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Institut suprieur de commerce
Et dadministration des entreprises
Encadr par : Mr. Azeddine ANDALOUS
Ralis par : Mlle. Lamyaa CHARKAOUI
ANNEE UNIVERSITAIRE : 2009/2010
LA NOUVELLE APPROCHE DE LA NOTATION INTERNE : QUEL IMPACT SUR
LEVALUATION DU RISQUE CREDIT ?
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Mastre Spcialis Finance ISCAE 2009/2010
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Sommaire
Ddicaces...3 Remerciements...4 Introduction5
CHAPITRE PRELIMINAIRE..7
I- Prsentation du secteur bancaire marocain........7 .
II- Prsentation dATTIJARIWAFA BANK..10
PREMIERE PARTIE : Apports et Apprciations de la Rforme Ble
II..14
Chapitre I : Historique du comit de Ble..14
Section 1 : Les accords de Ble I14 Section 2 : Passage de Ble I
Ble II16 Section 3 : Les grands principes de Ble II.16
Chapitre II : Lintroduction du dispositif de Ble II au
Maroc..............................................26
Section 1:Les phases prparatoires de la transposition du
dispositif au Maroc..26 Section 2:Contraintes lies la mise en
application de Ble II..28
Chapitre III : Les prparatifs de Ble III...28
Section 1 :Quest ce que Ble III
?.....................................................................................28
Section 2 : Les nouvelles mesures prises....29
DEUXIEME PARTIE : Evaluation du risque crdit de la mthode
standard la
mthode avance ...31
Chapitre I : Le risque crdit vue densemble.31
Section 1 : Gnralits sur le crdit..31 Section 2 : Le risque de
crdit et ses composantes...33 Section 3 : La notation et les
principales mthodes quantitatives de gestion du risque Global..38
Section 4 : lanalyse financire.41 Chapitre II : Lapproche standard
est un passage aux notations internes..44
Section 1 : Principe de lapproche standard..44 Section 2 :
Nouveauts dans la pondration du risque des diffrentes crances..48
Section 3 : Rle des agences de notation externes49
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Chapitre III : Mise en place de lapproche de la notation interne
ATTIJARIWAFA BANK51
Section 1 : Principe de lapproche avance ..52 Section 2 : Systme
de la notation interne ATTIJARIWAFA BANK..57 Section 3 : Etude
comparative entre la mthode standard et celle avance...65
Conclusion .78
Liste des figures..81 Liste des tableaux82 Liste des
abrviations..83 Sources Bibliographie et Weboghraphie.84 Annexes86
Table des matires96
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DEDICACES
Je ddi ce travail, qui mest cher et prcieux ma chre famille qui
na
pas pargn un quelconque effort me soutenir et aider et trs
spcialement mes
parents, frres.
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REMERCIEMENTS
Au terme de ce travail, je tiens prsenter mes remerciements
plusieurs
personnes qui ont contribu de prs ou de loin et sans lesquelles
ce mmoire
naurait jamais vu le jour.
Je tiens tout dabord remercier infiniment Monsieur ANDALOUS
Azeddine pour son encadrement, sa grande disponibilit, son
empathie, ses
encouragements et son soutien qui ma t prcieux depuis le dbut de
ce travail
jusqu la finalisation de mon mmoire.
Je remercie galement Mr JOUNDI Hicham responsable de la
Direction
Gestion Globale des Risques ATTIJARIWAFA BANK pour lensemble
des
informations ncessaires offertes, ainsi que pour mavoir orient
et soutenu pour
llaboration du prsent mmoire.
Je souhaite aussi exprimer mes remerciements au corps
professoral et
administratif de lI.S.C.A.E qui nous assure continuellement une
formation
performante et rigoureuse.
Je vous prie, Messieurs, de trouver ici lexpression de ma
gratitude et de
mon profond respect.
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Introduction
Dans les milieux financiers et bancaires, les accords de Ble II
sont un thme dactualit. Il suffit de regarder le nombre de
confrences, la quantit darticles et de publications traitant de ce
sujet pour sen rendre compte. Nanmoins, pour le grand public, il
nest pas toujours facile de comprendre ce qui se cache derrire le
Comit de Ble, les accords de Ble et leurs implications pour les
preneurs de crdit. Ces accords sont issus de lide dune supervision
internationale des tablissements bancaires existait bien avant
1974, mais elle a germ avec la faillite de la banque prive
Allemande Herstatt cette anne l, qui avait
fait perdre de largent des milliers de dposants suite des
spculations sur devises. Cette faillite avait montr, une fois de
plus, linterdpendance du systme bancaire international : la
dfaillance dune banque pouvait engendrer la dfaillance dautres
banques. De la mme faon que la rupture dun maillon fait clater
lensemble de la chane.
Lanalyse de ces crises rcentes permet de dgager dune part, que
ces situations se dveloppent la faveur dune intgration croissante
du risque de march et de contrepartie, elle-mme lie lextension du
champ des marchs financiers (pays mergents) et lapparition de
nouveaux acteurs (institutions fort effet de levier ou fonds
spculatifs).
Cest ainsi que les pays du G10+ ont cre le comit de Ble en 1974
avec un sige social dans les locaux de la BRI (Banque des Rglements
Internationaux) dans la ville suisse
de Ble. Les normes prudentielles internationales sont dfinies
par le comit de Ble.
Lobjectif est de prciser le niveau de fond propre minimum que
doit respecter chaque banque, en fonction des risques quelle
encourt pour viter le risque systmique.
Le premier ratio de solvabilit, ou ratio Cooke dit encore Ble I
est entr en vigueur en
1988, dont le seuil minimal ne pouvait tre infrieur 8%.
Autrement dit, pour 1DHS de
crdit accord un mnage ou une entreprise, une banque devait
dtenir 8 centimes de fonds
propres. Mais rapidement le ratio Cooke montrait ses limites.
Une des principales critiques
avances par les experts en finances lgard de lAccord de Ble de
1988 est quil ne tient pas suffisamment compte des risques
effectivement encourus. Ainsi les actifs des banques
sont cette fin classs dans plusieurs catgories et ensuite pondrs
par un facteur de
pondration attribu la catgorie de risque en question. La
quasi-totalit des encours envers
le secteur priv non-bancaire, dont les PME, est pondre 100%
entranant donc une
exigence de 8% de fonds propres, quelle que soit la qualit des
crdits accords, ce qui peut
conduire une mauvaise affectation des ressources. Une autre
critique est que laccord ne reconnat pas suffisamment le rle des
techniques dattnuation du risque de crdit, telles les garanties
(relles et personnelles), drivs du crdit. Enfin, il ne tient pas
compte des
dveloppements rcents en matire de gestion des risques des
banques.
Cest pourquoi une rforme de ce ratio a t propose en 1999, aprs
une longue priode de ngociation, justifie par limportance des
enjeux, un nouveau ratio, dit ratio Mc Donough entr en vigueur au
1
er janvier 2007.
L nouveau ratio Mc Donough est plus complet que le ratio Cooke,
il ne repose plus sur
un simple calcul des fonds propres par rapport aux risques de
crdit, ceux-ci tant pondr en
fonction de la nature juridique des dbiteurs, de la localisation
des risques et de la nature des
engagements, ce qui permet damliorer la scurit et la solidit du
systme financier en
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Mastre Spcialis Finance ISCAE 2009/2010
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tenant davantage compte des risques vritablement encourus et en
donnant plus de place aux
mthodes internes de contrle et de gestion des banques.
Ladoption de lapproche IRB constitue la principale nouveaut de
lAccord de Ble II. Elle repose en grande partie sur des concepts
similaires ceux employs par les grandes
banques dans leurs techniques de gestion du risque de crdit.
Elle peut tre considre comme
un modle de risque de crdit spcifi de faon rencontrer les
objectifs des autorits de
contrle prudentiel et dterminer le montant de capital
rglementaire ncessaire pour couvrir
les pertes conomiques ventuelles subies sur un portefeuille de
crdit.
Dans le contexte local et en respect de lchancier fix par la
BAM, tous les tablissements de crdit doivent adopter lapproche dite
standard afin dvaluer et de reporter le risque crdit. Or, suivant
le dit chancier, toute la place bancaire devra progressivement
migrer vers les mthodes dites avances, afin dune meilleur
apprciation des risques. Cette option, comme celle de la mthode
standard, ne remet toutefois pas en cause la norme globale
de 8% de fonds propres, fixe en 1988 dans le cadre du ratio
Cooke, puisque cette dernire
constituera un minimum respecter.
Cest dans ce cadre que sinscrit cette thse de mastre en Finance
qui a pour thme La nouvelle approche du notation interne quel
impact sur lvaluation du risque crdit .
De ce fait, la problmatique, traiter est la suivante : quel
impact de la nouvelle
mthode de la notation sur lvaluation du risque crdit ? et quel
processus la banque Attijariwafa Bank doit-elle mettre en place
afin de mesurer et de reporter le risque crdit et ce
en conformit avec les directives publies par Bank Al Maghrib en
la matire ? et quel ltat des lieux de ladoption des mthodes avances
par notre banque ? .
Cette tude est divise en deux parties, comprennent chacune trois
chapitres. Pour sy prendre, je vais prsenter de faon brve, dans le
chapitre introductif, le secteur bancaire
marocain et un aperu sur Attijariwafa Bank et sa structure.
Ma rflexion portera dans la premire partie sur la prsentation
des travaux raliss en
vue de mettre en place le nouveau ratio de solvabilit Mc
Donough, et les rgles de gestion
conus cet effet et ce suivant la mthode standard.
Ensuite, jentame la deuxime partie, par la prsentation du systme
de notation interne au sein Attijariwafa Bank et de procder une
simulation de cas en comparant la
mthode standard avec celle avance.
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Chapitre prliminaire
I-Prsentation du secteur bancaire Marocain
1-Libralisation du secteur bancaire Marocain
Depuis le dbut des annes 90, le Maroc sest rsolument engag dans
une politique
douverture de libralisation conomique. Face aux mutations
importantes que connait lenvironnement des changes internationaux,
le Maroc a dcid de conclure diffrents accords de libre change,
arrimant ainsi son conomie aux principaux ensembles rgionaux.
Le Maroc a retenu une stratgie de croissance base sur la
promotion du secteur priv. En
conomie ouverte, le devenir de lentreprise prive dpend de sa
comptitivit et donc de sa capacit produire plus et mieux des
standards internationaux reconnus. Les besoins en
capitaux ncessaires laccompagnement de cette ouverture de
lconomie sont certes considrables.
Toutefois et en dpit des efforts dploys pour largir loffre des
produits financiers, il est clair que le secteur bancaire demeurera
longtemps encore le principal fournisseur financier
de la PME. Lvolution croissante des crdits lconomie en est une
excellente preuve. Le secteur bancaire marocain joue un rle cl dans
lconomie marocaine. Il a connu diffrentes rformes qui en font
aujourdhui un systme plutt moderne adapt aux besoins de la socit
comme ceux des entreprises depuis 1991, le secteur bancaire connat
des mutations
profondes (leve par les autorits montaires de lencadrement du
crdit, nouvelle loi bancaire, rforme du march des capitaux,
ladoption des rgles prudentielles,etc).
Il tente de sadapter de manire plutt volontariste lvolution de
la situation conomique du pays tout en se conformant aux standards
internationaux en termes de
rglementation et dorganisation. Lintgration dans lconomie
mondiale et les impratifs de restructuration tant de lconomie en
gnral que du secteur bancaire en particulier, ne manqueront pas de
reconduire une configuration de ce dernier.
Les premires oprations de rapprochement entre oprateurs
bancaires de mme que
lentre en vigueur de nouveaux ratios prudentiels (Ble II) ne
sont que les prmisses de profonds changements.
2-Structure du systme bancaire Marocain
Les principaux oprateurs
Le mouvement de concentration et de rationalisation du secteur
bancaire, amorc
depuis quelques annes, sest poursuivi en 2005. Ainsi, le nombre
dtablissements de crdit est en baisse continue : il est pass de 68
en 2001 52 en 2005. A fin 2005 le nombre de
banques a baiss 16(19 banques en 2001), suite principalement la
fusion absorption de la
Banque Marocaine pour lAfrique et lOrient (BMAO) par le Crdit
Agricole du Maroc (CAM), la Wafabank par la Banque Commerciale du
Maroc.
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Aprs retrait dagrment al Banque Nationale pour le Dveloppement
conomique (BNDE) opr au dbut de lanne 2006, le nombre de banques
est pass 15 (dont 12 prives et trois publiques spcialises) on
compte cinq (5) catgories dtablissement :
Les banques de dpts classiques, parmi lesquelles on trouve les
cinq grandes banques prives qui ralisent prs des deux tiers de la
collecte des dpts bancaires, savoir :
Attijariwafa Bank (AWB), la Banque Marocaine du Commerce
Extrieur (BMCE), et
les trois filiales franaises en loccurrence le SGMB, la BMCI et
le Crdit du Maroc.
Le Crdit Populaire du Maroc (CPM), leader historique du secteur,
est constitu de la
Banque Centrale Populaire (BCP) et son rseau de Banques
Populaires Rgionales (11
BPR).Organisme public particulirement concern par la collecte de
la petite pargne
et la distribution des crdits aux PME, la BCP est devenue une
socit anonyme en
2002 et est engage depuis cette date dans un processus de
privatisation.
Les anciens organismes financiers spcialiss (OFS) dans le
financement de secteurs dactivits particuliers : Crdit Immobilier
et Htelier (CIH), la Caisse Nationale du Crdit Agricole devenue le
Crdit Agricole du Maroc (CAM) et la Banque Nationale
pour le Dveloppement Economique (BNDE) sont engags dans un
processus de
restructuration et dassainissement. La CNCA sest pourvue de
nouveaux statuts publis en dcembre 2003 qui prvoient que des
conventions soient passes avec
lEtat pour ce qui concerne les activits requrant un soutien
spcifique, en particulier pour les petites el les moyennes
exploitations agricoles. La BNDE a t reprise en
2003 par la Caisse de Dpt et de Gestion (CDG), tablissement
public. Le CIH est
pass sous le contrle de la CDG et du groupe Caisses dEpargne
Franaises.
Diverses autres banques dont la cration rpond des besoins
spcifiques :Bank Al Amal, pour le financement de projets
dinvestissement des Marocains rsidant ltranger et le fonds
dquipement communal ddi au financement des collectivits locales
(FEC).
Les banques off shore : elles sont au nombre de 6 :
Attijari Internationale de Tanger
Banque Internationale de Tanger
BMCI-Banque off-shore
Socit Gnrale Tanger Off-shore
BMCE Bank
Chaabi International-Bank Off-shore
3-Lois et autorits de contrle
3-1- Cadre lgal
Le systme bancaire marocain a fait lobjet en 1993 dune
importante rforme avec la promulgation du dahir portant loi N
1-93-147 du 06 juillet 1993 relatif lexercice de lactivit des
tablissements de crdit et de leur contrle. Cette nouvelle loi
bancaire a permis :
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Dinstituer un cadre lgal unifi pour lensemble des tablissements
de crdit, qui comprennent dsormais les banques et els socits de
financement.
Dlargir les bases de concentration entre les autorits montaires
et la profession et ce, travers notamment la mise en place des deux
organes suivants :
Daffermir le pouvoir de supervision de Bank Al-Maghreb,
notamment par le renforcement de ses attributions en matire
prudentielles et lextension de ses contrles aux personnes morales
lies aux tablissements de crdit. Ce pouvoir a
galement t consolid par linstitution de lobligation de laudit
externe des comptes pour les tablissements qui reoivent des fonds
du public ainsi que par la rvision,
dans un sens plus dissuasif, des sanctions et la mise en place
de la commission de
discipline des tablissements de crdit.
Damliorer la protection de la clientle, en particulier les
dposants en mettant notamment en place un fonds de garantie des
dpts ainsi quun mcanisme de soutien aux tablissements de crdits en
difficult.
Le dahir portant Loi du 06 juillet 1993 a, cependant,
expressment exclu de son
champs dapplication Bank Al-Maghreb, la Trsorerie Gnrale du
Royaume, le service des comptes courants et de chques postaux, le
service de mandats postaux, la
Caisse de Dpts et de Gestion (CDG), la Caisse Centrale de
Garantie, les banques
off-shore et les compagnies dassurance et de rassurance .
3-2-Le Ministre des Finances
Ce dernier exerce incontestablement une influence considrable
sur lensemble du dispositif mis en place par la loi bancaire de
1993 et ce, soit directement en tant prsident du
Conseil National de la Monnaie et lEpargne soit indirectement,
par intermdiation entre ses reprsentants.
3-3- Bank Al Maghreb
Celle-ci joue un rle important dans lactivit bancaire en
participant activement aux adjudications des Bons de Trsor et aux
avances quelle accorde au niveau du march montaire, dont
limportance et les conditions influent directement sur la trsorerie
des banques et sur les taux dintrts appliqus. Par ailleurs, la loi
bancaire a renforc les attributions de Bank Al Maghreb en
matire
de surveillance et de contrle du systme bancaire
3-4-Les organes de consultation et de coordination
Des organes spcialiss ont t cres pour tre consults et faciliter
les prises de
dcisions des autorits montaires. Il sagit :
Du Conseil National de la Monnaie et de lEpargne, Du comit des
tablissements de Crdit, De la Commission de Discipline des
Etablissements de Crdit,
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Dautres ont t institus pour servir dintermdiaires entre les
autorits de tutelle et Les tablissements de crdit, rle qui incombe
aujourdhui deux associations professionnelles :
Le Groupement Professionnel des Banques du Maroc Lassociation
Professionnelles des Socits de Financement
II-Prsentation dAttijariWafa Bank
1-Fiche signaltique
Figure 1 : la fiche signaltique dAttijariwafa bank
1 Communiqu des rsultats du groupe, 30 juin 20
Attijariwafa Bank
Raison sociale : Attijariwafa Bank
Sige social : 2, Bd Moulay Youssef Casablanca 20.000
Forme juridique : Socit Anonyme
Date de cration ou date de fusion effective : 1/09/2004
Prsident : Mohamed El Kettani
1874 Agences 12817 collaborateurs
4.3 millions de clients
PNB : 6.9 milliards de DH (+16.2)1
Rsultat net consolid : 2.3 milliards de DH (+16.5)
Rsultat net part du groupe : 1.9 milliards de DH (+15.1)
Fonds propres consolids : 25.7 milliards de DH (+13.9)
Total bilan consolid : 297.7 milliards de DH (+10.5)
prs de 35 points de vente l'tranger
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2-Prsentation de la banque
Premier groupe bancaire et financier du Maghreb et huitime au
niveau africain,
Attijariwafa Bank bnficie dune assise financire solide, dun
capital de savoir-faire diversifi et doutils dexpertise modernes,
qui le positionnent aujourdhui en acteur cl du dveloppement
conomique marocain.
Une mission quAttijariwafa Bank relve avec dynamisme et
volontarisme, en se fixant un double objectif : situer ses
performances aux meilleurs standards internationaux et
sinscrire dans une perspective de rayonnement dans lespace euro
mditerranen et de comptition internationale.
Amorc en Novembre 2003, le projet dAttijariwafa Bank sest
concrtis en Mai 2004, lorsque la Banque Commerciale du Maroc a
acquis la totalit du capital de Wafabank
travers une offre publique dachat et une offre publique dchange,
mais la fusion na t effective quau 1er septembre 2004. Ainsi, les
comptes dAttijariwafa Bank au titre de lexercice 2004 incluent 12
mois dexercice de la Banque Commerciale de Maroc et 4 mois
dexercice de Wafabank.
2-1 Actionnariat
Attijariwafa Bank compte parmi ses actionnaires de rfrence des
entreprises
denvergure internationale, avec lesquelles elle dveloppe des
synergies multiples, notamment en termes dexpertise et de valeur
:
Figure 2 : Actionnariat du Groupe AttijariWafa Bank
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2-2 Organisation
La nouvelle organisation de la banque place le client au centre
des proccupations
ainsi la matrise des risques et le renforcement du contrle sont
galement des axes essentiels
avec des ples ddis. Le gouvernement dentreprise, la dontologie
et le dveloppement durable sont inscrits en tant que principes
daction dans la ligne de conduite de la banque.
5 Business Units autonomes et dots de moyens propres, assists
par 7 fonctions
supports ayant une mission de pilotage, de contrle et de suivi,
forment larchitecture de cette nouvelle organisation.
2-3 Performance
Le groupe Attijariwafa bank a remport le trophe de la banque
africaine de lanne, une rcompense dcerne lord de la crmonie des
Africain Banker Awards organise
Washington le 8 octobre en marge des assembles gnrales de la
Banque Mondiale et du
FMI par Africain bases sur
- Une croissance remarquable de son PNB, de son Rsultat net, ses
fonds propres et de son
total bilan ;
- Le dveloppement des marchs (croissance du nombre de clients,
de zones gographiques)
o la banque opre ;
- Sa contribution a chang la perception de lAfrique auprs des
Marchs Financiers Internationaux ;
- Son niveau de transfert de savoir faire et de meilleures
pratiques Internationales lchelle africaine ;
-Sa diversification des secteurs dactivit o le groupe opre ;
-Son engagement dans le financement de projets structurants et
majeurs.
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Partie I :
Apports et Apprciations de la Rforme Ble II
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Partie I : Apports et Apprciations de la Rforme Ble II
Chapitre1 : Historique du comit de Ble
Le comit de Ble est en fait un comit de Banque des Rglements
Internationaux BRI rappelons ce propos que la BRI a t cre en 1930
dans le cadre du plan Young
relatif aux modalits de rparation de prjudice de la guerre
impose aux allemands par le
trait de Versailles et quelle avait aussi t utilise pour assurer
la distribution des financements ncessaires la reconstruction
Europenne.
Ses fonctions de dpart tant devenue naturellement obsoltes, lide
avait prvalu de la conserver comme lieu de rencontre, de discussion
et dchange de points de vue conseil dadministration. Rappelons par
ailleurs que la BRI est aussi appele assurer une coordination
informelle des grands pays et que son conseil dadministration se
runit mensuellement cet effet.
Section 1 : Les accords de Ble I
Cest en 1988 que le Comit de Ble sur le contrle bancaire, cre en
1974 linitiative des gouverneurs de banques centrales des pays du
G102, a dict un ensemble de rgles prudentielles destines garantir
la solidit et la stabilit du systme bancaire
international.
Dans cet accord, appel communment Ble I, figure le fameux ratio
Cooke, qui
impose aux banques dallouer des fonds propres hauteur de 8% des
crdits accords. La rentabilit attendue sur ces 8% de fonds propres
immobiliss, est bien videmment rpercute
par la banque au client travers le taux dintrt, en appliquant
certaines pondrations, galement simples, aux engagements figurant
au bilan et en hors bilan suivant un pourcentage
dtermin, mais ces accords :
ne tenaient compte :
Ni de la qualit de portefeuille de crdit ; Ni de niveau de
risque que chaque dossier prsent ; Ni de la qualit de la gestion de
ces risques.
Ne prenaient pas en compte certains engagements dont ceux moins
dun an ;
Et avaient pour seul objectif au dpart le risque crdit
c'est--dire le risque de dfaillance dune contrepartie.
2 la Belgique, le Canada, les Etats-Unis, la France, le Japon,
lItalie, le Luxembourg, les Pays-Bas, le Royaume
Unis, la Sude et la Suisse.
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Le ratio de Cooke est calcul en comparant les fonds propres (au
numrateur) aux
risques pondrs (au dnominateur). Ce rapport ne doit pas tre
infrieur 8%.
> =8%
Rappelons que les activits bancaires conduisaient invitablement
les banques
prendre des risques pouvant tre lorigine de pertes lies au temps
et la nature des activits elle-mme. Cest pourquoi il est apparu
ncessaire de tenir compte du risque de march dfini comme tant la
perte potentielle due au variation des taux de change, des taux
dintrt, des prix des matires premires et des actions .
Ainsi le ratio de Cooke a t complt en 1996 par un amendement
introduisant le
risque de march ; le rapport tant devenu :
> =8%
Do la pondration rpond une logique de forfait en fonction de la
nature du dbiteur, de la localisation du risque, des srets reues et
de la dure des
engagements.
Nature Pondrations
Souverains 0%
Banques 20%
Entreprises 100%
PPI 50%
Tableau 1 : Pondration forfaitaire
Ces fonds propres appels capital rglementaire taient considrs
comme le niveau minimum et taient senss assurer la protection des
dposants et la
stabilit du systme financier. Mme modifier pour tenir compte du
risque de
march, le ratio de Cooke ne rsiste plus lexamen.
De nombreuses tudes, en effet, ont permis de mettre en relief
ses propres faiblesses et en particulier :
Des pondrations de solvabilit rigide, ne tenant pas compte de la
qualit relle des actifs du bilan ou des crdits ;
De nombreuses techniques nouvelles de diminution des risques de
crdit, ne sont pas prises en compte parce que le ratio tait
antrieur leur apparition ; il
en est ainsi par exemple des drivs de risque, des drivs de
crdits et des
titrisations des crdits ;
Total des Fonds Propres
Risque de crdits pondrs
Total des Fonds Propres
Risque de crdits pondrs+risque de marchs pondrs
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Non intgration dans le ratio des dures et des diversifications
des portefeuilles de crdits ;
Non prise en compte de nombreux risques, particulirement celui
dit oprationnel ;
Anachronisme des accords dans leur ensemble, si lon considre
lvolution globale du monde bancaire depuis leur conception en 1988
; en effet :
Lactivit bancaire est devenue plus complexe depuis Outre
lapparition des nouvelles techniques de drivs de crdits, sont
apparues galement de nouvelles techniques de gestion des
risques.
Enfin, pour tenir compte de toutes ces nouveauts et de nombreux
autres risques difficilement quantifiables, est apparue la notion
de
risques conomiques , elle-mme lorigine de la notion de fonds
propres conomiques .
Section 2 : Passage de Ble I Ble II
Les annes 90 ont rapidement montr les limites de Ble I, qui tait
une premire
approche, et ont mis en vidence une volution rapide de la
gestion par le secteur bancaire.
En 1996, amendement de laccord pour y intgrer les risques du
march. Mais Ble I prsentait quelques insuffisances comme la non
prise en compte des risques oprationnels.
En 1997, le comit dcide de remdier ces lacunes pour mieux
prendre en compte les
nouvelles techniques de gestion des risques.
Le besoin dun nouvel accord, plus prcis et plus proche du risque
couvrir, est apparu incontournable. Cest ainsi quest n Ble II sous
la prsidence de lamricain McDonough (do lexpression couramment
employe de ratio McDonough), dont les grands principes sont
dsormais acquis.
En 2004, les directives Ble II ont vu le jour.
Le projet comprend 3 piliers : le premier reprend les exigences
minimales de fonds propres, le
deuxime pilier sattache dtailler les relations entre le secteur
financier et les autorits de surveillance, alors que le troisime
concerne la discipline de march, autrement dit la
transparence des informations publies par les banques.
Le 14 juin 2006, a repris les principales mesures et modalits de
Ble II, entre en application
effective en Europe depuis le 1er
janvier 2007
Section 3 : Les grands principes de Ble II
Rappel des trois piliers
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Le comit de Ble II sur le contrle bancaire a adopt un nouvel
accord sur les fonds
propres vers la fin juin 2004 en proposant une rforme qui
sarticule sur trois piliers.
Figure 3: les trois piliers de Ble II
Au Maroc la circulaire de Bank Al-Maghrib n 26/G/2006 relative
aux exigences en
fonds propres portant sur les risques de crdit, march et
oprationnels transpose les normes
de laccord sur les fonds propres publi en 2004 par le comit de
Ble, actualis en novembre 2005. Cette circulaire dfinit les
modalits de calcul des actifs pondrs au titre de ces risques
ainsi que les exigences en fonds propres ncessaires leur
couverture (Cf. Annexe 1).
1-Premier pilier : Exigences minimales de fonds propres
Les banques doivent maintenir en permanence leurs fonds propres
un niveau qui
permet la couverture de lensemble de leurs risques (crdit, march
et oprationnel) calculs selon lapproche convenue avec les autorits
prudentielles.
Les exigences en fonds propres sont fondes sur une valuation trs
fine du risque. Le
ratio de solvabilit reste inchang son minimum de 8% mais la
nouveaut concerne son
calcul. A ce titre le ratio Cooke visait dfinir les exigences en
fonds propres relatives aux
risques travers deux formules des risques pondrs :
Les risques pondrs = risque de crdit pondr +risque de march
pondr. La pondration des encours risque crdit est lie la nature du
dbiteur, la
localisation du risque et la dure des engagements.
Les risques pondrs = risque de crdit pondr + risque de march
pondr + risque oprationnel.
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Le passage de la premire la deuxime formule a t fortement
recommand suite aux
insuffisances au niveau des accords prcdents telle que la non
prise en compte des risques
oprationnels, qui ont pouss le comit Ble amliorer le processus
de suivi du risque
bancaire. Par consquent, un nouveau paramtre a t introduit dans
les risques pondrs au
niveau de dnominateur savoir le risque oprationnel
Figure 4 : Ratio McDonough
1-1: Le risque crdit
A partir du XVII sicle, depuis que la banque moderne a commenc
son volution, La
plupart des dfaillances bancaires trouvent leur origine dans
lincapacit des emprunteurs, rembourser leurs dettes. Pour
lindustrie bancaire, le risque majeur demeure le risque de crdit
cest donc le risque quun dbiteur fasse dfaut ou que sa situation
conomique se dgrade au point de dvaluer la crance que ltablissement
dtient sur lui. Donc on entend par ce risque le fait quun client ne
soit pas en mesure dhonorer ses engagements lgard dun tablissement
de crdit.
Pour son valuation deux grandes options sont ouvertes : approche
standardise et
approche fonde sur les notations internes Internal Rating Based
Approch ou IRB, cette dernire comporte deux variantes simples et
complexe.
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Figure 5 : rcapitulatif de la mthode de notation interne
1-1-1: Lapproche standardise
Elle est considre comme une approche simple accessible toutes
les banques
Lexigence en capitaux propres (CP) est calcule comme suit :
CP = [ (Pondration x Exposition)] x 0.08
Chaque exposition sur une contrepartie est classe en fonction du
type de crance et de la
notation externe de la contrepartie.
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(* : Le Maroc se situe dans la tranche BB+ B-)
Tableau 2 : pondration par type de contrepartie
Par simplicit dapplication lapproche standardise est en principe
rserve aux banques de petite et moyenne taille. Les banques de
taille plus significative peuvent y recourir
si elles ne peuvent pas adopter les mthodes de notations
internes juges plus complexes dans
un premier temps.
1-1-2 : Lapproche de notation interne
Dans lapproche fonde sur les notations internes, les banques
pourront utiliser leurs Estimations internes sur la solvabilit de
leurs clients pour valuer le risque de crdit inhrent
leur portefeuille, condition quelles respectent des critres
stricts en matire de mthodologie et de communication financire.
Dans lapproche IRB, une banque dtermine la solvabilit de chaque
emprunteur, et le rsultat produit une estimation du montant des
pertes potentielles qui sert dassiette lexigence de fonds
propres.
Le dispositif prvoit deux mthodologies, cites plus haut, simple
(foundation
approach) et avance (advanced approach) cette dernire concerne
surtout les prts aux
entreprises et aux banques.
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1-1-3 : Lapproche simple ou IRB Foundation (Internal Rating
Based)
Les exigences minimales en fonds propres (CP) sont dtermines en
appliquant la
Formule gnrale chaque portefeuille considr par les trois
principaux lments suivants :
PD, LGD et EAD fournis tout ou partie par la banque
Une fonction de calcul des pondrations spcifi par le comit de
Ble et intgrant lensemble de ces paramtres.
Un nombre dexigences minimales de qualit.
La formule gnrale chaque portefeuille se prsente comme suit
:
Figure 6 : Formule du calcul dexigence en fonds propres
rglementaire
La banque value la PD et lautorit de contrle fixe le LGD et la
maturit.
1-1-4 : Lapproche complexe ou IRB Foundation Advanced
Approche
La formule de calcul de cette approche est identique celle de
lapproche IRB Foundation sauf pour la dtermination des paramtres.
La banque dans ce cas value la PD, le
LGD, EAD et M.
1-2-Le risque march
On entend par risque de march, les risques de pertes qui peuvent
rsulter des
Fluctuations des prix des instruments financiers qui composent
le portefeuille de ngociation
ou de positions susceptibles dengendrer un risque de change,
notamment les oprations de change terme et au comptant. Ainsi, le
risque de march reprsente la probabilit de pertes
dues aux fluctuations non anticipes de variables de march qui
sont les taux dintrt et les taux de change.
Le risque de taux comprend le risque de rvision des taux et les
risques lis la
corrlation imparfaite entre lvolution des taux reus et des taux
verss. Un exemple classique du risque de taux est celui o des
ressources mobilises taux variable, par
exemple, sont utilises en emplois taux fixe ou inversement, do
la ncessit, pour ces tablissements de veiller une adquation plus ou
moins parfaite entre les conditions de
mobilisation de ressources et les conditions de leurs emplois
;
Le risque de change est li aux emplois et ressources, mais aussi
aux engagements
hors bilan qui sont libells dans une monnaie autre que la
monnaie nationale. Il est vident
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que les fluctuations des cours de change peuvent engendrer des
pertes considrables pour les
tablissements bancaires qui, de ce fait, sont amenes surveiller,
en permanence, leur
position de change dfinie comme tant la diffrence entre la somme
des avoirs et la somme
des engagements libells dans une mme devise.
Le risque march du pilier 1 distingue deux approches : lapproche
forfaitaire et la modlisation interne du risque.
Figure 7 : Rcapitulatif des approches du risque march
Le risque de march utilise le concept du Value at Risk (VAR) qui
permet de
quantifier avec un seuil de confiance de 95%, la perte maximale
que peut subir une position
dans des conditions de march dites normales.
1-3 : Le risque oprationnel
Le risque oprationnel est dfinit par le comit de Ble comme tant
un risque de
Pertes directes et indirectes rsultant de linadaptation ou de la
dfaillance de procdures, de
personnes ou de systmes ou rsultants dvnements extrieurs . Cette
dfinition inclut le
risque juridique mais le risque de rputation et le risque
stratgique ne sont pas inclus.
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Figure 8: Risque oprationnel et ses composantes
1-3-1 : Lapproche Indicateur de Base
Les banques appliquant lapproche correspondant la moyenne sur
les trois dernires annes de leur produit net bancaire moyen (PNB)
positif
3
Capital Minimum = 15% x PNB4moyen des trois dernires annes.
1-3-2 : Approche Standard
Cette approche est identique la prcdente sauf que les activits
des banques sont
Rparties en huit lignes de mtier. Le Capital Minimum selon cette
approche est gale la
moyenne sur trois ans des sommes des exigences en fonds propres
calculs chaque anne par
lignes de mtier.
3Pour calculer la moyenne, il faut exclure les chiffres de lanne
pour laquelle le produit annuel brut est ngatif
ou gal zro. 4Produit Net Bancaire.
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Lexigence en fonds propres correspondant une anne donne, est
gale la somme des produits nets bancaires, positifs ou ngatifs, des
huit lignes de mtiers, multiplie par le
coefficient de pondration correspondant, lorsque lexigence en
fonds propres, au titre dune anne, est ngative, elle est prise en
compte en tant que valeur nulle.
Tableau 3 : les lignes de mtiers et les pondrations y affrents
5
Capital Minimum = i (Ei6x PNB moyen des trios dernires
annes).
1-3-3 : Approche Mesures Avances (AMA)
Selon cette approche, les tablissements bancaires dterminent
leurs expositions sur la
base de modles internes, condition que ceux-ci soient valids par
les autorits de tutelle.
Cest lapproche la plus reprsentative de la caractrisation relle
des pertes oprationnelles dun tablissement est celle des mesures
avances (AMA). Cette dernire vise en effet identifier les risques
oprationnels et modliser la distribution des pertes oprationnelles
de
la banque par ligne mtier et type dvnement. Le but tant de
mesurer lexigence de fonds propres pour la couverture des pertes
oprationnelles et dallouer chaque ligne mtier le
5Source : comit de Ble sur le contrle bancaire, Convergence
International de la mesure et des normes de
Fonds Propres , BRI, Juin 2004. 6Le coefficient de pondration
par lignes de mtiers.
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Capital conomique correspondant son profil de risque spcifique.
Le rgulateur, dans un
souci dassurer la stabilit et la scurit du systme financier,
incite les grandes banques opter progressivement pour lapproche
AMA.
Ladoption de lapproche mesures avances par un tablissement
ncessite des investissements significatifs afin de :
Accentuer la matrise des processus et des risques associs via
une dmarche didentification et de mesure des risques oprationnels.
Cela suppose la mise en place dun dispositif de collecte des
donnes, une description des activits de la banque par mtier, la
cartographie des risques, le dveloppement dun modle interne de
mesure de risque, lhomologation du dispositif auprs de lautorit de
contrle et enfin laudit rgulier du dispositif ;
Maintenir le dispositif pour prendre en compte les changements
dorganisation de la banque et de modification de son primtre
(fusion, cession dactivits, etc) susceptibles de modifier son
profil de risque.
Sensibiliser le management pour cibler les processus comportant
des dysfonctionnements, donc gnrateurs de pertes oprationnelles et
aboutir in fine
une moindre consommation de fonds propres.
Doter le management dun puissant outil de gestion dynamique et
proactive des risques oprationnels capable danticiper limpact de
dcisions sur lenvironnement oprationnel.
2- Deuxime pilier : Processus de surveillance prudentielle
Les autorits disposeront de pouvoirs renforcs et pourront en
particulier imposer, au
cas par cas, des exigences suprieures celles rsultant de la
mthode utilise.
Comme les stratgies des banques peuvent varier quant la
composition de lactif et la prise de risques, les banques centrales
auront plus de libert dans ltablissement de normes face aux
banques, pouvant hausser les exigences de capital l o elles le
jugeront ncessaires
Cette ncessit sappliquera de deux faons :
La validation des mthodes statistiques employes au pilier 1
(back testing) : la banque devra prouver posteriori la validit de
ses mthodes dfinies a priori en
fonction de ses donnes statistiques et cela sur des priodes
assez longues (5 7 ans).
Elle devra en outre tre capable de tracer lorigine de ses
donnes.
Le test de validit des fonds propres en cas de crise conomique :
la banque devra prouver que sur ses segments de clientle, ses fonds
propres sont suffisants pour
supporter une crise conomique touchant lun ou tous de ces
secteurs. La commission
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bancaire pourra en fonction de ces rsultats imposer la ncessit
de fonds propres
supplmentaires.
3- Troisime pilier : Communication financire : discipline de
march
Les tablissements seront soumis la discipline de march, tant
tenus de publier des
informations trs compltes sur la nature, le volume et les
mthodes de gestion de leurs risques
ainsi que sur ladquation de leurs fonds propres. Ce pilier dcrit
lensemble des documents que les banques doivent rendre publics afin
de se conformer la rglementation. Ces documents
concernent principalement le calcul des fonds propres et
lexposition aux risques de ltablissement. Lutilisation des mthodes
avances sera conditionne par la publication de ces
informations.
Chapitre II : Lintroduction du dispositif de Ble II au Maroc
Section 1 : Les phases prparatoires de la transposition du
dispositif au Maroc
Concernant les pays dvelopps, lentre en vigueur u nouvel accord
est fixe, par le comit de Ble, au 1
er janvier 2007 pour ce qui est des mthodes standards et de la
variante de
la base de la mthode fonde sur les notations internes, et au
1er
janvier 2008, pour les
mthodes dites avances.
En ce qui concerne lapplication de Ble II dans les pays qui ne
sont pas membres du G10, le comit de Ble a galement publi en
juillet 2004, un document intitul >. Considrations pratiques
visant mettre la disposition des
autorits de contrle de ces pays un ensemble de conseils
pratiques pour mieux grer la
transition vers le nouveau dispositif, valuer les contraintes et
arrter les diffrents choix et
options offerts pour lapplication de Ble II.
Pour la transposition de Ble II au Maroc, Bank Al-Maghreb a
adopt une dmarche
pragmatique et progressive qui tient compte de la structure du
systme bancaire et rpond le
mieux possible ses besoins. Cette dmarche est incitatrice
adopter les meilleures pratiques
en matire de gestion des risques.
Ainsi, le calendrier de transposition7de Ble II, arrt dun commun
accord avec la
profession bancaire, prvoit en :
Juin 2007 : Application des approches standards pour les trois
catgories de risque du
premier pilier
-2009-2010 : Application des approches modles internes selon le
degr de prparation des
Banques.
7Source : Bank al Maghreb Rapport annuel sur le contrle,
lactivit et les rsultats des tablissements de
crdit exercice 2004.
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Dans cette perspective, Bank Al-Maghreb a poursuivi ses efforts
de mise en
conformit du systme de supervision avec lensemble des principes
fondamentaux dicts par le comit de Ble, en la matire. Ladoption de
la nouvelle loi bancaire offre galement un cadre lgal adquat pour
la mise en uvre de Ble II au Maroc.
Les travaux prparatoires des dispositions du nouvel accord ont t
structurs dans le
cadre de six commissions techniques mixtes constitues de
reprsentants du Ministre charg
des finances, de Bank Al-Maghreb et des banques. Chacune de ces
commissions a t charge
de lexamen dun aspect particulier du nouveau dispositif (risques
de crdit, risques de march, risques oprationnels, pilier 2, pilier
3 et Ble II et normes IFRS). Les travaux de ces
commissions se droulent conformment au planning tabli par Bank
Al-Maghreb.
Les propositions des commissions techniques sont valides par un
comit de pilotage
compos des responsables de la Direction de surveillance des
banques de BAM et des
Directions Gnrales des Banques.
Des runions sont galement tenues, en bilatrale avec les banques,
pour examiner les
difficults pratiques que soulve la mise en uvre de ce
dispositif.
1-Mise en place du 1er pilier :
Les travaux mens dans le cadre du pilier 1 ont port sur la
dfinition des options de
discrtions nationales et des critres de segmentation de la
clientle ainsi que sur les modalits
de calcul des exigences en fonds propres au titre des diffrents
risques.
2- Mise en place du deuxime pilier
En vue dvaluer le degr de prparation des banques la mise en uvre
du dispositif de gestion des risques de taux dintrt et de liquidit,
une enqute a t mene dont les principaux axes sont
Les suivants :
La stratgie des organes dirigeants et le degr de leur
implication dans la gestion de ces risques ;
Les procdures et limites mises en place ainsi que les
dispositifs de mesure et de suivi de ces risques et le systme
dinformation y affrent ;
La gestion des liquidits en devises ;
Laccs au march et les plans de secours ;
Ce diagnostic prliminaire a fait ressortir une htrognit des
pratiques des banques en
matire dvaluation, de mesure et de gestion de ces risques tant
sur le plan organisationnel que sur le plan des outils
danalyse.
Une tude dimpact sur les risques de taux dintrt et de liquidit
sera lance au cours de 2006 pour valuer lincidence des fluctuations
des paramtres du march sur les fons propres et les rsultats des
banques.
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Des recommandations en matire de gestion des risques de
concentration et des risques
rsiduels ainsi que les tats de reporting y affrent seront publis
par Bank Al-Maghreb, au
cours de lanne 2006, lissue des discussions avec la
profession.
3- Mise en place du troisime pilier
Bank Al-Maghreb a mis en consultation, fin dcembre 2005, un
document
dfinissant les informations devant tre publies par les
tablissements de crdit au titre du
troisime pilier.
Ce document comporte les informations tant qualitatives que
quantitatives, portant sur la
structure et ladquation des fonds propres, les expositions au
diffrent risque et les procdures de leur gestion.
Une tude dimpact spcifique au troisime pilier est prvue au cours
du deuxime semestre 2006.
Section 2 : Contraintes lies la mise en application de Bale
II
Les tudes dimpact menes ainsi que les changes avec les banques
ont permis didentifier un certain nombre de dfis majeurs quant la
transposition du nouvel accord. Certaines de ces difficults,
communes plusieurs pays, sont imputables la faiblesse du
nombre dentreprises notes par les agences de rating et de donnes
histories sur les dfauts de paiements.
Dautres contraintes sont inhrentes au cadre lgal qui, en
labsence de dispositions rglementaires spcifiques, restreint les
possibilits dutilisation dun certain nombre de techniques
dattnuation des risques de crdit prvus par Bale II, notamment le
recours la compensation des dpts et des crdits en cas de
liquidation ou de redressement judicaire
des contreparties. La lenteur de ralisation des srets reues en
couverture des risques, en
cas de dfaillance des contreparties constitue galement une
contrainte.
Dautres difficults sont propres aux banques elles-mmes,
celles-ci sactivant pour les surmonter. Elles ont trait aux systmes
dinformations qui ne permettent pas la mise en uvre, de manire
aise, des nouvelles dispositions, telles que : la segmentation de
la clientle, laffectation ligne par ligne des srets et garanties
dtenues, la ventilation des impays et des provisions par
portefeuille, la ventilation de lactivit sur les lignes de mtier
retenus pour lvaluation des risques oprationnels et la sparation
entre le portefeuille bancaire et de ngociation dans le cadre des
risques de march.
Chapitre III : Les prparatifs de Bale III
Section 1 : Quest ce que Bale III ?
Les accords de Bale III sont de futurs accords de rglementation
bancaire. Visant
renforcer la solidit des banques en cas de crise.
Cette nouvelle rforme contribuera la stabilit financire long
terme et la
croissance, parmi les mesures phares, que cette norme prvoit un
renforcement du ratio de
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fonds propres des banques, lun des plus importants indicateurs
permettant de mesurer la solidit financire des tablissements.
Section 2 : Les nouvelles mesures prises
Parmi les volutions venir (1er
janv. 2013), on peut citer les points suivants :
Mise en place dun ratio de liquidit pour les banques
internationales ;
Mise en place dun ratio dit deffet de levier ;
Redfinition des fonds propres ;
Une prvision de la couverture de certains risques ;
Les propositions du Comit de Ble
La qualit, le contenu et la transparence des fonds propres
seront renforcs, sous Bale
II, les banques pouvaient se contenter de dfinir 2% de capital
rapports leurs actifs pondrs.
A lavenir, les rgulateurs veilleront davantage la qualit des
fonds propres retenus dans le calcul du Tier1 (actions ordinaires
et rsultats mis en rserve).
Les fonds propres lis aux risques de contrepartie seront
particulirement relevs,
notamment eux dcoulant des produits drivs. Un nouveau ratio, dit
deffet de levier sera introduit dans la perspective dun ajout au
pilier 1 de Bale II pour viter un trop fort endettement des
banques. Le comit de Bale va promouvoir la cration de coussins
contra
cycliques de capital et un systme de provisionnement des risques
plus transparent.
Un ratio global de liquidit sera appliqu aux banques
internationales, incluant une couverture
de leurs besoins dau moins trente jours.
Cette premire partie nous a permis davoir une vision panoramique
sur les accords de Ble II, sans aucune doute, lapplication des
recommandations du nouvel accord ne pourra quamliorer la stabilit
du systme financier, notamment pour les banques ayant opt- sous
lautorisation des banques centrales- pour les approches avances,
celles-ci sont appeles renforcer leur capitaux propres, et tre plus
prudents au niveau de la distribution de crdit.
En effet, le principe du seuil forfaitaire de 8% reste maintenu
mais la diffrence entre
les deux ratios rside dans la prise en compte des lments de
calcul. En effet, dans Ble II, il
est tenu compte du risque oprationnel contrairement Ble I.
Les deux derniers piliers de laccord Ble II apportent une
conception nouvelle sur le ratio prudentiel portant exigence
minimale des fonds propres des tablissements de crdit.
Cette rvolution est faite de faon tenir compte des aspects
qualitatifs dterminants dans
lvaluation du risque global. Ce qui ntait pas le cas avec le
ratio Cooke.
Dans son premier pilier, Ble II amliore Ble I dans une optique
de calcul
dynamique et adapte de lvaluation des fonds propres
rglementaires
Les parties qui suivront sarticuleront autour de lvaluation du
risque crdit : de la mthode standard au mthode avance, en premier
lieu je vais procder faire une vue
densemble sur le risque crdit avant de relater les travaux
raliss dans le cadre de lapproche standard ainsi que ma diagnostic
li ladoption de lapproche IRB.
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Partie II:
Evaluation du risque crdit de la mthode
Standard la mthode avance
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Partie II : Evaluation du risque crdit de la mthode standard
la
mthode avance
Chapitre I : Le risque crdit vue densemble
Le rationnement du crdit constitue une des caractristiques du
march de crdit
bancaire. Ce phnomne provient de limperfection de linformation
existante concernant le risque de dfaut des emprunteurs potentiels.
Il touche particulirement les petites et moyennes
entreprises.
Dans ce premier chapitre je vais introduire la notion de crdit
bancaire ainsi que le
risque lie loctroi du crdit.
Section 1 : Gnralits sur le crdit
1-Dfinition
Par dfinition le crdit vient du mot croire qui veut dire faire
confiance. Le crdit
introduit aussi la notion du temps, Georges Petit-Dutaillis
dfinis les crdits ainsi : faire
crdits cest faire confiance ; cest donner librement la
disposition effective et immdiate dun bien rel ou dun pouvoir
dachat, contre la promesse que le mme bien, ou un bien quivalent
vous sera restitu dans certain dlai, le plus souvent avec
rmunration du service
rendu et du danger couru, danger de perte partielle ou total que
comporte la nature mme de
ce service8 .
Cette dfinition met le point aussi sur la rmunration du crdit et
le risque de crdit.
On peut dire en conclusion que le crdit est la combinaison des
cinq lments suivants :
- La confiance du prteur en lemprunteur ; - La dure de
remboursement du prt ; - La promesse de rembourser de la part de
lemprunteur ; - La rmunration du service : intrt vers au profit du
prteur ; - Le risque engendr par lopration du crdit.
2-Diffrentes formes de crdits
On distingue deux sortes de crdits :
- Par dcaissement : li au financement ; - Par signature : pas
ncessairement li au financement mais facilitation doprations
8 BERRADA Mohamed
Azedine, Les techniques de banque et de crdit au Maroc , 3
me dition 1991
. Page : 255.
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2-1 Les crdits par signature
Si le plus souvent la banque aide lentreprise en mettant sa
disposition des fonds sous forme de crdits de trsorerie, elle peut
aussi lui apporter son concours sous forme
dengagements que lon appelle des crdits par signature. La banque
prte alors simplement sa signature sans supporter de charge de
trsorerie. Ltude faite par la banque doit tre aussi
a) Aspects juridiques des crdits par signature
Dans cette forme de crdit, le banquier sengage par lettre, auprs
de tiers, satisfaire aux obligations contractes. Ces crdits peuvent
soit diffrer certains Dcaissements ou les
viter soit encore acclrer certaines rentres de fonds. Ils sont
le plus souvent accords sous
forme de cautions. Le banquier peut aussi sengager en acceptant
des effets de commerce : on parle dans ce cas de crdits par
acceptation. Lengagement du banquier est limit dans le montant et
ltendue ; il peut tre limit ou non dans le temps. Le banquier ne
peut revenir sur son engagement et ce quelle soit lvolution de la
situation de son client.
Lengagement rsulte obligatoirement dun crit ; il ne se prsume
pas. En cas de, Celle-ci peut tre simple ou solidaire.
b) Avantages et inconvnients des crdits par signature
Les crdits par signature prsentent des avantages et des
inconvnients pour le
banquier comme pour son client.
Pour la banquier :
Avantages
Au moment de sa mise en place, un crdit par signature vite toute
sortie de fonds. Il vite les
contraintes en cas dencadrement du crdit. Il permet la
perception de commissions sur lautorisation voire sur lutilisation.
Enfin, le banquier est subrog dans les droits du crancier
bnficiaire de lengagement.
Inconvnients
Le risque est difficile valuer. Le suivi des engagements est
lourd grer. Il ya souvent dcalage des engagements dans le
temps.
Pour le client :
Avantages
Ce type de concours permet une meilleure gestion de la
trsorerie. Il ya souvent abaissement des cots financiers. Enfin,
les engagements pris par la banque valorisent limage de marque de
lentreprise.
Inconvnients
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Il ya paiement de commissions mme en cas de non utilisation.
Lentreprise doit souvent apporter des garanties. Les concours sont
parfois mis en place contre blocage de fonds.
2-2 : Les crdits par dcaissement
Le crdit par dcaissement permet utilisateur de devenir dbiteur
pour une dure de
temps dtermine ou non et pour un montant plafond dtermin.
Gnralement ce crdit est
utilis en compte courant.
Caractristiques du crdit par dcaissement :
Pour lutilisateur Souple mais cher Incertitude de cot
Pour le banquier
Gestion difficile car imprvisibilit des besoins Aucun contrle
sur lutilisation des fonds Rmunration leve Mobilisation
difficile.
A travers loctroi des crdits, les tablissements de crdit
assurent pour les entreprises un des sources de financements les
plus importants. Cependant cette activit financire est
soumise une multitude de risques, dans la partie suivante, je
vais essayer dexpliciter cette notion de risque et ses diffrents
types.
Section 2 : Le risque de crdit et ses composantes
Les banques, comme beaucoup dentreprises, sont soumises aux
risques. Toutefois elles sont soumises plus de formes de risques
que la plupart des autres institutions et la
matrise des risques bancaires est un enjeu important.
La liste des risques pouvant affecter une banque est longue :
risque de march, de
crdit, de liquidit, de taux dintrt et le risque de change.
Le risque qui mintressera ici est un risque de crdit aussi appel
risque de contrepartie ; sil existe plusieurs types de risques de
crdit, celui de non- remboursement est un risque majeur.
1-Dfinition
Le risque de crdit peut se dfinir comme le risque de pertes
conscutives un
vnement de crdit, c'est--dire au dfaut dun emprunteur sur un
engagement de remboursement de dettes quil a contractes. Dans un
sens plus large, ce risque de contrepartie dsigne aussi le risque
de dgradation de la sant financire de lemprunteur qui rduit les
probabilits de remboursement : risque de dfaillance.
Le march des PME est essentiellement domin par des entreprises
de petite taille,
cest la raison pour laquelle ces entreprises sont de plus en
plus sensibles aux changements de
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lenvironnement et connaissent des freins leur dveloppement et
les causes en sont les suivantes :
Un accs insuffisant aux technologies et linnovation,
Un manque de fonds propres qui explique laccs insuffisant aux
technologies et linnovation au caractre trs incertains et donc
risqu. Avec des fonds propres trop faibles, il est ainsi difficile
dinvestir et de sendetter moyen ou long terme ;
Une difficult attirer les ressources humaines,
Un cadre juridique inadapt qui est celui des grandes
entreprises.
2-Les composantes du risque de crdit bancaire
Comme jai prcit, le risque de crdit se matrialise par la
dfaillance possible demprunteurs dans le remboursement de crdits.
Ce risque est assimil aussi au risque de contrepartie du fait quil
trouve son origine chez le dbiteur. Toutefois, le risque de
contrepartie englobe outre la dfaillance des clients, la dfaillance
des autres tiers (institutions
financires, crances rattaches des filiales).
Les dveloppements ci-aprs seront consacrs la dfinition et aux
modalits
dapprciation des risques prvisibles.
2-1- Le risque inhrent la qualit du dbiteur
Il sagit dun risque majeur et ses effets saccroissent
considrablement pour deux
raisons principales :
La monte gnrale des risques individuels lie des mutations
conomiques et des modifications de comportement ;
La concurrence qui oblige les prteurs modifier leurs
approches.
Par le pass, les banques taient trs slectives afin de minimiser
le risque de prter un
mauvais client.
Aujourdhui, la concurrence oblige les banques se battre galement
sur le march des crdits quelles refusaient antrieurement et ce afin
de minimiser le risque de refuser un bon client. En consquence,
elles sexposent sur ces marchs nouveaux un risque bien suprieur au
premier.
Cette mutation sest accompagne de modifications dans les mthodes
dapproche du client dans les banques.
Aujourdhui et demain encore, la relation humaine
prteur-emprunteur constituera les lments de rfrence.
-
Mastre Spcialis Finance ISCAE 2009/2010
35
Llment nouveau et la place, sans cesse croissante, donne des
outils daide la dcision de plus en plus prcis. Ainsi, sont
successivement apparus lanalyse financire (ratios, tableaux de
flux), les crdits scoring et les progiciels spcialiss (systmes
experts).
Ces techniques sont aujourdhui vulgarises et la majorit des
banques recourent des outils semblables.
2-2- Le risque inhrent au crdit accord
Les diffrents concours bancaires se distinguent par leur degr de
risque thorique.
Cette classification sappuie :
Les comportements dachat vis--vis du type de concours concern
;
Les possibilits de recours en cas dimpays ;
Le contexte juridique propre certains crdits
Figure 9 : schma rcapitulatif du degr de risque inhrent au crdit
accord
Les concours risque maximal sont, sans contestation, les
dcouverts et le crdit
revolving et ce pour les raisons suivantes :
Ils sont souvent raliss sans une connaissance prcise du besoin
;
Ils estompent toute notion de remboursement rel ;
Laccs ces produits est facile ;
Ils sont exclusifs de toute prise de garanties ;
Le prteur ne bnficie daucun recours particulier
Lapprciation du risque est parfois dlicate pour certains types
de crances. Ainsi, Parmi les concours risque intermdiaire figure
lescompte. Cette opration offre en thorie les mmes garanties de
recouvrement grce un mcanisme identique dacceptation du
dbiteur.
Risque
Taux
dintrt
Escompte
Caution
Compte courant
-
Mastre Spcialis Finance ISCAE 2009/2010
36
En effet, lacceptation pour lopration descompte est gnralement
concomitante ou pralable la livraison et se droule entre le vendeur
et lacheteur sans que ce dernier sache en outre sil y aura
ultrieurement un tiers porteur, il en rsulte que lacceptation dune
traite peut tre obtenue sans difficults. En cas de dfaillance du
tir, cest le dbiteur qui doit rembourser le crdit descompte, et de
ce fait la banque, dans sa gestion du risque de crdit, considre
uniquement le dbiteur.
2-3- Le risque inhrent linadquation entre le besoin et le
financement
Ce risque difficile identifier est souvent ignor. En effet,
lorsquune entreprise ou un particulier st en situation de
dfaillance, lanalyse des causes de lchec se rsume trop souvent par
la recherche des causes rcentes (insuffisance de trsorerie, poids
des charges
financires).
Le risque dinadquation entre le besoin et le financement mis en
place rsulte essentiellement de deux causes distinctes.
1- Le financement est inadapt lobjet du besoin
- Investissement financ par un crdit court terme (trsorerie ou
crdit de campagne) ;
- Bien de consommation financ par un crdit long terme
2- Le financement est adapt lobjet du besoin mais pas aux
caractristiques du besoin
- Financement ralis 100% au lieu de 70% ce qui exonre
lemprunteur de toute participation lopration en fonds propres.
- Dure du crdit inadapt lobjet financ (notamment pour le matriel
doccasion) ce qui a pour consquence de dsquilibre le rapport entre
le capital restant d et la valeur rsiduelle
du bien.
2-4- Le risque li la prise de garanties
La qualit des garanties offertes ne constitue jamais le seul
critre de dcision.
Toutefois, le recours la prise de garanties est
quasi-systmatique pour certains crdits. Cet
tat de fait rsulte du rapport de force entre le prteur et
lemprunteur et il nous fait oublier que la prise de garanties na de
sens vritable que :
- Lorsque le banquier est en prsence dune opration particulire
liant lintervention la garantie (avances sur titres, avance sur
marchandises).
- Lorsque le banquier est en prsence dune entreprise dont
lactivit implique des engagements hors de proportion avec sa
surface (ngoce).
- Lorsque le banquier estime que la capacit de remboursement de
son client est hasardeuse.
En effet, le choix de la garantie rsulte de lvaluation de
plusieurs lments : le type, lefficacit, la valeur et le cot de la
garantie.
-
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37
Type de garantie :
Le choix de la garantie doit toujours seffectuer selon les
caractristiques du client ; ainsi titre dexemple :
- Le nantissement du matriel et outillage est exclusivement
rserv aux professionnels.
- Lhypothque ne peut tre consentie par un service public.
Efficacit de la garantie :
Le banquier doit connatre et valuer les droits procurs par
chaque garantie :
- Srets confrant un droit de prfrence et de suite
(hypothque).
- Srets confrant un droit de rtention (gage).
- Srets confrant un vritable droit de proprit (cession de
crance).
Valeur de la garantie
Le banquier doit sassurer que la valeur du bien constituant la
garantie couvre le
Montant du crdit.
Sil sagit dune personne qui se porte garantie de remboursement,
il doit sassurer de sa solvabilit et de sa capacit honorer son
engagement.
Cot de la garantie :
Le banquier doit toujours rechercher la garantie la moins
onreuse possible pour le
Client (frais de prise dhypothque, frais de stockage, frais
dassurance, rapport de cots entre
caution et hypothque).
2-5- Le risque inhrent au manque de suivi
Une action efficace pour une bonne apprciation des risques
signifie, dune part, une bonne connaissance des clients titre
individuel et dautre part, un suivi rgulier par marchs, par
rgion
Cette dmarche doit globalement satisfaire aux proccupations
suivantes :
- Identification prcoce des situations du risque ;
- Gestion anticipe de limpay ;
- Apprciation globale de la situation de lemprunteur ;
-
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Enfin, il convient dinsister sur la rigueur ncessaire en terme
de dlais. En effet, le
Prteur est frquemment pnalis en cas dinterventions trop
tardives.
Section 3 : La notation et les principales mthodes quantitatives
de gestion du risque
global
1-Dfinition de la notation
Une notation est une valuation dun crancier spcifique,
cest--dire de la probabilit de voir lemprunteur rembourser le crdit
contract.
La notation sest considrablement dvelopp au cours des dernires
annes, et actuellement, on assiste un grand nombre dagences de
notation qui exercent leur activit que a soit au niveau national ou
international, toutefois lactivit de la plupart de ces agences
reste restreinte leur territoire national, nayant pas encore
bnficie dune crdibilit lchelle internationale.
Les agences internationales couvrant tous types de dettes et
dmetteurs sont beaucoup moins nombreuses, les plus importantes en
terme dactivits et en terme de reconnaissance international, on
trouve trois agences savoir : Moodys, Standard&poors et
Fitch.
Chaque agence possde sa propre chelle de notation, mais toutes
les chelles de
notation ont en commun la caractristique dtre constitu de
symboles : lettres et/ ou chiffres qui permettent aux oprateurs
concerns de connatre immdiatement lopinion de lagence mettrice de
la note quant la qualit de crdit dun titre de dette ou dun
metteur.
Les six standards dont le comit de Ble demande le respect aux
futurs notateurs
externes de portefeuilles de risque bancaire, sont les suivants
:
Lobjectivit, garantie pour le score par une mthodologie de
notation rigoureuse et une actualisation permanente des notes ;
Lindpendance, par lassurance quil ny a pas de pressions
conomiques possibles de la part des entreprises notes ;
Un large accs possible aux notes ;
La transparence de la mthodologie, donn par lindication de la
signification de lchelle des notes, celle des taux historiques de
dfaillance et des matrices de transition ;
La crdibilit de la mthodologie travers une confiance reconnue
porte par les tiers ;
Enfin les moyens mis en uvre doivent tre adapts, grce des
ressources humaines et financires suffisantes, au service dune
valuation la fois qualitative et quantitative.
Ainsi, la mise en place des systmes de notation interne devra
permettre aux banques de
bnficier dconomies de fonds propres et damliorer leur
rentabilit.
-
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Les notations internes sont attribues par les banques leurs
preneurs de crdit. Pour
attribuer des notations internes, les banques collectent des
informations auprs de leurs
clients. De nombreuses banques se procurent galement des
informations financires et autres
que leur clientle auprs dagences de renseignements prives et
utilisent ces informations pour alimenter leurs propres systmes de
notation.
Dans ce sens on peut galement dfinir le systme de notation .
Celui-ci
dsigne lensemble des processus, mthodes, contrles ainsi que les
systmes de collecte dinformations qui permettent dvaluer le risque
de crdit, dattribuer des notations internes et de quantifier les
estimations de dfaut et de perte
9
La notation reprsente un profil express de lemprunteur, rsumant
les informations qualitatives et quantitatives dont disposent les
banques, qui sont compares des donnes sur
des emprunteurs antrieurs et sur le remboursement de leurs
prts.
1-1 Lapport de la notation
La notation permet en quelques sortes de combler lasymtrie de
linformation qui constitue un des soucis majeurs des investisseurs,
en effet, entre un emprunteur qui veut
financer ses activits et un prteur qui souhaite placer ses
fonds, linformation dont dispose chaque partie nest pas la mme, ce
qui cre un climat dincertitude et de doute quant la capacit de
lemprunteur honorer ses chances. Lemprunteur sait priori quelles
sont les composantes de son projet et les risques financiers qui
lui sont attachs, quant au prteur, il ne
dispose que des informations que lemprunteur veut bien lui faire
connatre.
Pour un investisseur, il est videmment fondamental davoir
quelques ides sur le degr de scurit du placement quil compte
raliser. Acheter un titre de crance ou prter directement de
largent, suppose que lon connaisse ses chances dtre rembours selon
le calendrier initialement prvu. Parmi tous les risques quencoure
un investisseur, celui de non remboursement est le plus dterminant,
mme en tant faible, il pourra systmatiquement
carter certains investisseurs, alors que dautres tant moins
averses au risque accepteront de prendre ce risque mais en contre
partie dune rmunration leve.
Ainsi, en apportant une opinion sur le risque de dfaillance dun
metteur ou dune mission, la notation permet aux investisseurs dune
part doprer leur choix en fonction du risque quils souhaitent
prendre et dautre part dajuster leur rmunration en contre partie.
Son apport nest pas restreint aux investisseurs, elle permet
galement pour les metteurs de diversifier leurs sources de
financement et dobtenir des conditions de financement correspondant
leur qualit.
9 Sources : recommandations gnrales relatives aux systmes de
notation interne des banques ; Bank- Al
Maghrib, 2006
-
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2- Les principales mthodes quantitatives de gestion du risque
global
Les diffrents problmes lorigine de faillites bancaires ont fait
apparatre la dimension du risque couru par les banques. Elles ont
cherch mieux lvaluer. La mthode RAROC ou la VAR en sont de bons
exemples.
1- Value At Risk
La Value at Risk (VaR) tend devenir un indicateur de risque
largement utilis par
les tablissements financiers car elle permet dapprhender le
risque global dans une unit de mesure commune tous les risques
encourus, quelle que soit leur nature (taux, change,
actions).
1-2 Prsentation de la VaR
Pour un horizon de gestion donn, la VaR correspond au montant de
perte probable
dun portefeuille ou dun ensemble de portefeuilles dinstruments
financiers. Elle exprime la perte lie des variations dfavorables
des prix de march. Si lon note x le seuil de confiance choisi, la
VaR correspond au montant de perte potentielle sur une priode de
temps fixe qui
ne sera dpass que dans x % des cas. Le seuil 1-x est donc gal la
probabilit que le
montant de pertes ne dpasse pas la VaR en valeur absolue. Afin
dinterprter la VaR, il est essentiel de spcifier la priode sur
laquelle la variation de valeur du portefeuille est mesure
et le seuil de confiance x.
1-3 Contexte dutilisation
Dans le monde bancaire, la VaR permet doptimiser la gestion des
risques financiers dus aux oprateurs initis par les salles de
march. Elle permet galement de donner au client
une image claire du risque financier pris indirectement par lui.
Cette mesure de risque
sadresse ainsi :
- Aux professionnels de marchs : oprateurs de march,
gestionnaires de fonds privs, gestionnaires de fonds
institutionnels et gestionnaires de fonds de pension ;
- Aux Risk Managers : responsables de la gestion des risques et
du contrle de la gestion des Risques (middle offices et
back-offices) :
- Aux comptables ;
- Aux institutionnels.
Probabilit (perte > VAR) = 1-x ou Probabilit (perte
-
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(RBE10
prime de risque) / Capital conomique11
Le risque de perte tant par dfinition une grandeur alatoire, il
faut pour le mesurer
dterminer trois valeurs : sa moyenne probable, sa volatilit, la
corrlation entre chaque risque
individuel et les autres risques.
Quel que soit le savoir-faire des dpartements dengagements, on
nvite pas davoir supporter une perte moyenne assimilable une prime
de risque. Ce niveau dtermine le cot
du risque et doit tre normalement couvert par la marge
commerciale.
Les trois composantes de la perte moyenne sont :
La probabilit de dfaillance
Lencours des crdits au moment de la dfaillance.
Lesprance de recouvrement et par diffrence, le taux de non
recouvrement.
Il suffira alors de multiplier ces trois donnes pour dterminer
la perte moyenne. Mais cette
prime est suffisante pour qualifier le risque maximal. Il faut
ensuite valuer sa volatilit afin
de calculer le capital conomique.
Section 4 : Lanalyse financire
1-La dfinition de lanalyse financire
Lanalyse financire est une mthode empirique dvaluation du risque
de contrepartie, travers lvaluation de la structure financire de
lentreprise. Elle est fonde sur ltude des donnes comptables, dont
on fait ressortir un certain nombre de ratios et dindicateurs, qui
permettent un premier jugement concernant la sant financire du
client et Sa capacit honorer ses engagements
Ainsi, elle permet llaboration dun diagnostic financier qui a
pour objectif lapprciation des conditions dquilibre financier et al
mesure de la rentabilit des capitaux investis dans la perspective
danticiper les risques financiers qui peuvent affecter lactivit de
lentreprise et mettre en jeu sa solvabilit.
10 Rsultat brute dexploitation 11
Le capital conomique est le montant de capitaux propres
suffisant pour absorber les pertes prvisibles un certain niveau de
probabilit.
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2- Les ratios
Les ratios sont des rapports calculs entres certaines lments du
Bilan et du Compte
de Produits et de Charges (CPC). Lutilisation de ces ratios
permet de suivre lvolution dune entreprise dans le temps, ainsi que
de comparer ses donnes celles dentreprises similaires ou aux donnes
sectorielles.
Il existe un nombre trs important de ratios. Par la suite en va
utiliser que les ratios les
plus pertinents et les plus utiliss par les banques
marocaines.
A savoir :
THEME RATIOS FORMULE
Ratio du risque bancaire
Ratio d'endettement bancaire : R1
Crdits court terme * 100
Fonds propres
Ratio de financement bancaire du CA:R2
Crdits court terme * 360
C.A.T.T.C
Ratio de structure
Ratio d'autonomie financire: R3
Capitaux propres* 100
Dettes totales
Ratio de solvabilit: R4
Actif total (net)*100
Dettes totales
Ratio de liquidit gnrale : R5
Actifs circulant*100
Dettes court terme
Ratio de trsorerie totale : R6
Valeur ralisables et disponible*100
Dettes court terme
Ratio d'immobilisation : R7
Valeur immobilises*100
Actif total
Ratio de productivit
Rendement du travail : R8
Valeur ajoute
Effectifs
Productivit des salaires: R9
C.A*100
Frais du personnel
Cot moyen du personnel : R10
Frais du personnel
Effectifs
Ratio de gestion commerciale
Ratio de rotation des stocks: R11
stocks*360
C.A
Ratio de crdits -clients: R12
360*(clients+effets recevoir+ effets escompts)
C.A
Ratio de crdits fournisseurs: R13
360* (fournisseurs*effets payer)
Achats
Ratio de rentabilit
Ratio de rendement d'exploitation net: R14
Rsultats nets*100
C.A
Ratio de rendements d'exploitation global: R15
Cash flow net*100
C.A
Ratio de rentabilit des capitaux nette: R16
Rsultats nets*100
Fonds propres
Ratio de rentabilit des capitaux totale: R17
Cash flow net*100
Fonds propres
Tableau 4 : Les principaux ratios utiliss par les banques
marocaines
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Caractristiques de ces ratios
Ratios du risque bancaire
- Ratio dendettement bancaire : R1 Les crdits court terme,
principalement les crdits par dcaissement, ne doivent pas
dpasser le montant des fonds propres. En gnrale, ce ratio ne
doit pas tre suprieur 80 %.
- Ratio de financement bancaire du chiffre daffaire : R2 Ce
ratio exprim en jours doit en principe varier entre 1 et 3 mois. En
cas de dpassement une
augmentation du capital est ncessaire.
Ratio de structure
- Ratio dautonomie financire : R3, Ratio de solvabilit : R4
Ces deux ratios sils sont bien grs permettent lentreprise de
prserver son indpendance financire, sa solvabilit, en ayant moins
recours au tiers (banque, fournisseurs). On a intrt ce que ces deux
ratios soient grands.
- Ratio de liquidit gnrale : R5
Lanalyse de ce ratio est identique celle du fonds de roulement,
si ce ratio est suprieur 100 % le fonds de roulement est
positif.
- Ratio de trsorerie totale : R6
Ce ratio nous informe sur la liquidit de lentreprise, plus ce
ratio est grand, plus la liquidit de lentreprise est importante. Ce
ratio est souvent infrieur 100 %.
- Ratio dimmobilisation : R7 Ce ratio nous indique sur el degr
dimmobilisation dune entreprise. Il est vident que normalement ce
ratio doit tre lev au sein des entreprises financires, dindustrie
qui ncessite une forte immobilisation, il doit tre faible dans les
entreprises commerciales.
Une augmentation de ce ratio peut tre due soit une augmentation
de la valeur immobilise
et cela dans le cas dun investissement, ou une baisse de lactif
manant dune baisse dactivit.
Ratio de productivit
- Rendement du travail (R8), Productivit des salaires (R9) et
Cot moyen du personnel
(R10).
Ces ratios permettent dapprcier la productivit dune affaire,
laugmentation de ces ratios, implique des changements des
techniques dans une industrie, par exemple la mcanisation ou
la modernisation des matriels utiliss.
Ratios de gestion commerciale
- Ratio de rotation des stocks : R11
Plus lcoulement des stocks se fait dune manire rapide mieux se
comporte lentreprise.
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- Ratio de crdits- clients : R12
Un rapprochement du coefficient obtenu par rapport lusance
pratique dans la profession rvle si les facilits accordes la
clientle sont normales, trop larges ou trop restreintes.
- Ratio de crdits fournisseurs : R13
Une comparaison du coefficient obtenu par rapport lusance
pratique permet, la aussi, de savoir si les clients consentis par
les fournisseurs sont faibles, normaux ou bien larges.
Ratio de rentabilit
- Ratio de rendement dexploitation net (R14), Ratio de rendement
dexploitation global (R15).
La rentabilit commerciale de lentreprise et le niveau de capacit
dautofinancement dgag par le chiffre daffaire, est reprsente
respectivement par ces deux ratios, on a intrt ce que ces deux
ratios soient levs.
- Ratio de rentabilit des capitaux nette (R16) et Ratio de
rentabilit des capitaux totale (R17)
Ces deux ratios font ressortir la rentabilit financire des
capitaux engags par les associs ou
actionnaires, et cela, tant par rapport aux rsultats que par
rapport la capacit
dautofinancement annuelle ; plus ces deux ratios sont importants
plus la rentabilit financire et intressante.
Ces ratios sont gnralement compars dan le temps pour visualiser
une volution historique,
au moins sur 3ans, lanalyse de ces ratios dans le temps permet
de dterminer si la rentabilit et el risque sont amliors ou dtriors
dans le temps.
Ces ratios peuvent tre utiliss aussi pour comparer les donnes de
lentreprise celles dentreprise similaires ou aux donnes
sectorielles.
Chapitre II : lapproche standard est un passage aux notations
internes
Laccord Ble II comporte des changements substantiels du
traitement du risque de crdit, le maintien inchang du dispositif
sur le risque de march et lintroduction explicite du risque
oprationnel qui conduit inclure une mesure de ce risque au
dnominateur du ratio de
fonds propres dune banque. Les modifications portent donc sur la
dfinition des actifs pondrs en fonction du risque, cest--dire sur
les mthodes utilises pour mesurer les risques encourus par les
banques. Les nouvelles approches du calcul de ces actifs visent
produire de meilleures valuations du risque par les banques et,
partant, obtenir des ratios de
fonds propres plus probants.
Section I : Principe de lapproche standard
Dans le cadre de lapproche standardise, les banques sont tenues
de rpartir leurs expositions de crdit en catgories prudentielles
sur la base des caractristiques apparentes
des expositions (par exemple, exposition sur un crdit une
entreprise ou sur un prt
hypothcaire au logement). Cette approche tablit des coefficients
de pondration fixes
correspondant chaque catgorie prudentielle et prvoit
lutilisation dvaluations externes du
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45
crdit pour accrotre la sensibilit au risque par rapport laccord
actuel. Les pondrations applicables aux expositions sur emprunteurs
souverains, banques et entreprises sont
diffrencies sur la base des valuations externes du crdit.
Vis--vis des emprunteurs
souverains, ces valuations peuvent englober celles des
organismes de crdit lexportation des pays de lOCDE ainsi que celles
publies par des agences de notation prives.
Lapproche standardise contient des recommandations lusage des
autorits de contrle nationales lorsquelles doivent dterminer si une
source particulire de notation externe peut tre utilise par les
banques. Le recours aux notations externes pour lvaluation des
expositions vis--vis des entreprises est cependant considr comme un
lment optionnel
du dispositif. Si aucune notation externe nest attribue une
exposition, lapproche standardise prvoit que, dans la plupart des
cas, un coefficient de pondration de 100 % soit
appliqu, ce qui correspond une exigence de fonds propres de 8 %
comme dans laccord actuel. Dans de tels cas, les autorits de
contrle doivent veiller ce que lexigence de fonds propres soit
approprie en regard des antcdents de dfauts sur ce type
dexposition.
Donc, pour dterminer les fonds propres requis pour couvrir le
risque de crdit, dans
lapproche standard, la pondration applicable aux risques est
donne par le rgulateur en fonction de la notation dorganisme
externe dvaluation de crdit.
Un exemple de calcul du capital minimum :
Tableau 5 : Les exigences en fonds propres rglementaires
Dans la rglementation marocaine les modalits de calcul des
actifs pondrs au titre du
risque de crdit sont fixes conformment la mthode standard
prconise par le nouvel
accord, en vue notamment daugmenter la sensibilit des
pondrations applicables aux risques, en rapport avec les notations
externes attribues aux contreparties et leurs profils de
risque. La rglementation marocaine intgre les principales
options de discrtions nationales
proposes par le nouvel accord. Ces discrtions prvoient
lapplication dune pondration de :
- 0% pour les crances libelles et finances en monnaie locale,
dtenues sur lEtat marocain et Bank Al Maghrib ;
- 20% pour les crances sur les collectivits locales ainsi que
pour les crances interbancaires
libelles et finances en monnaie locale et dont lchance initiale
est gale ou inferieure trois mois ;
Notation / pondration du risque
AAA/AA A+/A- BBB+/BBB- BB+/B- Infrieur
B-
Sans
notation
Etat 0 20 50 100 150 100
Banques 20 50 50 100 150 50
Entreprises 20 50 100 150 100
Particuliers 75
pondration du risque A actif APR, actif pondr du risque (risk
weighted asset) FPR,
fonds propres rglementaires (regulatory capital) p A = APR tel
que 8% APR = FPR
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