. La valeur de larésistance interne est corrigée en utilisant la différencede tension en circuit ouvert.
a2.897.946 –b (A1) –d [91 08454]. –e 05 ju i l l e t1991. –j G 01 S 13 /74 (2006 .01) . –kDISCRIMINATEUR D‘OBJETS A PARTIR D’ECHOSRADAR – p (Inventeurs: REFREGIER PHILIPPE; VAL-LET FRANCOIS; HARDANGE JEAN PHILIPPE; PETI-TDIDIER ANNE). –oDemandeur: THOMSON CSF So-ciété anonyme, –r Mandataire : MARKS & CLERKFRANCE
m Discriminateur d’objets à partir d’échos radar com-prenant des filtres (h1(t),..hn(t) associés aux cases dis-tances radar effectuant un filtrage et fournissant un signalde corrélation. Ce signal de corrélation est fourni à unsystème neuronal à base d’apprentissage qui permetd’établir une identification avec un type d’objet.Applications: Identification d’échos radars et notammentd’hélicoptères.
BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G01S 111
a2.897.947 –b (A1) –d [92 05057]. –e 24 av r i l1992. –jG 01 S 13/74 (2006.01). –kPROCEDE DEDETECTION DE CIBLES LENTES NOYEES DANS UNFOUILLIS DE SOL – p ( Inventeurs : KEMKEMIANSTEPHANE; RAMSTEIN PHILIPPE). –o Demandeur :THOMSON CSF Société anonyme, –r Mandata i re :ATOUT PI CONSEIL
m L’invention concerne la détection de cibles lentesnoyées dans un fouillis de sol par un radar mobile.L’antenne du radar ayant une voie somme et une voied’écartométrie en gisement, le rapport (W) du gain de lavoie somme sur le gain de la voie d’écartométrie en gise-ment est estimé, dans une première étape (46), pourchaque élément de sol. Puis dans une deuxième étape(47), un signal (S) est obtenu en retranchant le signalreçu par la voie d’écartométrie en gisement (SG) multi-plié par le rapport des gains (W) au signal reçu par lavoie somme (SS). La détection est alors effectuée sur lesignal obtenu (S).Application: radars aéroportés assurant la détection demobiles lents.
a2.897.948 –b (A1) –d [91 05178]. –e 26 av r i l1991. –jG 01 S 13/94 (2006.01), G 08 G 504/00. –kSYSTEME D’AIDE A L’ATTERRISSAGE PAR ALI-GNEMENT SUR REPONDEURS HYPERFREQUEN-CES –p (Inventeurs : CHEKROUN CLAUDE ; COLLI-GNON GERARD; PRATS ---). –oDemandeur : THOM-SON CSF RADANT, –rMandataire: MARKS & CLERKFRANCE
m Le système selon l’invention utilise une pluralité derépondeurs hyperfréquences disposés autour de la pisted’atterrissage.Chacun des répondeurs est capable, à réception d’uneonde hyperfréquence émise par le radar de l’avion, de lamoduler en phase (0-¶) à une fréquence qui lui est pro-pre. L’avion ayant connaissance, pour chaque répondeur,de sa situation par rapport à la piste (P) et de sa fré-quence de modulation, en déduit sa trajectoire versl’entrée de piste.
112 G01S ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35
a2.897.949 –b (A1) –d [06 50635]. –e 24 févr ier2006. –jG 01 S 17/02 (2006.01), G 01 N 21/00, 21/17, 33/42. –k SYSTEME DE CARACTERISATIOND’UNE SURFACE ROUTIERE – p (Inventeurs : GERO-NIMI STEPHANE; COLINOT JEAN PIERRE; TABOURYJEAN; MEYZONNETTE JEAN LOUIS; CAPMAS FRE-DERIC). –oDemandeur: PEUGEOT CITROEN AUTO-MOBILES SA Société anonyme, –rMandataire : PSAPEUGEOT CITROEN
m L’invention se rapporte à un système de caractérisa-tion (1) d’une surface (S) comprenant un système (3)d’émission d’ondes électromagnétiques (γep) sur laditesurface et un système de détection (5) d’ondes électro-magnétiques (γr) provenant de ladite surface. Selonl’invention, le système de détection (5) d’ondes électro-magnétiques comporte un dispositif de déplacement (13)de façon à le rendre mobile pour mesurer lesdites ondesmagnétiques (γr) provenant de la surface (S) selon sensi-blement le même angle (α) que celles émises (γep).L’invention trouve son application notamment dans ledomaine des détecteurs d’adhérence.
a2.897.950 –b (A1) –d [06 50636]. –e 24 févr ier2006. –jG 01 S 17/02 (2006.01), G 01 N 21/00, 21/17, 33/42. –k PROCEDE DE CARACTERISATIOND’UNE SURFACE ROUTIERE – p (Inventeurs : GERO-NIMI STEPHANE; COLINOT JEAN PIERRE; TABOURYJEAN; MEYZONNETTE JEAN LOUIS; CAPMAS FRE-DERIC). –oDemandeur: PEUGEOT CITROEN AUTO-MOBILES SA Société anonyme, –rMandataire : PSAPEUGEOT CITROEN
m L’invention se rapporte à un procédé de caractérisa-tion (31) d’une surface (S) sensiblement sous un véhiculeautomobile comprenant les étapes consistant à émettre(33) du véhicule des ondes électromagnétiques (γep) surladite surface et détecter (35) du véhicule les ondes élec-tromagnétiques réfléchies (γrp, γrd) sur ladite surface quisont polarisées (γrp) et/ou dépolarisées (γrd). Selonl’invention, la détection des ondes électromagnétiquesréfléchies (γrp, γrd) est réalisée selon le même angle (α)par rapport à la surface que celles émises (γep) afin dedéterminer les caractéristiques réflectométriques deladite surface.L’invention trouve son application notamment dans ledomaine des détecteurs d’adhérence.
BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G01V 113
a2.897.951 –b (A1) –d [07 01347]. –e 26 févr ier2007. –jG 01 V 3/00 (2006.01), G 01 D 5/24. –kDETECTEUR D’OBJET – p ( Inven teur : CHENMING). –o Demandeur : CHERVON LIMITED, –r Mandata i re : CABINET PLASSERAUD . –fPriorité: CN, 28 février 2006, n˚ 200620069685.
m Détecteur (1) d’objet capable de présenter demanière intuitive des informations de détection et de faci-liter l’observation d’une surface détectée couverte par unécran d’affichage (14). Le détecteur (1) comprend un boî-tier (11), un circuit de détection servant à détecter unobjet caché derrière une surface, lequel est disposé dansle boîtier (11) et comporte au moins un élément dedétection, une source d’alimentation électrique connec-tée électriquement au circuit de détection, et un dispositifd’affichage connecté électriquement au circuit de détec-tion, qui comprend un écran d’affichage (14) fixé au boî-tier (11). L’écran d’affichage (14) est transparent dans unétat de non affichage tandis qu’une partie d’affichaged’informations de l’écran d’affichage (14) est opaquedans un état d’affichage. A l’aide d’un tel détecteur (1)d’objet, un opérateur peut obtenir une indication intuitiveà partir du détecteur (1) d’objet et en même temps obser-ver les inscriptions sur une partie d’une surface détectéecouverte par un écran d’affichage (14) pendant une opé-ration de détection.
a2.897.952 –b (A1) –d [06 01770]. –e 28 févr ier2006. –jG 01 W 1/10 (2006.01), G 06 T 7/20. –kPROCEDE DE GENERATION ET SYSTEME METEO-ROLOGIQUE A PREDICTION PROGRESSIVE DE SI-TUATIONS METEOROLOGIQUES AUTOUR D’UNPORTEUR. –p (Inventeur : ARTIS JEAN PAUL). –o Demandeur : THALES Soc ié té anonyme, –rMandataire: MARKS & CLERK FRANCE
m L’invention concerne un procédé de génération à pré-diction progressive de données relatives à la situationmétéorologique autour d’un porteur. Il comporte les éta-pes de lecture de données relatives à la vitesse du por-teur et aux formations nuageuses, des étapes de calculpour chaque formation nuageuse de la position géogra-phique et du vecteur des paramètres volumiques préditsà un horizon temporel donné. L’horizon temporel estfonction pour chaque formation nuageuse de la vitessedu porteur et de la distance séparant la formation nua-geuse du porteur. Le procédé comporte aussi une étapede génération d’une cartographie comportant une repré-sentation correspondant à la position géographique et àla topologie calculées de chaque formation nuageuse.L’invention a aussi pour objet un système météorologiqueembarqué à prédiction progressive de situations météo-rologiques autour d’un porteur. En particulier, l’inventions’applique aux systèmes météorologiques embarquéssur des aéronefs comportant un radar météorologiquepermettant la prédiction de l’évolution de formations nua-geuses.
114 G02B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35
a2.897.953 –b (A1) –d [07 53529]. –e 27 févr ier2007. –jG 02 B 6/13 (2006.01), G 02 B 1/00. –kPROCEDE POUR FABRIQUER UNE STRUCTUREDE GUIDE OPTIQUE MULTICOUCHE, ET STRUCTUREAINSI FABRIQUEE – p (Inventeurs : WATANABE EMI ;OGURA KOUHEI ; YOSHIDA TAKUMI ; OKANOHIROAKI; SUZYKI SHUJI). –oDemandeurs : NIPPONPAINT CO., LTD. ; HIROSE ELECTRIC CO LTD, –rMandataire: CABINET MALEMONT . –f Pr io r i té :JP, 28 février 2006, n˚ 2006051950.
m L’invention concerne un procédé pour fabriquer unestructure de guide optique multicouche comprenant aumoins deux substrats (1) et au moins une couche deguide optique (2) qui est disposée entre les substrats etqui comporte au moins une zone centrale (2a) et, sur lescôtés de celle-ci, des zones de gainage (2b). La couchede guide optique (2) se compose d’un composé polysi-lane contenant du polysilane et ce procédé consiste àsuperposer un premier bloc (3) comprenant un substratet un second bloc (3) comprenant un autre substrat parl’intermédiaire de la couche (2) située sur la surface del’un des blocs, et à chauffer les blocs de manière à lesrelier grâce à la couche (2), qui sert de couche de liaison,pour former la structure multicouche.
a2.897.954 –b (A3) –d [06 50679]. –e 27 févr ier2006. –jG 03 B 35/10 (2006.01), H 04 N 5/232. –kSYSTEME COMMANDE PAR ORDINATEUR POURSYNCHRONISER UNE REALISATION DE PHOTOGRA-PHIE ENTRE UN PLATEAU TOURNANT 3-D ET UN DIS-POSITIF DE CAPTURE D’ IMAGE AVEC UNECONVERSION AUTOMATIQUE DE FORMAT D’IMA-GE –nCertificat d’utilité résultant de la transformationvolontaire de la demande de brevet déposée le 27/02/06. –p ( Inven teur : LA I PENG CHENG) . –o Demandeur : ORTERY TECHNOLOGIES INC, –rMandataire: CABINET CHAILLOT
m Un système commandé par ordinateur pour une syn-chronisation de photographie entre un plateau tournant3-D (40) et un dispositif de capture d’ image (20) avecune conversion automatique de format d’image com-prend un plateau tournant 3-D (40), un module de com-mande (14) du plateau tournant 3-D (40), un dispositif decapture d’image (15), un module de commande de cap-ture d’image et un module de conversion (16) de formatd’image automatique. Un objet (21) physique est placésur le plateau tournant 3-D (40) et pris en photo par ledispositif de capture d’image (20) pour chaque incrémentd’un degré donné d’angle de rotation. Après un tour com-plet, les images sont stockées dans un fichier imagedésigné dans l’ordinateur (10) puis automatiquementtransformées en un format affichable par le module deconversion (16) de format d’image automatique. Avecune génération d’image et une conversion de formatd’image entièrement automatiques, ce que l’utilisateur abesoin de faire est seulement de placer l’objet sur le pla-teau tournant 3-D (40), de déterminer le nombre d’ima-
ges devant être prises pour une seule révolution duplateau tournant 3-D (40), et de presser un bouton dedémarrage.
BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G03H 115
a2.897.955 –b (A1) –d [06 01625]. –e 24 févr ier2006. –jG 03 H 1/26 (2006.01), G 06 K 19/16, G 03 H1/00. –kPROCEDE ET DISPOSITIF D’AUTHENTIFI-CATION – p (Inventeurs : SAGAN ZBIGNIEW; MASSI-COT JEAN PIERRE ; FOUCOU ALAIN) . –oDemandeur: ATT Société anonyme
m Le procédé d’authentification comporte:- une étape de report (310) d’une matrice holographiquesur un support,- une étape de marquage (320) de ladite matrice hologra-phique par tir laser, pour former un code numérique noninterprétable à l’oeil humain, maintenant les propriétésoptiques de diffraction de la matrice holographique, etadapté à permettre la détection d’une copie d’un docu-ment réalisé à partir de ladite matrice holographique.Préférentiellement, l’impact de chaque tir laser présenteune plus grande dimension et une profondeur permettantde maintenir les propriétés optiques de diffraction del’hologramme. Préférentiellement, le code numérique estreprésentatif d’une identification d’un produit associé àl’hologramme représenté par la matrice holographique.Préférentiellement, on forme une pluralité de codesnumériques différents associés, chacun, à une matriceholographique identique.
a2.897.956 –b (A1) –d [06 01711]. –e 28 févr ier2006. –jG 05 D 1/00 (2006.01), G 01 C 23/00, B 64 D45/04. –kPROCEDE ET DISPOSITIF POUR ASSIS-TER UN PILOTE D’UN AERONEF SUIVEUR LORS D’UNVOL EN PATROUILLE. – p ( Inventeurs : WINKLERFALK ; FOUET GUILLAUME ; MENRAS DIDIER). –oDemandeur : AIRBUS FRANCE Société par actionssimplifiée, –rMandataire: CABINET BONNETAT
m - Procédé et dispositif pour assister un pilote d’unaéronef suiveur lors d’un vol en patrouille.- Le dispositif (1) comporte des moyens (7) pour présen-ter sur un écran de visualisation (11) un indicateur quifournit une information sur la possibilité d’engager unmoyen de pilotage automatique lors d’un vol enpatrouille.
116 G05D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35
a2.897.957 –b (A1) –d [06 01713]. –e 28 févr ier2006. –jG 05 D 1/00 (2006.01), G 01 C 23/00, B 64 D45/04. –k DISPOSITIF POUR DETERMINER UNETRAJECTOIRE DE VOL D’UN AERONEF SUIVEURLORS D’UN VOL EN PATROUILLE, AINSI QU’UN SYS-TEME D’AIDE A UN VOL EN PATROUILLE COMPOR-TANT UN TEL DISPOSITIF. – p (Inventeurs: WINKLERFALK ; FOUET GUILLAUME ; MENRAS DIDIER). –oDemandeur : AIRBUS FRANCE Société par actionssimplifiée, –rMandataire: CABINET BONNETAT
m - Dispositif pour déterminer une trajectoire de vol d’unaéronef suiveur lors d’un vol en patrouille, ainsi qu’unsystème d’aide à un vol en patrouille comportant un teldispositif.- Le dispositif (2A) comporte des moyens (7) pour déter-miner une trajectoire de vol d’un aéronef suiveur qui per-met à cet aéronef suiveur de voler le long d’une mêmetrajectoire de vol qu’un aéronef suivi, mais à une duréepostérieure égale à un décalage temporel particulier.
a2.897.958 –b (A1) –d [06 01714]. –e 28 févr ier2006. –jG 05 D 1/00 (2006.01), G 01 C 23/00, B 64 D45/04. –k DISPOSITIF POUR DETERMINER ENECARTEMENT LATERAL MAXIMAL D’UN MOBILE SUI-VEUR PAR RAPPORT A UN MOBILE SUIVI. –p (Inventeurs : WINKLER FALK; FOUET GUILLAUME;MENRAS DIDIER). –oDemandeur: AIRBUS FRANCESociété par actions simplifiée, –r Mandataire : CABI-NET BONNETAT
m - Dispositif pour déterminer un écartement latéralmaximal d’un mobile suiveur par rapport à un mobilesuivi.- Le dispositif (1) comporte des moyens (12) pour déduireautomatiquement de rayons de virage minimaux d’unmobile suivi et d’un rayon de virage maximal d’un mobilesuiveur, l’écartement latéral maximal possible du mobilesuiveur par rapport au mobile suivi, de chaque côté de latrajectoire de ce dernier.
BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G05D 117
a2.897.959 –b (A1) –d [06 01716]. –e 28 févr ier2006. –jG 05 D 1/00 (2006.01), G 01 C 23/00, B 64 D45/04. –kDISPOSITIF D’AIDE AU GUIDAGE D’UN AE-RONEF SUIVEUR FAISANT PARTIE D’UNE PA-TROUILLE, AINSI QU’UN SYSTEME D’AIDE A UN VOLEN PATROUILLE COMPORTANT UN TEL DISPOSI-TIF. –p ( Inven teurs : WINKLER FALK ; FOUETGUILLAUME; MENRAS DIDIER). –oDemandeur: AIR-BUS FRANCE Société par act ions s impl i f iée, –rMandataire: CABINET BONNETAT
m - Dispositif d’aide au guidage d’un aéronef suiveur fai-sant partie d’une patrouille, ainsi qu’un système d’aide àun vol en patrouille comportant un tel dispositif.- Le dispositif (2A) comporte une unité de calcul (4) pourdéterminer une première trajectoire de vol permettant àun aéronef suiveur de suivre un aéronef suivi principalconformément à une configuration de patrouille princi-pale, et une seconde trajectoire de vol permettant àl’aéronef suiveur de suivre un aéronef suivi auxiliaireconformément à une configuration de patrouille auxi-liaire.
m Boîtier d’ordinateur (10) présentant une butée de pro-fondeur (30) pour la fixation d’un fond de panier (20), unélément de centrage (40) et un élément de retenue (50),dans lequel le fond de panier (20) a une première face(60) et une deuxième face (70) opposée, et sur la pre-mière face (60) du fond de panier (20) est disposé unconnecteur multibroche (80), prévu pour recevoir unmodule de carte d’extension, et dans lequel la butée deprofondeur (30) du boîtier d’ordinateur (10) est disposéede manière à ce que le fond de panier (20) à fixer appuiepar la première face (60) sur la butée de profondeur (30).
118 G06F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35
a2.897.961 –b (A1) –d [06 01783]. –e 28 févr ier2006. –jG 06 F 9/445 (2006.01), G 06 Q 99/00, G 09 F19/00. –kPROCEDE DE GESTION DE L’EXECUTIOND’UN JEU VIDEO POUR LA DIFFUSION EN TEMPSREEL DE PUBLICITES DYNAMIQUES – p (Inventeur :BENASSAYA JONATHAN). –oDemandeur : CONNEC-TIN ADVERTISING Société à responsabilité limitée, –rMandataire: BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ
m L’invention concerne le domaine de la publicité dansdes jeux vidéo, telle que les jeux sur ordinateur person-nel ou console, et a plus particulièrement pour objet unprocédé de gestion de l’exécution d’un jeu vidéo pourl’affichage de publicités dynamiques, le procédé compre-nant une pluralité d’étapes successives de chargementde modules comprenant des données du jeu vidéo et desdonnées de publicité associées à ces données de jeu.Ce procédé comprend lors d’une étape de chargementd’un module, une étape de téléchargement depuis unserveur distant desdites données de publicités associéesaux données de jeu vidéo d’au moins un module ultérieurau module en cours de chargement.
a2.897.962 –b (A1) –d [06 01701]. –e 27 févr ier2006. –jG 06 F 15/00 (2006.01), G 06 F 19/00. –kPROCEDE DE GESTION DE BACS ET COLLECTEDE DECHETS, BAC POUR LA MISE EN OEUVRE D’UNTEL PROCEDE ET PROCEDE DE PREPARATION D’UNTEL BAC – p ( Inven teur : CAMBE DIDIER) . –oDemandeur: COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM Socié-té anonyme, –rMandataire : CABINET LHERMET LABIGNE & REMY
m La présente invention concerne un procédé de ges-tion des bacs de collecte de déchets, chaque bac com-prenant des moyens de stockage de données et desmoyens de lecture des informations contenues dans lesmoyens de stockage, le procédé comprenant une étapede lecture de données relatives au bac contenues dansles moyens de stockage.Les données relatives au bac introduites dans lesmoyens de stockage définissent une zone géographique.Le procédé comprend en outre une étape de détermina-tion de la position du bac et une étape de test vérifiant sila position du bac est comprise dans la zone géographi-que.
BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G06F 119
a2.897.963 –b (A1) –d [06 01781]. –e 28 févr ier2006. –jG 06 F 17/10 (2006.01), G 06 F 7/60, 7/38. –kPROCEDE POUR LES CONJECTURES DE QUO-TIENT RAPIDE ET UNE MANIP ULATION DE CON-GRUENCES –p (Inventeur : DUPAQUIS VINCENT). –o Demandeur : ATMEL CORPORATION, –rMandataire: BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ
m Un procédé de calcul exécuté par processeur spécia-lement pour une utilisation dans des systèmes cryptogra-phiques détermine rapidement un quotient de polynômedans des conditions spécifiques. Pour un module depolynôme f(x), un degré maximal pour un polynôme i(x) àréduire par ce procédé est défini comme la somme dudegré de f(x) et la différence d entre les degrés des deuxcoefficients de degrés les plus élevés de f(x). Les polynô-mes i(x) avec un degré inférieur à ce maximum peuventêtre divisés par a^[deg(f(x))] au lieu du f(x) entier pourobtenir rapidement la valeur de quotient. Avec ce quo-tient, une valeur de reste peut être obtenue, ou facultati-vement une valeur congruente aléatoire.
a2.897.964 –b (A1) –d [06 01782]. –e 28 févr ier2006. –jG 06 F 17/10 (2006.01), G 06 F 7/60, 7/38. –kPROCEDE DE CALCUL NUMERIQUE INCLUANT LADIVISION EUCLIDIENNE – p (Inventeurs : DUPAQUISVINCENT; DOUGUET MICHEL). –o Demandeur : AT-MEL CORPORATION, –rMandataire : BREESE DE-RAMBURE MAJEROWICZ
m Un procédé de calcul pour une réalisation dans unsystème de traitement numérique électronique effectueune division d’entiers sur de très grands opérandes. Uneréciproque approchée du diviseur (B) est obtenue enextrayant les deux mots les plus significatifs du diviseur(B), ajoutant un à la valeur extraite et la divisant d’unepuissance de deux à partir de deux mots significatifs. Enmultipliant cette valeur de réciproque (S) par un reste (R)(initialisé comme le dividende (A)), on obtient une valeurde quotient (Q) ensuite décrémentée d’une valeur aléa-toire. Le quotient aléatoire (Q) est multiplié par le diviseur(B) et décrémenté du reste (R). La valeur de quotient (Q)est cumulée pour obtenir des valeurs de quotient actuali-sées. Ce processus est répété sur un nombre fixed’arrondis selon les longueurs relatives en mots du divi-seur (B) et du dividende (A). Chaque arrondi corrige leserreurs d’approximation et de répartition aléatoire d’unarrondi précédent.
120 G06F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35
a2.897.965 –b (A1) –d [06 01655]. –e 24 févr ier2006. –jG 06 F 21/20 (2006.01), G 06 F 12/14, H 04 L9/32. –kPROCEDE DE FILTRAGE DE DONNEES NU-MERIQUES ET DISPOSITIF METTANT EN OEUVRE CEPROCEDE –p ( Inventeur : GROSS GABRIEL). –o Demandeur : DOLPHIAN SA Société anonyme, –rMandataire: CABINET PLASSERAUD
m Procédé de filtrage de données dans un réseaunumérique, les données étant acheminées dans un fluxde données en provenance d’un hôte résidant dans unezone géographique originelle et ayant une adresse IP,ledit procédé comprenant les étapes consistant à:pour un flux de données(a) déterminer l’adresse IP dudit hôte à l’origine du fluxde données (S200);(b) déterminer à partir de l’adresse IP la zone géographi-que originelle dudit hôte (S201);(c) effectuer une action de filtrage (S203, S204) sur lesdonnées, ladite action de filtrage étant choisie parmi unepluralité d’actions déterminées sur la base d’un ensem-ble de critères de filtrage comprenant la zone géographi-que originelle de l’hôte.
a2.897.966 –b (A1) –d [06 01656]. –e 24 févr ier2006. –j G 06 K 9 /00 (2006 .01) . –kBIODETECTEUR SANS CONTACT – p (Inventeur :DUFRESNE DE VIREL FRANCOIS). –o Demandeur :SAGEM DEFENSE SECURITE Société anonyme, –rMandataire: CABINET PLASSERAUD
m Un biodétecteur permet de former une image de laface interne de la main ou du doigt d’un utilisateur lors-que la main ou le doigt (101) est présentée devant undispositif de formation d’image (11), à une hauteur déter-minée (F). La hauteur est adaptée pour que l’image debiodétection présente une netteté suffisante, et est indi-quée à l’utilisateur au moyen d’un signe (40) projeté surla face externe de la main ou du doigt. Un tel biodétec-teur ne nécessite pas d’appliquer la main ou le doigt surune surface d’appui, et permet une utilisation intuitive etrapide du biodétecteur.
BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G07F 121
a2.897.967 –b (A1) –d [06 52027]. –e 06 ju in2006. –jG 07 F 7/08 (2006.01), G 06 Q 20/00, G 06 F21/00, H 04 L 9/32. –kEQUIPEMENT DE SECURISA-TION DE TRANSACTIONS ELECTRONIQUES ASSO-CIE A UNE PASSERELLE – p ( Inventeurs : RENACPAUL ; LACHARME SANDRINE ; LECOMTE YAN-NICK). –oDemandeur : FRANCE TELECOM Sociétéanonyme, –rMandataire: FRANCE TELECOM
m Equipement (60) de sécurisation de transactionsélectroniques, destiné, d’une part, à être connecté à unterminal (10) de paiement électronique au moyen d’unpremier élément (40) de connexion, et, d’autre part, àêtre relié à une passerelle (20) d’accès haut débit.Selon l’invention, ledit équipement comprend un secondélément (50) de connexion télé-alimenté, apte à autoriserune liaison de l’équipement (60) avec ladite passerelle(20) d’accès haut débit.Application à la sécurisation des transactions électroni-ques effectuées au moyen d’une carte bancaire.
a2.897.968 –b (A1) –d [06 50657]. –e 24 févr ier2006. –jG 08 B 17/06 (2006.01), A 62 C 3/08, B 64 D47/00. –kSYSTEME DE DETECTION D’INCENDIE ETAERONEF EQUIPE D ’UN TEL SYSTEME –p (Inventeur: ESCAICH LAURENT). –o Demandeur :AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée, –rMandataire: SANTARELLI
m Un système de détection d’incendie comprend uneunité de détection (2A) apte à mesurer une grandeurélectrique entre une première (B0A) et une seconde(B1A) bornes, et un premier détecteur (11 A) connectéaux première et seconde bornes (B0A, B1A) et apte à for-mer une première valeur de la grandeur électrique dansun état déterminé du premier détecteur, par exemple encas de détection d’un feu dans une première zone (Z).Un second détecteur (12A) connecté aux première etseconde bornes (B0A, B1A) est apte à former uneseconde valeur de la grandeur électrique dans ledit étatdéterminé, c’est-à-dire par exemple en cas de détectiond’un feu dans une seconde zone. La première valeur estdifférente de la seconde valeur.Utilisation dans un aéronef.
122 G08C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35
a2.897.969 –b (A1) –d [06 50703]. –e 28 févr ier2006. –jG 08 C 17/02 (2006.01), H 04 L 9/32, B 60 C23/00. –kDISPOSITIF DE LIAISON BIDIRECTION-NELLE NOTAMMENT ENTRE UNE REMORQUE ETSON TRACTEUR ET UN PROCEDE DE TRAVAIL –p (Inventeur: LEFAURE PHILIPPE). –o Demandeur :LDL TECHNOLOGY Société par actions simplifiée, –rMandataire: DELHAYE GUY
m L’invention concerne un dispositif de communicationentre une remorque (200) et son environnement et estremarquable en ce qu’il est constitué par au moins unpremier module d’émission et de réception (210) qui, uti-lisant une liaison bidirectionnelle par radio fréquence,équipe la remorque (200) et est configuré d’une part pourrecevoir des informations issues de données provenantde la remorque (200) et d’au moins un deuxième module(110 et 310) indépendant de la remorque (200) et d’autrepart pour émettre les données issues de la remorque(200) vers ledit deuxième module (110 et 310).L’invention concerne également un procédé de travailpour un tel dispositif.Applications: transport de marchandise, gestion de flotte.
a2.897.970 –b (A1) –d [06 01638]. –e 24 févr ier2006. –jG 09 F 1/06 (2006.01), A 47 F 5/10. –kSUPPORT DE PRESENTATION D’INFORMATION. –p ( Inven teur : HUNAERTS CHRISTIAN) . –oDemandeur : SOCIETE D’IMPRESSION DES ATE-LIERS H., –r Mandataire : CABINET HIRSCH PO-CHART ET ASSOCIES
m Le support de présentation d’information est adaptépour passer d’un état plié et plat à un état déplié et envolume. Il comprend deux flancs (1) pliables présentantchacun deux bords latéraux liés chacun au bord latéralcorrespondant de l’autre flanc. Des moyens de contrainte(4, 5) servant à bomber les deux flancs à l’état dépliédans un sens opposé l’un à l’autre. Plus particulièrement,les moyens de contraintes poussent sur la face de cha-cun des flancs qui est en regard de l’autre flanc.
BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G09F 123
a2.897.971 –b (A1) –d [06 01795]. –e 28 févr ier2006. –jG 09 F 3/10 (2006.01) // G 06 K 19/067. –kPROCEDE ET DISPOSITIF DE MARQUAGE D’UNPRODUIT, EN PARTICULIER UN PRODUIT EN MATE-RIAU COMPOSITE – p ( Inven teur : LAMOUREUXMARC). –oDemandeur: FDI MATELEC Société anony-me, –rMandataire: CABINET BREMA
m L’invention concerne un procédé de marquage d’unproduit (7), en particulier un produit en matériau compo-site, à l’aide d’un organe (1) de marquage à donnéesmémorisées, tel que transpondeur, puce.Ce procédé est caractérisé en ce que, préalablement àl’application ou à l’intégration de l’organe (1) de mar-quage sur ou dans le produit (7) à marquer, on revêt aumoins partiellement l’organe (1) de marquage d’un maté-riau (2) durcissable, tel qu’une résine ou une colle, et ence qu’on met l’organe (1) de marquage, au moins partiel-lement revêtu, en contact avec un agent (6) de déclen-chement de durcissement et de prise du matériau (2) derevêtement de l’organe (1) de marquage, cet agent (6) dedéclenchement étant positionné sur et/ou dans le produit(7) à marquer pour obtenir, lors du durcissement dumatériau (2) de revêtement de l’organe (1) de marquage,une liaison anti-rejet entre l’organe (1) de marquage et leproduit (7) à marquer.
a2.897.972 –b (A1) –d [06 01710]. –e 27 févr ier2006. –jG 09 F 9/00 (2006.01), B 64 D 11/00, G 09 F9/305. –kSYSTEME DE VISUALISATION D’IMAGESPOUR PASSAGERS D’UN AERONEF ET AERONEFCOMPORTANT UN TEL SYSTEME – p ( Inven teur :COSSART CHRISTOPHE). –o Demandeur : AIRBUSFRANCE Soc ié té par ac t ions s imp l i f i ée , –rMandataire: SANTARELLI
m L’invention concerne un système de visualisationd’images pour passagers d’aéronef, caractérisé en cequ’il est réalisé sous la forme d’une unité physique (10)qui comporte une unité d’affichage (20) d’images prove-nant d’au moins une source d’images (12, 14, 16), l’unitéd’affichage étant agencée dans une position sensible-ment horizontale.
124 G09G ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35
a2.897.973 –b (A1) –d [06 01754]. –e 28 févr ier2006. –jG 09 G 5/04 (2006.01), G 09 G 5/37, H 04 M1/725, G 06 T 7/40, H 04 Q 7/32. –k PROCEDE DEFILTRAGE DE TEXTURE ET DISPOSITIF POUR MET-TRE EN OEUVRE LE PROCEDE – p (Inventeur : RIESGILLES). –oDemandeur : STMICROELECTRONICSSA Société anonyme, –rMandataire : SCHUFFENEC-KER THIERRY
m Un procédé de filtrage de texture pour un circuit gra-phique, la dite texture existant en plusieurs versions (MIPMAP) de taille différentes pour permettre, par interpola-tion, le calcul des composantes de couleur d’un pixel affi-ché dans une image 3D, ledit procédé étant caractériséen ce qu’il comporte les étapes suivantes:- détermination (300) d’un jeu de trois coordonnées (x, y,z) de chaque pixel de l’image à construire, les dites coor-données x, y étant représentatives de la position duditpixel au sein de l’image et la coordonnée z étant repré-sentative d’un facteur de zoom;- test du facteur de zoom et comparaison par rapport àune séquence de seuils prédéfinis;- en fonction de la dite comparaison, interpolation en utili-sant quatre points appartenant à une même version deladite texture ou, dans le cas contraire, huit points appar-tenant à deux versions consécutives de ladite texture.
a2.897.974 –b (A1) –d [06 01796]. –e 28 févr ier2006. –jG 09 G 5/12 (2006.01), G 09 F 13/22. –kDISPOSITIF D’AFFICHAGE COMPORTANT PLU-SIEURS MODULES POUR REALISER L’AFFICHAGED’ANIMATIONS GRAPHIQUES – p (Inventeurs: LAVO-LEE BRUNO; GUILLON LAURENT). –o Demandeur :NAOTEK Soc ié té à responsab i l i t é l im i tée , –rMandataire: CABINET BREMA
m Dispositif d’affichage (1) comportant au moins deuxmodules d’affichage (2, 3, 4, 5), chaque module d’affi-chage comportant une zone d’affichage (6, 7, 8, 9) com-prenant une pluralité d’éléments lumineux (10) et unmicroprocesseur apte à commander un affichageséquentiel sur ladite zone d’affichage dudit module d’affi-chage (2, 3, 4, 5) en fonction d’un programme d’anima-tion mémorisé dans ledit microprocesseur, caractérisé ence que l’un desdits modules d’affichage, dit module maî-tre (2), est apte à émettre une donnée de synchronisa-tion à destination de l’autre desdits modules d’affichage,dit module esclave (3, 4, 5), et, lorsque ledit moduleesclave reçoit ladite donnée de synchronisation, le micro-processeur dudit module esclave commande le démar-rage d’une séquence partielle d’animation dudit moduleesclave.
BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G09G 125
a2.897.975 –b (A1) –d [06 01715]. –e 28 févr ier2006. –jG 09 G 5/36 (2006.01), B 64 D 43/00, G 06 F3/048, G 05 D 1/10. –k PROCEDE ET DISPOSITIFD’ASSISTANCE AU PILOTAGE D’UN AERONEF. –p (Inventeurs : WINKLER FALK; FOUET GUILLAUME;MENRAS DIDIER). –oDemandeur: AIRBUS FRANCESociété par actions simplifiée, –r Mandataire : CABI-NET BONNETAT
m - Procédé et dispositif d’assistance au pilotage d’unaéronef.- Le dispositif (1) comporte des moyens (14) pour détec-ter tous les aéronefs environnants et des moyens (2)pour présenter, sur un écran de visualisation (4) illustrantun plan vertical, des symboles caractéristiques indiquantles positions de ces aéronefs environnants.
a2.897.976 –b (A1) –d [06 01717]. –e 28 févr ier2006. –jG 09 G 5/36 (2006.01), B 64 D 43/00, G 06 F3/048, G 05 D 1/10. –k PROCEDE ET DISPOSITIFD’ASSISTANCE AU PILOTAGE D’UN AERONEF. –p (Inventeurs : WINKLER FALK; FOUET GUILLAUME;MENRAS DIDIER). –oDemandeur: AIRBUS FRANCESociété par actions simplifiée, –r Mandataire : CABI-NET BONNETAT
m - Procédé et dispositif d’assistance au pilotage d’unaéronef.- Le dispositif (1) comporte des moyens (15) pour engen-drer une information d’alerte s’il existe un risque de colli-sion avec un aéronef environnant et des moyens (2) pourprésenter sur un écran de visualisation (4), dans un planvertical, une caractéristique graphique représentant unsignal d’alerte correspondant.
126 G10L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35
a2.897.977 –b (A1) –d [06 50688]. –e 28 févr ier2006. –jG 10 L 19/08 (2006.01), G 10 L 19/12. –kPROCEDE DE LIMITATION DE GAIN D’EXCITATIONADAPTATIVE DANS UN DECODEUR AUDIO –p (Inventeurs : KOVESI BALAZS; VIRETTE DAVID). –o Demandeur : FRANCE TELECOM Société anony-me, –rMandataire: FRANCE TELECOM
m Décodeur d’un signal audio codé au moyen d’uncodeur comprenant un filtre prédictif à long terme.Selon l’invention, ledit décodeur comprend:- un bloc (211) de détection de pertes de trames detransmission,- un module (222) de calcul de valeurs d’une fonctiond’indication d’erreur, représentatives de l’erreur accumu-lée au décodage sur l’excitation adaptative à la suite deladite perte de trame de transmission, une valeur arbi-traire étant affectée audit gain d’excitation adaptativepour la trame perdue,- un module (213) de calcul d’un paramètre d’indicationd’erreur à partir desdites valeurs de la fonction d’indica-tion d’erreur,- un comparateur (214) dudit paramètre d’indicationd’erreur à au moins un seuil donné,- un discriminateur (215) apte à déterminer en fonctiondu résultat fourni par le comparateur (214) une valeurd’au moins un gain d’excitation adaptative à utiliser par ledécodeur.Application au codage et du décodage de signaux numé-riques tels que les signaux audio-fréquences.
a2.897.978 –b (A1) –d [06 07087]. –e 03 aoû t2006. –jG 11 C 13/02 (2006.01), B 82 B 1/00. –kCELLULE DE MEMOIRE COMPORTANT UN TRAN-SISTOR MOLECULAIRE, DISPOSITIF COMPORTANTUNE PLURALITE DE TELLES CELLULES ET PROCE-DE D’UTILISATION – p (Inventeur: JALABERT ANTOI-NE). –oDemandeur : COMMISSARIAT A L’ENERGIEATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel etcommercial, –rMandataire: CABINET HECKE
m La cellule de mémoire (4) comporte un transistor demémoire (5) à effet de champ comportant un nanofilrecouvert d’un type de molécules de mémoire et un tran-sistor d’accès (6) du même type. Une source (7) du tran-sistor d’accès (6) est reliée à un drain (8) du transistor demémoire (5). Le nanofil du transistor d’accès et le nanofildu transistor de mémoire peuvent être constitués par unnanofil unique ayant deux extrémités constituant respec-tivement un drain (13) du transistor d’accès (6) et unesource (15) du transistor de mémoire (5). Le dispositif demémoire comporte une pluralité des cellules de mémoire(4), une grille (9) de transistor d’accès (6) étant reliée àune ligne de mot (10) et une grille (11) de transistor demémoire (5) étant reliée à une ligne d’écriture (12).
BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H01H 127
a2.897.979 –b (A1) –d [07 01007]. –e 13 févr ier2007. –jH 01 H 71/32 (2006.01), H 01 H 73/36. –kDISPOSITIF DECLENCHEUR DE DISJONCTEURELECTRIQUE. – p (Inventeurs: KUDO TAKAHIRO; TA-KAHASHI YASUHIRO). –o Demandeur : FUJI ELEC-TRIC FA COMPONENTS & SYSTEMS CO., LTD, –rMandataire: CABINET FLECHNER . –f Pr io r i té :JP, 27 février 2006, n˚ 2006051055.
m Il est décrit un dispositif déclencheur de disjoncteurélectrique qui commande un électroaimant et qui exécuteune opération de déclenchement d’un mécanisme dedéclenchement lorsqu’un courant de surintensité ou defuite à la terre se développe dans un circuit principal, etdans lequel il est prévu un organe souple 12 qui estcapable de s’étendre et de se contracter en suivant ledéplacement en saillie du plongeur 6 et qui est disposéde façon à recouvrir un ressort de déclenchement 8.
a2.897.980 –b (A1) –d [06 01677]. –e 24 févr ier2006. –jH 01 H 85/143 (2006.01), H 01 H 69/02. –kDISPOSITIF DE PROTECTION CONTRE LES SUR-TENSIONS AVEC DECONNECTEUR THERMIQUE ADOUBLE SURFACE DE CONTACT – p (Inventeur : LA-GNOUX ALAIN RENE ROBERT). –o Demandeur :SOULE PROTECTION SURTENSIONS Société anony-me, –rMandataire: CABINET DIDIER MARTIN
m - Dispositif de protection contre les surtensions avecdéconnecteur thermique à double surface de contact.- L’invention concerne un dispositif de protection (1)d’une installation électrique contre les surtensions com-prenant au moins un composant de protection (3), ainsiqu’un moyen de déconnexion susceptible d’être rappeléd’une configuration de fermeture dans laquelle le compo-sant de protection (3) est relié à l’installation à une confi-guration d’ouverture dans laquelle le composant deprotection (3) est déconnecté de l’installation (2), leditdispositif (1) comportant au moins un premier élémentfusible (7) et un second élément fusible aptes à retenir lemoyen de déconnexion (4) en configuration de fermeture,et le moyen de déconnexion (4) comportant au moinsune première surface de contact et une seconde surfacede contact sensiblement sécantes l’une par rapport àl’autre auxquelles adhèrent respectivement le premier etle second élément fusible.- Dispositifs de protection contre les surtensions.
128 H01L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35
a2.897.981 –b (A1) –d [06 01663]. –e 24 févr ier2006. –jH 01 L 21/336 (2006.01), H 01 L 29/786, 27/088. –kPROCEDE DE FABRICATION DE TRANSIS-TOR ET TRANSISTOR – p (Inventeurs : WACQUEZROMAIN ; CORONEL PHILIPPE; BUSTOS JESSY). –oDemandeur: STMICROELECTRONICS (CROLLES) 2SAS Société par actions simplifiée, –rMandataire: CA-SALONGA ET JOSSE
m Procédé de fabrication de transistor 1, dans lequel onforme une couche de résine électroniquement sensibledisposée entre au moins deux doigts semiconducteurs 5et on transforme ladite résine disposée entre au moinsdeux fils pour la rendre diélectrique.
a2.897.982 –b (A1) –d [06 01696]. –e 27 févr ier2006. –jH 01 L 21/762 (2006.01), H 01 L 29/16,B 81 C 1/00. –kPROCEDE DE FABRICATION DESSTRUCTURES DE TYPE PARTIELLEMENT SOI, COM-PORTANT DES ZONES RELIANT UNE COUCHE SU-PERFICIELLE ET UN SUBSTRAT – p (Inventeurs: AS-PAR BERNARD ; LAGAHE BLANCHARD CHRISTEL-LE). –oDemandeur: TRACIT TECHNOLOGIES Socié-té anonyme, –rMandataire: BREVALEX
m L’invention concerne un procédé de réalisation d’unestructure semi-conductrice, comportant une couchesuperficielle (20’), au moins une couche enterrée (36,46), et un support (30), ce procédé comportant:- une étape de formation, sur un premier support, demotifs (23) en un premier matériau,- une étape de formation d’une couche semi-conductrice,entre et sur lesdits motifs,- une étape d’assemblage de cette couche semi-conduc-trice avec un deuxième support (30).
BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H01L 129
a2.897.983 –b (A1) –d [06 50677]. –e 27 févr ier2006. –jH 01 L 51/52 (2006.01), H 01 L 27/32, H 05 B33/12. –kDIODE ELECTROLUMINESCENTE A COU-CHE D’INJECTION ET DE TRANSPORT DE TROUS ENPOLYMERE CONDUCTEUR – p ( Inventeurs : CINASALVATORE; MARTINEZ JEAN CLAUDE; BETTINELLIARMAND). –o Demandeur : THOMSON LICENSINGSociété anonyme, –rMandataire: THOMSON
m Diode organique électroluminescente comprenant:- une électrode inférieure (2), de préférence servantd’anode, et une électrode supérieure (3), et une coucheorganique électroluminescente (5) intercalée entre cesélectrodes (2, 3),- une couche d’injection et de transport d’électrons (7) enmatériau organique semiconducteur dopé n en contactavec l’électrode servant de cathode,- et une couche d’injection et de transport de trous (3) enmatériau polymère conducteur en contact avec l’élec-trode servant d’anode.On aboutit ainsi à une diode performante particulière-ment économique.
a2.897.984 –b (A1) –d [06 50691]. –e 28 févr ier2006. –jH 01 M 8/04 (2006.01), B 60 L 11/18. –kDISPOSITIF D’ASSERVISSEMENT DE LA PRES-SION DU FLUIDE CALOPORTEUR DANS UN SYSTEMEPILE A COMBUSTIBLE ET APPLICATIONS –p (Inventeurs : MASSET FRANCK ; LAVIGNE JEANCHRISTOPHE). –o Demandeurs : PEUGEOT CI -TROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme ; COM-MISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE, –rMandataire: CABINET WEINSTEIN
m Un dispositif d’asservissement de la pression dufluide caloporteur dans un système pile à combustible (1)comprenant au moins un compartiment anodique ali-menté en carburant (3) et un compartiment cathodiquealimenté en comburant (2) en aval desquels sont respec-tivement montées une ligne d’échappement anodique etune ligne d’échappement cathodique (4), et un conduitde refroidissement (15) monté sur un circuit de refroidis-sement (10) au moins muni d’un réservoir de fluide calo-porteur (11) comportant une partie en air (12) et unepartie en fluide caloporteur (13).Le dispositif de l’invention est essentiellement caractériséen ce qu’il comprend un moyen de jonction (18) entre lapartie en air (12) du réservoir de fluide caloporteur (11)et la ligne d’échappement cathodique (4) ou anodique.Le dispositif de l’invention trouve notamment applicationdans le domaine de l’automobile.
130 H01M ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35
a2.897.985 –b (A1) –d [06 01690]. –e 27 févr ier2006. –jH 01 M 8/06 (2006.01), G 05 D 7/06, B 60 L11/18. –kSYSTEME ET PROCEDE DE COMMANDED’UN MODULE DE PUISSANCE A PILE A COMBUSTI-BLE. – p (Inventeurs : BEN CHERIF KARIM ; LE LAYVINCENT). –o Demandeur : RENAULT SAS Sociétépar actions simplifiée, –r Mandataire : CASALONGAET JOSSE
m Système de commande d’un module de puissance,notamment pour véhicule automobile, comprenant unepile à combustible 1 alimentée par un dispositif de refor-mage 2 capable de produire un gaz riche en hydrogène àpartir d’un carburant hydrocarboné et d’air, la pile à com-bustible fournissant une puissance électrique, compre-nant des capteurs de mesure des caractéristiques de l’airalimentant le dispositif de reformage, au moins un cap-teur de la température de la pile à combustible, et unmodule 27 de détermination de la tension électrique de lapile à combustible à partir des grandeurs mesurées parles capteurs, caractérisé par le fait qu’il comprend aumoins un capteur de mesure d’une grandeur électrique àla sortie de la pile à combustible et une boucle de régula-tion fermée comprenant un premier régulateur 25 et unerétroaction 32 par la grandeur électrique mesurée.
a2.897.986 –b (A1) –d [06 01798]. –e 28 févr ier2006. –jH 01 M 8/24 (2006.01), H 01 M 8/02. –kREACTEUR ELECTROCHIMIQUE. – p (Inventeurs :ROY FRANCIS; LE GALLO PATRICK; POIROT CROU-VEZIER JEAN PHILIPPE). –o Demandeurs : PEU-GEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme;COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE, –rMandataire: CABINET LAVOIX
m L’invention concerne un réacteur électrochimiquecomprenant un empilement d’au moins une cellule (10),comportant un assemblage (11) membrane-électrodesdisposé entre deux plaques bipolaires (12) et au moinsun élément de centrage (20) disposé dans un orificerécepteur (18) ménagé dans ledit empilement. Ledit aumoins élément de centrage (20) est formé par un pion(21) présentant au moins deux zones de contact (22)avec la paroi interne de l’orifice récepteur (18) correspon-dant.L’invention s’applique aux piles à combustible ou auxélectrolyseurs.
BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H01P 131
a2.897.987 –b (A1) –d [06 01772]. –e 28 févr ier2006. –jH 01 P 1/203 (2006.01). –k FILTRE PAS-SE BANDE HYPERFREQUENCES – p (Inventeurs: MI-NOT OLIVIER; MAAS OLIVIER; DURIEUX FRANCK). –o Demandeur : THALES Soc ié té anonyme, –rMandataire: MARKS & CLERK FRANCE
m L’invention concerne un filtre passe bande hyperfré-quences de fréquence centrale de résonance F1 corres-pondant à la longue d’onde λ1 comportant au moins unsubstrat en matériau diélectrique (10) ayant une pre-mière face métallisée (12) comportant des lignes microruban et une deuxième face métallisée (14) séparée dela première face par le matériau diélectrique formant unplan de masse métallique et,parmi les lignes micro ruban de la première facemétallisée:- des lignes micro ruban (34) de longueur λ1/2 formantune pluralité de circuits résonnants adjacents (R1, R2,R3, R4, R5, R6, R7) deux par deux ayant chacun la fré-quence centrale de résonance F1;- une ligne micro ruban d’entrée (Le) et une ligne microruban de sortie (Ls);Le filtre comporte au moins une ligne micro ruban de fil-trage (stub) (L2, L3, 50, 52, 56, 58) connectée en paral-lèle à au moins un des circuits résonnants du filtre pouratténuer au moins un des harmoniques de la fréquencecentrale de résonance F1.Application: filtres pour radar à forte réjection et faiblespertes.
m Antenne à double polarisation constituée par l’asso-ciation d’une antenne plate (1) et d’une source primaire(2) éclairant un réseau plan focalisant parallèle àl’antenne plate (1) constituée de dipôles (3) de longueurvariable. Le réseau est imbriqué sur la face avant del’antenne plate de manière à ne pas perturber le faisceaude celle-ci. Les longueurs des dipôles (3) sont fonctionde leur distance à la projection orthogonale (O) de lasource primaire (2) sur l’antenne plate (1) suivant une loipseudo-périodique.Application: radars nécessitant l’exploitation des caracté-ristiques polarimétriques des échos de cible.
132 H02H ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35
a2.897.989 –b (A1) –d [06 01678]. –e 24 févr ier2006. –jH 02 H 9/04 (2006.01), H 01 H 71/04. –kDISPOSITIF DE PROTECTION CONTRE LES SUR-TENSIONS AVEC SYSTEME DE VISUALISATION SIM-PLIF IE ET PROCEDE DE FABRICATIONCORRESPONDANT – p (Inventeur : LAGNOUX ALAINRENE ROBERT). –o Demandeur : SOULE PROTEC-TION SURTENSIONS Soc ié té anonyme, –rMandataire: CABINET DIDIER MARTIN
m - Dispositif de protection contre les surtensions avecsystème de visualisation simplifié et procédé de fabrica-tion correspondant.- L’invention concerne un dispositif de protection (1)d’une installation électrique contre les surtensions, com-portant au moins un composant de protection (2), unmoyen de déconnexion (3) apte à passer d’une configu-ration de fermeture à une configuration d’ouverture ainsiqu’un moyen de signalisation (5), le moyen de décon-nexion (3) et le moyen de signalisation (5) comportantrespectivement un élément mobile de déconnexion (4) etun élément mobile de signalisation (12), l’élément mobilede déconnexion (4) étant apte à se déplacer, lors du pas-sage de la configuration de fermeture à la configurationd’ouverture, selon un mouvement de rotation en suivantune première trajectoire et à coopérer alors avec l’élé-ment mobile de signalisation (12) pour entraîner ce der-nier en rotation selon une seconde trajectoire distincte dela première trajectoire.- Dispositifs de protection contre les surtensions.
a2.897.990 –b (A1) –d [06 01679]. –e 24 févr ier2006. –jH 02 H 9/04 (2006.01), H 01 C 7/12. –kDISPOSITIF DE PROTECTION CONTRE LES SUR-TENSIONS DE CONSTRUCTION SIMPLIFIEE ET DEFIABILITE ACCRUE – p (Inventeur : LAGNOUX ALAINRENE ROBERT). –o Demandeur : SOULE PROTEC-TION SURTENSIONS Soc ié té anonyme, –rMandataire: CABINET DIDIER MARTIN
m - Dispositif de protection contre les surtensions deconstruction simplifiée et de fiabilité accrue.- L’invention concerne un dispositif de protection (1) con-tre les surtensions comprenant:- un boîtier (2) délimitant en son sein un logement (3),- une varistance (4) disposée au sein dudit logement (3),et présentant un premier et un second pôles (9, 10), etune première et une seconde face opposées (5, 6),- un moyen de maintien en position de la varistance (4),caractérisé en ce que ledit moyen de maintien s’étendentre une première extrémité vers laquelle le moyen demaintien est relié au boîtier (2) et une seconde extrémitévers laquelle le moyen de maintien est attaché à la varis-tance (4), ledit moyen de maintien s’étendant en dehorsde l’espace (18) situé au droit des première et secondefaces (5, 6).- Dispositifs de protection contre les surtensions.
BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H02H 133
a2.897.991 –b (A1) –d [06 01680]. –e 24 févr ier2006. –jH 02 H 9/04 (2006.01). –kDISPOSITIF DEPROTECTION CONTRE LES SURTENSIONS AVECCONTACTS SANS SOUDURE ET PROCEDE DE FABRI-CATION CORRESPONDANT – p ( Inven teurs : LA-GNOUX ALAIN RENE ROBERT; LINDEPERG HERVE;KOSTRZEWSKI OLIV IER LOUIS ANDRE) . –oDemandeur: SOULE PROTECTION SURTENSIONSSociété anonyme, –rMandataire : CABINET DIDIERMARTIN
m - Dispositif de protection contre les surtensions aveccontacts sans soudure et procédé de fabrication corres-pondant.- L’invention concerne un dispositif de protection contreles surtensions comprenant un composant de protection(2), ledit dispositif comportant une première monture (14)délimitant un premier espace interstitiel de dimensionfixée par construction au sein duquel sont logés un pre-mier et un second élément conducteur (10, 11) pourassurer une liaison électrique entre eux, ainsi qu’unedeuxième monture (15) délimitant un second espaceinterstitiel de dimension fixée par construction au seinduquel sont logés un troisième et un quatrième élémentconducteur pour assurer une liaison électrique entre eux.- Dispositifs de protection contre les surtensions.
a2.897.992 –b (A1) –d [06 01640]. –e 24 févr ier2006. –jH 02 K 5/14 (2006.01), H 02 K 13/10, 15/02,H 01 R 39/38. –k DISPOSITIF D’ASSEMBLAGEPOUR MOTEUR ELECTRIQUE. – p ( Inven teurs :RAOUL PHILIPPE ; FOURNIER GERARD ; BAZINBENOIT; OMELEZUK STEPHANE). –o Demandeur :ARVINMERITOR LIGHT VEHICLE SYSTEMS - FRAN-CE Société anonyme, –r Mandata i re : CABINETHIRSCH POCHART ET ASSOCIES
m Un dispositif d’assemblage pour moteur électrique,comprend une pièce de support (10) présentant un pas-sage central (13) adapté à recevoir un arbre de rotormuni d’un collecteur et des balais (15) fixés sur des élé-ments porte-balais flexibles (18) contraignant les balaisvers le passage central dans une position de contactavec le collecteur. La pièce de support comprend deséléments mécaniques (11) de maintien des élémentsporte-balais (18) en position de montage hors du pas-sage central.Ainsi, un arbre de rotor peut pénétrer dans le passagecentral de la pièce de support sans endommager lesbalais qui, maintenus en position de montage hors dupassage central, sont protégés par la pièce du support.Les porte-balais peuvent facilement et automatiquementêtre libérés des éléments de maintien du dispositifd’assemblage pour placer les balais dans une position decontact.
134 H03K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35
a2.897.993 –b (A1) –d [06 01789]. –e 28 févr ier2006. –jH 03 K 5/12 (2006.01), H 03 K 17/16, 19/003,H 03 F 3/30. –kDISPOSITIF ELECTRONIQUE DE PI-LOTAGE D’UNE CHARGE EXTERNE DONT LA PENTEDU SIGNAL DE SORTIE EST INDEPENDANTE DE LACAPACITE DE LA CHARGE EXTERNE ET COMPO-SANT INTEGRE CORRESPONDANT – p (Inventeurs :CHATAL JOEL ; BENDRAOUI ABDELLATIF) . –o Demandeur : ATMEL NANTES SA Société anony-me, –rMandataire: CABINET PATRICE VIDON
m L’invention concerne un dispositif électronique depilotage (500) d’une charge externe (C5) recevant, enentrée un signal d’entrée et délivrant en sortie à lacharge externe, un signal de sortie.Selon l’invention, un tel dispositif électronique de pilotagecomprend des moyens de réduction de la dépendancede la pente (en Anglais « slew rate ») du signal de sortieà la capacité de la charge externe (C5).
a2.897.994 –b (A1) –d [06 01806]. –e 28 févr ier2006. –jH 04 B 7/06 (2006.01), H 04 L 27/01, G 06 F17/16. –kPROCEDE D’EMISSION D’UN SIGNAL MET-TANT EN OEUVRE UNE ALLOCATION DE PUISSANCEET UNE FORMATION DE VOIES, DISPOSITIF D’EMIS-SION ET PRODUIT PROGRAMME D’ORDINATEURCORRESPONDANTS. – p ( Inven teurs : DUMONTJULIEN; LOUBATON PHILIPPE). –o Demandeur :FRANCE TELECOM Soc ié té anonyme, –rMandataire: CABINET PATRICE VIDON
m L’invention concerne un procédé d’émission d’unsignal mettant en oeuvre au moins deux antennesd’émission, comprenant des étapes de:- obtention de vecteurs source, comprenant chacun aumoins un symbole source à émettre;- allocation de puissance (12), consistant à pondérerchaque symbole source à émettre par un coefficient depuissance, délivrant un symbole pondéré, les coefficientsde puissance étant représentés par une matrice de puis-sance P;- formation de voies (13), consistant à multiplier chaquesymbole pondéré par un vecteur d’affectation, les vec-teurs d’affectation étant représentés par une matriced’affectation U;les matrices P et U étant représentées par une matricede covariance Q.Selon l’invention, ce procédé comprend une étape dedétermination d’une matrice déterministe M représenta-tive de la matrice Q et tenant compte d’au moins certai-nes informations statistiques représentatives d’un canalde transmission entre les antennes d’émission et deréception.
BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H04B 135
a2.897.995 –b (A1) –d [02 11866]. –e 25 septem-bre 2002. – jH 04 B 7/14 (2006.01), F 42 B 15/00, 15/01, 15/08. –k SYSTEME ET PROCEDE POUR RE-LAYER DES DONNEES ENTRE UN VEHICULE AERIENOU UN MISSILE ET UN CENTRE DE COMMANDE, ETMISSILE EQUIPE DE CE SYSTEME. – p ( Inventeur :V INCENT CHRISTOPHER GEORGE) . –oDemandeur: MBDA UK LIMITED, –r Mandata i re :CABINET LAVOIX . –fPriorité: GB, 09 octobre 2001,n˚ 0124245.2
m Ce système de relais de données pour relayer desdonnées entre un véhicule aérien ou un missile (9) et uncentre de commande (1) est caractérisé en ce que lesystème de relais de données comporte au moins un bal-lon (5), le ballon (5) comprenant un lien de communica-tion (7, 3) à la fois vers le centre de commande et vers levéhicule aérien ou missile.
m Ce dispositif (10) est adapté à recevoir un signal ana-logique (r(t)) à étalement de spectre en bande de baseissu d’un canal de propagation multi-trajets, ce signalanalogique véhiculant des symboles.Il comporte une structure à au moins deux étages (130,140, 150), chaque étage comportant un bloc d’estimationdesdits symboles, et, à l’exception du dernier étage(150), un bloc de régénération d’interférence utilisant lessymboles estimés par le bloc d’estimation de symboledudit étage.Les signaux sont transmis au rythme chip d’un étage àl’autre et chacun des blocs de régénération d’interféren-ces utilise une mise en forme en Nyquist complet.
136 H04H ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35
a2.897.997 –b (A1) –d [06 50675]. –e 27 févr ier2006. –jH 04 H 1/00 (2006.01), H 04 L 12/18, G 06 F17/30, H 04 N 7/16. –kSYSTEME DE DIFFUSION ENDIRECT D’EMISSIONS DE TELEVISION INTERACTI-VE –p (Inventeurs : JOZAN GREGOIRE ; MEGNINSEBASTIEN; MINOS ALEXANDRE). –o Demandeur :FRANCE TELECOM Soc ié té anonyme, –rMandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE
m Système de diffusion en direct d’une émission detélévision interactive comprenant une pluralité de termi-naux (10, 12, 14) en liaison avec un serveur d’accueil(34) via un réseau de communication (16, 18, 20) et des-tinée à être utilisée par des intervenants à cette émis-sion, des moyens de supervision (36 - 46) en liaison avecle serveur d’accueil et destinés à être utilisés par un réa-lisateur de l’émission de télévision pour recevoir des fluxde données audio/vidéo envoyés par les terminaux desintervenants et en liaison, avec des moyens de prise devue (30), pour recevoir une image de télévision d’un pré-sentateur de l’émission de télévision, les moyens desupervision comportant des moyens (42 - 46) pour géné-rer une image mosaïque à partir de cette image du pré-sentateur et d’au moins un des flux de données audio/vidéo et pour commander la diffusion vers des téléspec-tateurs de l’image de télévision ainsi réalisée.
a2.897.998 –b (A1) –d [06 50662]. –e 27 févr ier2006. –jH 04 J 13/00 (2006.01). –k PROCEDE ETDISPOSITIF D’ESTIMATION DE LA FONCTION DETRANSFERT DU CANAL DE TRANSMISSION POURDEMODULATEUR COFDM – p ( Inventeurs : ISSONOLIVIER ; BELVEZE FABRICE ; AOURIK FATIMA). –oDemandeur : STMICROELECTRONICS SA Sociétéanonyme, –rMandataire: CABINET BEAUMONT
m L’invention concerne un procédé de démodulationCOFDM de symboles successifs, chaque symbole com-portant des porteuses de données et des pilotes. Le pro-cédé comprend, pour chaque symbole, la déterminationd’estimations de la fonction de transfert du canal pour lesporteuses du symbole, consistant à déterminer, pour despremières porteuses telles que, pour les positions en fré-quences des porteuses considérées, des symboles diffé-rents dudit symbole comprennent des pilotes, unepremière estimation (Hn-1,A, Hn-2,A, Hn-3,A) à partir dedeuxièmes estimations (Hn-24,A, Hn-20,A, Hn-16,A, Hn-12,A,Hn-8,A, Hn-4,A, Hn,A) obtenues pour des pilotes ayant lafréquence de ladite porteuse; et à déterminer, pour dessecondes porteuses, une troisième estimation à partirdes premières estimations. Pour au moins une premièreporteuse, la première estimation est en outre déterminéeà partir d’au moins la troisième estimation déterminéepour une porteuse d’un symbole reçu avant ledit symboleà la même fréquence que ladite porteuse.
BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H04J 137
a2.897.999 –b (A1) –d [06 50663]. –e 27 févr ier2006. –jH 04 J 13/00 (2006.01). –k PROCEDE ETDISPOSITIF D’ESTIMATION DE LA FONCTION DETRANSFERT DU CANAL DE TRANSMISSION POURDEMODULATEUR COFDM – p ( Inventeurs : ISSONOLIVIER ; BELVEZE FABRICE ; AOURIK FATIMA). –oDemandeur : STMICROELECTRONICS SA Sociétéanonyme, –rMandataire: CABINET BEAUMONT
m L’invention concerne un procédé de démodulationCOFDM de symboles comportant chacun des premièresporteuses véhiculant des données et des pilotes dont lespositions en fréquence varient au moins en partie d’unsymbole au symbole suivant. Le procédé comprend, pourchaque symbole, une étape de détermination d’une pre-mière estimation de la fonction de transfert du canal pourchaque porteuse d’un ensemble des premières porteu-ses dudit symbole telles que, pour les positions en fré-quences des porteuses considérées, des symbolesdifférents dudit symbole comprennent des pilotes, cor-respondant à une combinaison linéaire de secondes esti-mations déterminées pour des pilotes à la fréquence deladite porteuse. Les coefficients de la combinaisonlinéaire sont déterminés de façon itérative, une nouvellevaleur de coefficient étant égale à la somme de la der-nière valeur du coefficient et d’un terme comprenant leproduit entre un pas d’itération et un terme d’erreur, lepas d’itération étant déterminé de façon itérative.
a2.898.000 –b (A1) –d [06 01775]. –e 28 févr ier2006. –jH 04 L 1/00 (2006.01), H 04 L 12/56, G 06 F17/10. –kPROCEDE ET SYSTEME PERMETTANT DEGERER DES INTERRUPTIONS ERRATIQUES DANS UNSYSTEME DE TRANSMISSION – p (Inventeurs : PAIN-CHAULT PHILIPPE; AGAGLIATE SANDRINE; GARRI-DO ERIC). –o Demandeur : THALES Société anony-me, –rMandataire: MARKS & CLERK FRANCE
m Procédé et système pour gérer des interruptions erra-tiques dans un système de transmission où les messa-ges à transmettre sont composés de paquets dedonnées et s’expriment au moyen d’un polynôme dedegré t-1, les émetteurs et les récepteurs partageant uneinformation permettant de référencer les paquets de don-nées comportant au moins les étapes suivantes:● au cours de la transmission du message, générer aumoins t points Ai et les évaluations P(Ai) du polynôme Ppour les t points Ai,● transmettre les évaluations P(Ai) des t points vers le oules récepteurs concernés,● vérifier que les t évaluations sont valables,● utiliser l’information référençant les paquets et les tévaluations valables du polynôme pour déterminer lespoints Ai correspondant au paquet de données référencépar l,● à partir des P(Ai) et des Ai déterminer le polynôme Putilisé, et à partir du polynôme en déduire le message.
138 H04L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35
a2.898.001 –b (A1) –d [06 50692]. –e 28 févr ier2006. –jH 04 L 9/28 (2006.01), H 04 L 9/32, 12/22,G 06 K 19/07. –kGESTION D’ACCES SECURISE AUN CONTENU NUMERIQUE SECURISE DANS UN OB-JET COMMUNICANT PORTABLE – p ( Inven teurs :FAURE FREDERIC ; CHARBONNIER EMILIEN). –o Demandeur : GEMPLUS Société anonyme, –rMandataire: GEMPLUS
m Un terminal (T) comprend un agent (AS) pour traiterun contenu sécurisé chiffré avec une clé (KCN) et trans-mis par un premier serveur (SCN). Pour gérer un accèssécurisé au contenu sécurisé, une application (AG) d’unobjet communicant portable, tel qu’une carte à puce,associé au terminal mémorise un type de droit numéri-que (TDN) et un certificat (CAS) relatifs et transmis parl’agent et mémorise un droit d’accès (DA) et la clé (KCN)relatifs au contenu sécurisé transmis depuis undeuxième serveur (SAD). L’application adapte le droitd’accès et la clé et modifie le contenu sécurisé, en fonc-tion du type de droit, et produit un fichier d’accès sécu-risé en fonction du droit d’accès et de la clé adaptés et ducertificat, le fichier produit étant accessible par le termi-nal afin que l’agent traite le contenu modifié.
a2.898.002 –b (A1) –d [06 01773]. –e 28 févr ier2006. –jH 04 L 9/30 (2006.01), H 04 L 12/16. –kPROCEDE POUR GERER ET CONTROLER LESCLES D’ACCES A DES SERVICES DANS UN SYSTEMEDE COMMUNICATION – p ( Inventeurs : GARRIDOERIC; AGAGLIATE SANDRINE). –oDemandeur: THA-LES Société anonyme, –rMandataire: MARKS & CLE-RK FRANCE
m Procédé de gestion des clés permettant à un utilisa-teur d’accéder à un ou plusieurs services S donnés dansun système de communication, l’utilisateur pouvant nepas être connecté en continu à ce service, caractérisé ence qu’il comporte au moins les étapes suivantes:● générer une clé K(t) donnant l’accès au service dejour[t] pour tous les t<tfin en utilisant une fonction à sensunique de la façon suivante (fonction à sens unique défi-nie comme étant une fonction pour laquelle il n’est paspossible actuellement et par des moyens de calculd’obtenir la fonction inverse)● on utilise une clé racine K(tfin) et on génère la clé K(tfin-
1) pour le jour [tfin-1] antérieur au jour tfin, en utilisant unefonction f telle que K(tfin-1) = f(K(tfin)),● on utilise la nouvelle valeur de clé K(tfin-1) pour générerla clé pour le jour précédent K(tfin-2) et on réitère cetteétape sur la période temporelle limitée de jour[t] au jour[t+d] afin d’obtenir la chaîne K(t+d-1), K(t+d-2).....● envoyer chaque jour t, la clé K(t+d) aux utilisateurs ougroupe d’utilisateurs ayant un niveau de confiance d,(donnant un accès potentiel au service pendant d joursconsécutifs).
BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H04L 139
a2.898.003 –b (A1) –d [06 50681]. –e 28 févr ier2006. –jH 04 L 12/64 (2006.01). –k PROCEDE ETSYSTEME DE CARACTERISATION DE NOEUDS DECOMMUNICATION HETEROGENES – p (Inventeurs :BOUCADAIR MOHAMED ; NOISETTE YOANN). –o Demandeur : FRANCE TELECOM Société anony-me, –rMandataire: FRANCE TELECOM
m L’invention concerne un procédé de transmission dedonnées entre au moins deux noeuds hétérogènes.Le procédé selon l’invention inclut au moins une étaped’insertion, dans au moins un message transmis (RE(1),l(1)) par un agent utilisateur (A) inclus dans l’un desditsnoeuds, d’un indicateur de type représentatif de typed’au moins une adresse affectée à cet agent utilisateur(A).L“invention permet d’identifier rapidement des risquesd’incompatibilité entre les types de deux agents utilisa-teurs (A, B) devant être mis en communication l’un avecl’autre, en vue de remédier le cas échéant à une telleincompatibilité.Application à l’intercommunication d’agents utilisateursde type IPv4, |Pv6 ou double pile (DS) en réseau IP.
a2.898.004 –b (A1) –d [06 50686]. –e 28 févr ier2006. –jH 04 L 29/02 (2006.01), H 04 L 12/00, G 06 F13/38, 17/18. –k EVALUATION DE L’UTILISATIOND’HYPERLIEN DE PAGE MULTIMEDIA DANS UN TER-MINAL – p ( Inven teur : BOSSE PATRICK) . –o Demandeur : FRANCE TELECOM Société anony-me, –rMandataire: MARTINET ET LAPOUX
m Pour évaluer l’utilisation d’hyperlien de page multimé-dia dans un terminal (TU) communicant avec un serveurhôte (SH) à travers un réseau de télécommunications(RT), un premier serveur (SE1) modifie au moins unhyperlien d’une page multimédia contenue dans uneréponse transmise par le serveur hôte suite à unerequête du terminal et produit une réponse modifiée(REPM) contenant l’hyperlien modifié et la transmet auterminal afin d’afficher la page multimédia. Suite à l’acti-vation de l’hyperlien modifié de la page multimédia affi-chée dans le terminal, le terminal transmet à undeuxième serveur (SE2) une requête spécifique (REQS)incluant une adresse de localisation relative à l’hyperlien.La modification de l’hyperlien peut être une insertiond’instructions codées dans des balises HTML relatives àl’hyperlien et commandant la transmission de la requêtespécifique au deuxième serveur.
140 H04L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35
a2.898.005 –b (A1) –d [06 50654]. –e 24 févr ier2006. –jH 04 L 29/06 (2006.01), H 04 L 12/66. –kDISPOSITIF ET PROCEDE DE GESTION DE MESSA-GES POUR MESSAGERIE INSTANTANEE –p (Inventeurs : BELLARDIE NICOLAS ; MATHIEULAETITIA; RIOU PIERRE YVES). –o Demandeur :FRANCE TELECOM Soc ié té anonyme, –rMandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE
m L’invention concerne un dispositif client (100) compor-tant des moyens (18) adaptés à recevoir, dans un réseaude télécommunications (2), des messages en prove-nance d’un premier dispositif client (7) selon un premierprotocole de communication et d’au moins un deuxièmedispositif client (6) selon un deuxième protocole de com-munication différent dudit premier protocole de communi-cation, ledit dispositif client (100) étant caractérisé en cequ’ il comporte en outre des moyens de relais (20) pourrelayer au moins ledit premier message émis par leditpremier dispositif client (7) audit deuxième dispositifclient (6), lesdits moyens de relais (20) étant adaptés à:- recevoir au moins ledit premier message en provenancedudit premier dispositif client selon ledit premier proto-cole de communication;- extraire le contenu dudit premier message;- encapsuler ledit contenu dans au moins un deuxièmemessage; et- envoyer ledit deuxième message audit au moins undeuxième dispositif client (6) selon ledit deuxième proto-cole de communication.
a2.898.006 –b (A1) –d [06 01764]. –e 28 févr ier2006. –jH 04 N 7/20 (2006.01), H 04 N 7/16. –kSYSTEME DE DISTRIBUTION DE PROGRAMMESAUDIOVISUELS PAR SATELLITE, EN MILIEU COLLEC-TIF, ET PERMETTANT DE DISTRIBUER SIMULTANE-MENT DES PROGRAMMES EMIS PAR PLUSIEURSSATELLITES – p (Inventeur : BOUFFANDEAU CHRIS-TIAN). –oDemandeur : TONNA ELECTRONIQUE So-ciété anonyme, –rMandataire: REGIMBEAU
m Système de distribution de programmes audiovisuelspar satellite (100), en milieu collectif, comprenant, aumoins deux antennes (3, 4), un signal de commande (30)traduisant la sélection d’un programme demandé par unutilisateur, au moins deux convertisseurs de fréquence (5et 6), notamment du type LNB. Le système (100) com-porte en outre au moins une matrice de commutation (7)comprenant: des moyens pour identifier en fonction dusignal de commande l’antenne (3) recevant le pro-gramme demandé ainsi que le convertisseur (5) associéà cette antenne, et un démodulateur (10, 19) par utilisa-teur. Le système comprend également des moyens pouralimenter sélectivement en énergie uniquement le con-vertisseur qui a été identifié (5).
BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H04Q 141
a2.898.007 –b (A1) –d [06 01736]. –e 27 févr ier2006. –jH 04 Q 7/24 (2006.01). –k PROCEDED’ADAPTATION DE L’INTERFACE HOMME/MACHINED’UN TELEPHONE ET TELEPHONE SELON LE PRO-CEDE –p ( Inven teur : ROMAO FERNANDO) . –o Demandeur : SAGEM COMMUNICATION Sociétéanonyme, –r Mandataire : CABINET LE GUEN ETMAILLET
m L’invention vise à offrir une adaptation de paramètresde l’interface homme/machine d’un appareil de télépho-nie mobile en fonction de l’orientation de cet appareil parrapport à l’utilisateur. Cette orientation est détectée auto-matiquement par une analyse de l’image de la scènesituée en avant de l’appareil. Dans un mode particulierde réalisation de l’invention, l’appareil cherche à identifierle visage de l’utilisateur et en particulier l’axe des yeuxpour en déduire l’orientation de l’appareil vis-à-vis del’utilisateur.De cette façon un utilisateur peut basculer, par exemple,l’affichage de son téléphone dans le mode « portrait » adhoc par un simple basculement de l’appareil.
a2.898.008 –b (A1) –d [06 01654]. –e 24 févr ier2006. –j H 04 Q 7 /32 (2006 .01) . –k IDENTIFICATION D’UN OBJET ELECTRONIQUEPORTABLE DANS DES COMMUNICATIONS AVEC UNTERMINAL – p ( Inventeurs : LOMBARD MICHEL ;MOURTEL CHRISTOPHE). –o Demandeur : GEM-PLUS Société anonyme, –rMandataire: GEMPLUS
m L’invention concerne un procédé d’identification d’unobjet électronique portable (10) dans le cadre d’au moinsune transaction entre ledit objet électronique portable etau moins un terminal (20), dans lequel ledit objet électro-nique portable s’identifie par l’émission d’un identifiant(UID) variable d’objet électronique portable en réponse àune requête d’interrogation émise par le terminal pourl’établissement de la transaction,caractérise en ce que ledit objet électronique portablecomprend les étapes suivantes:- la détermination, avant et/ou pendant le déroulementd’une transaction, d’au moins une donnée variable issued’un processus de calcul exécuté par ledit objet électroni-que portable avant et/ou au cours de ladite transaction;- le stockage, au sein dudit objet électronique portable,d’au moins ladite donnée pendant ladite transaction;- l’utilisation de ladite donnée variable prédéterminéestockée, en tant qu’identifiant variable d’objet électroni-que portable, pour l’établissement d’une transaction ulté-rieure entre ledit objet électronique portable et leditterminal.
142 H04Q ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35
a2.898.009 –b (A1) –d [06 50670]. –e 27 févr ier2006. –jH 04 Q 7/38 (2006.01). –k PROCEDE DECOMMUNICATION ENTRE UN TERMINAL UTILISA-TEUR SANS FIL ET UN POINT D’ACCES D’UN RESEAUSANS FIL, TERMINAL, POINT D’ACCES ET PROGRAM-MES D’ORDINATEUR ASSOCIES – p (Inventeurs : LESAGE BENOIT; ACHOURI HAKIM; GRAILLE OLIVIER;DUCHANGE DAVID). –oDemandeur: FRANCE TELE-COM Société anonyme, –r Mandata i re : CABINETPLASSERAUD
m Un procédé de communication entre des terminauxsans fil (6) et des points d’accès sans fil (AP1, AP2) d’aumoins un réseau (4), chaque point d’accès étant associéà un canal radio respectif (canal 6, canal 1) pour connec-ter respectivement des terminaux à un des réseaux,comprend l’étape suivante lorsqu’un terminal est con-necté à un des réseaux par l’intermédiaire d’un premiercanal radio (canal 6) associé à un premier point d’accès(AP1):- émission sur le premier canal radio par au moins unsecond point d’accès (AP2) associé à un second canal(canal 1) distinct du premier canal, d’un message à desti-nation du terminal.
143BOPI 07/35
Les références de la colonne de tri apparaissent en caractères gras.
Cette table est présentée par ordre alphabétique des noms de tous lesdéposants.
Les règles du répertoire alphabétique français recommandées parl’AFNOR (Association française de normalisation) sont appliquées,dans la mesure du possible, en ce qui concerne le choix du mot direc-teur.
Dans le cas où plusieurs demandes ont été déposées par la mêmepersonne physique ou morale, ces demandes figurent dans l’ordrecroissant des numéros de publication
* L’astérisque se lit “multi” : sa présence dans l’une des colonnes depriorité, de classement, ou de déposant, signifie que, selon la colonneoù il figure, il y a pour une même demande de brevet, plusieurs priori-tés, plusieurs classements ou plusieurs déposants.
1.2 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMSDES DÉPOSANTS
BOPI 07/35 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS 145
Naturedu
documentNom du déposant
Numérode
Publication
Numérod’enregistrement
national
Datede
dépôt
Prioritéla plus ancienne Classement
principalDate Pays
A1 ABBOTT SPINE (ABBOTT SPINE Sociétéanonyme)
2 897 771 06 50687 28 02 06 A61B 17/70
A1 * AIRBUS (AIRBUS) voir AIRBUS FRANCE 2 897 838 06 01671 27 02 06 * B64C 13/50
A1 AIRBUS (AIRBUS Société par actions simpli-fiée)
2 897 764 06 01632 24 02 06 * A47F 7/28
A1 * AIRBUS FRANCE (AIRBUS FRANCE Sociétépar actions simplifiée, AIRBUS)
2 897 838 06 01671 27 02 06 * B64C 13/50
A1 AIRBUS FRANCE (AIRBUS FRANCE Sociétépar actions simplifiée)
2 897 839 06 01676 27 02 06 B64D 43/00
A1 AIRBUS FRANCE (AIRBUS FRANCE Sociétépar actions simplifiée)
2 897 956 06 01711 28 02 06 * G05D 1/00
A1 AIRBUS FRANCE (AIRBUS FRANCE Sociétépar actions simplifiée)
2 897 957 06 01713 28 02 06 * G05D 1/00
A1 AIRBUS FRANCE (AIRBUS FRANCE Sociétépar actions simplifiée)
2 897 958 06 01714 28 02 06 * G05D 1/00
A1 AIRBUS FRANCE (AIRBUS FRANCE Sociétépar actions simplifiée)
2 897 959 06 01716 28 02 06 * G05D 1/00
A1 AIRBUS FRANCE (AIRBUS FRANCE Sociétépar actions simplifiée)
2 897 968 06 50657 24 02 06 * G08B 17/06
A1 AIRBUS FRANCE (AIRBUS FRANCE Sociétépar actions simplifiée)
2 897 972 06 01710 27 02 06 * G09F 9/00
A1 AIRBUS FRANCE (AIRBUS FRANCE Sociétépar actions simplifiée)
2 897 975 06 01715 28 02 06 * G09G 5/36
A1 AIRBUS FRANCE (AIRBUS FRANCE Sociétépar actions simplifiée)
A1 CONCEPTION EVOLUTION LIAISONS AUT(CONCEPTION EVOLUTION LIAISONSAUTOMATIQUES Société à responsabilitélimitée)
2 897 855 06 01779 28 02 06 * B65G 17/12
A1 CONNECTIN ADVERTISING (CONNECTINADVERTISING Société à responsabilité limi-tée)
2 897 961 06 01783 28 02 06 * G06F 9/445
A1 CRAY VALLEY SA (CRAY VALLEY S.A.Société anonyme)
2 897 870 06 01991 27 02 06 * C08F 2/44
A1 * CURIE UNIVERSITE PIERRE MARIE (UNI-VERSITE PIERRE ET MARIE CURIE (PARISVI) Etablissement public, PALAIS DE LADECOUVERTE, CENTRE NATIONAL DE LARECHERCHE SCIENTIFIQUE)
Les références de la colonne de tri apparaissent en caractères gras.
Cette table est présentée dans l’ordre des indices de la classificationinternationale des brevets ; il est tenu compte de tous les indices declassification affectés à une même demande.
Si plusieurs demandes relèvent d’indices identiques, elles sont clas-sées dans l’ordre croissant des numéros de publication.
Nom du déposant : seul le premier nom figure.
* L’astérisque se lit “multi” : sa présence dans l’une des colonnes depriorité, de classement, ou de déposant, signifie que, selon la colonneoù il figure, il y a pour une même demande de brevet, plusieurs priori-tés, plusieurs classements ou plusieurs déposants.
◆ Le losange désigne un classement additionnel. Il faut noter à cesujet que lorsque le losange apparaît devant un classement, il signaleune demande de brevet affectée de plusieurs classements dont un ouplusieurs classements additionnels.
A1 * A61K 38/17 2 897 780 06 01749 28 02 06 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE Etablissement public à carac-tère scientifique et technologique
A1 * A61K 39/395 2 897 868 06 01633 24 02 06 LABORATOIRE FRANCAIS DU FRACTIONNE-MENT ET DES BIOTECHNOLOGIES Groupe-ment d’intérêt public
A1 A61L 9/00 2 897 781 06 01737 27 02 06 VALEO SYSTEMES THERMIQUES BRANCHETHERMIQUE HABITACLE Société par actionssimplifiée
A1 * A61P 7/04 2 897 868 06 01633 24 02 06 LABORATOIRE FRANCAIS DU FRACTIONNE-MENT ET DES BIOTECHNOLOGIES Groupe-ment d’intérêt public
A1 * A61P 9/00 2 897 866 06 01748 28 02 06 LES LABORATOIRES SERVIER Société ano-nyme
A1 * A61P 9/04 2 897 865 06 01747 28 02 06 LES LABORATOIRES SERVIER Société ano-nyme
A1 * A61P 9/12 2 897 865 06 01747 28 02 06 LES LABORATOIRES SERVIER Société ano-nyme
A1 * A61P 25/00 2 897 779 06 01646 24 02 06 * ORPHAN EUROPE Société à responsabilité limi-tée
A1 * A61P 25/22 2 897 780 06 01749 28 02 06 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE Etablissement public à carac-tère scientifique et technologique
En application des articles L 612-23 et R 613-60 à 613-62 du code dela propriété intellectuelle.
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numé-ros de publication.
NÉANT
2.3 AVIS DOCUMENTAIRES DÉLIVRÉS
195BOPI 07/35
2.4 TABLE DE CORRESPONDANCEENTRE LES NUMÉROSD’ENREGISTREMENT NATIONAUX ETLES NUMÉROS DE PUBLICATION
197 TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS BOPI 07/35D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION
Table de correspondance du BOPI 35 de 2007
Numérod’enregistrement
national
Numérode
publication
91 05178 2 897 948
91 08454 2 897 946
91 10568 2 897 988
92 05057 2 897 947
02 11866 2 897 995
06 01603 2 897 918
06 01604 2 897 920
06 01606 2 897 936
06 01609 2 897 807
06 01613 2 897 790
06 01620 2 897 754
06 01624 2 897 753
06 01625 2 897 955
06 01627 2 897 939
06 01628 2 897 929
06 01629 2 897 791
06 01630 2 897 879
06 01631 2 897 765
06 01632 2 897 764
06 01633 2 897 868
06 01634 2 897 760
06 01635 2 897 792
06 01637 2 897 847
06 01638 2 897 970
06 01639 2 897 848
06 01640 2 897 992
06 01642 2 897 885
06 01643 2 897 761
06 01644 2 897 864
06 01646 2 897 779
06 01647 2 897 834
06 01648 2 897 931
06 01649 2 897 816
06 01650 2 897 867
06 01652 2 897 937
06 01654 2 898 008
06 01655 2 897 965
06 01656 2 897 966
06 01657 2 897 775
06 01658 2 897 755
06 01660 2 897 829
06 01661 2 897 862
06 01663 2 897 981
06 01665 2 897 751
06 01666 2 897 766
06 01667 2 897 890
06 01668 2 897 768
06 01669 2 897 797
06 01670 2 897 835
06 01671 2 897 838
06 01672 2 897 926
06 01673 2 897 909
06 01675 2 897 817
06 01676 2 897 839
06 01677 2 897 980
06 01678 2 897 989
06 01679 2 897 990
06 01680 2 897 991
06 01681 2 897 944
06 01683 2 897 818
06 01685 2 897 887
06 01686 2 897 896
06 01688 2 897 921
06 01689 2 897 859
06 01690 2 897 985
06 01691 2 897 860
06 01692 2 897 813
06 01693 2 897 788
06 01694 2 897 932
06 01695 2 897 922
06 01696 2 897 982
06 01697 2 897 789
06 01701 2 897 962
06 01703 2 897 767
06 01704 2 897 858
06 01706 2 897 871
06 01708 2 897 763
06 01709 2 897 914
06 01710 2 897 972
06 01711 2 897 956
Numérod’enregistrement
national
Numérode
publication
06 01712 2 897 846
06 01713 2 897 957
06 01714 2 897 958
06 01715 2 897 975
06 01716 2 897 959
06 01717 2 897 976
06 01719 2 897 902
06 01727 2 897 770
06 01728 2 897 837
06 01729 2 897 857
06 01730 2 897 809
06 01731 2 897 810
06 01733 2 897 811
06 01734 2 897 840
06 01735 2 897 915
06 01736 2 898 007
06 01737 2 897 781
06 01740 2 897 796
06 01741 2 897 784
06 01742 2 897 910
06 01745 2 897 759
06 01746 2 897 912
06 01747 2 897 865
06 01748 2 897 866
06 01749 2 897 780
06 01750 2 897 882
06 01751 2 897 875
06 01752 2 897 942
06 01754 2 897 973
06 01757 2 897 777
06 01758 2 897 898
06 01760 2 897 773
06 01761 2 897 863
06 01762 2 897 877
06 01764 2 898 006
06 01765 2 897 812
06 01766 2 897 769
06 01767 2 897 933
06 01768 2 897 762
06 01769 2 897 774
Numérod’enregistrement
national
Numérode
publication
06 01770 2 897 952
06 01772 2 897 987
06 01773 2 898 002
06 01775 2 898 000
06 01776 2 897 850
06 01778 2 897 869
06 01779 2 897 855
06 01781 2 897 963
06 01782 2 897 964
06 01783 2 897 961
06 01784 2 897 785
06 01785 2 897 900
06 01786 2 897 935
06 01787 2 897 758
06 01788 2 897 889
06 01789 2 897 993
06 01790 2 897 795
06 01791 2 897 836
06 01792 2 897 854
06 01795 2 897 971
06 01796 2 897 974
06 01797 2 897 806
06 01798 2 897 986
06 01799 2 897 880
06 01800 2 897 881
06 01802 2 897 888
06 01803 2 897 892
06 01804 2 897 876
06 01806 2 897 994
06 01843 2 897 782
06 01844 2 897 925
06 01847 2 897 820
06 01865 2 897 802
06 01866 2 897 832
06 01867 2 897 803
06 01990 2 897 793
06 01991 2 897 870
06 01992 2 897 903
06 02313 2 897 919
06 03136 2 897 845
Numérod’enregistrement
national
Numérode
publication
198 TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS BOPI 07/35D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION
Table de correspondance du BOPI 35 de 2007
06 03717 2 897 819
06 07087 2 897 978
06 10127 2 897 852
06 50631 2 897 849
06 50632 2 897 804
06 50634 2 897 815
06 50635 2 897 949
06 50636 2 897 950
06 50637 2 897 938
06 50641 2 897 844
06 50644 2 897 872
06 50645 2 897 873
06 50646 2 897 941
06 50647 2 897 783
06 50648 2 897 891
06 50649 2 897 799
06 50650 2 897 786
06 50651 2 897 800
06 50652 2 897 917
06 50653 2 897 851
06 50654 2 898 005
06 50656 2 897 853
06 50657 2 897 968
06 50658 2 897 856
06 50659 2 897 924
06 50660 2 897 842
06 50661 2 897 843
06 50662 2 897 998
06 50663 2 897 999
06 50664 2 897 923
06 50666 2 897 830
06 50668 2 897 805
06 50669 2 897 893
06 50670 2 898 009
06 50671 2 897 911
06 50672 2 897 833
06 50673 2 897 895
06 50675 2 897 997
06 50677 2 897 983
06 50678 2 897 841
Numérod’enregistrement
national
Numérode
publication
06 50679 2 897 954
06 50680 2 897 884
06 50681 2 898 003
06 50685 2 897 756
06 50686 2 898 004
06 50687 2 897 771
06 50688 2 897 977
06 50689 2 897 886
06 50690 2 897 778
06 50691 2 897 984
06 50692 2 898 001
06 50693 2 897 874
06 50694 2 897 828
06 50696 2 897 996
06 50697 2 897 930
06 50698 2 897 798
06 50699 2 897 814
06 50700 2 897 808
06 50703 2 897 969
06 50706 2 897 776
06 52027 2 897 967
06 54305 2 897 861
06 54366 2 897 822
07 00509 2 897 927
07 00510 2 897 928
07 00695 2 897 823
07 00755 2 897 883
07 00803 2 897 916
07 00910 2 897 824
07 00929 2 897 904
07 00957 2 897 825
07 01007 2 897 979
07 01046 2 897 826
07 01072 2 897 831
07 01220 2 897 772
07 01291 2 897 787
07 01347 2 897 951
07 01365 2 897 801
07 01366 2 897 907
07 01367 2 897 945
Numérod’enregistrement
national
Numérode
publication
07 01393 2 897 960
07 01413 2 897 901
07 52520 2 897 906
07 52876 2 897 940
07 52914 2 897 908
07 52959 2 897 752
07 53163 2 897 934
07 53240 2 897 943
07 53344 2 897 894
07 53369 2 897 913
07 53442 2 897 899
07 53487 2 897 827
07 53490 2 897 897
07 53498 2 897 878
07 53508 2 897 757
07 53529 2 897 953
07 53530 2 897 821
Numérod’enregistrement
national
Numérode
publication
199BOPI 07/35
NÉANT
2.5 CORRECTIONS ET/OUMODIFICATIONS
Dans le cas de la remise d’une traduction révisée, celle-ci est signalée par un oudeux astérisques :
* Un astérisque signifie qu’il s’agit d’une révision de la traduction du brevet ou desrevendications.
** Deux astérisques signifient qu’il s’agit d’une révision de la traduction du brevetmodifié après opposition
◆ Dans la colonne de la publication du Bulletin européen, la présence d’un losangesignifie qu’il s’agit d’une décision concernant l’opposition
TROISIÈME PARTIE
LISTES RELATIVES AUX DEMANDES DEBREVETS ET AUX BREVETS EUROPÉENSPRODUISANT OU NON LEURS EFFETS EN
SOMMAIRE
Pages
FRANCE
3.1 Brevets européens dont la traduction a été remise à l’INPI(art. R 614-9 et 614-12 du code de la propriété intellectuelle) ....
3.2 Brevets européens dont la traduction n’a pas été remise à l’INPI(art. R 614-10 du code de la propriété intellectuelle)...................
3.3 Demandes de brevets européens pour lesquelles la traductiondes revendications et éventuellement la traduction réviséedes revendications ont été remises à l’INPI(art. R 614-11 et 614-12 du code de la propriété intellectuelle) ..
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant desnuméros de publication.
3.3 DEMANDES DE BREVETSEUROPÉENS POUR LESQUELLES LATRADUCTION DES REVENDICATIONSET ÉVENTUELLEMENTLA TRADUCTION RÉVISÉEDES REVENDICATIONS ONT ÉTÉREMISES À L’INPI
BOPI 07/35 DEMANDES DE BREVETS EUROPÉENS POUR LESQUELLES LA TRADUCTION 237DES REVENDICATIONS ET ÉVENTUELLEMENT LA TRADUCTION RÉVISÉE
DES REVENDICATIONS ONT ÉTÉ REMISES À L’INPI
Numéro de publicationde la demande européenne
ou de la demandeinternationale
Bulletin européen des brevetsou gazette du PCT dans lequel
est parue la publication
Classementprincipal
Bulletin françaisoù a été publiée la mention
de la remise de la traductiondes revendications
1 169 962 02/02 DU 09 01 02 A47L 13/22
1 740 451 07/02 DU 10 01 07 B63C 11/02
1 749 233 07/06 DU 07 02 07 G02C 1/00
239BOPI 07/35
NÉANT
3.4 CORRECTIONS ET/OUMODIFICATIONS
* Toute personne peut consulter au siège de l’Institut National de la PropriétéIndustrielle la demande de certificat complémentaire de protection dès qu’elle estrendue publique et peut en demander la copie.
QUATRIÈME PARTIE
CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTIONPOUR LES MÉDICAMENTS OU POUR LES PRODUITSPHYTOPHARMACEUTIQUESRèglement (CEE) n˚ 1768/92 du 18 juin 1992
SOMMAIRE
Pages
Règlement (CEE) n˚ 1610/96 du 23 juillet 1996
4.1 Demandes de certificats complémentaires de protection pour lesmédicaments rendues publiques * ..............................................
4.2 Demandes de certificats complémentaires de protection pour lesproduits phytopharmaceutiques rendues publiques *..................
4.3 Demandes de certificats complémentaires de protection pour lesmédicaments rejetées ..................................................................
4.4 Demandes de certificats complémentaires de protection pour lesproduits phytopharmaceutiques rejetées .......................................
4.5 Certificats complémentaires de protection pour les médicamentsdélivrés ........................................................................................
4.6 Certificats complémentaires de protection pour les produitsphytopharmaceutiques délivrés ..................................................
4.1 DEMANDES DE CERTIFICATSCOMPLÉMENTAIRES DE PROTECTIONPOUR LES MÉDICAMENTS RENDUESPUBLIQUES
245BOPI 07/35
NÉANT
4.2 DEMANDES DE CERTIFICATSCOMPLÉMENTAIRES DE PROTECTIONPOUR LES PRODUITSPHYTOPHARMACEUTIQUESRENDUES PUBLIQUES
247BOPI 07/35
NÉANT
4.3 DEMANDES DE CERTIFICATSCOMPLÉMENTAIRES DE PROTECTIONPOUR LES MÉDICAMENTS REJETÉES
249BOPI 07/35
NÉANT
4.4 DEMANDES DE CERTIFICATSCOMPLÉMENTAIRES DE PROTECTIONPOUR LES PRODUITSPHYTOPHARMACEUTIQUESREJETÉES
251BOPI 07/35
NÉANT
4.5 CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DEPROTECTION POUR LESMÉDICAMENTS DÉLIVRÉS
253BOPI 07/35
NÉANT
4.6 CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DEPROTECTION POUR LES PRODUITSPHYTOPHARMACEUTIQUESDÉLIVRÉS
255BOPI 07/35
NÉANT
4.7 CORRECTIONS ET/OUMODIFICATIONS
CINQUIÈME PARTIE
TOPOGRAPHIES DE PRODUITS
SOMMAIRE
Pages
SEMI-CONDUCTEURS
5.1 Publication des topographies de produits semi-conducteurs(art. L 622-1 à 622-7 et R 622-3 du code de la propriétéindustrielle) ..................................................................................
Toute personne peut consulter au siège de l’Institut National de la pro-priété Industrielle la représentation graphique de la topographie.
Aucune copie ne peut être établie sans l’autorisation du titulaire.
néant
néant
259BOPI 07/35
NÉANT
5.1 PUBLICATION DES TOPOGRAPHIESDE PRODUITS SEMI-CONDUCTEURS
261BOPI 07/35
NÉANT
5.2 CORRECTIONS ET/OUMODIFICATIONS
SIXIÈME PARTIE
SOMMAIRE
Pages
REGISTRE NATIONAL DES BREVETS
6.1 Inscriptions concernant les brevets, les certificatscomplémentaires de protection et les topographiesde produits semi-conducteurs .....................................................
6.2 Décisions de constatation de déchéance inscrites au RNB ........
AD Certificat d’addition M Brevet spécial de médicament EP Brevet européenCU Certificat d’utilité PV Numéro du procès-verbal de dépôt FR Brevet françaisTS Topographie de produits CC Certificat complémentaire de protection
semi-conducteurs
265BOPI 07/35
6.1 INSCRIPTIONS CONCERNANT LESBREVETS, LES CERTIFICATSCOMPLÉMENTAIRES DE PROTECTIONET LES TOPOGRAPHIES DEPRODUITS SEMI-CONDUCTEURS
BOPI 07/35 INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS 267Du 23 juillet 2007 au 27 juillet 2007
Nature et numérode la demande
ou du titre
Numérode
l’inscription
Transmission totale de propriété
FR 0115595 159844
FR 0207745 159811
FR 0213353 159842
FR 0213353 159843
FR 0308174 159829
FR 0314970 159824
FR 0315153 159814
FR 0400727 159811
FR 0403565 159830
FR 0404608 159830
FR 0500443 159830
FR 0504296 159816
FR 0504433 159830
FR 0506239 159820
FR 0507494 159821
FR 0511533 159874
FR 0513459 159815
FR 0600042 159909
FR 0600042 159910
FR 9608435 159855
EP 0234811 159831
EP 0251583 159831
EP 0288505 159813
EP 0332677 159912
EP 0340646 159847
EP 0363151 159831
EP 0381462 159831
EP 0396623 159884
EP 0440371 159831
EP 0444776 159831
EP 0464961 159831
EP 0466280 159831
EP 0468600 159831
EP 0471418 159831
EP 0563332 159831
EP 0568843 159856
EP 0568843 159858
EP 0574517 159831
EP 0600379 159810
EP 0611018 159831
EP 0619222 159886
EP 0626309 159886
EP 0634105 159834
EP 0654089 159911
EP 0662309 159831
EP 0688740 159849
EP 0690492 159878
EP 0693961 159861
EP 0695154 159831
EP 0701453 159831
EP 0702594 159831
EP 0712295 159831
EP 0719117 159831
EP 0725605 159831
EP 0764085 159859
EP 0767638 159831
EP 0785714 159866
EP 0785714 159867
EP 0785714 159868
EP 0815878 159831
EP 0834070 159884
EP 0834458 159827
EP 0847765 159831
EP 0858761 159840
EP 0858762 159840
EP 0860457 159880
EP 0893470 159880
EP 0905319 159828
EP 0913116 159840
EP 0913149 159879
EP 0936668 159877
EP 0941291 159833
EP 0947449 159827
EP 0959941 159875
EP 0972041 159871
EP 0982623 159877
EP 0986589 159880
EP 0998871 159840
EP 1027167 159818
EP 1033103 159840
EP 1055388 159840
EP 1072004 159913
EP 1084298 159869
EP 1110401 159888
EP 1130162 159828
Nature et numérode la demande
ou du titre
Numérode
l’inscription
EP 1155692 159892
EP 1155692 159893
EP 1204362 159840
EP 1208787 159840
EP 1247965 159809
EP 1358957 159839
EP 1361376 159817
EP 1415344 159838
EP 1423891 159873
EP 1427760 159841
EP 1438983 159875
EP 1472019 159832
EP 1585862 159828
Transmission partielle de propriété
FR 0406405 159906
EP 0686162 159864
EP 0686162 159865
EP 0810181 159862
EP 0837311 159846
EP 1131999 159835
EP 1133918 159835
Concession de licence
FR 0509879 159885
FR 9916852 159819
EP 0431535 159850
Autre acte affectant la propriété ou lajouissance d’un titre de propriété
industrielle
FR 0406405 159907
EP 0599920 159825
Constitution de gage
EP 0929314 159823
EP 1662948 159822
Changement de nom, de dénomination
FR 0007672 159889
FR 0115595 159845
FR 0213353 159845
FR 0302959 159889
FR 0302960 159889
FR 0513080 159890
FR 9616326 159889
FR 9701929 159853
FR 9701929 159854
FR 9815968 159889
Nature et numérode la demande
ou du titre
Numérode
l’inscription
268 INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS BOPI 07/35Du 23 juillet 2007 au 27 juillet 2007
EP 0288505 159812
EP 0426895 159848
EP 0568843 159857
EP 0627082 159851
EP 0686162 159863
EP 0886486 159881
EP 0886486 159882
EP 0931226 159895
EP 0947629 159887
EP 1044122 159870
EP 1131999 159836
EP 1133918 159836
EP 1155692 159894
EP 1247965 159808
EP 1255458 159887
EP 1333269 159852
Changement de forme juridique
EP 0834458 159826
EP 0931226 159895
EP 0947449 159826
Changement d’adresse
FR 0406089 159872
FR 9701929 159854
EP 0288505 159812
EP 0959941 159876
EP 1131999 159836
EP 1133918 159836
EP 1155692 159894
EP 1207977 159891
EP 1415344 159837
EP 1438983 159876
EP 1492641 159891
EP 1513571 159883
EP 1527501 159891
EP 1558420 159891
EP 1644154 159891
Rectification d’une erreur matérielle
EP 1191508 159908
Retrait total
FR 0510908 159905
Renonciation totale
FR 0011622 159860
Nature et numérode la demande
ou du titre
Numérode
l’inscription
Décision rapportant la décision deconstation de déchéance
FR 0011645 159896
FR 8813832 159903
FR 9111745 159897
EP 0309722 159902
EP 0355382 159898
EP 0796276 159901
EP 0952797 159899
EP 1017655 159904
EP 1248749 159900
Nature et numérode la demande
ou du titre
Numérode
l’inscription
269BOPI 07/35
6.2 DÉCISIONS DE CONSTATATION DEDÉCHÉANCE INSCRITES AU RNB
BOPI 07/35 INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS 271Décision(s) de constatation de déchéance inscrite(s)
au Registre National des Brevets le 31 juillet 2007
Nature et numérode la demande
ou du titre
FR 0014092
FR 0014099
FR 0014175
FR 0014186
FR 0014188
FR 0014227
FR 0014228
FR 0014253
FR 0014257
FR 0014260
FR 0014293
FR 0014308
FR 0014336
FR 0014343
FR 0014357
FR 0014370
FR 0014388
FR 0014400
FR 0014414
FR 0014473
FR 0014479
FR 0014491
FR 0014559
FR 0014576
FR 0014595
FR 0014647
FR 0014663
FR 0014681
FR 0014722
FR 0014751
FR 0014762
FR 0014776
FR 0014786
FR 0014821
FR 0014829
FR 0014839
FR 0014850
FR 0014882
FR 0014946
FR 0014974
FR 0014991
FR 0014994
FR 0015006
FR 0015030
FR 0015066
FR 0015075
FR 0015084
FR 0015092
FR 0015099
FR 0015148
FR 0015155
FR 0015177
FR 0015218
FR 0015238
FR 0015241
FR 0015246
FR 0015251
FR 0015293
FR 0015298
FR 0015310
FR 0015326
FR 0015331
FR 0015342
FR 0015398
FR 0015405
FR 0015466
FR 0015485
FR 0015489
FR 0015495
FR 0015527
FR 0111423
FR 0114209
FR 0114220
FR 0114224
FR 0114242
FR 0114245
FR 0114250
FR 0114255
FR 0114260
FR 0114285
FR 0114326
FR 0114340
FR 0114346
FR 0114365
Nature et numérode la demande
ou du titre
FR 0114371
FR 0114380
FR 0114383
FR 0114389
FR 0114392
FR 0114397
FR 0114459
FR 0114469
FR 0114471
FR 0114472
FR 0114473
FR 0114480
FR 0114481
FR 0114482
FR 0114484
FR 0114485
FR 0114522
FR 0114523
FR 0114532
FR 0114537
FR 0114565
FR 0114566
FR 0114595
FR 0114598
FR 0114660
FR 0114681
FR 0114690
FR 0114719
FR 0114723
FR 0114728
FR 0114738
FR 0114750
FR 0114761
FR 0114770
FR 0114783
FR 0114802
FR 0114809
FR 0114819
FR 0114824
FR 0114834
FR 0114845
FR 0114848
Nature et numérode la demande
ou du titre
FR 0114859
FR 0114884
FR 0114902
FR 0114907
FR 0114915
FR 0114917
FR 0114926
FR 0114946
FR 0114991
FR 0115005
FR 0115032
FR 0115033
FR 0115041
FR 0115065
FR 0115070
FR 0115086
FR 0115088
FR 0115095
FR 0115106
FR 0115107
FR 0115108
FR 0115116
FR 0115129
FR 0115201
FR 0115218
FR 0115223
FR 0115256
FR 0115315
FR 0115321
FR 0115331
FR 0115339
FR 0115340
FR 0115362
FR 0115399
FR 0115400
FR 0115416
FR 0115417
FR 0115430
FR 0115432
FR 0115443
FR 0115484
FR 0115487
Nature et numérode la demande
ou du titre
FR 0115500
FR 0115517
FR 0115518
FR 0115535
FR 0115542
FR 0115578
FR 0115665
FR 0116068
FR 0213747
FR 0213753
FR 0213755
FR 0213761
FR 0213812
FR 0213837
FR 0213860
FR 0213875
FR 0213923
FR 0213936
FR 0213952
FR 0213953
FR 0213986
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Nature et numérode la demande
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274 INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS BOPI 07/35Décision(s) de constatation de déchéance inscrite(s)
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