PROTOCOLE DE SÉCURITÉ Chargement / Déchargement 1 Le présent protocole est établi dans le but de maitriser les risques liés aux livraisons sur le chantier ______________________ Ce document est transmis par l’entreprise de transport ou le fournisseur à la personne qui sera amené à venir sur l’opération cité ci-dessus. Le non-respect de ces mesures pourra amener à l’exclusion du chantier et/ou à la rupture du contrat. Mode opératoire spécifique joint à ce protocole sécurité : □ oui (Partie 4) □ non ARRETE du 26 AVRIL 1996 : Opérations de chargement et de déchargement - Code du travail articles R.4515-1 Raison sociale : CITINEA Adresse : 61-63 Avenue Paul Krüger – CS 50226 69628 VILLEURBANNE Cedex Nom contact : Tél contact : Fax contact : Raison sociale : Adresse : Nom contact : Tél contact : Fax contact : ENTREPRISE D’ACCUEIL (E.A) ENTREPRISE DE TRANSPORT / FOURNISSEUR (E.T) NATURE DE L’OPERATION : Chargement Réaliser par l’entreprise d’accueil Ponctuelles Déchargement Réaliser par l’entreprise de transport / fournisseur Répétitif dates ___ / ___ / _____ au ___ / ___ / _____ Du Lundi au Jeudi : _______________________ Le Vendredi : __________________________ le ___ / ___ / _____ à ____ h ___ HORAIRE D’OUVERTURE DU CHANTIER DATE ET HORAIRE DE LIVRAISON Si l’horaire n’est pas renseigné, il vous sera transmis 24 heures à l’avance par l’encadrement de chantier. Tous les transports ne respectant pas la tranche horaire définie, seront refusés. Les éventuels coûts de ce refus resteront à la charge du transporteur. MATIERES TRANSPORTEES (aciers, béton, éléments préfabriqués, consommables, matériels, matières dangereuses …) SYMBOLES ET IDENTIFICATIONS DES DANGERS _______________________________________________________________________________________ _______________________________________________________________________________________ Pas de risque chimique Explosif Inflammable comburant Gaz comprimé, liquéfié, dissout Toxique Corrosif Irritant, sensibilisant CMR, STOT danger par aspiration Milieu aquatique CONDITIONNEMENT DE LA MARCHANDISE Colis Palettes filmées Paniers Rack Caisse palette Big-Bags Bidon Benne Container Aucun Autres : ____________ POIDS ET DIMENSIONS DE L’ELEMENT LE PLUS DEFAVORABLE : ________________ Kg : ________ m X ________ m X ________ m L’entreprise d’accueil vérifiera l’adéquation des équipements par rapport aux charges à soulever ainsi que l’autorisation de conduite des intervenants extérieurs. Page 1/7 Réf. : FE 066 Ind. : A Date: 26/04/16
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PROTOCOLE DE SÉCURITÉ Chargement / Déchargement1
Le présent protocole est établi dans le but de maitriser les risques liés aux livraisons sur le chantier ______________________Ce document est transmis par l’entreprise de transport ou le fournisseur à la personne qui sera amené à venir sur l’opération cité ci-dessus.Le non-respect de ces mesures pourra amener à l’exclusion du chantier et/ou à la rupture du contrat.Mode opératoire spécifique joint à ce protocole sécurité : □ oui (Partie 4) □ non
ARRETE du 26 AVRIL 1996 : Opérations de chargement et de déchargement - Code du travail articles R.4515-1
ENTREPRISE D’ACCUEIL (E.A) ENTREPRISE DE TRANSPORT / FOURNISSEUR (E.T)
NATURE DE L’OPERATION : Chargement Réaliser par l’entreprise d’accueil Ponctuelles
Déchargement Réaliser par l’entreprise de transport / fournisseur Répétitif dates ___ / ___ / _____ au ___ / ___ / _____
Du Lundi au Jeudi : _______________________
Le Vendredi : __________________________
le ___ / ___ / _____
à ____ h ___
HORAIRE D’OUVERTURE DU CHANTIER DATE ET HORAIRE DE LIVRAISON
Si l’horaire n’est pas renseigné, il vous sera transmis 24 heures à l’avance par l’encadrement de chantier. Tous les transports ne respectant pas la tranchehoraire définie, seront refusés. Les éventuels coûts de ce refus resteront à la charge du transporteur.
POIDS ET DIMENSIONS DE L’ELEMENT LE PLUS DEFAVORABLE
: ________________ Kg : ________ m X ________ m X ________ m
L’entreprise d’accueil vérifiera l’adéquation des équipements par rapport aux charges à soulever ainsi que l’autorisation de conduite des intervenants extérieurs.
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Réf. : FE 066
Ind. : A
Date: 26/04/16
PROTOCOLE DE SÉCURITÉ Chargement / Déchargement1
Porteur de moins de 3,5T Porteur de plus de 3,5T Hauteur de moins de 4,2 m Longueur de moins de 8,00 m
< 3,5 T > 3,5 T< 8,00 m
TYPE DE VEHICULE ACCEPTE
Ensemble articulé Toupie Citerne Benne
Plateau Bâché depuis le sol Porte-char Autres : ___________________
CARACTERISTIQUE DU VEHICULE ACCEPTE
Quai de déchargement PIR d’accès v Grue à tour Grue mobile Pont roulant
Chariot élévateur Transpalette Diable Accessoires de levage
RISQUES LIES AUX OPERATIONS DE CHARGEMENT ET/OU DE DECHARGEMENT
Le conditionnement des livraisons devra permettre un déchargement en toute sécurité :Stockage obligatoire des éléments tubulaires dans les paniers.Limitation de la hauteur du colis (cohérence entre ses dimensions, sa stabilité et le type d’élingage).
Toute livraison présentant un danger ne sera pas déchargée et ce à la charge de l’entreprise de transport.Aucune personne ne sera autorisée à pénétrer dans la zone de chargement ou déchargement pendant l’opération, à l’exceptiondu chef de chantier, du chef d’équipe et du transporteur.Aucune opération de chargement ou déchargement ne pourra s’effectuer sans la présence ou l’accord du correspondanttechnique ou de personnel d’encadrement de l’entreprise d’accueil.L'E.A et l'E.T s'engagent à mettre à disposition uniquement du matériel régulièrement vérifié et entretenu.
ENTREPRISE ACCUEIL ENTREPRISE DE TRANSPORT / FOURNISSEUR
Nom :Fonction : Date :Signature :
Nom :Fonction : Date :Signature :
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Plan d’accès et de circulation2
NOM DU CHANTIER
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Adresse du site : Personne à contacter :
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1690 Avenue Henri Schneider, de la ZAC des Gaulnes69330 JONAGE
PLAN
DE
CIRC
ULAT
ION
PROTOCOLE DE SÉCURITÉ Plan d’accès et de circulation2
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PROTOCOLE DE SÉCURITÉConsignes générales et Situations d’urgence3
LES EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE
CONSIGNES GENERALES DE SECURITE
CON
SIG
NES
GEN
ERAL
ES
Se présenter au bureau à son arrivée
Respecter le Code de la route au sein du chantier
Stationner le véhicule àl’emplacement prévu et
serrer le frein à main
Respecter la limite de vitesse autorisée (cochez la case)
Interdire toute présente dans la zone de manœuvre
Priorité aux véhicules sortants ou en manœuvre
il est interdit d’utiliser le matériel ou engins du site
Il est interdit de circuler sous une charge.
Arrêter le moteur si celui-ci n'est pas utile
Les accessoires de levage doivent être en bon état, adaptés à la charge et vérifiés périodiquement.
CONSIGNES OPERATIONS DE CHARGEMENT
Valider le chargement par le responsable de la zone
Bâcher et débâcher homme au sol
S’assurer de la bonne répartition de la charge
et respecter le PMA.
Respecter les règles de chargement du colis
L’arrimage est obligatoire et doit être adapté à la charge
transportéeVérifier la mise en place
correcte du plateau
b
H ≤ 3 X b
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X
PROTOCOLE DE SÉCURITÉConsignes générales et Situations d’urgence3
CONSIGNES OPERATIONS DE DECHARGEMENT
CON
SIG
NES
GEN
ERAL
ES
Avec les matériaux circulaires, desserrez l’arrimage lentement
Décharger en présence du responsable de zone
Bâcher et débâcher homme au sol
DEVERSEMENT ACCIDENTEL
Prévenir le responsable de zone si un déversement accidentel est détecté
SITU
ATIO
NS
D’UR
GEN
CE
LES CONSIGNES EN CAS D'INCENDIE LES CONSIGNES EN CAS D‘ACCIDENT
1. Appeler les pompiers
2. Un plan d’évacuation ainsi qu’uneprocédure d’appel en cas d’incendiesont affichés dans tous les locaux.
3. Prévenir l’encadrement du chantier.
4. Des extincteurs sont à dispositiondans les magasins et dans lesbureaux.
1. Protéger la zone pour éviter un autreaccident, couvrir la victime
2. Alerter le Sauveteur Secouriste duTravail (SST)
3. Appeler les secours d’urgence
4. Secourir
5. Des défibrillateurs sont à dispositiondans les bureaux et ……………………………….
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PROTOCOLE DE SÉCURITÉMode Opératoire Spécifique4
MOD
E OP
ERAT
OIRE
DE
CHAR
GEM
ENT
/ DE
CHAR
GEM
ENT
SPEC
IFIQ
UE
Présentation de la situation (Environnement du chantier, particularités, contraintes…)
Croquis + Explications
PREAMBULE
DESCRIPTION DE LA METHODE PAR PHASE MOYENS DE PREVENTION