11 Interdiction de toute couverture en taux : Si la couverture du risque de taux est interdite sur ce portefeuille, les autres types de couverture )risque de contrepartie, risque de change) sont autorisés. Principes de comptabilisation : • Evaluation initiale : Les titres détenus jusqu’à l’échéance devront être initialement comptabilisés pour leur prix d'acquisition, frais de transaction directement attribuables à l’acquisition et coupons courus inclus )dans un compte de créances rattachées). • Evaluation ultérieure : Par la suite, la comptabilisation sera au coût amorti avec amortissement de la surcote / décote selon la règle du taux d’intérêt effectif )étalement actuariel). Dépréciation : En cas de signe objectif de dépréciation, une provision doit être constatée pour la différence entre la valeur comptable et la valeur de recouvrement estimée )VRE). La valeur de recouvrement estimée est obtenue par actualisation des flux futurs attendus au taux d’intérêt effectif d'origine. En cas d’amélioration ultérieure, une reprise de la provision excédentaire est à constater. Principe d’affectation en résultat : Le coût amorti est affecté en « produits d’intérêts et assimilés », les dépréciations et les reprises de provisions lors de la cession ainsi que les moins-values de cession, sont enregistrées en « coût du risque ». Les plus-values de cession, dans les cas prévus par la norme IAS 39, sont enregistrées en « gains ou pertes sur actifs financiers disponibles à la vente ». Titres du portefeuille "Prêts et créances" La catégorie «Prêts et créances» est ouverte aux actifs financiers non cotés et non destinés à être cédés et que l’établissement a l’intention de conserver durablement. Principes de comptabilisation : Comptabilisation au coût amorti )selon méthode du TIE) corrigé d’éventuelles provisions pour dépréciation. Dépréciation : En cas de signe objectif de dépréciation, une provision doit être constatée pour la différence entre la valeur comptable et la valeur de recouvrement estimée )VRE). En cas d’amélioration ultérieure, une reprise de la provision excédentaire est possible. Remarque : les avances consolidables à des titres de participation non consolidés restent évaluées à leur valeur nominale, quel que soit leur mode de rémunération ou de remboursement. Principe d’affectation en résultat : Le coût amorti est affecté en « produits d’intérêts et assimilés », les dépréciations et les reprises de provisions lors de la cession ainsi que les moins values de cession, sont enregistrées en « coût du risque ». Les plus-values de cession, dans les cas prévus par la norme IAS 39 )résultat de cession de titres non cotés), sont enregistrées en « gains ou pertes sur actifs financiers disponibles à la vente ». 1.10.1 Options retenues par Attijariwafa bank : Classification des portefeuilles : attijariwafa bank Les instruments détenus en portefeuilles sont classés actuellement dans les trois catégories : AFS HTM Prêts et créances • Portefeuilles de Trading de la Salle des Marchés )comptabilisés actuellement en Titres de Placement) • Bons du Trésor négociables classés en Portefeuille de placement • Obligations et autres titres de créances négociables • Titres de participation Néant Le portefeuille Investissement sera répartit entre : • Prêts et créances • AFS • Dette CNCA • Dette CIH • Bons Socio-économiques • Bons du Trésor non négociables inscrits en comptes chez Bank Al-Maghrib Options d’affectation des titres : • Non utilisation de la classe HTM ; •Limitation de l’affectation à la classe AFS à 10% du total du bilan consolidé. Critères de dépréciations des titres : • Baisse continue de plus de 20 % du cours moyen sur une période de 6 mois consécutifs. 1.10.2 La juste valeur : La valeur de marché est déterminée : - soit à partir de prix cotés sur un marché actif, - soit à partir d’une technique de valorisation faisant appel à des méthodes de calcul mathématiques fondées sur des théories financières reconnues et des paramètres de marché observables : • CAS 1 : Instruments traités sur des marchés actifs Lorsque des prix cotés sur un marché actif sont disponibles, ils sont retenus pour la détermination de la valeur de marché. Sont ainsi valorisés les titres cotés et les dérivés sur marchés organisés comme les futures et les options. La majorité des dérivés de gré à gré, swaps et options simples, est traitée sur des marchés actifs, leur valorisation est opérée par des modèles communément admis )méthode d’actualisation des cash flows futurs, modèle de Black and Scholes, techniques d’interpolation) et fondés sur des prix de marché cotés d’instruments ou de sous-jacents similaires. • CAS 2 : Instruments traités sur des marchés inactifs Produits traités sur un marché inactif valorisés avec un modèle interne fondé sur des paramètres directement observables ou déduits de données observables. Certains instruments financiers, bien que n'étant pas traités sur des marchés actifs, sont valorisés selon des méthodes fondées sur des paramètres observables sur les marchés. Les modèles utilisent des paramètres de marché calibrés à partir de données observables telles que les courbes de taux, les nappes de volatilité implicite des options, les taux de défaut et hypothèses de pertes obtenues à partir de données de consensus ou à partir des marchés actifs de gré à gré. Cas des actions non cotées La valeur de marché des actions non cotées est déterminée sur la base de la quote-part de la situation nette revenant au groupe calculée à partir des informations disponibles les plus récentes. 1.10.3 Divergences avec les normes marocaines La catégorie "Actif financier à la juste valeur par résultat" présente de grandes similitudes avec la catégorie "Titres de transaction" définie par le PCEC, sauf que les banques marocaines ne l’utilisent pas encore. Toutefois, la catégorie des titres classés en "Actifs financiers à la juste valeur par résultat" est plus large que dans le PCEC puisqu’elle supprime la limitation de détention fixée à 6 mois et offre l’opportunité, par l’enregistrement de titres à la juste valeur, d’éviter notamment la séparation du dérivé incorporé et les contraintes de documentation de certaines relations de couverture. La norme IAS 39 prévoit une catégorie de titres "Disponibles à la vente" dont le mode de comptabilisation diffère de celui des titres de placement en normes marocaines. En normes marocaines, les titres de placement sont enregistrés au coût avec provisionnement des moins values latentes. La description des critères attestant de la capacité de l’entreprise à conserver les titres jusqu’à leur échéance est moins précise en norme IAS qu’en PCEC marocain. En effet, la norme IAS 39.87 mentionne uniquement l’existence de ressources suffisantes et l’absence de contraintes juridiques affectant la capacité de détenir l’actif jusqu’à maturité alors que la réglementation comptable bancaire marocaine impose l’observation de certaines conditions restrictives. 1.11 Assurance : Contrat d’assurance : Le traitement des contrats qualifiés de contrat d’assurance au sens de la définition donnée par la norme IFRS 4 ainsi que des contrats d’investissement à participation discrétionnaire est régi par la norme IFRS 4 dont les principales dispositions sont récapitulées ci-après : • La possibilité de continuer à comptabiliser ces contrats selon les principes comptables actuels, en distinguant les trois contrats d’assurance selon IFRS 4 : ◗ Les contrats d’assurance purs ◗ Les contrats financiers comportant une clause discrétionnaire de participation aux bénéfices ◗ Et les passifs relatifs aux autres contrats financiers, qui relèvent de la norme IAS 39, sont comptabilisés dans le poste « Dettes envers la clientèle », ◗ L’obligation de séparer et de comptabiliser en juste valeur par résultat les dérivés incorporés qui ne bénéficieraient pas d’une exemption selon IFRS 4, ◗ L’interdiction de constitution de provisions au titre de demandes d’indemnisation éventuelles selon des contrats d’assurance non encore souscrits à la date de reporting )telles que les provisions pour risque de catastrophe et les provisions pour égalisation). ◗ L’obligation de mettre en œuvre un test de suffisance des passifs d’assurance comptabilisés et un test de dépréciation relatif aux actifs au titre des cessions en réassurance. ◗ Par ailleurs, l’assureur n’est pas tenu mais est autorisé à changer ses méthodes comptables relatives aux contrats d’assurance pour éliminer une prudence excessive. Toutefois, si un assureur évalue déjà ses contrats d’assurance avec une prudence suffisante, il ne doit pas introduire de prudence supplémentaire. ◗ Un actif des cessions en réassurance est déprécié, en comptabilisant en résultat cette perte de valeur, si et seulement si : − il existe des preuves tangibles, par suite d’un événement qui est survenu après la comptabilisation initiale de l’actif au titre des cessions en réassurance, que la cédante peut ne pas recevoir tous les montants qui lui sont dus selon les termes du contrat ; − cet événement a un impact évaluable de façon fiable sur les montants que la cédante recevra du réassureur.
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1.10.3 Divergences avec les normes marocaines Titres … · • Evaluation ultérieure : Par la suite, la comptabilisation sera au coût amorti avec amortissement
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Interdiction de toute couverture en taux :Silacouverturedurisquedetauxestinterditesurceportefeuille,lesautrestypesdecouverture)risquedecontrepartie,risquedechange)sontautorisés.
Principes de comptabilisation :•Evaluationinitiale:
Titres du portefeuille "Prêts et créances"Lacatégorie«Prêtsetcréances»estouverteauxactifsfinanciersnoncotésetnondestinésàêtrecédésetquel’établissemental’intentiondeconserverdurablement.
Principes de comptabilisation :Comptabilisationaucoûtamorti)selonméthodeduTIE)corrigéd’éventuellesprovisionspourdépréciation.
• CAS 1 : Instruments traités sur des marchés actifsLorsquedesprixcotéssurunmarchéactifsontdisponibles,ilssontretenuspourladéterminationdelavaleurdemarché.Sontainsivaloriséslestitrescotésetlesdérivéssurmarchésorganiséscommelesfuturesetlesoptions.Lamajoritédesdérivésdegréàgré,swapsetoptionssimples,esttraitéesurdesmarchésactifs,leurvalorisationestopéréepardesmodèlescommunémentadmis)méthoded’actualisationdescashflowsfuturs,modèledeBlackandScholes,techniquesd’interpolation)etfondéssurdesprixdemarchécotésd’instrumentsoudesous-jacentssimilaires.
• CAS 2 : Instruments traités sur des marchés inactifsProduitstraitéssurunmarchéinactifvalorisésavecunmodèleinternefondésurdesparamètresdirectementobservablesoudéduitsdedonnéesobservables.Certainsinstrumentsfinanciers,bienquen'étantpastraitéssurdesmarchésactifs,sontvalorisésselondesméthodesfondéessurdesparamètresobservablessurlesmarchés.Lesmodèlesutilisentdesparamètresdemarchécalibrésàpartirdedonnéesobservablestellesquelescourbesdetaux,lesnappesdevolatilitéimplicitedesoptions,lestauxdedéfautethypothèsesdepertesobtenuesàpartirdedonnéesdeconsensusouàpartirdesmarchésactifsdegréàgré.
Cas des actions non cotéesLavaleurdemarchédesactionsnoncotéesestdéterminéesurlabasedelaquote-partdelasituationnetterevenantaugroupecalculéeàpartirdesinformationsdisponibleslesplusrécentes.
1.10.3 Divergences avec les normes marocainesLacatégorie"Actiffinancieràlajustevaleurparrésultat"présentedegrandessimilitudesaveclacatégorie"Titresdetransaction"définieparlePCEC,saufquelesbanquesmarocainesnel’utilisentpasencore.
1.11.2 Divergences avec les normes marocainesContrat d’assurance :L’évaluationdesprovisionsrelativesauxcontratsd’assurance)notammentprovisionsmathématiquesenvie,provisionspoursinistresetprovisionspourprimesimpayées)esteffectuéesuivantdesméthodesencadréesparlesdispositionsréglementairesmarocainesetbaséessurdescalculsstatistiqueset/ouforfaitaires.
Provision pour dépréciation sur base individuelleDanslecasd’unprêtfaisantl’objetd’impayés:Lespertessontdéterminéessurlabasedelasommedesfluxdetrésoreriefutursestimés,actualisésauxtauxeffectifd’origineduprêt;lesfluxfuturstiennentcomptedel’évaluationdesgarantiesreçuesetdescoûtsderecouvrement.Lesdonnéesobservablespermettantd’estimerlesfluxfutursdoiventêtresuffisantesetpertinentesafind’obteniruneestimationfiabledeceux-ci.Aucasoulesdonnéesobservablesserévèlentêtrelimitésouneplusêtrepleinementpertinentesauvudescirconstancesactuelles,lasociétéaurarecoursàsonjugementexpérimenté.Danslecasd’unprêtsansimpayémaisdontdesindicesobjectifsdedépréciationindiquentdesdifficultésàvenir:Labanqueaurarecoursàdesstatistiqueshistoriquesdepertespourdesprêtscomparablesafind’estimeretdepositionnerlesfluxfuturs.Danslecasoulesstatistiquesoulesdonnéesobservablesserévèlentêtrelimitésouneplusêtrepleinementpertinentesauvudescirconstancesactuelles,lasociétéaurarecoursàsonjugementexpérimentéetdocumenté.Unefoispositionnésdansletemps,lesfluxfutursserontactualisésauTIEd’origineduprêt.Provisions pour dépréciation sur base collective Lorsqueletestdedépréciationindividueldescréancesnerévèlepasl’existenced’indiceobjectifdedépréciation,celles-cisontregroupéesparensemblehomogènedecaractéristiquesderisquedecréditsimilaires,afind’êtresoumisesàuntestdedépréciationcollectif.
Appréciation des indices objectifs de dépréciation :Danslecadred’unexamencollectif,unindiceobjectifdedépréciationpeutserésumeràdesévénementsobservablesindiquantqu’ilexisteunediminutionmesurabledesfluxdetrésoreriefutursestimésprovenantd’ungroupedeprêtsdepuisquecesactifsontétécomptabiliséspourlapremièrefois,etcebienquecettediminutionnepuisseencoreêtrerattachéeauxdiversprêtscomposantcegroupenotamment.
1.12.2 Divergences avec les normes marocainesProvisions pour risques bancaires généraux :Enrèglesmarocaines,cetterubriqueenregistrelesmontantsquel'établissementdécided'affecteràlacouverturederisquesfuturs,àl’arrêtédescomptes,actuellementnonidentifiés,nonmesurablesavecprécision,avecunefaibleprobabilitédeseconcrétiseràcourtterme,etquisontdisponiblespourfairefaceàcesrisqueslorsqu’ilsseréaliseront.
Provisions sur créances client :LesindicationsobjectivesdedépréciationdecréancesclientsontidentiquesenIASetenréférentielmarocain,l’IAStraitantderupturedecontratplutôtqued’impayé.
Comptabilisation d'impôt différé passif au titre des différences temporaires relatives à des immobilisations incorporelles générées dans le cadre d'un regroupement d'entreprise :
1.13.2 Divergences avec les normes marocainesEnprincipescomptable,l’expression«recouvrementprobable»estsouventinterprétéecommesupposantunfortdegrédeprobabilité.
1.15.1 Options retenues par Attijariwafa bankSilerésultatdechiffragedesdérivésincorporésàlajustevaleurfaitressortirunimpactsignificatif,ledérivéincorporéestàcomptabilisersouslarubriquetrading.
1.15.2 Divergences avec les normes marocainesLanotiondedérivéincorporén’estpasreconnueennormeslocales.Undérivéincorporén’estdoncjamaiscomptabiliséséparémentdesoncontrathôte.
1.16 Avantages au Personnel :Principe général :
L’entitédoitcomptabilisernonseulementl’obligationjuridiqueressortantdestermesformelsdurégimeàprestationsdéfinies,maisaussitouteobligationimplicitedécoulantdesesusages.Cesusagesgénèrentuneobligationimplicitelorsquel’entitén’apasd’autresolutionréalistequedepayerlesprestationsauxmembresdupersonnel.Ilya,parexemple,obligationimplicitesiunchangementdesusagesdel’entitéentraîneraitunedégradationinacceptabledesrelationsavecsonpersonnel.Typologie des avantages au personnel :
Lesavantagessurcapitauxproprespeuventprendrelaformed’instrumentsdecapitaux)actions,stockoptions…)oudepaiementsentrésoreriedépendantdel’évolutionducoursdel’action.Avantages postérieurs à l'emploi : régimes à prestations définies :
Avantdedéterminerl’effetd’uneréductionoud’uneliquidation,uneentitédoitévaluerànouveaul’obligation)et,s’ilyalieu,lesactifscorrespondantsdurégime)aumoyendeshypothèsesactuariellesactuelles)notammentdestauxd’intérêtactuelsdumarchéetautresprixdemarchéactuels).Avantages à long terme :
1.16.2 Divergences avec les normes marocainesLesrèglescomptablesrelatifsauxavantagesaupersonnelauMarocdiffèrentdecelledesIFRS:Lesnormesmarocainesn’indiquentpasdeconstitueruneprovisionconcernantlesengagementsenversdeprestationsdefindecarrière.
1.16.3 Paiements à base d’actionsLespaiementsàbased’actionssontconstituésparlespaiementsfondéssurdesactionsémisesparlegroupequ’ilssoientdénouésparlaremised’actionsouparunversementdenumérairesdontlemontantdépenddel’évolutiondelavaleurdesactions.
1.19 Tableau des flux de trésorerie Lesoldedescomptesdetrésorerieetassimilésestconstituédessoldesnetsdescomptesdecaisse,banquescentrales,CCPainsiquelessoldesnetsdesprêtsetempruntsàvueauprèsdesétablissementsdecrédit.
1.20 Estimations utilisées dans la préparation des états financiersLaconfectiondesétatsfinanciersdugroupeAttijariwafabanknécessitelaformulationd’hypothèsesetl’utilisationd’estimationsdontlaréalisationfuturepeutêtreinfluencéepardenombreuxfacteursnotamment:
2.1 Actifs financiers à la juste valeur par résultat au 31 décembre 2007 (en milliers de dirhams)
2.2 Actifs financiers disponibles à la vente au 31 décembre 20072.2.1 Actifs financiers disponibles à la vente au 31 décembre 2007 (en milliers de dirhams)
Actifs financiers détenus à des fins de transaction Actifs financiers à la JV par résultat sur option
Créances sur les établissements de crédit - -
Créances sur la clientèle - -
Actifs représentatifs de contrats en unités de comptes - -
Valeur reçus en pension - 81
Effets publics et valeurs assimilées 45 332 -
Obligations et autres titres à revenu fixe 5 278 260 -
• Titres côtés 1 288 466 -
• Titres non côtés 3 989 794 -
Actions et autres titres à revenu variable 8 434 893 -
2.3 Prêts et créances sur les établissements de crédit au 31 décembre 20072.3.1 Prêts et créances sur les établissements de crédit au 31 décembre 2007 (en milliers de dirhams)
2.3.2 Prêts et créances sur les établissements de crédit au 31 décembre 2007 par zone geographique (en milliers de dirhams)Ventilation des prêts et créances sur les établissements de crédits par zone géographique
31/12/2007 31/12/2006
Établissements de crédits
Comptes et prêts 19 474 770 19 007 277
Valeurs reçues en pension 34 612 -
Prêts subordonnés - -
Autres prêts et créances 1 959 879 2 312 036
Total en principal 21 469 261 21 319 313
Créances rattachées 247 717 180 948
Provisions - -
Valeur nette 21 716 978 21 500 260
Opérations internes à Attijariwafa bank
Comptes ordinaires 1 868 189 564 816
Comptes et avances à terme 15 036 741 11 407 921
Prêts subordonnés 447 128 -
Créances rattachées 21 443 -
31/12/2007 31/12/2006
Maroc 16 148 543 12 841 117
Tunisie 220 927 209 347
Sénégal 197 770 20 492
Europe 980 067 3 579 571
Autres 3 921 953 4 668 785
Total en principal 21 469 261 21 319 313
Créances rattachées 247 717 180 948
Provisions
Valeurs nettes au bilan 21 716 978 21 500 260
2notes relatives au bilan au 31 déCembre 2007
II- NOTES ANNEXES AUX ETATS FINANCIERS CONSOLIDÉS
18
2.4 Prêts et créances sur la clientèle au 31 décembre 20072.4.1 Prêts et créances sur la clientèle au 31 décembre 2007 (en milliers de dirhams)
31/12/2007 31/12/2006
Opérations avec la clientèle
Créances commerciales 27 030 144 24 645 467
Autres concours à la clientèle 70 097 354 52 178 700
2.9.1Immobilisations corporelles et incorporelles au 31 décembre 2007 (en milliers de dirhams)2.9 Immobilisations corporelles et incorporelles au 31 décembre 2007
20
31/12/2007 31/12/2006
Valeurs données en pension 7 728 830 236
Instruments dérivés 2 463 557 1 790 225
Juste valeur au bilan 2 471 285 2 620 461
2.11.1 Passifs financiers à la juste valeur par résultat au 31 décembre 2007 (en milliers de dirhams)2.11 Passifs financiers à la juste valeur par résultat au 31 décembre 2007
Valeur comptable
Par type de risque Actifs Passifs Montant notionnel
Capitaux propres 13 814 224 656
Change 476 989 166 827 14 475 325
Crédit 835 505 17 726 2 790 531
Matières premières 2 272 913 2 279 004
Total 3 599 221 2 463 557 17 265 856
2.11.2 Dérivés détenus à des fins de transaction (en milliers de dirhams)
2.12 Dettes envers les établissements de crédit au 31 décembre 20072.12.1 Dettes envers les établissements de crédit au 31 décembre 2007 (en milliers de dirhams)