Evaluation Evaluation Evaluation Evaluation des des des des Contrats Contrats Contrats Contrats Programmes Programmes Programmes Programmes 2012 2012 2012 2012 & & & Mise en place Mise en place Mise en place Mise en place du Budget du Budget du Budget du Budget 2013 2013 2013 2013 Haut Commissariat aux Eaux et Forêts et à la Lutte Contre la Désertification Février 2013 1. Évaluation Physique 2012 2. Évaluation Financière 2012 3. Budget 2013 Plan
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Evaluation Evaluation Evaluation Evaluation
des des des des Contrats Contrats Contrats Contrats
Programmes Programmes Programmes Programmes
2012 2012 2012 2012 &&&&
Mise en place Mise en place Mise en place Mise en place
du Budget du Budget du Budget du Budget
2013201320132013
Haut Commissariat aux Eaux et Forêts et à la Lutte Contre la
Désertification
Février 2013
1. Évaluation Physique 2012
2. Évaluation Financière 2012
3. Budget 2013
P lan
Évaluation Physique 2012
P lan
Évaluation Financière 2012
Budget 2013
Actions Biologiques
Actions
Taux 2010 Taux 2011 Taux 2012 Variation
2012/2010
(%)Engagé Réalisé Engagé Réalisé Engagé Réalisé
Production de plants
(campagne 2012-2013)100 93 100 96 100 94 +1%
Travaux de plantations 99 98 92 88 99 92 -6%
Entretien des plantations 94 80 92 91 98 82 +3%
Sylviculture 112 89 110 63 98 75 -16%
1. Evaluation Physique 2012
Actions Biologiques
1. Evaluation Physique 2012
Travaux de plantations des contrats programmes 2012� Défaillance des entreprises 300 ha: 100 ha Meknès; 200 ha El Jadida� Opposition des populations sur 2631 ha: 400 ha (Midelt); 340 ha (B.Mellal); 317 ha (Tétouan), 250 ha (Chefchaouen); 240 ha (Azilal); 180 ha (Agadir); 170 ha (CAB); 300 ha (Sidi Ifni)Tanger; 10 ha à Taza, 50 ha à Taounate et 54 ha (Al Hoceima);…
� Décalage des travaux par rapport au calendrier biologique de préparation des sols et des plantations.
1
Entretien des plantations� Défaillance des entreprise: 180 ha Ouezzane; � Opposition des populations sur 170 ha (Chtouka AB) � Ceinture verte Ouarzazate :143ha engagés au lieu de 200 ha prévus � Annulé ( Délai de publication de l'AO non respecté) : 300 ha (RSZZ)
2
Sylviculture� Défaillance des entreprise : 100 ha Chefchaouen, 218 Ha Tadla Azilal� 200 ha en cours (Ouarzazate)
3
5
2013Report
Période
OPERATIONS Oct. Nov. Déc. Jan. Fév. Mars Avr. Mai Juin Juil. Août Sept Oct Nov Dec Jan Total
Notification des ordres de service 1528 100 600 2011214018 7996 1830 180 3044 866
Légende:Délais fixés par le procédurierPériodes effectives d'exécution
Total par opération
Le retard de l’adoption de la loi de finances a
induit un retard dans la mise en place des
crédits et l'engagement des marchés
Travaux de reboisement (Campagne 2012-13): Mise en œuvre
1. Evaluation Physique 2012
3
6
Décalage des travaux par rapport au calendrier biologique de préparation des sols et des plantations.
0
5 000
10 000
15 000
20 000
25 000
30 000
35 000
40 000
45 000
50 000
14
/09
/20
12
21
/09
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28
/09
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05
/10
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12
12
/10
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19
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26
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02
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12
09
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16
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23
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30
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07
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04
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13
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13
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13
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01
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13
08
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13
15
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/20
13
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/03
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12
29
/03
/20
13
05
/04
/20
13
12
/04
/20
13
19
/04
/20
13
Ré
ali
sab
le
SU
PE
RF
ICIE
(H
A)
Préparation du sol Plantation
AU NIVEAU NATIONAL
42 305 ha (94%)
____Date limite de préparation du sol ____Date limite de plantation
22 959 ha (51%)
44 853 ha
Travaux de reboisement (Campagne 2012-13)
1. Evaluation Physique 2012
Contraintes à la réalisation des actions biologiques
1. Evaluation Physique 2012
� Les oppositions des populations sont passées de 3.103 ha en 2010 à 2.631 ha en
2012, soit une diminution de 15 %.� Les défaillances des entreprises sont passées de 1.300 ha en 2010 à 300 en 2012,
soit une diminution de 77%.
3103
3636
2631
1300
312 300
0
500
1000
1500
2000
2500
3000
3500
4000
2009 2010 2011 2012
Opposition Défaillance des entreprises
Ha
Compensation pour mises en défens
1. Evaluation Physique 2012
� Dossier en cours selon les notifications des mises en défens
63 979
77 334
84 677
60 951
74 339 69 014
0
10 000
20 000
30 000
40 000
50 000
60 000
70 000
80 000
CP 2010 CP 2011 CP 2012
ha
Programmé Engagé
96% 96% 82%Taux engagé
Equipements et Infrastructures forestières
1. Evaluation Physique 2012
Actions
Taux 2010 Taux 2011 Taux 2012Variation
2012/2010
(%)Engagé Réalisé Engagé Réalisé Engagé Réalisé
Ouverture, réhabilitation
et entretien de pistes100 65 105 80 102 50 -23%
Réhabilitation et entretien
des maisons forestières109 89 94 65 103 65 -27%
Entretien des bâtiments
administratifs100 77 100 86 81 60 -22%
Ouverture, réhabilitation et entretien de pistes� Marché annulé sur 5 Km de la DPEFLCD/MA (incompatibilité de rubrique budgétaire)� Oppositions : 5 Km à Agadir et 2,6 km à Sidi Ifni � Travaux arrêtés à Al Hoceima sur 5 Km (conditions climatiques défavorables)
Entretien des maisons forestières� Travaux en cours : 4 U (Khénifra)� 9 U (RSZZ) : Annulé suite au rejet de la TGR
Conservation des eaux et des sols
1. Evaluation Physique 2012
Correction des ravins� Arrêt provisoire des travaux à Khemisset (conditions climatiques défavorables)� Travaux en cours pour le reste du programme
1
Lutte contre l’ensablement� Opposition pour plantation : 3 ha à Zagora
2
Actions
Taux 2010 Taux 2011 Taux 2012Variation
2012/2010
(%)Engagé Réalisé Engagé Réalisé Engagé Réalisé
Correction des ravins 109 83 103 90 99 60 -28%
Lutte contre l’ensablement 90 70 100 70 100 65 -7%
� Construction de postes vigies : Marché résilié (2 U à Agadir), A.O infructueux à Taza (1 U )
� Entretien de postes vigies : Travaux en cours notamment 8 U à Ifrane et 3 U à Casa
� Aménagement et entretien de points d’eau: Opposition (2 U à Taounate)
Évaluation Physique 2012
P lan
Évaluation Financières 2012
Budget 2013
- Crédits paiements -
Comptes spéciaux du trésor + budget général
(Tenant compte des réductions et des diminutions
opérées par les SO en 2012)
2. Évaluation financière 2012
Répartition des crédits des DREFLCD à fin 2012
2. Évaluation financière 2012
Crédit GlobalLe crédit total (y compris les reports 2011/2012), domicilié à l’ensemble des sous-
ordonnateurs est de 1,2 Mds dhs au titre de l’exercice 2012.
Crédits de ReportLe total des crédits report est de 405,5 M dhs représentant 34% du Crédit Total domicilié à l’ensemble des DREFLCD. 36% en 2011.
66% du Crédit Global. 64% en 2011.
Crédit Neuf du Contrat Programme 2012Le total des crédits du Contrat Programme 2012 est de 773,8 M dhs représentant 66% du Crédit Global. 64% en 2011.
66%
34%
Crédit Neuf Report
Évolution annuelle des taux d’engagement et d’émission
Résultats satisfaisants malgré le retard enregistré en matière de délégation des crédits en 2012
2. Évaluation financière 2012
92 95 96 99 98
55 54 5562
54
0
20
40
60
80
100
2008 2009 2010 2011 2012
Taux d'engagement Taux d'émission
75%
Évolution mensuelle des taux d’engagement et d’émission
2. Évaluation financière 2012
70
80
8790 92
98
6
1318
24
32
54
0
20
40
60
80
100
Juillet Août Septembre Octobre Novembre Décembre
Taux d'engagement Taux d'émission
Courbe théorique des émissions
Courbe théorique des engagements
DREFLCDTaux d'engagement Taux d'émission
2010 2011 2012 2010 2011 2012
Sud 95 98 99 73 71 67
Nord Ouest 98 100 100 53 72 65
Oriental 94 99 98 60 67 64
Centre 98 98 99 57 62 60
Tadla Azilal 99 100 98 67 61 56
Haut Atlas 98 99 98 62 63 54
Sud Ouest 98 100 99 67 63 53
RSZZ 91 92 92 43 42 53
Fès Boulmane 94 100 99 44 59 50
Moyen Atlas 92 99 98 50 64 48
Rif 99 99 98 40 57 48
Nord Est 97 98 99 56 61 44
Moyenne 96 99 98 55 62 54
Évolution des taux d’engagement et d’émission par DREFLCD
2. Évaluation financière 2012
Les performances de 2012 diminuent de 5 points si on tient compte
des crédits délégués au départ
98%
54%
Classe 3
Classe 4 Classe 2
Taux d’émission
Tau
x d
’En
gag
emen
t
Classe 1
Tadla Azilal
(98% - 56%)
Rif
(98% - 48%)
Fès Boulemane
(99% - 50%)
Nord ouest
(100% - 65%)
Moyen atlas
(98% - 48%)
Sud ouest
(99% - 53%)
Sud
(99% - 67%)
Centre
(99% - 60%)
Nord Est
(99% - 44%)
RSZZ
(92% *53%)
Oriental
(98% - 64%)
Classification des DREFLCD (BG+CAS)
Haut atlas
(98% - 54%)
2. Évaluation financière 2012
Classification des Sous Ordonnateurs par masse budgétaire
5 classes ont été identifié selon deux critères : la masse budgétaire et les taux d’engagements et d’émissions
� Classe 1 : Budget > 50 MDh
� Classe 2 : 30 MDh<Budget <50 MDh
� Classe 3 : 20 MDh <Budget <30 MDh
� Classe 4 : 10 MDh <Budget <20 MDh
� Classe 5 : Budget <10 MDh
2. Évaluation financière 2012
22 %22 %
17 %17 %
27 %27 %
23 %23 %
10 %10 %
Classification des Sous Ordonnateurs par masse budgétaire
Classe 1 : Budget > 50 MDh
Sous Ordonnateur %
d'Engagement
%
d'Emission
Kénitra 100% 67%
Khemiset 92% 53%
Khenifra 97% 45%
Taza 98% 44%
22 %
du budget globale
2. Évaluation financière 2012
Taux d’Engagement: 97%
Taux d’Emission: 51%
Classification des Sous Ordonnateurs par masse budgétaire
Classe 2 : 30 MDh<Budget <50 MDh
Sous Ordonnateur %
d'Engagement
%
d'Emission
Marrakech 98% 60%
Chefchaouen 99% 55%
Essaouirra 100% 51%
Boulemane 100% 48%
Ifrane 98% 41%
17 %
du budget globale
2. Évaluation financière 2012
Taux d’Engagement: 99%
Taux d’Emission: 51%
Classification des Sous Ordonnateurs par masse budgétaire
Classe 3 : 20 MDh <Budget <30 MDh
Sous Ordonnateur %
d'Engagement
%
d'Emission
Figuig 97% 79%
Settat 99% 75%
Taroudant 100% 71%
Laayoune 99% 68%
Benslimane 100% 66%
Nador 100% 64%
Azilal 99% 60%
Sefrou 100% 51%
Tounate 99% 50%
Tiznit 100% 50%
Béni Mellal 97% 49%
Al Hoceima 100% 43%
Agadir 98% 38%
27 %
du budget globale
2. Évaluation financière 2012
Taux d’Engagement: 99%
Taux d’Emission: 58%
Classification des Sous Ordonnateurs par masse budgétaire
Classe 4 : 10 MDh <Budget <20 MDh
Sous Ordonnateur %
d'Engagement
%
d'Emission
Meknès El Hajeb 97% 79%
Errachidia 99% 72%
Ouazzane 95% 67%
Chichaoua 96% 66%
Safi 100% 64%
Ouarzazate 99% 63%
Taourirt 100% 61%
Khouribga 99% 58%
SO Siège 100% 55%
Rabat 91% 54%
Oujda 98% 54%
Jerada 97% 48%
Tétouan 100% 45%
Larache 100% 42%
MA Siège 99% 39%
NE Siège 100% 38%
Chtouka Aït Baha 98% 33%
HA Siège 96% 30%
El jadida 99% 28%
Tanger 97% 22%
23 %
du budget globale
2. Évaluation financière 2012
Taux d’Engagement: 98%
Taux d’Emission: 51%
Classification des Sous Ordonnateurs par masse budgétaire
Classe 5 : Budget <10 MDh
Sous Ordonnateur % d'Engagement % d'Emission
Sud Siége 99% 96%
Boujdour 100% 81%
Smara 100% 77%
Tantan 100% 74%
Assa-Zag 96% 73%
Oriental Siège 98% 73%
Zagora 100% 71%
Berkane 96% 70%
Fès 92% 70%
TA Siège 99% 69%
Guelmim 100% 64%
Dakhla 94% 64%
RSZZ Siège 99% 54%
Casa 100% 53%
El Kelaa 100% 48%
NO Siège 100% 47%
FB siège 99% 47%
Rif Siège 97% 46%
Tata 98% 38%
Centre siège 99% 26%
10%
du budget globale
2. Évaluation financière 2012
Taux d’Engagement: 98%
Taux d’Emission: 62%
Taux émissions sur report - crédits neufs des DREFLCD
DREFLCDReports 2011/2012 (y compris les réductions et
les diminutions)
Crédits neufs% Emis sur
report
% Emis sur crédit
neuf
NORD OUEST 16,4 43 68% 64%
ORIENTAL 34,3 76,6 66% 63%
SUD 20,1 62,7 85% 61%
HAUT ATLAS 39,4 68,8 48% 57%
RSZZ 32,4 43,6 51% 55%
CENTRE 27,1 65,9 76% 53%
SUD OUEST 34 81,9 52% 53%
RIF 44,1 54,1 47% 50%
FES BOULEMANE 26,2 48,5 59% 45%
MOYEN ATLAS 54,7 90 54% 45%
TADLA AZILAL 23,9 41,6 77% 44%
NORD EST 52,7 96,7 68% 31%
TOTAL GENERAL 405,5 773,8 60% 51%
2. Évaluation financière 2012
Taux émissions sur report - crédits neufs des DREFLCD
46 48 50 52 54 56 58 60
Emission globale
Emission su Report
Emission sur Crédit Neuf
54 %
60%
51 %
2. Évaluation financière 2012
En 2011: 61 % d’émissions sur crédits neufs et 64 % d’émissions sur report
S. Ordonnateurs dont % d’émission est inférieur à la moy. 60%Sous
Ordonnateur
% Emission /
report
Rabat 59%
Berkane 59%
Sefrou 58%
Errachidia 58%
Ouazzane 57%
Khouribga 57%
Taourirt 56%
Agadir 56%
Essaouirra 55%
Tétouan 55%
RSZZ Siège 51%
El Kelaa 50%
Marrakech 50%
Chefchaouen 49%
Centre siège 48%
Les reports concernent particulièrement les
études techniques et les travaux de reboisement
à l’entreprise
57% du Montant global des reports
Capacité d’exécution des entreprises limitée
Sous
Ordonnateur
% Emission /
report
El jadida 48%
Khemiset 47%
Tounate 46%
Zagora 46%
SO Siège 46%
Al Hoceima 45%
Ifrane 45%
Rif Siège 44%
Oujda 44%
Ouarzazate 41%
MA Siège 40%
NE Siège 37%
NO Siège 36%
FB siège 36%
Tanger 26%
HA Siège 21%
Chtouka Aït Baha 17%
2. Évaluation financière 2012
Évaluation Physique 2012
P lan
Évaluation Financière 2012
Budget 2013
Principales composantes
3. Mise en place du Budget 2012
15.7
25
9.2
26
77
19.7
13.4
23.3
8.4
32.7
85.9
13.411.2
22.6
7.7
29.5
84.8
16.5
0
10
20
30
40
50
60
70
80
90
100
Régénération Reboisement ASP Regarnis Compensation Sylviculture
1000 Ha
2011 2012 2013
Nouvelles plantations
� 2013: 41588 Ha
1 143
339
437
-
200
400
600
800
1 000
1 200
Etudes techniques
1000 Ha
2011 2012 2013
Nette réduction du programme des études techniques en 2012
150200
200
760
22
0
200
400
600
800
1000
1200
Budget général FNF FCPC
MDH
CP CE
Budget du HCEFLCD 2013
3. Mise en place du Budget 2013
� Financement du HC : 74% par ses propres fonds
Actions Echéance
Mise en place des crédits février et mars 2013
Procédures administratives et engagement Janvier – Juin 2013
Assainissement des reports pour améliorer les performances Avant mai 2013
Réunion d’évaluation à mi parcours et préparation du programme
2014
Fin Juin
Sorties d’assistance et d’appui aux sous ordonnateurs Septembre
- Renforcement de la démarche qualité et vulgarisation du programme au niveau des Conseils Provinciaux, des populations, ONG, communes…- Suivi rapproché de toutes les étapes d’exécution du budget;- Régularité et fiabilité des informations (Application Web SSE);- Anticipation des contraintes, prise de décision ou demande d’appui en temps opportun (entre autres, les diminutions des crédits);
- Renforcement des capacités des sous ordonnateurs et structures comptables ( formations continues 2013)
Dispositions à prendre
Approche qualité, rigueur, consolidation des acquis et réactivité