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Un complot en bande organisée 1 Richard ARMENANTE http://iniustice.bloQ.free.fr Auditeur et Mbre expert INHESJ (l'Institut National (les Hautes Etudes de la Sécurité Intérieure et de la Justice ,Ministère de l' Intérieur) Ingénieur IBM Doyen du conseil des Sages du Journal TOP ALERTE Mandataire de Justice ( nommé par la cour d'appel) Ancien Adjt Au Maire de Marseille (délégué à l'économie) Dirigeant de Stés 17 Rue cité des Platanes -13005 Marseille Tel: 04.91421823- Portable: 06.88 73 45 04 -Email: [email protected] DIRECTION REGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES DE PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR Monsieur LE COMPTABLE PUBLIC Monsieur Alain MARTINO Service des impôts des Entreprises Marseille 7/10 et 9 CS 40042- 38 boulevard Baptiste BONNET 13417 MARSEILLE Cedex 8 Marseille, le 27 avril 2012 Lettre recommandée AR nOlA 055 6867075 7 Objet: demande de RDV avec le Directeur Régional et de mainlevées d'hypothèques, saisies et remboursements des saisies, et annulation ATD Affaire: » Un complot en Bande Organisée contre Richard ARMENANTE,» Dossier suivi par Alain MARTINO, Téléphone 04 91 2361 02 REFERENCE: 610152MDP 1204M0001 Monsieur, Le Comptable Public J'ai l'honneur de solliciter votre haute bienveillance. Je fais suite à notre conversation téléphonique de ce jour vers 10h du matin au sujet de la mise en demeure de payer 1.037.391,28 que j'ai reçue ce jour. Vous m'avez proposé d'organiser un RDV avec votre direction, je vous en remercie et je sollicite donc votre aide. Comme vous le constaterez dans les informations que je vous adresse, le personnage responsable de cette mise en demeure, Guy MARIANI a été condamné à 7ans de prison ferme le 7 septembre 2011 ... etc, et j'ai obtenu les excuses des services judiciaires pour les erreurs judiciaires à mon encontre. De plus je suis d'autant plus étonné de votre mise en demeure que j'avais obtenu une main levée des poursuites en mars 2010 après avoir informé Le Ministre du Budget et votre Direction sur mes actions en cours et la vérité. Je vous remercie donc comme convenu de m'organiser un RDV au plus tôt, avec votre Direction afin de faire cesser les poursuites injustes dont je suis l'objet. Il faut maintenant que votre administration ouvre les yeux et fasse cesser la persécution injuste et injustifiée à l'encontre de ma famille dont je suis en droit de d'obtenir l'arrêt et réparation actuellement en cours devant la cour d'appel. Dois-je faire justice moi-même, j'y suis prêt, comme je vous l'ai dit au téléphone, car que dira le peuple si j'applique la loi du talion, rien, il me soutiendra quand il connaîtra l'injustice que j'ai subi. Je n'ai peur de rien. J'espère ne pas en arriver à cette situation car je souhaite trouver une écoute de votre direction afin que justice me soit rendue en cessant ces poursuites. Je ne suis en rien responsable de la lenteur et les dysfonctionnements chroniques de la justice française classée par le CEPEJ 37eme sur 43 derrière l'ARMÉNIE et l'AZERBADJIAN . Concernant la TVA qui m'est reprochée j'avais obtenu un moratoire sur la TVA par le TPG ="décision légale qui suspend provisoirement l'exécution de certaines obligation légales et proroge les délais". D'ailleurs les sommes de ce moratoire sont dans le document en pièce jointe que je vous adresse. J'avais obtenu une suspension du paiement, un crédit accordé plus exactement sur la TVA par le TPG en 1993 et 1994 .Trouvez donc en pièces jointes documents du TPG qui démontre en particulier que j'avais obtenu un moratoire sur la TVA et que le TPG m'avait aidé à hauteur de 15 millions de Francs. Cela veut dire que je ne payais donc pas la TVA donc en conclusion quel intérêt j'avais à faire une déclaration de TV A truquée, aucun intérêt car j'avais le soutien du TPG et de sa collaboratrice Brigitte SLA WIK un de mes témoins. Comme le reconnaît M.Michel GIUSTI de la DGFIP le 26 mars 2010 dont document joint. Et Maintenant on me demande de payer une TVA que Mon Groupe SPMP Riviera ne payait pas?
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Un complot en bande organisée

Jun 18, 2022

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Page 1: Un complot en bande organisée

Un complot en bande organisée1

Richard ARMENANTEhttp://iniustice.bloQ.free.fr

Auditeur et Mbre expert INHESJ (l'Institut National (lesHautesEtudes de la Sécurité Intérieure et de la Justice ,Ministère de l'Intérieur)

Ingénieur IBMDoyen du conseil des Sages du Journal TOP ALERTEMandataire de Justice ( nommé par la cour d'appel)Ancien Adjt Au Maire de Marseille (délégué à l'économie)Dirigeant de Stés

17 Rue cité des Platanes -13005 MarseilleTel: 04.91421823- Portable: 06.88 73 45 04 -Email: [email protected]

DIRECTION REGIONALE DES FINANCES PUBLIQUESDE PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZURMonsieur LE COMPTABLE PUBLICMonsieur Alain MARTINO

Service des impôts des Entreprises Marseille 7/10 et 9CS 40042- 38 boulevard Baptiste BONNET13417 MARSEILLE Cedex 8Marseille, le 27 avril 2012

Lettre recommandée AR nOlA 055 6867075 7Objet: demande de RDV avec le Directeur Régional et de mainlevées d'hypothèques, saisies et remboursements des saisies, et annulation ATDAffaire: » Un complot en Bande Organisée contre Richard ARMENANTE,»Dossier suivi par Alain MARTINO, Téléphone 04 91 2361 02 REFERENCE: 610152MDP 1204M0001

Monsieur, Le Comptable PublicJ'ai l'honneur de solliciter votre haute bienveillance.Je fais suite à notre conversation téléphonique de ce jour vers 10h du matin au sujet de la mise en demeurede payer 1.037.391,28 que j'ai reçue ce jour. Vous m'avez proposé d'organiser un RDV avec votredirection, je vous en remercie et je sollicite donc votre aide.Comme vous le constaterez dans les informations que je vous adresse, le personnage responsable de cettemise en demeure, Guy MARIANI a été condamné à 7ans de prison ferme le 7 septembre 2011 ... etc, et j'aiobtenu les excuses des services judiciaires pour les erreurs judiciaires à mon encontre. De plus je suisd'autant plus étonné de votre mise en demeure que j'avais obtenu une main levée des poursuites en mars2010 après avoir informé Le Ministre du Budget et votre Direction sur mes actions en cours et la vérité.Je vous remercie donc comme convenu de m'organiser un RDV au plus tôt, avec votre Direction afinde faire cesser les poursuites injustes dont je suis l'objet. Il faut maintenant que votre administrationouvre les yeux et fasse cesser la persécution injuste et injustifiée à l'encontre de ma famille dont je suis endroit de d'obtenir l'arrêt et réparation actuellement en cours devant la cour d'appel.Dois-je faire justice moi-même, j'y suis prêt, comme je vous l'ai dit au téléphone, car que dira le peuple sij'applique la loi du talion, rien, il me soutiendra quand il connaîtra l'injustice que j'ai subi.Je n'ai peur de rien. J'espère ne pas en arriver à cette situation car je souhaite trouver une écoute de votredirection afin que justice me soit rendue en cessant ces poursuites.Je ne suis en rien responsable de la lenteur et les dysfonctionnements chroniques de la justice françaiseclassée par le CEPEJ 37eme sur 43 derrière l'ARMÉNIE et l'AZERBADJIAN .

Concernant la TVA qui m'est reprochée j'avais obtenu un moratoire sur la TVA par le TPG="décision légale qui suspend provisoirement l'exécution de certaines obligation légales et proroge lesdélais". D'ailleurs les sommes de ce moratoire sont dans le document en pièce jointe que je vous adresse.J'avais obtenu une suspension du paiement, un crédit accordé plus exactement sur la TVA par le TPG en1993 et 1994 .Trouvez donc en pièces jointes documents du TPG qui démontre en particulier que j'avaisobtenu un moratoire sur la TVA et que le TPG m'avait aidé à hauteur de 15 millions de Francs. Cela veutdire que je ne payais donc pas la TVA donc en conclusion quel intérêt j'avais à faire une déclaration deTV A truquée, aucun intérêt car j'avais le soutien du TPG et de sa collaboratrice Brigitte SLA WIK un demes témoins. Comme le reconnaît M.Michel GIUSTI de la DGFIP le 26 mars 2010 dont document joint.Et Maintenant on me demande de payer une TVA que Mon Groupe SPMP Riviera ne payait pas?

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Pour votre information je vous prie de trouver en pièces jointes pour votre prise de décision:- 1) Copie de votre mise en demeure du 24 avril 2012- 2) Copie de la main levée des poursuites du 26 mars 2010- 3) Article de presse octobre 2011 sur les excuses de la justice à l'encontre de Richard ARMENANTE- 4) Témoignage de Brigitte SLA WIK directeur départemental du Trésor- 5) Témoignage Alain SERIEYX Magistrat, ancien Président de la chambre régionale des comptes- 6) Témoignage Frédéric TESSIER, détective privé- 7) Relevé des documents de l'instruction de ma plainte ci Guy MARIANI- 8) Courrier au Ministre du Budget pour dénoncer les connivences avec la DGFIP 10 février 2010- 9) Courriel et courrier RAR au Ministre du budget du 1er mars 2010.- 10) Courrier du TPG du 9 avril 1996- Il) Compte rendu RDV du 26 mars 2010 avec M. Michel GIUSTI et Michèle DANESI

Les procédures judiciaires sont actuellement devant les cours d'appel et sont:A) Audience d'appel Tribunal correctionnel vs GUY MARIANI et dont je suis partie civile fixée le 26 et27 septembre 2012B) Audience d'appel en instruction, assignation de l'agent judiciaire du trésor, demande indemnitaire de90 millions d'€ à la France par Richard ARMENANTE .C) Audience d'appel en instruction, assignation de Guy MARIANI et son Assurance COVEA RISK pourdemande indemnitaire de 75 millions d'€ par Richard ARMENANTE

La justice a été conduite par des personnes malveillantes, Guy MARIANI (condamné plusieurs fois à de laprison ferme en particulier) et ses complices, dans des dénis de justices, forfaitures et actions dilatoires.Guy MARIANI un escroc, un assassin responsable de suicide a détruit sur ordre mon entreprise SPMPRiviera, un fleuron de l'industrie, c'est indigne d'un pays et la justice ne peut, être aveugle et ne peutprocrastiner ,justice doit m'être rendue dans un délais maintenant raisonnable et sans appel.Donc, Pendant + de 15 années, J'ai été Humilié, Menacé, Persécuté, Ruiné, Accusé injustement, traînédans le ruisseau, l'honneur de ma famille bafoué, poussé au suicide de plus j'ai du subir continuellementles actions dilatoires de Guy MARIANI et ses complices, et certains me disent bravo pour avoir eu lecourage de me battre? Tu t'es bien battu! Mais c'est contre un délégataire de service public, c'est dur àcomprendre et, à accepter de se battre contre ce qui doit être juste. Donc! J'ai du résister, cela je le dois àma famille et mes Amis qui m'ont soutenu financièrement et moralement, des rues et Avenue témoignentde notre capacité de résistance à l'injustice sur toutes ses formes. Je ne suis donc en rien responsable de lalenteur de la justice Française à l'encontre de Guy MARIAN!. De plus, Il y a des vérités judiciairesirréfragables que l'on m'a cachées et que l'on vous a cachées. La construction de la vérité a été un travaildouloureux, de reconnaître que l'on a été trahi, abusé ... etc, par l'administration judiciaire de son pays. Jevous invite à lire le relevé des documents de l'instruction.

Ma patience a été l'art de se mettre en colère lentement! Mon cœur a disparu les loups l'ont mangé. Jen'étais pas méchant mais l'on a fait mal à ma famille!Mais ce qui est vraiment bon, c'est de se battre avec persuasion, embrasser la vie et vivre avec passion,obtenir justice avec classe et vaincre en osant, parce que le monde appartient à celui qui ose. La vie c'estbeaucoup trop pour être insignifiante. J'ai donc un sentiment de vengeance qui m'habite, j'essaie de mecontenir. A l'analyse des documents de l'instruction il y a des Questions à se poser:-1) + de 15 ans d'instruction, comment est-ce possible de qui se moque-t-on-2) Guy MARIANI multi récidiviste, condamné de 1971 à 1996 plusieurs fois avant d'être nomméillégalement à nouveau dans mon affaire??? , c'est irréfragable! , info niée par Le Procureur??-3) Guy MARIANI utilisant des paradis fiscaux pour blanchir l'argent des entreprises qu'il pillait, maisque fait la justice, c'est irréfragable!-4) Guy MARIANI ne payait pas la TVA en 1993 et 1994 (plusieurs millions d'€), mais qu'a fait la justice,Le Procureur pour dénoncer ces faits irréfragables, c'est une honte!-5) Mon PV d'audition du 4 février 2008 qui a curieusement disparu dans lequel le juge d'instructions'était engagé à saisir les biens de Guy MARIANI, à poursuivre tous les protagonistes qui avaient participéde prés ou de loin à la corruption passive et il s'était engagé à rendre justice à Richard ARMENANTE. LeCSM a été saisi et une enquête est en cours-6) Lajustice est-elle complice, directement, passivement, mais pour un citoyen les connivences paraissent

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incontestables, car comment a-t-on pu maintenir Guy MARIANI comme délégataire de service public ???Où payons nous des impôts pour avoir une injustice de qualité?

Ceux qui m'ont refusé la justice ne la mérite pas eux-mêmes!Il ne peut y avoir d'entrave à la manifestation de la vérité!La loi permet donc d'agir! Nul n'est censé ignorer la loi!

Je vous remercie de bien vouloir apporter la même diligence à la rectification des erreurs ( ?) commisespar votre administration dans mon dossier que celle que La France, les juges, les Magistrats ont apportéepour réparer l'erreur commise dans le dossier Jorge Montes et m'ont apportée en 2011 finalement. Mademande est légitime, Vous en conviendrez avec moi, il n'est jamais trop tard pour bien faire et réparerune injustice.La vérité est sans pitié pour La France, elle ne peut être enfermée, elle me rend libre d'agir!Errare humanum est; Perseverare diabolicum est! Ad astra per aspera ...

Dans l'attente de l'organisation d'un RDV et des mainlevées d'hypothèques et des garanties, leremboursement des sommes indûment saisies, de l'annulation de la mise en demeure et annulation del'ATD définitivement, Je vous prie de croire, Monsieur Le Comptable Public, à l'assurance de maparfaite considération.

Richard ARMENANTEFils et petit fils de Résistant décoré de la Croix de la Légion d'HonneurMandataire de Justice

PJ= Communiqué de presse de Richard ARMENANTE du 15 février 2010

PS : Auditeur diplômé et Membre Expert INHESJ (Institut National des Hautes Etudes de la Sécurité Intérieure et de

l'intelligence économique, et Justi ... ce, Ministère de l'Intérieur) , Ingénieur ,Ancien Adjt Au Maire deMarseille(délégué à l'économie),Dirigeant de Stés ; Mandataire de Justice (nommé par la cour d'appel) , Doyen duConseil des Sages du Journal TOP ALERTE le journal qui dit la vérité que j'ai créé, écrivains par occasion àl'association internationale des belles lettres et enfin Fils et Petit fils de résistant décoré de la Croix de la légiond'Honneur (Tel Léon LACHAMP, D.ROUSSEL des Héros, des avenues à Marseille en témoignent);

Une démocratie sans contrôle est soumise à la médiocrité des Hommes. Ce qui ne se contrôle pas ne progresse pas