Mod. 3 : Application PCGR Chap. 9 : Résultats et BNR.
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Mod. 3 : Application PCGR
Chap. 9 : Résultats et BNR
Plan
• Introduction1) Présentation état résultats2) Éléments particuliers état résultats3) Problèmes particuliers état résultats4) Info. complém. (notes + tableaux)5) Limites état résultats6) Résultats intermédiaires7) BNR• Conclusion
Introduction
• Liens histoire– Société par actions: bilan vs résultats
• Liens objectifs é/fs (Chap. 1000)– Objectifs fond. (2) et sec. (3)– Nature é/rs : présent. fidèl. résultats (1520.01)
• Problèmes fondamentaux– Nature, constatation, mesure (Chap. 3 et 9)
• Liens avec concepts bénéfice (Chap. 3)– Bénéfice net global vs hors postes non courants
– Présentation (Chap. 9)
1) Présentation état résultats
• Selon PCGR actuels– Normes gén. et spéc. (Chap. 1500 et 1520)
• Exig. min.: éléments + soldes interm.– MGDL, fig. 4.2 (p. 8) et tab. 4.1 (p. 13-14)
• Éléments souhait. (1520.04)– Formule bénéfice net global, mais pas intégrale
• Éléments prés. C.P.: gains/pertes change, réév. A+P• Recom. « G4+1 » (2)
– Formule intégrale bénéfice net globale;– Sections é/rs (3) (exemple, p. 9.31).
• Évaluation modes présent. (pour/contre)
2) Éléments partic. état résultats
2.1) Abandons activités
2.2) Éléments extraordinaires
2.3) RPA (BPA)
2.1) Abandons activités
• Avant norme Ca (Chap. 3475, ‘89)– Diff. trait.: élém. extra. vs non (caract. répét.)
• Chap. 3475 (ann. 1, p. 9.33)– Questions abordées (5, MGDL, p. 4.16 à 27)
Questions abordées (5)
• Déf. act. ab. =«unit. exploit.» (.02, CPN-45)• Constat.: date mesure = plan ou ces./ferm.• Composantes (2) (M..., fig. 4.4, p. 4.19)
– Avant date mesure (résultats)– Après (résultats + gains/pertes, réels + est.)
• Trait. asym. gain/perte = pourquoi ?
• Présent. é/fs: exercice date mesure• Prés. é/fs: ex. subs.(rév. est. ctb, CPN-35)
2.1) Abandons activités
• Avant norme Ca (Chap. 3475, ‘89)– Diff. trait.: élém. extra. vs non (caract. répét.)
• Chap. 3475 (ann. 1, p. 9.33)– Questions abordées (5, MGDL, p. 4.16 à 27)– Évaluation (pour/contre)– Cas (MGLBD, chap. 5, C2, p. 80)
• Situat. pas abord.: E. revient décision– CPN-35 = rév. est. ctb => app. pros. mais réam.– Exemple (p. 9-24 à 28)– Pouvez-vous atteindre cible ? (p. 9-28)
2.2) Éléments extraordinaires
• Éléments extraordinaires (Chap. 3480)– Identif. (3 caract.) (M…, tab. 4.2, p. 28)
• Avant ‘90: 3e = tiend. pas compte éval. expl. norm.– Présent.: net impôts + descrip. (notes)– Cas É. E. = aband. act. (M…, p. 4-31)
• Élém. non typ./non fréqu. (M., fig.4.5, p.32)– Cas cess./f. divis./f. >< unit. expl. (M., p. 4.34)
• Ventil. charge impôts (M., p. 4.35)• Évaluation (pour/contre)
2.3) RPA (BPA)
• Objet: prés. bén. revenant action. ordin.• Chap. 3500
– Diff. formes (4) : circ., dilué, pro forma, d. p.f.• Pour:
– Éval. rend. (ratio cours/bén.);– Autres: info. synth., facil. vérif.
• Contre:– Limites idem bén. (ex.: pas inflation);– Autres: trop import., complexe, dilué = max.
• Pouvez-vous atteindre cible ? (p. 9-30)• Cas (MGLBD, chap. 24, C1, p. 465)
3) Problèmes part. état résultats
3.1) Franchises
3.2) Aide gvt
3.1) Franchises
• Introduction– Sources PCGR pour franchiseurs:
• NOC-2 (‘84) « Redev. franchis. » (5 prob.)• CPN-20(‘90) «Rachat f.sé en diff. par f.eur »
3.1.1) Redevances initiales
3.1.2) Autres prob. redev. franchis. (4)
3.1.3) Franchises en difficulté
3.1.1) Redevances initiales
• Pour franchisés (3 caract. actif + amort.)
• Pour franchiseurs
– Règle gén.= essent. oblig. rempli (3 cond., .05):
• essentiel services initiaux prévus;
• ni oblig., ni intention rembours.;
• aucune cond. import. création pas remplie.
– Situations particulières (5)
Situat. part. (redev. init.) (5)
• Franchise régionale– Si oblig. f.eur = fct nb étab. => règ. g. par étab.
• Encais. plus tard– Si pas intérêts = actualisation;– Si doute recouv. (2 méth.): pro.encais./rec.cou.
• Services init. + acqu. actifs corpo.– Répartir fct JVM actifs date transfert prop.
• Services init. + périod.– Répartir fct % bén. brut norm. serv. périod.
• Option achat– Si probable = « produits reportés »– Pouvez-vous atteindre la cible? (p. 9-10)
3.1.2) Aut. prob. red. franch. (4)
• Redev. périod.– « Services » exerc. => constat. exerc.
• Charges– Relat. redev. init. => cap. + constat. m. rythme;– Relat. redev. pér. => constat. dès engagement
• Acquis. + reprises franch. (Chap. 1581)– Si reprise + remb. => dim. prod. exerc. reprise
• Renseign. présent. É/fs (5)– Conv., red. in./pér., op. étab.,prod./ch. rep., eng.
• Cas (MGLBD, chap. 3, C5, p. 61)
3.1.3) Franchises en difficulté
• Identif. MOMENT f.é diff. fin. (p. 9-13)– Faillite;
– Autres faits (4): pas ouvrir, versé, trésor., perte.
• Trait. ctb ($ payé rachat) (3 ex., p. 9-13-15)– Charge exer., sauf si preuve éloqu. av. fut.;
– Si pas renonc. créance = prov. C-D.;
– Excéd. $ payé sur actif net = charge.
3.1) Franchises
• Introduction– Sources PCGR pour franchiseurs:
• NOC-2 (‘84) « Redev. franchis. » (5 prob.)• CPN-20(‘90) «Rachat f.sé en diff. par f.eur »
3.1.1) Redevances initiales
3.1.2) Autres prob. redev. franchis. (4)
3.1.3) Franchises en difficulté
• Pouvez-vous atteindre cible ? (p. 9-16)
3.2) Aide gvt
3.2.1) Situat. gén. (subv. gvt + CII)– Nature aide gvt : prod./cap. (tab. 9.1, p. 18);– Subv. gvt: trait ctb = fct substance
• Opér. cour., fut., pass., invest. (immo./ ct rep.)
3.2.2) CII (moment constat.)– Éval. méth. théo. (2) (imput./coût immo.)– Norme Ca (fig. 9.1, p. 9.22)
• Probab. matérial. + choix: immo./ct rep.
4) Info. complém. (notes + tab.)
• Intro.– Font parties intégrantes É/fs (1500.03);– Diff. utilités (2): allég. É/fs, autres infos.
4.1) Conventions comptables (Chap. 1505)4.2) Info. sect. (Chap. 1701)
– Portée: soc. ouv., coop.com., inst.dép., ass.-vie
– Identif. sect. isol. + info. à prés. (M., chap. 4)– Accent struct. org. : pour/contre (p. 4.44)
4.3) Autres: eng., évent., évén., op. app., dép.
5) Limites état résultats
• Liées aux postulats/principes ctb– Unité monétaire;
– Unité monétaire stable;
– Indép. => réal. + rapp.=> estimations.
• Autres– Choix conventions ctb vs comparab.;
– Exigences min. (Chap. 1520) vs import. RPA.
6) Résultats intermédiaires
• Nouveau chapitre 1751 (janvier 2001)• Contenu é/fs intermédiaires
– 1751 (~ annuels) > 1750 (~ 1520)• Problèmes mesure + constat.
– Pourquoi? Prod./charg. pas unif. (ex.: sais.)– Éval. (p/c) méthodes (2): pér. discr./intég.
• Fréquence publication– Soc. ouv. (titres marché pub.) = trimes. oblig.
• Cas (MGLBD, chap. 5, C8, p. 85)
7) BNR
• Nature et éléments état BNR– Définition BNR (MGDL, p. 4.49)– Princ. éléments affect. BNR (M., tab. 4.8, p.49)
• Modifications ctb (3 types) (Chap. 1506);• Cas (MGLBD, chap. 5, C5, p. 83).
• Présentation état BNR– Prés. distincte pas oblig.;– En pratique: état dist./combin. É/rs;– Réserves (affectation BNR) (Chap. 3260).
Conclusion
• Utilité et limites:
– État des résultats;
– État des BNR.
• Cas (MGLBD, chap. 5, C4, p. 82)
• Jonglez avec vos connaissance (p. 9-40-41)
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