e22 septem

Bulletinofficielde la propriété

industrielleBrevets d’inventionDemandes de brevets - nos 2 906 106 à 2 906 438

Certificats complémentaires de protection

Topographies de produit semi-conducteurs

(Code de la propriété intellectuelle, Livre VI)

No 0

8/13

28 m

ars

2008

AVERTISSEMENT

Les titulaires de brevets reçoivent des courriers de sociétés privées étrangères (voir listeindicative au verso), qui leur proposent de publier, d’enregistrer ou d’inscrire leurs titres, auniveau européen ou international, moyennant des sommes importantes.

Ces courriers reprennent les informations concernant le titre publiées au Bulletin officiel dela propriété industrielle (numéro et date de dépôt et/ou de publication, référence à laclassification internationale, revendication de priorité, etc …).

En effet, la loi française n’exige, pour faire produire à un brevet ses pleins effets, que lapublication officielle au BOPI. Cette publication est assurée par l’INPI et ne donne d’ailleurslieu au versement d’aucune redevance, son coût étant couvert par la redevance de dépôt.

Pour étendre la protection d’un brevet à l’international, l’INPI est habilité à recevoir lesdemandes pour la France et les transmet directement à l’Organisation mondiale de lapropriété intellectuelle (OMPI), qui en assure la publication.

Au niveau européen, l’Office européen des brevets (OEB) assure la publication et ladélivrance des brevets européens.

Attention :

L’INPI n’a aucun lien avec ces sociétés. C’est directement dans le BOPI qu’elles seprocurent les coordonnées des déposants.

Les prestations qu’elles proposent n’ont aucun caractère officiel, ne sont pasobligatoires et sont dénuées de tout effet juridique.

Toute autre insertion est dépourvue d’effet juridique et, si elle a lieu, ne peut revêtirqu’un caractère publicitaire qu’il appartient à chacun d’apprécier.

Liste indicative des sociétés concernées

✔ ZDR-Datenregister GmbHP.O.-Box 102422,60024 Frankfurt/M-Germany

Cette société propose des publications sous les intitulés suivants :

- en matière de brevets :« ZENTRALES DATENREGISTER EUROPAISCHER PATENTECENTRAL DATA-REGISTER EUROPEAN PATENT BULLETINREGISTRE CENTRALE DES DONNEES BULLETIN EUROPEEN DES BREVETS »

- en matière de marques :« ZENTRALES DATENREGISTER FÜR INTERNATIONALE MARKENCENTRAL DATA-REGISTER OF INTERNATIONAL MARKSREGISTRE CENTRALE DES DONNEES MARQUES INTERNATIONALES »

- en matière de dessins et modèles :« CENTRAL DATA REGISTER INTERNATIONAL DESIGNS BULLETINREGISTRE CENTRALE BULLETIN DES DESSINS ET MODELES INTERNATIONAUX »

✔ TRADEMARK PUBLISHER GMBH,BP 73A-1190 WIEN

✔ GLOBUS EDITION S.L.Production and Shipping DepartmentRauchgasse 41 Top 1A-1120 Vienna, Austria

✔ SOCIETE POUR PUBLICATION ET INFORMATION S.A.R.L. SPIGESELLSCHAFT FÜR PUBLIKATIONEN UND INFORMATIONEN GES.M.B.H.Parkring 10A-1010 Vienna, Austria

✔ MADE IN FRANCEINTERBUSINESS RESEARCH INSTITUTE S.A.Les Résidences du Golf A6Case Postale 568CH - 1196 GLANDSUISSE

PARTIE PRÉLIMINAIRE

Décisions du Directeur Général de l’INPI......

PREMIÈRE PARTIE

Publication des demandes de brevets d’in-vention, de certificats d’utilité, de certificatsd’addition

1.1 Abrégés du contenu technique de l’in-vention .....................................................

1.2 Table alphabétique par noms des dépo-sants ........................................................

1.3 Table par domaines techniques..............1.4 Corrections et/ou modifications...............

DEUXIÈME PARTIE

Listes relatives aux demandes de brevets etaux brevets d’invention ayant fait l’objetd’un dépôt en France

2.1 Rapports de recherche préliminairesrendus publics.......................................

2.2 Brevets d’invention, certificats d’utilité,certificats d’addition délivrés .................

2.3 Avis documentaires délivrés .................2.4 Table de correspondance entre les nu-

méros d’enregistrement nationaux et lesnuméros de publication.........................

2.5 Corrections et/ou modifications.............

TROISIÈME PARTIE

Listes relatives aux demandes de brevets etaux brevets européens produisant ou nonleurs effets en France

3.1 Brevets européens dont la traduction aété remise à l’INPI.................................

3.2 Brevets européens dont la traductionn’a pas été remise à l’INPI ....................

3.3 Demandes de brevets européens pourlesquelles la traduction des revendica-tions et éventuellement la traduction ré-visée des revendications ont étéremises à l’INPI.....................................


QUATRIÈME PARTIE

Certificats complémentaires de protectionpour les médicaments ou pour les produitsphytopharmaceutiques

4.1 Demandes de CCP pour les médica-ments rendues publiques ......................

4.2 Demandes de CCP pour les produitsphytopharmaceutiques rendues publi-ques ......................................................

4.3 Demandes de CCP pour les médica-ments rejetées.......................................

4.4 Demandes de CCP pour les produitsphytopharmaceutiques rejetées ............

4.5 CCP pour les médicaments délivrés ....4.6 CCP pour les produits phytopharmaceu-

tiques délivrés .......................................4.7 Corrections et/ou modifications.............

CINQUIÈME PARTIE

Topographies de produits semi-conduc-teurs

5.1 Publication des topographies de pro-duits semi-conducteurs .........................


SIXIÈME PARTIE

Registre national des brevets

6.1 Inscriptions concernant les brevets, lescertificats complémentaires de protec-tion et les topographies de produitssemi-conducteurs..................................

6.2 Décisions de constatation de déchéan-ce inscrites au RNB...............................


SEPTIÈME PARTIE

Registre national spécial des logiciels

7.1 Inscriptions concernant les nantisse-ments de logiciel ...................................


BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE

N˚ 08/13 28 mars 2008

INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE26 bis, rue de St Pétersbourg

Téléphone : 0 820 213 213 Télécopie : 33(0)1 53 04 45 23

SOMMAIRE

Codes de l’OMPI utilisés en matière de documentation de brevets p. IV

Pages Pages

néant

11

181197

néant

229

239néant

245néant

255

267

273néant

néant

néant

néant

néantnéant

néantnéant

néantnéant

303

néantnéant

néantnéant

IV BOPI 08/13

CODES UTILISES EN MATIERE DE DOCUMENTATIONDE BREVETS

Extrait de la norme ST 9 de l’OMPI* concernant l’identification des données bibliographiques desdocuments de brevets.

Les codes ci-après sont utilisés sur la première page des documents de brevets ainsi que dans les abré-gés publiés au bulletin officiel de la propriété industrielle pour identifier les données bibliographiques sans con-naitre la langue utilisée. Les codes sont indiqués dans un cercle avant les données correspondantes.

a Numéro de publication

b Désignation du type de document (détail ci-après)

c Identification de l’office qui publie le document

d Numéro d’enregistrement national

e Date de dépot

j Classification internationale des brevets

k Titre de l’invention

m Abrégé

p Nom de l’inventeur (le cas échéant) suivi éventuellementdu nom de la société d’appartenance

o Nom(s) du ou des demandeurs(s)

q Nom(s) du ou des titulaire(s) le cas échéant. (Ce code n’apparaîtque sur la première page du brevet délivré)

r Nom du mandataire en France (le cas échéant)

n Références à d’autres documents apparentés (le cas échéant).

f Pays dans lequel (lesquels) la (les) demande(s) de prioritéa (ont) été déposée(s).Date(s) de dépot de la (des) demande(s) de priorité.Numéro(s) attribué(s) à la (aux) demandes de priorité.

Ci-dessous figure un exemple d’abrégé avec les codes correspondants :

a 2.700.840 b (A1) d (93 15363). - e 21 décembre 1993.j F 41 G 3/00, 1/38 (2006.01), F 41 A 17/00. - k Arme à visée stabiliséep (Inventeurs : Giry Philippe ; Michel Claude ; Quentin Vincent ;Mazerolle Denis). - oDemandeur : THOMSON-CSF Société Anonyme, - r Mandataire :Brykman Georges. - f Pr. FR, 21 décembre 1992, n˚ 09215381.

m Arme individuelle(10) ayant un canon (11) axé sur un axe de tir XX’ et des moyensoptronique de visée définissant un axe de visée YY’ de l’arme(10), un moyen decommande de la mise à feu d’une munition tirée par l’arme, actionnable par un por-teur de l’arme, arme caractérisée en ce qu’elle comporte des moyens (15, 16-22, 23-13, 14, -112, 114) de stabilisation de l’axe YY’ de visée, des moyens de détection decoïncidence angulaire (16, 24, 25-48, 49) entre l’axe de visée YY’ et l’axe de tir XX’ces moyens émettant un signal de mise à feu lorsqu’il y a coïncidence entre les deuxaxes et en ce que la commande de la mise à feu(18) actionnable par le porteur del’arme et un circuit de mise à feu automatique(26) déclenchant la mise à feu de lamunition lorsque le moyen d’autorisation(18) a été actionné et que les moyens dedétection de coïncidence émettent le signal de mise à feu.

* OMPI : Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle.

(le cas échéant)

VBOPI 08/13

Extrait de la norme ST 16 de l’OMPI pour l’identificationde différents types de documents de brevets :

A1 Demande de brevet B1 BrevetA2 Demande de certificat d’addition B2 Certificat d’addition à un brevet

à un brevet B3 Certificat d’utilitéA3 Demande de certificat d’utilité B4 Certificat d’addition à un certificat d’utilitéA4 Demande de certificat d’addition

à un certificat d’utilité

Extrait de la norme ST 3 de l’OMPI

Code normalisé à deux lettres recommandé pour la représentation des pays ainsi que d’autresentités et des organisations internationales délivrant ou enregistrant des titres de propriété indus-trielle. (m.à.j. décembre 1994).

ORGANISATIONS INTERNATIONALESDELIVRANT OU ENREGISTRANT DES TITRES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE

OA Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle (OAPI)AP Organisation Régionale Africaine de la Propriété Industrielle (ARIPO)BX Bureau Benelux des marques et bureau Benelux des dessins et modèlesEP Office européen des BrevetsWO Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI)

AE Emirats arabes unis EC Equateur LA Laos SA Arabie SaouditeAF Afghanistan EE Estonie LB Liban SB Iles SalomonAG Antigua-et-Barbuda EG Egypte LC Sainte-Lucie SC SeychellesAI Anguilla ES Espagne LI Liechtenstein SD SoudanAL Albanie ET Ethiopie LK Sri Lanka SE SuèdeAN Antilles néerlandaises LR Libéria SG SingapourAO Angola FI Finlande LS Lesotho SH Sainte-HélèneAR Argentine FJ Fidji LT Lituanie SI SlovénieAT Autriche FK Iles Falkland (Malvinas) LU Luxembourg SK SlovaquieAU Australie FR France LV Lettonie SL Sierra LeoneAW Aruba LY Libye SM Saint-Martin

GA Gabon SN SénégalBB Barbade GB Royaume-Uni MA Maroc SO SomalieBD Bangladesh GD Grenade MC Monaco SR SurinameBE Belgique GE Georgie MD République de Moldova ST Sao Tomé-et-PrincipeBF Burkina Faso GH Ghana MG Madagascar SV El SalvadorBG Bulgarie GI Gibraltar ML Mali SY SyrieBH Bahrein GM Gambie MM Myanmar SZ SwazilandBI Burundi GN Guinée MN MongolieBJ Bénin GQ Guinée équatoriale MO Macao TC Iles Turques et CaïquesBM Bermudes GR Grèce MR Mauritanie TD TchadBN Brunéi Darussalam GT Guatemala MS Montserrat TG TogoBO Bolivie GW Guinée-Bissau MT Malte TH ThaïlandeBR Brésil GY Guyana MU Maurice TN TunisieBS Bahamas MV Maldives TO TongaBT Bhoutan HK Hong-Kong MW Malawi TR TurquieBW Botswana HN Honduras MX Mexique TT Trinité-et-TobagoBY Bélarus HR Croatie MY Malaisie TV TuvaluBZ Bélize HT Haïti MZ Mozambique TW Taïwan, province de Chine

HU Hongrie TZ République-Unie deCA Canada NA Namibie TanzanieCF République Centrafricaine ID Indonésie NE NigerCG Congo IE Irlande NG Nigéria UA UkraineCH Suisse IL Israël NI Nicaragua UG OugandaCI Cote d’Ivoire IN Inde NL Pays-Bas US Etats-Unis d’AmériqueCL Chili IQ Iraq NO Norvège UY UruguayCM Cameroun IR Iran (République islamique d’) NP Népal UZ OuzbékistanCN Chine IS Islande NR NauruCO Colombie IT Italie NZ Nouvelle-Zélande VA Saint-SiègeCR Costa Rica VC Saint-Vincent-et-CU Cuba JM Jamaïque OM Oman GrenadinesCV Cap-Vert JO Jordanie VE VenezuelaCY Chypre JP Japon PA Panama VG Iles Vierges (britanniques)CZ République tchèque PE Pérou VN Viet Nam

KE Kenya PG Papouasie-Nouvelle-GuinéeVU VanuatuDE Allemagne KH Cambodge PH PhilippinesDJ Djibouti KI Kiribati PK Pakistan WS SamoaDK Danemark KM Comores PL PologneDM Dominique KN Saint-Kitts-et-Nevis PT Portugal YE YemenDO République dominicaine KP République populaire PY Paraguay YU YougoslavieDZ Algérie démocratique de Corée

KR République de Corée QA Qatar ZA Afrique du SudKW Koweït ZM ZambieKY Caïmanes, iles RO Roumanie ZR ZaïreKZ Kazakhstan RU Fédération de Russie ZW Zimbabwe

RW Rwanda

VI BOPI 08/13

L’INPI vous accueille

Pour contacter le siège et les délégations régionales : 0 820 213 213 (0,09 € TTC/mn)

Pour toute information INPI Direct : 0 820 210 211Site internet : www.inpi.fr

Siège26bis, rue de Saint-Pétersbourg75800 Paris Cedex [email protected]

INPI ALSACE2, rue Brûlée67000 [email protected]

INPI AQUITAINE2, Place de la Bourse33076 Bordeaux [email protected]

INPI AUVERGNEDRIRE / INPI21, allée Evariste Galois63174 Aubière [email protected]

INPI BRETAGNEMaison de la Technopole15, rue du Chêne Germain35510 Cesson Sévigné [email protected]

INPI GUADELOUPE22, rue de la ChapelleZ.I. de Jarry97122 Baie [email protected]

INPI LANGUEDOC-ROUSSILLONDRIRE / INPI3, PAUL BECCS 2953734961 Montpellier Cedex [email protected]

INPI LORRAINE123, rue du Faubourg des Trois MaisonsBP 3074954064 Nancy [email protected]

INPI MIDI-PYRENEESParc d’Activités de Basso Cambo3, rue Michel LabrousseBP 1065631106 Toulouse Cedex [email protected]

INPI NORD-PAS-DE-CALAIS97, boulevard Carnot59040 Lille [email protected]

INPI PACA Est249, rue Fernand LégerBP 26706905 Sophia-Antipolis [email protected]

INPI PACA Ouest32, cours Pierre Puget13286 Marseille Cedex [email protected]

INPI PAYS DE LA LOIRE3, place de la Petite HollandeBP 8230844023 Nantes Cedex [email protected]

INPI RHÔNE-ALPES GrenobleW.T.C./EUROPOLE5, place Robert SchumanBP 151538025 Grenoble Cedex [email protected]

INPI RHÔNE-ALPES Lyon43, rue Raulin69364 Lyon Cedex [email protected]

INPI RHÔNE-ALPES Saint-EtienneDRIRE / INPI15, rue de l’Alma42029 Saint-Etienne [email protected]

NÉANT

PARTIE PRELIMINAIRE

DÉCISIONS DU DIRECTEUR GÉNÉRALDE L’INPI

PREMIÈRE PARTIE

PUBLICATION DES DEMANDES DE BREVETSD’INVENTION, DE CERTIFICATS D’UTILITÉ, DE

SOMMAIRE

Pages

CERTIFICATS D’ADDITION

1.1 Abrégés du contenu technique de l’invention..............................

1.2 Table alphabétique par noms des déposants..............................

1.3 Table par domaines techniques ..................................................

1.4 Corrections et/ou modifications ...................................................

11

181

197

néant

11BOPI 08/13

Abrégés du contenu technique de l’invention relatifs à des demandesde brevets d’invention, de certificats d’utilité, de certificats d’additionrendues publiques,

qui correspondent aux numéros signalés dans la table alphabétiquepar noms de déposants et la table par domaines techniques figuranten 1.2 et 1.3 ci-après.

Les abrégés sont publiés dans l’ordre numérique croissant des numéros de publicationqui coïncide avec l’ordre de succession normal des indices de la classification internationaledes brevets attribués aux demandes de brevets à titre principal.

A partir du no 2 872 380 (BOPI “Brevets d’invention” no 1 du 6 janvier 2006) lesdemandes de brevets sont classées selon les indices de la huitième édition de cette classifi-cation (Int.Cl8).

Les textes complets de ces documents sont mis à la disposition du public, dans les sal-les de consultation de l’Institut National de Propriété Industrielle, à Paris et en province etpeuvent etre fournis à la demande.

1.1 ABRÉGÉS DU CONTENU TECHNIQUEDE L’INVENTION

N˚ 2.906.106 à 2.906.438

BOPI 08/13 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A01D 13

a2.906.106 –b (A1) –d [07 57315]. –e 03 septem-bre 2007. –jA 01 D 67/00 (2006.01), B 62 D 25/16 //A 01 D 101:00. –kGARDE-BOUE POUR UN VEHICU-LE DE TRAVAIL DU TYPE AUTOPORTE. –p (Inventeur: TSUCHIHASHI KOHJI). –oDemandeur :KUBOTA CORPORATION, –rMandataire : CABINETBEAU DE LOMENIE . –fPriorité : JP, 22 septembre2006, n˚ 2006257106.

m Un véhicule de travail autoporté comprend un capotmoteur (53) prévu au niveau d’une partie arrière du corpsde véhicule (3), une entrée d’air de refroidissement demoteur (54) prévue au niveau d’une zone d’extrémitéavant du capot (53), et une partie de raccordement detondeuse (10) destinée à relier une tondeuse au corps devéhicule (3). Une paire de premiers garde-boue droit etgauche (30) est supportée sur le corps de véhicule (3) defaçon à être disposée au-dessus des roues avant (1) oudes roues arrière (2). Des deuxièmes garde-boue (35)sont prévus séparément des premiers garde-boue (30) eten chevauchant au moins partiellement les premiersgarde-boue (30) tels que vus de dessus. Des parties desupport de deuxième garde-boue (31, 32) supportent lesdeuxièmes garde-boue (35) sur le corps de véhicule (3).Chaque garde-boue (35) comprend une partie de che-vauchement (35c) qui chevauche le premier garde-boue(30) tel que vu de dessus et une partie de capot anti-poussière (35b) disposée latéralement par rapport àl’entrée d’air (54).

a2.906.107 –b (A1) –d [06 07682]. –e 01 septem-bre 2006. –jA 01 K 1/01 (2006.01). –k BORNECREUSE DESTINEE A RECUEILLIR LES EXCRE-MENTS DE CHIENS. –p (Inventeurs: SCOLA MICHEL;CABROL ELISABETH ep. SCOLA). –o Demandeurs :SCOLA MICHEL; CABROL ELISABETH ep. SCOLA, –rMandataire: ROMAN MICHEL

m La présente invention a pour objet une borne creusedestinée à recueillir les excréments de chiens.Il est constitué d’une colonne (1) creuse fermée à sa par-tie supérieure et dont le fond, pourvu d’une grille (4), estraccordé au tout-à-l’égout, une porte frontale (2) bascu-lante permettant de jeter les déjections caninesrecueillies à l’aide d’un papier ou de gants débité par undistributeur (3) disposé en partie haute de la colonne,lesdites déjections étant évacuées au moyen d’un sys-tème de rinçage interne raccordé au réseau de distribu-tion d’eau.L’invention concerne le matériel ayant pour objet le main-tien de la propreté des sols de la cité et de faciliter, pourles propriétaires de chiens, le respect de l’environne-ment.

14 A01K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/13

a2.906.108 –b (A1) –d [06 08324]. –e 22 septem-bre 2006. –jA 01 K 7/06 (2006.01), A 01 K 1/03, 39/02. –kSYSTEME D’ABREUVEMENT AUTOMATIQUEINTERMITTENT PROGRAMME –p (Inventeur : JEAN-ROT RENE). –o Demandeur : JEANROT RENE, –rMandataire: CABINET DEBAY

m La présente invention concerne un système d’abreu-vement automatique intermittent programmé comportantau moins une canalisation (2) alimentant en liquide aumoins un dispositif (1) d’abreuvement automatique d’ani-maux comprenant une pipette (3) d’abreuvement acces-sible aux animaux et une zone tampon interposée entrela pipette (3) et la canalisation (2), des moyens de lazone tampon assurant une discontinuité entre le volumede liquide contenu dans la zone tampon et le liquide con-tenu dans la canalisation (2), caractérisé en ce que,d’une part, la canalisation (2) est munie d’une électro-vanne (8) contrôlée par un programmateur (9) générantdes impulsions à intervalles et de durées programmés,pour l’ouverture et/ou la fermeture de l’électrovanne (8)et, d’autre part, un moyen de réglage du débit (5) estinterposé entre la canalisation (2) et la zone tampon,adapté à la quantité maximale de liquide à délivrer etréglé pour délivrer une quantité de liquide déterminéelors de chaque ouverture de l’électrovanne (8), la zonetampon pouvant contenir un volume supérieur à cettequantité déterminée.

a2.906.109 –b (A1) –d [06 53904]. –e 22 septem-bre 2006. –jA 23 L 1/29 (2006.01), A 61 K 36/45, 35/74, 31/70, 31/375, A 61 P 13/02, 31/00. –kCOMPLEMENT ALIMENTAIRE POUR LA PREVEN-TION ET LA LUTTE CONTRE LES INFECTIONS URI-NAIRES –p (Inventeur : CHARAGNAC JEAN LUC). –oDemandeur : PHYSCIENCE Société par actions sim-plifiée, –rMandataire: GERMAIN ET MAUREAU

m La présente invention concerne un complément ali-mentaire, caractérisé en ce qu’il comporte une premièrepréparation à base d’extrait de canneberge et uneseconde préparation à base de probiotiques, lesditespréparations étant destinées à être prises simultané-ment.La présente invention a également pour objet un complé-ment alimentaire selon l’une des caractéristiques précé-dentes appliqué à la prévention ou la lutte contre lesinfections urinaires.

BOPI 08/13 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A23N 15

a2.906.110 –b (A1) –d [06 53864]. –e 21 septem-bre 2006. –jA 23 N 1/02 (2006.01), A 47 J 43/04,B 30 B 9/02. –kAPPAREIL SERVANT A EXTRAIREDE L’HUILE A PARTIR DE MATIERE VEGETALE –p ( Inven teur : MONTAGNON FRANCOIS) . –o Demandeur : MONTAGNON FRANCOIS, –rMandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE

m L’invention concerne essentiellement un appareil ser-vant à extraire de l’huile à partir de matière végétale.Cet appareil (10) servant à extraire de l’huile végétale àpartir de matière végétale (50a) comprend un boîtier (20)dans lequel est monté successivement ou alternative-ment au moins un broyeur (30) et un pressoir (60); etcomprend au moins un décanteur (80), de préférenceprésent dans le boîtier (20); et des moyens de com-mande (31a, 31b, 40, 61, 64a, 64b) du broyeur (30) et dupressoir (60) permettant un déplacement forcé de lamatière végétale, de préférence au moins une partie desmoyens de commandes (31a, 31b, 40, 61, 64a, 64b) etau moins une partie du broyeur (30) et/ou du pressoir(60) étant démontables pour commander successive-ment le broyeur (30) et le pressoir (60).L’invention par sa conception de structure simple permetd’extraire et d’isoler de l’huile végétale et présente l’avan-tage d’être facile à entretenir.

a2.906.111 –b (A1) –d [06 08354]. –e 22 septem-bre 2006. –jA 41 C 3/00 (2006.01), A 41 C 5/00. –kELEMENT DE SOUTIEN-GORGE MULTICOUCHE ACOMPRESSION DIFFERENTIELLE –p ( Inventeurs :GALLAND MONIQUE; TURLAN MANON; DEGARDINVERONIQUE; ESTAVEL OLINDA). –o Demandeur :DBAPPAREL OPERATIONS Société par actions simpli-fiée, –rMandataire: CABINET FEDIT LORIOT

m Cet élément de soutien-gorge est composé d’un com-plexe monopièce multicouche formant une zone de bon-net (2) moulé de forme tridimensionnelle sensiblementbombée et une zone plane (3, 4, 5) située autour de lazone bombée du bonnet (2), au moins dans la partie infé-rieure de celui-ci; le complexe monopièce multicouchecomprenant une couche intérieure de textile et une cou-che extérieure de textile séparées par au moins une cou-che de matière intermédiaire souple moulable donnantune épaisseur; l’épaisseur du complexe dans une région(6) de la zone plane immédiatement voisine de la zonebombée du bonnet (2) est sensiblement plus grande quedans le reste de ladite zone plane.

16 A44B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/13

a2.906.112 –b (A1) –d [06 08267]. –e 21 septem-bre 2006. –jA 44 B 21/00 (2006.01). –k BOITIERD’EXTREMITE POUR UNE SANGLE –p (Inventeurs :BROEKEART MICHEL ; LEPRETRE SAVINE). –oDemandeurs: YKK FRANCE Société à responsabilitélimitée; YKK BELGIUM N.V., –r Mandataire : CASA-LONGA ET JOSSE

m Boîtier d’extrémité pour une sangle 17 qui comporteun ou plusieurs éléments filiformes 18 solidaires de lastructure de la sangle, comprenant une partie de base 2apte à recevoir l’extrémité de la sangle et une partie decouvercle 3, lesdites parties étant réunies entre elles parune charnière 4 et présentant des pointes de retenue 5,8 capables de coopérer avec la sangle, le boîtier 1 pré-sentant, en position fermée des parties de base et decouvercle, un passage pour la sangle et un orifice ducôté opposé audit passage, caractérisé par le fait que lacharnière 4 est disposée latéralement et qu’un manchon10 de protection et de guidage des éléments filiformesest prévu sur le boîtier autour dudit orifice.

a2.906.113 –b (A1) –d [06 08379]. –e 25 septem-bre 2006. –jA 45 C 3/06 (2006.01). –k SAC AMAIN OU A BANDOULIERE A MONTAGE SANS COU-TURE –p ( Inven teur : NEHARI NOURIA) . –oDemandeur: NEHARI NOURIA, –rMandataire: RO-MAN MICHEL

m La présente invention a pour objet un sac à main ou àbandoulière à montage sans couture.Il est constitué de trois pièces planes en matière souple,une pièce avant (4), une pièce arrière (5) avec rabat defermeture (6) du sac et une bande frontale (7) destinée àmaintenir ledit rabat de fermeture, ces pièces étantassemblées par une lanière (3) se prolongeant en anseou en bandoulière et enfilée alternativement dans desfentes pratiquées sur des rabats latéraux et inférieursprévus sur les pièces avant et arrière, les rabats de lapièce avant étant agencés pour recouvrir ceux de lapièce arrière de manière à former les côtés et le fond dusac, la bande frontale (7) étant pourvue d’ouvertures àchaque extrémité permettant le passage de la lanière (3)pour assurer sa fixation.L’invention concerne les articles de maroquinerie et enparticulier les sacs féminins destinés à contenir et trans-porter des objets personnels dont une personne désirepouvoir disposer.

BOPI 08/13 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A45D 17

a2.906.114 –b (A3) –d [06 53954]. –e 26 septem-bre 2006. –jA 45 D 40/24 (2006.01), A 45 D 40/18. –kCONTENEUR MULTIFONCTIONNEL POUR PRO-DUITS COSMETIQUES. –p ( Inventeur : CHEN SINHSIUNG). –o Demandeur : CHEN SIN HSIUNG, –rMandataire: CABINET CHAILLOT

m Un conteneur multifonctionnel pour produits cosméti-ques a un premier boîtier (10), au moins un second boî-tier (20) et plusieurs unités cosmétiques (30). Le premierboîtier (10) a une chambre (11) définie dans le premierboîtier (10). Le ou chaque second boîtier (20) est montéde façon détachable sur le premier boîtier (10), le ou cha-que second boîtier (20) a une chambre (21) définie dansle second boîtier (20). Les unités cosmétiques (30) sontmontées respectivement dans les chambres (11, 21)dans les premier et second boîtiers (10, 20). Le conte-neur multifonctionnel pour produits cosmétiques combinede manière compacte les différentes unités cosmétiques(30) dans un seul conditionnement de telle sorte quetransporter les unités cosmétiques (30) est facile et com-mode.

a2.906.115 –b (A1) –d [06 08417]. –e 26 septem-bre 2006. –jA 45 D 40/26 (2006.01). –k EMBOUTAPPLICATEUR TYPIQUEMENT SPHERIQUE POURAPPLICATION DE PRODUITS COSMETIQUES –p (Inventeur: BERHAULT ALAIN). –oDemandeur: AL-CAN PACKAGING BEAUTY SERVICES Société anony-me, –rMandataire: ALCAN FRANCE SAS

m L’embout applicateur (1) comprend:a) un moyen d’application (3) comprenant une âme typi-quement rigide (30) et une pluralité (31) de projectionstypiquement flexibles (32),b) un manchon axial (4) présentant une direction axiale(10) et comprenant une extrémité supérieure (40) apte àêtre solidarisée à une tige (20), et coopérant, pas sonextrémité inférieure (41), avec ladite âme (30), ledit man-chon (4) et ladite âme (30) formant typiquement unepièce monobloc, ladite tige (20) et ledit manchon axial (4)assemblés présentant typiquement ladite direction axiale(10), et caractérisé en ce que:1) ledit embout applicateur (1) présente, selon laditedirection axiale (10), une longueur L0 allant de 10 mm à30 mm, ledit moyen d’application (3) présentant une lon-gueur L1 allant de 4 mm à 15 mm et ledit manchon axial(4) présentant une longueur L2 allant de 6 mm à 15 mm,avec L0 = L1+L2,2) ledit moyen d’application (3) présente une largeurtransversale T, considérée dans un plan transversal per-pendiculaire à ladite direction axiale (10), variable enfonction de la distance axiale L variant de 0 à L1, la fonc-tion T =f(L) présentant une valeur maximum T1 pourladite largeur transversale quand L est compris entre 0,3.L1 et 0,7.L1.

Avantages: finesse de l’application du produit cosméti-que

18 A45D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/13

a2.906.116 –b (A1) –d [07 06349]. –e 11 septem-bre 2007. –jA 45 D 40/26 (2006.01), A 45 D 34/04. –kAPPLICATEURS POUR COSMETIQUE FLOQUES,PROCEDE DE FABRICATION ET DISTRIBUTEURS IN-CLUANT CES APPLICATEURS –p (Inventeurs : MAL-VAR MICHAEL ; SCHREPF VOLKER ; JONAS THO-MAS). –oDemandeur : ALCAN PACKAGING BEAUTYSERVICES Soc ié té par ac t ions s imp l i f i ée , –rMandataire: ALCAN FRANCE SAS . –f Pr ior i té :US, 11 septembre 2006, n˚ 60843972.

m Applicateur pour cosmétique pour le transport etl’application d’un matériau cosmétique, comprenant desapplicateurs floqués, un procédé de fabrication d’applica-teurs et des distributeurs de cosmétique comprenant cesapplicateurs. Les fibres du flocage peuvent varier en lon-gueur, en densité, en distribution et/ou en couleur.

a2.906.117 –b (A1) –d [06 08447]. –e 25 septem-bre 2006. –jA 46 B 5/04 (2006.01). –k LE DOIGTBROSSE A DENT. –p (Inventeur : LAUREAT FRAN-COIS GUY). –o Demandeur : LAUREAT FRANCOISGUY

m L’invention concerne un dispositif permettant d’utiliserle doigt en remplacement du manche de la brosse àdents classique.Le dispositif est constitué d’une brosse (1) fixée à unfourreau (2) lequel sera muni d’une lanière (3) reliée à unbracelet (4) pour le maintien. Ce dispositif pourra égale-ment être monté sur un gant figure B.Le dispositif selon l’invention est particulièrement destinéà éviter toutes transformations des brosses à dents clas-siques en arme meurtrière dans les prisons.

BOPI 08/13 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A46B 19

a2.906.118 –b (A1) –d [06 08455]. –e 27 septem-bre 2006. –jA 46 B 17/06 (2006.01). –kBROSSE ACHEVEUX AUTO-NETTOYANTE. –p (Inventeur : CA-BARET PATRICK). –o Demandeur : LA BROSSE ETDUPONT Soc ié té par ac t ions s imp l i f i ée , –rMandataire: CABINET LEPEUDRY

m La brosse à cheveux comporte un manche (1) et uneembase (2; 3, 4) présentant une face fonctionnelle (30),de support de pions de brossage (50), qui présente unecavité (31, 32, 33) de logement, en position de repos,d’une languette de nettoyage (4) pivotant pour atteindreune position relevée, à distance de la face fonctionnelle(30), la languette (4) étant de préférence formée de deuxlanguettes jumelées.

a2.906.119 –b (A1) –d [06 08355]. –e 25 septem-bre 2006. –jA 46 B 17/08 (2006.01). –k PASTILLESUPPORT DE BROSSE A DENTS A FIXER SUR UNTUBE DE DENTIFRICE –p ( Inven teur : LACOMEJEAN RENE). –o Demandeur : LACOME JEANRENE, –rMandataire: LACOME JEAN

m L’invention concerne une pastille (1) qui est fixée paradhésif ou par collage (3) sur un tube de dentifrice (2) etpermettra de supporter une ou plusieurs brosses àdents. La pastille support (1) peut etre intégrée au tubede dentifrice (2) lors de la fabrication.Chaque brosse à dents est supportée en position verti-cale et sensiblement parrallèle au tube de dentifrice (2)avec la tête (4) vers le haut.Chaque brosse à dents est placée dans une encoche (5)avec les poils de brossage (4) qui reposent sur la pastillesupport (1).


a2.906.120 –b (A1) –d [06 08445]. –e 22 septem-bre 2006. –jA 47 B 21/013 (2006.01), G 06 F 1/16. –k ACCOUDOIR POUR INFORMATIQUE. –p ( Inven teur : D IGNAT JEAN FRANCOIS) . –oDemandeur: DIGNAT JEAN FRANCOIS

m La présente invention concerne un dispositif qui estun « accoudoir pour informatique » avec porte clavier etsouris intégrés. Ce dispositif se compose de plusieursparties dont une partie fixe qui s’adapte ou s’intègre aubureau, d’une partie mobile d’appui sur laquelle l’utilisa-teur repose ses coudes et de différents systèmes deréglages de longueur et de hauteur de l’appui. Ce dispo-sitif permet de positionner de façon ergonomique un indi-vidu devant son ordinateur. Ce dispositif s’utilise ets’adapte à tous les bureaux ou postes informatiques. Lesdifférents réglages permettent aussi de l’adapter à toutesles morphologies des divers utilisateurs. Ce dispositif apour but d’éviter à son utilisateur les diverses pathologies(mal de dos, problèmes vertébraux, douleurs des épau-les, tendinites, syndromes du canal carpien...) liées àl’utilisation prolongée d’un poste informatique.

a2.906.121 –b (A1) –d [06 53909]. –e 22 septem-bre 2006. –jA 47 B 31/02 (2006.01), A 47 J 41/00, 47/08, 47/14, 39/00, F 25 D 23/12. –k INSTALLATIONPOUR PERMETTRE LE RACCORDEMENT A UNE BOR-NE FIXE DE DEUX CHARIOTS DE TRANSPORT DEPLATEAUX-REPAS –p (Inventeur : BROSSAT PIER-RE). –oDemandeur: ELECTRO CALORIQUE Sociétépar actions simplifiée, –rMandataire : BEAU DE LO-MENIE

m Installation pour au moins le maintien au froid demets placés sur des plateaux-repas, comportant:• au moins deux chariots isothermes de transports deplateaux repas équipé chacun sur l’une de ses faces:- d’au moins une bouche d’entrée d’air et d’au moins unebouche de sortie d’air,• une borne fixe comportant une unité frigorifique et uneunité de commande et de régulation du froid, la bornefixe possédant deux parois verticales opposées équipéeschacune:- d’au moins une bouche de soufflage d’air froid complé-mentaire à la bouche d’entrée d’air d’un chariot, pourcoopérer entre elles lors de l’accouplement d’un chariotavec la borne fixe,- d’au moins une bouche d’aspiration d’air, complémen-taire à la bouche à la bouche de sortie d’air d’un chariotpour coopérer entre elles lors de l’accouplement d’unchariot avec la borne fixe.

BOPI 08/13 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A47J 21

a2.906.122 –b (A1) –d [06 08291]. –e 21 septem-bre 2006. –jA 47 J 43/20 (2006.01), A 21 B 3/13. –kMOULE CULINAIRE A PAROI LATERALE AMOVI-BLE –p ( Inventeur : BERGERET NATHALIE). –o Demandeur : SEB SA Soc ié té anonyme, –rMandataire: NOVAGRAAF TECHNOLOGIES

m Il s’agit d’un moule comprenant un fond (3), une paroilatérale (5) distincte du fond et adaptée pour pouvoir êtredéformée, pour permettre de donner différentes formesau moule, et des moyens de fixation amovible pour assu-rer une liaison amovible entre le fond (3) et la paroi latéral(5), lorsqu’ils sont mis en contact. Favorablement, cesmoyens de fixation sont adaptés pour créer une forced’attraction entre le fond et la paroi latérale, lors de leurmise en contact.

a2.906.123 –b (A1) –d [06 08367]. –e 25 septem-bre 2006. –jA 61 B 5/04 (2006.01). –k PROCEDEDE RECONSTRUCTION D’UN ELECTROCARDIO-GRAMME DE SURFACE A PARTIR D’UN ELECTRO-GRAMME ENDOCAVITAIRE –p (Inventeurs : BOUR-GUIBA ANISSA ; DAL MOLIN RENZO) . –oDemandeur: ELA MEDICAL Société par actions sim-plifiée, –rMandataire: DUPUIS LATOUR DOMINIQUE

m Ce procédé comporte les étapes suivantes: (a)acquisition (110) d’une pluralité de signaux d’électro-gramme endocavitaire (EGM) sur une pluralité de dériva-tions intracardiaques définies à partir desdites électrodesendocavitaires; (b) calcul (12), par combinaison dessignaux d’électrogramme endocavitaire (EGM) acquis àl’étape a), du vectogramme endocavitaire (VGM)correspondant; (c) recalage angulaire (14) du repèreorthonormé du vectogramme endocavitaire (VGM) surcelui du vectocardiogramme de surface (VCG); (d) esti-mation (16), à partir du vectogramme endocavitaire(VGM) calculé à l’étape b), d’un vectocardiogramme desurface reconstruit (VCGreconstruit); et (e) calcul (18) dessignaux d’électrocardiogramme de surface (ECG) corres-pondant audit vectocardiogramme de surface reconstruit(VCGreconstruit).


a2.906.124 –b (A1) –d [06 08389]. –e 25 septem-bre 2006. –j A 61 B 17 /00 (2006 .01) . –kDISPOSITIF D’ACCOUPLEMENT D’UN ENSEMBLED’EVEINAGE –p (Inventeur : CAMUS MICHEL). –oDemandeur: M2CT Société à responsabilité limitée

m Matériel destiné à permettre d’accoupler les 2 partiesd’un dispositif d’éveinage à mèche pour en faciliter lamise en place quel que soit son sens d’introduction.Ce matériel est constitué d’un dispositif métallique ouplastique, placé en bout de la mèche, ou à un autreendroit de celle-ci si elle est repliée sur elle-même, dontla particularité est de pouvoir profiter de son élasticité, {aFigure 1} pour permettre de passer l’embout du câbleprécédemment mis en position intraveineuse, et une foisle câble mis en place, ledit dispositif reprend sa positioninitiale {b figure 1} ce qui peut alors permettre la tractiondu câble, qui prend alors le rôle d’élément tracteur, et dela mèche qui est donc tractée simultanément. Ce maté-riel est conçu de façon à ce que l’épingle soit de formesuffisante pour laisser passer l’embout de câble aprèsforçage de sa mise en forme initiale, et sa propre résis-tance mécanique la faisant revenir à sa dimension initialepour ne plus laisser passer naturellement que le câbleseulement.

a2.906.125 –b (A1) –d [06 08499]. –e 27 septem-bre 2006. –jA 61 B 17/15 (2006.01). –kAPPAREILDE RESECTION TIBIO-FEMORALE –p (Inventeurs :DUVILLIER ERIC ; GINESTON JEAN MARIE ; SIMONGERARD). –o Demandeurs : DUVILLIER ERIC ; GI-NESTON JEAN MARIE ; S IMON GERARD, –rMandataire: BENECH FREDERIC

m Il s’agît d’un appareil de résection tibio-fémorale pourla mise en place d’une prothèse. Il comprend desmoyens (23, 23’, 26), palpeurs des condyles fémorauxpostérieurs agencés pour coopérer avec la partie (7)postérieure desdits condyles et pour s’appuyer sur lapartie supérieure (5) du plateau tibial (6) et un bloc (8) decoupes fémorale et tibiale comportant des moyens (9,18, 19) de butée propres à bloquer les moyens palpeursen position avec le bloc (8) de coupe en fonction del’orientation du plan bi condylien postérieur donné parces derniers, deux fentes (20, 21) propres à recevoir res-pectivement une lame de coupe fémorale et une lame decoupe tibiale et des moyens (33) de fixation du bloc sur letibia.


a2.906.126 –b (A1) –d [06 08321]. –e 22 septem-bre 2006. –j A 61 B 17 /80 (2006 .01) . –kDISPOSITIF D’OSTEOSYNTHESE POUR CAGE OUCALE D’OSTEOTOMIE –p (Inventeur : MENGUS PHI-LIPPE). –oDemandeur: MENGUS PHILIPPE

m L’invention est relative à un dispositif d’ostéosynthèsesusceptible de sécuriser dans la phase de consolidationosseuse une cage d’ostéotomie rhéabitable, ou toutecale d’ostéotomie pourvue d’un filetage interne dans leuraxe central. Ce dispositif est généralement utilisé dansles indications de génu-varum, et est particulièrementadapté pour être implanté sur la face interne d’un tibia.Le matériau bio compatible préférentiellement utilisépour sa réalisation est l’inox médical. L’épaisseur du dis-positif qui est de l’ordre de 25 mm, et d’une hauteur de60 à 70 mm environ, est apte par ses caractéristiquesmécaniques et par son design, à être affleurante à la cor-ticale de l’os lorsque les fixations par vis sont mise enplace, et mettre ainsi le foyer d’ostéotomie en compres-sion. La solidarisation entre une cale ou une caged’ostéotomie est réalisée par l’intermédiaire de la gorgeG4 du dispositif, dans laquelle les fixations par vis V5 etV6 sont utilisées.

a2.906.127 –b (A1) –d [06 08473]. –e 27 septem-bre 2006. –jA 61 B 18/14 (2006.01), A 61 B 17/285. –kDISPOSITIF DE PINCE ELECTRO-CHIRURGICA-LE –p ( Inven teur : NOURY GUILLAUME) . –oDemandeur: NOURY GUILLAUME, –rMandataire :LYNDE & ASSOCIES

m Dispositif de pince électro-chirurgicale comportantune pince (10) et une poignée (20) manipulable par l’utili-sateur, ledit dispositif comportant des moyens de trans-port d’énergie électrique dans la pince (10), notammentpour réaliser une thermofusion de tissus et/ou vaisseauxà traiter, et un dispositif de coupe (30) pour couper lestissus et/ou vaisseaux après traitement, ledit dispositif decoupe (30) étant démontable par rapport à ladite pince(10) et/ou par rapport à ladite poignée (20).

24 A61C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/13

a2.906.128 –b (A1) –d [06 53934]. –e 25 septem-bre 2006. –jA 61 C 1/08 (2006.01), A 61 C 1/00, 1/05. –kPIECE A MAIN DENTAIRE A DISPOSITIF DEFILTRAGE –p (Inventeurs : BONIN YVES ; LAMOURFABRICE). –oDemandeur : ANTHOGYR Société paractions simplifiée, –rMandataire: CABINET PONCET

m Pièce à main dentaire permettant de porter un outilde travail et de l’entraîner en mouvement relatif, compre-nant au moins des premiers moyens de conduction defluides (6) pour conduire les fluides au travers d’un corps(1) depuis l’extrémité proximale (1a) du corps (1) et lestransmettre à des moyens de projection (5) de fluides.Les premiers moyens de conduction de fluides (6) com-prennent un canal amont de conduction de fluides (6a),un canal aval de conduction de fluides (6b), et une cham-bre radiale de collecte de fluides (6c) dans le corps (1)disposée entre le canal amont de conduction de fluides(6a) et le canal aval de conduction de fluides (6b). Unpion de filtrage (7) est rapporté dans la chambre radialede collecte de fluides (6c) avec un jeu qui permet le pas-sage et assure le filtrage des fluides entre le canal amontde conduction de fluides (6a) et le canal aval de conduc-tion de fluides (6b).

a2.906.129 –b (A1) –d [06 08287]. –e 22 septem-bre 2006. –j A 61 C 8 /00 (2006 .01) . –kDISPOSITIF PERMETTANT DE SCANNER LES FAUXMOIGNONS IMPLANTAIRES DANS LE DOMAINE DELA PROTHESE DENTAIRE –p (Inventeur : PROVEN-CE THOMAS). –oDemandeur: PROVENCE THOMAS

m L’invention concerne un dispositif permettant de scan-ner les faux moignons implantaires.Il est constitué de la maquette de balayage (1) corres-pondant à l’intérieur du transfert d’implant sur laquellevient ce positionner celui-ci (5), fini en sa base par unepréforme ou de la pâte à modeler (2). Le dispositif estamovible et centré sur un socle (4) en plâtre ou autre,fixé dans le scanner et tenu par des pins ou tiges métalli-ques (3)Ainsi L’utilisateur peut scanner le dispositif en « doublescan » c’est à dire une fois la maquette seule, puis lamaquette avec le faux moignon et obtenir l’empreinte vir-tuelle de celui-ci, par suite de l’usiner.Le dispositif selon l’invention est particulièrement destinéau balayage pour l’usinage des faux moignons implantai-res.

BOPI 08/13 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A61C 25

a2.906.130 –b (A1) –d [06 08297]. –e 22 septem-bre 2006. –jA 61 C 8/00 (2006.01). –k CONTRE-ANGLE TOURNEVIS UNIVERSEL POUR IMPLANTO-LOGIE –p (Inventeurs : PERNOT JACQUES; GARCIAPHILIPPE; VOUILLOT JEAN LUC). –o Demandeur :MICRO MEGA INTERNATIONAL MANUFACTURES So-ciété anonyme, –rMandataire: CABINET POUPON

m La présente invention concerne un dispositif méca-nisé pour le vissage et le dévissage des vis de moignonsd’implants dentaires, adaptable par une extrémité sur unmanche (3) et par l’autre extrémité sur la queue (1) d’unembout de vissage (17), ledit dispositif étant caractérisépar le fait qu’il présente:- un pignon (4) denté clipsable sur ladite queue (1),- un outil (2) positionné sensiblement à la perpendiculairede la queue (1), permettant la transmission d’une rotationentre un axe moteur inclus dans le manche (3) et lepignon (4), et apte à s’enclencher avec ledit pignon (4) etentraîner l’embout de vissage (17).

a2.906.131 –b (A1) –d [06 08275]. –e 21 septem-bre 2006. –jA 61 F 2/02 (2006.01), A 61 B 17/04. –kENSEMBLE CHIRURGICAL DE TRAITEMENT DEL’INCONTINENCE URINAIRE CHEZ L’HOMME –p (Inventeur : GORIA VINCENT JEAN CLAUDE). –oDemandeur: CL MEDICAL Société à responsabilité li-mitée, –rMandataire: CABINET LAVOIX LYON

m Cet ensemble chirurgical comporte une bandeletteallongée de soutien de l’urètre (116) d’un patient, com-prenant, au moins dans sa partie longitudinale médiane(21C) destinée à s’étendre transversalement à l’aplombde l’urètre lorsque la bandelette est implantée, un tricotde fils formant entre eux des espaces libres. Pour garan-tir un soutien obstructif fiable de l’urètre, l’ensemble detraitement comprend en outre des moyens de sutureadaptés pour être accrochés aux fils du tricot en étantrapportés à travers les espaces libres, de manière à join-dre la partie médiane de la bandelette avec des tissusanatomiques sous-urétraux (118) en au moins deuxzones ponctuelles d’accrochage (32 à 35) alignées sui-vant une direction sensiblement perpendiculaire à ladirection longitudinale (27) de la bandelette.

26 A61F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/13

a2.906.132 –b (A1) –d [06 08410]. –e 25 septem-bre 2006. –jA 61 F 5/00 (2006.01). –k BALLONINTRA-GASTRIQUE AVEC CATHETER MARQUE. –p (Inventeur: PAGANON PASCAL). –o Demandeur :COMPAGNIE EUROPEENNE D’ETUDE ET DE RE-CHERCHE DE DISPOSITIFS POUR L’IMPLANTATIONPAR LAPAROSCOPIE Soc ié té anonyme, –rMandataire: CABINET DIDIER MARTIN

m L’invention concerne un ballon intra-gastrique (1)expansible pour le traitement de l’obésité destiné à êtreimplanté dans l’estomac (2) d’un patient pour en réduirele volume, ledit ballon comprenant au moins une poche(3) dont le volume est susceptible d’être modifié parapport ou retrait d’un fluide de gonflage, ainsi qu’unorgane de remplissage (4) dans lequel ledit fluide degonflage est destiné à transiter, ledit organe de remplis-sage (4) reliant ladite poche (3) à un moyen d’accès (5)agencé pour permettre l’injection ou la ponction du fluidede gonflage, ledit organe de remplissage (4) étant enoutre conçu pour séjourner dans l’estomac (2) du patientpendant la durée du traitement, caractérisé en ce quel’organe de remplissage (4) est pourvu de moyens derepérage (10) conçus pour situer ledit moyen d’accès (5).Ballons intra-gastriques.

a2.906.133 –b (A1) –d [06 08404]. –e 26 septem-bre 2006. –jA 61 F 5/41 (2006.01), A 61 F 5/40. –kDISPOSITIF COMPOSE DE DEUX PARTIES DESTI-NE A AMELIORER LE FONCTIONNEMENT DES APPA-REILS D’AIDE A L’ERECTION PAR LE VIDE –p ( Inven teur : LAREDO JEAN CLAUDE) . –oDemandeur: LAREDO JEAN CLAUDE

m L’invention concerne un dispositif destiné à faciliterl’utilisation et à corriger les défauts d’un appareil d’érec-tion grâce au vide comportant un cylindre et une pompeà vide caractérisé en ce qu’il comprend un anneau étan-che et élastique en silicone destiné à s’interposer entre lebord libre du cylindre de l’appareil et le pubis et une cein-ture suspensoir.

BOPI 08/13 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A61K 27

a2.906.134 –b (A1) –d [06 08371]. –e 25 septem-bre 2006. –jA 61 K 8/04 (2006.01), A 61 K 9/51. –kNOUVELLES PARTICULES D’ORGANOGEL, LEURPROCEDE DE PREPARATION, ET LEURS UTILISA-TIONS EN COSMETIQUE –p (Inventeurs : KIRILOVPLAMEN ; FRANCESCHI MESSANT SOPHIE ; RICOLATTES ISABELLE ; PEREZ EMILE ; BORDAT PAS-CAL). –o Demandeurs : PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE Société anonyme; CENTRE NATIONALDE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S.) ; UNI-VERSITE PAUL SABATIER TOULOUSE I I I , –rMandataire: REGIMBEAU

m La présente invention concerne des nanosphèresd’organogel comprenant un organogélifiant de faiblemasse moléculaire capable de gélifier un principe actifcosmétique ou pharmaceutique, lipophile ou amphiphile,non volatil et liquide à température ambiante.L’organogélifiant de faible masse moléculaire est en par-ticulier l’acide 12-hydroxystéarique.L’invention concerne également un procédé de prépara-tion de dispersions aqueuses de nanosphères d’organo-gel comprenant notamment une étape d’émulsificationou de microémulsification à chaud d’un organogel, suivied’un refroidissement à température ambiante.L’invention concerne aussi les nanosphères et les disper-sions aqueuses de nanosphères obtenues par le pro-cédé selon l’invention, et les compositions cosmétiquesou pharmaceutiques les comprenant.

a2.906.135 –b (A1) –d [06 53903]. –e 22 septem-bre 2006. –jA 61 K 8/73 (2006.01), A 61 K 8/97,A 61 Q 19/00. –k PROCEDE D’OBTENTION D’UNPRINCIPE ACTIF A EFFET TENSEUR IMMEDIAT DE LAPEAU, PRINCIPE ACTIF ET COMPOSITIONS –p (Inventeur: PAUFIQUE JEAN). –oDemandeur : SO-CIETE INDUSTRIELLE LIMOUSINE D’APPLICATIONBIOLOGIQUE,DITESILAB Société par actions simpli-fiée, –rMandataire: AQUINOV

m L’objet de l’invention est un procédé d’obtention d’unprincipe actif à effet tenseur immédiat de la peau caracté-risé en ce qu’il consiste à extraire et purifier des polysac-charides de haut poids moléculaire à partir de son et/oude fibres d’avoine, à solubiliser et à stabiliser ces poly-saccharides dans l’eau.L’invention couvre le produit obtenu, les utilisations et lacomposition cosmétique incluant ce principe actif.


a2.906.136 –b (A1) –d [07 53714]. –e 08 mars2007. –jA 61 K 8/73 (2006.01), A 61 Q 19/00, 19/08. –kPROCEDE D’OBTENTION D’UN PRINCIPE AC-TIF A EFFET TENSEUR IMMEDIAT DE LA PEAU, PRIN-CIPE ACTIF ET COMPOSITIONS –p (Inventeur : PAU-FIQUE JEAN). –o Demandeur : SOCIETE INDUS-TRIELLE LIMOUSINE D’APPLICATION BIOLOGI-QUE,DITESILAB Société par actions simplifiée, –rMandataire: AQUINOV . –f Pr ior i té : FR, 22septembre 2006, n˚ 0653903.

m L’objet de l’invention est un procédé d’obtention d’unprincipe actif à effet antirides immédiat et tenseur immé-diat de la peau caractérisé en ce qu’il consiste à extraireet purifier des polysaccharides de haut poids moléculaireà partir de son et/ou de fibres et/ou de graines d’avoine,à solubiliser et à stabiliser ces polysaccharides dansl’eau.L’invention couvre le produit obtenu, les utilisations et lescompositions cosmétiques incluant ce principe actif.

a2.906.137 –b (A1) –d [06 08376]. –e 25 septem-bre 2006. –jA 61 K 8/81 (2006.01), A 61 Q 19/00. –kUTILISATION DE COPOLYMERES THERMOGELI-FIANTS EN TANT QU’AGENTS HYDRATANTS –p (Inventeurs : SIMONNET JEAN THIERRY ; L’ALLO-RET FLORENCE ; HADJUR CHRISTOPHE) . –o Demandeur : L’OREAL Soc ié té anonyme, –rMandataire: CASALONGA ET JOSSE

m La présente demande a pour objet l’utilisation cosmé-tique en tant qu’agent hydratant des matières kératini-ques et plus particulièrement de la peau d’au moins uncopolymère thermogélifiant hydrosoluble comprenantdes unités (I) issues de la polymérisation d’un monomèrede formule (Ia):

et des unités de formule (II):

A désignant un copolymère statistique ou bloc d’oxyded’éthylène et d’oxyde de propylène présentant une tem-pérature de type LCST dont le point de trouble dans l’eauà une concentration de 1 % est compris entre 5˚C et40˚C, ou l’un des ses sels.


a2.906.138 –b (A1) –d [06 08418]. –e 26 septem-bre 2006. –jA 61 K 8/92 (2006.01), A 61 K 8/23,A 61 Q 19/00. –kPRODUIT COSMETIQUE DE TRAI-TEMENT DE LA PEAU CONTENANT DU SULFATE DEMAGNESIUM ET SON PROCEDE DE PREPARATION –p (Inventeur : SPRINGSTEAD JOHN WARREN). –o Demandeur : SPRINGSTEAD JOHN WARREN, –rMandataire: CABINET NETTER

m Le produit cosmétique de l’invention se présente sousla forme d’un gel comprenant essentiellement les ingré-dients suivants: 1) une base en phase huileuse exempted’eau, 2) un agent épaississant de propriété hydrophobe,ajouté à la base pour élever sa viscosité dans des condi-tions contrôlées, 3) un agent solubilisant pour donnerune formulation émulsionnable, et 4) des cristaux de sul-fate de magnésium ajoutés en quantité contrôlée à la for-mulation émulsionnable, en sorte que les cristaux desulfate de magnésium sont en suspension dans le gel. Leproduit cosmétique de l’invention présente des propriétésexfoliantes en raison de la présence des cristaux demagnésium qui se transforment en un fluide hydratant aucontact de la peau.

a2.906.139 –b (A1) –d [06 08266]. –e 21 septem-bre 2006. –jA 61 K 8/97 (2006.01), A 61 K 36/00,A 61 Q 19/08, A 61 P 17/00. –kPROCEDE DE TRAI-TEMENT BINAIRE COSMETIQUE DESTINE A LUTTERCONTRE LE VIEILLISSEMENT CUTANE ET COMPOSI-TIONS POUR SA MISE EN OEUVRE –p (Inventeurs :SOUDANT ETIENNE PIERRE DOMINIQUE; BOLLATIDAVIDE; BERTELLI GUIDO). –o Demandeur : DAVI-NES FRANCE Société à responsabilité limitée

m Procédé de traitement binaire cosmétique permettantà la fois de lutter contre les marques de vieillissement etd’éliminer les cellules abîmées et devenues indésirables.L’invention concerne des traitements binaires associantune composition permettant de stimuler et/ou d’activerles sirtuines pendant la nuit et une composition permet-tant d’inhiber ces mêmes sirtuines pendant le jour ainsique lesdites compositions.


a2.906.140 –b (A1) –d [06 53899]. –e 22 septem-bre 2006. –jA 61 K 9/08 (2006.01), A 61 K 47/10, 47/30. –kFORME GALENIQUE POUR L’ADMINISTRA-TION PAR VOIE TRANS-MUQUEUSE DE PRINCIPESACTIFS –p (Inventeurs: PEROVITCH PHILIPPE; MAU-RY MARC). –oDemandeurs: PEROVITCH PHILIPPE;MAURY MARC, –rMandataire: AQUINOV

m L’objet de l’invention est une forme galénique pourl’administration systémique instantanée par voie trans-muqueuse d’au moins un principe actif, caractérisée ence qu’elle se présente sous forme d’une solution hydroal-coolique dans laquelle le au moins principe actif est enétat de dissolution stable et complète.L’invention concerne aussi les utilisations de la formegalénique.

a2.906.141 –b (A1) –d [06 08458]. –e 26 septem-bre 2006. –jA 61 K 9/133 (2006.01), A 61 K 8/14,36/00, 35/60, A 61 P 1/29. –kSTRUCTURE UNI-OUMULTIVESCICULAIRE ENFERMANT UNE PHASE HY-DROPHOBE. –p (Inventeurs : DUBOIS VIRGINIE ;MARCHAL NORBERT; BRETON SYLVIE; VERDELLETPIERRE; PARMENTIER MICHEL; FANNI JACQUES). –oDemandeur: ST HUBERT, –r Mandatai re : GER-MAIN ET MAUREAU

m La présente invention concerne des structures uni-ou multivésiculaires caractérisées en ce que chaquevésicule enferme une phase hydrophobe et est délimitéepar au moins une bicouche lipidique formée de lipidesamphiphiles et contenant une phase hydrophile. Les lipi-des amphiphiles de la ou des bicouches lipidiques ontleur partie hydrophile orientée vers l’intérieur de cette ouces bicouches et leur partie hydrophobe orientée versl’extérieur.Du fait de leur caractère hydrophobe, ces structures uni-ou multivésiculaires peuvent être introduites dans laphase grasse de produits alimentaires, cosmétiques et/ou pharmaceutiques.Ces structures peuvent incorporer au moins un composéd’intérêt hydrophobe dans la phase hydrophobe (commeune huile de poisson) et/ou au moins un composé d’inté-rêt hydrophile à l’intérieur de la bicouche lipidique conte-nant une phase hydrophile.L’invention décrit également le procédé de préparation,ainsi que diverses utilisations de ces structures uni- oumultivésiculaires.


a2.906.142 –b (A1) –d [06 53863]. –e 21 septem-bre 2006. –jA 61 K 31/275 (2006.01), A 61 Q 5/00. –kPROCEDE DE TEINTURE DE MATIERES KERATINI-QUES A PARTIR D’UNE COMPOSITION COMPRE-NANT AU MOINS UN COLORANT DIRECTAZOMETHINE, COMPOSITION UTILISEE DANS LEPROCEDE –p ( Inventeur : PLOS GREGORY). –o Demandeur : L’OREAL Soc ié té anonyme, –rMandataire: L’OREAL

m L’invention a pour objet un procédé de coloration dematière kératiniques en particulier des fibres kératini-ques, notamment humaines telles que les cheveux, met-tant en oeuvre une composition de teinture comprenantau moins un colorant azométhine particulier. Elle a demême pour objet la composition tinctoriale comprenantau moins un colorant azométhine particulier et au moinsun polymère cationique et l’utilisation de colorants azo-méthines particuliers dans la coloration et l’éclaircisse-ment des matières kératiniques.Cette composition permet d’obtenir une coloration capil-laire chromatique particulièrement tenace, et un effetéclaircissant visible notamment sur fibres kératiniquesfoncées.

a2.906.143 –b (A1) –d [06 08263]. –e 21 septem-bre 2006. –jA 61 K 36/00 (2006.01), A 61 K 31/185,31/16, 31/045, 8/97, 8/42, 8/36, 8/34, A 61 P 17/00,A 61 Q 19/00, 1/12. –kPROCEDE DE TRAITEMENTBINAIRE COSMETIQUE, PHARMACEUTIQUE ET DER-MATOLOGIQUE PERMETTANT DE SYNCHRONISEROU DE RESYNCHRONISER LA PEAU ET L’ORGANIS-ME ENTIER –p ( Inventeur : SOUDANT ETIENNEPIERRE DOMINIQUE). –o Demandeur : SOUDANTETIENNE PIERRE DOMINIQUE, –rMandataire: SOU-DANT ETIENNE

m Procédé de traitement binaire cosmétique, pharma-ceutique et dermo-cosmétique permettant de synchroni-ser ou de resynchroniser la peau et l’organisme entier.L’invention concerne des traitements binaires associantune composition permettant de stimuler et/ou d’activerles sirtuines pendant la nuit et une composition permet-tant d’inhiber ces mêmes sirtuines pendant le jour ainsique lesdites compositions.


a2.906.144 –b (A1) –d [06 08378]. –e 25 septem-bre 2006. –jA 61 K 36/00 (2006.01), A 61 P 17/00. –kNOUVELLE COMPOSITION PHARMACEUTIQUE ETCOSMETIQUE ET SES APPLICATIONS DANS LA COR-RECTION DES DESORDRES METABOLIQUES ET IN-FLAMMATOIRES DES CELLULES DE L’EPIDERME –p (Inventeurs: ADAM GERARD; CABOS JEAN FRAN-COIS). –oDemandeur : SEPHAR Société à responsa-bilité limitée

m L’invention se rapporte à une nouvelle compositionpharmaceutique et cosmétique dénommée DamageRepairing Complex 4g (DRC-4g) contenant dans desproportions bien définies un mélange d’acides gras poly-insaturés en ω-3; de Polyuronides; de Polysaccharides etd’α- tocophérol et à ses utilisations notamment dans lesdomaines pharmaceutique et cosmétique dans le traite-ment le traitement préventif et curatif en particulier desdésordres d’origine inflammatoire des cellules de l’épi-derme.

a2.906.145 –b (A1) –d [06 08396]. –e 25 septem-bre 2006. –jA 61 K 36/738 (2006.01), A 61 P 3/00,9/00. –kPROCEDE D’EXTRACTION DE PHLORIDZI-NE A PARTIR DE PEPINS DE POMME –p (Inventeurs: LOREE JEAN FRANCOIS; MOREL PA-TRICE). –o Demandeur : COOPERATIVE LES CEL-LIERS ASSOCIES, –rMandataire: CABINET PATRICEVIDON

m L’invention a pour objet un procédé d’extraction dephloridzine à partir de pépins de pommes comprenantles étapes de:- obtention d’un premier extrait concentré à partir desditspépins;- extraction liquide-liquide de ladite phloridzine à partirdudit extrait concentré à l’aide d’un solvant entraînantl’obtention d’une phase solvant;- séchage de ladite phase solvant, entraînant l’obtentiond’un résidu sec;- dilution dudit résidu sec;- cristallisation de la phloridzine par refroidissement;- récupération des cristaux par filtration.

BOPI 08/13 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A61L 33

a2.906.146 –b (A1) –d [06 08384]. –e 25 septem-bre 2006. –jA 61 L 2/00 (2006.01). –k PROCEDEDE FABRICATION D’UN PLATEAU DE TRANSPORT,PRESENTATION ET STERILISATION DE MATERIELCHIRURGICAL ET PLATEAU OBTENU PAR CE PRO-CEDE –nDivision demandée le 24/09/07 bénéficiantde la date de dépôt du 25/09/06 de la demande initiale n˚06 08384. –p (Inventeurs: PFAIFER PATRICK; EVIEUXDAMIEN). –oDemandeur: GROUPE LEPINE Société àresponsabilité limitée, –rMandataire: CABINET JEAN-NET

m Selon l’invention, le procédé comprend les étapesconsistant à:- découper, dans un matériau propre à être plié et à con-server sa forme après pliage, une pièce unique destinéeà former le panier (2) que comprend le plateau;- aménager dans cette pièce unique des découpes per-mettant d’individualiser des portions rabattables de laditepièce, restant reliées à cette pièce une zone pliable; et- replier lesdites portions rabattables par rapport au restede ladite pièce de manière à constituer des structures(10) de support du matériel chirurgical.

a2.906.147 –b (A1) –d [06 08436]. –e 26 septem-bre 2006. –jA 61 L 27/32 (2006.01), A 61 L 27/14. –kPROCEDE DE SABLAGE DE POLYMERES BIOCOM-PATIBLES –p (Inventeurs : BOURGES XAVIER ; GO-BIN CHANTAL). –o Demandeur : BIOMATLANTE So-ciété à responsabilité limitée, –rMandataire : REGIM-BEAU

m Procédé de sablage d’un matériau biocompatible aumoyen de particules abrasives, caractérisé en ce que lematériau biocompatible est un polymère et les particulesabrasives comprennent du phosphate de calcium.

34 A61M ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/13

a2.906.148 –b (A1) –d [07 06598]. –e 20 septem-bre 2007. –jA 61 M 5/172 (2006.01), A 61 M 16/01. –kPROCEDE ET DISPOSITIF DE SURVEILLANCE DUDOSAGE D’AU MOINS UN MEDICAMENT –p (Inventeurs : HENGSTENBERG ANDREAS; KULLIKGOTZ). –oDemandeur: DRAGER MEDICAL AG & CO.KG, –r Mandataire : GERMAIN ET MAUREAU . –f Pr ior i té : DE, 23 septembre 2006 ,n˚ 102006045014.0.

m La présente invention propose un dispositif de sur-veillance du dosage d’au moins un médicament adminis-tré à un patient, la concentration d’un principe actif dumédicament mesurée dans le gaz respiratoire du patientétant comparée à la concentration calculée dans le gazrespiratoire. Lorsque la quantité de médicament adminis-trée est modifiée, il est procédé à une adaptation de laplage de concentration (13) à l’intérieur de laquelle laconcentration mesurée dans le gaz respiratoire doitmathématiquement se situer. En outre, l’invention pro-pose un dispositif d’administration d’au moins un médica-ment, un procédé de surveillance d’un dosage ainsiqu’un procédé de traitement d’un patient.

a2.906.149 –b (A1) –d [07 06645]. –e 21 septem-bre 2007. –jA 61 M 16/00 (2006.01), A 61 B 5/145,5/08, A 61 F 17/00. –kDISPOSITIF MOBILE POUR LETRAITEMENT D’UN PATIENT –p (Inventeur : MARXTHOMAS). –oDemandeur: WEINMANN GERATE FURMEDIZIN GMBH & CO. KG, –r Mandataire : OFFICEHANSSENS COLENS . –f Pr ior i té : DE, 22septembre 2006, n˚ 102006044960.6.

m Le dispositif mobile sert au traitement d’un patient etprésente un système d’assistance respiratoire (4) qui estagencé sur un support (1). Le dispositif d’assistance res-piratoire peut être raccordé à une interface côté patient.L’alimentation en oxygène dudit système d’assistancerespiratoire consiste en une bouteille (7) de gaz com-primé. Sur le support (2) est agencé, en supplément,pour la mesure non invasive d’une teneur du sang enmonoxyde de carbone, un système de mesure (3), quiest couplé à au moins une source de lumière et au moinsun capteur de lumière, et qui est pourvu d’un systèmed’affichage.


a2.906.150 –b (A1) –d [06 08364]. –e 25 septem-bre 2006. –jA 63 B 5/16 (2006.01), A 63 C 19/10. –k DISPOSIT IF POUR SAUT SECURISE. –p ( Inventeur : MICHELIN JEAN FRANCOIS). –oDemandeur: MICHELIN JEAN FRANCOIS

m Le dispositif selon l’invention comprend deux câbles(1) reliant deux structures ancrage (11) en haut et en basde la piste de saut, un système d’attache mobile (7) dusauteur reliant de part et d’autre le harnais du sauteur (0)aux câbles (1) et permettant son déplacement le longdes câbles (1) et un système de freinage (8) ayant unepartie fixe ancrée dans le sol et une partie mobile sedéplaçant librement sur les câbles (1).L’invention est plus particulièrement destinée auxskieurs, snow-boarders et autres sportifs liés aux sportsd’hiver.

a2.906.151 –b (A1) –d [06 08303]. –e 21 septem-bre 2006. –j A 63 B 31 /00 (2006 .01) . –kDISPOSITIF SECURISE POUR NAGER SUR PLACEA L’AIDE D’UNE PERCHE TELESCOPIQUE –p (Inventeur: VERNET MICHEL). –o Demandeur :VERNET MICHEL

m dispositif pour nager « sur place « dans une piscine. Ilpermet à toute personne de nager naturellement danstout type de piscine de deux mètres de longueur ou plus.Il est constitué d’une perche télescopique réglable enlongueur rigide longitudinalement et souple latéralement,avec manchon de protection, reliée par un crochet desécurité tombant autour d’un axe à une ceinture ou giletou baudrier à attache rapide qui soutient le nageur enpermettant à ce dernier les mouvements fluides d’unenage naturelle. Lorsque le nageur est inactif, le dispositifle libère pour sa sécurité.


a2.906.152 –b (A1) –d [06 08333]. –e 22 septem-bre 2006. –jA 63 B 43/04 (2006.01), A 63 F 9/04. –kOBJET SPHERIQUE, NOTAMMENT DE SPHERI-QUE –p (Inventeur : FISCHER CHRISTOPHE). –oDemandeur: STAR BALL Société à responsabilité li-mitée, –rMandataire: GERMAIN ET MAUREAU

m Objet sphérique comprenant un corps (2) dans lequelest ménagé un logement intérieur (3) recevant une bille(4), le logement (3) comportant des cavités (5) destinéesà accueillir la bille (5) et définissant ainsi des positionsd’équilibre de l’objet. Le corps (2) comporte au moinsune armature (6) sur laquelle est rapportée des calottes(7) dont la surface extérieure (9) constitue une portion desphère.

a2.906.153 –b (A1) –d [06 08326]. –e 22 septem-bre 2006. –jA 63 C 5/04 (2006.01), A 63 C 5/06, 5/12. –k PLANCHE DE GLISSE POUR LA NEIGE –p (Inventeur: KRAFFT BERTRAND). –o Demandeur :SALOMON SA Société anonyme, –rMandataire : SA-LOMON SA

m Planche de glisse (1) comportant une extrémité avant(5) et une extrémité arrière (6), ladite extrémité avant (5)et ladite extrémité arrière (6) étant distante l’une del’autre selon un axe longitudinal, laquelle planche (1)étant constituée par la superposition des éléments sui-vants: une semelle de glisse (2); au moins un renfort infé-rieur (4); au moins un renfort supérieur (3); une structureintercalaire (5), placée entre ledit au moins un renfortinférieur (4) et ledit au moins un renfort supérieur (3);caractérisée en ce que, à, au moins, une des extrémités(5, 6) de la planche de glisse (1), ledit au moins un ren-fort inférieur (4) et/ou ledit au moins un renfort supérieur(3) comporte, respectivement, comportent chacun, unefente longitudinale de façon que dans une zone (Z1, Z2)de ladite au moins une des extrémités (6, 7), il y ait uneépaisseur réduite de renfort au dessus et/ou au dessousde ladite structure intercalaire.

BOPI 08/13 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A63C 37

a2.906.154 –b (A3) –d [06 08427]. –e 26 septem-bre 2006. –jA 63 C 5/04 (2006.01). –k SKI COM-PORTANT DES SYSTEMES DE PROTECTION AVANTET ARRRIERE. –o Demandeur : SBF SYSTEMSINC., –rMandataire: CABINET PATRICE VIDON

m Ski comprenant un corps principal de ski et deux pla-ques de protection résistantes aux chocs attachées auxextrémités avant et arrière du corps principal. Les pla-ques de protection sont faites de matériaux ayant unegrande force de cohésion, et une grande dureté. Lecorps principal du ski forme un support de montageavant et un support de montage arrière. L’une des pla-ques de protection est montée dans le support de mon-tage avant, avec une portion extérieure s’étendant àl’extérieur du support de montage avant, et l’autre plaquede protection est montée dans le support de montagearrière, avec une portion extérieure s’étendant à l’exté-rieur du support de montage arrière. L’ajout des plaquesde protection augmente la résistance aux chocs du ski.Les plaques de protection sont assemblées au corpsprincipal du ski en utilisant des méthodes spéciales, defaçon à former un membre unique, et ainsi fournir un skiayant à la fois une bonne apparence, et une bonne résis-tance aux chocs, et peuvent être employées pour toustypes de skis.

a2.906.155 –b (A1) –d [06 08476]. –e 27 septem-bre 2006. –j A 63 C 9 /00 (2006 .01) . –kDISPOSITIF DE RETENUE ET DE REGLAGE EN PO-SITION LONGITUDINALE D’UNE FIXATION SUR UNEPLANCHE DE GLISSE SUR NEIGE –p ( Inven teur :FARGES FREDERIC). –o Demandeur : SKIS ROSSI-GNOL Société par actions simplifiée, –r Mandataire :CABINET GASQUET

m Dispositif de retenue et de réglage en position longi-tudinale d’une fixation (4 ou 6) sur un ski (2) permettantde la fixer de façon amovible et réglable sur la surfacesupérieure dudit ski (2), et ce dans une position longitudi-nale déterminée, ladite fixation comprenant une embasemontée coulissante longitudinalement sur une pièce sup-port (8) solidaire du ski (2), ladite embase comprenant unverrou est mobile en déplacement vertical pour pouvoirse déplacer vers le haut et vers le bas, et inversement,tandis qu’il est sollicité par un système élastique, de saposition de déverrouillage (position haute), vers sa posi-tion de verrouillage (position basse) selon laquelle il coo-père avec la pièce support, caractérisé en ce que ledispositif comprend des moyens de maintien en positiontransversale d’un outil (15) de déverrouillage amovible,destiné à retenir le verrou en position haute de déver-rouillage.

38 A63C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/13

a2.906.156 –b (A1) –d [07 06057]. –e 29 août2007. –jA 63 C 9/00 (2006.01). –kDISPOSITIF DERETENUE ET REGLAGE EN POSITION LONGTUDINA-LE D’UNE FIXATION SUR UNE PLANCHE DE GLISSE –p (Inventeur: FARGES FREDERIC). –o Demandeur :SKIS ROSSIGNOL Société par actions simplifiée, –rMandataire: CABINET GASQUET . –f Pr ior i té :FR, 27 septembre 2006, n˚ 0608476.

m Dispositif de retenue et de réglage en position longi-tudinale d’une fixation (4 ou 6) sur un ski (2) permettantde la fixer de façon amovible et réglable sur la surfacesupérieure dudit ski, et ce, dans une position longitudi-nale déterminée, ladite fixation comprenant une embasemontée coulissante longitudinalement sur une pièce sup-port (8) solidaire du ski, ladite embase comprenant unverrou est mobile en déplacement vertical pour pouvoirse déplacer vers le haut et vers le bas, et inversement,tandis qu’il est sollicité par un système élastique, de saposition de déverrouillage (position haute), vers sa posi-tion de verrouillage (position basse) selon laquelle il coo-père avec la pièce support, caractérisé en ce que ledispositif comprend des moyens de maintien en positiontransversale d’un outil (15) de déverrouillage amovible,destiné à retenir le verrou en position haute de déver-rouillage.

a2.906.157 –b (A1) –d [06 08469]. –e 27 septem-bre 2006. –j A 63 C 9 /084 (2006 .01) . –kTALONNIERE DE FIXATION POUR CHAUSSURE DESKI A CORPS FIXE –p (Inventeur : FARGES FREDE-RIC). –oDemandeur : SKIS ROSSIGNOL Société paractions simplifiée, –r Mandataire : CABINET LAU-RENT ET CHARRAS

m Talonnière de fixation de sécurité pour chaussure deski pouvant occuper au moins deux positions, une posi-tion ouverte et une position fermée dans laquelle elle estapte au maintien sécurisé d’une chaussure de ski pour lapratique du ski, la talonnière comprenant un corps (11)occupant la même position dans chacune de ces deuxpositions de la talonnière, le corps (11) comprenant unmécanisme de déclenchement pour permettre la libéra-tion de la chaussure dans la position fermée de la talon-nière en cas d’effort supérieur à un seuil prédéterminé, latalonnière comprenant en outre un levier (12) compre-nant des mâchoires (14) dans sa partie antérieure, aptesà coopérer avec le talon d’une chaussure de ski, le levier(12) étant monté mobile en rotation par rapport au corps(11) autour d’un axe (13) afin d’occuper deux positionsdifférentes correspondant aux deux positions ouverte etfermée de la talonnière, caractérisée en ce qu’au moinsune extrémité de l’axe de rotation (13) est maintenue auniveau du corps (11) de la talonnière.

BOPI 08/13 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A63F 39

a2.906.158 –b (A1) –d [06 08448]. –e 25 septem-bre 2006. –jA 63 F 9/12 (2006.01), A 63 F 9/34. –kJEU DE COMBINAISON UTILISANT LA ROTATIONET LE RETOURNEMENT DES FACES D’UN CUBE FOR-ME DE PETITS CUBES LIES ENTRE EUX MECANIQUE-MENT ET MAGNETIQUEMENT. –p (Inventeur : HAR-DOUIN JEAN PIERRE). –o Demandeur : HARDOUINJEAN PIERRE

m L’invention concerne un jeu composé de 27 petitscubes possédant sur chaque face un aimant permanentaffleurant la surface du cube. Ces cubes forment par jux-taposition, superposition et aimantation un grand cuberigide. Toutes les faces visibles et les faces directementopposée aux faces dites visibles des petits cubes ont lamême polarité (+) .Les autres faces restantes (25) ontune polarité inverse (-).Le petit cube du centre possède un tourillon (13) sur cha-cune de ses 6 faces et les cubes du centre des grandesfaces possèdent sur chaque face visible et opposée à laface visible une cuvette (12) adaptée pour coiffer le tou-rillon.On peut dans cette configuration, par rotations ou retour-nements successifs des faces du grand cube, mélangerles couleurs des faces et transformer un grand cubed’aspect extérieur tout blanc en un cube tcut noir.

a2.906.159 –b (A1) –d [06 53960]. –e 27 septem-bre 2006. –jB 01 D 46/24 (2006.01), B 01 J 35/04,F 01 N 3/022. –k ELEMENT MONOLITHIQUE ACOINS RENFORCES POUR LA FILTRATION DE PAR-TICULES –p (Inventeurs : CARRANZA FRANSCISCOJOSE ; WOOLLEY DAVID E ; LEIGHTON ANDREWK). –oDemandeur: SAINT GOBAIN CENTRE DE RE-CHERCHES ET D’ETUDES EUROPEEN Société par ac-tions simplifiée, –rMandataire : SAINT GOBAIN RE-CHERCHE

m L’invention se rapporte à un élément monolithique ennid d’abeille (1) pour la filtration de particules, se caracté-risant en ce que les canaux périphériques (8) formantpartie de la paroi externe (7) dudit élément sont configu-rés pour concourir à la formation d’une paroi externe (7)dont la face interne (7’) est sensiblement plane sur toutela longueur de l’élément (1) et en ce que ladite paroiplane présente en outre une surépaisseur (10,10’) auniveau des coins (11), de telle sorte que, selon unecoupe transversale, le rapport R de l’épaisseur Ec de laparoi, mesurée selon la bissectrice de l’angle au niveaud’un coin (11) de l’élément (1), sur l’épaisseur minimaleEmin de ladite paroi soit supérieur à 1,5.

40 B01D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/13

a2.906.160 –b (A1) –d [06 53928]. –e 25 septem-bre 2006. –j B 01 D 53 /047 (2006 .01) . –kPROCEDE PSA A LIT D’ADSORPTION COMPOSITEFORME D’UN ADSORBANT ET D’AGGLOMERATS DEMCP –p (Inventeurs : GUERET VINCENT ; MONE-REAU CHRISTIAN ; PULLUMBI PLUTON) . –oDemandeur : L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYMEPOUR L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCEDESGEORGES CLAUDE

m Procédé PSA de séparation et/ou de purification paradsorption d’un mélange gazeux à plusieurs constituantsmettant en oeuvre un ou plusieurs adsorbeurs contenantchacun au moins un lit de particules d’adsorbant pouradsorber au moins l’un des constituants dudit mélangegazeux sur lesdites particules d’adsorbant, chaqueadsorbeur étant soumis à des cycles d’adsorption/désorption comprenant des étapes d’adsorption et dedésorption, ledit au moins un lit d’adsorbant contenudans chaque adsorbeur comprend, en outre, des particu-les d’au moins un matériau à changement de phase(MCP), lesdites particules de MCP se présentent sousforme d’agglomérats de plusieurs micro-capsules deMCP, lesdits agglomérats étant mélangés aux particulesd’adsorbants de manière à former un lit composite com-prenant lesdits particules d’adsorbant et lesdits agglomé-rats de MCP micro-encapsulés. La densité desagglomérats de MCP est différente de la densité dudit aumoins un adsorbant avec lesquels ils sont mélangésdans le lit composite. Le rapport des densités des agglo-mérats de MCP et des particules d’adsorbants (Rden-sité) dans le lit composite est tel que: Rdensité ≤ 5,5 - (2. Rdiamètre), où Rdensité est le rapport des densités des

agglomérats de MCP et des particules d’adsorbant etRdiamètre est le rapport des diamètres équivalents desagglomérats de MCP et des particules d’adsorbant, etavec Rdensité ≥ 1 et Rdiamètre ≥ 1.

a2.906.161 –b (A1) –d [06 53868]. –e 21 septem-bre 2006. –jB 01 J 20/26 (2006.01), B 01 J 20/02, 20/34, C 10 G 25/00, 25/02, 25/12, 45/02, 67/06. –kUTILISATION D’UN MATERIAU POUR EXTRAIREDES COMPOSES POLYAROMATIQUES OU AZOTESNEUTRES D’UN MELANGE D’HYDROCARBURES DELA GAMME D’EBULLIT ION DU DIESEL –p (Inventeurs : FAVRE REGUILLON ALAIN; LEMAIREMARC; PELLET ROSTAING STEPHANE; FU XIANZHI;WANG XUXU). –o Demandeurs : UNIVERSITECLAUDE BERNARD LYON I Etablissement public; CEN-TRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE(C.N.R.S. ) ; UNIVERSITE DE FUZHOU, –rMandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE

m La présente invention a pour objet l’utilisation d’unmatériau composé d’un support solide sur lequel sontimmobilisés des groupements aromatiques azotés plansporteurs d’au moins une charge positive associée à uncontre-ion, pour extraire, par adsorption, d’un mélanged’hydrocarbures qui présente une température d’ébulli-tion dans la gamme d’ébullition du diesel, des composésinhibiteurs de réactions catalytiques utilisées dans le trai-tement des mélanges d’hydrocarbures de la gammed’ébullition du diesel, et notamment des réactionsd’hydrodésulfuration, choisis parmi les composés polya-romatiques et les composés azotés neutres, ainsi qu’unprocédé d’hydrotraitement mettant en oeuvre une telleutilisation.

BOPI 08/13 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B05B 41

a2.906.162 –b (A1) –d [06 08382]. –e 25 septem-bre 2006. –jB 05 B 3/10 (2006.01), B 05 B 5/04. –kPROJECTEUR DE PRODUIT DE REVETEMENT ETINSTALLATION DE PROJECTION DE PRODUIT DE RE-VETEMENT COMPRENANT UN TEL PROJECTEUR –p (Inventeurs : GIRAUD LAURENT CAMILLE ; VAN-ZETTO DENIS). –oDemandeur: SAMES TECHNOLO-GIES Société par actions simplifiée, –r Mandata i re :CABINET LAVOIX LYON

m Ce projecteur rotatif (1) de produit de revêtementcomprend une turbine pneumatique (4) d’entraînementen rotation d’un organe rotatif de pulvérisation (8) ainsique des moyens (7, 29) d’amenée d’un flux (F2) d’air dejupe au voisinage (D) de l’organe rotatif (8). Le gazd’échappement de la turbine s’écoule (F1), pour partie aumoins, en direction de l’avant du projecteur (1). Levolume (V1) d’écoulement du gaz d’échappement (F1)vers l’avant du projecteur est situé radialement à l’inté-rieur d’un volume (V2) d’écoulement de l’air de jupe (F2) .

a2.906.163 –b (A1) –d [06 53921]. –e 25 septem-bre 2006. –jB 05 B 7/14 (2006.01), C 23 C 24/02,F 02 B 77/02, F 02 F 1/00. –kDISPOSITIF DE PRO-JECTION DE PARTICULES SOLIDES A FROID –p (Inventeurs: DOUCHY GUILLAUME; BORDES JEANMICHEL; LIAO HANLIN). –o Demandeur : PEUGEOTCITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –rMandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA

m L’invention se rapporte à un dispositif (1) de projectionde particules solides à froid, muni d’un pistolet (2) deforme allongée, comprenant un canal d’alimentation (4)en particules solides, un conduit d’arrivée (3) d’un gazpropulseur sous pression, et une buse (10), ledit canal(4) et ledit conduit (3) étant mis en communication auniveau d’une zone d’intersection (8) située en amont dela buse (10).La principale caractéristique d’un dispositif selon l’inven-tion, est que ledit canal (4) et ledit conduit (3) se rejoi-gnent au niveau de la zone d’intersection (8), en étantsitués dans le prolongement l’un de l’autre suivant l’axelongitudinal du pistolet (2), de sorte que le flux de parti-cules et le flux gazeux progressent dans la même direc-tion mais en sens opposé avant de se mélanger dansladite zone (8), et la buse (10) prolonge la zone d’inter-section (8) suivant une direction latérale par rapport auditaxe.


a2.906.164 –b (A1) –d [06 53897]. –e 22 septem-bre 2006. –jB 05 D 1/14 (2006.01), B 60 R 13/08,B 62 D 25/08, F 16 L 59/02. –kPROCEDE DE FABRI-CATION D’UNE PIECE D’ISOLATION THERMIQUE ET/OU PHONIQUE ET PIECE OBTENUE PAR UN TEL PRO-CEDE –p ( Inven teur : CHAUVEY ALAIN) . –oDemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme, –r Mandataire : CABINET LA-VOIX

m L’invention concerne un procédé de fabrication d’unepièce (1) d’isolation thermique et/ou phonique, notam-ment pour un véhicule automobile, caractérisé en ce quel’on dépose sur au moins une surface de la pièce (1), unmatériau fibreux (3), on dépose sur le matériau fibreux(3), un produit de fixation (4) des fibres volatiles de cematériau et on sèche le produit de fixation (4).

a2.906.165 –b (A1) –d [06 53965]. –e 27 septem-bre 2006. –jB 06 B 1/06 (2006.01). –k SYSTEMED’EMISSION D’ULTRASONS ET MACHINE DE TRAITE-MENT PAR ULTRASONS INTEGRANT LEDIT SYSTE-ME –p (Inventeurs : GAGNEPAIN CEDRIC ; ANDREJEAN MARC). –o Demandeur : CORNEAL INDUS-TRIE Société par actions simplifiée, –r Mandata i re :CABINET BEAU DE LOMENIE

m Système (100) d’émission d’ultrasons comprenant uncorps (6) sensiblement cylindrique et à l’intérieur duditcorps, un ensemble piézo-électrique (1) pour produiredes ultrasons suivant la direction axiale dudit corps, unesonotrode (2), une bague (3) de mise en précontrainte, etcomprenant en outre un moyen d’alimentation électriqueet de contrôle (60); ledit ensemble piézo-électrique étantconstitué par un empilage de couches en matériau piézo-électrique, chaque couche étant munie d’électrodesd’excitation (18) et ayant une épaisseur comprise entre20 et 100 µm. Le système généralement équipé d’unecanule (20) permettant le traitement par ultrasons surune surface déterminée peut être intégré de manière àréaliser une machine de traitement par ultrasons permet-tant notamment la phacoémulsification.


a2.906.166 –b (A1) –d [06 08325]. –e 22 septem-bre 2006. –jB 07 B 1/28 (2006.01), B 07 B 13/16,B 09 C 1/00. –kSYSTEME ET PROCEDE DE TRI ETDE VALORISATION DE DECHETS ENFOUIS –p (Inventeur: PINON MICHEL). –o Demandeur :TECHNIQUE ENVIRONNEMENT ASSOCIES Société àresponsabilité limitée, –rMandataire : CABINET DE-BAY

m La présente invention concerne un procédé et un sys-tème de tri et de valorisation de déchets, caractérisé ence qu’il comporte un crible primaire (10), vers lequel lesdéchets extraits d’une décharge (150) sont acheminés,comportant des moyens (15) d’extraction d’une fractionfine (1) de déchets, des moyens (14) d’extraction d’unefraction large (3) de déchets évacuée vers un dispositif(20) d’extraction des déchets roulants, la fraction restantede déchets, dite fraction moyenne (2), étant évacuée versun crible secondaire (40), le broyeur (30) comportant,d’une part, des moyens (31) de broyage réduisant lataille des déchets pour transformer la fraction large (3) enune fraction broyée (3’) et, d’autre part, une sortie (35)pour l’évacuation de la fraction broyée (3’) vers le criblesecondaire (40) comportant des moyens (410) ded’extraction d’une fraction fine secondaire (7) de déchetset des moyens (41) de séparation des déchets d’aprèsleurs propriétés balistiques, les déchets les plus lourds,dits refus, étant évacués vers un dispositif (50) d’extrac-tion des déchets ferreux ou métalliques séparant lesrefus en une première fraction de déchets, dite métalli-que (8), et une seconde fraction, dite ultime (9).

a2.906.167 –b (A1) –d [06 53872]. –e 21 septem-bre 2006. –jB 22 D 19/04 (2006.01), F 16 C 35/067,F 16 M 1/025. –kMOTEUR DE VEHICULE A VILE-BREQUIN SUR ROULEMENTS –p (Inventeur : HOCI-NE ALI). –oDemandeur: PEUGEOT CITROEN AUTO-MOBILES SA Société anonyme, –rMandataire: CABI-NET LAVOIX

m Ce moteur comprend un carter (13), un vilebrequinmonté rotatif dans le carter (13), le carter (13) compre-nant une première partie (28) et une seconde partie (30)entre lesquelles est retenu le vilebrequin, et un roulement(32) interposé entre le carter (13) et le vilebrequin, le rou-lement (32) comportant une bague de roulement (34) fixepar rapport au carter (13) et une pluralité d’organes deroulement (36) interposés entre le vilebrequin et la baguede roulement (34), la bague de roulement (34) compre-nant deux inserts (38, 40) formant deux demi-bagues,chaque insert (38, 40) étant associé à une partie du car-ter (28, 30).Chaque insert (38, 40) et chaque partie associée (28, 30)du carter (13) sont assemblés à la coulée.


a2.906.168 –b (A3) –d [06 53857]. –e 21 septem-bre 2006. –jB 22 D 30/00 (2006.01), B 22 D 21/04. –kPROCEDE DE MOULAGE A REFROIDISSEMENTACCELERE –nCertificat d’utilité résultant de la trans-formation volontaire de la demande de brevet déposée le21/09/06. –p (Inventeurs: BERTIN CLAUDE; COLINETVINCENT; LE NEZET ANDRE). –o Demandeur : RE-NAULT SAS Soc ié té par ac t ions s imp l i f i ée , –rMandataire: CABINET PHILIPPE KOHN

m L’invention propose un procédé de moulage d’unepièce métallique comportant:- une phase de coulée d’un métal (12) en fusion dans unmoule (14),- une phase de refroidissement du métal (12) liquide pourprovoquer la solidification du métal (12) et la réduction dela température générale du métal (12) solidifié, notam-ment par transfert de chaleur entre le métal (12) et laparoi du moule (14),caractérisé en ce que la phase de refroidissement com-porte une étape d’escamotage d’une paroi (30) du moule(14) puis une étape refroidissement direct d’une portiondu métal (12) découverte par ladite paroi (30) du moule(14).L’invention propose aussi un système de moulage pour lamise en oeuvre du procédé.

a2.906.169 –b (A1) –d [06 53919]. –e 25 septem-bre 2006. –jB 23 K 9/24 (2006.01), B 23 K 9/167. –k PROCEDE DE DETECTION AUTOMATIQUE DEL’USURE D’UNE ELECTRODE DE SOUDAGE –p (Inventeurs: OPDERBECKE THOMAS; GADREY SE-BASTIEN). –oDemandeur : L’AIR LIQUIDE SOCIETEANONYME POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DESPROCEDES GEORGES CLAUDE

m L’invention est un procédé automatisé de détection del’usure d’une électrode non fusible d’une torche de sou-dage à l’arc et de remplacement ou réusinage automati-que de ladite électrode lorsqu’elle est érodée par uneélectrode neuve, dans lequel on procède selon les éta-pes de mesurer ou comptabiliser, pendant le soudage,au moins un paramètre indicateur d’usure choisi parmi i)le nombre d’amorçages effectués par l’électrode consi-dérée, ii) le temps d’arc de ladite électrode, et iii) letemps d’amorçage pour l’établissement de l’arc, b) com-parer la valeur d’au moins un des paramètres indicateursd’usure déterminé à l’étape a) avec au moins une valeurde référence respective préfixée, et c) procéder à unremplacement de l’électrode érodée par une électrodeneuve ou réaffûtée lorsque la valeur d’au moins un desparamètres indicateurs d’usure est supérieure ou égale àau moins ladite valeur de référence respective préfixée.

BOPI 08/13 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B23K 45

a2.906.170 –b (A1) –d [06 08316]. –e 22 septem-bre 2006. –jB 23 K 11/24 (2006.01), H 01 R 43/02. –kPROCEDE DE SOUDAGE PAR RESISTANCE DEDEUX PIECES METALLIQUES ET DISPOSITIF DE SOU-DAGE UTILISE POUR LA MISE EN OEUVRE DUDITPROCEDE –p ( Inventeurs : MONNIER ARNAUD ;FROIDUROT BENOIT). –o Demandeurs : SCHNEI-DER ELECTRIC INDUSTRIES SAS Société par actionssimplifiée ; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE (C.N.R.S.) ; L’ECOLE SUPERIEURED’ELECTRICITE, –rMandataire: SCHNEIDER ELEC-TRIC INDUSTRIES SAS

m Procédé de soudage électrique par résistance dedeux pièces métalliques (1, 2) consistant à maintenir encontact les pièces métalliques (1, 2) afin de générer unerésistance électrique de soudure (Rs) entre lesdites piè-ces. Le procédé consiste à maintenir une première élec-trode de soudage (6A) en contact avec une premièrepièce métallique (1) afin de générer une première résis-tance électrique d’interface (Ria) équivalente entre laditepremière pièce et la première électrode de soudage encontact (6A), et à maintenir une seconde électrode desoudage (6B) en contact avec une seconde pièce métalli-que (2), afin de générer une seconde résistance électri-que d’interface (Rib) équivalente entre ladite secondepièce et la seconde électrode de soudage. Les électro-des de soudage (6A, 6B) sont connectées à une sourcede courant électrique (4). Un courant électrique (I) estappliqué à travers les pièces métalliques (1, 2) pendantune durée (t). Des moyens de maintien (6A, 6B, 7), main-tenant les électrodes de soudage (6A, 6B) en contactavec les pièces métalliques (1, 2) et maintenant les piè-

ces métalliques (1, 2) en contact, sont calibrés de tellesorte que chaque résistance électrique d’interface équi-valente (Ria, Rib) soit strictement inférieure à la résis-tance électrique de soudure (Rs).

a2.906.171 –b (A1) –d [06 08349]. –e 22 septem-bre 2006. –jB 23 K 26/20 (2006.01), B 23 K 26/02,B 21 D 28/04. –kDISPOSITIF DE RABOUTAGE PARSOUDURE DE BANDES DE TOLES –p (Inventeurs :BARJON STEPHANE; THOMASSON HERVE; PERRETJEAN). –oDemandeur : VAI CLECIM Société anony-me, –rMandataire: NOVAGRAAF TECHNOLOGIES

m Dispositif de raboutage (0) par soudure Laser de ban-des de tôles (B) défilant dans une installation sidérurgi-que comportant:- un châssis principal (1);- une unité de soudage au Laser comportant un généra-teur de faisceau Laser pour le soudage de bandes detôles à rabouter (B);- une unité de mors de serrage (3) portée par ledit châs-sis (1) pour le serrage de bandes de tôles (B);- une unité de cisaillage (C) pour le cisaillage de têtes etqueues de bandes de tôles à rabouter (B).L’unité de cisaillage (C) comporte une première lamesupérieure (21a) et une première lame inférieure (141a)mobiles l’une par rapport à l’autre et adaptées pourcisailler une bande (B) et l’unité de cisaillage (C) com-porte une structure de liaison (6) desdites premièreslames (21a, 141a), cette structure de liaison (6) fixéeaudit châssis (1).

46 B23P ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/13

a2.906.172 –b (A1) –d [06 53895]. –e 22 septem-bre 2006. –jB 23 P 6/00 (2006.01), B 23 P 15/04. –kPROCEDE DE RETOUCHE LOCALE PAR BRASAGEINDUCTION –p (Inventeurs: BRAILLARD FREDERIC;CASTAGNE JEAN FRANCOIS). –o Demandeur :SNECMA SERVICES Soc ié té anonyme, –rMandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE

m L’invention concerne un procédé pour la réparationd’une pièce (10) de turbomachine. Ce procédé comprendl’ajout de matière (20) sur une zone d’endommagementconstituée d’un défaut (14, 16) et du voisinage immédiatde ce défaut, et le chauffage de cette zone d’endomma-gement par génération, dans cette zone, de courantsinduits aptes à faire passer la matière ajoutée (20) aumoins partiellement à l’état liquide.

a2.906.173 –b (A1) –d [06 53875]. –e 21 septem-bre 2006. –jB 23 Q 1/00 (2006.01), B 23 Q 16/00,B 23 C 3/00. –kDISPOSITIF POUR L’USINAGE ENPLAFOND DE PIECES FIXES –p (Inventeurs : GREF-FIOZ ANDRE; VIVES MICHEL). –o Demandeur : AIR-BUS FRANCE Société par act ions s impl i f iée, –rMandataire: CABINET SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN

m Un dispositif d’usinage comporte une tête d’usinage(10) mobile suivant au moins trois axes de translation X,Y et Z, pour usiner une pièce immobile fixée au-dessusde la tête d’usinage (10), la tête d’usinage étant mainte-nue avec une orientation constante par au moins troisbielles articulées (31a, 32a, 31b, 32b).Deux bielles (31a, 32a) forment avec la tête d’usinage etavec un premier chariot Y (33a) sur lesquels elles sontarticulées un parallélogramme articulé déformable dansle plan XZ. Une autre bielle (31b) est articulée sur la têted’usinage (10) et sur un second chariot Y (33b). Le pre-mier chariot Y (33a) est mobile suivant Y sur un premierchariot X (20a) mobile suivant X et le second chariot Y(33b) est mobile suivant Y sur un second chariot X (20b)mobile suivant X.Le mouvement combiné suivant X des chariots X assurele déplacement de la tête d’usinage suivant la directionX, le mouvement combiné suivant Y des chariots Y ledéplacement suivant la direction Y et le mouvement rela-tif suivant X entre les chariots X le déplacement suivantla direction Z.

BOPI 08/13 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B23Q 47

a2.906.174 –b (A1) –d [06 53873]. –e 21 septem-bre 2006. –jB 23 Q 1/01 (2006.01), B 23 Q 16/00,B 23 C 3/00. –kMACHINE OUTIL POUR PIECESAYANT AU MOINS UNE GRANDE DIMENSION –p (Inventeurs: GREFFIOZ ANDRE; VIVES MICHEL). –oDemandeur : AIRBUS FRANCE Société par actionssimplifiée, –rMandataire : CABINET SCHMIT CHRE-TIEN SCHIHIN

m L’invention concerne une machine outil (1), pour l’usi-nage de pièces fixes pendant les opérations d’usinage,comportant un support fixe pour maintenir une pièce (4)à usiner pendant l’usinage et au moins une tête d’usi-nage mobile. En outre ladite machine outil comporte untunnel (2) ayant une section en forme de U inversé, déli-mitée par une partie horizontale (21) et deux parois (22)sensiblement verticales. La pièce (4) à usiner est fixéesous ladite partie horizontale (21) et la tête d’usinage estmontée sur un chariot (3) mobile se déplaçant dans lesens longitudinal du tunnel (2) en prenant appui sur desmoyens de guidage (221) solidaires des deux parois (22)sensiblement verticales.

a2.906.175 –b (A1) –d [06 53876]. –e 21 septem-bre 2006. –jB 23 Q 1/03 (2006.01), B 23 Q 1/00, 7/00. –kSUPPORT FIXE DE PIECES POUR MACHINEOUTIL –p (Inventeurs: GREFFIOZ ANDRE; VIVES MI-CHEL). –oDemandeur: AIRBUS FRANCE Société paractions simplifiée, –rMandataire : CABINET SCHMITCHRETIEN SCHIHIN

m L’invention concerne un support (1) fixe de piècespour des machines outils. Ledit support comporte uncadre de table (3) et une table (2) comportant une pre-mière face (21) apte à maintenir une première pièce(211) à usiner, ladite première face étant positionnée fixeau dessus d’un dispositif d’usinage et ladite premièrepièce étant immobile pendant l’usinage. La table (2) com-porte en outre une seconde face (22) apte à maintenirimmobile une seconde pièce (221) à usiner.

48 B24B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/13

a2.906.176 –b (A1) –d [06 53958]. –e 27 septem-bre 2006. –jB 24 B 39/04 (2006.01), F 16 C 3/08,B 21 H 7/18. –kOUTIL D’ACTION PERFECTIONNEPOUR LE GALETAGE D’UNE PIECE –p (Inventeurs :GARCIA ARANDA LUCIA; YVENAT GILLES; MASSUENICOLAS). –o Demandeur : RENAULT SAS Sociétépar actions simplifiée, –rMandataire : CABINET PHI-LIPPE KOHN

m L’invention concerne un outil (10) d’action pour legaletage d’au moins un congé (16a) d’une pièce (12), dutype comportant un boîtier (22) délimitant un logement(24) intérieur dans lequel sont montés des moyens deroulement (52a) interposés radialement entre au moinsun moyeu (46) cylindrique et au moins une roue (42a) deréaction qui coopère avec au moins un élément de gale-tage (26a) monté libre à rotation dans une cage (28a) demaintien, caractérisé en ce que l’élément de galetage(26a) est une bille (26a) sphérique.

a2.906.177 –b (A1) –d [06 08312]. –e 22 septem-bre 2006. –jB 25 B 13/50 (2006.01), B 25 B 31/00. –kOUTIL POUR SERRER/DESSERRER UN ECROU AOREILLES ET APPLICATIONS –p ( Inventeurs : DESOUZA DOMINGOS ; LEBACQ JEAN MARIE). –oDemandeur : GIE BOUYGUES CONTRUCTION MA-TERIEL Groupement d ’ in té rê t économique , –rMandataire: REGIMBEAU

m L’invention concerne un outil pour serrer/desserrer unécrou à oreilles.L’outil est constitué par une barre métallique (1) allongéedans un plan, dont une extrémité (1a) forme un manchede préhension et dont l’autre extrémité présente une por-tion courbe (1b) apte à être appliquée latéralement con-tre le fût de l’écrou sur une portion de la paroi latérale dece fût, et qui est suivie d’une patte latérale (1d) perpendi-culaire au plan de la barre, ladite portion courbe et laditepatte étant aptes à coopérer par contact avec l’écrou ensorte qu’un pivotement du manche de l’outil créé un cou-ple de rotation tendant à faire tourner l’écrou.L’invention s’applique notamment à l’écrou d’un étaimétallique ou/et à l’écrou de pied d’une tour d’étaiement.


a2.906.178 –b (A1) –d [06 08488]. –e 27 septem-bre 2006. –jB 25 B 27/14 (2006.01), B 23 P 19/04,E 04 G 19/00, E 04 B 1/41, 2/00. –kEXTRACTEURPOUR AIMANTS DE POSITIONNEMENT DE BOITIERSNOYES DANS DES PAROIS BANCHEES –p ( Inven teur : BARREIX JEAN PIERRE) . –o Demandeur : BARREIX JEAN PIERRE, –rMandataire: ROMAN MICHEL

m L’extracteur (1) pour aimant de maintien (100) dis-posé dans un boîtier électrique (200) emprisonné dansune paroi banchée (300) est caractérisé en ce qu’ilcomprend:- un moyen d’appui (2) définissant au moins deux pointsd’appui, ledit moyen d’appui (2) étant apte à venir enappui par les dits points d’appui contre la face correspon-dante de la paroi banchée (300) et ce périphériquementau dit boîtier (200),- un moyen de traction (3), solidaire du moyen d’appui(2), apte à coopérer en préhension avec une formedédiée (110) que présente l’aimant (100) et,- un moyen d’actionnement (4) du moyen de traction (3)apte à déplacer ledit moyen (3) par rapport au moyend’appui (2) selon un axe perpendiculaire à ligne ou auplan d’appui que définissent les points d’appui du moyend’appui (2).

a2.906.179 –b (A1) –d [06 08431]. –e 26 septem-bre 2006. –jB 25 J 9/02 (2006.01), B 41 F 13/00, 17/08. –kDISPOSITIF DE TRANSFERT ET MACHINED’IMPRESSION. –p ( Inven teurs : DUMENILFRANCOIS; BILLET MAURICE). –oDemandeur : MA-CHINES DUBUIT Société par actions simplifiée, –rMandataire: CABINET LAVOIX

m L’invention concerne un dispositif de transfert (26)destiné à déplacer un objet (8) entre une plage de sup-port (28) et un culot (12), le dispositif (26) comportant:- un bâti (30);- au moins un bras de préhension (32) propre à porterl’objet à déplacer (8); etdes moyens d’entraînement (36) portés par le bâti (30),les moyens d’entraînement (36) étant propres à déplacerle bras de préhension (32).Les moyens d’entraînement (36) sont aptes à déplacer lebras de préhension (32) afin que l’ouverture (19) del’objet soit déplacée d’abord le long d’une portion initialede trajectoire qui comporte une composante, suivant unedirection perpendiculaire à la plage de support (28), puisle long d’une courbe qui passe en un point (119) de latrajectoire (118) de la base (17) de l’objet, après le pas-sage de la base (17) de l’objet en ce point.


a2.906.180 –b (A1) –d [06 08292]. –e 21 septem-bre 2006. –j B 26 B 21 /44 (2006 .01) . –kDISPOSITIF ET PROCEDE DE RASAGE A LAME –p (Inventeurs: REBAUDIERES JEAN; BUSCAIL JERO-ME). –oDemandeur: SOCIETE BIC, –rMandataire :CABINET PLASSERAUD

m Il s’agit d’un dispositif de rasage présentant une têtede rasage (3) destinée à être déplacée au contact de lapeau, la tête comprenant au moins une lame (4) enmatériau conducteur ayant un tranchant adapté pourcouper des poils. La lame (4) est alimentée électrique-ment par une source de courant adaptée pour transmet-tre un courant générant un phénomène d’électrolyse à laracine d’un poil. Un procédé de rasage mettant enoeuvre une transmission de courant par la lame est éga-lement décrit.

a2.906.181 –b (A1) –d [06 08370]. –e 25 septem-bre 2006. –jB 28 B 23/00 (2006.01), B 28 B 23/06. –kCOFFRAGE EN FORME DE PEIGNE A DENTS OUDEMI PLAQUES PIVOTANTES POUR ABOUTS DEPOUTRES EN BETON ARME DE SECTION EN FORMEDE I, T, L OU Z AYANT DES ARMATURES DEPASSANTAUX EXTREMITES –p (Inventeur : SANTONJA AR-MAND FRANCOIS). –oDemandeur : SANTONJA AR-MAND FRANCOIS, –rMandataire : SANTONJA AR-MAND

m L’invention concerne des coffrages fendus permettantde coffrer les abouts de poutre en béton armé couléesdans des moules goulotte en forme de I, T, L ou Z. Lesfentes chevauchent et maintiennent les armatures ran-gées en faisceau et tendues à l’intérieur du moule. Cetteparticularité supprime les opérations de manutention fas-tidieuses, pénibles et dangereuses de l’ensemble du dis-positif constitué habituellement du faisceau d’armatures,des coffrages d’abouts percés et des armatures transver-sales.Les coffrages (2) sont constitués de pièces mécaniquesreconstituant extérieurement la forme en I, T, L ou Z dumoule et dont la partie centrale est équipée de dents (3)à pivot (13) ou de demie plaques (22). Celles-ci, en tour-nant sur elles même de 90˚, font apparaître des fentes(10) s’ouvrant sur le bas du coffrage. Lorsque ces fentessont refermées, les coffrages présentent une face de cof-frage plane. Les faces des dents et des demie plaquesont des contours crénelés (5 et 6) qui constituent des ori-fices permettant le passage et le positionnement desarmatures (4) longitudinales des poutres.

BOPI 08/13 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B29C 51

a2.906.182 –b (A1) –d [06 08346]. –e 22 septem-bre 2006. –jB 29 C 44/14 (2006.01), B 60 N 2/58. –kPROCEDE DE FABRICATION D’UNE MATELASSU-RE DE SIEGE DE VEHICULE AUTOMOBILE PRE-VOYANT D’OBTURER DES EVENTS DE TIRAGE SOUSVIDE –p ( Inven teur : LE P IMPEC YVES) . –oDemandeur: CENTRE D’ETUDES ET RECHERCHEPOUR L’AUTOMOBILE (CERA) Société par actions sim-plifiée, –rMandataire: STRATO-IP

m L’invention concerne un procédé de fabrication d’unematelassure de siège de véhicule automobile compre-nant les étapes suivantes: confectionner une coiffe (1) dematériau de revêtement, ledit matériau comprenant unecouche d’envers en mousse souple, ladite coiffe étantporeuse aux gaz; disposer ladite coiffe, côté revêtement,contre la paroi (2) d’un moule, ladite paroi étant pourvued’évents (3) reliés à un dispositif (4) de tirage sous vide;appliquer une dépression au moyen dudit dispositif, desorte à plaquer ladite coiffe contre ladite paroi; injecterdans ladite coiffe, côté couche d’envers, un mélange pré-curseur de mousse (7); avant expansion complète deladite mousse, le moule étant fermé, obturer lesditsévents, de sorte à empêcher le passage de gaz issu dela formation de la mousse par lesdits évents; aprèsexpansion complète de ladite mousse, démouler la mate-lassure obtenue.

a2.906.183 –b (A1) –d [06 08489]. –e 27 septem-bre 2006. –jB 31 F 5/02 (2006.01). –k PROCEDEET ENSEMBLE DE FABRICATION D’UNE FEUILLE AB-SORBANTE ET FEUILLE ABSORBANTE OBTENUE –p ( Inventeurs : JEANNOT SEBASTIEN ; GRAFFPIERRE ; HOEFT BENOIT ; PROBST PIERRE). –oDemandeur : GEORGIA-PACIFIC FRANCE Sociétépar actions simplifiée, –rMandataire: GEORGIA PACI-FIC FRANCE

m L’invention concerne un procédé de fabrication d’unefeuille absorbante comprenant au moins deux plisd’ouate de cellulose, consistant à associer sous pressionlesdits plis par passage entre deux éléments cylindriquesen acier, le premier (1) étant extérieurement lisse et lesecond (2) étant extérieurement pourvu d’éléments enrelief et la dureté du premier élément cylindrique étantinférieure à celle du second élément cylindrique.Conformément à l’invention, le premier élément cylindri-que (1) présente une couche superficielle (11) traitée,durcie et une sous-couche déformable (12); le secondélément cylindrique présente une surface extérieure dur-cie, et la feuille, lors de son passage entre les deux élé-ments cylindriques (1, 2), est comprimée à une pressionspécifique comprise entre 40 et 250 N/mm2.L’invention a en outre pour objet un ensemble d’élémentscylindriques en acier (1, 2) destinés à la fabrication defeuilles absorbantes multi-plis.

52 B31F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/13

a2.906.184 –b (A1) –d [06 08490]. –e 27 septem-bre 2006. –jB 31 F 5/02 (2006.01). –k PROCEDED’ASSOCIATION DE PLIS FORMANT UNE FEUILLEABSORBANTE –p ( Inven teurs : JEANNOTSEBASTIEN ; HOEFT BENOIT ; PROBST PIERRE). –oDemandeur : GEORGIA-PACIFIC FRANCE Sociétépar actions simplifiée, –rMandataire: GEORGIA PACI-FIC FRANCE

m La présente invention concerne un procédé d’asso-ciation sans colle, par marquage par pression, d’aumoins deux plis (5, 6) à base d’ouate de cellulose carac-térisé en ce qu’il consiste à gaufrer selon un motif degaufrage au moins un premier pli (5) par passage entreun premier cylindre (2) et un cylindre (4) extérieurementrecouvert d’un caoutchouc, puis à associer au moins undeuxième pli (6) avec ledit premier pli (5) en faisant pas-ser lesdits plis (5, 6) entre un premier cylindre (2) enacier gravé d’axe CC’ et au moins une première série depetits cylindres (1) coaxiaux extérieurement lisses d’axeXX’, puis entre ledit premier cylindre (2) et une deuxièmesérie de petits cylindres (3) coaxiaux extérieurement lis-ses d’axes YY’, les axes CC’, XX’ et YY’ étant horizon-taux et parallèles.

a2.906.185 –b (A1) –d [06 08501]. –e 27 septem-bre 2006. –jB 41 J 3/407 (2006.01), A 01 G 5/00. –kEQUIPEMENT ET PROCEDE POUR LA PERSONNA-LISATION DE FLEURS PAR IMPRESSION SUR UNEPARTIE ORGANIQUE –p (Inventeur : HAGEGE RE-NE). –o Demandeur : TATTOO FLEURS, –rMandataire: BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ

m La présente invention concerne un équipement pourl’impression d’une fleur, caractérisé en ce qu’il comporteun premier poste d’alimentation en fleurs naturelles, unmoyen de déplacement d’une fleur vers un posted’impression comportant une tête d’impression à jetd’encre alimentée avec des encres à séchage UV, et unmoyen de déplacement vers une source d’ultraviolet.

BOPI 08/13 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B42D 53

a2.906.186 –b (A1) –d [06 08444]. –e 27 septem-bre 2006. –jB 42 D 17/18 (2006.01). –k SUPPORTDE MAINTIEN ET DE TRANSPORT DES DOCUMENTSORGANISES PAR SUPERPOSITION EN CROIX. –p (Inventeur : DONADEL CEDRIC JACQUES LEO). –oDemandeur: DONADEL CEDRIC JACQUES LEO

m L’invention concerne un dispositif permettant demaintenir en place et en sécurité des documents posésen croix les uns au-dessus des autres et d’améliorer autravers d’options cette méthode d’organisation.Il est constitué d’un plateau carré (1) où sont fixées surson plan quatre tiges de maintien (2) entre lesquellesl’utilisateur superpose en croix des documents (6).L’écartement entre les tiges de maintien est calculé (3)pour correspondre aux documents que le dispositif doitconserver en croix. Le dispositif maintien les documentsen croix de façon naturelle. Il permet ainsi de modifierfacilement et directement leur organisation par thème etde les transporter n’importe où l’on souhaite.Le dispositif est particulièrement destiné au support detoutes les formes de documents classés en croix les unsau-dessus des autres.

a2.906.187 –b (A1) –d [06 08283]. –e 21 septem-bre 2006. –j B 60 H 3 /06 (2006 .01) . –kDISPOSITIF DE PURIFICATION D’AIR DE L’HABITA-CLE D’UN VEHICULE NOTAMMENT,ASSOCIANT PLU-SIEURS APPAREILS DE TRAITEMENT DE L’AIR APURIFIER. –p (Inventeurs: LADRECH FREDERIC; EL-LIOT GILLES). –o Demandeur : VALEO SYSTEMESTHERMIQUES BRANCHE THERMIQUE HABITACLESociété par actions simplifiée

m L’invention a pour objet un dispositif de purificationd’air d’un habitacle agencé en plafonnier. Ce dispositifcomprend un boîtier (1) à l’intérieur duquel circule un fluxd’air (14) mis en mouvement par un pulseur (6). Le boî-tier (1) comporte un canal (5) de circulation d’air logeantune pluralité d’appareils de purification d’air(7,8,9,10,11,17) de type spécifique, qui sont placés enaval du pulseur (6) dans le sens d’écoulement du fluxd’air (14). Le canal (5) de circulation d’air comprend unechambre (18) d’admission d’air à l’intérieur du boîtier (1)qui loge le pulseur (6) et qui est en communication avecune pluralité de canaux secondaires (12,13) disposés enparallèle les uns par rapport aux autres, l’un au moinsdes canaux secondaires (12,13) logeant au moins unappareil de purification d’air (7,8,9,10,11,17).

54 B60J ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/13

a2.906.188 –b (A1) –d [06 08408]. –e 22 septem-bre 2006. –jB 60 J 3/02 (2006.01), B 60 R 5/04. –kDISPOSITIF D’OCCULTATION A PATINS EQUIPESDE MOYENS DE RAPPEL ET VEHICULE CORRESPON-DANT –p ( Inventeur : JINCHELEAU MICHEL). –oDemandeur: WAGONS SAS Société par actions sim-plifiée, –rMandataire: CABINET PATRICE VIDON

m L’invention concerne un dispositif d’occultation pourvéhicule automobile, comprenant au moins un élémentd’occultation mobile entre une position repliée et aumoins une position déployée, et présentant une barre detirage portant à chacune de ses extrémités un patinmonté dans un rail de guidage.Selon l’invention, au moins un desdits patins présentedes premiers moyens de rappel agissant sur ledit rails deguidage et pouvant prendre deux positions:- une position de verrouillage dans laquelle ils agissentsur ladite barre de tirage et/ou ledit patin de façon queladite barre de tirage et/ou ledit patin coopère avec uncran d’une crémaillère afin d’immobiliser ledit dispositif;- une position de déverrouillage de ladite barre de tirageet/ou dudit patin dans laquelle un utilisateur agit surladite barre de tirage pour s’opposer à la force de rappeldesdits premiers moyens de rappel, de façon à libérerladite barre de tirage et/ou ledit patin d’un cran de laditecrémaillère.

a2.906.189 –b (A1) –d [06 08485]. –e 27 septem-bre 2006. –j B 60 J 5 /00 (2006 .01) . –kAGENCEMENT DE PORTE DE VEHICULE AUTOMO-BILE POUR LA LIAISON ENTRE DEUX PORFILES, NO-TAMMENT ENTRE L’HABILLAGE DE PORTE ET LEBANDEAU DE PANNEAU –p (Inventeur : BOUILLONJEAN CHARLES). –oDemandeur: RENAULT SAS So-ciété par actions simplifiée, –rMandataire : CABINETFEDIT LORIOT

m Dans cet agencement de porte de véhicule automo-bile, un premier côté de l’ouverture de vitre est couvertd’un habillage de cadre (7), un second côté est couvertd’un bandeau de panneau (5) venant recouvrir l’extrémitédu de l’habillage (7) dans la zone de leur angle.L’habillage (7) et le bandeau (5) comportent dans la zonedudit angle recouverte par le bandeau (5) un premier(11) et un second (20) reliefs, respectivement une rampeet un doigt, susceptibles de venir en appui l’un sur l’autrelors du montage du bandeau (5) sur l’extrémité del’habillage (7), les formes du premier et du second reliefs(11, 20) étant agencées pour que leur appui mutuelengendre une force de rapprochement entre l’habillage(7) et le bandeau (5).

BOPI 08/13 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60J 55

a2.906.190 –b (A1) –d [06 53870]. –e 21 septem-bre 2006. –jB 60 J 5/10 (2006.01), B 60 J 1/18. –kOUVRANT POUR VEHICULE AUTOMOBILE, VEHI-CULE AUTOMOBILE ET PROCEDE DE FABRICATIONASSOCIE –p ( Inven teur : BUSSON YVAN) . –oDemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme, –r Mandataire : CABINET LA-VOIX

m Cet ouvrant (20) comprend un panneau (42) d’obtura-tion d’une ouverture (16) ménagée dans la caisse (14) duvéhicule. Le panneau (42) présente au moins un bord(44) d’articulation à la caisse (14). L’ouvrant (20) com-prend une tôle (46) de renfort du bord d’articulation (44),rapportée sur le panneau (42). La tôle (46) porte aumoins un organe d’articulation (64). L’ouvrant (20) com-prend un bandeau de liaison (48) en matière plastiqueappliqué sur le bord d’articulation (44). La tôle de renfort(46) est noyée au moins partiellement dans le bandeaude liaison (48).Application aux hayons de véhicule automobile.

a2.906.191 –b (A1) –d [06 53949]. –e 26 septem-bre 2006. –jB 60 K 11/08 (2006.01), B 62 D 25/08. –kVEHICULE COMPRENANT UN SYSTEME D’ADMIS-SION D’AIR. –p ( Inven teur : DE ZUTTEREDOUARD). –o Demandeur : PEUGEOT CITROENAUTOMOBILES SA Société anonyme, –rMandataire :PSA PEUGEOT CITROEN

m L’invention se rapporte à un véhicule comprenant unsystème d’admission d’air (90), destiné à acheminer del’air frais à un moteur du véhicule. Le système d’admis-sion possède une extrémité d’entrée (93) débouchant àl’intérieur d’un compartiment disposé à l’avant du véhi-cule et logeant le moteur du véhicule. Le véhicule com-porte également des moyens de guidage (32) disposésdans la partie avant du compartiment et destinés à orien-ter au moins une partie du flux d’air, traversant l’entréedu compartiment, vers l’extrémité d’entrée (93) du sys-tème d’admission d’air (90).Selon l’invention, les moyens de guidage (32) appartien-nent à une armature (30) servant de support à un pare-chocs (11).

56 B60K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/13

a2.906.192 –b (A1) –d [06 53869]. –e 21 septem-bre 2006. –jB 60 K 20/04 (2006.01), F 16 H 61/18, 61/02. –kDISPOSITIF DE COMMANDE DE MODE SPORTET DE RETOUR AU MODE NORMAL D’UNE BOITE DEVITESSES AUTOMATIQUES PILOTEE DE VEHICULEAUTOMOBILE –p (Inventeur : LE LIEVRE ARMEL). –oDemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme, –r Mandata i re : CABINETWEINSTEIN

m - Le dispositif comporte un levier de vitesses (10) quipeut parcourir les positions de sélection des différentsmodes automatiques,- la commande de mode sport et la commande inversede retour au mode normal sont actionnées, chacune, parimpulsion latérale (I) sur le levier de vitesses placé dansla position du mode automatique de conduite normale «D ».- Véhicules automobiles. Boîtes de vitesses automati-ques pilotées des véhicules automobiles. Commandesdes boîtes de vitesses automatiques pilotées des véhicu-les automobiles.

a2.906.193 –b (A3) –d [06 53955]. –e 26 septem-bre 2006. –jB 60 K 31/00 (2006.01), B 60 K 37/06. –kSYSTEME DE REGULATION DE VITESSE D’UN VE-HICULE. –nCertificat d’utilité résultant de la transfor-mation volontaire de la demande de brevet déposée le26/09/06. –p (Inventeurs : GAUDRON NICOLAS ; PI-NEL MARC). –oDemandeur : RENAULT SAS Sociétépar actions simplifiée, –r Mandataire : NOVAGRAAFTECHNOLOGIES (CABINET BALLOT)

m Un système de régulation de vitesse d’un véhicule aun premier état dans lequel la régulation de vitesse estinactive, un deuxième état dans lequel la régulation devitesse est active, le système comportant un bouton (2)de commande dont l’actionnement fait passer le systèmedu premier état au deuxième état. Le système comporteen outre un dispositif de visualisation (2, 20) dont l’étatvisuel est représentatif de l’état du système.

BOPI 08/13 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60L 57

a2.906.194 –b (A1) –d [06 08270]. –e 21 septem-bre 2006. –jB 60 L 3/00 (2006.01), H 02 H 7/122,H 01 H 33/66. –kVEHICULE FERROVIAIRE EQUIPEDE CONTACTEURS, PROCEDE DE COMMANDE ETUTIL ISATION DE CES CONTACTEURS –p (Inventeurs : CYPERS DAVID GEORGES DANIEL ;DESPORTES GUILLAUME PIERRE CHARLES ; GIA-COMONI OLIVIER). –oDemandeur: ALSTOM TRANS-PORT SA Société anonyme, –rMandataire: CABINETLAVOIX

m Ce véhicule ferroviaire comporte:- un moteur polyphasé (50) équipé d’un rotor à aimantspermanents propre à entraîner en rotation les rouesmotrices du véhicule ferroviaire,- un onduleur polyphasé (20) propre à délivrer une ten-sion polyphasée d’alimentation du moteur, etau moins un contacteur (34-36) commandable équipéde deux électrodes placées à l’intérieur d’une ampoulehermétique.Le produit pression par la distance inter-électrode est àgauche du minimum de la courbe de Paschen.

a2.906.195 –b (A1) –d [06 08487]. –e 27 septem-bre 2006. –jB 60 N 2/06 (2006.01), B 60 N 2/30. –k SIEGE DE VEHICULE A ASSISE PIVOTANTE –p (Inventeur: MERCIER CEDRIC). –o Demandeur :RENAULT SAS Société par actions simpli f iée, –rMandataire: CABINET FEDIT LORIOT

m L’invention concerne un siège (1) de véhicule auto-mobile, comprenant:-un support (3) destiné à être fixé à la structure (5) d’unvéhicule;-une assise (22):-présentant une partie avant et une partie arrière;-apte à pivoter par rapport au support autour d’un axe(23) passant au niveau de la partie arrière, entre uneposition d’utilisation normale et une position de rabaisse-ment de la partie avant;-un dispositif de verrouillage (7) du pivotement entrel’assise et le support dans la position d’utilisation nor-male.

58 B60N ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/13

a2.906.196 –b (A1) –d [06 08288]. –e 21 septem-bre 2006. –j B 60 N 2 /20 (2006 .01) . –k ENSEMBLE D’ARTICULATION POUR SIEGE AMOYENS DE MAINTIEN EN POSITION RABATTUE –p ( Inven teur : SOURDILLON GILLES) . –oDemandeur : FAURECIA SIEGES D’AUTOMOBILESociété par actions simplifiée, –r Mandataire : CABI-NET PLASSERAUD

m Ensemble (6) d’articulation, en particulier pour siège(1) de véhicule comportant une assise (2) et un dossier(4), ledit ensemble d’articulation comprenant:- un dispositif à basculement (30) libre comportant:• un verrou (32) monté mobile entre une position active etune position inactive pour solidariser ou non un flasque(20) lié à l’assise ou au dossier avec une partie (22) d’undispositif d’articulation (5), et• une came de commande (34) commandant le déplace-ment du verrou (32) entre sa position active et sa positioninactive, etun dispositif de maintien (40) comprenant une butée(42) et un levier (44) monobloc monté mobile en rotationpour maintenir ou non le dossier rabattu contre l’assise.Le levier (44) et la came de commande (34) sont montésrotatifs autour d’un même axe de rotation (X’), et la camede commande (34) agit directement sur le levier (44)pour l’amener dans sa position escamotée.

a2.906.197 –b (A1) –d [06 53867]. –e 21 septem-bre 2006. –jB 60 N 2/30 (2006.01), B 60 N 2/44,B 60 R 21/02. –kBANQUETTE DE SECURITE ET VE-HICULE, NOTAMMENT UTILITAIRE, EQUIPEE DE LABANQUETTE DE SECURITE –p ( Inven teur : WAL-LART XAVIER). –oDemandeur : DURISOTTI Sociétépar actions simplifiée, –rMandataire : BEAU DE LO-MENIE

m La présente invention concerne une banquette desécurité ainsi qu’un véhicule notamment utilitaire équipéd’une telle banquette.Selon l’invention, ladite banquette (1) formant un rideaumobile entre une première position dite utile où la ban-quette présente une assise (2) horizontale et uneseconde position dite de repli où l’assise (2) est relevée,est caractérisée en ce que la banquette comprend:- un plancher (3),- des moyens de basculement (4) dudit plancher (3) per-mettant de disposer le plancher (3) en position sensible-ment horizontale et en position sensiblement verticalelorsque la banquette est en position respectivement diteutile et de repli.

BOPI 08/13 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60N 59

a2.906.198 –b (A1) –d [06 08483]. –e 27 septem-bre 2006. –jB 60 N 2/42 (2006.01), B 60 R 19/00, 7/04. –k CONSOLE DE VEHICULE AUTOMOBILEAMORTISSANT LES FORCES TRANSVERSALES –p (Inventeur: MOREL PATRICE). –o Demandeur :FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en nomcollectif, –rMandataire: LERNER INTERNATIONAL

m L’invention concerne une console de véhicule.Elle se rapporte à une console destinée à être placéeentre des sièges avant, qui comporte un corps allongédans la direction longitudinale du véhicule et de hauteursuffisante pour que sa partie supérieure se trouve auniveau du bassin d’un occupant d’un des sièges avant ouau-dessus, le corps étant muni d’un organe (18) résistantaux forces transversales horizontales, disposé en arrièredu bassin de l’occupant d’un des sièges, le corps com-prenant des cloisons (24, 26) disposées en directiontransversale entre des parois latérales (16). Un dispositifd’écrasement est destiné à permettre une réduction de ladimension transversale de la cloison (24, 26) lorsqu’elleest soumise à un choc dans la direction transversale.Application aux consoles avant d’automobiles.

a2.906.199 –b (A1) –d [07 06512]. –e 17 septem-bre 2007. –jB 60 N 2/48 (2006.01), B 60 R 21/055. –kDISPOSITIF DE DEPLACEMENT D’APPUI-TETEPOUR VEHICULE –p (Inventeurs : HATTORI TAKEMI ;MORI MASATOSHI). –oDemandeur: AISIN SEIKI KA-BUSHIKI KAISHA, –rMandataire: NOVAGRAAF BRE-VETS . –f Pr ior i té : JP, 21 septembre 2006 ,n˚ 2006256170.

m Un dispositif de déplacement d’appui-tête pour véhi-cule comprend une ossature de support d’appui-tête (21)conçue pour être supportée par un cadre de dossier desiège (11) et supporter un appui-tête (31) de façon à ledéplacer vers l’avant, un élément actionné par fluide (33)disposé au niveau d’une partie supérieure du cadre dedossier de siège (11) et un coussin de fluide (34) prévuau niveau d’une partie intermédiaire ou au niveau d’unepartie inférieure du cadre de dossier de siège (11). Lecoussin de fluide (34) communique avec l’élémentactionné par fluide (33) par l’intermédiaire d’un tuyau(35).

60 B60Q ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/13

a2.906.200 –b (A1) –d [06 08437]. –e 26 septem-bre 2006. –jB 60 Q 1/38 (2006.01). –k PROCEDEDE COMMANDE COMPORTANT UNE ETAPE D’AUG-MENTATION DE LA FREQUENCE DE CLIGNOTEMENTD’UN FEU INDICATEUR DE DIRECTION. –p (Inventeurs : BRADAI BENAZOUZ; HERBIN ANNE;REISS BENOIT; LAUFFENBURGER JEAN PHILIPPE;BASSET MICHEL). –o Demandeur : VALEO VISIONSociété anonyme

m L’invention concerne un procédé de commande d’unfeu indicateur de direction (12), ou clignotant, pour unvéhicule automobile (10) qui comporte un clignotant (12)qui émet un faisceau lumineux clignotant à une fré-quence de clignotement (F) déterminée, et un dispositif(14) embarqué de localisation géographique du véhiculequi est susceptible de localiser la position géographiqueactuelle du véhicule (10) et qui comporte des moyenspour calculer un itinéraire idéal (18) à suivre par le véhi-cule (10) de manière que le dispositif (14) soit suscepti-ble d’anticiper l’approche d’une bifurcation (19),caractérisé en ce qu’il comporte une étape (E2) de varia-tion de la fréquence de clignotement (F) du clignotant(12) qui est déclenchée lorsque le véhicule (10) est dansune zone d’anticipation (24) amont de la bifurcation (19),et au cours de laquelle la fréquence de clignotement (F)est augmentée depuis une fréquence initiale (F0) jusqu’àune fréquence maximale (Fmax).

a2.906.201 –b (A1) –d [06 53939]. –e 26 septem-bre 2006. –jB 60 R 1/06 (2006.01), F 16 F 7/08. –kDISPOSITIF D’AMORTISSEMENT DES VIBRATIONSDU MIROIR D’UN RETROVISEUR D’UN VEHICULEAUTOMOBILE ET RETROVISEUR POURVU D’UN TELDISPOSITIF. –p (Inventeur : PIERREL CEDRIC). –oDemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme, –rMandataire : PSA PEUGEOTCITROEN

m L’invention concerne un dispositif d’amortissementdes vibrations du miroir (5) d’un rétroviseur d’un véhiculeautomobile, comprenant une tige (6) d’amortissementreliée au miroir (5), ladite tige coopérant en appui à dis-tance du miroir (5) avec un élément de structure (1) durétroviseur, caractérisé en ce que qu’un patin frottant (7)est interposé entre la tige (6) et l’élément de structure (1)du rétroviseur.

BOPI 08/13 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60R 61

a2.906.202 –b (A1) –d [06 53940]. –e 26 septem-bre 2006. –jB 60 R 1/06 (2006.01), F 16 F 7/00. –kDISPOSITIF DE REDUCTION DES VIBRATIONS DUMIROIR D’UN RETROVISEUR D’UN VEHICULE AUTO-MOBILE ET RETROVISEUR POURVU D’UN TEL DIS-POSITIF. –p ( Inven teur : P IERREL CEDRIC) . –oDemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme, –rMandataire : PSA PEUGEOTCITROEN

m L’invention concerne un dispositif de réduction desvibrations du miroir (5) d’un rétroviseur d’un véhiculeautomobile, comprenant un boîtier (1), un pied structurel(2) assurant le maintien du boîtier (1) sur la structure duvéhicule automobile, une platine (3) solidaire du boîtier(1) et supportant un moteur (4) de réglage de l’inclinaisondu miroir (5), caractérisé en ce qu’il comprend desmoyens de traction (7) interposés entre le miroir (5) et leboîtier (1) permettant d’exercer une contrainte sur lemiroir (5) en direction de la partie arrière du rétroviseur.

a2.906.203 –b (A1) –d [06 08386]. –e 25 septem-bre 2006. –jB 60 R 13/08 (2006.01), B 60 R 13/02,B 32 B 5/18. –kCOMPOSANT D’INSONORISATIONPOUR STRUCTURE AYANT UN ESPACE D’AIR ENTREUN ELEMENT EXTERIEUR ET UN ORGANE STRUCTU-REL –p (Inventeurs: DESHAYES GUILLAUME; DUVALARNAUD). –oDemandeur: FAURECIA AUTOMOTIVEINDUSTRIE Société en nom collectif, –r Mandataire :LERNER INTERNATIONAL

m L’invention concerne un composant d’insonorisation.Elle se rapporte à un composant d’insonorisation pourstructure délimitant un espace d’air (18) entre un élémentextérieur (20) et un organe structurel rigide (10), le com-posant comportant une couche pratiquement hermétiqueet, entre l’organe structurel rigide (10) et la couche prati-quement hermétique, un complexe d’insonorisation (12)constitué d’au moins deux couches (14, 16) ayant desrésistances au passage de l’air qui sont différentes, etl’espace d’air (18) restant entre le complexe (12) et l’élé-ment extérieur (20) ou l’organe structurel rigide (10) aune épaisseur supérieure à 2 cm. Une seconde couche(16) du complexe a une résistance contrôlée au passagede l’air.Application aux planchers structurels des automobiles.

62 B60R ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/13

a2.906.204 –b (A1) –d [06 08494]. –e 27 septem-bre 2006. –jB 60 R 13/08 (2006.01), B 32 B 17/04, 17/06. –kDISPOSITIF DE PROTECTION ACOUSTIQUEET THERMIQUE –p ( Inven teurs : CHOQUARTFRANCOIS ; LHUILLIER PIERRE ; VITRANT OLI-VIER). –oDemandeur : CENTRE D’ETUDES ET RE-CHERCHE POUR L’AUTOMOBILE (CERA) Société paractions simplifiée, –rMandataire: STRATO-IP

m L’invention concerne un dispositif (1) de protectionacoustique et thermique vis à vis d’une source (2) sonoreet chaude disposée dans un véhicule automobile, leditdispositif comprenant une coque (3) autoportante à basede feutre de verre thermocomprimé lié par une résinethermodurcissable, ladite coque étant associée à unefeuille (4) métallique externe, ladite coque étant associéeen outre, sur au moins une partie de sa surface interne, àun complexe (5) souple d’absorption acoustique, leditcomplexe comprenant une couche absorbante (6) à basede feutre de verre, la face interne de ladite couche étantassociée à une couche de protection (7) poreuse.

a2.906.205 –b (A1) –d [06 08486]. –e 27 septem-bre 2006. –jB 60 R 21/215 (2006.01), B 29 C 45/14,44/12. –kPIECE DE GARNITURE DE VEHICULE ATRAPPE DE SAC GONFLABLE, ET SON PROCEDE DEFABRICATION –p (Inventeur : MERIMEE ALEXIS). –oDemandeur: FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE So-ciété en nom collectif, –r Mandataire : LERNER IN-TERNATIONAL

m L’invention concerne une pièce de garniture.Elle se rapporte à une pièce de garniture intérieure quicomprend, dans l’ordre indiqué, un support rigide délimi-tant une ouverture rectangulaire de passage d’un sacgonflable, une couche de mousse, et une peau souple,l’ouverture du support étant fermée par deux volets (42,46) de portillon articulés à des côtés opposés de l’ouver-ture ayant une orientation peu différente de la directionlongitudinale du véhicule. Les côtés d’ouverture desdeux volets (42, 46) de portillon qui sont opposés auxcôtés d’articulation des deux volets sont distants l’un del’autre, et la pièce comporte en outre un élément (56) dematière plastique souple surmoulé en une seule piècesur des parties des deux volets comprenant les côtésd’ouverture.Application aux planches de bord d’automobiles.

BOPI 08/13 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60S 63

a2.906.206 –b (A1) –d [06 08465]. –e 27 septem-bre 2006. –jB 60 S 1/16 (2006.01), F 16 C 35/00. –kMECANISME D’ENTRAINEMENT COMPORTANTDES MOYENS DE GUIDAGE D’UN ARBRE D’ENTRAI-NEMENT –p ( Inventeurs : LORIN HERVE ; DES-HOUILLIERS PHILIPPE ; DANJOU JEAN PAUL). –oDemandeur : VALEO SYSTEMES D’ESSUYAGE So-ciété par actions simplifiée

m L’invention propose un mécanisme d’entraînement(10) d’un balai d’essuyage qui comporte:- un socle (12) de support;- un moteur (14) d’entraînement comportant une car-casse (16) et un arbre (18) d’axe principal (A) horizontal;- des moyens de guidage en rotation de l’arbre (18)d’entraînement autour de l’axe horizontal (A), comportantun premier palier (24) de guidage de l’arbre (18) par rap-port au socle (12) et un deuxième palier (26) de guidagede l’arbre (18) par rapport à la carcasse (16),caractérisé en ce que les moyens de guidage comportentun troisième palier (32) de manière à permettre un gui-dage donc un positionnement de l’arbre (18) lors dumontage du moteur (14) sur le socle (12), et qui n’est pasen contact avec l’arbre (18) lorsque le moteur (14) estmonté sur le socle (12).L’invention propose aussi un procédé d’assemblage d’untel mécanisme d’entraînement (10).

a2.906.207 –b (A1) –d [06 08467]. –e 27 septem-bre 2006. –j B 60 S 1 /34 (2006 .01) . –kAGENCEMENT POUR LE MONTAGE D’UN ELE-MENT DE PROTECTION SUR UNE EXTREMITE D’UNEBARRE APPARTEMENT A UN MECANISME D’ENTRAI-NEMENT –p (Inventeur : VALLIERE JEROME). –oDemandeur : VALEO SYSTEMES D’ESSUYAGE So-ciété par actions simplifiée

m L’invention propose un agencement pour le montaged’un élément de protection (36) d’une articulation sur uneextrémité (18, 20a) d’une première barre (20, 22, 24)appartenant à une tringlerie (16) d’un systèmed’essuyage (10), ladite extrémité (18, 20a) de la premièrebarre (20, 22, 24) étant reliée à une extrémité libre (20a,18) d’une deuxième barre (22, 20, 24) du systèmed’essuyage, par l’intermédiaire de moyens d’articulation(26, 28, 32) qui sont du type à rotule,ledit élément de protection (36) consistant en un joint derotule qui est agencé entre les extrémités (18, 20a) desdeux barres (20, 22, 24) de manière à envelopper aumoins en partie les moyens d’articulation (26, 28, 32),caractérisé en ce que le joint de rotule (36) est réalisépar moulage d’une matière plastique sur l’extrémité (18,20a) de la première barre (20, 22, 24).

64 B60S ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/13

a2.906.208 –b (A1) –d [07 57742]. –e 21 septem-bre 2007. –jB 60 S 1/38 (2006.01). –k SUPPORTDE LAME D’ESSUYAGE –p ( Inven teurs : BRAUNHANS ; DE BLOCK PETER ; WINDMOLDERS ERIC ;VAN VINCKENROYE L IESBET ; VERTONGENROBERT; LUYPAERTS EDWIN; BEELEN HANS; BUB-BA MARCELLO; FATAN BART; BRATEC HERVE; BON-ROY JAN). –o Demandeur : ROBERT BOSCHGMBH, –rMandataire : CABINET HERRBURGER . –f Pr ior i té : DE, 25 septembre 2006 ,n˚ 102006045161.9.

m Support de lame d’essuyage (10) ayant un profilallongé dont la partie (32) tournée vers le pare-brise (26)porte une lame d’essuyage (12). Il constitue un compo-sant en une seule pièce formant un élément de supportélastique comme un ressort, et ayant un profil pratique-ment en forme de U (32, 34, 48, 50) ouvert, non tournévers le pare-brise (26), et dont la hauteur (38), la largeur(36) et/ou l’épaisseur (40) varient dans la direction longi-tudinale (56).

a2.906.209 –b (A1) –d [07 57664]. –e 19 septem-bre 2007. –jB 60 T 7/12 (2006.01), B 60 T 13/66, 13/74. –kPROCEDE D’ACTIONNEMENT D’UN FREINELECTROMECANIQUE DE STATIONNEMENT D’UNVEHICULE –p (Inventeurs: BLATTERT DIETER; BAE-HRLE MILLER FRANK). –o Demandeur : ROBERTBOSCH GMBH, –rMandataire: CABINET HERRBUR-GER . –f Pr ior i té : DE, 21 septembre 2006 ,n˚ 102006044422.1.

m Procédé d’actionnement d’un frein électromécaniquede stationnement d’un véhicule notamment d’un véhiculeautomobile comportant un piston de frein hydrauliquesollicité à la fois par le système du frein de stationnementet par le système hydraulique du frein de service hydrau-lique du véhicule. En fonction de la pression notammentamont dans le système de frein de service, on saisit lesétats/variations du comportement du système de frein destationnement lors de l’opération de verrouillage du freinde stationnement et en fonction des états/variations sai-sis, on influence l’opération de verrouillage et/ou de libé-ration du frein de stationnement.

BOPI 08/13 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60W 65

a2.906.210 –b (A1) –d [07 06669]. –e 24 septem-bre 2007. –j B 60 W 30 /06 (2006 .01) . –kVEHICULE AUTOMOBILE POURVU D’UN DISPOSI-TIF POUR AIDER LE CONDUCTEUR LORS DU STA-TIONNEMENT –p (Inventeurs : POPKEN MARKUS ;VUKOTICH ALEJANDRO). –o Demandeur : AUDIAG, –r Mandata i re : BLETRY & ASSOCIES . –f Pr ior i té : DE, 22 septembre 2006 ,n˚ 102006044803.0.

m Véhicule automobile pourvu d’un dispositif pour aiderle conducteur lors du stationnement, comprenant du côtéavant et/ou arrière au moins un capteur de distance quidétecte la distance par rapport à un obstacle disposédans la zone de détection avec un dispositif de com-mande associé pour émettre un signal d’avertissementlorsqu’un passage en dessous d’une distance minimaledéfinie est détecté, le dispositif étant réalisé pour action-ner automatiquement un dispositif de freinage en fonc-tion de la distance détectée, le dispositif (2) est constituépour émettre un signal d’information qui indique sa dispo-sition au freinage automatique après la détection d’unobstacle (9).

a2.906.211 –b (A1) –d [06 08328]. –e 22 septem-bre 2006. –jB 60 W 40/06 (2006.01), B 60 W 40/10,40/12 // B 60 T 8/172, 8/174. –kPROCEDE ET DIS-POSITIF DE DETECTION DE L’ETAT DE LA ROUTE –p (Inventeurs: LE VOURCH YVES; QUILLEVERE ROL-LAND). –oDemandeur: RENAULT SAS Société par ac-tions simplifiée, –rMandataire: RENAULT SAS

m L’invention concerne un procédé de détection de l’étatde la route sur laquelle circule un véhicule, équipé d’uncalculateur et de capteurs de vitesse de rotation de cha-que roue, d’accélération latérale, d’angle au volant et devitesse véhicule, tel qu’il combine deux diagnostics indé-pendants établis sur un nombre d’échantillons dans unefenêtre de calcul glissante, à partir l’un de la différencede vitesse de rotation des roues non motrices et l’autrede la différence entre l’accélération latérale du véhiculeobtenue à partir d’un modèle de véhicule, établi à l’aidede l’angle au volant et de la vitesse véhicule, et l’accélé-ration mesurée par un capteur embarqué, dans un algo-rithme à base de logique floue prenant en compte d’unepart l’angle du volant, la vitesse du véhicule et les carac-téristiques physiques du véhicule et d’autre part lesrésultats des deux diagnostics indépendants pour établirun indice d’état de la route.


a2.906.212 –b (A1) –d [06 08475]. –e 27 septem-bre 2006. –jB 62 B 1/20 (2006.01). –k PANIER,NOTAMMENT DESTINE POUR LE STOCKAGE ET LETRANSPORT DE MARCHANDISES DANS DES MAGA-SINS ET AUTRES SURFACES DE VENTE –p (Inventeurs : ALVES MANUEL ; DINIS PEDRO). –o Demandeur : JOALPE INDUSTRIA DEEXPOSITORES,S.A., –r Mandata i re : BUREAUDUTHOIT LEGROS ET ASSOCIES

m L’invention concerne un panier (1), notamment des-tiné pour la stockage et le transport de marchandisesdans des magasins et autres surfaces de vente, consti-tué par un corps (2) comprenant une paroi de fond etquatre parois latérales, le panier présentant, en outre,des roulettes (3) ainsi que des moyens de préhensionpermettant de déplacer le panier en le faisant rouler surle sol.Selon l’invention, les moyens de préhension sont consti-tués par un bras télescopique (4) apte à se déployer del’une des parois du corps (2) du panier, dite paroi proxi-male (5).

a2.906.213 –b (A1) –d [06 08380]. –e 25 septem-bre 2006. –jB 62 D 3/12 (2006.01). –kSOUFFLETDE BIELLETTE DE SYSTEME DE DIRECTION POURVEHICULE AUTOMOBILE –p (Inventeur : GUILLARDGREGORY). –oDemandeur: JTEKT EUROPE Sociétépar actions simplifiée, –r Mandataire : GERMAIN ETMAUREAU

m Le soufflet (8) relie une extrémité d’un carter de direc-tion (2) à une biellette de direction (4), en entourant larotule axiale (5) qui relie l’extrémité correspondante de lacrémaillère (3) à la biellette. Ce soufflet (8) possède unezone d’extrémité (11) de forme générale annulaire, mon-tée autour de la biellette (4). Cette zone d’extrémité (11)comporte, extérieurement, une lèvre annulaire déforma-ble à fonction brise-jet (15) dirigée vers la biellette dedirection (4) et venant en contact avec cette biellette sousl’effet de la pression d’un jet de liquide. On améliore ainsil’étanchéité de la direction, vis-à-vis d’un jet de lavagesous haute pression.


a2.906.214 –b (A1) –d [06 08497]. –e 27 septem-bre 2006. –jB 62 D 21/15 (2006.01), B 60 R 19/26, 21/34. –k STRUCTURE DE CAISSE DE VEHICULEAUTOMOBILE –p ( Inven teurs : VELASQUEZALEJANDRO ; GRANDSIRE OLIV IER) . –oDemandeur: HYDRO ALUMINIUM ALUNORD Socié-té civile, –rMandataire: CABINET PLASSERAUD

m Structure de caisse de véhicule automobile compor-tant deux longerons supérieurs (10) parallèles compre-nant chacun une jambe de suspension (13) s’étendantvers le bas, les longerons longitudinaux étant fixés à unpare-choc (30) par l’intermédiaire de premiers élémentsd’absorption d’énergie (12), et deux longerons inférieurs(20), qui s’étendent parallèlement aux longerons supé-rieurs (10), chaque longeron inférieur (20) étant fixé àune des jambes de suspension (13). Chaque longeroninférieur (20) est relié au pare-choc (30) par l’intermé-diaire d’un deuxième élément d’absorption d’énergie (23)et est fixé à la jambe de suspension (13) correspondantepar une liaison frangible (40) adaptée pour se rompresous un effort prédéterminé.

a2.906.215 –b (A1) –d [06 08401]. –e 25 septem-bre 2006. –jB 62 D 25/08 (2006.01), B 60 K 11/04. –kFACE AVANT DE VEHICULE AUTOMOBILE, SERIEDE FACES AVANT ET PROCEDE D’ASSEMBLAGE AS-SOCIES –p ( Inven teur : B IERJON DIDIER) . –oDemandeur : FAURECIA BLOC AVANT Société paractions simplifiée, –rMandataire: CABINET LAVOIX

m Cette face avant (10) comprend une traverse (18)transversale supérieure destinée à être fixée sur des élé-ments de caisse (12) et un cadre (20). Le cadre (20) estfixé sous la traverse (18) et comprend une poutre infé-rieure (50) transversale et deux montants latéraux (52)reliant la poutre inférieure (50) à la traverse (18). Chaquemontant (52) comprend une partie inférieure (54) soli-daire de la poutre (50), et une partie supérieure (56) soli-daire de la traverse (18). La partie supérieure (56) et lapartie inférieure (54) sont mobiles l’une par rapport àl’autre entre une configuration démontée dans laquelle lapartie supérieure (56) est située à l’écart de la partieinférieure (54), et une configuration assemblée danslaquelle la partie supérieure (56) et la partie inférieure(54) sont emboîtées l’une dans l’autre.

68 B62K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/13

a2.906.216 –b (A1) –d [06 08391]. –e 25 septem-bre 2006. –jB 62 K 21/14 (2006.01), B 63 H 25/00. –kDISPOSITIF D’AMORTISSEMENT DES CHOCS GE-NERES AU NIVEAU DU GUIDON D’UN JET-SKI A BRASARTICULE LORS DE LA NAVIGATION –p (Inventeur :VELLUTINI FREDERIC). –o Demandeur : VELLUTINIFREDERIC

m La présente invention concerne un dispositif d’amor-tissement des chocs génères au niveau du guidon d’unjet-ski à bras articulé lors de la navigation.Il est constitué de deux systèmes coulissants (7), montésen parallèle entre le pied de bras (3) et la tête de bras (4),sur lesquels est fixé parallèlement, par l’intermédiaired’un support supérieur (9) et d’un support inférieur (8),un ensemble ressort-amortisseur (10), permettant ainsilors de la navigation un coulissement de ce système cou-lissant (7) qui provoque une compression ou une détentede l’ensemble ressort-amortisseur (10) et donc l’absorp-tion d’une partie des chocs transmis au guidon (6).Le dispositif selon l’invention est particulièrement destinéà être monté sur des jet-ski à bras articulé et de façonplus générale sur tout véhicule utilisant un système simi-laire de bras articulé similaire.

a2.906.217 –b (A1) –d [06 08540]. –e 27 septem-bre 2006. –jB 62 M 1/04 (2006.01), B 62 K 5/00, 5/02. –k VEHICULE A DEUX PEDALES A MOUVE-MENTS ALTERNATIFS D’ENTRAINEMENT PAR UNUTILISATEUR DEBOUT –p ( Inventeur : LAURENTRAYMOND). –oDemandeur: LAURENT RAYMOND

m Ce véhicule comporte deux roues motrices (1) àl’arrière et deux roues directrices (20) à l’avant.L’utilisateur est debout sur deux pédales (6) Guidées (8et 9) qu’il actionne en course descendante l’une aprèsl’autre, la course descendante de l’une assurant lacourse remontante de l’autre et l’entraînement d’uneroue motrice par transmission et roue libre (7-5-4-3).Avec un dosseret d’appui (18), un guidon (17), des Freinset autres accessoires les usages possibles sont multi-ples.


a2.906.218 –b (A1) –d [06 53880]. –e 21 septem-bre 2006. –jB 64 C 1/06 (2006.01), B 64 C 3/18. –kRAIDISSEUR AUTOSTABILISE AUTORISANT UNEREPRISE D’ELEMENTS –p ( Inventeurs : FORZANMATHIEU; BERNADET PHILIPPE). –o Demandeur :AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée, –rMandataire: CABINET SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN

m L’invention concerne un raidisseur pour une structuresoumise à des contraintes de tension et/ou de compres-sion et/ou de cisaillement, comportant une section enforme de λ comprenant:- une zone en contact avec un élément à raidir (9) ayantune section fermée et assurant une stabilité, cette zonecomportant une première (6) et une seconde jambes (7),etune âme (12) normale à l’élément à raidir, lui conférantune surface d’appui (61) apte à une reprise d’élément,cette âme étant formée par l’une des deux jambes.Application à une structure d’aéronef.

a2.906.219 –b (A1) –d [06 08296]. –e 22 septem-bre 2006. –jB 64 C 3/18 (2006.01), B 64 C 31/028. –kAERONEF LEGER, COMPORTANT DES AILES PER-FECTIONNEES –p (Inventeur: PREVOT PHILIPPE). –oDemandeur: BEST OFF Société à responsabilité limi-tée, –rMandataire: CABINET MORELLE ET BARDOU

m Aéronef léger muni d’une aile droite et d’une aile gau-che comprenant chacune:- une ossature rigide (10) comportant une poutre de bordd’attaque (20) et une poutre de bord de fuite (30),- une pluralité de tiges rigides d’extrados (71) à profil pré-déterminé, joignant la poutre de bord d’attaque et la pou-tre de bord de fuite en vue de conférer à l’aile son profild’extrados,- une pluralité de tiges rigides d’intrados (72) à profil pré-déterminé, joignant la poutre de bord d’attaque et la pou-tre de bord de fuite en vue de conférer à l’aile son profild’intrados,- une enveloppe souple (60) recouvrant ladite ossaturerigide de l’aile, et définissant un profil d’aile via lesditestiges rigides d’extrados et d’intrados,ledit aéronef comprenant en outre une pluralité d’entre-toises rigides (120) disposées respectivement entre unetige d’extrados (71) et une tige d’intrados (72), ladite tiged’intrados et ladite tige d’extrados entre lesquelles uneentretoise est disposée étant sensiblement alignéesdans un plan vertical (104), en vue de maintenir un écar-tement fixe prédéterminé entre ladite tige d’intrados etladite tige d’extrados.

70 B64C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/13

a2.906.220 –b (A1) –d [06 53871]. –e 21 septem-bre 2006. –jB 64 C 13/24 (2006.01). –k AVION ASERVOCOMMANDES DEPORTEES –p ( Inven teur :DURAND YVES). –oDemandeur : AIRBUS FRANCESociété par actions simplifiée, –r Mandataire : CABI-NET SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN

m Un avion comporte une surface portante aérodynami-que 1 sur laquelle est agencé une gouverne articulée 3.La gouverne 3 est solidaire d’un arbre de torsion 31 apteà tourner autour d’un axe 33.Ledit arbre de torsion s’étend en envergure au delà del’extrémité libre 12 de la surface aérodynamique portante1 à l’intérieur d’un pod 4 fixé à ladite extrémité libre etdes moyens d’entraînement en rotation 51 a, 51 b sontagencés à l’intérieur du pod et sont couplés audit arbrede torsion de manière à entraîner la gouverne articulée 3en rotation.L’invention est avantageusement mise en oeuvre pour unavion dont une surface portante aérodynamique 1, la voi-lure en particulier, est de trop faible épaisseur pour logerles servocommandes d’entraînement en rotation d’unegouverne 3, un aileron en particulier, sans nécessiter decarénages proéminents indésirables sur la surface por-tante.

a2.906.221 –b (A1) –d [06 53917]. –e 22 septem-bre 2006. –jB 64 D 25/00 (2006.01), B 64 C 1/14,E 05 B 51/00. –kSYSTEME DE VERROUILLAGE ETDE DEVERROUILLAGE D’UNE PORTE DE COCKPITD’UN AERONEF ET PORTE COMPORTANT UN TELSYSTEME –p (Inventeurs : PUJOL OLIVIER ; RO-QUES SERGE). –o Demandeur : AIRBUS FRANCESociété par actions simplifiée, –r Mandataire : CABI-NET SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN

m L’invention concerne un système de verrouillage et dedéverrouillage d’une porte de séparation (5) séparant uncockpit (2) d’une cabine (3) d’un aéronef (1), comportant:- un ensemble de verrous (12) commandé électrique-ment et assurant le verrouillage de la porte,- une unité de contrôle (10) assurant une commandeélectrique dudit ensemble de verrous,- une première commande manuelle (8) de déver-rouillage de la porte connectée à l’unité de contrôle (10)et installée dans le cockpit,- une seconde commande manuelle (9) de déverrouillagede la porte connectée à l’unité de contrôle (10) et instal-lée dans une cabine,- un moyen (14, 15) de commande automatique dudéverrouillage de la porte lorsqu’un crash de l’aéronefest détecté.


a2.906.222 –b (A1) –d [06 08353]. –e 25 septem-bre 2006. –jB 64 D 27/02 (2006.01), B 64 C 29/00, 39/08. –kVEHICULE A VOILURE FIXE A DECOLLAGE ETATTERRISSAGE VERTICAL –p (Inventeur : AGUILARMICHEL). –oDemandeur: AGUILAR MICHEL

m L’invention concerne un véhicule dénommé constituéde deux voilures (1) et (2) adaptables en permanenceaux différentes phases de vol, et disposées, en phaseDécollage et Atterrissage, de telle sorte à ne présenterque leurs extrados au regard des flux entrée d’air com-presseur (10) et sortie gaz brûlés tuyère (11) générés parune turbomachine (3).En phase Croisière, lesdites voilures seront positionnéesde façons à réduire au maximum les forces de traînées.De plus, la turbomachine sera couplée à un moteurexterne (14) pour l’entraînement de son compresseur(10), ce qui l’affranchira de la turbine jusque là conçuepour cette fonction. Entre autres avantages, cette nou-velle disposition est de nature à grandement simplifier lamaintenance du véhicule et augmenter sa longévité.Le véhicule selon l’invention est destiné en premier lieuau transport de passagers.

a2.906.223 –b (A1) –d [06 08332]. –e 22 septem-bre 2006. –jB 64 D 43/00 (2006.01), B 64 D 45/04,G 01 C 23/00. –k INSTRUMENT DE SECOURS POURTABLEAU DE BORD D’UN AERONEF DETECTANT LESSURCHARGES, NOTAMMENT EN PHASE D’ATTER-RISSAGE –p (Inventeurs: PAPINEAU JEROME; COL-LOT LIONEL). –oDemandeur : THALES Société ano-nyme, –rMandataire: MARKS & CLERK FRANCE

m La présente invention concerne un instrument desecours équipant le tableau de bord d’un aéronef détec-tant les surcharges.L’instrument de secours comporte des moyens pour cal-culer et afficher des informations de vol à partir de don-nées fournies par des capteurs associés (41, 42, 43, 45)intégrés dans un système de secours. Il comporte parailleurs un module (403) de détection de surcharge del’aéronef à partir des données fournies pour afficher lesinformations de vol.L’invention s’applique notamment pour la détection desurcharges lors d’un atterrissage brutal. Plus générale-ment, elle s’applique pour la détection et l’indication desurcharges d’un aéronef dans divers types d’environne-ment.


a2.906.224 –b (A1) –d [06 08359]. –e 22 septem-bre 2006. –jB 65 D 1/02 (2006.01), B 65 D 8/00. –kRECIPIENT A CORPS AU MOINS PARTIELLEMENTPRISMATIQUE TRIANGULAIRE –p (Inventeurs: HER-MEL WILFRIED ; BOURNE DAMIEN ; LEPOITEVINLAURENT; BOUKOBZA MICHEL). –oDemandeur : SI-DEL PARTICIPATIONS Société par actions simplifiée, –rMandataire: CABINET PLASSERAUD

m L’invention concerne un récipient (1’) en matériauthermoplastique, notamment en PET, comportant uncorps (2’) qui possède, au moins sur une partie de sahauteur, une forme sensiblement prismatique à sectiondroite sensiblement triangulaire et présentant trois faces(6) se raccordant par trois arêtes (7) dont chacune estconformée sous forme d’une gorge (8) ouverte versl’extérieur et qui comporte un fond (9) qui présente unecourbure inversée à convexité tournée vers l’extérieur.

a2.906.225 –b (A1) –d [06 08309]. –e 22 septem-bre 2006. –jB 65 D 5/22 (2006.01), B 65 D 5/20. –kFLAN ET EMBALLAGE DE TYPE PLATEAU ACECTROTTOIR –p (Inventeur : COCHERIL FRANCOIS). –oDemandeur: SMURFIT KAPPA FRANCE SAS Sociétépar actions simplifiée, –rMandataire: CABINET JOLLY

m Emballage (10) en carton comprenant un fond, deuxparois latérales (2), dressées perpendiculairement aufond, deux parois d’extrémités (5), dressées perpendicu-lairement au fond et perpendiculairement aux parois laté-rales (2), au moins un trottoir (15), dresséperpendiculairement à la paroi d’extrémité (5) correspon-dante et parallèlement au fond, et quatre rabats d’extré-mité (12,18), dressés perpendiculairement au fond etparallèlement aux parois latérales (2),ledit emballage (10) comprenant en outre un rabat defixation (22,24), articulé à un rabat d’extrémité (12,18) etcomportant une partie support (22), parallèle au fond, etsupportant le trottoir (15), et une partie de fixation (24),perpendiculaire au fond et fixée sur la partie (18) durabat d’extrémité parallèle aux parois latérales (2).Flan pour un tel emballage (10).


a2.906.226 –b (A1) –d [06 53935]. –e 26 septem-bre 2006. –jB 65 D 19/38 (2006.01), G 09 F 3/00, 3/10, G 07 C 3/02. –kSURVEILLANCE DE LA DUREED’UTILISATION D’UNE PALETTE. –p (Inventeur : DEVULLIOD JEAN). –o Demandeur : DE VULLIODJEAN, –rMandataire: CABINET BREV&SUD

m La présente invention concerne un procédé de sur-veillance visuelle de la durée d’utilisation d’une palette demanutention, consistant à apposer sur ladite palette desmoyens visuels d’identification et vérifier l’écoulement dutemps d’utilisation de ladite palette en vérifiant l’état des-dits moyens d’identification. L’invention vise aussi l’utilisa-tion d’une étiquette à changement de couleur dans letemps pour le contrôle de la durée d’utilisation d’unepalette de manutention.

a2.906.227 –b (A1) –d [06 08405]. –e 26 septem-bre 2006. –jB 65 D 21/024 (2006.01), B 67 D 5/04. –kENSEMBLE D’EMBALLAGE RECUPERATEUR DEPRODUIT RECYCLABLE –p (Inventeur : BOUDACHELAKHDAR). –oDemandeur: BOUDACHE LAKHDAR

m La présente invention consiste à unir deux emballa-ges avec un manchon fileté afin de récupérer des huilesusagées dans le récepteur A et ensuite de transvaserdans le contenant B.


a2.906.228 –b (A1) –d [06 08342]. –e 22 septem-bre 2006. –jB 65 D 41/48 (2006.01), B 29 D 23/00. –kBOUCHON CLIPE POUR UN COL DE RECIPIENT ETPROCEDE DE FABRICATION D’UN TEL BOUCHON –p (Inventeurs : GUERIN FABRICE ; FLAMAND FA-BIEN). –oDemandeur : TETRA LAVAL HOLDINGS &FINANCE SA, –rMandataire: CABINET LAVOIX LYON

m Ce bouchon (1) comporte une jupe tubulaire (12)apte à entourer extérieurement le col (2) et munie, d’unepart, de moyens intérieurs de clipsage sur le col, adaptéspour fixer de manière amovible le bouchon sur le col parcoincement avec un bord saillant extérieur (5) du col, et,d’autre part, d’un onglet extérieur (24) de dégagementmanuel du bouchon par rapport au col, s’étendant seule-ment sur la portion périphérique avant (12A) de la jupe.Afin d’alléger le bouchon, de faciliter le moulage de sajupe et de limiter l’effort nécessaire à son déclipsage,sans nuire à son efficacité de bouchage, les moyens declipsage ne s’étendent pas au moins sur la portion avantde la jupe, mais comprennent des premier et deuxièmeclips (30, 31) opposés selon une direction (Z-Z) perpen-diculaire à la direction diamétrale passant par cette por-tion avant.

a2.906.229 –b (A3) –d [07 06763]. –e 27 septem-bre 2007. –jB 65 D 51/16 (2006.01), C 12 M 1/21. –kBONDE DE FERMENTATION POUR CUVE DE FER-MENTATION –p ( Inven teur : ALBER BERND) . –oDemandeur: LEO KUBLER GMBH THERMOMETER-ARAOMETERFABRIK, –r Mandata i re : CABINETMETZ PATNI . –f Priorité : DE, 27 septembre 2006,n˚ 202006014955.4.

m La bonde de fermentation pour une cuve de fermen-tation (10), comporte un dispositif de modération de lamousse de fermentation (54) qui empêche la mousse defermentation de pénétrer dans un espace situé au-des-sus du dispositif de modération de la mousse de fermen-tation (54).


a2.906.230 –b (A1) –d [07 01967]. –e 19 mars2007. –jB 65 D 75/34 (2006.01), B 65 D 81/133, 71/70. –kFEUILLE DE PROTECTION –p ( Inven teur :PERALES PIERRE). –oDemandeur : SIEMENS VDOAUTOMOTIVE Société par actions simplifiée

m L’invention concerne une feuille (4) de protection pouréléments (1) à protéger, adaptée à être disposée entredeux couches (20,21) d’éléments (1), chaque élément(1) présentant une première géométrie (22) sur une pre-mière face (2), et une seconde géométrie (23), différentede la première (22), sur une seconde face (3) opposée àla première face (2).Selon l’invention, la feuille (4) comprend, sur une pre-mière face (24), des premières conformations (14) pourla réception des premières géométries (22) des éléments(1), et, sur une seconde face (25) opposée à la première(24), des secondes conformations (15) pour la réceptiondes secondes géométries (23) d’autres éléments (1).

a2.906.231 –b (A1) –d [06 08449]. –e 27 septem-bre 2006. –jB 65 D 81/20 (2006.01), B 65 D 1/02. –k BOUTEILLE LONGUE CONSERVATION. –p (Inventeur: SAAB MAURICE). –o Demandeur :SAAB MAURICE

m L’invention permet de purger l’air, de servir à volontérapidement, tout en ayant un encombrement proche decelui d’une bouteille normale.Elle est constitué d’un cylindre creux (1) dans lequel undisque (2) muni d’un joint d’étanchéité (6) peut coulisser,sous l’effet d’une force transmise par une manette (3). Lamanette est munie de deux embouts à son extrémité. Ledisque est muni de deux nervures creuses semi-circulai-res écartées moulées à sa facette extérieure. La manetteest introduite d’un côté du cylindre. De l’autre côté, lecylindre est fermé par un bouchon (4) comportant unrobinet (5).Pour servir du liquide, le robinet est ouvert et dirigé versle bas, la manette est appuyée contre la facette exté-rieure du disque, une pression est ensuite appliquée à lamanette, ce qui fait pousser le disque vers le bouchon, leliquide est alors évacué sans que l’air puisse entrerdedans.Pour ranger la bouteille, le robinet est fermé, la manetteest fixée dans deux prises latérales (8) et rangée avec lerobinet dirigé vers le haut, l’autre extrémité du cylindrepeut reposer sur une surface plane (figure 2)Pour remplir la bouteille, le bouchon est enlevé, le disqueest retiré vers l’arrière par la manette qui peut devenirsolidaire du disque en insérant ses deux embouts dansles deux nervures creuses et ceci juste en la faisant tour-ner d’un quart de tour, la bouteille est déposée sur unesurface plane, le liquide est ensuite versé dedans, le bou-

chon est fermé robinet ouvert, le disque est poussé versle bouchon par la manette pour effectuer la purge d’air, àla fin le robinet est fermé, la bouteille pourra être rangée.La bouteille est destinée à conserver les liquides sedégradant lors d’un contact avec l’air.


a2.906.232 –b (A1) –d [06 53964]. –e 27 septem-bre 2006. –jB 65 D 83/76 (2006.01), B 65 D 47/34,B 05 B 11/02. –kDISPOSITIF DE DISTRIBUTION DEPRODUIT FLUIDE. –p ( Inven teurs : DUQUETFREDERIC ; LECOUTRE JEAN PAUL) . –oDemandeur: VALOIS SAS Société par actions simpli-fiée, –rMandataire: CAPRI

m Dispositif de distribution de produit fluide destiné àêtre associé à un réservoir de produit fluide (R), ledit dis-positif comprenant:- une chambre (10) pourvue d’un clapet d’entrée (5, 15),d’un clapet de sortie (32, 232) et d’un piston (3) apte àfaire varier le volume de la chambre,- un orifice de distribution de produit fluide (25), etun poussoir (2) déplaçable axialement en va-et-viententre une position de repos et une position enfoncée,caractérisé en ce que le poussoir (2) comprend une paroiélastiquement déformable (212) et donc déplaçable parrapport au restant du poussoir, le piston (3) étant aumoins momentanément en contact de cette paroi défor-mable (212) pour être sollicité en déplacement par rap-port au restant du poussoir lorsque la paroi est déformée,de manière à ouvrir le clapet de sortie.

a2.906.233 –b (A1) –d [06 53967]. –e 27 septem-bre 2006. –jB 65 D 83/76 (2006.01), B 65 D 47/34,B 05 B 11/02. –kDISPOSITIF DE DISTRIBUTION DEPRODUIT FLUIDE. –p (Inventeur : PENNANEAC HHERVE). –oDemandeur: VALOIS SAS Société par ac-tions simplifiée, –rMandataire: CAPRI

m Dispositif de distribution de produit fluide destiné àêtre associé à un réservoir de produit fluide, ledit disposi-tif comprenant:- une chambre (10) pourvue d’un clapet d’entrée (5, 15),d’un clapet de sortie (27, 32) et d’un piston (3) apte àfaire varier le volume de la chambre (10),- un orifice de distribution de produit fluide (25), etun poussoir (2) déplaçable axialement en va-et-viententre une position de repos et une position enfoncée,caractérisé en ce que le piston (3) comprend une partieélastiquement déformable (31) qui est déformée par lepoussoir (2) en position enfoncée de manière à ouvrir leclapet de sortie.

BOPI 08/13 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B65G 77

a2.906.234 –b (A1) –d [07 06627]. –e 21 septem-bre 2007. –jB 65 G 53/14 (2006.01), E 01 B 27/04,E 02 F 3/88. –kDISPOSITIF DE TRANSPORT PNEU-MATIQUE POUR DES MATIERES EN VRAC DE TRA-VAUX PUBLICS ET DE POSE DE VOIE –p (Inventeur: MATTES STEFAN). –o Demandeur :MATTES STEFAN, –rMandataire : CABINET JEAN-NET . –f Pr ior i té : DE, 21 septembre 2006 ,n˚ 102006045084.1.

m L’invention concerne un dispositif de transport (1)pneumatique pour la réception de matières en vrac detravaux publics ou de pose de voie, comprenant un boî-tier (2) avec au moins deux chambres de boîtier (3,4), lapremière chambre de boîtier (3) présentant un raccorde-ment de trompe d’aspiration (5), une seconde chambrede boîtier (4) étant raccordée de façon pneumatique à lapremière chambre de boîtier (3) et présentant une souf-flerie d’aspiration (6) ainsi qu’une sortie d’air d’aspiration(7), et le raccordement de trompe d’aspiration (5) étantdisposé au-dessus d’une zone collectrice de matières envrac (16) du boîtier (2), et avec une trompe d’aspiration(8) reliée au raccordement de trompe d’aspiration (5).Elle est caractérisée par le fait que la première chambrede boîtier (3) est réalisée en forme de cylindre avec unaxe de cylindre (A) sensiblement vertical dans la positionde service, en ce que le raccordement de trompe d’aspi-ration (5) présente un axe médian (M) qui est parallèle àune tangente d’une surface d’enveloppe cylindrique (9)de la première chambre de boîtier (3), et en ce que lapremière chambre de boîtier (3) est raccordée de façonpneumatique à la seconde chambre de boîtier (4) au-dessus de la zone collectrice de matières en vrac (16).

a2.906.235 –b (A1) –d [06 53854]. –e 21 septem-bre 2006. –jB 65 H 3/46 (2006.01), B 65 H 3/08. –kDISPOSITIF DE DEPILAGE D’ENVOIS POSTAUXAVEC UNE GESTION OPTIMISEE DES CONDITIONSDE DEPILAGE –p (Inventeurs : CHORIER PICHONPIERRE; AMBROISE STEPHANE; SAMAIN STEPHA-NE). –oDemandeur : SOLYSTIC Société par actionssimplifiée, –r Mandataire : CABINET PRUGNEAUSCHAUB

m Un dispositif de dépilage d’objets plats comprenantun magasin d’alimentation motorisé commandé pourdéplacer des objets plats en pile sur chant face à unetête de dépilage (5) avec un entraînement motorisé àbande perforée et à chambre à dépression actionné pourséparer un premier objet courant de la pile et l’entraînerdans une direction transversale à la direction de déplace-ment de la pile d’objets plats, dans lequel l’entraînementmotorisé est actionné et arrêté à chaque dépilage d’unobjet courant et la pile d’objets plats est redressée dansle magasin en réponse à la détection de signaux fournispar une pluralité de capteurs disposés dans la tête dedépilage. Lesdits capteurs (20,21,22) sont disposés dansla tête de dépilage de manière à fournir des signaux indi-catifs d’une présentation adéquate dudit objet courantpar rapport à la tête de dépilage (5), et en ce que l’entraî-nement de la tête de dépilage est actionné si les signauxsont indicatifs d’une présentation adéquate de l’objetcourant.


a2.906.236 –b (A3) –d [06 53915]. –e 22 septem-bre 2006. –j B 81 B 7 /00 (2006 .01) . –kSTRUCTURE DE BOITIER DE SYSTEME MICRO-ELECTROMECANIQUE RENFORCEE –p (Inventeurs : WU WAN HUA; PANG SZU CHUAN). –o Demandeur : SIGURDMICROELECTRONICSCORP, –rMandataire: CABINET CHAILLOT

m La présente invention décrit une structure de boîtierde MEMS renforcée, dans laquelle après le procédé decâblage par fils métalliques et avant le procédé de mou-lage, un procédé de revêtement par une résine supplé-mentaire est utilisé pour appliquer une résine protectrice(30) sur la puce de MEMS (20), la puce de commande(22), les fils métalliques (26) et une partie de la grille deconnexion (24) et fournir une protection supplémentairepour la structure de MEMS pour que la structure deMEMS ne soit pas endommagée par des contraintes,une contrainte thermique ou une force externe. Par con-séquent, une structure de boîtier de MEMS renforcéeavec une résistance plus élevée et une dimension pluspetite est obtenue.

a2.906.237 –b (A1) –d [06 53907]. –e 22 septem-bre 2006. –jB 81 B 7/02 (2006.01), B 01 L 3/00,G 01 N 33/68. –kCOMPOSANTS FLUIDIQUES DOU-BLE-FACE –p (Inventeurs: POUTEAU PATRICK; CAM-PAGNOLO RAYMOND ; COCHET MARTINE) . –oDemandeurs: COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMI-QUE Etablissement public à caractère industriel etcommercial; BIOMERIEUX, –rMandataire: BREVATO-ME

m L’invention concerne un composant fluidique caracté-risé en ce qu’il comporte:- au moins un substrat (32) en un matériau pouvant êtregravé, et une couche d’arrêt (34) de gravure de ce maté-riau,- des moyens (38) de détection de propriétés d’un fluideet/ou d’activation de ce fluide, réalisés sur un premiercôté de ladite couche d’arrêt de gravure,- des moyens (40) pour recevoir ledit fluide, réalisés dansle substrat, d’un deuxième côté de la couche d’arrêt degravure.


a2.906.238 –b (A1) –d [06 53975]. –e 27 septem-bre 2006. –jB 81 C 1/00 (2006.01), B 81 B 7/02,H 03 H 3/007, 9/02. –k PROCEDE DE REALISA-TION D’UN COMPOSANT ELECTROMECANIQUE SURUN SUBSTRAT PLAN –p ( Inven teurs : CASSETFABRICE ; DURAND CEDRIC ; ANCEY PASCAL). –oDemandeurs: COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMI-QUE Etablissement public à caractère industriel etcommerc ia l ; STMICROELECTRONICS SA, –rMandataire: BREVALEX

m Procédé de réalisation d’un composant électroméca-nique (10) sur un substrat (15) plan et comportant unestructure vibrante (22) dans le plan du substrat et desélectrodes d’actionnement (23), et comprend les étapessuccessives suivantes:- formation du substrat comportant une zone en silicium(16) recouverte en partie par deux zones isolantes (18),- formation d’une couche sacrificielle en alliage de sili-cium et de germanium à partir de la partie non recou-verte de la zone en silicium,- formation d’une couche (20) en silicium, fortementdopé, comportant une zone monocristalline (20b) dispo-sée sur ladite couche sacrificielle et deux zones polycris-tallines (20a) disposées sur les zones isolantes,- formation simultanée de la structure vibrante et desélectrodes, par gravure dans la zone monocristalline d’unmotif prédéterminé destiné à former des espaces (24)entre les électrodes et la structure vibrante,- élimination de ladite couche sacrificielle.

a2.906.239 –b (A1) –d [06 08441]. –e 27 septem-bre 2006. –jC 02 F 3/06 (2006.01), C 02 F 3/10,B 01 D 35/00. –k BASSIN DE TRAITEMENT DESEAUX USEES PAR LITS A MACROPHYTES. –p (Inventeur: BONNOTTE DANIEL). –o Demandeur :AQUARIOLIS Société à responsabil i té l imitée, –rMandataire: BONNEAU GERARD

m Bassin de traitement des eaux usées comprenantune pluralité de bacs d’épuration par lit à macrophytes.Chaque bac comprend un premier ensemble de tuyauxde distribution des eaux usées (22, 24) situé au dessusdu bac pour distribuer les eaux usées au dessus du bacet un premier ensemble de tuyaux de drainage des eauxépurées (26, 28, 30) situé au fond du bac pour récupérerles eaux épurées, et un second ensemble de tuyaux dedistribution des eaux usées (32) situé sous la surface dulit à macrophytes en amont du bac pour distribuer leseaux usées dans le bac et un second ensemble detuyaux de drainage des eaux épurées (34) situé au fonddu bac en aval de celui-ci pour récupérer les eaux épu-rées. Des vannes (36, 38, 40, 42, 44, 52, 56) permettentsoit de relier l’entrée des eaux usées au premier ensem-ble de tuyaux de distribution et relier la sortie des eauxépurées au premier ensemble de tuyaux de drainagelorsque le bac fonctionne en filtre vertical, soit de relierl’entrée des eaux usées au second ensemble de tuyauxde distribution et relier la sortie des eaux épurées ausecond ensemble de tuyaux de drainage lorsque le bacfonctionne en filtre horizontal.

80 C03C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/13

a2.906.240 –b (A1) –d [06 53908]. –e 22 septem-bre 2006. –jC 03 C 13/04 (2006.01), H 01 S 3/30. –kFIBRE OPTIQUE A GAIN RAMAN LARGE ET PLAT –p (Inventeurs : BUROV EKATERINA ; BLANCHANDINSTEPHANIE; GASCA LAURENT; COLLET CHRISTINE;MOREAU CHRISTINE; POUMELLEC BERTRAND; MA-NOLESCU GABRIELA ; FAVARO LAURENT) . –o Demandeur : ALCATEL Soc ié té anonyme, –rMandataire: COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL

m Une composition de coeur de guide d’onde optiqueen verre silicaté comprend un premier composant for-mant le verre qui est un oxyde de silicium à une concen-tration comprise entre 30 à 99% en mole du total de lacomposition, et un deuxième composant qui est actifpour l’amplification Raman choisi parmi un oxyde de tan-tale, un oxyde de vanadium, une combinaison d’un oxydede tantale et d’un oxyde de vanadium, une combinaisond’un oxyde de tantale et/ou d’un oxyde de vanadium avecun oxyde d’un autre métal de transition choisi dans lescolonnes IB, IIB, IIIB, IVB, VIB, VIIB ou VIIIB du tableaupériodique des éléments, le deuxième composant étantprésent à une concentration non nulle et inférieure ouégale à 50% en mole du total.La composition peut contenir en outre un troisième com-posant qui peut être un oxyde d’aluminium, un oxyde deniobium ou un oxyde de lithium, le troisième composantétant présent à une concentration non nulle et inférieureou égale à 50% en mole du total.

a2.906.241 –b (A1) –d [06 08419]. –e 26 septem-bre 2006. –jC 04 B 14/06 (2006.01), G 01 N 33/38. –kPROCEDE DE LIGNE DE PRODUCTION DE SABLEPRESENTANT UNE VALEUR DE BLEU DE METHYLE-NE CONTROLEE –p (Inventeurs : JACQUET ALAIN ;MARTIN LAURENCE; BROCAS STEPHANE; YAHIAOUIHAKIMI). –oDemandeur : LAFARGE Société anony-me, –rMandataire: LAFARGE

m L’invention concerne un procédé de production desable comprenant:- l’extraction de sable d’une carrière;- le prélèvement périodique, en ligne et automatisé d’unéchantillon de sable;- la mesure automatisée de la valeur de bleu de méthy-lène de l’échantillon de sable.L’invention concerne également une ligne de productionde sable comprenant:- des moyens d’extraction de sable d’une carrière;- des moyens de prélèvement périodique et automatiséd’échantillon de sable;- des moyens de mesure automatisée de la valeur debleu de méthylène de l’échantillon de sable.

BOPI 08/13 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C04B 81

a2.906.242 –b (A1) –d [06 53973]. –e 27 septem-bre 2006. –jC 04 B 35/645 (2006.01), C 04 B 35/56,35/58. –kPROCEDE D’ASSEMBLAGE DE PIECES ENCERAMIQUE REFRACTAIRE PAR FRITTAGE A CHAUDAVEC CHAMP ELECTRIQUE PULSE (“SPS“) –p (Inventeurs: ALLEMAND ALEXANDRE; AUDUBERTFABIENNE). –o Demandeur : COMMISSARIAT AL’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractèreindustriel et commercial, –rMandataire: BREVATOME

m Procédé d’assemblage par frittage à chaud avec unchamp électrique pulsé, d’au moins deux pièces en céra-mique réfractaire, chacune des pièces présentant aumoins une surface à assembler par frittage à chaud avecchamp électrique pulsé, dans lequel on réalise les étapessuccessives suivantes:- on met en contact les surfaces à assembler des piècessans ajout d’aucune sorte entre lesdites surfaces;- on applique une pression de 1 à 150 MPa auxditespièces;- on applique, tout en maintenant la pression, un courantélectrique pulsé d’une intensité de 500 à 8000 A auxditespièces de façon à élever la température des piècesjusqu’à au moins 1300˚C;- on cesse d’appliquer le courant électrique, simultané-ment on cesse d’appliquer la pression, et on refroidit lespièces,- on récupère les pièces assemblées.

a2.906.243 –b (A1) –d [06 08345]. –e 22 septem-bre 2006. –jC 07 C 49/255 (2006.01), A 61 K 31/121,C 12 N 1/20, A 61 P 31/04. –kNOUVELLE CLASSEDE COMPOSES DERIVES DE TERPENE A ACTIVITEANTIBIOTIQUE, COMPOSITIONS LES CONTENANTSET UTILISATIONS –p (Inventeurs : LEONETTI JEANPAUL; GUALTIERI MAXIME; COULIBEUF LAURENCE;HERBETTE GAETAN). –oDemandeurs: CENTRE NA-T IONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIF IQUE(C.N.R.S.) Etablissement public à caractère scientifiqueet technologique ; UNIVERSITE DE PROVENCE; UNI-VERSITE PAUL CEZANNE, UNIVERSITE D’AIX MAR-SEILLE III, –r Mandata i re : ERNEST GUTMANNYVES PLASSERAUD SAS

m La présente demande concerne une nouvelle classede composés dérivés de terpène, possédant une activitéantibiotique, de formules (I) ou (II)

dans laquelle A est choisi parmi NR1, O, S, CR2R3 ou R-(CH2)n-R’ dans lequel R et R’ sont, indépendamment l’unde l’autre, NH, O, S ou CH2, et R1, R2 et R3 sont dessubstituants, et n est supérieur ou égal à 1, en particulierégal à 2.La demande concerne aussi bien le composé dans saformule (I) ou dans sa formule (II) pris individuellement,

que les mélanges de ces deux composés, ainsi que descompositions, notamment thérapeutiques, comprenantau moins un de ces composés ou ce mélange.Dans un mode de réalisation particulier, le composé deformule (I) est la margaucine, composé produit par unesouche bactérienne.

82 C07C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/13

a2.906.244 –b (A1) –d [07 02357]. –e 30 mars2007. –jC 07 C 49/255 (2006.01), A 61 K 31/121,A 61 P 31/04, C 12 N 1/20, C 12 R 1/07. –kNOUVELLE CLASSE DE COMPOSES DERIVES DETERPENE A ACTIVITE ANTIBIOTIQUE, COMPOSI-TIONS LES CONTENANT ET UTILISATIONS. –p (Inventeurs : LEONETTI JEAN PAUL ; GUALTIERIMAXIME; COULIBEUF LAURENCE; HERBETTE GAE-TAN). –o Demandeurs : CENTRE NATIONAL DE LARECHERCHE SCIENTIFIQUE - CNRS Etablissementpublic à caractère industriel et commercial; UNIVERSITEDE PROVENCE AIX MARSEILLE 1; UNIVERSITE PAULCEZANNE, UNIVERSITE D’AIX MARSEILLE III, –rMandataire : ERNEST GUTMANN YVES PLASSE-RAUD SAS . –f Priorité : FR, 22 septembre 2006,n˚ 0608345.

m La présente demande concerne une nouvelle classede composés dérivés de terpène, possédant une activitéantibiotique, de formules (I) ou (II)

dans laquelle A est choisi parmi NR1, O, S, CR2R3 ou R-(CH2)n-R’ dans lequel R et R’ sont, indépendamment l’unde l’autre, NH, O, S ou CH2, et R1, R2 et R3 sont dessubstituants, et n est supérieur ou égal à 1, en particulierégal à 2.

La demande concerne aussi bien le composé dans saformule (I) ou dans sa formule (II) pris individuellement,que les mélanges de ces deux composés, ainsi que descompositions, notamment thérapeutiques, comprenantau moins un de ces composés ou ce mélange. Dans unmode de réalisation particulier, le composé (I) ou (II) prisindividuellement, les mélanges de ces deux composésainsi que les compositions de l’invention sont utilisésdans le traitement des infections digestives liées à C. dif-ficile.Dans un mode de réalisation particulier, le composé deformule (I) est la margaucine, composé produit par unesouche bactérienne.

a2.906.245 –b (A1) –d [06 53931]. –e 25 septem-bre 2006. –jC 07 D 235/08 (2006.01), A 61 K 8/42,A 61 Q 19/00. –kDIAMIDES HYDROXYLES AGENTD’HYDRATATION DE LA PEAU –p ( Inventeur : MA-RAT XAVIER). –oDemandeur : L’OREAL Société ano-nyme, –rMandataire: L’OREAL

m L’invention concerne les composés de formule (I):

dans laquelle:- R1 représente un atome d’hydrogène ou un radical alk-yle linéaire en C1-C8 ou ramifié en C3-C8;- R2 représente un atome d’hydrogène ou un radical alk-yle saturé linéaire en (C1-C6), les 2 groupements R2 enposition adjacente pouvant former ensemble un groupeisopropylidène;- R3 représente un atome d’hydrogène;- L représente un groupement divalent hydrocarbonélinéaire en C2-C6 ou ramifié en C3-C6 ou cyclique en C5-C8 et comportant au moins un groupe -OH, notammentde 1 à 3 groupes -OH;et leurs sels, isomères optiques et solvates.L’invention concerne aussi une composition cosmétiquecomprenant un composé (I) et l’utilisation cosmétiqued’un composé de formule (I) comme agent hydratant dela peau .

BOPI 08/13 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C07D 83

a2.906.246 –b (A1) –d [06 53900]. –e 22 septem-bre 2006. –jC 07 D 319/06 (2006.01), C 07 D 317/20. –kPROCEDE DE SYNTHESE D’ACETALS CYCLI-QUES DANS UN REACTEUR A LIT MOBILE SIMULE –p (Inventeur: DUBOIS JEAN LUC). –o Demandeur :ARKEMA FRANCE Société anonyme

m L’invention a pour objet un procédé de synthèsed’acétals cycliques par réaction d’au moins un aldéhydeet/ou une cétone sur un polyol, utilisant un réacteur à litmobile simulé dont les colonnes sont garnies d’un lit d’unsolide acide susceptible d’adsorber sélectivement l’undes produits de la réaction. Ce procédé en lit mobilesimulé permet d’obtenir des conversions et des sélectivi-tés élevées.

a2.906.247 –b (A1) –d [06 53962]. –e 27 septem-bre 2006. –jC 07 D 409/12 (2006.01), C 07 D 335/02,213/06, 261/06, 239/26, 275/02, 277/20, 231/10, 333/06,307/36, A 61 K 31/4436, 31/501, 31/4155, 31/422, 31/427, 31/382, A 61 P 7/02. –kNOUVEAUX DERIVESDE 5-THIOXYLOPYRANOSE –p (Inventeurs : BARBE-ROUSSE VERONIQUE; THOMAS DIDIER; BONDOUXMICHEL). –o Demandeur : LABORATOIRES FOUR-NIER S.A. Société anonyme, –r Mandataire : CABI-NET BEAU DE LOMENIE

m L’invention concerne de nouveaux composés du 5-thioxylose, préférentiellement des dérivés de type 5-thioxylopyranose, ainsi que leur procédé de préparationet leur utilisation en tant que principe actif de médica-ments, notamment destinés au traitement ou à la préven-tion des thromboses, de l’insuffisance cardiaque ou desmaladies thromboemboliques.

84 C07D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/13

a2.906.248 –b (A1) –d [06 53961]. –e 27 septem-bre 2006. –jC 07 D 409/14 (2006.01), C 07 D 335/02,213/63, 333/54, 307/79, 277/02, 231/02, 261/02, 239/26,A 61 K 31/444, 31/4439, 31/4436, A 61 P 7/02, 9/04. –kNOUVEAUX DERIVES DE 5-THIOXYLOPYRANO-SE –p (Inventeurs : BARBEROUSSE VERONIQUE ;THOMAS DIDIER ; BONDOUX MICHEL) . –oDemandeur : LABORATOIRES FOURNIER S.A. So-ciété anonyme, –rMandataire : CABINET BEAU DELOMENIE

m L’invention concerne de nouveaux composés du 5-thioxylose, préférentiellement des dérivés de type 5-thioxylopyranose, ainsi que leur procédé de préparationet leur utilisation en tant que principe actif de médica-ments, notamment destinés au traitement ou à la préven-tion des thromboses ou de l’insuffisance cardiaque oudes maladies thromboemboliques.

a2.906.249 –b (A1) –d [06 08413]. –e 26 septem-bre 2006. –jC 07 D 413/10 (2006.01), C 07 D 265/36,209/44, 307/83, 217/24, 311/20, A 61 K 31/538, A 61 P25/00. –k COMPOSES TETRACYCLIQUES, LEURPROCEDE DE PREPARATION ET LES COMPOSITIONSPHARMACEUTIQUES QUI LES CONTIENNENT –p (Inventeurs : PEGLION JEAN LOUIS ; POITEVINCHRISTOPHE; MILLAN MARK; BROCCO MAURICET-TE). –oDemandeur : LES LABORATOIRES SERVIERSociété anonyme

m Composés de formule I, de configuration relativetrans:

dans laquelle:• X représente un atome d’oxygène ou un groupementNR2,• Y représente un groupement choisi parmi -CH2-, -(CH2)

2- et -CH=CH-,• R1 et R2, identiques ou différents, représentent chacunun atome d’hydrogène ou un groupement choisi parmialkyle, cycloalkyle et cycloalkylalkyle,sous forme racémique ou d’isomères optiques,

ainsi que leurs sels d’addition avec un acide pharmaceu-tiquement acceptable et leurs hydrates.Médicaments.


a2.906.250 –b (A1) –d [06 08350]. –e 22 septem-bre 2006. –jC 07 D 471/04 (2006.01), C 07 D 233/56,213/02, A 61 K 31/437, A 61 P 37/06, 35/00, 29/00, 25/00, 19/10. –kDERIVES DE 2-ARYL-6PHENYL-IMIDA-ZO(1,2-A) PYRIDINES, LEUR PREPARATION ET LEURAPPLICATION EN THERAPEUTIQUE –p (Inventeurs :ALMARIO GARCIA ANTONIO; LARDENOIS PATRICK;OLIVIER ANNE). –o Demandeur : SANOFI AVENTISSociété anonyme

m L’invention concerne les dérivés de formule générale(I)

dans laquelle: R1 représente: un groupe phényle ou ungroupe naphthyle, ces deux groupes pouvant éventuelle-ment être substitués; R2, R3 représentent, indépendam-ment l’un de l’autre, un atome hydrogène, un groupe (C1-C6)alkyle, (C3-C7)cycloalkyle (C3-C7)cycloalkyl(C1-C3)alkylène, éventuellement substitué; un groupe aryleéventuellement substitué;R4 représente: un atome d’hydrogène, un groupe (C1-C6)alkyle, (C3-C7)cycloalkyle (C3-C7)cycloalkyl(C1-C3)alkylène, éventuellement substitué; un groupe aryleéventuellement substitué par un ou plusieurs substi-tuants à l’état de base ou de sel d’addition à un acide.

Procédé de préparation et application en thérapeutique.

a2.906.251 –b (A1) –d [06 08348]. –e 22 septem-bre 2006. –jC 07 D 487/04 (2006.01), C 07 D 471/04,211/26, 207/09, A 61 K 31/407, 31/4375, 31/437, A 61 P25/00, 3/04. –kDERIVES DE PYRROLIZINE, INDOLI-ZINE ET QUINOLIZINE, LEUR PREPARATION ET LEURAPPLICATION EN THERAPEUTIQUE –p (Inventeurs :DARGAZANLI GIHAD ; ESTENNE BOUHTOUGENEVIEVE; MEDAISKO FLORENCE; RENONES MA-RIA CARMEN). –oDemandeur: SANOFI AVENTIS So-ciété anonyme

m Composés répondant à la formule générale

dans laquelle m et n représentent chacun le nombre 1 ou2, Ar représente un groupe choisi parmi les groupes phé-nyle,naphthyle-1, naphtyle-2, pyridin-2-yle, pyridin-3-yle,pyridin-4-yle, furan-2-yle, furan-3 yle, thién-2-yle, thién-3-yle, thiazol-2-yle et oxazol-2-yle, ce groupe Ar pouvantêtre éventuellement substitué

R représente soit un atome d’hydrogène, soit un ou plu-sieurs substituants choisis parmi les atomes d’halogèneset les groupes mono- ou polyfluoro(C1-C6)alkyle etmono- ou polyfluoro(C1-C6)alkyloxy,(C1-C6)alkyles linéaires, (C3-C7) ramifiés ou cycliques,(C3-C7)cycloalkyl(C1-C6)alkyles (C1-C6)alcoxy, (C3-C7)cycloalkyloxy, (C3-C7)cycloalkyl(C1-C6)alkyloxy, (C1-C6)alkylthio, cyano, amino, phényle, acétyle, benzoyle,(C1-C6)alkylsulfonyle, carboxy, (C1-C6)alcoxycarbonyle etpentafluorosulfanyle.Application en thérapeutique.

86 C07D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/13

a2.906.252 –b (A1) –d [06 08286]. –e 21 septem-bre 2006. –j C 07 D 498 /08 (2006 .01) . –kPROCEDE DE PREPARATION D’HALOGENURESDE N-AKLYL NALTREXONE –p (Inventeur : DLUBA-LA ALAIN). –oDemandeur: SANOFI AVENTIS Sociétéanonyme

m L’invention concerne un nouveau procédé de prépa-ration du bromure de N-methyl naltrexone, comprenantau moins les étapes consistant à:(i) faire réagir du methylsulfate de N-methyl naltrexone ensolution aqueuse avec un agent alcalin choisi dans legroupe constitué par le carbonate de sodium, le carbo-nate de potassium et les mélanges de ceux-ci, pour unpH du milieu réactionnel aqueux compris entre 7 et 10,puis à(ii) faire réagir le produit ainsi obtenu avec de l’acidebromhydrique que l’on ajoute, pour un pH du milieu réac-tionnel aqueux compris entre 0,5 et 5 et ainsi obtenir lebromure de N-methyl naltrexone.

a2.906.253 –b (A1) –d [06 08317]. –e 22 septem-bre 2006. –jC 08 F 30/04 (2006.01), C 08 L 43/00,C 07 F 15/00, A 61 K 49/12, 49/18, A 61 B 5/055. –kNOUVEAUX MATERIAUX POLYMERES BIO-COM-PATIBLES, LEUR PROCEDE D’OBTENTION ET LEURSUTILISATIONS, NOTAMMENT EN IMAGERIE MEDICA-LE PAR RESONANCE MAGNETIQUE –p (Inventeurs :SIR GEOFFROY; CHAIX CELINE; PALE PATRICK; REBPHILIPPE). –o Demandeur : BIOSPHERE MEDICALSociété anonyme, –rMandataire: REGIMBEAU

m La présente invention concerne des nouveaux maté-riaux polymériques biocompatibles, les compositionscontenant ces matériaux, leur procédé d’obtention. Lesmatériaux polymériques bio-compatibles selon l’inventionsont constitués de complexes polymérisables d’ionsmétalliques provenant de métaux choisis parmi lesmétaux de transition, les lanthanides et les actinides.L’invention concerne en outre les compositions contenantces matériaux polymériques. Elles sont notamment desti-nées à l’embolisation thérapeutique, au traitement dureflux gastro-intestinal, de l’incontinence urinaire, ou àl’augmentation des tissus du derme, ainsi qu’au traite-ment des cancers.L’invention concerne aussi l’utilisation des matériauxpolymériques selon l’invention pour l’obtention d’agentsde contrastes pour l’imagerie médicale par résonancemagnétique.


a2.906.254 –b (A1) –d [06 08341]. –e 22 septem-bre 2006. –jC 09 D 175/04 (2006.01), C 09 D 185/02,B 05 D 7/00, 7/06. –kUTILISATION DE COMPOSI-TIONS POLYISOCYANATES POUR REVETEMENTS ABRILLANCE ELEVEE –p (Inventeur : BOURGEOISDAMIEN). –o Demandeur : RHODIA RECHERCHESET TECHNOLOGIES Société par actions simplifiée, –rMandataire: CABINET LAVOIX LYON

m La présente invention concerne l’utilisation d’unecomposition de durcisseur de type polyisocyanate hydro-phile, comprenant au moins un polyisocyanate hydro-phobe, ledit polyisocyanate hydrophobe comportant uneou plusieurs fonctions allophanates, lesdites fonctionsallophanates étant présentes dans ladite composition dedurcisseur en une quantité au moins égale à 6% molairepar rapport au nombre total de moles de monomères iso-cyanate transformés dans la préparation de la composi-tion de durcisseur, pour la préparation d’une formulationde revêtement polyuréthane en phase aqueuse présen-tant une brillance élevée.

a2.906.255 –b (A1) –d [06 08269]. –e 21 septem-bre 2006. –jC 09 K 3/18 (2006.01), C 11 D 3/20, 3/02, 17/00. –kPRODUIT DE NETTOYAGE SOUS FOR-ME SOLIDE DES SURFACES VITREES D’UN VEHICU-LE –p ( Inven teur : FOSCOLO PIERRE) . –oDemandeur: EURO DORTHZ PRODUCTION Sociétéà responsabilité limitée, –rMandataire : CABINET LA-VOIX AUVERGNE

m Ce Produit de nettoyage de surfaces vitrées, notam-ment d’un véhicule, du type comprenant au moins unagent nettoyant, le produit se présentant sous formesolide et étant adapté pour former une solution aqueusede nettoyage. Ce produit comprend au moins un ingré-dient, sous forme solide, adapté pour abaisser au-des-sous de 0˚C le point de congélation de la solutionaqueuse.

88 C10G ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/13

a2.906.256 –b (A1) –d [06 53866]. –e 21 septem-bre 2006. –jC 10 G 21/20 (2006.01), C 10 G 21/28,45/02, 67/04. –kUTILISATION D’UN LIQUIDE IONI-QUE POUR EXTRAIRE DES COMPOSES POLYARO-MATIQUES OU AZOTES NEUTRES D’UN MELANGED’HYDROCARBURES DE LA GAMME D’EBULLITIONDU DIESEL –p (Inventeurs : FAVRE REGUILLONALAIN ; LEMAIRE MARC ; PELLET ROSTAINGSTEPHANE ; FU XIANZHI ; WANG XUXU) . –o Demandeurs : UNIVERSITE CLAUDE BERNARDLYON I Etablissement public ; CENTRE NATIONAL DELA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S.) ; UNIVER-SITE DE FUZHOU, –rMandataire : BEAU DE LOME-NIE

m La présente invention a pour objet l’utilisation d’unliquide ionique comportant un groupement aromatiqueazoté plan porteur d’au moins une charge positive et aumoins un contre-ion pour extraire, d’un mélange d’hydro-carbures qui présente une température d’ébullition dansla gamme d’ébullition du diesel, des composés étant desinhibiteurs de réactions catalytiques utilisées dans le trai-tement des mélanges d’hydrocarbures de la gammed’ébullition du diesel, et notamment des réactionsd’hydrodésulfuration catalytique, choisis parmi les com-posés polyaromatiques et les composés azotés neutres,ledit liquide ionique étant peu ou pas miscible avec lemélange d’hydrocarbures, ainsi qu’un procédé d’hydro-traitement mettant en oeuvre une telle utilisation.

a2.906.257 –b (A1) –d [06 08385]. –e 25 septem-bre 2006. –jC 10 M 107/50 (2006.01), C 10 M 129/26,159/06. –kGRAISSE SILICONE A FORTE COHESIONA FROID –oDemandeur: RHODIA RECHERCHES ETTECHNOLOGIES Société anonyme, –r Mandatai re :RHODIA SERVICES

m Graisse silicone ayant une forte cohésion caractéri-sée en ce qu’elle comprend au moins un polymère hui-leux diorganopolysiloxane, 10 à 30% en poids desavon(s) organométallique(s) et 2 à 10% en poids d’addi-tifs non(s) ecotoxique(s) tels que paraffines non chlorées.Utilisation de ladite graisse comme agent de traitementet/ou de protection et/ou de lubrification dans le domainedes pièces mobiles métalliques en mouvement, ayantune bonne cohésion notamment à froid et permettant dece fait d’éviter entre autres des phénomènes de patinagenotamment à froid entre des pièces qui sont impliquéesdans un dispositif d’entrainement.

BOPI 08/13 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C12N 89

a2.906.258 –b (A1) –d [06 08347]. –e 22 septem-bre 2006. –jC 12 N 5/02 (2006.01), C 12 N 5/06, 5/08, C 12 M 3/06. –kPROCEDE DE RENOUVELLE-MENT D’UN MILIEU BIOLOGIQUE DANS LEQUEL DESCELLULES SONT EN SUSPENSION –p (Inventeurs :HERON ANTOINE ; COISSAC BLONDEL CECILE). –oDemandeur : MACO PHARMA Société anonyme, –rMandataire: STRATO-IP

m L’invention concerne un procédé de renouvellementd’un milieu biologique dans lequel des cellules sont ensuspension, ledit procédé prévoyant de:- mettre en communication la suspension avec unesource de milieu biologique de renouvellement par l’inter-médiaire d’une voie de communication, ladite voie com-prenant un moyen de rétention (9) des cellules et, entrele moyen de rétention (9) et la source, un moyen d’éva-cuation (13) du milieu biologique;- évacuer dans le moyen d’évacuation (13) le milieu bio-logique de la suspension par passage au travers dumoyen de rétention (9) dans un premier sens; puis- transférer le milieu de renouvellement au travers dumoyen de rétention (9) dans un deuxième sens, pourmettre en suspension les cellules avec le milieu derenouvellement, ledit deuxième sens étant prévu pourrenvoyer dans la suspension les éventuelles cellulesretenues dans le dispositif de rétention (9).

a2.906.259 –b (A1) –d [06 08452]. –e 27 septem-bre 2006. –jC 12 N 9/02 (2006.01), C 12 N 15/53, 15/70, 1/21, C 12 P 21/02, A 61 K 38/44, 8/66, A 61 P 39/06, A 61 Q 19/00. –kPROCEDE OPTIMAL DE PRO-DUCTION RECOMBINANTE D’UNE METALLOPROTEI-NE MARINE ET SES APPLICATIONS. –p (Inventeur :SEGUIN MARIE CHRISTINE). –oDemandeur : EXSY-MOL SAM, –rMandataire: MACQUET & ASSOCIES

m L’invention concerne un procédé de synthèse, selondes techniques issues des biotechnologies, d’une métal-loprotéine d’origine marine à la stabilité et l’activité enzy-matique de type “superoxyde dismutase“ remarquables.L’invention concerne également les applications cosméti-que et thérapeutique de la métalloprotéine obtenue.

90 C12Q ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/13

a2.906.260 –b (A1) –d [06 08425]. –e 26 septem-bre 2006. –jC 12 Q 1/02 (2006.01), C 02 F 3/02. –kPROCEDE D’ANALYSE DE SUBSTRATS DE DE-CONTAMINATION. –p ( Inventeur : CATROUX GE-RARD). –oDemandeur : BIOTISA Société par actionssimplifiée, –rMandataire: REGIMBEAU

m La présente invention concerne un nouveau procédéd’analyse de substrats de décontamination, tels que dessubstrats contenus dans des bioréacteurs, ledit substratcomprenant des microorganismes compétents, appro-priés pour le traitement d’effluents, notammentd’effluents phytosanitaires, en particulier pour des traite-ments de décontamination des sols. Le procédé selonl’invention permet d’identifier à la fois les caractéristiquesintrinsèques du substrat, la quantité de microorganismescompétents et l’état physiologique desdits microorganis-mes compétents. Il permet en particulier de déterminer lacapacité du substrat à décontaminer.

a2.906.261 –b (A1) –d [06 08403]. –e 26 septem-bre 2006. –jC 23 C 14/48 (2006.01), C 23 C 14/58,C 01 G 7/00. –kDISPOSITIF DE NITRURATION PARIMPLANTATION IONIQUE D’UNE PIECE EN ALLIAGED’OR ET PROCEDE METTANT EN OEUVRE UN TELDISPOSITIF –p (Inventeur : BUSARDO DENIS). –oDemandeur: QUERTECH INGENIERIE Société à res-ponsabilité limitée, –rMandataire: CABINET PLASSE-RAUD

m L’invention concerne un dispositif d’implantationd’ions dans une pièce en alliage d’or (5) comportant unesource d’ions (6) délivrant des ions accélérés par unetension d’extraction et des premiers moyens de réglage(7-11) d’un faisceau initial (f1’) d’ions émis par laditesource (6) en un faisceau d’implantation (f1). Laditesource (6) est une source à résonance cyclotroniqueélectronique produisant le faisceau initial (f1’) d’ionsmulti-énergies qui sont implantés dans la pièce (5) à unetempérature inférieure à 300˚C. L’implantation de cesions multi-énergies du faisceau d’implantation (f1) réglépar l’intermédiaire des dits moyens de réglage (7-11) esteffectuée simultanément à une profondeur contrôlée parla tension d’extraction de la source.

BOPI 08/13 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C23C 91

a2.906.262 –b (A1) –d [06 08482]. –e 27 septem-bre 2006. –jC 23 C 22/00 (2006.01), C 23 G 3/00. –k INSTALLATION ET PROCEDE DE TRAITEMENT DESURFACE –p ( Inventeur : FRAYSSE LIONEL). –oDemandeur : AJLIT RESSOURCES Société par ac-tions simplifiée, –rMandataire : BARRE LAFORGUEET ASSOCIES

m L’invention concerne une installation de traitement desurface comprenant: une cabine (1) d’aspersion; descuves (100, 200, 300, 400, 500) de stockage de solutionsde traitement, associées chacune à au moins un conduitde cuve propre (120, 211, 301, 401, 501) pour la déli-vrance de la solution de traitement; un circuit communcomprenant d’une part un conduit (2) de distribution danslequel s’ouvre chaque conduit de cuve, et d’autre part unconduit (3) d’aspersion reliant le conduit de distributionau dispositif d’aspersion. L’installation comprend aumoins un dispositif (11) de génération d’air comprimé etau moins un circuit (10) de circulation d’air comprimé. Lecircuit commun comprend au moins une entrée d’aircomprimé, la(les)dite(s) entrée(s) d’air comprimé étantadaptée(s) pour permettre d’envoyer de l’air comprimédans le circuit commun de façon à purger au moins leconduit de distribution et le conduit d’aspersion.

a2.906.263 –b (A1) –d [06 08484]. –e 27 septem-bre 2006. –jC 23 C 22/00 (2006.01), C 23 G 3/00. –k INSTALLATION DE TRAITEMENT DE SURFACECOMPRENANT UNE CABINE A RAMPE DE PULVERI-SATION COULISSANTE –p ( Inventeur : FRAYSSELIONEL). –oDemandeur : AJLIT RESSOURCES So-ciété par actions simplifiée, –r Mandataire : BARRELAFORGUE ET ASSOCIES

m L’invention concerne une installation de traitement desurface dont la cabine de traitement (1) comprend aumoins une rampe de pulvérisation (3) montée coulis-sante selon la direction longitudinale, la course cumuléede ladite(ou desdites) rampes correspondant sensible-ment à la longueur du volume de traitement de la cabine.Chaque rampe de pulvérisation comprend un carter deprotection comportant au moins, de chaque côté de lacabine, une plaque (16, 17), dite flanc, intercalée entre laparoi latérale (43, 44) correspondante et les buses depulvérisation de ladite rampe, le(s) flanc(s) d’un côté dela cabine étant adapté(s) pour masquer une portion de laparoi latérale de façon à protéger ladite paroi des jets desolution de traitement au cours des déplacements dela(des) rampe(s) durant une opération de traitement, lalongueur cumulée du(des) flanc(s) d’un côté de la cabineétant inférieure au quart de la longueur du volume detraitement.

92 C25B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/13

a2.906.264 –b (A1) –d [06 08411]. –e 25 septem-bre 2006. –jC 25 B 1/04 (2006.01), F 22 B 1/30,H 02 M 11/00. –kSYSTEME D’ELECTROLYSE D’UNLIQUIDE POUR FORMER UN MELANGE GAZEUXD’HYDROGENE ET D’OXYGENE –p (Inventeur : MO-REAU JEAN MARC). –oDemandeur : MOREAU JEANMARC, –r Mandatai re : CABINET LE GUEN ETMAILLET

m L’invention concerne un système d’électrolyse d’unliquide pour former un mélange gazeux d’hydrogène etd’oxygène, le liquide étant composé d’eau et de 0,5% à5% d’un composé ionique, le système d’électrolyse com-portant un dispositif d’électrolyse (300) et des moyens(320, Sp1 à SpK, 10) pour former un signal électriqued’électrolyse du dispositif d’électrolyse, caractérisé en ceque le signal électrique d’électrolyse est constitué d’unecomposante continue et d’une composante périodique,ladite composante périodique étant au moins une sinu-soïde amortie.

a2.906.265 –b (A1) –d [06 08407]. –e 22 septem-bre 2006. –j C 25 D 17 /06 (2006 .01) . –k INSTALLATION DE TRAITEMENT DE SURFACE DEPIECES PAR IMMERSION DANS UN LIQUIDE DE TRAI-TEMENT. –p (Inventeur : VACHERON FREDERIC). –o Demandeur : VACHERON FREDERIC, –rMandataire: CABINET SUEUR ET L’HELGOUALCH

m Installation de traitement de surface de pièces com-prenant au moins une cuve de traitement (4) comprenantun liquide de traitement (3) dans laquelle est immergéeau moins en partie un tambour (2) monté en rotationautour d’un axe (X, X’) dont la périphérie comprend unesuccession de glissières (6) d’axe parallèle à l’axe derotation du tambour destinées à recevoir des cassettes(5) comprenant un ensemble de pièces à traiter destinéeà faire avec le tambour sur lequel elles sont fixées un tourcomplet dans le liquide de traitement, tandis que l’instal-lation comprend une chaîne de convoyage destinée à ali-menter en cassettes de pièces à traiter le tambour et àretirer du tambour les cassettes de pièces déjà traitées,caractérisée en ce que la chaîne de convoyage est dis-posée au-dessus de la ou des cuves, et l’axe général deconvoyage est parallèle à l’axe de rotation du ou destambours et est disposé dans l’espace vertical (E) com-prenant la ou les cuves

BOPI 08/13 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION D03D 93

a2.906.266 –b (A1) –d [06 08343]. –e 22 septem-bre 2006. –jD 03 D 47/00 (2006.01), D 03 D 47/27,51/00. –kDISPOSITIF DE COMMANDE DE LANCEFLEXIBLE ET METIER A TISSER INCORPORANT AUMOINS UN TEL DISPOSITIF –p (Inventeur: BURKERTMARTIN). –oDemandeur: SCHONHERR TEXTILMAS-CHINENBAU GMBH, –r Mandataire : CABINET LA-VOIX LYON

m Ce dispositif de commande de lance flexible pourmétier à tisser, comprend une roue dentée (102) d’entraî-nement de la partie flexible (52) d’une lance, dont l’axede rotation (X102) est sensiblement parallèle à l’axe de lachaîne lorsque le dispositif est monté sur un métier et quiest solidaire en rotation d’un pignon d’entraînement(109). Une partie dentée (108a) coopère avec le pignon(109) pour l’entraînement en rotation de la roue dentée(102). Une couronne (106), qui effectue un tour par duiteautour d’un axe (X106) perpendiculaire à l’axe (X102) derotation de la roue dentée, est apte à entraîner la partiedentée (108a) au moyen d’une bielle (107). La bielle(107) est articulée directement sur une pièce (108) pour-vue de la partie dentée (108a).

a2.906.267 –b (A1) –d [06 08443]. –e 25 septem-bre 2006. –jD 06 F 58/20 (2006.01), D 06 F 58/00, 57/06. –kDISPOSITIF POUR SECHER LE LINGE A L’IN-TERIEUR DU DOMICILE. –p (Inventeur: BADENS GE-RARD GUY). –o Demandeur : BADENS GERARDGUY, –rMandataire: BADENS GERARD

m Dispositif pour sécher le linge à l’intérieur d’un domi-cile. L’innovation concerne un dispositif permettant desécher le linge rapidement dans un intérieur.Il est constitué de deux portants () présentant des orifi-ces ().L’un des portants ayant à sa base un appareil producteurd’air chaud lorsque l’utilisateur met l’appareil à air chaud() en marche, les tubes constituant les portants () lais-sent circuler l’air chaud qui s’échappe par les orifices ()et fait sécher le linge.Le dispositif selon l’invention est particulièrement étudierpour le séchage rapide en intérieur.

94 D06F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/13

a2.906.268 –b (A1) –d [06 08474]. –e 27 septem-bre 2006. –jD 06 F 75/22 (2006.01). –kFER A RE-PASSER COMPORTANT DES MOYENS DE PULVERI-SATION D’UN PRODUIT A L’EXTERIEUR DE LASURFACE COUVERTE PAR LA SEMELLE –p (Inventeurs : MANDICA FRANCK; COMPEAU JEANLOUIS; COUET BERTRAND; CUBIZOLLES SERGE). –o Demandeur : SEB SA Soc ié té anonyme, –rMandataire: SEB DEVELOPPEMENT

m Fer à repasser (1) comportant une semelle chauf-fante (2) et des moyens de pulvérisation (5A, 5B, 5C, 5D)permettant de pulvériser un produit, tel qu’un gaz, de lavapeur, une poudre ou un liquide, à l’extérieur de la sur-face couverte par la semelle (2), sur au moins deuxzones distinctes (Z1, Z2, Z3, Z4) de la périphérie de lasemelle (2), caractérisé en ce qu’il comporte des moyensde contrôle (6) permettant d’envoyer sélectivement, demanière automatique ou sur commande de l’utilisateur,du produit sur seulement une ou certaines zones parmiles zones distinctes (Z1, Z2, Z3, Z4) de la périphérie dela semelle (2).

a2.906.269 –b (A1) –d [06 08356]. –e 22 septem-bre 2006. –jE 01 B 3/36 (2006.01), E 01 B 3/38. –kTRAVERSE DE CHEMIN DE FER –p (Inventeurs :PETIT CHARLES ; GIRARDI MARCEL ; LE CORREFREDERIC; ROBERTSON IAN). –o Demandeurs :ALSTOM TRANSPORT SA Société anonyme; SATEBASYSTEME VAGNEUX, –rMandataire : CABINET LA-VOIX

m Cette traverse (8) de chemin de fer, comprend:- un bloc rigide (9) présentant une face inférieure, et uneface supérieure destinée à recevoir au moins un rail lon-gitudinal (4),- un chausson (20) destiné à recevoir le bloc rigide (9) etformé d’une coque rigide comportant un fond (48) et unrebord périphérique (50) bordant ce fond (48),- une semelle résiliente (22) disposée entre la face infé-rieure du bloc rigide (9) et le fond (48) du chausson (20).La semelle résiliente (22) a une raideur dynamique k2comprise entre 6kN/mm et 10kN/mm, de préférenceentre 6kN/mm et 8kN/mm.

BOPI 08/13 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION E01C 95

a2.906.270 –b (A1) –d [06 08503]. –e 27 septem-bre 2006. –jE 01 C 7/14 (2006.01), E 01 C 11/18,C 04 B 14/48, 28/00, 24/36 // C 04 B 103:10, 103:30. –kCOMPOSITION DE BETON ROULE COMPACTERENFORCE DE FIBRES COMPRENANT DES FRAI-SATS BITUMINEUX ET PROCEDE DE REALISATIOND’UNE CHAUSSEE –p (Inventeur : FICHEROULLEBENOIT). –o Demandeur : CHAUSSEES TECHNI-QUES INNOVATION Société à responsabilité limitée, –rMandataire: CABINET PEUSCET

m Composition de béton roulé compacté renforcé defibres, comprenant des granulats, un liant hydraulique etdes fibres métalliques, la teneur en liant hydrauliqueétant comprise entre 150 et 400 kg par mètre cube debéton, la teneur en eau étant comprise entre 90 et 160litres par mètre cube de béton, caractérisé par le fait quelesdits granulats comprennent des fraisâts bitumineux, ledosage en fibres métalliques étant d’au plus 30 kg parmètre cube de béton.

a2.906.271 –b (A3) –d [06 08363]. –e 22 septem-bre 2006. –jE 01 F 9/011 (2006.01), E 01 F 9/015. –kDISPOSITIF D’AVERTISSEMENT DE LIMITATION DEHAUTEUR DE GABARIT ROUTIER –p ( Inventeurs :FREBOURG DOMINIQUE REMY LUCIEN; VICQUELINERICK JEAN JACQUES). –o Demandeurs : VICQUE-LIN ERICK JEAN JACQUES; ATS(ATELIER DE TRACA-GE ET SIGNALISATION), –rMandataire : VICQUELINERICK

m La présente invention concerne un dispositif d’aver-tissement de limitation de hauteur de gabarit routierconstitué, d’une cornière métallique (1) fixée par desboulons en inox (ø10mm) (2) sur la sous face d’un sup-port (3) généralement une poutre de potence de signali-sation routière, d’une série d’ ensembles constitués d’ unélément souple en caoutchouc de type néoprène (4) etd’une latte en mélaminé massif (5) fixée sur la partiebasse de l’élément caoutchouté (3) par des boulons eninox (Ø 6mm)(8), la partie plane de la latte (5) se pré-sente perpendiculairement à la circulation routière et lalongueur de ladite latte (5) est adaptée à la hauteur dugabarit à préserver.

96 E01F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/13

a2.906.272 –b (A1) –d [07 02185]. –e 26 mars2007. –jE 01 F 9/011 (2006.01), E 01 F 9/015. –kDISPOSITIF D’AVERTISSEMENT DE LIMITATION DEHAUTEUR DE GABARIT ROUTIER. –p ( Inventeurs :FREBOURG DOMINIQUE REMY LUCIEN; VICQUELINERICK JEAN JACQUES). –o Demandeurs : VICQUE-LIN ERICK JEAN JACQUES; ATS(ATELIER DE TRACA-GE ET SIGNALISATION), –rMandataire : VICQUELINERICK . –f Prior i té : FR, 22 septembre 2006,n˚ 0608363.

m La présente invention concerne un dispositif d’aver-tissement de limitation de hauteur de gabarit routierconstitué, d’une cornière métallique (1) fixée par desboulons en inox (Ø10mm) (2) sur la sous face d’un sup-port (3) généralement une poutre de potence de signali-sation routière, d’une série d’ ensembles constitués d’ unélément souple en caoutchouc de type “Néoprène“ (4) etd’une latte en stratifié massif (5) fixée sur la partie bassede l’élément caoutchouté (3) par des boulons en inox (ø6mm)(8), la partie plane de la latte (5) se présente per-pendiculairement à la circulation routière et la longueurde ladite latte (5) est adaptée à la hauteur du gabarit àpréserver.

a2.906.273 –b (A1) –d [06 08440]. –e 27 septem-bre 2006. –jE 01 F 13/06 (2006.01). –kBARRIEREESCAMOTABLE DE CONTROLE D’ACCES A UNE VOIEDE CIRCULATION. –p (Inventeur : MANDIER PIER-RE). –oDemandeur: DESCHAMPS PERE ET FILS So-ciété anonyme, –rMandataire: BONNEAU GERARD

m Barrière de contrôle d’accès à une voie de circulationpour véhicules comprenant une lisse passant d’une posi-tion abaissée horizontale fermant l’accès de la voie decirculation à une position relevée autorisant l’accès duvéhicule, un support de lisse (16) auquel est fixée lalisse, un moteur pourvu d’un arbre d’entraînement (20)faisant passer la lisse de la position abaissée à la posi-tion relevée et des moyens de sécurité permettant à lalisse de s’effacer lorsqu’un véhicule essaie d’accéder à lavoie de circulation sans avoir obtenu l’autorisation. Lesupport de lisse comprend une première partie (22) soli-daire en rotation de l’arbre d’entraînement, une secondepartie (24) symétrique de la première partie et à laquelleest fixée la lisse, et un axe de pivotement (20) communaux première partie et seconde partie. Un moyen de rete-nue (26, 28) maintient la seconde partie appliquée contrela première partie en l’absence de choc sur la lisse, etlibère la seconde partie qui pivote vers le haut autour del’axe de pivotement lorsqu’un véhicule provoque un chocsur la lisse en position abaissée.

BOPI 08/13 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION E02B 97

a2.906.274 –b (A1) –d [06 08450]. –e 27 septem-bre 2006. –jE 02 B 9/08 (2006.01), E 02 B 3/04,F 03 B 13/18. –k INSTALLATION ET PROCEDEPOUR L’AMORTISSEMENT ET/OU LA RECUPERA-TION DE L’ENERGIE DE LA HOULE. –p (Inventeur :GUEVEL PIERRE). –oDemandeur : ACRI IN Sociétépar actions simplifiée, –r Mandataire : MACQUET &ASSOCIES

m L’invention concerne une installation pour l’amortisse-ment et/ou la récupération de l’énergie de la houle.L’invention se caractérise en ce que l’installation com-prend un dispositif (10) positionné à une profondeur don-née dans un milieu marin, devant un ouvrage (30) apte àréfléchir une houle incidente (31) et ainsi former unehoule réfléchie (32), la superposition desdites houlesincidente et réfléchie formant un clapotis, ledit dispositif(10) comportant une partie oscillante (13) apte à oscilleren fonction des variations de pression induites par leditclapotis, ladite partie oscillante (13) étant positionnéedans une zone d’influence dudit clapotis.

a2.906.275 –b (A1) –d [06 08339]. –e 22 septem-bre 2006. –jE 02 B 15/10 (2006.01), E 04 H 4/12. –kDISPOSITIF DE COLLECTE DES CORPS GRASPRESENTS A LA SURFACE DE L’EAU D’UNE PISCI-NE –p ( Inven teur : MARTIN DOMINIQUE) . –o Demandeur : TOUCAN PRODUCTIONS Société àresponsabilité limitée, –r Mandataire : CABINET LA-VOIX AUVERGNE

m Ce dispositif (d) de collecte des corps gras présents àla surface (S) de l’eau d’une piscine comprend un corps(1) de retenue des corps gras réalisé dans un matériaulipophile et un organe d’équilibrage (2) de la flottaison dudispositif monté sur ce corps (1).Ce dispositif est particulièrement adapté pour être insérédans le dispositif d’écumage (6) d’une piscine.

98 E02D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/13

a2.906.276 –b (A1) –d [06 53953]. –e 26 septem-bre 2006. –jE 02 D 9/02 (2006.01). –k OUTILD’AIDE A L’EXTRACTION DE PIEUX. –p (Inventeur :VIGNAUT JEAN PHILIPPE). –oDemandeur: VIGNAUTSociété à responsabilité limitée, –r Mandataire : A.P.ICONSEIL

m L’invention concerne un dispositif d’extraction depieux. Selon l’invention le dispositif comprend un bras (1)mobile muni d’une tête d’arrachage (10) à une extrémité,de poignées (20) à l’autre extrémité pour guider sesdéplacements et d’un corps longitudinal (30) abritant unvérin (31, 32), la tête d’arrachage comportant une pince(11) couplée à une extrémité de la tige du vérin demanière à être entraînée suivant l’axe de la tige du vérinsous l’action de ce dernier, la tête d’arrachage (10) com-portant une base articulée(14) disposée sous l’extrémitédu corps et de la pince.

a2.906.277 –b (A1) –d [06 08319]. –e 22 septem-bre 2006. –jE 04 B 1/24 (2006.01), E 04 B 2/58. –kPROCEDE DE CONSTRUCTION D’UN BATIMENTD’HABITATION A OSSATURE PORTEUSE METALLI-QUE ET BATIMENT OBTENU –p (Inventeurs : SIRVINSERGE; CANTE PHILIPPE). –oDemandeur: APR EN-TREPRISE Soc ié té à responsabi l i té l imi tée, –rMandataire: BARRE LAFORGUE ET ASSOCIES

m L’invention concerne un bâtiment d’habitation et unprocédé de construction d’un tel bâtiment dans lequel onréalise une dalle et une ossature porteuse métallique, lespoteaux (3) de rive et poutres de rive de l’ossature por-teuse définissant des plans de façade, chaque portion deplan de façade délimitée par deux poteaux (3) de riveconsécutifs sur un niveau du bâtiment étant dite pan derive, caractérisé en ce qu’il comprend les étapes danslesquelles, le long de chaque plan de façade: on agencedes montants (8) intérieurs; on agence des panneaux(10) isolants intérieurs entre les poteaux (3) de rive; onfixe un parement (9) intérieur auxdits montants (8)intérieurs; on fixe des panneaux (11) de contre vente-ment aux poteaux (3) de rive et/ou aux poutres de rive dechaque pan de rive; on agence des panneaux (12) iso-lants extérieurs; on agence des montants (13)extérieurs; on fixe un parement (14) extérieur auxditsmontants (13) extérieurs.


a2.906.278 –b (A1) –d [06 08491]. –e 27 septem-bre 2006. –jE 04 B 1/343 (2006.01), E 04 B 1/344,1/38. –kSTRUCTURE DE PAROIS DONT LES INTER-SECTIONS CONSTITUENT A ELLES SEULES DESLIAISONS MECANIQUES PERMETTTANT LA REALI-SATION DE VOLUMES MODULABLES, AUTOPOR-TANTS ET ECONOMIQUES –p (Inventeur : GUERRYGILLES ANDRE). –o Demandeur : GUERRY GILLESANDRE, –rMandataire: GUERRY GILLES

m L’invention concerne une structure de parois dont lesintersections constituent à elles seules des liaisonsmécaniques permettant la réalisation de volumes modu-lables, autoportants et économiques.Elle est constituée d’éléments d’axe principal parallèle àl’une des trois directions d’un espace tridimensionnel etdont la section transversale est inscriptible dans un paral-lélogramme de cotés a et b, parallèles aux deux autresdirections de l’espace. Les éléments parallèles entre euxont leurs sections transversales orientées de façon iden-tique, et sont espacés de sorte que des éléments parallè-les à une autre direction de l’espace peuvent êtredéplacés entre et au contact de deux éléments directe-ment parallèles. Des éléments parallèles reliés entre euxconstituent une paroi maintenue et susceptible d’êtredéplacée de façon guidée par ses intersections avec desparois du même type.La structure selon l’invention est particulièrement desti-née à la réalisation de volumes architecturaux modula-bles.

a2.906.279 –b (A1) –d [06 08393]. –e 25 septem-bre 2006. –jE 04 B 1/58 (2006.01), F 16 B 7/00, 7/22. –k SYSTEME D’ASSEMBLAGE METALLIQUEPOUR CHARPENTES LEGERES EN BOIS –p (Inventeurs : ESCURE EDDY; ESCURE JACQUELI-NE). –oDemandeurs: ESCURE EDDY; ESCURE JAC-QUELINE

m Le système d’assemblage selon l’invention est des-tiné à fixer ensemble, de façon simple et cependant trèsrigide, les pièces de bois qui constituent la charpente detoitures légères à quatre pans.On appelle toitures légères celles que l’on trouve sur desbâtiments de petite surface, par exemple des mobil-homes.Ce système d’assemblage est composé de trois types depièces (voir figure d’abrégé): la base (1), les 5 crochets(2), l’axe (3).La base et les crochets sont d’abord fixés par cloutage àl’extrémité des pièces de bois de la charpente, préalable-ment coupées à la longueur voulue, selon les dimensionsdu bâtiment.Ce cloutage se fait à l’établi, de même que l’assemblagede l’axe sur la base.Puis les cinq crochets sont clipsés sur l’axe.Les découpes des différentes pièces composant ce sys-tème ont été calculées et réalisées de telle manièrequ’en position normale de travail, selon la pente de la toi-ture, un décrochage spontané ne puisse se produire.

100 E04B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/13

a2.906.280 –b (A1) –d [06 08300]. –e 22 septem-bre 2006. –jE 04 B 2/00 (2006.01), E 04 C 2/06,E 04 B 1/38. –kELEMENT PREFABRIQUE DESTINEA L’ELEVATION D’UN MUR,ET CONSTRUCTION REA-LISEE A PARTIR DE TELS ELEMENTS. –p ( Inven teur : BERTHOZAT JEAN PAUL) . –oDemandeur: SARL PBA Société à responsabilité limi-tée, –rMandataire : NOVAGRAAF TECHNOLOGIES(CABINET BALLOT)

m Elément préfabriqué destiné à l’élévation d’un mur (2)pour la réalisation d’une construction ou d’un mur desoutènement, caractérisé en ce qu’il est constitué par:- un panneau vertical (3) obtenu au cours d’une mêmeopération de moulage d’un béton armé avecune semelle horizontale s’étendant perpendiculaire-ment au panneau (3), à la base de celui-ci, vers l’intérieurde la construction et/ou vers l’extérieur, de manière à lerendre auto stable,- des moyens d’assemblage d’un élément avec un élé-ment successif linéaire ou d’angle (1A, 1B).

a2.906.281 –b (A1) –d [06 08305]. –e 22 septem-bre 2006. –jE 04 B 9/04 (2006.01), E 04 B 9/28,B 32 B 19/00. –kDALLE DE FAUX PLAFOND STRA-TIFIE MINERAL 3 –p (Inventeur : BOFF FREDERICCYRILLE PIERRE). –o Demandeur : BOFF FREDE-RIC CYRILLE PIERRE, –rMandataire: BOFF FREDE-RIC

m L’invention concerne une dalle de faux plafond com-posite, constitué d’une âme en fibres de roche ou lainede roche ou laine minérale avec voile de verre ou pas,prise en sandwich entre une plaque de stratifié hpl trèsmince, permettant la parfaite planéité de la dalle, microperforée ou pas selon l’acoustique souhaité, une faceavec voile de verre, ou stratifié hpl de même type ou unesimple feuille, ou pare vapeur.L’invention à pour but d’apporter une réponse de surfacerésistante, démontable et remontable, nettoyable au mar-ché des dalles de plafond suspendu, aujourd’hui utilisés,mais surtout de permettre d’obtenir les classements feunécessaires au regard des nouvelles réglementations dumarché européen, tout en maintenant les propriétéstechniques standard requises pour ce type d’application.L’invention remplie aussi une fonction esthetique ainsiqu’une maintenance aisée associée à une grande peré-nitée.L’invention est destinée aux marchés de la constructionneuve comme à la réhabilitation dans le tertiaire, le com-merce, le collectif.

BOPI 08/13 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION E04D 101

a2.906.282 –b (A1) –d [06 08329]. –e 22 septem-bre 2006. –jE 04 D 13/03 (2006.01), E 04 D 13/035,E 06 B 3/42. –kFENETRE COULISSANTE DE TOI-TURE. –p ( Inven teur : MILLEVILLE LUC) . –oDemandeur: MILLEVILLE Entreprise unipersonnelle àresponsabilité limitée, –r Mandataire : CABINET LEGUEN ET MAILLET

m La présente invention se rapporte à une fenêtre cou-lissante (100) destinée à être installée sur une toiture,comprenant un châssis (200), un panneau inférieur(300c) monté à coulissement dans le châssis (200), unpanneau supérieur (300a).Selon l’invention, le panneau supérieur (300a) est montéà coulissement dans le châssis (200) et la fenêtre coulis-sante (100) est pourvue d’une gâche (220) prévue pourverrouiller et déverrouiller le panneau supérieur (300a)sur le châssis (200), un moyen d’entraînement (400)étant prévu pour entraîner en translation le panneau infé-rieur (300c) entre une position de fermeture de la fenêtrecoulissante (100) où les panneaux (300a, 300c) serecouvrent au minimum, et une pluralité de positionsd’ouverture de la fenêtre coulissante (100) dans le châs-sis (200) où les panneaux (300a, 300c) se recouvrent aumaximum.On peut ainsi placer le groupement de panneaux dans lechâssis de la fenêtre coulissante suivant une pluralité depositions d’ouverture. En position intermédiaire, les pan-neaux facilitent l’aération de la construction sur laquelleest montée la fenêtre. En position basse, les panneauxsont plus facilement accessibles pour être nettoyés.

a2.906.283 –b (A1) –d [06 08298]. –e 22 septem-bre 2006. –j E 04 D 13 /072 (2006 .01) . –kDISPOSITIF DE MAINTIEN EN SUSPENSION D’UNELEMENT DE GOUTTIERE SUR UNE TOITURE –p ( Inven teur : G IRAULT PHIL IPPE PAUL) . –o Demandeur : G IRAULT PHIL IPPE PAUL, –rMandataire: ARGOS INNOVATION & ASSOCIES

m L’invention a pour objet un dispositif de maintien ensuspension d’un élément de gouttière sur une toiture, quiest principalement composé:*) d’un organe support (2) de l’élément de gouttière,*) d’un pontet de chevauchement du bord de la couver-ture de la toiture, ce pontet associant une branched’appui (5) et une branche de prise (7),*) d’un corps conformé en cavalier (4), agencé pour che-vaucher latéralement la branche de prise (7) et pourenserrer la couverture (1) conjointement avec la branched’appui (5) par l’intermédiaire de moyens de serrage (8)qui prennent appui contre le cavalier (4) à son sommet etqui coopèrent avec la branche de prise (7).


a2.906.284 –b (A1) –d [06 08539]. –e 26 septem-bre 2006. –j E 04 D 13 /15 (2006 .01) . –kDISPOSITIF DE MISE EN PLACE D’ELEMENTS DE-CORATIFS EN BETON (CORNICHES, BAS-RELIEFS,SCULPTURES OU AUTRES) SUR UN MUR. –p (Inventeur: KURYLO ALAIN PAUL). –oDemandeur :KURYLO ALAIN PAUL, –r Mandata i re : KURYLOALAIN

m Dispositif de mise en place d’éléments décoratifs enbéton (corniches, bas-reliefs, sculptures ou autres) surun mur.L’invention concerne un dispositif d’accrochage intégré àdes éléments décoratifs coulés en béton, facilitant ainsileur mise en place.Il est caractérisé par un retour de matière (2) permettantde venir emboîter la pièce (1) sur le haut d’un mur (3).L’invention est particulièrement adapté à la réalisation decorniches en béton fibré de faible épaisseur pour le bâti-ment.

a2.906.285 –b (A1) –d [06 08313]. –e 22 septem-bre 2006. –j E 04 F 15 /02 (2006 .01) . –kREVETEMENT DE SOL MODULAIRE, ELEMENTD’ASSEMBLAGE ET ELEMENT DE SOL POUR UN TELREVETEMENT, A MONTAGE ET DEMONTAGE VERTI-CAL, INDEPENDAMMENT DES ELEMENTS DE SOLVOISINS –p (Inventeur : GRAU JEAN PIERRE). –oDemandeur: GRAU JEAN PIERRE, –rMandataire :BARRE LAFORGUE ET ASSOCIES

m L’invention concerne un revêtement de sol modulairecomprenant une pluralité d’éléments (1) de sol adaptéspour être posés sur un sol (2), une pluralité d’éléments(3) d’assemblage d’au moins deux éléments (1) de soladjacents, caractérisé en ce que chaque élément (3)d’assemblage comprend au moins un organe saillant, dittenon (5), et en ce que chaque élément (1) de sol com-prend au moins un logement (6) de réception d’au moinsun tenon (5) présentant une forme et des dimensionsconjuguées et conformées à la forme et aux dimensionsdudit tenon (5) et adaptées pour permettre d’une part, unemboîtement vertical de cet élément (1) de sol sur aumoins cet élément (3) d’assemblage et d’autre part, undéboîtement vertical de cet élément (1) de sol des élé-ments (3) d’assemblage sous-jacents indépendammentdes éléments (1) de sol adjacents. L’invention concerneégalement un élément (1) de sol et un élément (3)d’assemblage d’un tel revêtement de sol modulaire.

BOPI 08/13 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION E04G 103

a2.906.286 –b (A1) –d [06 08293]. –e 21 septem-bre 2006. –j E 04 G 3 /20 (2006 .01) . –kSTRUCTURE PLIABLE PERFECTIONNEE DE TRA-VAIL EN ENCORBELLEMENT –p ( Inven teurs :BUYSSCHAERT JACQUES ; BRAUD THIERRY ; GUI-NOT JAMES). –o Demandeur : SATECO, –rMandataire: CABINET LAVOIX

m Cette structure comprend un plateau (3), au moins unmontant (5) articulé à une extrémité sur le plateau (3)autour d’un axe d’articulation (4) sensiblement parallèleau plateau, entre une position pliée et une positiondépliée d’utilisation sensiblement orthogonale au pla-teau,au moins un bracon pliable (7), reliant le plateau (3)et le montant (5), et comprenant deux béquilles tubulai-res (11, 12) articulées l’une sur l’autre, et des moyenslibérables (30, 34) de blocage du bracon (7) en positiondépliée.La structure comprend un talon d’appui au sol (6) soli-daire du montant (5) à l’extrémité libre de ce dernieropposée à l’extrémité d’articulation, ledit talon (6) faisantsaillie de l’extrémité libre du montant (5) et étant, en posi-tion dépliée du montant, décalé par rapport au planorthogonal au plateau (3) passant par l’axe d’articulation(4).

a2.906.287 –b (A1) –d [06 08435]. –e 26 septem-bre 2006. –jE 04 H 4/00 (2006.01), A 63 B 69/00. –k INSTALLATION POUR LA PRATIQUE D’ACTIVITESAQUATIQUES –p (Inventeurs: BERNARD GILLES; SI-MON PASCAL). –oDemandeur : HYDROSTADIUM, –rMandataire: CABINET PLASSERAUD

m Installation pour la pratique d’activités aquatiquescomprenant un bassin (3) présentant un fond (3a), unevoie d’écoulement (20) s’étendant entre une extrémitéamont (20a) et une extrémité aval (20b) par laquelle elledébouche dans le bassin (3), des moyens d’alimentationde la voie d’écoulement (20) en eau à son extrémitéamont (20a). La voie d’écoulement (20) comporte à sonextrémité aval (20b) un déflecteur (7) présentant un bordde fuite (7a) s’étendant dans le bassin (3), à l’écart dufond (3a) du bassin, ledit déflecteur (7) étant incliné versle haut en direction de son bord de fuite (7a).

104 E04H ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/13

a2.906.288 –b (A1) –d [06 08338]. –e 22 septem-bre 2006. –jE 04 H 15/40 (2006.01), E 04 H 15/34. –kTENTE AUTO-DEPLOYABLE –p (Inventeur: DEVE-LAY LOUIS PASCAL). –o Demandeur : DEVELAYLOUIS PASCAL, –r Mandataire : CABINET MARK-PLUS INTERNATIONAL

m La présente invention concerne une tente auto-déployable à structure en arceaux essentiellement for-mée de deux boucles allongées dont les axes longitudi-naux sont perpendiculaires, à savoir une boucle de baseet une boucle support de toile, la boucle de base s’éten-dant sensiblement dans un plan et la boucle support for-mant deux arceaux (I,II) qui assurent le maintien de deuxtoiles, à savoir une toile de toit supérieure et une toileinterne (7) formant une chambre intérieure.Cette tente est caractérisée en ce que la toile interne (7)est solidarisée de la boucle de base et de la boucle sup-port et la toile de toit est posée sur les arceaux de façon,qu’en position déployée de la tente, aucune force de ten-sion ne s’exerce sur celle-ci, des moyens de jonction rigi-des (9) étant disposés entre les extrémités supérieures(E,E’) des arceaux (I,II).

a2.906.289 –b (A1) –d [06 08274]. –e 21 septem-bre 2006. –jE 05 B 19/00 (2006.01), E 05 B 49/00. –kCLE ET ENSEMBLE DE CLES, CENTRE DE CONFI-GURATION ET UNITE DE FABRICATION POUR CESCLES –p ( Inven teur : LECLERC ROGER) . –oDemandeur : COGELEC Société par actions simpli-fiée, –rMandataire: CABINET LAVOIX LYON

m La clé pour accéder à un bâtiment, comporte unnuméro (46) inscrit sur une plaque (38) fonction à la foisd’un numéro de série (34) contenu dans une étiquetteRFID (30) et d’un identifiant d’un signe distinctif identi-fiant ce signe distinctif parmi plusieurs signes distinctifspossibles.


a2.906.290 –b (A1) –d [06 08420]. –e 26 septem-bre 2006. –jE 05 B 65/12 (2006.01), E 05 B 65/20,B 62 D 65/02. –k SYSTEME DE FERMETURED’OUVRANT. –p (Inventeurs : ROUSSEL JEROME ;NOEL MICHEL). –oDemandeur : ARVINMERITOR LI-GHT VEHICLE SYSTEMS - FRANCE Société anony-me, –rMandataire: CABINET HIRSCH POCHART ETASSOCIES

m Un système de fermeture d’ouvrant comprend unegâche (10) avec une platine support (15) et un fil degâche (11), et une serrure (20) comprenant un pêneactionné par un cliquet et adapté à maintenir le fil degâche dans ladite ouverture. La serrure et la gâche pré-sentent chacun au moins un moyen d’attache, lesditsmoyens d’attache (50, 51) étant complémentaires et dis-tincts du pêne et du fil de gâche.La gâche est ainsi sécurisée à la serrure pendant lemontage du système de fermeture sur le véhicule.

a2.906.291 –b (A1) –d [06 08424]. –e 26 septem-bre 2006. –jE 05 B 65/12 (2006.01), E 05 B 47/00. –kSERRURE MOTORISEE A DOUBLE CAME POUR UNVOLET OUVRANT DE VEHICULE AUTOMOBILE OUANALOGUE. –p (Inventeurs: PEREZ RUBEN; CASALGOMEZ JAVIER). –oDemandeur : MGI COUTIER So-ciété anonyme, –rMandataire : GERMAIN ET MAU-REAU

m La serrure comporte un pêne (1) et un cliquet (2)montés pivotants, le pêne (1) étant destiné, lors de la fer-meture du volet ouvrant, à recevoir (en 1c) une gâche (6)solidaire du volet et à pivoter d’une position d’ouverture àune position d’encliquetage. Une roue entraînée en rota-tion présente un premier bras radial (91) avec une sur-face d’actionnement dont la distance à un axe de rotation(59) de la roue croît progressivement dans le sens derotation de la roue, et un second bras radial (92) sensi-blement identique mais angulairement décalé d’environ180˚ par rapport au premier bras (91). La surfaced’actionnement du premier bras (91) vient, lors d’un pre-mier demi-tour de la roue, pousser contre une extrémitéradiale (21) du cliquet (2) en vue de faire pivoter ce der-nier. La surface d’actionnement du second bras (92)vient, lors d’un second demi-tour de la roue, poussercontre un bras radial (22) du cliquet (2) de manière à pro-curer une course supplémentaire de pivotement du cli-quet (2) jusqu’à une position de décrochage du pêne (1).


a2.906.292 –b (A1) –d [06 08390]. –e 25 septem-bre 2006. –jE 05 D 15/06 (2006.01). –k MOYENSDE FIXATION PAR SUSPENSION SUR UNE PAROID’UNE PORTE A COULISSEMENT LATERAL –p ( Inven teur : BACHMATIUK MICHEL) . –oDemandeur : COMPLISS Société par actions simpli-fiée, –rMandataire: CABINET WAGRET

m Dispositif de fixation sur une paroi (5) d’une portecoupe-feu à coulissement latéral pour obturer un pas-sage (2) dans la paroi (5), du type comprenant: un rail (6)sur lequel portent des galets de guidage (24) d’axe verti-cal, et des galets de suspension (22), caractérisé en ceque les galets de suspension (22) sont à rotation libre surun arbre vertical (9). Les galets de suspension (22) d’unepart et les galets de guidage (24) d’autre part portent surdes parties respectives (15, 19) du rail de guidage (6)opposées l’une de l’autre, selon une direction contenuedans un plan incliné par rapport à la paroi (5). Les galetsde suspension (22) portent sur le rail (6), à proximité duvantail et de la paroi; les galets de guidage (24) portentsur le rail (6), loin de la paroi et du vantail. Le rail (6) estfixé directement sur la paroi (5).

a2.906.293 –b (A1) –d [06 53878]. –e 21 septem-bre 2006. –jE 05 F 15/00 (2006.01), E 05 F 15/04,B 60 J 5/10. –k SYSTEME D’ASSISTANCE AL’OUVERTURE D’UN OUVRANT DE VEHICULE AUTO-MOBILE –p (Inventeurs : PAPET GILLES ; GUINOISPASCAL). –o Demandeur : PEUGEOT CITROENAUTOMOBILES SA Société anonyme, –rMandataire :PSA PEUGEOT CITROEN

m L’invention concerne un système d’assistance audéplacement d’un ouvrant (5) monté sur une caisse devéhicule automobile, ledit système d’assistance compor-tant au moins un moyen (20) générateur d’efforts.Le système se caractérise notamment en ce qu’il com-prend un dispositif (120) visant à modifier la position rela-tive dudit moyen (20) générateur d’efforts à l’ouvrant (5)afin de changer la direction dudit effort d’assistanceappliqué à l’ouvrant (5) selon la position relative du cen-tre de gravité dudit ouvrant à la caisse du véhicule.L’invention concerne également un véhicule automobile àtoit escamotable comprenant un système d’assistance àl’ouverture d’un hayon arrière.


a2.906.294 –b (A1) –d [06 08306]. –e 22 septem-bre 2006. –jE 06 B 7/16 (2006.01), E 06 B 3/54. –k JOINT D’ETANCHEITE BI-FONCTION ANTI-RE-TOURNEMENT POUR PROFILE DE FENETRE OU ANA-LOGUE –p ( Inven teur : KARST LAURENT) . –o Demandeur : REHAU Soc ié té anonyme, –rMandataire: CABINET METZ PATNI

m Le joint (1) selon l’invention peut être utilisé commejoint statique ou dynamique, prémonté dans une rainured’un profilé assemblé en cadre pour réaliser une ferme-ture de bâtiment.Il comporte une partie d’accrochage (2), comprenant uneplatine d’appui (10) longitudinale et une base de retenue(4) coopérant avec la rainure du profilé, et une partieactive d’étanchéité (3) bordant longitudinalement la pla-tine d’appui et présentant en section la forme d’un brasrecourbé (16).La platine d’appui présente un moyen de retenue (11)avec lequel l’extrémité libre (12) du bras recourbé coo-père lorsque le joint est comprimé, de façon à former unbourrelet longitudinal fermé à chambre intérieure creuse.Une compression supplémentaire du joint provoque undéplacement latéral de la partie active d’étanchéité dansun sens opposé au déplacement de retournement.Cette invention intéresse les fabricants et utilisateurs dejoints profilés pour cadre de menuiserie.

a2.906.295 –b (A1) –d [06 53901]. –e 22 septem-bre 2006. –jF 01 D 9/00 (2006.01), F 01 D 11/12. –kDISPOSITIF DE TOLES ISOLANTES SUR CARTERPOUR AMELIORATION DU JEU EN SOMMETD’AUBE –p (Inventeur : PHILIPPOT VINCENT). –o Demandeur : SNECMA Soc ié té anonyme, –rMandataire: CABINET BLOCH ET ASSOCIES

m La présente invention porte sur un stator de turbinede moteur à turbine à gaz comprenant un carter (9) deturbine, un anneau (13) d’étanchéité de turbine et unsupport d’anneau d’étanchéité (11) reliant l’anneau (13)d’étanchéité au carter (9). Le stator est caractérisé par lefait que le support (11) est pourvu d’un élément formantécran thermique disposé du côté de la turbine.Cette solution permet de réduire les consommations dejeu pendant les phases de fonctionnement transitoires.

108 F01D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/13

a2.906.296 –b (A1) –d [06 53952]. –e 26 septem-bre 2006. –jF 01 D 25/28 (2006.01), F 01 D 5/02, 5/12. –kDISPOSITIF DE FIXATION D’UNE AUBE FIXEDANS UN CARTER ANNULAIRE DE TURBOMACHINE,TURBOREACTEUR INCORPORANT LE DISPOSITIF ETPROCEDE DE MONTAGE DE L’AUBE. –p (Inventeur :BELMONTE OLIVIER). –oDemandeur : SNECMA So-ciété anonyme, –rMandataire : CABINET BLOCH ETASSOCIES

m La présente invention porte sur un dispositif de fixa-tion d’une aube fixe (10) de turbomachine dans un carterannulaire (20) de la turbomachine, l’aube (10) compre-nant une tête (12) formée d’une plateforme (14) avecdeux bords (141, 142), l’un formant un bord amont (141)et l’autre formant un bord aval (142), une pale (11) et unpied, le carter annulaire (20) comprenant une gorge cir-conférentielle (23) ménagée dans sa paroi interne avecun flanc amont (21) et un flanc aval (22), l’aube (10) étantretenue par engagement de la plateforme (14) dans lagorge (23), le bord amont (141) contre le flanc amont(21) et le bord aval (142) contre le flanc aval (22) de lagorge (23). Le dispositif est caractérisé par le fait que leflanc aval (22) de la gorge (23) est en forme de rainure(22) d’ouverture axiale vers l’amont, le bord aval (142) dela plateforme (23) étant engagé dans ledit flanc aval (22)et un moyen de fixation (40) étant rapporté pour mainte-nir la plateforme (14) dans la gorge (23) à l’amont.

a2.906.297 –b (A1) –d [06 08372]. –e 25 septem-bre 2006. –jF 01 L 9/04 (2006.01). –k PROCEDEET DISPOSITIF DE COMMANDE D’UNE SOUPAPED’ADMISSION A L’OUVERTURE LORS DE LA DES-CENTE DU PISTON –p ( Inven teurs : GELEZNICOLAS; TALON EMMANUEL; BOUCHEZ BORIS). –o Demandeur : VALEO SYSTEMES DE CONTROLEMOTEUR Société par actions simplifiée

m L’invention concerne un procédé de commande d’unesoupape d’admission mobile (13) entre une positiond’ouverture et une position de fermeture et associée à uncylindre (10) équipé d’un piston (7) mobile entre uneposition basse et une position haute selon un cycle alter-natif, comprenant, lors d’un mode de fonctionnementnominal, l’étape de commander la soupape d’admissionpour commencer l’ouverture alors que le piston coulissevers sa position haute, le procédé comprenant, lors d’unmode de fonctionnement palliatif, l’étape de commanderla soupape d’admission pour commencer l’ouverturealors que le piston coulisse vers sa position basse.L’invention concerne également un dispositif de com-mande d’une soupape d’admission.

BOPI 08/13 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F01L 109

a2.906.298 –b (A1) –d [06 08374]. –e 25 septem-bre 2006. –jF 01 L 9/04 (2006.01), F 02 D 17/02. –kSYSTEME DE COMMANDE DE SOUPAPE A DETEC-TION DE DEFAILLANCE –p ( Inven teurs : GELEZNICOLAS; BOUCHEZ BORIS). –o Demandeur : VA-LEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR Société paractions simplifiée, –rMandataire : CABINET BOETT-CHER

m Système de commande de soupape pour moteurcomportant au moins un cylindre (1, 2, 3, 4) ayant dessoupapes (5, 6), le système comportant des élémentsélectromagnétiques d’actionnement (7, 9, 10) des soupa-pes associés à une unité de gestion (11, 15) comman-dant les éléments d’actionnement, le systèmecomportant un organe de détection de défaillance (11,12, 13) des éléments d’actionnement et un organe d’iso-lement électrique (11, 12, 13) de l’élément d’actionne-ment défaillant.

a2.906.299 –b (A1) –d [06 53898]. –e 22 septem-bre 2006. –jF 01 M 11/00 (2006.01), F 16 N 39/06. –kSYSTEME DE REDUCTION DE LA QUANTITE DEGAZOLE DANS L’HUILE DE LUBRIFICATION D’UN MO-TEUR –p (Inventeurs: CREPEAU GERALD; CREHANGABRIEL). –o Demandeur : PEUGEOT CITROENAUTOMOBILES SA Société anonyme, –rMandataire :CABINET LAVOIX

m L’invention vise un système de réduction de la quan-tité de gazole dans l’huile de lubrification d’un moteurDiesel de véhicule automobile, dont la ligne d’échappe-ment (5) est munie de moyens de dépollution (6) asso-ciés à des moyens de régénération mettant en oeuvredes post-injections de carburant dans les cylindres decelui-ci et dans lequel le moteur (1) est également asso-cié à un bac à huile (17) et à un condenseur (18) deséparation gazole/huile muni de moyens (19) d’évacua-tion des vapeurs de gazole, caractérisé en ce qu’il com-porte des moyens de séparation sélectifs permettantd’éliminer de l’huile de lubrification les hydrocarbureslinéaires volatiles et des moyens de réception des hydro-carbures légers volatiles séparés.

110 F01N ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/13

a2.906.300 –b (A1) –d [06 53862]. –e 21 septem-bre 2006. –jF 01 N 3/023 (2006.01), F 01 N 7/08, 3/08. –kCONDUITE D’ECHAPPEMENT COMPORTANTDES MOYENS D’INJECTION D’UN AGENT REDUC-TEUR ET DES MOYENS DE CHAUFFAGE POUR EVA-PORER L’AGENT REDUCTEUR LIQUIDE –p (Inventeurs : ZAWISZA WALDEMAR ; ESTIENNEJEROME; HARDY JEAN PAUL; GUILLAT SAMUEL). –oDemandeur: RENAULT SAS Société par actions sim-plifiée, –rMandataire: CABINET PHILIPPE KOHN

m L’invention concerne une conduite d’échappement(10) d’un moteur à combustion interne, notamment devéhicule automobile, qui comporte des moyens (18) pourinjecter transversalement un agent réducteur liquidedans la conduite d’échappement (10) du moteur demanière que l’agent réducteur injecté s’évapore au con-tact des gaz d’échappement chauds (G), une partie nonévaporée de l’agent réducteur injecté étant susceptibled’atteindre en phase liquide une zone (24) dite humidede la face cylindrique interne (14) de la conduite d’échap-pement (10), caractérisée en ce qu’elle comporte desmoyens de chauffage (26) pour évaporer l’agent réduc-teur liquide qui sont interposés entre les moyens d’injec-tion (18) et la zone humide (24) de la face cylindriqueinterne (12).

a2.906.301 –b (A1) –d [06 08468]. –e 27 septem-bre 2006. –jF 01 N 3/025 (2006.01), F 02 D 41/30. –kPROCEDE ET DISPOSITIF DE CONTROLE D’UNSYSTEME DE DEPOLLUTION ET VEHICULE MUNI DUDISPOSITIF –p (Inventeurs : DESCAMPS XAVIER ;L IPPENS FREDERIC ; P ILLOT ADRIEN) . –oDemandeur: RENAULT SAS Société par actions sim-plifiée, –rMandataire: REGIMBEAU

m L’invention concerne un procédé de contrôle de larégénération d’un système de dépollution placé sur uneligne (3) d’échappement d’un moteur (1) à combustioninterne, dans lequel, pour effectuer ladite régénération,du carburant est injecté dans les gaz d’échappement enamont du système (8) de dépollution.Suivant l’invention, une commande d’injection de carbu-rant dans les gaz d’échappement en amont du système(8) de dépollution en excès par rapport à l’oxygène estactivée chaque fois qu’un premier capteur (51) a détectéun passage en décélération de la pédale d’accélérateur,et est désactivée lorsqu’un deuxième capteur (53)détecte une température inférieure à un seuil prescrit dedétection d’emballement du système de dépollution.

BOPI 08/13 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F01N 111

a2.906.302 –b (A1) –d [06 08357]. –e 22 septem-bre 2006. –jF 01 N 7/08 (2006.01), F 01 N 3/08. –kORGANE DE PURIFICATION DE VEHICULE AUTO-MOBILE –p ( Inventeur : NAPPEZ PHILIPPE). –oDemandeur : FAURECIA SYSTEMES D’ECHAPPE-MENT Société par actions simplifiée, –r Mandataire :CABINET LAVOIX

m L’organe de purification des gaz d’échappement d’unvéhicule automobile comprend:- une enveloppe externe (12) pourvue d’une d’entrée (18)des gaz d’échappement, d’une sortie (20) des gazd’échappement et d’un tronçon intermédiaire (22) situéentre l’entrée (18) et la sortie (20),- au moins un substrat de purification (14) des gaz dis-posé à l’intérieur du tronçon intermédiaire (22) et présen-tant une face amont (30) tournée vers l’entrée (18).L’enveloppe externe (12) comporte un tronçon d’entrée(24) définissant un passage de circulation des gazdepuis l’entrée (18) jusqu’à la face amont (30) du subs-trat (14) le long d’une ligne centrale (L), ledit tronçond’entrée (24) comprenant des moyens (34) pour conféreraux gaz d’échappement une vitesse suivant une directioncirconférentielle par rapport à la ligne centrale (L).

a2.906.303 –b (A1) –d [06 53858]. –e 21 septem-bre 2006. –jF 01 N 7/08 (2006.01), F 01 N 3/023, 3/08. –kAGENCEMENT POUR LA DEPOLLUTION D’UNMOTEUR THERMIQUE DE VEHICULE AUTOMOBILEMUNI D’UNE PLAQUE RECOURBEE D’EVAPORA-TION –p (Inventeurs : MAESTRONI JULIEN ANGE ;ZAWISZA WALDEMAR). –o Demandeur : RENAULTSAS Société par actions simplifiée, –rMandataire: CA-BINET PHILIPPE KOHN

m L’invention propose un agencement pour la dépollu-tion d’un moteur thermique de véhicule automobile, dutype qui comporte une ligne d’échappement munie d’undispositif (10) amont de libération d’un composant liquide(CL) et un dispositif (12) aval d’évaporation dudit compo-sant qui sont destinés à améliorer l’efficacité d’un organeaval de dépollution, caractérisé en ce que le dispositif(10) aval d’évaporation comporte au moins une plaque(24) dont au moins une partie amont (28) est agencéedans une zone (30) de diffusion du dispositif (10) de libé-ration du composant et dont une partie aval (32) recour-bée est destinée à provoquer un écoulementtourbillonnaire (T) du mélange de gaz d’échappement etde composant vaporisé.


a2.906.304 –b (A1) –d [06 53859]. –e 21 septem-bre 2006. –jF 01 N 7/08 (2006.01), F 01 N 3/023, 3/08. –kAGENCEMENT POUR LA DEPOLLUTION D’UNMOTEUR THERMIQUE DE VEHICULE AUTOMOBILEMUNI D’UNE PLAQUE PLANE D’EVAPORATION –p (Inventeurs : MAESTRONI JULIEN ANGE ; ALIZONFRANCK; ZAWISZA WALDEMAR). –o Demandeur :RENAULT SAS Société par actions simpli f iée, –rMandataire: CABINET PHILIPPE KOHN

m L’invention propose un agencement pour la dépollu-tion d’un moteur thermique de véhicule automobile, dutype qui comporte une ligne d’échappement munie d’undispositif (10) amont d’injection d’un composant liquide(CL) et un dispositif (12) aval d’évaporation dudit compo-sant qui sont destinés à améliorer l’efficacité d’un organeaval de dépollution, caractérisé en ce que le dispositif(10) aval d’évaporation comporte au moins un conduit(22) au sein duquel est agencée une plaque plane (24)qui est orientée sensiblement axialement dans le sens del’écoulement du flux de gaz (G) d’échappement, qui estdistante des parois (26) du conduit (22), dont au moinsune partie amont (28) est agencée dans une zone (30)de pulvérisation du dispositif (10) amont d’injection, et quicomporte des perçages inclinés.

a2.906.305 –b (A1) –d [06 53860]. –e 21 septem-bre 2006. –jF 01 N 7/08 (2006.01), F 01 N 3/023, 3/08. –kAGENCEMENT POUR LA DEPOLLUTION D’UNMOTEUR THERMIQUE DE VEHICULE AUTOMOBILECOMPORTANT UN PORTE-PLAQUE –p (Inventeurs :MAESTRONI JULIEN ANGE ; ALIZON FRANCK ;ZAWISZA WALDEMAR). –o Demandeur : RENAULTSAS Société par actions simplifiée, –rMandataire: CA-BINET PHILIPPE KOHN

m L’invention propose un agencement pour la dépollu-tion d’un moteur thermique de véhicule automobile, dutype qui comporte au moins une ligne d’échappement,comportant en amont de l’organe de dépollution, un dis-positif (10) amont de libération d’un composant liquide(CL) destiné à améliorer l’efficacité de l’organe de dépol-lution, et un dispositif (12) aval d’évaporation caractériséen ce que le dispositif (10) aval d’évaporation comporteau moins un conduit (22) au sein duquel est agencée aumoins une plaque (24) qui est fixée, notamment par sou-dage, à un porte-plaque (48) qui est maintenu par unebride (50) de jonction interposée entre l’extrémité aval(16) d’un conduit comportant le dispositif (10) amont delibération d’un composant liquide (CL) et l’extrémité (18)amont du conduit (22) comportant le dispositif (12) avald’évaporation.


a2.906.306 –b (A1) –d [06 53861]. –e 21 septem-bre 2006. –jF 01 N 7/08 (2006.01), F 01 N 3/023, 3/08. –kAGENCEMENT POUR LA DEPOLLUTION D’UNMOTEUR THERMIQUE COMPORTANT UN CONDUITMUNI D’UN ELEMENT EN SAILLIE –p ( Inventeurs :BURGAT EMMANUEL ; DUPOUY CLAUDE) . –oDemandeur: RENAULT SAS Société par actions sim-plifiée, –rMandataire: CABINET PHILIPPE KOHN

m L’invention propose un agencement (10) pour ladépollution d’un moteur thermique de véhicule automo-bile, du type qui comporte au moins une ligne d’échappe-ment, qui comporte au moins un injecteur (12) decarburant, agencé dans un conduit (14) déterminé de laligne d’échappement en amont d’un élément de filtragedes particules, pour réaliser un mélange de carburant etde gaz d’échappement destiné à être enflammé dansl’élément de filtrage, caractérisé en ce que le conduit (14)déterminé comporte sur sa paroi interne un élément (24)en saillie, agencé sensiblement en regard de l’injecteur(12), qui est destiné à favoriser la vaporisation du carbu-rant dans le mélange.

a2.906.307 –b (A1) –d [06 08430]. –e 26 septem-bre 2006. –jF 01 N 7/14 (2006.01), F 01 N 7/10, 7/16. –k DISPOSITIF D’ECHAPPEMENT DES GAZEMANANT D’UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNEDE VEHICULE AUTOMOBILE. –p (Inventeur : DEU-BEL FRANCK). –o Demandeur : FAURECIA SYSTE-MES D’ECHAPPEMENT Société par actions simpli-fiée, –rMandataire: CABINET LAVOIX

m Dispositif d’échappement (16, 18, 20, 22) des gazémanant d’un moteur à combustion interne de véhiculeautomobile, du type comprenant un volume d’échappe-ment (26, 126) et une barrière d’isolation thermique (30,130) entourant au moins partiellement ledit volume (26,126), ladite barrière (30, 130) comprenant au moins unsac isolant (38, 138) contenant un isolant pulvérulent (42,142), le sac (38, 138) étant formé par au moins uneenveloppe de confinement (44, 144) de l’isolant (42,142). La ou chaque enveloppe de confinement (44, 144)est un matériau textile.


a2.906.308 –b (A1) –d [07 57310]. –e 03 septem-bre 2007. –jF 01 N 11/00 (2006.01). –k PROCEDEDE DIAGNOSTIC DYNAMIQUE D’UNE SONDE DE GAZD’ECHAPPEMENT. –p ( Inven teur : KORING AN-DREAS). –oDemandeur : ROBERT BOSCH GMBH, –r Mandata i re : CABINET HERRBURGER . –f Pr ior i té : DE, 05 septembre 2006 ,n˚ 102006041477.2.

m Procédé de diagnostic dynamique d’une sonde degaz d’échappement (17) installée dans un canal de gazd’échappement (18) d’un moteur à combustion interne(10) en aval d’une installation de nettoyage des gazd’échappement (16).On effectue le diagnostic dynamique simultanément àune variation brusque du coefficient lambda du gazd’échappement passant d’un mélange riche à unmélange pauvre ou d’un mélange pauvre à un mélangeriche.

a2.906.309 –b (A1) –d [06 08415]. –e 26 septem-bre 2006. –jF 02 B 37/00 (2006.01), F 02 D 23/00. –kMOTEUR A COMBUSTION INTERNE SURALIMEN-TE ET PROCEDE DE SURALIMENTATION –p (Inventeur: LEFEBVRE ALAIN). –o Demandeur :RENAULT SAS Société par actions simpli f iée, –rMandataire: CASALONGA ET JOSSE

m Moteur à combustion interne suralimenté comprenantun turbocompresseur muni d’un compresseur entraînéen rotation par une turbine, le compresseur communi-quant avec un répartiteur (4) des gaz admis dans lescylindres du moteur, la turbine (2) communiquant avec uncollecteur (9) des gaz d’échappement issus des cylindres(1) du moteur, caractérisé par le fait qu’il comprend unréservoir d’accumulation (15) pouvant être mis en com-munication avec les gaz d’échappement, avant leur pas-sage à travers la turbine, par un conduit decommunication (16) comportant un moyen d’obturationouvrable (17) .

BOPI 08/13 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F02B 115

a2.906.310 –b (A1) –d [06 53946]. –e 26 septem-bre 2006. –jF 02 B 37/12 (2006.01), F 01 N 3/023. –kDISPOSITIF DE COMMANDE D’UN ENSEMBLE MO-TEUR A MOTEUR DIESEL PERMETTANT UNE STRA-TEGIE DE REGENERATION DU FILTRE A PARTICULESAMELIOREE. –p (Inventeurs : LAHJAILY HAMID; CA-PELLE SEBASTIEN ; BOUVIER BENOIT) . –oDemandeur: RENAULT SAS Société par actions sim-plifiée, –rMandataire: BREVATOME

m L’invention se rapporte à un dispositif de commanded’un ensemble moteur à moteur Diesel pour véhiculeautomobile. Lorsqu’une valeur prédéterminée de diffé-rence de pression de part et d’autre d’un filtre à particu-les est atteinte mais qu’une valeur prédéterminée detempérature en entrée de filtre à particule n’est pasatteinte et que le niveau d’ouverture de la vanne dedécharge n’est pas maximal, le dispositif de commandeest conçu de manière à délivrer, en plus d’un ordre d’acti-vation de la régénération du filtre à particules, un ordred’augmentation du niveau d’ouverture de la vanne dedécharge.

a2.906.311 –b (A3) –d [06 08311]. –e 22 septem-bre 2006. –jF 02 B 77/08 (2006.01), F 02 B 37/00,F 02 D 41/22, 41/18. –kPROCEDE DE DIAGNOSTICDE LA DETERIORATION D’UN TURBOCOMPRES-SEUR –nCertificat d’utilité résultant de la transforma-tion volontaire de la demande de brevet déposée le 22/09/06. –p ( Inven teur : PETIT CLEMENT) . –oDemandeur: RENAULT SAS Société par actions sim-plifiée, –rMandataire: REGIMBEAU

m Procédé de diagnostic de la détérioration d’un turbo-compresseur, notamment pour véhicule automobile,comportant une étape de mesure de la pression d’air desuralimentation, caractérisé en ce qu’il comporte uneétape de mesure d’une deuxième grandeur physiquepermettant, en cas de détérioration, de distinguer lacasse dudit turbocompresseur du démanchement d’unedurite.

116 F02B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/13

a2.906.312 –b (A1) –d [07 57852]. –e 26 septem-bre 2007. –jF 02 B 77/08 (2006.01), F 01 N 3/20. –kPROCEDE DE DIAGNOSTIC D’UN CAPTEUR DEGAZ D’ECHAPPEMENT EQUIPANT UN MOTEUR ACOMBUSTION INTERNE ET DISPOSITIF POUR SAMISE EN OEUVRE. –p ( Inven teurs : WICKERTSTEFAN ; SCHOENTHALER JOCHEN) . –o Demandeur : ROBERT BOSCH GMBH, –r Mandata i re : CABINET HERRBURGER . –f Pr ior i tés : DE, 27 septembre 2006 ,n˚ 102006045662.9 ; DE, 09 févr ier 2007 ,n˚ 102007006487.1.

m Procédé de diagnostic d’un capteur de gaz d’échap-pement (16) installé dans la zone des gaz d’échappe-ment (13) d’un moteur à combustion interne (10) selonlequel on vérifie si une variation d’au moins un compo-sant des gaz d’échappement (NOx) détecté par le cap-teur de gaz d’échappement (16) produit une variationprévisible du signal de capteur (s_Mes). On effectue lediagnostic seulement si on a détecté une variation prédé-finie d’au moins un paramètre de fonctionnement (Md, n,agr) du moteur à combustion interne (10) et/ou au moinsd’une grandeur caractéristique des gaz d’échappement(ms_Abg, NOx_ms_NOx) pendant le fonctionnementcourant du moteur à combustion interne (10).

a2.906.313 –b (A1) –d [07 57856]. –e 26 septem-bre 2007. –jF 02 C 3/13 (2006.01), F 02 C 6/00,F 02 K 1/06, 3/075, 3/065. –kREACTEUR A DOU-BLE FLUX. –p (Inventeurs: YANAGI RYOJI; FUTAMU-RA HISAO; FUJIWARA HITOSHI). –oDemandeur: JA-PAN AEROSPACE EXPLORATION AGENCY, –r Mandata i re : CABINET HERRBURGER . –fPriorité: JP, 27 septembre 2006, n˚ 2006262916.

m Réacteur à double flux comprenant un générateur degaz (20) qui génère une force de propulsion par l’éjectiondes gaz vers l’arrière et une soufflante qui génère uneforce de propulsion en poussant l’air vers l’arrière et enéliminant le bruit du jet de sortie du générateur de gaz(20).La soufflante se compose d’une soufflante avant (10), auvoisinage ou en amont d’un compresseur (21) du géné-rateur de gaz (20), un conduit de soufflante avant (40)logeant la soufflante avant (10), une soufflante arrière(30), au voisinage ou en aval d’une turbine et un conduitde soufflante arrière (50) logeant la soufflante arrière(30), au moins le conduit de soufflante (40) ou le conduitde soufflante arrière (50) peut tourner et la surface dechevauchement entre la sortie du conduit de soufflanteavant (40) et l’entrée du conduit de soufflante arrière (50)change en fonction de la rotation du conduit de soufflanteavant (40) ou du conduit de soufflante arrière (50), defaçon à modifier le taux de dilution du réacteur.

BOPI 08/13 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F02D 117

a2.906.314 –b (A1) –d [06 53902]. –e 22 septem-bre 2006. –jF 02 D 19/02 (2006.01), F 02 B 43/00, 63/04. –kDISPOSITIF DE PROTECTION POUR UN MO-TEUR A GAZ –p (Inventeurs : LE CORRE OLIVIER ;TRUFFET LAURENT ; RAHMOUNI CAMAL) . –oDemandeur: DALKIA FRANCE Société en commandi-te par actions, –rMandataire: CABINET BEAU DE LO-MENIE

m L’invention concerne un dispositif de protection (24)pour un moteur (12) à gaz stationnaire, le moteur étantapte à délivrer une puissance électrique (Pe) en réponseà une consigne de puissance (Pc) appliquée au moteur(12).L’invention se caractérise par le fait que le dispositifcomporte:- des moyens de mesure (26) pour mesurer une grandeur(IM) représentative du comportement à la combustion dugaz fourni au moteur;- des moyens (28) pour déterminer une valeur de puis-sance électrique optimale à atteindre compte tenu de lagrandeur représentative du comportement à la combus-tion du gaz mesurée;- des moyens (30) pour changer la consigne de puis-sance de sorte que la puissance électrique délivrée (Pe)soit sensiblement égale à la valeur de puissance électri-que optimale (Peopt) déterminée.

a2.906.315 –b (A1) –d [07 56325]. –e 06 ju i l le t2007. –jF 02 D 19/02 (2006.01), F 02 B 43/00, 63/04. –kDISPOSITIF DE PROTECTION POUR UN MO-TEUR A GAZ. –p (Inventeurs : LE CORRE OLIVIER ;TRUFFET LAURENT ; RAHMOUNI CAMAL) . –oDemandeur: DALKIA FRANCE Société en commandi-te par actions, –rMandataire: CABINET BEAU DE LO-MENIE . –f Prior i té : FR, 22 septembre 2006,n˚ 0653902.

m L’invention concerne un dispositif de protection (24)pour un moteur (12) à gaz stationnaire, le moteur étantapte à délivrer une puissance électrique (Pe) en réponseà une consigne de puissance (Pc) appliquée au moteur(12).L’invention se caractérise par le fait que le dispositifcomporte:- des moyens de mesure (26) pour mesurer une grandeur(IM) représentative du comportement à la combustion dugaz fourni au moteur;- des moyens (28) pour déterminer une valeur de puis-sance électrique optimale à atteindre compte tenu de lagrandeur représentative du comportement à la combus-tion du gaz mesurée;- des moyens (30) pour changer la consigne de puis-sance de sorte que la puissance électrique délivrée (Pe)soit sensiblement égale à la valeur de puissance électri-que optimale (Peopt) déterminée.


a2.906.316 –b (A1) –d [06 08375]. –e 25 septem-bre 2006. –jF 02 D 21/08 (2006.01). –k SYSTEMEDE COMMANDE D’UN MOTEUR A COMBUSTION IN-TERNE DE VEHICULE AUTOMOBILE COMPRENANTUN CIRCUIT DE RECIRCULATION DES GAZ D’ECHAP-PEMENT DU MOTEUR MUNI D’UNE VANNE DE RECIR-CULATION COMMANDEE –p (Inventeurs : TURPINTHOMAS ; POIRIER CHRISTIAN ; QUETELART FLO-RENT). –oDemandeur: RENAULT SAS Société par ac-tions simplifiée, –rMandataire: CASALONGA ET JOS-SE

m Système de commande d’un moteur (1) à combustioninterne de véhicule automobile, suralimenté en air, com-prenant un circuit de recirculation des gaz d’échappe-ment du moteur (1) muni d’une vanne de recirculation(18) commandée permettant de réguler le débit de gazrecirculés, et une unité de commande électronique adap-tée pour calculer un paramètre de correction C de laposition d’ouverture EGR de ladite vanne de recirculation(18), dépendant de la position d’ouverture EGR de laditevanne de recirculation (18) et d’une pression de surali-mentation de référence Pref

2. Le système comprend despremiers moyens de détermination (19) adaptés pourdéterminer ladite pression de suralimentation de réfé-rence Pref

2, lorsque le kilométrage du véhicule est infé-rieur à un premier seuil S1, en fonction de la positiond’ouverture EGR, à partir d’une pression de suralimenta-tion moyenne Pmoy

2, établie sur un intervalle de tempsprédéterminé t2, de la pression de suralimentation P2mesurée en amont dudit circuit de recirculation, et d’untraitement appliqué à ladite pression de suralimentationmoyenne Pmoy

2 en fonction d’un premier ensemble de

paramètres de fonctionnement du moteur (1).

a2.906.317 –b (A3) –d [06 53924]. –e 25 septem-bre 2006. –jF 02 M 61/18 (2006.01), F 02 M 61/16. –k INJECTEUR DE CARBURANT POUR MOTEUR ACOMBUSTION INTERNE A INJECTION DIRECTE –nCertificat d’utilité résultant de la transformation volon-taire de la demande de brevet déposée le 25/09/06. –p (Inventeurs : ARGUEYROLLES BRUNO ; TRUANTMATHIEU). –o Demandeur : RENAULT SAS Sociétépar actions simplifiée, –rMandataire: RENAULT SAS

m Injecteur de carburant pour moteur à combustioninterne à injection directe, cet injecteur comportant unebuse (1) et une aiguille (2) mobile axialement dans cettebuse, l’extrémité (3) de la buse (1) comprenant des orifi-ces (4) de sortie du carburant répartis autour de l’axe (X-X’) de la buse (1), caractérisé en ce que la sortie de cha-que orifice (4) est bordée sur l’un de ses côtés par uneprotubérance (5) dont la surface latérale (6) adjacente àl’orifice (4) forme un angle aigu (β) avec l’axe (7) de cetorifice.


a2.906.318 –b (A1) –d [07 57813]. –e 25 septem-bre 2007. –jF 02 N 17/00 (2006.01), F 02 N 11/00. –kPROCEDE DE DEMARRAGE D’UN MOTEUR A COM-BUSTION INTERNE ET DISPOSITIF AINSI QUE PRO-GRAMME POUR SA MISE EN OEUVRE. –p ( Inven teur : LAUBENDER JOCHEN) . –o Demandeur : ROBERT BOSCH GMBH, –r Mandata i re : CABINET HERRBURGER . –f Pr ior i té : DE, 27 septembre 2006 ,n˚ 102006045661.0.

m Pour permettre un démarrage aussi rapide que possi-ble d’un moteur à combustion interne en consommantune puissance électrique aussi faible que possible,l’invention prévoit pendant le démarrage d’activer aumoins en partie un dispositif de démarrage direct géné-rant un couple de combustion et un démarreur électriquegénérant un couple de démarrage. Le démarreur électri-que est commandé en fonction du couple de combustionactuel de sorte qu’il ne fournit que la puissance néces-saire actuellement. Le démarreur électrique est com-mandé/régulé pour que le couple total correspondant aucouple de combustion actuel et au couple de démarrageactuel ne dépasse pas un couple de consigne prédéfini.

a2.906.319 –b (A1) –d [07 56504]. –e 16 ju i l le t2007. –j F 04 C 2/10 (2006.01), B 62 D 5/06. –kPOMPE A ENGRENAGES INTERIEURS ET DISPO-SITIF DE DIRECTION ASSISTEE –p (Inventeur : KU-RATA MASAKAZU). –oDemandeur : HITACHI, LTD., –rMandataire: CABINET WEINSTEIN . –f Pr ior i té :JP, 19 juillet 2006, n˚ 2006196298.

m L’invention concerne une pompe à engrenages intéri-eurs.Cette pompe présente un premier orifice (110) s’ouvrantdans des chambres de pompage (500) et réalisé sur uncôté d’un premier axe (I-I) interconnectant une portion deconfinement (B) des chambres de pompage ayant unecapacité volumétrique maximale et une portion en prised’engrènement complète (A) des chambres de pompageayant une capacité volumétrique minimale, un secondorifice (120) réalisé au côté opposé du premier axe, unpremier passage d’introduction de pression (111) établis-sant une inter-communication entre le premier orifice(110) et une zone côté premier orifice d’un espace de jeu(D) sur une périphérie extérieure d’un rotor externe (30),et un second passage d’introduction de pression (121)établissant une inter-communication entre le second ori-fice et une zone côté second orifice de l’espace de jeu.L’espace de jeu (D) dans la direction du second axe (II-II)est plus grand que celui dans la direction du premier axe.L’invention est applicable en particulier dans le domainede la construction automobile.


a2.906.320 –b (A1) –d [06 53937]. –e 26 septem-bre 2006. –jF 04 D 29/38 (2006.01). –k AUBECOMPOSITE DE TURBOMACHINE A RENFORT ME-TALLIQUE –p ( Inventeurs : GIUSTI STEPHANE ;JACQ CHRISTOPHE; LOMBARD JEAN PIERRE; SUF-FIS ARNAUD). –oDemandeur: SNECMA Société ano-nyme, –rMandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE

m L’invention concerne une aube de turbomachine com-portant une surface aérodynamique (12) réalisée en unmatériau composite qui s’étend selon une premièredirection (14) entre un bord d’attaque (16) et un bord defuite et selon une deuxième direction entre un pied et unsommet de l’aube. L’aube comporte un renfort métalliqueplein (32) qui est collé au bord d’attaque (16) de la sur-face aérodynamique de l’aube, qui s’étend selon la pre-mière direction (14) au-delà du bord d’attaque de lasurface aérodynamique et selon la deuxième directionentre le pied et le sommet, et qui comporte au moins unévidement (34a) destiné à absorber une partie au moinsde l’énergie résultant de l’impact d’un corps étranger surle bord d’attaque de l’aube.

a2.906.321 –b (A1) –d [06 08470]. –e 27 septem-bre 2006. –j F 16 B 19 /10 (2006 .01) . –kDISPOSITIF DE FIXATION AVEUGLE DE STRUCTU-RE –p (Inventeur: JAMIN MARCEL). –oDemandeur :JAMIN MARCEL, –rMandataire: CABINET JOLLY

m L’invention concerne un rivet de type aveugle permet-tant d’assembler définitivement des éléments pré percéset alignés entre eux, accessibles d’un seul côté.Il est constitué de quatre éléments:Une tige (1) “mandrin“,Une douille (2),Une douille de déformation (3),Une bague de verrouillage (4).Cette fixation se pose avec un dispositif de pose rapidedu type pistolet.


a2.906.322 –b (A1) –d [06 08496]. –e 27 septem-bre 2006. –j F 16 B 21 /07 (2006 .01) . –kDISPOSITIF DE FIXATION ELASTIQUE COMPRE-NANT UNE BAGUE DEFORMABLE –p (Inventeur: VI-TRANT OLIVIER). –o Demandeur : CENTRE D’ETU-DES ET RECHERCHE POUR L’AUTOMOBILE (CERA)Société par actions simplifiée, –r Mandata i re :STRATO-IP

m L’invention concerne un dispositif (1) de fixation d’uncomposant (2) sur un élément de véhicule automobile,ledit élément étant solidaire d’une tige (3) de réceptiondudit dispositif, ledit dispositif comprenant:• un plot (4) élastique comprenant un logement (5),agencé pour pouvoir s’emboîter sur la tête (6) de laditetige, et un moyen d’ancrage (7),• une bague (8) déformable disposée autour dudit plot,ladite bague comprenant sur sa face interne un moyend’ancrage réciproque (9), coopérant avec ledit moyend’ancrage, et sur sa face externe un moyen d’association(10) audit composant.

a2.906.323 –b (A1) –d [06 53888]. –e 22 septem-bre 2006. –jF 16 B 21/12 (2006.01), F 16 C 11/02, 11/10, G 05 G 1/14, B 60 T 7/06. –k DISPOSITIF DELIAISON ENTRE UN LEVIER, TEL QU’UNE PEDALE DEFREIN, ET UNE CHAPE D’UNE TIGE DE COMMANDENOTAMMENT D’UN AMPLIFICATEUR DE FREINAGED’UN VEHICULE –p (Inventeurs : FINCK LAURENT ;MEYER BRUNO ; CRETEL BRUNO ; ANDRIEUXFRANCOIS ; DELPORTE STEPHANE) . –oDemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme, –r Mandata i re : CABINETWEINSTEIN

m La présente invention concerne un dispositif deliaison entre un levier, tel qu’une pédale de frein, et unechape d’une tige de commande notamment d’un amplifi-cateur de freinage d’un véhicule.Le dispositif est caractérisé en ce qu’un moyen de sûreté(6) vient se fixer entre une extrémité de l’axe d’articula-tion (9) de la liaison et le levier (7).L’invention trouve application dans le domaine de l’auto-mobile.


a2.906.324 –b (A1) –d [06 53889]. –e 22 septem-bre 2006. –jF 16 B 21/12 (2006.01), F 16 C 11/02, 11/04, G 05 G 1/14, B 60 T 7/06. –k DISPOSITIF DELIAISON ENTRE UN LEVIER, TEL QU’UNE PEDALE DEFREIN, ET UNE CHAPE D’UNE TIGE DE COMMANDENOTAMMENT D’UN AMPLIFICATEUR DE FREIN D’UNVEHICULE –p ( Inven teurs : F INCK LAURENT ;MEYER BRUNO ; CRETEL BRUNO ; ANDRIEUXFRANCOIS ; DELPORTE STEPHANE) . –oDemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme, –r Mandata i re : CABINETWEINSTEIN

m La présente invention concerne un dispositif deliaison entre un levier, tel qu’une pédale de frein, et unechape d’une tige de commande notamment d’un amplifi-cateur de freinage d’un véhicule.Le dispositif est caractérisé en ce que l’axe d’articulation(9) de la liaison n’est pas positionné et qu’aucun effort nes’exerce sur le levier (1), le premier prolongement (11) dulevier s’étend jusqu’au fond (6) de la chape de raccorde-ment (5).L’invention trouve application dans le domaine de l’auto-mobile.

a2.906.325 –b (A1) –d [06 53929]. –e 25 septem-bre 2006. –jF 16 B 21/18 (2006.01), G 05 G 1/14,B 60 T 7/06. –k DISPOSITIF DE LIAISON ENTREUNE PIECE ET UNE EXTREMITE DE TIGE –p (Inventeur: BRIARD JEAN LUC). –o Demandeur :PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société ano-nyme, –rMandataire: CABINET WEINSTEIN

m L’invention concerne un dispositif de liaison entre unepièce plane et une extrémité de tige.Le dispositif de liaison entre un bras de pédale de frein etune extrémité de tige de commande (15) de freinage devéhicule, comprend un perçage réalisé dans la pièceplane, et une chape (16) rigidement solidarisée à l’extré-mité de la tige (15) et comprenant deux branches (17,18) pourvues chacune d’un perçage, ainsi qu’une atta-che (20a) comprenant un axe (19) venant s’engagerdans les trous de la chape (16) et de la pièce plane pourles solidariser l’une à l’autre. Selon l’invention, il com-prend encore une agrafe (21a) montée sur une branche(28) de la chape (16), cette agrafe (21a) comprenant uneouverture centrale (22a) pourvue de pattes (26a, 27a)venant s’engager dans une gorge complémentaire (28)de l’axe (19) pour le bloquer en translation lorsque cetaxe est engagé.L’invention s’applique au montage d’un système de frei-nage sur un véhicule.


a2.906.326 –b (A1) –d [06 08273]. –e 21 septem-bre 2006. –jF 16 B 45/00 (2006.01), B 60 P 7/08,F 16 B 9/00, 21/06. –kDISPOSITIF POUR FIXER UNMOYEN D’ARRIMAGE SUR UNE PAROI COMPORTANTUNE OUVERTURE –p ( Inventeur : MICHELIN DI-DIER). –oDemandeur: RENAULT SAS Société par ac-tions simplifiée, –rMandataire: CABINET JOLLY

m Dispositif pour fixer un moyen d’arrimage (1) sur uneparoi comportant une ouverture circulaire (2), caractériséen ce qu’il comprend:- un corps creux (3) entourant un organe comportant uneparoi flexible (5) présentant un bord libre (6) qui au reposest inscrit dans un cercle de diamètre égal ou légèrementsupérieur à celui de l’ouverture circulaire (2), et,- un poussoir (7) mobile entre une première position danslaquelle il maintient par poussée radiale, le bord libre (6)de ladite paroi flexible (5) sur un cercle de diamètre supé-rieur à celui de l’ouverture (2) et une seconde positiondans laquelle le poussoir (7) libère ledit bord libre (6)pour que ladite paroi flexible (5) fléchisse radialementvers la position de repos.

a2.906.327 –b (A1) –d [06 53957]. –e 27 septem-bre 2006. –jF 16 C 11/06 (2006.01), G 05 G 1/14,B 60 K 23/02. –kDISPOSITIF DE LIAISON ROTULEENTRE UN LEVIER ET UNE TIGE D’ACTIONNEMENT –p (Inventeurs : THIERRY YANN; THOLLET JULIEN). –oDemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme, –r Mandata i re : CABINETWEINSTEIN

m Le levier comporte un pion rigide (12), monté rigidesur ce dernier et s’étendant selon un axe (y) perpendicu-laire au plan de déplacement du levier,Le dispositif de liaison est constitué d’une tête de pion(14), rigidement fixée à l’extrémité du pion (12), d’unetête de tige (13), rigidement fixée à l’extrémité de la tiged’actionnement (11) et formant une cage de réception detype « à rotule » pour la tête de pion (14). Il est prévu unmoyen de retenue (15) de la tête de pion (14) en positiondans la tête de tige (13), et ce moyen de retenue (15) estune agrafe (15) filiforme qui présente une élasticité suffi-sante pour permettre le passage de la tête de pion (14)dans la tête de tige (13).Mécanismes de liaison entre un levier et une tiged’actionnement. Véhicules automobiles. Systèmesd’embrayage des véhicules automobiles.

124 F16C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/13

a2.906.328 –b (A1) –d [07 57743]. –e 21 septem-bre 2007. –j F 16 C 33 /76 (2006 .01) . –kROULEMENT A ROULEAUX ETANCHE ET SONPROCEDE DE FABRICATION –p (Inventeurs : NAKA-NISHI AKIRA; NISHIKI TAKU). –o Demandeur : NTNCORPORATION, –r Mandataire : CABINET HERR-BURGER . –f Priorité : JP, 25 septembre 2006,n˚ 2006259423.

m Un roulement à rouleaux étanche comprend unebague intérieure (12) présentant un chemin de roulementsur sa périphérie extérieure, une bague extérieure (14)présentant un chemin de roulement sur sa périphérieintérieure, plusieurs éléments roulants (16) disposésentre le chemin de roulement de la bague intérieure et lechemin de roulement de la bague extérieure et un dispo-sitif d’étanchéité (20) qui présente une lèvre d’étanchéité(26) et rend étanche un espace annulaire formé entre labague intérieure et la bague extérieure. La surfaced’étanchéité (32) de l’une des bagues intérieure et exté-rieure qui est en contact avec la lèvre d’étanchéité (26)du dispositif d’étanchéité (20) est usinée à la fois aumoyen d’une coupe d’acier trempé après avoir réalisé untraitement thermique, et, au cours de l’usinage, onobtient une finition au moyen d’une coupe en plongée, unoutil de coupe étant poussé contre la surface à usiner.

a2.906.329 –b (A1) –d [07 06716]. –e 25 septem-bre 2007. –jF 16 D 41/067 (2006.01), F 02 N 15/08. –kSTRUCTURE DE DISPOSITIF DE TRANSMISSIONDE COUPLE DE DEMARRAGE DE MOTEUR EQUIPED’UN EMBRAYAGE A GALETS –p (Inventeurs : MA-SAKI KAZUO; HARUNO KIYOKAZU; OHMURA TOMO-HIRO). –o Demandeur : DENSO CORPORATION, –rMandataire: NOVAGRAAF BREVETS . –f Priorité :JP, 26 septembre 2006, n˚ 2006260515.

m Un Dispositif de transmission de couple de démar-rage de moteur (1) est équipé d’un embrayage (7) quicomprend des bagues intérieure (13) et extérieure (14),des galets (15) et un élément de retenue de galets (16).Les galets sont placés en position embrayée pour trans-mettre un couple de la bague intérieure, entraînée par undémarreur (2), à la bague extérieure et en positiondébrayée pour bloquer la transmission de la bague exté-rieure, subissant le couple, à la bague intérieure.L’embrayage comprend des ressorts à lames (17, 170)sollicitant un galet vers la position embrayée. Chacundes ressorts à lames comprend une lame qui présenteune certaine élasticité, ainsi les espaces pour disposerles ressorts dans la direction circonférentielle del’embrayage sont diminués. Les galets disposés le longde la circonférence de l’embrayage sont ainsi augmen-tés, résultant en une augmentation du couple maximum.

BOPI 08/13 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F16D 125

a2.906.330 –b (A1) –d [07 57715]. –e 20 septem-bre 2007. –jF 16 D 48/02 (2006.01), F 16 D 25/08. –kDISPOSITIF D’EMBRAYAGE POURVU DE MOYENSDE DETECTION DE PANNE –p (Inventeurs : HORIBEKAZUHISA; HANEDA YOSHITOMI ; IMAI HIROSHI). –o Demandeur : AISIN SEIKI KABUSHIKI KAISHA, –r Mandataire : CABINET BEAU DE LOMENIE . –fPriorité: JP, 22 septembre 2006, n˚ 2006257539.

m Un dispositif d’embrayage comprend un embrayage(40) destiné à transmettre une force d’entraînement d’unmoteur (30) à une transmission (50), un dispositifd’actionnement d’embrayage (1) comprenant une tige desortie (6) qui est amenée à réaliser une opération dedéplacement au moyen d’un moteur (2), un maître-cylin-dre (7) destiné à générer une pression hydraulique enréponse à l’opération de déplacement de la tige de sortie(6), un cylindre récepteur (47) relié au maître-cylindre (7)au moyen d’un circuit hydraulique et commandant un étatd’engagement et de désengagement de l’embrayage(40) en réponse à la pression hydraulique générée par lemaître-cylindre (7), et des moyens de détection de panne(60) destinés à détecter une panne dans le maître-cylin-dre (7), le circuit hydraulique ou le cylindre récepteur(47).

a2.906.331 –b (A1) –d [06 08432]. –e 26 septem-bre 2006. –j F 16 H 3 /66 (2006 .01) . –k “DISPOSITIF DE TRANSMISSION A RAPPORTSMULTIPLES COMPACT“ –p (Inventeur : ANTONOVROUMEN). –oDemandeur: ANTONOV AUTOMOTIVETECHNOLOGIES BV, –rMandataire: PONTET ALLA-NO & ASSOCIES

m Trois trains planétaires (TP1, TP2, TP3) utilisent desmoyens d’accouplement sélectif (B1, B2, B3, BR, C4, C5,C6) pour fournir chacun une prise directe locale et aumoins un autre rapport de transmission. Ces trains pla-nétaires appartiennent à trois trajets de puissance (8a,8b et 8c) différents entre un organe rotatif amont (2) et unorgane rotatif aval (4).Des transferts par engrenage amont (TR1, TR2) sontmontés fonctionnellement entre l’organe rotatif amont (2)et deux trains planétaires (TP1, TP2) dits « aval ». Untransfert par engrenage aval (TR3) est monté fonction-nellement entre le troisième train planétaire (TP3), dit «amont », et l’organe rotatif aval (4). Le train planétaireamont (TP3) est monté autour de l’axe (A2) de l’organerotatif amont (2).Utilisation pour réaliser une transmission compacte etéconomique avec un bon rendement global et une bonnequalité de passage des rapports, permettant les change-ments sans rupture de la transmission de puissance.

126 F16H ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/13

a2.906.332 –b (A1) –d [06 08457]. –e 26 septem-bre 2006. –jF 16 H 21/20 (2006.01), F 04 B 9/02,F 02 B 75/32, F 02 D 15/02. –k DISPOSIT IF DETRANSFORMATION D’UN MOUVEMENT LINEAIRE ENUN MOUVEMENT DE ROTATION DE FACON REGLA-BLE –p (Inventeur : ROBERT JEAN CHRISTRIAN). –o Demandeur : ROBERT JEAN CHRISTRIAN, –rMandataire: CABINET MOUTARD

m Moteur/pompe à barillet M ayant un axe de rotationgénéral XX’ et comprenant:- au moins un cylindre C1 composé d’une surface cylin-drique de révolution S1 d’axe X1X1’ distinct de XX’, cecylindre C1 étant fixe par rapport à la structure fixe dudispositif,- au moins un piston P1 situé à l’intérieur du cylindre C1et pouvant être mu linéairement suivant l’axe X1X1’, cepiston comprenant un point de reprise d’effort 1 situé surle piston P1, etun moyen de réglage comportant une liaison réglableentre le point de l’excroissance de la structure oscillanteet le point de reprise d’effort du vilebrequin V, ce moyende réglage permettant de faire varier le rayon R afin derégler le taux de compression et/ou la cylindrée.

a2.906.333 –b (A1) –d [06 53956]. –e 27 septem-bre 2006. –jF 16 H 59/16 (2006.01), F 16 H 57/02. –kDISPOSITIF DE CONTROLE DU COUPLE TRANS-MISSIBLE DANS UNE BOITE DE VITESSES DE VEHI-CULE. –p ( Inven teur : KRSTIC DRAGAN) . –oDemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme, –r Mandata i re : CABINETWEINSTEIN

m - Le dispositif comporte au moins un capteur (10) demesure du couple présent en entrée de l’arbre primaire(1) de la boîte de vitesses, disposé à l’intérieur d’un alé-sage (11) ménagé dans l’arbre primaire (1) dans unezone s’étendant entre l’embrayage (4) et le pignon de lapremière vitesse de ladite boîte de vitesses,- le capteur de couple (10) est un capteur de couple sanscontact et un tube guide (12) est prévu dans l’arbre pri-maire pour guider et maintenir les câbles de raccorde-ment (13) du capteur (10).- Véhicules automobiles. Boîtes de vitesses manuellespilotées. Contrôle du couple transmissible dans les boî-tes de vitesses manuelles pilotées.

BOPI 08/13 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F16K 127

a2.906.334 –b (A1) –d [06 08388]. –e 25 septem-bre 2006. –jF 16 K 3/26 (2006.01), F 16 K 31/64,F 01 P 7/14. –k UNITE DE VANNE A BOISSEAUCOULISSANT ET CIRCUIT COMPRENANT UNE TELLEVANNE –p ( Inventeurs : KOMURIAN RICHARD ;PEUCH JULIEN). –o Demandeur : MARK IV SYSTE-MES MOTEURS Société par actions simplifiée, –rMandataire: NUSS

m La présente invention a pour objet une unité de vanneà boisseau coulissant, comprenant un corps de vanneavec une chambre d’échange ou de distribution adaptéepour recevoir un boisseau coulissant dont la position entranslation dans la chambre définit les voies de communi-cation fluidique entre une ouverture primaire ou d’entréede fluide et au moins deux ouvertures secondaires desortie de fluide sélectivement obturables et libérables parledit boisseau.Unité de vanne (1) caractérisée en ce que le boisseaucoulissant (2) présente une structure composite et estconstitué d’une première partie (8) contrôlant la commu-nication fluidique de ladite au moins une ouverturesecondaire ou de sortie radiale (6) avec la chambre (3) etd’une deuxième ou seconde partie (9) contrôlant la com-munication fluidique de l’ouverture secondaire ou de sor-tie axiale avec la chambre (3), en ce que les deux parties(8 et 9) du boisseau (2) sont reliées entre elles par uneliaison d’entraînement en translation avec une plagemorte ou de non entraînement entre les deux positionsextrêmes en translation dudit boisseau (2).

a2.906.335 –b (A1) –d [07 06640]. –e 21 septem-bre 2007. –jF 16 K 3/26 (2006.01), F 16 K 31/64,F 01 P 7/14. –k UNITE DE VANNE A BOISSEAUCOULISSANT ET CIRCUIT COMPRENANT UNE TELLEVANNE –p ( Inventeurs : KOMURIAN RICHARD ;PEUCH JULIEN; BECKER NICOLAS; WINKELMULLERHUGUES; FLORANC ALEXANDRE). –o Demandeur :MARK IV SYSTEMES MOTEURS Société par actionssimplifiée, –rMandataire: NUSS . –f Priorité : FR,25 septembre 2006, n˚ 0608388.

m La présente invention a pour objet une unité de vanneà boisseau coulissant, comprenant un corps de vanneavec une chambre d’échange ou de distribution adaptéepour recevoir un boisseau coulissant dont la position entranslation dans la chambre définit les voies de communi-cation fluidique entre une ouverture primaire ou d’entréede fluide et au moins deux ouvertures secondaires desortie de fluide sélectivement obturables et libérables parledit boisseau.Unité de vanne (1) caractérisée en ce que le boisseaucoulissant (2) présente une structure composite et estconstitué d’une première partie (8) contrôlant la commu-nication fluidique de ladite au moins une ouverturesecondaire ou de sortie radiale (6) avec la chambre (3) etd’une deuxième ou seconde partie (9) contrôlant la com-munication fluidique de l’ouverture secondaire ou de sor-tie axiale avec la chambre (3), en ce que les deux parties(8 et 9) du boisseau (2) sont reliées entre elles par uneliaison d’entraînement en translation avec une plagemorte ou de non entraînement entre les deux positionsextrêmes en translation dudit boisseau (2).

128 F16L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/13

a2.906.336 –b (A1) –d [06 53933]. –e 25 septem-bre 2006. –jF 16 L 3/223 (2006.01), F 16 M 1/04,F 02 C 7/00, H 02 G 3/02. –k SUPPORT DE MISEEN PLACE ET DE MAINTIEN DES HARNAIS ELECTRI-QUES SUR UN CARTER DE TURBOMACHINE –p (Inventeurs : GAGNEUX PIERRE; LETACHE JOHN-NY). –o Demandeur : SNECMA Société anonyme, –rMandataire: CABINET BLOCH ET ASSOCIES

m L’invention concerne un support de mise en place etde maintien de harnais électriques sur un carter de tur-bomachine, comportant au moins un collier métallique(20a, 20b) de pinçage d’un harnais, dont une portion(33a, 33b) est ouverte pour l’introduction d’un harnais, etune tôle formant armature (19), comportant une portionsupérieure (22) et une portion inférieure (21), montéesmobiles entre une position ouverte et une position fer-mée, la portion supérieure (22) étant agencée pours’étendre, en position fermée, devant la portion ouverte(33a, 33b) du collier (20a, 20b) pour empêcher l’arrache-ment du harnais.Le support de l’invention est à la fois sécuritaire, léger etpeu coûteux.

a2.906.337 –b (A1) –d [07 06751]. –e 26 septem-bre 2007. –jF 16 L 11/04 (2006.01), B 32 B 1/08. –kTUYAU SOUPLE DE TRANSPORT DE REFRIGE-RANT ET PROCEDE DE FABRICATION DE CELUI-CI –p (Inventeurs: MUKAWA HAJIME; KITAMURA KEIICHI;IIDA ARATA). –o Demandeur : DENSO CORPORA-TION, –r Mandataire : NOVAGRAAF BREVETS . –fPriorités: JP, 27 septembre 2006, n˚ 2006262562;JP, 11 septembre 2007, n˚ 2007235544.

m Un tuyau souple de transport de réfrigérant (1) com-prend une couche tubulaire de matériau imperméable augaz (3) sur une couche de base (2). La couche de maté-riau imperméable au gaz (3) est constituée d’un matériaude base composé de PVOH (alcool polyvinylique) et departicules de nanocharge (2a) présentant des formes deplaques. Les particules de nanocharge (2a) sont mélan-gées dans le matériau de base de façon à améliorer lespropriétés de barrière au gaz réfrigérant de la couche dematériau imperméable au gaz (3). Par exemple, un tauxde nanocharge (2a) par rapport au matériau de base,contenu dans la couche de matériau imperméable augaz (3), est supérieur à 0 % et inférieur à 20 % en poids.


a2.906.338 –b (A1) –d [06 08446]. –e 25 septem-bre 2006. –jF 16 L 13/00 (2006.01), F 16 L 9/02, 21/00, 13/11, 13/14, B 29 C 70/32, 70/86, F 17 D 1/00. –kELEMENT DE CONDUITE HAUTE PRESSION COM-PORTANT UN ASSEMBLAGE DE TUBES FRETTES ETMETHODE DE FABRICATION. –p ( Inventeurs : PA-PON GERARD; GUESNON JEAN). –o Demandeur :INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE

m L’invention concerne un élément de conduite hautepression comportant au moins deux tubes métalliques 1et 3 renforcés par des frettages 2 et 4, les extrémités destubes étant dénudées. Les tubes sont assemblés bout àbout par une soudure 5 des extrémités dénudées. Unmanchon 6 recouvre la soudure 5 ainsi qu’une portion dufrettage 2 et 4 de chaque tube en formant un espaceannulaire entre les extrémités dénudées des tubes et lemanchon, ledit espace étant rempli d’un matériau durcis-sable 9.L’invention se rapporte également à la fabrication del’élément de conduite haute pression.

a2.906.339 –b (A1) –d [06 53972]. –e 27 septem-bre 2006. –jF 16 L 13/00 (2006.01), E 21 B 17/01,F 16 L 58/18, 1/12. –kPROCEDE DE REALISATIONDE CONDUITE SOUS-MARINE COMPRENANT DESSOUDAGES ET CHEMISAGES ANTI CORROSION –p (Inventeur: ROCHER XAVIER). –o Demandeur :SAIPEM S.A. Société anonyme, –rMandataire : BEAUDE LOMENIE

m Procédé de réalisation de conduites sous marines (1)en acier destinées à véhiculer des fluides corrosifs etnotamment de l’eau comprenant les étapes dans les-quelles:1) on réalise en atelier à terre l’assemblage par des pre-miers soudages (41) en acier au carbone des extrémitésrespectives d’au moins 2 éléments unitaires de conduite(2a-2d) pour former des rames (3a-3b) de conduite, les-dits premiers soudages étant protégés par des premierschemisages (61), et2) on réalise en mer à partir d’un navire de pose (20)l’assemblage par des seconds soudages (42) anti corro-sion en acier inoxydable ou alliage anti corrosion desextrémités respectives de dites rames (3a-3b) pour for-mer une dite conduite, les extrémités (31, 32) desditesrames comprenant chacun un revêtement anti corrosion(5) en même dit acier inoxydable ou alliage résistant à lacorrosion s’étendant sur la surface interne en acier aucarbone de chaque dit élément unitaire de conduite ter-minal sur une première longueur (I1) d’au moins 4 fois, depréférence de 4 à 20 fois l’épaisseur de la paroi de laconduite.

130 F16L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/13

a2.906.340 –b (A1) –d [06 53890]. –e 22 septem-bre 2006. –jF 16 L 17/067 (2006.01), F 16 L 33/20,13/00, B 60 S 3/00. –kPIECE DE RACCORD D’UNTUYAU DE TRANSPORT DE FLUIDE A UN EMBOUT ETAPPLICATION A LA FONCTION LAVAGE D’UN VEHI-CULE AUTOMOBILE –p (Inventeur : ROBERT DA-VID). –oDemandeur: PEUGEOT CITROEN AUTOMO-BILES SA Société anonyme, –r Mandata i re : PEU-GEOT CITROEN AUTOMOBILES SA

m L’invention concerne une pièce de raccord destinée àêtre emmanchée dans un tuyau et dans laquelle peutêtre emmanché un embout en position de communica-tion de fluide avec le dit tuyau.Cette pièce de raccord est essentiellement caractériséeen ce qu’elle comprend une partie relativement rigide(35a,35b) qui est disposée dans le prolongement longitu-dinal d’une partie relativement souple (25) et qui estimpliquée dans la solidarisation rigide de la pièce de rac-cord (11) au tuyau (17) et de la dite pièce (11) à l’embout(1), et en ce que la partie relativement souple (25) estconfigurée de façon à assurer automatiquement l’étan-chéité à la fois avec le tuyau (17) et avec l’embout (1) lorsde leur solidarisation respective.La pièce de raccord de l’invention s’applique notammentà la fonction lavage d’un véhicule automobile.

a2.906.341 –b (A3) –d [06 53936]. –e 26 septem-bre 2006. –jF 16 L 37/28 (2006.01), F 16 L 37/35. –kENSEMBLE DE CONNEXION POUR POCHES AEAU. –p ( Inven teur : L IEN CHIEN PING) . –oDemandeur: LIEN CHIEN PING, –r Mandata i re :CABINET CHAILLOT

m Un ensemble de connexion pour poches à eau com-prend une partie de réception (4) sur une première pocheà eau et une partie d’insertion (5) qui est connectée àune seconde poche à eau. L’eau dans la seconde pocheà eau est apte à être introduite dans la première poche àeau par connexion de la partie de réception (4) et de lapartie d’insertion (5). La partie de réception (4) a unepremière soupape (44) reçue de façon déplaçable danscelle-ci et normalement scelle hermétiquement un trouentouré par une première bride (411) dans le premierpassage dans la partie de réception (4). La partie d’inser-tion (5) a une seconde soupape (53) reçue de façondéplaçable dans celle-ci de façon à normalement scellerhermétiquement un trou entouré par une seconde bridedans le second passage dans la partie d’insertion (5).Lorsque la partie d’insertion (5) est connectée à la partiede réception (4), les première et seconde soupapes sontpoussées l’une l’autre pour ouvrir les deux trous respec-tifs de telle sorte que les premier et second passagessont en communication l’un avec l’autre.


a2.906.342 –b (A3) –d [06 08352]. –e 22 septem-bre 2006. –jF 16 L 41/12 (2006.01), H 02 G 3/02. –kENTREE DE CONDUIT ANNELE FORMEE INTEGRA-LEMENT DANS UNE PAROI –n Certificat d’utilité ré-sultant de la transformation volontaire de la demande debrevet déposée le 22/09/06. –p (Inventeurs : PFOHLTHIERRY ; DAMEME JIMMY ; PHILIPPE MARC). –oDemandeur: CAPRI-CODEC SAS Société par actionssimplifiée, –rMandataire: CABINET FEDIT LORIOT

m Cette entrée (1) de conduit annelé (12) dans uneparoi plane (2) comporte une pluralité de pièces obliques(3) formant un ensemble convergeant axialement ens’éloignant de la paroi (2), les pièces (3) comportant uneextrémité proximale et une extrémité distale, l’extrémitéproximale étant reliée à la paroi (2) le long d’une ligne debase (5) définissant le trou de passage du conduit; lespièces (3) sont élastiquement souples pour pouvoirs’écarter radialement quand une force axiale s’appliquesur elles sous la pression d’un conduit (12) introduit dansl’entrée (1), et les pièces (3) comportant une partied’accrochage (6) résistant à l’arrachement d’un conduitannelé (12) introduit dans l’entrée en s’appuyant sur unanneau du conduit.

a2.906.343 –b (A1) –d [06 08276]. –e 21 septem-bre 2006. –jF 16 L 51/03 (2006.01), F 16 L 27/11, 59/00. –kSOUFFLET DE DILATATION DESTINE A RAC-CORDER DEUX ELEMENTS TUBULAIRES, ET INSTAL-LATION CORRESPONDANTE –p (Inventeur : SAM-PIERI MICHEL). –oDemandeur: S.F.Z. Société par ac-tions simplifiée, –r Mandataire : CABINET LAVOIXLYON

m Ce soufflet de dilatation (10), destiné à être interposéentre deux éléments tubulaires adjacents (4, 4’), estcomposé d’un corps creux présentant deux extrémitésaxiales ouvertes et présente, vu en coupe longitudinale,au moins une ondulation (12) de compensation des mou-vements relatifs de ces éléments tubulaires.Ce soufflet comprend deux parois de résistance mécani-que, respectivement intérieure (14) et extérieure (16),ainsi qu’au moins une couche thermiquement isolante,intercalée entre ces deux parois de résistance mécani-que.

132 F21S ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/13

a2.906.344 –b (A1) –d [06 08426]. –e 26 septem-bre 2006. –jF 21 S 8/00 (2006.01), F 21 S 10/00,H 05 B 33/12 // F 21 W 121:00, F 21 Y , 105:00. –kNOUVELLE STRUCTURE D’APPLIQUE LUMINEU-SE. –p ( Inven teur : ALBERT PASCAL) . –oDemandeur: ALBERT PASCAL, –rMandataire: CA-BINET HARLE ET PHELIP

m La présente invention concerne une nouvelle struc-ture d’applique lumineuse de faible épaisseur, destinée àêtre apposée sur une surface à décorer, par exemple unmur ou la carrosserie d’un véhicule.L’applique lumineuse (1) selon l’invention comprend aumoins une feuille plane souple luminescente (2) sur la oul’une des surfaces émettrices de lumière de laquelle estsolidarisée une résine synthétique (3) souple, transpa-rente ou translucide, formant une couche superficielle dediffusion de la lumière, dont la bordure périphérique (8b)a une section s’estompant en forme générale d’arc decercle.De manière avantageuse, un film imprimé (11) et/ou unsupport d’accrochage (12) est intercalé entre la feuilleluminescente (2) et la couche de résine (3).

a2.906.345 –b (A1) –d [07 57784]. –e 24 septem-bre 2007. –jF 21 S 8/10 (2006.01), F 21 V 7/04, 13/04 // F 21 W 101:10, F 21 Y , 101:02. –k PHARE DEVEHICULE A DISTRIBUTION DE LUMIERE OPTI-MISEE –p (Inventeurs: ACKERMANN RALF; SCHLO-DER ULRIKE). –o Demandeur : AUTOMOTIVE LI-GHTING REUTLINGEN GMBH, –rMandataire : CABI-NET HERRBURGER . –fPriorité: DE, 25 septembre2006, n˚ 102006046438.9.

m Phare de véhicule à au moins deux sources delumière, dans lequel pour générer chaque fois une partie(8, 10) de la distribution de lumière (2) d’une fonctiond’éclairage, la lumière d’une première source est déviéeselon le principe de la réflexion et celle d’une secondesource de lumière est déviée selon le principe de la pro-jection.

BOPI 08/13 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F21V 133

a2.906.346 –b (A3) –d [06 08295]. –e 22 septem-bre 2006. –j F 21 V 1 /14 (2006 .01) . –kDISPOSITIF POUR EXPOSER DES OBJETS ENTREDEUX ECRANS GALBES –p (Inventeur : BROUSSEBERNARD EDMOND MARIE). –o Demandeur :BROUSSE BERNARD EDMOND MARIE, –rMandataire: BROUSSE BERNARD

m L’invention concerne un dispositif permettant d’expo-ser des objets souples de faible épaisseur tel que papier,photos, végétaux en écran devant une source lumineuse.Selon l’invention, les écrans 1 et 2 en feuille de matériausouple et translucide sont pliés à angle aigu en deuxrebords 1A, 1B, 2A, 2B. L’écran extérieur est fixé par sesrebords à un support de source lumineuse 3 réalisé dansla même matière, qui le contraint en position galbée.L’écran intérieur 2 légèrement plus étroit se positionnecontre l’écran extérieur 1.Les arêtes 2Aa et 2Ba des rebords de l’écran intérieur 2prennent appuis en ressort sur les rebords 1A et 1B del’écran extérieur 1, maintenant ainsi les deux écrans encontrainte l’un contre l’autre tout en tolérant l’insertionentre eux d’objets d’épaisseur variable.Le dispositif selon l’invention est particulièrement destinéà la réalisation d’objets lumineux dans les domaines dela photo, la publicité et la décoration.

a2.906.347 –b (A1) –d [06 08344]. –e 22 septem-bre 2006. –jF 21 V 29/00 (2006.01), F 21 V 19/00,F 21 S 8/10. –k MODULE D’ECLAIRAGE –p (Inventeurs : NICOLAI JEAN MARC ; RICHARDSTEPHANE; HO PASCAL). –o Demandeur : VALEOVISION Société anonyme

m L’invention concerne un module d’éclairage (1)comprenant:- un dispositif de lumière (10) comprenant une unitéd’émission de lumière (11),- deux terminaisons électriques (13) connectées à l’unitéd’émission de lumière (11), etune plaque conductrice (15) pour recevoir le dispositifde lumière (10).Il se caractérise en ce qu’il comporte en outre:- un support dissipateur de chaleur (17), etun pièce adhésive (16) placée entre le support dissipa-teur et la plaque conductrice (15),et en ce que les deux terminaisons électriques (13a, 13b)sont connectées à la plaque conductrice (15) par con-nexion filaire point à point.Application: Feu de véhicule

134 F21V ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/13

a2.906.348 –b (A1) –d [07 57788]. –e 24 septem-bre 2007. –jF 21 V 29/00 (2006.01), B 60 Q 1/04. –kPHARE A VENTILATION ET VEHICULE AUTOMOBI-LE AINSI EQUIPE –p ( Inven teurs : MULLERALEXANDER ; DOBLER KARL OTTO) . –o Demandeur : AUTOMOTIVE LIGHTING REUTLIN-GEN GMBH, –r Mandataire : CABINET HERRBUR-GER . –f Pr ior i té : DE, 25 septembre 2006 ,n˚ 102006046439.7.

m Phare avec un boîtier (12) montable sur un véhicule(4), le boîtier (12) présentant au moins une ouverture(14) pour l’aération de l’intérieur du boîtier (12), l’ouver-ture (14) étant en liaison de fonctionnement une conduited’air (12) solidaire du véhicule qui aboutit dans une zonedu véhicule (4) éloignée du boîtier (12).L’ouverture (14) du boîtier (12) et la conduite d’air (18)sont chacune couplées avec un élément de liaison (22,24), la réalisation de la liaison de fonctionnement entreles éléments de liaison (20, 22) se faisant dans unedirection qui correspond au moins essentiellement à ladirection de montage (44) du boîtier (12) par rapport auvéhicule (4), de sorte que le montage du boîtier (12) surle véhicule aille de paire avec l’obtention de la liaison defonctionnement entre les éléments de liaison (20, 22).

a2.906.349 –b (A1) –d [06 08481]. –e 27 septem-bre 2006. –jF 22 B 37/56 (2006.01). –k PROCEDEDE NETTOYAGE ET/OU D’INSPECTION D’UNE PLA-QUE D’ENTRETOISE D’UN GENERATEUR DE VA-PEUR, ET CHARIOT PORTEUR POUR LA MISE ENOEUVRE DE CE PROCEDE –p (Inventeurs : BERARDPHILIPPE; SEMBLAT MARC). –o Demandeur : SRASAVAC Société anonyme, –rMandataire : GERMAINET MAUREAU

m Procédé de nettoyage et/ou d’inspection d’une pla-que d’entretoise d’un générateur de vapeur comprenantles étapes suivantes consistant à:a) positionner un chariot porteur (16) ou un support d’unchariot porteur sur un jonc (13) reliant un ensemble debarres antivibratoires (12),b) guider à partir du chariot porteur des moyens d’inspec-tion ou de nettoyage vers l’intérieur d’un faisceau detubes d’écoulement dans un intervalle délimité latérale-ment par deux lignes de tubes adjacentes et verticale-ment par une plaque d’entretoise et les barresantivibratoires,c) réaliser le nettoyage et/ou l’inspection de la plaqued’entretoise dans l’intervalle.

BOPI 08/13 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F23R 135

a2.906.350 –b (A1) –d [06 53896]. –e 22 septem-bre 2006. –jF 23 R 3/50 (2006.01). –k CHAMBREDE COMBUSTION ANNULAIRE D’UNE TURBOMACHI-NE –p (Inventeurs: COMMARET PATRICE; HERNAN-DEZ DIDIER; LOCATELLI DAVID). –o Demandeur :SNECMA Société anonyme, –rMandataire : CABINETBEAU DE LOMENIE

m Chambre de combustion annulaire d’une turboma-chine, comprenant une paroi intérieure (126), une paroiextérieure (128) et un fond de chambre (130) disposéentre lesdites parois, dans la région amont de laditechambre, le fond de chambre présentant une partie cen-trale (132) et une bride de fixation extérieure (134), et laparoi extérieure (128) présentant une bride de fixationamont (138), le fond de chambre et la paroi extérieureétant fixés ensemble par leurs brides de fixation (134,138), dans laquelle le bord amont (134A) de ladite bridede fixation extérieure (134), est recourbé vers la partiecentrale (132) du fond de chambre. En outre, la faceextérieure de la bride de fixation extérieure (134) pré-sente un épaulement (140).

a2.906.351 –b (A1) –d [06 08315]. –e 22 septem-bre 2006. –jF 24 F 7/00 (2006.01), F 24 F 13/06, 13/24, E 06 B 7/02. –kDISPOSITIF POUR REALISERUNE COMMUNICATION D’AIR REGLEMENTAIRE EN-TRE L’INTERIEUR ET L’EXTERIEUR D’UN LOGEMENTAU TRAVERS D’UN MUR –p ( Inventeurs : VERNYLAURENT; LORCY CHRISTOPHE). –o Demandeur :BOUYGUES BATIMENT ILE DE FRANCE Société ano-nyme, –rMandataire: REGIMBEAU

m L’invention concerne un dispositif pour réaliser unecommunication d’air réglementaire entre l’intérieur etl’extérieur d’un logement au travers d’un mur, ce mur (1)comportant une ouverture fermée par une fenêtre équi-pée d’un moyen d’occultation escamotable (R) placédans une chambre (3) formée au moins en partie dans lemur, accessible depuis l’intérieur du logement et ferméepar une trappe (10).Le dispositif est caractérisé en ce que ladite chambrecommunique avec l’air extérieur, en ce que la trappeferme ladite chambre du côté du logement (L) avec étan-chéité périphérique à l’air autour de la trappe, et en ceque ladite communication d’air réglementaire est assuréepar un ou des passages d’air calibrés (11) formés dans latrappe.

136 F24H ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/13

a2.906.352 –b (A1) –d [06 08479]. –e 27 septem-bre 2006. –jF 24 H 304/00 (2006.01). –k MEUBLEA HOTTE CHAUFFANTE DE MAINTIEN EN TEMPERA-TURE –p ( Inventeur : KRZYWDZIAK ALAIN) . –oDemandeur: AEML, –rMandataire : CABINET DE-BAY

m L’invention concerne un meuble avec au moins uncompartiment recevant des pots de peinture, la tempéra-ture du compartiment étant régulée en température defaçon économique, simple et peu encombrante grâcenotamment à au moins:- une hotte accolée à la paroi de fond du meuble compre-nant un rétrécissement prolongé vers le haut par unecheminée, une ouverture faisant communiquer le com-partiment avec la cheminée,- un élément de chauffage, disposé dans la partie (5)basse de la hotte,- un capteur de température produisant un signal repré-sentatif de la température surfacique de l’élément dechauffage,- un dispositif de commande du chauffage, en fonction dece signal, avec des moyens de régulation en températuredans le compartiment et des moyens de limitation de latempérature surfacique de l’élément chauffant, un fluxd’air chauffé dans la hotte passant par chaque ouverturede compartiment.

a2.906.353 –b (A1) –d [06 08278]. –e 21 septem-bre 2006. –jF 25 B 40/02 (2006.01), B 60 H 1/32. –kECHANGEUR DE CHALEUR INTERNE POUR CIR-CUIT DE FLUIDE REFRIGERANT –p ( Inven teur :MARTINS CARLOS). –oDemandeur : VALEO SYSTE-MES THERMIQUES BRANCHE THERMIQUE MOTEURSociété par actions simplifiée

m L’invention concerne un échangeur de chaleur internecomprenant un premier collecteur (46) et un second col-lecteur (48), des premiers tubes pour la circulation d’unfluide réfrigérant à haute pression et des seconds tubesalternant avec les premiers tubes pour la circulation àcontre-courant du fluide réfrigérant à basse pression,dans lequel les premiers tubes alimentent un tube deretour apte à faire circuler le fluide réfrigérant à hautepression à co-courant avec le fluide réfrigérant à bassepression et alimentant une sortie haute pression (26),tandis que les seconds tubes alimentent une sortiebasse pression (30), ce qui permet de former la sortiehaute pression (26) et la sortie basse pression (30) à unemême extrémité de l’échangeur de chaleur interne (16).Application aux circuits de climatisation pour véhiculesautomobiles.


a2.906.354 –b (A1) –d [06 08498]. –e 27 septem-bre 2006. –jF 27 B 9/10 (2006.01), F 27 B 9/30. –k“FOUR PORTIQUE“ –p (Inventeur : HATTON PHI-LIPPE). –oDemandeur : CERIC Société anonyme, –rMandataire: CABINET LOYER

m Un four portique comporte une pluralité de portiques(1) disposés parallèlement les uns aux autres et définis-sant des travées du four, et des supports (2, 6) fixésauxdits portiques (1) entre lesquels sont positionnés desentrevous (3) constituant les parois du four.Certains au moins des entrevous (3) sont constitués parun boisseau (4) d’axe parallèle auxdits supports (2, 6).

a2.906.355 –b (A1) –d [06 08279]. –e 21 septem-bre 2006. –jF 28 F 1/08 (2006.01), F 28 D 1/04,B 21 D 39/20, 53/02. –kTUBE POUR ECHANGEURDE CHALEUR,ECHANGEUR COMPORTANT UN TELTUBE ET PROCEDE DE FABRICATION D’UN TELTUBE –p (Inventeurs: VIGNERAS ERWAN; BOISSEL-LE PATRICK). –o Demandeur : VALEO SYSTEMESTHERMIQUES BRANCHE THERMIQUE MOTEUR So-ciété par actions simplifiée

m Ce tube (12) présente en section transversale uncontour de forme ovale avec un petit axe et un grand axe.On introduit à une extrémité un outil d’expansion (20)présentant en section transversale une forme extérieureassociée (26) non homothétique de celle du contour dutube, avec une dimension. diamétrale plus élevée dans larégion du grand axe du tube, et moindre dans la régiondu petit axe. Le déplacement contrôlé de l’outil sur la lon-gueur du tube produit une expansion radiale non homo-gène de la paroi du tube, avec en direction longitudinaleun rétreint (42) dans la région du grand axe, accompa-gné corrélativement d’un flambage (44) dans la région dupetit axe, ce flambage étant propre à créer dans cetterégion des ondulations successives (30) sur la longueurdu tube.

138 F28F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/13

a2.906.356 –b (A1) –d [06 08281]. –e 21 septem-bre 2006. –jF 28 F 9/00 (2006.01), F 28 F 9/02. –kDISPOSITIF DE RACCORDEMENT POUR ECHAN-GEUR DE CHALEUR, NOTAMMENT POUR VEHICULEAUTOMOBILE,METTANT EN OEUVRE UNE PIECE DERACCORDEMENT MONOBLOC OBTENUE PAR MA-TRICAGE –p (Inventeurs: DOUCET PHILIPPE; VILLA-LONGA FRANCOIS ; MOREAU SYLVAIN) . –o Demandeur : VALEO SYSTEMES THERMIQUESBRANCHE THERMIQUE MOTEUR Société par actionssimplifiée

m L’invention a pour objet un dispositif de raccordemententre un échangeur de chaleur (2) et des conduits (3,4)d’un circuit acheminant le fluide caloporteur. Ce dispositif(1) met en oeuvre un organe de raccordement apte àêtre interposé entre les conduits (3,4) et les bouches(5,6) de l’échangeur (2). L’organe de raccordement estformé d’un corps monobloc (7) obtenu par matriçaged’une feuille de métal (24) éventuellement préalablementrevêtue d’un matériau fusible de brasage.

a2.906.357 –b (A1) –d [06 08280]. –e 21 septem-bre 2006. –jF 28 F 9/26 (2006.01), F 28 F 9/02,F 25 B 9/10, B 60 H 1/32. –k ECHANGEUR DECHALEUR DE TYPE LIQUIDE/GAZ,NOTAMMENTPOUR UN EQUIPEMENT DE CLIMATISATION DE VE-HICULE AUTOMOBILE UTILISANT UN FLUIDE REFRI-GERANT OPERANT A L’ETAT SUPERCRITIQUE TELQUE CO2 –p ( Inventeur : MARTINS CARLOS). –o Demandeur : VALEO SYSTEMES THERMIQUESBRANCHE THERMIQUE MOTEUR Société par actionssimplifiée

m L’échangeur (WGC2; WGC3) comprend au moinsdeux refroidisseurs attenants (30, 40; 30’, 40’), compor-tant chacun un faisceau (34) de tubes multicanaux allon-gés parcourus par le gaz réfrigérant, réunis par desboîtes collectrices d’extrémité (36, 38) reliées à un circuitde gaz réfrigérant de l’équipement de climatisation. Uncarter (50) enferme le faisceau de tubes et forme unespace intérieur avec une entrée et une sortie de liquidecaloporteur pour permettre à celui-ci de circuler entre lestubes du faisceau. Les deux carters possèdent une paroicommune (52) comportant au moins un orifice (60) demise en communication des deux volumes intérieurs. Ilest ainsi possible de réaliser un refroidisseur de gazcompact intégrant dans un même bloc deux étageséchangeurs eau/gaz (WGC2, WGC3), ainsi qu’éventuel-lement un échangeur interne gaz/gaz du circuit de clima-tisation.

BOPI 08/13 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F41H 139

a2.906.358 –b (A1) –d [74 05919]. –e 21 février1974. –jF 41 H 5/007 (2006.01), F 41 H 5/04. –k“DISPOSITIF DE PROTECTION D’UN BLINDAGE“ –p (Inventeurs : PAUQUIGNON CLAUDE ; LURSATDIDIER; JACQUES LOUIS). –o Demandeur : INSTI-TUT FRANCO-ALLEMAND DE RECHERCHES DESAINT LOUIS, –rMandataire: BREESE DERAMBUREMAJEROWICZ

m Dispositif de protection d’un blindage 1, notamment àl’égard d’une charge creuse 2. Sur la face à protéger dublindage, une couche d’explosif 3 est surmontée d’unepremière couche de métal 4.Entre le blindage 1 et la couche d’explosif 3, le dispositifcomporte en outre une couche d’expansion 5 du côté dublindage 1, et une deuxième couche de métal 6 du côtéde la couche d’explosif 3Application à la protection des blindages, notammentpour augmenter la résistance aux charges creuses desengins blindés.

a2.906.359 –b (A1) –d [06 08459]. –e 27 septem-bre 2006. –jF 42 B 5/15 (2006.01), F 42 C 15/34, 15/184, F 42 B 10/18, 10/20. –kPROJECTILE STABILI-SE MIS EN OEUVRE SUR TRAJECTOIRE, NOTAM-MENT LEURRE. –p (Inventeurs: PIGNOL MARC; ES-T IBALS OLIV IER ; MONTACQ CYRIL) . –oDemandeur : ETIENNE LACROIX TOUS ARTIFICESSA Société anonyme, –rMandataire: REGIMBEAU

m La présente invention concerne un dispositif compre-nant au moins un projectile stabilisé (200, 300) qui logeun élément actif (210, 310) adapté pour générer un effettechnique contrôlé sur trajectoire, des moyens aérodyna-miques (230, 330) déployables entre une position esca-motée de repos au stockage et une position déployéeopérationnelle sur trajectoire et des moyens de sécurité(224, 234) interposés entre un moyen d’initiation (228,280) et l’élément actif (210, 310), pour interdire l’initiationde ce dernier avant le déploiement des moyens aérody-namiques (230, 330).


a2.906.360 –b (A1) –d [06 08442]. –e 22 septem-bre 2006. –j F 42 B 14 /06 (2006 .01) . –kPROJECTILE SOUS CALIBRE COMPORTANT UNSABOT ASYMETRIQUE. –p (Inventeur : MELENDEZFRANCK). –oDemandeur : GIAT INDUSTRIES Socié-té anonyme, –rMandataire: NEXTER SYSTEMS

m L’invention a pour objet un projectile (1) sous calibrécomportant un sabot (2) au calibre formé d’au moins troissegments (2a,2b,2c) en contact deux à deux au niveaude plans de joints (10a,10b,10c) et entourant un barreau(3) sous-calibré présentant un axe longitudinal (8). Ceprojectile est caractérisé en ce que les segments (10a,10b, 10c) sont réalisés de telle sorte que les intersec-tions géométriques (11,12,13) de leurs différents plansde joints (10a, 10b, 10c) se situent à distance de l’axelongitudinal (8) du barreau, chaque segment ayant alorsune géométrie asymétrique.Application au domaine de l’armement.

a2.906.361 –b (A1) –d [06 08399]. –e 25 septem-bre 2006. –jG 01 C 3/00 (2006.01). –k PROCEDED’AJUSTEMENT EN POSITION ANGULAIRE POURTHEODOLITE –p (Inventeur : HEURTAULT CHRISTO-PHE). –oDemandeur: ATLOG Société à responsabilitélimitée, –rMandataire: CABINET WAGRET

m Procédé destiné à orienter un théodolite associé à unprisme et à des moyens de mesure de positions angulai-res de points successifs de mesure, pour réaliser unrelevé desdits points dans un système de coordonnéesdit « local» rattaché au théodolite;caractérisé par:on détermine une position approximative du prisme, dansun système de coordonnées « pseudo réel », par unemesure de position du type « GPS »;on calcule les coordonnées pseudo réelles du théodolitedans ledit système de coordonnées pseudo réel;on calcule l’angle horizontal formant la différence angu-laire entre au moins le dernier point mesuré par le théo-dolite dans le système de coordonnées « pseudo réel »et la position « pseudo réelle » du prisme;on oriente le théodolite suivant l’angle horizontal qu’ilavait lors d’au moins le dernier point mesuré auquel onajoute ladite différence angulaire.

BOPI 08/13 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G01C 141

a2.906.362 –b (A1) –d [06 08439]. –e 26 septem-bre 2006. –jG 01 C 21/26 (2006.01), B 60 Q 1/06, 1/08. –kPROCEDE DE DETERMINATION ANTICIPEED’UN VIRAGE SUR UNE PORTION DE ROUTE ET SYS-TEME ASSOCIE. –p ( Inven teurs : BRADAIBENAZOUZ; HERBIN ANNE; BASSET MICHEL; LAUF-FENBURGER JEAN PHILIPPE). –o Demandeur : VA-LEO VISION Société anonyme

m Procédé de détection anticipée d’un virage (201) surune portion de route empruntée par un véhicule automo-bile (200) et comportant les différentes étapes suivantes:- établir, au moyen d’un premier système (101), dit sys-tème de navigation faisant intervenir une antenne GPS(112) et des données de cartographie (111), un premierensemble d’informations (151) sur le virage considéré;- établir, au moyen d’un deuxième système (102), dit sys-tème de traitement d’images, faisant intervenir unecaméra (121) et des applications de traitement d’images(122), un deuxième ensemble d’informations (152) sur levirage considéré;- établir, à partir du premier ensemble d’informations etdu deuxième ensemble d’informations, un troisièmeensemble d’informations (153) sur le virage considéré.

a2.906.363 –b (A1) –d [06 08299]. –e 22 septem-bre 2006. –jG 01 D 5/12 (2006.01), B 62 D 15/02. –kCAPTEUR D’ANGLE DESTINE A MESURER LA PO-SITION ANGULAIRE ABSOLUE D’UN AXE TOUR-NANT –p ( Inven teur : D IXNEUF OLIV IER) . –o Demandeur : SC2N Soc ié té anonyme, –rMandataire: CABINET INNOVINCIA

m La présente invention a pour objet un capteur d’angledestiné à mesurer la position angulaire absolue d’un axetournant, en particulier d’une colonne de direction d’unvéhicule automobile, sur une course rotative à plusieurstours de rotation, comprenant:• une roue d’entraînement (3) destinée à être montée fixeen rotation avec ledit axe tournant,• une roue de mesure (9) de la position angulaire relativede l’axe tournant, ladite roue de mesure (9) étant entraî-née par ladite roue d’entraînement (3), et• des moyens de mesure de la position angulaire relativede la roue de mesure.La roue d’entraînement (3) est divisée en un nombredéfini de secteurs également répartis de sorte qu’à cha-que position angulaire absolue de l’axe tournant corres-pond un couple de valeurs formé par la position angulairerelative de la roue de mesure (9) d’une part et une posi-tion de secteur d’autre part, et le capteur (1) comportedes moyens de détermination de la position des secteursde la roue d’entraînement (3) et une unité de traitement(33) pour calculer la position absolue de l’arbre tournanten fonction de la position angulaire relative de la roue demesure (9) et des positions des secteurs.

142 G01F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/13

a2.906.364 –b (A1) –d [06 53959]. –e 27 septem-bre 2006. –jG 01 F 23/24 (2006.01), G 01 K 13/00. –kSYSTEME DE MONTAGE D’UN DISPOSITIF DE ME-SURE DU NIVEAU ET DE LA TEMPERATURE DE L’HUI-LE –p ( Inven teurs : FRESNEL BERTRANDEMMANUEL; BESNARD PHILIPPE). –o Demandeur :PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société ano-nyme, –rMandataire: PEUGEOT CITROEN AUTOMO-BILES SA

m L’invention se rapporte à un système de montage(1,100) d’un dispositif (2,102) de mesure du niveau et dela température de l’huile dans un véhicule équipé d’unmoteur à combustion interne et d’un bloc moteur (4,104),ledit dispositif (2,102) comportant une composantemanuelle et une composante électrique dotée de fils con-ducteurs (8,108), d’éléments de connexion (19,109) et demoyens (17,18,117,118) de mesure du niveau et de latempérature de l’huile.La principale caractéristique d’un système de montageselon l’invention, est que lesdits éléments (19,109) deconnexion sont reliés à une source électrique situéedans le véhicule à l’extérieur du dispositif (2,102), et leditdispositif (2,102) est implanté sur le bloc moteur (4,104)en un lieu unique.

a2.906.365 –b (A1) –d [06 08323]. –e 22 septem-bre 2006. –jG 01 G 19/44 (2006.01), A 61 B 5/103. –kPESE-PERSONNE POSTURAL DYNAMIQUE PER-METTANT UNE DETECTION D’UNE POSTURE BIPEDEEQUILIBREE –p (Inventeur : WALTHERT NICOLE). –oDemandeur: WALTHERT NICOLE, –r Mandataire :CABINET DEBAY

m Le pèse-personne (1) permet de détecter des anoma-lies d’équilibre du corps humain. Des capteurs (4) deforce sont prévus sous le plateau (3). Une unité de traite-ment (10) détermine à partir des signaux des capteurs lepoids total d’un utilisateur placé sur le plateau, ce poidspouvant être visualisé via des moyens d’affichage (2).Des organes déformables (5) sont associés à chacundes capteurs (4) et permettent de soutenir selon unedirection ascendante le plateau (3) relativement à unepartie fixe (30, 6) du pèse-personne.Un module (11) détecte par comparaison, à partir dedonnées des capteurs reçues par l’unité de traitement,une mauvaise répartition des forces. L’affichage peut êtreavantageusement modifié lorsqu’une mauvaise réparti-tion des forces est relevée par le module détecteur (11).L’utilisateur peut ainsi s’exercer de façon dynamique pourtrouver un positionnement équilibré de ses pieds sur leplateau mobile (3).

BOPI 08/13 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G01M 143

a2.906.366 –b (A1) –d [06 08543]. –e 27 septem-bre 2006. –jG 01 M 15/00 (2006.01). –kSYSTEMEDE SUPERVISION DE BANCS D’ESSAIS MOTEUR IN-DEPENDANT DU TYPE DE BANCS D’ESSAIS MO-TEUR –p (Inventeur : OULD ABDELLAHI MOHA-MED). –oDemandeur : INSTITUT FRANCAIS DU PE-TROLE

m - Système de supervision en temps réel de bancsd’essais moteur indépendant du banc d’essais moteursusceptible de l’accueillir.- Ce système de supervision comporte principalement unfichier de description d’équipements et de pilotes asso-ciés à différents bancs d’essais moteur, et un ensemblede pilotes logiciels de gestion d’équipements de bancmoteur. Ces pilotes sont indépendants de l’environne-ment d’exploitation logicielle et de la plate-forme informa-tique du système. Ce système comprend également unlogiciel de supervision temps réel développé pour lire lesinformations du fichier de description, et pour charger lespilotes requis de façon à exécuter en temps réel des con-figurations d’essais. Ces configurations sont issues d’unéditeur de configuration d’essai spécifique au système,elles sont indépendantes du banc d’essais moteur.- Application à l’étude de moteurs thermiques ou électri-ques sur bancs moteurs.

a2.906.367 –b (A1) –d [06 53966]. –e 27 septem-bre 2006. –jG 01 M 15/00 (2006.01), G 06 F 17/50,19/00. –kPROCEDE DE MODELISATION D’UN SYS-TEME COMPLEXE TEL UN MOTEUR A COMBUSTIOND’UN VEHICULE AUTOMOBILE –p ( Inventeur : MI-QUEL FRANCOIS). –o Demandeur : PEUGEOT CI-TROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –rMandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA

m Procédé de calibration générique d’un moteur à com-bustion interne commercialisé selon une pluralité de con-figurations comportant-la détermination pour chaque configuration i de l’ensem-ble de ses Ci caractéristiques spécifiques et d’un ensem-ble des k points Ki de fonctionnement dépendant descaractéristiques Ci et d’un cycle normalisé de roulage.-la sélection parmi les k*Ki points de fonctionnement d’unsous jeu de k points Kj correspondant à la combinaisonCk des caractéristiques les plus contraignantes vis-à-visdes émissions polluantes;-la calibration du moteur sur la base de ce sous-jeu depoints de fonctionnement Kj.

144 G01N ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/13

a2.906.368 –b (A1) –d [07 06636]. –e 21 septem-bre 2007. –jG 01 N 21/31 (2006.01), G 01 J 3/26,G 01 N 33/00. –kDISPOSITIF DE MESURE DE LACONCENTRATION EN GAZ –p (Inventeurs : DORINGRALF ; GERK ANDREAS ; STEINERT GUNTER ;DREYER PETER). –o Demandeur : DRAGER MEDI-CAL AG & CO. KG, –r Mandataire : GERMAIN ETMAUREAU . –f Priorité : DE, 26 septembre 2006,n˚ 102006045253.

m L’invention propose un dispositif de mesure de la con-centration en gaz permettant, sous forme miniaturisée,de mesurer des composants d’un gaz anesthésiant.Pour atteindre ce but, il est prévu un interféromètre varia-ble sur la base d’un interféromètre de Fabry Pérot (1),dans lequel la distance entre les miroirs (2, 3) peut êtremodifiée, les miroirs (2, 3) présentant des revêtementsde telle sorte que des transmissions soient possiblesdans deux domaines spectraux ∆λ1, ∆λ2.

a2.906.369 –b (A1) –d [06 08398]. –e 25 septem-bre 2006. –j G 01 N 22 /00 (2006 .01) . –kDISPOSITIF MICRO-ONDE DE CONTROLE D’UNMATERIAU –p (Inventeurs : GARREAU PHILIPPE ;DREAN JEROME ; DUCHESNE LUC ; GANDOISARNAUD ; DURAND LUDOVIC ; TESSIER VIRGINIE ;ROBIC NICOLAS; IVERSEN PER). –o Demandeur :STE D’APPLICATIONS TECHNOLOGIES DE L’IMAGE-RIE MICRO-ONDE Société anonyme, –r Mandataire :REGIMBEAU

m L’invention concerne un dispositif de contrôle (100)d’un matériau (150) comportant au moins des moyensd’émission (110) d’un signal électromagnétique à unefréquence porteuse Fp pour illuminer le matériau (150) etdes moyens de réception (130) du signal électromagnéti-que caractérisé en ce qu’il comprend également desmoyens de modulation (140) du signal électromagnéti-que à une fréquence Fm, lesquels sont agencés, sur leparcours du signal, entre le matériau (150) et les moyensde réception (130) du signal électromagnétique pour dis-crétiser spatialement le signal électromagnétique ayanttraversé le matériau. Il trouve notamment applicationdans la détection de défauts dans un matériau ou dans ladétermination des propriétés physiques dudit matériau.

BOPI 08/13 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G01R 145

a2.906.370 –b (A1) –d [06 08544]. –e 27 septem-bre 2006. –jG 01 R 13/00 (2006.01), A 01 K 63/00,G 01 D 7/12 // G 10 L 13/00. –kMODULE AQUARIO-PHILE PERMETTANT DE RENDRE COMMUNIQUANTUN POISSON ELECTRIQUE (LE FAIRE PARLER). LESSIGNAUX ELECTRIQUES EMIS PAR LE OU LES POIS-SONS PERMETTENT LE DECLENCHEMENT DES MES-SAGES –p ( Inven teur : BREHM NICOLAS) . –oDemandeur: BREHM NICOLAS

m Dispositif permettant de faire parler un poisson élec-trique.Se sont les signaux électriques du poisson (4), qui autori-sent le dispositif à lancer des messages audio spécifi-ques donnant des informations sur l’environnementambiant des poissons - température, concentration ennitrate de l’eau, éclairage - et sur la physiologie du pois-son - comportement actif, passif, faim -.Il comporte deux unités fonctionnelles:- Un boîtier électronique (1) équipé par: une unité de pro-grammation, un système de détection de courbe électri-que, une unité de synthèse vocale, une cellulephotosensible, un afficheur digital, un clavier, une hor-loge électronique, une temporisation.- Un jeu de sondes immergées interconnectées (3) cons-titué par une anode (2.1), une cathode (2.2) et un ther-mocouple (2.3).Le dispositif selon l’invention est particulièrement destinéà l’aquariophilie (5).

a2.906.371 –b (A1) –d [06 53852]. –e 21 septem-bre 2006. –j G 01 R 31 /36 (2006 .01) . –kDISPOSITIF DE MESURE DE PARAMETRES D’UNESOURCE D’ALIMENTATION ELECTRIQUE, COMPRE-NANT UNE HORLOGE –p ( Inven teur : THIMONALAIN). –oDemandeur: VALEO ELECTRONIQUE ETSYSTEMES DE L IA ISON Soc ié té anonyme, –rMandataire: CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY

m Ce dispositif (10) comprend une chaîne (12) d’acqui-sition et de traitement de données comportant un pre-mier élément (14) d’acquisition d’un premier paramètre,alimenté par une tension définie par une différence entreun potentiel de source (VA) d’alimentation électrique etun potentiel supérieur (VB) à ce potentiel de source (VA),le potentiel supérieur (VB) étant fourni par un premierélément d’alimentation (16). La chaîne comprend encoreune horloge (28) destinée à cadencer un signal d’activa-tion d’un élément de pilotage (30) des premiers élémentsd’alimentation (16) et d’acquisition (14). L’horloge (28) etl’élément de pilotage (30) sont alimentés par une tensiondéfinie par la différence entre d’une part un potentielintermédiaire (VC) fourni par un second élément d’ali-mentation (32), compris entre le potentiel de source (VA)et un potentiel de masse (VM), et d’autre part le potentielde masse (VM).

146 G01S ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/13

a2.906.372 –b (A1) –d [06 53887]. –e 21 septem-bre 2006. –jG 01 S 15/93 (2006.01), G 01 S 15/06,G 08 G 1/16, B 60 R 21/34, B 60 T 7/12. –kDISPOSITIF D’AIDE A LA CONDUITE D’UN VEHICU-LE AUTOMOBILE –p (Inventeur : PETIT PATRICK). –oDemandeur: DERISYS Société à responsabilité limi-tée, –rMandataire : CABINET LAURENT ET CHAR-RAS

m Dispositif d’aide à la conduite destiné à équiper unvéhicule industriel (1) et comportant:- au moins deux capteurs de recul (2, 3) comprenant cha-cun un émetteur et un récepteur d’une onde ultra sonoreet permettant de générer un signal électrique représenta-tif de la distance parcourue par ladite onde ultra sonoreréfléchie sur un obstacle (4) situé à l’arrière du véhicule(1);- une unité de contrôle interfacée avec lesdits au moinsdeux capteurs de recul (2, 3) et apte à traiter les signauxélectriques pour déterminer le capteur (2, 3) mesurant laplus courte distance entre le véhicule (1) et l’obstacle (4),et à partir d’une première valeur de seuil prédéterminée,à émettre un premier signal sensoriel représentatif dusignal électrique généré par ledit capteur (2, 3) mesurantla plus courte distance entre le véhicule (1) et l’obstacle(4).Il se caractérise en ce que l’unité de contrôle est apte àdétecter une variation discontinue de la distance mesu-rée par l’un desdits capteurs de recul (2, 3) et à émettreun second signal sensoriel permettant d’alerter le con-ducteur du véhicule (1).

a2.906.373 –b (A1) –d [07 57837]. –e 25 septem-bre 2007. –jG 01 V 1/16 (2006.01), G 01 V 1/18. –kENSEMBLE CAPTEUR –p (Inventeurs : GRIMESHARVEY RAY ; MAISSANT FRANCIS) . –o Demandeur : GECO TECHNOLOGY B.V. , –r Mandata i re : MARKS & CLERK FRANCE . –fPriorité: US, 27 septembre 2006, n˚ 11535814.

m Un ensemble capteur (10) comprend un élément cap-teur sismique (12) et une coque. La coque recouvre par-tiellement l’élément capteur pour le protéger d’un champmagnétique qui est produit à l’extérieur de la coque.

BOPI 08/13 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G02B 147

a2.906.374 –b (A1) –d [06 53856]. –e 21 septem-bre 2006. –jG 02 B 27/02 (2006.01), G 02 C 9/00. –kAGENCEMENT D’AFFICHAGE ELECTRONIQUE –p (Inventeur: MOLITON RENAUD). –o Demandeur :ESSILOR INTERNATIONAL - COMPAGNIE GENERA-LE D’OPTIQUE Société anonyme, –rMandataire : FE-RAY LENNE CONSEIL

m L’invention concerne un agencement d’affichage élec-tronique, comportant un conduit optique (1) destiné àtransmettre des signaux de lumière émis d’un écranminiature (2), d’une de ses extrémités dite surfaced’entrée (1A) à son autre extrémité dite surface de sortie(1B), vers l’oeil (O) d’un utilisateur pour la vision d’uneimage virtuelle.Selon l’invention, il comporte une lentille de champ (3)intercalée entre ledit écran (2) et ladite surface d’entrée(1A), dont une surface utile plane (3A) est disposée enface de l’écran (2) centré sur l’axe optique (L3) de laditelentille de champ et une surface utile asphérique (3B) estdisposée en face de la surface d’entrée (1A), l’axe opti-que de la lentille de champ et celui du conduit étant con-fondus.

a2.906.375 –b (A1) –d [06 08361]. –e 22 septem-bre 2006. –jG 03 B 42/02 (2006.01), G 06 F 12/00,G 06 T 11/00, G 03 B 42/08. –k PROCESSEUROPTO-ELECTRONIQUE DE RECONSTRUCTION DEDONNEES TOMOGRAPHIQUES –p (Inventeurs : MA-DEC MORGAN; FASQUEL JEAN BAPTISTE; UHRINGWILFRIED). –oDemandeurs: MICRO MODULE Socié-té par actions simplifiée ; CNRS-INESS; INSTITUT DERECHERCHE SUR LES CANCERS DE L’APPAREIL DI-GESTIF-IRCAD; UNIVERSITE LOUIS PASTEUR

m L’invention concerne un Système de reconstructionoptique d’informations obtenues à partir d’un systèmed’exploration d’un objet. Ce système est avantageuse-ment un système d’exploration hélicoïdale. Dans ce sys-tème, les différents éléments d’informations obtenus àpartir d’explorations hélicoïdales sont réorganisés dansune mémoire (M4) de façon à ce que les élémentsd’information d’une coupe plane de l’objet aient desadresses définies dans cette mémoire. Un dispositif detraitement optique (OC) permet ensuite de reconstruiredes images planes.Applications: Scanners médicaux

148 G04B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/13

a2.906.376 –b (A1) –d [06 08320]. –e 22 septem-bre 2006. –jG 04 B 19/00 (2006.01), G 04 B 37/00,45/00. –kDISPOSITIF D’HORLOGERIE A HABILLA-GE INTERCHANGEABLE –p (Inventeur : WINS PHI-LIPPE). –o Demandeur : WINS PHIL IPPE, –rMandataire: BARRE LAFORGUE ET ASSOCIES

m Dispositif d’horlogerie comprenant un boîtier (8)d’habillage, au moins un cadran (1), au moins un disposi-tif (2) à aiguilles solidaire d’un cadran (1) comprenant aumoins deux aiguilles (3, 4) adaptées pour pouvoir êtreentraînées en rotation autour d’un axe (10) de rotation,une glace (11) de protection, un boîtier (7) de mouve-ment comprenant un mécanisme (9) d’entraînementadapté pour pouvoir assurer une rotation entretenue desaiguilles (3, 4) de chaque dispositif (2) à aiguilles, desmoyens d’accouplement réversible entre chaque disposi-tif (2) à aiguilles et ledit mécanisme (9) d’entraînement,caractérisé en ce qu’il comprend un dispositif (15) de blo-cage à deux états des aiguilles d’au moins un dispositif(2) à aiguilles, adapté pour assurer dans un état bloqué,un blocage des aiguilles (3, 4) par rapport au cadran (1)et pour autoriser dans un état libéré, la rotation de cesaiguilles (3,4) par rapport au cadran (1).

a2.906.377 –b (A1) –d [07 56490]. –e 13 ju i l le t2007. –jG 06 F 1/04 (2006.01). –kGENERATEURET PROCEDE DE GENERATION DE SIGNAL D’HOR-LOGE –p (Inventeurs : SUNG HYUK JUN; KIM CHANYONG; CHO JONG PIL). –oDemandeur : SAMSUNGELECTRONICS CO LTD, –rMandataire : SANTAREL-LI . –f Pr ior i té : KR, 26 septembre 2006 ,n˚ 1020060093634.

m L’invention concerne un générateur de signal d’hor-loge pour un dispositif USB qui comprend un circuit decommande et un générateur (250) de signal d’horlogen’ayant pas besoin d’oscillateur à cristal. Le circuit decommande compte les cycles du signal d’horloge pen-dant la période comprise entre deux signaux de synchro-nisation arrivant successivement en entrée, et génère unsignal de commande de fréquence correspondant à lavaleur de comptage. Le générateur d’horloge génère lesignal d’horloge à une fréquence correspondant ausignal de commande de fréquence et le générateur designal d’horloge (250) peut générer un signal d’horlogeconvenant au débit de transfert de données défini dans laspécification USB.Domaine d’application: émission et réception de don-nées par dispositif USB, etc.

BOPI 08/13 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G06F 149

a2.906.378 –b (A1) –d [06 08337]. –e 22 septem-bre 2006. –j G 06 F 3 /033 (2006 .01) . –k INTERFACE HOMME-MACHINE SECURISEE DEGESTION D’OBJETS GRAPHIQUES SUR UN ECRANDE VISUALISATION –p ( Inven teurs : CAZAUXPATRICK; MARCHAL SYLVAIN). –oDemandeur: THA-LES Société anonyme, –rMandataire: MARKS & CLE-RK FRANCE

m Le domaine de l’invention est celui des dispositifsd’interface homme-machine pour écran de visualisation,ledit écran pouvant afficher des objets graphiques appe-lés «widgets», ledit dispositif d’interface permettant deréaliser les opérations de navigation, de sélection etd’activation desdits objets graphiques, le dispositif com-prenant au moins:• un calculateur relié à l’écran de visualisation, le calcula-teur générant sur l’écran un élément virtuel de désigna-tion appelé focus, ledit focus pouvant se positionner surla totalité des objets graphiques;• un clavier relié au calculateur et comportant des tou-ches de fonction:• des touches de navigation permettant de déplacer lefocus vers le haut, vers le bas, à droite et à gauche del’écran;• une touche dite d’activation permettant de sélectionnerou d’activer l’objet graphique désigné par le focus;• une touche dite d’annulation permettant de désélection-ner ou de désactiver l’objet graphique sélectionné par lefocus.

a2.906.379 –b (A1) –d [07 05513]. –e 27 ju i l le t2007. –jG 06 F 3/042 (2006.01), G 02 F 1/1368. –kAFFICHAGE AYANT UNE FONCTION DE DETEC-TION MULTI-TACTILE ET D’ECLAIRAGE PERIPHERI-QUE INFRAROUGE. –p (Inventeurs : CHUNG IN JAE;AHN IN HO; BAIK SEONG HO; BAE SANG HYUCK). –o Demandeur : LG. PHILIPS LCD CO. ,LTD. , –rMandataire : CABINET HIRSCH POCHART ET AS-SOCIES . –f Priorité : KR, 26 septembre 2006,n˚ 1020060093710.

m Ecran d’affichage à détection tactile comportant unsubstrat transparent supérieur (41), un substrat inférieur(42) opposé au substrat supérieur (41) et une source delumière infrarouge (IRS) configurée de façon à éclairerune portion du substrat transparent supérieur (41). Unecouche de conversion de lumière (CONV) est disposéeentre le substrat supérieur et inférieur (41, 42) et est con-figurée de façon à convertir la lumière infrarouge reçuepar le substrat transparent supérieur (41) en lumière visi-ble. Un transistor à couches minces de pixel sur le subs-trat inférieur (42) est configuré de façon à activer uneélectrode de pixel (PXLE), et un transistor à couchesminces à détection de lumière (TFTSS) est configuré defaçon à détecter la lumière visible fournie par la couchede conversion de lumière (CONV). Un signal de détectionde lumière est sorti en réponse à l’activation du transistorà couches minces à détection de lumière (TFTSS).


a2.906.380 –b (A1) –d [06 08451]. –e 27 septem-bre 2006. –jG 06 F 12/14 (2006.01). –k SYSTEMEET PROCEDE DE SECURISATION DE DONNEES. –p ( Inven teurs : APVRILLE AXELLE ; FREYALEXANDRE ; COLAS CHRISTOPHE) . –oDemandeur : TRUSTED LOGIC Société anonyme, –rMandataire: MACQUET & ASSOCIES

m L’invention concerne un système et un procédé desécurisation de données. Le système selon l’invention secaractérise en ce qu’il comprend: - un compteurmonotone; - une entité de calcul; - un support physiquede données comportant un ou une pluralité de blocs dedonnées (DBk1, DBk2, DBk3, DBk4), un premier blocmaître (MBk1) comprenant la dernière valeur (Vlast) récu-pérée du compteur monotone, un identifiant (IDlast) dudernier bloc de données (DBk) écrit sur ledit support, unpremier code d’authentification (Auth_A) garantissantl’authenticité du ou des blocs de données écrits, unsecond code d’authentification (Auth_B) calculé à partirdu dernier bloc de données écrit, ces données étantfixées à une valeur neutre, et un troisième coded’authentification (Auth_C) garantissant l’authenticité dupremier bloc maître (MBk1), et un second bloc maître(MBk2) formant une réplique du premier bloc maître(MBk1); et - une clé d’authentification (15). L’inventions’applique, en particulier, à la sécurisation de donnéescontre le rejeu et les interruptions brutales de servicedans des systèmes embarqués.

a2.906.381 –b (A1) –d [06 08331]. –e 22 septem-bre 2006. –jG 06 F 15/00 (2006.01), G 06 F 13/38. –kPROCEDE ET DISPOSITIF D’OBSERVATION D’UNCALCULATEUR TEMPS REEL –p (Inventeur : BRAL-LET GERALD). –oDemandeur: THALES Société ano-nyme, –rMandataire: MARKS & CLERK FRANCE

m La présente invention concerne un procédé et un dis-positif d’observation d’un calculateur temps réel (1). Lecalculateur temps réel (1) comporte un processeur (21),un bus processeur (23) sur lequel est connecté un circuitlogique programmable (22) de gestion d’un bus de sortie(24).Le procédé selon l’invention comporte plusieurs étapes:■ une première étape transmission de données mar-quées, au cours de l’exécution d’applications (40) par leprocesseur (21), vers le circuit logique programmable(22) via le bus processeur (23) en une instruction indivisi-ble du processeur (21),■ une deuxième étape d’enrichissement de chaque don-née marquée avec une date et une identification del’application émettrice par le circuit logique programma-ble (22),■ une troisième étape de transmission de chaque don-née enrichie sur le bus de sortie (24).


a2.906.382 –b (A1) –d [06 53930]. –e 25 septem-bre 2006. –jG 06 F 17/22 (2006.01), H 04 L 12/16. –kPROCEDES ET DISPOSITIFS POUR OPTIMISER LETRAITEMENT XML –p ( Inven teur : FABLETYOUENN). –o Demandeur : CANON KABUSHIKIKAISHA, –rMandataire: SANTARELLI

m Des procédés et des dispositifs pour optimiser le trai-tement de documents de type XML comprenant descomposants sont décrits. Après avoir identifié le docu-ment XML requis (200) ainsi que le mode du traitementdevant être effectué sur ce document (210), par exempleforward ou backward, le client émet une requête compre-nant ces informations (220). A la réception de cetterequête, le serveur accède au document identifié etl’ordonnance selon le mode du traitement devant êtreeffectué (230) avant de le transmettre (240). Si le modede traitement est de type backward, il n’est pas néces-saire de traiter tout le document pour le transmettre, ilpeut être transmis au fur et à mesure de l’ordonnance-ment. Les algorithmes d’ordonnancement et de traite-ment des composants d’un document XML sont adaptésà traiter les composants simples et les composants ayantdes références circulaires.

a2.906.383 –b (A1) –d [06 53851]. –e 21 septem-bre 2006. –j G 06 F 17 /30 (2006 .01) . –kREFERENTIEL SEMANTIQUE DE SERVICES WEBET PROCEDE UTILISANT CE REFERENTIEL –p (Inventeur: LARVET PHILIPPE). –o Demandeur :ALCATEL Société anonyme, –rMandataire : COMPA-GNIE FINANCIERE ALCATEL

m L’invention a trait à un référentiel sémantique (40) deservices web (11 - 14), comprenant un métamodèle uni-que de description sémantique de ces services (11 - 14).Elle concerne également un procédé de création (S300 -400) de ce référentiel sémantique (40), et un procédé dedécouverte sémantique d’un service web en fonctiond’une requête sémantique (S500 - S600).L’invention concerne encore un produit de programmed’ordinateur ainsi qu’un système informatique compre-nant des moyens de code, adaptés à mettre en oeuvreles étapes du procédé selon l’invention.


a2.906.384 –b (A1) –d [06 08423]. –e 26 septem-bre 2006. –jG 06 F 121/40 (2006.01) // (0 4Q 732/00). –kPROCEDE ET SYSTEME DE PARTAGE DE FI-CHIERS SUR UN RESEAU, UTILISANT DES CAPACI-TES DE STOCKAGE D’UN BOITIER DE CONNEXIONAU RESEAU. –oDemandeur : SOCIETE FRANCAISEDU RADIOTELEPHONE SFR Société anonyme, –rMandataire: CABINET DEBAY

m Les capacités de stockage d’un boîtier de connexion(2) au réseau (N) d’un terminal multimédia (10) sont utili-sées selon l’invention. Un transfert de contenu depuis leterminal multimédia vers les moyens de stockage demasse (20) du boîtier (2) peut être commandé par l’utili-sateur. Une gestion des fichiers (4) transférés est implé-mentée dans le boîtier et ces fichiers stockés dans lesmoyens de stockage (20) sont mis en partage de façon àce que le boîtier de connexion (2), doté de son modem(23), soit perçu comme un serveur rendant ces fichiers(4) accessibles pour des terminaux (6) connectés auréseau (N).Une partie serveur (S) associée à une adresse URL estprévue dans le boîtier (2) pour recevoir/gérer des requê-tes issues du réseau visant à accéder à un fichier mémo-risé (4). Un gestionnaire (221) de base de donnéespermet de répertorier, mettre à jour ou supprimer lesditsfichiers (4).

a2.906.385 –b (A1) –d [06 08402]. –e 25 septem-bre 2006. –j G 06 Q 10 /00 (2006 .01) . –kPROCEDE DE COLLECTE DE DOCUMENTS CONFI-DENTIELS A DETRUIRE –p (Inventeurs : NOUGAY-ROL MARC; BOUCHEZ YVES ; CHARDIGNY LOUIS ;DE RAUGLAUDRE GERARD GONZAGUE) . –o Demandeur : VEOLIA PROPRETE Société anony-me, –rMandataire: NOVAGRAAF TECHNOLOGIES

m L’invention concerne un procédé de collecte de docu-ments confidentiels à détruire au niveau d’un lieu de des-truction, les documents provenant d’une source (S) etétant regroupés dans au moins un premier récipient auniveau d’un lieu de ramassage.Selon l’invention, ce procédé comprend:- un ramassage du premier récipient,- une destruction au moins des documents confidentielscontenus dans ce premier récipient ramassé,- une lecture automatique par une machine (2) de lectured’un identifiant (1) lisible sur ce premier récipient, aumoins au moment de la destruction,- une mise à jour en temps réel d’au moins une premièrebase (3) de données au moins au moment de la destruc-tion, à partir de la lecture de l’identifiant (1), etune mise à disposition ou une transmission en tempsréel, à la source des documents, d’un changement d’étatde la première base (3) de données.

BOPI 08/13 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G06T 153

a2.906.386 –b (A1) –d [06 53913]. –e 22 septem-bre 2006. –jG 06 T 5/20 (2006.01), H 04 N 1/00, 1/393. –kPROCEDE ET DISPOSITIF DE SUR-ECHAN-TILLONAGE D’IMAGE, PROGRAMME D’ORDINATEURLES METTANT EN OEUVRE ET SUPPORT D’INFOR-MATION PERMETTANT DE LES METTRE ENOEUVRE –p ( Inven teur : HENRY FELIX) . –o Demandeur : CANON KABUSHIKI KAISHA, –rMandataire: SANTARELLI

m Le procédé de sur-échantillonnage d’un signal repré-sentatif d’image initial comporte:- une étape (205) de détermination d’orientations de fil-trage en fonction du signal initial etune étape (210 à 235) de construction d’une versionsur-échantillonnée du signal initial en appliquant un fil-trage orienté selon lesdites orientations à un signalreprésentatif du signal initial.Dans des modes de réalisation, au cours de l’étape dedétermination d’orientations de filtrage, on effectue uneétape de détection d’orientation de contour de l’imagereprésentée par ledit signal initial et au moins une étapede sur-échantillonnage (215, 230) d’une image d’orienta-tions de contours.

a2.906.387 –b (A1) –d [06 08284]. –e 21 septem-bre 2006. –jG 06 T 7/00 (2006.01), G 06 K 9/48, 9/00, G 06 T 7/20, 7/40, 9/20. –kPROCEDE ET DIS-POSITIF DE SELECTION D’IMAGES DANS UNE SE-QUENCE D’IMAGES D’IRIS RECUE EN FLUXCONTINU –p (Inventeurs : MARTIN LIONEL ; KET-CHANTANG WILLIAM ; DERRODE STEPHANE). –oDemandeurs : STMICROELECTRONICS SA Sociétéanonyme ; UNIVERSITE PAUL CEZANNE AIX MAR-SEILLE III, –rMandataire: OMNIPAT

m L’invention concerne un procédé de sélection d’ima-ges d’un ensemble d’images (SV) en fonction de critèresde netteté et de contraste, le procédé comprenant desétapes de: présélection d’images par une analyse simpli-fiée de netteté et/ou de contraste de chaque image del’ensemble d’images, et de sélection d’images par uneanalyse plus fine de la netteté et/ou du contraste de cha-que image présélectionnée. Application de l’invention àla sélection d’images d’iris en vue d’effectuer une identifi-cation par reconnaissance de l’iris.

154 G06T ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/13

a2.906.388 –b (A1) –d [06 08433]. –e 26 septem-bre 2006. –jG 06 T 13/00 (2006.01), B 25 J 9/16, 9/18, G 06 F 17/10. –kPROCEDE ET DISPOSITIF DEDETECTION DE COLLISION ENTRE DEUX OBJETS SI-MULES NUMERIQUEMENT –p ( Inventeur : MERL-HIOT XAVIER). –o Demandeur : COMMISSARIAT AL’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractèreindustriel et commercial, –r Mandataire : CABINETBEAU DE LOMENIE

m Selon le système de détection de collision entre desobjets polyédriques rigides ou déformables simulésnumériquernent représentés par des complexes simpli-ciaux (K1, K2), on effectue dans un module (110) de pré-traitement au moins une étape (111) de calcul d’unedescription géométrique du cône polyédrique correspon-dant aux normales au sens fort (n|k| (Int σ)) associéesaux faces (σ) des complexes simplifiaux, et au moins uneétape (113) de construction d’arbres de volumes englo-bants. A partir des informations issues du prétraitement,on procède dans des modules (121, 122) au calcul desdistances minimales locales (LMD) et de quasi-distancesminimales locales (quasi-LMD). Le système pour la miseen oeuvre du procédé peut être couplé à un solveurmécanique (130) et à un ou plusieurs périphériques(140).

a2.906.389 –b (A1) –d [06 53855]. –e 21 septem-bre 2006. –jG 07 B 17/00 (2006.01), G 10 K 11/178. –kMACHINE DE TRAITEMENT DE COURRIER ANIVEAU SONORE REDUIT –p (Inventeur : CHATTEFABIEN). –o Demandeur : NEOPOST TECHNOLO-GIES Société anonyme, –r Mandata i re : CABINETBEAU DE LOMENIE

m Dans une machine de traitement de courrier compor-tant une succession de modules disposés le long d’unchemin de transport d’articles de courrier depuis unmodule (10) d’alimentation en articles de courrier jusqu’àun module (14) de réception des articles de courrieraffranchis en passant par un module d’affranchissement(12) pour imprimer une empreinte postale sur ces articlesde courrier, il est prévu au moins un moyen d’acquisitionsonore (16) pour recueillir le bruit émis à l’intérieur d’undes modules et un moyen de génération sonore (18A)pour générer dans le module un contre-bruit de façon àpoursuivre l’annulation du bruit émis et ainsi réduire leniveau sonore général de la machine de traitement decourrier.


a2.906.390 –b (A1) –d [06 08261]. –e 21 septem-bre 2006. –j G 07 F 7 /08 (2006 .01) . –kDISTRIBUTEUR AUTOMATIQUE DE LETTRES OUDE COLIS RECOMMANDES –p ( Inventeur : ZAKA-RIAN ARMEN). –oDemandeur: ZAKARIAN ARMEN

m L’invention concerne un automate permettant la distri-bution sécurisée de lettres ou de colis recommandés.L’automate (1) est constitué d’un compartiment (2) destockage des lettres et des colis (3), un boîtier (4) pré-sentant un premier orifice (5) par lequel est introduit lebon d’absence (6) et un deuxième orifice (7) par lequelest introduite une carte à puce (8) personnalisée permet-tant l’identification du destinataire. L’automate comporteégalement un compartiment de distribution fermé et vitré(9) présentant la lettre ou le colis du côté où se trouventles noms et adresses du destinataire. Et un deuxièmecompartiment de distribution (10) délivrant la lettre ou lecolis.Enfin, l’automate comporte un écran tactile (11) guidantle destinataire dans sa démarche lui permettant de saisirle code de sa carte à puce, de valider et d’annuler sesactions.Les dimensions de l’automate peuvent varier selon lestock de lettres et de colis qu’il devra contenir.

a2.906.391 –b (A1) –d [06 08541]. –e 27 septem-bre 2006. –jG 08 C 17/00 (2006.01), H 04 R 5/00,A 01 K 27/00. –kCOLLIER HAUT-PARLEURS POURCHIEN PERMETTANT DE DONNER DES ORDRES AL’ANIMAL DE N’IMPORTE QUELLE DISTANCE –p (Inventeur: NICOISE FREDDY). –oDemandeur : NI-COISE FREDDY

m L’invention concerne un dispositif permettant detransmettre des ordres aux chiens à l’aide de haut-parleurs miniatures reliés à une télécommande grâce latechnologie d’un émetteur-récepteur.Il est constitué d’un collier (Fig1) présentant deux haut-parleurs miniatures (1) lesquels sont reliés au boîtier(Fig4) par un émetteur sans fil (7) et d’un récepteur (2)(Fig1). Le boîtier (Fig2) comporte différents boutons:l’enregistrement (2) de la voix, la sélection (3) du boutonà enregistrer, les ordres (5) adressé au chien.Lorsque l’utilisateur exerce une pression sur le boutonsélection (3), il précise sur quelle touche ira l’ordre. Puisil appuie sur le bouton enregistrement (2) et parle devantle dictaphone (1). Ensuite, il n’a plus qu’à appuyer surl’un des trois boutons d’ordres pour transmettre au chien.Par la suite, un GPS pourra être installé sur le collier duchien afin de le retrouver si le chien se perd et il pourraaussi être muni d’un bouton d’identification.Le dispositif selon l’invention est particulièrement destinéà l’apprentissage du chiot pour les particuliers, les chas-seurs ou les métiers utilisant un chien. Il pourra aussiêtre utilisé pour d’autres espèces animales.

156 G08G ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/13

a2.906.392 –b (A1) –d [06 08395]. –e 25 septem-bre 2006. –jG 08 G 1/14 (2006.01). –k PROCEDEDE DETERMINATION DE LA PRESENCE D’AU MOINSUN VEHICULE, DANS UN ESPACE DE REFERENCE,DISPOSITIF ET PROGRAMME D’ORDINATEUR COR-RESPONDANTS –p (Inventeur : CARRE DIDIER). –oDemandeur: CARRE DIDIER, –rMandataire: CABI-NET PATRICE VIDON

m L’invention concerne un procédé de déterminationd’une présence d’au moins un véhicule, dans un espacede référence préalablement défini comprenant une plura-lité de sections correspondant chacune à un emplace-ment de véhicule,Selon l’invention, un tel procédé comprend:- une phase d’acquisition, par le biais d’au moins un dis-positif de prise de vue, d’au moins une image représen-tative dudit espace de référence;- une phase de traitement associant à chacune desditesimages représentatives une image simplifiée comprenantune première couleur représentative dudit espace deréférence et une deuxième couleur représentative des-dits véhicules;- une phase de détection, analysant lesdites couleursdans chacune desdites sections, et délivrant une infor-mation de présence ou d’absence de véhicule pour cha-cune desdites sections.

a2.906.393 –b (A1) –d [06 08294]. –e 21 septem-bre 2006. –jG 09 F 3/02 (2006.01), C 09 K 11/77 //A 62 C 39/00. –kPROCEDE DE MARQUAGE D’UNMATERIAU COMPRENANT AU MOINS UNE MATRICEMINERALE ET MATERIAU CORRESPONDANT –p (Inventeurs : GUILLOU OLIVIER ; DAIGUEBONNECAROLE; KERBALLEC NICOLAS). –o Demandeur :INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEESDE RENNES, –rMandataire : CABINET PATRICE VI-DON

m L’invention concerne un procédé de marquage d’aumoins un matériau comprenant une matrice minéralecaractérisé en ce qu’il comprend au moins une étapeconsistant à y incorporer au cours de sa fabrication aumoins un composé à base d’au moins un lanthanideluminescent selon une concentration rendant ce com-posé détectable sous irradiation UV dans ledit matériau,ledit composé étant un polymère de coordination se pré-sentant sous la forme d’une cristallite obtenue par réac-tion d’au moins un ion lanthanide luminescent avec aumoins un ligand organique insaturé.


a2.906.394 –b (A1) –d [06 53918]. –e 22 septem-bre 2006. –jG 09 F 3/16 (2006.01) // A 41 F 1/00. –k DISPOSITIF D’IDENTIFICATION DE LINGE –p (Inventeur: LENTE DOROTHEE). –o Demandeur :LENTE DOROTHEE, –rMandataire : CABINET SCH-MIT CHRETIEN SCHIHIN

m L’invention se rapporte à un dispositif destiné à l’iden-tification de linge, comprenant, d’une part une pince (30)permettant l’accrochage et le décrochage du dispositif demanière aisée au linge à identifier, et d’autre part unepièce de matériau (31), solidaire de la pince (30) et desti-née à identifier une pièce de linge.

a2.906.395 –b (A1) –d [06 08322]. –e 22 septem-bre 2006. –j G 09 F 11 /295 (2006 .01) . –kDISPOSITIF DE PRESENTATION D’INFORMATIONSINTERCHANGEABLES ET PROCEDE DE CHANGE-MENT DE L’ INFORMATION AFFICHEE –p (Inventeurs: MULLERIS JEAN JACQUES; RUDEAUXLUDOVIC). –oDemandeur: ATUSER Société à respon-sabilité limitée, –rMandataire: CABINET DEBAY

m La présente invention concerne un dispositif de pré-sentation d’au moins un élément de toile (1) impriméetendu par deux moyens de positionnement (3a et 3b)fixés directement ou indirectement à un bâti, formés pardes éléments cylindriques, axiaux, horizontaux et paral-lèles entre eux, disposés dans un même plan, lui-même,parallèle au plan vertical de la face d’affichage, caracté-risé en ce qu’au moins un élément de toile (1) tendu pré-sente la forme d’une bande dont les extrémités sontreliées entre elles de façon réversible au niveau de jonc-tions (5) pour réaliser un anneau (2) de toile qui entoureles deux moyens de positionnement (3a et 3b) dontl’écartement tend l’anneau (2), des moyens permettant ledéplacement de l’anneau de toile pour présenter aumoins une jonction (5) au niveau d’une position de soli-darisationldésolidarisation située au niveau d’un opéra-teur.

158 G09G ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/13

a2.906.396 –b (A1) –d [06 53938]. –e 26 septem-bre 2006. –jG 09 G 3/32 (2006.01), H 05 B 33/00. –kENSEMBLE D’ELEMENTS A DIODE ELECTROLU-MINESCENTE POUR DISPOSITIF DE RETRO-ECLAI-RAGE, DISPOSITIF DE RETRO-ECLAIRAGE ETECRAN A RETRO-ECLAIRAGE. –p ( Inven teurs :RILLY GERARD; MORIZOT GERARD; LE ROY PHILIP-PE). –oDemandeur : THOMSON LICENSING Sociétépar actions simplifiée, –rMandataire: THOMSON

m La présente invention se situe dans le domaine desdispositifs de rétro-éclairage pour tout type d’écrans ouprojecteurs à rétro-éclairés, tels que des écrans à cris-taux liquides, ou tout type de panneaux rétro-éclairés telsque des panneaux publicitaires. L’invention concerne undispositif à rétro-éclairage à diodes électroluminescentesne nécessitant pas de l’apport de courant élevé. Selonl’invention, à chaque diode électroluminescente du dispo-sitif de rétro-éclairage est associé un convertisseur detension apte à stocker de l’énergie pendant une partie ducycle de fonctionnement et à décharger ensuite cetteénergie dans la diode électroluminescente pendant uneautre partie du cycle.

a2.906.397 –b (A1) –d [07 57812]. –e 25 septem-bre 2007. –jG 10 K 11/178 (2006.01), B 60 S 1/08. –kDISPOSITIF DE COMPENSATION ACTIVE DU BRUITD’UN SYSTEME D’ESSUIE-GLACE A COMMANDEELECTRONIQUE DU VEHICULE AUTOMOBILE. –p (Inventeur: ZIMMER JOACHIM). –o Demandeur :ROBERT BOSCH GMBH, –r Mandataire : CABINETHERRBURGER . –f Priorité : DE, 27 septembre2006, n˚ 102006045627.0.

m Dispositif de compensation du bruit d’un systèmed’essuie-glace active, dans l’habitacle d’un véhicule auto-mobile par un contre-son, selon lequel- le système d’essuie-glace comporte au moins unmoteur d’essuie-glace commandé par un circuit électro-nique d’essuie-glace,- au moins un haut-parleur dirigé vers l’habitacle,- un modèle de contre-bruit du système d’essuie-glacespécifique au véhicule, enregistré dans un composant duvéhicule,- le circuit électronique d’essuyage effectuant un calculpréalable de la compensation de bruit avant que le bruit àcompenser ne soit engendré par le système d’essuie-glace pour en déduire un modèle de contre-bruit que l’onpeut appeler,- des moyens pour générer un signal sonore antagonistecorrespondant au modèle de contre-bruit déduit et qui estappliqué au haut-parleur.

BOPI 08/13 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H01B 159

a2.906.398 –b (A1) –d [07 57076]. –e 16 août2007. –jH 01 B 7/18 (2006.01), F 02 C 7/00. –kPROCEDE ET DISPOSITIF D’ATTENUATION DE RE-PONSE EN FREQUENCE DE RESONNANCE –p (Inventeurs : HOWARD DAVID CLARENCE; O’NEILEDWARD MICHAEL ; VALKO PATRICK JOHN). –o Demandeur : GENERAL ELECTRIC COMPANY, –r Mandata i re : CASALONGA ET JOSSE . –fPriorité: US, 21 septembre 2006, n˚ 11524582.

m Dispositif d’atténuation de réponse en fréquence derésonance, comprenant un conduit (60), au moins un élé-ment conducteur enfermé dans une gaine protectrice(54), un élément d’amortissement disposé autour du/deséléments conducteurs, l’élément d’amortissement étantassujetti au/aux éléments conducteurs pour empêchertout mouvement relatif entre l’élément conducteur et unconduit, et le/les éléments conducteurs étant disposésde manière concentrique dans le conduit et définissantun espace (62) entre le conduit et le/les éléments con-ducteurs.

a2.906.399 –b (A1) –d [07 06415]. –e 13 septem-bre 2007. –j H 01 H 9 /22 (2006 .01) . –k DISPOSITIF D’ACTIONNEMENT EXTERNE –p (Inventeurs : MURA TAKESHI ; OSAWA MAKOTO ;ISHIDO HIDEKI). –oDemandeur : FUJI ELECTRIC FACOMPONENTS & SYSTEMS CO. , LTD, –rMandataire: CABINET FLECHNER . –f Pr ior i té :JP, 21 septembre 2006, n˚ 2006255923.

m Dispositif d’actionnement externe permettant d’effec-tuer, depuis l’extérieur d’un tableau de distribution ouanalogue, des opérations d’ouverture et de fermetured’un disjoncteur (1) de circuit monté à l’intérieur de cetableau, le dispositif (2) d’actionnement externe compre-nant, sur une base (3) de montage, une manette (4) rota-tive sur laquelle est installé un levier (8) de verrouillagede manette du type escamotable, un mécanismed’entraînement reliant la manette (4) rotative à unemanette (le) de verrouillage du disjoncteur de circuit, etun levier (9) de verrouillage de porte pour le verrouillageréciproque entre la manette rotative et la porte dutableau, cette dernière étant déverrouillée aux positionsON (“marche“), OFF (“arrêt“) et OPEN (“ouverture“) dudisjoncteur de circuit par l’actionnement de la manetterotative, caractérisé en ce quele levier (8) de verrouillage de manette installé dans lamanette (4) rotative est ancré et retenu à une positionsortie lorsque la manette (4) rotative se trouve à la posi-tion OPEN pour le déverrouillage de la porte du tableau,et le levier de verrouillage de porte relié à la manetterotative est arrêté et retenu à la position déverrouilléelorsque la manette (4) rotative se trouve à la positionOPEN.

160 H01J ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/13

a2.906.400 –b (A1) –d [06 08456]. –e 26 septem-bre 2006. –jH 01 J 31/50 (2006.01), H 01 J 29/00. –kCORRECTION DE DISTORSION D’UN TUBE ELEC-TRONIQUE INTENSIF ICATEUR D’ IMAGE. –p (Inventeurs: KOCH ANDREAS; GALLY DANIEL; VAL-LOIS CLEMENT; MARCHE ERIC). –o Demandeur :THALES Société anonyme, –rMandataire : MARKS &CLERK FRANCE

m L’invention se rapporte à la correction de distorsiond’un tube électronique intensificateur d’image compor-tant un écran d’entrée (4) destiné à recevoir un rayonne-ment électromagnétique dit primaire et un écran de sortie(5) émettant un rayonnement fonction du rayonnementprimaire, l’écran d’entrée (4) comprenant une photoca-thode (11) émettant un faisceau d’électrons dans le tubeen direction de l’écran de sortie (5), l’émission du fais-ceau d’électrons étant fonction du rayonnement primaire.L’écran d’entrée (4) comprend en outre une mire (20) for-mée d’une pluralité de points (21) répartis sur l’écrand’entrée (4), la mire (20) comportant des moyens pouraltérer localement le faisceau d’électrons sans altérer lerayonnement primaire.

a2.906.401 –b (A1) –d [06 08421]. –e 26 septem-bre 2006. –jH 01 L 21/312 (2006.01), B 81 C 1/00. –kPROCEDE DE DEPOT D’UNE COUCHE POLYMERESUR UNE FACE NON PLANE D’UN SUPPORT PARTREMPAGE. –p (Inventeurs : HENRY DAVID; PUGETCHRISTIANE). –o Demandeur : COMMISSARIAT AL’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractèreindustriel et commercial, –r Mandataire : CABINETHECKE

m Une couche polymère d’une épaisseur prédétermi-née est déposée sur une face non plane (3) d’un support(2) selon les étapes successives suivantes:- mise en place du support (2) au-dessus d’un mélangeliquide (6) comprenant au moins le polymère ou aumoins un précurseur dudit polymère, la face non plane(3) du support (2) étant dirigée vers le bas, en directiondu mélange (6),- trempage de la face non plane (3) du support (2) dansledit mélange (6),- retrait de la face non plane (3) hors dudit mélange (6),- et mise en rotation du support (2) à une vitesse de rota-tion prédéterminée pour obtenir ladite épaisseur.La couche polymère a, de préférence, une épaisseur uni-forme dans le cas d’une face comportant des zones enrelief (3b) et, pour une face comportant des zones encreux, les parois des zones en creux ne sont pas recou-vertes par la couche polymère.

BOPI 08/13 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H01L 161

a2.906.402 –b (A1) –d [06 53874]. –e 21 septem-bre 2006. –jH 01 L 21/312 (2006.01). –k COUCHEBARRIERE A BASE DE SILICIUM ET DE CARBONEPOUR SEMICONDUCTEUR –p (Inventeurs : SANDREETIENNE; VAUTIER MANON). –o Demandeur : L’AIRLIQUIDE SOCIETE ANONYME POUR L’ETUDE ETL’EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGESCLAUDE

m Procédé de formation d’une couche contenant du sili-cium et du carbone sur un substrat, dans le lequel:- on introduit un substrat dans le réacteur,- on introduit un précurseur de carbone dans le réacteur,- on introduit un précurseur de silicium dans le réacteur,- on fait réagir les précurseurs à température et pressiontelle qu’une couche de matériau contenant du silicium etdu carbone est déposée sur le substrat;Le précurseur de carbone est choisi parmi les composéscomportant au moins deux groupements réactifs carbo-nés et/ou comportant une fonction aromatique, demanière à obtenir une couche dont la composition élé-mentaire comporte une teneur en carbone supérieure à40%.

a2.906.403 –b (A1) –d [06 53882]. –e 21 septem-bre 2006. –jH 01 L 31/18 (2006.01), H 01 L 31/04. –kPROCEDE DE RECUIT DE CELLULES PHOTOVOL-TAIQUES –p (Inventeurs: ENJALBERT NICOLAS; DU-BOIS SEBASTIEN). –oDemandeur : COMMISSARIATA L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à carac-tère industriel et commercial, –rMandataire : BREVA-TOME

m L’invention concerne un procédé de recuit d’au moinsune cellule photovoltaïque (100) comportant un substrat(102) à base de semi-conducteur d’un premier type deconductivité, une couche (104) dopée d’un second typede conductivité réalisée dans le substrat et formant uneface avant du substrat, une couche (106) antireflet réali-sée sur la face avant du substrat et formant une faceavant (108) de la cellule photovoltaïque, au moins unemétallisation (110) sur la face avant (108) de la cellule etau moins une métallisation sur une face arrière du subs-trat. Ce procédé comporte au moins les étapes de:a) premier recuit de la cellule photovoltaïque à une tem-pérature comprise entre environ 700˚C et 900˚C,b) second recuit de la cellule photovoltaïque à une tem-pérature comprise entre environ 200˚C et 500˚C, à pres-sion ambiante et à l’air ambiant,de l’hydrogène étant diffusé dans le substrat durant leprocédé.

162 H01L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/13

a2.906.404 –b (A1) –d [06 53884]. –e 21 septem-bre 2006. –jH 01 L 31/18 (2006.01), H 01 L 31/042. –k PROCEDE DE METALLISATION DE CELLULESPHOTOVOLTAIQUES A MULTIPLES RECUITS –p (Inventeurs : RIBEYRON PIERRE JEAN ; DUBOISSEBASTIEN ; ENJALBERT NICOLAS) . –oDemandeur: COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMI-QUE Etablissement public à caractère industriel et com-mercial, –rMandataire: BREVATOME

m L’invention concerne un procédé de métallisation d’aumoins une cellule photovoltaïque (100) comportant unsubstrat (102) à base de semi-conducteur d’un premiertype de conductivité, une couche (104) dopée d’unsecond type de conductivité réalisée dans le substrat(102) et formant une face avant du substrat (102), unecouche (106) antireflet réalisée sur la face avant du subs-trat (102) et formant une face avant (108) de la cellulephotovoltaïque (100). Le procédé comporte au moins lesétapes de:a) réalisation d’au moins une métallisation (110) sur laface avant (108) de la cellule photovoltaïque (100),b) premier recuit de la cellule photovoltaïque (100) à unetempérature comprise entre environ 800˚C et 900˚C,c) réalisation d’au moins une métallisation (112) sur uneface arrière du substrat (102),d) second recuit de la cellule photovoltaïque (100) à unetempérature comprise entre environ 700˚C et 800˚C.

a2.906.405 –b (A1) –d [06 53906]. –e 22 septem-bre 2006. –jH 01 L 31/18 (2006.01), H 01 L 31/042,31/0224. –k PROCEDE DE REALISATION DE RE-GIONS DOPEES DANS UN SUBSTRAT ET DE CELLU-LE PHOTOVOLTAIQUE –p (Inventeurs : VESCHETTIYANNICK; BETTINELLI ARMAND). –o Demandeur :COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablisse-ment public à caractère industriel et commercial, –rMandataire: BREVATOME

m L’invention concerne un procédé de réalisation derégions dopées (16, 18) sur la face arrière d’une cellulephotovoltaïque (100). On réalise le dépôt d’une pâtedopante d’un premier type de conductivité sur une facearrière d’un substrat (2) à base de semi-conducteur selonun motif conforme à la répartition souhaitée de régionsdopées (16) du premier type de conductivité. Ensuite, ondépose une couche d’oxyde au moins sur les portions dela face arrière du substrat non recouvertes par de la pâtedopante. Enfin, un recuit du substrat diffuse les dopantsdans le substrat et forme des régions dopées (16, 18)sous la pâte dopante.


a2.906.406 –b (A1) –d [06 53943]. –e 26 septem-bre 2006. –jH 01 L 31/18 (2006.01), H 01 L 31/042. –kPROCEDE DE REALISATION DE CELLULE PHOTO-VOLTAIQUE A HETEROJONCTION EN FACE ARRIE-RE. –p (Inventeurs : VESCHETTI YANNICK; REMIATBRUNO). –oDemandeur: COMMISSARIAT A L’ENER-GIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère indus-triel et commercial, –rMandataire: BREVATOME

m L’invention concerne un procédé de réalisation de cel-lule photovoltaïque (100), comportant au moins les éta-pes de:a) dépôt d’une couche de passivation (12) à base desemi-conducteur amorphe intrinsèque sur une facearrière d’un substrat (2) à base de semi-conducteur cris-tallin,b) réalisation par sérigraphie sur la couche de passiva-tion d’un premier masque sacrificiel comportant au moinsune ouverture traversante,c) dépôt d’une couche (20) de semi-conducteur amorphedopé d’un premier type de conductivité au moins dansl’ouverture,d) suppression du premier masque sacrificiel, laissantsubsister, au niveau de l’ouverture du premier masquesacrificiel, au moins un plot (20) de semi-conducteuramorphe dopé du premier type de conductivité.

a2.906.407 –b (A1) –d [06 53886]. –e 21 septem-bre 2006. –jH 01 M 8/04 (2006.01). –k PILE ACOMBUSTIBLE A OXYDE SOLIDE, INCORPORANT UNECHANGEUR THERMIQUE –p (Inventeur : FOURMI-GUE JEAN FRANCOIS). –oDemandeur: COMMISSA-RIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public àcaractère industriel et commercial, –rMandataire : CA-BINET LAURENT ET CHARRAS

m Pile à combustible (1) à oxyde solide, comprenant uncoeur de pile (2) et un échangeur thermique (4) apte àalimenter ledit coeur de pile (1) en un fluide à une tempé-rature nécessaire à son fonctionnement, l’échangeurcomportant un circuit de fluide froid (CA) interfacé ther-miquement avec un circuit de fluide chaud (HA), le circuitde fluide froid (CA) alimentant l’entrée (10) en fluide ducoeur de pile et le circuit de fluide chaud étant alimentépar la sortie (11) en fluide du coeur de pile, caractériséen ce que l’échangeur thermique (4) est disposé concen-triquement avec le coeur de pile (2).

164 H01Q ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/13

a2.906.408 –b (A1) –d [06 53945]. –e 26 septem-bre 2006. –jH 01 Q 1/32 (2006.01), B 60 R 1/074. –kSYSTEME DE VISUALISATION DE L’ETAT DE VER-ROUILLAGE D’UN VEHICULE. –p (Inventeur : GAU-DRON NICOLAS). –oDemandeur: RENAULT SAS So-ciété par actions simplifiée, –r Mandata i re : NOVA-GRAAF TECHNOLOGIES (CABINET BALLOT)

m Un système de signalisation, pour signaler l’état deverrouillage ou de déverrouillage d’un véhicule automo-bile, comporte un organe ayant une première positionlorsque le véhicule (1) déverrouillé et une deuxième posi-tion lorsque le véhicule (1) est verrouillé. L’organe de ver-rouillage est une antenne (10).

a2.906.409 –b (A1) –d [07 57848]. –e 25 septem-bre 2007. –j H 01 Q 9 /00 (2006 .01) . –kENSEMBLE D’ANTENNES ET TERMINAL PORTATIFCOMPORTANT CELUI-CI –p ( Inventeurs : CHUNGKYUNG HO; YOON JUNG HO). –o Demandeur : LGELECTRONICS INC, –rMandataire : CABINET PLAS-SERAUD . –f Priorité : KR, 27 septembre 2006,n˚ 1020060094121.

m Ensemble (10) d’antennes et terminal portatif com-prenant celui-ci. L’ensemble (10) d’antennes selon uneforme de réalisation comprend: une carte de circuit (11)ayant un plan de terre (12) dans une zoneprédéterminée; un premier et un second conducteurs(21, 31) d’antennes espacés l’un de l’autre sur unemême face du plan de terre (12); et une paroi de blin-dage (40) disposée entre le plan de terre (12) et les con-ducteurs (21, 31) d’antennes, afin de réduire le couplageentre le premier et second conducteurs (21, 31) d’anten-nes. Comme plusieurs antennes (20, 30) sont montéesdans un petit espace à l’intérieur du terminal portatif touten conservant leurs fonctions, la caractéristique d’isola-tion entre les antennes (20, 30) est renforcée et le cou-plage mutuel entre les antennes (20, 30) est très limité.

BOPI 08/13 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H01Q 165

a2.906.410 –b (A1) –d [06 08381]. –e 25 septem-bre 2006. –jH 01 Q 13/02 (2006.01), H 01 Q 19/13,15/00. –kANTENNE A MATERIAU BIP(BANDE IN-TERDITE PHOTONIQUE), SYSTEME ET PROCEDE UTI-LISANT CETTE ANTENNE –p (Inventeurs : CHANTA-LAT REGIS ; DUMONT PATRICK ; JECKO BERNARD;MONEDIERE THIERRY ; THEVENOT MARC). –oDemandeurs: CENTRE NATIONAL D’ETUDES SPA-TIALES Etablissement public à caractère industriel etcommercial ; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE (C.N.R.S.), –rMandataire : CABINETLAVOIX LYON

m Antenne à matériau BIP (Bande Interdite Photonique)à défaut dans laquelle une surface (26) d’injection et/oude réception d’ondes électromagnétiques dans unecavité résonnante (8) de l’antenne, a au moins une lar-geur ou une longueur ou un diamètre supérieur à λ, où λ,est la longueur d’onde de la fréquence de travail.

a2.906.411 –b (A1) –d [06 08422]. –e 26 septem-bre 2006. –jH 01 R 13/52 (2006.01), H 02 G 15/32. –kENSEMBLE CONNECTEUR ETANCHE POUR CAR-TER MOTEUR. –p (Inventeurs : DUMONT AGATHE ;DETOUCHE JEAN MICHEL). –o Demandeur : RE-NAULT SAS Soc ié té par ac t ions s imp l i f i ée , –rMandataire: CABINET DEBAY

m Ensemble (1) connecteur étanche pour carter moteurcomprenant au moins connecteur (2), pourvu à uneextrémité de fils (21, 21’) électriques permettant de lerelier électriquement à l’électrovanne (7) d’une pompe (8)à huile, son autre extrémité comportant une connectiqueaccessible pour le mettre en relation avec un calculateur,la connectique étant reliée électriquement aux fils (21,21’) et placée dans un corps de connecteur (2) formantun bouchon dans un alésage réalisé à travers la paroi ducarter (6) moteur caractérisé en ce qu’il comprend desmoyens d’étanchéité disposés dans l’alésage du carter(6) moteur et formés par une bague (4) de maintien d’unjoint (3) et des moyens de positionnement du connecteurpar rapport à la paroi interne du carter (6) moteur.

166 H01S ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/13

a2.906.412 –b (A1) –d [06 08334]. –e 22 septem-bre 2006. –jH 01 S 5/125 (2006.01). –k LASERACCORDABLE A RESEAU DE BRAGG DISTRIBUECOMPORTANT UNE SECTION DE BRAGG EN MATE-RIAU MASSIF CONTRAINT –p (Inventeurs : DEBRE-GEAS SILLARD HELENE; DECOBERT JEAN; LELAR-GE FRANCOIS). –o Demandeur : ALCATEL Sociétéanonyme, –rMandataire: MARKS & CLERK FRANCE

m Le domaine général de l’invention est celui des dispo-sitifs à semi-conducteur accordables à réseau de Braggdistribué, et plus particulièrement celui des lasers accor-dables à réseau de Bragg distribué dits DBR. Le disposi-tif selon l’invention comprend une section passive deBragg comportant un matériau dont les variationsd’indice optique sont commandés par un courant d’injec-tion, ledit matériau de la section de Bragg est un maté-riau massif contraint, la contrainte appliquée au matériaumassif valant au moins 0.1 %.

a2.906.413 –b (A1) –d [06 53877]. –e 21 septem-bre 2006. –jH 02 B 1/052 (2006.01), H 01 R 9/26. –kENSEMBLE DE DISTRIBUTION COMPORTANT DESAPPAREILS ELECTRIQUES AU FORMAT MODULAI-RE –p ( Inven teur : GAYMARD GILLES) . –oDemandeurs: LEGRAND FRANCE Société anonyme;LEGRAND SNC, –rMandataire: SANTARELLI

m Un ensemble qui comporte un peigne (40) dont lesdents (43) sont au pas de 1 module et plusieurs appareilsà forme globalement parallélépipédique dont la largeur,c’est-à-dire l’écart entre ses deux faces principales, estégale à un nombre entier de module(s). Au moins deuxappareils (10, 56) ont une largeur de 1 module et présen-tent une face latérale qui comporte deux bornes électri-quement au même potentiel et disposées côte-à-côte desorte qu’ils comportent pour chaque dent (43) dudit pei-gne (40) deux orifices décalés de 0,5 module.

BOPI 08/13 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H02G 167

a2.906.414 –b (A1) –d [06 08285]. –e 21 septem-bre 2006. –jH 02 G 9/10 (2006.01). –kBOITE EN-TERREE POUR PROTEGER UN COFFRET DE BRAN-CHEMENT ELECTRIQUE –p (Inventeurs : GAILLARDLAURENT; FERREIRA LIONEL; BOURRIERES PHILIP-PE). –o Demandeur : MANUFACTURE D’APPA-REILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS Société par ac-tions simplifiée, –rMandataire : PONTET ALLANO &ASSOCIES

m Boite enterrée pour protéger un coffret de branche-ment électrique (1), comprenant un regard constitué parune enveloppe (2) enterrée dans le sol (3), munie d’untampon supérieur (4) situé au niveau du sol, caractériséeen ce que le coffret de branchement (1) est, situé dansune cuve étanche (6) disposée à l’intérieur de l’enve-loppe (2) du regard, cette cuve étanche comportant unepartie supérieure en forme de cloche cylindrique (6a) defaçon à garantir une distance suffisante entre le coffret etle fond de la cloche pour protéger le coffret en cas demontée d’eau.

a2.906.415 –b (A1) –d [06 08314]. –e 22 septem-bre 2006. –j H 02 J 7 /00 (2006 .01) . –kCHARGEUR DE POCHE POUR BATTERIES D’AC-CESSOIRES ELECTRONIQUES PORTABLES, SANSELEMENT PROTUBERANT –p ( Inventeur : BIGOUJEAN JACQUES). –oDemandeur: BIGOU JEAN JAC-QUES

m La présente invention concerne un chargeur depoche, de faible épaisseur, pour batteries d’ accessoiresou appareils électroniques portables tels que Télépho-nes mobiles ou balladeurs MP3 ou MP4, caractérisé parcertains aménagements et systèmes tels qu’une foirangé en position transport le chargeur ne présenteaucun élément protubérant, fragile et gênant.Applications: toutes fonctions de chargeur portable pourtous accessoires et appareils électriques etélectroniques, particulièrement les portables comme lestéléphones mobiles, les pages, les baladeurs, les ordina-teurs portables, etc.

168 H02J ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/13

a2.906.416 –b (A1) –d [06 53911]. –e 22 septem-bre 2006. –j H 02 J 7 /14 (2006 .01) . –kEQUIPEMENT INTEGRE DE DISPOSITIF MICRO-HY-BRIDE POUR VEHICULE AUTOMOBILE ET DISPOSI-T IF MICRO-HYBRIDE L’ INCORPORANT –p (Inventeurs : ABADIA ROGER; TELLIER RICHARD;BOUDJEMAI FAROUK ; DOFFIN HUGUES ; MASFA-RAUD JULIEN). –o Demandeur : VALEO EQUIPE-MENTS ELECTRIQUES MOTEUR Société par actionssimplifiée

m L’équipement intégré de dispositif micro-hybride pourvéhicule automobile selon l’invention, apte à être con-necté électriquement à des composants fonctionnels dudispositif micro-hybride, comprend un boîtier (20), unpack de super-condensateurs (40) et des circuits électro-niques (34, 35, 37, 38). Conformément à l’invention, leboîtier (20) comprend des premier et second comparti-ments dans lesquels sont logés respectivement le packde super-condensateurs (40) et les circuits électroni-ques, et le pack de super-condensateurs est équipé demoyens d’équilibrage de tension. Le dispositif micro-hybride pour véhicule automobile comprend unemachine électrique tournante apte à être couplée méca-niquement à un moteur thermique du véhicule et un équi-pement intégré selon l’invention.

a2.906.417 –b (A1) –d [06 08310]. –e 22 septem-bre 2006. –j H 02 M 7 /02 (2006 .01) . –kALIMENTATION, CONVERTISEUR, ELEMENT DECHARGEUR, AC/DC, DE FAIBLE EPAISSEUR, ISOLE –p ( Inven teur : B IGOU JEAN JACQUES) . –oDemandeur: BIGOU JEAN JACQUES

m Ensemble électronique (1), convertisseur AC/DC, fai-sant coopérer de manière particulière 2 blocs convertis-seurs (2) et (3), en série, présentant les particularitésprincipales suivantes:a)-Le bloc (2), AC/DC, est de technologie “électroniquede puissance“ particulière qui lui assure une faible épais-seur. Il fournit au bloc (3) une tension continue proche demais légèrement supérieure à, la tension désirée en sor-tie de l’ensemble (1).b)-le bloc (3), DC/DC, de technologie “électronique depuissance“ particulière, comporte un transformateurélectromagnétique plat à taux d’abaissement de tensiontrès faible et par conséquent d’épaisseur faible (cecigrâce au niveau de la tension sortant du bloc (2))c)-L’ architecture, le dimensionnement électrique et leschoix technologiques de cet ensemble lui permettent d’avoir une épaisseur nettement plus faible que les techno-logies existantes.Applications: chargeurs & équipements portables de fai-ble et moyenne puissance;

BOPI 08/13 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H02N 169

a2.906.418 –b (A1) –d [07 00321]. –e 18 janvier2007. –jH 02 N 2/18 (2006.01), B 60 C 23/00, H 02 J7/00. –kBOITIER ELECTRONIQUE DESTINE A ETREMONTE SUR UNE ROUE DE VEHICULE EN VUE DE LAMESURE D’AU MOINS UN PARAMETRE DE FONC-TIONNEMENT DE LA DITE ROUE DE VEHICULE –p (Inventeurs : DULAC GILLES ; PRIAT JEROME). –oDemandeur : SIEMENS VDO AUTOMOTIVE Sociétépar actions simplifiée

m L’invention concerne un boîtier électronique destiné àêtre monté sur une roue de véhicule et intégrant un élé-ment piézoélectrique, des moyens, de stockage (5) del’énergie électrique produite par le dit élément piézoélec-trique, un commutateur (T1), et des moyens de com-mande (6, 13) du dit commutateur adaptés pourcommuter ce dernier vers sa position fermée lorsquel’énergie accumulée par les moyens de stockage (5)devient supérieure à un seuil de charge prédéterminé.Ce boîtier intègre également une unité centrale à micro-processeur programmée, dans la position fermée ducommutateur (T1), pour commander la mesure de para-mètres de fonctionnement de la roue et l’émission d’unetrame de données incorporant chacune des dites mesu-res, puis, après cette émission, la délivrance d’un signalde fin de cycle à destination des moyens de commande(6, 13). De plus, ces moyens de commande (6, 13) com-prennent des moyens de coupure (13) adaptés pourcommuter le commutateur (T1) vers sa position ouverte àréception du signal de fin de cycle.

a2.906.419 –b (A1) –d [06 08438]. –e 26 septem-bre 2006. –jH 02 P 8/36 (2006.01), B 60 Q 1/076. –kCIRCUIT DE CONTROLE D’ACTIONNEUR A MO-TEUR PAS A PAS –p ( Inven teurs : BLONDEAUSYLVAIN; MONCHY ETIENNE; LESAFFRE OLIVIER;SADOUX GREGOIRE). –o Demandeur : VALEO VI-SION Société anonyme

m La présente invention concerne un circuit de contrôled’au moins un actionneur à moteur à pas, qui comprendun moyen de mesure de température et/ou un moyende mesure de tension d’alimentation disposés en relationdirecte avec le moteur pas à pas,- des moyens de contrôle comparant les mesures detempérature et/ou de tension faites par lesdits moyensavec des valeurs seuils ou plages de valeurs prédétermi-nées de façon à faire modifier la vitesse de consigne (38)du moteur pas à pas quand la température et/ou la ten-sion s’écartent desdites valeurs seuils ou desdites pla-ges.

170 H03H ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/13

a2.906.420 –b (A1) –d [06 08477]. –e 27 septem-bre 2006. –jH 03 H 7/01 (2006.01), H 03 F 3/213,H 03 H 9/46. –k FILTRE AGILE DE PUISSANCECOMPACT, NOTAMMENT POUR MODULE D’AMPLIFI-CATION DE SYSTEME DE RADIOCOMMUNICATION. –p ( Inven teurs : PEYRESOUBES GEORGES ;GUILLARD OLIV IER ; R ICHARD PATRICE) . –o Demandeur : THALES Soc ié té anonyme, –rMandataire: MARKS & CLERK FRANCE

m L’invention concerne un filtre agile de puissance com-pact. Le filtre est un filtre à poids de capacité comprenantdeux circuits oscillants couplés électromagnétiquement.Chaque circuit oscillant comporte des poids de capacité.Chaque poids de capacité est commadé par dessignaux. Le filtre comporte au moins une carte mère etune carte fille physiquement distincts. La carte fille com-porte les poids de capacité, la carte mère comportel’ensemble des circuits oscillants.En particulier, l’invention s’applique au filtre de puissancecompris dans un module d’amplification de système deradiocommunication. Par exemple, l’invention peut êtreutilisée par un système de radiocommunication program-mable par voie logiciel s’adaptant à une gamme designaux s’étendant sur une large plage de fréquences.

a2.906.421 –b (A1) –d [06 08392]. –e 25 septem-bre 2006. –jH 03 H 9/145 (2006.01), G 01 L 1/18,G 08 C 17/02. –kNOUVELLE SOLUTION TECHNI-QUE POUR AMELIORER LES PERFORMANCES DESCAPTEURS A ONDES ACOUSTIQUES DE SURFACE –p (Inventeurs: ELMAZRIA OMAR; NICOLAY PASCAL;BELTZ JACQUES). –o Demandeurs : UNIVERSITEHENRI POINCARE NANCY I Etablissement public ;DOERLER MESURES; CENTRE NATIONAL DE LA RE-CHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S.)

m Le domaine de l’invention est celui des dispositifs àondes acoustiques de surface et systèmes associés. Elleconcerne plus particulièrement l’utilisation des bords dessubstrats piézoélectriques ou de sillons creusés dans lessubstrats piézoélectriques pour améliorer la réflexion desondes acoustiques de surface et permettre ainsi l’utilisa-tion pour des applications sans fil en conditions extrêmesde matériaux résistants à ces conditions mais présentantun faible rendement électromécanique.Le dispositif selon l’invention comprend un transducteurà ondes acoustiques de surface (11) déposé centré ouexcentré sur un substrat piézoélectrique et connecté àune antenne (2), des bords ou des sillons (32) parallèlesaux doigts du transducteur et un ensemble électroniquespécifique d’interrogation du dispositif à distance (6), per-mettant notamment de générer des impulsions courtes(24) et de comparer la phase des deux signaux retours.Le dispositif selon l’invention est plus particulièrementdestiné à la mesure de contraintes mécaniques, par l’uti-lisation conjointe de trois transducteurs identiques orien-tés suivant les direction 0˚, 45˚ et 90˚, et à la mesuresans fil en conditions extrêmes.

BOPI 08/13 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H04B 171

a2.906.422 –b (A1) –d [06 53905]. –e 22 septem-bre 2006. –jH 04 B 7/08 (2006.01), H 04 B 7/155. –kREPETEUR TERRESTRE MULTI-ENTREES POURUN SYSTEME DE DIFFUSION DE CONTENUS –p (Inventeurs : DUVAL REGIS; COHEN MICHEL; BLI-NEAU JOSEPH ; LE FLOCH CHRISTIAN) . –o Demandeur : ALCATEL Soc ié té anonyme, –rMandataire: COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL

m Un répéteur terrestre (RT) comprend i) des moyensd’interface (MI) chargés de recevoir un premier flux dedonnées provenant d’un premier réseau de transmissionde type satellitaire (R1), un deuxième flux de donnéesprovenant d’un deuxième réseau de transmission (R2),et un troisième flux de données provenant d’un troisièmeréseau de transmission de type terrestre (R3), et detransformer ces flux reçus en paquets de données, ii) despremiers moyens de traitement (MT1) chargés de sélec-tionner une partie au moins des paquets de données del’un au moins des premier, deuxième et troisième fluxreçus et de traiter chaque partie de flux sélectionnée afinde placer les paquets de données qu’elle comprend dansun format de diffusion choisi, et iii) des seconds moyensde traitement (MT2) chargés de combiner ensemble lesparties de flux sélectionnées et traitées afin de constituerun ensemble de paquets à diffuser, puis de convertir cetensemble en un signal radiofréquence, et d’amplifier cesignal radiofréquence en vue de sa diffusion par voied’ondes vers au moins un terminal de communicationradio (UE).

a2.906.423 –b (A1) –d [06 08493]. –e 27 septem-bre 2006. –j H 04 B 718 /50 (2006 .01) . –kPROCEDE ET SYSTEME DE TRANSMISSION DEDONNEES ENTRE UN SATELLITE ET UNE STATIONDE BASE TERRESTRE, ET SATELLITE DEFILANTAVEC TERMINAL RELAIS ET STATION DE BASE POURLA MISE EN OEUVRE DU PROCEDE –p (Inventeur :MICHEL CYRIL). –oDemandeur : ASTRIUM SAS So-ciété par actions simplifiée, –rMandataire : CABINETPLASSERAUD

m L’invention concerne la transmission de données parliaisons radio-fréquence pour des communications entreau moins un satellite défilant (1) sur une première orbiteet une station de base (2) terrestre. On émet un signal dedonnées depuis le terminal relais du satellite défilant (1)vers un satellite de télécommunication (3) disposé surune seconde orbite d’altitude supérieure à la premièreorbite, on réceptionne ledit signal de données sur lesatellite de télécommunication, on transmet depuis lesatellite de télécommunication vers la station de baseledit signal émis par le terminal relais. Préalablement, onétale le spectre du signal de données et on effectue uneétape de télécommunication entre le satellite de télécom-munication et des unités terrestre en parallèle aux deuxdernières étapes sans interférences avec la réception etla transmission dudit signal de données effectuées à cesétapes.


a2.906.424 –b (A1) –d [06 08400]. –e 25 septem-bre 2006. –jH 04 L 9/08 (2006.01). –k SYSTEMEET PROCEDE POUR LA TRANSMISSION SECURISEEDE CODE BINAIRE PAR CODAGE EN PHASE ET ENINTENSITE –p (Inventeurs : MEROLLA JEAN MARC;BLOCH MATTHIEU). –o Demandeurs : CENTRE NA-T IONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIF IQUE(C.N.R.S.) Etablissement public à caractère scientifiqueet technologique; UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTEBESANCON, –rMandataire : BREESE DERAMBUREMAJEROWICZ

m L’invention concerne un système (EM, RE) de trans-mission optique d’un code binaire.L’invention permet de réaliser un codage des bits trans-mis en intensité et en phase en choisissant une premièrebase dans laquelle les signaux codant les bits ne se dis-tinguent que par une première grandeur physique, et unedeuxième base dans laquelle les signaux codant les bitsne se distinguent que par une deuxième grandeur physi-que.

a2.906.425 –b (A1) –d [06 53881]. –e 21 septem-bre 2006. –jH 04 L 12/24 (2006.01). –k PROCEDED’OPTIMISATION DU CONTROLE DU TRAFIC DANSUN RESEAU DE TELECOMMUNICATION PAR PA-QUETS –p (Inventeur : GRIFFOUL FREDERIC). –o Demandeur : IPANEMA TECHNOLOGIES Sociétéanonyme, –rMandataire: BREVALEX

m L’invention concerne un procédé d’optimisation ducontrôle du trafic dans un réseau de télécommunicationpar paquets comportant au moins un terminal émetteur(2), au moins un terminal récepteur 4), et un régulateurde trafic (6) agencé entre le terminal émetteur (2) et leterminal récepteur (4), lesdits terminaux émetteur (2) etrécepteur (4) échangeant des segments de paquets dedonnées via une liaison orientée connexion mettant enoeuvre un protocole de transport à accusé de réception.Ce procédé comporte les étapes suivantes:lorsqu’une connexion est établie entre les terminauxémetteur (2) et récepteur (4),- intercepter, au niveau du régulateur de trafic (6), lessegments de paquets émis du terminal émetteur (2) versle terminal récepteur (4),- générer un accusé de réception anticipé ACKa simulantla réception desdits segments de paquets par le terminalrécepteur (4) lorsque le régulateur de trafic (6) transmetles paquets interceptés au terminal récepteur (4),- transmettre, à partir du régulateur de trafic (6), leditaccusé de réception anticipé ACKa au terminal émetteur(2) de manière à asservir le débit d’émission des seg-ments de paquets par le terminal émetteur (2) à un débitfixé par ledit régulateur de trafic (6).


a2.906.426 –b (A1) –d [06 53923]. –e 25 septem-bre 2006. –jH 04 L 12/26 (2006.01). –k SYSTEMEPOUR SECURISER L’ACCES A UNE DESTINATIOND’UN RESEAU PRIVE VIRTUEL –p (Inventeurs : LEROUX JEAN LOUIS ; DECRAENE BRUNO ; TRANSYESTELLE). –oDemandeur : FRANCE TELECOM So-ciété anonyme, –rMandataire : CABINET BEAU DELOMENIE

m Ce système pour sécuriser l’accès à une destination(D) d’un réseau privé virtuel (VPNA) raccordé à un rou-teur d’accès nominal (PE3) comporte un routeur coeur(P2) apte à:- détecter une panne affectant une communication avecle routeur d’accès nominal (PE3); et- basculer le trafic vers un routeur d’accès protecteur(PE6) dans un tunnel de secours (T1) évitant le routeurd’accès nominal (PE3).Le routeur d’accès protecteur (PE6) est apte à:- substituer, dans un paquet MPLS, un label VPN nomi-nal (101) propre au routeur d’accès nominal (PE3) par unlabel VPN de secours (201) propre à un routeur d’accèsde secours (PE4) raccordé à cette destination (D); et- rediriger ledit paquet vers le routeur d’accès de secours(PE4) dans un tunnel (T2) évitant le routeur d’accèsnominal (PE3).

a2.906.427 –b (A1) –d [06 08383]. –e 25 septem-bre 2006. –jH 04 L 12/56 (2006.01), H 04 L 12/24. –kPROCEDE DE GESTION DE ROUTAGE DANS UNRESEAU SANS FIL –p ( Inven teurs : LEGALLAISYVON; THOMAS NATHALIE; BICHOT GUILLAUME). –oDemandeur: THOMSON LICENSING Société par ac-tions simplifiée, –r Mandataire : MARKS & CLERKFRANCE

m Dans un réseau sans fil IEEE 802.16, on distribue leroutage des trames sur les stations abonnées SS1, SS11qui forment des noeuds secondaires entre des stationsterminales T1, T2 et la station de base BST. Les adres-ses des noeuds terminaux sont résolues par ces stationsabonnées, et non plus par la station de base, par desmoyens locaux qui dans un exemple peuvent être destables de routage Tssx, Tssxy, et des processusd’apprentissage dynamiques correspondants.Des réseaux sans fil à N niveaux topologiques, N supé-rieur à 3, peuvent être envisagés.


a2.906.428 –b (A1) –d [06 08633]. –e 26 septem-bre 2006. –jH 04 L 12/56 (2006.01), H 04 L 1/12. –kPROCEDE, DISPOSITIF ET APPLICATION LOGI-CIELLE POUR LA TRANSMISSION DE PAQUETS DEDONNEES DANDS UN SYSTEME DE COMMUNICA-TION. –p (Inventeurs : PIRET PHILIPPE ; LE BARSPHIL IPPE ; SEVIN RENAULT JULIEN) . –o Demandeur : CANON KABUSHIKI KAISHA, –rMandataire: CANON RESEARCH CENTRE FRANCE

m L’invention concerne un procédé de transmissiond’une pluralité de paquets de données vers un récepteurdans un système de communication, comportant les éta-pes consistant à transmettre un ou plusieurs paquets dedonnées à partir d’une liste de paquets de données àtransmettre (300), à déterminer si un accusé de récep-tion est reçu pour chaque paquet de données transmis(301) et, lorsqu’il est déterminé à l’étape de détermina-tion qu’un accusé de réception n’a pas été reçu pour aumoins un paquet de données, les étapes de:sélection d’un ou plusieurs paquets de données supplé-mentaires à partir de la liste de paquets de données àtransmettre (302);génération d’un ou plusieurs paquets de parité en codantun bloc de données contenant une combinaison du oudes paquets de données supplémentaires sélectionnéset d’au moins un paquet de données non acquitté à l’aided’un schéma de correction d’erreurs (304); ettransmission d’au moins un des paquets de parité géné-rés (305).L’invention concerne également un procédé de réceptionde paquets de données correspondant, ainsi que desapplications logicielles et des dispositifs les mettant en

oeuvre.

a2.906.429 –b (A1) –d [06 53925]. –e 25 septem-bre 2006. –jH 04 L 29/06 (2006.01). –k ROUTEURCOEUR APTE A SECURISER UN ROUTEUR DE BOR-DURE DANS UN RESEAU –p (Inventeurs : DECRAE-NE BRUNO; LE ROUX JEAN LOUIS). –oDemandeur :FRANCE TELECOM Soc ié té anonyme, –rMandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE

m Ce routeur coeur peut être utilisé dans un premiersystème autonome (AS1). Il est connecté à un routeur debordure nominal (ASBR1) connecté à un deuxième sys-tème autonome (AS2). Le premier système autonome(AS1) comporte en outre au moins un routeur de bordurede secours (ASBR2) connecté au deuxième systèmeautonome (AS2). Ce routeur coeur (P) comporte:- des moyens pour détecter une panne affectant la com-munication vers le routeur de bordure nominal (ASBR1);etdes moyens pour rediriger le trafic destiné au deuxièmesystème autonome (AS2) dans une route prédéterminéedans un tunnel (1T) ne passant pas par le routeur de bor-dure nominal (ASBR1), l’extrémité de ce tunnel (1T)étant constituée par le routeur de bordure de secours(ASBR2).


a2.906.430 –b (A1) –d [06 53926]. –e 25 septem-bre 2006. –jH 04 L 29/06 (2006.01). –k PROCEDEDE ROUTAGE DANS UN RESEAU DE COMMUTATIONPAR ETIQUETTES –p (Inventeurs : LE ROUX JEANLOUIS; DECRAENE BRUNO). –oDemandeur: FRAN-CE TELECOM Société anonyme, –rMandataire : CA-BINET BEAU DE LOMENIE

m Ce routeur de tête (2) peut être utilisé pour assurerl’acheminement de paquets dans un réseau (1) de com-mutation par étiquettes, les paquets étant initialementdestinés à un routeur de destination primaire (5). Il com-porte des moyens pour émettre une demande d’établis-sement d’un chemin primaire (8) entre ce routeur de tête(2) et le routeur de destination primaire (5) dans leréseau (1), cette demande comportant une demanded’activation d’un chemin de secours (9) vers un routeur(7) de destination de secours.

a2.906.431 –b (A1) –d [06 08466]. –e 27 septem-bre 2006. –jH 04 L 125/60 (2006.01) // (0 4L 1 266/00). –kDISPOSITIF DE COMMUTATION DE TRAMESDE PAQUETS DE DONNEES A OPTIMISATION DE RES-SOURCE DE TRANSCODAGE –p ( Inven teurs :EGAULT GERVAIS; LOUARGANT MICHEL; STEPHANYANNICK). –oDemandeur : ALCATEL Société anony-me, –rMandataire: COMPAGNIE FINANCIERE ALCA-TEL

m Le dispositif (DC) de commutation de trames depaquets de données de types différents provenant d’aumoins deux réseaux de transport (N1, N2) utilisant descouches protocolaires de transport différentes, comprendun module de commutation (14), au moins deux modulesd’accès (10, 12) connectés chacun à l’un desdits réseauxet audit module de commutation, et au moins un modulede transcodage (16) connecté audit module de commuta-tion (14). Le module de commutation (14) est agencé, encas de conversion de codage à effectuer, pour faire tran-siter par ledit module de transcodage (16) chaque trameà convertir tandis que ledit module de commutation (14)est agencé, en l’absence de conversion de codage àeffectuer, pour aiguiller directement une trame sans lafaire transiter par ledit module de transcodage (16).

176 H04M ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/13

a2.906.432 –b (A1) –d [06 08282]. –e 21 septem-bre 2006. –jH 04 M 3/42 (2006.01). –k PROCEDED’AFFICHAGE DU OU DES NUMEROS DE TELEPHO-NE ET/OU DES DENOMINATIFS ASSOCIES CORRES-PONDANT A UNE SOUS-SEQUENCE DE DIGITSENTRES PAR UN UTILISATEUR –p (Inventeurs: BRE-DZINSKI ESTELLE ; GUILCHER HOEL) . –o Demandeur : SAGEM COMMUNICATION Sociétéanonyme, –r Mandataire : CABINET LE GUEN ETMAILLET

m La présente invention concerne un procédé d’affi-chage du ou des numéros de téléphone et/ou des déno-minatifs associés correspondant à une sous-séquencede digits entrés par un utilisateur. Un tel procédé peutêtre utilisé pour la mise en oeuvre d’un procédé de com-position d’un numéro de téléphone par un appareil detéléphonie.Un procédé d’affichage selon l’invention est caractériséen ce qu’il comporte une étape de tri total ou partiel desnuméros et/ou dénominatifs qui correspondent à unesous-séquence de digits entrés par l’utilisateur en fonc-tion de la longueur de la sous-séquence identifiée danschacun desdits numéros et/ou dénominatifs et une étaped’affichage consistant à afficher les numéros et/ou lesdénominatifs associés dans l’ordre donné par ledit tri. Laprésente invention concerne également un appareil quimet en oeuvre un tel procédé, en particulier, un appareilde téléphonie.

a2.906.433 –b (A1) –d [06 53914]. –e 22 septem-bre 2006. –jH 04 N 7/32 (2006.01), G 06 T 9/00,H 03 M 7/30, H 04 N 7/26. –kPROCEDES ET DIS-POSITIFS DE CODAGE ET DE DECODAGE D’IMAGES,PROGRAMME D’ORDINATEUR LES METTANT ENOEUVRE ET SUPPORT D’INFORMATON PERMET-TANT DE LES METTRE EN OEUVRE –p (Inventeurs :HENOCQ XAVIER; LE LEANNEC FABRICE; ONNO PA-TRICE). –o Demandeur : CANON KABUSHIKIKAISHA, –rMandataire: SANTARELLI

m Le procédé de codage d’une image numérique com-porte, pour au moins un macrobloc dit « courant » deladite image:- une étape (225) d’estimation de mouvement appliquéeaudit macrobloc courant et à au moins une image dite «de référence » pour obtenir au moins un premier prédic-teur dans chaque image de référence,- une étape (215) d’obtention d’un deuxième prédicteurd’un niveau de scalabilité spatiale inférieur au niveau descalabilité spatiale du macrobloc courant,- une étape (230) de transformation, depuis le domainespatial vers le domaine fréquentiel, d’au moins un prédic-teur représentatif d’au moins un premier prédicteur,- une étape (235) de prédiction d’au moins un coefficientde basse fréquence spatiale en fonction du deuxièmeprédicteur etune étape (235) de prédiction d’au moins un coefficientde haute fréquence spatiale en fonction d’au moins uncoefficient de haute fréquence d’au moins un prédicteurreprésentatif d’au moins un premier prédicteur trans-formé dans le domaine fréquentiel.

BOPI 08/13 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H05K 177

a2.906.434 –b (A1) –d [06 08330]. –e 22 septem-bre 2006. –jH 05 K 3/34 (2006.01), H 05 K 1/11. –kCIRCUIT IMPRIME ET DISPOSITIF ELECTRONIQUECOMPORTANT LEDIT CIRCUIT IMPRIME –p (Inventeurs : LAMBERT XAVIER ; GUINET JAN-NICK). –oDemandeur : SCHNEIDER ELECTRIC IN-DUSTRIES SAS Société par actions simplifiée, –rMandataire : SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIESSAS

m Un circuit imprimé (101) comprenant:- un support en matière isolante (102),- des trous (3) traversant ledit support destinés à recevoirles éléments conducteurs (11) de composants électri-ques, etdes pastilles conductrices (103, 104) sur au moins uneface (105, 106) du support entourant lesdits trous pourfixer lesdits composants avec une soudure,le coefficient de dilatation thermique du support, selon unaxe perpendiculaire audit support, est inférieur ou égal à60 µm/m/˚C pour une plage de températures inférieuresà 150˚C, et au moins une pastille comportant une partie(206) exposée à la soudure ayant une largeur inférieureà 0,30 millimètres.Un dispositif électronique comportant des composantsélectroniques et des moyens de connexion, au moinsune partie desdits composants étant supportée sur uncircuit imprimé (101) décrit précédemment, ledit circuitimprimé étant connecté par lesdits moyens de con-nexion.

a2.906.435 –b (A1) –d [07 05517]. –e 27 ju i l le t2007. –jH 05 K 3/34 (2006.01), H 05 K 1/11. –kCIRCUIT IMPRIME ET DISPOSITIF ELECTRONIQUECOMPORTANT LEDIT CIRCUIT IMPRIME –p (Inventeurs : LAMBERT XAVIER ; GUINET JAN-NICK). –oDemandeur : SCHNEIDER ELECTRIC IN-DUSTRIES SAS Société par actions simplifiée, –rMandataire : SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIESSAS . –f Pr ior i té : FR, 22 septembre 2006 ,n˚ 0608330.

m Un circuit imprimé (101) comprenant:- un support en matière isolante (102),- des trous (3) traversant ledit support destinés à recevoirles éléments conducteurs (11) de composants électroni-ques,- des pistes conductrices, etdes pastilles conductrices, au moins une desdites pas-tilles étant une pastille externe (103, 104) située sur aumoins une face (105, 106) du support,le coefficient de dilatation thermique du support, selon unaxe perpendiculaire audit support, est inférieur ou égal à60 µm/m/˚C pour une plage de températures inférieuresà 150˚C, et au moins une pastille comportant une partie(206) exposée à la soudure ayant une largeur inférieureà 0,30 millimètres.Un dispositif électronique comportant des composantsélectroniques et des moyens de connexion, au moinsune partie desdits composants étant supportée sur uncircuit imprimé (101) décrit précédemment, ledit circuitimprimé étant connecté par lesdits moyens de con-nexion.

178 H05K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 08/13

a2.906.436 –b (A1) –d [06 08265]. –e 21 septem-bre 2006. –jH 05 K 3/36 (2006.01), H 05 K 7/14, 1/02. –kENTRETOISES SPECIFIQUES NON INCRUS-TEES, MONTEES FLOTTANTES SUR CIRCUIT IMPRI-ME AVEC ENTRETOISES CREUSES SERRANT DEUXCAPOTS BLINDES ETANCHES PERMETTANT D’EMPI-LER LES MODULES PAR VIS –p ( Inventeur : CHO-PLET JEAN PIERRE CHRISTIAN GASTON). –oDemandeur : CHOPLET JEAN PIERRE CHRISTIANGASTON, –rMandataire: CHOPLET JEAN PIERRE

m L’originalité de ce procédé mécanique de fabricationet de montage moins onéreux, des divers entretoisescreuses (15) assemblées comportant quatre ergots(15G1) à cambrer à 45˚ (14G1) pour sertissage (15G1),montées obligatoirement prisonnières flottantes (14-15),avec du jeu (14M1) (14N1), sans être incrustées dans lecircuit imprimé (10-14) qui posséde des faces rectoverso, des trous oblongs longitudinaux (12H1) et trans-versaux (12K1) usinés (10-13). Les bagues écrous infé-rieures (22) reçoivent les quatre ergots (15G1) desertissage cambrés à 45˚ (22S1) qui sont affleurés(10T1) pour une anti-rotation, afin d’éviter le desserrage.Ce procédé mécanique flottant est éventuellementdémontable afin d’être interchangeable.Ce montage maintien les capots couvercles équipés (8-9) de joints blindés (8C1) (9C1) et de joints d’étanchéité(8D1) (9D1) qui sont bridés par compression à l’aide devis (24) obligatoirement creuses côté recto, serrées àl’aide du filetage comportant des encoches (25Y1) deserrage et reliées par des écrous spécifiques côté verso(22) possédant des trous de serrage (23X1).Les pièces énumérées ci-dessus forment des modules

mécaniques (5) d’électronique empilable (1-2) qui sontfixés entre eux par des vis (28) traversant impérativementles vis (24) creuses, serrées. Ces modules (5) sont empi-lés (1-2) et fixés par écrous (29) sur le châssis du maté-riel adéquat (30).Ce procédé d’empilage de modules (5) superposés (1-2),facile à assembler, extensible à souhait, permet indiffé-remment de nombreuses solutions modulables selon lesbesoins évolutifs de la technique suivant la demande desclients concernés.

a2.906.437 –b (A1) –d [06 08464]. –e 27 septem-bre 2006. –jH 05 K 7/04 (2006.01), B 60 S 1/08. –k CIRCUIT ELECTRIQUE COMPORTANT DESMOYENS D’IDENTIFICATION –p (Inventeurs : LAS-SALLE CHRISTOPHE; BLANCHET PIERRE; FONTAI-NE PASCAL). –o Demandeur : VALEO SYSTEMESD’ESSUYAGE Société par actions simplifiée

m L’invention propose un circuit (10) électrique pour lacommande d’un dispositif électrique, comportant unepluralité de pistes (12) en matériau conducteur électri-ques qui sont découpées dans une platine en fonction dutype et/ou en fonction du mode de commande dudit dis-positif électrique à commander, et comportant desmoyens d’identification (16) du circuit (10) qui sont réali-sés en fonction du type et/ou en fonction du mode decommande dudit dispositif électrique à commander,caractérisé en ce que les moyens d’identification (16)sont réalisés de manière à permettre une identificationvisuelle du circuit (10) et une identification du circuit (10)par des moyens électroniques.

BOPI 08/13 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H05K 179

a2.906.438 –b (A1) –d [06 08394]. –e 25 septem-bre 2006. –j H 05 K 9 /00 (2006 .01) . –kDISPOSITIF DE PROTECTION CONTRE DES EF-FETS D’UNE ONDE DE TORSION EMISE PAR UN AP-PAREIL ELECTRONIQUE –p (Inventeurs : PAVLENKOANATOLY ; ETIENNE PATRICE ; RUSANOV ALEXAN-DRE). –oDemandeur: VITAL CONCEPT Société à res-ponsabilité limitée, –rMandataire: CABINET PATRICEVIDON

m L’invention concerne un dispositif de protection (20,30) contre des effets d’un champ de torsion émis selonune direction par un appareil incluant des composantsélectroniques opérant dans une gamme de fréquencecomprise entre un Mégahertz et trois Gigahertz compre-nant un élément de diffraction (21) dudit champ de tor-sionSelon l’invention, ledit élément de diffraction (21) com-prend une pluralité de passages dont l’ouverture est delargeur inférieure ou égale à un millimètre dans au moinsune direction, et au moins deux desdits passages pré-sentent des pourtours de formes différentes.

181BOPI 08/13

Les références de la colonne de tri apparaissent en caractères gras.

Cette table est présentée par ordre alphabétique des noms de tous lesdéposants.

Les règles du répertoire alphabétique français recommandées parl’AFNOR (Association française de normalisation) sont appliquées,dans la mesure du possible, en ce qui concerne le choix du mot direc-teur.

Dans le cas où plusieurs demandes ont été déposées par la mêmepersonne physique ou morale, ces demandes figurent dans l’ordrecroissant des numéros de publication

* L’astérisque se lit “multi” : sa présence dans l’une des colonnes depriorité, de classement, ou de déposant, signifie que, selon la colonneoù il figure, il y a pour une même demande de brevet, plusieurs priori-tés, plusieurs classements ou plusieurs déposants.

1.2 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMSDES DÉPOSANTS

BOPI 08/13 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS 183

Naturedu

documentNom du déposant

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Classement

principalDate Pays

A1 ACRI IN (ACRI IN Société par actions simpli-fiée)

2 906 274 06 08450 27 09 06 * E02B 9/08

A1 AEML (AEML) 2 906 352 06 08479 27 09 06 * F24H 3/04

A1 AGUILAR (AGUILAR MICHEL) 2 906 222 06 08353 25 09 06 * B64D 27/02

A1 AIR LIQUIDE (L’AIR LIQUIDE SOCIETEANONYME POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITA-TION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE)

2 906 160 06 53928 25 09 06 B01D 53/047


2 906 169 06 53919 25 09 06 * B23K 9/24


2 906 402 06 53874 21 09 06 H01L 21/312

A1 AIRBUS FRANCE (AIRBUS FRANCE Sociétépar actions simplifiée)

2 906 173 06 53875 21 09 06 * B23Q 1/00


2 906 174 06 53873 21 09 06 * B23Q 1/01


2 906 175 06 53876 21 09 06 * B23Q 1/03


2 906 218 06 53880 21 09 06 * B64C 1/06


2 906 220 06 53871 21 09 06 B64C 13/24


2 906 221 06 53917 22 09 06 * B64D 25/00

A1 AISIN SEIKI KABUSHIKI KAISHA (AISINSEIKI KABUSHIKI KAISHA)

2 906 199 07 06512 17 09 07 21 09 06 JP * B60N 2/48

A1 AISIN SEIKI KK (AISIN SEIKI KABUSHIKIKAISHA)

2 906 330 07 57715 20 09 07 22 09 06 JP * F16D 48/02

A1 * AIX MARSEILLE 1 UNIVERSITE PROVEN(UNIVERSITE DE PROVENCE AIX MAR-SEILLE 1) voir CNRS

2 906 244 07 02357 30 03 07 22 09 06 FR * C07C 49/255

A1 AJLIT RESSOURCES (AJLIT RESSOURCESSociété par actions simplifiée)

2 906 262 06 08482 27 09 06 * C23C 22/00

A1 AJLIT RESSOURCES (AJLIT RESSOURCESSociété par actions simplifiée)

2 906 263 06 08484 27 09 06 * C23C 22/00

A1 ALBERT (ALBERT PASCAL) 2 906 344 06 08426 26 09 06 * F21S 8/00

A1 ALCAN PACKAGING BEAUTY SERVICES(ALCAN PACKAGING BEAUTY SERVICESSociété anonyme)

2 906 115 06 08417 26 09 06 A45D 40/26

A1 ALCAN PACKAGING BEAUTY SERVICES(ALCAN PACKAGING BEAUTY SERVICESSociété par actions simplifiée)

2 906 116 07 06349 11 09 07 11 09 06 US * A45D 40/26

A1 ALCATEL (ALCATEL Société anonyme) 2 906 240 06 53908 22 09 06 * C03C 13/04

A1 ALCATEL (ALCATEL Société anonyme) 2 906 383 06 53851 21 09 06 G06F 17/30

A1 ALCATEL (ALCATEL Société anonyme) 2 906 412 06 08334 22 09 06 H01S 5/125

A1 ALCATEL (ALCATEL Société anonyme) 2 906 422 06 53905 22 09 06 * H04B 7/08

A1 ALCATEL (ALCATEL Société anonyme) 2 906 431 06 08466 27 09 06 * H04L 12/56

A1 ALSTOM TRANSPORT SA (ALSTOMTRANSPORT SA Société anonyme)

2 906 194 06 08270 21 09 06 * B60L 3/00

A1 * ALSTOM TRANSPORT SA (ALSTOMTRANSPORT SA Société anonyme, SATEBASYSTEME VAGNEUX)

2 906 269 06 08356 22 09 06 * E01B 3/36

A1 ANTHOGYR (ANTHOGYR Société paractions simplifiée)

2 906 128 06 53934 25 09 06 * A61C 1/08

A1 ANTONOV AUTOMOTIVE TECHNOLOGIES(ANTONOV AUTOMOTIVE TECHNOLOGIESBV)

2 906 331 06 08432 26 09 06 F16H 3/66

184 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS BOPI 08/13

A1 APR ENTREPRISE (APR ENTREPRISESociété à responsabilité limitée)

2 906 277 06 08319 22 09 06 * E04B 1/24

A1 AQUARIOLIS (AQUARIOLIS Société à res-ponsabilité limitée)

2 906 239 06 08441 27 09 06 * C02F 3/06

A1 ARKEMA FRANCE (ARKEMA FRANCESociété anonyme)

2 906 246 06 53900 22 09 06 * C07D 319/06

A1 ARVINMERITOR LIGHT VEHICLE SYSTEM(ARVINMERITOR LIGHT VEHICLE SYS-TEMS - FRANCE Société anonyme)

2 906 290 06 08420 26 09 06 * E05B 65/12

A1 ASTRIUM SAS (ASTRIUM SAS Société paractions simplifiée)

2 906 423 06 08493 27 09 06 * H04B 7/185

A1 ATLOG (ATLOG Société à responsabilité limi-tée)

2 906 361 06 08399 25 09 06 G01C 3/00

A3 * ATS (ATS(ATELIER DE TRACAGE ETSIGNALISATION)) voir VICQUELIN

2 906 271 06 08363 22 09 06 * E01F 9/011

A1 * ATS (ATS(ATELIER DE TRACAGE ETSIGNALISATION)) voir VICQUELIN

2 906 272 07 02185 26 03 07 22 09 06 FR * E01F 9/011

A1 ATUSER (ATUSER Société à responsabilitélimitée)

2 906 395 06 08322 22 09 06 G09F 11/295

A1 AUDI AG (AUDI AG) 2 906 210 07 06669 24 09 07 22 09 06 DE B60W 30/06

A1 AUTOMOTIVE LIGHTING REUTLINGEN GM(AUTOMOTIVE LIGHTING REUTLINGENGMBH)

2 906 345 07 57784 24 09 07 25 09 06 DE * F21S 8/10

A1 AUTOMOTIVE LIGHTING REUTLINGEN GM(AUTOMOTIVE LIGHTING REUTLINGENGMBH)

2 906 348 07 57788 24 09 07 25 09 06 DE * F21V 29/00

A1 BADENS (BADENS GERARD GUY) 2 906 267 06 08443 25 09 06 * D06F 58/20

A1 BARREIX (BARREIX JEAN PIERRE) 2 906 178 06 08488 27 09 06 * B25B 27/14

A1 * BERNARD LYON I UNIVERSITE CLAUDE(UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON IEtablissement public, CENTRE NATIONAL DELA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S.),UNIVERSITE DE FUZHOU)

2 906 161 06 53868 21 09 06 * B01J 20/26

A1 * BERNARD LYON I UNIVERSITE CLAUDE(UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON IEtablissement public, CENTRE NATIONAL DELA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S.),UNIVERSITE DE FUZHOU)

2 906 256 06 53866 21 09 06 * C10G 21/20

A1 * BESANCON UNIVERSITE FRANCHECOMTE (UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE BESANCON) voir CNRS

2 906 424 06 08400 25 09 06 H04L 9/08

A1 BEST OFF (BEST OFF Société à responsabi-lité limitée)

2 906 219 06 08296 22 09 06 * B64C 3/18

A1 BIC SOCIETE (SOCIETE BIC) 2 906 180 06 08292 21 09 06 B26B 21/44

A1 BIGOU (BIGOU JEAN JACQUES) 2 906 415 06 08314 22 09 06 H02J 7/00

A1 BIGOU (BIGOU JEAN JACQUES) 2 906 417 06 08310 22 09 06 H02M 7/02

A1 BIOMATLANTE (BIOMATLANTE Société àresponsabilité limitée)

2 906 147 06 08436 26 09 06 * A61L 27/32

A1 * BIOMERIEUX (BIOMERIEUX) voir CEA 2 906 237 06 53907 22 09 06 * B81B 7/02

A1 BIOSPHERE MEDICAL (BIOSPHERE MEDI-CAL Société anonyme)

2 906 253 06 08317 22 09 06 * C08F 30/04

A1 BIOTISA (BIOTISA Société par actions simpli-fiée)

2 906 260 06 08425 26 09 06 * C12Q 1/02

A1 BOFF (BOFF FREDERIC CYRILLE PIERRE) 2 906 281 06 08305 22 09 06 * E04B 9/04

A1 BOSCH GMBH ROBERT (ROBERT BOSCHGMBH)

2 906 208 07 57742 21 09 07 25 09 06 DE B60S 1/38


2 906 209 07 57664 19 09 07 21 09 06 DE * B60T 7/12

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays



2 906 308 07 57310 03 09 07 05 09 06 DE F01N 11/00


2 906 312 07 57852 26 09 07 * 27 09 06 DE * F02B 77/08


2 906 318 07 57813 25 09 07 27 09 06 DE * F02N 17/00


2 906 397 07 57812 25 09 07 27 09 06 AE * G10K 11/178

A1 BOUDACHE (BOUDACHE LAKHDAR) 2 906 227 06 08405 26 09 06 * B65D 21/024

A1 BOUYGUES BATIMENT ILE DE FRANCE(BOUYGUES BATIMENT ILE DE FRANCESociété anonyme)

2 906 351 06 08315 22 09 06 * F24F 7/00

A1 BOUYGUES CONSTRUCTION MATERIEL(GIE BOUYGUES CONTRUCTION MATE-RIEL Groupement d’intérêt économique)

2 906 177 06 08312 22 09 06 * B25B 13/50

A1 BREHM (BREHM NICOLAS) 2 906 370 06 08544 27 09 06 * G01R 13/00

A3 BROUSSE (BROUSSE BERNARD EDMONDMARIE)

2 906 346 06 08295 22 09 06 F21V 1/14

A1 * CABROL (CABROL ELISABETH ep. SCOLA) voir SCOLA

2 906 107 06 07682 01 09 06 A01K 1/01

A1 CAHORS MANUFACTURE APPAREILLAGE(MANUFACTURE D’APPAREILLAGE ELEC-TRIQUE DE CAHORS Société par actionssimplifiée)

2 906 414 06 08285 21 09 06 H02G 9/10

A1 CANON KK (CANON KABUSHIKI KAISHA) 2 906 382 06 53930 25 09 06 * G06F 17/22

A1 CANON KK (CANON KABUSHIKI KAISHA) 2 906 386 06 53913 22 09 06 * G06T 5/20

A1 CANON KK (CANON KABUSHIKI KAISHA) 2 906 428 06 08633 26 09 06 * H04L 12/56

A1 CANON KK (CANON KABUSHIKI KAISHA) 2 906 433 06 53914 22 09 06 * H04N 7/32

A3 CAPRI CODEC SAS (CAPRI-CODEC SASSociété par actions simplifiée)

2 906 342 06 08352 22 09 06 * F16L 41/12

A1 CARRE (CARRE DIDIER) 2 906 392 06 08395 25 09 06 G08G 1/14

A1 * CEA (COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMI-QUE Etablissement public à caractère indus-triel et commercial, BIOMERIEUX)

2 906 237 06 53907 22 09 06 * B81B 7/02

A1 * CEA (COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMI-QUE Etablissement public à caractère indus-triel et commercial, STMICROELECTRONICSSA)

2 906 238 06 53975 27 09 06 * B81C 1/00

A1 CEA (COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMI-QUE Etablissement public à caractère indus-triel et commercial)

2 906 242 06 53973 27 09 06 * C04B 35/645


2 906 388 06 08433 26 09 06 * G06T 13/00


2 906 401 06 08421 26 09 06 * H01L 21/312


2 906 403 06 53882 21 09 06 * H01L 31/18


2 906 404 06 53884 21 09 06 * H01L 31/18


2 906 405 06 53906 22 09 06 * H01L 31/18


2 906 406 06 53943 26 09 06 * H01L 31/18

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays



2 906 407 06 53886 21 09 06 H01M 8/04

A1 CELLIERS ASSOCIES COOPERATIVE LES(COOPERATIVE LES CELLIERS ASSOCIES)

2 906 145 06 08396 25 09 06 * A61K 36/738

A1 CERA (CENTRE D’ETUDES ET RECHER-CHE POUR L’AUTOMOBILE (CERA) Sociétépar actions simplifiée)

2 906 182 06 08346 22 09 06 * B29C 44/14


2 906 204 06 08494 27 09 06 * B60R 13/08


2 906 322 06 08496 27 09 06 F16B 21/07

A1 CERIC (CERIC Société anonyme) 2 906 354 06 08498 27 09 06 * F27B 9/10

A1 * CEZANNE AIX MARSEILLE III UNIVERS(UNIVERSITE PAUL CEZANNE AIX MAR-SEILLE III) voir STMICROELECTRONICS SA

2 906 387 06 08284 21 09 06 * G06T 7/00

A1 * CEZANNE UNIVERSITE PAUL (UNIVER-SITE PAUL CEZANNE, UNIVERSITE D’AIXMARSEILLE III) voir CNRS

2 906 243 06 08345 22 09 06 * C07C 49/255

A1 * CEZANNE UNIVERSITE PAUL (UNIVER-SITE PAUL CEZANNE, UNIVERSITE D’AIXMARSEILLE III) voir CNRS

2 906 244 07 02357 30 03 07 22 09 06 FR * C07C 49/255

A1 CHAUSSEES TECHNIQUES INNOVATION(CHAUSSEES TECHNIQUES INNOVATIONSociété à responsabilité limitée)

2 906 270 06 08503 27 09 06 * E01C 7/14

A3 CHEN (CHEN SIN HSIUNG) 2 906 114 06 53954 26 09 06 * A45D 40/24

A1 CHOPLET (CHOPLET JEAN PIERRECHRISTIAN GASTON)

2 906 436 06 08265 21 09 06 * H05K 3/36

A1 CL MEDICAL (CL MEDICAL Société à res-ponsabilité limitée)

2 906 131 06 08275 21 09 06 * A61F 2/02

A1 * CNES (CENTRE NATIONAL D’ETUDES SPA-TIALES Etablissement public à caractèreindustriel et commercial, CENTRE NATIONALDE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE(C.N.R.S.))

2 906 410 06 08381 25 09 06 * H01Q 13/02

A1 * CNRS (CENTRE NATIONAL DE LARECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S.))voir FABRE DERMO COSMETIQUE PIERRE

2 906 134 06 08371 25 09 06 * A61K 8/04

A1 * CNRS (CENTRE NATIONAL DE LARECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S.))voir BERNARD LYON I UNIVERSITE CLAUDE

2 906 161 06 53868 21 09 06 * B01J 20/26

A1 * CNRS (CENTRE NATIONAL DE LARECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S.))voir SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIESSAS

2 906 170 06 08316 22 09 06 * B23K 11/24

A1 * CNRS (CENTRE NATIONAL DE LARECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S.))voir BERNARD LYON I UNIVERSITE CLAUDE

2 906 256 06 53866 21 09 06 * C10G 21/20

A1 * CNRS (CENTRE NATIONAL DE LARECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S.))voir CNES

2 906 410 06 08381 25 09 06 * H01Q 13/02

A1 * CNRS (CENTRE NATIONAL DE LARECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S.))voir POINCARE NANCY I UNIVERSITEHENRI

2 906 421 06 08392 25 09 06 * H03H 9/145

A1 * CNRS (CENTRE NATIONAL DE LARECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S.) Eta-blissement public à caractère scientifique ettechnologique, UNIVERSITE DE PROVENCE,UNIVERSITE PAUL CEZANNE, UNIVERSITED’AIX MARSEILLE III)

2 906 243 06 08345 22 09 06 * C07C 49/255

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays


A1 * CNRS (CENTRE NATIONAL DE LARECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S.) Eta-blissement public à caractère scientifique ettechnologique, UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE BESANCON)

2 906 424 06 08400 25 09 06 H04L 9/08

A1 * CNRS (CENTRE NATIONAL DE LARECHERCHE SCIENTIFIQUE - CNRS Eta-blissement public à caractère industriel etcommercial, UNIVERSITE DE PROVENCEAIX MARSEILLE 1, UNIVERSITE PAULCEZANNE, UNIVERSITE D’AIX MARSEILLEIII)

2 906 244 07 02357 30 03 07 22 09 06 FR * C07C 49/255

A1 * CNRS INESS (CNRS-INESS) voir MICROMODULE

2 906 375 06 08361 22 09 06 * G03B 42/02

A1 COGELEC (COGELEC Société par actionssimplifiée)

2 906 289 06 08274 21 09 06 * E05B 19/00

A1 COMPLISS (COMPLISS Société par actionssimplifiée)

2 906 292 06 08390 25 09 06 E05D 15/06

A1 CORNEAL INDUSTRIE (CORNEAL INDUS-TRIE Société par actions simplifiée)

2 906 165 06 53965 27 09 06 B06B 1/06

A1 DALKIA FRANCE (DALKIA FRANCE Sociétéen commandite par actions)

2 906 314 06 53902 22 09 06 * F02D 19/02

A1 DALKIA FRANCE (DALKIA FRANCE Sociétéen commandite par actions)

2 906 315 07 56325 06 07 07 22 09 06 FR * F02D 19/02

A1 DAVINES FRANCE (DAVINES FRANCESociété à responsabilité limitée)

2 906 139 06 08266 21 09 06 * A61K 8/97

A1 DBAPPAREL OPERATIONS (DBAPPARELOPERATIONS Société par actions simplifiée)

2 906 111 06 08354 22 09 06 * A41C 3/00

A1 DE VULLIOD (DE VULLIOD JEAN) 2 906 226 06 53935 26 09 06 * B65D 19/38

A1 DENSO CORP (DENSO CORPORATION) 2 906 329 07 06716 25 09 07 26 09 06 JP * F16D 41/067

A1 DENSO CORP (DENSO CORPORATION) 2 906 337 07 06751 26 09 07 * 27 09 06 JP * F16L 11/04

A1 DERISYS (DERISYS Société à responsabilitélimitée)

2 906 372 06 53887 21 09 06 * G01S 15/93

A1 DESCHAMPS PERE FILS (DESCHAMPSPERE ET FILS Société anonyme)

2 906 273 06 08440 27 09 06 E01F 13/06

A1 DEVELAY (DEVELAY LOUIS PASCAL) 2 906 288 06 08338 22 09 06 * E04H 15/40

A1 DIGNAT (DIGNAT JEAN FRANCOIS) 2 906 120 06 08445 22 09 06 * A47B 21/013

A1 * DOERLER MESURES (DOERLER MESU-RES) voir POINCARE NANCY I UNIVERSITEHENRI

2 906 421 06 08392 25 09 06 * H03H 9/145

A1 DONADEL (DONADEL CEDRIC JACQUESLEO)

2 906 186 06 08444 27 09 06 B42D 17/18

A1 DRAGER MEDICAL AG CO KG (DRAGERMEDICAL AG & CO. KG)

2 906 148 07 06598 20 09 07 23 09 06 DE * A61M 5/172

A1 DRAGER MEDICAL AG CO KG (DRAGERMEDICAL AG & CO. KG)

2 906 368 07 06636 21 09 07 26 09 06 DE * G01N 21/31

A1 DUBUIT MACHINES (MACHINES DUBUITSociété par actions simplifiée)

2 906 179 06 08431 26 09 06 * B25J 9/02

A1 DURISOTTI (DURISOTTI Société par actionssimplifiée)

2 906 197 06 53867 21 09 06 * B60N 2/30

A1 * DUVILLIER (DUVILLIER ERIC, GINESTONJEAN MARIE, SIMON GERARD)

2 906 125 06 08499 27 09 06 A61B 17/15

A1 * ECOLE SUPERIEURE ELECTRICITE(L’ECOLE SUPERIEURE D’ELECTRICITE)voir SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIESSAS

2 906 170 06 08316 22 09 06 * B23K 11/24

A1 ELA MEDICAL (ELA MEDICAL Société paractions simplifiée)

2 906 123 06 08367 25 09 06 A61B 5/0402

A1 ELECTRO CALORIQUE (ELECTRO CALO-RIQUE Société par actions simplifiée)

2 906 121 06 53909 22 09 06 * A47B 31/02

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays


A1 * ESCURE (ESCURE EDDY, ESCURE JAC-QUELINE)

2 906 279 06 08393 25 09 06 * E04B 1/58

A1 * ESCURE (ESCURE JACQUELINE) voirESCURE

2 906 279 06 08393 25 09 06 * E04B 1/58

A1 ESSILOR INTERNATIONAL (ESSILORINTERNATIONAL - COMPAGNIE GENE-RALE D’OPTIQUE Société anonyme)

2 906 374 06 53856 21 09 06 * G02B 27/02

A1 EURO DORTHZ PRODUCTION (EURODORTHZ PRODUCTION Société à responsa-bilité limitée)

2 906 255 06 08269 21 09 06 * C09K 3/18

A1 EXSYMOL SAM (EXSYMOL SAM) 2 906 259 06 08452 27 09 06 * C12N 9/02

A1 * FABRE DERMO COSMETIQUE PIERRE(PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUESociété anonyme, CENTRE NATIONAL DE LARECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S.),UNIVERSITE PAUL SABATIER TOULOUSEIII)

2 906 134 06 08371 25 09 06 * A61K 8/04

A1 FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE (FAU-RECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE Société ennom collectif)

2 906 203 06 08386 25 09 06 * B60R 13/08

A1 FAURECIA BLOC AVANT (FAURECIA BLOCAVANT Société par actions simplifiée)

2 906 215 06 08401 25 09 06 * B62D 25/08

A1 FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE (FAU-RECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société ennom collectif)

2 906 198 06 08483 27 09 06 * B60N 2/42

A1 FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE (FAU-RECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société ennom collectif)

2 906 205 06 08486 27 09 06 * B60R 21/215

A1 FAURECIA SIEGES AUTOMOBILE (FAURE-CIA SIEGES D’AUTOMOBILE Société paractions simplifiée)

2 906 196 06 08288 21 09 06 B60N 2/20

A1 FAURECIA SYSTEMES ECHAPPEMENT(FAURECIA SYSTEMES D’ECHAPPEMENTSociété par actions simplifiée)

2 906 302 06 08357 22 09 06 * F01N 7/08

A1 FAURECIA SYSTEMES ECHAPPEMENT(FAURECIA SYSTEMES D’ECHAPPEMENTSociété par actions simplifiée)

2 906 307 06 08430 26 09 06 * F01N 7/14

A1 FOURNIER SA LABORATOIRES (LABORA-TOIRES FOURNIER S.A. Société anonyme)

2 906 247 06 53962 27 09 06 * C07D 409/12

A1 FOURNIER SA LABORATOIRES (LABORA-TOIRES FOURNIER S.A. Société anonyme)

2 906 248 06 53961 27 09 06 * C07D 409/14

A1 FRANCE TELECOM (FRANCE TELECOMSociété anonyme)

2 906 426 06 53923 25 09 06 H04L 12/26


2 906 429 06 53925 25 09 06 H04L 29/06


2 906 430 06 53926 25 09 06 H04L 29/06

A1 FUJI ELECTRIC FA COMPONENTS SYSTE(FUJI ELECTRIC FA COMPONENTS & SYS-TEMS CO., LTD)

2 906 399 07 06415 13 09 07 21 09 06 JP H01H 9/22

A1 GECO TECHNOLOGY BV (GECO TECHNO-LOGY B.V.)

2 906 373 07 57837 25 09 07 27 09 06 US * G01V 1/16

A1 GENERAL ELECTRIC COMPANY (GENE-RAL ELECTRIC COMPANY)

2 906 398 07 57076 16 08 07 21 09 06 US * H01B 7/18

A1 GEORGIA PACIFIC FRANCE (GEORGIA-PACIFIC FRANCE Société par actions simpli-fiée)

2 906 183 06 08489 27 09 06 B31F 5/02

A1 GEORGIA PACIFIC FRANCE (GEORGIA-PACIFIC FRANCE Société par actions simpli-fiée)

2 906 184 06 08490 27 09 06 B31F 5/02

A1 GIAT INDUSTRIES (GIAT INDUSTRIESSociété anonyme)

2 906 360 06 08442 22 09 06 F42B 14/06

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays


A1 * GINESTON (GINESTON JEAN MARIE) voirDUVILLIER

2 906 125 06 08499 27 09 06 A61B 17/15

A1 GIRAULT (GIRAULT PHILIPPE PAUL) 2 906 283 06 08298 22 09 06 E04D 13/072

A1 GRAU (GRAU JEAN PIERRE) 2 906 285 06 08313 22 09 06 E04F 15/02

A1 GUERRY (GUERRY GILLES ANDRE) 2 906 278 06 08491 27 09 06 * E04B 1/343

A1 HARDOUIN (HARDOUIN JEAN PIERRE) 2 906 158 06 08448 25 09 06 * A63F 9/12

A1 HITACHI LTD (HITACHI, LTD.) 2 906 319 07 56504 16 07 07 19 07 06 JP * F04C 2/10

A1 HYDRO ALUMINIUM ALUNORD (HYDROALUMINIUM ALUNORD Société civile)

2 906 214 06 08497 27 09 06 * B62D 21/15

A1 HYDROSTADIUM (HYDROSTADIUM) 2 906 287 06 08435 26 09 06 * E04H 4/00

A1 IMAGERIE MICRO ONDE STE APPLICATI(STE D’APPLICATIONS TECHNOLOGIES DEL’IMAGERIE MICRO-ONDE Société anonyme)

2 906 369 06 08398 25 09 06 G01N 22/00

A1 INSTITUT FRANCAIS PETROLE (INSTITUTFRANCAIS DU PETROLE)

2 906 338 06 08446 25 09 06 * F16L 13/00

A1 INSTITUT FRANCAIS PETROLE (INSTITUTFRANCAIS DU PETROLE)

2 906 366 06 08543 27 09 06 G01M 15/00

A1 IPANEMA TECHNOLOGIES (IPANEMATECHNOLOGIES Société anonyme)

2 906 425 06 53881 21 09 06 H04L 12/24

A1 * IRCAD (INSTITUT DE RECHERCHE SURLES CANCERS DE L’APPAREIL DIGESTIF-IRCAD) voir MICRO MODULE

2 906 375 06 08361 22 09 06 * G03B 42/02

A1 JAMIN (JAMIN MARCEL) 2 906 321 06 08470 27 09 06 F16B 19/10

A1 JAPAN AEROSPACE EXPLORATIONAGENC (JAPAN AEROSPACE EXPLORA-TION AGENCY)

2 906 313 07 57856 26 09 07 27 09 06 JP * F02C 3/13

A1 JEANROT (JEANROT RENE) 2 906 108 06 08324 22 09 06 * A01K 7/06

A1 JOALPE INDUSTRIA EXPOSITORES SA(JOALPE INDUSTRIA DEEXPOSITORES,S.A.)

2 906 212 06 08475 27 09 06 B62B 1/20

A1 JTEKT EUROPE (JTEKT EUROPE Sociétépar actions simplifiée)

2 906 213 06 08380 25 09 06 B62D 3/12

A3 KUBLER GMBH THERMOMETER ARAOME-TER (LEO KUBLER GMBH THERMOMETER-ARAOMETERFABRIK)

2 906 229 07 06763 27 09 07 27 09 06 DE * B65D 51/16

A1 KUBOTA CORP (KUBOTA CORPORATION) 2 906 106 07 57315 03 09 07 22 09 06 JP * A01D 67/00

A1 KURYLO (KURYLO ALAIN PAUL) 2 906 284 06 08539 26 09 06 E04D 13/15

A1 LA BROSSE DUPONT (LA BROSSE ETDUPONT Société par actions simplifiée)

2 906 118 06 08455 27 09 06 A46B 17/06

A1 LACOME (LACOME JEAN RENE) 2 906 119 06 08355 25 09 06 A46B 17/08

A1 LACROIX TOUS ARTIFICES SA ETIENNE(ETIENNE LACROIX TOUS ARTIFICES SASociété anonyme)

2 906 359 06 08459 27 09 06 * F42B 5/15

A1 LAFARGE (LAFARGE Société anonyme) 2 906 241 06 08419 26 09 06 * C04B 14/06

A1 LAPAROSCOPIE CIE EUROPEENNE ETU(COMPAGNIE EUROPEENNE D’ETUDE ETDE RECHERCHE DE DISPOSITIFS POURL’IMPLANTATION PAR LAPAROSCOPIESociété anonyme)

2 906 132 06 08410 25 09 06 A61F 5/00

A1 LAREDO (LAREDO JEAN CLAUDE) 2 906 133 06 08404 26 09 06 * A61F 5/41

A1 LAUREAT (LAUREAT FRANCOIS GUY) 2 906 117 06 08447 25 09 06 A46B 5/04

A1 LAURENT (LAURENT RAYMOND) 2 906 217 06 08540 27 09 06 * B62M 1/04

A1 * LEGRAND FRANCE (LEGRAND FRANCESociété anonyme, LEGRAND SNC)

2 906 413 06 53877 21 09 06 * H02B 1/052

A1 * LEGRAND SNC (LEGRAND SNC) voirLEGRAND FRANCE

2 906 413 06 53877 21 09 06 * H02B 1/052

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays


A1 LENTE (LENTE DOROTHEE) 2 906 394 06 53918 22 09 06 * G09F 3/16

A1 LEPINE GROUPE (GROUPE LEPINE Sociétéà responsabilité limitée)

2 906 146 06 08384 25 09 06 A61L 2/00

A1 LG ELECTRONICS INC (LG ELECTRONICSINC)

2 906 409 07 57848 25 09 07 27 09 06 KR H01Q 9/00

A1 LG PHILIPS LCD CO LTD (LG. PHILIPSLCD CO.,LTD.)

2 906 379 07 05513 27 07 07 26 09 06 KR * G06F 3/042

A3 LIEN (LIEN CHIEN PING) 2 906 341 06 53936 26 09 06 * F16L 37/28

A1 M2CT (M2CT Société à responsabilité limitée) 2 906 124 06 08389 25 09 06 A61B 17/00

A1 MACO PHARMA (MACO PHARMA Sociétéanonyme)

2 906 258 06 08347 22 09 06 * C12N 5/02

A1 MARK IV SYSTEMES MOTEURS (MARK IVSYSTEMES MOTEURS Société par actionssimplifiée)

2 906 334 06 08388 25 09 06 * F16K 3/26

A1 MARK IV SYSTEMES MOTEURS (MARK IVSYSTEMES MOTEURS Société par actionssimplifiée)

2 906 335 07 06640 21 09 07 25 09 06 FR * F16K 3/26

A1 MATTES (MATTES STEFAN) 2 906 234 07 06627 21 09 07 21 09 06 DE * B65G 53/14

A1 * MAURY (MAURY MARC) voir PEROVITCH 2 906 140 06 53899 22 09 06 * A61K 9/08

A1 MENGUS (MENGUS PHILIPPE) 2 906 126 06 08321 22 09 06 A61B 17/80

A1 MGI COUTIER (MGI COUTIER Société ano-nyme)

2 906 291 06 08424 26 09 06 * E05B 65/12

A1 MICHELIN (MICHELIN JEAN FRANCOIS) 2 906 150 06 08364 25 09 06 * A63B 5/16

A1 MICRO MEGA INTERNATIONAL MANU-FACT (MICRO MEGA INTERNATIONALMANUFACTURES Société anonyme)

2 906 130 06 08297 22 09 06 A61C 8/00

A1 * MICRO MODULE (MICRO MODULE Sociétépar actions simplifiée, CNRS-INESS, INSTI-TUT DE RECHERCHE SUR LES CANCERSDE L’APPAREIL DIGESTIF-IRCAD, UNIVER-SITE LOUIS PASTEUR)

2 906 375 06 08361 22 09 06 * G03B 42/02

A1 MILLEVILLE (MILLEVILLE Entreprise uniper-sonnelle à responsabilité limitée)

2 906 282 06 08329 22 09 06 * E04D 13/03

A1 MONTAGNON (MONTAGNON FRANCOIS) 2 906 110 06 53864 21 09 06 * A23N 1/02

A1 MOREAU (MOREAU JEAN MARC) 2 906 264 06 08411 25 09 06 * C25B 1/04

A1 NEHARI (NEHARI NOURIA) 2 906 113 06 08379 25 09 06 A45C 3/06

A1 NEOPOST TECHNOLOGIES (NEOPOSTTECHNOLOGIES Société anonyme)

2 906 389 06 53855 21 09 06 * G07B 17/00

A1 NICOISE (NICOISE FREDDY) 2 906 391 06 08541 27 09 06 * G08C 17/00

A1 NOURY (NOURY GUILLAUME) 2 906 127 06 08473 27 09 06 * A61B 18/14

A1 NTN CORP (NTN CORPORATION) 2 906 328 07 57743 21 09 07 25 09 06 JP F16C 33/76

A1 OREAL (L’OREAL Société anonyme) 2 906 137 06 08376 25 09 06 * A61K 8/81

A1 OREAL (L’OREAL Société anonyme) 2 906 142 06 53863 21 09 06 * A61K 31/275

A1 OREAL (L’OREAL Société anonyme) 2 906 245 06 53931 25 09 06 * C07D 235/08

A1 PBA SARL (SARL PBA Société à responsabi-lité limitée)

2 906 280 06 08300 22 09 06 * E04B 2/00

A1 * PEROVITCH (PEROVITCH PHILIPPE,MAURY MARC)

2 906 140 06 53899 22 09 06 * A61K 9/08

A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme)

2 906 163 06 53921 25 09 06 * B05B 7/14


2 906 164 06 53897 22 09 06 * B05D 1/14

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays



2 906 167 06 53872 21 09 06 * B22D 19/04


2 906 190 06 53870 21 09 06 * B60J 5/10


2 906 191 06 53949 26 09 06 * B60K 11/08


2 906 192 06 53869 21 09 06 * B60K 20/04


2 906 201 06 53939 26 09 06 * B60R 1/06


2 906 202 06 53940 26 09 06 * B60R 1/06


2 906 293 06 53878 21 09 06 * E05F 15/00


2 906 299 06 53898 22 09 06 * F01M 11/00


2 906 323 06 53888 22 09 06 * F16B 21/12


2 906 324 06 53889 22 09 06 * F16B 21/12


2 906 325 06 53929 25 09 06 * F16B 21/18


2 906 327 06 53957 27 09 06 * F16C 11/06


2 906 333 06 53956 27 09 06 * F16H 59/16


2 906 340 06 53890 22 09 06 * F16L 17/067


2 906 364 06 53959 27 09 06 * G01F 23/24


2 906 367 06 53966 27 09 06 * G01M 15/00

A1 PHYSCIENCE (PHYSCIENCE Société paractions simplifiée)

2 906 109 06 53904 22 09 06 * A23L 1/29

A1 * POINCARE NANCY I UNIVERSITE HENRI(UNIVERSITE HENRI POINCARE NANCY IEtablissement public, DOERLER MESURES,CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE (C.N.R.S.))

2 906 421 06 08392 25 09 06 * H03H 9/145

A1 PROVENCE (PROVENCE THOMAS) 2 906 129 06 08287 22 09 06 A61C 8/00

A1 * PROVENCE UNIVERSITE (UNIVERSITE DEPROVENCE) voir CNRS

2 906 243 06 08345 22 09 06 * C07C 49/255

A1 QUERTECH INGENIERIE (QUERTECHINGENIERIE Société à responsabilité limitée)

2 906 261 06 08403 26 09 06 * C23C 14/48

A1 REHAU (REHAU Société anonyme) 2 906 294 06 08306 22 09 06 * E06B 7/16

A3 RENAULT SAS (RENAULT SAS Société paractions simplifiée)

2 906 168 06 53857 21 09 06 * B22D 30/00

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays



2 906 176 06 53958 27 09 06 * B24B 39/04


2 906 189 06 08485 27 09 06 B60J 5/00


2 906 193 06 53955 26 09 06 * B60K 31/00


2 906 195 06 08487 27 09 06 * B60N 2/06


2 906 211 06 08328 22 09 06 * B60W 40/06


2 906 300 06 53862 21 09 06 * F01N 3/023


2 906 301 06 08468 27 09 06 * F01N 3/025


2 906 303 06 53858 21 09 06 * F01N 7/08


2 906 304 06 53859 21 09 06 * F01N 7/08


2 906 305 06 53860 21 09 06 * F01N 7/08


2 906 306 06 53861 21 09 06 * F01N 7/08


2 906 309 06 08415 26 09 06 * F02B 37/00


2 906 310 06 53946 26 09 06 * F02B 37/12


2 906 311 06 08311 22 09 06 * F02B 77/08


2 906 316 06 08375 25 09 06 F02D 21/08


2 906 317 06 53924 25 09 06 * F02M 61/18


2 906 326 06 08273 21 09 06 * F16B 45/00


2 906 408 06 53945 26 09 06 * H01Q 1/32


2 906 411 06 08422 26 09 06 * H01R 13/52

A1 RENNES INSTITUT NAL SCIENCES APPL(INSTITUT NATIONAL DES SCIENCESAPPLIQUEES DE RENNES)

2 906 393 06 08294 21 09 06 * G09F 3/02

A1 RHODIA RECHERCHES TECHNOLOGIES(RHODIA RECHERCHES ET TECHNOLO-GIES Société anonyme)

2 906 257 06 08385 25 09 06 * C10M 107/50

A1 RHODIA RECHERCHES TECHNOLOGIES(RHODIA RECHERCHES ET TECHNOLO-GIES Société par actions simplifiée)

2 906 254 06 08341 22 09 06 * C09D 175/04

A1 ROBERT (ROBERT JEAN CHRISTRIAN) 2 906 332 06 08457 26 09 06 * F16H 21/20

A1 ROSSIGNOL SKIS (SKIS ROSSIGNOLSociété par actions simplifiée)

2 906 155 06 08476 27 09 06 A63C 9/00

A1 ROSSIGNOL SKIS (SKIS ROSSIGNOLSociété par actions simplifiée)

2 906 157 06 08469 27 09 06 A63C 9/084

A1 S F Z (S.F.Z. Société par actions simplifiée) 2 906 343 06 08276 21 09 06 * F16L 51/03

A1 SAAB (SAAB MAURICE) 2 906 231 06 08449 27 09 06 * B65D 81/20

A1 * SABATIER TOULOUSE III UNIVERSITE(UNIVERSITE PAUL SABATIER TOULOUSEIII) voir FABRE DERMO COSMETIQUEPIERRE

2 906 134 06 08371 25 09 06 * A61K 8/04

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays


A1 SAGEM COMMUNICATION (SAGEM COM-MUNICATION Société anonyme)

2 906 432 06 08282 21 09 06 H04M 3/42

A1 SAINT GOBAIN CTRE RECHERC ETU(SAINT GOBAIN CENTRE DE RECHER-CHES ET D’ETUDES EUROPEEN Sociétépar actions simplifiée)

2 906 159 06 53960 27 09 06 * B01D 46/24

A1 SAINT LOUIS INSTITUT FRANCO ALLEM(INSTITUT FRANCO-ALLEMAND DERECHERCHES DE SAINT LOUIS)

2 906 358 74 05919 21 02 74 * F41H 5/007

A1 SAIPEM SA (SAIPEM S.A. Société anonyme) 2 906 339 06 53972 27 09 06 * F16L 13/00

A1 SALOMON SA (SALOMON SA Société ano-nyme)

2 906 153 06 08326 22 09 06 * A63C 5/04

A1 SAMES TECHNOLOGIES (SAMES TECH-NOLOGIES Société par actions simplifiée)

2 906 162 06 08382 25 09 06 * B05B 3/10

A1 SAMSUNG ELECTRONICS CO LTD (SAM-SUNG ELECTRONICS CO LTD)

2 906 377 07 56490 13 07 07 26 09 06 KR G06F 1/04

A1 SANOFI AVENTIS (SANOFI AVENTISSociété anonyme)

2 906 250 06 08350 22 09 06 * C07D 471/04


2 906 251 06 08348 22 09 06 * C07D 487/04


2 906 252 06 08286 21 09 06 C07D 498/08

A1 SANTONJA (SANTONJA ARMAND FRAN-COIS)

2 906 181 06 08370 25 09 06 * B28B 23/00

A1 * SATEBA SYSTEME VAGNEUX (SATEBASYSTEME VAGNEUX) voir ALSTOM TRANS-PORT SA

2 906 269 06 08356 22 09 06 * E01B 3/36

A1 SATECO (SATECO) 2 906 286 06 08293 21 09 06 E04G 3/20

A3 SBF SYSTEMS INC (SBF SYSTEMS INC.) 2 906 154 06 08427 26 09 06 A63C 5/04

A1 SC2N (SC2N Société anonyme) 2 906 363 06 08299 22 09 06 * G01D 5/12

A1 * SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS(SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SASSociété par actions simplifiée, CENTRENATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFI-QUE (C.N.R.S.), L’ECOLE SUPERIEURED’ELECTRICITE)

2 906 170 06 08316 22 09 06 * B23K 11/24

A1 SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS(SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SASSociété par actions simplifiée)

2 906 434 06 08330 22 09 06 * H05K 3/34

A1 SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS(SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SASSociété par actions simplifiée)

2 906 435 07 05517 27 07 07 22 09 06 FR * H05K 3/34

A1 SCHONHERR TEXTILMASCHINENBAUGMBH (SCHONHERR TEXTILMASCHINEN-BAU GMBH)

2 906 266 06 08343 22 09 06 * D03D 47/00

A1 * SCOLA (SCOLA ELISABETH) voir CABROL 2 906 107 06 07682 01 09 06 A01K 1/01

A1 * SCOLA (SCOLA MICHEL, CABROL ELISA-BETH ep. SCOLA)

2 906 107 06 07682 01 09 06 A01K 1/01

A1 SEB SA (SEB SA Société anonyme) 2 906 122 06 08291 21 09 06 * A47J 43/20

A1 SEB SA (SEB SA Société anonyme) 2 906 268 06 08474 27 09 06 D06F 75/22

A1 SEPHAR (SEPHAR Société à responsabilitélimitée)

2 906 144 06 08378 25 09 06 * A61K 36/00

A1 SERVIER LABORATOIRES (LES LABORA-TOIRES SERVIER Société anonyme)

2 906 249 06 08413 26 09 06 * C07D 413/10

A1 SFR (SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTE-LEPHONE SFR Société anonyme)

2 906 384 06 08423 26 09 06 * G06F 12/14

A1 SIDEL PARTICIPATIONS (SIDEL PARTICIPA-TIONS Société par actions simplifiée)

2 906 224 06 08359 22 09 06 * B65D 1/02

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays


A1 SIEMENS VDO AUTOMOTIVE (SIEMENSVDO AUTOMOTIVE Société par actions sim-plifiée)

2 906 230 07 01967 19 03 07 * B65D 75/34

A1 SIEMENS VDO AUTOMOTIVE (SIEMENSVDO AUTOMOTIVE Société par actions sim-plifiée)

2 906 418 07 00321 18 01 07 * H02N 2/18

A3 SIGURD MICROELECTRONICS CORP(SIGURDMICROELECTRONICS CORP)

2 906 236 06 53915 22 09 06 B81B 7/00

A1 SILAB (SOCIETE INDUSTRIELLE LIMOU-SINE D’APPLICATION BIOLOGIQUE,DITESI-LAB Société par actions simplifiée)

2 906 135 06 53903 22 09 06 * A61K 8/73

A1 SILAB (SOCIETE INDUSTRIELLE LIMOU-SINE D’APPLICATION BIOLOGIQUE,DITESI-LAB Société par actions simplifiée)

2 906 136 07 53714 08 03 07 22 09 06 FR * A61K 8/73

A1 * SIMON (SIMON GERARD) voir DUVILLIER 2 906 125 06 08499 27 09 06 A61B 17/15

A1 SKIS ROSSIGNOL (SKIS ROSSIGNOLSociété par actions simplifiée)

2 906 156 07 06057 29 08 07 27 09 06 FR A63C 9/00

A1 SMURFIT KAPPA FRANCE SAS (SMURFITKAPPA FRANCE SAS Société par actionssimplifiée)

2 906 225 06 08309 22 09 06 * B65D 5/22

A1 SNECMA (SNECMA Société anonyme) 2 906 295 06 53901 22 09 06 * F01D 9/00

A1 SNECMA (SNECMA Société anonyme) 2 906 296 06 53952 26 09 06 * F01D 25/28

A1 SNECMA (SNECMA Société anonyme) 2 906 320 06 53937 26 09 06 F04D 29/38

A1 SNECMA (SNECMA Société anonyme) 2 906 336 06 53933 25 09 06 * F16L 3/223

A1 SNECMA (SNECMA Société anonyme) 2 906 350 06 53896 22 09 06 F23R 3/50

A1 SNECMA SERVICES (SNECMA SERVICESSociété anonyme)

2 906 172 06 53895 22 09 06 * B23P 6/00

A1 SOLYSTIC (SOLYSTIC Société par actionssimplifiée)

2 906 235 06 53854 21 09 06 * B65H 3/46

A1 SOUDANT (SOUDANT ETIENNE PIERREDOMINIQUE)

2 906 143 06 08263 21 09 06 * A61K 36/00

A1 SPRINGSTEAD (SPRINGSTEAD JOHNWARREN)

2 906 138 06 08418 26 09 06 * A61K 8/92

A1 SRA SAVAC (SRA SAVAC Société anonyme) 2 906 349 06 08481 27 09 06 F22B 37/56

A1 ST HUBERT (ST HUBERT) 2 906 141 06 08458 26 09 06 * A61K 9/133

A1 STAR BALL (STAR BALL Société à responsa-bilité limitée)

2 906 152 06 08333 22 09 06 * A63B 43/04

A1 * STMICROELECTRONICS SA (STMICROE-LECTRONICS SA) voir CEA

2 906 238 06 53975 27 09 06 * B81C 1/00

A1 * STMICROELECTRONICS SA (STMICROE-LECTRONICS SA Société anonyme, UNI-VERSITE PAUL CEZANNE AIX MARSEILLEIII)

2 906 387 06 08284 21 09 06 * G06T 7/00

A1 TATTOO FLEURS (TATTOO FLEURS) 2 906 185 06 08501 27 09 06 * B41J 3/407

A1 TECHNIQUE ENVIRONNEMENT ASSOCIES(TECHNIQUE ENVIRONNEMENT ASSO-CIES Société à responsabilité limitée)

2 906 166 06 08325 22 09 06 * B07B 1/28

A1 TETRA LAVAL HOLDINGS FINANCE SA(TETRA LAVAL HOLDINGS & FINANCE SA)

2 906 228 06 08342 22 09 06 * B65D 41/48

A1 THALES (THALES Société anonyme) 2 906 223 06 08332 22 09 06 * B64D 43/00

A1 THALES (THALES Société anonyme) 2 906 378 06 08337 22 09 06 G06F 3/033

A1 THALES (THALES Société anonyme) 2 906 381 06 08331 22 09 06 * G06F 15/00

A1 THALES (THALES Société anonyme) 2 906 400 06 08456 26 09 06 * H01J 31/50

A1 THALES (THALES Société anonyme) 2 906 420 06 08477 27 09 06 * H03H 7/01

A1 THOMSON LICENSING (THOMSON LICEN-SING Société par actions simplifiée)

2 906 396 06 53938 26 09 06 * G09G 3/32

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays


A1 THOMSON LICENSING (THOMSON LICEN-SING Société par actions simplifiée)

2 906 427 06 08383 25 09 06 * H04L 12/56

A1 TOUCAN PRODUCTIONS (TOUCAN PRO-DUCTIONS Société à responsabilité limitée)

2 906 275 06 08339 22 09 06 * E02B 15/10

A1 TRUSTED LOGIC (TRUSTED LOGICSociété anonyme)

2 906 380 06 08451 27 09 06 G06F 12/14

A1 * ULP (UNIVERSITE LOUIS PASTEUR) voirMICRO MODULE

2 906 375 06 08361 22 09 06 * G03B 42/02

A1 * UNIVERSITE DE FUZHOU (UNIVERSITEDE FUZHOU) voir BERNARD LYON I UNI-VERSITE CLAUDE

2 906 161 06 53868 21 09 06 * B01J 20/26

A1 * UNIVERSITE DE FUZHOU (UNIVERSITEDE FUZHOU) voir BERNARD LYON I UNI-VERSITE CLAUDE

2 906 256 06 53866 21 09 06 * C10G 21/20

A1 VACHERON (VACHERON FREDERIC) 2 906 265 06 08407 22 09 06 C25D 17/06

A1 VAI CLECIM (VAI CLECIM Société anonyme) 2 906 171 06 08349 22 09 06 * B23K 26/20

A1 VALEO ELECTRO SYSTEMES LIAISON(VALEO ELECTRONIQUE ET SYSTEMESDE LIAISON Société anonyme)

2 906 371 06 53852 21 09 06 G01R 31/36

A1 VALEO EQUIP ELECTRIQUES MOTEUR(VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUESMOTEUR Société par actions simplifiée)

2 906 416 06 53911 22 09 06 H02J 7/14

A1 VALEO SYSTEMES CONTROLE MOTEUR(VALEO SYSTEMES DE CONTROLEMOTEUR Société par actions simplifiée)

2 906 297 06 08372 25 09 06 F01L 9/04

A1 VALEO SYSTEMES CONTROLE MOTEUR(VALEO SYSTEMES DE CONTROLEMOTEUR Société par actions simplifiée)

2 906 298 06 08374 25 09 06 * F01L 9/04

A1 VALEO SYSTEMES ESSUYAGE (VALEOSYSTEMES D’ESSUYAGE Société paractions simplifiée)

2 906 206 06 08465 27 09 06 * B60S 1/16


2 906 207 06 08467 27 09 06 B60S 1/34


2 906 437 06 08464 27 09 06 * H05K 7/04

A1 VALEO SYSTEMES THERMIQUES (VALEOSYSTEMES THERMIQUES BRANCHETHERMIQUE HABITACLE Société par actionssimplifiée)

2 906 187 06 08283 21 09 06 B60H 3/06

A1 VALEO SYSTEMES THERMIQUES (VALEOSYSTEMES THERMIQUES BRANCHETHERMIQUE MOTEUR Société par actionssimplifiée)

2 906 353 06 08278 21 09 06 * F25B 40/02


2 906 355 06 08279 21 09 06 * F28F 1/08


2 906 356 06 08281 21 09 06 * F28F 9/00


2 906 357 06 08280 21 09 06 * F28F 9/26

A1 VALEO VISION (VALEO VISION Société ano-nyme)

2 906 200 06 08437 26 09 06 B60Q 1/38


2 906 347 06 08344 22 09 06 * F21V 29/00


2 906 362 06 08439 26 09 06 * G01C 21/26

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays



2 906 419 06 08438 26 09 06 * H02P 8/36

A1 VALOIS SAS (VALOIS SAS Société paractions simplifiée)

2 906 232 06 53964 27 09 06 * B65D 83/76

A1 VALOIS SAS (VALOIS SAS Société paractions simplifiée)

2 906 233 06 53967 27 09 06 * B65D 83/76

A1 VELLUTINI (VELLUTINI FREDERIC) 2 906 216 06 08391 25 09 06 * B62K 21/14

A1 VEOLIA PROPRETE (VEOLIA PROPRETESociété anonyme)

2 906 385 06 08402 25 09 06 G06Q 10/00

A1 VERNET (VERNET MICHEL) 2 906 151 06 08303 21 09 06 A63B 31/00

A3 * VICQUELIN (VICQUELIN ERICK JEAN JAC-QUES, ATS(ATELIER DE TRACAGE ETSIGNALISATION))

2 906 271 06 08363 22 09 06 * E01F 9/011

A1 * VICQUELIN (VICQUELIN ERICK JEAN JAC-QUES, ATS(ATELIER DE TRACAGE ETSIGNALISATION))

2 906 272 07 02185 26 03 07 22 09 06 FR * E01F 9/011

A1 VIGNAUT (VIGNAUT Société à responsabilitélimitée)

2 906 276 06 53953 26 09 06 E02D 9/02

A1 VITAL CONCEPT (VITAL CONCEPT Sociétéà responsabilité limitée)

2 906 438 06 08394 25 09 06 H05K 9/00

A1 WAGONS SAS (WAGONS SAS Société paractions simplifiée)

2 906 188 06 08408 22 09 06 * B60J 3/02

A1 WALTHERT (WALTHERT NICOLE) 2 906 365 06 08323 22 09 06 * G01G 19/44

A1 WEINMANN GERATE FUR MEDIZIN GMBH(WEINMANN GERATE FUR MEDIZIN GMBH& CO. KG)

2 906 149 07 06645 21 09 07 22 09 06 DE * A61M 16/00

A1 WINS (WINS PHILIPPE) 2 906 376 06 08320 22 09 06 * G04B 19/00

A1 * YKK BELGIUM NV (YKK BELGIUM N.V.)voir YKK FRANCE

2 906 112 06 08267 21 09 06 A44B 21/00

A1 * YKK FRANCE (YKK FRANCE Société à res-ponsabilité limitée, YKK BELGIUM N.V.)

2 906 112 06 08267 21 09 06 A44B 21/00

A1 ZAKARIAN (ZAKARIAN ARMEN) 2 906 390 06 08261 21 09 06 G07F 7/08

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays

197BOPI 08/13

Les références de la colonne de tri apparaissent en caractères gras.

Cette table est présentée dans l’ordre des indices de la classificationinternationale des brevets ; il est tenu compte de tous les indices declassification affectés à une même demande.

Si plusieurs demandes relèvent d’indices identiques, elles sont clas-sées dans l’ordre croissant des numéros de publication.

Nom du déposant : seul le premier nom figure.

* L’astérisque se lit “multi” : sa présence dans l’une des colonnes depriorité, de classement, ou de déposant, signifie que, selon la colonneoù il figure, il y a pour une même demande de brevet, plusieurs priori-tés, plusieurs classements ou plusieurs déposants.

◆ Le losange désigne un classement additionnel. Il faut noter à cesujet que lorsque le losange apparaît devant un classement, il signaleune demande de brevet affectée de plusieurs classements dont un ouplusieurs classements additionnels.

1.3 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES

BOPI 08/13 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 199

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Nom du déposant

Date Pays

A1 * A01D 67/00 2 906 106 07 57315 03 09 07 22 09 06 JP KUBOTA CORPORATION

A1 * A01D 101/00 2 906 106 07 57315 03 09 07 22 09 06 JP KUBOTA CORPORATION

A1 * A01G 5/00 2 906 185 06 08501 27 09 06 TATTOO FLEURS

A1 A01K 1/01 2 906 107 06 07682 01 09 06 * SCOLA MICHEL

A1 * A01K 1/03 2 906 108 06 08324 22 09 06 JEANROT RENE

A1 * A01K 7/06 2 906 108 06 08324 22 09 06 JEANROT RENE

A1 * A01K 27/00 2 906 391 06 08541 27 09 06 NICOISE FREDDY

A1 * A01K 39/02 2 906 108 06 08324 22 09 06 JEANROT RENE

A1 * A01K 63/00 2 906 370 06 08544 27 09 06 BREHM NICOLAS

A1 * A21B 3/13 2 906 122 06 08291 21 09 06 SEB SA Société anonyme

A1 * A23L 1/29 2 906 109 06 53904 22 09 06 PHYSCIENCE Société par actions simplifiée

A1 * A23N 1/02 2 906 110 06 53864 21 09 06 MONTAGNON FRANCOIS

A1 * A41C 3/00 2 906 111 06 08354 22 09 06 DBAPPAREL OPERATIONS Société par actionssimplifiée

A1 * A41C 5/00 2 906 111 06 08354 22 09 06 DBAPPAREL OPERATIONS Société par actionssimplifiée

A1 ◆ A41F 1/00 2 906 394 06 53918 22 09 06 LENTE DOROTHEE

A1 A44B 21/00 2 906 112 06 08267 21 09 06 * YKK FRANCE Société à responsabilité limitée

A1 A45C 3/06 2 906 113 06 08379 25 09 06 NEHARI NOURIA

A1 * A45D 34/04 2 906 116 07 06349 11 09 07 11 09 06 US ALCAN PACKAGING BEAUTY SERVICESSociété par actions simplifiée

A3 * A45D 40/18 2 906 114 06 53954 26 09 06 CHEN SIN HSIUNG

A3 * A45D 40/24 2 906 114 06 53954 26 09 06 CHEN SIN HSIUNG

A1 A45D 40/26 2 906 115 06 08417 26 09 06 ALCAN PACKAGING BEAUTY SERVICESSociété anonyme

A1 * A45D 40/26 2 906 116 07 06349 11 09 07 11 09 06 US ALCAN PACKAGING BEAUTY SERVICESSociété par actions simplifiée

A1 A46B 5/04 2 906 117 06 08447 25 09 06 LAUREAT FRANCOIS GUY

A1 A46B 17/06 2 906 118 06 08455 27 09 06 LA BROSSE ET DUPONT Société par actionssimplifiée

A1 A46B 17/08 2 906 119 06 08355 25 09 06 LACOME JEAN RENE

A1 * A47B 21/013 2 906 120 06 08445 22 09 06 DIGNAT JEAN FRANCOIS

A1 * A47B 31/02 2 906 121 06 53909 22 09 06 ELECTRO CALORIQUE Société par actions sim-plifiée

A1 * A47J 39/00 2 906 121 06 53909 22 09 06 ELECTRO CALORIQUE Société par actions sim-plifiée


A1 * A47J 43/04 2 906 110 06 53864 21 09 06 MONTAGNON FRANCOIS

A1 * A47J 43/20 2 906 122 06 08291 21 09 06 SEB SA Société anonyme



A1 A61B 5/0402 2 906 123 06 08367 25 09 06 ELA MEDICAL Société par actions simplifiée

A1 * A61B 5/055 2 906 253 06 08317 22 09 06 BIOSPHERE MEDICAL Société anonyme

A1 * A61B 5/08 2 906 149 07 06645 21 09 07 22 09 06 DE WEINMANN GERATE FUR MEDIZIN GMBH &CO. KG

A1 * A61B 5/103 2 906 365 06 08323 22 09 06 WALTHERT NICOLE

200 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES BOPI 08/13

A1 * A61B 5/145 2 906 149 07 06645 21 09 07 22 09 06 DE WEINMANN GERATE FUR MEDIZIN GMBH &CO. KG

A1 A61B 17/00 2 906 124 06 08389 25 09 06 M2CT Société à responsabilité limitée

A1 * A61B 17/04 2 906 131 06 08275 21 09 06 CL MEDICAL Société à responsabilité limitée

A1 A61B 17/15 2 906 125 06 08499 27 09 06 * DUVILLIER ERIC

A1 * A61B 17/285 2 906 127 06 08473 27 09 06 NOURY GUILLAUME

A1 A61B 17/80 2 906 126 06 08321 22 09 06 MENGUS PHILIPPE

A1 * A61B 18/14 2 906 127 06 08473 27 09 06 NOURY GUILLAUME

A1 * A61C 1/00 2 906 128 06 53934 25 09 06 ANTHOGYR Société par actions simplifiée



A1 A61C 8/00 2 906 129 06 08287 22 09 06 PROVENCE THOMAS

A1 A61C 8/00 2 906 130 06 08297 22 09 06 MICRO MEGA INTERNATIONAL MANUFACTU-RES Société anonyme

A1 * A61F 2/02 2 906 131 06 08275 21 09 06 CL MEDICAL Société à responsabilité limitée

A1 A61F 5/00 2 906 132 06 08410 25 09 06 COMPAGNIE EUROPEENNE D’ETUDE ET DERECHERCHE DE DISPOSITIFS POURL’IMPLANTATION PAR LAPAROSCOPIESociété anonyme

A1 * A61F 5/40 2 906 133 06 08404 26 09 06 LAREDO JEAN CLAUDE

A1 * A61F 5/41 2 906 133 06 08404 26 09 06 LAREDO JEAN CLAUDE

A1 * A61F 17/00 2 906 149 07 06645 21 09 07 22 09 06 DE WEINMANN GERATE FUR MEDIZIN GMBH &CO. KG

A1 * A61K 8/04 2 906 134 06 08371 25 09 06 * PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE Sociétéanonyme

A1 * A61K 8/14 2 906 141 06 08458 26 09 06 ST HUBERT

A1 * A61K 8/23 2 906 138 06 08418 26 09 06 SPRINGSTEAD JOHN WARREN

A1 * A61K 8/34 2 906 143 06 08263 21 09 06 SOUDANT ETIENNE PIERRE DOMINIQUE



A1 * A61K 8/42 2 906 245 06 53931 25 09 06 L’OREAL Société anonyme

A1 * A61K 8/66 2 906 259 06 08452 27 09 06 EXSYMOL SAM

A1 * A61K 8/73 2 906 135 06 53903 22 09 06 SOCIETE INDUSTRIELLE LIMOUSINE D’APPLI-CATION BIOLOGIQUE,DITESILAB Société paractions simplifiée

A1 * A61K 8/73 2 906 136 07 53714 08 03 07 22 09 06 FR SOCIETE INDUSTRIELLE LIMOUSINE D’APPLI-CATION BIOLOGIQUE,DITESILAB Société paractions simplifiée


A1 * A61K 8/92 2 906 138 06 08418 26 09 06 SPRINGSTEAD JOHN WARREN

A1 * A61K 8/97 2 906 135 06 53903 22 09 06 SOCIETE INDUSTRIELLE LIMOUSINE D’APPLI-CATION BIOLOGIQUE,DITESILAB Société paractions simplifiée

A1 * A61K 8/97 2 906 139 06 08266 21 09 06 DAVINES FRANCE Société à responsabilité limi-tée


A1 * A61K 9/08 2 906 140 06 53899 22 09 06 * PEROVITCH PHILIPPE

A1 * A61K 9/133 2 906 141 06 08458 26 09 06 ST HUBERT

A1 * A61K 9/51 2 906 134 06 08371 25 09 06 * PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE Sociétéanonyme


Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * A61K 31/121 2 906 243 06 08345 22 09 06 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE (C.N.R.S.) Etablissementpublic à caractère scientifique et technologique

A1 * A61K 31/121 2 906 244 07 02357 30 03 07 22 09 06 FR * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE - CNRS Etablissement public àcaractère industriel et commercial




A1 * A61K 31/375 2 906 109 06 53904 22 09 06 PHYSCIENCE Société par actions simplifiée

A1 * A61K 31/382 2 906 247 06 53962 27 09 06 LABORATOIRES FOURNIER S.A. Société ano-nyme

A1 * A61K 31/407 2 906 251 06 08348 22 09 06 SANOFI AVENTIS Société anonyme












A1 * A61K 31/538 2 906 249 06 08413 26 09 06 LES LABORATOIRES SERVIER Société ano-nyme


A1 * A61K 35/60 2 906 141 06 08458 26 09 06 ST HUBERT


A1 * A61K 36/00 2 906 139 06 08266 21 09 06 DAVINES FRANCE Société à responsabilité limi-tée

A1 * A61K 36/00 2 906 141 06 08458 26 09 06 ST HUBERT


A1 * A61K 36/00 2 906 144 06 08378 25 09 06 SEPHAR Société à responsabilité limitée


A1 * A61K 36/738 2 906 145 06 08396 25 09 06 COOPERATIVE LES CELLIERS ASSOCIES

A1 * A61K 38/44 2 906 259 06 08452 27 09 06 EXSYMOL SAM



A1 * A61K 49/12 2 906 253 06 08317 22 09 06 BIOSPHERE MEDICAL Société anonyme

A1 * A61K 49/18 2 906 253 06 08317 22 09 06 BIOSPHERE MEDICAL Société anonyme

A1 A61L 2/00 2 906 146 06 08384 25 09 06 GROUPE LEPINE Société à responsabilité limitée

A1 * A61L 27/14 2 906 147 06 08436 26 09 06 BIOMATLANTE Société à responsabilité limitée

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * A61L 27/32 2 906 147 06 08436 26 09 06 BIOMATLANTE Société à responsabilité limitée

A1 * A61M 5/172 2 906 148 07 06598 20 09 07 23 09 06 DE DRAGER MEDICAL AG & CO. KG

A1 * A61M 16/00 2 906 149 07 06645 21 09 07 22 09 06 DE WEINMANN GERATE FUR MEDIZIN GMBH &CO. KG

A1 * A61M 16/01 2 906 148 07 06598 20 09 07 23 09 06 DE DRAGER MEDICAL AG & CO. KG

A1 * A61P 1/29 2 906 141 06 08458 26 09 06 ST HUBERT

A1 * A61P 3/00 2 906 145 06 08396 25 09 06 COOPERATIVE LES CELLIERS ASSOCIES

A1 * A61P 3/04 2 906 251 06 08348 22 09 06 SANOFI AVENTIS Société anonyme

A1 * A61P 7/02 2 906 247 06 53962 27 09 06 LABORATOIRES FOURNIER S.A. Société ano-nyme


A1 * A61P 9/00 2 906 145 06 08396 25 09 06 COOPERATIVE LES CELLIERS ASSOCIES


A1 * A61P 13/02 2 906 109 06 53904 22 09 06 PHYSCIENCE Société par actions simplifiée

A1 * A61P 17/00 2 906 139 06 08266 21 09 06 DAVINES FRANCE Société à responsabilité limi-tée

A1 * A61P 17/00 2 906 143 06 08263 21 09 06 SOUDANT ETIENNE PIERRE DOMINIQUE

A1 * A61P 17/00 2 906 144 06 08378 25 09 06 SEPHAR Société à responsabilité limitée


A1 * A61P 25/00 2 906 249 06 08413 26 09 06 LES LABORATOIRES SERVIER Société ano-nyme




A1 * A61P 31/00 2 906 109 06 53904 22 09 06 PHYSCIENCE Société par actions simplifiée

A1 * A61P 31/04 2 906 243 06 08345 22 09 06 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE (C.N.R.S.) Etablissementpublic à caractère scientifique et technologique

A1 * A61P 31/04 2 906 244 07 02357 30 03 07 22 09 06 FR * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE - CNRS Etablissement public àcaractère industriel et commercial



A1 * A61P 39/06 2 906 259 06 08452 27 09 06 EXSYMOL SAM

A1 * A61Q 1/12 2 906 143 06 08263 21 09 06 SOUDANT ETIENNE PIERRE DOMINIQUE

A1 * A61Q 5/00 2 906 142 06 53863 21 09 06 L’OREAL Société anonyme

A1 * A61Q 19/00 2 906 135 06 53903 22 09 06 SOCIETE INDUSTRIELLE LIMOUSINE D’APPLI-CATION BIOLOGIQUE,DITESILAB Société paractions simplifiée

A1 * A61Q 19/00 2 906 136 07 53714 08 03 07 22 09 06 FR SOCIETE INDUSTRIELLE LIMOUSINE D’APPLI-CATION BIOLOGIQUE,DITESILAB Société paractions simplifiée


A1 * A61Q 19/00 2 906 138 06 08418 26 09 06 SPRINGSTEAD JOHN WARREN

A1 * A61Q 19/00 2 906 143 06 08263 21 09 06 SOUDANT ETIENNE PIERRE DOMINIQUE


A1 * A61Q 19/00 2 906 259 06 08452 27 09 06 EXSYMOL SAM

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * A61Q 19/08 2 906 136 07 53714 08 03 07 22 09 06 FR SOCIETE INDUSTRIELLE LIMOUSINE D’APPLI-CATION BIOLOGIQUE,DITESILAB Société paractions simplifiée

A1 * A61Q 19/08 2 906 139 06 08266 21 09 06 DAVINES FRANCE Société à responsabilité limi-tée

A1 ◆ A62C 39/00 2 906 393 06 08294 21 09 06 INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLI-QUEES DE RENNES

A1 * A63B 5/16 2 906 150 06 08364 25 09 06 MICHELIN JEAN FRANCOIS

A1 A63B 31/00 2 906 151 06 08303 21 09 06 VERNET MICHEL

A1 * A63B 43/04 2 906 152 06 08333 22 09 06 STAR BALL Société à responsabilité limitée

A1 * A63B 69/00 2 906 287 06 08435 26 09 06 HYDROSTADIUM

A1 * A63C 5/04 2 906 153 06 08326 22 09 06 SALOMON SA Société anonyme

A3 A63C 5/04 2 906 154 06 08427 26 09 06 SBF SYSTEMS INC.



A1 A63C 9/00 2 906 155 06 08476 27 09 06 SKIS ROSSIGNOL Société par actions simplifiée

A1 A63C 9/00 2 906 156 07 06057 29 08 07 27 09 06 FR SKIS ROSSIGNOL Société par actions simplifiée

A1 A63C 9/084 2 906 157 06 08469 27 09 06 SKIS ROSSIGNOL Société par actions simplifiée

A1 * A63C 19/10 2 906 150 06 08364 25 09 06 MICHELIN JEAN FRANCOIS

A1 * A63F 9/04 2 906 152 06 08333 22 09 06 STAR BALL Société à responsabilité limitée

A1 * A63F 9/12 2 906 158 06 08448 25 09 06 HARDOUIN JEAN PIERRE

A1 * A63F 9/34 2 906 158 06 08448 25 09 06 HARDOUIN JEAN PIERRE

A1 * B01D 35/00 2 906 239 06 08441 27 09 06 AQUARIOLIS Société à responsabilité limitée

A1 * B01D 46/24 2 906 159 06 53960 27 09 06 SAINT GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES ETD’ETUDES EUROPEEN Société par actionssimplifiée

A1 B01D 53/047 2 906 160 06 53928 25 09 06 L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POURL’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCE-DES GEORGES CLAUDE

A1 * B01J 20/02 2 906 161 06 53868 21 09 06 * UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON I Eta-blissement public



A1 * B01J 35/04 2 906 159 06 53960 27 09 06 SAINT GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES ETD’ETUDES EUROPEEN Société par actionssimplifiée

A1 * B01L 3/00 2 906 237 06 53907 22 09 06 * COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 * B05B 3/10 2 906 162 06 08382 25 09 06 SAMES TECHNOLOGIES Société par actionssimplifiée

A1 * B05B 5/04 2 906 162 06 08382 25 09 06 SAMES TECHNOLOGIES Société par actionssimplifiée

A1 * B05B 7/14 2 906 163 06 53921 25 09 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B05B 11/02 2 906 232 06 53964 27 09 06 VALOIS SAS Société par actions simplifiée

A1 * B05B 11/02 2 906 233 06 53967 27 09 06 VALOIS SAS Société par actions simplifiée

A1 * B05D 1/14 2 906 164 06 53897 22 09 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B05D 7/00 2 906 254 06 08341 22 09 06 RHODIA RECHERCHES ET TECHNOLOGIESSociété par actions simplifiée

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * B05D 7/06 2 906 254 06 08341 22 09 06 RHODIA RECHERCHES ET TECHNOLOGIESSociété par actions simplifiée

A1 B06B 1/06 2 906 165 06 53965 27 09 06 CORNEAL INDUSTRIE Société par actions sim-plifiée

A1 * B07B 1/28 2 906 166 06 08325 22 09 06 TECHNIQUE ENVIRONNEMENT ASSOCIESSociété à responsabilité limitée

A1 * B07B 13/16 2 906 166 06 08325 22 09 06 TECHNIQUE ENVIRONNEMENT ASSOCIESSociété à responsabilité limitée

A1 * B09C 1/00 2 906 166 06 08325 22 09 06 TECHNIQUE ENVIRONNEMENT ASSOCIESSociété à responsabilité limitée

A1 * B21D 28/04 2 906 171 06 08349 22 09 06 VAI CLECIM Société anonyme

A1 * B21D 39/20 2 906 355 06 08279 21 09 06 VALEO SYSTEMES THERMIQUES BRANCHETHERMIQUE MOTEUR Société par actionssimplifiée

A1 * B21D 53/02 2 906 355 06 08279 21 09 06 VALEO SYSTEMES THERMIQUES BRANCHETHERMIQUE MOTEUR Société par actionssimplifiée

A1 * B21H 7/18 2 906 176 06 53958 27 09 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée


A3 * B22D 21/04 2 906 168 06 53857 21 09 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A3 * B22D 30/00 2 906 168 06 53857 21 09 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * B23C 3/00 2 906 173 06 53875 21 09 06 AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée


A1 * B23K 9/167 2 906 169 06 53919 25 09 06 L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POURL’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCE-DES GEORGES CLAUDE

A1 * B23K 9/24 2 906 169 06 53919 25 09 06 L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POURL’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCE-DES GEORGES CLAUDE

A1 * B23K 11/24 2 906 170 06 08316 22 09 06 * SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SASSociété par actions simplifiée

A1 * B23K 26/02 2 906 171 06 08349 22 09 06 VAI CLECIM Société anonyme

A1 * B23K 26/20 2 906 171 06 08349 22 09 06 VAI CLECIM Société anonyme

A1 * B23P 6/00 2 906 172 06 53895 22 09 06 SNECMA SERVICES Société anonyme

A1 * B23P 15/04 2 906 172 06 53895 22 09 06 SNECMA SERVICES Société anonyme

A1 * B23P 19/04 2 906 178 06 08488 27 09 06 BARREIX JEAN PIERRE

A1 * B23Q 1/00 2 906 173 06 53875 21 09 06 AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée







A1 * B24B 39/04 2 906 176 06 53958 27 09 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * B25B 13/50 2 906 177 06 08312 22 09 06 GIE BOUYGUES CONTRUCTION MATERIELGroupement d’intérêt économique

A1 * B25B 27/14 2 906 178 06 08488 27 09 06 BARREIX JEAN PIERRE

A1 * B25B 31/00 2 906 177 06 08312 22 09 06 GIE BOUYGUES CONTRUCTION MATERIELGroupement d’intérêt économique

A1 * B25J 9/02 2 906 179 06 08431 26 09 06 MACHINES DUBUIT Société par actions simpli-fiée

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * B25J 9/16 2 906 388 06 08433 26 09 06 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 * B25J 9/18 2 906 388 06 08433 26 09 06 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 B26B 21/44 2 906 180 06 08292 21 09 06 SOCIETE BIC

A1 * B28B 23/00 2 906 181 06 08370 25 09 06 SANTONJA ARMAND FRANCOIS

A1 * B28B 23/06 2 906 181 06 08370 25 09 06 SANTONJA ARMAND FRANCOIS

A1 * B29C 44/12 2 906 205 06 08486 27 09 06 FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société ennom collectif

A1 * B29C 44/14 2 906 182 06 08346 22 09 06 CENTRE D’ETUDES ET RECHERCHE POURL’AUTOMOBILE (CERA) Société par actionssimplifiée

A1 * B29C 45/14 2 906 205 06 08486 27 09 06 FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société ennom collectif

A1 * B29C 70/32 2 906 338 06 08446 25 09 06 INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE

A1 * B29C 70/86 2 906 338 06 08446 25 09 06 INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE

A1 * B29D 23/00 2 906 228 06 08342 22 09 06 TETRA LAVAL HOLDINGS & FINANCE SA

A1 * B30B 9/02 2 906 110 06 53864 21 09 06 MONTAGNON FRANCOIS

A1 B31F 5/02 2 906 183 06 08489 27 09 06 GEORGIA-PACIFIC FRANCE Société par actionssimplifiée

A1 B31F 5/02 2 906 184 06 08490 27 09 06 GEORGIA-PACIFIC FRANCE Société par actionssimplifiée

A1 * B32B 1/08 2 906 337 07 06751 26 09 07 * 27 09 06 JP DENSO CORPORATION

A1 * B32B 5/18 2 906 203 06 08386 25 09 06 FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE Sociétéen nom collectif

A1 * B32B 17/04 2 906 204 06 08494 27 09 06 CENTRE D’ETUDES ET RECHERCHE POURL’AUTOMOBILE (CERA) Société par actionssimplifiée

A1 * B32B 17/06 2 906 204 06 08494 27 09 06 CENTRE D’ETUDES ET RECHERCHE POURL’AUTOMOBILE (CERA) Société par actionssimplifiée

A1 * B32B 19/00 2 906 281 06 08305 22 09 06 BOFF FREDERIC CYRILLE PIERRE

A1 * B41F 13/00 2 906 179 06 08431 26 09 06 MACHINES DUBUIT Société par actions simpli-fiée

A1 * B41F 17/08 2 906 179 06 08431 26 09 06 MACHINES DUBUIT Société par actions simpli-fiée

A1 * B41J 3/407 2 906 185 06 08501 27 09 06 TATTOO FLEURS

A1 B42D 17/18 2 906 186 06 08444 27 09 06 DONADEL CEDRIC JACQUES LEO

A1 * B60C 23/00 2 906 418 07 00321 18 01 07 SIEMENS VDO AUTOMOTIVE Société paractions simplifiée

A1 * B60H 1/32 2 906 353 06 08278 21 09 06 VALEO SYSTEMES THERMIQUES BRANCHETHERMIQUE MOTEUR Société par actionssimplifiée

A1 * B60H 1/32 2 906 357 06 08280 21 09 06 VALEO SYSTEMES THERMIQUES BRANCHETHERMIQUE MOTEUR Société par actionssimplifiée

A1 B60H 3/06 2 906 187 06 08283 21 09 06 VALEO SYSTEMES THERMIQUES BRANCHETHERMIQUE HABITACLE Société par actionssimplifiée

A1 * B60J 1/18 2 906 190 06 53870 21 09 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B60J 3/02 2 906 188 06 08408 22 09 06 WAGONS SAS Société par actions simplifiée

A1 B60J 5/00 2 906 189 06 08485 27 09 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays




A1 * B60K 11/04 2 906 215 06 08401 25 09 06 FAURECIA BLOC AVANT Société par actionssimplifiée

A1 * B60K 11/08 2 906 191 06 53949 26 09 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme



A3 * B60K 31/00 2 906 193 06 53955 26 09 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A3 * B60K 37/06 2 906 193 06 53955 26 09 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * B60L 3/00 2 906 194 06 08270 21 09 06 ALSTOM TRANSPORT SA Société anonyme

A1 * B60N 2/06 2 906 195 06 08487 27 09 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 B60N 2/20 2 906 196 06 08288 21 09 06 FAURECIA SIEGES D’AUTOMOBILE Société paractions simplifiée

A1 * B60N 2/30 2 906 195 06 08487 27 09 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * B60N 2/30 2 906 197 06 53867 21 09 06 DURISOTTI Société par actions simplifiée

A1 * B60N 2/42 2 906 198 06 08483 27 09 06 FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société ennom collectif

A1 * B60N 2/44 2 906 197 06 53867 21 09 06 DURISOTTI Société par actions simplifiée

A1 * B60N 2/48 2 906 199 07 06512 17 09 07 21 09 06 JP AISIN SEIKI KABUSHIKI KAISHA

A1 * B60N 2/58 2 906 182 06 08346 22 09 06 CENTRE D’ETUDES ET RECHERCHE POURL’AUTOMOBILE (CERA) Société par actionssimplifiée

A1 * B60P 7/08 2 906 326 06 08273 21 09 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * B60Q 1/04 2 906 348 07 57788 24 09 07 25 09 06 DE AUTOMOTIVE LIGHTING REUTLINGEN GMBH

A1 * B60Q 1/06 2 906 362 06 08439 26 09 06 VALEO VISION Société anonyme



A1 B60Q 1/38 2 906 200 06 08437 26 09 06 VALEO VISION Société anonyme

A1 * B60R 1/06 2 906 201 06 53939 26 09 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme


A1 * B60R 1/074 2 906 408 06 53945 26 09 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * B60R 5/04 2 906 188 06 08408 22 09 06 WAGONS SAS Société par actions simplifiée

A1 * B60R 7/04 2 906 198 06 08483 27 09 06 FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société ennom collectif

A1 * B60R 13/02 2 906 203 06 08386 25 09 06 FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE Sociétéen nom collectif


A1 * B60R 13/08 2 906 203 06 08386 25 09 06 FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE Sociétéen nom collectif

A1 * B60R 13/08 2 906 204 06 08494 27 09 06 CENTRE D’ETUDES ET RECHERCHE POURL’AUTOMOBILE (CERA) Société par actionssimplifiée


A1 * B60R 19/26 2 906 214 06 08497 27 09 06 HYDRO ALUMINIUM ALUNORD Société civile

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * B60R 21/02 2 906 197 06 53867 21 09 06 DURISOTTI Société par actions simplifiée

A1 * B60R 21/055 2 906 199 07 06512 17 09 07 21 09 06 JP AISIN SEIKI KABUSHIKI KAISHA


A1 * B60R 21/34 2 906 214 06 08497 27 09 06 HYDRO ALUMINIUM ALUNORD Société civile

A1 * B60R 21/34 2 906 372 06 53887 21 09 06 DERISYS Société à responsabilité limitée

A1 * B60S 1/08 2 906 397 07 57812 25 09 07 27 09 06 AE ROBERT BOSCH GMBH

A1 * B60S 1/08 2 906 437 06 08464 27 09 06 VALEO SYSTEMES D’ESSUYAGE Société paractions simplifiée

A1 * B60S 1/16 2 906 206 06 08465 27 09 06 VALEO SYSTEMES D’ESSUYAGE Société paractions simplifiée

A1 B60S 1/34 2 906 207 06 08467 27 09 06 VALEO SYSTEMES D’ESSUYAGE Société paractions simplifiée

A1 B60S 1/38 2 906 208 07 57742 21 09 07 25 09 06 DE ROBERT BOSCH GMBH

A1 * B60S 3/00 2 906 340 06 53890 22 09 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B60T 7/06 2 906 323 06 53888 22 09 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme



A1 * B60T 7/12 2 906 209 07 57664 19 09 07 21 09 06 DE ROBERT BOSCH GMBH

A1 * B60T 7/12 2 906 372 06 53887 21 09 06 DERISYS Société à responsabilité limitée

A1 ◆ B60T 8/172 2 906 211 06 08328 22 09 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 ◆ B60T 8/174 2 906 211 06 08328 22 09 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée



A1 B60W 30/06 2 906 210 07 06669 24 09 07 22 09 06 DE AUDI AG

A1 * B60W 40/06 2 906 211 06 08328 22 09 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée



A1 B62B 1/20 2 906 212 06 08475 27 09 06 JOALPE INDUSTRIA DE EXPOSITORES,S.A.

A1 B62D 3/12 2 906 213 06 08380 25 09 06 JTEKT EUROPE Société par actions simplifiée

A1 * B62D 5/06 2 906 319 07 56504 16 07 07 19 07 06 JP HITACHI, LTD.

A1 * B62D 15/02 2 906 363 06 08299 22 09 06 SC2N Société anonyme

A1 * B62D 21/15 2 906 214 06 08497 27 09 06 HYDRO ALUMINIUM ALUNORD Société civile



A1 * B62D 25/08 2 906 215 06 08401 25 09 06 FAURECIA BLOC AVANT Société par actionssimplifiée

A1 * B62D 25/16 2 906 106 07 57315 03 09 07 22 09 06 JP KUBOTA CORPORATION

A1 * B62D 65/02 2 906 290 06 08420 26 09 06 ARVINMERITOR LIGHT VEHICLE SYSTEMS -FRANCE Société anonyme

A1 * B62K 5/00 2 906 217 06 08540 27 09 06 LAURENT RAYMOND

A1 * B62K 5/02 2 906 217 06 08540 27 09 06 LAURENT RAYMOND

A1 * B62K 21/14 2 906 216 06 08391 25 09 06 VELLUTINI FREDERIC

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * B62M 1/04 2 906 217 06 08540 27 09 06 LAURENT RAYMOND

A1 * B63H 25/00 2 906 216 06 08391 25 09 06 VELLUTINI FREDERIC




A1 * B64C 3/18 2 906 219 06 08296 22 09 06 BEST OFF Société à responsabilité limitée

A1 B64C 13/24 2 906 220 06 53871 21 09 06 AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée

A1 * B64C 29/00 2 906 222 06 08353 25 09 06 AGUILAR MICHEL

A1 * B64C 31/028 2 906 219 06 08296 22 09 06 BEST OFF Société à responsabilité limitée

A1 * B64C 39/08 2 906 222 06 08353 25 09 06 AGUILAR MICHEL

A1 * B64D 25/00 2 906 221 06 53917 22 09 06 AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée

A1 * B64D 27/02 2 906 222 06 08353 25 09 06 AGUILAR MICHEL

A1 * B64D 43/00 2 906 223 06 08332 22 09 06 THALES Société anonyme

A1 * B64D 45/04 2 906 223 06 08332 22 09 06 THALES Société anonyme

A1 * B65D 1/02 2 906 224 06 08359 22 09 06 SIDEL PARTICIPATIONS Société par actions sim-plifiée

A1 * B65D 1/02 2 906 231 06 08449 27 09 06 SAAB MAURICE

A1 * B65D 5/20 2 906 225 06 08309 22 09 06 SMURFIT KAPPA FRANCE SAS Société paractions simplifiée

A1 * B65D 5/22 2 906 225 06 08309 22 09 06 SMURFIT KAPPA FRANCE SAS Société paractions simplifiée

A1 * B65D 8/00 2 906 224 06 08359 22 09 06 SIDEL PARTICIPATIONS Société par actions sim-plifiée

A1 * B65D 19/38 2 906 226 06 53935 26 09 06 DE VULLIOD JEAN

A1 * B65D 21/024 2 906 227 06 08405 26 09 06 BOUDACHE LAKHDAR

A1 * B65D 41/48 2 906 228 06 08342 22 09 06 TETRA LAVAL HOLDINGS & FINANCE SA

A1 * B65D 47/34 2 906 232 06 53964 27 09 06 VALOIS SAS Société par actions simplifiée


A3 * B65D 51/16 2 906 229 07 06763 27 09 07 27 09 06 DE LEO KUBLER GMBH THERMOMETER-ARAO-METERFABRIK

A1 * B65D 71/70 2 906 230 07 01967 19 03 07 SIEMENS VDO AUTOMOTIVE Société paractions simplifiée



A1 * B65D 81/20 2 906 231 06 08449 27 09 06 SAAB MAURICE



A1 * B65G 53/14 2 906 234 07 06627 21 09 07 21 09 06 DE MATTES STEFAN

A1 * B65H 3/08 2 906 235 06 53854 21 09 06 SOLYSTIC Société par actions simplifiée

A1 * B65H 3/46 2 906 235 06 53854 21 09 06 SOLYSTIC Société par actions simplifiée

A1 * B67D 5/04 2 906 227 06 08405 26 09 06 BOUDACHE LAKHDAR

A3 B81B 7/00 2 906 236 06 53915 22 09 06 SIGURDMICROELECTRONICS CORP

A1 * B81B 7/02 2 906 237 06 53907 22 09 06 * COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

Naturedu

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Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * B81B 7/02 2 906 238 06 53975 27 09 06 * COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 * B81C 1/00 2 906 238 06 53975 27 09 06 * COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 * B81C 1/00 2 906 401 06 08421 26 09 06 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 * C01G 7/00 2 906 261 06 08403 26 09 06 QUERTECH INGENIERIE Société à responsabi-lité limitée

A1 * C02F 3/02 2 906 260 06 08425 26 09 06 BIOTISA Société par actions simplifiée

A1 * C02F 3/06 2 906 239 06 08441 27 09 06 AQUARIOLIS Société à responsabilité limitée

A1 * C02F 3/10 2 906 239 06 08441 27 09 06 AQUARIOLIS Société à responsabilité limitée

A1 * C03C 13/04 2 906 240 06 53908 22 09 06 ALCATEL Société anonyme

A1 * C04B 14/06 2 906 241 06 08419 26 09 06 LAFARGE Société anonyme

A1 * C04B 14/48 2 906 270 06 08503 27 09 06 CHAUSSEES TECHNIQUES INNOVATIONSociété à responsabilité limitée



A1 * C04B 35/56 2 906 242 06 53973 27 09 06 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial





A1 * C07C 49/255 2 906 243 06 08345 22 09 06 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE (C.N.R.S.) Etablissementpublic à caractère scientifique et technologique

A1 * C07C 49/255 2 906 244 07 02357 30 03 07 22 09 06 FR * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE - CNRS Etablissement public àcaractère industriel et commercial

A1 * C07D 207/09 2 906 251 06 08348 22 09 06 SANOFI AVENTIS Société anonyme

A1 * C07D 209/44 2 906 249 06 08413 26 09 06 LES LABORATOIRES SERVIER Société ano-nyme



A1 * C07D 213/06 2 906 247 06 53962 27 09 06 LABORATOIRES FOURNIER S.A. Société ano-nyme






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national

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Date Pays


A1 * C07D 235/08 2 906 245 06 53931 25 09 06 L’OREAL Société anonyme













A1 * C07D 317/20 2 906 246 06 53900 22 09 06 ARKEMA FRANCE Société anonyme

A1 * C07D 319/06 2 906 246 06 53900 22 09 06 ARKEMA FRANCE Société anonyme











A1 C07D 498/08 2 906 252 06 08286 21 09 06 SANOFI AVENTIS Société anonyme

A1 * C07F 15/00 2 906 253 06 08317 22 09 06 BIOSPHERE MEDICAL Société anonyme

A1 * C08F 30/04 2 906 253 06 08317 22 09 06 BIOSPHERE MEDICAL Société anonyme

A1 * C08L 43/00 2 906 253 06 08317 22 09 06 BIOSPHERE MEDICAL Société anonyme

A1 * C09D 175/04 2 906 254 06 08341 22 09 06 RHODIA RECHERCHES ET TECHNOLOGIESSociété par actions simplifiée

A1 * C09D 185/02 2 906 254 06 08341 22 09 06 RHODIA RECHERCHES ET TECHNOLOGIESSociété par actions simplifiée

A1 * C09K 3/18 2 906 255 06 08269 21 09 06 EURO DORTHZ PRODUCTION Société à res-ponsabilité limitée

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Date Pays


A1 * C09K 11/77 2 906 393 06 08294 21 09 06 INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLI-QUEES DE RENNES

A1 * C10G 21/20 2 906 256 06 53866 21 09 06 * UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON I Eta-blissement public









A1 * C10M 107/50 2 906 257 06 08385 25 09 06 RHODIA RECHERCHES ET TECHNOLOGIESSociété anonyme



A1 * C11D 3/02 2 906 255 06 08269 21 09 06 EURO DORTHZ PRODUCTION Société à res-ponsabilité limitée



A3 * C12M 1/21 2 906 229 07 06763 27 09 07 27 09 06 DE LEO KUBLER GMBH THERMOMETER-ARAO-METERFABRIK

A1 * C12M 3/06 2 906 258 06 08347 22 09 06 MACO PHARMA Société anonyme

A1 * C12N 1/20 2 906 243 06 08345 22 09 06 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE (C.N.R.S.) Etablissementpublic à caractère scientifique et technologique

A1 * C12N 1/20 2 906 244 07 02357 30 03 07 22 09 06 FR * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE - CNRS Etablissement public àcaractère industriel et commercial

A1 * C12N 1/21 2 906 259 06 08452 27 09 06 EXSYMOL SAM

A1 * C12N 5/02 2 906 258 06 08347 22 09 06 MACO PHARMA Société anonyme



A1 * C12N 9/02 2 906 259 06 08452 27 09 06 EXSYMOL SAM

A1 * C12N 15/53 2 906 259 06 08452 27 09 06 EXSYMOL SAM

A1 * C12N 15/70 2 906 259 06 08452 27 09 06 EXSYMOL SAM

A1 * C12P 21/02 2 906 259 06 08452 27 09 06 EXSYMOL SAM

A1 * C12Q 1/02 2 906 260 06 08425 26 09 06 BIOTISA Société par actions simplifiée

A1 * C12R 1/07 2 906 244 07 02357 30 03 07 22 09 06 FR * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE - CNRS Etablissement public àcaractère industriel et commercial

A1 * C23C 14/48 2 906 261 06 08403 26 09 06 QUERTECH INGENIERIE Société à responsabi-lité limitée

Naturedu

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Date Pays


A1 * C23C 14/58 2 906 261 06 08403 26 09 06 QUERTECH INGENIERIE Société à responsabi-lité limitée

A1 * C23C 22/00 2 906 262 06 08482 27 09 06 AJLIT RESSOURCES Société par actions simpli-fiée

A1 * C23C 22/00 2 906 263 06 08484 27 09 06 AJLIT RESSOURCES Société par actions simpli-fiée

A1 * C23C 24/02 2 906 163 06 53921 25 09 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * C23G 3/00 2 906 262 06 08482 27 09 06 AJLIT RESSOURCES Société par actions simpli-fiée

A1 * C23G 3/00 2 906 263 06 08484 27 09 06 AJLIT RESSOURCES Société par actions simpli-fiée

A1 * C25B 1/04 2 906 264 06 08411 25 09 06 MOREAU JEAN MARC

A1 C25D 17/06 2 906 265 06 08407 22 09 06 VACHERON FREDERIC

A1 * D03D 47/00 2 906 266 06 08343 22 09 06 SCHONHERR TEXTILMASCHINENBAU GMBH



A1 * D06F 57/06 2 906 267 06 08443 25 09 06 BADENS GERARD GUY



A1 D06F 75/22 2 906 268 06 08474 27 09 06 SEB SA Société anonyme

A1 * E01B 3/36 2 906 269 06 08356 22 09 06 * ALSTOM TRANSPORT SA Société anonyme

A1 * E01B 3/38 2 906 269 06 08356 22 09 06 * ALSTOM TRANSPORT SA Société anonyme

A1 * E01B 27/04 2 906 234 07 06627 21 09 07 21 09 06 DE MATTES STEFAN

A1 * E01C 7/14 2 906 270 06 08503 27 09 06 CHAUSSEES TECHNIQUES INNOVATIONSociété à responsabilité limitée

A1 * E01C 11/18 2 906 270 06 08503 27 09 06 CHAUSSEES TECHNIQUES INNOVATIONSociété à responsabilité limitée

A3 * E01F 9/011 2 906 271 06 08363 22 09 06 * VICQUELIN ERICK JEAN JACQUES

A1 * E01F 9/011 2 906 272 07 02185 26 03 07 22 09 06 FR * VICQUELIN ERICK JEAN JACQUES

A3 * E01F 9/015 2 906 271 06 08363 22 09 06 * VICQUELIN ERICK JEAN JACQUES

A1 * E01F 9/015 2 906 272 07 02185 26 03 07 22 09 06 FR * VICQUELIN ERICK JEAN JACQUES

A1 E01F 13/06 2 906 273 06 08440 27 09 06 DESCHAMPS PERE ET FILS Société anonyme

A1 * E02B 3/04 2 906 274 06 08450 27 09 06 ACRI IN Société par actions simplifiée

A1 * E02B 9/08 2 906 274 06 08450 27 09 06 ACRI IN Société par actions simplifiée

A1 * E02B 15/10 2 906 275 06 08339 22 09 06 TOUCAN PRODUCTIONS Société à responsabi-lité limitée

A1 E02D 9/02 2 906 276 06 53953 26 09 06 VIGNAUT Société à responsabilité limitée

A1 * E02F 3/88 2 906 234 07 06627 21 09 07 21 09 06 DE MATTES STEFAN

A1 * E04B 1/24 2 906 277 06 08319 22 09 06 APR ENTREPRISE Société à responsabilité limi-tée

A1 * E04B 1/343 2 906 278 06 08491 27 09 06 GUERRY GILLES ANDRE



A1 * E04B 1/38 2 906 280 06 08300 22 09 06 SARL PBA Société à responsabilité limitée

A1 * E04B 1/41 2 906 178 06 08488 27 09 06 BARREIX JEAN PIERRE

A1 * E04B 1/58 2 906 279 06 08393 25 09 06 * ESCURE EDDY

A1 * E04B 2/00 2 906 178 06 08488 27 09 06 BARREIX JEAN PIERRE

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Date Pays


A1 * E04B 2/00 2 906 280 06 08300 22 09 06 SARL PBA Société à responsabilité limitée

A1 * E04B 2/58 2 906 277 06 08319 22 09 06 APR ENTREPRISE Société à responsabilité limi-tée

A1 * E04B 9/04 2 906 281 06 08305 22 09 06 BOFF FREDERIC CYRILLE PIERRE

A1 * E04B 9/28 2 906 281 06 08305 22 09 06 BOFF FREDERIC CYRILLE PIERRE

A1 * E04C 2/06 2 906 280 06 08300 22 09 06 SARL PBA Société à responsabilité limitée

A1 * E04D 13/03 2 906 282 06 08329 22 09 06 MILLEVILLE Entreprise unipersonnelle à respon-sabilité limitée

A1 * E04D 13/035 2 906 282 06 08329 22 09 06 MILLEVILLE Entreprise unipersonnelle à respon-sabilité limitée

A1 E04D 13/072 2 906 283 06 08298 22 09 06 GIRAULT PHILIPPE PAUL

A1 E04D 13/15 2 906 284 06 08539 26 09 06 KURYLO ALAIN PAUL

A1 E04F 15/02 2 906 285 06 08313 22 09 06 GRAU JEAN PIERRE

A1 E04G 3/20 2 906 286 06 08293 21 09 06 SATECO

A1 * E04G 19/00 2 906 178 06 08488 27 09 06 BARREIX JEAN PIERRE

A1 * E04H 4/00 2 906 287 06 08435 26 09 06 HYDROSTADIUM

A1 * E04H 4/12 2 906 275 06 08339 22 09 06 TOUCAN PRODUCTIONS Société à responsabi-lité limitée

A1 * E04H 15/34 2 906 288 06 08338 22 09 06 DEVELAY LOUIS PASCAL

A1 * E04H 15/40 2 906 288 06 08338 22 09 06 DEVELAY LOUIS PASCAL

A1 * E05B 19/00 2 906 289 06 08274 21 09 06 COGELEC Société par actions simplifiée

A1 * E05B 47/00 2 906 291 06 08424 26 09 06 MGI COUTIER Société anonyme

A1 * E05B 49/00 2 906 289 06 08274 21 09 06 COGELEC Société par actions simplifiée

A1 * E05B 51/00 2 906 221 06 53917 22 09 06 AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée

A1 * E05B 65/12 2 906 290 06 08420 26 09 06 ARVINMERITOR LIGHT VEHICLE SYSTEMS -FRANCE Société anonyme

A1 * E05B 65/12 2 906 291 06 08424 26 09 06 MGI COUTIER Société anonyme

A1 * E05B 65/20 2 906 290 06 08420 26 09 06 ARVINMERITOR LIGHT VEHICLE SYSTEMS -FRANCE Société anonyme

A1 E05D 15/06 2 906 292 06 08390 25 09 06 COMPLISS Société par actions simplifiée

A1 * E05F 15/00 2 906 293 06 53878 21 09 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * E05F 15/04 2 906 293 06 53878 21 09 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * E06B 3/42 2 906 282 06 08329 22 09 06 MILLEVILLE Entreprise unipersonnelle à respon-sabilité limitée

A1 * E06B 3/54 2 906 294 06 08306 22 09 06 REHAU Société anonyme

A1 * E06B 7/02 2 906 351 06 08315 22 09 06 BOUYGUES BATIMENT ILE DE FRANCESociété anonyme

A1 * E06B 7/16 2 906 294 06 08306 22 09 06 REHAU Société anonyme

A1 * E21B 17/01 2 906 339 06 53972 27 09 06 SAIPEM S.A. Société anonyme

A1 * F01D 5/02 2 906 296 06 53952 26 09 06 SNECMA Société anonyme





A1 F01L 9/04 2 906 297 06 08372 25 09 06 VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEURSociété par actions simplifiée

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Numérode

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national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * F01L 9/04 2 906 298 06 08374 25 09 06 VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEURSociété par actions simplifiée

A1 * F01M 11/00 2 906 299 06 53898 22 09 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * F01N 3/022 2 906 159 06 53960 27 09 06 SAINT GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES ETD’ETUDES EUROPEEN Société par actionssimplifiée

A1 * F01N 3/023 2 906 300 06 53862 21 09 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée








A1 * F01N 3/08 2 906 302 06 08357 22 09 06 FAURECIA SYSTEMES D’ECHAPPEMENTSociété par actions simplifiée





A1 * F01N 3/20 2 906 312 07 57852 26 09 07 * 27 09 06 DE ROBERT BOSCH GMBH










A1 F01N 11/00 2 906 308 07 57310 03 09 07 05 09 06 DE ROBERT BOSCH GMBH

A1 * F01P 7/14 2 906 334 06 08388 25 09 06 MARK IV SYSTEMES MOTEURS Société paractions simplifiée

A1 * F01P 7/14 2 906 335 07 06640 21 09 07 25 09 06 FR MARK IV SYSTEMES MOTEURS Société paractions simplifiée

A1 * F02B 37/00 2 906 309 06 08415 26 09 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée



A1 * F02B 43/00 2 906 314 06 53902 22 09 06 DALKIA FRANCE Société en commandite paractions

A1 * F02B 43/00 2 906 315 07 56325 06 07 07 22 09 06 FR DALKIA FRANCE Société en commandite paractions

A1 * F02B 63/04 2 906 314 06 53902 22 09 06 DALKIA FRANCE Société en commandite paractions

A1 * F02B 63/04 2 906 315 07 56325 06 07 07 22 09 06 FR DALKIA FRANCE Société en commandite paractions

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Numérode

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national

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Date Pays


A1 * F02B 75/32 2 906 332 06 08457 26 09 06 ROBERT JEAN CHRISTRIAN

A1 * F02B 77/02 2 906 163 06 53921 25 09 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme


A1 * F02B 77/08 2 906 312 07 57852 26 09 07 * 27 09 06 DE ROBERT BOSCH GMBH

A1 * F02C 3/13 2 906 313 07 57856 26 09 07 27 09 06 JP JAPAN AEROSPACE EXPLORATION AGENCY

A1 * F02C 6/00 2 906 313 07 57856 26 09 07 27 09 06 JP JAPAN AEROSPACE EXPLORATION AGENCY

A1 * F02C 7/00 2 906 336 06 53933 25 09 06 SNECMA Société anonyme

A1 * F02C 7/00 2 906 398 07 57076 16 08 07 21 09 06 US GENERAL ELECTRIC COMPANY

A1 * F02D 15/02 2 906 332 06 08457 26 09 06 ROBERT JEAN CHRISTRIAN

A1 * F02D 17/02 2 906 298 06 08374 25 09 06 VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEURSociété par actions simplifiée

A1 * F02D 19/02 2 906 314 06 53902 22 09 06 DALKIA FRANCE Société en commandite paractions

A1 * F02D 19/02 2 906 315 07 56325 06 07 07 22 09 06 FR DALKIA FRANCE Société en commandite paractions

A1 F02D 21/08 2 906 316 06 08375 25 09 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * F02D 23/00 2 906 309 06 08415 26 09 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée




A1 * F02F 1/00 2 906 163 06 53921 25 09 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * F02K 1/06 2 906 313 07 57856 26 09 07 27 09 06 JP JAPAN AEROSPACE EXPLORATION AGENCY



A3 * F02M 61/16 2 906 317 06 53924 25 09 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A3 * F02M 61/18 2 906 317 06 53924 25 09 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * F02N 11/00 2 906 318 07 57813 25 09 07 27 09 06 DE ROBERT BOSCH GMBH

A1 * F02N 15/08 2 906 329 07 06716 25 09 07 26 09 06 JP DENSO CORPORATION

A1 * F02N 17/00 2 906 318 07 57813 25 09 07 27 09 06 DE ROBERT BOSCH GMBH

A1 * F03B 13/18 2 906 274 06 08450 27 09 06 ACRI IN Société par actions simplifiée

A1 * F04B 9/02 2 906 332 06 08457 26 09 06 ROBERT JEAN CHRISTRIAN

A1 * F04C 2/10 2 906 319 07 56504 16 07 07 19 07 06 JP HITACHI, LTD.

A1 F04D 29/38 2 906 320 06 53937 26 09 06 SNECMA Société anonyme

A1 * F16B 7/00 2 906 279 06 08393 25 09 06 * ESCURE EDDY

A1 * F16B 7/22 2 906 279 06 08393 25 09 06 * ESCURE EDDY


A1 F16B 19/10 2 906 321 06 08470 27 09 06 JAMIN MARCEL


A1 F16B 21/07 2 906 322 06 08496 27 09 06 CENTRE D’ETUDES ET RECHERCHE POURL’AUTOMOBILE (CERA) Société par actionssimplifiée



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Date Pays




A1 * F16C 3/08 2 906 176 06 53958 27 09 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * F16C 11/02 2 906 323 06 53888 22 09 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme





A1 F16C 33/76 2 906 328 07 57743 21 09 07 25 09 06 JP NTN CORPORATION

A1 * F16C 35/00 2 906 206 06 08465 27 09 06 VALEO SYSTEMES D’ESSUYAGE Société paractions simplifiée


A1 * F16D 25/08 2 906 330 07 57715 20 09 07 22 09 06 JP AISIN SEIKI KABUSHIKI KAISHA

A1 * F16D 41/067 2 906 329 07 06716 25 09 07 26 09 06 JP DENSO CORPORATION

A1 * F16D 48/02 2 906 330 07 57715 20 09 07 22 09 06 JP AISIN SEIKI KABUSHIKI KAISHA



A1 F16H 3/66 2 906 331 06 08432 26 09 06 ANTONOV AUTOMOTIVE TECHNOLOGIES BV

A1 * F16H 21/20 2 906 332 06 08457 26 09 06 ROBERT JEAN CHRISTRIAN

A1 * F16H 57/02 2 906 333 06 53956 27 09 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme




A1 * F16K 3/26 2 906 334 06 08388 25 09 06 MARK IV SYSTEMES MOTEURS Société paractions simplifiée

A1 * F16K 3/26 2 906 335 07 06640 21 09 07 25 09 06 FR MARK IV SYSTEMES MOTEURS Société paractions simplifiée

A1 * F16K 31/64 2 906 334 06 08388 25 09 06 MARK IV SYSTEMES MOTEURS Société paractions simplifiée

A1 * F16K 31/64 2 906 335 07 06640 21 09 07 25 09 06 FR MARK IV SYSTEMES MOTEURS Société paractions simplifiée

A1 * F16L 1/12 2 906 339 06 53972 27 09 06 SAIPEM S.A. Société anonyme

A1 * F16L 3/223 2 906 336 06 53933 25 09 06 SNECMA Société anonyme

A1 * F16L 9/02 2 906 338 06 08446 25 09 06 INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE

A1 * F16L 11/04 2 906 337 07 06751 26 09 07 * 27 09 06 JP DENSO CORPORATION



A1 * F16L 13/00 2 906 340 06 53890 22 09 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme


Naturedu

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A1 * F16L 27/11 2 906 343 06 08276 21 09 06 S.F.Z. Société par actions simplifiée


A3 * F16L 37/28 2 906 341 06 53936 26 09 06 LIEN CHIEN PING

A3 * F16L 37/35 2 906 341 06 53936 26 09 06 LIEN CHIEN PING

A3 * F16L 41/12 2 906 342 06 08352 22 09 06 CAPRI-CODEC SAS Société par actions simpli-fiée





A1 * F16M 1/025 2 906 167 06 53872 21 09 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * F16M 1/04 2 906 336 06 53933 25 09 06 SNECMA Société anonyme

A1 * F16N 39/06 2 906 299 06 53898 22 09 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * F17D 1/00 2 906 338 06 08446 25 09 06 INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE

A1 * F21S 8/00 2 906 344 06 08426 26 09 06 ALBERT PASCAL

A1 * F21S 8/10 2 906 345 07 57784 24 09 07 25 09 06 DE AUTOMOTIVE LIGHTING REUTLINGEN GMBH

A1 * F21S 8/10 2 906 347 06 08344 22 09 06 VALEO VISION Société anonyme

A1 * F21S 10/00 2 906 344 06 08426 26 09 06 ALBERT PASCAL

A3 F21V 1/14 2 906 346 06 08295 22 09 06 BROUSSE BERNARD EDMOND MARIE

A1 * F21V 7/04 2 906 345 07 57784 24 09 07 25 09 06 DE AUTOMOTIVE LIGHTING REUTLINGEN GMBH


A1 * F21V 19/00 2 906 347 06 08344 22 09 06 VALEO VISION Société anonyme

A1 * F21V 29/00 2 906 347 06 08344 22 09 06 VALEO VISION Société anonyme


A1 * F21W 101/10 2 906 345 07 57784 24 09 07 25 09 06 DE AUTOMOTIVE LIGHTING REUTLINGEN GMBH

A1 * F21W 121/00 2 906 344 06 08426 26 09 06 ALBERT PASCAL

A1 * F21Y 101/02 2 906 345 07 57784 24 09 07 25 09 06 DE AUTOMOTIVE LIGHTING REUTLINGEN GMBH

A1 * F21Y 105/00 2 906 344 06 08426 26 09 06 ALBERT PASCAL

A1 * F22B 1/30 2 906 264 06 08411 25 09 06 MOREAU JEAN MARC

A1 F22B 37/56 2 906 349 06 08481 27 09 06 SRA SAVAC Société anonyme

A1 F23R 3/50 2 906 350 06 53896 22 09 06 SNECMA Société anonyme

A1 * F24F 7/00 2 906 351 06 08315 22 09 06 BOUYGUES BATIMENT ILE DE FRANCESociété anonyme



A1 * F24H 3/04 2 906 352 06 08479 27 09 06 AEML

A1 * F24H 9/00 2 906 352 06 08479 27 09 06 AEML

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A1 * F25B 9/10 2 906 357 06 08280 21 09 06 VALEO SYSTEMES THERMIQUES BRANCHETHERMIQUE MOTEUR Société par actionssimplifiée

A1 * F25B 40/02 2 906 353 06 08278 21 09 06 VALEO SYSTEMES THERMIQUES BRANCHETHERMIQUE MOTEUR Société par actionssimplifiée

A1 * F25D 23/12 2 906 121 06 53909 22 09 06 ELECTRO CALORIQUE Société par actions sim-plifiée

A1 * F27B 9/10 2 906 354 06 08498 27 09 06 CERIC Société anonyme

A1 * F27B 9/30 2 906 354 06 08498 27 09 06 CERIC Société anonyme

A1 * F28D 1/04 2 906 355 06 08279 21 09 06 VALEO SYSTEMES THERMIQUES BRANCHETHERMIQUE MOTEUR Société par actionssimplifiée

A1 * F28F 1/08 2 906 355 06 08279 21 09 06 VALEO SYSTEMES THERMIQUES BRANCHETHERMIQUE MOTEUR Société par actionssimplifiée





A1 * F41H 5/007 2 906 358 74 05919 21 02 74 INSTITUT FRANCO-ALLEMAND DE RECHER-CHES DE SAINT LOUIS

A1 * F41H 5/04 2 906 358 74 05919 21 02 74 INSTITUT FRANCO-ALLEMAND DE RECHER-CHES DE SAINT LOUIS

A1 * F42B 5/15 2 906 359 06 08459 27 09 06 ETIENNE LACROIX TOUS ARTIFICES SASociété anonyme



A1 F42B 14/06 2 906 360 06 08442 22 09 06 GIAT INDUSTRIES Société anonyme

A1 * F42C 15/184 2 906 359 06 08459 27 09 06 ETIENNE LACROIX TOUS ARTIFICES SASociété anonyme

A1 * F42C 15/34 2 906 359 06 08459 27 09 06 ETIENNE LACROIX TOUS ARTIFICES SASociété anonyme

A1 G01C 3/00 2 906 361 06 08399 25 09 06 ATLOG Société à responsabilité limitée

A1 * G01C 21/26 2 906 362 06 08439 26 09 06 VALEO VISION Société anonyme

A1 * G01C 23/00 2 906 223 06 08332 22 09 06 THALES Société anonyme

A1 * G01D 5/12 2 906 363 06 08299 22 09 06 SC2N Société anonyme

A1 * G01D 7/12 2 906 370 06 08544 27 09 06 BREHM NICOLAS

A1 * G01F 23/24 2 906 364 06 53959 27 09 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * G01G 19/44 2 906 365 06 08323 22 09 06 WALTHERT NICOLE

A1 * G01J 3/26 2 906 368 07 06636 21 09 07 26 09 06 DE DRAGER MEDICAL AG & CO. KG

A1 * G01K 13/00 2 906 364 06 53959 27 09 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * G01L 1/18 2 906 421 06 08392 25 09 06 * UNIVERSITE HENRI POINCARE NANCY I Eta-blissement public

A1 G01M 15/00 2 906 366 06 08543 27 09 06 INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE

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Numérode

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A1 * G01M 15/00 2 906 367 06 53966 27 09 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * G01N 21/31 2 906 368 07 06636 21 09 07 26 09 06 DE DRAGER MEDICAL AG & CO. KG

A1 G01N 22/00 2 906 369 06 08398 25 09 06 STE D’APPLICATIONS TECHNOLOGIES DEL’IMAGERIE MICRO-ONDE Société anonyme

A1 * G01N 33/00 2 906 368 07 06636 21 09 07 26 09 06 DE DRAGER MEDICAL AG & CO. KG

A1 * G01N 33/38 2 906 241 06 08419 26 09 06 LAFARGE Société anonyme

A1 * G01N 33/68 2 906 237 06 53907 22 09 06 * COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 * G01R 13/00 2 906 370 06 08544 27 09 06 BREHM NICOLAS

A1 G01R 31/36 2 906 371 06 53852 21 09 06 VALEO ELECTRONIQUE ET SYSTEMES DELIAISON Société anonyme

A1 * G01S 15/06 2 906 372 06 53887 21 09 06 DERISYS Société à responsabilité limitée

A1 * G01S 15/93 2 906 372 06 53887 21 09 06 DERISYS Société à responsabilité limitée

A1 * G01V 1/16 2 906 373 07 57837 25 09 07 27 09 06 US GECO TECHNOLOGY B.V.

A1 * G01V 1/18 2 906 373 07 57837 25 09 07 27 09 06 US GECO TECHNOLOGY B.V.

A1 * G02B 27/02 2 906 374 06 53856 21 09 06 ESSILOR INTERNATIONAL - COMPAGNIEGENERALE D’OPTIQUE Société anonyme

A1 * G02C 9/00 2 906 374 06 53856 21 09 06 ESSILOR INTERNATIONAL - COMPAGNIEGENERALE D’OPTIQUE Société anonyme

A1 * G02F 1/1368 2 906 379 07 05513 27 07 07 26 09 06 KR LG. PHILIPS LCD CO.,LTD.

A1 * G03B 42/02 2 906 375 06 08361 22 09 06 * MICRO MODULE Société par actions simplifiée

A1 * G03B 42/08 2 906 375 06 08361 22 09 06 * MICRO MODULE Société par actions simplifiée

A1 * G04B 19/00 2 906 376 06 08320 22 09 06 WINS PHILIPPE



A1 * G05G 1/14 2 906 323 06 53888 22 09 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme




A1 G06F 1/04 2 906 377 07 56490 13 07 07 26 09 06 KR SAMSUNG ELECTRONICS CO LTD

A1 * G06F 1/16 2 906 120 06 08445 22 09 06 DIGNAT JEAN FRANCOIS

A1 G06F 3/033 2 906 378 06 08337 22 09 06 THALES Société anonyme

A1 * G06F 3/042 2 906 379 07 05513 27 07 07 26 09 06 KR LG. PHILIPS LCD CO.,LTD.

A1 * G06F 12/00 2 906 375 06 08361 22 09 06 * MICRO MODULE Société par actions simplifiée

A1 G06F 12/14 2 906 380 06 08451 27 09 06 TRUSTED LOGIC Société anonyme

A1 * G06F 13/38 2 906 381 06 08331 22 09 06 THALES Société anonyme

A1 * G06F 15/00 2 906 381 06 08331 22 09 06 THALES Société anonyme

A1 * G06F 17/10 2 906 388 06 08433 26 09 06 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 * G06F 17/22 2 906 382 06 53930 25 09 06 CANON KABUSHIKI KAISHA

A1 G06F 17/30 2 906 383 06 53851 21 09 06 ALCATEL Société anonyme


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A1 * G06F 21/22 2 906 384 06 08423 26 09 06 SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONESFR Société anonyme

A1 * G06F 12/14 2 906 384 06 08423 26 09 06 SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONESFR Société anonyme

A1 * G06K 9/00 2 906 387 06 08284 21 09 06 * STMICROELECTRONICS SA Société anonyme

A1 * G06K 9/48 2 906 387 06 08284 21 09 06 * STMICROELECTRONICS SA Société anonyme

A1 G06Q 10/00 2 906 385 06 08402 25 09 06 VEOLIA PROPRETE Société anonyme

A1 * G06T 5/20 2 906 386 06 53913 22 09 06 CANON KABUSHIKI KAISHA

A1 * G06T 7/00 2 906 387 06 08284 21 09 06 * STMICROELECTRONICS SA Société anonyme



A1 * G06T 9/00 2 906 433 06 53914 22 09 06 CANON KABUSHIKI KAISHA


A1 * G06T 11/00 2 906 375 06 08361 22 09 06 * MICRO MODULE Société par actions simplifiée

A1 * G06T 13/00 2 906 388 06 08433 26 09 06 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 * G07B 17/00 2 906 389 06 53855 21 09 06 NEOPOST TECHNOLOGIES Société anonyme

A1 * G07C 3/02 2 906 226 06 53935 26 09 06 DE VULLIOD JEAN

A1 G07F 7/08 2 906 390 06 08261 21 09 06 ZAKARIAN ARMEN

A1 * G08C 17/00 2 906 391 06 08541 27 09 06 NICOISE FREDDY

A1 * G08C 17/02 2 906 421 06 08392 25 09 06 * UNIVERSITE HENRI POINCARE NANCY I Eta-blissement public

A1 G08G 1/14 2 906 392 06 08395 25 09 06 CARRE DIDIER

A1 * G08G 1/16 2 906 372 06 53887 21 09 06 DERISYS Société à responsabilité limitée

A1 * G09F 3/00 2 906 226 06 53935 26 09 06 DE VULLIOD JEAN

A1 * G09F 3/02 2 906 393 06 08294 21 09 06 INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLI-QUEES DE RENNES

A1 * G09F 3/10 2 906 226 06 53935 26 09 06 DE VULLIOD JEAN

A1 * G09F 3/16 2 906 394 06 53918 22 09 06 LENTE DOROTHEE

A1 G09F 11/295 2 906 395 06 08322 22 09 06 ATUSER Société à responsabilité limitée

A1 * G09G 3/32 2 906 396 06 53938 26 09 06 THOMSON LICENSING Société par actions sim-plifiée

A1 * G10K 11/178 2 906 389 06 53855 21 09 06 NEOPOST TECHNOLOGIES Société anonyme

A1 * G10K 11/178 2 906 397 07 57812 25 09 07 27 09 06 AE ROBERT BOSCH GMBH

A1 ◆ G10L 13/00 2 906 370 06 08544 27 09 06 BREHM NICOLAS

A1 * H01B 7/18 2 906 398 07 57076 16 08 07 21 09 06 US GENERAL ELECTRIC COMPANY

A1 H01H 9/22 2 906 399 07 06415 13 09 07 21 09 06 JP FUJI ELECTRIC FA COMPONENTS & SYS-TEMS CO., LTD

A1 * H01H 33/66 2 906 194 06 08270 21 09 06 ALSTOM TRANSPORT SA Société anonyme

A1 * H01J 29/00 2 906 400 06 08456 26 09 06 THALES Société anonyme

A1 * H01J 31/50 2 906 400 06 08456 26 09 06 THALES Société anonyme

A1 * H01L 21/312 2 906 401 06 08421 26 09 06 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 H01L 21/312 2 906 402 06 53874 21 09 06 L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POURL’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCE-DES GEORGES CLAUDE

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A1 H01M 8/04 2 906 407 06 53886 21 09 06 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 * H01Q 1/32 2 906 408 06 53945 26 09 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 H01Q 9/00 2 906 409 07 57848 25 09 07 27 09 06 KR LG ELECTRONICS INC

A1 * H01Q 13/02 2 906 410 06 08381 25 09 06 * CENTRE NATIONAL D’ETUDES SPATIALESEtablissement public à caractère industriel etcommercial



A1 * H01R 9/26 2 906 413 06 53877 21 09 06 * LEGRAND FRANCE Société anonyme

A1 * H01R 13/52 2 906 411 06 08422 26 09 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * H01R 43/02 2 906 170 06 08316 22 09 06 * SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SASSociété par actions simplifiée

A1 * H01S 3/30 2 906 240 06 53908 22 09 06 ALCATEL Société anonyme

A1 H01S 5/125 2 906 412 06 08334 22 09 06 ALCATEL Société anonyme

A1 * H02B 1/052 2 906 413 06 53877 21 09 06 * LEGRAND FRANCE Société anonyme

A1 * H02G 3/02 2 906 336 06 53933 25 09 06 SNECMA Société anonyme

A3 * H02G 3/02 2 906 342 06 08352 22 09 06 CAPRI-CODEC SAS Société par actions simpli-fiée

A1 H02G 9/10 2 906 414 06 08285 21 09 06 MANUFACTURE D’APPAREILLAGE ELECTRI-QUE DE CAHORS Société par actions simpli-fiée

A1 * H02G 15/32 2 906 411 06 08422 26 09 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * H02H 7/122 2 906 194 06 08270 21 09 06 ALSTOM TRANSPORT SA Société anonyme

A1 H02J 7/00 2 906 415 06 08314 22 09 06 BIGOU JEAN JACQUES

A1 * H02J 7/00 2 906 418 07 00321 18 01 07 SIEMENS VDO AUTOMOTIVE Société paractions simplifiée

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A1 H02J 7/14 2 906 416 06 53911 22 09 06 VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUESMOTEUR Société par actions simplifiée

A1 H02M 7/02 2 906 417 06 08310 22 09 06 BIGOU JEAN JACQUES

A1 * H02M 11/00 2 906 264 06 08411 25 09 06 MOREAU JEAN MARC

A1 * H02N 2/18 2 906 418 07 00321 18 01 07 SIEMENS VDO AUTOMOTIVE Société paractions simplifiée

A1 * H02P 8/36 2 906 419 06 08438 26 09 06 VALEO VISION Société anonyme

A1 * H03F 3/213 2 906 420 06 08477 27 09 06 THALES Société anonyme

A1 * H03H 3/007 2 906 238 06 53975 27 09 06 * COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 * H03H 7/01 2 906 420 06 08477 27 09 06 THALES Société anonyme

A1 * H03H 9/02 2 906 238 06 53975 27 09 06 * COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 * H03H 9/145 2 906 421 06 08392 25 09 06 * UNIVERSITE HENRI POINCARE NANCY I Eta-blissement public

A1 * H03H 9/46 2 906 420 06 08477 27 09 06 THALES Société anonyme

A1 * H03M 7/30 2 906 433 06 53914 22 09 06 CANON KABUSHIKI KAISHA

A1 * H04B 7/08 2 906 422 06 53905 22 09 06 ALCATEL Société anonyme

A1 * H04B 7/155 2 906 422 06 53905 22 09 06 ALCATEL Société anonyme

A1 * H04B 7/185 2 906 423 06 08493 27 09 06 ASTRIUM SAS Société par actions simplifiée

A1 * H04B 7/216 2 906 423 06 08493 27 09 06 ASTRIUM SAS Société par actions simplifiée

A1 * H04L 1/12 2 906 428 06 08633 26 09 06 CANON KABUSHIKI KAISHA

A1 H04L 9/08 2 906 424 06 08400 25 09 06 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE (C.N.R.S.) Etablissementpublic à caractère scientifique et technologique


A1 H04L 12/24 2 906 425 06 53881 21 09 06 IPANEMA TECHNOLOGIES Société anonyme

A1 * H04L 12/24 2 906 427 06 08383 25 09 06 THOMSON LICENSING Société par actions sim-plifiée

A1 H04L 12/26 2 906 426 06 53923 25 09 06 FRANCE TELECOM Société anonyme

A1 * H04L 12/56 2 906 427 06 08383 25 09 06 THOMSON LICENSING Société par actions sim-plifiée




A1 * H04L 9/32 2 906 384 06 08423 26 09 06 SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONESFR Société anonyme

A1 * H04L 12/56 2 906 431 06 08466 27 09 06 ALCATEL Société anonyme

A1 * H04L 12/66 2 906 431 06 08466 27 09 06 ALCATEL Société anonyme

A1 H04M 3/42 2 906 432 06 08282 21 09 06 SAGEM COMMUNICATION Société anonyme

A1 * H04N 1/00 2 906 386 06 53913 22 09 06 CANON KABUSHIKI KAISHA


A1 * H04N 7/16 2 906 384 06 08423 26 09 06 SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONESFR Société anonyme



A1 * H04Q 7/32 2 906 384 06 08423 26 09 06 SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONESFR Société anonyme

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * H04R 5/00 2 906 391 06 08541 27 09 06 NICOISE FREDDY

A1 * H05B 33/00 2 906 396 06 53938 26 09 06 THOMSON LICENSING Société par actions sim-plifiée

A1 * H05B 33/12 2 906 344 06 08426 26 09 06 ALBERT PASCAL

A1 * H05K 1/02 2 906 436 06 08265 21 09 06 CHOPLET JEAN PIERRE CHRISTIAN GASTON

A1 * H05K 1/11 2 906 434 06 08330 22 09 06 SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SASSociété par actions simplifiée

A1 * H05K 1/11 2 906 435 07 05517 27 07 07 22 09 06 FR SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SASSociété par actions simplifiée

A1 * H05K 3/34 2 906 434 06 08330 22 09 06 SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SASSociété par actions simplifiée

A1 * H05K 3/34 2 906 435 07 05517 27 07 07 22 09 06 FR SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SASSociété par actions simplifiée


A1 * H05K 7/04 2 906 437 06 08464 27 09 06 VALEO SYSTEMES D’ESSUYAGE Société paractions simplifiée


A1 H05K 9/00 2 906 438 06 08394 25 09 06 VITAL CONCEPT Société à responsabilité limitée

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

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Date Pays

225BOPI 08/13

NÉANT

1.4 CORRECTIONS ET/OUMODIFICATIONS

DEUXIÈME PARTIE

LISTES RELATIVES AUX DEMANDES DEBREVETS ET AUX BREVETS D’INVENTION

SOMMAIRE

Pages

AYANT FAIT L’OBJET D’UN DÉPÔT EN FRANCE

2.1 Rapports de recherche préliminaires rendus publics ..................

2.2 Brevets d’invention, certificats d’utilité,certificats d’addition délivrés........................................................

2.3 Avis documentaires délivrés........................................................

2.4 Table de correspondance entre les numéros d’enregistrementnationaux et les numéros de publication .....................................


229

239

néant

245

néant

229BOPI 08/13

En application des articles L 612-14 et R 612-62 du code de la pro-priété intellectuelle.

Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numé-ros d’enregistrement nationaux.

2.1 RAPPORTS DE RECHERCHEPRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS

BOPI 08/13 RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS 231

Naturedu

document


national

Datede

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Références du bulletindans lequel la demande

a été publiée

Numérode

PublicationDate Pays

A1 03 08177 04 07 03 04 07 02 JP * F21S 8/10 BOPI 02 DU 09 01 04 2 841 966

A1 03 13365 14 11 03 04 02 03 ES * B21D 31/06 BOPI 32 DU 06 08 04 2 850 594

A1 04 07220 30 06 04 16 01 04 JP G06F 3/06 BOPI 29 DU 22 07 05 2 865 287

A1 04 52265 05 10 04 06 10 03 DE * F02D 9/02 BOPI 14 DU 08 04 05 2 860 550

A1 05 50765 24 03 05 30 03 04 DE * B81C 1/00 BOPI 40 DU 07 10 05 2 868 412

A1 06 07682 01 09 06 A01K 1/01 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 107

A1 06 08261 21 09 06 G07F 7/08 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 390

A1 06 08267 21 09 06 A44B 21/00 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 112

A1 06 08269 21 09 06 * C09K 3/18 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 255

A1 06 08270 21 09 06 * B60L 3/00 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 194

A1 06 08273 21 09 06 * F16B 45/00 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 326

A1 06 08274 21 09 06 * E05B 19/00 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 289

A1 06 08275 21 09 06 * A61F 2/02 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 131

A1 06 08276 21 09 06 * F16L 51/03 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 343

A1 06 08278 21 09 06 * F25B 40/02 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 353

A1 06 08279 21 09 06 * F28F 1/08 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 355

A1 06 08280 21 09 06 * F28F 9/26 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 357

A1 06 08281 21 09 06 * F28F 9/00 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 356

A1 06 08282 21 09 06 H04M 3/42 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 432

A1 06 08283 21 09 06 B60H 3/06 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 187

A1 06 08284 21 09 06 * G06T 7/00 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 387

A1 06 08285 21 09 06 H02G 9/10 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 414

A1 06 08286 21 09 06 C07D498/08 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 252

A1 06 08287 22 09 06 A61C 8/00 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 129

A1 06 08288 21 09 06 B60N 2/20 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 196

A1 06 08291 21 09 06 * A47J 43/20 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 122

A1 06 08292 21 09 06 B26B 21/44 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 180

A1 06 08293 21 09 06 E04G 3/20 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 286

A1 06 08294 21 09 06 * G09F 3/02 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 393

A1 06 08296 22 09 06 * B64C 3/18 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 219

A1 06 08297 22 09 06 A61C 8/00 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 130

A1 06 08298 22 09 06 E04D 13/072 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 283

A1 06 08299 22 09 06 * G01D 5/12 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 363

A1 06 08300 22 09 06 * E04B 2/00 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 280

A1 06 08303 21 09 06 A63B 31/00 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 151

A1 06 08306 22 09 06 * E06B 7/16 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 294

A1 06 08309 22 09 06 * B65D 5/22 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 225

A1 06 08310 22 09 06 H02M 7/02 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 417

A1 06 08312 22 09 06 * B25B 13/50 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 177

A1 06 08313 22 09 06 E04F 15/02 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 285

A1 06 08314 22 09 06 H02J 7/00 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 415

A1 06 08315 22 09 06 * F24F 7/00 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 351

A1 06 08316 22 09 06 * B23K 11/24 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 170

232 RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS BOPI 08/13

A1 06 08317 22 09 06 * C08F 30/04 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 253

A1 06 08319 22 09 06 * E04B 1/24 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 277

A1 06 08320 22 09 06 * G04B 19/00 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 376

A1 06 08321 22 09 06 A61B 17/80 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 126

A1 06 08322 22 09 06 G09F 11/295 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 395

A1 06 08323 22 09 06 * G01G 19/44 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 365

A1 06 08324 22 09 06 * A01K 7/06 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 108

A1 06 08325 22 09 06 * B07B 1/28 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 166

A1 06 08326 22 09 06 * A63C 5/04 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 153

A1 06 08328 22 09 06 * B60W 40/06 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 211

A1 06 08329 22 09 06 * E04D 13/03 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 282

A1 06 08330 22 09 06 * H05K 3/34 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 434

A1 06 08331 22 09 06 * G06F 15/00 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 381

A1 06 08332 22 09 06 * B64D 43/00 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 223

A1 06 08333 22 09 06 * A63B 43/04 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 152

A1 06 08334 22 09 06 H01S 5/125 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 412

A1 06 08337 22 09 06 G06F 3/033 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 378

A1 06 08338 22 09 06 * E04H 15/40 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 288

A1 06 08339 22 09 06 * E02B 15/10 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 275

A1 06 08341 22 09 06 * C09D175/04 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 254

A1 06 08342 22 09 06 * B65D 41/48 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 228

A1 06 08343 22 09 06 * D03D 47/00 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 266

A1 06 08344 22 09 06 * F21V 29/00 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 347

A1 06 08345 22 09 06 * C07C 49/255 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 243

A1 06 08347 22 09 06 * C12N 5/02 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 258

A1 06 08348 22 09 06 * C07D487/04 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 251

A1 06 08349 22 09 06 * B23K 26/20 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 171

A1 06 08350 22 09 06 * C07D471/04 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 250

A1 06 08353 25 09 06 * B64D 27/02 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 222

A1 06 08354 22 09 06 * A41C 3/00 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 111

A1 06 08355 25 09 06 A46B 17/08 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 119

A1 06 08356 22 09 06 * E01B 3/36 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 269

A1 06 08357 22 09 06 * F01N 7/08 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 302

A1 06 08359 22 09 06 * B65D 1/02 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 224

A1 06 08361 22 09 06 * G03B 42/02 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 375

A1 06 08364 25 09 06 * A63B 5/16 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 150

A1 06 08367 25 09 06 A61B 5/0402 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 123

A1 06 08370 25 09 06 * B28B 23/00 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 181

A1 06 08371 25 09 06 * A61K 8/04 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 134

A1 06 08372 25 09 06 F01L 9/04 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 297

A1 06 08374 25 09 06 * F01L 9/04 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 298

A1 06 08375 25 09 06 F02D 21/08 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 316

A1 06 08376 25 09 06 * A61K 8/81 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 137

Naturedu

document


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Datede

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principal


a été publiée

Numérode



A1 06 08379 25 09 06 A45C 3/06 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 113

A1 06 08380 25 09 06 B62D 3/12 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 213

A1 06 08381 25 09 06 * H01Q 13/02 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 410

A1 06 08382 25 09 06 * B05B 3/10 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 162

A1 06 08383 25 09 06 * H04L 12/56 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 427

A1 06 08384 25 09 06 A61L 2/00 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 146

A1 06 08385 25 09 06 * C10M107/50 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 257

A1 06 08386 25 09 06 * B60R 13/08 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 203

A1 06 08388 25 09 06 * F16K 3/26 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 334

A1 06 08389 25 09 06 A61B 17/00 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 124

A1 06 08390 25 09 06 E05D 15/06 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 292

A1 06 08391 25 09 06 * B62K 21/14 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 216

A1 06 08394 25 09 06 H05K 9/00 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 438

A1 06 08395 25 09 06 G08G 1/14 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 392

A1 06 08396 25 09 06 * A61K 36/738 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 145

A1 06 08398 25 09 06 G01N 22/00 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 369

A1 06 08399 25 09 06 G01C 3/00 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 361

A1 06 08400 25 09 06 H04L 9/08 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 424

A1 06 08401 25 09 06 * B62D 25/08 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 215

A1 06 08402 25 09 06 G06Q 10/00 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 385

A1 06 08404 26 09 06 * A61F 5/41 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 133

A1 06 08405 26 09 06 * B65D 21/024 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 227

A1 06 08407 22 09 06 C25D 17/06 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 265

A1 06 08408 22 09 06 * B60J 3/02 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 188

A1 06 08410 25 09 06 A61F 5/00 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 132

A1 06 08411 25 09 06 * C25B 1/04 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 264

A1 06 08413 26 09 06 * C07D413/10 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 249

A1 06 08415 26 09 06 * F02B 37/00 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 309

A1 06 08417 26 09 06 A45D 40/26 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 115

A1 06 08418 26 09 06 * A61K 8/92 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 138

A1 06 08419 26 09 06 * C04B 14/06 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 241

A1 06 08420 26 09 06 * E05B 65/12 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 290

A1 06 08421 26 09 06 * H01L 21/312 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 401

A1 06 08422 26 09 06 * H01R 13/52 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 411

A1 06 08423 26 09 06 * G06F12/14 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 384

A1 06 08424 26 09 06 * E05B 65/12 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 291

A1 06 08425 26 09 06 * C12Q 1/02 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 260

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A1 06 08431 26 09 06 * B25J 9/02 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 179

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A1 06 08435 26 09 06 * E04H 4/00 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 287

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A1 06 08436 26 09 06 * A61L 27/32 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 147

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A1 06 08444 27 09 06 B42D 17/18 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 186

A1 06 08445 22 09 06 * A47B 21/013 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 120

A1 06 08446 25 09 06 * F16L 13/00 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 338

A1 06 08447 25 09 06 A46B 5/04 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 117

A1 06 08448 25 09 06 * A63F 9/12 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 158

A1 06 08450 27 09 06 * E02B 9/08 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 274

A1 06 08451 27 09 06 G06F 12/14 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 380

A1 06 08452 27 09 06 * C12N 9/02 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 259

A1 06 08455 27 09 06 A46B 17/06 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 118

A1 06 08456 26 09 06 * H01J 31/50 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 400

A1 06 08457 26 09 06 * F16H 21/20 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 332

A1 06 08458 26 09 06 * A61K 9/133 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 141

A1 06 08459 27 09 06 * F42B 5/15 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 359

A1 06 08464 27 09 06 * H05K 7/04 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 437

A1 06 08465 27 09 06 * B60S 1/16 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 206

A1 06 08466 27 09 06 * H04L12/56 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 431

A1 06 08467 27 09 06 B60S 1/34 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 207

A1 06 08468 27 09 06 * F01N 3/025 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 301

A1 06 08469 27 09 06 A63C 9/084 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 157

A1 06 08470 27 09 06 F16B 19/10 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 321

A1 06 08473 27 09 06 * A61B 18/14 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 127

A1 06 08474 27 09 06 D06F 75/22 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 268

A1 06 08475 27 09 06 B62B 1/20 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 212

A1 06 08477 27 09 06 * H03H 7/01 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 420

A1 06 08479 27 09 06 * F24H3/04 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 352

A1 06 08481 27 09 06 F22B 37/56 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 349

A1 06 08482 27 09 06 * C23C 22/00 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 262

A1 06 08483 27 09 06 * B60N 2/42 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 198

A1 06 08484 27 09 06 * C23C 22/00 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 263

A1 06 08485 27 09 06 B60J 5/00 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 189

A1 06 08486 27 09 06 * B60R 21/215 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 205

A1 06 08487 27 09 06 * B60N 2/06 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 195

A1 06 08488 27 09 06 * B25B 27/14 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 178

A1 06 08489 27 09 06 B31F 5/02 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 183

A1 06 08490 27 09 06 B31F 5/02 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 184

A1 06 08493 27 09 06 * H04B7/185 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 423

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A1 06 08494 27 09 06 * B60R 13/08 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 204

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A1 06 08498 27 09 06 * F27B 9/10 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 354

A1 06 08499 27 09 06 A61B 17/15 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 125

A1 06 08501 27 09 06 * B41J 3/407 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 185

A1 06 08503 27 09 06 * E01C 7/14 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 270

A1 06 08539 26 09 06 E04D 13/15 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 284

A1 06 08540 27 09 06 * B62M 1/04 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 217

A1 06 08541 27 09 06 * G08C 17/00 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 391

A1 06 08543 27 09 06 G01M 15/00 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 366

A1 06 08544 27 09 06 * G01R 13/00 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 370

A1 06 08633 26 09 06 * H04L 12/56 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 428

A1 06 09445 27 10 06 04 11 05 EP * C04B 35/48 BOPI 27 DU 06 07 07 2 895 741

A1 06 10020 16 11 06 24 11 05 EP * C04B 35/48 BOPI 27 DU 06 07 07 2 895 742

A1 06 50909 16 03 06 21 04 05 TW

B62B 7/06 BOPI 43 DU 27 10 06 2 884 789

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A1 06 53854 21 09 06 * B65H 3/46 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 235

A1 06 53855 21 09 06 * G07B 17/00 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 389

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A1 06 53858 21 09 06 * F01N 7/08 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 303

A1 06 53859 21 09 06 * F01N 7/08 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 304

A1 06 53860 21 09 06 * F01N 7/08 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 305

A1 06 53861 21 09 06 * F01N 7/08 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 306

A1 06 53862 21 09 06 * F01N 3/023 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 300

A1 06 53863 21 09 06 * A61K 31/275 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 142

A1 06 53864 21 09 06 * A23N 1/02 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 110

A1 06 53866 21 09 06 * C10G 21/20 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 256

A1 06 53867 21 09 06 * B60N 2/30 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 197

A1 06 53868 21 09 06 * B01J 20/26 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 161

A1 06 53869 21 09 06 * B60K 20/04 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 192

A1 06 53870 21 09 06 * B60J 5/10 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 190

A1 06 53871 21 09 06 B64C 13/24 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 220

A1 06 53872 21 09 06 * B22D 19/04 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 167

A1 06 53873 21 09 06 * B23Q 1/01 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 174

A1 06 53874 21 09 06 H01L 21/312 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 402

A1 06 53875 21 09 06 * B23Q 1/00 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 173

A1 06 53876 21 09 06 * B23Q 1/03 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 175

A1 06 53877 21 09 06 * H02B 1/052 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 413

A1 06 53878 21 09 06 * E05F 15/00 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 293

A1 06 53880 21 09 06 * B64C 1/06 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 218

A1 06 53881 21 09 06 H04L 12/24 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 425

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A1 06 53882 21 09 06 * H01L 31/18 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 403

A1 06 53884 21 09 06 * H01L 31/18 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 404

A1 06 53886 21 09 06 H01M 8/04 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 407

A1 06 53887 21 09 06 * G01S 15/93 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 372

A1 06 53888 22 09 06 * F16B 21/12 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 323

A1 06 53889 22 09 06 * F16B 21/12 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 324

A1 06 53890 22 09 06 * F16L 17/067 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 340

A1 06 53895 22 09 06 * B23P 6/00 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 172

A1 06 53896 22 09 06 F23R 3/50 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 350

A1 06 53897 22 09 06 * B05D 1/14 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 164

A1 06 53898 22 09 06 * F01M 11/00 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 299

A1 06 53899 22 09 06 * A61K 9/08 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 140

A1 06 53900 22 09 06 * C07D319/06 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 246

A1 06 53901 22 09 06 * F01D 9/00 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 295

A1 06 53902 22 09 06 * F02D 19/02 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 314

A1 06 53903 22 09 06 * A61K 8/73 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 135

A1 06 53904 22 09 06 * A23L 1/29 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 109

A1 06 53905 22 09 06 * H04B 7/08 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 422

A1 06 53906 22 09 06 * H01L 31/18 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 405

A1 06 53907 22 09 06 * B81B 7/02 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 237

A1 06 53908 22 09 06 * C03C 13/04 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 240

A1 06 53909 22 09 06 * A47B 31/02 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 121

A1 06 53911 22 09 06 H02J 7/14 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 416

A1 06 53913 22 09 06 * G06T 5/20 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 386

A1 06 53914 22 09 06 * H04N 7/32 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 433

A1 06 53917 22 09 06 * B64D 25/00 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 221

A1 06 53918 22 09 06 * G09F 3/16 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 394

A1 06 53919 25 09 06 * B23K 9/24 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 169

A1 06 53921 25 09 06 * B05B 7/14 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 163

A1 06 53923 25 09 06 H04L 12/26 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 426

A1 06 53925 25 09 06 H04L 29/06 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 429

A1 06 53926 25 09 06 H04L 29/06 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 430

A1 06 53928 25 09 06 B01D 53/047 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 160

A1 06 53929 25 09 06 * F16B 21/18 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 325

A1 06 53930 25 09 06 * G06F 17/22 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 382

A1 06 53931 25 09 06 * C07D235/08 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 245

A1 06 53933 25 09 06 * F16L 3/223 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 336

A1 06 53934 25 09 06 * A61C 1/08 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 128

A1 06 53935 26 09 06 * B65D 19/38 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 226

A1 06 53937 26 09 06 F04D 29/38 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 320

A1 06 53938 26 09 06 * G09G 3/32 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 396

A1 06 53939 26 09 06 * B60R 1/06 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 201

A1 06 53940 26 09 06 * B60R 1/06 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 202

Naturedu

document


national

Datede

dépôt


principal


a été publiée

Numérode



A1 06 53943 26 09 06 * H01L 31/18 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 406

A1 06 53945 26 09 06 * H01Q 1/32 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 408

A1 06 53946 26 09 06 * F02B 37/12 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 310

A1 06 53949 26 09 06 * B60K 11/08 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 191

A1 06 53952 26 09 06 * F01D 25/28 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 296

A1 06 53953 26 09 06 E02D 9/02 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 276

A1 06 53956 27 09 06 * F16H 59/16 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 333

A1 06 53957 27 09 06 * F16C 11/06 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 327

A1 06 53958 27 09 06 * B24B 39/04 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 176

A1 06 53959 27 09 06 * G01F 23/24 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 364

A1 06 53960 27 09 06 * B01D 46/24 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 159

A1 06 53961 27 09 06 * C07D409/14 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 248

A1 06 53962 27 09 06 * C07D409/12 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 247

A1 06 53964 27 09 06 * B65D 83/76 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 232

A1 06 53965 27 09 06 B06B 1/06 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 165

A1 06 53966 27 09 06 * G01M 15/00 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 367

A1 06 53967 27 09 06 * B65D 83/76 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 233

A1 06 53972 27 09 06 * F16L 13/00 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 339

A1 06 53973 27 09 06 * C04B 35/645 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 242

A1 06 53975 27 09 06 * B81C 1/00 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 238

A1 07 00321 18 01 07 * H02N 2/18 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 418

A1 07 01967 19 03 07 * B65D 75/34 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 230

A1 07 02185 26 03 07 22 09 06 FR * E01F 9/011 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 272

A1 07 02357 30 03 07 22 09 06 FR * C07C 49/255 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 244

A1 07 53714 08 03 07 22 09 06 FR * A61K 8/73 BOPI 13 DU 28 03 08 2 906 136

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Numérode


239BOPI 08/13

Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numé-ros de publication.

Les revendications modifiées au cours de la procédure sont signaléespar les lettre RM.

2.2 BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATSD’UTILITÉ, CERTIFICATS D’ADDITIONDÉLIVRÉS

BOPI 08/13 BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS D’UTILITÉ, 241CERTIFICATS D’ADDITION DÉLIVRÉS

Naturedu

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dépôt

Revendi-cations

modifiées(RM)

Références des bulletinsdans lesquelsles demandes

ont été rendues publiques

B1 2 785 079 99 13265 25 10 99 RM BOPI 17 DU 28 04 00

B1 2 825 258 01 15711 05 12 01 BOPI 49 DU 06 12 02

B1 2 826 004 01 07711 13 06 01 BOPI 51 DU 20 12 02

B1 2 828 328 02 09943 05 08 02 BOPI 06 DU 07 02 03

B1 2 828 917 02 10483 22 08 02 BOPI 09 DU 28 02 03

B1 2 833 089 02 15233 03 12 02 BOPI 23 DU 06 06 03

B1 2 833 492 01 16317 17 12 01 BOPI 25 DU 20 06 03

B1 2 834 806 03 00220 10 01 03 BOPI 29 DU 18 07 03

B1 2 835 459 03 00095 07 01 03 BOPI 32 DU 08 08 03

B1 2 837 966 02 03892 28 03 02 BOPI 40 DU 03 10 03

B1 2 841 139 03 06421 27 05 03 BOPI 52 DU 26 12 03

B1 2 841 381 03 50243 23 06 03 BOPI 52 DU 26 12 03

B1 2 855 120 04 05456 19 05 04 BOPI 48 DU 26 11 04

B1 2 856 295 03 07338 18 06 03 BOPI 52 DU 24 12 04

B1 2 856 515 04 06161 08 06 04 RM BOPI 52 DU 24 12 04

B1 2 856 993 03 08145 04 07 03 BOPI 01 DU 07 01 05

B1 2 857 342 03 08492 10 07 03 BOPI 02 DU 14 01 05

B1 2 857 653 03 08626 15 07 03 BOPI 03 DU 21 01 05

B1 2 858 228 03 09564 01 08 03 BOPI 05 DU 04 02 05

B1 2 864 175 03 51169 22 12 03 BOPI 25 DU 24 06 05

B1 2 865 271 04 50110 21 01 04 BOPI 29 DU 22 07 05

B1 2 868 372 04 50626 31 03 04 BOPI 40 DU 07 10 05

B1 2 868 798 04 03688 08 04 04 RM BOPI 41 DU 14 10 05

B1 2 869 131 04 04123 19 04 04 BOPI 42 DU 21 10 05

B1 2 869 182 04 04143 20 04 04 BOPI 42 DU 21 10 05

B1 2 871 334 04 51099 03 06 04 BOPI 49 DU 09 12 05

B1 2 871 510 04 51152 10 06 04 BOPI 50 DU 16 12 05

B1 2 871 716 05 51614 14 06 05 BOPI 51 DU 23 12 05

B1 2 872 847 04 07518 07 07 04 BOPI 02 DU 13 01 06

B1 2 872 851 04 07767 12 07 04 BOPI 02 DU 13 01 06

B1 2 872 860 04 07766 12 07 04 BOPI 02 DU 13 01 06

B1 2 873 137 04 07948 16 07 04 RM BOPI 03 DU 20 01 06

B1 2 873 424 04 08134 22 07 04 BOPI 04 DU 27 01 06

B1 2 873 959 04 08702 06 08 04 BOPI 06 DU 10 02 06

B1 2 875 886 04 10256 28 09 04 BOPI 13 DU 31 03 06

B1 2 876 077 04 10529 06 10 04 BOPI 14 DU 07 04 06

B1 2 876 288 04 52313 08 10 04 BOPI 15 DU 14 04 06

B1 2 877 358 04 11689 03 11 04 BOPI 18 DU 05 05 06

B1 2 877 410 04 11567 29 10 04 BOPI 18 DU 05 05 06

B1 2 882 637 05 02056 01 03 05 BOPI 36 DU 08 09 06

B1 2 884 134 05 03463 07 04 05 BOPI 41 DU 13 10 06

B1 2 884 611 05 50976 18 04 05 BOPI 42 DU 20 10 06

B1 2 886 532 05 51521 07 06 05 BOPI 49 DU 08 12 06

B1 2 886 538 05 51522 07 06 05 BOPI 49 DU 08 12 06

B1 2 887 434 05 06541 28 06 05 BOPI 52 DU 29 12 06

B1 2 888 641 05 07606 18 07 05 BOPI 03 DU 19 01 07

B1 2 890 575 05 52743 12 09 05 BOPI 11 DU 16 03 07

B1 2 890 769 05 09183 09 09 05 BOPI 11 DU 16 03 07

B1 2 891 146 05 09765 23 09 05 BOPI 13 DU 30 03 07

B1 2 891 148 05 09767 23 09 05 BOPI 13 DU 30 03 07

B1 2 891 361 05 09750 23 09 05 BOPI 13 DU 30 03 07

B1 2 892 441 05 10746 21 10 05 RM BOPI 17 DU 27 04 07

B3 2 892 619 05 05668 27 10 05 RM BOPI 18 DU 04 05 07

B3 2 893 963 05 11944 25 11 05 BOPI 22 DU 01 06 07

B1 2 895 078 05 12963 20 12 05 BOPI 25 DU 22 06 07

B1 2 895 079 05 12967 20 12 05 BOPI 25 DU 22 06 07

B1 2 895 226 05 13339 26 12 05 RM BOPI 26 DU 29 06 07

B1 2 895 234 05 54091 26 12 05 RM BOPI 26 DU 29 06 07

B1 2 895 328 05 54102 27 12 05 BOPI 26 DU 29 06 07

B1 2 895 345 05 54066 23 12 05 BOPI 26 DU 29 06 07

B1 2 895 356 05 13155 22 12 05 BOPI 26 DU 29 06 07

B1 2 895 397 05 54078 23 12 05 BOPI 26 DU 29 06 07

B1 2 895 398 05 54077 23 12 05 BOPI 26 DU 29 06 07

B1 2 895 437 05 13119 22 12 05 BOPI 26 DU 29 06 07

B1 2 895 486 05 54070 23 12 05 BOPI 26 DU 29 06 07

B1 2 895 496 05 13310 26 12 05 BOPI 26 DU 29 06 07

B1 2 895 500 05 13269 23 12 05 BOPI 26 DU 29 06 07

B1 2 895 510 05 13165 22 12 05 BOPI 26 DU 29 06 07

B1 2 895 562 05 54110 27 12 05 BOPI 26 DU 29 06 07

B1 2 895 583 05 13250 23 12 05 BOPI 26 DU 29 06 07

B1 2 895 648 05 54160 30 12 05 BOPI 27 DU 06 07 07

B1 2 895 883 06 00190 10 01 06 RM BOPI 28 DU 13 07 07

B1 2 895 892 06 00155 09 01 06 RM BOPI 28 DU 13 07 07

B1 2 895 908 06 00258 12 01 06 BOPI 28 DU 13 07 07

B1 2 895 943 06 00206 10 01 06 BOPI 28 DU 13 07 07

B1 2 895 949 06 00161 09 01 06 BOPI 28 DU 13 07 07

B1 2 895 960 06 00289 12 01 06 BOPI 28 DU 13 07 07

B1 2 895 994 06 00137 06 01 06 RM BOPI 28 DU 13 07 07

B1 2 896 021 06 00274 12 01 06 BOPI 28 DU 13 07 07

B3 2 896 047 06 00327 12 01 06 BOPI 28 DU 13 07 07

B1 2 896 146 06 00482 19 01 06 BOPI 29 DU 20 07 07

B1 2 896 175 06 50130 16 01 06 BOPI 29 DU 20 07 07

B1 2 896 227 06 00304 13 01 06 BOPI 29 DU 20 07 07

B1 2 896 289 06 50125 13 01 06 BOPI 29 DU 20 07 07

B1 2 896 333 06 00409 16 01 06 BOPI 29 DU 20 07 07

B1 2 896 377 06 00618 24 01 06 BOPI 30 DU 27 07 07

B1 2 896 402 06 50242 24 01 06 BOPI 30 DU 27 07 07

B1 2 896 420 06 00544 20 01 06 BOPI 30 DU 27 07 07

B1 2 896 488 06 00642 24 01 06 BOPI 30 DU 27 07 07

B1 2 896 600 06 00655 24 01 06 BOPI 30 DU 27 07 07

Naturedu

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Revendi-cations

modifiées(RM)



242 BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS D’UTILITÉ, BOPI 08/13CERTIFICATS D’ADDITION DÉLIVRÉS

B1 2 896 659 06 00756 27 01 06 RM BOPI 31 DU 03 08 07

B1 2 896 799 06 00955 02 02 06 BOPI 31 DU 03 08 07

B1 2 897 055 06 50432 07 02 06 RM BOPI 32 DU 10 08 07

B1 2 897 463 06 01301 10 02 06 BOPI 33 DU 17 08 07

B1 2 897 548 06 50587 20 02 06 BOPI 34 DU 24 08 07

B3 2 897 746 06 50622 23 02 06 BOPI 34 DU 24 08 07

B3 2 899 649 06 03024 06 04 06 RM BOPI 41 DU 12 10 07

B3 2 899 863 06 03336 14 04 06 BOPI 42 DU 19 10 07

B3 2 900 250 06 51424 21 04 06 BOPI 43 DU 26 10 07

B3 2 901 657 06 04658 24 05 06 BOPI 48 DU 30 11 07

B3 2 902 220 06 05102 09 06 06 BOPI 50 DU 14 12 07

Naturedu

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Revendi-cations

modifiées(RM)



243BOPI 08/13

En application des articles L 612-23 et R 613-60 à 613-62 du code dela propriété intellectuelle.

Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numé-ros de publication.

NÉANT

2.3 AVIS DOCUMENTAIRES DÉLIVRÉS

245BOPI 08/13

2.4 TABLE DE CORRESPONDANCEENTRE LES NUMÉROSD’ENREGISTREMENT NATIONAUX ETLES NUMÉROS DE PUBLICATION

247 TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS BOPI 08/13D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION

Table de correspondance du BOPI 13 de 2008


national

Numérode

publication

74 05919 2 906 358

06 07682 2 906 107

06 08261 2 906 390

06 08263 2 906 143

06 08265 2 906 436

06 08266 2 906 139

06 08267 2 906 112

06 08269 2 906 255

06 08270 2 906 194

06 08273 2 906 326

06 08274 2 906 289

06 08275 2 906 131

06 08276 2 906 343

06 08278 2 906 353

06 08279 2 906 355

06 08280 2 906 357

06 08281 2 906 356

06 08282 2 906 432

06 08283 2 906 187

06 08284 2 906 387

06 08285 2 906 414

06 08286 2 906 252

06 08287 2 906 129

06 08288 2 906 196

06 08291 2 906 122

06 08292 2 906 180

06 08293 2 906 286

06 08294 2 906 393

06 08295 2 906 346

06 08296 2 906 219

06 08297 2 906 130

06 08298 2 906 283

06 08299 2 906 363

06 08300 2 906 280

06 08303 2 906 151

06 08305 2 906 281

06 08306 2 906 294

06 08309 2 906 225

06 08310 2 906 417

06 08311 2 906 311

06 08312 2 906 177

06 08313 2 906 285

06 08314 2 906 415

06 08315 2 906 351

06 08316 2 906 170

06 08317 2 906 253

06 08319 2 906 277

06 08320 2 906 376

06 08321 2 906 126

06 08322 2 906 395

06 08323 2 906 365

06 08324 2 906 108

06 08325 2 906 166

06 08326 2 906 153

06 08328 2 906 211

06 08329 2 906 282

06 08330 2 906 434

06 08331 2 906 381

06 08332 2 906 223

06 08333 2 906 152

06 08334 2 906 412

06 08337 2 906 378

06 08338 2 906 288

06 08339 2 906 275

06 08341 2 906 254

06 08342 2 906 228

06 08343 2 906 266

06 08344 2 906 347

06 08345 2 906 243

06 08346 2 906 182

06 08347 2 906 258

06 08348 2 906 251

06 08349 2 906 171

06 08350 2 906 250

06 08352 2 906 342

06 08353 2 906 222

06 08354 2 906 111

06 08355 2 906 119

06 08356 2 906 269

06 08357 2 906 302


national

Numérode

publication

06 08359 2 906 224

06 08361 2 906 375

06 08363 2 906 271

06 08364 2 906 150

06 08367 2 906 123

06 08370 2 906 181

06 08371 2 906 134

06 08372 2 906 297

06 08374 2 906 298

06 08375 2 906 316

06 08376 2 906 137

06 08378 2 906 144

06 08379 2 906 113

06 08380 2 906 213

06 08381 2 906 410

06 08382 2 906 162

06 08383 2 906 427

06 08384 2 906 146

06 08385 2 906 257

06 08386 2 906 203

06 08388 2 906 334

06 08389 2 906 124

06 08390 2 906 292

06 08391 2 906 216

06 08392 2 906 421

06 08393 2 906 279

06 08394 2 906 438

06 08395 2 906 392

06 08396 2 906 145

06 08398 2 906 369

06 08399 2 906 361

06 08400 2 906 424

06 08401 2 906 215

06 08402 2 906 385

06 08403 2 906 261

06 08404 2 906 133

06 08405 2 906 227

06 08407 2 906 265

06 08408 2 906 188

06 08410 2 906 132


national

Numérode

publication

06 08411 2 906 264

06 08413 2 906 249

06 08415 2 906 309

06 08417 2 906 115

06 08418 2 906 138

06 08419 2 906 241

06 08420 2 906 290

06 08421 2 906 401

06 08422 2 906 411

06 08423 2 906 384

06 08424 2 906 291

06 08425 2 906 260

06 08426 2 906 344

06 08427 2 906 154

06 08430 2 906 307

06 08431 2 906 179

06 08432 2 906 331

06 08433 2 906 388

06 08435 2 906 287

06 08436 2 906 147

06 08437 2 906 200

06 08438 2 906 419

06 08439 2 906 362

06 08440 2 906 273

06 08441 2 906 239

06 08442 2 906 360

06 08443 2 906 267

06 08444 2 906 186

06 08445 2 906 120

06 08446 2 906 338

06 08447 2 906 117

06 08448 2 906 158

06 08449 2 906 231

06 08450 2 906 274

06 08451 2 906 380

06 08452 2 906 259

06 08455 2 906 118

06 08456 2 906 400

06 08457 2 906 332

06 08458 2 906 141


national

Numérode

publication



06 08459 2 906 359

06 08464 2 906 437

06 08465 2 906 206

06 08466 2 906 431

06 08467 2 906 207

06 08468 2 906 301

06 08469 2 906 157

06 08470 2 906 321

06 08473 2 906 127

06 08474 2 906 268

06 08475 2 906 212

06 08476 2 906 155

06 08477 2 906 420

06 08479 2 906 352

06 08481 2 906 349

06 08482 2 906 262

06 08483 2 906 198

06 08484 2 906 263

06 08485 2 906 189

06 08486 2 906 205

06 08487 2 906 195

06 08488 2 906 178

06 08489 2 906 183

06 08490 2 906 184

06 08491 2 906 278

06 08493 2 906 423

06 08494 2 906 204

06 08496 2 906 322

06 08497 2 906 214

06 08498 2 906 354

06 08499 2 906 125

06 08501 2 906 185

06 08503 2 906 270

06 08539 2 906 284

06 08540 2 906 217

06 08541 2 906 391

06 08543 2 906 366

06 08544 2 906 370

06 08633 2 906 428

06 53851 2 906 383


national

Numérode

publication

06 53852 2 906 371

06 53854 2 906 235

06 53855 2 906 389

06 53856 2 906 374

06 53857 2 906 168

06 53858 2 906 303

06 53859 2 906 304

06 53860 2 906 305

06 53861 2 906 306

06 53862 2 906 300

06 53863 2 906 142

06 53864 2 906 110

06 53866 2 906 256

06 53867 2 906 197

06 53868 2 906 161

06 53869 2 906 192

06 53870 2 906 190

06 53871 2 906 220

06 53872 2 906 167

06 53873 2 906 174

06 53874 2 906 402

06 53875 2 906 173

06 53876 2 906 175

06 53877 2 906 413

06 53878 2 906 293

06 53880 2 906 218

06 53881 2 906 425

06 53882 2 906 403

06 53884 2 906 404

06 53886 2 906 407

06 53887 2 906 372

06 53888 2 906 323

06 53889 2 906 324

06 53890 2 906 340

06 53895 2 906 172

06 53896 2 906 350

06 53897 2 906 164

06 53898 2 906 299

06 53899 2 906 140

06 53900 2 906 246


national

Numérode

publication

06 53901 2 906 295

06 53902 2 906 314

06 53903 2 906 135

06 53904 2 906 109

06 53905 2 906 422

06 53906 2 906 405

06 53907 2 906 237

06 53908 2 906 240

06 53909 2 906 121

06 53911 2 906 416

06 53913 2 906 386

06 53914 2 906 433

06 53915 2 906 236

06 53917 2 906 221

06 53918 2 906 394

06 53919 2 906 169

06 53921 2 906 163

06 53923 2 906 426

06 53924 2 906 317

06 53925 2 906 429

06 53926 2 906 430

06 53928 2 906 160

06 53929 2 906 325

06 53930 2 906 382

06 53931 2 906 245

06 53933 2 906 336

06 53934 2 906 128

06 53935 2 906 226

06 53936 2 906 341

06 53937 2 906 320

06 53938 2 906 396

06 53939 2 906 201

06 53940 2 906 202

06 53943 2 906 406

06 53945 2 906 408

06 53946 2 906 310

06 53949 2 906 191

06 53952 2 906 296

06 53953 2 906 276

06 53954 2 906 114


national

Numérode

publication

06 53955 2 906 193

06 53956 2 906 333

06 53957 2 906 327

06 53958 2 906 176

06 53959 2 906 364

06 53960 2 906 159

06 53961 2 906 248

06 53962 2 906 247

06 53964 2 906 232

06 53965 2 906 165

06 53966 2 906 367

06 53967 2 906 233

06 53972 2 906 339

06 53973 2 906 242

06 53975 2 906 238

07 00321 2 906 418

07 01967 2 906 230

07 02185 2 906 272

07 02357 2 906 244

07 05513 2 906 379

07 05517 2 906 435

07 06057 2 906 156

07 06349 2 906 116

07 06415 2 906 399

07 06512 2 906 199

07 06598 2 906 148

07 06627 2 906 234

07 06636 2 906 368

07 06640 2 906 335

07 06645 2 906 149

07 06669 2 906 210

07 06716 2 906 329

07 06751 2 906 337

07 06763 2 906 229

07 53714 2 906 136

07 56325 2 906 315

07 56490 2 906 377

07 56504 2 906 319

07 57076 2 906 398

07 57310 2 906 308


national

Numérode

publication



07 57315 2 906 106

07 57664 2 906 209

07 57715 2 906 330

07 57742 2 906 208

07 57743 2 906 328

07 57784 2 906 345

07 57788 2 906 348

07 57812 2 906 397

07 57813 2 906 318

07 57837 2 906 373

07 57848 2 906 409

07 57852 2 906 312

07 57856 2 906 313


national

Numérode

publication

251BOPI 08/13

NÉANT


Dans le cas de la remise d’une traduction révisée, celle-ci est signalée par un oudeux astérisques :

* Un astérisque signifie qu’il s’agit d’une révision de la traduction du brevet ou desrevendications.

** Deux astérisques signifient qu’il s’agit d’une révision de la traduction du brevetmodifié après opposition

◆ Dans la colonne de la publication du Bulletin européen, la présence d’un losangesignifie qu’il s’agit d’une décision concernant l’opposition

TROISIÈME PARTIE

LISTES RELATIVES AUX DEMANDES DEBREVETS ET AUX BREVETS EUROPÉENSPRODUISANT OU NON LEURS EFFETS EN

SOMMAIRE

Pages

FRANCE

3.1 Brevets européens dont la traduction a été remise à l’INPI(art. R 614-9 et 614-12 du code de la propriété intellectuelle) ....

3.2 Brevets européens dont la traduction n’a pas été remise à l’INPI(art. R 614-10 du code de la propriété intellectuelle)...................

3.3 Demandes de brevets européens pour lesquelles la traductiondes revendications et éventuellement la traduction réviséedes revendications ont été remises à l’INPI(art. R 614-11 et 614-12 du code de la propriété intellectuelle) ..


255

267

273

néant

255BOPI 08/13

Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant desnuméros de publication.

3.1 BREVETS EUROPÉENS DONT LATRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI

BOPI 08/13 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI 257

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

la mentionde la délivrance

ou de la décisionconcernantl’opposition

Bulletin françaisoù a été publiée

la mentionde la remise

de la traductiondu breveteuropéen

Nom du déposantet/ou titulaire

0 725 728 29 10 93 B32B 5/12 07/37 DU 12 09 07 FOSTER-MILLER, INC.

0 752 874 27 03 95 C12N 15/10 07/33 DU 15 08 07 Indiana University Research and

0 798 305 17 10 96 C07F 9/655 07/40 DU 03 10 07 SHOWA DENKO KABUSHIKI KAISHA

0 871 331 12 06 97 H04N 7/26 07/33 DU 15 08 07 Daewoo Electronics Corporation

0 880 177 18 05 98 H01L 23/36 07/35 DU 29 08 07 NEC Electronics Corporation

0 882 380 18 02 97 H04Q 7/38 07/36 DU 05 09 07 TELEFONAKTIEBOLAGET LM ERICSSON

0 886 308 19 06 98 H01L 21/314 07/41 DU 10 10 07 Japan Science and Technology Cor

0 892 577 08 07 98 H04Q 11/04 07/34 DU 22 08 07 Nortel Networks Limited

0 901 236 27 08 98 H04B 1/707 07/42 DU 17 10 07 MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C

0 903 055 08 05 97 H04R 3/00 07/41 DU 10 10 07 POLYCOM, INC.

0 904 849 15 09 98 B05C 5/02 ◆ 07/35 DU 29 08 07 BOPI 14 DU 04 04 03 ILLINOIS TOOL WORKS INC.

0 905 821 15 09 98 H01R 13/627 07/34 DU 22 08 07 JAPAN SOLDERLESS TERMINAL MFG CO

0 912 045 06 05 98 H04N 5/208 07/41 DU 10 10 07 Sony Corporation

0 913 455 29 10 98 C10M 163/00 07/33 DU 15 08 07 The Lubrizol Corporation

0 914 364 21 07 97 C08J 3/00 06/51 DU 20 12 06 FILM SPECIALTIES, INC.

0 923 270 19 10 98 H04Q 11/04 07/36 DU 05 09 07 Nortel Networks Limited

0 925 069 01 09 97 A61K 38/09 07/34 DU 22 08 07 AEterna Zentaris GmbH

0 931 807 14 01 99 C08J 3/22 07/33 DU 15 08 07 GENERAL ELECTRIC COMPANY

0 936 573 17 02 99 G06K 15/10 07/33 DU 15 08 07 SEIKO EPSON CORPORATION

0 937 973 17 02 99 G01J 9/02 07/36 DU 05 09 07 ANRITSU CORPORATION

0 940 117 05 03 99 A61B 3/08 07/33 DU 15 08 07 Neuhof, Judith

0 948 935 29 10 98 A61B 17/12 07/36 DU 05 09 07 Kaneka Medix Corporation

0 949 772 01 03 99 H04H 1/00 07/36 DU 05 09 07 PIONEER ELECTRONIC CORPORATION

0 954 571 14 04 97 C12N 9/80 07/35 DU 29 08 07 Novartis AG

0 964 242 13 04 99 G01N 1/36 07/39 DU 26 09 07 McCormick Scientific, L.L.C.

0 975 110 26 06 98 H04H 7/00 07/39 DU 26 09 07 Sony Corporation

0 976 975 15 07 99 F21V 29/00 07/37 DU 12 09 07 LG ELECTRONICS INC.

0 977 260 27 07 99 H01L 23/373 07/37 DU 12 09 07 NGK INSULATORS, LTD.

0 981 218 12 08 99 H04L 1/00 07/41 DU 10 10 07 FUJITSU LIMITED

0 981 222 12 08 99 H04L 5/06 07/44 DU 31 10 07 International Business Machines

0 987 776 17 09 99 H01M 4/48 07/34 DU 22 08 07 CANON KABUSHIKI KAISHA

1 002 043 08 07 98 C11D 11/00 07/34 DU 22 08 07 THE PROCTER GAMBLE COMPANY

1 011 376 12 12 97 A46B 9/04 07/34 DU 22 08 07 THE PROCTER GAMBLE COMPANY

1 017 018 23 12 99 G06T 3/60 07/43 DU 24 10 07 Xerox Corporation

1 028 445 28 01 00 H01H 13/70 07/46 DU 14 11 07 Nokia Corporation

1 029 588 13 01 00 B01J 19/32 ◆ 07/36 DU 05 09 07 BOPI 07 DU 18 02 05 Sulzer Chemtech AG

1 030 445 18 02 00 H03H 9/25 07/34 DU 22 08 07 MURATA MANUFACTURING CO., LTD.

1 032 246 18 02 00 H05B 3/86 07/34 DU 22 08 07 LIBBEY-OWENS-FORD CO.

1 033 952 18 11 98 A61F 5/44 07/43 DU 24 10 07 Bristol-Myers Squibb Company

1 036 566 03 12 98 A61K 38/22 07/36 DU 05 09 07 Nakamura, Toshikazu

1 038 686 14 03 00 B41J 13/10 07/35 DU 29 08 07 Riso Kagaku Corporation

1 052 944 12 10 98 A61B 17/08 07/37 DU 12 09 07 Aga Medical Corporation

1 053 983 19 05 00 C04B 35/115 07/37 DU 12 09 07 NGK Spark Plug Company Limited

1 054 032 08 05 00 C08J 3/03 07/40 DU 03 10 07 DOW CORNING S.A.

258 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI BOPI 08/13

1 058 293 24 05 00 H01L 21/00 07/44 DU 31 10 07 SEZ AG

1 059 798 31 05 00 H04M 7/00 07/37 DU 12 09 07 AT T Corp.


1 069 371 01 07 00 H01L 25/075 07/35 DU 29 08 07 Hella KGaA Hueck Co.

1 069 580 30 06 00 H01H 13/06 07/40 DU 03 10 07 KABUSHIKI KAISHA TOKAI RIKA DENK

1 070 009 16 01 98 B65D 41/06 07/35 DU 29 08 07 STANT MANUFACTURING INC.

1 076 710 14 05 99 C12N 15/57 07/42 DU 17 10 07 The Regents of the University o

1 088 295 03 06 99 G09C 1/12 07/33 DU 15 08 07 Cryptography Research Inc.

1 104 490 16 08 99 C12Q 1/68 07/33 DU 15 08 07 ChromaGenics B.V.

1 105 136 11 08 99 A61K 31/502 07/35 DU 29 08 07 Novartis AG

1 105 713 20 08 99 G01N 15/14 07/42 DU 17 10 07 Union Biometrica, Inc.

1 110 066 01 09 99 G01H 9/00 07/35 DU 29 08 07 ION Geophysical Corporation

1 113 911 23 06 99 B27N 3/04 07/33 DU 15 08 07 MASONITE CORPORATION

1 118 493 16 01 01 B60K 17/344 07/40 DU 03 10 07 BorgWarner Inc.

1 120 740 10 05 00 G06N 3/00 07/40 DU 03 10 07 Sony Corporation

1 120 962 03 08 00 H04N 5/44 07/42 DU 17 10 07 MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C

1 124 441 22 10 99 A23L 1/105 07/36 DU 05 09 07 Oatly AB

1 128 217 21 02 01 G03F 7/20 07/35 DU 29 08 07 ASML Netherlands B.V.

1 132 660 11 11 99 F16H 61/08 07/37 DU 12 09 07 Yanmar Co., Ltd.

1 132 963 06 03 01 H01L 23/50 07/42 DU 17 10 07 MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C

1 137 785 03 12 99 C12N 15/57 07/33 DU 15 08 07 REGENTS OF THE UNIVERSITY OF MIN

1 138 819 30 03 01 D06M 15/263 07/37 DU 12 09 07 KAO CORPORATION

1 139 207 01 06 99 G06F 3/033 07/40 DU 03 10 07 FUJITSU LIMITED

1 141 697 12 01 00 G01N 30/96 07/33 DU 15 08 07 DIONEX CORPORATION

1 143 032 06 04 01 C23C 10/04 07/40 DU 03 10 07 GENERAL ELECTRIC COMPANY

1 143 696 26 02 01 H04N 1/047 07/41 DU 10 10 07 Seiko Epson Corporation

1 146 478 22 03 01 G06T 5/00 07/33 DU 15 08 07 Matsushita Electric Industrial C

1 151 828 23 04 01 B25F 5/00 07/37 DU 12 09 07 HILTI Aktiengesellschaft

1 152 395 11 04 01 G10H 1/32 07/35 DU 29 08 07 YAMAHA CORPORATION

1 153 474 21 12 98 H03B 11/04 07/40 DU 03 10 07 Shimadzu Research Laboratory (Eu

1 156 243 30 11 00 F16K 5/04 07/43 DU 24 10 07 Denso Corporation

1 158 713 29 03 01 H04B 10/08 07/46 DU 14 11 07 Nortel Networks Limited

1 158 971 10 02 00 A61K 31/165 07/34 DU 22 08 07 Icagen, Inc.

1 159 747 21 12 99 H01B 3/44 07/39 DU 26 09 07 Prysmian Cavi e Sistemi Energia

1 159 934 01 06 01 A61F 2/82 07/35 DU 29 08 07 TERUMO KABUSHIKI KAISHA

1 166 963 14 06 01 B24B 23/04 07/33 DU 15 08 07 SKIL EUROPE B.V.

1 169 463 26 01 00 C12N 15/82 07/33 DU 15 08 07 Ses Europe N.V./S.A.

1 172 327 05 07 00 B67B 7/04 07/33 DU 15 08 07 Starvinos S.L.

1 174 922 06 07 01 H01L 23/66 07/37 DU 12 09 07 Rosenberger Hochfrequenztechnik

1 176 581 01 02 01 G09G 3/36 07/46 DU 14 11 07 Seiko Epson Corporation

1 182 416 16 08 01 F28F 1/40 07/40 DU 03 10 07 WIELAND-WERKE AG

1 186 999 12 06 01 G06F 9/44 07/37 DU 12 09 07 International Business Machines

1 194 035 29 06 00 A01N 1/02 07/38 DU 19 09 07 THE BOARD OF TRUSTEES OF THE LEL

1 194 949 20 04 00 H01L 21/20 07/36 DU 05 09 07 Silicon Genesis Corporation

Numérode


Datede dépôt


Classementprincipal









1 196 941 22 06 01 H01K 1/14 07/45 DU 07 11 07 Patent-Treuhand-Gesellschaft für

1 197 280 28 04 00 B23B 13/08 07/37 DU 12 09 07 Inaba, Tetsuo

1 200 981 12 06 00 H01J 37/32 07/36 DU 05 09 07 LAM RESEARCH CORPORATION

1 203 942 31 10 01 G01N 21/35 07/36 DU 05 09 07 SCHLUMBERGER HOLDINGS LIMITED

1 208 300 28 08 00 F02N 11/04 07/41 DU 10 10 07 AlliedSignal Inc.

1 215 254 11 12 01 C09D 183/06 07/35 DU 29 08 07 Shin-Etsu Chemical Co., Ltd.

1 223 632 08 01 02 H01M 8/10 07/34 DU 22 08 07 National Institute of Advanced I

1 224 116 27 04 01 B64C 27/615 07/38 DU 19 09 07 Diversified Technologies, Inc.

1 227 470 27 12 01 G10H 1/34 07/33 DU 15 08 07 YAMAHA CORPORATION

1 228 913 25 01 02 B60J 7/14 07/36 DU 05 09 07 Wilhelm Karmann GmbH

1 229 896 13 11 00 A61K 8/67 07/37 DU 12 09 07 UNILEVER PLC

1 235 246 20 02 02 H01H 85/20 07/48 DU 28 11 07 J.S.T. Mfg. Co., Ltd.

1 244 012 20 03 01 G06F 9/46 07/33 DU 15 08 07 SAP AG

1 249 450 17 01 01 A61K 31/4184 07/41 DU 10 10 07 Teijin Pharma Limited

1 252 451 08 01 01 F16D 1/076 07/37 DU 12 09 07 KOMET GROUP Holding GmbH

1 254 251 26 01 01 G01N 33/74 07/33 DU 15 08 07 Georgetown University

1 256 473 03 05 02 B60J 7/02 07/34 DU 22 08 07 Wilhelm Karmann GmbH

1 258 366 26 12 01 B41J 11/42 07/36 DU 05 09 07 SEIKO EPSON CORPORATION

1 262 040 08 03 01 H04L 12/24 07/41 DU 10 10 07 Honeywell International, Inc.

1 263 997 26 05 00 C22B 9/18 07/40 DU 03 10 07 GENERAL ELECTRIC COMPANY

1 264 403 20 02 01 H03K 17/945 07/42 DU 17 10 07 ABB RESEARCH LTD.

1 264 694 21 05 02 B41J 2/14 07/37 DU 12 09 07 Hewlett-Packard Company

1 265 758 18 12 00 B44F 1/02 07/33 DU 15 08 07 NOVO NORDISK A/S

1 265 921 14 03 01 C07K 14/47 07/21 DU 23 05 07 Genesoft, Inc.

1 266 837 25 02 02 B65D 33/28 07/35 DU 29 08 07 Nuova Poliver s.r.l.

1 274 868 12 04 01 C21D 9/40 07/40 DU 03 10 07 SKF Engineering Research Centr

1 275 584 03 07 02 B65B 13/18 07/37 DU 12 09 07 Illinois Tool Works, Inc.

1 276 885 20 04 01 C12N 15/82 07/37 DU 12 09 07 MARTEK BIOSCIENCES CORPORATION

1 278 590 02 05 01 B01D 71/68 07/36 DU 05 09 07 Universität Stuttgart - Institut

1 279 818 19 07 02 F02D 41/14 07/37 DU 12 09 07 NISSAN MOTOR CO., LTD.

1 281 697 08 07 02 C04B 35/80 07/41 DU 10 10 07 The Boeing Company

1 281 782 04 04 01 C22C 38/04 07/40 DU 03 10 07 Nippon Steel Corporation

1 282 477 28 08 01 B22C 9/08 ◆ 07/40 DU 03 10 07 BOPI 42 DU 15 10 04 FOSECO INTERNATIONAL LIMITED

1 285 130 17 05 01 D21H 17/67 07/37 DU 12 09 07 BUCKMAN LABORATORIES INTERNATION

1 286 490 19 08 02 H04L 1/00 07/37 DU 12 09 07 NTT DoCoMo, Inc.

1 286 833 12 04 01 B32B 37/15 07/34 DU 22 08 07 Sagem Orga GmbH

1 288 245 05 07 02 C08G 77/06 07/38 DU 19 09 07 Evonik Degussa GmbH

1 289 483 01 06 01 A61K 8/04 07/34 DU 22 08 07 THE PROCTER GAMBLE COMPANY

1 289 717 02 05 01 B26D 1/01 07/41 DU 10 10 07 URSCHEL LABORATORIES, INC.

1 290 268 05 06 01 D06L 1/04 07/35 DU 29 08 07 THE PROCTER GAMBLE COMPANY

1 292 753 01 06 01 E05F 15/16 07/32 DU 08 08 07 Leopold Kostal GmbH Co. KG

1 294 175 29 08 02 H04N 1/41 07/40 DU 03 10 07 Nokia Corporation

1 294 272 22 06 01 A61B 5/00 07/33 DU 15 08 07 Voegeli, Fridolin

1 296 595 26 06 01 A61B 5/22 07/33 DU 15 08 07 Lifewaves International, Inc.

Numérode


Datede dépôt


Classementprincipal









1 300 384 27 09 02 C07C 45/82 06/50 DU 13 12 06 Arkema Inc.

1 300 419 05 10 01 C07K 16/28 07/24 DU 13 06 07 Affimed Therapeutics AG

1 302 207 01 08 97 A61K 38/05 07/40 DU 03 10 07 Calpis Co., Ltd.

1 303 496 06 07 01 C07D 239/48 07/37 DU 12 09 07 AstraZeneca AB

1 306 600 26 07 01 F16L 9/02 07/43 DU 24 10 07 NISSHIN STEEL CO., LTD.

1 312 366 08 08 01 A61K 31/5383 07/43 DU 24 10 07 Wakamoto Pharmaceutical Co., Ltd

1 312 529 12 11 02 B61H 1/00 07/37 DU 12 09 07 Sab Wabco AB

1 313 594 28 08 01 B24D 13/12 07/33 DU 15 08 07 Wendt Poliertechnik GmbH Co. K

1 316 568 05 09 01 C08F 283/01 07/33 DU 15 08 07 DAINIPPON INK AND CHEMICALS, INC

1 317 896 19 11 02 A47D 1/10 07/34 DU 22 08 07 ARTSANA S.p.A.

1 321 094 17 12 02 A47L 15/50 07/34 DU 22 08 07 Electrolux Home Products Corpora

1 328 370 05 10 01 B23K 9/00 07/34 DU 22 08 07 Fronius International GmbH

1 329 487 08 01 03 C09D 11/00 06/47 DU 22 11 06 Hewlett-Packard Company

1 331 250 23 01 03 C09D 9/04 07/33 DU 15 08 07 Shin-Etsu Chemical Co., Ltd.

1 332 637 02 11 00 H04Q 7/38 07/15 DU 11 04 07 Nokia Corporation

1 332 731 30 08 02 A61F 2/16 07/33 DU 15 08 07 Canon-Staar Co., Inc.

1 334 913 29 01 03 B65D 8/04 07/36 DU 05 09 07 Dart Industries Inc.

1 334 962 16 10 01 C07C 231/02 07/38 DU 19 09 07 Ajinomoto Co., Inc.

1 335 467 12 02 02 H02H 7/26 07/38 DU 19 09 07 ABB Schweiz AG

1 340 004 04 12 01 F16G 5/20 07/35 DU 29 08 07 The Gates Corporation

1 340 941 25 02 03 F23R 3/00 07/39 DU 26 09 07 GENERAL ELECTRIC COMPANY

1 341 430 02 11 01 A47G 19/22 07/37 DU 12 09 07 Reliant Medical Products, Inc.

1 342 473 02 06 97 A61K 31/355 07/33 DU 15 08 07 BIO.LO.GA. S.r.l.

1 343 488 29 11 01 A61K 31/122 07/33 DU 15 08 07 Magral Limited

1 345 471 13 10 00 H04R 25/00 07/36 DU 05 09 07 Bayer, Erich

1 345 655 14 12 01 A61N 1/375 07/34 DU 22 08 07 MEDTRONIC, INC.

1 346 779 27 02 03 B08B 3/02 07/34 DU 22 08 07 MAFAC ERNST SCHWARZ GmbH Co. K

1 350 321 11 01 02 H03H 17/06 07/33 DU 15 08 07 ASML Holding N.V.

1 350 430 01 04 03 A01M 23/04 07/33 DU 15 08 07 Cristofori, Gilberto

1 353 978 13 08 01 C08J 7/00 07/42 DU 17 10 07 3M Innovative Properties Company

1 354 104 16 01 02 E04F 10/00 07/36 DU 05 09 07 CONSTRUCTION SPECIALTIES, INC.

1 354 326 22 01 02 H01B 7/08 07/33 DU 15 08 07 Leopold Kostal GmbH Co. KG

1 355 341 26 12 01 H01J 37/065 07/46 DU 14 11 07 International Center for Electro

1 356 449 02 07 01 G10H 1/34 06/17 DU 26 04 06 Gallitzendörfer, Rainer

1 358 761 21 12 01 H04N 7/08 07/37 DU 12 09 07 ELECTRONICS AND TELECOMMUNICATIO

1 358 847 29 01 03 A61B 5/15 07/43 DU 24 10 07 Becton Dickinson and Company

1 362 251 13 12 01 G02B 6/35 07/34 DU 22 08 07 BAE SYSTEMS Information and Elec

1 363 132 12 05 03 G01R 31/3185 07/36 DU 05 09 07 STMicroelectronics Pvt. Ltd

1 364 627 17 02 95 A61F 2/06 07/37 DU 12 09 07 ORGANOGENESIS INC.

1 365 979 09 02 02 B65G 47/08 07/35 DU 29 08 07 MeadWestvaco Packaging Systems L

1 366 307 07 02 02 F16D 3/32 07/33 DU 15 08 07 Universal Drive Technologies LLC

1 367 855 08 02 02 H04R 23/00 07/40 DU 03 10 07 Kabushiki Kaisha Kenwood

1 368 441 13 02 02 C09D 151/00 07/42 DU 17 10 07 BASF Coatings AG

1 369 556 03 06 02 F01M 11/12 07/37 DU 12 09 07 IBS Filtran Kunststoff-/Metaller

Numérode


Datede dépôt


Classementprincipal









1 370 635 11 01 02 C11D 1/72 07/40 DU 03 10 07 JohnsonDiversey, Inc.

1 373 048 27 03 02 B61F 5/46 07/33 DU 15 08 07 Bombardier Transportation GmbH

1 373 363 22 02 02 C08G 65/336 07/33 DU 15 08 07 Henkel Kommanditgesellschaft auf

1 378 163 28 05 03 A01J 5/04 07/33 DU 15 08 07 Lely Enterprises AG

1 383 994 12 03 02 F02B 75/04 07/33 DU 15 08 07 GGP Sweden AB

1 386 069 13 03 02 F02B 47/04 07/41 DU 10 10 07 Marioff Corporation Oy

1 391 930 20 08 03 H01L 27/115 07/40 DU 03 10 07 Chartered Semiconductor Manufact

1 392 227 13 05 02 A61K 8/898 07/35 DU 29 08 07 THE PROCTER GAMBLE COMPANY

1 392 742 05 06 02 C08F 210/00 07/33 DU 15 08 07 Universita’ Degli Studi di Saler

1 396 264 23 05 02 A61K 31/122 07/41 DU 10 10 07 FUJI CHEMICAL INDUSTRY CO., LTD.

1 401 892 24 05 02 C08F 12/32 07/39 DU 26 09 07 BASF Coatings AG

1 404 246 10 07 02 A61C 5/04 07/37 DU 12 09 07 Stick Tech OY

1 405 469 22 04 02 H04L 12/56 07/37 DU 12 09 07 Nokia Corporation

1 406 918 17 07 02 C07K 14/47 07/38 DU 19 09 07 Keratec Limited

1 410 029 16 07 02 G01N 33/543 07/37 DU 12 09 07 Protein Forest, Inc.

1 410 545 10 06 02 H04K 1/00 07/33 DU 15 08 07 HARRIS CORPORATION

1 410 797 18 06 97 A61K 31/41 07/35 DU 29 08 07 Novartis AG

1 413 266 02 11 98 A61F 2/40 07/43 DU 24 10 07 Bristol-Myers Squibb Company

1 415 436 30 07 02 H04L 12/24 07/37 DU 12 09 07 SIERRA WIRELESS, INC.

1 416 441 28 10 03 G06T 5/00 07/37 DU 12 09 07 ORGA Systems GmbH

1 421 394 02 04 02 G01R 19/25 07/35 DU 29 08 07 SQUARE D COMPANY

1 422 161 09 09 03 B65D 77/06 07/46 DU 14 11 07 PROTECHNA S.A.

1 423 126 12 08 02 A61K 31/70 07/35 DU 29 08 07 Valderm APS

1 426 299 27 11 03 B65D 19/00 07/46 DU 14 11 07 PROTECHNA S.A.

1 426 699 02 12 02 F24D 19/10 07/35 DU 29 08 07 Holter, Christian, Dr.

1 426 920 13 11 03 G10D 13/00 07/38 DU 19 09 07 Remo, Inc.

1 427 741 29 08 02 C07F 17/02 07/36 DU 05 09 07 Innospec Limited

1 429 425 25 10 03 H01R 13/52 07/40 DU 03 10 07 WABCO GmbH

1 430 173 27 09 02 D03D 15/00 07/35 DU 29 08 07 BST Safety Textiles GmbH

1 434 758 02 10 02 C07C 253/30 07/34 DU 22 08 07 INVISTA Technologies S.à.r.l.

1 436 263 14 10 02 C07D 213/61 07/38 DU 19 09 07 LG Life Sciences Ltd.

1 436 340 07 08 02 C08G 63/60 07/41 DU 10 10 07 Ticona LLC

1 439 664 24 06 98 H04L 29/06 07/37 DU 12 09 07 SAMSUNG ELECTRONICS CO., LTD.

1 442 959 29 01 04 B62D 5/04 07/39 DU 26 09 07 JTEKT Corporation

1 444 705 10 09 02 H01C 17/26 07/35 DU 29 08 07 Microbridge Technologies Inc.

1 446 544 10 07 03 E05F 15/00 07/37 DU 12 09 07 NISSAN MOTOR COMPANY LIMITED

1 447 625 17 01 03 F24C 15/18 07/37 DU 12 09 07 Jaksch, Adolf

1 448 523 20 11 02 C07D 209/12 07/34 DU 22 08 07 Novartis AG

1 448 699 13 11 02 C08L 3/08 07/35 DU 29 08 07 The University of Maine Board of

1 449 302 25 10 02 H03K 19/017 07/34 DU 22 08 07 Xilinx, Inc.

1 449 932 29 11 02 C22C 38/00 07/37 DU 12 09 07 JFE Bars Shapes Corporation

1 451 415 04 12 02 E03D 3/02 07/35 DU 29 08 07 Arichell Technologies, Inc.

1 452 233 23 01 04 B04C 5/13 07/36 DU 05 09 07 Kellogg Brown Root LLC

1 453 612 12 12 02 B05C 5/02 07/41 DU 10 10 07 Mydata Automation AB

Numérode


Datede dépôt


Classementprincipal









1 453 724 03 12 02 B63B 29/02 07/33 DU 15 08 07 KAEFER Isoliertechnik GmbH Co.

1 453 784 03 12 02 C07C 51/41 07/37 DU 12 09 07 BASF SE

1 454 098 11 12 02 F25B 21/00 07/37 DU 12 09 07 ASTRONAUTICS CORPORATION OF AMER

1 456 158 04 12 02 C07C 29/56 07/38 DU 19 09 07 BASF SE

1 457 934 19 01 04 G07D 7/06 07/37 DU 12 09 07 Hitachi-Omron Terminal Solutions

1 458 660 20 12 02 C06B 47/14 07/35 DU 29 08 07 Dyno Nobel ASA

1 460 169 18 03 04 D21D 1/30 07/39 DU 26 09 07 GL V Management Hungary Kft, Lux

1 460 372 18 03 04 G01B 3/22 07/33 DU 15 08 07 MITUTOYO CORPORATION

1 461 149 17 12 02 B01J 20/26 07/33 DU 15 08 07 GE Healthcare Bio-Sciences AB

1 461 220 06 11 02 B60J 5/04 07/36 DU 05 09 07 SHAPE CORPORATION

1 461 813 17 12 02 H01F 7/18 07/43 DU 24 10 07 BAE Systems PLC

1 462 950 27 03 03 G06F 17/30 07/35 DU 29 08 07 Sony Deutschland GmbH

1 466 089 11 12 02 F03B 13/10 07/33 DU 15 08 07 Wobben, Aloys

1 467 728 16 01 03 A61K 31/41 07/34 DU 22 08 07 Novartis AG

1 469 132 28 10 03 E03D 9/00 07/34 DU 22 08 07 THE PROCTER GAMBLE COMPANY

1 469 233 13 04 04 F16H 57/02 07/37 DU 12 09 07 FIAT AUTO S.p.A.

1 473 077 27 04 04 B01F 13/00 07/41 DU 10 10 07 FUJIFILM Corporation

1 476 011 17 12 02 A01K 61/00 07/34 DU 22 08 07 Subsea Shellfish Ltd.

1 480 947 26 02 02 C07C 305/10 07/35 DU 29 08 07 Coreana Cosmetics Co., Ltd.

1 481 309 28 02 03 G06F 1/04 07/34 DU 22 08 07 Xilinx, Inc.

1 482 361 14 02 03 G03F 7/039 07/40 DU 03 10 07 NIPPON SODA CO., LTD.

1 483 073 16 01 03 B22D 11/115 07/46 DU 14 11 07 ABB AB

1 483 312 27 02 03 C08J 3/12 07/34 DU 22 08 07 THE PROCTER GAMBLE COMPANY

1 485 007 20 03 03 A61B 3/12 07/36 DU 05 09 07 Novadaq Technologies Inc.

1 485 054 12 03 03 A61F 13/20 07/34 DU 22 08 07 THE PROCTER GAMBLE COMPANY

1 487 743 19 03 03 C01F 5/22 07/35 DU 29 08 07 Manderscheid, Karl

1 489 377 14 06 04 G01B 7/008 07/34 DU 22 08 07 MITUTOYO CORPORATION

1 489 559 16 06 04 G06T 11/00 07/41 DU 10 10 07 KABUSHIKI KAISHA TOSHIBA

1 490 552 03 04 03 E01C 9/00 07/41 DU 10 10 07 Fieldturf Tarkett Inc.

1 491 372 02 06 04 B60H 1/00 07/34 DU 22 08 07 Behr GmbH Co. KG

1 491 439 24 06 04 B63H 20/20 07/36 DU 05 09 07 HONDA MOTOR CO., Ltd.

1 492 872 21 03 03 C12N 9/10 07/37 DU 12 09 07 BASF Plant Science GmbH

1 494 327 25 05 04 H02G 3/04 07/35 DU 29 08 07 Unex Aparellaje Electrico S.L.

1 497 082 18 11 02 B26B 19/04 07/40 DU 03 10 07 Braun GmbH

1 497 785 23 04 02 G06K 9/00 07/42 DU 17 10 07 ACTIVCARD IRELAND LIMITED

1 498 323 17 07 03 B60R 22/18 07/34 DU 22 08 07 KEY SAFETY SYSTEMS, INC.

1 500 657 17 11 99 C07D 401/04 07/38 DU 19 09 07 G.D. Searle LLC

1 501 210 11 08 03 H04B 7/06 07/42 DU 17 10 07 MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C

1 503 201 31 07 03 G01M 5/00 07/34 DU 22 08 07 City Technologie GmbH

1 504 068 12 05 03 C09D 17/00 07/42 DU 17 10 07 BASF Coatings AG

1 504 199 09 05 03 F16B 23/00 07/33 DU 15 08 07 Uni-Screw Worldwide, Inc.

1 504 672 08 08 03 A23G 3/00 07/50 DU 12 12 07 Barilla G. e R. Fratelli S.p.A.

1 504 790 04 08 03 A61N 2/02 07/37 DU 12 09 07 BrainLAB AG

1 505 901 26 11 03 A47L 11/12 07/36 DU 05 09 07 S. C. Johnson Son, Inc.

Numérode


Datede dépôt


Classementprincipal









1 506 159 12 05 03 C07C 227/38 07/38 DU 19 09 07 BASF SE

1 506 167 28 04 03 C07C 275/32 07/35 DU 29 08 07 Xention Limited

1 510 290 27 08 04 B24B 9/14 07/41 DU 10 10 07 Nidek Co., Ltd.

1 510 947 19 03 04 G06F 17/30 07/37 DU 12 09 07 Hitachi Ltd.

1 512 506 21 07 04 B27C 1/10 07/38 DU 19 09 07 Trevisiol, Ezio

1 515 855 16 05 03 B41M 5/00 07/42 DU 17 10 07 3M Innovative Properties Company

1 515 901 07 03 03 B65D 83/08 07/35 DU 29 08 07 Cederroth International AB

1 518 309 05 06 03 H02G 15/18 07/33 DU 15 08 07 3M Innovative Properties Company

1 518 713 09 07 04 B42B 2/02 07/39 DU 26 09 07 Maschinenbau Oppenweiler Binder

1 520 161 01 07 03 G01M 1/32 07/37 DU 12 09 07 Schenck RoTec GmbH

1 521 843 03 07 03 G01N 33/558 07/36 DU 05 09 07 EMP Biotech Gmbh

1 525 155 09 05 03 C01B 17/04 07/35 DU 29 08 07 Uhde GmbH

1 525 410 15 07 03 F16F 13/14 07/37 DU 12 09 07 Trelleborg Automotive Technical

1 526 851 31 07 03 A61K 31/41 07/37 DU 12 09 07 NEUROSEARCH A/S

1 526 955 01 07 03 B27L 5/04 07/34 DU 22 08 07 Grenzebach BSH GmbH

1 528 581 12 07 04 H01H 1/02 07/37 DU 12 09 07 Japan AE Power Systems Corporati

1 529 148 10 07 03 E21B 7/24 07/33 DU 15 08 07 Roussy, Raymond Joseph

1 530 199 29 09 04 G10L 11/00 07/46 DU 14 11 07 LG ELECTRONICS INC.

1 532 790 22 07 02 H04L 29/06 07/46 DU 14 11 07 Nokia Corporation

1 533 084 20 10 04 B25D 17/04 07/38 DU 19 09 07 ITW Befestigungssysteme GmbH

1 534 653 29 07 03 C06C 7/00 07/37 DU 12 09 07 Bassett, Carroll

1 534 807 11 07 03 C11B 3/14 07/34 DU 22 08 07 Pronova BioPharma Norge AS

1 537 483 08 09 03 G06F 12/00 07/45 DU 07 11 07 Nokia Siemens Networks Oy

1 537 775 09 11 04 A01J 5/017 07/33 DU 15 08 07 Lely Enterprises AG

1 538 909 22 07 03 A01N 43/80 07/38 DU 19 09 07 BASF SE

1 539 595 05 06 02 B65D 5/70 07/39 DU 26 09 07 Evergreen Packaging Internationa

1 540 527 04 09 03 G06F 17/30 07/35 DU 29 08 07 SAP AG

1 541 363 30 11 04 B41J 11/70 07/41 DU 10 10 07 STAR MICRONICS CO., LTD.

1 542 876 30 07 03 B60C 23/04 07/43 DU 24 10 07 Société de Technologie Michelin

1 544 060 16 12 04 B60R 21/26 07/34 DU 22 08 07 TRW Airbag Systems GmbH

1 544 343 19 12 03 D06F 37/10 07/41 DU 10 10 07 WHIRLPOOL CORPORATION

1 544 603 03 09 04 G01N 21/35 07/35 DU 29 08 07 Dynament Limited

1 551 930 26 06 03 C09D 11/00 07/34 DU 22 08 07 MARS, INCORPORATED

1 552 382 07 10 03 G06F 7/72 07/39 DU 26 09 07 TELEFONAKTIEBOLAGET LM ERICSSON


1 553 979 16 09 03 A61K 39/295 07/34 DU 22 08 07 Novartis AG

1 556 324 09 10 03 C07C 49/697 07/40 DU 03 10 07 Bayer CropScience AG

1 558 508 24 10 03 B65G 21/02 07/34 DU 22 08 07 Innoveytion Limited

1 559 572 22 12 04 B41N 1/00 07/35 DU 29 08 07 ROSSINI S.p.A.

1 559 943 18 09 02 F16L 37/092 07/46 DU 14 11 07 Voss Automotive GmbH

1 562 080 08 02 05 G03F 7/20 07/35 DU 29 08 07 Koninklijke Philips Electronics

1 562 526 07 11 03 A61F 5/01 07/33 DU 15 08 07 Ossur HF

1 562 883 09 09 03 C07C 41/36 07/36 DU 05 09 07 Lyondell Chemical Technology, L.

1 564 728 16 12 04 G11B 7/0065 07/34 DU 22 08 07 Pioneer Corporation

Numérode


Datede dépôt


Classementprincipal









1 564 853 07 02 05 H01S 3/067 07/45 DU 07 11 07 FITEL USA CORPORATION (a Delawar

1 566 009 06 10 03 H04L 9/22 07/33 DU 15 08 07 Boren, Stephen Laurence

1 566 951 10 02 05 H04M 1/22 07/37 DU 12 09 07 NEC CORPORATION

1 567 522 14 11 03 C07D 417/04 07/38 DU 19 09 07 Cyclacel Limited

1 569 314 27 02 04 H02H 3/33 07/35 DU 29 08 07 GEWISS S.p.A.

1 570 939 23 02 05 B23K 9/18 07/35 DU 29 08 07 Howaldtswerke-Deutsche Werft Gmb

1 572 601 19 12 03 C07B 59/00 07/33 DU 15 08 07 GE Healthcare Limited

1 574 868 11 08 03 G01R 31/28 07/42 DU 17 10 07 MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C

1 575 832 03 10 03 B65B 41/18 07/43 DU 24 10 07 Tetra Laval Holdings Finance S

1 577 848 14 03 05 G07F 11/06 07/47 DU 21 11 07 Kamps Brot- und Backwaren GmbH

1 581 046 08 12 03 A01K 27/00 07/33 DU 15 08 07 Lammers, Manfred

1 581 577 08 01 04 C08G 59/00 07/42 DU 17 10 07 TEXAS TECH UNIVERSITY

1 585 897 16 01 04 F02M 1/00 07/23 DU 06 06 07 WEIHER, Thomas

1 586 689 31 03 05 D05B 71/00 07/45 DU 07 11 07 DÜRKOPP ADLER AKTIENGESELLSCHAFT

1 589 031 16 07 03 C07K 14/36 07/33 DU 15 08 07 Biotica Technology Limited

1 589 357 06 01 99 G02B 1/04 07/21 DU 23 05 07 Benz Research and Development Co

1 593 467 29 04 04 B26D 7/01 07/34 DU 22 08 07 Senator Technology GmbH

1 593 549 11 04 05 B60Q 1/08 07/33 DU 15 08 07 Hella KGaA Hueck Co.

1 599 468 14 01 04 C07D 401/14 07/40 DU 03 10 07 Arena Pharmaceuticals, Inc.

1 599 847 17 02 04 G08B 21/02 07/33 DU 15 08 07 Kinderguard Limited

1 599 999 04 03 04 H04N 7/167 07/35 DU 29 08 07 Gamelogic Inc.

1 600 244 29 03 05 B23K 26/10 07/40 DU 03 10 07 COMAU S.p.A.

1 600 282 07 04 05 B29C 67/00 07/33 DU 15 08 07 3D SYSTEMS, INC.

1 601 473 23 02 04 B08B 9/04 07/40 DU 03 10 07 Schwing GmbH

1 604 066 05 03 04 E01C 19/48 07/41 DU 10 10 07 BLAW-KNOX CONSTRUCTION EQUIPMENT

1 605 478 28 12 00 H01G 4/30 07/35 DU 29 08 07 TDK Corporation

1 607 741 24 03 04 G01N 33/52 07/36 DU 05 09 07 TERUMO KABUSHIKI KAISHA

1 607 899 15 06 04 G06K 7/00 07/33 DU 15 08 07 STMicroelectronics Limited

1 609 544 13 06 05 B21D 5/04 07/34 DU 22 08 07 2B-Präzisionstechnik GmbH für Dr

1 609 711 21 06 04 B62K 5/00 07/33 DU 15 08 07 Ace Trade AG

1 613 361 16 04 04 A61L 9/02 07/34 DU 22 08 07 THE PROCTER GAMBLE COMPANY

1 614 077 18 03 04 G08B 13/00 07/33 DU 15 08 07 Powers International, Inc.

1 615 283 05 07 05 H01M 8/04 07/37 DU 12 09 07 NISSAN MOTOR CO., LTD.

1 615 305 08 06 05 H01S 5/183 07/45 DU 07 11 07 Seiko Epson Corporation

1 615 805 15 04 04 B60R 21/16 07/37 DU 12 09 07 AUTOLIV DEVELOPMENT AKTIEBOLAG

1 617 005 28 06 05 E04B 9/30 07/37 DU 12 09 07 Worthington Armstrong Venture

1 617 212 13 07 04 G01N 27/22 07/34 DU 22 08 07 GRUNDFOS A/S

1 621 078 30 07 04 A21C 7/04 07/34 DU 22 08 07 RL Patentverwertung GmbH

1 621 806 01 07 05 F16K 24/04 07/34 DU 22 08 07 Jimten, S.A.

1 622 852 13 05 04 C07C 29/76 07/14 DU 04 04 07 SHELL INTERNATIONALE RESEARCH MA

1 622 980 14 05 04 C08L 67/02 07/33 DU 15 08 07 E.I. DUPONT DE NEMOURS AND COMPA

1 623 738 06 08 04 A61N 5/10 07/37 DU 12 09 07 BrainLAB AG

1 628 360 19 08 05 H01Q 13/10 07/41 DU 10 10 07 Samsung Electronics Co., Ltd

1 630 169 23 12 02 C07K 5/087 07/35 DU 29 08 07 Polypeptide Laboratories A/S

Numérode


Datede dépôt


Classementprincipal









1 630 461 16 06 05 F16J 15/06 07/42 DU 17 10 07 Carl Freudenberg KG

1 630 677 24 08 05 G06F 11/34 07/40 DU 03 10 07 Ricoh Company, Ltd.

1 632 059 07 06 04 H04L 12/56 07/33 DU 15 08 07 TELEFONAKTIEBOLAGET LM ERICSSON

1 632 279 01 09 05 B01D 63/08 07/35 DU 29 08 07 MILLIPORE CORPORATION

1 633 514 18 06 04 B22F 3/15 07/35 DU 29 08 07 CRS HOLDINGS, INC.

1 634 042 07 06 04 G01G 19/414 07/33 DU 15 08 07 SAP AG

1 636 263 23 06 04 C07K 14/705 07/33 DU 15 08 07 CONARIS research institute AG

1 636 391 14 06 04 C21D 9/00 07/34 DU 22 08 07 Schunk Kohlenstofftechnik GmbH

1 636 892 21 04 04 H02K 5/24 07/34 DU 22 08 07 ROBERT BOSCH GMBH

1 638 404 01 07 04 A01N 53/00 07/34 DU 22 08 07 Andresen, Uwe

1 638 468 29 06 04 A61B 17/20 07/33 DU 15 08 07 Alza Corporation

1 639 966 21 09 05 A61F 2/40 07/37 DU 12 09 07 DePuy Products, Inc.

1 641 073 21 09 05 H01Q 7/08 07/35 DU 29 08 07 Hella KGaA Hueck Co.

1 641 592 13 05 04 B23K 26/10 07/33 DU 15 08 07 LASAG AG

1 642 526 18 07 05 A61B 5/04 07/36 DU 05 09 07 Hitachi High-Technologies Corpor

1 642 805 27 09 05 B62D 1/06 07/36 DU 05 09 07 TRW Automotive Safety Systems Gm

1 644 124 01 06 04 B04C 11/00 07/34 DU 22 08 07 MANN+HUMMEL GmbH

1 646 531 06 07 04 B60R 9/10 07/33 DU 15 08 07 RENAULT s.a.s.

1 646 865 05 07 04 G01N 33/50 07/37 DU 12 09 07 UNILEVER N.V.

1 647 355 10 10 05 B23Q 1/48 07/38 DU 19 09 07 SANKYO SEISAKUSHO CO.

1 650 291 25 10 05 C12M 3/00 07/35 DU 29 08 07 KAWASAKI JUKOGYO KABUSHIKI KAISH

1 650 929 19 05 05 H04L 29/06 07/37 DU 12 09 07 Hitachi, Ltd.

1 651 553 27 07 04 B65H 45/16 07/35 DU 29 08 07 Goss International Americas, Inc

1 651 556 15 07 04 B67D 1/04 07/34 DU 22 08 07 Heineken Supply Chain B.V.

1 652 189 27 07 04 G11C 5/14 07/37 DU 12 09 07 SanDisk Corporation

1 655 006 27 10 05 A61F 13/15 07/34 DU 22 08 07 Paul Hartmann AG

1 656 955 07 06 04 A61L 12/14 07/35 DU 29 08 07 Menicon Co., Ltd.

1 657 678 15 11 04 G06T 7/00 07/37 DU 12 09 07 BrainLAB AG

1 660 207 20 08 04 B01D 19/02 07/34 DU 22 08 07 Heinrich Frings GmbH Co. KG

1 660 919 27 08 04 G02B 5/128 07/37 DU 12 09 07 BAE Systems PLC

1 662 885 26 01 04 A21D 8/06 07/37 DU 12 09 07 CSM Nederland B.V.

1 663 244 13 09 04 A61K 31/519 07/33 DU 15 08 07 4 AZA IP NV

1 664 171 03 09 04 C08K 3/22 07/42 DU 17 10 07 UNION CARBIDE CHEMICALS PLASTI

1 664 636 16 09 04 F25B 40/00 07/46 DU 14 11 07 Zimmermann, Lars Christian Wulff

1 664 765 14 07 03 G01N 33/487 07/35 DU 29 08 07 MDS Inc., doing business as MDS

1 664 827 01 09 04 G01S 1/00 07/33 DU 15 08 07 Secretary of State for Defence

1 665 933 15 11 05 A01N 43/80 07/37 DU 12 09 07 Rohm and Haas Company

1 666 070 20 12 01 A61K 49/04 07/36 DU 05 09 07 Bayer Schering Pharma Aktiengese

1 669 471 02 12 05 C22C 38/02 07/47 DU 21 11 07 KABUSHIKI KAISHA KOBE SEIKO SHO

1 670 608 24 09 04 B23B 27/14 07/37 DU 12 09 07 Kennametal Widia Produktions Gmb

1 670 890 16 09 04 C11D 11/00 07/34 DU 22 08 07 Reckitt Benckiser N.V.

1 672 654 15 06 05 H01H 1/00 07/33 DU 15 08 07 ELECTRONICS AND TELECOMMUNICATIO

1 673 018 09 09 04 A61B 17/12 07/45 DU 07 11 07 Boston Scientific Limited

1 673 092 18 10 04 A61K 31/519 07/33 DU 15 08 07 4 AZA IP NV

Numérode


Datede dépôt


Classementprincipal









1 674 366 28 04 05 B60T 13/08 07/35 DU 29 08 07 Knott GmbH

1 675 143 22 12 05 H01H 33/24 07/40 DU 03 10 07 KABUSHIKI KAISHA TOSHIBA

1 680 662 27 10 04 G01N 22/00 07/34 DU 22 08 07 SARTORIUS AG

1 683 801 09 01 06 C07F 7/18 07/37 DU 12 09 07 Evonik Degussa GmbH

1 685 362 19 10 04 F42B 10/00 07/35 DU 29 08 07 RAYTHEON COMPANY

1 685 992 27 01 06 B60H 1/00 07/43 DU 24 10 07 Delphi Technologies, Inc.

1 686 659 26 10 05 H01R 13/52 07/34 DU 22 08 07 ERICH JAEGER GmbH + Co. KG

1 686 879 18 11 04 A47J 31/40 07/42 DU 17 10 07 Nestec S.A.

1 692 988 20 01 06 A47J 37/01 07/35 DU 29 08 07 Comital Cofresco S.p.A.

1 693 098 13 02 06 B01D 35/31 07/34 DU 22 08 07 MANN+HUMMEL GmbH

1 693 616 19 02 06 F21V 19/00 07/36 DU 05 09 07 Lehmann, Oskar

1 693 926 01 07 03 H01R 4/36 07/46 DU 14 11 07 Pfisterer Kontaktsysteme GmbH

1 699 044 09 10 03 G11B 7/00 07/43 DU 24 10 07 MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C

1 699 697 30 12 04 B64D 33/02 07/41 DU 10 10 07 Airbus Deutschland GmbH

1 701 860 22 10 03 B60N 2/02 07/33 DU 15 08 07 Beheers Beleggingsmaatschappij

1 702 140 22 12 04 F01K 25/06 07/34 DU 22 08 07 Ecoenergy Patent GmbH

1 702 267 20 12 04 G06F 11/14 07/36 DU 05 09 07 Symantec Operating Corporation

1 703 809 25 10 05 A23L 3/01 07/38 DU 19 09 07 Rational AG

1 705 676 21 03 05 H01H 1/00 07/43 DU 24 10 07 DELFMEMS

1 706 333 18 11 05 B65D 81/00 07/35 DU 29 08 07 Hälssen Lyon GmbH

1 706 673 27 12 04 F24C 15/10 07/35 DU 29 08 07 Rational AG

1 713 847 28 01 05 C08G 18/38 07/35 DU 29 08 07 ESSILOR INTERNATIONAL COMPAGNIE

1 716 613 15 02 05 H01M 8/06 07/35 DU 29 08 07 Toyota Jidosha Kabushiki Kaisha

1 725 202 18 02 05 A61F 13/62 07/37 DU 12 09 07 Koester GmbH Co. KG

1 726 367 13 05 06 B05B 5/16 07/38 DU 19 09 07 Illinois Tool Works Inc.

1 727 967 22 03 05 E21D 21/00 07/34 DU 22 08 07 Alwag Tunnelausbau Gesellschaft

1 728 092 10 03 05 G01S 1/00 07/33 DU 15 08 07 Astrium GmbH

1 732 779 01 04 05 B60K 31/04 07/34 DU 22 08 07 Bayerische Motoren Werke Aktieng

1 735 203 11 03 05 B62D 1/184 07/39 DU 26 09 07 ThyssenKrupp Presta Aktiengesell

1 737 309 21 03 05 A43D 11/00 07/33 DU 15 08 07 Intercast Europe S.r.l.

1 739 867 01 07 05 H04B 17/00 07/35 DU 29 08 07 Research In Motion Limited

1 743 324 29 04 05 G10L 11/00 07/44 DU 31 10 07 Fraunhofer-Gesellschaft zur För

1 752 122 25 07 06 A61G 5/14 07/34 DU 22 08 07 Otto Bock HealthCare IP GmbH C

1 753 940 07 06 05 F01K 23/00 07/34 DU 22 08 07 Alstom Technology Ltd

1 755 947 11 05 05 B64C 21/06 07/34 DU 22 08 07 Airbus Deutschland GmbH

1 766 176 29 04 05 E06B 3/86 07/35 DU 29 08 07 Costello, Timothy Francis

1 771 276 29 10 05 B23Q 11/08 07/36 DU 05 09 07 Möller Werke GmbH

Numérode


Datede dépôt


Classementprincipal








267BOPI 08/13


3.2 BREVETS EUROPÉENS DONT LATRADUCTION N’A PAS ÉTÉ REMISE ÀL’INPI

BOPI 08/13 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION N’A PAS ÉTÉ REMISE À L’INPI 269

Numérode


Datede dépôt


Classementprincipal





0 789 976 18 10 95 H04Q 7/06 07/31 DU 01 08 07 SELECT COMFORT CORPORATION

0 805 203 15 09 93 C12N 15/12 07/31 DU 01 08 07 THE GOVERNMENT OF THE UNITED STA

0 854 190 24 11 97 C12N 15/56 07/31 DU 01 08 07 AB Enzymes GmbH

0 874 389 21 04 97 H01L 21/265 07/31 DU 01 08 07 STMicroelectronics S.r.l.

0 939 509 26 02 99 H04J 14/02 07/31 DU 01 08 07 FUJITSU LIMITED

0 945 376 18 02 99 B65G 47/51 07/31 DU 01 08 07 Hauni Maschinenbau AG

0 949 775 14 11 98 H04J 3/16 07/31 DU 01 08 07 AVT Audio Video Technologies Gmb

0 977 883 22 04 98 C12P 37/06 07/31 DU 01 08 07 DSM IP Assets B.V.

0 980 440 08 09 97 C12Q 1/37 07/31 DU 01 08 07 MINNESOTA MINING AND MANUFACTURI

0 983 790 03 09 99 B01J 3/00 07/31 DU 01 08 07 PRAXAIR TECHNOLOGY, INC.

0 992 820 30 09 99 G02B 6/38 07/31 DU 01 08 07 SAMSUNG ELECTRONICS CO., LTD.

1 001 829 04 06 99 A61B 5/22 07/31 DU 01 08 07 CARDIAC PACEMAKERS, INC.

1 002 321 22 06 98 G21C 21/02 07/31 DU 01 08 07 British Nuclear Fuels PLC

1 017 508 28 04 98 B05D 5/00 07/31 DU 01 08 07 THE GOVERNMENT OF THE UNITED STA

1 022 222 29 10 99 B65B 69/00 07/31 DU 01 08 07 BWG BERGWERK- UND WALZWERK-MASCH

1 023 414 04 08 98 C09J 7/02 07/31 DU 01 08 07 Dortmunder Gussasphalt GmbH Co

1 038 261 14 12 98 G06K 9/66 07/31 DU 01 08 07 Computer Associates Think, Inc.

1 042 284 02 09 98 C07D 201/12 07/31 DU 01 08 07 AlliedSignal Inc.

1 078 825 11 08 00 B60R 21/26 07/31 DU 01 08 07 Conti Temic microelectronic GmbH

1 084 554 04 06 99 H04L 27/32 07/31 DU 01 08 07 TeliaSonera Finland Oyj

1 089 122 28 09 00 G03C 1/005 07/31 DU 01 08 07 FUJIFILM Corporation

1 094 568 04 10 00 H01R 13/73 07/31 DU 01 08 07 SMC CORPORATION

1 105 593 20 10 99 E04F 11/18 07/31 DU 01 08 07 Robert Plersch Edelstahltechnik

1 106 498 11 12 00 B62M 25/08 07/31 DU 01 08 07 SHIMANO INC.

1 109 644 12 06 00 B23B 45/00 07/31 DU 01 08 07 Credo Technology Corporation

1 110 873 14 12 99 B65D 5/74 07/31 DU 01 08 07 Tetra Laval Holdings Finance S

1 123 423 15 09 99 C23C 16/24 07/31 DU 01 08 07 Applied Materials, Inc.

1 152 851 22 12 99 B22D 17/04 07/31 DU 01 08 07 UNITED TECHNOLOGIES CORPORATION

1 177 247 02 05 00 C08J 5/22 07/31 DU 01 08 07 Häring, Thomas

1 205 388 03 09 01 B65C 9/06 07/31 DU 01 08 07 KHS AG

1 205 685 08 11 01 F16H 3/12 07/31 DU 01 08 07 Hitachi, Ltd.

1 207 680 21 09 01 H04N 1/00 07/31 DU 01 08 07 CANON KABUSHIKI KAISHA

1 213 658 24 10 01 G06F 13/42 07/31 DU 01 08 07 Opticis Co., Ltd.

1 232 809 14 02 02 B21C 35/02 07/31 DU 01 08 07 SMS EUMUCO GmbH

1 234 253 08 11 00 G06F 17/30 07/31 DU 01 08 07 Imagetag, Inc.

1 237 983 24 04 01 C08G 65/18 07/31 DU 01 08 07 Showa Denko K.K.

1 255 888 15 02 01 D06L 1/14 07/31 DU 01 08 07 THE PROCTER GAMBLE COMPANY

1 257 966 02 02 01 G06K 13/08 07/31 DU 01 08 07 ddm hopt + schuler GmbH Co. KG

1 264 790 04 06 02 B65G 69/28 07/31 DU 01 08 07 STERTIL B.V.

1 266 640 13 06 02 A61F 2/86 07/31 DU 01 08 07 Cordis Neurovascular, Inc.

1 267 555 07 06 02 H04M 3/22 07/31 DU 01 08 07 Nortel Networks Limited

1 270 156 05 06 02 B27H 5/00 07/31 DU 01 08 07 Lembeck, Stefan

1 276 383 30 03 01 A23C 9/152 07/31 DU 01 08 07 Commonwealth Scientific and Indu

1 281 394 01 08 02 A61Q 19/00 07/31 DU 01 08 07 Kuhlen, Marion

270 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION N’A PAS ÉTÉ REMISE À L’INPI BOPI 08/13

1 289 037 01 08 02 H01M 8/10 07/31 DU 01 08 07 Daimler AG

1 296 196 05 09 02 G03G 15/00 07/31 DU 01 08 07 CANON KABUSHIKI KAISHA

1 301 349 30 06 00 B41J 2/165 07/31 DU 01 08 07 Silverbrook Research Pty. Limite

1 316 063 07 09 01 G06T 1/00 07/31 DU 01 08 07 Actuality Systems, Inc.

1 316 291 25 06 01 A61B 17/12 07/31 DU 01 08 07 TSUKADA MEDICAL RESEARCH CO., LT

1 316 617 28 08 01 C12P 21/02 07/31 DU 01 08 07 CellFree Sciences Co., Ltd.

1 328 170 06 10 01 A24C 5/354 07/31 DU 01 08 07 Hauni Maschinenbau AG

1 329 252 15 01 03 B01D 50/00 07/31 DU 01 08 07 BAUER KOMPRESSOREN GmbH

1 334 749 09 01 03 A62C 39/00 07/31 DU 01 08 07 I.F.I. Institut für Industrieaer

1 334 921 27 08 02 B65D 81/34 07/31 DU 01 08 07 Vanity Line S.p.A.

1 335 617 12 02 02 H04Q 7/36 07/31 DU 01 08 07 Mitsubishi Electric Information

1 338 703 25 02 02 E01F 15/12 07/31 DU 01 08 07 Morgenthaler, Otto J.


1 348 983 10 03 03 G01V 8/10 07/31 DU 01 08 07 SICK AG

1 352 617 03 04 03 A61C 7/16 07/31 DU 01 08 07 TP ORTHODONTICS, INC.

1 354 503 25 10 01 H05K 1/16 07/31 DU 01 08 07 Cerel (Ceramic Technologies) Ltd

1 355 787 22 11 01 B41J 2/135 07/31 DU 01 08 07 Silverbrook Research Pty. Limite

1 359 314 22 04 03 F02M 35/10 07/31 DU 01 08 07 ELETTROMECCANICA GASPERINI S.r.l

1 368 462 22 01 02 C12N 9/16 07/31 DU 01 08 07 Curagen Corporation

1 369 200 04 03 02 B24B 37/04 07/31 DU 01 08 07 ELM INC.

1 371 781 03 06 03 E01F 1/00 07/31 DU 01 08 07 Winter, Karl-Heinz

1 373 194 01 04 02 C07C 257/18 07/31 DU 01 08 07 MILLENNIUM PHARMACEUTICALS, INC.

1 374 660 20 06 03 A01D 34/00 07/31 DU 01 08 07 DEERE COMPANY

1 379 434 15 04 02 B65B 19/04 07/31 DU 01 08 07 G.D S.p.A.

1 382 009 01 04 02 G06K 19/07 07/31 DU 01 08 07 BATTELLE MEMORIAL INSTITUTE

1 388 064 15 05 02 G06F 11/36 07/31 DU 01 08 07 SUN MICROSYSTEMS, INC.

1 404 148 12 03 03 H04R 3/02 07/31 DU 01 08 07 MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C

1 405 981 02 10 03 E06B 7/21 07/31 DU 01 08 07 P3W Invest B.V.

1 410 694 10 07 02 H05B 41/00 07/31 DU 01 08 07 Noontek Limited

1 424 103 28 02 03 A62C 27/00 07/31 DU 01 08 07 OSHKOSH TRUCK CORPORATION

1 427 771 17 06 02 C08G 64/30 07/31 DU 01 08 07 GENERAL ELECTRIC COMPANY

1 430 793 17 12 03 A23L 1/36 07/31 DU 01 08 07 KRAFT FOODS HOLDINGS, INC.

1 432 538 25 09 02 B21D 13/04 07/31 DU 01 08 07 Claes-HåKan Lundgren Med Firma

1 432 665 03 09 02 C04B 40/00 07/31 DU 01 08 07 Toncelli, Luca

1 444 775 31 10 02 H03F 1/00 07/31 DU 01 08 07 INTEL CORPORATION

1 458 454 22 12 01 B01D 45/06 07/31 DU 01 08 07 Munters Euroform GmbH

1 458 779 12 12 02 C08G 18/08 07/31 DU 01 08 07 BASF SE

1 459 048 30 09 02 G01N 3/30 07/31 DU 01 08 07 GE Inspection Technologies GmbH

1 460 674 29 11 01 H01J 49/40 07/31 DU 01 08 07 Micromass UK Limited

1 461 037 04 12 02 A61K 31/465 07/31 DU 01 08 07 Knight, Joseph Robert


1 465 946 03 01 03 C08K 9/00 07/31 DU 01 08 07 Tomoegawa Co., Ltd.

1 470 845 22 04 04 A63F 13/00 07/31 DU 01 08 07 Namco Ltd.

1 475 305 23 04 04 B64C 13/34 07/31 DU 01 08 07 Goodrich Actuation Systems Ltd.

Numérode


Datede dépôt


Classementprincipal





BOPI 08/13 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION N’A PAS ÉTÉ REMISE À L’INPI 271

1 476 446 17 01 03 C07D 487/04 07/31 DU 01 08 07 Cilag AG

1 477 291 13 05 04 B29C 45/17 07/31 DU 01 08 07 UNIVERSITY OF WARWICK

1 477 940 30 01 04 G06K 19/06 07/31 DU 01 08 07 Hewlett-Packard Development Comp

1 483 827 06 02 03 H03B 21/01 07/31 DU 01 08 07 Infineon Technologies AG

1 485 972 12 03 03 H01R 13/453 07/31 DU 01 08 07 Eaton Electric Limited

1 487 866 26 03 03 C07K 14/00 07/31 DU 01 08 07 Modpro AB

1 489 566 14 06 04 G07F 17/32 07/31 DU 01 08 07 Aruze Corp.

1 494 559 17 04 03 A44B 18/00 07/31 DU 01 08 07 Arion International B.V.

1 496 874 15 04 03 A61K 9/70 07/31 DU 01 08 07 F.T. Holding S.A.

1 499 849 16 04 03 F42B 4/00 07/31 DU 01 08 07 Wolff, Frank Guldhammer

1 503 648 12 05 03 A47J 9/00 07/31 DU 01 08 07 Cornfield, Randall

1 514 275 18 06 03 G11C 11/22 07/31 DU 01 08 07 Infineon Technologies AG

1 518 432 28 06 02 H04Q 7/38 07/31 DU 01 08 07 Nokia Corporation

1 529 622 30 10 04 B29C 51/42 07/31 DU 01 08 07 ILLIG Maschinenbau GmbH Co. KG

1 532 904 20 11 03 A47J 31/40 07/31 DU 01 08 07 Steiner AG Weggis

1 532 929 06 11 92 A61B 17/00 07/31 DU 01 08 07 KENSEY NASH CORPORATION

1 533 525 02 06 03 F04B 49/06 07/31 DU 01 08 07 DAIKIN INDUSTRIES, LTD.

1 534 217 14 08 03 A61Q 19/00 07/31 DU 01 08 07 Beiersdorf AG

1 534 963 03 06 03 F16B 1/00 07/31 DU 01 08 07 McConkey, James

1 536 722 12 09 03 A47J 27/21 07/31 DU 01 08 07 Efbe Elektrogeräte GmbH

1 544 518 19 12 03 F16J 15/08 07/31 DU 01 08 07 ISHIKAWA GASKET CO. LTD.

1 545 241 20 08 03 A23K 3/03 07/31 DU 01 08 07 Addcon Nordic AS

1 545 635 22 09 03 A61L 12/14 07/31 DU 01 08 07 BAUSCH LOMB INCORPORATED

1 550 930 15 12 03 G06F 1/00 07/31 DU 01 08 07 Mobile Integrated Solutions Limi

1 567 433 05 12 02 B65G 49/06 07/31 DU 01 08 07 Lisec, Peter

1 568 532 15 10 02 B60K 31/00 07/31 DU 01 08 07 Hitachi, Ltd.

1 573 346 17 12 03 G01R 31/36 07/31 DU 01 08 07 Fraunhofer-Gesellschaft zur För

1 575 887 31 10 03 C07C 29/16 07/31 DU 01 08 07 SHELL INTERNATIONALE RESEARCH MA

1 576 399 06 11 03 G02B 6/12 07/31 DU 01 08 07 3M Innovative Properties Company

1 584 137 17 01 03 H03J 1/14 07/31 DU 01 08 07 TELEFONAKTIEBOLAGET LM ERICSSON

1 586 368 09 01 03 B01F 13/10 07/31 DU 01 08 07 Nego 2000, S.C.L.

1 590 578 13 03 03 F16D 65/21 07/31 DU 01 08 07 Freni Brembo S.p.A.

1 591 213 07 03 05 B27L 7/00 07/31 DU 01 08 07 WOODLINE SRL

1 597 043 11 02 04 B28B 3/02 07/31 DU 01 08 07 KVM INDUSTRIMASKINER A/S

1 598 724 18 05 05 G05G 5/03 07/31 DU 01 08 07 ALPS ELECTRIC CO., LTD.

1 603 929 24 02 04 C07F 15/00 07/31 DU 01 08 07 ExxonMobil Chemical Patents, Inc

1 609 562 26 06 04 B23Q 1/01 07/31 DU 01 08 07 Schwäbische Werkzeugmaschinen Gm

1 610 234 22 06 04 G06F 17/30 07/31 DU 01 08 07 SAP AG

1 612 367 08 06 05 E06B 9/58 07/31 DU 01 08 07 HUNTER DOUGLAS INDUSTRIES B.V.

1 616 399 09 03 04 H04B 11/00 07/31 DU 01 08 07 ATLAS ELEKTRONIK GMBH

1 617 455 31 05 05 H01J 29/07 07/31 DU 01 08 07 Matsushita Toshiba Picture Displ

1 625 973 20 07 05 B60R 11/02 07/31 DU 01 08 07 Volkswagen Aktiengesellschaft

1 626 097 15 11 00 C21D 6/00 07/31 DU 01 08 07 ATI Properties, Inc.

1 632 588 23 08 04 C23F 15/00 07/31 DU 01 08 07 WMF WÜRTTEMBERGISCHE METALLWAREN

Numérode


Datede dépôt


Classementprincipal





272 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION N’A PAS ÉTÉ REMISE À L’INPI BOPI 08/13

1 633 633 25 05 04 B65B 51/14 07/31 DU 01 08 07 Altopack S.P.A.

1 634 019 09 06 04 F23K 5/12 07/31 DU 01 08 07 Krämer, Thomas

1 634 654 20 05 05 B05C 17/005 07/31 DU 01 08 07 Tah Industries, Inc.

1 634 774 09 09 05 B60R 9/06 07/31 DU 01 08 07 Bussler, Paul

1 635 971 03 06 04 B21F 27/12 07/31 DU 01 08 07 EVG Entwicklungs- u. Verwertungs

1 636 705 16 04 04 G06F 13/38 07/31 DU 01 08 07 Intel Corporation

1 637 656 02 07 05 E01F 9/08 07/31 DU 01 08 07 Behrendt Lichtdesign GmbH

1 638 711 24 06 03 B21D 17/02 07/31 DU 01 08 07 ERNST GROB AG

1 643 834 11 06 04 A01N 25/30 07/31 DU 01 08 07 CRODA INTERNATIONAL PLC

1 647 029 21 09 04 G11C 11/406 07/31 DU 01 08 07 Infineon Technologies AG

1 649 658 01 08 03 H04L 29/06 07/31 DU 01 08 07 TELEFONAKTIEBOLAGET LM ERICSSON

1 649 908 15 10 05 A63F 3/00 07/31 DU 01 08 07 IPS Handels GmbH

1 673 180 16 02 04 B09B 3/00 07/31 DU 01 08 07 DI GIOVANNI, Maurizio

1 684 931 16 11 04 B23C 5/00 07/31 DU 01 08 07 Nubius Group Präzisionswerkzeuge

1 687 668 30 09 04 G02F 1/03 07/31 DU 01 08 07 LINOS Photonics GmbH Co. KG

1 689 563 12 10 04 B25B 27/10 07/31 DU 01 08 07 VON ARX AG Maschinenfabrik

1 691 000 14 12 05 E04D 13/035 07/31 DU 01 08 07 Aug. Winkhaus GmbH Co. KG

1 691 085 10 02 05 F16B 7/04 07/31 DU 01 08 07 Hamstra B.V.

1 694 941 17 11 04 E21B 21/00 07/31 DU 01 08 07 AGR Services

1 696 107 21 02 06 F01L 1/047 07/31 DU 01 08 07 Mechadyne PLC

1 702 266 28 12 04 G06F 11/14 07/31 DU 01 08 07 Matsushita Electric Industrial C

1 722 736 24 02 05 A61H 1/00 07/31 DU 01 08 07 OKIN Gesellschaft für Antriebste

1 722 737 24 02 05 A61H 1/00 07/31 DU 01 08 07 OKIN Gesellschaft für Antriebste

1 737 684 25 01 05 B60C 27/06 07/31 DU 01 08 07 Jakl, Albin

1 744 849 19 04 06 B23K 9/133 07/31 DU 01 08 07 ALEXANDER BINZEL SCHWEISSTECHNIK

1 751 070 30 03 05 C03B 7/086 07/31 DU 01 08 07 Sklostroj Turnov CZ, S.R.O.

Numérode


Datede dépôt


Classementprincipal





273BOPI 08/13


3.3 DEMANDES DE BREVETSEUROPÉENS POUR LESQUELLES LATRADUCTION DES REVENDICATIONSET ÉVENTUELLEMENTLA TRADUCTION RÉVISÉEDES REVENDICATIONS ONT ÉTÉREMISES À L’INPI

BOPI 08/13 DEMANDES DE BREVETS EUROPÉENS POUR LESQUELLES LA TRADUCTION 275DES REVENDICATIONS ET ÉVENTUELLEMENT LA TRADUCTION RÉVISÉE

DES REVENDICATIONS ONT ÉTÉ REMISES À L’INPI

Numéro de publicationde la demande européenne

ou de la demandeinternationale

Bulletin européen des brevetsou gazette du PCT dans lequel

est parue la publication

Classementprincipal

Bulletin françaisoù a été publiée la mention

de la remise de la traductiondes revendications

1 179 392 02/07 DU 13 02 02 B25B 5/06

1 779 972 07/18 DU 02 05 07 B24B 39/04 BOPI 47 DU 23 11 07

1 854 794 07/46 DU 14 11 07 C07D 417/12

1 864 046 07/50 DU 12 12 07 F16L 11/20

1 876 645 08/02 DU 09 01 08 H01L 25/075

277BOPI 08/13

NÉANT


* Toute personne peut consulter au siège de l’Institut National de la PropriétéIndustrielle la demande de certificat complémentaire de protection dès qu’elle estrendue publique et peut en demander la copie.

QUATRIÈME PARTIE

CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTIONPOUR LES MÉDICAMENTS OU POUR LES PRODUITSPHYTOPHARMACEUTIQUESRèglement (CEE) n˚ 1768/92 du 18 juin 1992

SOMMAIRE

Pages

Règlement (CEE) n˚ 1610/96 du 23 juillet 1996

4.1 Demandes de certificats complémentaires de protection pour lesmédicaments rendues publiques * ..............................................

4.2 Demandes de certificats complémentaires de protection pour lesproduits phytopharmaceutiques rendues publiques *..................

4.3 Demandes de certificats complémentaires de protection pour lesmédicaments rejetées ..................................................................

4.4 Demandes de certificats complémentaires de protection pour lesproduits phytopharmaceutiques rejetées .......................................

4.5 Certificats complémentaires de protection pour les médicamentsdélivrés ........................................................................................

4.6 Certificats complémentaires de protection pour les produitsphytopharmaceutiques délivrés ..................................................


néant

néant

néant

néant

néant

néant

néant

281BOPI 08/13

NÉANT

4.1 DEMANDES DE CERTIFICATSCOMPLÉMENTAIRES DE PROTECTIONPOUR LES MÉDICAMENTS RENDUESPUBLIQUES

283BOPI 08/13

NÉANT

4.2 DEMANDES DE CERTIFICATSCOMPLÉMENTAIRES DE PROTECTIONPOUR LES PRODUITSPHYTOPHARMACEUTIQUESRENDUES PUBLIQUES

285BOPI 08/13

NÉANT

4.3 DEMANDES DE CERTIFICATSCOMPLÉMENTAIRES DE PROTECTIONPOUR LES MÉDICAMENTS REJETÉES

287BOPI 08/13

NÉANT

4.4 DEMANDES DE CERTIFICATSCOMPLÉMENTAIRES DE PROTECTIONPOUR LES PRODUITSPHYTOPHARMACEUTIQUESREJETÉES

289BOPI 08/13

NÉANT

4.5 CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DEPROTECTION POUR LESMÉDICAMENTS DÉLIVRÉS

291BOPI 08/13

NÉANT

4.6 CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DEPROTECTION POUR LES PRODUITSPHYTOPHARMACEUTIQUESDÉLIVRÉS

293BOPI 08/13

NÉANT


CINQUIÈME PARTIE

TOPOGRAPHIES DE PRODUITS

SOMMAIRE

Pages

SEMI-CONDUCTEURS

5.1 Publication des topographies de produits semi-conducteurs(art. L 622-1 à 622-7 et R 622-3 du code de la propriétéindustrielle) ..................................................................................


Toute personne peut consulter au siège de l’Institut National de la pro-priété Industrielle la représentation graphique de la topographie.

Aucune copie ne peut être établie sans l’autorisation du titulaire.

néant

néant

297BOPI 08/13

NÉANT

5.1 PUBLICATION DES TOPOGRAPHIESDE PRODUITS SEMI-CONDUCTEURS

299BOPI 08/13

NÉANT


SIXIÈME PARTIE

SOMMAIRE

Pages

REGISTRE NATIONAL DES BREVETS

6.1 Inscriptions concernant les brevets, les certificatscomplémentaires de protection et les topographiesde produits semi-conducteurs .....................................................

6.2 Décisions de constatation de déchéance inscrites au RNB ........


303

néant

néant

INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS

NATURE DES DEMANDES OU TITRES

AD Certificat d’addition M Brevet spécial de médicament EP Brevet européenCU Certificat d’utilité PV Numéro du procès-verbal de dépôt FR Brevet françaisTS Topographie de produits CC Certificat complémentaire de protection

semi-conducteurs

303BOPI 08/13

6.1 INSCRIPTIONS CONCERNANT LESBREVETS, LES CERTIFICATSCOMPLÉMENTAIRES DE PROTECTIONET LES TOPOGRAPHIES DEPRODUITS SEMI-CONDUCTEURS

BOPI 08/13 INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS 305Du 18 février 2008 au 22 février 2008

Nature et numérode la demande

ou du titre

Numérode

l’inscription

Transmission totale de propriété

FR 0008827 163347

FR 0016607 163410

FR 0116851 163410

FR 0201236 163412

FR 0201237 163412

FR 0205428 163354

FR 0303564 163328

FR 0304960 163354

FR 0310654 163410

FR 0312654 163347

FR 0314209 163326

FR 0406159 163351

FR 0413280 163347

FR 0500793 163347

FR 0552574 163414

FR 0552593 163414

FR 0605746 163330

FR 9503858 163327

FR 9602747 163317

FR 9713468 163319

FR 9813771 163383

FR 9914869 163410

EP 0562119 163404

EP 0651400 163393

EP 0755062 163393

EP 0790462 163400

EP 0793535 163413

EP 0850695 163413

EP 0865604 163350

EP 0869414 163394

EP 0997685 163400

EP 0998699 163400

EP 1008807 163400

EP 1025744 163392

EP 1040486 163320

EP 1040486 163321

EP 1067658 163397

EP 1071420 163348

EP 1073062 163354

EP 1074992 163354

EP 1089644 163395

EP 1096501 163354

EP 1115405 163349

EP 1126469 163354

EP 1128237 163394

EP 1136010 163394

EP 1157236 163400

EP 1157237 163400

EP 1157273 163325

EP 1188389 163394

EP 1189239 163354

EP 1207538 163354

EP 1240841 163394

EP 1300853 163354

EP 1371981 163325

EP 1450218 163394

EP 1467642 163396

EP 1470425 163412

EP 1470426 163412

Transmission partielle de propriété

FR 0013501 163399

FR 0205848 163334

FR 0206846 163399

FR 0210682 163399

FR 0552574 163415

FR 0552593 163415

FR 0600588 163382

FR 0603603 163391

FR 0653114 163414

FR 0653114 163415

FR 9411865 163324

FR 9602747 163316

EP 0632311 163389

Concession de licence

FR 0103511 163318

FR 0205848 163335

FR 0400797 163355

FR 0400797 163356

FR 0400797 163357

FR 0509047 163390

FR 0552574 163416

FR 0552574 163417

FR 0552574 163418

FR 0552593 163416

FR 0552593 163417


ou du titre

Numérode

l’inscription

FR 0552593 163418

FR 0604541 163329

FR 0653114 163416

FR 0653114 163417

FR 0653114 163418

Autre acte affectant la propriété ou lajouissance d’un titre de propriété

industrielle

FR 0400797 163356

FR 0400797 163357

FR 0552574 163419

FR 0552593 163419

FR 0606588 163381

FR 0653114 163419

Constitution de gage

FR 0016607 163409

FR 0116851 163409

FR 0310654 163409

FR 9914869 163409

EP 1523642 163406

EP 1523642 163408

Changement de nom, de dénomination

FR 0000647 163332

FR 0004242 163401

FR 0004242 163402

FR 0015027 163332

FR 0015446 163332

FR 0015510 163332

FR 0101518 163332

FR 0103628 163332

FR 0103702 163332

FR 0109277 163332

FR 0109553 163332

FR 0110242 163332

FR 0111212 163332

FR 0112326 163332

FR 0115053 163332

FR 0203376 163332

FR 0204397 163332

FR 0214338 163332

FR 0214662 163332

FR 0216529 163332

FR 0216530 163332

FR 0300016 163332


ou du titre

Numérode

l’inscription

306 INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS BOPI 08/13Du 18 février 2008 au 22 février 2008

FR 0302920 163332

FR 0305685 163332

FR 0311559 163332

FR 0401144 163332

FR 0401650 163332

FR 0401868 163332

FR 0402621 163332

FR 0404782 163332

FR 0451880 163332

FR 0550532 163332

FR 0550635 163332

FR 0550801 163332

FR 0550863 163332

FR 0552179 163332

FR 0552522 163332

FR 8811703 163332

FR 8817461 163332

FR 8901843 163332

FR 8909519 163332

FR 9100312 163332

FR 9100313 163332

FR 9112557 163332

FR 9112664 163332

FR 9113978 163332

FR 9116057 163332

FR 9204397 163332

FR 9204742 163332

FR 9208638 163332

FR 9211514 163332

FR 9314058 163332

FR 9314770 163332

FR 9501161 163332

FR 9503678 163332

FR 9605113 163332

FR 9605734 163332

FR 9606688 163332

FR 9606890 163411

FR 9606923 163411

FR 9609111 163332

FR 9703623 163332

FR 9707129 163411

FR 9712902 163332

FR 9713393 163332


ou du titre

Numérode

l’inscription

FR 9804697 163332

FR 9804698 163332

FR 9804868 163332

FR 9807799 163332

FR 9902311 163332

FR 9909548 163332

FR 9909550 163332

FR 9910908 163332

EP 0359622 163332

EP 0442815 163332

EP 0542553 163332

EP 0560335 163352

EP 0637548 163332

EP 0657280 163332

EP 0792364 163333

EP 0911267 163332

EP 0918707 163332

EP 0950610 163332

EP 0962630 163323

EP 1002233 163322

EP 1002233 163405

EP 1197435 163332

EP 1211189 163332

EP 1228977 163332

EP 1243521 163332

EP 1390294 163353

EP 1523642 163407

Changement de forme juridique

FR 9606890 163411

FR 9606923 163411

FR 9707129 163411

Changement d’adresse

FR 0004242 163401

FR 0004242 163402

FR 0004242 163403

FR 0500252 163384

FR 0512925 163385

FR 9312819 163386

FR 9908809 163386

EP 0511209 163388

EP 0632311 163387

EP 1467853 163398

EP 1523642 163407


ou du titre

Numérode

l’inscription

Rectification d’une erreur matérielle

FR 0206768 159768

EP 1378272 163331

Recours en restauration ou en annulation

FR 0205551 163371

FR 0306314 163370

FR 0501333 163372

FR 0501884 163380

FR 0604959 163368

FR 9200700 163378

FR 9201588 163379

FR 9703536 163369

EP 1154850 163375

EP 1257396 163374

EP 1372446 163373

Décision du directeur général statuantfavorablement sur un recours

FR 0309390 163367

FR 0314682 163365

FR 0406709 163376

FR 0452990 163366

FR 0704981 163359

FR 9713029 163364

EP 1193093 163362

EP 1210970 163361

EP 1343620 163363

EP 1374187 163377

EP 1493461 163360

Décision du directeur général déclarantirrecevable ou rejetant un recours

EP 0772445 163358


ou du titre

Numérode

l’inscription

307BOPI 08/13

NÉANT

6.2 DÉCISIONS DE CONSTATATION DEDÉCHÉANCE INSCRITES AU RNB

309BOPI 08/13

NÉANT


SEPTIÈME PARTIE

REGISTRE NATIONAL SPÉCIAL DES

SOMMAIRE

Pages

LOGICIELS

7.1 Inscriptions concernant les nantissements de logiciel.................


néant

néant

313BOPI 08/13

NÉANT

7.1 INSCRIPTIONS CONCERNANTLES NANTISSEMENTS DELOGICIEL

315BOPI 08/13

NÉANT


e22 septem

Documents